Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l’Europe | Lexipedia

Préambule

Les États membres du Conseil de l’Europe et les autres signataires de la présente Convention,

considérant que le but du Conseil de l’Europe est de réaliser une union plus étroite entre ses membres,

considérant la volonté du Conseil de l’Europe de coopérer avec d’autres États dans le domaine de la conservation de la nature,

reconnaissant que la flore et la faune sauvages constituent un patrimoine naturel d’une valeur esthétique, scientifique, culturelle, récréative, économique et intrinsèque, qu’il importe de préserver et de transmettre aux générations futures,

reconnaissant le rôle essentiel de la flore et de la faune sauvages dans le maintien des équilibres biologiques,

constatant la raréfaction de nombreuses espèces de la flore et de la faune sauvages et la menace d’extinction qui pèse sur certaines d’entre elles,

conscients de ce que la conservation des habitats naturels est l’un des éléments essentiels de la protection et de la préservation de la flore et de la faune sauvages,

reconnaissant que la conservation de la flore et de la faune sauvages devrait être prise en considération par les gouvernements dans leurs objectifs et programmes nationaux, et qu’une coopération internationale devrait s’instaurer pour préserver en particulier les espèces migratrices,

conscients des nombreuses demandes d’action commune émanant des gouvernements ou des instances internationales, notamment celles exprimées par la Conférence des Nations Unies sur l’environnement, de 1972, et l’Assemblée Consultative du Conseil de l’Europe,

désireux en particulier de suivre, dans le domaine de la conservation de la vie sauvage, les recommandations de la Résolution n ^o 2 de la deuxième Conférence ministérielle européenne sur l’environnement,

sont convenus de ce qui suit:

Chapitre I Dispositions générales

Art. 1

La présente Convention a pour objet d’assurer la conservation de la flore et de la faune sauvages et de leurs habitats naturels, notamment des espèces et des habitats dont la conservation nécessite la coopération de plusieurs États, et de promouvoir une telle coopération.

Une attention particulière est accordée aux espèces, y compris les espèces migratrices, menacées d’extinction et vulnérables.

Art. 2

Les Parties contractantes prennent les mesures nécessaires pour maintenir ou adapter la population de la flore et de la faune sauvages à un niveau qui corresponde notamment aux exigences écologiques, scientifiques et culturelles, tout en tenant compte des exigences économiques et récréationnelles et des besoins des sous-espèces, variétés ou formes menacées sur le plan local.

Art. 3

Chaque Partie contractante prend les mesures nécessaires pour que soient mises en oeuvre des politiques nationales de conservation de la flore et de la faune sauvages et des habitats naturels, en accordant une attention particulière aux espèces menacées d’extinction et vulnérables, surtout aux espèces endémiques, et aux habitats menacés, conformément aux dispositions de la présente Convention.

Chaque Partie contractante s’engage, dans sa politique d’aménagement et de développement et dans ses mesures de lutte contre la pollution, à prendre en considération la conservation de la flore et de la faune sauvages.

Chaque Partie contractante encourage l’éducation et la diffusion d’informations générales concernant la nécessité de conserver des espèces de la flore et de la faune sauvages ainsi que leurs habitats.

Chapitre II Protection des habitats

Art. 4

Chaque Partie contractante prend les mesures législatives et réglementaires appropriées et nécessaires pour protéger les habitats des espèces sauvages de la flore et de la faune, en particulier de celles énumérées dans les annexes I et II, et pour sauvegarder les habitats naturels menacés de disparition.

Les Parties contractantes tiennent compte, dans leurs politiques d’aménagement et de développement, des besoins de la conservation des zones protégées visées au paragraphe précédent, afin d’éviter ou de réduire le plus possible toute détérioration de telles zones.

Les Parties contractantes s’engagent à accorder une attention particulière à la protection des zones qui ont une importance pour les espèces migratrices énumérées dans les annexes II et III et qui sont situées de manière adéquate par rapport aux voies de migration, comme aires d’hivernage, de rassemblement, d’alimentation, de reproduction ou de mue.

Les Parties contractantes s’engagent à coordonner autant que de besoin leurs efforts pour protéger les habitats naturels visés au présent article lorsqu’ils sont situés dans des régions qui s’étendent de part et d’autre de frontières.

Chapitre III Conservation des espèces

Art. 5

Chaque Partie contractante prend les mesures législatives et réglementaires appropriées et nécessaires pour assurer la conservation particulière des espèces de flore sauvage énumérées dans l’annexe 1. Seront interdits la cueillette, le ramassage, la coupe, ou le déracinage intentionnels des plantes visées. Chaque Partie contractante interdit, autant que de besoin, la détention ou la commercialisation de ces espèces.

Art. 6

Chaque Partie contractante prend les mesures législatives et réglementaires appropriées et nécessaires pour assurer la conservation particulière des espèces de faune sauvage énumérées dans l’annexe II. Seront notamment interdits, pour ces espèces:

toutes formes de capture intentionnelle, de détention et de mise à mort intentionnelle;
la détérioration ou la destruction intentionnelle des sites de reproductions ou des aires de repos;
la perturbation intentionnelle de la faune sauvage, notamment durant la période de reproduction, de dépendance et d’hibernation, pour autant que la perturbation ait un effet significatif eu égard aux objectifs de la présente Convention;
la destruction ou le ramassage intentionnels des oeufs dans la nature ou leur détention, mêmes vides;
la détention et le commerce interne de ces animaux, vivants ou morts, y compris des animaux naturalisés, et de toute partie ou de tout produit, facilement identifiables, obtenus à partir de l’animal, lorsque cette mesure contribue à l’efficacité des dispositions du présent article.

Art. 7

Chaque Partie contractante prend les mesures législatives et réglementaires appropriées et nécessaires pour protéger les espèces de faune sauvage énumérées dans l’annexe III.

Toute exploitation de la faune sauvage énumérée dans l’annexe III est réglementée de manière à maintenir l’existence de ces populations hors de danger, compte tenu des dispositions de l’art. 2.

Ces mesures comprennent notamment:

l’institution de périodes de fermeture et/ou d’autres mesures réglementaires d’exploitation;
l’interdiction temporaire ou locale de l’exploitation, s’il y a lieu, afin de permettre aux populations existantes de retrouver un niveau satisfaisant;
la réglementation, s’il y a lieu, de la vente, de la détention, du transport ou de l’offre aux fins de vente des animaux sauvages, vivants ou morts.

