Détention provisoire. Soupçons suffisants, risque de récidive et risque de passage à l’acte.

Arrêt du Tribunal Fédéral

Arrêt du 07.04.2021 [1B_88/2021]

Faits

A.

Le 30 décembre 2020, le Ministère public a ouvert une

instruction pénale contre X.________, né en 1991, pour tentative de lésions

corporelles aggravées, dommages à la propriété, injures, menaces, contrainte et

violation de domicile. Il lui reprochait de s’être rendu au domicile de A.________

(né en 1995) dans la nuit du 29 au 30 décembre 2020, après avoir quitté son

propre domicile dans un premier temps sans arme puis après y être revenu pour s’y

munir d’un couteau de cuisine. Sur place, X.________ avait hurlé devant une

fenêtre, traitant A.________ de fils de pute. Il avait ensuite frappé contre la

porte d’entrée de l’immeuble, puis avait endommagé un store et fracturé deux

fenêtres, ce qui lui avait permis de s’introduire, armé de son couteau, à

l’intérieur du domicile de A.________, afin de trouver et de frapper ce

dernier. De leur côté, les occupants de l’appartement, soit A.________ et sa

mère B.________ (née en 1966), étaient parvenus à quitter précipitamment les

lieux pour se mettre à l’abri. X.________ était aussi prévenu d’infractions à

la loi sur les stupéfiants, pour avoir acquis et consommé une quantité

indéterminée de haschich, de MDA, de Crystal et de speed.

B.

Le 31 décembre 2020, le

Ministère public a saisi le TMC d’une demande de mise en détention provisoire

de X.________, en invoquant des risques de réitération et de passage à l’acte.

Dans cet écrit, il exposait notamment que des traces de sang (devant être analysées) avaient été trouvées à

divers endroits à l'intérieur de l'appartement et qu’il s’agissait très

vraisemblablement de celui du prévenu ; que depuis que le prévenu avait cessé

de prendre sa médication en lien avec sa schizophrénie, son état pouvait être

qualifié d'instable et il avait « commencé à poser des problèmes, en

particulier à A.________ » ; que le colocataire du prévenu avait indiqué

que ce dernier était revenu chercher l'arme après être dans un premier temps

passé chez A.________ sans couteau ; qu’après son interpellation, alors

que les ambulanciers s'occupaient de lui et parlaient avec lui, le prévenu avait

déclaré qu'il voulait « défoncer » A.________, du fait qu'il avait – selon lui – des vues sur son

amie ; que le prévenu avait également fait part de sa détermination, soit

qu’il le referait s’il devait le refaire, et qu’il cassait tout quand cela

n'allait pas. Le Ministère public qualifiait l'état psychique de X.________ d’inquiétant. Ce facteur cumulé à sa propension à la

violence (bien documentée par son casier judiciaire), son incapacité à gérer

ses émotions, sa jalousie et sa possessivité, ainsi que sa situation pénale (le

dernier jugement à une peine ferme datant du 6 octobre 2020) faisaient craindre

que le prévenu puisse à l’avenir « être à l'origine d'un drame ».

Sa situation devait être stabilisée et une expertise psychiatrique devait être

ordonnée. Dès que le psychiatre aurait rendu ses premières conclusions, en

particulier en lien avec le risque de récidive et la dangerosité, des mesures

de substitution pourraient être mises en place. Dans l’intervalle, aucune

mesure de substitution ne pouvait pallier le risque de récidive, ni celui de

passage à l’acte.

C.

Le 2 janvier 2021, le TMC a

ordonné la détention provisoire de X.________ pour une durée de trois

mois, soit jusqu’au 2 avril 2021, et chargé le Service pénitentiaire de placer le

prénommé dans un établissement pénitentiaire approprié. Le juge des mesures de

contrainte a retenu l’existence de soupçons suffisants de « tentative

de lésions corporelles », d’une part, et celle d’un risque de

récidive, d’autre part. La durée de la détention devait permettre la mise en

œuvre d’une expertise psychiatrique et, en fonction des conclusions de

celle-ci, le Ministère public pourrait ordonner les mesures de substitution

pertinentes.

