Règlements de la Haute École Arc Berne-Jura-Neuchâtel

(HE-Arc)

du 18.09.2015 (état au 01.11.2015)

Préambule

Conformément aux articles 3 et 5 de la loi sur les publications officielles[1], les actes législatifs promulgués par les organes de la Haute École Arc Berne-Jura-Neuchâtel (HE-Arc) sont publiés dans le Recueil officiel des lois bernoises sous la forme d'un renvoi collectif.

Ces actes législatifs peuvent être obtenus à l'adresse suivante:

Haute Ecole ARC

Direction

Espace de l'Europe 11

2000 Neuchâtel

Ils sont également disponibles sur Internet à l’adresse suivante:

http://www.he-arc.ch

Egress

15-73

Tableau des modifications par date de décision

Décision	Entrée en vigueur	Elément	Modification	Référence ROB
18.09.2015	01.11.2015	Texte législatif	première version	15-73

Tableau des modifications par disposition

Elément	Décision	Entrée en vigueur	Modification	Référence ROB
Texte législatif	18.09.2015	01.11.2015	première version	15-73