Art. 8

S’agissant de la capture ou de la mise à mort des espèces de faune sauvage énumérées dans l’annexe III, et dans les cas où des dérogations conformes à l’art. 9 sont faites en ce qui concerne les espèces énumérées dans l’annexe II, les Parties contractantes interdisent l’utilisation de tous les moyens non sélectifs de capture et de mise à mort et des moyens susceptibles d’entraîner localement la disparition, ou de troubler gravement la tranquillité des populations d’une espèce, en particulier des moyens énumérés dans l’annexe IV.

Art. 9

À condition qu’il n’existe pas une autre solution satisfaisante et que la dérogation ne nuise pas à la survie de la population concernée, chaque Partie contractante peut déroger aux dispositions des art. 4, 5, 6, 7 et à l’interdiction de l’utilisation des moyens visés à l’art. 8:

dans l’intérêt de la protection de la flore et de la faune;
pour prévenir des dommages importants aux cultures, au bétail, aux forêts, aux pêcheries, aux eaux et aux autres formes de propriété;
dans l’intérêt de la santé et de la sécurité publiques, de la sécurité aérienne, ou d’autres intérêts publics prioritaires;
à des fins de recherche et d’éducation, de repeuplement, de réintroduction ainsi que pour l’élevage;
pour permettre, dans des conditions strictement contrôlées, sur une base sélective et dans une certaine mesure, la prise, la détention ou toute autre exploitation judicieuse de certains animaux et plantes sauvages en petites quantités.

Les Parties contractantes soumettent au Comité permanent un rapport biennal sur les dérogations faites en vertu du paragraphe précédent. Ces rapports devront mentionner:

les populations qui font l’objet ou ont fait l’objet des dérogations et, si possible, le nombre des spécimens impliqués;
les moyens de mise à mort ou de capture autorisés;
les conditions de risque, les circonstances de temps et de lieu dans lesquelles ces dérogations sont intervenues;
l’autorité habilitée à déclarer que ces conditions ont été réalisées, et habilitée à prendre les décisions relatives aux moyens qui peuvent être mis en oeuvre, à leurs limites, et aux personnes chargées de l’exécution;
les contrôles opérés.

Chapitre IV Dispositions particulières concernant les espèces migratrices

Art. 10

En plus des mesures indiquées aux art. 4, 6, 7 et 8, les Parties contractantes s’engagent à coordonner leurs efforts pour la conservation des espèces migratrices énumérées dans les annexes II et 111 et dont l’aire de répartition s’étend sur leurs territoires.

Les Parties contractantes prennent des mesures en vue de s’assurer que les périodes de fermeture et/ou d’autres mesures réglementaires d’exploitation instituées en vertu du par. 3.a de l’art. 7 correspondent bien aux besoins des espèces migratrices énumérées dans l’annexe III.

Chapitre V Dispositions complémentaires

Art. 11

Dans l’exécution des dispositions de la présente Convention, les Parties contractantes s’engagent à:

coopérer chaque fois qu’il sera utile de le faire, notamment lorsque cette coopération pourrait renforcer l’efficacité des mesures prises conformément aux autres articles de la présente Convention;
encourager et coordonner les travaux de recherche en rapport avec les finalités de la présente Convention.

Chaque Partie contractante s’engage:

à encourager la réintroduction des espèces indigènes de la flore et de la faune sauvages lorsque cette mesure contribuerait à la conservation d’une espèce menacée d’extinction, à condition de procéder au préalable et au regard des expériences d’autres Parties contractantes, à une étude en vue de rechercher si une telle réintroduction serait efficace et acceptable;
à contrôler strictement l’introduction des espèces non indigènes.

Chaque Partie contractante fait connaître au Comité permanent les espèces bénéficiant d’une protection totale sur son territoire et qui ne figurent pas dans les annexes I et II.

Art. 12

Les Parties contractantes peuvent adopter pour la conservation de la flore et de la faune sauvages et de leurs habitats naturels des mesures plus rigoureuses que celles prévues dans la présente Convention.

Chapitre VI Comité permanent

Art. 13

Il est constitué, aux fins de la présente Convention, un Comité permanent.

Toute Partie contractante peut se faire représenter au sein du Comité permanent par un ou plusieurs délégués. Chaque délégation dispose d’une voix. Dans les domaines relevant de ses compétences, la Communauté économique européenne exerce son droit de vote avec un nombre de voix égal au nombre de ses États membres qui sont Parties contractantes à la présente Convention; la Communauté économique européenne n’exerce pas son droit de vote dans les cas où les États membres concernés exercent le leur et réciproquement.

Tout État membre du Conseil de l’Europe qui n’est pas Partie contractante à la Convention peut se faire représenter au Comité par un observateur. Le Comité permanent peut, à l’unanimité, inviter tout État non membre du Conseil de l’Europe qui n’est pas Partie contractante à la Convention à se faire représenter par un observateur à l’une de ses réunions. peuvent informer le Secrétaire Général du Conseil de l’Europe, trois mois au moins avant la réunion du Comité, de leur intention de se faire représenter à cette réunion par des observateurs. Ils sont admis sauf si, un mois au moins avant la réunion, un tiers des Parties contractantes ont informé le Secrétaire Général qu’elles s’y opposent.

Tout organisme ou toute institution techniquement qualifié dans le domaine de la protection, de la conservation ou de la gestion de la flore et de la faune sauvages et de leurs habitats, et appartenant à l’une des catégories suivantes:

organismes ou institutions internationaux, soit gouvernementaux soit non gouvernementaux, ou organismes ou institutions nationaux gouvernementaux;
organismes ou institutions nationaux non gouvernementaux qui ont été agréés à cette fin par l’État dans lequel ils sont établis,

Le Comité permanent est convoqué par le Secrétaire Général du Conseil de l’Europe. Il tient sa première réunion dans le délai d’un an à compter de la date d’entrée en vigueur de la Convention. Il se réunit par la suite au moins tous les deux ans et, en outre, lorsque la majorité des Parties contractantes en formule la demande.

La majorité des Parties contractantes constitue le quorum nécessaire pour tenir une réunion du Comité permanent.

Sous réserve des dispositions de la présente Convention, le Comité permanent établit son règlement intérieur.

Art. 14

Le Comité permanent est chargé de suivre l’application de la présente Convention. Il peut en particulier:

revoir de manière permanente les dispositions de la présente Convention, y compris ses annexes, et examiner les modification qui pourraient être nécessaires;
faire des recommandations aux Parties contractantes sur les mesures à prendre pour la mise en oeuvre de la présente Convention;
recommander les mesures appropriées pour assurer l’information du public sur les travaux entrepris dans le cadre de la présente Convention;
faire des recommandations au Comité des Ministres relatives à l’invitation d’États non membres du Conseil de l’Europe à adhérer à la présente Convention;
faire toute proposition tendant à améliorer l’efficacité de la présente Convention et portant notamment sur la conclusion, avec des États qui ne sont pas Parties contractantes à la Convention, d’accords propres à rendre plus efficace la conservation d’espèces ou de groupes d’espèces.