D.

X.________ recourt contre

cette décision le 12 janvier 2021, en concluant, avec suite de frais et dépens

et sous réserve des dispositions en matière d’assistance judiciaire, à ce que

sa détention soit ordonnée pour une durée n’excédant pas le 1er

février 2021. Il reproche au premier juge une violation du principe de

proportionnalité. Selon lui, on ne peut exclure que l'expert nie tout risque de

récidive. Quant au Ministère public, il reconnaît que des mesures de substitution

pourront être mises en œuvre « dès que l'expert aura émis un avis oral

pour l'aider à déterminer les mesures de substitution adéquates et

proportionnées ». Or il est raisonnable d'envisager que l'expert

pourra émettre un rapport oral ou écrit sur les questions spécifiquement liées à

la détention provisoire d'ici une dizaine de jours, et qu'ensuite des mesures

de substitution pourront être mises en œuvre et au besoin validées par le TMC

d'ici la fin du mois de janvier.

De plus, le recourant suivait

récemment un traitement auprès du CNP (Centre Neuchâtelois de

psychiatrie) : il avait décidé de cesser de le suivre environ trois

semaines avant son incarcération, mais s'était déclaré prêt à le reprendre dès que

possible. Le fait qu’il y avait déjà un traitement en place était « de

nature à accélérer les choses, notamment si ce traitement devait être ordonné

au titre de mesure de substitution ».

E.

Le Ministère public conclut au

rejet du recours, sans formuler d’observations.

C O N S I D E R A N T

1.

Déposé dans les formes et le délai prévus par la loi, par une

personne disposant manifestement d’un intérêt à obtenir la modification de la

décision attaquée, le recours est recevable (art. 222, 393 al. 1 let. c et 396

al. 1 CPP).

Considérants

2.

Aux termes de l’article 221 al. 1

CPP, la détention provisoire peut être ordonnée lorsque le prévenu est

fortement soupçonné d’avoir commis un crime ou un délit et qu’il y a

sérieusement lieu de craindre qu’il se soustraie à la procédure pénale ou à la

sanction prévisible en prenant la fuite (let. a ; risque de fuite), qu’il compromette

la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en

altérant des moyens de preuves (let. b, risque de collusion) ou qu’il

compromette sérieusement la sécurité d’autrui par des crimes ou des délits

graves après avoir déjà commis des infractions du même genre (let. c, risque de

récidive). La détention peut aussi être ordonnée s’il y a sérieusement lieu de

craindre qu’une personne passe à l’acte après avoir menacé de commettre un

crime grave (art. 221 al. 2 CPP ; risque de passage à l’acte).

2.1

En

vertu de l'article 221 al. 1 let. c CPP,

la détention provisoire peut être ordonnée lorsqu'il y a sérieusement

lieu de craindre que le prévenu « compromette sérieusement la sécurité

d'autrui par des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des

infractions du même genre ».

Cette

disposition pose trois conditions pour admettre un risque de récidive :

1) le prévenu doit en principe déjà avoir commis des infractions du même genre

et il doit s'agir de crimes ou de délits graves ; 2) la sécurité d'autrui

doit être sérieusement compromise ; 3) une réitération doit, sur la base

d'un pronostic, être sérieusement à craindre (ATF 143 IV 9 cons.

2.5).

Bien

qu'une application littérale de l'article 221 al. 1 let. c CPP

suppose l'existence d'antécédents, le risque de réitération peut être également

admis dans des cas particuliers alors qu'il n'existe qu'un antécédent, voire

aucun dans les cas les plus graves. La prévention du risque de

récidive doit en effet permettre de faire prévaloir l'intérêt à la

sécurité publique sur la liberté personnelle du prévenu (ATF 137 IV 13 cons.

3.

et 4). Le risque de récidive peut également se fonder sur les

infractions faisant l'objet de la procédure pénale en cours, si le prévenu est

fortement soupçonné – avec une probabilité confinant à la certitude –

de les avoir commises (ATF 143 IV 9 cons.

2.3.1).

