AS 2020 1537

Ordonnance de l'OFSPO concernant «Jeunesse et sport»

Ordonnance de l’OFSPO concernant «Jeunesse et sport» (O OFSPO J+S)

Modification du 8 avril 2020

L’Office fédéral du sport (OFSPO) arrête:

I L’ordonnance de l’OFSPO du 12 juillet 2012 concernant «Jeunesse et sport»1 est modifiée comme suit:

Art. 2, al. 1 et 2 1 Les sports du groupe d’utilisateurs 1 sont l’allround, l’arbalète, l’arc, l’athlétisme, le badminton, la balle à la corbeille, la balle au poing, le baseball/softball, le basket- ball, le BMX, la boxe light-contact, la carabine, la course d’orientation, le curling, le cycle-balle, le cyclisme artistique, le cyclisme sur piste, le cyclisme sur route, le cyclo-cross, les danses standard/latines, l’équitation, l’escrime, le football, le foot- ball américain, le golf, la gymnastique, la gymnastique acrobatique, la gymnastique artistique, la gymnastique aux agrès, la gymnastique et danse, la gymnastique ryth- mique, le handball, le hockey inline, le hockey sur gazon, le hockey sur glace, le hornuss, les jeux nationaux, le judo, le ju-jitsu, le karaté, la lutte, la lutte suisse, le monocycle, la natation, la natation artistique, la natation de sauvetage, le parkour, le patinage artistique sur glace, le patinage artistique sur roulettes, le patinage de vitesse sur glace, le patinage de vitesse sur roulettes, le patinage synchronisé sur glace, le pistolet, le plongeon, le rhönrad, le rink-hockey, le rock’n’roll, le rugby, le squash, le street-hockey, le tchoukball, le tennis, le tennis de table, le trampoline, le trial, le triathlon, l’unihockey, le volleyball, la voltige, le VTT et le waterpolo. 2 Les sports du groupe d’utilisateurs 2 sont l’alpinisme, l’aviron, le biathlon, l’escalade sportive, le canoë-kayak, les excursions à skis, la planche à voile, le saut à skis, le ski, le ski de fond, le snowboard et la voile.

1 RS 415.011.2

2019-4302 1537

Jeunesse et sport. O de l’OFSPO RO 2020

Art. 3, al. 1

1 Les contenus des cours et des camps J+S, les compétitions pour lesquelles des

subventions sont versées et les dispositions de sécurité sont définis dans les docu- ments de formation J+S et dans la documentation J+S spécifiques aux différents sports. Ceux-ci sont régulièrement actualisés et publiés.

Art. 4, al. 1, let. a 1 Les activités J+S suivantes doivent, avant d’être réalisées, être autorisées par un expert J+S du sport concerné: a. toute excursion relevant des sports alpinisme et excursions à skis;

Art. 11, titre Offres concernant plusieurs sports

Art. 15, al. 2 et 4 Abrogés

Art. 16 Reconnaissance de moniteur de sport scolaire

1 La reconnaissance de moniteur de sport scolaire donne le droit de réaliser des

activités dans les sports A énumérés à l’annexe 1 OPESp ainsi que dans les sports natation, natation artistique, natation de sauvetage, plongeon, triathlon et waterpolo. 2 Les moniteurs J+S de sport scolaire reconnus qui souhaitent exercer une activité de moniteur J+S pour des groupes d’utilisateurs autres que les groupes 4 et 5 dans l’un des sports A énumérés à l’annexe 1 OPESp ou dans les sports natation, natation artistique, natation de sauvetage, plongeon, triathlon ou waterpolo, peuvent deman- der la reconnaissance de moniteur J+S dans le sport concerné pour leur groupe cible s’ils remplissent les conditions de participation au cours de moniteurs correspondant.

Art. 18 Reconnaissance supplémentaire de moniteur de sport militaire

1 Les moniteurs de sport militaire reconnus au sens de l’annexe 2 qui souhaitent

exercer une activité de moniteur J+S peuvent demander une reconnaissance de moniteur J+S pour le groupe cible des jeunes dans les sports A énumérés à l’annexe 1 OPESp ainsi que dans les sports natation, natation artistique, natation de sauvetage, plongeon, triathlon et waterpolo. 2 Le coach J+S de l’organisateur pour lequel le moniteur exercera sa fonction dans le sport supplémentaire dépose la demande correspondante à l’autorité cantonale responsable de la réalisation du programme J+S. Cette dernière la transmet à l’OFSPO pour décision.

