AS 2025 392

AS 2025 392 (OAdd)

Préambule

L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires,

vu l’art. 11 de l’ordonnance du 25 novembre 2013 sur les additifs¹,

arrête:

I

Les annexes 1a, 2 et 3, partie B, de l’ordonnance du 25 novembre 2013 sur les additifs sont modifiées.²

II

La présente ordonnance entre en vigueur le 1^er juillet 2025.

2 juin 2025

Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires: Hans Wyss