Pour l’accomplissement de sa mission, le Comité permanent peut, de sa propre initiative, prévoir des réunions de groupes d’experts.

Art. 15

Après chacune de ses réunions, le Comité permanent transmet au Comité des Ministres du Conseil de l’Europe un rapport sur ses travaux et sur le fonctionnement de la Convention.

Chapitre VII Amendements

Art. 16

Tout amendement aux articles de la présente Convention, proposé par une Partie contractante ou par le Comité des Ministres, est communiqué au Secrétaire Général du Conseil de l’Europe et transmis par ses soins deux mois au moins avant la réunion du Comité permanent aux États membres du Conseil de l’Europe, à tout signataire, à toute Partie contractante, à tout État invité à signer la présente Convention conformément aux dispositions de l’art 19 et à tout État invité à y adhérer, conformément aux dispositions de l’art 20.

Tout amendement proposé conformément aux dispositions du paragraphe précédent est examiné par le Comité permanent qui:

pour des amendements aux art 1 à 12, soumet le texte adopté à la majorité des trois quarts des voix exprimées à l’acceptation des Parties contractantes;
pour des amendements aux art 13 à 24, soumet le texte adopté à la majorité des trois quarts des voix exprimées à l’approbation du Comité des Ministres. Ce texte est communiqué après son approbation aux Parties contractantes en vue de son acceptation.

Tout amendement entre en vigueur le trentième jour après que toutes les Parties contractantes ont informé le Secrétaire Général qu’elles l’ont accepté.

Les dispositions des par 1, 2.a et 3 du présent article sont applicables à l’adoption de nouvelles annexes à la présente Convention.

Art. 17

Tout amendement aux annexes à la présente Convention, proposé par une Partie contractante ou par le Comité des Ministres, est communiqué au Secrétaire Général du Conseil de l’Europe et transmis par ses soins deux mois au moins avant la réunion du Comité permanent aux États membres du Conseil de l’Europe, à tout signataire, à toute Partie contractante, à tout État invité à signer la présente Convention conformément aux dispositions de l’art. 19 et à tout État invité à y adhérer, conformément aux dispositions de l’art. 20.

Tout amendement proposé conformément aux dispositions du paragraphe précédent est examiné par le Comité permanent qui peut l’adopter à la majorité des deux tiers des Parties contractantes. Le texte adopté est communiqué aux Parties contractantes.

À l’expiration d’une période de trois mois après son adoption par le Comité permanent, et sauf si un tiers des Parties contractantes ont notifié des objections, tout amendement entre en vigueur à l’égard des Parties contractantes qui n’ont pas notifié d’objections.

Chapitre VIII Règlement des différends

Art. 18

Le Comité permanent facilite autant que de besoin le règlement amiable de toute difficulté à laquelle l’exécution de la Convention donnerait lieu.

Tout différend entre Parties contractantes concernant l’interprétation ou l’application de la présente Convention qui n’a pas été réglé sur la base des dispositions du paragraphe précédent ou par voie de négociation entre les parties au différend et sauf si ces parties en conviennent autrement est, à la requête de l’une d’entre elles, soumis à l’arbitrage. Chacune des parties désigne un arbitre et les deux arbitres désignent un troisième arbitre. Si, sous réserve des dispositions du par. 3 du présent article, dans un délai de trois mois à compter de la requête d’arbitrage, l’une des parties n’a pas désigné son arbitre, le Président de la Cour européenne des Droits de l’Homme procède, à la demande de l’autre partie, à sa désignation dans un nouveau délai de trois mois. La même procédure s’applique au cas où les deux arbitres ne peuvent pas se mettre d’accord sur le choix du troisième arbitre dans un délai de trois mois à compter de la désignation des deux premiers arbitres.

En cas de différend entre deux Parties contractantes dont l’une est un État membre de la Communauté économique européenne, elle-même Partie contractante, l’autre Partie contractante adresse la requête d’arbitrage à la fois à cet État membre et à la Communauté, qui lui notifient conjointement, dans un délai de deux mois après la réception de la requête, si l’État membre ou la Communauté, ou l’État membre et la Communauté conjointement, se constituent partie au différend. À défaut d’une telle notification dans ledit délai, l’État membre et la Communauté sont réputés n’être qu’une seule et même partie au différend pour l’application des dispositions régissant la constitution et la procédure du tribunal arbitral. Il en est de même lorsque l’État membre et la Communauté se constituent conjointement partie au différend.

Le tribunal arbitral établit ses propres règles de procédure. Les décisions sont prises à la majorité. Sa sentence est définitive et obligatoire.

Chaque partie au différend supporte les frais de l’arbitre qu’elle a désigné et les parties supportent, à parts égales, les frais du troisième arbitre, ainsi que les autres dépenses entraînées par l’arbitrage.

Chapitre IX Dispositions finales

Art. 19

La présente Convention est ouverte à la signature des États membres du Conseil de l’Europe et des États non membres qui ont participé à son élaboration, ainsi qu’à celle de la Communauté économique européenne. Jusqu’à la date de son entrée en vigueur, elle est aussi ouverte à la signature de tout autre État invité à la signer par le Comité des Ministres. La Convention sera soumise à ratification, acceptation ou approbation. Les instruments de ratification, d’acceptation ou d’approbation seront déposés près le Secrétaire Général du Conseil de l’Europe.

La convention entrera en vigueur le premier jour du mois qui suit l’expiration d’une période de trois mois après la date à laquelle cinq États, dont au moins quatre États membres du Conseil de l’Europe, auront exprimé leur consentement à être liés par la Convention conformément aux dispositions du paragraphe précédent.

Elle entrera en vigueur à l’égard de tout État signataire ou de la Communauté économique européenne, qui exprimeront ultérieurement leur consente ment à être liés par elle, le premier jour du mois qui suit l’expiration d’une période de trois mois après la date du dépôt de l’instrument de ratification, d’acceptation ou d’approbation.

Art. 20

Après l’entrée en vigueur de la présente Convention, le Comité des Ministres du Conseil de l’Europe pourra, après consultation des Parties contractantes, inviter à adhérer à la Convention tout État non membre du Conseil qui, invité à la signer conformément aux dispositions de l’art. 19, ne l’aura pas encore fait, et tout autre État non membre.

Pour tout État adhèrent, la Convention entrera en vigueur le premier jour du mois qui suit l’expiration d’une période de trois mois après la date du dépôt de l’instrument d’adhésion près le Secrétaire Général du Conseil de l’Europe.

