Ordonnance de classement. Infraction contre l’honneur. Frais judiciaires.

Faits

A.

a) Le 24 novembre 2023, B.________, né en 1999, a déposé

plainte pour abus de confiance et escroquerie contre A.________, également né

en 1999. Entendu le 10 janvier 2024 par la police en qualité de personne

appelée à donner des renseignements, le plaignant a déclaré que A.________ et

lui se connaissaient depuis l’âge de 10 ans, que A.________, qui était

intelligent et doué en informatique, lui avait dit avoir gagné grâce aux

crypto-monnaies 20'000 francs pour un investissement de 5 francs, et que

lui-même faisait énormément confiance à A.________. Au début de l’année 2022,

il avait confié 100'000 francs au même, par virement bancaire, afin que ce

dernier effectue pour lui un investissement en crypto-monnaie. Les deux amis

d’enfance avaient prévu un partage des bénéfices par moitié et de se voir dans

le courant de l’été 2022, afin que A.________ transmette à B.________ les codes

pour accéder au compte. Le plaignant n’avait toutefois jamais pu accéder à ce

compte. En mars 2023, A.________ lui avait annoncé que son investissement avait

rapporté 22.6 Bitcoins (valeur au jour de l’audition : 940'000 francs).

Par la suite, il lui avait toutefois dit ne plus pouvoir accéder au compte. B.________

avait proposé à A.________ plusieurs mesures (s’adresser à des personnes

connaissant bien les crypto-monnaies ; que A.________ lui remette son

ordinateur ou qu’il vienne chez lui pour tenter un téléchargement depuis

l’ordinateur de B.________), que l’intéressé avait toutes refusées. A.________

lui avait remis plusieurs clés USB censées contenir le wallet, mais les

clés ne le contenaient en fait pas. B.________ avait en outre persuadé un de

ses amis de confier 50'000 francs à A.________. Il craignait que A.________ ait

perdu ou dépensé son investissement, ainsi que celui de son ami. A.________

était au bénéfice d’une rente AI ; il était malade, mais pouvait se

déplacer ; il souffrait de migraines ; sa maladie ne l’empêchait pas

de vivre normalement ; il avait de plus fait une dépression au début

2023 ; B.________ se demandait si cela n’était pas dû au fait qu’il avait

perdu son argent.

b) Par

mandat de comparution du 10 janvier 2024, A.________ a été prié de se présenter

à SISPOL le 19 du même mois pour être entendu en qualité de prévenu. Il n’a pas

donné suite à la convocation.

c) Par

mandat de comparution du 17 janvier 2024, A.________ a été prié de se présenter

à SISPOL le 30 du même mois pour être entendu en qualité de prévenu. Il n’a pas

donné suite à la convocation.

d)

Le 30 janvier 2024, des agents de police se sont rendus au domicile de

A.________ et y ont procédé à une perquisition et à la saisie de matériel

informatique (deux téléphones portables, une tablette et une tour d’ordinateur).

A.________ a demandé que son avocat, soit Me C.________, l’assiste lors de la

perquisition. Ce mandataire étant absent, les agents ont fait appel à l’avocat

de permanence, à savoir Me G.________, dont A.________ a accepté l’intervention

à ce moment-là. Le même 30 janvier 2024, A.________ a été interrogé au poste de

police, en présence de son avocat, en rapport avec les accusations de B.________.

B.

a) Par écrit daté du 15 mars 2024 et posté le 18 du même mois,

A.________ a déposé plainte contre le gendarme D.________ pour injure et

subsidiairement calomnie et/ou diffamation. À l’appui, le plaignant indiquait

qu’à l’occasion de son intervention à son domicile en date du 30 janvier 2024,

ce gendarme lui avait dit qu’en raison de son handicap, il pensait que

A.________ avait « un retard mental » et qu’il était « con » ;

que lui-même s’était senti insulté, respectivement attaqué dans sa

dignité ; que le gendarme avait « directement formulé un jugement

de valeur offensant à [s]on égard, affirmant que vu qu[’il avait] des

diagnostics médicaux, [il] devai[t] avoir un retard mental et [il] était[t] con ».

b)

Le 21 mars 2024, le procureur général a transmis la plainte au gendarme D.________,

en l’invitant à lui indiquer avec quels autres policiers il était intervenu au

domicile de A.________ et en lui offrant la possibilité de se déterminer sur

les faits qui lui étaient reprochés.

