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Décision

AC.2014.0352

CDAP - AC.2014.0352 - 2015-06-23 - AMOOS PIGUET/Municipalité d'Onnens

23 juin 2015Français17 min

Source vd.ch

Faits

Vu les faits suivants

A.

a) Mihaela Amoos Piguet et Laurent Piguet sont

propriétaires de la parcelle n° 9 du cadastre de la Commune d’Onnens. La

parcelle est située dans le village, à l’intersection de la rue des fontaines

et de la rue de l’Eglise.

Le 16 juillet 2010, Mihaela Amoos

Piguet et Laurent Piguet ont déposé une demande de permis de construire pour la

transformation en logement de la ferme qui était érigée sur leur parcelle. Le

bâtiment est porté au recensement architectural du canton de Vaud, comme

« objet bien intégré ».

Selon les plans mis à l’enquête,

datés du 17 août 2010, les transformations prévues impliquaient de créer un

appartement sur deux étages, avec un grenier dans les combles. Un large pan de

toit descend du côté nord est, se poursuivant en avant-toit jusqu’à niveau du

sol du premier étage. Létage supérieur comprend, côté nord est, deux chambres

et un espace de jeux. La pièce la plus au nord (ci-après : pièce 1),

désignée comme une chambre, est d’une surface de 19.73 m2. La pièce

du milieu (ci-après : pièce 2) est désignée comme un espace de jeux d’une

surface de 23.65 m2 ; elle bénéficie d’un accès ouvert au

couloir, sans porte ni mur, l’espace de jeux étant toutefois délimité du

couloir par une armoire. La pièce la plus au sud (ci-après : pièce 3) est

désignée comme une chambre d’une surface de 20.18 m2 . Les trois

pièces sont chacune éclairées par une lucarne rectangulaire d’une dimension de

200 sur 45 centimètres, ouverte dans la pente de la toiture.

La municipalité d’Onnens a délivré

le permis de construire par décision du 14 octobre 2010.

b) Le 16 janvier 2012, Mihaela

Amoos Piguet et Laurent Piguet, par l’intermédiaire de Guy Vorlet, pour le

bureau Dolci architectes, ont adressé à la municipalité d’Onnens un dossier

d’enquête complémentaire pour la transformation de la ferme sur parcelle n° 9

du cadastre de la commune, en précisant que les deux modifications principales

par rapport au projet initial portaient sur la réalisation de deux logements au

lieu d’un seul, ainsi que sur la démolition d’une partie de la ferme,

« pour alignement de la façade Sud-Est ».

Les plans mis à l’enquête

complémentaire sont datés du 11 janvier 2012 et indiquent notamment qu’un

logement supplémentaire est prévu au rez-de-chaussée, par rapport au projet

initial. L’escalier montant à l’étage a été déplacé, ce qui modifie la

configuration des pièces à l’étage. Le projet initial figure en orange sur les

plans, alors que les éléments à construire selon le nouveau projet figurent en

rouge.

En ce qui concerne les trois pièces

situées en façade côté nord est, le déplacement de l’escalier entraîne une

diminution de la taille de la pièce 3, qui est désormais désignée comme un

espace de jeux d’une surface de 18.95 m2. La pièce 2, désignée comme

une chambre est d’une surface de 18.44 m2 ; elle est désormais

séparée du couloir par une cloison et une porte. La pièce 1 est désignée comme

une chambre, sa surface étant réduite à 19.37 m2.

La municipalité d’Onnens a délivré

le permis de construire à la suite de l’enquête complémentaire, par une

décision non datée, mais vraisemblablement rendue en mars 2012.

c) Les travaux de transformation

ont été achevés au début de l’année 2013. A la demande de la municipalité

d’Onnens, le bureau Dolci Architectes lui a remis les plans de l’ouvrage

achevé, datés du 29 avril 2014. Il en ressort que les trois pièces situées en

façade, côté nord est, sont désormais toutes désignées comme des chambres. La

pièce 3 est d’une surface de 12.35 m2 la pièce 2 est d’une surface

de 17.80 m2 alors que la pièce 1 est d’une surface de 18.65 m2.

Par décision du 12 septembre 2014,

la municipalité d’Onnens a délivré le permis d’habiter, en précisant toutefois

que « les chambres à coucher sises du côté de la rue de l’église [pièces

1, 2 et 3] ne respect[ai]ent pas les dispositions de l’art 28 RLATC concernant

l’éclairage et l’aération des locaux habitables » et qu’elles n’étaient

dès lors « pas habitables de manière permanente ».

B.

