Règlements de l'Université

du 20.09.2018 (état au 01.01.2019)

Préambule

Conformément à l’article 5 de la loi sur les publications officielles (LPO)[1], les actes législatifs promulgués par les organes de l’Université de Berne sont publiés dans le Recueil officiel des lois bernoises sous la forme d’un renvoi collectif.

Ces actes législatifs peuvent être obtenus à l’adresse suivante:

Université de Berne

Service juridique

Hochschulstrasse 6

3012 Berne

Ils sont également disponibles sur Internet à l’adresse suivante:

http://www.unibe.ch

Egress

18-102

Tableau des modifications par date de décision

Décision	Entrée en vigueur	Elément	Modification	Référence ROB
20.09.2018	01.01.2019	Texte législatif	première version	18-102

Tableau des modifications par disposition

Elément	Décision	Entrée en vigueur	Modification	Référence ROB
Texte législatif	20.09.2018	01.01.2019	première version	18-102