Art. 21

Tout État peut, au moment de la signature ou au moment du dépôt de son instrument de ratification, d’acceptation, d’approbation ou d’adhésion, désigner le ou les territoires auxquels s’appliquera la présente Convention.

Toute Partie contractante peut, au moment du dépôt de son instrument de ratification, d’acceptation, d’approbation ou d’adhésion, ou à tout autre moment par la suite, étendre l’application de la présente convention, par déclaration adressée au Secrétaire Général du conseil de l’Europe, à tout autre territoire désigné dans la déclaration et dont elle assure les relations internationales ou pour lequel elle est habilitée à stipuler.

Toute déclaration faite en vertu du paragraphe précédent pourra être retirée, en ce qui concerne tout territoire désigné dans cette déclaration, par notification adressée au Secrétaire Général. Le retrait prendra effet le premier jour du mois qui suit l’expiration d’une période de six mois après la date de réception de la notification par le Secrétaire Général.

Art. 22

Tout État peut, au moment de la signature ou au moment du dépôt de son instrument de ratification, d’acceptation, d’approbation ou d’adhésion, formuler une ou plusieurs réserves à l’égard de certaines espèces énumérées dans les annexes I à III et/ou, pour certaines de ces espèces qui seront indiquées dans la ou les réserves, à l’égard de certains moyens ou méthodes de chasse et d’autres formes d’exploitation mentionnés dans l’annexe IV. Des réserves de caractère général ne sont pas admises.

Toute Partie contractante qui étend l’application de la présente Convention à un territoire désigné dans la déclaration prévue au par. 2 de l’art. 21 peut, pour le territoire concerné, formuler une ou plusieurs réserves conformément aux dispositions du paragraphe précédent.

Aucune autre réserve n’est admise.

Toute Partie contractante qui a formulé une réserve en vertu des par. 1 et 2 du présent article peut la retirer en tout ou en partie en adressant une notification au Secrétaire Général du Conseil de l’Europe. Le retrait prendra effet à la date de réception de la notification par le Secrétaire Général.

Art. 23

Toute Partie contractante peut, à tout moment, dénoncer la présente Convention en adressant une notification au Secrétaire Général du Conseil de l’Europe.

La dénonciation prendra effet le premier jour du mois qui suit l’expiration d’une période de six mois après la date de réception de la notification par le Secrétaire Général.

Art. 24

Le Secrétaire Général du Conseil de l’Europe notifiera aux États membres du Conseil de l’Europe, à tout État signataire, à la Communauté économique européenne signataire de la présente Convention, et à toute Partie contractante:

toute signature;
le dépôt de tout instrument de ratification, d’acceptation, d’approbation, ou d’adhésion;
toute date d’entrée en vigueur de la présente Convention conformément à ses art. 19 et 20;
toute information communiquée en vertu des dispositions du par. 3 de l’art. 13;
tout rapport établi en application des dispositions de l’art. 15;
tout amendement ou toute nouvelle annexe adopté conformément aux art. 16 et 17 et la date à laquelle cet amendement ou cette nouvelle annexe entre en vigueur;
toute déclaration faite en vertu des dispositions des par. 2 et 3 de l’art. 21;
toute réserve formulée en vertu des dispositions des par. 1 et 2 de l’art. 22;
le retrait de toute réserve effectué en vertu des dispositions du par. 4 de l’art. 22;
toute notification faite en vertu des dispositions de l’art. 23 et la date à laquelle la dénonciation prendra effet.

En foi de quoi, les soussignés, dûment autorisés à cet effet, ont signé la présente Convention.

Fait à Berne, le 19 septembre 1979, en français et en anglais, les deux textes faisant également foi, en un seul exemplaire qui sera déposé dans les archives du Conseil de l’Europe. Le Secrétaire Général du Conseil de l’Europe en communiquera copie certifiée conforme à chacun des États membres du Conseil de l’Europe, à tout État et à la communauté économique européenne signataires ainsi qu’à tout État invité à signer la présente Convention ou à y adhérer.

(Suivent les signatures)

États parties	Ratification Adhésion (A)		Entrée en vigueur

Albanie	13 janvier	1999	1^er mai	1999
Allemagne	13 décembre	1984	1^er avril	1985
Andorre	13 octobre	2000	1^er février	2001
Arménie	14 avril	2008	1^er août	2008
Autriche	2 mai	1983	1^er septembre	1983
Azerbaïdjan	28 mars	2000 A	1^er juillet	2000
Bélarus*	19 février	2013 A	1^er juin	2013
Belgique*	24 août	1990	1^er décembre	1990
Bosnie et Herzégovine	17 novembre	2008	1^er mars	2009
Bulgarie*	31 janvier	1991 A	1^er mai	1991
Burkina Faso	14 juin	1990 A	1^er octobre	1990
Chypre*	16 mai	1988	1^er septembre	1988
Croatie*	3 juillet	2000	1^er novembre	2000
Danemark* **	8 septembre	1982	1^er janvier	1983
Espagne*	27 mai	1986	1^er septembre	1986
Estonie	3 août	1992 A	1^er décembre	1992
Finlande* **	9 décembre	1985	1^er avril	1986
France* **	26 avril	1990	1^er août	1990
Géorgie*	19 novembre	2009	1^er mars	2010
Grèce**	13 juin	1983	1^er octobre	1983
Hongrie*	16 novembre	1989 A	1^er mars	1990
Irlande	23 avril	1982	1^er août	1982
Islande* **	17 juin	1993	1^er octobre	1993
Italie	11 février	1982	1^er juin	1982
Lettonie*	23 janvier	1997	1^er mai	1997
Liechtenstein	30 octobre	1980	1^er juin	1982
Lituanie*	5 septembre	1996	1^er janvier	1997
Luxembourg	23 mars	1982	1^er juillet	1982
Macédoine du Nord*	17 décembre	1998	1^er avril	1999
Malte* **	26 novembre	1993	1^er mars	1994
Maroc	25 avril	2001 A	1^er août	2001
Moldova	24 mai	1994 A	1^er septembre	1994
Monaco	7 février	1994 A	1^er juin	1994
Monténégro	1^er octobre	2009	1^er février	2010
Norvège* **	27 mai	1986	1^er septembre	1986
Pays-Bas*	28 octobre	1980	1^er juin	1982
Pologne*	13 septembre	1995	1^er janvier	1996
Portugal	3 février	1982	1^er juin	1982
République tchèque*	25 février	1998	1^er juin	1998
Roumanie	18 mai	1993 A	1^er septembre	1993
Royaume-Uni* **	28 mai	1982	1^er septembre	1982
Akrotiri et Dhekelia*	24 octobre	2001	24 octobre	2001
Gibraltar	18 décembre	2020	18 décembre	2020
Île de Man	24 août	1992	24 août	1992
Jersey	25 octobre	2002	25 octobre	2002
Sénégal	13 avril	1987 A	1^er août	1987
Serbie	9 janvier	2008	1^er mai	2008
Slovaquie*	23 septembre	1996	1^er janvier	1997
Slovénie*	29 septembre	1999	1^er janvier	2000
Suède	14 juin	1983	1^er octobre	1983
Suisse	12 mars	1981	1^er juin	1982
Tunisie*	12 janvier	1996 A	1^er mai	1996
Turquie* **	2 mai	1984	1^er septembre	1984
Ukraine*	5 janvier	1999	1^er mai	1999
Union européenne	7 mai	1982	1^er septembre	1982

