AS 2017 793

Ordonnance du DFI sur les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale (OPOVA)

Ordonnance du DFI sur les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale (OPOVA)

du 16 décembre 2016

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI), vu les art. 10, al. 4, let. e, et 95, al. 3, de l’ordonnance du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)1, arrête:

Section 1 Objet, champ d’application et définitions

Art. 1 Objet et champ d’application

1 La présente ordonnance fixe les limites maximales applicables aux résidus de

pesticides présents dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale. 2 Elle s’applique aux produits inscrits à l’annexe 1 et à des parties d’entre eux, qu’ils soient non transformés, transformés ou utilisés dans une denrée alimentaire compo- sée. 3 Elle ne s’applique pas aux produits qui sont manifestement destinés à l’une des utilisations suivantes: a. la fabrication de produits autres que des denrées alimentaires; b. l’ensemencement ou la plantation; c. des activités de recherche et développement autorisées.

Art. 2 Définitions

1 Dans la présente ordonnance, on entend par:

a. pesticides:

1. les substances actives utilisées actuellement ou auparavant dans des

produits phytosanitaires au sens de la loi du 15 décembre 2000 sur les

RS 817.021.23 1 RS 817.02

2014-3405 793

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produits chimiques (LChim)2 et leurs produits métaboliques, de dégra- dation ou de réaction, ou

2. les substances actives et leurs produits métaboliques, de dégradation ou

de réaction issus de produits biocides au sens de l’ordonnance du 18 mai 2005 sur les produits biocides (OPBio)3 et qui ne sont pas déjà réglementés par d’autres actes; b. limite maximale de résidus (LMR): la concentration maximale autorisée d’un résidu de pesticide présent dans ou sur des produits; c. CXL: la limite maximale de résidus fixée par la Commission du Codex Ali- mentarius (limites maximales pour les résidus de pesticides du Codex); d. tolérance d’importation: la limite maximale de résidus pour les produits im- portés, fixée si:

1. l’utilisation d’une substance active dans un produit phytosanitaire ou un

produit biocide n’est pas autorisée pour un produit, pour des motifs autres que la protection de la santé, ou que

2. la limite maximale de résidus en vigueur pour le produit et l’usage de

celui-ci a été fixée pour des motifs autres que la protection de la santé; e. seuil de quantification: la concentration de résidus la plus faible pouvant être quantifiée et enregistrée dans le cadre du contrôle de routine selon des mé- thodes validées dans le respect des bonnes pratiques de laboratoire. 2 Pour autant que la législation sur les denrées alimentaires n’énonce aucune défini- tion, les définitions utilisées dans la présente ordonnance sont celles définies dans la LChim, l’ordonnance du 18 mai 2005 sur les produits chimiques4, l’OPBio et l’ordonnance du 12 mai 2010 sur les produits phytosanitaires (OPPh)5.

Section 2 Détermination et fixation des limites maximales de résidus

Art. 3 Critères et bases applicables à la détermination et à la fixation des limites maximales de résidus 1 L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV) détermine les limites maximales applicables aux résidus de pesticides. Il implique les offices fédéraux concernés.

2 Il tient compte:

a. du potentiel de risque des résidus de pesticides pour l’être humain; b. de la documentation scientifique usuelle;

2 RS 813.1 3 RS 813.12 4 RS 813.11 5 RS 916.161

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c. pour les produits phytosanitaires: des principes uniformes pour l’évaluation et l’autorisation des produits phytosanitaires inscrits à l’annexe 9 OPPh6; d. pour les produits biocides: de l’art. 17 OPBio7; e. de l’état des connaissances scientifiques et techniques pour l’évaluation de la toxicologie et de l’exposition aux résidus; f. de la concentration techniquement inévitable d’un pesticide dans la denrée alimentaire selon les bonnes pratiques agricoles ou les bonnes pratiques de fabrication; g. de l’absorption du pesticide, déterminée sur la base des quantités de denrée alimentaire ingérée; h. de la présence éventuelle de résidus de pesticides provenant de sources autres qu’un usage sous forme de produit phytosanitaire ou biocide; i. des interactions connues cumulées ou synergiques entre les substances actives, qui agissent sur les mêmes systèmes biologiques dans l’organisme humain; j. si une CXL a été définie; k. si une limite maximale de résidus a déjà été fixée selon le règlement (CE) no 396/20058; l. si, dans le cas d’une demande au sens de l’art. 7, il existe dans un autre pays des bonnes pratiques phytosanitaires ou d’emploi des biocides, qui régissent l’utilisation conforme d’une substance active dans ce pays; m. des données de surveillance; n. d’autres facteurs pertinents pour les faits à contrôler.

3 Les limites maximales pour les résidus de pesticides sont fixées à l’annexe 2.

Art. 4 Substances actives pour lesquelles il n’est pas nécessaire de définir une limite maximale de résidus Les substances actives de produits phytosanitaires évaluées dans le cadre de l’OPPh 9 ou de l’OPBio10 et sur la base de l’art. 3 et pour lesquelles il n’est pas nécessaire de définir une limite maximale de résidus sont mentionnées à l’annexe 3.

6 RS 916.161 7 RS 813.12 8 Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil; JO L 70 du 16.03.2005, p. 1, dans la version en vigueur dans l’UE. 9 RS 916.161 10 RS 813.12

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Art. 5 Limites maximales de résidus pour les produits transformés ou mélangés Si aucune limite maximale de résidus n’est fixée à l’annexe 2 pour des produits transformés ou mélangés, les limites maximales de résidus applicables sont celles du produit brut, sachant qu’il faut alors tenir compte des modifications des teneurs en résidus de pesticides engendrées par la transformation ou le mélange.

Art. 6 Réévaluation de limites maximales de résidus Si les conditions-cadres évoluent par rapport à la situation au moment où les limites maximales de résidus avaient été définies, l’OSAV procède à un réexamen des limites maximales de résidus existantes.

Art. 7 Limites maximales de résidus de produits phytosanitaires ou biocides inutilisés en Suisse

1 Sur demande, l’OSAV peut fixer des limites maximales de résidus spécifiques

pour des emplois de produits phytosanitaires ou biocides non prévus en Suisse.

2 La demande doit contenir:

a. une vue d’ensemble de la demande soumise, comprenant les éléments sui- vants:

1. un résumé,

2. une motivation,

3. une liste des documents joints,

4. une copie des conditions d’utilisation pertinentes pour définir les

limites maximales de résidus dans le cadre des bonnes pratiques phyto- sanitaires pour les usages spécifiques de la substance active ou une copie des conditions d’utilisation en tant que produit biocide; b. une bibliographie listant la littérature scientifique publiée dans les dix ans précédant la date de la présentation de la demande et portant sur les effets de la substance active sur la santé ainsi que sur les résidus de pesticides corres- pondants; et c. les informations visées aux annexes 5 et 6 OPPh11 dans le cadre des pres- criptions en matière de données pour l’établissement des limites maximales de résidus pour les pesticides ou selon l’art. 14 OPBio12, y compris les don- nées toxicologiques, les données relatives aux méthodes analytiques de rou- tine utilisées dans des laboratoires de contrôle et les données concernant le métabolisme des végétaux et des animaux.

11 RS 916.161 12 RS 813.12

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Section 3 Dépassement des limites maximales de résidus

Art. 8 Interdiction de mise en circulation et dépassement admis

1 Les produits énoncés à l’annexe 1 ne peuvent pas être mis en circulation s’ils

contiennent des résidus de pesticides dépassant les valeurs suivantes: a. les limites maximales de résidus fixées à l’annexe 2, y compris celles pour les produits transformés ou mélangés visés à l’art. 5; b. 0,01 mg/kg pour les produits portant un code UE dans l’annexe 1 et ne satis- faisant pas au critère de la let. a, dans la mesure où les substances actives concernées ne sont pas mentionnées à l’annexe 3. 2 Si les dispositions de l’al. 1 sont respectées, les autorités d’exécution peuvent en se fondant sur le droit alimentaire ne pas interdire ou empêcher la mise en circulation des produits visés à l’annexe 1 et présentant des résidus de pesticides. 3 Par dérogation à l’al. 1, les autorités d’exécution peuvent autoriser des dépasse- ments des limites maximales de résidus en cas de traitement par fumigation après la récolte, aux conditions suivantes: a. la combinaison substance active – produit est répertoriée à l’annexe 4; b. les produits concernés ne sont pas destinés à une consommation immédiate; c. il est garanti que ces mêmes produits ne dépassent plus les limites maxi- males de résidus définies à l’annexe 2 au moment de leur remise aux con- sommateurs.

Art. 9 Interdiction de transformation et de mélange Les produits ne respectant pas les concentrations en résidus de pesticides selon l’art. 8, al. 1, ne peuvent être ni transformés, ni mélangés à des fins de dilution avec le même produit ou avec d’autres produits.

Section 4 Modification des annexes et directives aux autorités cantonales d’exécution

Art. 10 Actualisation des annexes 1 L’OSAV adapte les annexes 1 à 4 selon l’évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse.

2 Il peut édicter des dispositions transitoires applicables à ces adaptations.

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Art. 11 Directives aux autorités cantonales d’exécution 1 Si les annexes 1 à 4 ne sont plus adaptées aux derniers développements et connais- sances et que des mesures immédiates s’imposent pour la protection de la santé, l’OSAV peut donner des directives provisoires aux autorités cantonales d’exécution jusqu’à la modification des annexes.

2 Les directives sont publiées sur Internet.

Section 5 Dispositions finales

Art. 12 Abrogation du droit en vigueur L’ordonnance du DFI du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les compo- sants dans les denrées alimentaires13 est abrogée.

Art. 13 Disposition transitoire Les substances actives qui ont été autorisées par l’Office fédéral de l’agriculture conformément à l’OPPh14 et pour lesquelles des limites maximales de résidus ont été fixées peuvent encore être décelées jusqu’au 30 avril 2019 dans ou sur des den- rées alimentaires dans le respect des limites maximales définies selon l’ancien droit.

Art. 14 Entrée en vigueur La présente ordonnance entre en vigueur le 1er mai 2017.

16 décembre 2016 Département fédéral de l’intérieur: Alain Berset

13 RO 1995 2893, 2002 955, 2005 5749, 2008 793 4475 6027, 2009 4741, 2011 1985, 2012 2147, 2013 4715, 2015 3219 14 RS 916.161

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Annexe 1 (art. 1, al. 2, et 8, al. 1 et 2)

Produits d’origine végétale ou animale pour lesquels des limites maximales de résidus s’appliquent

1 Remarque explicative

La liste des produits d’origine végétale ou animale selon l’annexe I, parties A et partie B, du règlement (CE) no 396/200515 s’applique. Les produits non répertoriés dans cette liste sont mentionnés dans le tableau de la présente annexe.

2 Remarque explicative concernant l’annexe I du règlement (CE)

no 396/2005 Le fait qu’un produit soit mentionné dans l’annexe I du règlement (CE) no 396/2005 ne signifie pas qu’il s’agit d’une denrée alimentaire.

3 Tableau

1 2 3 4 5

Code Catégorie, groupe ou sous- Principal produit du groupe ou Dénomination Portion du produit groupe du sous-groupe scientifique pour laquelle la LMR s’applique

poissons produit entier foie de poisson œufs de poisson crustacés produit entier échinodermes produit entier mollusques produit entier denrées alimentaires produit entier transformées huile de pépins de courge farine de céréales produits céréaliers légumes secs fruits secs vin

15 Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil; JO L 70 du 16 mars 2005, p. 1; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) 2016/1016.

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Annexe 2 (art. 3, al. 3, 5 ainsi que 8, al. 1, let. a, et 3, let. c)

Limites maximales autorisées pour les résidus de pesticides

1 Remarques explicatives

1.1 Les limites maximales de résidus concernent les produits inscrits à

l’annexe 1 sous leur forme brute ou congelée mais non transformée, sauf mention contraire.

1.2 Si aucune limite maximale de résidus n’est mentionnée à la colonne 5, celle

fixée par le règlement (CE) no 396/200516 pour cette combinaison substance active – denrée alimentaire s’applique. Les règlements modifiant le règle- ment (CE) no 396/2005 qui sont déterminants pour la combinaison substance active-denrée alimentaire et dans lesquels les modifications des limites maximales de résidus applicables pour la substance active ont été intro- duites, sont indiqués en tant qu’aide dans la colonne 6. Dans ces cas, ce sont les définitions des résidus figurant dans les règlements concernés qui s’appliquent. Lorsqu’un acte modificateur a fait l’objet d’un rectificatif en- traînant des changements d’ordre matériel, cette information figure aussi dans la colonne 6. Lorsque les annexes II, IIIA, IIIB ou V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées dans différents actes modificateurs, l’annexe concernée ou le changement spécifique dont il s’agit sont précisés entre pa- renthèses. 1.3 La lettre F dans la colonne 2 du tableau désigne les substances actives lipo- solubles. 1.4 Un * à côté de la limite maximale de résidus dans la colonne 5 signifie qu’il s’agit d’un seuil de quantification.

16 Cf. note relative à l’art. 3, al. 2, let. k.

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2 Tableau

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

1,1-Dichloro-2,2- F toutes les denrées annexe du règlement bis(4-éthylphényl) alimentaires selon le (CE) no 149/2008 éthane (éthylane, décret de la colonne 6 perthane) 2,4-D (somme de toutes les denrées annexe du règlement 2,4-D, de ses sels, alimentaires selon le (UE) no 1317/2013 de ses esters et de ses décret de la colonne 6 composés conjugués, exprimée en 2,4-D) 2,4-DB (somme de toutes les denrées annexe du règlement 2,4-DB, ses sels, ses alimentaires selon le (UE) no 668/2013 esters et ses conju- décret de la colonne 6 gués, exprimé en 2,4-DB) 8-hydroxyquinoline toutes les denrées annexe du règlement (somme de 8-hydro- alimentaires selon le (UE) no 1004/2013 xyquinoline et de décret de la colonne 6 ses sels, exprimée en tant que 8-hydro- xyquinoline) Abamectine (som- F 0100000 fruits annexe du règlement me de l’avermectine (UE) no 508/2011 B1a, l’avermectine B1b et du delta-8,9- isomère de l’aver- mectin B1a) " F 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " F 0220000 légumes-bulbes " " F 0231000 solanacées 0.01 autres " F 0231010 tomates 0.03 " F 0231020 poivrons 0.05 " F 0231030 aubergines 0.03 " F 0232000 cucurbitacées à peau 0.04 comestible " F 0233000 cucurbitacées à peau annexe du règlement non comestible (UE) no 508/2011 " F 0234000 maïs doux " " F 0239000 autres légumes-fruits 0.01 " " F 0240000 brassicacées annexe du règlement (UE) no 508/2011 " F 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes

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1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " F 0270000 légumes à tiges 0.01 (*) sauf céleri en branches " F 0270030 céleri en branches 0.05 " F 0280000 champignons, annexe du règlement mousses et lichens (UE) no 508/2011 " F 0290000 algues et organismes " procaryotes " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits " oléagineux " F 0500000 céréales " " F 0600000 thé, café, infusions " et cacao " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " Acephate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 899/2012 décret de la colonne 6 Acéquinocyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 834/2013 décret de la colonne 6 Acetamiprid 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 87/2014 " 0120000 fruits à coque 0.06 sauf noix communes " 0120110 noix communes 0.07 " 0130000 fruits à pépins annexe du règlement (UE) no 87/2014 " 0140000 fruits à noyau " " 0150000 baies et petits fruits " " 0160000 fruits divers " " 0211000 pommes de terre 0.05 " 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) no 87/2014 tropicaux " 0213000 autres légumes- " racines et légumes- tubercules à l’excep- tion des betteraves sucrières " 0220000 légumes-bulbes 0.01 (*) autres " 0220010 ail 0.02

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0220020 oignons 0.05 " 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (UE) no 87/2014 " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et salades 5 " 0252000 épinards et feuilles annexe du règlement similaires (UE) no 87/2014 " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) " " 0256000 fines herbes et fleurs " comestibles " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.01 (*) autres " 0270030 céleri en branches 1.5 " 0270050 artichauts 0.6 " 0270060 poireaux 0.1 " 0280000 champignons, annexe du règlement mousses et lichens (UE) no 87/2014 " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Acétochlore toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Acibenzolar-S- 0110000 agrumes annexe du règlement méthyl (somme (UE) no 703/2014 d’acybenzolar-S- méthyl et de acyben- zolar (acide), expri- mée en acybenzolar- S-méthyl)

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 0.01 sauf pommes, poires, coings; acide libre inclus " 0130010 pommes 0.1 " 0130020 poires 0.1 " 0130030 coings 0.02 " 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) no 703/2014 " 0150000 baies et petits fruits " " 0160000 fruits divers " " 0211000 pommes de terre " " 0212000 légumes-racines et " légumes-tubercules tropicaux " 0213000 autres légumes- 0.01 sauf radis; acide libre racines et légumes- inclus tubercules à l’excep- tion des betteraves sucrières " 0213080 radis 0.02 " 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (UE) no 703/2014 " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et salades 0.3 sauf jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) " 0251080 jeunes pousses 0.5 (notamment des espèces de Brassica) " 0252000 épinards et feuilles 0.01 (*) sauf épinards; acide similaires libre inclus " 0252010 épinards 0.5 " 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) no 703/2014 " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) " " 0256000 fines herbes et fleurs " comestibles " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0280000 champignons, " mousses et lichens " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Acide gibbérellique toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Acide naphthylacé- toutes les denrées annexe du règlement tique, 1- alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Acide phosphonique cf. aussi fosétyl-Al " 0151000 raisins de table et 50 raisins de cuve " vin 100 Aclonifen toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Acrinathrine F 0700000 houblon 0.05 " F 0800000 épices 0.05 Alachlore toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 899/2012 décret de la colonne 6 Aldicarbe (somme 0900010 betteraves sucrières 0.02 de l’aldicarbe de son sulfoxide et de sa sulfone, exprimée en aldicarbe) Amétoctradin toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 491/2014 décret de la colonne 6 Amidosulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 270/2012 décret de la colonne 6

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Aminopyralide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 36/2014 décret de la colonne 6 Amisulbrom toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 897/2012 décret de la colonne 6 Amitraze (y compris toutes les denrées annexe du règlement les métabolites conte- alimentaires selon le (CE) no 149/2008 nant la fraction de décret de la colonne 6 2,4-diméthylaniline exprimée en ami- traze) Amitrole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Anilazine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 899/2012 décret de la colonne 6 Aramite F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Asulam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Atrazine F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi- cation de l’annexe IIIB) Azadirachtine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Azimsulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 289/2014 décret de la colonne 6 Azinphos-éthyl F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Azinphos-méthyl F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modifi- cation de l’annexe IIIB)

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Azocyclotin et toutes les denrées annexe du règlement Cyhexatin (somme alimentaires selon le (UE) no 899/2012 de l’azocyclotin et décret de la colonne 6 du cyhexatin calculé comme cyhexatin) Azoxystrobine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 491/2014 décret de la colonne 6 Barbane F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Beflubutamid toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 1317/2013 décret de la colonne 6 Bénalaxyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 520/2011 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi- cation de l’annexe IIIB) Benfluraline F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Benfuracarbe toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 899/2012 décret de la colonne 6 Bénomyl cf. carbendazime Bentazone (Somme toutes les denrées annexe du règlement de la bentazone, alimentaires selon le (UE) no 270/2012 de ses sels, de la décret de la colonne 6 6-hydroxybentazone (libre ou conjuguée) et de la 8-hydroxy- bentazone (libre ou conjuguée), exprimée en bentazone) Benthiavalicarb- 0100000 fruits annexe du règlement isopropyl (KIF-230 (CE) no 149/2008 R-L) ainsi que son énantiomère (KIF-230 S-D) et ses diastéréomères (KIF-230 R-L et KIF-230 S-D) " 0211000 pommes de terre "