La

gravité de l'infraction dépend, outre de la peine menace prévue par la loi, de

la nature du bien juridique menacé et du contexte, notamment la dangerosité

présentée concrètement par le prévenu, respectivement son potentiel de

violence. Si la mise en danger sérieuse de la sécurité d'autrui par des crimes

ou des délits graves peut en principe concerner tout type de biens

juridiquement protégés, ce sont en premier lieu les délits contre l'intégrité

corporelle et sexuelle qui sont visés (ATF 143 IV 9 cons.

2.6

et 2.7).

Pour

établir le pronostic de récidive, les critères déterminants sont la fréquence

et l'intensité des infractions poursuivies. Cette évaluation doit prendre en

compte une éventuelle tendance à l'aggravation telle qu'une intensification de

l'activité délictuelle, une escalade de la violence ou une augmentation de la

fréquence des agissements. Les caractéristiques personnelles du prévenu doivent

en outre être évaluées (ATF 143 IV 9 cons.

2.3.2

; 137

IV 84 cons. 3.2 ; arrêt du TF du 16.10.2019

[1B_470/2019] cons. 2.1).

En

général, la mise en danger de la sécurité d'autrui est d'autant plus grande que

les actes redoutés sont graves. En revanche, le rapport entre gravité et danger

de récidive est inversement proportionnel. En d’autres termes, plus

l'infraction et la mise en danger sont graves, moins les exigences seront

élevées quant au risque de réitération. Lorsque la gravité des faits et leurs

incidences sur la sécurité sont particulièrement élevées, on peut ainsi

admettre un risque de réitération à un niveau inférieur. Il demeure qu'en

principe le risque de récidive ne doit être admis qu'avec retenue

comme motif de détention. Dès lors, un pronostic défavorable est

nécessaire (et en principe également suffisant) pour admettre l'existence d'un

tel risque (ATF

143.

IV 9 cons. 2.9).

2.2

L'article

221.

al. 2 CPP permet d'ordonner la détention lorsqu'il y a

lieu de craindre un passage à l'acte, même en l'absence de toute infraction

préalable. Il doit s'agir d'un crime grave et non seulement d'un délit (ATF 137 IV 122

cons. 5). Il convient de faire preuve de retenue dans l'admission de ce risque

et ne l'admettre que lorsque le pronostic est très défavorable. Il n'est

toutefois pas nécessaire que la personne soupçonnée ait déjà pris des

dispositions concrètes pour passer à l'exécution des faits redoutés. Il suffit

que le passage à l'acte apparaisse comme hautement vraisemblable sur la base

d'une appréciation globale de la situation personnelle de l'intéressé et des

circonstances. En particulier, en cas de menace d'infractions violentes, on

doit prendre en considération l'état psychique de la personne soupçonnée, son

imprévisibilité ou son agressivité (ATF 140 IV 19

cons. 2.1.1, JdT 2015 IV 32 ; ATF 137 IV 122

cons. 5). Plus l'infraction redoutée est grave, plus la mise en détention se

justifie lorsque les éléments disponibles ne permettent pas une évaluation

précise de ce risque (ATF 140 IV 19

cons. 2.1.1 ; arrêts du TF du 07.05.2020

[1B_193/2020] cons. 4.1 ; du 09.05.2019

[1B_184/2019] cons. 6.2). Des menaces au sens de l’article 180 CP peuvent

notamment être déterminantes au sens de l’article 221 al. 2 CPP

(Forster, in BK-Stpo, 2e éd., n. 3 ad

art. 221).

2.3

En

l’espèce, le recourant ne souhaite plus (contrairement à ce qu’il avait fait

devant le TMC) soumettre à l'examen de l’Autorité de céans les questions des

forts soupçons d'infractions et du risque de récidive retenus en première

instance (recours, p. 2). Si le recourant précise que cela ne signifie pas

qu’il admet ces soupçons et ce risque (recours, p. 2/3), il ne prétend pas – et

n’apporte a fortiori pas la démonstration – que le raisonnement du TMC

pécherait sur ces points, ni que le TMC aurait retenu les faits de manière

arbitraire. On peut donc se limiter à renvoyer sur ce point aux faits présentés

plus haut. Des précisions seront apportées en tant que de besoin en rapport

avec l’examen de la proportionnalité.

