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AS 2022 811

Ordonnance sur la circulation militaire (OCM)

Préambule

Le Conseil fédéral suisse

arrête:

I

L’ordonnance du 11 février 2004 sur la circulation militaire1 est modifiée comme suit:

Art. 14, al. 2

2 La formation d’application compétente, la brigade d’engagement compétente, la division territoriale compétente, les Forces terrestres ou les Forces aériennes ordonnent les mesures de circulation temporaires relatives aux places de tir et d’exercice ainsi qu’aux points de franchissement de rivières.

Art. 18, al. 3, let. e, ch. 2, al. 7 et 8

3 Une autorisation de conduire militaire n’est pas nécessaire:

  • e. pour les membres et anciens membres du personnel civil du Groupement

    Défense ainsi que les anciens membres du personnel militaire:

    1. ne concerne que les textes allemand et italien.

7 Dans des cas exceptionnels dûment justifiés, l’OCRNA peut autoriser des militaires à conduire des véhicules militaires avec un permis de conduire civil de la catégorie de permis correspondante pendant le service militaire si:

  • a. lors d’une appréciation médicale de l’aptitude au service militaire, ils n’ont pas obtenu une décision d’aptitude énonçant «apte au service militaire uniquement dans des fonctions particulières, sous réserve, inapte au tir»;

  • b. ils disposent au moins d’une autorisation de conduire militaire pour la catégorie des voitures automobiles légères qui ne sont pas tout-terrain;

  • c. ils attestent d’une formation à la conduite des véhicules militaires concernés selon les directives de la FOAP log, et

  • d. un tel besoin est confirmé par le subordonné direct du chef de l’Armée.

8 L’autorisation visée à l’al. 7 est délivrée par écrit. Elle est limitée dans le temps et à certains types de véhicules.

Art. 21, al. 1 et 1bis

1 La catégorie d’autorisation de conduire 930 et le code d’instruction PISA correspondant confèrent le droit de conduire un autocar.

1bis Abrogé

Art. 27 Personnel enseignant

1 Toute personne faisant de l’école de conduite individuelle avec des élèves conducteurs pour les autorisations de conduire des catégories 910, 930 ou 930E doit être titulaire de l’autorisation d’enseigner la conduite de la catégorie correspondante.

1bis L’OCRNA est l’autorité de surveillance des moniteurs de conduite qui sont exclusivement engagés dans l’armée. Il règle l’exercice de leur profession et leur perfectionnement.

1ter Les services de l’armée chargés de l’engagement des moniteurs de conduite communiquent à l’OCRNA les données dont il a besoin pour accomplir ses tâches de contrôle, notamment le nom, le prénom, l’adresse, le numéro AVS, le taux d’occupation, les activités accessoires visées à l’art. 91 de l’ordonnance du 3 juillet 2001 sur le personnel de la Confédération2 et le lieu de travail desdits moniteurs.

2 Le personnel enseignant engagé dans l’instruction à la conduite doit être détenteur de l’autorisation de conduire militaire ou du permis de conduire civil de la catégorie correspondante et avoir suivi une formation appropriée.

Art. 41, al. 3bis

3bis Les véhicules blindés à roues sont traités comme les véhicules à chenilles en ce qui concerne la mesure de la fumée, des gaz d’échappement, de l’évaporation et des émissions sonores. Les autres véhicules militaires doivent remplir les normes relatives à la fumée, aux gaz d’échappement, à l’évaporation et aux émissions sonores dans la mesure admissible pour leur engagement.

Art. 47, al. 2, let. c

Ne concerne que le texte allemand.

Art. 50, al. 1

Ne concerne que le texte allemand.

Art. 54, al. 3

3 Le transport de marchandises divisibles est interdit lors des déplacements soumis à autorisation visés à l’al. 2. Sont exceptés les véhicules pour systèmes des troupes du génie et du sauvetage définis par l’OCRNA.

Art. 57, al. 2

2 La distance entre les véhicules à chenilles doit être d’au moins 50 m durant le déplacement, sauf dans le périmètre d’une caserne, de la Base logistique de l’armée, de places de tir ainsi que de places et de villages d’exercice.

Insérer avant le titre du chapitre 5

Art. 57a Comportement dans la circulation

1 Pour des raisons impératives et à condition d’observer des mesures de sécurité suffisantes, il est autorisé de déroger aux règles de la circulation ainsi qu’aux obligations indiquées par des signaux ou des marquages sur la chaussée avec des véhicules militaires spéciaux ou lors de transports exceptionnels. Cette règle s’applique par analogie aux véhicules d’accompagnement.

2 Les distances de sécurité doivent dans tous les cas être respectées pour:

  • a. les véhicules blindés à roues lors de déplacements en formation (art. 67, al. 1);

  • b. les véhicules à chenilles (art. 57, al. 2).

Art. 79, titre et al. 1

Enregistreur de données et tachygraphe

1 Lors de tout accident de la circulation ou sinistre visé à l’art. 80, le support de données de l’enregistreur ou le feuillet du tachygraphe – si enregistreur de données ou tachygraphe il y a – doit être saisi sur le lieu de l’accident avant tout enlèvement ou déplacement du véhicule.

Art. 91b

Abrogé

II

1 L’annexe 1 est modifiée conformément au texte ci-joint.

2 L’annexe 2 est remplacée par la version ci-jointe.

III

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2023.

23 novembre 2022

Au nom du Conseil fédéral suisse:

Le président de la Confédération, Ignazio Cassis
Le chancelier de la Confédération, Walter Thurnherr

(art. 41, al. 2 et 58)

Dispositions relatives au transport des marchandises dangereuses

Titre

Ne concerne que le texte allemand.

Ch. 1201

Les annexes 1 et 2 ne s’appliquent pas:

  • a. au transport de machines ou de matériels qui comportent des marchandises dangereuses dans une citerne d’une contenance maximale de 450 l dans leur structure ou leur circuit de fonctionnement, à condition que des mesures soient prises pour empêcher toute fuite de contenu dans des conditions normales de transport;

  • b. au transport d’urgence destiné à sauver des vies humaines ou à protéger l’environnement, à condition que toutes les mesures soient prises afin que ces transports s’effectuent en toute sécurité;

  • c. au transport de marchandises de la classe 1 faisant partie intégrante du système d’armes d’un véhicule et servant à l’utilisation des armes de bord de celui-ci, à condition que les conducteurs reçoivent une formation conformément aux chapitres 1.3 et 8.2.3 SDR/ADR;

  • d. au transport de marchandises dangereuses dont sont munis l’équipage et les passagers d’un véhicule, à condition que ces marchandises soient destinées à une utilisation immédiate par les occupants dudit véhicule.

Ch. 1301, phrase introductive

Les annexes 1 et 2 ne s’appliquent pas au transport:

Ch. 1400, titre

Exemptions relatives au transport de combustibles liquides

Ch. 1401

Les annexes 1 et 2 ne s’appliquent pas au transport:

  • a. du combustible qui sert à la propulsion du véhicule ou au fonctionnement de ses équipements ainsi qu’aux récipients à combustible de réserve portatifs (jerricanes) fixés aux installations prévues à cet effet;

  • b. du combustible contenu dans les réservoirs de véhicules, d’engins du génie civil ou d’autres moyens de transport (p. ex. des bateaux) qui sont transportés en tant que chargement, lorsqu’il est destiné à leur propulsion ou au fonctionnement de l’un de leurs équipements ainsi qu’aux récipients à combustible de réserve portatifs (jerricanes) fixés aux installations prévues à cet effet.

Ch. 1501, phrase introductive

  • Les annexes 1 et 2 ne s’appliquent pas aux dispositifs de stockage et de production d’énergie électrique (p. ex. les piles au lithium, les condensateurs électriques, les condensateurs asymétriques, les dispositifs de stockage à hydrure métallique et les piles à combustible):

Ch. 1901

  • Les chauffeurs doivent porter sur eux l’autorisation établie per l’OCRNA depuis le lieu de chargement jusqu’à la destination.

Autorité délivrant le visa ou l’autorisation

Office de la circulation routière et de la navigation de l’armée (OCRNA)

CH-3003 Berne

Pendant les heures de bureau tél. +41 (0)58 464 33 33

En dehors des heures de bureau tél. portable +41 (0)79 211 11 31

Ch. 4100

Les marchandises dangereuses doivent être transportées exclusivement dans les emballages homologués originaux ou d’ordonnance (bidons, fûts, caisses, bouteilles, récipients sous pression, etc.) dans lesquels elles ont été livrées ou qui sont mis à disposition à cet effet. Les sacs-poubelles et les sacs à douilles ne sont pas considérés comme des emballages homologués; ils ne peuvent notamment pas être utilisés pour la restitution de munitions non utilisées. Les emballages non étanches ou endommagés ne peuvent pas être utilisés.

Ch. 5202, phrase introductive

Ne concerne que le texte allemand.

Ch. 7301

La masse nette totale, en kg, de matières explosibles (ou, dans le cas d’objets explosibles, la masse nette totale de matières explosibles contenues dans l’ensemble des objets) qui peut être transportée dans une unité de transport est limitée conformément aux indications du tableau suivant:

Division

1.1–1.3

1.4

Emballages vides non nettoyés

Groupe de comptabilité

autre que 1.1A

autre que 1.4S

1.4S

Unités de transports conventionnelles

1 000 kg MEN

1 000 kg MEN

illimitée

illimitée

Unités de transport EX/II

5 000 kg MEN

15 000 kg MEN

illimitée

illimitée

Unités de transport EX/III

16 000 kg MEN

16 000 kg MEN

illimitée

illimitée

Ch. 8204, let. d

Le certificat de formation ADR n’est pas exigé durant le service militaire pour:

  • d. les chauffeurs titulaires de l’autorisation de conduire militaire de la catégorie 930 qui transportent des citernes de ravitaillement en carburant vides non nettoyées sur des places d’instruction de la Confédération lors de l’instruction sur le système de charges interchangeables, pour autant que celle-ci ait lieu sous surveillance professionnelle.

Ch. 8303

Ne concerne que le texte allemand.

Ch. 8305

Ne concerne que le texte allemand.

Ch. 8403

Ne concerne que le texte allemand.

Ch. 8500, titre

Prescriptions supplémentaires pour les classes et les marchandises spéciales

Ch. 9200

Abrogé

Partie 10A

Insérer les entrées suivantes dans la liste:

GR

«Voia da Brinzauls/Voia Principala», tronçon compris entre Lantsch/Lenz et Crappa Naira (longueur 6,0 km);

GR

«Via Nova/Platta», Rhäzüns Holzlagerplatz jusqu’à Rothenbrunnen embranchement de la route cantonale (longueur 2,0 km);

GR

«Via da Laax», embranchement Oberalpstrasse jusqu’à Ortsbeginn Sagogn embranchement «Via Teit» (longueur 1,2 km).

(art. 58)

Liste des marchandises et quantités autorisées

Classe 1 – Matières et objets explosibles

Signification

  • Transport selon l:es dispositions de l’organe chargé de la sûreté et en fonction de la situation des dangers

  • Transport par chemin de fer interdit

Spécification de la marchandise dangereuse

Calcul de la limite libre

Tunnel

Protection des eaux

NSA

No ONU

Nom et description

Classe

Code de classifi-cation

Étiquet-tes de danger

Limite libre marchandise isolée (kg)

Multi-plica-teur

MEN
par coup ou par pièce
en kg

Code
de restriction
en tunnels

Interdiction de circuler
à proximité d’eaux protégées

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

(8)

(9)

(10)

(11)