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0212000 légumes-racines et " légumes-tubercules tropicaux " 0213000 autres légumes- 0.01 (*) sauf carottes racines et légumes- tubercules à l’excep- tion des betteraves sucrières " 0213020 carottes 0.02 " 0220000 légumes-bulbes 0.01 (*) autres " 0220020 oignons 0.02 " 0220030 échalotes 0.02 " 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et salades 0.2 " 0252000 épinards et feuilles annexe du règlement similaires (CE) no 149/2008 " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) 0.2 " 0256000 fines herbes et fleurs annexe du règlement comestibles (CE) no 149/2008 " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons, " mousses et lichens " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Benzovindiflupyr 0500010 orge 0.5 " 0500050 avoine 0.5 " 0500070 seigle 0.04

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0500090 froment (blé) 0.04 Benzyladénine, 6- 0130000 fruits à pépins 0.01 (*) Bifénazate (somme toutes les denrées annexe du règlement de bifénazate et de alimentaires selon le (UE) no 79/2014 bifénazate-diazène, décret de la colonne 6 exprimée en biféna- zate) Bifenox F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Bifenthrine F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 441/2012 " F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins " " F 0140000 fruits à noyau " " F 0151010 raisin de table 0.2 " F 0151020 raisins de cuve 0.2 " F 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 441/2012 " F 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " F 0154000 autres petits fruits " et baies " F 0160000 fruits divers " " F 0210000 légumes-racines et 0.1 sauf pommes de terre légumes-tubercules " F 0211000 pommes de terre 0.05 " F 0220000 légumes-bulbes 0.1 " F 0231000 solanacées 0.2 autres " F 0231010 tomates 0.3 " F 0231020 poivrons 0.4 " F 0231030 aubergines 0.3 " F 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) no 441/2012 " F 0233000 cucurbitacées à peau 0.1 non comestible " F 0234000 maïs doux 0.1 " F 0239000 autres légumes-fruits 0.1 " F 0241000 choux (développe- annexe du règlement ment de (UE) no 441/2012 l’inflorescence) " F 0242000 choux pommés 1 " F 0243000 choux feuilles 0.1

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 0244000 choux-raves 0.1 " F 0251000 laitues et salades 2 " F 0252000 épinards et feuilles 0.1 similaires " F 0253000 feuilles de vigne 0.1 " F 0254000 cresson d’eau 0.1 " F 0255000 endives (chicons) 2 " F 0256000 fines herbes et fleurs 0.1 comestibles " F 0260000 légumineuses pota- 0.1 sauf haricots frais, gères (fraîches) non écossés " F 0260010 haricots frais, non 0.5 écossés " F 0270000 légumes à tiges 0.1 " F 0280000 champignons, 0.1 mousses et lichens " F 0300000 légumineuses séchées annexe du règlement (UE) no 441/2012 " F 0400000 graines et fruits " oléagineux " F 0500000 céréales " " F 0600000 thé, café, infusions " et cacao " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " " F 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Binapacryl F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Biphényle 0154050 cynorhodons 0.02 " 0256000 fines herbes et fleurs 0.1 comestibles " 0632030 maté 0.5 " 0810090 noix muscade 1 " 0870010 macis 1 Bitertanol F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 1138/2013 décret de la colonne 6

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Bixafène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 834/2013 décret de la colonne 6 Boscalid F 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 441/2012 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.5 autres " 0270010 asperges 0.05 " 0270030 céleri en branches 30 " 0270040 fenouil 30 " 0270050 artichauts 4 " 0270060 poireaux 5 " 0280000 champignons, annexe du règlement mousses et lichens (UE) no 441/2012 " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Bromophos-éthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Bromopropylate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 310/2011 décret de la colonne 6

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Bromoxynil et ses toutes les denrées annexe du règlement sels, exprimés en alimentaires selon le (CE) no 149/2008 bromoxynil décret de la colonne 6 Bromuconazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Bromure ionique 0100000 fruits 10 autres, frais " 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0120000 fruits à coque " " 0152000 fraises 20 " fruits secs 50 " 0200000 légumes annexe du règlement (CE) no 839/2008 " légumes secs 100 sauf bolets séchés " 0300000 légumineuses séchées annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Bupirimate 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 0.05 autres; ethyrimol inclus, calculé en bupirimate " 0130010 pommes 0.2 " 0130020 poires 0.2 ethyrimol inclus, calculé en bupirimate " 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0150000 baies et petits fruits " " 0160000 fruits divers " " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Buprofézine F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 520/2011 " F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins " " F 0140000 fruits à noyau " " F 0151000 raisins de table et " raisins de cuve " F vin 0.05 " F 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 520/2011 " F 0153000 fruits de ronces 0.05 autres (espèces de Rubus) " F 0153010 mûres 0.1 " F 0153030 framboises 0.1 " F 0154000 autres petits fruits annexe du règlement et baies (UE) no 520/2011 " F 0160000 fruits divers " " F 0200000 légumes " " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits " oléagineux " F 0500000 céréales " " F 0600000 thé, café, infusions " et cacao " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " Butraline toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 87/2014 décret de la colonne 6 Butylate 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Camphéchlore F 0500000 céréales 0.1 camphène chloré contenant 67 à 69 % de chlore " F 0700000 houblon 0.1 " F 0800000 épices 0.1

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 1010000 viandes, prépara- 0.05 sauf viande de tions de viande, volaille; exprimé sur abats, sang, graisses la matière grasse; animales somme des composés des trois indicateurs Parlar nos 26, 50 et 62 " F 1020000 lait, crème, beurre 0.01 (*) exprimé sur la ma- et fromage tière grasse; somme des composés des trois indicateurs Parlar nos 26, 50 et 62 Captafol F 0700000 houblon 0.1 " F 0800000 épices 0.1 Captane 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 251/2013 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140010 abricots 4 " 0140020 cerises 5 " 0140030 pêches 4 " 0140040 prunes 7 " 0140990 autres «fruits à 1 noyau» " 0151000 raisins de table et 0.03 seul ou avec folpet raisins de cuve " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 251/2013 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres petits fruits " et baies " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées 0.02 autres " 0231010 tomates 2 seul ou avec folpet " 0231020 poivrons 0.1 " 0231030 aubergines 2 seul ou avec folpet " 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) no 251/2013 " 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " 0234000 maïs doux "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles " et fines herbes " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons, " mousses et lichens " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Carbaryl F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 899/2012 décret de la colonne 6 Carbendazime et 0110000 agrumes annexe du règlement bénomyl (somme (UE) no 559/2011 du bénomyl et du (modification de carbendazime l’annexe II) et annexe exprimé en tant du règlement (CE) que carbendazime) no 149/2008 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 0.2 autres " 0130010 pommes 0.2 " 0130020 poires 0.2 " 0130050 nèfles du japon 2 " 0140010 abricots 0.2 " 0140020 cerises 0.5 " 0140030 pêches 0.2 " 0140040 prunes 0.5

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0140990 autres «fruits à 0.1 noyau» " 0151000 raisins de table et 0.5 raisins de cuve " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 559/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres petits fruits " et baies " 0161000 fruits divers à peau " comestible " 0162000 petits fruits avec peau " non comestible et de petite taille " 0163000 autres fruits à peau 0.1 sauf mangues, non comestible et papayes de grande taille " 0163030 mangues 0.5 " 0163040 papayes 0.2 " 0210000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) no 559/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées 0.1 autres " 0231010 tomates 0.5 " 0231030 aubergines 0.5 " 0231040 okras, camboux 2 " 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) no 559/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi- cation de l’annexe IIIB)

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et salades 1 autres " 0251020 salade, Lactuca 1 sativa L. " 0251030 chicorée 1 " 0252000 épinards et feuilles annexe du règlement similaires (UE) no 559/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) 1 " 0256000 fines herbes et fleurs annexe du règlement comestibles (UE) no 559/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons, " mousses et lichens " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales 0.01 (*) autres " 0500010 orge 1.5 " 0500050 avoine 1.5 " 0500070 seigle 0.1 " 0500090 froment (blé) 0.1

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0600000 thé, café, infusions annexe du règlement et cacao (UE) no 559/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Carbetamide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Carboxine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Carfentrazone-éthyle toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Cartap toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Carvone, d- 0211000 pommes de terre 5 Carvone, l- 0211000 pommes de terre 3 Chlorantraniliprole F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 36/2014 décret de la colonne 6 Chlorbenside F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Chlorbufam F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Chlordane (somme F toutes les denrées annexe du règlement de cis- et trans- alimentaires selon le (CE) no 149/2008 chlordane) décret de la colonne 6 Chlordécone F 0700000 houblon 0.02 " F 0800000 épices 0.02 Chlorfenson F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Chlorfenvinphos F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 1138/2013 décret de la colonne 6 Chloridazon toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Chlormequat 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 737/2014 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 0.05 sauf poires " 0130020 poires 0.2 " 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) no 737/2014 " 0150000 baies et petits fruits " " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons, 0.05 sauf champignons de mousses et lichens culture " 0280010 champignons de 10 culture " 0290000 algues et organismes annexe du règlement procaryotes (UE) no 737/2014 " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales 0.05 sauf avoine, blé, orge, seigle " 0500010 orge 2 " 0500050 avoine 5 " 0500070 seigle 3 " 0500090 froment (blé) 2 " 0600000 thé, café, infusions annexe du règlement et cacao (UE) no 737/2014 " 0700000 houblon "

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Chlorobenzilate F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Chloropicrine 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Chlorothalonil 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 441/2012 " 0211000 pommes de terre 0.05 " 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) no 441/2012 tropicaux " 0213000 autres légumes- " racines et légumes- tubercules à l’excep- tion des betteraves sucrières " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles " et fines herbes " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.01 (*) sauf céleri en branches, poireaux " 0270030 céleri en branches 10 " 0270060 poireaux 10 " 0280000 champignons, annexe du règlement mousses et lichens (UE) no 441/2012 " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices "

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1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0900000 plantes sucrières " Chlorotoluron 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 87/2014 " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales 0.1 " 0600000 thé, café, infusions annexe du règlement et cacao (UE) no 87/2014 " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Chloroxuron F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Chlorphénapyr toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 899/2012 décret de la colonne 6 Chlorprophame F 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 79/2014 " F 0211000 pommes de terre 30 " F 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) no 79/2014 tropicaux " F 0213000 autres légumes- " racines et légumes- tubercules à l’excep- tion des betteraves sucrières " F 0220000 légumes-bulbes " " F 0230000 légumes-fruits " " F 0240000 brassicacées " " F 0250000 légumes-feuilles " et fines herbes " F 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " F 0270000 légumes à tiges " " F 0280000 champignons, " mousses et lichens

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 0290000 algues et organismes " procaryotes " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits " oléagineux " F 0500000 céréales " " F 0600000 thé, café, infusions " et cacao " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " " F 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Chlorpyrifos F 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008 " F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins 0.5 autes " 0130010 pommes 0.01 " F 0130020 poires 0.01 " F 0130030 coings 0.2 " F 0140000 fruits à noyau 0.05 autres " F 0140020 cerises 0.2 " F 0140030 pêches 0.01 " F 0140040 prunes 0.1 " F 0151010 raisin de table 0.05 " F 0151020 raisins de cuve 0.5 " F 0152000 fraises 0.2 " F 0153000 fruits de ronces 0.05 autres (espèces de Rubus) " F 0153010 mûres 0.01 " F 0153030 framboises 0.5 " F 0154000 autres petits fruits 0.05 autres et baies " F 0154030 groseilles (rouges, 0.01 blanches ou noires- cassis) " F 0154040 groseilles à maque- 0.01 reau " F 0161000 fruits divers à peau annexe du règlement comestible (CE) no 839/2008

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 0162000 petits fruits avec 0.05 autres peau non comestible et de petite taille " F 0162010 kiwis 0.01 " F 0163000 autres fruits à peau annexe du règlement non comestible et (CE) no 839/2008 de grande taille " F 0211000 pommes de terre 0.03 " F 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (CE) no 839/2008 tropicaux " F 0213000 autres légumes- 0.05 autres racines et légumes- tubercules à l’excep- tion des betteraves sucrières " F 0213020 carottes 0.07 " F 0213080 radis 0.08 " F 0220000 légumes-bulbes 0.05 autres " F 0220020 oignons 0.1 " F 0220030 échalotes 0.1 " F 0231000 solanacées 0.5 autres " F 0231010 tomates 0.01 " F 0231020 poivrons 0.07 " F 0231030 aubergines 0.07 " F 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (CE) no 839/2008 " F 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " F 0234000 maïs doux " " F 0239000 autres légumes-fruits " " F 0241000 choux (développe- " ment de l’inflorescence) " F 0242000 choux pommés 0.05 autres " F 0242020 chou pomme 0.01 " F 0243000 choux feuilles 0.05 autres " F 0243010 choux de Chine 0.01 " F 0244000 choux-raves annexe du règlement (CE) no 839/2008 " F 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " F 0270000 légumes à tiges 0.05 autres " F 0270050 artichauts 0.1 " F 0270060 poireaux 0.01 " " F 0280000 champignons, annexe du règlement mousses et lichens (CE) no 839/2008 " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits " oléagineux " F 0500000 céréales " " F 0600000 thé, café, infusions " et cacao " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " " F 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Chlorpyrifos-méthyl F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modifi- cation de l’annexe IIIB) Chlorsulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Chlorthal-dimethyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 899/2012 décret de la colonne 6 Chlorthiamide 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Chlozolinate F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Cinidon-éthyl toutes les denrées annexe du règlement (somme de cinidon- alimentaires selon le (CE) no 149/2008 éthyl et de son décret de la colonne 6 isomère E)

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Cléthodime (somme 0100000 fruits annexe du règlement du séthoxydime et (CE) no 839/2008 du cléthodime incluant les produits de dégradation calculé en séthoxy- dime) " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0401000 graines oléagineuses 0.1 autres " 0401010 graines de lin 0.2 " 0401020 arachides 5 " 0401050 graines de tournesol 0.5 " 0401060 graines de colza 1 (grosse navette) " 0401070 fèves de soja 10 " 0401090 graines de coton 0.5 " 0402000 fruits oléagineux annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Clodinafop F 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 777/2013 " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales 0.1 clodinafop et ses isomères S, exprimés en clodinafop " 0600000 thé, café, infusions annexe du règlement et cacao (UE) no 777/2013 " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Clofentezine 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau 0.2 " 0151010 raisin de table 0.02 sauf kiwaïs " 0151010- kiwaïs 0.3 " 0151020 raisins de cuve 1 " 0152000 fraises annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres petits fruits 0.3 autres et baies " 0154030 groseilles (rouges, 0.5 blanches ou noires- cassis) " 0160000 fruits divers annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées " " 0232000 cucurbitacées à peau 0.02 sauf concombres comestible " 0232010 concombres 0.3

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0233000 cucurbitacées à peau annexe du règlement non comestible (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles " et fines herbes " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons, " mousses et lichens " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Clomazone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 777/2013 décret de la colonne 6 Clopyralid toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 322/2012 décret de la colonne 6 Chlorure de benzal- toutes les denrées annexe du règlement konium (mélange alimentaires selon le (UE) no 1119/2014 de chlorures d’alkyl- décret de la colonne 6 benzyldiméthy- lammonium présen- tant des chaînes alkyles de longueur

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Chlorure de didécyl- toutes les denrées annexe du règlement diméthylammonium alimentaires selon le (UE) no 1119/2014 (mélange de sels décret de la colonne 6 d’alkylammonium quaternaires présen- tant des chaînes alkyles de longueur Clothianidin 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 500/2013 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0241000 choux (développe- " ment de l’inflorescence) " 0242000 choux pommés " " 0243010 choux de Chine 1.5 " 0243020 choux verts 1.3 " 0244000 choux-raves annexe du règlement (UE) no 500/2013 " 0250000 légumes-feuilles " et fines herbes " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons, " mousses et lichens " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Composés du cuivre 0110000 agrumes annexe du règlement (cuivre) (CE) no 149/2008 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 15 dosé comme cuivre " 0140000 fruits à noyau 15 " " 0151000 raisins de table et annexe du règlement raisins de cuve (CE) no 149/2008 " 0152000 fraises 15 dosé comme cuivre " 0153000 fruits de ronces 15 " (espèces de Rubus) " 0154000 autres petits fruits 15 " et baies " 0160000 fruits divers annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0210000 légumes-racines et 15 dosé comme cuivre légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes 15 " " 0230000 légumes-fruits 15 " " 0240000 brassicacées annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0250000 légumes-feuilles " et fines herbes " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 20 sauf asperges; dosé comme cuivre " 0270010 asperges 15 dosé comme cuivre " 0280000 champignons, annexe du règlement mousses et lichens (CE) no 149/2008 " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900010 betteraves sucrières 15 dosé comme cuivre Composés F toutes les denrées annexe du règlement du mercure alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Cyanamide, y com- toutes les denrées annexe du règlement pris les sels exprimés alimentaires selon le (CE) no 149/2008 en cyanamide décret de la colonne 6 Cyanure farine de céréales 6 d’hydrogène " 0500000 céréales 15 Cyazofamid 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 897/2012 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées 0.01 (*) autres " 0231010 tomates 0.6 " 0231030 aubergines 0.6 " 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) no 897/2012 " 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles 0.01 sauf salade, Lactuca et fines herbes sativa L. " 0251020 salade, Lactuca 3 sativa L. " 0260000 légumineuses pota- annexe du règlement gères (fraîches) (UE) no 897/2012 " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons, " mousses et lichens " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Cyclanilide F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 1317/2013 décret de la colonne 6 Cyclopropène, toutes les denrées annexe du règlement 1-Méthyl- alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Cycloxydime, y toutes les denrées annexe du règlement compris les produits alimentaires selon le (UE) no 491/2014 de dégradation et décret de la colonne 6 de réaction qui peuvent être déter- minés en S-dioxyde d´acide 3-(3- thianyl)glutarique et/ou S-dioxyde d’acide 3-hydroxy-3- (3-thianyl)glutarique (BH 517-5-OH- esters méthyl Cyflufénamid toutes les denrées annexe du règlement (somme du cyflu- alimentaires selon le (UE) no 737/2014 fénamid (isomère Z) décret de la colonne 6 et de son isomère E) cyfluthrine, y comprisF 0110000 agrumes annexe du règlement d’autres mélanges de (UE) no 737/2014 constituants isomères (modification de (somme des iso- l’annexe II) et annexe mères) du règlement (UE) no 491/2014 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins " " F 0140010 abricots 0.3 " F 0140020 cerises 0.2 " F 0140030 pêches 0.3 " F 0140040 prunes 0.2 " F 0140990 autres «fruits à 0.02 noyau» " F 0151010 raisin de table 0.2 " F 0151020 raisins de cuve 0.3

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " F 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " F 0154000 autres petits fruits " et baies " F 0160000 fruits divers " " F 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " F 0220000 légumes-bulbes " " F 0231000 solanacées 0.02 autres " F 0231010 tomates 0.05 " F 0231020 poivrons 0.3 " F 0231030 aubergines 0.1 " F 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) no 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " F 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " F 0234000 maïs doux " " F 0239000 autres légumes-fruits " " F 0241000 choux (développe- " ment de l’inflorescence) " F 0242000 choux pommés 0.2 sauf chou pomme " F 0242020 chou pomme 0.3 " F 0243000 choux feuilles 0.3 autres " F 0243010 choux de Chine 0.3 " F 0243020 choux verts 0.3