c)

Le 25 mars 2024, D.________ a dressé à l’intention du procureur général un

rapport décrivant son intervention du 30 janvier 2024 et les événements l’ayant

précédée ; il contestait les accusations portées contre lui par A.________.

d)

Le 3 avril 2024, le procureur général a ouvert une instruction pénale afin de

déterminer si le gendarme D.________ avait injurié A.________ lors de

l’intervention du 30 janvier 2024 ou si celui-ci s’était rendu coupable de

dénonciation calomnieuse contre celui-là en déposant plainte contre lui le 15

mars 2024. Il en a informé A.________ le même jour, précisant qu’il entendrait

les deux autres agents ayant procédé à l’intervention du 30 janvier 2024, que

A.________ serait informé des dates de ces auditions et qu’il pourrait y

assister.

e)

Les gendarmes E.________ et F.________ ont été entendus par le procureur

général, en qualité de témoins, le 25 avril 2024.

f)

Le 29 avril 2024, le procureur général a informé A.________ que les actes

d’enquête ne corroboraient pas ses accusations, si bien qu’il envisageait de

classer la procédure ouverte contre D.________ et d’ouvrir contre A.________

une procédure pour dénonciation calomnieuse. Il lui remettait copie du rapport

établi par D.________ et des procès-verbaux relatifs aux auditions de E.________

et de F.________ et lui impartissait un délai pour présenter ses observations

et ses éventuelles offres de preuves, notamment pour indiquer s’il souhaitait

être entendu.

g)

A.________ s’est déterminé par écrit et a déposé diverses pièces, le 10 mai

2024. Il précisait notamment que D.________ lui avait « fait cette

remarque » dans un corridor, alors que les deux autres gendarmes

procédaient à la fouille dans la chambre à côté dudit corridor. Il était donc

« plausible » qu’ils n’aient pas entendu ou pas prêté

attention aux propos de D.________.

h)

Le 28 mai 2024, le procureur général a décidé de classer la plainte de

A.________ contre D.________ pour insuffisance de charges (dispositif, ch. 1),

de mettre les frais à la charge de A.________ à hauteur de 300 francs (ch. 2)

et de renoncer à ouvrir une procédure contre A.________ du chef de dénonciation

calomnieuse (ch. 3).

C. a)

A.________ recourt contre cette ordonnance, le 7 juin 2024, en concluant à

l’annulation du chiffre 2 de son dispositif. Il allègue avoir dit la vérité et

reproche au procureur général de ne pas avoir « posé quelques questions

supplémentaires [à D.________] pour rechercher à obtenir des réponses plus

claires de sa part pour établir les faits ».

b)

Le 11 juin 2024, le président de l’Autorité de céans a interpellé A.________

sur la question de savoir si sa volonté était aussi de recourir contre le

chiffre 1 du dispositif de la décision querellée, soit le classement de sa

plainte visant D.________. Le cas échéant, un délai était imparti à l’intéressé

pour préciser ou faire préciser par un mandataire, d’une part, quels étaient concrètement

les faits qu’il reprochait à D.________ et, d’autre part, quelles infractions

pénales seraient réalisées de par ces faits et pour quelles raisons. A.________

était en outre informé du montant des frais judiciaires prévisibles, en fonction

de la portée de son recours.

c)

Le 19 juin 2024, A.________ a répondu qu’il souhaitait également recourir

contre le chiffre 1 du dispositif de l’ordonnance du 28 mai 2024.

d)

Le Ministère public conclut au rejet du recours, sans formuler d’observations.

Les

autres faits pertinents seront exposés ci-après.

C O N S I D É R A N T

1. Les parties peuvent attaquer une

ordonnance de classement dans les dix jours devant l’autorité de recours (art.

322 al. 2 CPP). Le recours a été déposé par écrit, dans le délai légal, par une

partie directement touchée par la décision entreprise (art. 382 al. 1, 393 al.

1 et 396 al. 1 CPP). Il est motivé (art. 385 al. 1 CPP) et, partant, recevable,

étant précisé qu’en présence d’un justiciable non assisté, on ne saurait se

montrer trop exigeant, sous l’angle de la formulation des conclusions et de la

motivation, l’essentiel étant qu’on comprenne ce à quoi le recourant conclut,

d’une part, et les raisons qu’il invoque à l’appui, d’autre part, ce qui est le

cas ici.