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Art. 19 Reconnaissance de moniteur J+S pour les experts J+S Les experts J+S reconnus doivent être titulaires d’une reconnaissance de moniteur J+S dans leur sport et dans leur groupe cible.

Art. 21, al. 2 2 Pour réaliser des excursions dans les sports alpinisme et excursions à skis, ainsi que des activités sur rocher dans le sport escalade sportive, au moins un moniteur ayant suivi une formation complémentaire «chef de cours» doit être engagé.

Art. 28, al. 1 1 Dans les offres suivantes de la formation et de la formation continue des moniteurs J+S, le nombre maximum de participants par expert J+S est, par dérogation: a. de douze pour l’aviron, le canoë-kayak, l’escalade sportive, la planche à voile, le ski, le snowboard, le sport de camp/trekking et la voile; b. de six pour l’alpinisme et les excursions à skis.

II L’annexe 3 est remplacée par la version ci-jointe.

III La présente ordonnance entre en vigueur le 1er octobre 2021.

8 avril 2020 Office fédéral du sport: Matthias Remund

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Annexe 3 (art. 20)

Formations requises pour les moniteurs J+S

1. Exigences de formation

Tout moniteur J+S engagé pour diriger des activités dans les sports suivants doit avoir suivi une des formations mentionnées ci-après:

Sport Formation requise

Allround Reconnaissance en vertu de l’art. 15, al. 1, pour le groupe cible des enfants Alpinisme Alpinisme, escalade sportive, excursions à skis Arbalète Arbalète, arc, carabine, pistolet Arc Arbalète, arc, carabine, pistolet Athlétisme Athlétisme, gymnastique, triathlon Aviron Aviron Badminton Badminton Balle à la corbeille Balle à la corbeille, balle au poing, basketball, gymnastique, handball Balle au poing Balle à la corbeille, balle au poing, gymnastique, volleyball Baseball/Softball Baseball/Softball Basketball Basketball, balle à la corbeille Biathlon Biathlon BMX BMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, VTT Boxe light-contact Boxe light-contact Canoë-kayak Canoë-kayak Carabine Arbalète, arc, carabine, pistolet Course d’orientation Course d’orientation, cyclisme sur route, cyclo-cross, ski de fond, VTT Curling Curling Cycle-balle BMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, VTT Cyclisme artistique BMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, VTT Cyclisme sur piste BMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, triathlon, VTT Cyclisme sur route BMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, triathlon, VTT Cyclo-cross BMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, VTT Danses standard/latines Danses standard/latines, gymnastique rythmique, gymnastique et danse, rock’n’roll Equitation Equitation, voltige Escalade sportive Alpinisme, escalade sportive, excursions à skis

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Sport Formation requise

Escrime Escrime Excursions à skis Alpinisme, escalade sportive, excursions à skis Football Football Football américain Football américain Golf Golf Gymnastique Athlétisme, balle à la corbeille, balle au poing, baseball/softball, basketball, danses standard/latines, football, gymnastique, gymnas- tique artistique, gymnastique rythmique, gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, handball, jeux nationaux, rhönrad, rock’n’roll, tchoukball, trampoline, unihockey, volleyball Gymnastique acrobatique Gymnastique acrobatique Gymnastique artistique Gymnastique, gymnastique artistique, gymnastique rythmique, gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, rhönrad, trampoline Gymnastique rythmique Gymnastique, gymnastique artistique, gymnastique rythmique, gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, rhönrad, trampoline Gymnastique aux agrès Gymnastique, gymnastique artistique, gymnastique rythmique, gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, rhönrad, trampoline Gymnastique et danse Danses standard/latines, gymnastique, gymnastique artistique, gymnastique rythmique, gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, patinage artistique sur glace, patinage synchronisé sur glace, rhönrad, rock’n roll Handball Handball, balle à la corbeille Hockey inline Hockey inline, hockey sur glace, patinage artistique sur roulettes, patinage de vitesse sur roulettes, rink-hockey, street-hockey Hockey sur gazon Hockey sur gazon Hockey sur glace Hockey inline, hockey sur glace, patinage artistique sur glace, patinage synchronisé sur glace, patinage de vitesse sur glace, rink- hockey, street-hockey Hornuss Hornuss Jeux nationaux Gymnastique, jeux nationaux, lutte, lutte suisse Judo Judo, ju-jitsu Ju-Jitsu Judo, ju-jitsu Karaté Karaté Lutte Jeux nationaux, lutte Lutte suisse Jeux nationaux, lutte suisse Monocycle BMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, VTT Natation Natation, natation artistique, natation de sauvetage, plongeon, triathlon, waterpolo Natation artistique Gymnastique rythmique, gymnastique et danse, natation, natation artistique, natation de sauvetage, plongeon, waterpolo Natation de sauvetage Natation, natation artistique, natation de sauvetage, plongeon, waterpolo Parkour Parkour Patinage artistique sur Hockey sur glace, gymnastique et danse, patinage artistique sur glace glace, patinage synchronisé sur glace,