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 0244000 choux-raves annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " F 0251000 laitues et salades 1 autres " F 0251020 salade, Lactuca 0.5 sativa L. " F 0251030 chicorée 0.5 " F 0252000 épinards et feuilles annexe du règlement similaires (UE) no 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " F 0253000 feuilles de vigne " " F 0254000 cresson d’eau " " F 0255000 endives (chicons) " " F 0256000 fines herbes et fleurs " comestibles " F 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " F 0270000 légumes à tiges " " F 0280000 champignons, " mousses et lichens " F 0290000 algues et organismes " procaryotes " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits " oléagineux " F 0500000 céréales " " F 0600000 thé, café, infusions " et cacao " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " " F 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Cyhalofop-butyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Cyhexatin cf. azocyclotin Cymoxanil toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 978/2011 décret de la colonne 6 Cyperméthrine F 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 520/2011 " F 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " F 0220000 légumes-bulbes " " F 0230000 légumes-fruits " " F 0240000 brassicacées " " F 0251000 laitues et salades " " F 0252000 épinards et feuilles " similaires " F 0253000 feuilles de vigne " " F 0254000 cresson d’eau " " F 0255000 endives (chicons) 2 " F 0256000 fines herbes et fleurs annexe du règlement comestibles (UE) no 520/2011 " F 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " F 0270000 légumes à tiges " " F 280000 champignons " comestibles " F 0290000 algues et organismes " procaryotes " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits " oléagineux " F 0500000 céréales " " F 0600000 thé, café, infusions " et cacao " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " " F 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Cyproconazole 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 1004/2013

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151010 raisin de table 0.2 " 0151020 raisins de cuve 0.2 " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 1004/2013 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres petits fruits " et baies " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et salades 0.05 sauf mâche " 0251010 mâche 2.5 " 0252000 épinards et feuilles annexe du règlement similaires (UE) no 1004/2013 " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) " " 0256000 fines herbes et fleurs " comestibles " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.05 autres " 0270010 asperges 0.1 " 0270030 céleri en branches 0.2 " 0270050 artichauts 0.1 " 0270060 poireaux 0.5 " 0280000 champignons, annexe du règlement mousses et lichens (UE) no 1004/2013 " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Cyprodinil toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 1004/2013 décret de la colonne 6 Cyprosulfamide 0500030 maïs 0.01 Cyromazine 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 61/2014 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées 0.05 autres " 0231010 tomates 0.6 " 0231020 poivrons 1.5 " 0231030 aubergines 0.6 " 0232000 cucurbitacées à peau 2 sauf concombres, comestible courgettes " 0232010 concombres 1.5 " 0232030 courgettes 1.7 " 0233000 cucurbitacées à peau annexe du règlement non comestible (UE) no 61/2014 " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et salades 0.05 autres " 0251010 mâche 12 " 0251020 salade, Lactuca 2.4 sativa L. " 0251060 roquette 3 " 0252000 épinards et feuilles annexe du règlement similaires (UE) no 61/2014 " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) " " 0256000 fines herbes et fleurs " comestibles

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.05 sauf céléri en branches " 0270030 céleri en branches 1.5 " 0280000 champignons, 0.05 sauf champignons mousses et lichens de culture " 0280010 champignons de 10 culture " 0290000 algues et organismes annexe du règlement procaryotes (UE) no 61/2014 " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Dalapon 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Daminozide toutes les denrées annexe du règlement (somme du damino- alimentaires selon le (UE) no 87/2014 zide et de la 1,1- décret de la colonne 6 diméthylhydrazine (UDHM), exprimée en daminozide) Dazomet toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 DDT (somme de F poissons 4 exprimé sur la partie tous les isomères comestible et du DDE + TDE) " F foie de poisson 4 " F oeufs de poisson 4 " F crustacés 4 exprimé sur la partie comestible " F échinodermes 4 " " F mollusques 4 "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Deltaméthrine F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 524/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 441/2012 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins 0.1 sauf pommes " F 0130010 pommes 0.2 " F 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) no 524/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 441/2012 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " F 0152000 fraises " " F 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " F 0154000 autres petits fruits " et baies " F 0160000 fruits divers " " F 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " F 0220000 légumes-bulbes " " F 0230000 légumes-fruits 0.2 autres " F 0231010 tomates 0.3 " F 0231020 poivrons 0.2 " F 0231030 aubergines 0.3 " F 0231040 okras, camboux 0.3 " F 0232010 concombres 0.2 " F 0232030 courgettes 0.2 " F 0241000 choux (développe- annexe du règlement ment de (UE) no 524/2011 l’inflorescence) (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 441/2012 (modifi- cation de l’annexe IIIB)

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 0242000 choux pommés " " F 0243000 choux feuilles 0.5 autres " F 0243010 choux de Chine 0.5 " F 0243020 choux verts 0.5 " F 0244000 choux-raves annexe du règlement (UE) no 524/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 441/2012 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " F 0251000 laitues et salades 0.5 autres " F 0251020 salade, Lactuca 0.5 sativa L. " F 0251030 chicorée 0.5 " F 0252000 épinards et feuilles 0.05 sauf épinards similaires " F 0252010 épinards 0.5 " F 0254000 cresson d’eau annexe du règlement (UE) no 524/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 441/2012 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " F 0255000 endives (chicons) 0.5 " F 0256000 fines herbes et fleurs annexe du règlement comestibles (UE) no 524/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 441/2012 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " F 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " F 0270000 légumes à tiges 0.05 autres " F 0270050 artichauts 0.1 " F 0270060 poireaux 0.2

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 0280000 champignons, annexe du règlement mousses et lichens (UE) no 524/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 441/2012 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " F 0290000 algues et organismes " procaryotes " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits " oléagineux " F 0500000 céréales 2 " F 0600000 thé, café, infusions annexe du règlement et cacao (UE) no 524/2011 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 441/2012 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Desmédiphame toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Diallate F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Diazinon F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 834/2013 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 899/2012 (modifi- cation de l’annexe IIIB) Dibrométhane, 1,2- F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Dicamba toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 737/2014 décret de la colonne 6

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Dichlobenil 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 899/2012 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151000 raisins de table et 1.5 dichlorobenzamide raisins de cuve inclus " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 899/2012 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres petits fruits 0.01 (*) sauf groseilles et baies (rouges, blanches ou noires-cassis); dichlo- robenzamide inclus " 0154030 groseilles (rouges, 0.5 dichlorobenzamide blanches ou noires- inclus cassis) " 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) no 899/2012 " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Dichloroéthane, F toutes les denrées annexe du règlement 1,2- alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Dichloropropène, toutes les denrées annexe du règlement 1,3- alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Dichlorprop (somme toutes les denrées annexe du règlement du dichlorprop (y alimentaires selon le (UE) no 978/2011 compris le dichlor- décret de la colonne 6 prop-P) et de ses sels, esters et conjugués, exprimée en dichlor- prop) Dichlorvos toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modifi- cation de l’annexe IIIB) Diclofop 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Dicloran toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Dicofol F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 899/2012 décret de la colonne 6 Dieldrine (somme F 0100000 fruits 0.01 (*) aldrine/dieldrine, calculée en dieldrine) " F 0200000 légumes 0.01 (*) sauf cucurbitacées, panais " F 0213060 panais 0.02 " F 0232010 concombres 0.02 " F 0232030 courgettes 0.02 " F 0233000 cucurbitacées à peau 0.03 non comestible " F 0300000 légumineuses séchées 0.01 (*) " F 0401000 graines oléagineuses 0.02 sauf graines de courges " F 0401100 pépins de courges 0.15 " F huile de graines 0.25 de courges " F 0500000 céréales 0.01 (*) " F 0610000 thé 0.02 " F 0640000 fèves de cacao 0.05 " F 0700000 houblon 0.02 " F 0800000 épices 0.1

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 1010000 viandes, prépara- 0.2 exprimé sur la ma- tions de viande, tière grasse abats, sang, graisses animales " F 1020000 lait, crème, beurre 0.15 " et fromage " F 1030000 oeufs d’oiseaux 0.02 " F poissons 0.05 exprimé sur la partie comestible " F foie de poisson 0.2 " F oeufs de poisson 0.2 " F crustacés 0.05 exprimé sur la partie comestible " F échinodermes 0.05 " " F mollusques 0.05 " Diétofencarb 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes 0.05 autres " 0220020 oignons 0.1 " 0220030 échalotes 0.2 " 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et salades " " 0252000 épinards et feuilles " similaires " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) 0.1 " 0256000 fines herbes et fleurs annexe du règlement comestibles (CE) no 149/2008 " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons, " mousses et lichens " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Difénoconazole 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 834/2013 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées 0.05 autres " 0231010 tomates 2 " 0231020 poivrons 0.7 " 0231030 aubergines 0.6 " 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) no 834/2013 " 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées 0.5 sauf brocolis, choux à feuilles " 0241010 brocolis 1 " 0243000 choux feuilles 2 " 0251000 laitues et salades 1 autres " 0251020 salade, Lactuca 3 sativa L. " 0251060 roquette 2 " 0252000 épinards et feuilles annexe du règlement similaires (UE) no 834/2013 " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) 1 " 0256000 fines herbes et fleurs annexe du règlement comestibles (UE) no 834/2013 " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270010 asperges 0.05 " 0270020 cardons 4 " 0270030 céleri en branches 2.5

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0270040 fenouil 2.5 " 0270050 artichauts 0.15 " 0270060 poireaux 0.5 " 0270070 rhubarbe 0.3 " 0270080 pousses de bambou 0.05 " 0270090 coeurs de palmier 0.05 " 0270990 autres «légumes à 0.05 tiges» " 0280000 champignons, annexe du règlement mousses et lichens (UE) no 834/2013 " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Diflubenzuron F 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008 " F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins " " F 0140000 fruits à noyau 1 4-chlorphénylurée et acide 2,6- difluorobenzoïque inclus " F 0150000 baies et petits fruits annexe du règlement (CE) no 839/2008 " F 0160000 fruits divers " " F 0200000 légumes " " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits " oléagineux " F 0500000 céréales " " F 0600000 thé, café, infusions " et cacao

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " " F 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Diflufenican toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 897/2012 décret de la colonne 6 Diméthachlore toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Dimethenamide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Dimethipin toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 899/2012 décret de la colonne 6 Diméthoate 0110000 agrumes annexe du règlement (somme du (CE) no 1097/2009 diméthoate et de (modification de l’ométhoate) l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau 0.02 autres " 0140020 cerises 0.2 " 0150000 baies et petits fruits 0.5 sauf raisins de table et raisins de cuve " 0151000 raisins de table et annexe du règlement raisins de cuve (CE) no 1097/2009 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " 0160000 fruits divers 0.02 sauf olives de table " 0161030 olives de table 2

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0210000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (CE) no 1097/2009 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " 0220000 légumes-bulbes 0.02 sauf oignions de printemps " 0220040 oignons de printemps 2 " 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (CE) no 1097/2009 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles " et fines herbes " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons, " mousses et lichens " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0401000 graines oléagineuses " " 0402000 fruits oléagineux 0.05 autres " 0402010 olives à huile 2 " 0500000 céréales annexe du règlement (CE) no 1097/2009 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Diméthomorphe 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 51/2014 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151000 raisins de table et " raisins de cuve " 0152000 fraises " " 0153000 fruits de ronces 0.01 (*) sauf framboises, (espèces de Rubus) mûres " 0153010 mûres 0.2 " 0153030 framboises 0.05 " 0154000 autres petits fruits annexe du règlement et baies (UE) no 51/2014 " 0160000 fruits divers " " 0211000 pommes de terre " " 0212000 légumes-racines et " légumes-tubercules tropicaux " 0213000 autres légumes- 0.01 (*) autres racines et légumes- tubercules à l’excep- tion des betteraves sucrières " 0213040 raiforts 0.2 " 0213080 radis 1.5 " 0213100 rutabagas 0.2 " 0213110 navets 0.2 " 0220000 légumes-bulbes 0.6 sauf oignons de printemps, autres «légumes-bulbes» " 0220040 oignons de printemps 0.3 " 0220990 autres «légumes- 0.15 bulbes» " 0231000 solanacées annexe du règlement (UE) no 51/2014 " 0232000 cucurbitacées à peau 1 comestible " 0233000 cucurbitacées à peau annexe du règlement non comestible (UE) no 51/2014 " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0251000 laitues et salades 10 autres " 0251020 salade, Lactuca 15 sativa L. " 0251030 chicorée 6 " 0252000 épinards et feuilles annexe du règlement similaires (UE) no 51/2014 " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) " " 0256000 fines herbes et fleurs " comestibles " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.01 (*) autres " 0270030 céleri en branches 9 " 0270050 artichauts 2 " 0270060 poireaux 1.5 " 0280000 champignons, annexe du règlement mousses et lichens (UE) no 51/2014 " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Dimoxystrobine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 897/2012 décret de la colonne 6 Diniconazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 1317/2013 décret de la colonne 6 Dinocap F 0100000 fruits 0.05 " F 0151020 raisins de cuve v. aussi meptyldino- cap " F 0232010 concombres 0.05

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 0700000 houblon 0.1 " F 0800000 épices 0.1 Dinosèbe toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Dinotéfurane toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 491/2014 décret de la colonne 6 Dinoterb toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Dioxathion F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Diphenylamine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 772/2013 décret de la colonne 6 Diquat 0100000 fruits 0.05 exprimé en cation diquat " 0200000 légumes 0.05 " " 0300000 légumineuses séchées 0.2 " " 0401000 graines oléagineuses 0.1 autres; exprimé en cation diquat " 0401010 graines de lin 5 exprimé en cation diquat " 0401050 graines de tournesol 1 " " 0401060 graines de colza 2 " (grosse navette) " 0401070 fèves de soja 0.2 " " 0401080 graines de moutarde 0.5 " " 0401140 graines de chanvre 0.5 " " 0700000 houblon 0.1 " " 0800000 épices 0.1 " Disulfoton F 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 899/2012 " F 0200000 légumes " " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits " oléagineux " F 0500000 céréales 0.02 autres; O-analogue, sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 0500010 orge 0.2 O-analogue, sul- foxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton " F 0600000 thé, café, infusions annexe du règlement et cacao (UE) no 899/2012 " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " " F 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Dithianon 0120000 fruits à coque annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0130000 fruits à pépins 0.3 " 0140010 abricots 0.5 " 0140020 cerises 2 " 0140030 pêches 0.5 " 0140040 prunes 1.5 " 0140990 autres «fruits à 2 noyau» " 0151010 raisin de table 0.01 (*) " 0151020 raisins de cuve 3 " 0152000 fraises annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres petits fruits et " baies " 0160000 fruits divers " " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Dithiocarbamates 0100000 fruits 0.05 autres; dosé comme (Diméthyle-, CS2 Ethylène-bis-, Propylène-bis-) " 0110000 agrumes 5 dosé comme CS2 " 0120110 noix communes 0.1 " " 0130000 fruits à pépins 5 " " 0140000 fruits à noyau 2 " " 0151000 raisins de table et 5 " raisins de cuve " 0152000 fraises 10 " " 0154030 groseilles (rouges, 5 " blanches ou noires- cassis) " 0154040 groseilles à maque- 5 " reau " olives 5 " " 0163020 bananes 2 " " 0163030 mangues 2 " " 0163040 papayes 7 " " 0200000 légumes 0.05 autres; dosé comme " 0211000 pommes de terre 0.3 dosé comme CS2 " 0213010 betteraves rouges 0.5 " " 0213020 carottes 0.2 " " 0213030 céleris-raves 0.3 " " 0213040 raiforts 0.2 " " 0213060 panais 0.2 " " 0213070 persil à grosse racine 0.2 " " 0213080 radis 2 " " 0213090 scorsonères (salsifis 0.2 " noirs) " 0220010 ail 0.5 " " 0220020 oignons 1 " " 0220030 échalotes 1 " " 0231010 tomates 3 " " 0231020 poivrons 5 " " 0231030 aubergines 3 " " 0231040 okras, camboux 0.5 " " 0232000 cucurbitacées à peau 2 " comestible

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0233000 cucurbitacées à peau 1 " non comestible " 0240000 brassicacées 1 autres; dosé comme " 0241010 brocolis 1 dosé comme CS2 " 0241020 choux-fleurs 1 " " 0242010 choux de Bruxelles 2 " " 0242020 chou pomme 3 " " 0243000 choux feuilles 0.5 sauf chou vert; dosé comme CS2 " 0243020 choux verts 2 dosé comme CS2 " 0244000 choux-raves 1 " " 0251000 laitues et salades 5 " " 0252010 épinards 2 " " 0254000 cresson d’eau 0.3 " " 0255000 endives (chicons) 0.5 " " 0256000 fines herbes et fleurs 5 " comestibles " 0260010 haricots frais, non 1 " écossés " 0260020 haricots frais, écossés 0.1 " " 0260030 pois frais, 1 " non écossés " 0260040 pois frais, écossés 0.1 " " 0270010 asperges 0.5 " " 0270030 céleri en branches 0.5 " " 0270060 poireaux 3 " " 0270070 rhubarbe 0.5 " " 0300000 légumineuses séchées 0.05 autres; dosé comme " 0300010 haricots séchés 0.1 dosé comme CS2 " 0300030 pois séchés 0.1 " " 0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf graines de colza; dosé comme CS2 " 0401060 graines de colza 0.5 dosé comme CS2 (grosse navette) " 0500000 céréales 0.05 autres; dosé comme " 0500010 orge 2 dosé comme CS2 " 0500050 avoine 2 " " 0500070 seigle 1 "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0500090 froment (blé) 1 " " 0610000 thé 0.1 " " 0700000 houblon 25 " " 0800000 épices 25 " Diuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 777/2013 décret de la colonne 6 DNOC toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Dodécadiènol, 0130010 pommes 0.05 (E,E)-8,10- Dodécadiènylacétate, 0151000 raisins de table et 0.01 (*) E-7,Z-9- raisins de cuve Dodécénylacétate, 0151000 raisins de table et 0.01 (*) Z-9- raisins de cuve Dodine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 1138/2013 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 0.9 " 0140010 abricots 0.09 " 0140020 cerises 3 " 0140030 pêches 0.09 " 0140040 prunes 2.5 " 0140990 autres «fruits à 5 noyau» " 0150000 baies et petits fruits annexe du règlement (UE) no 1138/2013 " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et salades " " 0252000 épinards et feuilles 0.05 sauf épinards similaires " 0252010 épinards 8 " 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) no 1138/2013 " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0256000 fines herbes et fleurs " comestibles " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons, " mousses et lichens " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Emamectine 0110000 agrumes annexe du règlement benzoate (UE) no 293/2013 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau 0.02 autres; emamectine benzoate B1a, expri- mée en emamectine " 0140020 cerises 0.07 emamectine benzoate B1a, exprimée en emamectine " 0140030 pêches 0.03 " " 0140990 autres «fruits à 0.01 " noyau» " 0150000 baies et petits fruits annexe du règlement (UE) no 293/2013 " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0251000 laitues et salades 1 sauf chicorée, salade, Lactuca sativa L.; emamectine benzoate B1a, exprimée en emamectine " 0251020 salade, Lactuca 0.25 emamectine benzoate sativa L. B1a, exprimée en emamectine " 0251030 chicorée 0.2 " " 0252000 épinards et feuilles annexe du règlement similaires (UE) no 293/2013 " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) " " 0256000 fines herbes et fleurs " comestibles " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons, " mousses et lichens " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Endosulfan F toutes les denrées annexe du règlement (somme des iso- alimentaires selon le (UE) no 310/2011 mères alpha et bêta décret de la colonne 6 et du sulfate d’endo- sulfan, exprimée en endosulfan) Endrine F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Epoxiconazole F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 978/2011 décret de la colonne 6 EPTC (Eptam) toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 310/2011 décret de la colonne 6 Éthalfluraline toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 777/2013 décret de la colonne 6 Ethephon 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 559/2011 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 0.05 sauf pommes " 0130010 pommes 0.6 " 0140000 fruits à noyau 0.05 sauf cerises " 0140020 cerises 3 " 0151010 raisin de table 0.5 " 0151020 raisins de cuve 1 " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 559/2011 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres petits fruits et 0.05 sauf myrtilles (Vac- baies cinium vaccinium) " 0154010 myrtilles 5 " 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) no 559/2011 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées 0.05 sauf tomates " 0231010 tomates 0.7 " 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) no 559/2011 " 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles " et fines herbes " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches)