Considérants

2.

L'Autorité de recours en matière

pénale jouit d'un plein pouvoir d'examen, en fait, en droit et en opportunité

(art. 393 CPP), sans être liée par les motifs invoqués par les parties ni par

les conclusions de celles-ci, sauf lorsqu'elle statue sur une action civile

(art. 391 CPP). Elle tient compte des faits et des moyens de preuve nouveaux

(arrêts du TF du 17.11.2022 [1B_550/2022] cons. 2.1 ; du 05.02.2015 [1B_368/2014] cons. 3.2 et les réf. cit.).

3.

Aux

termes de l’article 319 al. 1 CPP,

le ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure

notamment lorsqu’aucun soupçon justifiant une mise en accusation n’est établi

(let. a) et lorsque les éléments constitutifs d’une infraction ne sont pas

réunis (let. b). Selon la jurisprudence, cette disposition doit être appliquée

conformément à l'adage in dubio pro duriore. Celui-ci découle du

principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. féd. et art. 2 al. 1 CPP, en

relation avec les articles 309 al. 1, 319 al. 1 et 324 CPP) et signifie qu'en

principe un classement ou une non-entrée en matière ne peuvent être prononcés

par le ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont

pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies.

La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus

vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et

de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une

infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation

factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation

mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer (arrêt

du TF du 21.02.2023

[6B_1177/2022] cons. 2.1 et les références citées ; ATF 143 IV 241

cons. 2.2.1). Au stade de la mise en accusation, le principe in dubio pro

reo relatif à l’appréciation de preuves par l’autorité de jugement ne

s’applique donc pas (ATF 138 IV 86

cons. 4.1.1).

Dans

les procédures où l'accusation repose essentiellement sur les déclarations de

la victime, auxquelles s'opposent celles du prévenu et lorsqu'il n'est pas

possible d'estimer que certaines dépositions sont plus crédibles que d'autres,

le principe in dubio pro duriore impose en règle générale, au

stade de la clôture de l'instruction, que le prévenu soit mis en accusation (ATF 143 IV

241.

cons. 2.2.2 et les arrêts cités ; arrêt du TF du 12.07.2021

[6B_258/2021] cons. 2.2 ; du 10.06.2021

[6B_1164/2020] cons. 2.1). En amont, une telle configuration exclut aussi,

en principe, une décision de non-entrée en matière ou de classement. Cela vaut

en particulier lorsqu'il s'agit de délits commis typiquement « entre

quatre yeux », pour lesquels il n'existe souvent aucune preuve

objective. Il peut toutefois être renoncé à une mise en accusation lorsque la

partie plaignante fait des dépositions contradictoires, rendant ses accusations

moins crédibles ou encore lorsqu'une condamnation apparaît au vu de l'ensemble

des circonstances a priori improbable pour d'autres motifs (ATF 143 IV

241.

cons. 2.2.2 ; arrêts du TF du 22.12.2021

[6B_488/2021] cons. 5.3 ; du 28.09.2018

[6B_766/2018] cons. 3.1). Suivant les circonstances, les mêmes motifs

peuvent aussi permettre, en particulier si la crédibilité de la partie

plaignante est d'emblée remise en question par des éléments manifestement

probants, de rendre une décision de non-entrée en matière ou de classement

(arrêt du TF du 21.02.2022

[6B_933/2021] cons. 2.1 et les références citées). Face à des versions

contradictoires des parties, il peut être exceptionnellement renoncé à une mise

en accusation lorsqu'il n'est pas possible d'apprécier l'une ou l'autre version

comme étant plus ou moins plausible et qu'aucun résultat n'est à escompter

d'autres moyens de preuve (arrêt du TF du 12.10.2023

[7B_5/2022] cons. 4.1).

4.

a)

Les articles 173 à

178.

