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preparatory:AB 342235

Baume-Schneider Elisabeth · Bundesrat · Jura · 2024-06-13

Wortprotokoll

Je peux répondre aisément à la première question de M. le conseiller aux Etats Hurni, en complément. Nous ne disposons pas des données qui pourraient être corrélées entre les établissements publics ou privés par rapport à l'utilisation du sang. Ce n'est donc pas une donnée que l'on peut maîtriser et mettre à votre disposition.

Concernant la situation de l'utilisation par trop élevée du sang du groupe 0 négatif, effectivement, on a pu constater, ces [PAGE 638] dernières années, voire ces derniers mois, qu'il y avait - j'ose le dire ainsi - peut-être une utilisation de confort, parce que certains hôpitaux stockent du sang ou des produits sanguins sachant qu'ils sont disponibles immédiatement, étant donné que ce sang-là provient de donneurs universels.

J'ai pris note de vos trois remarques, Madame la conseillère aux Etats Chassot. Je pense qu'il faudra qu'on en discute. Je sais qu'une nouvelle demande est en cours, effectivement, à la Commission fédérale des médicaments. Il faut effectivement que cette demande soit traitée par la commission. Je pense aussi que je peux possiblement vous rassurer dans le sens que, comme pour d'autres médicaments, les services de transfusion sanguine fixent effectivement l'utilisation correcte des produits qu'ils fabriquent, mais qu'ils n'ont pas autorité sur les utilisateurs. Donc, on ne peut pas demander à Transfusion CRS Suisse d'exercer une autorité ou un contrôle ni d'édicter des indications spécifiques s'il devait y avoir des difficultés d'approvisionnement ou autre. Cela, il faut aussi qu'on le précise à nouveau - parce que j'ai posé cette question.

En ce qui concerne la pratique actuelle, j'ai pris note de votre deuxième remarque concernant une facturation particulière par rapport aux hôpitaux ou établissements qui gardent justement des conserves de sang 0 négatif en réserve pour des cas d'urgence. Parce que, effectivement, si on peut tout à fait comprendre l'option de transfusion rapide, on peut quand même se poser la question de la gestion plus globale, soit au niveau régional, soit en situation de pénurie.

J'aimerais encore dire que l'on considère qu'il y a pénurie lorsque l'on dispose de réserves pour moins de trois jours. Au cours des dernières années, les pénuries de conserves de sang du groupe 0 négatif ont à chaque fois duré environ trois mois.

On est donc vraiment dans une situation qui permet encore une marge de manoeuvre. Par contre, à titre de comparaison, concernant les groupes sanguins A positif et 0 positif, qui sont les plus fréquents, la Suisse n'a jamais connu de pénuries au cours des années 2022 et 2023, ce qui ne signifie pas que la situation est simple.

En conclusion, j'ai pris note des questions complémentaires, de la satisfaction toute relative et diplomatique de M. le conseiller aux Etats Hurni et des questions, remarques et demandes de Mme la conseillère aux Etats Chassot. Nous reviendrons vers vous afin de dialoguer concernant vos différentes demandes.