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons, " mousses et lichens " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Ethion toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 310/2011 décret de la colonne 6 Éthofumesate 0100000 fruits annexe du règlement (somme de (UE) no 524/2011 l’éthofumesate et 2,3-dihydro-3,3- diméthyl-2-oxo- benzofuran-5-yl méthane sulphonate exprimée en éthofumesate) " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et salades 0.05 sauf jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) " 0251080 jeunes pousses 0.1 (notamment des espèces de Brassica) " 0252010 épinards 0.1 " 0252020 pourpiers 1 " 0252030 cardes/Feuilles 0.1 de bettes

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) no 524/2011 " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) " " 0256000 fines herbes et fleurs " comestibles " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons, " mousses et lichens " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Éthoprophos toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Éthoxyquine F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 703/2014 décret de la colonne 6 Éthoxysulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 617/2014 décret de la colonne 6 Ethyrimol cf. bupirimate " 0130010 pommes 0.1 Etofenprox F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 293/2013 décret de la colonne 6 Étoxazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 834/2013 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 293/2013 (modifi- cation de l’annexe IIIB)

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Etridiazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Famoxadone 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 1050/2009, rectifi- catif du 19.12.2009 (modification de l’annexe IIIB) " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151010 raisin de table 2 " 0151020 raisins de cuve 2 " 0152000 fraises annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 1050/2009, rectifi- catif du 19.12.2009 (modification de l’annexe IIIB) " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres petits fruits " et baies " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles " et fines herbes " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.05 autres " 0270060 poireaux 2

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0280000 champignons, annexe du règlement mousses et lichens (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 1050/2009, rectifi- catif du 19.12.2009 (modification de l’annexe IIIB) " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales 0.02 sauf blé, orge, seigle " 0500010 orge 0.2 " 0500070 seigle 0.1 " 0500090 froment (blé) 0.1 " 0600000 thé, café, infusions annexe du règlement et cacao (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 1050/2009, rectifi- catif du 19.12.2009 (modification de l’annexe IIIB) " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Fenamidone 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " vin 0.5 5-methyl-5-phényl-3- phénylaminoimidazo- lidin-2,4-dione inclus

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0210000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) no 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " 0220000 légumes-bulbes 0.1 sauf oignons de printemps " 0220040 oignons de printemps 0.5 " 0231010 tomates 0.5 " 0231020 poivrons 0.02 " 0231030 aubergines 0.5 " 0231040 okras, camboux 0.02 " 0231990 autres «solanacées» 0.02 " 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) no 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0241010 brocolis 0.2 " 0241020 choux-fleurs 0.2 " 0241990 autres «choux à 0.02 développement d’inflorescence» " 0242010 choux de Bruxelles 0.02 " 0242020 chou pomme 0.1 " 0242990 autres «choux 0.02 pommés» " 0243000 choux feuilles annexe du règlement (UE) no 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " 0244000 choux-raves "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0250000 légumes-feuilles " et fines herbes " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.02 sauf poireaux " 0270060 poireaux 0.2 " 0280000 champignons, annexe du règlement mousses et lichens (UE) no 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Fenarimol 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 318/2014 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau 0.02 autres " 0140010 abricots 0.5 " 0140020 cerises 1 " 0140030 pêches 0.3 " 0151010 raisin de table 0.2 " 0151020 raisins de cuve 0.3 " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 318/2014 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres petits fruits " et baies " 0160000 fruits divers " " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Fenazaquine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 893/2010 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 0.2 " 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) no 893/2010 " 0151000 raisins de table et " raisins de cuve " 0152000 fraises " " 0153000 fruits de ronces 0.2 (espèces de Rubus) " 0154000 autres petits fruits 0.2 et baies " 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) no 893/2010 " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Fenbuconazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 491/2014 décret de la colonne 6 Fenbutatin oxyde F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 1050/2009, décret de la colonne 6 rectificatif du 19.12.2009

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Fenchlorphos toutes les denrées annexe du règlement (somme du fenchlor- alimentaires selon le (CE) no 149/2008 phos et du fenchlor- décret de la colonne 6 phos-oxon exprimée en fenchlorphos) Fenhexamide 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 834/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 508/2011 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et salades 50 " 0252000 épinards et feuilles annexe du règlement similaires (UE) no 834/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 508/2011 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) " " 0256000 fines herbes et fleurs " comestibles " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Fenitrothion toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 899/2012 décret de la colonne 6 Fenoxaprop-ethyl 0200000 légumes 0.01 (*) sauf pommes de terre " 0211000 pommes de terre 0.05 " 0401060 graines de colza 0.02 (grosse navette) " 0500000 céréales 0.02 " 0900010 betteraves sucrières 0.01 (*) Fenoxaprop-P toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Fenoxycarb toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Fenpropathrine 0120000 fruits à coque annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0150000 baies et petits fruits " " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées " " 0232000 cucurbitacées à peau " comestible " 0233000 cucurbitacées à peau 0.01 (*) sauf melons non comestible " 0234000 maïs doux annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles " et fines herbes " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons, " mousses et lichens " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Fenpropidine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 61/2014 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151010 raisin de table 0.05 " 0151020 raisins de cuve 2 seulement pour la production de vin " vin 0.5 " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 61/2014 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres petits fruits " et baies " 0160000 fruits divers " " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales 0.01 (*) autres " 0500010 orge 0.6 " 0500050 avoine 0.3 " 0500070 seigle 0.2 " 0500090 froment (blé) 0.2 " 0600000 thé, café, infusions annexe du règlement et cacao (UE) no 61/2014 " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Fenpropimorphe 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0150000 baies et petits fruits " " 0161000 fruits divers à peau " comestible " 0162000 petits fruits avec peau " non comestible et de petite taille " 0163000 autres fruits à peau 0.05 sauf bananes non comestible et de grande taille " 0163020 bananes " 0210000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (CE) no 149/2008 " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles " et fines herbes " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.05 sauf poireaux " 0270060 poireaux " 0280000 champignons, annexe du règlement mousses et lichens (CE) no 149/2008 " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Fenpyrazamine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 500/2013 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140010 abricots 5

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0140020 cerises 4 " 0140030 pêches 3 " 0140040 prunes 3 " 0140990 autres «fruits à 0.01 noyau» " 0151010 raisin de table 3 " 0151020 raisins de cuve 3 " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 500/2013 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres petits fruits " et baies " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées 0.01 (*) autres " 0231010 tomates 3 " 0231020 poivrons 3 " 0231030 aubergines 3 " 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) no 500/2013 " 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles " et fines herbes " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons, " mousses et lichens " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Fenpyroximate F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 364/2014 " F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins 0.5 autres " F 0130010 pommes 0.2 " F 0130020 poires 0.2 " F 0140010 abricots 0.3 " F 0140020 cerises 0.5 " F 0140030 pêches 0.3 " F 0140040 prunes 0.3 " F 0140990 autres «fruits à 0.1 noyau» " F 0151010 raisin de table 0.2 sauf kiwaïs " 0151010- kiwaïs 0.5 " F 0151020 raisins de cuve 0.2 " F 0152000 fraises 1 " F 0153000 fruits de ronces annexe du règlement (espèces de Rubus) (UE) no 364/2014 " F 0154000 autres petits fruits " et baies " F 0160000 fruits divers " " F 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " F 0220000 légumes-bulbes " " F 0231000 solanacées 0.2 sauf poivrons " F 0231020 poivrons 0.3 " F 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) no 364/2014 " F 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " F 0234000 maïs doux " " F 0239000 autres légumes-fruits " " F 0240000 brassicacées "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 0250000 légumes-feuilles " et fines herbes " F 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " F 0270000 légumes à tiges " " F 0280000 champignons, " mousses et lichens " F 0290000 algues et organismes " procaryotes " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits " oléagineux " F 0500000 céréales " " F 0600000 thé, café, infusions " et cacao " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " " F 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Fenthion (et son F toutes les denrées annexe du règlement analogue oxygéné, alimentaires selon le (UE) no 310/2011 leurs sulfoxydes et décret de la colonne 6 leurs sulfones expri- més en fenthion) Fentine acétate F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Fentine hydroxyde F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Fenvalérate F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 491/2014 décret de la colonne 6 Fipronil (somme de F toutes les denrées annexe du règlement Fipronil + son alimentaires selon le (UE) no 750/2010 métabolite sulfone décret de la colonne 6 (MB46136) expri- mée sous forme de Fipronil) Flazasulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 289/2014 décret de la colonne 6 Flonicamid 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 893/2010

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées " " 0232000 cucurbitacées à peau " comestible " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles " et fines herbes " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons, " mousses et lichens " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Florasulam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 1317/2013 décret de la colonne 6 Fluazifop-P-butyl 0120000 fruits à coque annexe du règlement (fluazifop acide (CE) no 839/2008 (libre et combiné)) " 0130000 fruits à pépins 0.02 " 0140000 fruits à noyau 0.02 " 0152000 fraises annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres petits fruits " et baies " 0211000 pommes de terre 0.1 " 0213010 betteraves rouges 0.2 " 0213020 carottes 0.3

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0213030 céleris-raves 0.3 " 0213040 raiforts 0.5 " 0213090 scorsonères (salsifis 0.3 noirs) " 0220020 oignons 0.1 " 0220030 échalotes 0.1 " 0231010 tomates 0.1 " 0241010 brocolis 0.2 " 0241020 choux-fleurs 0.2 " 0242020 chou pomme 0.3 " 0244000 choux-raves 0.2 " 0251020 salade, Lactuca 0.2 sativa L. " 0251030 chicorée 0.2 " 0251080 jeunes pousses 1 (notamment des espèces de Brassica) " 0252010 épinards 1 " 0252030 cardes/Feuilles 1 sauf bettes à cardes de bettes (côtes de bettes) " 0256000 fines herbes et fleurs annexe du règlement comestibles (CE) no 839/2008 " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270020 cardons 0.2 " 0270040 fenouil 0.1 " 0270060 poireaux 0.1 " 0401050 graines de tournesol 0.2 " 0401060 graines de colza 1 (grosse navette) " 0401070 fèves de soja 5 " 0500000 céréales annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900010 betteraves sucrières 0.2 " 1000000 produits d’origine annexe du règlement animale – animaux (CE) no 839/2008 terrestres

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Fluaziname F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 251/2013 " F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins 0.2 sauf pommes " F 0130010 pommes 0.3 " F 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) no 251/2013 " F 0151000 raisins de table et 0.5 raisins de cuve " F 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 251/2013 " F 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " F 0154000 autres petits fruits " et baies " F 0160000 fruits divers " " F 0200000 légumes " " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits " oléagineux " F 0500000 céréales " " F 0600000 thé, café, infusions " et cacao " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " " F 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Flubendiamide F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 364/2014 " F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins " " F 0140000 fruits à noyau " " F 0151010 raisin de table 1 " F 0151020 raisins de cuve 2 " F 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 364/2014 " F 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " F 0154000 autres petits fruits " et baies

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 0160000 fruits divers " " F 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " F 0220000 légumes-bulbes " " F 0230000 légumes-fruits " " F 0241000 choux (développe- " ment de l’inflorescence) " F 0242000 choux pommés 0.01 (*) sauf chou pomme " F 0242020 chou pomme 1.5 " F 0243000 choux feuilles annexe du règlement (UE) no 364/2014 " F 0244000 choux-raves " " F 0251000 laitues et salades 0.01 (*) sauf salade, Lactuca sativa L. " F 0251020 salade, Lactuca 2.5 sativa L. " F 0252000 épinards et feuilles 0.01 (*) sauf épinards similaires " F 0252010 épinards 7.5 " F 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) no 364/2014 " F 0254000 cresson d’eau " " F 0255000 endives (chicons) " " F 0256000 fines herbes et fleurs " comestibles " F 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " F 0270000 légumes à tiges 0.01 (*) sauf céléri en branches " F 0270030 céleri en branches 1.5 " F 0280000 champignons, annexe du règlement mousses et lichens (UE) no 364/2014 " F 0290000 algues et organismes " procaryotes " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits " oléagineux " F 0500000 céréales " " F 0600000 thé, café, infusions " et cacao " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 0900000 plantes sucrières " " F 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Flucycloxuron F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Flucythrinate F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Fludioxonil F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 79/2014 " F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins " " F 0140000 fruits à noyau " " F 0151000 raisins de table et " raisins de cuve " F 0152000 fraises " " F 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " F 0154010 myrtilles 2 " F 0154020 airelles canneberges 2 " F 0154030 groseilles (rouges, 3 blanches ou noires- cassis) " F 0154040 groseilles à maque- 2 reau " F 0154050 cynorhodons 0.01 (*) " F 0154060 mûres (Morus spp.) 0.01 (*) " F 0154070 azeroles/nèfles 0.01 (*) méditerranéennes " F 0154080 sureau noir 0.8 " F 0154990 autres «autres baies 0.01 (*) et petits fruits» " F 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) no 79/2014 " F 0211000 pommes de terre 1 " F 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) no 79/2014 tropicaux

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 0213000 autres légumes- " racines et légumes- tubercules à l’excep- tion des betteraves sucrières " F 0220000 légumes-bulbes " " F 0231000 solanacées 0.01 (*) autres " F 0231010 tomates 1 " F 0231020 poivrons 1 " F 0231030 aubergines 1 " F 0232000 cucurbitacées à peau 0.4 sauf concombres comestible " F 0232010 concombres 1 " F 0233000 cucurbitacées à peau annexe du règlement non comestible (UE) no 79/2014 " F 0234000 maïs doux " " F 0239000 autres légumes-fruits " " F 0240000 brassicacées " " F 0251000 laitues et salades " " F 0252000 épinards et feuilles " similaires " F 0253000 feuilles de vigne " " F 0254000 cresson d’eau " " F 0255000 endives (chicons) 3 " F 0256000 fines herbes et fleurs annexe du règlement comestibles (UE) no 79/2014 " F 0260010 haricots frais, 1 non écossés " F 0260020 haricots frais, écossés 0.2 " F 0260030 pois frais, 1 non écossés " F 0260040 pois frais, écossés 0.05 " F 0260050 lentilles fraîches 0.05 " F 0260990 autres «légumineuses 0.01 (*) potagères (fraîches)» " F 0270000 légumes à tiges annexe du règlement (UE) no 79/2014 " F 0280000 champignons, " mousses et lichens " F 0290000 algues et organismes " procaryotes " F 0300000 légumineuses séchées "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 0400000 graines et fruits " oléagineux " F 0500000 céréales 0.01 (*) sauf blé, maïs " F 0500030 maïs 0.1 " F 0500090 froment (blé) 0.2 " F 0600000 thé, café, infusions annexe du règlement et cacao (UE) no 79/2014 " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " " F 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Flufénacet (somme toutes les denrées annexe du règlement de tous les composés alimentaires selon le (CE) no 149/2008 contenant la fraction décret de la colonne 6 N-fluorophényl-N- isopropyl exprimée en équivalent flu- fénacet) Flufenoxuron F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 1050/2009 décret de la colonne 6 Flufenzine 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Flumioxazine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Fluometuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Fluopicolide 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 737/2014 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151010 raisin de table 1 " 0151020 raisins de cuve 2 " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 737/2014 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres petits fruits " et baies

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0241000 choux (développe- 2 ment de l’inflorescence) " 0242000 choux pommés annexe du règlement (UE) no 737/2014 " 0243010 choux de Chine 2 " 0243020 choux verts 2 " 0243990 autres «choux à 0.1 feuilles» " 0244000 choux-raves annexe du règlement (UE) no 737/2014 " 0251000 laitues et salades 9 autres " 0251020 salade, Lactuca 4 sativa L. " 0251030 chicorée 1.5 " 0252000 épinards et feuilles annexe du règlement similaires (UE) no 737/2014 " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) " " 0256000 fines herbes et fleurs " comestibles " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons, " mousses et lichens " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Fluopyram 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 491/2014 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140010 abricots 0.7 " 0140020 cerises 1.5 " 0140030 pêches 0.7 " 0140040 prunes 0.4 " 0140990 autres «fruits à 0.01 (*) noyau» " 0150000 baies et petits fruits 3 sauf raisins de table et raisins de cuve, fraises " 0151000 raisins de table et 1.5 raisins de cuve " 0152000 fraises 2 " 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) no 491/2014 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0231010 tomates 0.9 " 0231020 poivrons 0.8 " 0231030 aubergines 0.9 " 0231040 okras, camboux 0.01 (*) " 0231990 autres «solanacées» 0.1 " 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) no 491/2014 " 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et salades 15 autres " 0251020 salade, Lactuca 11 sativa L. " 0251030 chicorée 1.5

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0252000 épinards et feuilles annexe du règlement similaires (UE) no 491/2014 " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) " " 0256000 fines herbes et fleurs " comestibles " 0260000 légumineuses pota- 0.1 autres gères (fraîches) " 0260010 haricots frais, 0.9 non écossés " 0260030 pois frais, 0.9 non écossés " 0260040 pois frais, écossés 0.15 " 0270000 légumes à tiges 0.1 autres " 0270010 asperges 0.01 (*) " 0270050 artichauts 0.5 " 0270060 poireaux 0.7 " 0270080 pousses de bambou 0.01 (*) " 0270090 coeurs de palmier 0.01 (*) " 0280000 champignons, annexe du règlement mousses et lichens (UE) no 491/2014 " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales 0.1 autres " 0500060 riz 0.01 (*) " 0500070 seigle 0.8 " 0500080 sorgho 1.5 " 0500090 froment (blé) 0.8 " 0600000 thé, café, infusions annexe du règlement et cacao (UE) no 491/2014 " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Fluoroglicofène 0500000 céréales 0.005 (*) " 0700000 houblon 0.02

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0800000 épices 0.02 Fluorure toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Fluorure de sulfuryle fruits secs 0.05 " toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Fluoxastrobine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Flupyrsulfuron- toutes les denrées annexe du règlement méthyl alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Fluquinconazole F 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 149/2008 " F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins 0.2 " F 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (CE) no 149/2008 " F 0150000 baies et petits fruits " " F 0160000 fruits divers " " F 0200000 légumes " " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits " oléagineux " F 0500000 céréales 0.05 sauf blé, orge, seigle " F 0500010 orge 0.1 " F 0500070 seigle 0.1 " F 0500090 froment (blé) 0.1 " F 0600000 thé, café, infusions annexe du règlement et cacao (CE) no 149/2008 " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " Flurochloridone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Fluroxypyr (somme toutes les denrées annexe du règlement du fluroxypyr et de alimentaires selon le (CE) no 822/2009, ses sels, esters et décret de la colonne 6 rectificatif du conjugués, exprimée 10.03.2010 en fluroxypyr)