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Sport Formation requise

Patinage artistique sur Hockey inline, patinage artistique sur roulettes, patinage de vitesse roulettes sur roulettes, rink-hockey Patinage de vitesse sur Hockey sur glace, patinage de vitesse sur glace, Patinage de vitesse glace sur roulettes Patinage de vitesse sur Hockey inline, patinage artistique sur roulettes, patinage de vitesse roulettes sur glace, patinage de vitesse sur roulettes, rink-hockey Patinage synchronisé sur Hockey sur glace, gymnastique et danse, patinage artistique sur glace glace, patinage synchronisé sur glace Pistolet Arbalète, arc, carabine, pistolet Planche à voile Planche à voile Plongeon Natation, natation artistique, natation de sauvetage, plongeon, trampoline, waterpolo Rhönrad Gymnastique, gymnastique artistique, gymnastique rythmique, gymnastique et danse, gymnastique aux agrès, rhönrad, trampoline Rink-hockey Hockey inline, hockey sur glace, patinage artistique sur roulettes, patinage de vitesse sur roulettes, rink-hockey, street-hockey Rock’n’Roll Danses standard/latines, gymnastique rythmique, gymnastique et danse, rock’n’roll Rugby Rugby Saut à skis Saut à skis Ski Ski, snowboard Ski de fond Course d’orientation, ski de fond Snowboard Ski, snowboard Squash Squash Street-hockey Hockey inline, hockey sur glace, rink-hockey, street-hockey Sport de camp/trekking Sport de camp/trekking Tchoukball Tchoukball Tennis Tennis Tennis de table Tennis de table Trampoline Trampoline, reconnaissance J+S avec le complément «trampoline» Trial BMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, VTT Triathlon Athlétisme, cyclisme sur route, cyclisme sur piste, natation, tria- thlon, VTT Unihockey Unihockey, gymnastique Voile Voile Volleyball Volleyball, gymnastique, balle au poing Voltige Equitation, voltige VTT BMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, VTT Waterpolo Natation, natation artistique, natation de sauvetage, plongeon, waterpolo

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2. Formations complémentaires requises

Pour diriger des activités spécifiques dans les sports suivants, au moins un moniteur J+S ayant suivi les formations complémentaires mentionnées, en plus de celle pres- crite au ch. 1, doit être engagé:

Sport Activité spécifique Formation complémentaire requise

Canoë-kayak Descentes de rivières d’eaux Canoë-kayak avec complément vives présentant un degré de «excursions» ou Canoë-kayak avec difficulté égal ou inférieur à II complément «eaux vives» (excursions) Canoë-kayak Descentes de rivières d’eaux Canoë-kayak avec complément vives présentant un degré de «eaux vives» difficulté supérieur à II (eaux vives) Sport de camp/trekking Excursions avec bivouac au- Sport de camp/trekking avec dessus de la limite forestière, complément domaine soumis à des présentant un degré de difficulté dispositions de sécurité particu- égal ou inférieur à T3 lières «montagne» Sport de camp/trekking – Activités en rivières d’eaux Sport de camp/trekking avec vives présentant un degré de complément domaine soumis à des difficulté égal ou inférieur à dispositions de sécurité particu- II en embarcation ouverte ou lières «eau» en radeau – Trekkings en rivière diffi- ciles – Descentes de rivière à la nage difficiles – Surf en rivière Sport de camp/trekking – Camps d’hiver dans une Sport de camp/trekking avec région isolée sans garantie complément domaine soumis à des d’accès en hiver dispositions de sécurité particu- – Bivouacs sous tente, dans un lières «hiver» igloo, etc. sans abri en dur bénéficiant d’un accès garanti en hiver – Randonnées à raquettes, difficiles ou longues

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