CR.2015.0078

CDAP - CR.2015.0078 - 2016-08-24 - X.________/Service des automobiles et de la navigation

24 août 2016Français44 min

Source vd.ch

Faits

Vu les faits suivants

X.________, né le ******** 1960, est titulaire du permis de conduire

pour les véhicules automobiles des catégories B, B1, BE, D1, D1E, F, G et M depuis

le 18 octobre 1978, et des catégories A et A1 depuis le 11 septembre 1979.

Aucune mention concernant le prénommé ne figure au

fichier fédéral des mesures administratives en matière de circulation routière

(ADMAS) préalablement aux faits survenus le 11 avril 2015 rapportés ci-dessous.

Le samedi 11 avril 2015, aux environs de 01h35 du matin, X.________ a

été contrôlé en état d'ébriété alors qu'il circulait sur la route du ********,

à 2********, au volant du véhicule automobile immatriculé VD ********. Le taux

d'alcoolémie de l'intéressé mesuré à l'éthylomètre était de 1.70 g‰ pour le

taux minimum (à 1h44) et de 1.76 g‰ pour le taux maximum (à 1h46). Le

prélèvement sanguin effectué sur sa personne à 2h30 du matin a révélé un taux d'alcoolémie

compris entre 1.82 et 2.02 g‰, soit, après calcul intégrant la correction pour

l'élimination, un taux d'alcool qui se situait entre 1.82 et 2.39 g‰ au

moment critique.

A la suite de ces faits, le Service des automobiles et de la navigation

(ci-après : SAN) a ouvert une procédure administrative à l'encontre de X.________.

Par décision du 24 avril 2015, cette autorité a prononcé le retrait du permis

de conduire du prénommé à titre préventif pour une durée indéterminée, cette

mesure s'exécutant dès le 11 avril précédent, date de saisie du permis de

conduire par la police. A titre de mesure d'instruction, le SAN a ordonné la

mise en œuvre, aux frais de X.________, d'une expertise auprès de l'Unité de

médecine et de psychologie du trafic (ci-après : UMPT) du Centre

universitaire romand de médecine légale (ci-après : CURML), à Lausanne, afin de

déterminer l'aptitude de l'intéressé à la conduite de véhicules automobiles du

3ème groupe en toute sécurité et sans réserve.

Dans le cadre de l'expertise requise, l'UMPT a

rencontré X.________ pour une prise capillaire et un entretien le 29 mai 2015

et pour une expertise médicale le 30 juin suivant. Le rapport d'expertise a été

établi le 9 juillet 2015 par les Dresses Y.________, médecin

hospitalier/médecine interne FMH, responsable opérationnel UMPT Lausanne, et Z.________,

médecin assistante. Il en ressort la conclusion ci-après :

"[...]

CONCLUSION

Nous sommes en présence d'un homme

de 55 ans, connu pour une interpellation pour conduite en état d'ébriété (1,82 g‰),

le 11.04.2015.

Sur le plan médical, nous

retenons :

- une consommation d'alcool

déclarée comme modérée par l'intéressé, entre quatre et six unités d'alcool par

semaine, avec une période entre mars et avril 2015 où il a consommé, à trois ou

cinq reprises, entre deux et trois unités d'alcool par occasion, ceci en plus

de ses consommations habituelles. Sur la base de ses seuls propos, nous ne

pouvons relever de dépendance en l'absence de suffisamment de critères selon la

CIM-10. Cependant, la prise capillaire effectuée le 29.05.2015 montre un taux

très élevé d'éthylglucuronide parlant en faveur d'une consommation chronique et

excessive d'alcool (plus de quarante-deux unités d'alcool par semaine) dans les

deux à trois [réd. : mois] précédant le

prélèvement, ce qui est incompatible avec les déclarations de l'intéressé.

Confronté à ce résultat, l'intéressé répond que cela lui semble excessif et qu'au

vu de ses nombreuses activités, il n'aurait pas le temps de consommer autant d'alcool

en si peu de temps. Cependant, en fin d'expertise, il ajoute ne pas vouloir

contester le résultat de l'analyse capillaire. Dans la mesure où la majorité

des critères de dépendance de la CIM-10 sont tributaires de l'anamnèse, l'inadéquation

entre les déclarations de l'intéressé et les résultats de l'analyse capillaire

nous montre que nous pouvons avoir des doutes légitimes sur les propos de

Monsieur Lörtscher, qui a pu tenir en d'autres occasions un discours de

circonstance visant à se montrer sous le meilleur jour possible, masquant

possiblement une problématique d'alcool sous-jacente ou sous-estimant de

manière importante sa consommation d'alcool, que ce soit volontairement ou par

déni. De plus, malgré les enjeux de l'expertise, ciblés sur la recherche d'une

éventuelle problématique d'alcool, ce dont l'intéressé a dit avoir conscience,

il n'a pas modéré cette consommation, comme en atteste le résultat élevé de l'analyse

capillaire. Un tel comportement est fortement suspect d'une difficulté au

contrôle de ses consommations et d'un désir irrésistible de boire de l'alcool,

éléments qui représentent des critères de dépendance selon la CIM-10. Dans ce

contexte, nous retenons une consommation d'alcool à risque pour la santé et la

conduite et suspectons une dépendance à l'alcool, ou à risque d'évoluer vers

une dépendance, ce qui nécessite que l'intéressé prouve sa capacité à s'abstenir

de consommer de l'alcool sur une certaine durée, avant toute remise au bénéfice

du droit de conduire.

Sur le plan de la conduite, il

apparaît que l'intéressé, par méconnaissance des notions alcoologiques de base,

a conduit entre trois et cinq reprises hors de la limite légale d'alcool au

volant. Aujourd'hui et après les explications données en expertise, il dit

avoir conscience de la lenteur de l'élimination de l'alcool et des dangers d'une

conduite sous l'influence d'alcool, au vu des risques d'accident. Il est d'ailleurs

capable de citer plusieurs effets de l'alcool au volant. A l'avenir, il se dit

déterminé à séparer strictement consommation d'alcool et conduite et propose de

bonnes stratégies pour éviter de conduire alcoolisé, soit d'appliquer une

tolérance zéro.

- un diagnostic de spasmophilie

depuis vingt-cinq ans, sous traitement de Rivotril® classé par l'ANSM et l'ICADTS

en niveau 2; ce traitement est compatible avec la conduite tant que l'intéressé

ne présente pas d'effets secondaires, ce dont il a été informé lors de notre

entretien.

- des valeurs tensionnelles

élevées lors de notre examen clinique (151/91 mmHg); l'intéressé dit avoir

connaissance que ses valeurs tensionnelles sont légèrement au-dessus des normes

mais selon son médecin traitant, ce seuil ne nécessite pas encore d'introduire

un traitement médicamenteux. Nous avons conseillé à l'intéressé de réévaluer la

situation avec son médecin au vu des risques cardio-vasculaires en présence d'une

hypertension artérielle non traitée.