Réserves et déclarations. Objections. Les réserves, déclarations et objections ne sont pas publiées au RO. Les textes en français et en anglais peuvent être consultés à l’adresse du site Internet du Conseil de l’Europe: www.coe.int > Explorer > Bureau des Traités > Liste complète, ou obtenus auprès de la Direction du droit international public (DDIP), Section des traités internationaux, 3003 Berne. Pour le Royaume en Europe.

Espèces de flore strictement protégées

(Méd.) = en Méditerranée

Algae

Chlorophyta

Caulerpa ollivieri (Méd.)

Fucophycea

Cystoseira amentacea (inclus var. strictaet var. spicata) (Méd.)
Cystoseira mediterranea (Méd.)
Cystoseira sedoides (Méd.)
Cystoseira spinosa (inclus C. adriatica) (Méd.)
Cystoseira zosteroides (Méd.)
Laminaria rodriguezii (Méd.)
Laminaria ochroleuca (Méd.)

Rhodophyta

Goniolithon byssoides (Méd.)
Lithophyllum lichenoides (Méd.)
Ptilophora mediterranea (Méd.)
Schimmelmannia schousboei = S. ornata (Méd.)

Pteridophyta

Aspleniaceae

Asplenium hemionitis L.
Asplenium jahandiezii (Litard.) Rouy

Blechnaceae

Woodwardia radicans (L.) Sm.

Dicksoniaceae

Culcita macrocarpa C. Presl

Dryopteridaceae

Dryopteris corleyi Fraser-Jenk.

Hymenophyllaceae

Trichomanes speciosum Willd.

Isoetaceae

Isoetes boryana Durieu
Isoetes malinverniana Ces. & De Not.

Marsileaceae

Marsilea batardae Launert
Marsilea quadrifolia L.
Marsilea strigosa Willd.
Pilularia minuta Durieu ex Braun

Ophioglossaceae

Botrychium matricariifolium A. Braun ex Koch
Botrychium multifidum (S. G. Gmelin) Rupr.
Botrychium simplex Hitchc.
Ophioglossum polyphyllum A. Braun

Salviniaceae

Salvinia natans (L.) All.

Gymnospermae

Cupressaceae

Tetraclinis articulata(Vahl) Masters

Pinaceae

Abies nebrodensis (Lojac.) Mattei

Angiospermae

Alismataceae

Alisma wahlenbergii (O. R. Holmb.) Juz.
Caldesia parnassifolia (L.) Parl.
Luronium natans (L.) Raf.

Amaryllidaceae

Leucojum nicaeense Ard.
Narcissus angustifolius Curt.
Narcissus longispathus Pugsley
Narcissus nevadensis Pugsley
Narcissus scaberulus Henriq.
Narcissus triandrus L.
Narcissus viridiflorus Schousboe
Sternbergia candida B. Mathew & Baytop

Apocynaceae

Rhazya orientalis (Decaisne) A. DC.

Araceae

Arum purpureospathum Boyce

Aristolochiaceae

Aristolochia samsunensis Davis

Asclepiadaceae

Vincetoxicum pannonicum (Borhidi) Holub

Boraginaceae

Alkanna pinardii Boiss.
Anchusa crispa Viv. (inclu. A. litoreae Moris)
Lithodora nitida (H. Ern) R. Fernandes
Myosotis praecox Hulphers
Myosotis rehsteineri Wartm.
Omphalodes kuzinskyana Willk.
Omphalodes littoralis Lehm.
Onosma halophilum Boiss. & Heldr.
Onosma polyphylla Lebed.
Onosma proponticum Aznav.
Onosma tornensis Javorka
Onosma troodi Kotschy
Solenanthus albanicus (Degen et al.) Degen & Baldacci
Symphytum cycladense Pawl.

Campanulaceae

Asyneuma giganteum (Boiss.) Bornm.
Campanula abietina Griseb. et Schenk.
Campanula damboldtiana Davis
Campanula gelida Kovanda
Campanula lanata Friv.
Campanula lycica Sorger & Kit Tan
Campanula morettiana Reichenb.
Campanula romanica Savul.
Campanula sabatia De Not.
Jasione lusitanica A. DC.
Physoplexis comosa (L.) Schur
Trachelium asperuloides Boiss. & Orph.

Caryophyllaceae

Arenaria nevadensis Boiss. & Reuter
Arenaria provincialis Chater & Halliday
Cerastium alsinifolium Tausch
Dianthus hypanicus Andrz.
Dianthus nitidus Waldst. et Kit.
Dianthus rupicola Biv.
Dianthus serotinus Waldst. et Kit.
Dianthus urumoffii Stoj. et Acht.
Gypsophila papillosa P. Porta
Herniaria algarvica Chaudri
Herniaria maritima Link
Minuartia smejkalii Dvorakova
Moehringia fontqueri Pau
Moehringia hypanica Grynj. et Klok.
Moehringia jankae Griseb. ex Janka
Moehringia tommasinii Marches.
Petrocoptis grandiflora Rothm.
Petrocoptis montsicciana O. Bolos Rivas Mart.
Petrocoptis pseudoviscosa Fernandez Casas
Saponaria halophila Hedge & Hub.-Mor.
Silene cretacea Fisch. ex Spreng.
Silene furcata Raf. subsp. angustiflora (Rupr.) Walters
Silene haussknechtii Heldr. ex Hausskn.
Silene hifacensis Rouy ex Willk.
Silene holzmannii Heldr. ex Boiss.
Silene mariana Pau
Silene orphanidis Boiss.
Silene pompeiopolitana Gay ex. Boiss.
Silene rothmaleri Pinto da Silva
Silene salsuginea Hub.-Mor.
Silene sangaria Coode & Cullen
Silene velutina Pourret ex Loisel.

