Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

1.

MmeM________,estenseignantedepuisle1erseptembre1999auDépartementde l'instruction publique du canton de Genève. Elle est assurée à ce titre contre le risque accident auprès de la SUVA, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCEENCASD'ACCIDENTS.

2.

Le 17 novembre 2003, elle a rempli une déclaration d'accident pour l'Office du personneldel'Etatenindiquantunaccidentdu21juillet2003alorsqu'elleétaitsur unbateau,enmer.Déséquilibrée,elleétaittombéetrèslourdementsurlepieddroit avantdes'écrasersurleborddubateau.

3.

Elleaétéenincapacitédetravailtotaledepuislejourdel'accident.

4.

Elleatoutd'abordconsultéleservicedesurgencesdel'hôpitald'Alès(Gard)lequel aprescritdelaphysiothérapieetdurepos.

5.

Le 18 août 2003, l'assurée a consulté le Dr A________, chirurgie orthopédique FMH,lequelaattestéle15octobre2004 d'undiagnosticdetuméfactiondupied, douleurs "Lisfranc", hypoesthésie diffuse (œdème du pied) et d'une incapacité de travailtotaledu25août2003probablementjusqu'au

6.

UneIRMdu19août2003conclutàunhématomeenvoiederésorptionauniveau des tissus mous du dos du pied débordant latéralement en regard de la gaine des tendons péroniers qui sont normaux. Pas d'atteinte décelable au niveau osseux ni tendineux.

7.

Le Dr B________, spécialiste FMH neurochirurgie, a attesté le 13 octobre 2003 avoiropéréenurgencel'assuréele10octobre2003àlaCliniqueGénérale2Beaulieu et mentionne une " . Il note qu'il s'agit d'une patienteayantfaitunechutesurunbateauavecimpactionauniveaudelacheville droiteaumoisdejuillet.Ceciaamenéuneboiterieetpetitàpetituneirradiation lombosciatalgiquegauchetrèsimportante.

8.

a)Aucoursdesonhospitalisation,le31octobre2003,l'assurée,alorsqu'ellesortait desonfauteuilroulant,esttombée,unerampedesécuritésurlaquelleelleprenait appui ayant cédé. L'assurée a subi des douleurs cervicales, dorsales et aux côtes ayant nécessité un traitement d'acupuncture, de physiothérapie et des massages (selonunentretienavecl'assuréeàl'agencedelaSUVAdu25octobre2004). b)Le17mars2004,l'assuréeafaitunenouvellechuteàsondomicile.Alorsqu'elle fermaitdesvolets,elleesttombéeàlarenversedetoutsonlong.Elles'estplainte d'une insensibilité dans le bras droit jusqu'aux doigts, de manque de force, de -- 2 of 16 - A/530/2007 23/162 céphaléesetdedouleurscervicales(selonl'entretienavecl'assuréeàl'agencedela SUVAdu25octobre2004).

9.

Le 2 septembre 2004, l'Office du personnel de l'Etat de Genève a annoncé à la SUVAlesaccidentsdes21juillet2003,31octobre2003et17mars2004.

10.

SelonunrapportdelaSUVAintitulé du25octobre2004, l'état de l'assurée, suite à l'accident du 21 juillet 2003 et à l'intervention du 10octobre 2003, avait évolué très lentement. Une relative mobilité de la colonne avait été retrouvée vers septembre 2004 mais des douleurs dorsales et au pied gauche(compressiondunerfdelacolonne)subsistaientetlepieddroitétaitbleuet gonfléavecimpossibilitédelechargercomplètement.

11.

L'assurée a repris le travail à 30 % dès le 23 août 2004, puis à 50 % dès le 1er novembre2004età70%dèsle8mars2005.

12.