Le 15 octobre 2014, Mihaela Amoos Piguet et

Laurent Piguet ont interjeté un recours de droit administratif contre cette

décision. Ils en demandent la réforme, sous suite de frais et dépens, en ce

sens que le permis d’habiter soit délivré sans restriction quant à l’habitation

permanente des trois chambres à coucher du côté de la rue de l’église. A titre

subsidiaire, ils concluent à l’annulation de la décision litigieuse et au

renvoi de la cause à la municipalité d’Onnens pour nouvelle décision, sous

suite de frais et dépens. En substance, les recourants soutiennent que la

transformation de la ferme a été réalisée conformément au permis de construire

qui a été délivré. Ils invoquent l’autorité de chose décidée attachée à cette

autorisation de construire, ainsi que le droit à la protection de la bonne foi,

dans la mesure où ils ont réalisé les travaux conformément à cette

autorisation. Par ailleurs, les recourants observent que la réglementation

autorise des ouvertures de moindre dimension, en lucarne ou en tabatière, et

que la pièce située la plus au sud est conforme aux dispositions légales ; les

autres pièces peuvent faire l’objet d’une dérogation dans la mesure où la

solution retenue était imposée par l’état existant du bâtiment.

La municipalité d’Onnens s’est

déterminée le 20 janvier 2015 en concluant au rejet du recours, sous suite de

frais et dépens. Elle met en évidence que plusieurs plans lui ont été

successivement remis et que seuls les derniers plans communiqués, datés du 29

avril 2014, désignent les trois pièces en façade côté nord est comme des

chambres. Les plans mis à l’enquête publique en 2010, puis à l’enquête

complémentaire en 2012 désignent toujours l’une des trois pièces comme salle de

jeux, celle-ci étant par ailleurs ouverte sur le couloir dans le projet faisant

l’objet de la première autorisation de construire. Le projet achevé ne

correspondant pas à celui mis à l’enquête, soit lors de l’enquête initiale,

soit lors de l’enquête complémentaire, les recourants ne peuvent se prévaloir de

l’autorité de chose décidée attachée aux autorisations de construire délivrées,

ni du principe du droit à la protection de la bonne foi. L’intimée admet ne pas

s’être rendue compte du problème de la luminosité et de l’aération des pièces

du côté nord est lorsqu’elle a délivré les deux autorisations de construire,

mais souligne que les recourants n’ont jamais attiré son attention sur les

modifications apportées à ces pièces. L’intimée conteste que les fenêtres

réalisées pour l’éclairage des trois pièces puissent être qualifiées de lucarne

ou de tabatière au sens de la législation et soutient que l’état existant du

bâtiment n’empêchait nullement la réalisation d’ouvertures plus grandes en

toiture. Elle observe, dans ce contexte, que les recourants pourraient présenter,

pour une enquête publique complémentaire, un nouveau projet comprenant de plus

grandes ouvertures en toiture, qui permettraient de rendre les trois pièces

habitables sans frais disproportionnés.

La municipalité a transmis

directement son dossier aux recourants, qui l’ont remis au tribunal le 13

février 2015.

Le 24 février 2015, le juge en

charge de l’instruction de la cause a informé les parties que la cause

paraissait en l’état d’être jugée et que sauf nouvelle réquisition dans un

délai échéant le 16 mars 2015, un jugement serait rendu.

Le 13 mars 2015, les recourants ont

déposé une nouvelle détermination, au terme de laquelle ils ont maintenu leurs

conclusions. Ils ont requis une vision locale.

L’intimée s’est déterminée le 1er

avril 2015.

Le 7 avril 2015, le juge en charge

de l’instruction de la cause a communiqué cette dernière détermination aux

recourants et rejeté la demande de vision locale. Il a informé les parties

qu’un jugement serait rendu prochainement.

Le 27 avril 2015, les recourants ont

déposé une nouvelle détermination, à laquelle ils ont joint une photographie de

la pièce 1.

Le juge en charge de l’instruction

de la cause a transmis ces documents à l’intimée pour information, le 7 mai

2015.

Considérants

1.

Déposé dans le délai de 30 jours fixé par l’art.

95.

LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure

administrative ; RSV 173.36), le recours est intervenu en temps utile,

devant le tribunal compétent (art. 92 LPA-VD). Il satisfait également aux conditions

formelles énoncées par l’art. 79 LPA-VD.

2.

Le litige porte sur la restriction du droit

d’habitation à titre permanent, imposée par la municipalité pour les trois

chambres situées du côté nord est du bâtiment (pièce 1, 2 et 3).

3.