Chenopodiaceae

Beta adanensis Pamuk. apud Aellen
Beta trojana Pamuk. apud Aellen
Cremnophyton lanfrancoiBrullo et Pavone
Kalidiopsis wagenitzii Aellen
Kochia saxicola Guss.
Microcnemum coralloides (Loscos & Pardo) subsp. anatolicum Wagenitz
Salicornia veneta Pignatti & Lausi
Salsola anatolica Aellen
Suaeda cucullata Aellen

Cistaceae

Helianthemum alypoides Losa & Rivas Goday
Helianthemum arcticum (Grosser) Janch.
Helianthemum caput-felis Boiss.
Tuberaria major (Willk.) Pinto da Silva & Roseira

Compositae

Achillea glaberrima Klok.
Achillea thracica Velen.
Anacyclus latealatus Hub.-Mor.
Andryala levitomentosa (E. I. Nayardy) P. D. Sell
Anthemis glaberrima (Rech. f.) Greuter
Anthemis halophila Boiss. & Bal.
Anthemis trotzkiana Claus ex Bunge.
Artemisia granatensis Boiss.
Artemisia insipida Vill.
Artemisia laciniata Willd.
Artemisia pancicii (Janka) Ronn.
Aster pyrenaeus Desf. ex. DC. France
Aster sibiricus L.
Carduus myriacanthus Salzm. ex DC.
Carlina diae (Rech. f.) Meusel & Kastener
Carlina onopordifolia Besser
Centaurea alba L. subsp. heldreichii (Halacsy) Dostal (Centaurea heldreichii Halacsy)
Centaurea alba L. subsp. princeps(Boiss. & Heldr.) Gugler (Centaurea princeps Boiss. & Heldr.)
Centaurea akamatisTh. Georgiades & G. Chatzikiriakou
Centaurea attica Nyman subsp. megarensis (Halacsy & Hayek) Dostal (Centaurea megarensis Halacsy & Hayek)
Centaurea balearica J. D. Rodriguez
Centaurea borjae Valdes-Berm. & Rivas Goday
Centaurea citricolor Font Quer
Centaurea corymbosa Pourret
Centaurea dubjanskyi Iljin.
Centaurea hermannii F. Hermann
Centaurea horrida Badaro
Centaurea jankae Brandza
Centaurea kalambakensis Freyn & Sint.
Centaurea kartschiana Scop.
Centaurea lactiflora Halacsy
Centaurea niederi Heldr.
Centaurea peucedanifolia Boiss. & Orph.
Centaurea pineticola Iljin.
Centaurea pinnata Pau
Centaurea pontica Prodan & E. I. Nayardy
Centaurea pseudoleucolepis Kleop
Centaurea pulvinata (G. Blanca) G. Blanca
Centaurea tchihatcheffii Fich. & Mey.
Crepis crocifolia Boiss. & Heldr.
Crepis granatensis (Willk.) G. Blanca & M. Cueto
Crepis purpurea Willd. Bieb.
Dendranthema zawadskyi (Herb.) Tzvel.
Erigeron frigidus Boiss. ex DC.
Helichrysum melitense(Pignatti) Brulo, Lanfranco, Pavone et Ronsisvalle
Helichrysum sibthorpii Rouy
Hymenostemma pseudanthemis (Kunze) Willd.
Hyoseris frutescensBrullo et Pavone
Jurinea cyanoides (L.) Reichenb.
Jurinea fontqueri Cuatrec.
Lagoseris purpurea (Willd.) Boiss.
Lamyropsis microcephala (Moris) Dittrich & Greuter
Leontodon boryi Boiss. ex DC.
Leontodon microcephalus (Boiss. ex DC.) Boiss.
Leontodon siculus (Guss.) Finch & Sell
Ligularia sibirica (L.) Cass.
Palaeocyanus crassifolius(Bertoloni) Dostál
Picris willkommii (Schultz Bip.) Nyman
Santolina elegans Boiss. ex DC.
Senecio elodes Boiss. ex DC.
Senecio nevadensis Boiss. & Reuter
Serratula tanaitica P. Smirn.
Sonchus erzincanicus Matthews
Wagenitzia lancifolia (Sieber ex Sprengel) Dostal

Convolvulaceae

Convolvulus argyrothamnos Greuter
Convolvulus pulvinatus Sa’ad

Cruciferae

Alyssum akamasicum B. L. Burtt
Alyssum borzaeanum E. I. Nayardy
Alyssum pyrenaicum Lapeyr. (Ptilotrichum pyrenaicum [Lapeyr.] Boiss.)
Arabis kennedyae Meikle
Armoracia macrocarpa (Waldst. & Kit.) Kit. ex Baumg.
Aurinia uechtritziana (Bornm.) Cullen et T. R. Dudley
Biscutella neustriaca Bonnet
Boleum asperum (Pers.) Desvaux
Brassica glabrescens Poldini
Brassica hilarionis Post
Brassica insularis Moris
Brassica macrocarpa Guss.
Brassica sylvestris (I.) Mill. subsp. taurica Tzvel.
Braya purpurasceus (R. Br.) Bunge
Cochlearia polonica Frohlich
Coincya rupestris Rouy (Hutera rupestris P. Porta)
Coronopus navasii Pau
Crambe koktebelica (Junge) N. Busch.
Crambe litwinonowii K. Gross.
Diplotaxis ibicensis (Pau) Gomez-Campo
Diplotaxis siettiana Maire
Draba dorneri Heuffel
Erucastrum palustre (Pirona) Vis.
Erysimum pieninicum (Zapal.) Pawl.
Iberis arbuscula Runemark
Ionopsidium acaule (Desf.) Reichemb.
Ionopsidium savianum (Caruel) Ball ex Arcang.
Lepidium turczaninowii Lipsky.
Murbeckiella sousae Rothm.
Schivereckia podolica (Besser) Andrz.
Sisymbrium cavanillesianum Valdes & Castroviejo (S. matritenseP. W. Ball & Heywood)
Sisymbrium confertum Stev.
Sisymbrium supinum L.
Thlaspi cariense A. Carlström
Thlaspi jankae A. Kern

Cyperaceae

Carex secalinaWilld. ex Wahlenb.
Eleocharis carniolica Koch

Dioscoreaceae

Borderea chouardii (Gaussen) Heslot

Dipsacaceae

Dipsacus cephalarioides Mathews & Kupicha

Droseraceae

Aldrovanda vesiculosa L.

Ericaceae

Vaccinium arctostaphylos L.

Euphorbiaceae

Euphorbia margalidiana Kuhbier & Lewejohann
Euphorbia nevadensis Boiss. & Reuter

Gentianaceae

Centaurium rigualii Esteve Chueca
Centaurium somedanum Lainz
Gentiana liguistica R. de Vilm. Chopinet
Gentianella anglica (Pugsley) E. F. Warburg

Geraniaceae

Erodium astragaloides Boiss. & Reuter
Erodium chrysanthum L’Herit. ex DC.
Erodium paularense Fernandez-Gonzalez & Izco
Erodium rupicola Boiss.