590-0440

0012

5,6MM MATCH TRAININGS PAT

1

1.4S

1.4

illimité

0.0016

E

590-0501

0012

6MM BR NORMA

1

1.4S

1.4

illimité

0.0020

E

590-0509

0012

7,5MM MATCH TRAINING 11,3G

1

1.4S

1.4

illimité

0.0033

E

590-0655

0012

7,65MM PARA FMJ

1

1.4S

1.4

illimité

0.0003

E

590-0710

0321

BLDG (U) 1354 20MM CAN HISPANO OBUS MI

1

1.2E

1

20

50

0.0500

B1000C

590-0711

0321

BLDG U 1480 30MM CAN AV 58 OBUS MI INC

1

1.2E

1

20

50

0.0730

B1000C

590-0712

0321

BLDG U 1540 35MM CAN DCA 63 OBUS MI INC

1

1.2E

1

20

50

0.4550

B1000C

590-0713

0171

BLDG U 1570 6CM L OBUS ECLAIR 87 ZZ

1

1.2G

1

20

50

0.2530

B1000C

590-0714

0171

BLDG U 1601 7,1CM L OBUS ECLAIR 74 ZZ

1

1.2G

1

20

50

0.5520

B1000C

590-0715

0321

BLDG U 1823 8,1CM LM OBUS LANC 66 + MVZ

1

1.2E

1

20

50

0.5640

B1000C

590-0716

0015

BLDG U 1837 LM OBUS LANC NEB 68

1

1.2G

1

20

50

1.4860

B1000C

590-0717

0321

BLDG U 1840 LM 8,1CM OBUS LANC 91 MVZ

1

1.2E

1

20

50

0.8760

B1000C

590-0718

0169

BLDG U 2020 10,5CM CAN ET OB OBUS ACIER

1

1.2D

1

20

50

1.9800

B1000C

590-0719

0006

BLDG U 2106 10,5CM CAN CHAR 60/61 OBU

1

1.1E

1

20

50

5.1370

B1000C

590-0720

0171

BLDG U 2252 12CM OBUS ECLAIR 74 ZZ

1

1.2G

1

20

50

2.6070

B1000C

590-0721

0285

BLDG U 3470 GREN MAIN 85

1

1.2D

1

20

50

0.1670

B1000C

590-0722

0034

BLDG U 3670 300KG BB AV 79, BOMBLET

1

1.1D

1

20

50

1.0000

B1000C

590-0723

0321

BLDG U 5363 8,1CM LM OBUS EX EXP 66 + MZ

1

1.2E

1

20

50

0.1970

B1000C

590-0724

0169

BLDG U 5430 10,5CM CAN ET OB OBUS EX EXP

1

1.2D

1

20

50

0.3030

B1000C

590-0725

0321

BLDG U 5440 10,5CM CAN CHAR 60 ET 61 OB

1

1.2E

1

20

50

2.5410

B1000C

590-0726

0321

BLDG U 5458 12CM LM OBUS EX EXP 68 MVZ

1

1.2E

1

20

50

1.2060

B1000C

590-0727

0285

BLDG U 5655 GREN MAIN EX EXP 85

1

1.2D

1

20

50

1.4180

B1000C

590-0728

0321

BLDG U 2256 12CM LM OBUS LANC 88 AMZ

1

1.2E

1

20

50

3.8200

B1000C

590-0729

0409

BLDG O 2512 MVZ 67

1

1.2D

1

20

50

0.0200

B1000C

590-0730

0169

BLDG O 2450 15CM CAN 42 OBUS ACIER SFU

1

1.2D

1

20

50

5.6700

B1000C

590-0731

0181

BLDG U 3150 PZF CART CHG CREU

1

1.1E

1

20

50

1.6300

B1000C

590-0732

0321

BLDG U 1560 40MM F CART ECLATS 97 MZ

1

1.2E

1

20

50

0.0410

B1000C

590-0733

0285

BLDG U 5656 GREN MAIN EX EXP 11

1

1.2D

1

20

50

0.0830

B1000C

590-0734

0431

BLDG U 6707 PET DE DIVERSION, 1 DETO

1

1.4G

1.4

333

3

0.0080

E

590-0735

0303

BLDG U 6741 C NEB 09

1

1.4G

1.4

333

3

0.1160

E

590-0736

0181

BLDG U 3167 8,3CM TROQ ROQ PERF CHG CREU

1

1.1E

1

20

50

0.7110

B1000C

590-0737

0321

BLDG U 1400 20MM CAN AV 76 CART MI INC

1

1.2E

1

20

50

0.0500

B1000C

590-0738

0168

BLDG O 2503 15,5CM OB PROJE A SUBMUN 88

1

1.1D

1

20

50

2.9600

B1000C

590-0739

0321

BLDG O 2504 15,5CM OB PROJE A SUBMUN 90

1

1.2E

1

20

50

3.2100

B1000C

590-0740

0137

BLDG O 3890 MI ACH 88

1

1.1D

1

20

50

3.1530

B1000C

590-0741

0137

BLDG U 3890 MI ACH 88

1

1.1D

1

20

50

3.1530

B1000C

590-0742

0321

BLDG U 2258 12CM LM OBUS LANC 93 MVZ

1

1.2E

1

20

50

3.8250

B1000C

590-0743

0321

BLDG U 5459 12CM LM OBUS EX EXP 93 MVZ

1

1.2E

1

20

50

1.2350

B1000C

590-0744

0168

BLDG U 2503 15,5CM PROJE A SUBMUN 88, BO

1

1.1D

1

20

50

1.0000

B1000C

590-0745

0303

BLDG U 5355 7,6CM CART EX NEB 97 ALLU EL

1

1.4G

1.4

333

3

0.0900

E

590-0760

0012

10,4X33MM GW PAT ZU G 150

1

1.4S

1.4

illimité

0.0033

E

590-0853

0475

ASSORT D’EXPL MIL

1

1.1D

1

20

50

7.3404

B1000C

590-0856

0475

ASSORT CHIEN RENIF, EXPL CIV DS CAISSE

1

1.1D

1

20

50

3.6500

B1000C

590-0927

0303

TGW 73 NB G

1

1.4G

1.4
+ 8

333

3

0.1300

E

590-0948

0006

LM 12CM OBUS LANC 68 MVZ 68 CHG 0-6 T AV

1

1.1E

1

20

50

3.7200

B1000C

591-1050

0012

CART 5,6MM 90 F

1

1.4S

1.4

illimité

0.0016

E

591-1051

0012

CART 5,6MM 90 F (EN BANDE)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0016

E

591-1055

0012

CART LUM 5,6MM 90 F

1

1.4S

1.4

illimité

0.0019

E

591-1065

0012

CART 5,6MM 90 F ET CART LUM 90 (3:1)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0016

E

591-1070

0012

CART IRR 15 FUS 40MM

1

1.4S

1.4

illimité

0.0017

E

591-1100

0012

CART 7,5MM 11 F

1

1.4S

1.4

illimité

0.0033

E

591-1108

0012

CART LUM 7,5MM 11

1

1.4S

1.4

illimité

0.0038

E

591-1120

0012

CART 7,62MM 12 F

1

1.4S

1.4

illimité

0.0029

E

591-1125

0012

CART P 7,62MM 12

1

1.4S

1.4

illimité

0.0029

E

591-1130

0012

CART 7,62MM 22 F

1

1.4S

1.4

illimité

0.0029

E

591-1235

0012

CART 8,6MM 04 F

1

1.4S

1.4

illimité

0.0057

E

591-1236

0012

CART 8,6MM C P 05 F

1

1.4S

1.4

illimité

0.0058

E

591-1237

0012

CART 8,6MM TC 06 F

1

1.4S

1.4

illimité

0.0058

E

591-1240

0012

CART 9MM 41 PIST

1

1.4S

1.4

illimité

0.0004

E

591-1241

0012

CART 9MM 14 PIST

1

1.4S

1.4

illimité

0.0004

E

591-1242

0012

CART S 9MM PIST

1

1.4S

1.4

illimité

0.0004

E

591-1243

0012

CART P 9MM PIST

1

1.4S

1.4

illimité

0.0005

E

591-1244

0012

CART A 4 9MM PIST

1

1.4S

1.4

illimité

0.0005

E

591-1255

0012

F POLYVALENT 91 CART A BALLE

1

1.4S

1.4

illimité

0.0023

E

591-1275

0009

MITR 12,7MM 64 CART ACH EXP 92

1

1.2G

1

20

50

0.0180

B1000C

591-1276

0300

MITR 12,7MM 64 CART ACH EXP 93 LUM

1

1.4G

1.4

333

3

0.0260

E

591-1280

0300

MITR 12,7MM 64 CART ACH EXP 92 + CART AC

1

1.4G

1.4

333

3

0.0260

E

591-1430

0339

CAN AV 20MM 92 CART POLY

1

1.4C

1.4

333

3

0.0400

E

591-1450

0012

F POLYVALENT 91 CART PLOMB 04

1

1.4S

1.4

illimité

0.0021

E

591-1451

0301

F POLYVALENT 91 CART SUBST IRR LONG

1

1.4G

1.4
+ 6.1
+ 8

333

3

0.0010

E

591-1452

0301

F POLYVALENT 91 CART SUBST IRR COURT

1

1.4G

1.4
+ 6.1
+ 8

333

3

0.0015

E

591-1453

0012

F POLYVALENT 91 CART PORTE

1

1.4S

1.4

illimité

0.0013

E

591-1500

0328

30MM CAN CHAR GREN 00 CART FLECHE LUM

1

1.2C

1

20

50

0.1860

B1000C

591-1505

0328

30MM CAN CHAR GREN 00 CART POLY LUM

1

1.2C

1

20

50

0.1820

B1000C

591-1545

0321

CAN DCA 35MM 63/90 CART MI INC 93 BOZ

1

1.2E

1

20

50

0.4450

B1000C

591-1546

0321

CAN DCA 35MM 63/90 CART MI NC 93 MZ LUM

1

1.2E

1

20

50

0.4450

B1000C

591-1555

0049

CART ED 40MM 08 F

1

1.1G

1

20

50

0.0033

B1000C

591-1560

0321

CART ECLATS 40MM 97 MZ F

1

1.2E

1

20

50

0.0411

B1000C

591-1561

0301

40MM MZW 10 CART SUBST IRR

1

1.4G

1.4
+ 6.1
+ 8

333

3

0.0660

E

591-1563

0339

40MM MZW 10 CART E M

1

1.4C

1.4

333

3

0.0002

E

591-1564

0312

40MM MZW 10 CART SIG

1

1.4G

1.4

333

3

0.0160

E

591-1565

0012

40MM MZW 10 CURT GRAINS CAOUT

1

1.4S

1.4

illimité

0.0005

E

591-1566

0006

CART EXPLO 15 FUS 40MM

1

1.1E

1

20

50

0.0563

B1000C

591-1567

0012

CART IRR 15 FUS 40MM

1

1.4S

1.4

illimité

0.0100

E

591-1570

0171

L 6CM OBUS ECLAIR 87 ZZ

1

1.2G

1

20

50

0.2528

B1000C

591-1823

0321

LM 8,1CM OBUS LANC 66 + MVZ 55

1

1.2E

1

20

50

0.5640

B1000C

591-1831

0171

LM 8,1CM OBUS ECLAIR 73 ZZ CHG 0-6

1

1.2G

1

20

50

0.7260

B1000C

591-1837

0015

LM 8,1CM OBUS LANC NEB 68 CHG 0-6

1

1.2G

1

20

50

2.1200

B1000C

591-1844

0321

LM 8,1CM OBUS LANC 12 MVZ CHG 0-6

1

1.2E

1

20

50

0.8760

B1000C

591-1846

0303

8,1CM MO OBUS NEB 19 ZZ CHG 1-6

1

1.4G

1.4

333

3

1.1250

E

591-1847

0254

8,1CM MO OBUS ECL LB 21 ZZ CHG 1-6

1

1.3G

1

20

50

1.2100

C5000D

591-1848

0254

8,1CM MO OBUS ECL IR 23 ZZ CHG 1-6

1

1.3G

1

20

50

1.2100

C5000D

591-2252

0171

LM 12CM OBUS ECLAIR 74 ZZ CHG 0-7

1

1.2G

1

20

50

2.6070

B1000C

591-2256

0321

LM 12CM OBUS LANC 88 AMZ CHG 0-7

1

1.2E

1

20

50

3.8200

B1000C

591-2258

0321

LM 12CM OBUS LANC 93 MVZ CHG 0-7

1

1.2E

1

20

50

3.8250

B1000C

591-2272

0328

CAN CHAR 12CM CART FLECHE 98 LUM

1

1.2C

1

20

50

9.5770

B1000C

591-2500

0168

OB 15,5CM 66 OBUS ACIER SFU

1

1.1D

1

20

50

6.7400

B1000C

591-2501

0171

OB 15,5CM 66 OBUS ECLAIR SFU

1

1.2G

1

20

50

2.8930

B1000C

591-2505

0320

OB 15,5CM 66 CART AM

1

1.4G

1.4

333

3

0.0020

E

591-2509

0242

OB 15,5CM 66 ET 74 CHG 3-7

1

1.3C

1

20

50

5.6000

C5000D

591-2510

0414

OB 15,5CM CHG CONT 3-7, MODULE DE BASE

1

1.2C

1

20

50

3.3500

B1000C

591-2511

0414

OB 15,5CM CHG CONT 3-7, MODULES

1

1.2C

1

20

50

1.3500

B1000C

591-2512

0409

MVZ 67

1

1.2D

1

20

50

0.0200

B1000C

591-2513

0409

MZZ 68

1

1.2D

1

20

50

0.0150

B1000C

591-2518

0410

MZZ 88

1

1.4D

1.4

333

3

0.0004

E

591-2529

0414

OB 15,5CM 66 ET 74 CHG 3-4

1

1.2C

1

20

50

2.1000

B1000C

591-2531

0414

CAN 15,5CM CHG 10

1

1.2C

1

20

50

14.0000

B1000C

591-2535

0414

CAN 15,5CM CHG CONT 7-9

1

1.2C

1

20

50

11.7000

B1000C

591-2545

0168

CAN 15,5CM OB INT 01 SMART

1

1.1D

1

20

50

4.4850

B1000C

591-2550

0409

AMZ 91

1

1.2D

1

20

50

0.0200

B1000C

591-3151

0181

PZF CART CHG CREU 95

1

1.1E

1

20

50

1.6420

B1000C

591-3160

0321

RGW 90 HH CART 16 APE

1

1.2E

1

20

50

0.88750

B1000C

591-3170

0181

M72 MK2 CART 16 APR

1

1.1E

1

20

50

0.4510

B1000C

591-3211

0182

EG DCA SA BL 01 RAPIER

1

1.2E

1

20

50

19.2720

B1000C

591-3220

0181

EG DCA L SA BL 94 STINGER

1

1.1E

1

20

50

4.9800

B1000C

591-3235

inerte

EG AV AA LL 63 EMPENNAGE

591-3240

0181

EG AV AA LL 63/91 PRET À L’EMPLOI

1

1.1E

1

20

50

24.7200

B1000C

591-3241

0276

EG AV AA LL 63/91 TETE GUID

1

1.4C

1.4

333

3

0.3500

E

591-3242

0286

EG AV AA LL 63/80 C EXP

1

1.1D

1

20

50

4.7500

B1000C

591-3243

0409

EG AV AA LL 63/80 FU PROX AZ 63/93

1

1.2D

1

20

50

0.0360

B1000C

591-3244

0281

EG AV AA LL 63/80 PROP ROQ

1

1.2C

1

20

50

19.8000

B1000C

591-3250

0182

EG AV AA LL 97 AMRAAM

1

1.2E

1

20

50

54.3000

B1000C

591-3252

0182

EG AV AA AMRAAM 120C-7

1

1.2E

1

20

50

61.3508

B1000C

591-3255

0181

MIS AA AIM-9X

1

1.1E

1

20

50

30.8000

B1000C

591-3303

0182

TOW MIS CHG CREU 96 PIP

1

1.2E

1

20

50

6.9500

B1000C

591-3310

0182

NLAW CART 16 APE

1

1.2E

1

20

50

1.7300

B1000C

591-3470

0285

GREN MAIN 85

1

1.2D

1

20

50

0.1668

B1000C

591-3800

0137

CHG DIR 96 L COMPL

1

1.1D

1

20

50

1.5000

B1000C

591-3801

0137

CHG DIR 96 L

1

1.1D

1

20

50

1.7000

B1000C

591-3810

0137

CHG DIR 96 LDE COMPL

1

1.1D

1

20

50

9.6000

B1000C

591-3811

0137

CHG DIR 96 LDE

1

1.1D

1

20

50

9.6000

B1000C

591-3825

0463

CHG CRAT 88 COMPL

1

1.1D

1

20

50

41.0000

B1000C

591-4010

0048

CART PRISM 200G, 3 CANAUX

1

1.1D

1

20

50

0.2030

B1000C

591-4020

0084

CART PRISM 1KG, PLASTITE

1

1.1D

1

50

20

1.0000

B1000C

591-4030

0084

CART CYL 100G, PLASTITE

1

1.1D

1

50

20

0.1000

B1000C

591-4091

0059

CHG V 5KG 66

1

1.1D

1

20

50

5.8500

B1000C

591-4093

0059

CHG V 10KG 66

1

1.1D

1

20

50

11.3000

B1000C

591-4095

0059

CHG V 20KG 66

1

1.1D

1

20

50

22.4000

B1000C

591-4098

0048

TUBE EXP

1

1.1D

1

20

50

3.3200

B1000C

591-4160

0048

C DETO 75

1

1.1D

1

20

50

0.5250

B1000C

591-4181

0048

ASSORT EXPLO (INSTR)

1

1.1D

1

20

50

13.120

B1000C

591-4200

0463

ASSORT KMB 95

1

1.1D

1

20

50

0.8900

B1000C

591-4201

0059

CHG KMB 33MM 95

1

1.1D

1

20

50

0.0570

B1000C

591-4202

0059

CHG KMB 67MM 95

1

1.1D

1

20

50

0.4450

B1000C

591-4204

0441

CHG KMB 20MM 99

1

1.4S

1.4

illimité

0.0115

E

591-4210

0467

ASSORT KMB 99 (DESTR S-M)

1

1.2D

1

20

50

0.0580

B1000C

591-4212

0500

TUYAU ALLU 100M + DISPO PERC (DESTR S-M)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0010