Nous considérons par conséquent

que l'intéressé est actuellement inapte à la conduite des véhicules

automobiles du 3ème groupe pour un motif alcoologique (consommation

d'alcool à risque pour la conduite et la santé avec suspicion pour une

dépendance à l'alcool ou à risque d'évoluer vers une dépendance à l'alcool).

Nous proposons que l'intéressé :

- effectue une abstinence d'alcool,

contrôlée cliniquement et biologiquement par prises de sang (CDT, GGT, ASAT et

ALAT) une fois par mois au minimum pour une durée de six mois au minimum. L'abstinence,

le suivi et les prises de sang doivent immédiatement précéder l'expertise simplifiée

et ce, sans interruption;

- effectue un suivi à l'Unité socio-éducative

(USE) pour une durée identique à l'abstinence, avec un travail alcoologique axé

sur la relation pathologique à l'alcool et sur les risques de la conduite sous

l'emprise d'alcool;

- présente au médecin conseil du

SAN, au moment de demander la restitution de son droit de conduire, un rapport

de son médecin traitant devant mentionner les diagnostics actualisés, en

particulier en ce qui concerne la présence ou non d'une hypertension

artérielle, les traitements appliqués, et en particulier le traitement

médicamenteux qui devra être compatible avec la conduite, l'évolution des

différentes problématiques et le pronostic;

- soit soumis, au terme du délai d'épreuve

et une fois les conditions ci-dessus remplies, à une expertise simplifiée qui

visera à établir si l'intéressé a effectué le suivi requis, s'il peut être

remis au bénéfice du droit de conduire les véhicules automobiles du 3ème

groupe et à quelles conditions.

Le pronostic

à court, moyen et long termes est actuellement incertain. Son évolution dépendra

de la prise en charge que devra effectuer l'intéressé et devra être précisé à

nouveau lors de l'expertise simplifiée visant à la restitution du droit de

conduire."

Par lettre du 15 juillet 2015, le SAN a informé le conseil de X.________

qu'après avoir pris connaissance des conclusions du rapport d'expertise établi

par l'UMPT, il envisageait de prononcer, en raison de l'infraction commise le 11

avril 2015, une mesure de retrait de sécurité du permis de conduire d'une durée

indéterminée mais de trois mois au minimum, dont la révocation serait soumise à

plusieurs conditions. L'autorité a imparti à l'intéressé un délai de 20 jours

pour consulter son dossier et se déterminer par écrit.

Le conseil de X.________ ayant requis la production

des questionnaires score AUDIT (questionnaire d'évaluation de la consommation d'alcool),

EVACAPA (EValuation d'une Action auprès des Conducteurs Ayant un Problème d'Alcool)

et QBDA (questionnaire bref de la dépendance à l'alcool valable sur la dernière

année) mentionnés dans le rapport d'expertise ainsi que du rapport du

laboratoire de toxicologie du CURML relatif à la recherche d'éthylglucuronide

dans l'échantillon capillaire prélevé, le SAN lui a transmis une copie du

résultat de l'expertise capillaire et l'a invité à prendre contact avec l'UMPT

en vue de la consultation des autres pièces susmentionnées de l'expertise.

Par décision du 19 août 2015, le SAN a prononcé le

retrait de sécurité du permis de conduire de X.________, pour une durée

indéterminée mais de trois mois au minimum, cette mesure s'exécutant dès le 11

avril 2015, date de la saisie du permis de conduire du prénommé par la police.

Le SAN a en outre subordonné la révocation de dite mesure aux conditions

suivantes :

"- abstinence de toute

consommation d'alcool, contrôlée cliniquement et biologiquement par une prise

de sang (CDT, GGT, ASAT et ALAT) une fois par mois au minimum, pour une durée

de six mois au moins précédant la demande de restitution du droit de conduire.

L'abstinence et les prises de sang devront être poursuivies sans interruption

jusqu'à décision de l'autorité;

- suivi à l'Unité socio-éducative

(USE) du Service d'alcoologie du CHUV (ALC), [...],

qu'il appartient à votre client de contacter, pour une durée de six mois au

moins précédant la demande de restitution du droit de conduire. Le suivi doit

être poursuivi sans interruption jusqu'à décision de l'autorité;

- présentation, lors de la demande

de restitution du droit de conduire, d'un rapport médical de son médecin

traitant mentionnant les diagnostics actualisés, en particulier en ce qui concerne

la présence ou non d'une hypertension artérielle, les traitements appliqués, et

en particulier le traitement médicamenteux qui devra être compatible avec la

conduite, l'évolution des différentes problématiques et le pronostic;

- préavis favorable de notre

médecin-conseil;

- conclusions

favorables d'une expertise simplifiée auprès de l'Unité de médecine et de

psychologie du trafic (UMPT), qui fixera des conditions au maintien du droit de

conduire après sa restitution; cette expertise sera mise en œuvre par le SAN

une fois les conditions susmentionnées remplies."

L'autorité a fait application des art. 16d al. 1

let. b, 16d al. 2, 16c al. 1 let. b et 16c al. 2 let. a de la loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR; RS 741.01).

Par lettre de son conseil du 16 septembre 2015, X.________

a formé réclamation à l'encontre de cette décision, concluant à la restitution immédiate

de son permis de conduire. En substance, il contestait être inapte à la

conduite de véhicules automobiles pour des motifs alcoologiques, remettant en

cause le bien-fondé des conclusions du rapport d'expertise de l'UMPT et

requérant qu'une contre-expertise soit réalisée. Il se référait à l'avis émis

par son médecin-traitant dans une lettre du 15 août 2015 produite à l'appui de

sa réclamation; ce praticien déclarait ainsi que l'intéressé ne souffrait d'aucun

problème en lien avec la consommation d'alcool, sans répercussion négative sur

le plan social, professionnel et médical, et il faisait part de son scepticisme

à l'égard du résultat de l'analyse capillaire. X.________ se plaignait en outre

des conditions posées par l'UMPT à l'accès aux questionnaires alcoologiques (consultation

sur rendez-vous dans les locaux du centre uniquement), constitutives d'une

violation de son droit d'être entendu selon lui.

Invités par le SAN à se déterminer sur les griefs du

prénommé relatifs à la production des pièces de l'expertise, les représentants

de l'UMPT se sont prévalus du fait que les outils d'expertise, comme par

exemple les questionnaires alcoologiques, n'étaient pas transmis à des tiers,

les intéressés souhaitant consulter ces documents pouvant prendre rendez-vous avec

l'expert pour venir procéder à cette consultation dans les locaux du centre

uniquement.

