preparatory:AB 182681

Wortprotokoll

Monsieur Recordon l'a bien exprimé: il est vrai que le triclosan comporte des effets bénéfiques tout comme il comporte, à l'instar de toute substance chimique, des dangers pour l'environnement et la santé, notamment lorsque l'absorption et l'exposition sont trop importantes. Il est vrai également que le triclosan est classé comme perturbateur endocrinien potentiel. Nous n'avons pas affaire à un produit sans conséquence.

Monsieur Recordon, vous avez effectivement bien compris la réponse du Conseil fédéral. Des évolutions relativement marquantes sont en cours. Même si la concentration maximale du triclosan a jusqu'ici toujours été relativement basse et son utilisation limitée à des domaines bien spécifiques, une évolution a eu lieu par le biais d'une révision des ordonnances d'application de la loi sur les denrées alimentaires, qui prévoit notamment d'interdire l'utilisation du triclosan dans les textiles, ce qui devrait très fortement réduire son utilisation et donc l'exposition des personnes et de l'environnement. Vous avez également relevé, dans la réponse du Conseil fédéral, le fait que les désodorisants contenant du triclosan seraient interdits. C'est effectivement le cas.

Pour le reste, vous souhaiteriez aller plus loin, en demandant une interdiction du triclosan dans les cosmétiques. Nous suivons avec beaucoup d'intérêt ce qui se passe dans les pays européens en la matière. Quelle serait la conséquence d'une interdiction pour ces produits en Suisse seulement, alors que l'Union européenne conclurait qu'une réduction de son utilisation, accompagnée de marges de sécurité très importantes, suffirait? Cela aurait quelques inconvénients de compatibilité avec les pays qui nous entourent. Nous ne pourrions pas, en tout cas vu les connaissances scientifiques actuelles, justifier une interdiction totale dans ce domaine. Il faudrait donc la justifier par un argument politique, ce qui serait possible, mais dépendrait clairement d'une décision du Parlement, ce que le Conseil fédéral ne souhaite pas en l'état.

Je vous remercie de prendre connaissance du fait que des évolutions importantes sont en cours dans ce domaine; elles vont dans la bonne direction. Si de nouvelles conclusions devaient être tirées par les groupes d'experts au niveau européen, nous adapterions rapidement les ordonnances en question.