3.

Conformément au principe de la

proportionnalité ancré à l’article 36 al. 3 Cst. féd., il convient d'examiner

les possibilités de mettre en œuvre d'autres solutions moins dommageables que

la détention (règle de la nécessité). Cette exigence est concrétisée par

l'article 237 al. 1 CPP, qui prévoit que le tribunal compétent ordonne une ou

plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou

de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre

le même but que la détention. Selon l'article 237 al. 2 let. f CPP, fait

notamment partie des mesures de substitution l'obligation de se soumettre à un

traitement médical ou à des contrôles.

En

vertu des articles 31 al. 3 Cst. féd. et 5 par. 3 CEDH, toute personne qui est

mise en détention préventive a en outre le droit d'être jugée dans un délai

raisonnable ou d'être libérée pendant la procédure pénale. Une durée excessive

de la détention constitue une limitation disproportionnée de ce droit

fondamental, qui est notamment violé lorsque la durée de la détention

préventive dépasse la durée probable de la peine privative de liberté à

laquelle il faut s'attendre (arrêt du TF du 05.07.2017

[1B_238/2017] cons. 2.2). L'article 212 al. 3 CPP prévoit ainsi que la

détention provisoire ou pour des motifs de sûreté ne doit pas durer plus

longtemps que la peine privative de liberté prévisible. Le juge peut dès lors

maintenir la détention préventive aussi longtemps qu'elle n'est pas très proche

de la durée de la peine privative de liberté à laquelle il faut s'attendre

concrètement en cas de condamnation ; il convient d'accorder une attention

particulière à cette limite, car le juge – de première instance ou d'appel –

pourrait être enclin à prendre en considération dans la fixation de la peine la

durée de la détention préventive à imputer selon l'article 51 CP (ATF 139 IV 270

cons. 3.1 et les arrêts cités).

3.1

Lorsqu’une personne est soupçonnée d’avoir commis des actes graves,

notamment des infractions intentionnelles contre la vie ou l’intégrité

corporelle, et qu’il se justifie d’ordonner une expertise psychiatrique pour

évaluer notamment le risque de récidive, la jurisprudence permet de maintenir

le prévenu en détention provisoire dans l'attente de l'avis de l'expert

psychiatre sur cette question, en fonction des circonstances du cas d’espèce

(arrêts du TF du 19.02.2014 [1B_49/2014] cons. 5.2 ; du 26.09.2013 [1B_305/2013] cons.

3.2

; du 27.02.2013 [1B_41/2013] cons. 3.2 ; du 10.12.2012 [1B_705/2012] cons. 2.9 à 2.11). En

pratique, il est admissible dans ce genre de cas que le juge ordonne la

détention du prévenu pour une durée de trois mois, étant précisé qu’un rapport

d’expertise intermédiaire portant sur le risque de récidive et l’existence

éventuelle de mesures concrètes d’ordre médical permettant de pallier,

respectivement de réduire ce risque, doit en principe pouvoir être obtenu dans

ce délai (arrêts du TF du 14.07.2014 [1B_232/2014] cons. 3.3 ; du 21.03.2014 [1B_94/2014] cons. 3.2 ;

du 26.09.2013 [1B_305/2013] cons. 3.2).

3.2

En

l’espèce, le recourant ne conteste pas la nécessité de procéder à une expertise

psychiatrique, notamment en vue d’évaluer le risque de récidive. Il ne conteste

pas non plus qu’à ce stade et sans les précisions que pourra

fournir l’expertise, il est prématuré d’exclure tout

risque de récidive. Il ne prétend pas non plus que le Ministère public aurait

tardé à envisager une expertise.