CP protègent la réputation d’être un individu honorable, c’est-à-dire de se

comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions

généralement admises. Il faut donc que l’atteinte fasse apparaître la personne

visée comme méprisable. L’honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon

générale comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à

exposer la personne visée au mépris en sa qualité d’être humain (arrêt du TF du

10.06.2021

[6B_1126/2020] cons. 3.1). Pour apprécier si une déclaration est

attentatoire à l’honneur, il faut procéder à une interprétation objective selon

le sens que le destinataire non prévenu devait, dans les circonstances

d’espèce, lui attribuer (ATF 137 IV 313

cons. 2.1.3). Les mêmes termes n’ont en effet pas nécessairement la même portée

suivant le contexte dans lequel ils sont employés (ATF 118 IV 248

cons. 2b ; 105

IV 196 cons. 2). Un texte doit être analysé non seulement en fonction des

expressions utilisées, prises séparément, mais aussi selon le sens général qui

se dégage du texte dans son ensemble (ATF 137 IV 313

cons. 2.1.3 ; voir aussi ATF 145 IV 462

cons. 4.2 pour un exposé récent sur les infractions contre l’honneur).

L’exclamation « Elle est folle ! » (« Die spinnt ! »)

prononcée lors d’une audience de conciliation impliquant des copropriétaires et

propriétaires d’étages, n’a pas été qualifiée d’atteinte à l’honneur, dès lors qu’elle

se rapportait au comportement de la personne visée dans un contexte

particulier, à savoir le fait qu’elle s’opposait de manière notoire aux

décisions prises par les assemblées de copropriétaires (arrêt du TF du 17.12.2020

[6B_582/2020] cons. 3.3, non publié in

ATF 147 IV 47).

b)

Se rend coupable de diffamation celui qui, en s’adressant à un tiers, aura

accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire

à l’honneur ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération

et celui qui aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon (art. 173 al. 1

CP). La diffamation suppose une allégation de fait, et non pas un simple

jugement de valeur (ATF 137 IV 313

cons. 2.1.2, arrêt du TF du 12.02.2018

[6B_512/2017] cons. 3.2).

c) Se rend

coupable de calomnie au sens de l’article 174 ch. 1 CP celui qui, connaissant la fausseté de

ses allégations, aura, en s’adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté

sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l’honneur, ou de tout

autre fait propre à porter atteinte à sa considération. La calomnie est une

forme qualifiée de diffamation, dont elle se distingue en cela que les

allégations attentatoires à l’honneur sont fausses, que l’auteur doit avoir eu

connaissance de la fausseté de ses allégations et qu’il n’y a dès lors pas de

place pour les preuves libératoires prévues dans le cas de la diffamation

(arrêt du TF du 15.12.2017 [6B_676/2017] cons. 3.1 et les arrêts cités).

d) Se rend

coupable d’injure celui qui aura, par la parole, l’écriture, l’image, le geste

ou par des voies de fait, attaqué autrui dans son honneur (art. 177 al. 1 CP). L’injure peut consister dans la

formulation d’un jugement de valeur offensant, mettant en doute l’honnêteté, la

loyauté ou la moralité d’une personne de manière à la rendre méprisable en tant

qu’être humain (ou entité juridique) ou celui d’une injure formelle, lorsque

l’auteur a, en une forme répréhensible, témoigné de son mépris à l’égard de la

personne visée et l’a attaquée dans le sentiment qu’elle a de sa propre

dignité. La marque de mépris doit revêtir une certaine gravité, excédant ce qui

est acceptable (arrêts du TF du 15.01.2020 [6B_1149/2019] cons. 5.1 ; du 12.09.2013 [6B_557/2013] cons. 1.1 et les références citées,

publié in SJ 2014 I 293). La notion de jugement de valeur doit être

comprise dans un sens large ; il s’agit d’une manifestation directe de

mésestime ou de mépris, au moyen de mots blessants, de gestes ou de voies de

fait (ATF 128 IV 53 cons. 1f/aa).

e) Du point de

vue subjectif, il suffit que l’auteur ait eu conscience du caractère

attentatoire à l’honneur de ses propos et qu’il les ait néanmoins

proférés ; il n’est pas nécessaire qu’il ait eu la volonté de blesser la

personne visée (ATF 137 IV 313 cons. 2.1.6 et la jurisprudence

citée).

5.