Par décision sur réclamation du 9 octobre 2015, le

SAN a rejeté la réclamation produite le 16 septembre 2015 (I), confirmé en tout

point la décision du 19 août 2015 (II), retiré l'effet suspensif d'un éventuel

recours (III), dit qu'il n'est pas perçu de frais ni alloué de dépens en

procédure de réclamation (IV) et dit que l'émolument et les frais de la

première décision restent intégralement dus (V). En particulier, l'autorité a

considéré que l'expertise réalisée par l'UMPT répondait aux exigences fixées

par la jurisprudence. Elle a relevé que le résultat de l'analyse capillaire

effectuée dans le cadre de cette expertise avait révélé un taux très élevé d'éthylglucuronide

parlant pour une consommation chronique et excessive d'alcool sur les deux à

trois mois précédant le prélèvement; en outre, X.________ n'avait pas été en

mesure de modérer sa consommation d'alcool malgré les enjeux de l'expertise, comportement

qui, selon les experts, faisait fortement soupçonner une perte de contrôle de

la consommation d'alcool et un désir irrésistible de consommer ce produit. Le

SAN a ainsi retenu que les experts s'étaient fondés sur des éléments objectifs

pour aboutir à la conclusion de l'inaptitude de l'intéressé à la conduite des

véhicules automobiles en raison d'une consommation d'alcool, de sorte que la

mesure prononcée à l'encontre de celui-ci était justifiée. Par ailleurs, le SAN

a estimé que le droit d'être entendu de l'intéressé avait été respecté,

celui-ci ayant été invité à prendre rendez-vous auprès de l'UMPT pour consulter

les questionnaires d'expertise, documents dont il n'était au demeurant pas

possible d'obtenir des copies, s'agissant d'outils d'expertise. Enfin, le SAN a

précisé que l'intérêt public à la sécurité routière l'emportait sur l'intérêt

privé de X.________ à pouvoir conduire pendant la durée de la procédure d'un

éventuel recours, de sorte que le dépôt d'un tel recours n'entraînerait pas d'effet

suspensif.

Par acte du 3 novembre 2015, X.________ a interjeté recours devant la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal, prenant les conclusions suivantes,

avec suite de frais et dépens :

"I. La décisions prise par le Service des automobiles le 19

août 2015 et confirmée par décision sur réclamation du 9 octobre 2015 est annulée

et le recours est admis.

II. Un retrait d'admonestation

pour la conduite en état d'ivresse du 11 avril 2015 est prononcé et il est

constaté que sa durée est à ce jour échue, le permis ayant été saisi le 11

avril 2015."

Le recourant a en outre produit un bordereau de

pièces.

Par ailleurs, le recourant a requis la restitution

de l'effet suspensif au recours. L'autorité intimée a produit son dossier et

déposé des déterminations le 12 novembre 2015, concluant au refus de cette

demande. Par décision du 16 novembre suivant, le juge instructeur a rejeté la

requête du recourant tendant à la restitution de l'effet suspensif au recours.

Le 30 novembre 2015, l'autorité intimée a conclu au

rejet du recours et au maintien de la décision attaquée. Elle s'est référée aux

considérants de la décision contestée et a précisé qu'elle n'avait pas d'autres

remarques à formuler.

Invitée par le juge instructeur à donner suite à la

réquisition de production de pièces formulée par le recourant en produisant les

questionnaires AUDIT, QBDA et EVACAPA, l'autorité intimée a produit ces documents

le 17 décembre 2015.

Le recourant a déposé des observations

complémentaires le 14 avril 2016, accompagnées d'un deuxième bordereau de

pièces, composé d'un compte-rendu d'analyse capillaire du 3 mars 2016 effectué

par l'Unité de toxicologie et de chimie du CURML sur un prélèvement de cheveux de

l'intéressé du 12 février 2016 (faisant état d'un résultat de 87 pg/mg EtG,

"compatible avec une consommation chronique et excessive d'éthanol (plus

de 420 g d'éthanol par semaine) dans les quatre mois qui ont précédé le

prélèvement, à savoir entre mi-octobre 2015 et mi-février 2016"), et

de deux analyses de sang, l'une du 12 février 2016 (donnant des résultats dans

la norme pour les dosages des marqueurs GGT, ASAT et ALAT) et l'autre du 8 mars

2016 (donnant un résultat dans la norme pour le dosage du marqueur CDT). Le

recourant a requis la tenue d'une audience, aux fins notamment de procéder à l'audition

de témoins.

Invitée par le juge instructeur à se déterminer en

particulier sur certaines observations complémentaires du recourant, l'autorité

intimée a produit la prise de position suivante de la Dresse Y.________,

responsable opérationnelle de l'UMPT, établie le 28 avril 2016 :

"[...]

En réponse au mémoire

complémentaire de Maître Hofstetter, avocat de Monsieur X._________ reçu le 22

avril 2016, nous pouvons vous apporter les précisions suivantes :

Monsieur X.________ a effectué,

aux dires de son avocat, une nouvelle prise capillaire qui «donne un résultat aussi mauvais que le premier test.

A savoir 87pg/mg, ce qui correspondrait à une consommation chronique et

excessive d'alcool» alors qu'un taux de CDT de 1.4 et de GGT seraient en

dessous «du taux d'inquiétude».

Nous avons reçu ce jour les pièces d'analyses mentionnées par Maître

Hofstetter. En effet, une prise capillaire de 3.5 cm a été effectuée le

12.02.2016 et a été reçue le 15.02.2016 au laboratoire du CURML. Le rapport du

03.03.2016 mentionne un résultat d'EtG à 87pg/mg compatible selon le toxicologue

avec une consommation excessive d'éthanol dans les 4 mois qui ont précédé le

prélèvement à savoir entre mi-octobre 2015 et mi-février 2016. Pour rappel, la

prise capillaire effectuée le 29.05.2015 effectuée en nos locaux révélait un

taux d'EtG à plus de 100 pg/mg.

Un prélèvement en vue du dosage de

CDT a été effectué le 07.03.2016 et le laboratoire Boillat a rendu un taux de

1.4% (dans la norme). Un prélèvement pour une GGT a été effectué le 12.02.2016

et le laboratoire Boillat a rendu une valeur de 32 U/l (dans la norme).

Pour information tant une thèse

concernant l'analyse capillaire d'éthylglucuronide «intérêt de l'éthylglucuronide

comme marqueur d'abus d'alcool, aspects analytiques, diagnostics et

médico-légaux» ainsi qu'un article publié dans l'Int. J. Legal Med en 2012 «diagnostic

performance of ethyl glucuronide in hair for the investigation of alcohol

drinking behavior : a comparison with traditional biomarkers» démontrent que l'EtG

a un très fort potentiel pour identifier les grands consommateurs d'alcool là

où les marqueurs traditionnels ont une faille. En effet, la CDT présente un

haut taux de faux négatifs (environ 50%) selon une revue de la littérature

(Bortolotti F. 2006) et n'est le reflet d'une consommation d'alcool que sur les

15 derniers jours environ. Par ailleurs la GGT n'est pas un marqueur spécifique

de la consommation d'alcool.

Ainsi force est de constater que deux prises capillaires effectuées à

des moments différents démontrent que Monsieur X._________ a une consommation

excessive et chronique d'alcool, la valeur d'EtG étant une valeur moyenne sur

la période évaluée. Ceci n'est en rien incompatible avec le fait que le médecin

traitant déclare que Monsieur X._________ «est

tout à fait capable de ne rien consommer du point de vue alcool pendant

plusieurs jours, en dehors d'occasions spéciales».