Le 27 décembre 2004, le Dr Antonello D'D________, rhumatologie FMH, médecinephysiqueetréhabilitationFMH,pathologiedusport,aattestéqueleDr C________, chirurgie orthopédique FMH, chirurgie du pied et de la cheville, lui avait adressé la patiente le 12 novembre 2003 pour une prise en charge en rééducation d'une algodystrophie post2traumatique du pied droit, avec des signes inflammatoires et une charge impossible du pied. L'évolution avait été très lentement favorable, au printemps 2004, la patiente n'avait pratiquement plus de signesinflammatoiresavecunechargepossiblesurlepieddroità25kg.

13.

Le13janvier2005,le DrC________aattestéqu'ilsuivaitlapatientedepuisson hospitalisation à la Clinique Générale2Beaulieu. Elle avait présenté un épisode d'entorse grave du pied droit en juillet 2003, sur un bateau. Le diagnostic précis n'avaitjamaisétéréellementposé;lapatientearessentidesdouleurstrèsviolentes jusqu'àl'hospitalisation.Encequiconcernelepieddroit,aprèsbilanparCT2Scan, radiographie et EMG, il a diagnostiqué une lésion par probable étirement ou contusion du nerf tibial postérieur droit, avec probablement des lésions capsulo2 ligamentairesplantaires.Celles2ciétaientalorsencomplèterésolution,alorsquela lésion neurologique était encore très douloureuse. Une algoneurodystrophie de Südeck s'était certainement greffée sur cette situation algique. Il avait revu la patienteenjanvier2004.Ellecontinuaitàseplaindrededouleurspost2traumatiques du nerf tibial postérieur droit avec l'algoneurodystrophie surajoutée. Néanmoins, l'évolutionétaitfavorable,avecunsignedetinnelquisedéplaçaitauniveaudela plantedupied.Enoctobre,ilétaitencoreauniveaudelamalléoleinternedroite.

14.

Le 18 juillet 2005, le Dr D________ a attesté d'une algodystrophie post2 traumatique du pied droit au décours et d'un status après entorse du pied droit en juillet2003aveclésioncapsulo2ligamentaireetcontusionsdunerftibialpostérieur. L'évolutionétaitglobalementfavorable,avecpetitesexacerbationsendentsdescie. -- 3 of 16 - A/530/2007 24/162 Il y avait eu une dernière aggravation en mai en relation avec un stress psychologique.Lacapacitédetravailétaitde50%depuisle23mai2005.

15.

Le 25 juillet 2005, le Dr E________, FMH chirurgie orthopédique, médecin d'arrondissementdelaSUVA,arenduunrapportmédical.Ilrelèvequelapatiente signaleungrandrecul,avecuneinflammationdunerf,unedouleurdupiedjusqu'au dosetlepiedquigonfle,chauffeouserefroidit.Ilpoursuit:! "#" "" " $ % % " & & ' "" "(") % * % (% ++ & (&)+ ) % "" " , - ) %& + ( $ & ". " " + %" /01 2 " #%3 . %& "" . "&# ) " + " $ ## ## " ( " + % " 3 " 4( 5 "& 3 ""

16.

Par décision du 28 juillet 2005, la SUVA a mis un terme à ses prestations au 31juillet2005,hormisquelquescontrôlesmédicaux.

17.

Le21août2005,l'assuréeafaitoppositionàcettedécision.

18.

Le 2septembre 2005, le DrF________, médecin2conseil de l'employeur, a relevé que l'évolution favorable anticipée en avril 2005, suite à l'accident d'août 2003, n'avaitpaspuavoirlieuetl'assuréeétaittoujoursenincapacitédetravailde30% depuis le 1erjuillet 2005 et probablement encore pendant l'année scolaire 20052 2006,unerepriseà100%devantêtreenvisagéeparlasuite.

19.

Le 7 octobre 2005, le DrF________, a confirmé son précédent préavis suite à la consultation du 31août 2005. L'incapacité de travail partielle était de 30% d'un posteà80%.Ilencourageaitl'assuréeàreprendreunpleintemps,maisnepouvait exclure qu'elle doive diminuer son temps de travail à 50% d'un 100% durant l'annéescolaire.

20.