E

591-4213

0500

TUYAU ALLU 10M PORTE-AMORCE (DESTR S-M)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0010

E

591-4214

0361

ASSORT TUYAU ALLU (DESTR S-M)

1

1.4B

1.4

333

3

0.0100

E

591-4405

0283

DETO 82

1

1.2D

1

20

50

0.0012

B1000C

591-4409

0255

DETO EL 16 ESK3, 3M

1

1.4B

1.4

333

3

0.0024

E

591-4410

0029

DETO 8

1

1.1B

1

20

50

0.0016

B1000C

591-4411

0255

DETO EL 16 ESK3, 20M

1

1.4B

1.4

333

3

0.0024

E

591-4412

0325

ALLUMEUR EL

1

1.4G

1.4

333

3

0.0006

E

591-4415

0361

DISP ALLU 90 (TUBE EXP)

1

1.4B

1.4

333

3

0.0021

E

591-4435

0350

ASSORT ALLU (PYRO)

1

1.4B

1.4

333

3

0.5410

E

591-4437

0255

ASSORT ALLU B (EL HU)

1

1.4B

1.4

333

3

0.2100

E

591-4441

0361

SYST AL COND SAP CHAR ASSORT E

1

1.4B

1.4

333

3

0.0509

E

591-4442

0361

SYST AL COND G/SAUV ASSORT C

1

1.4B

1.4

333

3

0.1504

E

591-4443

0361

SYST AL COND G/SAUV ASSORT D

1

1.4B

1.4

333

3

0.0213

E

591-4444

0065

CORD DETO 74

1

1.1D

1

20

50

0.0120/m

B1000C

591-4445

0065

CORD DETO 96, 5G

1

1.1D

1

20

50

0.0050/m

B1000C

591-4446

0361

ME LENTE, 150,3M CONFECT DETO 8

1

1.4B

1.4

333

3

0.0185

E

591-4447

0361

ME LENTE,150,2M,CONFECT DETO 8+ ALLU PERC 83

1

1.4B

1.4

333

3

0.0135

E

591-4448

0500

LA NO 0, 15M

1

1.4S

1.4

illimité

0.0002

E

591-4450

0255

DETO EL 66 HU, 0/30

1

1.4B

1.4

333

3

0.0007

E

591-4453

0255

DETO EL 66 HU, 3/30

1

1.4B

1.4

333

3

0.0007

E

591-4456

0255

DETO EL 66 HU, 6/30

1

1.4B

1.4

333

3

0.0007

E

591-4459

0255

DETO EL 66 HU, 9/30

1

1.4B

1.4

333

3

0.0007

E

591-4462

0255

DETO EL 66 HU, 12/30

1

1.4B

1.4

333

3

0.0007

E

591-4464

0500

TUYAU ALLU 65M + DISPO PERC MEC 09

1

1.4S

1.4

illimité

0.0020

E

591-4467

0500

TUYAU ALLU 5M + DISPO PERC MEC 09

1

1.4S

1.4

illimité

0.0020

E

591-4468

0500

TUYAU ALLU 20M + DISPO PERC MEC 09

1

1.4S

1.4

illimité

0.0020

E

591-4469

0500

TUYAU ALLU 10M + DISPO PERC MEC 09

1

1.4S

1.4

illimité

0.0020

E

591-4476

0255

ASSORT ALLU B (INSTR)

1

1.4B

1.4

333

3

0.1500

E

591-4500

inerte

CONDUIT AL, 750M

591-4510

0500

TUYAU ALLU 15M + LEVIER SEC 15

1

1.4S

1.4

illimité

0.0020

E

591-4511

0257

TUYAU ALLU 30M + ALLUM PERC 15

1

1.4B

1.4

333

3

0.0020

E

591-4512

0257

TUYAU ALLU 30M DOUBLE + LEVIER SEC 15

1

1.4B

1.4

333

3

0.0020

E

591-4513

0500

TUYAU ALLU 100M + ALLUM PERC 15

1

1.4S

1.4

illimité

0.0020

E

591-4651

0048

ELE REACT PROT CAN FORT 15,5CM 93 BISON

1

1.1D

1

20

50

0.3520

B1000C

591-4652

0048

ELE REACT PROT SUP DR CAN FORT 15,5CM

1

1.1D

1

20

50

0.5900

B1000C

591-4653

0048

ELE REACT PROT SUP G CAN FORT 15,5CM

1

1.1D

1

20

50

0.5900

B1000C

591-4670

0475

FEUILLE EXPLO C2, RI 9 KG

1

1.1D

1

20

50

9.0000

B1000C

591-4671

0475

FEUILLE EXPLO C2, BANDES 20 MM

1

1.1D

1

20

50

0.7690

B1000C

591-4672

0475

FEUILLE EXPLO C3, BANDES 20 MM

1

1.1D

1

20

50

0.8200

B1000C

591-4673

0475

FEUILLE EXPLO C5, RI 9 KG

1

1.1D

1

20

50

9.0000

B1000C

591-4680

0288

CHG COUP 13, 125 G/M

1

1.1D

1

20

50

0.1275

B1000C

591-4681

0288

CHG COUP 13, 250 G/M

1

1.1D

1

20

50

0.2550

B1000C

591-4682

0288

CHG COUP 13, 500 G/M

1

1.1D

1

20

50

0.5100

B1000C

591-4683

0288

CHG COUP 13, 1150 G/M

1

1.1D

1

20

50

1.1500

B1000C

591-4684

0042

BOOSTER ALLU 20 G

1

1.1D

1

20

50

0.0200

B1000C

591-4685

0475

ASSORT CHG COUP 20

1

1.1D

1

20

50

4.8300

B1000C

591-4686

0288

CHG COUP 20, 10MM

1

1.1D

1

20

50

0.0700

B1000C

591-4687

0288

CHG COUP 20, 15MM

1

1.1D

1

20

50

0.1550

B1000C

591-4688

0288

CHG COUP 20, 25MM

1

1.1D

1

20

50

0.4300

B1000C

591-4689

0288

CHG COUP 20, 40MM

1

1.1D

1

20

50

1.1000

B1000C

591-4690

inerte

C-CABLE 16

591-4710

1950

RSG 2000

2

voir no ONU 1950 AÉROSOLS inflammables, 2.1

591-4712

1950

RSG 23

2

voir no ONU 1950 AÉROSOLS inflammables, 2.1

591-4800

0500

ACR MS NO 03 75MS, 6M

1

1.4S

1.4

illimité

0.0009

E

591-4801

0500

ACR MS NO 04 100MS, 6M

1

1.4S

1.4

illimité

0.0009

E

591-4802

0500

ACR MS NO 05 125MS, 6M

1

1.4S

1.4

illimité

0.0009

E

591-4803

0500

ACR MS NO 06 150MS, 6M

1

1.4S

1.4

illimité

0.0009

E

591-4819

0500

BD NO 0MS, 7,8M

1

1.4S

1.4

illimité

0.0002

E

591-4822

0500

BD NO 25MS, 4,8M

1

1.4S

1.4

illimité

0.0002

E

592-5052

0012

CART PERC AN 5,6MM

1

1.4S

1.4

illimité

0.0001

E

592-5053

0012

CART COUL ROUGE 5,6MM F 90

1

1.4S

1.4

illimité

0.0001

E

592-5054

0012

CART COUL BLEU 5,6MM F 90

1

1.4S

1.4

illimité

0.0001

E

592-5055

0012

CART COUL ROUGE 5,6MM FM 05

1

1.4S

1.4

illimité

0.0001

E

592-5056

0012

CART COUL BLEU 5,6MM FM 05

1

1.4S

1.4

illimité

0.0001

E

592-5080

0012

CART EX 7,5MM 92 LUM (TRED PZF)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0005

E

592-5090

0012

7,62MM CART EX 16 LUM (T RED RGW 90)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0010

E

592-5120

0012

CART COUL ROUGE 9MM PIST

1

1.4S

1.4

illimité

0.0001

E

592-5121

0012

CART COUL BLEU 9MM PIST

1

1.4S

1.4

illimité

0.0001

E

592-5143

0339

MITR 12,7MM 64 CART EX 04 + CART EX 05 LUM (3:1)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0157

E

592-5144

0339

MITR 12,7MM 64 CART EX 04 (EN BANDE)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0150

E

592-5155

0339

MITR 12,7MM 64 CART EX 05 LUM (EN BANDE)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0170

E

592-5165

0012

F POLYVALENT 91 CART EX IRR LONG

1

1.4S

1.4

illimité

0.0012

E

592-5166

0012

F POLYVALENT 91 CART EX IRR COURT

1

1.4S

1.4

illimité

0.0013

E

592-5198

0339

CAN AV 20MM 92 CART EX 97

1

1.4C

1.4

333

3

0.0380

E

592-5200

0183

CART EX 21MM 16 LUM (T RED M72 MK2)

1

1.3C

1

20

50

0.0215

C5000D

592-5220

0328

CART EX 27MM 90 LUM (TRED CAN CHARS)

1

1.2C

1

20

50

0.1620

B1000C

592-5221

0328

30MM CAN CHAR GREN 00 CART EX LUM

1

1.2C

1

20

50

0.1820

B1000C

592-5270

0328

CAN DCA 35MM 63 OBUS EX S LUM

1

1.2C

1

20

50

0.3400

B1000C

592-5272

0328

CAN DCA 35MM 63 OBUS EX LUM

1

1.2C

1

20

50

0.3540

B1000C

592-5281

0012

CART EX 40MM 08 F

1

1.4S

1.4

illimité

0.0005

E

592-5282

0197

40MM MZW 10 CART EX IRR

1

1.4G

1.4

333

3

0.0690

E

592-5355

0303

CART EX NEB 7,6CM 97 ALLU EL

1

1.4G

1.4

333

3

0.0895

E

592-5363

0321

LM 8,1CM OBUS EX EXP 66 + MVZ 55

1

1.2E

1

20

50

0.0197

B1000C

592-5365

0321

LM 8,1CM OBUS EX EXP 91 MVZ CHG 0-6

1

1.2E

1

20

50

0.1983

B1000C

592-5368

0321

LM 8,1CM OBUS EX EXP 16 MVZ CHG 0-6

1

1.2E

1

20

50

0.2020

B1000C

592-5459

0321

LM 12CM OBUS EX EXP 93 MVZ CHG 0-7

1

1.2E

1

20

50

1.2350

B1000C

592-5460

0328

CAN CHAR 12CM CART CHG CREU EX 87 LUM

1

1.2C

1

20

50

6.2160

B1000C

592-5463

0328

CAN CHAR 12CM CART FLECHE EX 10 LUM

1

1.2C

1

20

50

6.3420

B1000C

592-5485

0169

OB 15,5CM 74 OBUS EX EXP SFU

1

1.2D

1

20

50

0.5230

B1000C

592-5489

0414

OB 15,5CM CHG EX 2/L47

1

1.2C

1

20

50

1.2000

B1000C

592-5551

0502

PZF CART EX 95

1

1.2C

1

20

50

0.2560

B1000C

592-5630

0281

TOW MIS EX

1

1.2C

1

20

50

3.7400

B1000C

592-5656

0285

GREN MAIN EX EXP 11

1

1.2D

1

20

50

0.0830

B1000C

592-5870

0255

DETO ELO 18 ESK3, EX

1

1.4B

1.4

333

3

0.0001

E

593-6021

0014

CART PIST 6MM

1

1.4S

1.4

illimité

0.0001

E

593-6062

0054

CART ECL 15 FUS 40MM (LB)

1

1.3G

1

20

50

0.0690

C5000D

593-6063

0054

CART ECL 15 FUS 40MM (IR)

1

1.3G

1

20

50

0.0634

C5000D

593-6067

0016

CART NEB 7,6CM 95 ALLU EL

1

1.3G

1
+ 8

20

50

0.3050

C5000D

593-6068

0303

CART NEB 7,6CM 21 ALLU EL

1

1.4G

1.4

333

3

0.7850

E

593-6152

0238

EQPT LCORD 90, 250M (4 PAQ)

1

1.2G

1

20

50

0.4000

B1000C

593-6155

0238

PAQ ROQ LCORD 90, CORD 250M

1

1.2G

1

20

50

0.1000

B1000C

593-6404

0430

PLAQUE INC ALLU FROT

1

1.3G

1

20

50

0.2200

C5000D

593-6405

0430

FEUILLE INC

1

1.3G

1

20

50

0.0200

C5000D

593-6406

0131

ALLU FROT 78 SPEC

1

1.4S

1.4

illimité

0.0002

E

593-6413

0131

ALLU PERC 83

1

1.4S

1.4

illimité

0.0004

E

593-6414

0105

ME LENTE, 150

1

1.4S

1.4

illimité

0.0051/m

E

593-6420

inerte

PIST AL MEC 10

593-6421

inerte

APPAREIL MISE A FEU EL 10

593-6435

0325

ALLU PYRO 74

1

1.4G

1.4

333

3

0.0229

E

593-6440

0323

12,7MM CART EL IMPULSION (AP EOD)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0105

E

593-6445

0323

12,7MM CART TELEJET

1

1.4S

1.4

illimité

0.0170

E

593-6447

0431

CART 26,5MM POUR AQUASET-EAU, EOD

1

1.4G

1.4

333

3

0.0100

E

593-6470

0054

CART DETO PYRO 15MM

1

1.3G

1

20

50

0.0039

C5000D

593-6471

0312

CART HURL PYRO 15MM

1

1.4G

1.4

333

3

0.0035

E

593-6540

0312

PLF 26,5MM 78 CART SIG ROUGE

1

1.4G

1.4

333

3

0.0207

E

593-6542

0312

PLF 26,5MM 78 CART SIG VERT

1

1.4G

1.4

333

3

0.0210

E

593-6544

0312

PLF 26,5MM 78 CART SIG ROUGE (GARDE PISTE)

1

1.4G

1.4

333

3

0.0510

E

593-6548

0054

PLF 26,5MM 78 CART ECLAIR JAUNE (PCH,300M)

1

1.3G

1

20

50

0.0400

C5000D

593-6550

0312

PLF 26,5MM 78 CART ECLAIR JAUNE

1

1.4G

1.4

333

3

0.0215

E

593-6553

0312

CART SIG 04

1

1.4G

1.4

333

3

0.0379

E

593-6555

0431

FU SIG ROUGE PCH (MAIN)

1

1.4G

1.4

333

3

0.0610

E

593-6557

0191

FLAM SIG ROUGE NUIT (MAIN)

1

1.4G

1.4

333

3

0.0730

E

593-6558

0191

FLAM SIG JOUR/NUIT (MAIN)

1

1.4G

1.4

333

3

0.0900

E

593-6559

0323

AUTOMATISCHE AUSLOESUNG FLU-8B/P, 0,11KG

1

1.4S

1.4

illimité

0.0002

E

593-6560

0191

FU SIG ROUGE PCH (MAIN)

1

1.4G

1.4

333

3

0.0920

E

593-6610

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MH 03)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0002

E

593-6611

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MH 07)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0010

