Département fédérale de l’intérieur DFI Office fédéral des assurances sociales OFAS Domaine Assurance-invalidité

15 décembre 2015

Lettre circulaire AI n 343

Lettres circulaires abrogées Dans le cadre de la mise au net de l’ensemble des lettres circulaires AI, nous vous communiquons par la présente la liste de toutes celles qui ont été abrogées.

Lettre circulaire AI Motif de l’abrogation

96 Caduc

124 Les factures forfaitaires n’existent plus

171 Les tarifs sont consultables séparément

183 Caduc

185 Caduc

190 Caduc

191 Caduc

209 Le contenu a été intégré à la Circulaire

217 Le contenu a été intégré à la Circulaire

218 Caduc

227 À titre d’information / Caduc

243 Le contenu a été intégré à la Circulaire

246 Le contenu a été intégré à la Circulaire

259 Caduc (projet terminé)

273 Le contenu a été intégré à la Circulaire

286 A titre d‘information / les tarifs sont consultables séparément

289 Le contenu a été intégré à la Circulaire

293 Caduc

305 Le contenu a été intégré à la Circulaire

306 Caduc

317 Caduc

310 Caduc / intégré dans la Circulaire

319 Concerne cas 01.2013-06.2014

326 Le contenu a été intégré à la Circulaire

DFI OFAS Lettre circulaire AI n 343 / Lettres circulaires abrogées (valable à partir du 15.12.2015) 1/1