Le2novembre2005,l'assurée,parl'intermédiairedeson conseil,acomplétéson opposition en concluant à la prise en charge de séances de physiothérapie, de chaussures adaptées et de supports plantaires pour son pied droit ainsi qu'au versement d'une indemnité pour atteinte à l'intégrité (IPAI) complète. Elle a transmis un rapport médical du Dr D________ du 23 octobre 2005 selon lequel, suiteàl'accidentdu21juillet2003,unCT2scanavaitpermisdediagnostiquerune -- 4 of 16 - A/530/2007 25/162 lésion par étirement contusion du nerf tibial postérieur droit avec des lésions capsulo2ligamentaires plantaires du pied qui avaient évolué relativement favorablement alors que la lésion neurologique était restée douloureuse avec développement d'une algodystrophie secondaire. Les douleurs du pied avaient entraînéuneboiterieprovoquantunedécompensationparunevolumineusehernie gauchenécessitantunecurechirurgicale.Depuisleprintemps2005,lepieddroitne montrait pratiquement plus de signe d'algodystrophie avec une mobilité de la chevilleetdupiednormale.Toutefois,enchargeprolongée(lorsdelamarcheou en position debout) la patiente se plaignait encore de douleurs progressives principalementenfindejournée avecapparitiondesigned'activationdusystème nerveuxsympathique(piedplutôtfroidetbleuté).Ilétaitànoterquecesdouleurs étaientmoduléesparlestresssoitphysiquesoitpsychologiqueetceciexpliquaitla présence d'exacerbations douloureuses ponctuelles présentées par la patiente. Toutefoisauvudel'évolutiondurantl'année,unereprisedetravailàtempscomplet àlarentréescolaired'août2005étaitproposée. Ilposelesdiagnosticsde:algodystrophiepost2traumatiquedupieddroitenfinde résolution.Statusaprèsentorsegravedupieddroitenjuillet2003aveccontusion du nerf tibial postérieur droit et lésion capsulo2ligamentaire du pied. Status après discotomiemicrochirurgicaleL42L5pourunevolumineuseherniediscalegauchele 13octobre2003. Onpourraits'attendreàunerécupérationcomplèted'iciquelquesmois.Lesplaintes actuelles étaient en relation avec l'algodystrophie, actuellement au décours. Etant donnéquelapatienteprésentaitencoredesexacerbationsdesdouleurs,surtouten chargeprolongéeoulorsdestressphysiqueetpsychiqueimportant,ellenécessitait encore des séances épisodiques de physiothérapie, ainsi que des chaussures adaptées et des supports plantaires. Pour l'instant il restait difficile d'évaluer une atteinte à l'intégrité des suites de l'accident étant donné qu'actuellement il considéraitlecasnonstabilisécomplètement.Uneévaluationstationnairepouvait êtrepossibled'icisixmois.

21.

Pardécisiondu14mars2006,laSUVAaconfirméqu'ellecessaitleversementde l'indemnitéjournalièreau31juillet2005maisqu'elleacceptaitlacontinuationdela prise en charge du traitement. Vu la situation médicale, l'assurée serait prochainementconvoquéeauprèsdumédecin2conseil.

22.

Le10mai2006,leDrE________arenduunrapportmédicalsuiteàl'examende l'assurée. Celle2ci se plaignait de douleurs dans la plante des pieds, aux talons et dans toute la jambe. Elle devait porter des chaussures larges et des supports et suivait un traitement de physiothérapie une fois par semaine. Il a relevé que la situation était en voie de stabilisation et que la physiothérapie pouvait être continuéependantquelquestemps. -- 5 of 16 - A/530/2007 26/162

23.