Quant au fait que le Rivotril

pourrait influencer le taux d'EtG, ceci n'est pas connu des spécialistes du

domaine.

Par ailleurs, la procédure veut

que les questionnaires soient remplis le jour où la prise capillaire est

effectuée et ils sont remplis par les expertisés en salle d'attente. Comme vous

pouvez le constater (puisque vous êtes en possession de ces documents), les

questionnaires ont été remplis et signés par Monsieur X._________ le 29.05.2015.

Il est donc faux de dire que «les

questionnaires n'ont pas été remplis par le recourant» mais «par ceux qui l'ont interviewé d'une manière qui

parait tendancieuse» et «qu'ils

sont-influencés par les réponses qui ont été portées par les médecins analystes,

déformées par l'influence de l'analyse capillaire» puisque le rapport d'analyse

capillaire a été émis par le laboratoire le 16.06.15. Par contre, comme vous

pouvez également le constater, sur les questionnaires, il y a des annotations

du médecin qui a repris les questions avec l'intéressé en expertise pour lui

laisser l'opportunité d'apporter les précisions qu'il jugeait utiles.

En conclusion, nous sommes surpris de voir que Monsieur X._________,

qui a été confronté au résultat de la prise capillaire et au fait que l'expertise

serait défavorable, avait dit à l'expert «ne

pas vouloir contester le résultat mesuré mais au vu du délai important à

respecter en cas d'expertise défavorable [il se demande s'il ne veut] pas

vendre [sa] voiture» (cf p4 de notre expertise).

Pour terminer nous n'avons pas conclu à une dépendance selon la CIM10

mais à «une consommation d'alcool à risque pour

la conduite et la santé avec suspicion pour une dépendance à l'alcool ou à

risque d'évoluer vers une dépendance à l'alcool». Pour rappel, la notion

de dépendance au sens de la LCR ne recoupe pas la notion médicale de dépendance

à l'alcool. La notion juridique permet déjà d'écarter du trafic des personnes

qui par une consommation abusive d'alcool se mettent concrètement en danger de

devenir dépendant au sens médical et c'est ainsi qu'en tant qu'experts en

aptitude à la conduite nous devons nous prononcer.

Ainsi nous confirmons en tous

points nos conclusions.

[...]"

Le recourant a déposé des déterminations le 18 mai

2016, accompagnées d'un troisième bordereau de pièces. Il a maintenu

intégralement ses conclusions.

Le tribunal a tenu audience le 14 juillet 2016 en

présence du recourant, assisté de son conseil, et du représentant du SAN. Deux

témoins ont été entendus à cette occasion et leurs déclarations ont été

protocolées pour être annexées au procès-verbal d'audience. Dans la mesure

utile, il sera revenu sur celles-ci dans le cadre des considérants en droit du

présent arrêt. Il en va de même pour les déclarations du recourant, également

protocolées au procès-verbal d'audience.

Le tribunal a statué par voie de circulation.

Considérants

1.

Déposé dans le délai de trente jours fixé par l'art. 95 de la loi

vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV

173.

), le recours est intervenu en temps utile. Il respecte au surplus les

conditions formelles énoncées à l'art. 79 LPA-VD, applicable par renvoi de

l'art. 99 LPA-VD, de sorte qu'il y a lieu d'entrer en matière sur le fond.

2.

Le recourant invoque une violation de son droit d'être entendu; il fait

grief à l'autorité intimée et à l'UMPT de ne pas lui avoir donné accès aux

questionnaires remplis dans le cadre de l'expertise.

a) Les parties ont le droit d'être

entendues (art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale du 18 avril 1999 [Cst.; RS 101]; art. 17 al. 2 de la Constitution

du canton de Vaud du 14 avril 2003 [Cst-VD; RSV 101.01]; art. 33 ss LPA-VD). Selon

la jurisprudence, ce droit comprend notamment le droit pour l'intéressé de s'exprimer

sur les éléments pertinents avant qu'une décision ne soit prise touchant sa

situation juridique, le droit de consulter le dossier et de participer à l'administration

des preuves essentielles ou à tout le moins de s'exprimer sur son résultat,

lorsque cela est de nature à influer sur la décision à rendre (ATF 136 I 265

consid. 3.2; 135 II 286 consid. 5.1; 132 II 485 consid. 3.2, V

368.

consid. 3.1; 129 II 497 consid. 2.2; 127 I 54 consid. 2b; 124 I 48 consid. 3a et

les arrêts cités). Il s'agit de permettre à une partie de pouvoir mettre en

évidence son point de vue de manière efficace (ATF 111 Ia 273 consid. 2b; 105

Ia 193 consid 2b/cc).

Le droit d'être entendu est un droit de nature

formelle dont la violation impose l'annulation de la décision attaquée, sans qu'il

y ait lieu d'examiner les griefs soulevés par le recourant sur le fond (ATF 124

I 49 consid. 3a et 118 Ia 104 consid. 3c; CDAP, arrêt GE.2004.0032 du 7 mai

2004). Par exception au principe de la nature formelle du droit d'être entendu,

une violation de ce dernier est considérée comme réparée lorsque l'intéressé

jouit de la possibilité de s'exprimer librement devant une autorité de recours

disposant du même pouvoir d'examen que l'autorité inférieure, et qui peut ainsi

contrôler librement l'état de fait et les considérations juridiques de la

décision attaquée, à condition toutefois que l'atteinte aux droits procéduraux

de la partie lésée ne soit pas particulièrement grave (ATF 137 I 195 consid.

2.3

; 133 I 201 consid. 2.2; 135 V 287 consid. 5.1).

b) En l'espèce, il ressort du dossier que le

recourant a été invité à prendre rendez-vous avec l'expert pour venir procéder

à la consultation des questionnaires en cause dans les locaux de l'UMPT

uniquement. Le recourant conteste les modalités de cette consultation, faisant

valoir qu'il n'avait ainsi pas la possibilité de transmettre ces documents à

son conseil pour étude, voire à un expert externe. La question de savoir si

cette procédure respectait le droit d'être entendu du recourant peut cependant

demeurer ouverte, dès lors que les questionnaires litigieux ont, à l'invitation

du juge instructeur, été produits par l'autorité intimée dans le cadre de la

présente procédure de recours. Le recourant y a ainsi eu intégralement accès et

a pu amplement exprimer ses remarques quant au contenu de ces pièces et

développer ses moyens en rapport avec celles-ci tant dans ses écritures que

lors de l'audience tenue par le tribunal de céans. Il a dès lors pu exercer

pleinement son droit d'être entendu devant l'instance de recours, de sorte qu'une

éventuelle violation de ce droit doit être considérée comme réparée. Partant, le

grief soulevé par le recourant doit être rejeté.

3.