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Flurprimidole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Flurtamone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Flusilazole F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 703/2014 " F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins 0.1 " F 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) no 703/2014 " F 0151000 raisins de table et 0.1 raisins de cuve " F 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 703/2014 " F 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " F 0154000 autres petits fruits " et baies " F 0160000 fruits divers " " F 0200000 légumes " " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0401000 graines oléagineuses 0.01 (*) sauf graines de colza " F 0401060 graines de colza 0.1 (grosse navette) " F 0402000 fruits oléagineux annexe du règlement (UE) no 703/2014 " F 0500000 céréales 0.01 (*) autres " F 0500010 orge 0.2 " F 0500070 seigle 0.1 " F 0500090 froment (blé) 0.1 " F 0600000 thé, café, infusions annexe du règlement et cacao (UE) no 703/2014 " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières 0.01 (*) sauf betteraves sucrières " F 0900010 betteraves sucrières 0.05 Flutolanil toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Flutriafol 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 737/2014 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151010 raisin de table 0.5 " 0151020 raisins de cuve 1 " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 737/2014 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres petits fruits " et baies " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées 0.05 autres " 0231010 tomates 0.3 " 0231020 poivrons 0.7 " 0231030 aubergines 0.3 " 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) no 737/2014 " 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles " et fines herbes " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons, " mousses et lichens " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Fluvalinate les valeurs de tau- fluvalinate sont valables Fluvalinate, tau- F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Fluxapyroxad 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 491/2014 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151000 raisins de table et 0.5 raisins de cuve " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 491/2014 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres petits fruits " et baies " 0160000 fruits divers " " 0211000 pommes de terre 0.07 " 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) no 491/2014 tropicaux " 0213000 autres légumes- " racines et légumes- tubercules à l’excep- tion des betteraves sucrières " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles " et fines herbes " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches)

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons, " mousses et lichens " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Folpet 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 251/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 3 seul ou avec captane " 0140000 fruits à noyau 1 sauf cerises " 0140020 cerises 2 " 0151010 raisin de table 3 seul ou avec captane " 0151020 raisins de cuve 5 " " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 251/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres petits fruits " et baies " 0160000 fruits divers " " 0211000 pommes de terre "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0212000 légumes-racines et " légumes-tubercules tropicaux " 0213000 autres légumes- 0.02 sauf céleris-raves racines et légumes- tubercules à l’excep- tion des betteraves sucrières " 0213030 céleris-raves 0.1 " 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (UE) no 251/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " 0231000 solanacées 0.02 autres " 0231010 tomates 2 seul ou avec captane " 0231030 aubergines 2 " " 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) no 251/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles " et fines herbes " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.02 sauf céleri en branches " 0270030 céleri en branches 1

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0280000 champignons, annexe du règlement mousses et lichens (UE) no 251/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Foramsulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 289/2014 décret de la colonne 6 Forchlorfénuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Formétanate (somme 0110000 agrumes annexe du règlement de formétanate et (UE) no 61/2014 de ses sels exprimée en (hydrochloride de) formétanate) " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151010 raisin de table 0.05 " 0151020 raisins de cuve 0.1 " 0152000 fraises 0.3 " 0153000 fruits de ronces annexe du règlement (espèces de Rubus) (UE) no 61/2014 " 0154000 autres petits fruits " et baies " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées 0.01 (*) autres " 0231010 tomates 0.07

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0231030 aubergines 0.07 " 0232000 cucurbitacées à peau 0.01 (*) sauf cornichons comestible " 0232020 Cornichons 0.2 " 0233000 cucurbitacées à peau 0.3 non comestible " 0234000 maïs doux annexe du règlement (UE) no 61/2014 " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles " et fines herbes " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons, " mousses et lichens " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Formothion toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Fosétyl-Al (somme 0110000 agrumes annexe du règlement du fosétyl, de l’acide (UE) no 737/2014 phosphonique et de leurs sels, exprimée en fosétyl) " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 120 " 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) no 737/2014 " 0150000 baies et petits fruits "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0160000 fruits divers " " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Fosthiazate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Fuberidazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Furathiocarb toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 899/2012 décret de la colonne 6 Glufosinate (somme 0110000 agrumes annexe du règlement du glufosinate, de ses (UE) no 491/2014 sels, MPP et NAG, exprimée en équiva- lents du glufosinate) " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau 0.5 autres " 0140010 abricots 0.5 " 0140030 pêches 0.1 " 0140040 prunes 0.5 " 0150000 baies et petits fruits annexe du règlement (UE) no 491/2014 " 0161000 fruits divers à peau " comestible " 0162000 petits fruits avec 0.1 sauf kiwis peau non comestible et de petite taille " 0162010 kiwis 0.5

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0163000 autres fruits à peau annexe du règlement non comestible et (UE) no 491/2014 de grande taille " 0211000 pommes de terre 0.1 " 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) no 491/2014 tropicaux " 0213000 autres légumes- " racines et légumes- tubercules à l’excep- tion des betteraves sucrières " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0241000 choux (développe- " ment de l’inflorescence) " 0242000 choux pommés " " 0243010 choux de Chine 0.3 " 0243020 choux verts 0.1 " 0243990 autres «choux à 0.5 feuilles» " 0244000 choux-raves annexe du règlement (UE) no 491/2014 " 0251000 laitues et salades 0.1 autres " 0251010 mâche 0.5 " 0251020 salade, Lactuca 0.5 sativa L. " 0252000 épinards et feuilles annexe du règlement similaires (UE) no 491/2014 " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) " " 0256000 fines herbes et fleurs " comestibles " 0260000 légumineuses pota- 0.1 autres gères (fraîches) " 0260010 haricots frais, 0.5 non écossés " 0260020 haricots frais, écossés 1.5 " 0270000 légumes à tiges annexe du règlement (UE) no 491/2014 " 0280000 champignons, " mousses et lichens

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées 3 sauf haricots séchés " 0300010 haricots séchés 0.1 " 0400000 graines et fruits annexe du règlement oléagineux (UE) no 491/2014 " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Glyphosate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 293/2013 décret de la colonne 6 Guazatine 0500000 céréales 0.05 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Halauxifène-méthyl F 0500000 céréales annexe du règlement (somme du halauxi- (UE) no 2016/67 fène-méthyl et de halauxifène, expri- mée en halauxifène- méthyl) Haloxyfop (somme F 0100000 fruits annexe du règlement de haloxyfop, (CE) no 149/2008 haloxyfop-R, ester méthylique de haloxyfop-R et élé- ments combinés de haloxyfop-R, expri- més en haloxyfop-R) " 0211000 pommes de terre " " 0212000 légumes-racines et " légumes-tubercules tropicaux " F 0213000 autres légumes- 0.1 racines et légumes- tubercules à l’excep- tion des betteraves sucrières " 0220000 légumes-bulbes 0.1 autres

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 0220020 oignons 0.2 " F 0220040 oignons de printemps 0.2 " F 0231000 solanacées 0.05 sauf tomates " F 0231010 tomates 0.1 " F 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (CE) no 149/2008 " F 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " F 0234000 maïs doux " " F 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées 0.1 " F 0251000 laitues et salades 0.05 sauf salade, Lactuca sativa L., jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) " 0251020 salade, Lactuca 0.1 sativa L. " 0251080 jeunes pousses 0.3 (notamment des espèces de Brassica) " F 0252000 épinards et feuilles annexe du règlement similaires (CE) no 149/2008 " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) " " 0256000 fines herbes et fleurs " comestibles " F 0260000 légumineuses pota- annexe du règlement gères (fraîches) (CE) no 149/2008 " F 0270000 légumes à tiges 0.1 " F 0280000 champignons, annexe du règlement mousses et lichens (CE) no 149/2008 " F 0290000 algues et organismes " procaryotes " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits " oléagineux " F 0500000 céréales " " F 0600000 thé, café, infusions " et cacao " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices "

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 0900000 plantes sucrières " HCH (isomère F toutes les denrées annexe du règlement gamma-HCH, alimentaires selon le (CE) no 149/2008 Lindane) décret de la colonne 6 HCH (somme de toutes les denrées annexe du règlement tous les isomères alimentaires selon le (CE) no 149/2008 sans gamma-HCH) décret de la colonne 6 HCH (somme de F poissons 0.1 exprimé sur la partie tous les isomères) comestible " F foie de poisson 0.5 " F oeufs de poisson 0.5 " F crustacés 0.1 exprimé sur la partie comestible " F échinodermes 0.1 " " F mollusques 0.1 " HCH, alpha- F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 HCH, beta- F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Heptachlore/Hepta- F 0100000 fruits 0.01 (*) calculé en hep- chlore époxyde tachlore " F 0200000 légumes 0.01 (*) " " F 0500000 céréales 0.01 (*) " " F produits céréaliers 0.002 (*) " " F 0610000 thé 0.02 " " F 0640000 fèves de cacao 0.02 " " F 0700000 houblon 0.02 " " F 0800000 épices 0.1 " " F 1010000 viandes, préparations 0.2 exprimé sur la ma- de viande, abats, sang, tière grasse; calculé graisses animales en heptachlore " F 1020000 lait, crème, beurre 0.1 " et fromage " F 1030000 oeufs d’oiseaux 0.02 calculé en hep- tachlore " F poissons 0.05 exprimé sur la partie comestible; calculé en heptachlore " F foie de poisson 0.2 calculé en hep- tachlore " F oeufs de poisson 0.2 "

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F crustacés 0.05 exprimé sur la partie comestible; calculé en heptachlore " F échinodermes 0.05 " " F mollusques 0.05 " Hexachlorobenzène poissons 0.1 exprimé sur la partie comestible " foie de poisson 0.5 " oeufs de poisson 0.5 " crustacés 0.1 exprimé sur la partie comestible " échinodermes 0.1 " " mollusques 0.1 " " toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Hexaconazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 899/2012 décret de la colonne 6 Hexythiazox toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 592/2012 décret de la colonne 6 Hydrazide maléique toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 777/2013 décret de la colonne 6 Hymexazol toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Imazalil 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 750/2010 " 0120000 fruits à coque " " 0130010 pommes 0.7 " 0130020 poires 0.7 " 0130030 coings 2 " 0130040 nèfles 2 " 0130050 nèfles du japon 5 " 0130990 autres «fruits 2 à pépins» " 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) no 750/2010 " 0150000 baies et petits fruits " " 0160000 fruits divers " " 0211000 pommes de terre 5

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) no 750/2010 tropicaux " 0213000 autres légumes- " racines et légumes- tubercules à l’excep- tion des betteraves sucrières " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles " et fines herbes " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons, " mousses et lichens " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Imazamox (Somme toutes les denrées annexe du règlement de l’imazamox et alimentaires selon le (CE) no 149/2008 de ses sels, exprimée décret de la colonne 6 en imazamox) Imazaquine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Imazosulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 289/2014 décret de la colonne 6 Imidaclopride 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 491/2014 " 0120000 fruits à coque "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151010 raisin de table 0.8 " 0151020 raisins de cuve 1 " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 491/2014 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres petits fruits " et baies " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et salades 2 autres " 0251020 salade, Lactuca 2 sativa L. " 0251030 chicorée 1 " 0252000 épinards et feuilles annexe du règlement similaires (UE) no 491/2014 " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) " " 0256000 fines herbes et fleurs " comestibles " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.05 autres " 0270020 cardons 0.5 " 0270030 céleri en branches 1.2 " 0270050 artichauts 0.5 " 0280000 champignons, annexe du règlement mousses et lichens (UE) no 491/2014 " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Indoxacarb (somme F 0110000 agrumes annexe du règlement des isomères S et R) (UE) no 737/2014 " F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins 0.3 sauf poires, pommes " F 0130010 pommes 0.5 " F 0130020 poires 0.5 " F 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) no 737/2014 " F 0151000 raisins de table et 2 raisins de cuve " F 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 737/2014 " F 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " F 0154000 autres petits fruits " et baies " F 0160000 fruits divers " " F 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " F 0220000 légumes-bulbes " " F 0230000 légumes-fruits " " F 0241000 choux (développe- " ment de l’inflorescence) " F 0242010 choux de Bruxelles 0.1 " F 0242020 chou pomme 3 " F 0242990 autres «choux 0.02 pommés» " F 0243000 choux feuilles 0.4 sauf choux de Chine " F 0243010 choux de Chine 2 " F 0244000 choux-raves annexe du règlement (UE) no 737/2014 " F 0251000 laitues et salades 1 autres " F 0251010 mâche 15

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 0251020 salade, Lactuca 3 sativa L. " F 0251060 roquette 2 " F 0251080 jeunes pousses 2 (notamment des espèces de Brassica) " F 0252000 épinards et feuilles annexe du règlement similaires (UE) no 737/2014 " F 0253000 feuilles de vigne " " F 0254000 cresson d’eau " " F 0255000 endives (chicons) " " F 0256000 fines herbes et fleurs " comestibles " F 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " F 0270000 légumes à tiges 0.02 autres " F 0270020 cardons 3 " F 0270030 céleri en branches 2 " F 0270040 fenouil 2 " F 0270050 artichauts 0.2 " F 0270070 rhubarbe 3 " F 0280000 champignons, annexe du règlement mousses et lichens (UE) no 737/2014 " F 0290000 algues et organismes " procaryotes " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits " oléagineux " F 0500000 céréales " " F 0600000 thé, café, infusions " et cacao " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " " F 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Iodosulfuron-méthyl toutes les denrées annexe du règlement (somme de iodosulfu- alimentaires selon le (UE) no 289/2014 ron-méthyl et de ses décret de la colonne 6 sels, exprimée en iodosulfuron-méthyl)

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Ioxynil (somme de F 0100000 fruits annexe du règlement ioxynil, de ses sels (UE) no 777/2013 et de ses esters, exprimés en ioxynil) " F 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " F 0220010 ail 0.2 " F 0220020 oignons 0.2 " F 0220030 échalotes 0.2 " F 0220040 oignons de printemps 3 " F 0220990 autres «légumes- 0.01 (*) bulbes» " F 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (UE) no 777/2013 " F 0240000 brassicacées " " F 0250000 légumes-feuilles " et fines herbes " F 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " F 0270000 légumes à tiges 0.01 (*) sauf poireaux " F 0270060 poireaux 0.5 " F 0280000 champignons, annexe du règlement mousses et lichens (UE) no 777/2013 " F 0290000 algues et organismes " procaryotes " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits " oléagineux " F 0500000 céréales " " F 0600000 thé, café, infusions " et cacao " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " " F 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Iprodione 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0211000 pommes de terre " " 0212000 légumes-racines et " légumes-tubercules tropicaux

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0213000 autres légumes- 0.02 autres racines et légumes- tubercules à l’excep- tion des betteraves sucrières " 0213020 carottes 0.5 " 0213030 céleris-raves 0.3 " 0213040 raiforts 0.5 " 0213060 panais 0.5 " 0213070 persil à grosse racine 0.5 " 0213080 radis 0.3 " 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0230000 légumes-fruits " " 0241010 brocolis 0.1 " 0241020 choux-fleurs 0.1 " 0242000 choux pommés 5 sauf choux de Bruxelles " 0242010 choux de Bruxelles 0.5 " 0243010 choux de Chine 5 " 0244000 choux-raves 0.1 " 0250000 légumes-feuilles annexe du règlement et fines herbes (CE) no 149/2008 " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Iprovalicarbe toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 777/2013 décret de la colonne 6 Isoprothiolane toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 737/2014 décret de la colonne 6

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Isoproturon 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 87/2014 " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales 0.05 " 0600000 thé, café, infusions annexe du règlement et cacao (UE) no 87/2014 " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale –- animaux terrestres Isopyrazam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 364/2014 décret de la colonne 6 Isoxabène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Isoxaflutole (somme toutes les denrées annexe du règlement de l’isoxaflutole et alimentaires selon le (UE) no 703/2014 de son métabolite décret de la colonne 6 dicétonitrile, expri- mée en isoxaflutole) Kresoxim-methyl F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 251/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 364/2014 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins " " F 0140000 fruits à noyau " " F 0151000 raisins de table et " raisins de cuve " F 0152000 fraises " " F 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " F 0154000 autres petits fruits 1 et baies

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) no 251/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 364/2014 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " F 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " F 0220000 légumes-bulbes " " F 0231000 solanacées " " F 0232000 cucurbitacées à peau 0.5 comestible " F 0233000 cucurbitacées à peau annexe du règlement non comestible (UE) no 251/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 364/2014 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " F 0234000 maïs doux " " F 0239000 autres légumes-fruits " " F 0240000 brassicacées " " F 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " F 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " F 0270000 légumes à tiges " " F 0280000 champignons, " mousses et lichens " F 0290000 algues et organismes " procaryotes " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits " oléagineux " F 0500000 céréales " " F 0600000 thé, café, infusions " et cacao " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Lactofen 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Lambda- F 0110000 agrumes annexe du règlement Cyhalothrine (UE) no 834/2013 " F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins " " F 0140010 abricots 0.2 " F 0140020 cerises 0.3 " F 0140030 pêches 0.2 " F 0140040 prunes 0.2 " F 0140990 autres «fruits à 0.1 noyau» " F 0151010 raisin de table 0.2 " F 0151020 raisins de cuve 0.2 " F 0152000 fraises 0.5 " F 0153000 fruits de ronces annexe du règlement (espèces de Rubus) (UE) no 834/2013 " F 0154000 autres petits fruits " et baies " F 0161000 fruits divers à peau " comestible " F 0162000 petits fruits avec " peau non comestible et de petite taille " F 0163000 autres fruits à peau 0.02 sauf banane, mangues non comestible et de grande taille " F 0163020 bananes 0.1 " F 0163030 mangues 0.1 " F 0210000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) no 834/2013 " F 0220000 légumes-bulbes 0.2 sauf oignons " F 0220020 oignons 0.2 " F 0231010 tomates 0.1 " F 0231020 poivrons 0.1 " F 0231030 aubergines 0.5 " F 0231040 okras, camboux 0.3 " F 0231990 autres «solanacées» 0.3

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1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 0232000 cucurbitacées à peau 0.1 sauf concombres, comestible courgettes " F 0232010 concombres 0.1 " F 0232030 courgettes 0.1 " F 0233000 cucurbitacées à peau annexe du règlement non comestible (UE) no 834/2013 " F 0234000 maïs doux " " F 0239000 autres légumes-fruits " " F 0241010 brocolis 0.1 " F 0241020 choux-fleurs 0.1 " F 0241990 autres «choux à 0.5 développement d’inflorescence» " F 0242000 choux pommés 0.1 sauf chou pomme " F 0242020 chou pomme 0.2 " F 0243000 choux feuilles 1 " F 0244000 choux-raves 0.1 " F 0251000 laitues et salades 1 sauf Lactuca sativa L. " F 0251020 salade, Lactuca 0.5 sativa L. " F 0252000 épinards et feuilles 0.5 sauf feuilles de bettes similaires " F 0252030 cardes/Feuilles de 0.5 bettes " F 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) no 834/2013 " F 0254000 cresson d’eau " " F 0255000 endives (chicons) 0.1 " F 0256000 fines herbes et fleurs annexe du règlement comestibles (UE) no 834/2013 " F 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " F 0270000 légumes à tiges 0.1 sauf céleri en branches, fenouil, poireaux " F 0270030 céleri en branches 0.3 " F 0270040 fenouil 0.3 " F 0270060 poireaux 0.3 " F 0280000 champignons, 0.02 sauf champignons mousses et lichens sauvages " F 0280020 champignons 0.5 sauvages