En

l’espèce, même si on devait tenir pour établis les faits tels que relatés dans

la plainte du 15 mars 2024, la réalisation des infractions de diffamation et de

calomnie devrait d’emblée être écartée, à mesure que A.________ ne reproche pas

à D.________ d’avoir adressé les propos litigieux à un tiers, d’une part (il

prétend avoir été lui-même le destinataire de ces propos et il ne prétend pas

qu’un tiers en aurait été témoin, chose qui ne ressort pas davantage du

dossier), et qu’il lui reproche d’avoir exprimé un jugement de valeur – et non

des faits –, d’autre part. La situation doit dès lors être analysée sous

l’angle de l’injure, au sens de l’article 177 CP.

5.1

Les

mesures d’instruction ont notamment apporté les éléments suivants.

Dans son

rapport du 25 mars 2024 (v. supra Faits, let. B/c), D.________ a décrit

comme suit le déroulement des faits. Après avoir procédé à l’audition de B.________,

il avait contacté téléphoniquement A.________ et était convenu avec lui d’un

rendez-vous pour une audition en qualité de prévenu. Ce dernier ne s’était toutefois

pas présenté le jour venu. D.________ avait rappelé A.________ et eu pour

interlocutrice la mère de ce dernier, soit I.________, qui s’était montrée

« hostile » et avait « refusé tout dialogue ».

D.________ avait donc rédigé un mandat de comparution, auquel A.________

n’avait toutefois pas donné suite. Par la suite, I.________ avait contacté D.________

pour lui signifier qu’elle devait impérativement être entendue à la place de

son fils, lequel n’avait d’ailleurs pas reçu de mandat de comparution ; après

lui avoir expliqué que cela n’était pas possible, le gendarme avait rédigé un

second mandat de comparution, pour le 30 janvier 2024, non sans avoir

préalablement informé A.________ qu’il devait y donner suite. Ce dernier ne

s’étant à nouveau pas présenté, D.________ avait sollicité des instructions

quant à la suite à donner auprès de la procureure J.________, en charge du

dossier. En accord avec sa hiérarchie et le Ministère public, il s’était rendu

au domicile de A.________, accompagné des gendarmes E.________ et F.________ et

muni de mandats d’interpellation et de perquisition. Après environ dix minutes

de discussion et après avoir informé sa mère par téléphone, A.________ avait fini

par ouvrir la porte. Après avoir été avisé de ses droits, A.________ avait

demandé l’assistance d’un avocat et d’être vu par un médecin avant toute

démarche. Les agents avaient donc contacté Me G.________, ainsi que le

médecin de garde, soit le Dr H.________. Avant leur arrivée sur place, I.________

s’était présentée devant la porte de l’appartement et avait créé du scandale,

disant à son fils de ne pas répondre aux agents et aux policiers de quitter les

lieux et leur affirmant faussement qu’elle était au téléphone avec la

procureure J.________, laquelle sommait les agents de s’en aller. Me G.________

était finalement arrivé et était parvenu à convaincre I.________ d’obéir aux

injonctions policières. Lors de l’intervention au domicile de A.________,

« aucune parole déplacée ni aucune injure n’a[vaient] été prononcée[s] »

à l’encontre de A.________ ou de I.________. En application des directives en

matière de sécurité, les trois gendarmes étaient restés en compagnie de

A.________ tout au long de leur intervention ; A.________ s’était trouvé

seul uniquement lorsqu’il s’était entretenu avec Me G.________ et lorsqu’il

avait été examiné par le Dr H.________.

Le

témoin E.________ a certifié qu’aucune injure n’avait été proférée en sa

présence. Le témoin F.________ a pour sa part déclaré ne pas avoir entendu D.________

traiter A.________ de « con », ni lui dire qu’il souffrait

d’un retard mental, ni utiliser des termes de ce genre.