E

593-6612

0367

F/A18 C SMDC (DODIC MH 32)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0003

E

593-6613

0367

F/A18 C SMDC (DODIC MH 33)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0005

E

593-6614

0367

F/A18 C SMDC (DODIC MH 34)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0002

E

593-6615

0367

F/A18 C SMDC (DODIC MH 35)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0002

E

593-6616

0367

F/A18 C SMDC (DODIC MH 36)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0003

E

593-6617

0367

F/A18 C SMDC (DODIC MH 37)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0006

E

593-6618

0367

F/A18 C SMDC (DODIC MH 38)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0005

E

593-6619

0367

F/A18 C SMDC (DODIC MH 39)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0002

E

593-6620

0367

F/A18 C SMDC (DODIC MH 41)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0002

E

593-6621

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MH 23)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0004

E

593-6622

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MH 24)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0004

E

593-6623

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MH 25)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0004

E

593-6624

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MH 26)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0004

E

593-6625

0367

F/A18 C SMDC (DODIC MH 42)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0006

E

593-6626

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MG 83)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0004

E

593-6627

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MG 84)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0002

E

593-6628

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MG 85)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0001

E

593-6629

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MG 87)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0002

E

593-6630

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MG 92)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0004

E

593-6631

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MG 93)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0002

E

593-6632

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MG 94)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0001

E

593-6633

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MH 71)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0002

E

593-6634

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MG 95)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0005

E

593-6635

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MG 98)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0002

E

593-6636

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MH 04)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0005

E

593-6637

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MH 08)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0004

E

593-6638

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MH 10)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0002

E

593-6639

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MH 11)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0002

E

593-6640

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MG 96)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0003

E

593-6641

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MH 30)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0006

E

593-6642

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MG 97)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0002

E

593-6643

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MH 12)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0004

E

593-6644

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MH 13)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0003

E

593-6645

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MH 14)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0003

E

593-6646

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MH 15)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0005

E

593-6647

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MH 19)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0006

E

593-6648

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MH 20)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0008

E

593-6649

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MH 22)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0004

E

593-6650

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MH 28)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0004

E

593-6651

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MH 21)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0003

E

593-6652

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MH 06)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0010

E

593-6653

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MH 29)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0002

E

593-6654

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MS 71)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0006

E

593-6655

0367

F/A18 C/D SMDC (DODIC MS 73)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0007

E

593-6657

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MU 50)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0005

E

593-6658

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MU 51)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0006

E

593-6659

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MU 55)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0004

E

593-6660

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MU 52)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0004

E

593-6661

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MU 53)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0007

E

593-6662

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MU 54)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0006

E

593-6663

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MU 56)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0003

E

593-6664

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MU 57)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0003

E

593-6665

0367

F/A18 C SMDC (DODIC MU 59)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0004

E

593-6666

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MU 68)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0003

E

593-6667

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MU 70)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0003

E

593-6668

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MU 71)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0003

E

593-6669

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MU 72)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0003

E

593-6670

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MU 61)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0006

E

593-6671

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MU 62)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0003

E

593-6672

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MU 63)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0002

E

593-6673

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MU 64)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0006

E

593-6674

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MU 65)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0005

E

593-6675

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MU 66)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0002

E

593-6676

0367

F/A18 D SMDC (DODIC MU 67)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0002

E

593-6708

0431

PET DE DIVERSION, 2 DETO

1

1.4G

1.4

333

3

0.0050

E

593-6709

0431

PET DE DIVERSION, 9 DETO

1

1.4G

1.4

333

3

0.0100

E

593-6710

0431

PET DE DIVERSION, 1 DETO 14

1

1.4G

1.4

333

3

0.0080

E

593-6711

0431

PET DE DIVERSION 6 DETO 20

1

1.4G

1.4

333

3

0.0110

E

593-6716

0301

TGW 73 G CS

1

1.4G

1.4
+ 6.1
+ 8

333

3

0.1300

E

593-6721

0301

BG LACRYMOGENE, 1 G CS

1

1.4G

1.4
+ 6.1
+ 8

333

3

0.0045

E

593-6726

0368

PER CUI EJE 05 P G CS E G NB

1

1.4S

1.4

illimité

0.0019

E

593-6728

0431

CS HG 20

1

1.4G

1.4

333

3

0.1220

E

593-6741

0303

C NEB 09

1

1.4G

1.4

333

3

0.1160

E

593-6750

0303

GREN MAIN NEB 06

1

1.4G

1.4

333

3

0.2130

E

593-6755

0431

GREN MAIN FB 20

1

1.4G

1.4

333

3

0.0118

E

593-6760

0507

C FUM 12 JAUNE

1

1.4S

1.4

illimité

0.0500

E

593-6761

0507

C FUM 12 VERTE

1

1.4S

1.4

illimité

0.0590

E

593-6762

0507

C FUM 12 ROUGE

1

1.4S

1.4

illimité

0.0550

E

593-6801

0276

F/A18 C/D INIT JAU-27/A (DODIC MF 72)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0002

E

593-6802

0276

F/A18 C/D INIT JAU-25/A (DODIC XW 52)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0002

E

593-6803

0173

F/A18 C/D CART ACT INIT (DODIC MJ 98)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0001

E

593-6806

0276

F/A18 C CART CCU-71/A (DODIC XW 57)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0026

E

593-6807

0276

F/A18 D CART CCU-72/A (DODIC XW 58)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0028

E

593-6808

0410

F/A18 D EXPL SEQ DCU-241/A (DODIC XW 53)

1

1.4D

1.4

333

3

0.0007

E

593-6809

0276

F/A18 D EXPL INIT JAU-24/A (DODIC XW 55)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0003

E

593-6810

0276

F/A18 D EXPL INIT JAU-23/A (DODIC XW 54)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0003

E

593-6811

0367

F/A18 C DET CORD RAU-2/A (DODIC SN 97)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0004

E

593-6812

0367

F/A18 D DET CORD RAU-2/A (DODIC SN 98)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0005

E

593-6818

0323

F/A18 C/D FIRE EXT CART (DODIC JL 43)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0004

E

593-6819

0323

F/A18 C/D FIRE EXT CART (DODIC JL 44)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0004

E

593-6820

0186

F/A18 C/D ROCK MK109 MOD 1 (DODIC SS 67)

1

1.3C

1

20

50

0.4536

C5000D

593-6824

0367

F/A18 C/D FIRE EXT CART (DODIC JL 42)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0004

E

593-6831

0276

F/A18 C/D CART CCU-99/A (DODIC MT 97)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0034

E

593-6832

0276

F/A18 C/D CART CCU-118/A (DODIC MT 13)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0062

E

593-6833

0276

F/A18 C/D CART CCU-105/A (DODIC MT 91)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0077

E

593-6835

0276

F/A18 C/D CART CCU-102/A (DODIC MT 98)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0081

E

593-6836

0276

F/A18 C/D CART CCU-101/A (DODIC MT 89)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0248

E

593-6837

0276

F/A18 C/D CART CCU-100/A (DODIC MT 88)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0728

E

593-6839

0276

F/A18 C/D INIT 0.3 SEC DEL (DODIC MC 50)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0022

E

593-6840

0276

F/A18 C/D INIT JAU-56/A (DODIC MT 07)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0415

E

593-6841

0276

F/A18 D INIT JAU-66/A (DODIC MT 16)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0068

E

593-6843

inerte

F/A18 C/D BATT MXU-792A/A (DODIC CWDR)

593-6844

0186

F/A18 C/D ROCK MK124 MOD 0 (DODIC MT 31)

1

1.3C

1

20

50

3.0969

C5000D

593-6845

0186

F/A18 C/D ROCK MK122 MOD 0 (DODIC MT 29)

1

1.3C

1

20

50

0.2110

C5000D

593-6846

0186

F/A18 D ROCK MK123 MOD 0 (DODIC MT 30)

1

1.3C

1

20

50

3.0969

C5000D

593-6848

0276

F/A18 C/D T DELAY JAU-76/A (DODIC WB 55)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0020

E

593-6849

0276

F/A18 D T DELAY JAU-77/A (DODIC WB 56)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0020

E

593-6851

0367

F/A18 C/D CART CCU-132/A (DODIC SR 94)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0020

E

593-6852

0173

F/A18 C/D INIT CCU-133/A (DODIC SQ 03)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0020

E

593-6853

0367

F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 14)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0020

E

593-6854

0367

F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 12)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0020

E

593-6855

0367

F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 11)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0020

E

593-6856

0367

F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 07)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0020

E

593-6857

0367

F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 10)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0020

E

593-6858

0367

F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 08)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0020

E

593-6859

0367

F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 17)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0020

E

593-6860

0367

F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 16)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0020

E

593-6861

0367

F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 15)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0020

E

593-6862

0367

F/A18 C DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 18)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0020

E

593-6863

0367

F/A18 C DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 06)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0020

E

593-6864

0367

F/A18 C DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 19)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0020

E

593-6865

0367

F/A18 C DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 09)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0020

E

593-6866

0367

F/A18 C DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 05)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0020

E

593-6867

0367

F/A18 C DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 04)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0020

E

593-6869

0237

F/A18 C/D CUTTER BBU-57/A (DODIC SR 95)

1

1.4D

1.4

333

3

0.0159

E

593-6870

0173

F/A18 C/D CUTTER BBU-58/A (DODIC SQ 04)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0002

E

593-6885

0276

F/A18 C/D CART CCU-136A/A

1

1.4C

1.4

333

3

0.0003

E

593-6886

0093

F/A18 C/D FLARE (MJU-38A/B)

1

1.3G

1

20

50

0.1512

C5000D

593-6887

1383

F/A18 C/D FLARE (MJU-49/B)

4.2

voir no ONU 1383 MÉTAL PYROPHORIQUE, N.S.A. ou ALLIAGE PYROPHORIQUE, N.S.A.

593-6891

0276

F/A18 C/D CART MK 19 MOD 0 (DODIC MO 12)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0020

E

593-6892

0276

F/A18 C/D CART CCU-45/B (DODIC MD 65)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0088

E

593-6893

0276

F/A18 C/D INIT JAU-74/A (DODIC WB 15)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0410

E

593-6894

0276

F/A18 C/D CART CCU-146/A (DODIC WB 16)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0395

E

593-6901

0323

ETOU EL CIS 07 (HELI)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0007

E

593-6902

0323

ETOU CIS ALLU EL (TAA 76 LLS)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0004

E

593-6903

0323

EC635 EKAPP-PAT 05

1

1.4S

1.4

illimité

0.0002

E

593-6910

0276

CART 78 TIR CHG ALLU EL (DODIC M 189)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0043

E

593-6911

0276

CART 79 TIR ALLU EL (MAU-50,TIGER)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0152

E

593-6914

1383

CART IR 12 (1«X1» AV)

4.2

voir no ONU 1383 MÉTAL PYROPHORIQUE, N.S.A.
ou ALLIAGE PYROPHORIQUE, N.S.A.

593-6915

0093

CART IR 10 ALLU EL (1«X1» AV)

1

1.3G

1

20

50

0.0710

C5000D

593-6917

0093

CART IR 06 ALLU EL (1«X1» AV)

1

1.3G

1

20

50

0.1100

C5000D

593-6922

0093

CART IR 20 ALLU EL (1"X1" AV)

1

1.3G

1

20

50

0.1150

C5000D

593-6923

0093

CART IR 22 ALLU EL (1"x1" AV)

1

1.3G

1

20

50

0.1050

C5000D

593-6926

0323

CART EJ 12 ALLU EL (CCU-145/A)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0003

E

593-6927

0323

CART EJ 16 ALLU EL (CCM 11 MK1)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0005

E

593-6930

0351

ADS 15 FUS SYST SEC

1

1.4C

1.4

333

3

0.5300

E

593-6931

0323

ADS 15 ALLUM SYST SEC

1

1.4S

1.4

illimité

0.0001

E

593-6951

0276

CART EXTC 89 ALLU EL (861-345, ARRIERE)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0007

E

593-6952

0276

CART EXTC 89 ALLU EL (861-355, AVANT)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0007

E

593-6953

0276

CARTOUCHE PYRO AVANT, EC635

1

1.4C

1.4

333

3

0.0004

E

593-6954

0276

CARTOUCHE PYRO DERRIERE, EC635

1

1.4C

1.4

333

3

0.0004

E

593-6955

0276

JEU CART SIEGE EJ (MK CH11A PC9, AV ET AR)

1

1.4C

1.4

333

3

0.1562

E

593-6956

0276

JEU CART DECL SYST CDO (SS MK CH11A PC9)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0065

E

593-6982

0276

SS F-5 E/F CART SEP HOMME/SIÈGE

1

1.4C

1.4

333

3

0.0030

E

593-6983

0276

SS F-5 E/F CART PROP (DODIC MT 84)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0020

E

593-6984

0276

SS F-5 E/F CART RENF (CART EXTR PCH PIL)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0001

E

593-6985

0276

SS F-5 E/F CART DECL MANUEL (DODIC M 700)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0035

E

593-6986

0276

SS F-5 F CART DECL MANUEL (DODIC MF 69)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0031

E

593-6987

0276

SS F-5 E/F CART DECL SIEGE (DODIC M 710)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0027

E

593-6988

0276

SS F-5 E/F CART REDRESSER SIÈGE

1

1.4C

1.4

333

3

0.0040

E

593-6989

0276

SS F-5 E/F CART EXTR PCH STAB

1

1.4C

1.4

333

3

0.0035

E

593-6990

0186

SS F-5 E/F CART EJ SIÈGE (CKU-7A/A)

1

1.3C

1

20

50

3.2330

C5000D

593-6992

0276

SS F-5 F CART CEINTURE ENROULEUR (DODIC SP 97)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0081

E

593-6993

0276

SS F-5 F CART PROP AVANT (DODIC MF 70)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0031

E

593-6994

0276

SS F-5 F CART PROP ARRIERE (DODIC MF 71)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0052

E

593-6995

0276

SS F-5 F CART RETARD EJ TOIT (DODIC M 703)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0045

E

593-6996

0276

SS F-5 F CART RETARD DECL SIEGE AVANT

1

1.4C

1.4

333

3

0.0045

E

593-6997

0276

SS F-5 E/F CART EJ TOIT (DODIC M 897)

1

1.4C

1.4

333

3

0.0068

E

593-6998

0276

SS F-5 E/F CART EXTR PCH PILOTE

1

1.4C

1.4

333

3

0.0009

E

593-6999

0276

SS F-5 E CART CEINTURE ENROULEUR

1

1.4C

1.4

333

3

0.0081

E

594-7005

0014

CART MARQ 5,6MM 90 F

1

1.4S

1.4

illimité

0.0004

E

594-7006

0014

CART MARQ 5,6MM 90 F (EN BANDE)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0004