A.________

a déclaré que le recourant, qui n’acceptait pas la relation que A.________

avait avec C.________, était déjà venu chez lui environ trois semaines plus

tôt. D.________ (qui dormait chez le recourant au moment du contrôle de son

appartement) a déclaré que X.________ avait cassé plusieurs objets (un écran,

une table, un cendrier) le soir même ; qu’il était violent parce qu’il

était « amoureux » d’une fille qui préférait A.________ et

qu’il consommait des drogues dures, notamment du Crystal ; que X.________

était parti de chez lui aux environs de minuit ou une heure « pour

aller se venger », malgré les conseils de D.________ l’exhortant à

ignorer A.________ et C.________ ; qu’en partant, X.________ lui avait dit

qu’il allait « taper » A.________ ; qu’il était revenu au

bout de 20 minutes en disant venir prendre une arme ; qu’il avait pris

quelque chose dans la cuisine ; avoir encore tenté de raisonner X.________

au moment où ce dernier ressortait de la cuisine ; que ce dernier lui

avait dit : « pousse-toi avant que ne soit toi que je tue » ;

avoir eu peur que X.________ ne « fasse vraiment une connerie ».

B.________ a déclaré que son fils A.________ lui avait rapporté que X.________

lui avait dit qu’il allait le tuer ou lui faire la peau. Elle a confirmé que X.________

avait toqué à une fenêtre et levé un store environ trois semaines plus tôt. A.________

et B.________ ont été visiblement très alarmés par l’intrusion violente du recourant,

puisqu’ils ont fui précipitamment leur domicile et que tous deux se sont tordu

une cheville en s’enfuyant dans la neige (les pieds nus et en sous-vêtements

pour B.________ ; avec des chaussures d’été en tissu pour A.________).

Tous deux ont déposé plainte contre le recourant. Ce dernier a déclaré avoir

« pété les plombs à cause d’une fille » dont il était tombé

amoureux et qui l’avait « lâché » pour A.________ ; avoir

pris un couteau pour se défendre car A.________ faisait du jiu

jitsu ; avoir cassé au moyen d’une pelle la porte d’entrée, puis la vitre

de la chambre de la mère de A.________ ; que des voisins étaient arrivés

et s’étaient mis à crier ; ne pas être entré dans l’appartement de A.________ ;

avoir jeté le couteau dans la neige et « attendu les flics » ;

ne pas se souvenir comment il s’était blessé à la main. Selon lui, A.________ était

responsable de ce qui s’était passé, parce qu’il avait « voulu [lui]

piquer [s]a copine ». Quant à C.________, elle a déclaré connaître X.________

depuis fin octobre 2020 ; l’avoir vu 6 à 7 fois pour passer du bon temps,

ce qui avait parfois débouché sur des relations sexuelles ; que cela

n’avait rien d’officiel car elle avait un copain (E.________, avec qui elle

fait ménage commun) ; qu’elle avait essayé d’expliquer à X.________

qu’elle ne voulait pas être sa copine et qu’elle ne voulait plus avoir de

relations sexuelles avec lui ; que X.________ ne voulait pas le comprendre

pour le moment ; qu’elle-même s’entendait bien avec A.________ et que

cela ne plaisait pas à X.________. Lors de sa seconde audition, elle a confié

craindre que le recourant ne veuille s’en prendre à elle.

Le

recourant admet avoir eu des comportements violents par le passé, lorsque sa

fierté était touchée (notamment mettre le feu à une cave, être violent avec sa

mère et avec un chauffeur de bus), mais il a dit ne pas être en traitement pour

cela. Il était toutefois suivi par un psychiatre qui lui avait prescrit un

médicament pour soigner des symptômes de schizophrénie. Il avait cessé ce traitement

(qu’il avait pris durant 3 à 6 mois) de sa propre initiative et sans en

informer son psychiatre depuis trois semaines, sans savoir pourquoi. Depuis

qu’il consommait de la méthamphétamine, soit depuis trois ans, il se sentait

paranoïaque. Il finançait sa consommation de drogue (cannabis, méthamphétamine,

MDMA, speed) « avec l’argent des sociaux ». La drogue le

rendait « focus, attentif, joyeux, heureux ». La

méthamphétamine était la plus efficace ; elle contribuait aussi à le

désinhiber sexuellement. Il en allait de même de l’alcool, qui lui ôtait ses

angoisses et le libérait. À la question de savoir ce qui se serait passé si A.________ avait