Le

14.

mai 2024, le procureur général a interpellé, par écrit et séparément, E.________

et F.________ sur la question de savoir si, durant l’intervention du 30 janvier

2024.

au domicile de A.________, chacun d’eux était resté constamment à

proximité de son collègue D.________ ou s’il était possible que des propos

échangés entre A.________ et D.________ lui aient échappé. Il rappelait aux

intéressés que leurs réponses seraient considérées comme un témoignage et que

le faux témoignage était puni par la loi. E.________ a répondu que lors de la

perquisition, il n’était pas constamment en présence de D.________ mais que,

avant l’arrivée de Me G.________, les trois policiers étaient « "à

vue", respectivement entre le hall d’entrée et la première pièce en

entrant à gauche ». Étant parfois occupé à échanger au téléphone ou

avec son collègue F.________, il ne pouvait pas affirmer avoir entendu

l’entièreté des échanges entre D.________ et A.________, mais n’avait ressenti

aucune animosité entre eux, ni de « malaise » lors de leurs

échanges. Par la suite, A.________ était en présence soit du médecin, soit de

Me G.________. F.________ a pour sa part indiqué que les trois gendarmes

étaient « proches les uns des autres sans pour autant pouvoir

[s’]entendre en tout temps » ; que lorsque A.________ lisait ses

droits, lui-même et E.________ se trouvaient « dans la première pièce à

gauche à l’entrée » ; que A.________ avait ensuite demandé la

présence d’un avocat pour la perquisition ; que celle-ci avait commencé

une fois Me G.________ arrivé ; que lui-même n’avait assisté à aucun

commentaire déplacé de la part de D.________.

5.2

La

version des faits donnée par le plaignant est la suivante : alors que

lui-même et D.________ se trouvaient dans un corridor et les gendarmes E.________

et F.________ dans la chambre à côté dudit corridor, D.________ lui avait dit

qu’en raison de son handicap, il pensait que A.________ avait « un

retard mental » et qu’il était « con »,

respectivement que D.________ avait « directement formulé un jugement

de valeur offensant à [s]on égard, affirmant que vu qu[’il avait] des diagnostics

médicaux, [il] devai[t] avoir un retard mental et [il] était[t] con ».

D.________ réfute pour sa part avoir tenu de tels propos.

5.3

La

version des faits donnée par A.________ est peu crédible, vu la teneur des

propos allégués et eu égard au contexte dans lequel ils auraient été tenus.

Au

moment où les propos litigieux auraient été proférés, D.________ savait que

A.________ avait des problèmes de santé et qu’il bénéficiait d’une rente AI, vu

que c’est lui qui avait recueilli les déclarations de B.________ le 24 novembre

2023.

(v. supra Faits, let. A/a). De même, I.________ l’avait informé que

A.________ « avait un handicap qui l’empêchait de se présenter à une

audition sans [la] présence [de sa mère] », respectivement qu’il

souffrait d’autisme Asperger. Cela étant, B.________ avait aussi déclaré lors

de son audition par D.________ que A.________ était très intelligent et doué en

informatique. Rien au dossier ne permet de penser que D.________ aurait adopté

un comportement déplacé lors de cette intervention : ni le témoin E.________,

ni le témoin F.________ n’ont fait état de tels comportements et A.________ ne

prétend pas que sa mère I.________, Me G.________ ou le Dr H.________ aurait

assisté à de tels comportements. On ne discerne en outre rien de déplacé dans

les propos tenus par D.________ dans ses échanges écrits avec I.________. D.________

avait d’autant moins de raisons de tenir des propos déplacés à l’endroit de

A.________ que, d’une part, ses deux collègues étaient présents (« à

vue ») à ce moment-là et qu’ils étaient susceptibles de les entendre

et que, d’autre part, il était averti que A.________ pourrait déposer des

plaintes pénales pour des motifs futiles contre les policiers. En effet, les

témoins E.________ et F.________ ont déclaré qu’au tout début de

l’intervention, A.________ avait manifesté son intention de déposer plainte

contre D.________ pour diffamation, au motif que ce dernier avait dit au

téléphone à son supérieur hiérarchique que A.________ était capable de se

déplacer, alors qu’il prétendait le contraire (ces faits ont été confirmés par A.________

).

5.4

Au

moment des faits, A.________ n’était quant à lui pas dans de bonnes

dispositions. Il ressort en effet du dossier qu’après avoir ouvert sa porte, il

s’est « montré d’emblée oppositionnel » vis-à-vis des trois

policiers. Il ne s’est en outre pas contenté d’exiger la présence d’un avocat

durant la perquisition (comme c’était son droit), mais a cru bon d’appeler

également sa mère, laquelle s’est rapidement présentée et a elle aussi adopté

une attitude oppositionnelle – pour dire le moins – vis-à-vis des agents. De

même, A.________ s’estimait médicalement inapte à être conduit à SISPOL et à

être entendu ; il a exigé d’être examiné par un médecin, lequel l’a

finalement déclaré apte à être conduit au SISPOL, d’une part, et entendu,

d’autre part. A.________ s’est par ailleurs montré d’entrée de cause enclin à

déposer plainte pénale contre les policiers pour des motifs futiles, puisque,

comme déjà dit, au tout début de l’intervention, il a manifesté son intention

de déposer plainte contre D.________ pour diffamation, au motif que ce dernier

avait dit au téléphone à son supérieur hiérarchique que A.________ était

capable de se déplacer, alors qu’il prétendait le contraire.