AlademandeduDrE________,leDrD________l'ainforméle5octobre2006 qu'ilavaitexaminél'assuréeladernièrefoisle21juillet2006.Lepieddroitn'avait plusdesigned'algodystrophieetneprésentaitpasdelimitationsignificativedela mobilité de la cheville et du pied. Toutefois elle continuait à présenter épisodiquement des douleurs, principalement lors de stress ou en fin de journée. Peut2être s'agissait2il de signes d'activation du système sympathique lors de phénomènes de stress. Toutefois, il retenait l'état de la patiente comme stabilisé sans séquelles. La patiente continuait à faire ponctuellement de la physiothérapie. Actuellement, il lui était difficile de justifier la nécessité d'une poursuite de traitement; toutefois elle semblait en tirer un bénéfice sur le plan symptomatologique.

24.

Le 12 octobre 2006, le Dr E________ a relevé que, selon le médecin2traitant, la situationétaitstabilisée,letraitementterminéetiln'yavaitpasdeséquelles.

25.

Pardécisiondu1ernovembre2006,laSUVAamisuntermeàsesprestations.

26.

Le27novembre2006,l'assuréeafaitoppositionàcettedécisionenseréférantàun certificatmédicalduDr D________du26novembre2006selonlequel,bienque d'un point de vue clinique le pied de l'assurée ne présentait pas d'atteintes dystrophiques ni de limitation de la mobilité articulaire, la patiente continuait à présenter des douleurs à l'effort avec présence, dans ces moments2là, de troubles vasomoteursnetsindiquantlapersistanced'activationdusystèmesympathique.Dès lors, il tenait à pondérer son affirmation précédente quant à l'absence actuelle de séquelles. En effet, d'un point de vue anamnestique, on pouvaitt retenir la persistance d'une séquelle douloureuse à l'effort. Ces limitations douloureuses à l'effort avaient comme conséquence une incapacité de la part de la patiente à augmenterseshorairesdetravail.Eneffet,l'assuréetravaillaitactuellementdansun posted'enseignanteàenviron80%(àsavoirdix2septheureshebdomadaires).Elle aimerait, pour des raisons financières, reprendre un poste à temps complet (entre vingt heures et vingt2quatre heures par semaine) mais elle n'arriverait pas à augmenterseshorairesenraisondesdouleurshandicapantesdesonpiedenfinde journée.Lemanqueàgagnerestiméparlapatienteestd'environ1'700fr.mensuel.

27.

Par décision du 5 janvier 2007, la SUVA a rejeté l'opposition de l'assurée en relevant que celle2ci ne contestait plus le refus de prise en charge du traitement. S'agissant de la capacité de travail, elle avait été reconnue comme entière par décisiondu14mars2006entréeenforce.Iln'existaitaucuneséquelleinvalidante, niaucunfaitnouveauquipermettraitderéviserladécisiondu14mars2006.

28.

Le 3 février 2007, l'assurée a recouru à l'encontre de cette décision auprès du Tribunal cantonal des assurances sociales en alléguant que l'accident avait encore delourdesconséquencesetnécessitaitdessoinsuneàdeuxfoisparsemaine;elle

-- 6 of 16 --

A/530/2007 27/162 nepouvaittravaillerdavantage,menaitunevietrèsréduiteetnepouvaitporterde chaussuresnormales.

29.

Le21mars2007,laSUVAaconcluaurejetdurecoursenrelevantquelapoursuite dutraitementn'étaitplusmédicalementjustifiée.

30.