Est litigieuse l'inaptitude à la conduite du recourant retenue par l'autorité

intimée sur la base des conclusions de l'expertise menée par l'UMPT.

a) Selon l'art. 16d al. 1 LCR, le permis d'élève

conducteur ou le permis de conduire est retiré pour une durée indéterminée à la

personne dont les aptitudes physiques et psychiques ne lui permettent pas ou

plus de conduire avec sûreté un véhicule automobile (let. a), à la personne qui

souffre d'une forme de dépendance la rendant inapte à la conduite (let. b), ou

encore à la personne qui, en raison de son comportement antérieur, ne peut

garantir qu'à l'avenir elle observera les prescriptions et fera preuve d'égards

envers autrui en conduisant un véhicule automobile (let. c).

L'art. 17 al. 3 LCR prévoit quant à lui que le

permis d'élève conducteur ou le permis de conduire retiré pour une durée

indéterminée peut être restitué à certaines conditions après expiration d'un

éventuel délai d'attente légal ou prescrit si la personne concernée peut

prouver que son inaptitude à la conduite a disparu.

b) S'agissant de la notion de dépendance au sens de

l'art. 16d al. 1 let. b LCR, singulièrement de la notion de dépendance à l'alcool,

il résulte de la jurisprudence que son existence est admise si la personne

concernée consomme régulièrement des quantités exagérées d'alcool, de nature à

diminuer sa capacité à conduire des véhicules automobiles, et se révèle

incapable de se libérer ou de contrôler cette habitude par sa propre volonté. La

dépendance doit être telle que l'intéressé présente plus que tout autre

automobiliste le risque de se mettre au volant dans un état ne lui permettant

plus d'assurer la sécurité de la circulation. La notion de dépendance au sens

de l'art. 16d al. 1 let. b LCR (cf. ég. art. 14 al. 2 let. c LCR) ne recoupe

donc pas la notion médicale de dépendance; la notion juridique permet déjà d'écarter

du trafic les personnes qui, par une consommation abusive d'alcool, se mettent

concrètement en danger de devenir dépendantes au sens médical (arrêt TF

1C_243/2007 du 6 novembre 2007 consid. 2.1 et les références; arrêts CR.2014.0088

du 13 avril 2015 consid. 3b; CR.2013.0072 du 8 octobre 2013 consid. 2b; CR.2011.0023

du 22 septembre 2011 consid. 2b).

Dans son Message concernant la modification de la

loi fédérale sur la circulation routière du 31 mars 1999, le Conseil fédéral a relevé que la consommation d'alcool pouvait justifier un retrait du permis

de conduire pour inaptitude même en l'absence de dépendance au sens de l'art. 16d al. 1 let. b LCR (FF 1999 4106, p. 4136 ad art. 16d LCR).

Il a retenu qu'il y avait lieu dans ce cadre de déterminer, par une

expertise psychologique, si le permis de conduire devait être retiré à la

personne concernée en se fondant sur l'art. 16d al. 1 let. a (la personne n'étant

pas en mesure, pour des motifs psychiques, de choisir entre boire et conduire)

ou l'art. 16d al. 1 let. c (la personne ne voulant pas choisir entre boire et

conduire, en raison par exemple d'un défaut de caractère).

c) Le retrait de sécurité pour cause d'alcoolisme

(ou d'autres causes de toxicomanie) constitue une atteinte importante à la

personnalité du conducteur concerné. L'autorité doit donc, avant de prononcer

un tel retrait, éclaircir dans chaque cas la situation de l'intéressé. L'examen

de l'incidence de la toxicomanie sur le comportement comme conducteur en

général ainsi que la détermination de la mesure de la dépendance exigent des

connaissances particulières, qui justifient le recours à des spécialistes, donc

que soit ordonnée une expertise (ATF 133 II 384 consid. 3.1; TF 6A.14/2004 du 30 mars 2004 consid. 2.2 et les références). L'étendue des examens officiels nécessaires

est fonction des particularités du cas d'espèce et relève du pouvoir d'appréciation

des autorités cantonales compétentes (ATF 129 II 82 consid. 2.2). Si elle met

en œuvre une expertise, l'autorité est liée par l'avis de l'expert et ne peut s'en

écarter que si elle a de sérieux motifs de le faire (ATF 132 II 257 consid.

4.4

S'agissant de la valeur probante d'un rapport

médical, il importe en particulier que les points litigieux aient fait l'objet

d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets,

qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description

du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires

et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées; au demeurant,

l'élément déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de

preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son

contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1; 125 V

351.

consid. 3a; TF 9C_137/2013 du 22 juillet 2013 consid. 3.1; arrêts CR.2014.0088 précité consid. 3c; CR.2013.0072 précité consid. 2c;

CR.2012.0068 du 7 décembre 2012 consid. 1a).

Concernant spécifiquement les exigences que doit

respecter une expertise pour constituer une base de décision suffisante en

matière de retrait de sécurité, il résulte de la jurisprudence que la mise en

évidence d'une consommation d'alcool nuisible pour la santé suppose d'abord une

analyse de laboratoire où divers marqueurs sont mesurés; les résultats ainsi

obtenus doivent être appréciés en relation avec d'autres examens, tels que l'analyse

approfondie des données personnelles, l'examen détaillé des courses effectuées

en état d'ébriété, une anamnèse de l'alcoolisme – soit l'analyse du

comportement de consommation (consommateur d'habitude ou occasionnel) de l'intéressé

et de son impression subjective à ce propos – ainsi qu'un examen médical

complet (ATF 129 II 82 consid. 6.2 et les références; arrêts CR.2014.0088

précité consid. 3c; CR.2013.0072 précité consid. 2c; CR.2011.0023 du 22 septembre 2011 consid. 2c).

4.

a) En l'espèce, l'expertise du recourant a été réalisée par l'UMPT,

institution spécialisée dans l'évaluation de l'aptitude à la conduite des

véhicules automobiles, indépendante de l'autorité intimée. Sous l'égide de

praticiens spécialisés, les examens médicaux nécessaires à l'appréciation du

cas du recourant ont été effectués, les informations pertinentes ont été

recueillies – notamment au cours d'un entretien personnel avec l'expertisé

ainsi qu'à travers l'avis de son médecin traitant –, une anamnèse

circonstanciée a été établie, l'appréciation médicale du cas a été exposée et

discutée par les experts et ces derniers ont motivé les conclusions auxquelles

ils ont abouti.

b) Le recourant met en cause la validité de l'analyse

capillaire menée dans le cadre de l'expertise.