E

594-7036

0014

CART MARQ 7,5MM MITR 51

1

1.4S

1.4

illimité

0.0007

E

594-7040

0014

CART MARQ 8,6MM 10 F

1

1.4S

1.4

illimité

0.0022

E

594-7055

0014

CART MARQ 9MM 77 PIST

1

1.4S

1.4

illimité

0.0003

E

594-7061

0014

CART DETO 9MM 05 REV

1

1.4S

1.4

illimité

0.0003

E

594-7070

0413

CAN DCA 35MM 63 CART MARQ

1

1.2C

1

20

50

0.3035

B1000C

594-7110

0413

CAN CAMP 7,5CM CART MARQ

1

1.2C

1

20

50

0.1350

B1000C

594-7350

0312

CART MARQ 93 SIM TIR (SYST SIM PZF)

1

1.4G

1.4

333

3

0.0060

E

594-7360

0281

CART MARQ 94 SIM TIR (CART SIM STINGER)

1

1.2C

1

20

50

0.2000

B1000C

594-7425

inerte

GREN MAIN 85 MARQ

594-7426

inerte

FU COMPL (GREN MAIN 85 MARQ)

594-7427

0373

CART DETO (GREN MAIN 85 MARQ)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0010

E

594-7428

0373

CART DETO GREN MAIN 85 MARQ (153 DB)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0020

E

594-7710

inerte

TUBE EXPLO MARQ

594-7770

0373

DISP ALLU 90 MARQ (TUBE EXP MARQ)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0004

E

594-7812

0054

PLF 26,5MM 78 CART DETO

1

1.3G

1

20

50

0.0115

C5000D

594-7817

0431

PET DE DIVERSION EX 14

1

1.4G

1.4

333

3

0.0050

E

594-7845

0405

CART MARQ 83 SIM TIR, 6 COUPS (SYST SIM 81)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0216

E

594-7847

0405

CART MARQ 87 FUM ORANGE (SYST SIM 81)

1

1.4S

1.4

illimité

0.0685

E

594-7848

0431

CART MARQ 03 SIM TIR, BLANCHE (SIMUG)

1

1.4G

1.4

333

3

0.0240

E

594-7850

0487

PET HUR ROUGE

1

1.3G

1

20

50

0.0380

C5000D

594-7851

0487

PET HUR BLEU

1

1.3G

1

20

50

0.0380

C5000D

594-7852

0487

PET HUR JAUNE

1

1.3G

1

20

50

0.0380

C5000D

594-7857

0487

PET ROUGE

1

1.3G

1

20

50

0.0270

C5000D

594-7858

0487

PET BLEU

1

1.3G

1

20

50

0.0270

C5000D

594-7859

0487

PET JAUNE

1

1.3G

1

20

50

0.0270

C5000D

594-7875

0197

CART MARQ SIK, ORANGE

1

1.4G

1.4

333

3

0.0105

E

594-7900

1950

SPRAY MARQ RSG 2000

2

voir no ONU 1950 AÉROSOLS inflammables, 2.1

594-7902

1950

BOITE ASI MARQ 23

2

voir no ONU 1950 AÉROSOLS inflammables, 2.1

594-7910

1950

MARQ RSG 2000

2

voir no ONU 1950 AÉROSOLS inflammables, 2.1

594-7912

1950

MARQ RSG 23

2

voir no ONU 1950 AÉROSOLS inflammables, 2.1

595-8444

3363

MIS AA AIM-9X CATM

9

voir no ONU 3363 MARCHANDISES DANGEREUSES CONTENUES DANS DES APPAREILS

Civil

0027

POUDRE NOIRE sous forme de grains ou de pulvérin

1

1.1D

1

20

50

divers

B1000C

Civil

0081

EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE A

1

1.1D

1

50

20

divers

B1000C

Civil

0082

EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE B

1

1.1D

1

50

20

divers

B1000C

Civil

0083

EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE C

1

1.1D

1

20

50

divers

B1000C

Civil

0084

EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE D

1

1.1D

1

50

20

divers

B1000C

Civil

0241

EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE E

1

1.1D

1

50

20

divers

B1000C

Civil

0456

DÉTONATEURS de mine (de sautage) ÉLECTRIQUES

1

1.4S

1.4

illimité

divers

E

Autres classes

Spécification de la marchandise dangereuse

Calcul de la limite libre

Tunnel

Protection
des eaux

Groupe d’em­ballage

No ONU

Nom et description

Classe

Code de classifi-cation

Étiquet-tes de danger

Limite libre marchandise isolée

Multi-plicateur

MEN
par coup ou par pièce en kg

Code
de restriction en tunnels

Interdiction
de circuler
à proximité d’eaux protégées

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

(8)

(9)

(10)

(11)

1001

ACÉTYLÈNE DISSOUS

2

4F

2.1

333 kg

3

B/D

1002

AIR COMPRIMÉ

2

1A

2.2

1000 litres

1

E

1005

AMMONIAC ANHYDRE

2

2TC

2.3
+ 8

50 kg

20

C/D

0 kg

1006

ARGON COMPRIMÉ

2

1A

2.2

1000 litres

1

E

1009

BROMOTRIFLUOROMÉTHANE (GAZ RÉFRIGÉRANT R 13B1)

2

2A

2.2

1000 kg

1

C/E

1011

BUTANE

2

2F

2.1

333 kg

3

B/D

1013

DIOXYDE DE CARBONE

2

2A

2.2

1000 kg

1

C/E

1018

CHLORODIFLUOROMÉTHANE (GAZ RÉFRIGÉRANT R 22)

2

2A

2.2

1000 kg

1

C/E

1028

DICHLORODIFLUOROMÉTHANE (GAZ RÉFRIGÉRANT R 12)

2

2A

2.2

1000 kg

1

C/E

1030

DIFLUORO-1,1 ÉTHANE (GAZ RÉFRIGÉRANT R 152a)

2

2F

2.1

333 kg

3

B/D

1044

EXTINCTEURS contenant un gaz comprimé ou liquéfié

2

6A

2.2

1000 kg

1

E

1046

HÉLIUM COMPRIMÉ

2

1A

2.2

1000 litres

1

E

1049

HYDROGÈNE COMPRIMÉ

2

1F

2.1

333 litres

3

B/D

1057

BRIQUETS ou RECHARGES POUR BRIQUETS contenant un gaz inflammable

2

6F

2.1

333 kg

3

D

1058

GAZ LIQUÉFIÉS ininflammables, additionnés d’azote, de dioxyde de carbone ou d’air

2

2A

2.2

1000 kg

1

C/E

1066

AZOTE COMPRIMÉ

2

1A

2.2

1000 litres

1

E

1070

PROTOXYDE D’AZOTE

2

2O

2.2
+ 5.1

1000 kg

1

C/E

1072

OXYGÈNE COMPRIMÉ

2

1O

2.2
+ 5.1

1000 litres

1

E

1073

OXYGÈNE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ

2

3O

2.2
+ 5.1

1000 kg

1

C/E

1080

HEXAFLUORURE DE SOUFRE

2

2A

2.2

1000 kg

1

C/E

II

1090

ACÉTONE

3

F1

3

333 litres

3

D/E

III

1104

ACÉTATES D’AMYLE

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

II

1114

BENZÈNE

3

F1

3

333 litres

3

D/E

0 litre

I

1131

DISULFURE DE CARBONE

3

FT1

3
+ 6.1

20 litres

50

C/E

0 litre

II

1133

ADHÉSIFS contenant un liquide inflammable
(pression de vapeur à 50 °C supérieure à 110 kPa)

3

F1

3

333 litres

3

D/E

III

1133

ADHÉSIFS contenant un liquide inflammable

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

I

1139

SOLUTION D’ENROBAGE (traitements de surface ou enrobages utilisés dans l’industrie ou à d’autres fins, tels que sous-couche
pour carrosserie de véhicule, revêtement pour fûts et tonneaux)

3

F1

3

20 litres

50

D/E

II

1139

SOLUTION D’ENROBAGE (traitements de surface ou enrobages utilisés dans l’industrie ou à d’autres fins, tels que sous-couche
pour carrosserie de véhicule, revêtement pour fûts et tonneaux) (pression de vapeur à 50 °C supérieure à 110 kPa)

3

F1

3

333 litres

3

D/E

III

1139

SOLUTION D’ENROBAGE (traitements de surface ou enrobages utilisés dans l’industrie ou à d’autres fins, tels que sous-couche
pour carrosserie de véhicule, revêtement pour fûts et tonneaux)
(ayant un point d’éclair inférieur à 23 °C et visqueux selon 2.2.3.1.4) (pression de vapeur à 50 °C supérieure à 110 kPa)

3

F1

3

1000 litres

1

E

II

1145

CYCLOHEXANE

3

F1

3

333 litres

3

D/E

0 litre

III

1147

DECAHYDRONAPHTALÈNE

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

III

1148

DIACÉTONE-ALCOOL

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

II

1154

DIÉTHYLAMINE

3

FC

3 + 8

333 litres

3

D/E

0 litre

I

1155

ÉTHER DIÉTHYLIQUE (ÉTHER ÉTHYLIQUE)

3

F1

3

20 litres

50

D/E

II

1170

ÉTHANOL (ALCOOL ÉTHYLIQUE) ou ÉTHANOL EN SOLUTION (ALCOOL ÉTHYLIQUE EN SOLUTION)

3

F1

3

333 litres

3

D/E

III

1171

ÉTHER MONOÉTHYLIQUE DE L’ÉTHYLÈNEGLYCOL

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

II

1173

ACÉTATE D’ÉTHYLE

3

F1

3

333 litres

3

D/E

III

1188

ÉTHER MONOMÉTHYLIQUE DE L’ÉTHYLÈNE GLYCOL

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

II

1193

ÉTHYLMÉTHYLCÉTONE (MÉTHYLÉTHYLCÉTONE)

3

F1

3

333 litres

3

D/E

III

1198

FORMALDÉHYDE EN SOLUTION INFLAMMABLE

3

FC

3 + 8

1000 litres

1

D/E

0 litre

III

1202

CARBURANT DIESEL ou GAZOLE ou HUILE DE CHAUFFE LÉGÈRE
(point d’éclair ne dépassant pas 60 °C)

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

150 litres

II

1203

ESSENCE

3

F1

3

333 litres

3

D/E

150 litres

II

1206

HEPTANES

3

F1

3

333 litres

3

D/E

0 litre

II

1208

HEXANES

3

F1

3

333 litres

3

D/E

0 litre

III

1210

ENCRES D’IMPRIMERIE, inflammables ou MATIÈRES APPARENTÉES AUX ENCRES D’IMPRIMERIE (y compris solvants et diluants pour encres d’imprimerie), inflammables

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

II

1219

ISOPROPANOL (ALCOOL ISOPROPYLIQUE)

3

F1

3

333 litres

3

D/E

III

1223

KÉROSÈNE

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

0 litre

II

1230

MÉTHANOL

3

FT1

3
+ 6.1

333 litres

3

D/E

II

1245

MÉTHYLISOBUTYLCÉTONE

3

F1

3

333 litres

3

D/E

II

1247

MÉTHACRYLATE DE MÉTHYLE MONOMÈRE STABILISÉ

3

F1

3

333 litres

3

D/E

0 litre

II

1261

NITROMÉTHANE

3

F1

3

333 litres

3

E

I

1263

PEINTURES (y compris peintures, laques, émaux, couleurs, shellac, vernis, cirages, encaustiques, enduits d’apprêt et bases liquides
pour laques) ou MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES (y compris solvants et diluants pour peintures)

3

F1

3

20 litres

50

D/E

0 litre

II

1263

PEINTURES (y compris peintures, laques, émaux, couleurs, shellac, vernis, cirages, encaustiques, enduits d’apprêt et bases liquides
pour laques) ou MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES (y compris solvants et diluants pour peintures) (pression de vapeur
à 50 °C supérieure à 110 kPa)

3

F1

3

333 litres

3

D/E

0 litre

III

1263

PEINTURES (y compris peintures, laques, émaux, couleurs, shellac, vernis, cirages, encaustiques, enduits d’apprêt et bases liquides
pour laques) ou MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES (y compris solvants et diluants pour peintures)

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

0 litre

III

1266

PRODUITS POUR PARFUMERIE contenant des solvants inflammables

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

II

1268

DISTILLATS DE PÉTROLE, N.S.A. ou PRODUITS
PÉTROLIERS, N.S.A. (pression de vapeur à 50 °C supérieure
à 110 kPa)

3

F1

3

333 litres

3

D/E

0 litre

III

1268

DISTILLATS DE PÉTROLE, N.S.A. ou PRODUITS
PÉTROLIERS, N.S.A.

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

0 litre

II

1274

n-PROPANOL (ALCOOL PROPYLIQUE NORMAL)

3

F1

3

333 litres

3

D/E

III

1274

n-PROPANOL (ALCOOL PROPYLIQUE NORMAL)

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

III

1292

SILICATE DE TÉTRAÉTHYLE

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

II

1293

TEINTURES MÉDICINALES

3

F1

3

333 litres

3

D/E

III

1293

TEINTURES MÉDICINALES

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

II

1294

TOLUÈNE

3

F1

3

333 litres

3

D/E

0 litre

II

1296

TRIÉTHYLAMINE

3

FC

3
+ 8

333 litres

3

D/E

0 litre

III

1299

ESSENCE DE TÉRÉBENTHINE

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

III

1300

SUCCÉDANÉ D’ESSENCE DE TÉRÉBENTHINE

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

0 litre

III

1307

XYLÈNES

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

0 litre

II

1325

SOLIDE ORGANIQUE INFLAMMABLE, N.S.A.

4.1

F1

4.1

333 kg

3

E

III

1325

SOLIDE ORGANIQUE INFLAMMABLE, N.S.A.

4.1

F1

4.1

1000 kg

1

E

III

1328

HEXAMÉTHYLÈNETÉTRAMINE

4.1

F1

4.1

1000 kg

1

E

III

1332

MÉTALDÉHYDE

4.1

F1

4.1

1000 kg

1

E

I

1344

TRINITROPHÉNOL (ACIDE PICRIQUE) HUMIDIFIÉ avec au moins 30% (masse) d’eau

4.1

D

4.1

20

50

B

III

1350

SOUFRE

4.1

F3

4.1

1000 kg

1

E

III

1362

CHARBON ACTIF

4.2

S2

4.2

illimité

E

I

1383

MÉTAL PYROPHORIQUE, N.S.A. ou ALLIAGE PYROPHORIQUE, N.S.A.

4.2

S4

4.2

0 kg

pas appli-cable

B/E

I

1428

SODIUM

4.3

W2

4.3

20 litres

50

B/E

I

1436

ZINC EN POUDRE ou ZINC EN POUSSIÈRE

4.3

WS

4.3
+ 4.2

20 kg

50

E

II

1436

ZINC EN POUDRE ou ZINC EN POUSSIÈRE

4.3

WS

4.3
+ 4.2

333 kg

3

D/E

III

1436

ZINC EN POUDRE ou ZINC EN POUSSIÈRE

4.3

WS

4.3
+ 4.2

1000 kg

1

E

II

1446

NITRATE DE BARYUM

5.1

OT2

5.1
+ 6.1

333 kg

3

E

II

1463

TRIOXYDE DE CHROME ANHYDRE

5.1

OTC

5.1 +
6.1 + 8

333 kg

3

E

II

1477

NITRATES INORGANIQUES, N.S.A.