Le 19avril 2007, le DrD________ a relevé qu'il suivait l'assurée depuis le 12novembre 2003. Il relève que 6 677777777 % 8 2 "%""" 9 ) ( ( " " # " " ("" # # % , :" " (" # " " " ( -% . #) " (" # / "#) " . ) 1 %""". # " & " ",% (% ( # + ;< ) ( % ) # %## " " % . & (/# )". "1 L'assuréeseplaignaitdedouleursenchargeprolongéeoulorsd'efforts,avecpied froid et bleuté. Le diagnostic posé était celui d' ( " %" +%## + " Ilpoursuit:, 3 "( % 8 ' ##) " + % :" " "( " /01 ' % " ) "" + = . > + 8 = . #" <. ! ) %" # + = "" " Une incapacité de travail de 25% depuis le 1eraoût 2005 était justifiée en raison desdouleursenchargeetpositiondeboutprolongée.Elleétaitactuellementcapable -- 7 of 16 - A/530/2007 28/162 d'enseigner selon un horaire de 16 à 19 heures par semaine. Il existait une incapacitérésiduellede20à25%. 31. Le 23avril 2007, le Tribunal de céans a tenu une audience de comparution personnelledesparties.Larecouranteadéclaré: ?% +> =.@ * - -% "+ + . ?% "+ + =! )+ = )+8 = +> =- 6" =- $ & -% " ? "(-- + - "" " ## * - ## ) ( " A; ( %# - ?& ) -% . " %"" ) - ## + " - " ' )-%" "+ ( % "" #" "" ? + ( " # % " - . ( B2C* ) " )% )%"# "? " $9*$ 9 # -% ") # ) ? D2E * - #"() # ) " "( - ( ?% "+" )% ) % &(" "( ) % ) - (B2C* " = ? " % "- . = "( % "" #" + % %" 8) %" . (% ( -%" +%"("" % -- 8 of 16 - A/530/2007 29/162 ?% +> =# F -% &( . (- 6 "#( -% ### La SUVA a relevé qu' % + $9*$ " & 9 # " % "- . Enl'état,lespartiesontdéclaréêtred'accorddelaisserledossierensuspensdans l'attente des rapports médicaux des HUG qui devaient être rendus suite à la consultationdemai2007. 32. Le30juillet2007,larecouranteatransmisplusieurspiècesetestiméqu'auvude celles2ci,ladécisiondelaSUVAdu5janvier2007n'étaitpasfondéeentantqu'elle refusait de revoir sa décision de refus d'indemnité journalière du 14mars 2006 et rejetait son opposition en mettant un terme aux indemnités journalières et en refusanttoutIPAI.Elleaproduitlesdocumentssuivants: ● Un formulaire G& % , signé le 30janvier 2003 par la recourante,comprenantunedemanded'augmentationdesontauxd'activitéàun posteD(20224). ● UnformulaireG&% ,signéle29janvier2004,comprenant unedemandeidentique. ● Un rapport médical du 27avril 2007 du Dr F________, rendu à la suite de l'examendelarecouranteles7avril2004,20avril2005et31août2005. Ilposelediagnosticde ) # " * ( " B . . Il estime qu'à l'époque du dernier examen, on se trouvait dans un délai encore raisonnable suite aux séquelles d'une algodystrophie du pied droit, conditionconnuepourgénérerdesdouleursrésiduellespersistantes. ● Unrapportcomplémentairedu14mai2007duDrF________renduàlasuitede l'examendelarecourante. Il relève que " "( % > (% %& % " #" % " ( "&( ". L'assurée n'avait pas recouvré une totale capacité de travail suite aux conséquencesdesonaccidentdu21juillet2003,enraisondel'étatdouloureux -- 9 of 16 - A/530/2007 210/162 chronique au niveau du pied droit, aggravé par la marche et les déplacements, ceux2ciétantnécesssairesdanssonenseignement,etd'unefatiguechronique.Le casn'étaitpasstabilisé. ● UneattestationdudirecteurducollègeetécoledecommerceNicolasBouvierdu 25juin 2007 attestant de l'attribution à la recourante du poste 16219 (80%) et non pas 20224 (100%) pour des raisons de santé durant les années scolaires 200422005,200522006et200622007. ● Un rapport médical du Dr G________, médecin adjoint responsable antalgie post2opératoire et interventionnelle aux HUG, du 22mai 2007 à la suite d'une consultationdu22mai2007.Ilposelediagnosticd'algodystrophiedupieddroit