Le Tribunal fédéral admet l'analyse de cheveux aussi

bien pour prouver une consommation exagérée d'alcool que pour prouver le

respect d'une abstinence. L'analyse se fonde sur la mesure de l'éthylglucuronide

(EtG), marqueur de la consommation d'alcool. La concentration en EtG peut donc

être corrélée avec la consommation d'alcool, une consommation unique ou isolée

donnant en outre un résultat négatif. Une valeur jusqu'à 2 pg/mg EtG correspond

à une abstinence totale d'alcool, une valeur de 2 à 7 pg/mg EtG peut indiquer

aussi bien une abstinence qu'une consommation modérée, alors qu'une valeur

supérieure à 7 pg/mg EtG exclut l'abstinence et confirme une consommation

modérée, et qu'une valeur supérieure à 30 pg/mg EtG atteste d'une consommation

exagérée d'alcool ("high-risk-drinking") (ATF 140 II 334 consid. 3 et

7; TF 1C_523/2011 du 5 mars 2012 consid. 2.4;1C_150/2010 du 25 novembre 2010 consid. 5).

En l'occurrence, le recourant n'invoque aucun élément

susceptible de mettre en doute les résultats des examens de laboratoire

effectués le 18 juin 2015 sur un prélèvement de ses cheveux datant du 29 mai

précédent, qui ont révélé une concentration d'EtG supérieure à 100 pg/mg. Ainsi,

le médecin traitant du recourant se limite à faire part de son scepticisme à l'égard

de ces résultats, sans étayer d'aucune façon celui-ci. Les qualités

personnelles et professionnelles dont le recourant se prévaut ne permettent pas

de contredire les mesures quantitatives d'un marqueur spécifique de la

consommation d'alcool. Et le traitement médicamenteux (Rivotril) suivi par le

recourant n'est pas connu pour influencer le taux d'EtG selon les spécialistes

(cf. prise de position de l'UMPT du 28 avril 2016). Au demeurant, l'analyse

capillaire ultérieure produite par le recourant, effectuée le 3 mars 2016 sur

un prélèvement de cheveux datant du 12 février 2016, révèle encore chez l'intéressé

une concentration d'EtG s'élevant à 87 pg/mg, ce qui tend bien plutôt à

corroborer le résultat précédent. Quant au fait que les taux de CDT et de GGT

mesurés lors d'analyses de sang effectuées les 12 février et 7 mars 2016 s'avèrent

dans la norme et ne sont pas significatifs d'une consommation chronique d'alcool,

il n'entre pas en contradiction avec les résultats issus des analyses

capillaires; en effet, la CDT et la GGT ne sont pas des marqueurs de

consommation d'alcool comme l'EtG, mais d'abus d'alcool; la CDT en particulier sert

à prouver un abus d'alcool, plus précisément une consommation de plus de

soixante grammes pur par jour sur les quatorze derniers jours environ (ATF 129

II 82 consid. 6.2.1); ces marqueurs sanguins révèlent ainsi seulement une prise

excessive d'alcool dans les semaines précédentes, alors que l'analyse

capillaire établit la consommation moyenne d'alcool sur une période de deux à

trois mois précédant le prélèvement de cheveux; cette dernière méthode est donc

plus adéquate s'agissant de révéler une consommation chronique excessive d'alcool.

Enfin, l'argument soulevé par le recourant selon lequel l'éthanol serait

présent non seulement dans les boissons alcooliques mais également dans de

nombreux produits alimentaires, ne saurait remettre en cause ce qui précède; le

fait que l'analyse capillaire permet de prouver aussi cas échéant le respect d'une

abstinence d'alcool (une valeur jusqu'à 2 pg/mg EtG correspondant à une abstinence

totale) démontre de manière convaincante que la consommation de ces produits

alimentaires n'a pas d'influence significative sur le résultat de l'analyse. Comme

cela ressort de l'audition de la Dresse Y.________, responsable opérationnel de

l'UMPT, l'expérience montre ainsi qu'une personne qui n'a pas une consommation

avérée d'alcool n'a pas d'éthylglucuronide dans les cheveux. On rappelle au surplus

que le Tribunal fédéral admet l'analyse de cheveux pour prouver une

consommation exagérée d'alcool.

c) Le recourant conteste également l'interprétation

des questionnaires alcoologiques à laquelle ont procédé les experts, soutenant

que ces documents n'avaient pas été remplis par lui-même mais par les médecins "qui

l'avaient interviewé d'une manière qui parai[ssait] tendancieuse".

Il revient sur le contenu des réponses à certaines questions. Selon lui, ces

questionnaires sont "manifestement influencés par les réponses qui ont

été portées par les médecins analystes, déformées par l'influence de l'analyse

capillaire".

Lors de son audition en qualité de témoin devant le

tribunal de céans, la Dresse Y.________ a expliqué que les questionnaires étaient

remplis en salle d'attente par la personne expertisée le jour de la prise

capillaire, et qu'ils étaient repris ultérieurement le jour de l'expertise par

l'expert en présence de l'expertisé pour être certain que les questions avaient

bien été comprises et pour apporter des précisions, d'où la présence de

remarques manuscrites de l'expert; ces commentaires étaient ajoutés sur la base

des propos de l'expertisé; des précisions étaient ainsi notamment apportées

lorsqu'il y avait des contradictions et que l'expertisé était invité à se

déterminer à ce propos; l'expert faisait aussi des remarques par rapport à des

critères de dépendance; il ne changeait pas la réponse donnée au questionnaire;

s'il notait une précision, c'est qu'elle lui avait été donnée par l'expertisé.

Egalement entendu à l'audience, le recourant n'a pas

contesté les explications fournies par le témoin. Il a cependant précisé que,

pour remplir les questionnaires en cause, il ne se trouvait pas dans une salle

où il était tranquille, mais dans une "salle d'attente" où d'autres

personnes étaient également présentes, qui allaient et venaient et parlaient

entre elles. Il a ajouté qu'ultérieurement, le jour de l'expertise, l'expert

avait débuté l'entretien en lui annonçant que les résultats de ses analyses

étaient très mauvais; selon lui, l'entretien s'était ensuite déroulé en

ressortant toujours les aspects négatifs de ses réponses et pas les points

positifs.

Si les conditions dans lesquelles les questionnaires

ont été remplis par le recourant n'étaient peut-être pas aussi confortables qu'il

aurait pu le souhaiter, il n'apparaît toutefois pas qu'elles auraient eu une

influence sur les réponses données personnellement et de manière indépendante

par l'intéressé, s'agissant au demeurant d'une demande de renseignements à

compléter au moyen de questionnaires standardisés et pas d'un examen écrit

limité dans le temps visant à contrôler des connaissances ou des compétences. En

outre, à l'examen des questionnaires litigieux produits au dossier (AUDIT, QBDA

et EVACAPA), on constate que les réponses inscrites par le recourant n'ont pas

été modifiées ultérieurement, et que seules 6 questions sur un total de 64 pour

l'ensemble des questionnaires ont fait l'objet de l'ajout d'un commentaire par

l'expert, consistant en des précisions complémentaires données par le recourant.

Quant aux résultats de ces questionnaires tels que présentés dans le rapport d'expertise

(p. 4), ils correspondent bien aux réponses figurant dans ceux-ci, y compris les

précisions éventuelles du recourant. Cela étant, malgré ses critiques, le

recourant ne démontre pas que les experts auraient fait preuve d'un parti pris

négatif à son encontre.

d) Au vu de ce qui précède, il n'existe pas de

raison de mettre en cause les résultats des examens auxquels le recourant a été

soumis. L'expertise menée apparaît ainsi conforme aux exigences de la

jurisprudence sur le plan de la méthode de mise en œuvre. Il reste à examiner

si ses conclusions peuvent être suivies le cas échéant.

