Département fédéral de l'intérieur DFI

Office fédéral des assurances sociales OFAS Domaine Assurance-invalidité

3 janvier 2023

Lettre circulaire AI n 421

Lettres circulaires AI abrogées

Dans le cadre de la mise au net de l’ensemble des lettres circulaires AI, nous vous communiquons par la présente la liste de toutes celles qui ont été abrogées au 31.12.2022. Elles ont été déplacées dans les archives.

Lettre circulaire AI n Motif de l‘abrogation

417 Transféré à la circulaire (CMRM).

416 Transféré à la circulaire (CMAI).

414 Transféré à la circulaire (CMRM).

403 Caduc avec l'entrée en vigueur du Développement continu de

l’AI

398 Transféré à la circulaire (CMRM).

397 Transféré à la circulaire (CMRM).

391 À titre d’information, les informations sont disponibles sous

Informations de base & conventions (admin.ch)

390 Transféré à la circulaire (CMRM).

389 Transféré à la circulaire (CMRM).

384 À titre d’information, les informations sont disponibles sous

Tarif Aide et soins à domicile : CTM (mtk-ctm.ch)

382 À titre d’information, les informations sont disponibles sous

Prothèses oculaires : CTM (mtk-ctm.ch)

370 À titre d’information.

364 À titre d’information, les informations sont disponibles sous

Tarif pour les travaux de technique orthopédique de chaussures (Tarif OSM) : CTM (mtk-ctm.ch)

359 À titre d’information, les informations sont disponibles sous

Informations de base & conventions (admin.ch)

309 À titre d’information, les informations sont disponibles sous

Informations de base & conventions (admin.ch)

292 À titre d’information, les informations sont disponibles sous

Informations de base & conventions (admin.ch) l

DFI OFAS Lettre circulaire AI n 421 / Lettres circulaires AI abrogées (Valable à partir du 01.01.2023)

Lettre circulaire AI n Motif de l‘abrogation

281 Caduc.

274 Caractère informatif.

265 Transféré à la circulaire (CMRM).

263 Caduc.

240 Caduc.

188 À titre d’information, les informations sont disponibles sous

Neuropsychologie : CTM (mtk-ctm.ch)

182 À titre d’information, les informations sont disponibles sous

Informations de base & conventions (admin.ch)

176 À titre d’information, les informations sont disponibles sous

Informations de base & conventions (admin.ch)

Les circulaires de l'AI qui abrogent des circulaires de l'AI sont dès à présent transférées, pour la bonne forme, dans les archives à la fin de l'année suivante. Au 31.12.2022, il s'agit des circulaires AI n° 321, 331, 343, 351, 360, 363, 371, 383, 396, 405 et 411.

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DFI OFAS Lettre circulaire AI n 421 / Lettres circulaires AI abrogées (Valable à partir du 01.01.2023)