à cela s’ajoute encore que le dossier

montre une certaine confusion de la part de A.________, au moment d’établir, situer

ou apprécier certains faits. Ainsi le recourant a écrit que lors de l’épisode

litigieux, soit en date du 30 janvier 2024, tant lui-même que sa mère avaient

indiqué aux policiers que Me C.________ avait été désigné en qualité d’avocat

d’office. Or ce n’est qu’en date du 24 février 2024 que A.________ a été mis au

bénéfice d’une défense d’office et que Me C.________ a été désigné en qualité

de défenseur d’office. De même, A.________ allègue ne jamais avoir reçu par la

poste le mandat de comparution du 10 janvier 2024 le priant de se présenter à

SISPOL le 19 du même mois pour être entendu en qualité de prévenu. Or si tel

était le cas, il n’aurait pas été en mesure de déposer en annexe à sa prise de

position du 10 mai 2024 une photocopie du document original portant le timbre

de l’autorité et la signature du policier, ainsi qu’une trace grise sur toute

la longueur de la page, à mi-hauteur, qui correspond de toute évidence à la

trace laissée lorsque A.________ a photocopié l’original, qu’il avait donc bien

reçu par la poste, plié en deux dans une enveloppe, et pas uniquement a

posteriori et au format électronique, comme il le prétend.

5.5

Vu

l’ensemble de ces éléments, il n’est pas vraisemblable qu’un tribunal de siège

retienne, en fait, qu’en date du 30 janvier 2024, D.________ a tenu envers A.________

les propos que ce dernier lui prête dans sa plainte du 15 mars 2024.

On

ne voit pas quelle administration de preuve supplémentaire pourrait modifier

cette appréciation, à mesure que le plaignant ne prétend pas que des tiers

auraient été témoins des propos en cause. En particulier, les questions

complémentaires que le recourant souhaite voir posées à D.________ sont hors

sujet et ne sont pas propres à mettre en lumière des éléments nouveaux

pertinents, puisque D.________ a indiqué de manière très claire qu’il

contestait les accusations portées contre lui (« Dans son courrier du

15.

mars 2024, A.________ m’accuse personnellement de l’avoir injurié de "con"

et que je pensais qu’il avait un "retard mental". Je précise que lors

de notre intervention à l’intérieur du domicile de A.________, aucune parole

déplacée ni aucune injure n’a été prononcée à l’encontre du prévenu »).

Ces

considérations conduisent à la confirmation de la décision de classement

querellée.

6.

Par

surabondance, on précisera que, dans un contexte tel que celui déjà exposé, le

fait pour un policier de dire à un prévenu que, sur la seule base d’un

diagnostic médical, il déduit que ce prévenu souffre d’un « retard

mental » serait certes inapproprié, mais relèverait d’une mauvaise

interprétation d’un diagnostic, et non de la manifestation d’un mépris

vis-à-vis dudit prévenu ou d’une volonté de l’attaquer dans le sentiment qu’il

a de sa propre dignité. Quant à prétendre que, sur la seule base du diagnostic

médical d’une personne, on déduit que cette personne est un « con »,

cela n’aurait de surcroît aucun sens (chose qui renforce encore la conviction

que de tels propos n’ont pas été tenus par D.________) et ne serait donc pas

davantage propre à attenter à l’honneur.

7.

Le

recourant se plaint encore du fait que le procureur général ait mis à sa charge

des frais de procédure à concurrence de 300 francs.

7.1

La

procédure ayant abouti au classement prononcé le 28 mai 2024 au bénéfice de D.________

a nécessité des prises d’information, ainsi que l’audition formelle de deux

témoins par le procureur général.