5.

Sur le plan médical, après avoir fait passer différents examens au

recourant, les experts n'ont pas retenu formellement chez l'intéressé une

dépendance à l'alcool, mais une consommation d'alcool à risque pour la conduite

et sa santé, avec suspicion pour une dépendance à l'alcool ou à risque d'évoluer

vers une dépendance à ce produit. Il sied de rappeler ici que la notion de

dépendance au sens de l'art. 16d al. 1 let. b LCR ne recoupe pas la notion

médicale de dépendance mais s'applique déjà aux personnes qui, par une

consommation abusive d'alcool, se mettent concrètement en danger de devenir

dépendantes au sens médical (cf. consid. 3b supra).

Les conclusions des experts se fondent sur l'analyse

de l'échantillon capillaire prélevé sur le recourant le 29 mai 2015, qui fait

état d'un taux très élevé d'EtG (supérieur à 100 pg/mg), résultat compatible

avec une consommation chronique et excessive d'éthanol sur les 2 à 3 mois

précédant le prélèvement, soit plus de 420 g d'éthanol par semaine ou plus de

42.

unités d'alcool par semaine, ce qui correspond à une consommation de plus de

42.

unités d'alcool par semaine d'après les experts. Ces derniers ont noté que

ce résultat ne concorde pas avec les déclarations faites par le recourant dans

le cadre de l'expertise; l'intéressé avait indiqué consommer 4 à 6 unités

d'alcool par semaine, et 5 à 10 unités lors d'occasions spéciales (cf. rapport

d'expertise, p. 2). Les experts ont dès lors exprimé leurs doutes quant à

la fiabilité des propos du recourant, relevant la possibilité que le discours

de ce dernier tende à masquer une problématique d'alcool sous-jacente ou que l'intéressé

sous-estime de manière importante sa consommation de ce produit, volontairement

ou par déni. Une deuxième analyse capillaire effectuée sur un prélèvement de

cheveux du 12 février 2016 a révélé une concentration d'EtG s'élevant à 87

pg/mg, compatible avec une consommation excessive d'éthanol dans les 4 mois ayant

précédé le prélèvement, à savoir entre mi-octobre 2015 et mi-février 2016. Ce

résultat, portant sur un nouvel échantillon pour une période différente, tend à

corroborer que le recourant a une consommation excessive et chronique d'alcool,

la valeur d'EtG étant une valeur moyenne sur la période évaluée.

Une consommation excessive ne saurait être purement

et simplement assimilée à une consommation incontrôlée, respectivement à une

forme de dépendance (au sens de l'art. 16d al. 1 let. b LCR) occasionnant une

inaptitude à la conduite (arrêt CR.2013.0072 du 8 octobre 2013 consid. 3d/bb). En l'espèce, les experts ne se sont pas limités au résultat quantitatif de l'analyse

capillaire du recourant, mais ont également pris en compte le comportement de l'intéressé.

Ils relèvent ainsi que, bien qu'il ait eu connaissance des enjeux de l'expertise

à laquelle il devait se soumettre, le recourant a poursuivi une consommation d'alcool

dans des proportions importantes, ce qui peut indiquer un désir irrésistible et

refléter des difficultés au contrôle de ses consommations. Pour les experts,

ces deux éléments constituent des critères de dépendance selon la définition de

la Classification statistique internationale des Maladies et des problèmes de

santé connexes (CIM-10). Le comportement du recourant n'apparaît pas s'être

modifié dans le cadre de la deuxième analyse capillaire.

Par ailleurs, les experts se sont aussi fondés sur

le comportement de l'intéressé résultant de ses réponses aux questionnaires

d'expertise. Il ressort ainsi de l'expertise que le score du recourant au

questionnaire AUDIT s'élève à 7 points, un score égal ou supérieur à 8 points

indiquant une problématique d'alcool (cf. rapport d'expertise, p. 4). Le

questionnaire QBDA permet quant à lui de relever des réponses affirmatives du

recourant à plusieurs questions, notamment relative à la conduite d'un véhicule

à moteur après avoir bu de l'alcool, à 2 à 3 reprises (cf. rapport d'expertise,

p. 4). Enfin, le recourant a répondu par l'affirmative notamment à une question

du questionnaire EVACAPA relative à une tendance à la perte de contrôle de la

consommation, précisant 2 à 3 fois par an; il a déclaré plusieurs ivresses au

cours des douze mois précédant l'expertise; il a estimé ne pas boire souvent

trop, et ne pas avoir ni avoir eu des problèmes d'alcool (cf. rapport d'expertise,

p. 4).

Concernant les critères de dépendance selon la

CIM-10, les experts retiennent également une tolérance augmentée à l'alcool,

attestée par le fait que le recourant a été capable de conduire un véhicule

avec une alcoolémie élevée (cf. rapport d'expertise, pp. 4-5). L'intéressé a en

effet été interpellé pour conduite en état d'ébriété le 11 avril 2015. Le

prélèvement sanguin effectué à cette occasion a révélé un taux d'alcoolémie qui

se situait entre 1.82 et 2.39 g‰ au moment critique.

Ancien sportif d'élite, le recourant se prévaut de ses

qualités personnelles et professionnelles, arguant qu'il ne pourrait exercer

son activité de direction avec compétence et performance au service de son

employeur, ni s'occuper d'équipes sportives, s'il consommait effectivement de

l'alcool dans les quantités ressortant des analyses capillaires. Entendu à

l'audience, un ami de l'intéressé a témoigné favorablement au sujet de son

comportement général ainsi que de son comportement à l'égard de l'alcool. En

outre, le rapport d'expertise fait état de l'avis du médecin traitant du

recourant, recueilli dans le cadre de l'enquête d'entourage; ce praticien avait

ainsi indiqué ne pas penser que son patient souffre d'un problème en lien avec

sa consommation d'alcool. Ces avis ne sauraient toutefois être considérés comme

déterminants pour exclure une problématique liée à l'alcool, en regard des

conclusions dûment motivées des experts de l'UMPT. Ces dernières ne sont en

rien incompatible avec le fait que le médecin traitant de l'intéressé déclare

que le recourant "est tout à fait capable de ne rien consommer du point

de vue alcool pendant plusieurs jours, en dehors d'occasions spéciales".

Au demeurant, la Dresse Y.________ a indiqué à l'audience qu'une concentration

d'EtG de plus de 70 pg/mg correspondait à une consommation moyenne de 60g

d'alcool par jour. Or, une telle consommation permet de fonctionner quotidiennement

sur les plans social et professionnel.

