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Lettre circulaire AI n° 206 du 23 septembre 2004

Concerne: lettre circulaire AI No 203 du 8 juillet 2004 (Ergothérapie)

La lettre circulaire no 203 nécessite une précision pour éviter des inter- ruptions thérapeutiques non voulues en raison du nombre restreint de neuropédiatres.

Pour tous les nouveaux cas, la lettre circulaire no 203 est applicable de suite.

Dans les cas où l’ergothérapie se termine le 31 décembre 2005 ou avant, la réglementation précédant la lettre circulaire no 203 s’applique encore.

Si l’ergothérapie a été accordée, par décision, au-delà du 31 décembre 2005, ces décisions seront réexaminées progressivement jusqu’à fin juil- let 2005 conformément à la lettre circulaire no 203. (Cette façon de pro- céder différenciée et étalée dans le temps évite des difficultés).

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