depuis 2003 et relève que ) ( ( ) 6$< ) " ) " " + (" *# % " ) ) %H" " ( # %" ) ( B # %" (" " ( ) ( . ) . ( + ) (%% % " ( ""# "% " < *IJKBL'K ● UnrapportmédicalduDrH________,cliniqueVITA2MED,médecinegénérale ettropicale,du30juillet2007.Ilétaitlemédecin2traitantdelarecourantedepuis novembre2005.Ilavaitdéconseilléàsapatientedesubirlestestspréconiséspar leDrG________pourlesraisonssuivantes: 6 8 " # + 6 ## " (% #" /6$<1'% ) (% H ( $ "( %"# (% % " 3 %"" 6 $ 677777777 33. Le 12octobre 2007, l'intimée a conclu au rejet du recours et produit une appréciation médicale du Dr I________, FMH chirurgie orthopédique, du -- 10 of 16 - A/530/2007 211/162 24septembre 2007, selon laquelle on pouvait admettre, selon la littérature médicale,l'existenced'unliendecausalitévraisemblableentreunealgodystrophie et un accident si l'intervalle les séparant était court, soit six à huit semaines. Un intervalle de plusieurs mois, comme c'était le cas en l'espèce, excédait la norme maximaleetdoncl'hypothèseévoquéedanslalittératuremédicaled'uneassociation entre hernie discale lombaire symptomatique (opérée chez la recourante le 13octobre2003)etdéveloppementd'unealgodystrophiedupied(constatéeparle DrC________enjanvier2004)paraissaitbienfondée. Par ailleurs, le concept selon lequel il existerait chez la recourante, au titre de résultante d'une algodystrophie, une activation du sympathique n'était guère convaincant. En outre, selon le DrD________, sa patiente n'avait pratiquement plus de signes inflammatoires au printemps 2004, ce qui était cohérent avec la littérature médicale qui estimait que le stade 1 de l'algodystrophie durait en moyennequatremois.Enconclusion,lapriseenchargedel'algodystrophieautitre de séquelle d'une entorse était a posteriori bien discutable et il était infondé de considérer qu'une algodystrophie de stade 1 après amendement de ses signes cliniquespouvaitêtreàlasourcededouleurschroniques. 34. Le16novembre2007,larecouranteatransmisdesavismédicauxcomplémentaires etsollicitélamiseenœuvred'uneexpertisemédicale,soit: ● Un avis de la Dresse J________, FHM neurologie, du 9novembre 2007, relevant que l'hypothèse du DrI________ d'une algodystrophie du pied droit développéesurunsyndromeradiculairedumêmecôtéétaittoutàfaitexcluecar le syndrome radiculaire de la patiente concernait le côté gauche, une volumineuseherniediscaleL42L5gaucheayantétéopéréele10octobre2003en urgence.D'autrepart,ellerelèveque%'6E (" < M77777777 "." # " " . " ") ") #" < ) (% . ● UnavisduDrB________du13novembre2003selonlequellapatiente"" " " % &") ",# / 8 1) , " ) " 3 ( ) " " % ""%" 9 . ) "%% "I6D< 6,77777777, ) < ,77777777 " < <77777777( : (" . -- 11 of 16 - A/530/2007 212/162 35. Le 27novembre 2007, le Tribunal de céans a informé les parties qu'il entendait confieruneexpertiseàlaDresseL________,rhumatologue. 36. Les 4décembre 2007 et 17décembre 2007, les parties ont déclaré n'avoir aucune objectionàfairevaloirquantàl'expertdésignéetadhéreràlamissiond'expertise. La recourante a encore produit un avis du DrF________ du 19novembre 2007 selon lequel l'algodystrophie était secondaire à l'accident, le DrI________ ayant commis une erreur manifeste d'interprétation puisque l'assurée avait souffert d'un syndromeradiculairegaucheetnondroit.Elleprésentaitencorele8mai2007des séquellesdel'algodystrophieetlesdouleurschroniquescauséesparcelle2ciavaient entraîné une souffrance globale invalidante importante constatée lors de consultationsentrele7avril2004etle14novembre2007. #!