Finalement, sur la base du rapport d'expertise de l'UMPT,

il y a lieu de retenir que le recourant présente une tendance à consommer de l'alcool

de manière excessive, de nature à diminuer sa capacité à conduire. En outre, il

existe un risque qu'il ne soit pas en mesure de contrôler cette habitude par sa

propre volonté, y compris lorsqu'il doit conduire un véhicule, ce risque étant

notamment démontré par le fait qu'il a pris le volant le 11 avril 2015 alors qu'il

était sous l'emprise d'une quantité importante d'alcool. Les conditions posées

par la jurisprudence pour retenir une dépendance au sens de l'art. 16d al. 1

let. b LCR sont par conséquent remplies et c'est dès lors à juste titre que l'autorité

intimée a prononcé un retrait de sécurité du permis de conduire pour une durée

indéterminée.

6.

L'art. 17 al. 3 LCR prévoit que le permis de conduire retiré pour une

durée indéterminée peut être restitué à certaines conditions après expiration d'un

éventuel délai d'attente légal ou prescrit si la personne concernée peut

prouver que son inaptitude à la conduite a disparu. En l'espèce, le SAN a

prononcé le retrait du permis de conduire du recourant pour une durée

indéterminée mais de trois mois au minimum, et a subordonné la révocation de

cette mesure à diverses conditions.

a) Le délai d'attente de trois mois imposé au

recourant échappe à la critique, dans la mesure où, conformément à l'art. 16d

al. 2 LCR, sa durée correspond à la durée minimale du retrait d'admonestation

prévue pour l'infraction commise (conduite en état d'ébriété qualifiée), soit

trois mois (art. 16c al. 1 let. b et al. 2 let. a LCR).

b) Les conditions posées par le SAN à la restitution

du droit de conduire du recourant correspondent aux recommandations émises par

les experts de l'UMPT dans leur rapport.

aa) L'autorité a astreint le recourant à effectuer

une abstinence de toute consommation d'alcool, contrôlée cliniquement et

biologiquement par une prise de sang (CDT, GGT, ASAT et ALAT) une fois par mois

au minimum pour une durée de six mois au moins précédant la demande de

restitution du droit de conduire, étant précisé que l'abstinence et les prises

de sang devront être poursuivies sans interruption jusqu'à décision de l'autorité.

Les experts ont diagnostiqué chez le recourant une

consommation d'alcool à risque pour sa santé et la conduite, avec suspicion de

dépendance à l'alcool, ou présentant le risque d'évoluer vers une dépendance. Selon

la jurisprudence, l'observation d'une abstinence de toute consommation d'alcool

est le seul moyen permettant à l'intéressé de démontrer qu'il est parvenu à

surmonter durablement son inaptitude en ayant cessé toute consommation d'alcool

sur une longue période (arrêt CR.2008.0216 du 9 janvier 2009 et les références citées). En outre, la Dresse Y.________ a précisé lors de son audition que

cette méthode de suivi par prise de sang correspondait à un programme cantonal

établi avec le service d'alcoologie et permettait d'accompagner au jour le jour

les personnes souffrant de problèmes d'alcool. Cela étant, la condition fixée est

appropriée pour contrôler l'abstinence du recourant sur une période concluante.

bb) L'autorité a également astreint le recourant à

effectuer un suivi à l'Unité socio-éducative du Service d'alcoologie du CHUV pour

une durée de six mois au moins précédant la demande de restitution du droit de

conduire, étant précisé que le suivi devra être poursuivi sans interruption

jusqu'à décision de l'autorité.

Cette mesure est adéquate s'agissant du travail

psychologique à mener par le recourant pour lui permettre de prendre conscience

de la dangerosité de son comportement et de développer des stratégies propres à

éviter de conduire sous l'emprise d'alcool.

cc) L'autorité a encore astreint le recourant à la

présentation, lors de la demande de restitution du droit de conduire, d'un

rapport médical favorable de son médecin traitant devant mentionner les

diagnostics actualisés, en particulier concernant la présence ou non d'une

hypertension artérielle, les traitements appliqués, et en particulier le

traitement médicamenteux qui devra être compatible avec la conduite, l'évolution

des différentes problématiques et le pronostic.

Ces exigences sont adaptées, s'agissant de faire le

point, au moment de la demande de restitution, sur l'aptitude physique du

recourant à la conduite automobile au regard des exigences médicales minimales

auxquelles tout conducteur doit satisfaire pour être admis à la circulation,

ainsi que de son état de santé particulier en lien avec le traitement

médicamenteux suivi (le Rivotril que prend le recourant pour traiter sa

spasmophilie pouvant dans certains cas remettre en cause les capacités de

conduite de véhicules [cf. rapport d'expertise, p. 2]).

dd) Enfin, l'autorité a soumis la restitution du

droit de conduire du recourant au préavis favorable du médecin-conseil du SAN,

ainsi qu'aux conclusions favorables d'une expertise simplifiée auprès de l'UMPT,

qui fixera des conditions au maintien du droit de conduire après sa

restitution, étant précisé que cette expertise sera mise en œuvre par le SAN

une fois les conditions susmentionnées remplies.

Le médecin-conseil du SAN est un spécialiste

compétent pour établir des préavis médicaux destinés à éclairer l'autorité

chargée d'appliquer les prescriptions en matière d'admission des personnes à la

circulation routière. Quant à l'expertise simplifiée, elle représente le moyen

adéquat d'évaluer globalement l'évolution de la situation du recourant,

notamment au vu des autres mesures précitées auxquelles celui-ci est astreint; il

est pertinent de confier celle-ci à l'UMPT, institution spécialisée indépendante

qui a déjà une connaissance du dossier de l'intéressé. Ces dernières conditions

échappent donc à la critique.

7.

Il résulte des considérants qui précèdent que le recours doit être

rejeté et la décision attaquée confirmée.

Le recourant, qui succombe, supporte les frais de

justice (art. 49 al. 1 et 91 LPA-VD). Il n'est pas alloué de dépens (art. 55 et

56.

al. 3 LPA-VD).

Par

ces motifs

la Cour de droit administratif et public

du Tribunal cantonal

arrête:

Le recours est rejeté.

II.

La décision sur réclamation rendue le 9 octobre 2015 par le Service des

automobiles et de la navigation est confirmée.

III.

Un émolument de justice de 800 (huit cents) francs est mis à la charge

du recourant.

IV.

Il n'est pas alloué de dépens.

Lausanne, le 24 août 2016

Le président: Le

greffier:

Le présent arrêt est communiqué aux destinataires de l'avis

d'envoi ci-joint ainsi qu'à l'OFROU.

Il peut faire l'objet, dans les trente jours suivant sa

notification, d'un recours au Tribunal fédéral. Le recours en matière de droit

public s'exerce aux conditions des articles 82 ss de la loi du 17 juin 2005 sur

le Tribunal fédéral (LTF - RS 173.110), le recours constitutionnel subsidiaire

à celles des articles 113 ss LTF. Le mémoire de recours doit être rédigé dans

une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de

preuve, et être signé. Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte

attaqué viole le droit. Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent

être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il

en va de même de la décision attaquée.