Selon l’art. 128 al. 1 LATC (loi cantonale

vaudoise du 4 décembre 1985 sur l’aménagement du territoire et les

constructions ; RSV 700.11), relatif au permis d’habiter ou d’utiliser,

aucune construction nouvelle ou transformée ne peut être occupée sans

l’autorisation de la municipalité. Cette autorisation, donnée sous la forme

d’un permis, ne peut être délivrée que si les conditions fixées par le permis

de construire ont été respectées et si l’exécution correspond aux plans mis à

l’enquête. Le préavis de la commission de salubrité est requis. Le règlement

cantonal fixe les conditions auxquelles doit répondre une construction pour

bénéficier d’un permis d’habiter ou d’utiliser (art. 129 LATC).

D’après l’art. 79 RLATC (règlement d’application du

19.

septembre 1986 de la loi du 4 décembre 1985 sur l’aménagement du territoire

et les constructions ; RSV 700.11.1), le permis d’habiter ou d’utiliser ne

peut être délivré que si les locaux satisfont aux conditions fixées par la loi

et les règlements (a), si la construction est conforme aux plans approuvés et

aux conditions posées dans le permis de construire (b), si les travaux

extérieurs et intérieurs sont suffisamment achevés pour assurer la sécurité et

la santé des habitants ou des utilisateurs (c) et si l’équipement du terrain

est réalisé (d).

L’institution du permis d’habiter ou d’utiliser est

uniquement destinée à permettre à la municipalité de vérifier que la

construction est conforme aux plans approuvés ainsi qu’aux conditions posées

dans le permis de construire, et que les travaux extérieurs et intérieurs sont

suffisamment achevés pour assurer la sécurité et la santé des habitants. Elle

permet ainsi de sanctionner le propriétaire qui n’aurait pas respecté les plans

et les conditions posées dans le permis de construire. Le permis d’habiter ou d’utiliser

est lié à la procédure de permis de construire ; il représente un constat final

de la conformité des travaux à la loi et aux règlements. Il ne s’agit pas de

vérifier une nouvelle fois si les dispositions réglementaires ont été

respectées, cet examen ayant déjà eu lieu lors de la délivrance du permis de

construire (arrêt AC.2013.0216 du 24 février 2014 consid. 3a, avec les

références).

4.

a) En l’espèce, contrairement à ce que

soutiennent les recourants, le projet effectivement réalisé diffère de celui

qui a été approuvé lors de la délivrance du permis de construire après

l’enquête publique complémentaire réalisée en 2012. Les modifications

principales portent sur la forme de l’escalier débouchant sur le l’étage et sur

la création d’une salle de bain plus grande entraînant pour l’essentiel une

réduction de la taille de la chambre parentale donnant sur la façade côté sud

ouest. Elles entraînent également un décalage vers l’est du mur séparant le

couloir central des trois pièces donnant sur la façade côté nord est,

entraînant une diminution de la taille de ces pièces, l’affectation de la pièce

3.

étant désormais celle d’une chambre et non plus d’une salle de jeu. Ces

modifications restent mineures et l’intimée ne soutient pas, à juste titre,

qu’elles nécessiteraient une enquête publique complémentaire pour pouvoir être

régularisées (cf. 72d RLATC). Elles ne justifient un refus du permis d’habiter

ou une restriction du droit d’habiter que dans la mesure où elles entraînent,

par rapport aux plans approuvés, une violation des règles de construction.

b) aa) L’intimée a refusé le permis d’habiter à

titre permanent les pièces 1 à 3 au motif qu’elles ne disposent pas

d’ouvertures suffisantes pour respecter l’art. 28 RLATC. Selon cette

disposition, tout local susceptible de servir à l’habitation ou au travail

sédentaire est aéré naturellement et éclairé par une ou plusieurs baies

représentant une surface qui n’est pas inférieure à 1/8ème de la

superficie du plancher et de 1 m2 au minimum. Cette proportion peut

être réduite à 1/15ème de la surface de plancher et de 0.8 m2

au minimum pour les lucarnes et les tabatières. Si les contraintes de l’état

existant l’imposent, des dérogations peuvent être admises pour les fenêtres,

les lucarnes et les tabatières.

bb) Les ouvertures pratiquées pour éclairer et aérer

les pièces 1 à 3 l’ont été dans un pan de toiture incliné se prolongeant

au-delà du mur de façade, en avant-toit, jusqu’à hauteur du sol du 1er

étage pour les pièces 2 et 3, et jusqu’à 46 cm seulement au dessus du sol de la

pièce 1. Quand bien même elles ne donnent pas sur les combles (grenier), elles

constituent bien des lucarnes au sens de l’art. 28 RLATC, de sorte que leur

surface ne devrait pas être inférieure à 1/15ème de la surface de

plancher et à 0.8 m2 au minimum. Ces conditions sont respectées pour

la chambre 3, comme l’admet l’intimée.

cc) Pour les pièces 1 et 2, les ouvertures

pratiquées sont effectivement insuffisantes. D’une surface de 0,9 m2,

elles respectent la surface minimale absolue prévue par l’art. 28 RLATC (0.8 m2).