5.1

O2

5.1

333 kg

3

E

III

1479

SOLIDE COMBURANT, N.S.A.

5.1

O2

5.1

1000 kg

1

E

0 kg

II

1485

CHLORATE DE POTASSIUM

5.1

O2

5.1

333 kg

3

E

III

1486

NITRATE DE POTASSIUM

5.1

O2

5.1

1000 kg

1

E

II

1488

NITRITE DE POTASSIUM

5.1

O2

5.1

333 kg

3

E

II

1490

PERMANGANATE DE POTASSIUM

5.1

O2

5.1

333 kg

3

E

II

1493

NITRATE D’ARGENT

5.1

O2

5.1

333 kg

3

E

II

1495

CHLORATE DE SODIUM

5.1

O2

5.1

333 kg

3

E

II

1496

CHLORITE DE SODIUM

5.1

O2

5.1

333 kg

3

E

III

1500

NITRITE DE SODIUM

5.1

OT2

5.1
+ 6.1

1000 kg

1

E

III

1505

PERSULFATE DE SODIUM

5.1

O2

5.1

1000 kg

1

E

II

1544

ALCALOÏDES SOLIDES, N.S.A. ou SELS D’ALCALOÏDES SOLIDES, N.S.A.

6.1

T2

6.1

333 kg

3

D/E

II

1547

ANILINE

6.1

T1

6.1

333 litres

3

D/E

0 litre

I

1556

COMPOSÉ LIQUIDE DE L’ARSENIC, N.S.A., inorganique, notamment: arséniates n.s.a., arsénites n.s.a. et sulfures d’arsenic n.s.a.

6.1

T4

6.1

20 litres

50

C/E

II

1556

COMPOSÉ LIQUIDE DE L’ARSENIC, N.S.A., inorganique, notamment: arséniates n.s.a., arsénites n.s.a. et sulfures d’arsenic n.s.a.

6.1

T4

6.1

333 litres

3

D/E

III

1556

COMPOSÉ LIQUIDE DE L’ARSENIC, N.S.A., inorganique, notamment: arséniates n.s.a., arsénites n.s.a. et sulfures d’arsenic n.s.a.

6.1

T4

6.1

333 litres

3

E

II

1564

COMPOSÉ DU BARYUM, N.S.A.

6.1

T5

6.1

333 kg

3

D/E

III

1564

COMPOSÉ DU BARYUM, N.S.A.

6.1

T5

6.1

333 kg

3

E

III

1593

DICHLOROMÉTHANE

6.1

T1

6.1

333 litres

3

E

II

1597

DINITROBENZÈNES LIQUIDES

6.1

T1

6.1

333 litres

3

D/E

III

1597

DINITROBENZÈNES LIQUIDES

6.1

T1

6.1

333 litres

3

E

III

1616

ACÉTATE DE PLOMB

6.1

T5

6.1

333 kg

3

E

II

1624

CHLORURE DE MERCURE II

6.1

T5

6.1

333 kg

3

D/E

II

1638

IODURE DE MERCURE

6.1

T5

6.1

333 kg

3

D/E

II

1643

IODURE DOUBLE DE MERCURE ET DE POTASSIUM

6.1

T5

6.1

333 kg

3

D/E

II

1648

ACÉTONITRILE

3

F1

3

333 litres

3

D/E

III

1663

NITROPHÉNOLS (o-, m-, p-)

6.1

T2

6.1

333 kg

3

E

0 litre

I

1670

MERCAPTAN MÉTHYLIQUE PERCHLORÉ

6.1

T1

6.1

20 litres

50

C/D

II

1671

PHÉNOL SOLIDE

6.1

T2

6.1

333 kg

3

D/E

I

1680

CYANURE DE POTASSIUM, SOLIDE

6.1

T5

6.1

20 kg

50

C/E

II

1687

AZOTURE DE SODIUM

6.1

T5

6.1

333 kg

3

E

I

1689

CYANURE DE SODIUM, SOLIDE

6.1

T5

6.1

20 kg

50

C/E

III

1690

FLUORURE DE SODIUM, SOLIDE

6.1

T5

6.1

333 kg

3

E

III

1710

TRICHLORÉTHYLÈNE

6.1

T1

6.1

333 litres

3

E

0 litre

II

1715

ANHYDRIDE ACÉTIQUE

8

CF1

8 + 3

333 litres

3

D/E

III

1719

LIQUIDE ALCALIN CAUSTIQUE, N.S.A.

8

C5

8

1000 litres

1

E

0 litre

I

1744

BROME ou BROME EN SOLUTION

8

CT1

8
+ 6.1

20 litres

50

C/D

II

1748

HYPOCHLORITE DE CALCIUM SEC ou HYPOCHLORITE
DE CALCIUM EN MÉLANGE SEC, contenant plus de 39%
de chlore actif (8,8% d’oxygène actif)

5.1

O2

5.1

333 litres

3

E

II

1755

ACIDE CHROMIQUE EN SOLUTION

8

C1

8

333 litres

3

E

III

1755

ACIDE CHROMIQUE EN SOLUTION

8

C1

8

1000 litres

1

E

III

1759

SOLIDE CORROSIF, N.S.A.

8

C10

8

1000 kg

1

E

III

1760

LIQUIDE CORROSIF, N.S.A.

8

C9

8

1000 litres

1

E

0 litre

II

1775

ACIDE FLUOROBORIQUE

8

C1

8

333 litres

3

E

II

1779

ACIDE FORMIQUE contenant plus de 85% (masse) d’acide

8

CF1

8
+ 3

333 litres

3

D/E

0 litre

II

1789

ACIDE CHLORHYDRIQUE

8

C1

8

333 litres

3

E

I

1790

ACIDE FLUORHYDRIQUE contenant plus de 85% de fluorure d’hydrogène

8

CT1

8
+ 6.1

20 litres

50

C/D

I

1790

ACIDE FLUORHYDRIQUE contenant plus de 60% de fluorure d’hydrogène mais pas plus de 85% de fluorure d’hydrogène

8

CT1

8
+ 6.1

20 litres

50

C/D

II

1790

ACIDE FLUORHYDRIQUE contenant au plus 60% de fluorure d’hydrogène

8

CT1

8
+ 6.1

333 litres

3

E

III

1791

HYPOCHLORITE EN SOLUTION

8

C9

8

1000 litres

1

E

0 litre

II

1802

ACIDE PERCHLORIQUE contenant au plus 50% (masse) d’acide

8

CO1

8
+ 5.1

333 litres

3

E

II

1803

ACIDE PHÉNOLSULFONIQUE LIQUIDE

8

C3

8

333 litres

3

E

III

1805

ACIDE PHOSPHORIQUE EN SOLUTION

8

C1

8

1000 litres

1

E

II

1807

ANHYDRIDE PHOSPHORIQUE (PENTOXYDE DE PHOSPHORE)

8

C2

8

333 kg

3

E

II

1811

HYDROGÉNODIFLUORURE DE POTASSIUM, SOLIDE

8

CT2

8
+ 6.1

333 kg

3

E

II

1813

HYDROXYDE DE POTASSIUM SOLIDE

8

C6

8

333 kg

3

E

II

1814

HYDROXYDE DE POTASSIUM EN SOLUTION

8

C5

8

333 litres

3

E

0 litre

III

1814

HYDROXYDE DE POTASSIUM EN SOLUTION

8

C5

8

1000 litres

1

E

0 litre

II

1823

HYDROXYDE DE SODIUM SOLIDE

8

C6

8

333 kg

3

E

0 litre

II

1824

HYDROXYDE DE SODIUM EN SOLUTION

8

C5

8

333 litres

3

E

0 litre

II

1830

ACIDE SULFURIQUE contenant plus de 51% d’acide

8

C1

8

333 litres

3

E

0 litre

1845

Dioxyde de carbone solide
(Anhydride carbonique, Neige carbonique)

9

M11

n’est pas soumis aux prescriptions de l’ADR / de l’OCM

II

1846

TÉTRACHLORURE DE CARBONE

6.1

T1

6.1

333 litres

3

D/E

0 litre

II

1849

SULFURE DE SODIUM HYDRATÉ contenant au moins
30% d’eau

8

C6

8

333 kg

3

E

III

1863

CARBURÉACTEUR

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

0 litre

II

1866

RÉSINE EN SOLUTION, inflammable (pression de vapeur à 50 °C supérieure à 110 kPa)

3

F1

3

333 litres

3

D/E

III

1872

DIOXYDE DE PLOMB

5.1

O2

5.1

1000 kg

1

E

I

1873

ACIDE PERCHLORIQUE contenant plus de 50% (masse)
mais au maximum 72% (masse) d’acide

5.1

OC1

5.1
+ 8

20 litres

50

B/E

II

1885

BENZIDINE

6.1

T2

6.1

333 kg

3

D/E

III

1888

CHLOROFORME

6.1

T1

6.1

333 litres

3

E

0 litre

III

1897

TÉTRACHLORÉTHYLÈNE

6.1

T1

6.1

333 litres

3

E

0 litre

I

1903

DÉSINFECTANT LIQUIDE CORROSIF, N.S.A.

8

C9

8

20 litres

50

E

0 litre

II

1903

DÉSINFECTANT LIQUIDE CORROSIF, N.S.A.

8

C9

8

333 litres

3

E

0 litre

III

1903

DÉSINFECTANT LIQUIDE CORROSIF, N.S.A.

8

C9

8

1000 litres

1

E

0 litre

1910

Oxyde de calcium

8

C6

n’est pas soumis aux prescriptions de l’ADR / de l’OCM

1912

CHLORURE DE MÉTHYLE ET CHLORURE DE MÉTHYLÈNE EN MÉLANGE

2

2F

2.1

333 kg

3

B/D

III

1942

NITRATE D’AMMONIUM contenant au plus 0,2% de matières combustibles, y compris les matières organiques exprimées en équivalent carbone, à l’exclusion de toute autre matière

5.1

O2

5.1

1000 kg

1

E

III

1944

ALLUMETTES DE SÛRETÉ (à frottoir, en carnets ou pochettes)

4.1

F1

4.1

illimité

E

1950

AÉROSOLS asphyxiants

2

5A

2.2

1000 kg

1

E

1950

AÉROSOLS corrosifs

2

5C

2.2
+ 8

20 kg

50

E

1950

AÉROSOLS corrosifs, comburants

2

5CO

2.2
+ 5.1
+ 8

20 kg

50

E

1950

AÉROSOLS inflammables

2

5F

2.1

333 kg

3

D

1950

AÉROSOLS inflammables, corrosifs

2

5FC

2.1
+ 8

20 kg

50

D

1950

AÉROSOLS comburants

2

5O

2.2
+ 5.1

1000 kg

1

E

1950

AÉROSOLS toxiques

2

5T

2.2
+ 6.1

20 kg

50

D

1950

AÉROSOLS toxiques, corrosifs

2

5TC

2.2
+ 6.1
+ 8

20 kg

50

D

1950

AÉROSOLS toxiques, inflammables

2

5TF

2.1
+ 6.1

20 kg

50

D

1950

AÉROSOLS toxiques, inflammables, corrosifs

2

5TFC

2.1
+ 6.1
+ 8

20 kg

50

D

1950

AÉROSOLS toxiques, comburants

2

5TO

2.2
+ 5.1
+ 6.1

20 kg

50

D

1950

AÉROSOLS toxiques, comburants, corrosifs

2

5TOC

2.2
+ 5.1
+ 6.1
+ 8

20 kg

50

D

1954

GAZ COMPRIMÉ INFLAMMABLE, N.S.A.

2

1F

2.1

333 litres

3

B/D

1956

GAZ COMPRIMÉ, N.S.A.

2

1A

2.2

1000 litres

1

E

1965

HYDROCARBURES GAZEUX EN MÉLANGE LIQUÉFIÉ,
N.S.A. comme mélange A, A01, A02, A0, A1, B1, B2, B ou C

2

2F

2.1

333 kg

3

B/D

1971

MÉTHANE COMPRIMÉ ou GAZ NATUREL
(à haute teneur en méthane) COMPRIMÉ

2

1F

2.1

333 litres

3

B/D

1974

BROMOCHLORODIFLUOROMÉTHANE
(GAZ RÉFRIGÉRANT R 12B1)

2

2A

2.2

1000 kg

1

C/E

1977

AZOTE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ

2

3A

2.2

1000 kg

1

C/E

1978

PROPANE

2

2F

2.1

333 kg

3

B/D

I

1986

ALCOOLS INFLAMMABLES, TOXIQUES, N.S.A.

3

FT1

3
+ 6.1

20 litres

50

C/E

0 litre

II

1986

ALCOOLS INFLAMMABLES, TOXIQUES, N.S.A.

3

FT1

3
+ 6.1

333 litres

3

D/E

0 litre

III

1986

ALCOOLS INFLAMMABLES, TOXIQUES, N.S.A.

3

FT1

3
+ 6.1

1000 litres

1

D/E

0 litre

III

1987

ALCOOLS, N.S.A.

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

0 litre

I

1992

LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, N.S.A.

3

FT1

3
+ 6.1

20 litres

50

C/E

0 litre

II

1992

LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, N.S.A.

3

FT1

3
+ 6.1

333 litres

3

D/E

0 litre

III

1992

LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, N.S.A.

3

FT1

3
+ 6.1

1000 litres

1

D/E

0 litre

I

1993

LIQUIDE INFLAMMABLE, N.S.A.

3

F1

3

20 litres

50

D/E

0 litre

II

1993

LIQUIDE INFLAMMABLE, N.S.A.

3

F1

3

333 litres

3

D/E

0 litre

III

1993

LIQUIDE INFLAMMABLE, N.S.A.

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

0 litre

II

2014

PEROXYDE D’HYDROGÈNE EN SOLUTION AQUEUSE contenant au moins 20%mais au maximum 60% de peroxyde d’hydrogène (stabilisée selon les besoins)

5.1

OC1

5.1
+ 8

333 litres

3

E

0 litre

II

2026

COMPOSÉ PHÉNYLMERCURIQUE, N.S.A.

