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Décision

ZC10.010201

CASSO AVS 11/10 - 38/2011 2011-08-23

23 août 2011Français2 min

Source vd.ch

Considérants

405.

TRIBUNAL CANTONAL AVS 11/10 - 38/2011 C O U R D E S A S S U R A N C E S S O C I A L E S _____________________________________________ Décision du 23 août 2011 __________________ Présidence de Mme R Ö T H E N B A C H E R, juge unique Greffier: Mme Parel * * * * * Cause pendante entre: F.________, à Clarens, recourant et CAISSE CANTONALE VAUDOISE DE COMPENSATION AVS, à Clarens, intimée _______________ Art. 94 al. 1 let. c LPA-VD -- 1 of 3 -Vu le recours formé le 25 mars 2010 par F.________ à l’encontre de la décision sur opposition prise le 10 mars 2010 par la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS (ci-après: CCVD), vu la réponse déposée le 28 mai 2010 par la CCVD, ouï les parties à l'audience d'instruction du 23 août 2011, vu la déclaration de retrait du recours formée par le recourant à l'audience de ce jour; considérant qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative; RSV 173.36), qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD). Par ces motifs, le juge unique p r o n o n c e: I. La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours. II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens. Le juge unique: La greffière:

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Du La décision qui précède est notifiée à: - F.________, à Clarens, - Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, à Clarens, - Office fédéral des assurances sociales, à Berne, par l'envoi de photocopies. La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du

17.

juin 2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière:

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