En revanche, la surface relative à la surface de plancher est insuffisante,

puisqu’elle devrait être de 1,19 m2 pour celle donnant sur la pièce

2, et de 1,24 m2 pour celle donnant sur la pièce 1. Toutefois,

l’intimée a délivré un permis de construire en 2012, pour des pièces comportant

la même ouverture et la même affectation, mais dont le rapport entre la surface

de plancher et la surface des lucarnes était moins favorable. Telles

qu’approuvées, ces pièces auraient donc nécessité des ouvertures plus grandes

encore que celles qui ont été réalisées. Ayant délivré une autorisation de

construire pour des pièces de plus grande surface, l’intimée ne pouvait plus

revenir sur cette autorisation et refuser le permis d’habiter en raison d’une

violation de l’art. 28 RLATC relatif à la luminosité et à l’aération des

locaux. La violation de cette disposition ne découle pas des modifications

mineures apportées par les recourants au projet approuvé par l’intimée, mais

étaient déjà inhérentes au projet faisant l’objet de l’autorisation de

construire délivrée en 2012 ; ces modifications apportent d’ailleurs

plutôt une amélioration de la situation en ce qui concerne la luminosité et

l’aération des pièces 1 et 2. Partant, sauf intérêt majeur à faire respecter les

normes légales et réglementaires malgré l’autorisation de construire délivrée,

par exemple pour des motifs de sécurité, l’intimée ne pouvait pas refuser le

permis d’habiter ou restreindre le droit d’habiter pour les motifs qu’elle

invoque. Un tel intérêt majeur n’existe pas en l’espèce. L’exigence de réaliser

des ouvertures plus grandes en toiture, après une nouvelle mise à l’enquête, en

vue de respecter l’art. 28 RLATC, serait également disproportionnée au vu

notamment des coûts qu’elle entraînerait pour les recourants, qui ont déjà

réalisé les lucarnes autorisées selon le permis de construire obtenu en 2012.

Dans ce contexte, on soulignera qu’il aurait pu en

être autrement si les recourants avaient agi de mauvaise foi, comme le laisse

entendre l’intimée, en tentant faire passer discrètement des modifications de

projet pour arracher une dérogation aux normes de construction, et en tablant

sur le fait qu’elles passeraient inaperçues lors de l’enquête complémentaire.

Une telle attitude n’est toutefois pas établie en l’espèce, les recourants

ayant soumis, lors de l’enquête complémentaire de 2012, des plans indiquant

clairement, en orange, le projet initial et, en rouge, les modifications

apportées à ce projet. La création d’un nouveau logement au rez-de-chaussée,

avec un déplacement de la cage d’escalier et les modifications que ce

déplacement impliquait au 1er étage, notamment pour les pièces 1 à

3, ressortent clairement de ces plans.

5.

Compte tenu de ce qui précède, la décision

litigieuse doit être réformée en ce sens que le permis d’habiter est délivré

sans restriction concernant l’utilisation des trois chambres sises du côté de

la rue de l’église (façade nord est).

Vu le sort du recours, les frais de

justice seront mis à la charge de l’intimée (art. 49 al. 1 LPA-VD), qui versera

également une indemnité de dépens aux recourants (art. 55 LPA VD).

Dispositif

Par ces motifs

la Cour de droit administratif et public

du Tribunal cantonal

arrête:

I.

Le recours est admis.

II.

La décision rendue le 12 septembre 2014 par la

municipalité d’Onnens est réformée en ce sens que le permis d’habiter est

délivré pour la transformation d’une ferme – création de deux appartements et

création de quatre places de parc sur la parcelle 9 du cadastre de la commune

d’Onnens, sans restriction concernant l’utilisation des chambres du côté de la

rue de l’église (façade nord est).

III.

Les frais de justice, par 1'500 (mille cinq

cents) francs, sont mis à la charge de la municipalité d’Onnens.

IV.

La municipalité d’Onnens versera aux recourants

une indemnité de 2'000 (deux mille) francs à titre de dépens.

Lausanne, le 23 juin 2015

Le président: La

greffière:

Le présent arrêt est communiqué aux

destinataires de l'avis d'envoi ci-joint.

Il peut faire l'objet, dans les trente

jours suivant sa notification, d'un recours au Tribunal fédéral. Le recours en

matière de droit public s'exerce aux conditions des articles 82 ss de la loi du

17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS 173.110), le recours

constitutionnel subsidiaire à celles des articles 113 ss LTF. Le mémoire de recours doit être rédigé dans une langue officielle,

indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé.

Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l’acte attaqué viole le droit.

Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire,

pour autant qu’elles soient en mains de la partie; il en va de même de la

décision attaquée.