Fivaz Fabien · Nationalrat · 2023-06-13

Wortprotokoll

Les modèles agricoles alternatifs embrassent de très nombreuses pratiques. L'archétype est la petite exploitation, souvent gérée en association ou en coopérative, comme typiquement le maraîchage. Les[NB]exploitants[NB]doivent avoir une formation - c'est parfaitement normal -, mais travaillent souvent à temps partiel. Ces exploitations apportent pourtant une contribution à la sécurité alimentaire du pays. Elles offrent des débouchés dans l'agriculture à des personnes qui n'héritent pas de leurs terres dans la famille, ou qui se lancent dans ce domaine sur le tard. Ces exploitations sont souvent biologiques. Elles profitent largement des circuits courts et de la vente directe. Elles s'adaptent aux conditions locales, nécessitent peu, voire aucune mécanisation, mais sont par contre souvent intensives en travail manuel. Elles sont souvent basées sur le modèle de l'agroécologie ou de la permaculture.

Ces exploitations rencontrent aujourd'hui de nombreux problèmes. Elles ont difficilement accès à la terre, ou l'ont en association avec une exploitation agricole existante et installée. Mais cette dernière prend alors un certain risque: il leur est très difficile, voire impossible, d'accéder aux paiements directs, soit parce que ces exploitations sont simplement trop petites, soit parce qu'elles ont des pratiques agricoles qui[NB]ne[NB]correspondent pas aux standards suisses. C'est typiquement le cas des cultures mixtes. Elles ont parfois - je l'ai déjà dit -, même si le dernier projet de PA22+ corrige un peu ce problème, une structure juridique qui ne donne simplement pas accès aux paiements directs.

Les problèmes qui sont rencontrés par ces structures vont, en vérité, beaucoup plus loin. Il n'existe aujourd'hui pas de définition des microfermes. Elles n'ont pas de statut. Il n'existe pas de critères qui permettent de les classer ou de les différencier. Elles ne sont donc pas reconnues, ou seulement comme agriculture de loisir, ce qui est pour beaucoup aujourd'hui très éloigné de la réalité.

Au niveau de la formation, il existe très peu de cursus qui sont axés spécifiquement sur ce modèle et il s'agit surtout de cursus qui donnent accès à la terre. Pour celles et ceux qui souhaitent par exemple se former plus tard dans leur vie, il existe des formations, mais qui, malheureusement, sont éloignées de la pratique qui sera la leur; c'est typiquement le cas des formations dans le domaine de l'arboriculture.

J'aimerais aussi rassurer celles et ceux qui craignent que ce soit une manière de brader la terre agricole ou d'affaiblir le [PAGE 1291] modèle agricole actuellement dominant. C'est faux. La protection relative dont jouit aujourd'hui le sol agricole, en particulier contre la spéculation, est essentielle et doit, à mon avis, être conservée. Il ne s'agit non plus pas de verser des paiements directs à des personnes qui font du jardinage quelques heures par semaine. L'activité agricole, comme c'est le cas aujourd'hui, doit rester principale.

Les réponses du Conseil fédéral ne me satisfont pas. Je ne vous demande pas de révolutionner le secteur, mais de reconnaître l'importance de ces structures et vous propose de soutenir ma motion.