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 0290000 algues et organismes annexe du règlement procaryotes (UE) no 834/2013 " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits " oléagineux " F 0500000 céréales " " F 0600000 thé, café, infusions " et cacao " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " " F 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Lénacile toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Linuron 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0211000 pommes de terre " " 0212000 légumes-racines et " légumes-tubercules tropicaux " 0213000 autres légumes- 0.05 autres racines et légumes- tubercules à l’excep- tion des betteraves sucrières " 0213020 carottes 0.2 " 0213030 céleris-raves 0.5 " 0213060 panais 0.2 " 0213070 persil à grosse racine 0.2 " 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles " et fines herbes " 0260000 légumineuses pota- 0.05 autres gères (fraîches) " 0260010 haricots frais, non 0.1 écossés " 0260020 haricots frais, 0.1 écossés

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0260030 pois frais, 0.1 non écossés " 0260040 pois frais, écossés 0.1 " 0270000 légumes à tiges annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0280000 champignons, " mousses et lichens " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Lufénurone F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Malathion (somme toutes les denrées annexe du règlement du malathion et du alimentaires selon le (UE) no 270/2012 malaoxon, exprimée décret de la colonne 6 en malathion) Mancozèbe cf. dithiocarbamates Mandipropamid 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 737/2014 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes 0.01 (*) autres " 0220020 oignons 0.2 " 0220030 échalotes 0.2 " 0220040 oignons de printemps 7 " 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (UE) no 737/2014 " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles " et fines herbes " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons, " mousses et lichens

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Manèbe cf. dithiocarbamates MCPA et MCPB F toutes les denrées annexe du règlement (MCPA, MCPB y alimentaires selon le (UE) no 491/2014 compris leurs sels, décret de la colonne 6 esters et éléments combinés, exprimés en MCPA) MCPB F cf. MCPA Mecarbame toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Mécoprop toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Mépanipyrim 0110000 agrumes annexe du règlement (somme de mépani- (UE) no 777/2013 pyrim et son métabo- lite (2-anilino-4-(2- hydroxy-propyl)-6- méthyl-pyrimidine), exprimée en mépani- pyrim) " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 0.5 " 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) no 777/2013 " 0151010 raisin de table 3 " 0151020 raisins de cuve 3 " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 777/2013

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0153000 fruits de ronces 0.01 (*) autres (espèces de Rubus) " 0153010 mûres 0.5 " 0153030 framboises 0.5 " 0154000 autres petits fruits annexe du règlement et baies (UE) no 777/2013 " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes 0.01 (*) autres " 0220010 ail 0.1 " 0220020 oignons 0.1 " 0220030 échalotes 0.1 " 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (UE) no 777/2013 " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles " et fines herbes " 0260000 légumineuses pota- 0.01 (*) sauf haricots frais, gères (fraîches) non écossés " 0260010 haricots frais, 0.2 non écossés " 0270000 légumes à tiges annexe du règlement (UE) no 777/2013 " 0280000 champignons, " mousses et lichens " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Mépiquat toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 36/2014 décret de la colonne 6

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Mepronil toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 899/2012 décret de la colonne 6 Meptyldinocap toutes les denrées annexe du règlement (somme de 2,4 alimentaires selon le (UE) no 441/2012 DNOPC et 2,4 décret de la colonne 6 DNOP, exprimée en meptyldinocap) Mésosulfuron- toutes les denrées annexe du règlement méthyl alimentaires selon le (UE) no 289/2014 décret de la colonne 6 Mésotrione (somme toutes les denrées annexe du règlement de mésotrione et alimentaires selon le (CE) no 149/2008 de MNBA (acide 4- décret de la colonne 6 méthylsulfonyl-2- nitrobenzoïque) exprimée en méso- trione) Metalaxyl (somme 0110000 agrumes annexe du règlement de tous les isomères) (UE) no 36/2014 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151000 raisins de table et " raisins de cuve " 0152000 fraises " " 0153000 fruits de ronces 0.5 (espèces de Rubus) " 0154000 autres petits fruits 0.5 et baies " 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) no 36/2014 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées 0.05 autres " 0231010 tomates 0.2 " 0231020 poivrons 0.5 " 0231030 aubergines 0.2 " 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) no 36/2014 " 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et salades " " 0252000 épinards et feuilles 0.05 autres similaires " 0252010 épinards 0.3 " 0252020 pourpiers 1 " 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) no 36/2014 " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) " " 0256000 fines herbes et fleurs " comestibles " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons, " mousses et lichens " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Métaldéhyde toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 737/2014 décret de la colonne 6 Métamitrone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Métazachlore toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 459/2010 décret de la colonne 6 Metconazole F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 737/2014 décret de la colonne 6 Methabenzthiazuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 310/2011 décret de la colonne 6

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Méthacrifos toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Methamidophos toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 899/2012 décret de la colonne 6 Methidathion toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 310/2011 décret de la colonne 6 Méthiocarbe (somme 0234000 maïs doux 0.1 du méthiocarbe, de son sulfoxide et de sa sulfone, exprimée en méthiocarbe) " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 " denrées alimentaires 0.05 sauf épices, houblon, végétales maïs doux Méthomyl (somme 0110000 agrumes annexe du règlement de méthomyl et de (UE) no 459/2010 thiodicarbe exprimée en méthomyl) " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151010 raisin de table 0.02 " 0151020 raisins de cuve 0.5 " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 459/2010 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres petits fruits " et baies " 0160000 fruits divers " " 0211000 pommes de terre " " 0212000 légumes-racines et " légumes-tubercules tropicaux " 0213000 autres légumes- 0.05 autres racines et légumes- tubercules à l’excep- tion des betteraves sucrières " 0213020 carottes 0.02 " 0213030 céleris-raves 0.02

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0213080 radis 0.02 " 0213100 rutabagas 0.02 " 0220000 légumes-bulbes 0.2 " 0231000 solanacées annexe du règlement (UE) no 459/2010 " 0232000 cucurbitacées à peau 0.2 autres comestible " 0232010 concombres 0.02 " 0233000 cucurbitacées à peau 0.02 non comestible " 0234000 maïs doux annexe du règlement (UE) no 459/2010 " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées 0.02 sauf choux de Bruxelles " 0251000 laitues et salades 0.2 autres " 0251020 salade, Lactuca 0.1 sativa L. " 0251030 chicorée 0.02 " 0252000 épinards et feuilles 0.2 similaires " 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) no 459/2010 " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) 0.2 " 0256000 fines herbes et fleurs annexe du règlement comestibles (UE) no 459/2010 " 0260000 légumineuses pota- 0.2 gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.2 sauf poireaux " 0270060 poireaux 0.02 " 0280000 champignons, annexe du règlement mousses et lichens (UE) no 459/2010 " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " 0400000 graines et fruits annexe du règlement oléagineux (UE) no 459/2010 " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Méthoprène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 899/2012 décret de la colonne 6 Méthoxychlore F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Methoxyfenozide F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 491/2014 décret de la colonne 6 Métirame zinc cf. dithiocarbamates Metobromuron 0211000 pommes de terre 0.02 (somme de meto- bromuron et 4- bromophenylurea, exprimée en meto- bromuron) Métolachlore toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 1317/2013 décret de la colonne 6 Metosulam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Metrafenone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 500/2013 décret de la colonne 6 Métribuzine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Metsulfuron-méthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 617/2014 décret de la colonne 6 Mévinphos toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Milbémectine 0110000 agrumes annexe du règlement (somme de Mil- (UE) no 1317/2013 Milbemycin-A4) " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151000 raisins de table et " raisins de cuve " 0152000 fraises 0.05

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0153000 fruits de ronces annexe du règlement (espèces de Rubus) (UE) no 1317/2013 " 0154000 autres petits fruits " et baies " 0160000 fruits divers " " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Molinate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 703/2014 décret de la colonne 6 Monocrotophos toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 899/2012 décret de la colonne 6 Monolinuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Monuron 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.05 Myclobutanil toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Naphthylacétamide, toutes les denrées annexe du règlement 1- alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Napropamide 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées 0.1 " 0250000 légumes-feuilles et annexe du règlement fines herbes (CE) no 149/2008 " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches)

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons, " mousses et lichens " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Nicosulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 617/2014 décret de la colonne 6 Nicotine 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 1004/2013 " 0200000 légumes " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0810000 graines «épices» " " 0820000 fruits et baies " «épices» " 0830000 écorces «épices» " " 0840000 racines ou rhizomes " «épices» " 0860000 stigmates de fleurs " «épices» " 0870000 arille «épices» " Nitrofène F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Novaluron F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 441/2012 " F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins 0.3 autres " F 0130010 pommes 2 " F 0130020 poires 3 " F 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) no 441/2012 " F 0150000 baies et petits fruits "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 0160000 fruits divers " " F 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " F 0220000 légumes-bulbes " " F 0230000 légumes-fruits " " F 0241010 brocolis 0.5 " F 0241020 choux-fleurs 0.5 " F 0242000 choux pommés 0.5 " F 0243000 choux feuilles annexe du règlement (UE) no 441/2012 " F 0244000 choux-raves " " F 0250000 légumes-feuilles " et fines herbes " F 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " F 0270000 légumes à tiges " " F 0280000 champignons, " mousses et lichens " F 0290000 algues et organismes " procaryotes " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits " oléagineux " F 0500000 céréales " " F 0600000 thé, café, infusions " et cacao " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " o-Phénylphénol toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 737/2014 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 304/2010 (modifi- cation de l’annexe IIIB) Oryzalin toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Oxadiargyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Oxadiazon toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Oxadixyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 592/2012 décret de la colonne 6 Oxamyl 0110000 agrumes 0.01 (*) sauf oranges, pam- pelmousses " 0110010 pamplemousses 0.01 (*) " 0110020 oranges 0.01 (*) " 0120000 fruits à coque annexe du règlement (UE) no 61/2014 " 0130000 fruits à pépins 0.01 (*) sauf poires, pommes " 0130010 pommes 0.01 (*) " 0130020 poires 0.01 (*) " 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) no 61/2014 " 0151010 raisin de table 0.01 (*) " 0151020 raisins de cuve 0.01 (*) " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 61/2014 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres petits fruits " et baies " 0160000 fruits divers " " 0211000 pommes de terre 0.01 (*) " 0212000 légumes-racines et 0.01 (*) autres légumes-tubercules tropicaux " 0212020 patates douces 0.01 (*) " 0212030 Ignames 0.01 (*) " 0213000 autres légumes- 0.01 (*) autres racines et légumes- tubercules à l’excep- tion des betteraves sucrières " 0213020 carottes 0.01 (*) " 0213060 panais 0.01 (*) " 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (UE) no 61/2014 " 0231000 solanacées 0.01 (*) " 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) no 61/2014

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles " et fines herbes " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons, " mousses et lichens " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Oxasulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 289/2014 décret de la colonne 6 Oxycarboxine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 899/2012 décret de la colonne 6 Oxyde d’éthylène F 0100000 fruits 0.1 (somme d’oxyde d’éthylène et de 2-chloro-éthanol exprimée en oxyde d’éthylène) " F 0200000 légumes 0.1 " F 0300000 légumineuses séchées 0.1 " F 0401000 graines oléagineuses 0.2 " F 0500000 céréales 0.02 " F 0610000 thé 0.2 " F 0700000 houblon 0.2

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 0800000 épices 0.2 Oxydéméton-méthyl toutes les denrées annexe du règlement (somme des résidus alimentaires selon le (UE) no 899/2012 de l´oxydéméton- décret de la colonne 6 méthyl et du démé- ton-S-méthylsulfone, exprimée en oxydé- méton-méthyl) Oxyfluorfène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Paclobutrazol toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Paraquat toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 520/2011 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi- cation de l’annexe IIIB) Parathion F 0100000 fruits 0.05 paraoxon inclus " F 0200000 légumes 0.05 " " F 0300000 légumineuses séchées 0.05 " " F 0401000 graines oléagineuses 0.05 " " F 0500000 céréales 0.05 " " F 0610000 thé 0.1 " " F 0700000 houblon 0.1 " " F 0810000 graines «épices» 0.1 " " F 0820000 fruits et baies 0.1 " «épices» " F 0830000 écorces «épices» 0.1 " " F 0840000 racines ou rhizomes 0.2 " «épices» " F 0850000 boutons «épices» 0.1 " " F 0860000 stigmates de fleurs 0.1 " «épices» " F 0870000 arille «épices» 0.1 " Parathion-méthyle toutes les denrées annexe du règlement (somme des résidus alimentaires selon le (UE) no 899/2012 de parathion-méthyle décret de la colonne 6 et de paraoxon, exprimée en para- thion-méthyle)

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Penconazole F 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 149/2008 " F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins " " F 0140000 fruits à noyau 0.1 " F 0151000 raisins de table et annexe du règlement raisins de cuve (CE) no 149/2008 " F 0152000 fraises " " F 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " F 0154000 autres petits fruits 0.1 sauf groseilles et baies (rouges, blanches ou noires-cassis) " F 0154030 groseilles (rouges, 0.5 blanches ou noires- cassis) " F 0160000 fruits divers annexe du règlement (CE) no 149/2008 " F 0200000 légumes " " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits " oléagineux " F 0500000 céréales " " F 0600000 thé, café, infusions " et cacao " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " Pencycuron F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Pendiméthaline F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 1004/2013 décret de la colonne 6 Penoxsulame toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Penthiopyrade 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 491/2014 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées "

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" 0251000 laitues et salades 15 autres " 0251020 salade, Lactuca 15 sativa L. " 0251030 chicorée 0.01 (*) " 0251080 jeunes pousses 50 (notamment des espèces de Brassica) " 0252000 épinards et feuilles 30 sauf feuilles de bettes similaires " 0252030 cardes/Feuilles de 27 bettes " 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) no 491/2014 " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) " " 0256000 fines herbes et fleurs " comestibles " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.01 (*) autres " 0270030 céleri en branches 11 " 0270040 fenouil 11 " 0270060 poireaux 3 " 0270070 rhubarbe 15 " 0280000 champignons, annexe du règlement mousses et lichens (UE) no 491/2014 " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Perméthrine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6

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Pethoxamide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Phenmédiphame toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Phénothrine F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Phenthoate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Phorate (somme toutes les denrées annexe du règlement du phorate, de son alimentaires selon le (UE) no 899/2012 analogue oxygéné décret de la colonne 6 et de leurs sulfones et sulfoxydes, expri- mée en phorate) Phosalone 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 899/2012 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0150000 baies et petits fruits " " 0160000 fruits divers " " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Phosmet (phosmet 0110000 agrumes annexe du règlement et oxone de phosmet, (UE) no 737/2014 exprimés en phosmet) " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 0.5 sauf poires, pommes " 0130010 pommes 0.5 " 0130020 poires 0.5

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0140000 fruits à noyau 0.05 autres " 0140020 cerises 1 " 0140030 pêches 0.5 " 0140040 prunes 0.6 " 0151000 raisins de table et annexe du règlement raisins de cuve (UE) no 737/2014 " 0152000 fraises " " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres petits fruits 2 autres et baies " 0154010 myrtilles 4 " 0154020 airelles canneberges 4 " 0154040 groseilles à maque- 0.05 reau " 0161000 fruits divers à peau 2 autres comestible " 0161010 dattes 0.05 " 0161020 figues 1.4 " 0161030 olives de table 3 " 0161060 kaki 0.05 " 0162000 petits fruits avec annexe du règlement peau non comestible (UE) no 737/2014 et de petite taille " 0163000 autres fruits à peau " non comestible et de grande taille " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Phosphamidon toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Phosphine et 0100000 fruits 0.05 somme de phosphure phosphures d’aluminium, phos- phure de calcium, phosphure de magné- sium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine " fruits secs 0.01 (*) " " 0200000 légumes 0.05 sauf pommes de terre; somme de phosphure d’aluminium, phos- phure de calcium, phosphure de magné- sium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine " légumes secs 0.01 (*) somme de phosphure d’aluminium, phos- phure de calcium, phosphure de magné- sium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine " 0211000 pommes de terre 0.01 (*) " " 0300000 légumineuses séchées 0.05 sauf pois séchés; somme de phosphure d’aluminium, phos- phure de calcium, phosphure de magné- sium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine " 0300030 pois séchés 0.1 somme de phosphure d’aluminium, phos- phure de calcium, phosphure de magné- sium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine " 0400000 graines et fruits 0.05 sauf graines de colza, oléagineux graines de tournesol; somme de phosphure d’aluminium, phos- phure de calcium, phosphure de magné- sium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0401050 graines de tournesol 0.1 somme de phosphure d’aluminium, phos- phure de calcium, phosphure de magné- sium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine " 0401060 graines de colza 0.1 " (grosse navette) " 0500000 céréales 0.1 " " produits céréaliers 0.01 (*) " " 0600000 thé, café, infusions 0.05 " et cacao " 0700000 houblon 0.02 " " 0800000 épices 0.05 " " 0900000 plantes sucrières 0.01 (*) " " 1000000 produits d’origine 0.01 (*) " animale – animaux terrestres Phosphite cf. acide phospho- nique Phoxim F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Picloram toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 737/2014 décret de la colonne 6 Picolinafène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Picoxystrobine F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 87/2014 décret de la colonne 6 Pinoxaden toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Pipéronyl butoxyde 0110000 agrumes 0.5

0120000 fruits à coque 8

" 0130000 fruits à pépins 0.5 " 0140000 fruits à noyau 0.5 " 0150000 baies et petits fruits 0.5 " fruits secs 8 " 0160000 fruits divers 0.5 " 0200000 légumes 0.5

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" légumes secs 8 " 0300000 légumineuses séchées 0.5 " 0401000 graines oléagineuses 8

0402000 fruits oléagineux 0.5

" 0500000 céréales 20 " 0610000 thé 3

0620000 grains de café 0.5

" 0630000 plantes à infusion 3

0640000 fèves de cacao 0.5

0650000 caroube 0.5

0700000 houblon 0.5

0800000 épices 0.5

0900000 plantes sucrières 0.5

1000000 produits d’origine 0.5

animale – animaux terrestres Pirimicarbe (somme 0110000 agrumes annexe du règlement du pirimicarbe et (UE) no 750/2010 desméthyl pirimi- carbe, exprimée en pirimicarbe) " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 2 sauf poires, pommes " 0130010 pommes 1.2 " 0130020 poires 1.2 " 0140000 fruits à noyau 1 autres " 0140010 abricots 2 " 0140020 cerises 5 " 0140030 pêches 1.3 " 0151000 raisins de table et 1 raisins de cuve " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 750/2010 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres petits fruits " et baies " 0160000 fruits divers " " 0211000 pommes de terre 1 " 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) no 750/2010 tropicaux

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0213000 autres légumes- 1 racines et légumes- tubercules à l’excep- tion des betteraves sucrières " 0220000 légumes-bulbes 1 " 0230000 légumes-fruits 1 " 0240000 brassicacées 1 " 0251000 laitues et salades 5 sauf chicorée, salade, Lactuca sativa L. " 0251020 salade, Lactuca 1 sativa L. " 0251030 chicorée 1 " 0252000 épinards et feuilles 2 similaires " 0254000 cresson d’eau annexe du règlement (UE) no 750/2010 " 0255000 endives (chicons) 2 " 0256000 fines herbes et fleurs annexe du règlement comestibles (UE) no 750/2010 " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 1 " 0280000 champignons, annexe du règlement mousses et lichens (UE) no 750/2010 " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Prochloraz 0100000 fruits 0.05 autres " 0110000 agrumes 10 " 0120000 fruits à coque 0.1 " 0130000 fruits à pépins 0.2 " 0140000 fruits à noyau 0.2 " 0163010 avocats 5

