Polla Barbara · Nationalrat · 2002-06-10

Wortprotokoll

C'est en hiver 1999 que notre Conseil a pris connaissance et approuvé le rapport du Conseil fédéral sur la politique de sécurité de la Suisse (Rapolsec 2000). "Armée XXI" découle directement de ce rapport et entend concrétiser les lignes directrices qu'il contient. "Armée XXI" se situe dans la droite ligne du concept de la sécurité par la coopération, sans traiter toutefois aucunement d'une adhésion à une quelconque alliance militaire, ni du passage à une armée de métier. Il s'agit bien de notre armée, de notre défense et de notre milice - de cette milice qui favorise l'ancrage de l'armée dans la population et qui permet une exploitation réciproque des connaissances des domaines civil et militaire.

Mais "Armée XXI" tient compte de l'évolution de la situation mondiale et locale, actuelle et future, contrairement à ce que nous avons entendu, et des nouvelles menaces auxquelles nous sommes exposés, telles qu'elles ressortent du rapport Brunner, et apporte une réponse circonstanciée et cohérente à cette évolution. Néanmoins, selon le groupe libéral, il est vrai qu'"Armée XXI" ne va pas assez loin dans ce sens et persiste à ignorer certaines nouvelles menaces pourtant particulièrement évidentes, qu'il s'agisse des progrès des techniques d'information ou des problèmes de sécurité en rapport avec l'utilisation de missiles. Nous reviendrons sur ces deux points plus tard.

Mais, déjà, nous ne pouvons que nous étonner à cet égard de la réponse du DDPS à la motion 01.3781 du groupe libéral concernant la cybersécurité et l'inclusion des nouvelles technologies dans les programmes d'armement, de formation et de financement d'une armée moderne. Le DDPS nous répond en effet: "Une prise en compte des exigences de la motion, soit un projet concret d'intégration des nouvelles technologies de l'information et de la communication dans le programme d'armement, signifierait un sérieux préjudice pour la future politique et planification de l'armement." Nous pensons au contraire qu'un préjudice important pourrait venir de la non-inclusion de ces aspects dans notre armée moderne, et dans ce sens nous faisons un pas en direction des arguments de Mme Haering. Cependant, nous rejetterons sa proposition de minorité I de renvoi au Conseil fédéral, car nous retenons le fait que "Armée XXI" représente un progrès extrêmement considérable par rapport à la situation actuelle. C'est un progrès qu'il nous faut absolument confirmer aujourd'hui, et non pas invalider.

"Armée XXI" s'est en effet donné la mission difficile - mission qu'elle concrétise avec succès - de concilier les incertitudes de l'évolution stratégique avec notre constitution elle-même, qui dit bien, à son article 58: "La Suisse a une armée. Celle-ci est organisée selon le principe de l'armée de milice. L'armée contribue à prévenir la guerre et à maintenir la paix." Notre armée reste donc fondamentalement une armée de milice et continue de reposer sur le principe du service militaire obligatoire; la défense reste l'activité de base de l'armée et les cantons assument toujours une part des responsabilités: voilà ce qui ne change pas avec "Armée XXI".

Mais voyons ce qui change. Tout d'abord la vision. Dans l'équilibre entre une vision utilitariste et moderne d'une part, et une vision conservatrice et romantique d'autre part, de l'armée, "Armée XXI" penche résolument vers la première - même si, selon nous, cette direction devrait encore mieux s'ancrer dans les réalités militaires d'aujourd'hui. Il s'agit vraiment de préciser les besoins réels et d'adapter les structures en fonction de ces besoins. Et même si le groupe libéral, en ce qui concerne l'armée, s'avoue profondément romantique, conservateur et particulièrement attaché aux traditions de l'armée et à ses effets bénéfiques en termes de responsabilité, de solidarité citoyenne et d'indépendance, il adhère complètement aux objectifs d'efficacité d'"Armée XXI" et à sa volonté de mettre en place des structures réalistes, modernes et efficaces.

Parmi les cinq principes d'"Armée XXI", à savoir la priorité à l'être humain concrétisée dans l'objectif de minimisation absolue des pertes, l'anticipation concrétisée dans une plus grande valeur donnée au renseignement, la proportionnalité, la focalisation et la modularité, c'est bien cette dernière qui est la plus importante dans les structures concrètes de notre nouvelle armée.

En effet, si "Armée 61" correspondait à un homme derrière chaque sapin, et si "Armée 95" a eu le courage d'introduire des trous, des "Lücken" dans l'espace occupé par l'armée, "Armée XXI" est une vraie révolution en termes de répartition territoriale. En effet, son concept de base correspond à l'objectif de pouvoir être là où le besoin se fait sentir en combinant, selon les situations et les besoins, d'une part des états-majors sans troupe, si l'on peut dire, et d'autre part des réserves de troupe afin de générer, grâce à cette modularité et à la mobilité, des task forces toujours adéquates qu'il serait simplement impossible d'avoir à disposition dans toute autre constellation.

[PAGE 799] A cet égard, "Armée XXI" est un progrès important. Nous devons aller de l'avant pour qu'elle puisse entrer en vigueur le 1er janvier 2004. Ne laissons pas la peur des risques favoriser le statu quo, ou, pire, renvoyer le projet au Conseil fédéral, ce qui, en l'occurrence, est injustifié. Il faut aller de l'avant et améliorer si nécessaire en cours de route.

"Armée XXI" propose de plus, outre l'organisation modulaire, toute une série de mesures concrètes concernant notamment le nombre de recrues et la durée de l'école de recrues.

Dans l'ensemble, le groupe libéral soutient les mesures proposées dans la cohérence du concept "Armée XXI", dans ses grandes lignes comme dans les points essentiels qui découlent des lignes fixées, à savoir la réduction des effectifs d'abord, la restructuration ensuite et la professionnalisation très partielle enfin.

Le groupe libéral, bien que non gouvernemental, aimerait souligner ici la confiance qu'il place dans le Conseil fédéral et l'importance qu'il accorde au fait que toute une série de questions strictement opérationnelles soient réglées directement par lui, et donc par voie d'ordonnance.

Par ailleurs, la pondération des missions de l'armée, telle qu'elle est présentée à l'article 1er LAAM, résout adéquatement, selon nous, l'antagonisme entre les temps de paix, les temps de crise et les temps de guerre. Alors que la mission "engagement de sûreté sectorielle et défense" reste la plus importante, notamment parce que seule l'armée peut la remplir, celle-ci sera cependant en mesure, en situation normale, de fournir ses contributions à la promotion et au soutien de la paix et à la gestion des crises, et d'assurer ses engagements subsidiaires dans la maîtrise et dans la prévention des dangers dits existentiels, l'urgence dictant dans tous les cas la priorité. La contribution à la promotion de la paix sur le plan international est un engagement de l'armée auquel le groupe libéral tient tout particulièrement.

Le groupe libéral, avec le centre droit de ce Parlement, vous invite donc à prendre acte du rapport, à entrer en matière, à rejeter les propositions de renvoi des minorités I et II (Haering) et de la minorité Schlüer ainsi que la proposition de renvoi Baumann J. Alexander, y compris la proposition de minorité Schlüer à l'article 1er.

Je rappelle enfin à Mme Garbani que le groupe libéral, fait particulier semble-t-il, soutient aussi bien "Armée XXI" que l'aide au développement.