1.

Conformémentàl'art.56Val.1let.a,ch.5delaloigenevoisesurl’organisation judiciairedu22novembre1941(LOJ),leTribunalcantonaldesassurancessociales connaît,eninstanceunique,descontestationsprévuesàl'art.56delaloifédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont relatives à la loi fédérale sur l’assurance2accidents du 20mars 1981 (LAA). Sacompétencepourjugerducasd’espèceestainsiétablie.

2.

LaLPGA,entréeenvigueurle1erjanvier2003,estapplicableaucasd'espèce.

3.

Interjetéentempsutile,lerecoursestrecevable(art.60LPGA).

4.

a) Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, si la loi n'en dispose pas autrement, les prestationsd'assurancesontallouéesencasd'accidentprofessionnel,d'accidentnon professionneletdemaladieprofessionnelle. b)Ledroitàdesprestationsdécoulantd’unaccidentassurésupposed’abord,entre l’événementdommageabledecaractèreaccidenteletl’atteinteàlasanté,unliende causaliténaturelle.Cetteexigencedelacausaliténaturelleestremplielorsqu'ilya lieu d'admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé physique ou -- 12 of 16 - A/530/2007 213/162 psychiquedel'assuré,c'est2à2direqu'ilseprésentecommelaconditionsinequanon decelle2ci. Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de causaliténaturelleestunequestiondefait,quel'administrationou,lecaséchéant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblanceprépondérante,appliquéegénéralementàl'appréciationdespreuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiéedeprobabledanslecasparticulier,ledroitàdesprestationsfondéessur l'accidentassurédoitêtrenié(ATF129V181consid.3.1,406consid.4.3.1;ATF 119V337consid.1,118V289consid.1betlesréférences). c) Le droit à des prestations suppose en outre l'existence d'un lien de causalité adéquate. La causalité est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expériencedelavie,lefaitconsidéréétaitpropreàentraîneruneffetdugenrede celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale favoriséeparunetellecirconstance(ATF125V461consid.5aetlesréférences). 5. a)Selonlajurisprudenceetladoctrine,l’autoritéadministrativeoulejugenedoit considérer un fait comme prouvé que lorsqu’ils sont convaincus de sa réalité (Kummer, Grundriss des Zivilprozessrechts, 4ème édition Berne 1984, p. 136; GYGI,Bundesverwaltungsrechtspflege,2èmeédition,p.278ch.5).Dansledomaine desassurancessociales,lejugefondesadécision,saufdispositionscontrairesdela loi,surlesfaitsqui,fauted’êtreétablisdemanièreirréfutable,apparaissentcomme les plus vraisemblables, c’est2à2dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 126 V 360 consid. 5 let. b 125 V 195 consid. ch. 2 et les références). b) Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objective tous les moyensdepreuve,quellequ'ensoitlaprovenance,puisdécidersilesdocumentsà disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l'affaire sans apprécier l'ensembledespreuvesetsansindiquerlesraisonspourlesquellesilse fondesur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférerpleinevaleurprobanteàunrapportmédical,quelespointslitigieuxaient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personneexaminée,qu'ilaitétéétablienpleineconnaissancedel'anamnèse,quela description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient -- 13 of 16 - A/530/2007 214/162 claires et enfin que les conclusions du médecin soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyendepreuvenisadésignationcommerapportoucommeexpertise,maisbelet biensoncontenu(ATF125V352consid.3aetlesréférences). c)Enprincipe,lejugenes'écartepassansmotifsimpératifsdesconclusionsd'une expertise médicale, a fortiori judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice ou de l’administrationafindel'éclairersurlesaspectsmédicauxd'unétatdefaitdonné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise (judiciaire)lefaitquecelle2cicontiennedescontradictions,ouqu'unesurexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusementendoutelapertinencedesdéductionsdel'expert,onnepeutexclure, selonlescas,uneinterprétationdivergentedesconclusionsdecedernierparlejuge ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertisemédicale(ATF125V352consid.3b/aaetlesréférences). En effet, conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales, l'administration est tenue d'ordonner une instruction complémentaire lorsque les allégations des parties et les éléments ressortantdudossierrequièrentunetellemesure.Enparticulier,elledoitmettreen œuvreune expertiselorsqu'ilapparaîtnécessaire declarifierles aspects médicaux du cas (ATF 117 V 283 consid. 4a; RAMA 1985 K 646 p. 240 consid. 4). En revanche, si l'administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblanceprépondéranteetqued'autresmesuresprobatoiresnepourraientplus modifier cette appréciation, il est superflu d'administrer d'autres preuves (appréciationanticipéedespreuves;ATF122II469consid.4a,122III223consid. 3c,120Ib229consid.2b,119V344consid.3cetlaréférence).Unetellemanière deprocéderneviolepasledroitd'êtreentenduselonl'art.29al.2Cst.(SVR2001 IV n° 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l'empire de l'art. 4 aCst. étant toujours valable (ATF 124 V 94 consid. 4b, 122 V 162 consid. 1d et l'arrêt cité). 6. En l'espèce, les avis divergents des médecins consultés ne permettent pas de trancherlaquestiondelacausaliténaturelleetadéquateentrelesatteintesàlasanté de la recourante et l'accident du 21 juillet 2003. En conséquence, il sera ordonné une expertise médicale, laquelle sera confiée à la Dresse L________, médecin spécialisteenrhumatologieà1203Genève. -- 14 of 16 - A/530/2007 215/162 "# 0 (# '&( "(!# & "# "(# - 12 *

