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REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE

POUVOIR JUDICIAIRE

C/227/2025 ACJC/437/2025

ARRÊT

DE LA COUR DE JUSTICE

Chambre civile

DU JEUDI 27 MARS 2025

Entre

Monsieur A______, domicilié ______ [GE], recourant contre un jugement rendu par la 19ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 3 mars 2025,

et

B______ [assurance maladie], sise ______ [VD], intimée.

Le présent arrêt est communiqué aux parties, ainsi qu'à l'Office des faillites, à l'Office des poursuites, au Registre du commerce et au Registre foncier, par plis recommandés du 28 mars 2025.

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Vu le jugement JTPI/3246/2025 rendu le 3 mars 2025 par le Tribunal de première instance dans la cause C/227/2025-19 SFC prononçant la faillite de A______ (poursuite N° 1______);

Vu le recours interjeté le 26 mars 2025 à la Cour de justice par A______ à l'encontre de ce jugement, au motif – établi par pièces – qu'il avait réglé la poursuite susmentionnée;

Attendu, EN FAIT, que la poursuite a été retirée par la créancière le 12 mars 2025;

Considérant, EN DROIT, que selon l'art. 242 CPC, si la procédure prend fin pour d'autres raisons sans avoir fait l'objet d'une décision, elle est rayée du rôle;

Que tel est le cas en l'espèce, suite au retrait de la poursuite ayant conduit au prononcé de la faillite;

Que le chiffre 1 du dispositif du jugement attaqué, en tant qu'il prononce la faillite du recourant, sera annulé;

Que le chiffre 1 du dispositif du jugement attaqué, en tant qu'il prononce la faillite du recourant, sera annulé;

Que la Cour constatera que la cause est devenue sans objet;

Que les frais judiciaires du recours, arrêtés à 220 fr., seront mis à la charge du recourant, compensés avec l'avance de frais fournie, acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC);

Qu'il ne sera pas alloué de dépens de recours, la partie intimée n'ayant pas été invitée à se déterminer;

Que la cause sera rayée du rôle.

*****

C/227/2025

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PAR CES MOTIFS, La Chambre civile:

A la forme:

Déclare recevable le recours interjeté le 26 mars 2025 par A______ contre le jugement JTPI/3246/2025 rendu le 3 mars 2025 par le Tribunal de première instance dans la cause C/227/2025-19 SFC. Au fond:

Annule le chiffre 1 du dispositif de ce jugement.

Constate que la procédure est devenue sans objet.

Déboute les parties de toutes autres conclusions.

Raye la cause du rôle. Sur les frais:

Arrête les frais judiciaires du recours à 220 fr., compensés avec l'avance de frais fournie, acquise à l'Etat de Genève, et les met à la charge de A______.

Dit qu'il n'est pas alloué de dépens de recours.

Siégeant:

Madame Nathalie LANDRY-BARTHE, présidente; Monsieur Ivo BUETTI, Madame Nathalie RAPP, juges; Madame Laura SESSA, greffière.

La présidente: La greffière:

Nathalie LANDRY-BARTHE Laura SESSA

Indication des voies de recours:

Conformément aux art. 113 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours constitutionnel subsidiaire.

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF inférieure à 30'000 fr.

C/227/2025