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0163030 mangues 5 " 0163040 papayes 5 " 0163080 ananas 5 " 0200000 légumes 0.05 autres " 0220010 ail 0.5 " 0220030 échalotes 5 " 0251000 laitues et salades 5 " 0255000 endives (chicons) 5 " 0256000 fines herbes et fleurs 5 comestibles " 0280010 champignons de 2 culture " 0401010 graines de lin 0.5 " 0401050 graines de tournesol 0.5 " 0401060 graines de colza 0.5 (grosse navette) " 0500000 céréales 0.05 autres " 0500010 orge 0.1 " 0500050 avoine 0.1 " 0500060 riz 1 " 0500070 seigle 0.5 " 0500090 froment (blé) 0.5 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.2 Procymidone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 899/2012 décret de la colonne 6 Profenofos F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 834/2013 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 899/2012 (modifi- cation de l’annexe IIIB) Profoxydim toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Prohexadione 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 241/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 750/2010 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales 0.05 autres; prohexadione et ses sels exprimés en prohexadione " 0500010 orge 0.2 prohexadione et ses sels exprimés en prohexadione " 0500050 avoine 0.2 " " 0500070 seigle 0.2 " " 0500090 froment (blé) 0.2 " " 0600000 thé, café, infusions annexe du règlement et cacao (UE) no 241/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 750/2010 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Propachlore 0200000 légumes 0.05 " 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Propamocarbe 0100000 fruits annexe du règlement (somme du propa- (UE) no 289/2014 mocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) " 0211000 pommes de terre " " 0212000 légumes-racines et " légumes-tubercules tropicaux

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0213000 autres légumes- 0.01 (*) sauf radis racines et légumes- tubercules à l’excep- tion des betteraves sucrières " 0213080 radis 10 " 0220010 ail 10 " 0220020 oignons 10 " 0220030 échalotes 2 " 0220040 oignons de printemps 30 " 0220990 autres «légumes- 0.01 bulbes» " 0231000 solanacées 0.01 (*) autres " 0231010 tomates 10 " 0231020 poivrons 10 " 0231030 aubergines 10 " 0232000 cucurbitacées à peau 5 sauf concombres, comestible courgettes " 0232010 concombres 10 " 0232030 courgettes 10 " 0233000 cucurbitacées à peau 5 sauf courges non comestible " 0233020 courges 10 " 0234000 maïs doux annexe du règlement (UE) no 289/2014 " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées 10 sauf choux verts " 0243020 choux verts 13 " 0251000 laitues et salades 20 autres " 0251020 salade, Lactuca 25 sativa L. " 0251060 roquette 30 " 0251080 jeunes pousses 25 (notamment des espèces de Brassica) " 0252000 épinards et feuilles annexe du règlement similaires (UE) no 289/2014 " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) " " 0256000 fines herbes et fleurs " comestibles

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1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.01 autres " 0270060 poireaux 20 " 0280000 champignons, annexe du règlement mousses et lichens (UE) no 289/2014 " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Propanil 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Propaquizafop 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0200000 légumes " " 0251000 laitues et salades 0.1 sauf jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) " 0251080 jeunes pousses 0.2 (notamment des espèces de Brassica) " 0252000 épinards et feuilles annexe du règlement similaires (CE) no 839/2008 " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) " " 0256000 fines herbes et fleurs " comestibles " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Propargite F 0130000 fruits à pépins 1.5 " F 0140000 fruits à noyau 1.5 " F 0150000 baies et petits fruits 1.5 sauf raisins de table et raisins de cuve " F 0151000 raisins de table et 3 raisins de cuve " F 0200000 légumes 0.5 " F 0610000 thé 5 " F 0700000 houblon 100 " F 0800000 épices 0.02 Prophame toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Propiconazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 500/2013 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 524/2011 (modifi- cation de l’annexe IIIB) Propinèbe cf. aussi dithiocarba- mates " 0100000 fruits 0.05 autres; exprimé en propylènediamine " 0130000 fruits à pépins 0.3 exprimé en propy- lènediamine " 0140020 cerises 0.3 " " 0151000 raisins de table et 1 " raisins de cuve " olives 0.3 " " 0200000 légumes 0.05 autres; exprimé en propylènediamine " 0211000 pommes de terre 0.2 exprimé en propy- lènediamine " 0213030 céleris-raves 0.3 "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0231010 tomates 2 " " 0231020 poivrons 1 " " 0232010 concombres 2 " " 0233010 melons 1 " " 0233030 pastèques 1 " " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " " 0401000 graines oléagineuses 0.1 " " 0500000 céréales 0.05 " " 0610000 thé 0.1 " " 0700000 houblon 25 " " 0810000 graines «épices» 0.1 " " 0820000 fruits et baies 0.1 " «épices» " 0830000 écorces «épices» 0.1 " " 0840000 racines ou rhizomes 0.1 " «épices» " 0850010 clous de girofle 0.1 " " 0850020 câpres 25 " " 0850990 autres 0.1 " «épices/boutons» " 0860000 stigmates de fleurs 0.1 " «épices» " 0870000 arille «épices» 0.1 " Propisochlore toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Propoxur toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Propoxycarbazone toutes les denrées annexe du règlement (propoxycarbazone, alimentaires selon le (UE) no 703/2014 ses sels et 2-hydroxy- décret de la colonne 6 propoxycarbazone exprimés en pro- poxycarbazone) Propyzamide F 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modifi- cation de l’annexe IIIB)

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " F 0220000 légumes-bulbes " " F 0230000 légumes-fruits " " F 0240000 brassicacées " " F 0251000 laitues et salades " " F 0252000 épinards et feuilles " similaires " F 0253000 feuilles de vigne " " F 0254000 cresson d’eau " " F 0255000 endives (chicons) 1 " F 0256000 fines herbes et fleurs annexe du règlement comestibles (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " F 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " F 0270000 légumes à tiges " " F 0280000 champignons, " mousses et lichens " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits " oléagineux " F 0500000 céréales " " F 0600000 thé, café, infusions " et cacao " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " " F 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Proquinazid toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 251/2013 décret de la colonne 6 Prosulfocarb toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 777/2013 décret de la colonne 6

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Prosulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 617/2014 décret de la colonne 6 Prothioconazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 834/2013 décret de la colonne 6 Pymetrozine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 524/2011 décret de la colonne 6 Pyraclostrobine F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 51/2014 " F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins 0.5 sauf poires, pommes " F 0130010 pommes 0.4 " F 0130020 poires 0.4 " F 0140010 abricots 0.8 " F 0140020 cerises 1.5 " F 0140030 pêches 0.3 " F 0140040 prunes 0.7 " F 0140990 autres «fruits à 0.02 noyau» " F 0151000 raisins de table et 2 raisins de cuve " F 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 51/2014 " F 0153000 fruits de ronces 2 autres (espèces de Rubus) " F 0153010 mûres 3 " F 0153030 framboises 3 " F 0154000 autres petits fruits et 3 baies " F 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) no 51/2014 " F 0211000 pommes de terre " " F 0212000 légumes-racines et " légumes-tubercules tropicaux " F 0213000 autres légumes- 0.02 autres racines et légumes- tubercules à l’excep- tion des betteraves sucrières " F 0213010 betteraves rouges 0.1 " F 0213020 carottes 0.5

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 0213030 céleris-raves 0.3 " F 0213040 raiforts 0.3 " F 0213050 topinambours 0.06 " F 0213060 panais 0.3 " F 0213070 persil à grosse racine 0.1 " F 0213080 radis 0.5 " F 0213090 scorsonères (salsifis 0.1 noirs) " F 0220010 ail 0.3 " F 0220020 oignons 0.6 " F 0220030 échalotes 0.3 " F 0220040 oignons de printemps 1.5 " F 0220990 autres «légumes- 0.02 bulbes» " F 0231000 solanacées 0.02 autres " F 0231010 tomates 0.3 " F 0231020 poivrons 0.5 " F 0231030 aubergines 0.3 " F 0232000 cucurbitacées à peau 0.5 autres comestible " F 0232010 concombres 0.4 " F 0232030 courgettes 0.5 " F 0233000 cucurbitacées à peau annexe du règlement non comestible (UE) no 51/2014 " F 0234000 maïs doux " " F 0239000 autres légumes-fruits " " F 0241000 choux (développe- " ment de l’inflorescence) " F 0242000 choux pommés " " F 0243000 choux feuilles 0.4 " F 0244000 choux-raves annexe du règlement (UE) no 51/2014 " F 0251000 laitues et salades 2 " F 0252000 épinards et feuilles annexe du règlement similaires (UE) no 51/2014 " F 0253000 feuilles de vigne " " F 0254000 cresson d’eau " " F 0255000 endives (chicons) " " F 0256000 fines herbes et fleurs " comestibles

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " F 0270000 légumes à tiges 0.02 autres " F 0270050 artichauts 0.6 " F 0270060 poireaux 0.5 " F 0280000 champignons, annexe du règlement mousses et lichens (UE) no 51/2014 " F 0290000 algues et organismes " procaryotes " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits " oléagineux " F 0500000 céréales " " F 0600000 thé, café, infusions " et cacao " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " " F 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Pyraflufen-éthyle toutes les denrées annexe du règlement (Somme du pyra- alimentaires selon le (UE) no 703/2014 flufen-éthyle et du décret de la colonne 6 pyraflufen, exprimée en pyraflufen-éthyle) Pyrasulfutole 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Pyrèthres 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0610000 thé " " 0620000 grains de café " " 0630000 plantes à infusion 3 " 0640000 fèves de cacao annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0650000 caroube " " 0700000 houblon "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Pyridabene F 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008 " F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins " " F 0140000 fruits à noyau 0.5 sauf cerises " F 0140020 cerises 2.5 " F 0152000 fraises annexe du règlement (CE) no 839/2008 " F 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " F 0154000 autres petits fruits " et baies " F 0160000 fruits divers " " F 0200000 légumes " " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits " oléagineux " F 0500000 céréales " " F 0600000 thé, café, infusions " et cacao " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " " F 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Pyridate 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 251/2013 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0241000 choux (développe- " ment de l’inflorescence) " 0242000 choux pommés " " 0243000 choux feuilles "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0244000 choux-raves 0.1 " 0250000 légumes-feuilles annexe du règlement et fines herbes (UE) no 251/2013 " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons, " mousses et lichens " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Pyriméthanil 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 87/2014 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes 0.01 (*) autres " 0220020 oignons 0.2 " 0220030 échalotes 0.1 " 0220040 oignons de printemps 3 " 0231000 solanacées 0.01 (*) autres " 0231010 tomates 2 " 0231020 poivrons 2 " 0231030 aubergines 2 " 0232000 cucurbitacées à peau 0.7 sauf concombres comestible " 0232010 concombres 2 " 0233000 cucurbitacées à peau annexe du règlement non comestible (UE) no 87/2014 " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et salades 10 autres " 0251010 mâche 0.01 (*)

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0251020 salade, Lactuca 20 sativa L. " 0251030 chicorée 20 " 0251040 cressons et autres 0.01 (*) pousses " 0251080 jeunes pousses 20 (notamment des espèces de Brassica) " 0252000 épinards et feuilles annexe du règlement similaires (UE) no 87/2014 " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) " " 0256000 fines herbes et fleurs " comestibles " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons, " mousses et lichens " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Pyrimiphos-méthyl F 0100000 fruits 0.05 autres " F 0110000 agrumes 1 sauf mandarines " F 0110050 mandarines 2 " F 0151020 raisins de cuve 2 " F 0162010 kiwis 2 " F 0200000 légumes 0.05 autres " F 0213020 carottes 1 " F 0231010 tomates 1

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 0231020 poivrons 1 " F 0232010 concombres 0.1 " F 0233010 melons 1 " F 0241010 brocolis 1 " F 0241020 choux-fleurs 1 " F 0242010 choux de Bruxelles 2 " F 0280010 champignons de 2 culture " F 0300000 légumineuses séchées 0.05 " F 0401000 graines oléagineuses 0.05 " F huile de germe de blé 4 " F 0500000 céréales 5 " F produits céréaliers 0.5 " F 0610000 thé 0.05 " F 0700000 houblon 0.05 " F 0800000 épices 5 " F 1010000 viandes, préparations 0.05 exprimé sur la de viande, abats, sang, matière grasse graisses animales " F 1020000 lait, crème, beurre et 0.05 " fromage Pyriofenone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 36/2014 décret de la colonne 6 Pyriproxyphène F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 737/2014 décret de la colonne 6 Pyroxsulam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Quassine 0130000 fruits à pépins 0.02 " 0140040 prunes 0.02 " 0200000 légumes 0.05 Quinalphos F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Quinclorac 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Quinmerac toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Quinoclamine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 703/2014 décret de la colonne 6 Quinoxyfen F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 36/2014 décret de la colonne 6 Quintozène (somme F toutes les denrées annexe du règlement du quintozène et alimentaires selon le (UE) no 899/2012 de la pentachloroani- décret de la colonne 6 line, exprimée en quintozène) Quizalofop toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 500/2013 décret de la colonne 6 Résmethrine F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Rimsulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 617/2014 décret de la colonne 6 Saflufénacil (somme toutes les denrées annexe du règlement du saflufénacil, du alimentaires selon le (UE) no 737/2014 M800H11 et du décret de la colonne 6 M800H35, exprimée en saflufénacil) Silthiofam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Simazine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 310/2011 décret de la colonne 6 Soufre toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008, décret de la colonne 6 rectificatif du 8.7.2008 Spinetoram 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 491/2014 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et salades 0.05 sauf salade, Lactuca sativa L. " 0251020 salade, Lactuca 2 sativa L.

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0252000 épinards et feuilles annexe du règlement similaires (UE) no 491/2014 " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 endives (chicons) " " 0256000 fines herbes et fleurs " comestibles " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons, " mousses et lichens " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Spinosad F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 737/2014 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau 1 autres; somme de la spinosyne A et de la spinosyne D " 0140010 abricots 1.5 somme de la spino- syne A et de la spinosyne D " 0140030 pêches 1.5 " " 0151000 raisins de table et annexe du règlement raisins de cuve (UE) no 737/2014 " 0152000 fraises 0.5 somme de la spino- syne A et de la spinosyne D " 0153000 fruits de ronces annexe du règlement (espèces de Rubus) (UE) no 737/2014

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0154000 autres petits fruits " et baies " 0160000 fruits divers " " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Spirodiclofen F 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 34/2013 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées 0.02 autres " 0231010 tomates 0.5 " 0231020 poivrons 0.2 " 0231030 aubergines 0.5 " 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) no 34/2013 " 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles " et fines herbes " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons, " mousses et lichens " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Spiromesifen toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 500/2013 décret de la colonne 6 Spirotetramat 0110000 agrumes 0.5 (somme de spiro- tetramat et exprimée en spiro- tetramat) " 0120000 fruits à coque 0.5 " 0130000 fruits à pépins 0.7 " 0140000 fruits à noyau 3 " 0151000 raisins de table et 2 raisins de cuve " 0152000 fraises 0.5 " 0154030 groseilles (rouges, 0.5 blanches ou noires- cassis) " 0154040 groseilles à maque- 0.5 reau " 0162010 kiwis 0.02 " 0162020 litchis 15 " 0163030 mangues 0.3 " 0163040 papayes 0.4 " 0211000 pommes de terre 0.8 " 0213020 carottes 0.07 " 0220000 légumes-bulbes 0.2 sauf oignons " 0220020 oignons 0.4 " 0231010 tomates 1 " 0231020 poivrons 1 " 0231030 aubergines 1 " 0232000 cucurbitacées à peau 0.2 comestible

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0233000 cucurbitacées à peau 0.2 non comestible " 0241000 choux (développe- 1 ment de l’inflorescence) " 0242010 choux de Bruxelles 0.3 " 0242020 chou pomme 2 " 0243000 choux feuilles 7 " 0244000 choux-raves 0.5 " 0251000 laitues et salades 7 " 0252000 épinards et feuilles 7 similaires " 0254000 cresson d’eau 7 " 0255000 endives (chicons) 0.05 " 0260000 légumineuses pota- 1.5 gères (fraîches) " 0270030 céleri en branches 4 " 0300000 légumineuses séchées 2 " 0401070 fèves de soja 4 " 0401090 graines de coton 0.4 " 0700000 houblon 15 " 0800000 épices 0.1 " 1011010 viande musculaire 0.05 porcine " 1011030 foie de porcins 1 " 1011040 rognons de porcins 1 " 1011050 abats comestibles 1 (autres que le foie et les rognons) de porcins " 1012010 viande musculaire 0.05 de bovins " 1012030 foie de bovins 1 " 1012040 rognons de bovins 1 " 1012050 abats comestibles 1 (autres que le foie et les rognons) de bovins " 1013010 viande musculaire 0.05 d’ovins " 1013030 foie d’ovins 1 " 1013040 rognons d’ovins 1

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 1013050 abats comestibles 1 d’ovins " 1014010 viande musculaire 0.05 de caprins " 1014030 foie de caprins 1 " 1014040 rognons de caprins 1 " 1014050 abats comestibles 1 de caprins " 1015000 viandes d’équidés 0.05 " 1015030 foie d’équidés 1 " 1015040 rognons d’équidés 1 " 1015050 abats comestibles 1 (autres que le foie et les rognons) d’équidés " 1016000 viandes de volailles 0.01 (*) " 1017000 viandes d’autres 0.05 animaux terrestres d’élevage " 1017030 foie d’autres animaux 1 terrestres d’élevage " 1017040 rognons d’autres 1 animaux terrestres d’élevage " 1017050 abats comestibles 1 (autres que le foie et les rognons) d’autres animaux terrestres d’élevage " 1020000 lait, crème, beurre 0.005 (*) et fromage " 1030000 oeufs d’oiseaux 0.01 (*) Spiroxamine 0151000 raisins de table et 1 raisins de cuve " 0500000 céréales 0.05 sauf avoine, orge " 0500010 orge 0.3 " 0500050 avoine 0.3 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Streptomycine 0130010 pommes 0.01 (*) " 0130020 poires 0.01 (*) " 1040000 miels et autres pro- 0.01 (*) duits de l’apiculture

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Sulcotrione toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Sulfanilamide 1040000 miels et autres pro- 0.05 résultant de duits de l’apiculture l’utilisation d’asulam Sulfosate (Glypho- cf. triméthyl- sate-trimesium) sulfonium-cation et glyphosate Sulfosulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 617/2014 décret de la colonne 6 T, 2,4,5- F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Tébuconazole 0130000 fruits à pépins 0.5 autres " 0130010 pommes 0.3 " 0130020 poires 0.3 " 0140010 abricots 0.3 " 0140020 cerises 0.5 " 0140030 pêches 0.3 " 0140040 prunes 0.6 " 0151000 raisins de table et 1 raisins de cuve " jus de raisins 0.3 " vin 0.3 " 0153000 fruits de ronces 0.5 (espèces de Rubus) " 0213020 carottes 0.5 " 0213060 panais 0.4 " 0213090 scorsonères (salsifis 0.4 noirs) " 0220010 ail 0.1 " 0220020 oignons 0.05 " 0220030 échalotes 0.05 " 0231010 tomates 0.4 " 0231020 poivrons 0.5 " 0231030 aubergines 0.4 " 0232010 concombres 0.2 " 0232030 courgettes 0.2 " 0233000 cucurbitacées à peau 0.05 autres non comestible " 0233010 melons 0.2