été là, le recourant a répondu : « Je lui aurais demandé pourquoi

il m’a fait ça. Mais je ne crois pas que je l’aurais poignardé. Enfin, je suis

même sûr que je n’aurais pas passé à l’acte. C’est dur de me croire,

hein ? ». Les antécédents judiciaires du recourant sont lourds, malgré

son jeune âge. Son casier judiciaire compte pas moins de six condamnations entrées

en force. En 2013, il a été condamné notamment pour incendie intentionnel,

actes d’ordre sexuel avec un enfant et remise de substances nocives à des

enfants. Il a été condamné pour lésions corporelles simples et mise en danger

de la vie d’autrui en 2016 et pour lésions corporelles simples en 2017. En

février 2018, il a été condamné notamment pour violation de domicile, dommages

à la propriété et violence ou menace contre les autorités et les

fonctionnaires. En octobre 2018, il a été condamné notamment pour menaces,

voies de fait, injures, vol et dommages à la propriété. Il a encore été

condamné notamment pour violence ou menace contre les autorités et les

fonctionnaires en mai et en octobre 2020.

La

mise en œuvre d’une expertise psychiatrique a été envisagée par le Ministère

public dès le 31 décembre 2020, soit le lendemain de l’interpellation du

recourant par la police, le procureur ayant alors relevé que le prévenu

acceptait cette expertise, que son était psychique (propension à la violence,

incapacité à gérer ses émotions, jalousie, possessivité) était inquiétant, que

sa situation pénale faisait craindre qu’il puisse être à l’origine d’un drame

et que sa situation devait être stabilisée. Trois semaines avant les faits, le

recourant a unilatéralement mis un terme au traitement qui lui avait été

prescrit par son psychiatre. Cela constitue un sérieux indice que les actes de

violence reprochés au prévenu puissent être liés à un trouble psychique dont il

souffre. Le fait que le prévenu soit revenu chez lui afin de se

munir d’un couteau avant de retourner au domicile de A.________, comme

les mesures prises par le prévenu pour entrer de force dans le domicile de A.________

et les propos tenus à l’ambulancier, illustrent que si un drame a été évité,

c’est vraisemblablement uniquement parce que les occupants de l’appartement

sont parvenus à prendre la fuite, après avoir été alarmés par les hurlements,

les menaces et l’entrée par effraction dans leur logis du prévenu, armé d’un

couteau. S’agissant de la nature du drame qui aurait pu se produire, on ne

comprend pas pourquoi le Ministère public n’envisage pas que le prévenu ait pu

vouloir attenter non seulement gravement à l’intégrité corporelle, mais aussi à

la vie des occupants de l’appartement (en sus des faits qui dénotent la

détermination du recourant, voir le témoignage de D.________ et les craintes de

C.________).

Du

point de vue de l’Autorité de céans, les faits sont très graves et illustrent

que le prévenu est non seulement totalement imprévisible, mais capable du pire,

c’est-à-dire d’attenter à la vie d’autres personnes, de surcroît pour des

motifs futiles, soit lorsqu’il s’estime en droit de se venger parce que sa

fierté a été touchée. Ses précédentes condamnations illustrent le mépris du

recourant pour la vie d’autrui et les peines prononcées par le passé contre lui

n’ont pas produit l’effet de prévention spéciale escompté. Dans le contexte de

la présente affaire, prétendre s’être muni d’un couteau pour se défendre n’est

pas crédible (celui qui pénètre par effraction chez autrui en pleine nuit ne se

défend pas, mais attaque). Les analyses démontreront vraisemblablement que le

sang retrouvé notamment dans la cuisine, la chambre à coucher et le couloir est

celui du recourant, et que ce dernier a menti en disant ne pas être entré dans

l’appartement. À ce stade, la présence de ce sang est un indice sérieux que le

recourant a exploré l’appartement, dans l’intention d’attaquer ses occupants,

au beau milieu de la nuit. Dans un premier temps, le recourant a nié être

repassé chez lui pour chercher le couteau. Dans un deuxième temps, il a admis

ce fait, tout en précisant que son absence avait duré une minute. Dans un

troisième temps, il a admis qu’il était possible que cette absence ait duré 20

minutes. Si on ne voit pas pourquoi D.________ aurait menti sur ce point, le

recourant avait en revanche des raisons de cacher qu’il avait décidé de se

munir d’un couteau après être allé faire une première reconnaissance sur place,

car cela tendrait à montrer que son acte était réfléchi et calculé (selon le

recourant, il faut moins de 2 minutes pour se rendre à pied de son domicile à

celui de A.________).