Gesneriaceae

Haberlea rhodopensis Friv.
Jankaea heldreichii (Boiss.) Boiss.
Ramonda serbica Pancic

Gramineae

Avenula hackelii (Henriq.) Holub
Bromus bromoideus (Lej.) Crepin
Bromus grossus Desf. ex DC.
Bromus interruptus (Hackel) Druce
Bromus moesiacus Velen.
Bromus psammophilus P. M. Smith
Coleanthus subtilis (Tratt.) Seidl
Eremopoa mardinensis R. Mill
Gaudinia hispanica Stace & Tutin
Micropyropsis tuberosa Romero-Zarco Cabezudo
Poa granitica Br.-Bl.
Poa riphaea (Ascherson et Graebner) Fritsch
Puccinellia pungens (Pau) Paunero
Stipa austroitalica Martinovsky
Stipa bavarica Martinovsky & H. Scholz
Stipa danubialis Dihoru & Roman
Stipa styriaca Martinovsky
Stipa syreistschikowii P. Smirn.
Trisetum subalpestre (Hartm.) Neuman

Grossulariaceae

Ribes sardoum Martelli

Hypericaceae

Hypericum aciferum (Greuter) N. K. B. Robson
Hypericum salsugineum Robson & Hub.-Mor.

Iridaceae

Crocus abantensis T. Baytop & Mathew
Crocus cyprius Boiss. & Kotschy
Crocus etruscus Parl.
Crocus hartmannianus Holmboe
Crocus robertianus C. D. Brickell
Gladiolus felicis Mirek
Iris marsica Ricci & Colasante

Labiatae

Dracocephalum austriacum L.
Dracocephalum ruyschiana L.
Micromeria taygetea P. H. Davis
Nepeta dirphya (Boiss.) Heldr. ex Halacsy
Nepeta sphaciotica P. H. Davis
Origanum cordifolium (Auch. & Montbr.) Vogel (Amaracus cordifoliumMontr. & Auch.)
Origanum dictamnus L.
Origanum scabrum Boiss. & Heldr.
Phlomis brevibracteata Turrill
Phlomis cypria Post
Rosmarinus tomentosus Hub.-Mor. & Maire
Salvia crassifolia Sibth. & Smith
Sideritis cypria Post
Sideritis incana L. subsp. glauca (Cav.) Malagarriga
Sideritis javalambrensis Pau
Sideritis serrata Cav. ex Lag.
Teucrium charidemi Sandwith
Teucrium lamiifolium D’Urv.
Teucrium lepicephalum Pau
Teucrium turredanum Losa & Rivas Goday
Thymus aznavourii Velen.
Thymus camphoratus Hoffmanns. & Link
Thymus carnosus Boiss.
Thymus cephalotos L.

Leguminosae

Anthyllis hystrix Cardona, Contandr. & E. Sierra
Astragalus aitosensis Ivanisch.
Astragalus algarbiensis Coss. ex Bunge
Astragalus aquilanus Anzalone
Astragalus centralpinus Braun-Blanquet
Astragalus kungurensis Boriss.
Astragalus macrocarpus DC. subsp. lefkarensis Agerer-Kirchoff & Meikle
Astragalus maritimus Moris
Astragalus peterfii Jav.
Astragalus physocalyx Fischer
Astragalus psedopurpureus Gusul.
Astragalus setosulus Gontsch.
Astragalus tanaiticus C. Koch.
Astragalus tremolsianus Pau
Astragalus verrucosus Moris
Cytisus aeolicus Guss. ex Lindl.
Genista dorycnifolia Font Quer
Genista holopetala (Fleischm. ex Koch) Baldacci
Genista tetragona Bess.
Glycyrrhiza iconica Hub.-Mor.
Hedysarum razoumovianum Fisch. et Helm.
Ononis maweana Ball
Oxytropis deflexa (Pallas) DC. subsp. norvegicaNordh.
Sphaerophysa kotschyana Boiss.
Thermopsis turcica Kit Tan, Vural & Küçüködü
Trifolium banaticum (Heuffel) Majovsky
Trifolium pachycalyx Zoh.
Trifolium saxatile All.
Trigonella arenicola Hub.-Mor.
Trigonella halophila Boiss.
Trigonella polycarpa Boiss. & Heldr.
Vicia bifoliolata J. D. Rodriguez

Lentibulariaceae

Pinguicula crystallina Sibth. & Sm.
Pinguicula nevadensis (Lindb.) Casper

Liliaceae

Allium grosii Font Quer
Allium regelianum A. Beck.
Allium vuralii Kit Tan
Androcymbium europaeum (Lange) K. Richter
Androcymbium rechingeri Greuter
Asparagus lycaonicus Davis
Asphodelus bento-rainhae Pinto da Silva
Chionodoxa lochiae Meikle
Chionodoxa luciliae Boiss.
Colchicum arenarium Waldst. & Kit.
Colchicum corsicum Baker
Colchicum cousturieri Greuter
Colchicum davidovii Stef.
Colchicum fominii Bordz.
Colchicum micranthum Boiss.
Fritillaria conica Boiss.
Fritillaria drenovskii Degen & Stoy.
Fritillaria epirotica Turrill ex Rix
Fritillaria euboeica (Rix Doerfler) Rix
Fritillaria graeca Boiss.
Fritillaria gussichiae (Degen & Doerfler) Rix
Fritillaria montana Hoppe.
Fritillaria obliqua Ker-Gawl.
Fritillaria rhodocanakis Orph. ex Baker
Fritillaria tuntasia Heldr. ex Halacsy
Lilium jankae A. Kerner
Lilium rhodopaeum Delip.
Muscari gussonei (Parl.) Tod.
Ornithogalum reverchonii Lange
Scilla morrisii Meikle
Scilla odorata Link
Tulipa cypria Stapf
Tulipa goulimya Sealy & Turrill
Tulipa hungarica Borbas
Tulipa praecox Ten.
Tulipa sprengeri Baker

Linaceae

Linum dolomiticum Borbas

Lythraceae

Lythrum flexuosum Lag.
Lythrum thesioides M. Bieb.

Malvaceae

Kosteletzkya pentacarpos (L.) Ledeb.

Najadaceae

Caulinia tenuissima (A. br. ex Magnus) Tzvel.
Najas flexilis (Willd.) Rostk. & W. L. Schmidt
Najas tenuissima (A. Braun) Magnus

Oleaceae

Syringa josikaea Jacq. fil.