6.1

T3

6.1

333 kg

3

D/E

I

2031

ACIDE NITRIQUE, à l’exclusion de l’acide nitrique fumant rouge, contenant plus de 70% d’acide nitrique

8

CO1

8
+ 5.1

20 litres

50

E

0 litre

II

2031

ACIDE NITRIQUE, à l’exclusion de l’acide nitrique fumant rouge, contenant au moins 65% mais au plus 70% d’acide nitrique

8

CO1

8
+ 5.1

333 litres

3

E

0 litre

II

2031

ACIDE NITRIQUE, à l’exclusion de l’acide nitrique fumant rouge, contenant moins de 65% d’acide nitrique

8

C1

8

333 litres

3

E

0 litre

I

2032

ACIDE NITRIQUE FUMANT ROUGE

8

COT

8 + 5.1
+ 6.1

20 litres

50

C/D

0 litre

2037

RÉCIPIENTS DE FAIBLE CAPACITÉ CONTENANT DU GAZ (CARTOUCHES À GAZ) sans dispositif de détente, non rechargeables

2

5F

2.1

333 litres

3

D

I

2059

NITROCELLULOSE EN SOLUTION INFLAMMABLE contenant au plus 12,6% (rapporté à la masse sèche) d’azote et 55% de nitro­cellulose

3

D

3

20 litres

50

B

III

2077

alpha-NAPHTYLAMINE

6.1

T2

6.1

333 kg

3

E

II

2078

DIISOCYANATE DE TOLUÈNE

6.1

T1

6.1

333 litres

3

D/E

0 litre

II

2079

DIÉTHYLÈNETRIAMINE

8

C7

8

333 litres

3

E

0 litre

2187

DIOXYDE DE CARBONE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ

2

3A

2.2

1000 kg

1

C/E

II

2206

ISOCYANATES TOXIQUES, N.S.A. ou ISOCYANATE
TOXIQUE EN SOLUTION, N.S.A.

6.1

T1

6.1

333 litres

3

D/E

III

2206

ISOCYANATES TOXIQUES, N.S.A. ou ISOCYANATE
TOXIQUE EN SOLUTION, N.S.A.

6.1

T1

6.1

333 litres

3

E

III

2208

HYPOCHLORITE DE CALCIUM EN MÉLANGE SEC,
contenant plus de 10% mais 39% au maximum de chlore actif

5.1

O2

5.1

1000 kg

1

E

0 kg

III

2209

FORMALDÉHYDE EN SOLUTION contenant au moins 25%
de formaldéhyde

8

C9

8

1000 litres

1

E

0 litre

III

2254

ALLUMETTES-TISONS

4.1

F1

4.1

illimité

E

II

2259

TRIÉTHYLÈNETÉTRAMINE

8

C7

8

333 litres

3

E

0 litre

III

2289

ISOPHORONEDIAMINE

8

C7

8

1000 litres

1

E

0 litre

II

2296

MÉTHYLCYCLOHEXANE

3

F1

3

333 litres

3

D/E

III

2310

PENTANEDIONE-2,4

3

FT1

3
+ 6.1

1000 litres

1

D/E

III

2319

HYDROCARBURES TERPENIQUES, N.S.A.

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

III

2320

TÉTRAÉTHYLÈNEPENTAMINE

8

C7

8

1000 litres

1

E

0 litre

III

2327

TRIMÉTHYLHEXAMÉTHYLÈNEDIAMINES

8

C7

8

1000 litres

1

E

I

2401

PIPÉRIDINE

8

CF1

8
+ 3

20 litres

50

D/E

III

2431

ANISIDINES

6.1

T1

6.1

333 litres

3

E

II

2465

ACIDE DICHLOROISOCYANURIQUE SEC ou SELS
DE L’ACIDE DICHLOROISOCYANURIQUE

5.1

O2

5.1

333 kg

3

E

0 kg

III

2491

ÉTHANOLAMINE ou ÉTHANOLAMINE EN SOLUTION

8

C7

8

1000 litres

1

E

0 litre

I

2570

COMPOSÉ DU CADMIUM

6.1

T5

6.1

20 kg

50

C/E

II

2570

COMPOSÉ DU CADMIUM

6.1

T5

6.1

333 kg

3

D/E

III

2570

COMPOSÉ DU CADMIUM

6.1

T5

6.1

333 kg

3

E

III

2582

CHLORURE DE FER III EN SOLUTION

8

C1

8

1000 litres

1

E

II

2587

BENZOQUINONE

6.1

T2

6.1

333 kg

3

D/E

III

2623

ALLUME-FEU SOLIDES imprégnés de liquide inflammable

4.1

F1

4.1

illimité

E

III

2672

AMMONIAC EN SOLUTION aqueuse de densité relative comprise entre 0,880 et 0,957 à 15 °C contenant plus de 10% mais pas plus
de 35% d’ammoniac

8

C5

8

1000 litres

1

E

0 litre

III

2693

HYDROGÉNOSULFITES EN SOLUTION AQUEUSE, N.S.A.

8

C1

8

1000 litres

1

E

III

2728

NITRATE DE ZIRCONIUM

5.1

O2

5.1

1000 kg

1

E

I

2734

AMINES LIQUIDES CORROSIVES, INFLAMMABLES, N.S.A. ou POLYAMINES LIQUIDES CORROSIVES, INFLAMMABLES, N.S.A.

8

CF1

8
+ 3

20 litres

50

D/E

II

2734

AMINES LIQUIDES CORROSIVES, INFLAMMABLES, N.S.A. ou POLYAMINES LIQUIDES CORROSIVES, INFLAMMABLES, N.S.A.

8

CF1

8
+ 3

333 litres

3

D/E

I

2735

AMINES LIQUIDES CORROSIVES, N.S.A. ou POLYAMINES LIQUIDES CORROSIVES, N.S.A.

8

C7

8

20 litres

50

E

0 litre

II

2735

AMINES LIQUIDES CORROSIVES, N.S.A. ou POLYAMINES LIQUIDES CORROSIVES, N.S.A.

8

C7

8

333 litres

3

E

0 litre

III

2735

AMINES LIQUIDES CORROSIVES, N.S.A. ou POLYAMINES LIQUIDES CORROSIVES, N.S.A.

8

C7

8

1000 litres

1

E

0 litre

I

2783

PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ SOLIDE TOXIQUE

6.1

T7

6.1

20 kg

50

C/E

II

2783

PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ SOLIDE TOXIQUE

6.1

T7

6.1

333 kg

3

D/E

III

2783

PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ SOLIDE TOXIQUE

6.1

T7

6.1

333 kg

3

E

II

2789

ACIDE ACÉTIQUE GLACIAL ou ACIDE ACÉTIQUE EN SOLUTION contenant plus de 80% (masse) d’acide

8

CF1

8
+ 3

333 litres

3

D/E

II

2790

ACIDE ACÉTIQUE EN SOLUTION contenant au moins 50%
et au plus 80% (masse) d’acide

8

C3

8

333 litres

3

E

III

2790

ACIDE ACÉTIQUE EN SOLUTION contenant plus de 10%
et moins de 50% (masse) d’acide

8

C3

8

1000 litres

1

E

2794

ACCUMULATEURS électriques REMPLIS D’ÉLECTROLYTE LIQUIDE ACIDE

8

C11

8

1000 kg

1

E

2795

ACCUMULATEURS électriques REMPLIS D’ÉLECTROLYTE LIQUIDE ALCALIN

8

C11

8

1000 kg

1

E

II

2796

ACIDE SULFURIQUE contenant au plus 51% d’acide ou ÉLECTROLYTE ACIDE POUR ACCUMULATEURS

8

C1

8

333 litres

3

E

0 litre

2800

ACCUMULATEURS électriques INVERSABLES REMPLIS D’ÉLECTROLYTE LIQUIDE

8

C11

8

1000 kg

1

E

I

2810

LIQUIDE ORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A.

6.1

T1

6.1

20 litres

50

C/E

0 litre

II

2810

LIQUIDE ORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A.

6.1

T1

6.1

333 litres

3

D/E

0 litre

III

2810

LIQUIDE ORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A.

6.1

T1

6.1

333 litres

3

E

0 litre

I

2811

SOLIDE ORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A.

6.1

T2

6.1

20 kg

50

C/E

II

2811

SOLIDE ORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A.

6.1

T2

6.1

333 kg

3

D/E

III

2811

SOLIDE ORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A.

6.1

T2

6.1

333 kg

3

E

2814

MATIÈRE INFECTIEUSE POUR L’HOMME

6.2

I1

6.2

0 kg/L

pas applicable

(-)

II

2817

DIFLUORURE ACIDE D’AMMONIUM EN SOLUTION

8

CT1

8
+ 6.1

333 litres

3

E

III

2817

DIFLUORURE ACIDE D’AMMONIUM EN SOLUTION

8

CT1

8
+ 6.1

1000 litres

1

E

II

2837

HYDROGÉNOSULFATES EN SOLUTION AQUEUSE

8

C1

8

333 litres

3

E

II

2859

MÉTAVANADATE D’AMMONIUM

6.1

T5

6.1

333 kg

3

D/E

III

2876

RÉSORCINOL

6.1

T2

6.1

333 kg

3

E

II

2880

HYPOCHLORITE DE CALCIUM HYDRATÉ ou HYPOCHLORITE DE CALCIUM EN MÉLANGE HYDRATÉ
avec au moins 5,5% mais au plus 16% d’eau

5.1

O2

5.1

333 kg

3

E

2909

MATIÈRES RADIOACTIVES, OBJETS MANUFACTURÉS
EN URANIUM NATUREL ou EN URANIUM APPAUVRI
ou EN THORIUM NATUREL, EN COLIS EXCEPTÉ

7

illimité

(-)

2910

MATIÈRES RADIOACTIVES, QUANTITÉS LIMITÉES
EN COLIS EXCEPTÉ

7

illimité

(-)

2911

MATIÈRES RADIOACTIVES, APPAREILS ou OBJETS
EN COLIS EXCEPTÉ

7

illimité

(-)

II

2920

LIQUIDE CORROSIF, INFLAMMABLE, N.S.A.

8

CF1

8
+ 3

333 litres

3

D/E

I

2922

LIQUIDE CORROSIF, TOXIQUE, N.S.A.

8

CT1

8
+ 6.1

20 litres

50

C/D

0 litre

II

2922

LIQUIDE CORROSIF, TOXIQUE, N.S.A.

8

CT1

8
+ 6.1

333 litres

3

E

0 litre

III

2922

LIQUIDE CORROSIF, TOXIQUE, N.S.A.

8

CT1

8
+ 6.1

1000 litres

1

E

0 litre

III

2923

SOLIDE CORROSIF, TOXIQUE, N.S.A.

8

CT2

8
+ 6.1

1000 kg

1

E

III

2924

LIQUIDE INFLAMMABLE, CORROSIF, N.S.A.

3

FC

3
+ 8

1000 litres

1

D/E

0 litre

I

2929

LIQUIDE ORGANIQUE TOXIQUE, INFLAMMABLE, N.S.A.

6.1

TF1

6.1
+ 3

20 litres

50

C/D

0 litre

II

2929

LIQUIDE ORGANIQUE TOXIQUE, INFLAMMABLE, N.S.A.

6.1

TF1

6.1
+ 3

333 litres

3

D/E

0 litre

III

2984

PEROXYDE D’HYDROGÈNE EN SOLUTION AQUEUSE contenant au minimum 8%, mais moins de 20% de peroxyde d’hydrogène (stabilisée selon les besoins)

5.1

O1

5.1

1000 litres

1

E

0 litre

2990

ENGINS DE SAUVETAGE AUTOGONFLABLES

9

M5

9

1000 kg

1

E

I

2992

CARBAMATE PESTICIDE LIQUIDE, TOXIQUE

6.1

T6

6.1

20 litres

50

C/E

II

2992

CARBAMATE PESTICIDE LIQUIDE, TOXIQUE

6.1

T6

6.1

333 litres

3

D/E

III

2992

CARBAMATE PESTICIDE LIQUIDE, TOXIQUE

6.1

T6

6.1

333 litres

3

E

3028

ACCUMULATEURS électriques SECS CONTENANT
DE L’HYDROXYDE DE POTASSIUM SOLIDE

8

C11

8

1000 kg

1

E

II

3066

PEINTURES (y compris peintures, laques, émaux, couleurs,
shellac, vernis, cirages, encaustiques, enduits d’apprêt et bases liquides pour laques), ou MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES (y compris solvants et diluants pour peintures)

8

C9

8

333 litres

3

E

III

3066

PEINTURES (y compris peintures, laques, émaux, couleurs,
shellac, vernis, cirages, encaustiques, enduits d’apprêt et bases liquides pour laques), ou MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES (y compris solvants et diluants pour peintures)

8

C9

8

1000 litres

1

E

3072

ENGINS DE SAUVETAGE NON AUTOGONFLABLES
contenant des marchandises dangereuses comme équipement

9

M5

9

1000 kg

1

E

III

3077

MATIÈRE DANGEREUSE DU POINT DE VUE DE L’ENVIRONNEMENT, SOLIDE, N.S.A.

9

M7

9

1000 kg

1

(-)

0 kg

III

3082

MATIÈRE DANGEREUSE DU POINT DE VUE DE L’ENVIRONNEMENT, LIQUIDE, N.S.A.

9

M6

9

1000 litres

1

(-)

0 litre

I

3085

SOLIDE COMBURANT, CORROSIF, N.S.A.

5.1

OC2

5.1
+ 8

20 kg

50

E

II

3085

SOLIDE COMBURANT, CORROSIF, N.S.A.

5.1

OC2

5.1
+ 8

333 kg

3

E

III

3085

SOLIDE COMBURANT, CORROSIF, N.S.A.

5.1

OC2

5.1
+ 8

1000 kg

1

E

I

3086

SOLIDE TOXIQUE, COMBURANT, N.S.A.

6.1

TO2

6.1
+ 5.1

20 kg

50

C/E

II

3086

SOLIDE TOXIQUE, COMBURANT, N.S.A.

6.1

TO2

6.1
+ 5.1

333 kg

3

D/E

II

3088

SOLIDE ORGANIQUE AUTO ÉCHAUFFANT, N.S.A.

4.2

S2

4.2

333 kg

3

D/E

III

3088

SOLIDE ORGANIQUE AUTO ÉCHAUFFANT, N.S.A.

4.2

S2

4.2

1000 kg

1

E

3090

PILES AU LITHIUM MÉTAL (y compris les piles à alliage
de lithium)

9

M4

9A

333 kg

3

E

3091

PILES AU LITHIUM MÉTAL CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT ou PILES AU LITHIUM MÉTAL EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT (y compris les piles à alliage de lithium)

9

M4

9A

333 kg

3

E

3103

PEROXYDE ORGANIQUE DE TYPE C, LIQUIDE

5.2

P1

5.2

20 litres

50

D

3105

PEROXYDE ORGANIQUE DE TYPE D, LIQUIDE

5.2

P1

5.2

333 litres

3

D

3106

PEROXYDE ORGANIQUE DE TYPE D, SOLIDE

5.2

P1

5.2

333 kg

3

D

3107

PEROXYDE ORGANIQUE DE TYPE E, LIQUIDE

5.2

P1

5.2

333 litres

3

D

3108

PEROXYDE ORGANIQUE DE TYPE E, SOLIDE

5.2

P1

5.2

333 kg

3

D

3109

PEROXYDE ORGANIQUE DE TYPE F, LIQUIDE

5.2

P1

5.2

333 litres

3

D

0 litre

I

3134

SOLIDE HYDRORÉACTIF, TOXIQUE, N.S.A.

4.3

WT2

4.3
+ 6.1

0 kg

pas applicable

E

II

3134

SOLIDE HYDRORÉACTIF, TOXIQUE, N.S.A.