Vu

l’importance du bien juridiquement protégé susceptible d’être exposé en cas de

libération du prévenu, un élargissement ne saurait être ordonné à la hâte ou à

la légère, moyennant un examen bâclé du risque de récidive. Or c’est bien ce

que le recourant réclame en cherchant à ce qu’une décision soit prise sur la

base d’une première expertise sommaire. Cette manière de voir peut d’autant

moins être suivie que l’expert doit pouvoir faire son travail sereinement et

non sous la pression du temps, et qu’en l’espèce, les dossiers des précédentes

affaires ayant abouti à la condamnation du recourant devront être pris en

compte et analysés par l’expert. En effet, on est notamment frappé des

similitudes entre les déclarations du recourant dans la présente affaire et ses

explications dans le cadre de l’affaire de 2013, où il se posait en victime et

expliquait s’être vengé (i.e. au moyen d’un incendie intentionnel dans une

maison habitée) d’une personne qui avait eu envers lui un comportement qu’il

qualifiait d’inadmissible. Une détention de trois mois dans un premier temps du

moins paraît à cet égard adéquate. Elle est en outre conforme à la

jurisprudence du Tribunal fédéral (v. supra cons. 3.1). Compte tenu des

soupçons pesant contre lui et de ses antécédents défavorables, le prévenu doit

en outre s’attendre (v. art. 111 cum 22 al. 1) à une peine privative de

liberté très lourde, voire à une mesure privative de liberté très longue, si

bien qu’une détention provisoire pour une durée de trois mois reste très

largement proportionnée. Rien ne permet de douter que le Ministère public – qui

jusqu’ici a traité l’affaire avec célérité – ne prendra pas immédiatement et d’office

les mesures qu’il estimera le cas échéant utiles, à réception du rapport de

l’expert. Le fait que le recourant suivait jusqu’à trois semaines avant les

faits un traitement auprès du CNP, traitement auquel il a unilatéralement mis

un terme, constitue un indice sérieux que les actes de violence du prévenu sont

liés à un trouble psychique dont il souffre. Compte tenu de ce probable

trouble, d’une part, et de ses antécédents judiciaires, d’autre part, aucun

crédit ne peut être donné à d’éventuels engagements du recourant (p. ex. suivre

un traitement, s’abstenir de tous contacts avec certaines personnes, s’abstenir

de consommer de la drogue ou de l’alcool). Enfin, il n’y a pas lieu de douter

que l’expert, conscient du caractère prioritaire de ce dossier, mènera son

travail à bien avec toute la diligence requise et qu’il rendra son rapport le

plus vite possible. Le juge n'a pas à exercer de pression sur l’expert en lui

imposant un délai précis, alors qu’il ignore tout du travail qui devra être

fait et des difficultés qui seront rencontrées dans ce cadre ; il

appartient au contraire à l’autorité de s’assurer que l’expert puisse faire son

travail dans les meilleures conditions possibles, en ayant connaissance de

toutes les informations utiles, et de s’en remettre à l’expert sur la méthode

utilisée et le temps nécessaire. L’évaluation du temps nécessaire à la

délivrance du rapport intermédiaire à laquelle se livre le recourant

apparaîtrait dans ce cadre totalement arbitraire. On ajoutera encore que même

si l’expert devait proposer une alternative à la détention, susceptible de

pallier le risque de récidive, il ne serait pas encore certain que cette

proposition puisse être mise en œuvre concrètement (p. ex. place disponible

dans un établissement approprié).