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Déclarelerecoursrecevable; 3 2 *

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Ordonne une expertise médicale. La confie à la Dresse L________. Dit que la missiond’expertiseseralasuivante: a. Prendreconnaissancedudossierdelacause. b. SinécessaireprendretousrenseignementsauprèsdesmédecinsayanttraitéMme M________. c. ExaminerMmeM________eteffectuertoutexamenmédicaljugénécessaire. d. Etablirunrapportdétailléetrépondreauxquestionssuivantes: e. Quelleestl’anamnèseducas? f. Quelssontlesdiagnostics? g. L'étatdesantéest2ilstabilisé? h. Quellessontleslimitationsfonctionnelles? i. Lesatteintesàlasantéconstatéessont2ellesenrelationdecausaliténaturelleavec l'accidentdu21juillet2003?Plusprécisément,leliendecausalitéest2ilseulement possible(moinsde50%dûàl'accident),probable(plusde50%dûàl'accident)ou certain(100%dûàl'accident)? j. Lestatuquosinea2t2ilétéatteint?Siouiàquelledate?Enparticulier,lesatteintes à la santé présentes actuellement sont2elles encore en lien de causalité avec l'accident?Defaçonpossible,probableoucertaine? k. Etes2vousd'accordavec lesconclusionsdel'avismédicalduDrI________du24 septembre2007?Sioui,pourquoi,sinon,pourquoi? -- 15 of 16 - A/530/2007 216/162 l. Quelestletraitementprodigué?Queltraitementest2ilencorenécessaire? m. Quelestlepronostic? n. Les atteintes à la santé en relation de causalité au moins probable avec l'accident entraînent2elles:

2.

une incapacité de travail durable? Si oui, à quel taux et depuis quelle date? Commentlacapacitédetravaila2t2elleévoluédepuisl'accident?

2.

uneatteinteàl'intégritédéfinitive?Sioui,quelestletauxjustifiédel'indemnité pouratteinteàl'intégritéselonlestablesdelaSUVA? o. Auvududossier,votreréponseauxquestionssusmentionnéesserait2elleidentique à la date de la décision rendue par la SUVA, soit le 5 janvier 2007? Si non, pourquoietquellessontlesréponsesquivarient?Sioui,pourquoi? p. Fairetoutesautresobservationsousuggestionsutiles.

3.

Réservelesortdesfraisjusqu’àdroitjugéaufond. Lagreffière FlorenceSCHMUTZ LaPrésidente ValérieMONTANI Unecopieconformeduprésentarrêtestnotifiéeauxpartiesainsiqu’àl’Officefédéral delasantépubliqueparlegreffele

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