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0233020 courges 0.2 " 0233030 pastèques 0.2 " 0240000 brassicacées 0.5 sauf choux à feuilles, choux-raves " 0243000 choux feuilles 0.02 " 0244000 choux-raves 0.02 " 0255000 endives (chicons) 0.05 " 0260010 haricots frais, 2 non écossés " 0260020 haricots frais, écossés 2 " 0260030 pois frais, 0.1 non écossés " 0260040 pois frais, écossés 0.1 " 0270010 asperges 0.05 " 0270060 poireaux 0.3 " 0300040 lupins 0.2 " 0401010 graines de lin 0.05 " 0401060 graines de colza 0.5 (grosse navette) " 0500000 céréales 0.05 sauf blé, orge, seigle " 0500010 orge 2 " 0500070 seigle 0.1 " 0500090 froment (blé) 0.1 " 0700000 houblon 30 " 0810010 anis vert 2 " 0810020 carvi noir 2 " 0810030 graines de céleri 1 " 0810040 graines de coriandre 2 " 0810050 graines de cumin 1 " 0810060 graines d’aneth 1 " 0810070 graines de fenouil 2 " 0810080 fenugrec 1 " 0810090 noix muscade 1 " 0810990 autres 1 «épices/graines» " 0820000 fruits et baies 1 «épices» " 0830000 écorces «épices» 1 " 0840000 racines ou rhizomes 1 «épices» " 0850000 boutons «épices» 1

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0860000 stigmates de fleurs 1 «épices» " 0870000 arille «épices» 1 Tebufenozide F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 893/2010 décret de la colonne 6 Tébufenpyrad F 0120000 fruits à coque annexe du règlement (UE) no 34/2013 " F 0130000 fruits à pépins " " F 0140000 fruits à noyau 0.5 sauf pêches " F 0140030 pêches 0.3 " 0151010 raisin de table 0.2 sauf kiwaïs " 0151010- kiwaïs 1 " F 0151020 raisins de cuve 0.2 " F 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 34/2013 " F 0153000 fruits de ronces 0.1 (espèces de Rubus) " F 0154000 autres petits fruits annexe du règlement et baies (UE) no 34/2013 " F 0160000 fruits divers " " F 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " F 0220000 légumes-bulbes " " F 0240000 brassicacées " " F 0250000 légumes-feuilles " et fines herbes " F 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " F 0270000 légumes à tiges " " F 0280000 champignons, " mousses et lichens " F 0290000 algues et organismes " procaryotes " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits " oléagineux " F 0500000 céréales " " F 0600000 thé, café, infusions " et cacao " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 0900000 plantes sucrières " " F 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Tecnazène F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Teflubenzuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 318/2014 décret de la colonne 6 Tefluthrine F 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 149/2008 " F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins " " F 0140000 fruits à noyau " " F 0152000 fraises " " F 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " F 0154000 autres petits fruits " et baies " F 0160000 fruits divers " " F 0220000 légumes-bulbes " " F 0230000 légumes-fruits " " F 0240000 brassicacées " " F 0250000 légumes-feuilles " et fines herbes " F 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " F 0270000 légumes à tiges " " F 0280000 champignons, " mousses et lichens " F 0290000 algues et organismes " procaryotes " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits " oléagineux " F 0500000 céréales " " F 0600000 thé, café, infusions " et cacao " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Tembotrione toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 251/2013 décret de la colonne 6 TEPP toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Tepraloxydim 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 777/2013 " 0211000 pommes de terre 0.5 " 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) no 777/2013 tropicaux " 0213000 autres légumes- 0.5 racines et légumes- tubercules à l’excep- tion des betteraves sucrières " 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (UE) no 777/2013 " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles " et fines herbes " 0260000 légumineuses pota- 0.1 autres gères (fraîches) " 0260010 haricots frais, non 0.5 écossés " 0260020 haricots frais, écossés 0.5 " 0260030 pois frais, 0.5 non écossés " 0260040 pois frais, écossés 0.1 " 0270000 légumes à tiges 0.1 autres " 0270030 céleri en branches 0.2 " 0270060 poireaux 0.3 " 0280000 champignons, annexe du règlement mousses et lichens (UE) no 777/2013 " 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Terbufos toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Terbuthylazine 0120000 fruits à coque annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0130000 fruits à pépins 0.1 " 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0151000 raisins de table et 0.1 raisins de cuve " 0152000 fraises annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres petits fruits " et baies " 0160000 fruits divers " " 0211000 pommes de terre 0.1 " 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (CE) no 149/2008 tropicaux " 0213000 autres légumes- " racines et légumes- tubercules à l’excep- tion des betteraves sucrières " 0220000 légumes-bulbes " " 0234000 maïs doux 0.1 " 0240000 brassicacées annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0250000 légumes-feuilles " et fines herbes " 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons, " mousses et lichens

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" 0290000 algues et organismes " procaryotes " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions " et cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Tetraconazole F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 34/2013 " F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins " " F 0140000 fruits à noyau " " F 0151010 raisin de table 0.5 " F 0151020 raisins de cuve 0.5 " F 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 34/2013 " F 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " F 0154000 autres petits fruits " et baies " F 0160000 fruits divers " " F 0200000 légumes " " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits " oléagineux " F 0500000 céréales " " F 0600000 thé, café, infusions " et cacao " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " Tétradifon toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 310/2011 décret de la colonne 6 Thiabendazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Thiacloprid F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 364/2014 " F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins 0.7 autres " F 0130010 pommes 0.3 " F 0130020 poires 0.3 " F 0130990 autres «fruits à 0.01 pépins» " F 0140000 fruits à noyau 0.3 sauf prunes " F 0140040 prunes 0.1 " 0151010 raisin de table 0.02 sauf kiwaïs " F 0151010- kiwaïs 1 " F 0151020 raisins de cuve 0.02 " " F 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 364/2014 " F 0153000 fruits de ronces 1 autres (espèces de Rubus) " F 0153010 mûres 3 " F 0153030 framboises 3 " F 0154000 autres petits fruits annexe du règlement et baies (UE) no 364/2014 " F 0160000 fruits divers " " F 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " F 0220000 légumes-bulbes " " F 0231000 solanacées 0.02 autres " F 0231010 tomates 0.5 " F 0231020 poivrons 1 " F 0231030 aubergines 0.5 " F 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) no 364/2014 " F 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " F 0234000 maïs doux " " F 0239000 autres légumes-fruits " " F 0241000 choux (développe- " ment de l’inflorescence) " F 0242000 choux pommés " " F 0243000 choux feuilles 0.5

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 0244000 choux-raves annexe du règlement (UE) no 364/2014 " F 0251000 laitues et salades 2 " F 0252000 épinards et feuilles annexe du règlement similaires (UE) no 364/2014 " F 0253000 feuilles de vigne " " F 0254000 cresson d’eau " " F 0255000 endives (chicons) " " F 0256000 fines herbes et fleurs " comestibles " F 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " F 0270000 légumes à tiges 0.02 autres " F 0270030 céleri en branches 0.5 " F 0270040 fenouil 0.5 " F 0270060 poireaux 0.1 " F 0280000 champignons, annexe du règlement mousses et lichens (UE) no 364/2014 " F 0290000 algues et organismes " procaryotes " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits " oléagineux " F 0500000 céréales " " F 0600000 thé, café, infusions " et cacao " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " " F 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Thiamethoxam toutes les denrées annexe du règlement (somme du thiame- alimentaires selon le (UE) no 500/2013 toxam et de la clo- décret de la colonne 6 thianidine, exprimée en thiametoxam) Thiencarbazone- 0500030 maïs 0.01 (*) méthyle " 0900010 betteraves sucrières 0.01 Thifensulfuron toutes les denrées annexe du règlement méthyle alimentaires selon le (UE) no 617/2014 décret de la colonne 6

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Thiobencarb toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 79/2014 décret de la colonne 6 Thiophanate-methyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 893/2010 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi- cation de l’annexe IIIB) Thirame cf. aussi dithiocarba- mates " toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 822/2009, décret de la colonne 6 rectificatif du

10.03.2010 (modifi-

cation de l’annexe II) et annexe du règle- ment (CE) no 149/2008 (modifi- cation de l’annexe IIIB) Tolclofos-méthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Tolylfluanide toutes les denrées annexe du règlement (somme du tolylflua- alimentaires selon le (UE) no 899/2012 nide et du diméthy- décret de la colonne 6 laminosulfotoluidide, exprimée en tolyl- fluanide) Topramezone 0500030 maïs 0.01 (*) " 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Tralkoxydim toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Triadiméfone F cf. triadimenol Triadimenol F 0110000 agrumes annexe du règlement (somme du (UE) no 459/2010 triadiméfone et triadimenol) " F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins " " F 0140000 fruits à noyau "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 0151000 raisins de table et 2 raisins de cuve " F vin 0.5 " F 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 459/2010 " F 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " F 0154000 autres petits fruits " et baies " F 0160000 fruits divers " " F 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " F 0220000 légumes-bulbes " " F 0231000 solanacées 1 autres " F 0231010 tomates 0.3 " F 0231020 poivrons 0.5 " F 0231030 aubergines 0.1 " F 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) no 459/2010 " F 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " F 0234000 maïs doux " " F 0239000 autres légumes-fruits " " F 0240000 brassicacées " " F 0250000 légumes-feuilles " et fines herbes " F 0260000 légumineuses pota- " gères (fraîches) " F 0270000 légumes à tiges " " F 0280000 champignons, " mousses et lichens " F 0290000 algues et organismes " procaryotes " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits " oléagineux " F 0500000 céréales " " F 0600000 thé, café, infusions " et cacao " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Triallate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Triasulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 559/2011 décret de la colonne 6 Triazoxide 0500000 céréales 0.02 sauf maïs Tribénuron-méthyle toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Trichlorfon toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 899/2012 décret de la colonne 6 Triclopyr toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 750/2010 décret de la colonne 6 Tricyclazole 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Tridémorphe F toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 899/2012 décret de la colonne 6 Trifloxystrobine F 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins " " F 0140000 fruits à noyau " " F 0151000 raisins de table et " raisins de cuve " F 0152000 fraises " " F 0153000 fruits de ronces 2 (espèces de Rubus) " F 0154000 autres petits fruits 2 et baies " F 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modifi- cation de l’annexe IIIB)

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 0211000 pommes de terre " " F 0212000 légumes-racines et " légumes-tubercules tropicaux " F 0213000 autres légumes- 0.02 autres racines et légumes- tubercules à l’excep- tion des betteraves sucrières " F 0213020 carottes 0.1 " F 0213030 céleris-raves 0.1 " F 0213060 panais 0.04 " F 0213070 persil à grosse racine 0.08 " F 0213080 radis 0.08 " F 0213090 scorsonères (salsifis 0.04 noirs) " F 0213100 rutabagas 0.04 " F 0213110 navets 0.04 " F 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (UE) no 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " F 0230000 légumes-fruits " " F 0240000 brassicacées 0.5 sauf choux à feuilles " F 0243000 choux feuilles 3 " F 0251000 laitues et salades 10 autres " F 0251020 salade, Lactuca sativa 15 L. " F 0251080 jeunes pousses 15 (notamment des espèces de Brassica) " F 0252000 épinards et feuilles annexe du règlement similaires (UE) no 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " F 0253000 feuilles de vigne " " F 0254000 cresson d’eau "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 0255000 endives (chicons) 0.1 " F 0256000 fines herbes et fleurs annexe du règlement comestibles (UE) no 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " F 0260000 légumineuses pota- 0.02 autres gères (fraîches) " 0260010 haricots frais, 1 non écossés " 0260020 haricots frais, écossés 0.15 " " 0260030 pois frais, 0.15 " non écossés " F 0270000 légumes à tiges 0.02 autres " F 0270010 asperges 0.05 " F 0270030 céleri en branches 1 " F 0270050 artichauts 0.2 " F 0270060 poireaux 0.5 " F 0280000 champignons, annexe du règlement mousses et lichens (UE) no 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 491/2014 (modifi- cation de l’annexe IIIB) " F 0290000 algues et organismes " procaryotes " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits " oléagineux " F 0500000 céréales " " F 0600000 thé, café, infusions " et cacao " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " " F 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Triflumizole et F 0110000 agrumes annexe du règlement métabolite FM-6- (CE) no 839/2008 1(N-(4-chloro-2- trifluorométhylphé- nyl)-n-propoxyacéta- midine), exprimés en triflumizole " F 0120000 fruits à coque " " F 0130000 fruits à pépins " " F 0140000 fruits à noyau " " F 0151010 raisin de table 0.1 " F 0151020 raisins de cuve 3 " F 0152000 fraises annexe du règlement (CE) no 839/2008 " F 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " F 0154000 autres petits fruits " et baies " F 0160000 fruits divers " " F 0200000 légumes " " F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits " oléagineux " F 0500000 céréales " " F 0600000 thé, café, infusions " et cacao " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " Triflumuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Trifluraline toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Triflusulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Triforine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 310/2011 décret de la colonne 6 Triméthylsulfonium, F 0100000 fruits annexe du règlement cation (CE) no 149/2008 " F 0200000 légumes "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

" F 0300000 légumineuses séchées " " F 0400000 graines et fruits " oléagineux " F 0500000 céréales " " F 0600000 thé, café, infusions " et cacao " F 0700000 houblon " " F 0800000 épices " " F 0900000 plantes sucrières " Trinexapac (somme toutes les denrées annexe du règlement du trinexapac (acide) alimentaires selon le (UE) no 87/2014 et de ses sels, expri- décret de la colonne 6 mée en trinexapac) Trinexapac-éthyl cf. trinéxapac Triticonazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 559/2011 décret de la colonne 6 Tritosulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Valifénalate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 750/2010 décret de la colonne 6 Vinclozoline toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 1138/2013 décret de la colonne 6 Warfarine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 703/2014 décret de la colonne 6 Zirame cf. aussi dithiocarba- mates " 0100000 fruits 0.1 autres " 0130020 poires 1 " 0140020 cerises 5 " 0140040 prunes 2 " 0200000 légumes 0.1 autres " 0300000 légumineuses séchées 0.1 " 0401000 graines oléagineuses 0.1 " 0500000 céréales 0.1 " 0610000 thé 0.2 " 0700000 houblon 0.2 " 0800000 épices 0.2

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1. 2 3 4 5 6

Substance active Lipo- Code UE Denrées alimentaires Valeur de Remarques soluble tolérance

Zoxamide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 520/2011 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modifi- cation de l’annexe IIIB)

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

Annexe 3 (art. 4 et 8, al. 1, let. b)

Pesticides pour lesquels aucune limite maximale de résidus ne s’applique

1 Remarque explicative

Aucune limite maximale de résidus ne s’applique aux substances actives dans ce tableau pour un emploi dans des produits phytosanitaires ou biocides.

2 Tableau

1 2

Substance active Remarques

1-Décanol Adoxophyes orana GV Silicate d’aluminium (kaolin) Acétate d’ammonium Ampelomyces quisqualis Virus de la granulose du carpocapse Aureobasidium pullulans Bacillus firmus Bacillus subtilis Bacillus thuringiensis Bacillus thuringiensis var. aizawai Bacillus thuringiensis var. israeliensis Bacillus thuringiensis var. kurstaki Bacillus thuringiensis var. tenebrionis Beauveria bassiana Beauveria brongniartii Benoxacor Acide benzoïque Extraits d’ortie Carbonate de calcium Cloquintocet-mexyl Coniothyrium minitans COS-OGA Sulfate de fer(II) Phosphate de fer(III) Sulfate de fer(III) Lait écrémé (lait maigre)

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1 2

Substance active Remarques

Acide acétique Éthylène Essence d’eucalyptus Oleum foeniculi (huile de fenouil) Alcools gras / alcools aliphatiques Acides gras: acide laurique Acides gras: C7-C20 Acides gras: acide caprique Acides gras: ester méthylique d’acides gras Acides gras: acide heptanoïque Acides gras: acide octanoïque Acides gras: acide oléique, y compris oléate d’éthyle Acides gras: acide pélargonique Acide folique Gibbérelline Glicladium catenulatum Essence de menthe verte Helicoverpa armigera – virus de la polyédrose nucléaire Heptamaloxyloglucan Isoxadifen-éthyle Carbonate acide de potassium Iodure de potassium Thiocyanate de potassium Triiodure de potassium Calcaire Terre d’infusoire (terre de diatomée) Extrait d’ail Dioxyde de carbone Laminarine Maltodextrine Méfenpyr diéthyl Metarhizium anisopliae Méthylnonylcétone Petit-lait Silicate alumino-sodique Vinaigre de cidre Paecilomyces fumosoroseus Paecilomyces lilacinus Huile de paraffine (CAS 64742-46-7) Huile de paraffine (CAS 72623-86-0)

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1 2

Substance active Remarques

Huile de paraffine (CAS 8042-47-5) Huile de paraffine (CAS 97862-82-3) Poivre Essence de menthe poivrée Huiles végétales: citronnellol Huiles végétales: eugénol / essence de clou de girofle Huiles végétales: essence d’orange Huiles végétales: huile de colza Phlebia gigantea Photorhabdus luminescens Pseudomonas chlororaphis Pseudomonas sp. (DSMZ 13134) Sable quartzeux Extrait de quassine Répulsifs: farine de sang Répulsifs: huile de poisson Répulsifs: graisse de mouton Répulsifs: tall-oil Extrait de prèle Virus de la granulose de la tordeuse de la pelure Acide sulfurique sur terre argileuse Extrait d’algues marines Huile de sésame raffinée Streptomyces griseoviridis Extrait de l’arbre à thé Chlorhydrate de triméthylamine Verticillium lecanii Vin Vinaigre de vin Sucre blanc Huile de gaulthérie Xenorhabdus bovienii

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

Annexe 4 (art. 8, al. 3, let. a)

Combinaisons substance active – produit selon l’art. 11, al. 4 (fumigants)

1 Remarque explicative

Ce tableau présente les combinaisons substance active – produit pour lesquelles les limites maximales de résidus inscrites à l’annexe 2 s’appliquent uniquement au moment de leur remise aux consommateurs.

2 Tableau

1 2 3

Substance active Produit inscrit à l’annexe 1 Code UE

Phosphure d’aluminium fruits 0100000 légumes 0200000 légumineuses séchées 0300000 graines oléagineuses et fruits oléagineux 0400000 céréales 0500000 thé, café, infusions et cacao 0600000 épices 0800000 Phosphure de calcium fruits 0100000 légumes 0200000 légumineuses séchées 0300000 graines oléagineuses et fruits oléagineux 0400000 céréales 0500000 thé, café, infusions et cacao 0600000 épices 0800000 Phosphure de magnésium fruits 0100000 légumes 0200000 légumineuses séchées 0300000 graines oléagineuses et fruits oléagineux 0400000 céréales 0500000 thé, café, infusions et cacao 0600000 épices 0800000 Phosphine fruits 0100000 légumes 0200000 légumineuses séchées 0300000 graines oléagineuses et fruits oléagineux 0400000 céréales 0500000

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

1 2 3

Substance active Produit inscrit à l’annexe 1 Code UE

thé, café, infusions et cacao 0600000 épices 0800000 Fluorure de sulfuryle fruits 0100000 céréales 0500000 Phosphure de zinc fruits 0100000 légumes 0200000 légumineuses séchées 0300000 graines oléagineuses et fruits oléagineux 0400000 céréales 0500000 thé, café, infusions et cacao 0600000 épices 0800000

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou RO 2017

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