Enfin,

en attendant le dépôt du rapport de l’expert, aucune mesure de substitution ne

paraît apte à pallier le risque de récidive. Le recourant ne prétend du reste

pas que tel serait le cas. Comme déjà dit, aucun crédit ne peut être accordé

aux éventuels engagements que le recourant pourrait prendre (p. ex. suivre un

traitement, s’abstenir de tous contacts avec certaines personnes, s’abstenir de

consommer de la drogue ou de l’alcool), l’intéressé ayant déjà largement fait

la démonstration de l’inefficacité des injonctions à son égard et de l’absence

de suivi dans ses traitements. Son absence d’empathie, sa propension à

considérer les autres comme des objets et à recourir à la violence – et une

violence totalement démesurée – pour « se venger » de ceux qui

le contrarieraient ou ne se plieraient pas à sa volonté, qui ressortent

clairement du dossier, interpellent et inquiètent. L’enchaînement des

événements après qu’il a cessé sa médication illustre la nécessité absolue de

stabiliser son état, notamment par une médication appropriée. Est également

inquiétant le fait que, le soir du 29 au 30 décembre 2020, X.________ n’était

pas seul, mais en compagnie d’un tiers – D.________ – qui a tenté en vain de le

calmer, puis de le dissuader de retourner au domicile de A.________ après

s’être armé d’un couteau.

Vu

l’ensemble de ce qui précède, le recours doit être rejeté.

4.

a) Le 31 décembre, le Ministère public a mis X.________ au

bénéfice de l’assistance judiciaire et désigné Me F.________ en qualité

d’avocat d’office. Une nouvelle demande n’a pas à être introduite dans le cadre

de la procédure de recours. En revanche, l’octroi de l’assistance

judiciaire au stade du recours est subordonné à la condition que la démarche ne

soit pas d’emblée dénuée de chance de succès (art. 29 al. 3 Cst. féd.). Au même

titre que l’avocat d’office ne peut pas prétendre à l’indemnisation d’activités

inutiles à la défense des intérêts qui lui sont confiés (principe

consacré en droit cantonal à art. 19 al. 2 LAJ), il ne

saurait davantage se voir garantir le paiement aux frais du

contribuable des frais d’un recours dépourvu de toute chance de succès. Est à

cet égard déterminante la question de savoir si la partie forme un recours qu'elle

n'interjetterait pas si elle devait en supporter les conséquences financières

elle-même, uniquement parce qu'il ne lui coûte rien (ATF

128.

I 225 cons. 2.5.3). En l’espèce, vu la jurisprudence

bien établie et les particularités du cas d’espèce (v. supra cons. 3.2),

le recours apparaît comme une démarche qui était d’emblée vouée à l’échec, si

bien que le recourant n’a pas droit à l’assistance judiciaire pour la procédure

de recours.

b) Les frais – réduits, pour tenir

compte du fait que le recourant émarge à l’aide sociale – seront donc mis à la

charge du recourant (art. 428 al. 1 CPP), lequel n’a droit à aucune indemnité

de dépens.

Dispositif

Par ces motifs,

l'Autorité de recours en matière pénale

1. Rejette le

recours.

2. Dit que le

recourant n’a pas droit à l’assistance judiciaire pour la procédure de recours.

3. Arrête les frais

du présent arrêt à 300 francs et les met à la charge du recourant.

4. Notifie le

présent arrêt au recourant, par Me F.________, au Ministère public, à La

Chaux-de-Fonds (MP.2020.6871-MPNE/nm) et au Tribunal des mesures de contrainte

du Littoral et du Val-de-Travers, à Neuchâtel (TMC.2020.165).

Neuchâtel, le 19 janvier 2021

Art. 221 CPP

Conditions

1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de

sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné

d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre:

a. qu'il se soustraie à la procédure

pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite;

b. qu'il compromet la recherche de la

vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de

preuves;

c. qu'il compromet sérieusement la

sécurité d'autrui par des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis

des infractions du même genre.

2 La détention peut être ordonnée s'il y a sérieusement lieu

de craindre qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un

crime grave.