Selon

l’article 36 let. b de loi du 6 novembre 2019 fixant le tarif des frais, des

émoluments de chancellerie et des dépens en matière civile, pénale et

administrative (LTFrais,

RSN 164.1), les causes traitées par le Ministère public donnent lieu à la

perception d’un émolument compris entre 200 et 20'000 francs pour la procédure

d'instruction, la procédure de l'ordonnance pénale et les autres procédures.

L’administration des preuves donne par ailleurs lieu à la perception de frais

supplémentaires (art. 45 LTFrais).

La quotité des frais fixés au chiffre 2 du dispositif querellé ne prête dès

lors pas le flanc à la critique – ce que le recourant ne prétend pas.

7.2

La

décision querellée ne contient aucune motivation (pas même la mention de la

disposition légale appliquée) en rapport avec la mise des frais judiciaires à

la charge du recourant.

En

cas d’infractions poursuivies sur plainte (ce qui est le cas des infractions

contre l’honneur), lorsque la procédure se solde par une décision de non-entrée

en matière ou de classement, les frais de procédure peuvent être mis à la

charge de la partie plaignante ou du plaignant qui, ayant agi de manière

téméraire ou par négligence grave, a provoqué l’ouverture de la procédure ou rendu

plus difficile la conduite de celle-ci (art. 427 al. 2 CPP).

Comme cela ressort des versions allemande et italienne du texte, la condition

de la témérité ou de la négligence grave ne s’applique qu’au plaignant qui a

renoncé à la prise de conclusions civiles, mais pas à la partie plaignante (ATF 147 IV 47 ; 141 IV 476 ; 138 IV 248).

Autrement dit, lorsqu’une infraction poursuivie uniquement sur plainte se

termine par une non-entrée en matière, un classement ou un acquittement, les

frais peuvent en principe être mis à charge de la partie qui a déposé la

plainte, sauf si cette dernière n’a pas participé activement à la procédure,

auquel cas les frais ne peuvent être mis à sa charge que si elle a adopté un

comportement téméraire ou gravement négligent (Fontana, in :

CR-CPP, 2e éd., n. 1 ad art. 427 ; Moreillon/Parein-Reymond,

PC CPP, 2e éd., n. 14b ad art. 427 et les réf. cit.). En

l’espèce, A.________ ne s’est pas contenté de déposer plainte, mais il a

participé activement à la procédure (v. D. 7, p. 27-49), si bien que le

Ministère public pouvait mettre les frais à sa charge. La décision du Ministère

public doit aussi être confirmée sous l’angle de l’opportunité (v. supra

cons. 5.3 ; v. aussi les déterminations du recourant du 19 juin 2024 dans

lesquelles A.________ qualifie le contenu du rapport de D.________ du 25 mars

2024.

de diffamatoire et calomnieux à son endroit).

8.

Vu

ce qui précède, le recours doit être rejeté et la décision querellée confirmée.

Les frais de la procédure de recours, arrêtés à 800 francs (art. 42 LTFrais),

devraient en principe être mis intégralement à la charge du recourant (art. 428

al. 1 CPP). La partie relative au sort des frais de première instance (par 300

francs) sera toutefois laissée à la charge de l’État, pour tenir compte du fait

que l’ordonnance querellée n’était pas motivée sur ce point, si bien que A.________

n’a pas eu d’autre choix que de recourir pour obtenir une

motivation conforme au droit sur ce point. Le recourant n’a droit à aucune

indemnité, dès lors qu’il succombe entièrement, d’une part, et qu’il n’a pas eu

recours aux services d’un mandataire, d’autre part. D.________ n’ayant

pas été invité à se déterminer (art. 390 al. 2 CPP a contrario), il n’a

droit à aucune indemnité.

Dispositif

Par ces motifs,

l'Autorité de recours en matière pénale

1. Rejette le

recours et confirme la décision querellée.

2. Arrête les frais

de la présente procédure à 800 francs et les met à la charge du recourant par

500 francs, le solde étant laissé à la charge de l’État.

3. Statue sans

indemnités.

4. Notifie le

présent arrêt à A.________, au Ministère public, au même lieu (MP.2024.1689-MPNE/PA/rr)

et à D._______, c/o Police de proximité, au même lieu.

Neuchâtel, le 1er

juillet 2024