[pjdoc 6448]

[pjdoc 6448] du 14.12.1988

Cause: 88 IA 397 p. 9-10

Descripteurs: ARBRE; PROTECTION DE LA NATURE

Normes: LPMNS.35

Relations: ATA SCHUMACHER du 28.08.1987; 86 IA 445

Résumé

"Dans le domaine des sciences naturelles, le terme "essence" sert à qualifier certaines espèces d'arbres présentant des caractéristiques botaniques particulières; c'est ainsi que l'on distingue les essences à feuilles caduques et les essences à feuilles persistances (cf. Paul ROBERT, Dictionnaire alphabétique et analogiquee de la langue française, Paris 1983, p. 693).Quant au terme "espèce", il est utilisé pour qualifier un ensemble de tous les individus d'aspect semblable ayant en commun des caractères qui les distinguent au sein d'un même genre et capables d'engendrer des individus féconds (cf. Paul ROBERT, op.cit., p. 689).Compte tenu du but recherché par le législateur, le Tribunal administratif admettra que, sous la dénomination "espèce", le législateur a voulu a priori protéger tous les genres d'arbres, qu'il s'agisse des chênes, des cèdres, des hêtres, comme des genres moins nobles, pour autant qu'ils répondent aux qualificatifs énumérés à l'art. 36 al. 1 LPMNS. En effet, il est important de ne pas exclure l'hypothèse où une espèce particulièrement courante et de qualité arboricole médiocre, présente un intérêt biologique certain, parce que, par exemple, plusieurs sujets se trouvent rassemblés dans un biotope intéressant, dont la sauvegarde serait irrémédiablement compromise si lesdits sujets étaient abattus ou détruits (cf. RDAF 1988, p. 272, 276)."