4.3

WT2

4.3
+ 6.1

0 kg

pas applicable

D/E

III

3134

SOLIDE HYDRORÉACTIF, TOXIQUE, N.S.A.

4.3

WT2

4.3
+ 6.1

0 kg

pas applicable

E

I

3139

LIQUIDE COMBURANT, N.S.A.

5.1

O1

5.1

20 litres

50

E

II

3139

LIQUIDE COMBURANT, N.S.A.

5.1

O1

5.1

333 litres

3

E

III

3139

LIQUIDE COMBURANT, N.S.A.

5.1

O1

5.1

1000 litres

1

E

I

3143

COLORANT SOLIDE TOXIQUE, N.S.A. ou MATIÈRE INTERMÉDIAIRE SOLIDE POUR COLORANT, TOXIQUE, N.S.A.

6.1

T2

6.1

20 kg

50

C/E

II

3143

COLORANT SOLIDE TOXIQUE, N.S.A. ou MATIÈRE INTERMÉDIAIRE SOLIDE POUR COLORANT, TOXIQUE, N.S.A.

6.1

T2

6.1

333 kg

3

D/E

III

3143

COLORANT SOLIDE TOXIQUE, N.S.A. ou MATIÈRE INTERMÉDIAIRE SOLIDE POUR COLORANT, TOXIQUE, N.S.A.

6.1

T2

6.1

333 kg

3

E

II

3149

PEROXYDE D’HYDROGÈNE ET ACIDE PEROXYACÉTIQUE EN MÉLANGE avec acide(s), eau et au plus 5% d’acide peroxyacétique, STABILISÉ

5.1

OC1

5.1
+ 8

333 litres

3

E

3159

TÉTRAFLUORO-1,1,1,2 ÉTHANE (GAZ RÉFRIGÉRANT R 134A)

2

2A

2.2

1000 kg

1

C/E

3161

GAZ LIQUÉFIÉ INFLAMMABLE, N.S.A.

2

2F

2.1

333 kg

3

B/D

3164

OBJETS SOUS PRESSION PNEUMATIQUE ou HYDRAULIQUE (contenant un gaz non inflammable)

2

6A

2.2

1000 kg

1

E

3166

VÉHICULE À PROPULSION PAR GAZ INFLAMMABLE ou VÉHICULE À PROPULSION PAR LIQUIDE INFLAMMABLE ou VÉHICULE À PROPULSION PAR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU GAZ INFLAMMABLE ou VÉHICULE À PROPULSION PAR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE

9

M11

EXEMPTÉ conformément aux ch. 1301, let. c, et 1401, let. a

3171

APPAREIL MÛ PAR ACCUMULATEURS ou VÉHICULE MÛ PAR ACCUMULATEURS

9

M11

EXEMPTÉ conformément au ch. 1501, let. a

II

3175

SOLIDES ou mélanges de solides CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE ayant un point d’éclair inférieur ou égal à 60 °C (tels que préparations et déchets), N.S.A.

4.1

F1

4.1

333 kg

3

E

II

3214

PERMANGANATES INORGANIQUES EN SOLUTION AQUEUSE, N.S.A.

5.1

O1

5.1

333 litres

3

E

3235

LIQUIDE AUTORÉACTIF DU TYPE D, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURE

4.1

SR2

4.1

20 litres

50

D

3236

SOLIDE AUTORÉACTIF DU TYPE D, AVEC RÉGULATION
DE TEMPÉRATURE

4.1

SR2

4.1

20 kg

50

D

II

3248

MÉDICAMENT LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, N.S.A.

3

FT1

3
+ 6.1

333 litres

3

D/E

III

3248

MÉDICAMENT LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, N.S.A.

3

FT1

3
+ 6.1

1000 litres

1

D/E

II

3249

MÉDICAMENT SOLIDE TOXIQUE, N.S.A.

6.1

T2

6.1

333 kg

3

D/E

III

3249

MÉDICAMENT SOLIDE TOXIQUE, N.S.A.

6.1

T2

6.1

333 kg

3

E

III

3253

TRIOXOSILICATE DE DISODIUM

8

C6

8

1000 kg

1

E

I

3259

AMINES SOLIDES CORROSIVES, N.S.A. ou POLYAMINES SOLIDES CORROSIVES, N.S.A.

8

C8

8

20 kg

50

E

II

3259

AMINES SOLIDES CORROSIVES, N.S.A. ou POLYAMINES SOLIDES CORROSIVES, N.S.A.

8

C8

8

333 kg

3

E

III

3259

AMINES SOLIDES CORROSIVES, N.S.A. ou POLYAMINES SOLIDES CORROSIVES, N.S.A.

8

C8

8

1000 kg

1

E

III

3260

SOLIDE INORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A.

8

C2

8

1000 kg

1

E

I

3261

SOLIDE ORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A.

8

C4

8

20 kg

50

E

II

3261

SOLIDE ORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A.

8

C4

8

333 kg

3

E

III

3261

SOLIDE ORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A.

8

C4

8

1000 kg

1

E

I

3262

SOLIDE INORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A.

8

C6

8

20 kg

50

E

II

3262

SOLIDE INORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A.

8

C6

8

333 kg

3

E

III

3262

SOLIDE INORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A.

8

C6

8

1000 kg

1

E

I

3263

SOLIDE ORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A.

8

C8

8

20 kg

50

E

II

3263

SOLIDE ORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A.

8

C8

8

333 kg

3

E

III

3263

SOLIDE ORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A.

8

C8

8

1000 kg

1

E

I

3264

LIQUIDE INORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A.

8

C1

8

20 litres

50

E

0 litre

II

3264

LIQUIDE INORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A.

8

C1

8

333 litres

3

E

0 litre

III

3264

LIQUIDE INORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A.

8

C1

8

1000 litres

1

E

0 litre

I

3265

LIQUIDE ORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A.

8

C3

8

20 litres

50

E

0 litre

II

3265

LIQUIDE ORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A.

8

C3

8

333 litres

3

E

0 litre

III

3265

LIQUIDE ORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A.

8

C3

8

1000 litres

1

E

0 litre

I

3266

LIQUIDE INORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A.

8

C5

8

20 litres

50

E

0 litre

II

3266

LIQUIDE INORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A.

8

C5

8

333 litres

3

E

0 litre

III

3266

LIQUIDE INORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A.

8

C5

8

1000 litres

1

E

0 litre

I

3267

LIQUIDE ORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A.

8

C7

8

20 litres

50

E

0 litre

II

3267

LIQUIDE ORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A.

8

C7

8

333 litres

3

E

0 litre

III

3267

LIQUIDE ORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A.

8

C7

8

1000 litres

1

E

0 litre

II

3269

TROUSSES DE RÉSINE POLYESTER, constituant de base liquide

3

F3

3

333 litres

3

E

III

3269

TROUSSES DE RÉSINE POLYESTER, constituant de base liquide

3

F3

3

1000 litres

1

E

II

3271

ÉTHERS, N.S.A.

3

F1

3

333 litres

3

D/E

0 litre

I

3278

COMPOSÉ ORGANOPHOSPHORÉ LIQUIDE TOXIQUE, N.S.A.

6.1

T1

6.1

20 litres

50

C/E

II

3278

COMPOSÉ ORGANOPHOSPHORÉ LIQUIDE TOXIQUE, N.S.A.

6.1

T1

6.1

333 litres

3

D/E

II

3284

COMPOSÉ DU TELLURE, N.S.A.

6.1

T5

6.1

333 kg

3

D/E

III

3287

LIQUIDE INORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A.

6.1

T4

6.1

333 litres

3

E

0 litre

I

3288

SOLIDE INORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A.

6.1

T5

6.1

20 kg

50

C/E

0 kg

II

3288

SOLIDE INORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A.

6.1

T5

6.1

333 kg

3

D/E

0 kg

III

3288

SOLIDE INORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A.

6.1

T5

6.1

333 kg

3

E

0 kg

I

3289

LIQUIDE INORGANIQUE TOXIQUE, CORROSIF, N.S.A.

6.1

TC3

6.1
+ 8

20 litres

50

C/E

0 litre

II

3289

LIQUIDE INORGANIQUE TOXIQUE, CORROSIF, N.S.A.

6.1

TC3

6.1
+ 8

333 litres

3

D/E

0 litre

II

3290

SOLIDE INORGANIQUE TOXIQUE, CORROSIF, N.S.A.

6.1

TC4

6.1 + 8

333 kg

3

D/E

3291

DÉCHET D’HÔPITAL NON SPÉCIFIÉ, N.S.A. ou DÉCHET (BIO)MÉDICAL, N.S.A. ou DÉCHET MÉDICAL RÉGLEMENTÉ, N.S.A.

6.2

I3

6.2

333 kg

3

(-)

II

3295

HYDROCARBURES LIQUIDES, N.S.A.
(pression de vapeur à 50 °C supérieure à 110 kPa)

3

F1

3

333 litres

3

D/E

0 litre

3316

TROUSSE CHIMIQUE ou TROUSSE DE PREMIERS SECOURS

9

M11

9

333 kg

3

E

0 kg

3334

Matière liquide réglementée pour l’aviation n.s.a.

9

M11

n’est pas soumis aux prescriptions de l’ADR / de l’OCM

3340

GAZ RÉFRIGÉRANT R 407C (difluorométhane, pentafluoréthane et tétrafluoro-1,1,1,2 éthane, en mélange zéotropique avec environ 23 % de difluorométhane et 25 % de pentafluoréthane)

2

2A

2.2

1000 kg

1

C/E

3356

GÉNÉRATEUR CHIMIQUE D’OXYGÈNE

5.1

O3

5.1

333 kg

3

E

3363

MARCHANDISES DANGEREUSES CONTENUES DANS DES OBJETS ou MARCHANDISES DANGEREUSES CONTENUES DANS DES MACHINES ou MARCHANDISES DANGEREUSES CONTENUES DANS DES APPAREILS

9

M11

EXEMPTÉES conformément au ch. 1201, let. a

3373

MATIÈRE BIOLOGIQUE, CATÉGORIE B

6.2

I4

6.2

0 kg/L

pas appli-cable

(-)

III

3378

CARBONATE DE SODIUM PEROXYHYDRATÉ

5.1

O2

5.1

1000 kg

1

E

I

3465

COMPOSÉ ORGANIQUE DE L’ARSENIC, SOLIDE, N.S.A.

6.1

T3

6.1

20 kg

50

C/E

II

3465

COMPOSÉ ORGANIQUE DE L’ARSENIC, SOLIDE, N.S.A.

6.1

T3

6.1

333 kg

3

D/E

III

3465

COMPOSÉ ORGANIQUE DE L’ARSENIC, SOLIDE, N.S.A.

6.1

T3

6.1

333 kg

3

E

I

3469

PEINTURES, INFLAMMABLES, CORROSIVES (y compris peintures, laques, émaux, couleurs, shellac, vernis, cirages, encaustiques, enduits d’apprêt et bases liquides pour laques) ou MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES, INFLAMMABLES, CORROSIVES (y compris solvants et diluants pour peintures)

3

FC

3
+ 8

20 litres

50

C/E

II

3469

PEINTURES, INFLAMMABLES, CORROSIVES (y compris peintures, laques, émaux, couleurs, shellac, vernis, cirages, encaustiques, enduits d’apprêt et bases liquides pour laques) ou MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES, INFLAMMABLES, CORROSIVES (y compris solvants et diluants pour peintures)

3

FC

3
+ 8

333 litres

3

D/E

III

3469

PEINTURES, INFLAMMABLES, CORROSIVES (y compris peintures, laques, émaux, couleurs, shellac, vernis, cirages, encaustiques, enduits d’apprêt et bases liquides pour laques) ou MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES, INFLAMMABLES, CORROSIVES (y compris solvants et diluants pour peintures)

3

FC

3
+ 8

1000 litres

1

D/E

II

3470

PEINTURES, CORROSIVES, INFLAMMABLES (y compris peintures, laques, émaux, couleurs, shellac, vernis, cirages, encaustiques, enduits d’apprêt et bases liquides pour laques) ou MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES, CORROSIVES, INFLAMMABLES (y compris solvants et diluants pour peintures)

8

CF1

8
+ 3

333 litres

3

D/E

3473

CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE ou CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT ou CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT contenant des liquides inflammables

3

F3

3

1000 kg

1

E

3480

PILES AU LITHIUM IONIQUE (y compris les piles au lithium ionique à membrane polymère)

9

M4

9A

333 kg

3

E

3481

PILES AU LITHIUM IONIQUE CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT ou PILES AU LITHIUM IONIQUE EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT (y compris les piles au lithium ionique à membrane polymère)

9

M4

9A

333 kg

3

E

II

3487

HYPOCHLORITE DE CALCIUM HYDRATÉ, CORROSIF ou HYPOCHLORITE DE CALCIUM EN MÉLANGE HYDRATÉ, CORROSIF avec au moins 5,5% mais au plus 16% d’eau

5.1

OC2

5.1
+ 8

333 kg

3

E

0 kg

III

3495

IODE

8

CT2

8
+ 6.1

1000 litres

1

E

3496

Piles au nickel-hydrure métallique

9

M11

n’est pas soumis aux prescriptions de l’ADR / de l’OCM

3506

MERCURE CONTENU DANS DES OBJETS MANUFACTURÉS

8

CT3

8
+ 6.1

1000 kg

1

E

3528

MOTEUR À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT AU LIQUIDE INFLAMMABLE ou MOTEUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE ou MACHINE À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT AU LIQUIDE INFLAMMABLE ou MACHINE PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE

3

F3

3

EXEMPTÉ conformément au ch. 1201, let. a

3529

MOTEUR À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT AU GAZ INFLAMMABLE ou MOTEUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU GAZ INFLAMMABLE ou MACHINE À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT AU GAZ INFLAMMABLE ou MACHINE PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU GAZ INFLAMMABLE

2

6F

2.1

EXEMPTÉ conformément au ch. 1201, let. a

3530

MOTEUR À COMBUSTION INTERNE ou MACHINE À COMBUSTION INTERNE

9

M11

9

EXEMPTÉ conformément au ch. 1201, let. A

3537

OBJETS CONTENANT DU GAZ INFLAMMABLE, N.S.A.

2

6F

voir
ADR
5.2.2.
1.12

illimité

E

3540

OBJETS CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE, N.S.A.

3

F3

voir
ADR
5.2.2.
1.12

illimité

E

3548

OBJETS CONTENANT DES MARCHANDISES DANGEREUSES DIVERSES, N.S.A.

9

M11

voir
ADR
5.2.2.
1.12

illimité

E

3549

DÉCHETS MÉDICAUX INFECTIEUX POUR L’HOMME, CATÉGORIE A, solides ou DÉCHETS MÉDICAUX INFECTIEUX POUR LES ANIMAUX uniquement, CATÉGORIE A, solides

6.2

I3

6.2

0 kg

pas appli­cable

(-)

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