IV-Rundschreiben Nr. 345 / Trichterbrust, Vakuumtherapie (Saugglocke) (Inhalt ins Kreisschreiben aufgenommen)

Département fédérale de l’intérieur DFI Office fédéral des assurances sociales OFAS Domaine Assurance-invalidité Prestations en nature et en espèces

08 février 2016

Lettre circulaire AI n 345

Thorax en entonnoir, traitement par vacuum (ventouse) Cadre général Le traitement du thorax en entonnoir (infirmité congénitale 163) par vacuum (ventouse) n’est pas à charge de l’AI, pour les raisons suivantes :

1° Les études qui existent en la matière sont peu nombreuses et relativement anciennes. La plus ré- cente, qui date de 20141, montre que l’efficacité de ce traitement, notamment à long terme, n’est pas établie de façon certaine. Il n’est en outre pas clairement démontré que cette méthode représente une réelle alternative au traitement chirurgical. Selon cette étude le traitement en question est appliqué idéalement sur des patients qui présentent un thorax en entonnoir léger.

2° La liste des infirmités congénitales comprend de nombreuses infirmités pour lesquelles l’octroi de mesures dépend de la nécessité d’un traitement chirurgical. Ce critère sert à circonscrire un certain degré de sévérité pour lequel les mesures médicales sont à charge de l’AI. Il s’agit par cette condition de couvrir les cas graves, lourds et onéreux. Si ce degré de gravité n’est pas atteint, une infirmité con- génitale est considérée comme étant peu importante et n’est donc pas à la charge de l’AI.

C’est le cas pour le thorax en entonnoir. Seuls les cas sévères pour lesquels une opération est néces- saire sont à charge de l’AI.

3° Il convient de souligner que la ventouse ne constitue pas une orthèse mais bien un traitement mé- dical.

Au vu de ce qui précède l’on constate que l’efficacité de ce traitement, qui est destiné à des cas lé- gers, n’a jusqu’à présent, pas été démontrée, raison pour laquelle le traitement du thorax en entonnoir par vacuum (ventouse) ne constitue pas une mesure médicale à charge de l’AI.

L’obligation de verser des prestations en cas de thorax en entonnoir visé au ch. 163 de l’annexe de l’OIC sera inscrite dans la circulaire sur les mesures médicales de réadaptation de l’AI lors de sa prochaine adaptation. Elle figurera dans la 2ème partie de la CMRM, chap. 1.2 Squelette, ch. 163.

Frank-Martin Häcker, Joanna Zuppinger, Sergio B. Sesia. Die konservative Therapie der Trichterbrust mittels Vakuumtherapie. Schweiz Med Forum 2014; 14(45): 842-849. DFI OFAS Lettre circulaire AI n 345 / Thorax en entonnoir, traitement par vacuum (ventouse) (Valable à partir du 08.02.2016)