Orchidaceae

Cephalanthera cucullata Boiss. & Heldr.
Comperia comperiana (Steven) Aschers. & Graebner
Cypripedium calceolus L.
Dactylorhiza chuhensis Renz & Taub.
Himantoglossum caprinum (Bieb.) C. Koch.
Liparis loeselii (L.) Rich.
Ophrys argolica Fleischm.
Ophrys isaura Renz & Taub.
Ophrys kotschyi Fleischm. & Soo
Ophrys lunulata Parl.
Ophrys lycia Renz & Taub.
Ophrys oestriferaBieb.
Ophrys taurica (Aggeenko) Nevski
Orchis provincialisBalb.
Orchis punctulata Stev. ex Lindl.
Platanthera obtusata (Pursh) Lindl. subsp. oligantha (Turcz.) Hulten
Spiranthes aestivalis (Poiret) L. C. M. Richard
Steveniella satyrioides (Stev.) Schlechter.

Paeoniaceae

Paeonia cambessedesii (Willk.) Willk.
Paeonia clusii F. C. Stern subsp. rhodia (Stearn) Tzanoudakis
Paeonia officinalis L. subsp. banatica (Rochel) Soo
Paeonia parnassica Tzanoudakis
Paeonia tenuifolia L.

Palmae

Phoenix theophrasti Greuter

Papaveraceae

Papaver lapponicum (Tolm.) Nordh.
Rupicapnos africana (Lam.) Pomel

Plumbaginaceae

Armeria pseudarmeria (Murray) Mansfeld
Armeria rouyana Daveau
Armeria soleirolii (Duby) Godron
Armeria velutina Welv. ex Boiss. & Reuter
Limonium anatolicum Hedge
Limonium tamaricoides Bokhari

Polemoniaceae

Polemonium boreale Adams

Polygonaceae

Polygonum praelongum Coode & Cullen
Rheum rhaponticum L.**
Rumex rupestris Le Gall

Posidoniacea

Posidonia oceanica (Méd.)

Primulaceae

Androsace cylindrica DC.
Androsace mathildae Levier
Androsace pyrenaica Lam.
Cyclamen coum Mill.
Cyclamen kuznetzovii Kotov et Czernova.
Cyclamen mirabile Hildebr.
Lysimachia minoricensis J. D. Rodriguez
Primula apennina Widmer
Primula deorum Velen.
Primula frondosa Janka
Primula egaliksensis Wormsk.
Primula glaucescens Moretti
Primula palinuri Petagna
Primula spectabilis Tratt.
Primula wulfeniana Scot subsp. baumgarteniana(Degen & Moesz) Ludi
Soldanella villosa Darracq

Ranunculaceae

Aconitum corsicum Gayer
Aconitum flerovii Steinb.
Aconitum lasiocarpum (Reichenb.) Gayer
Adonis cyllenea Boiss., Heldr. & Orph.
Adonis distorta Ten.
Anemone uralense Nevski.
Aquilegia bertolonii Schott
Aquilegia kitaibelii Schott
Aquilegia ottonis subsp.taygetea (Orph.) Strid
Aquilegia pyrenaica DC. subsp. cazorlensis (Heywood) Galiano & Rivas Martinez (Aquilegia cazorlensis Heywood)
Consolida samia P. H. Davis
Delphinium caseyi B. L. Burtt
Pulsatilla grandis Wend. (Pulsatilla halleri [All.] Willd. subsp. grandis[Wend.] Meikle)
Pulsatilla patens (L.) Miller
Pulsatilla slavica G. Reuss
Ranunculus fontanus C. Presl
Ranunculus kykkoensis Meikle
Ranunculus weyleri Mares

Resedaceae

Reseda decursiva Forssk. Gibraltar

Rosaceae

Crataegus dikmensis Pojark
Geum bulgaricum Panc.
Potentilla delphinensis Gren. & Godron
Potentilla emilii-popii E. I. Nayardy
Potentilla silesiaca Uechtr.
Pyrus anatolica Browicz

Rubiaceae

Galium cracoviense Ehrend.
Galium globuliferum Hub.-Mor. & Reese
Galium litorale Guss.
Galium moldavicum (Dobrescu) Franco
Galium rhodopeum Velen.
Galium viridiflorum Boiss. & Reuter

Santalaceae

Thesium ebracteatum Hayne

Saxifragaceae

Saxifraga berica (Beguinot) D. A. Webb
Saxifraga cintrana Kuzinsky ex Willk.
Saxifraga florulenta Moretti
Saxifraga hirculus L.
Saxifraga presolanensis Engl.
Saxifraga tombeanensis Boiss. ex Engl.
Saxifraga valdensis DC.
Saxifraga vayredana Luizet

Scrophulariaceae

Antirrhinum charidemi Lange
Euphrasia marchesettii Wettst. ex Marches.
Linaria algarviana Chav.
Linaria ficalhoana Rouy
Linaria flava (Poiret) Desf.
Linaria hellenica Turril
Linaria loeselii Schweigger
Linaria pseudolaxifloraLojacono
Linaria ricardoi Cout.
Linaria tursica B. Valdes & Cabezudo
Lindernia procumbens (Krocker) Philcox
Odontites granatensis Boiss.
Pedicularis sudetica Willd.
Verbascum afyonense Hub.-Mor.
Verbascum basivelatum Hub.-Mor.
Verbascum cylleneum (Boiss. & Heldr.) Kuntze
Verbascum degenii Hal.
Verbascum purpureum (Janka) Hub.-Mor.
Verbascum stepporum Hub.-Mor.
Veronica euxina Turrill
Veronica oetaea L.-A. Gustavsson
Veronica turrilliana Stoj. et Stef.

Selaginaceae

Globularia stygia Orph. ex Boiss.

Solanaceae

Atropa baetica Willk.
Mandragora officinarum L.

Thymelaeaceae

Daphne arbuscula Celak.
Daphne petraea Leybold
Daphne rodriguezii Texidor
Thymelea broterana Coutinho

Trapaceae

Trapa natans L.

Typhaceae

Typha minima Funk
Typha shuttleworthii Koch & Sonder

Ulmaceae

Zelkova abelicea (Lam.) Boiss.

Umbelliferae

Angelica heterocarpa Lloyd
Angelica palustris (Besser) Hoffman
Apium bermejoi Llorens
Apium repens (Jacq.) Lag.
Athamanta cortiana Ferrarini
Bupleurum capillare Boiss. & Heldr.
Bupleurum dianthifolium Guss.
Bupleurum kakiskalae Greuter
Eryngium alpinum L.
Eryngium viviparum Gay
Ferula halophila H. Pesmen
Ferula orientalis L.
Ferula sadleriana Ledebour
Laserpitium longiradium Boiss.
Naufraga balearica Constance & Cannon
Oenanthe conioides Lange
Petagnia saniculifolia Guss.
Rouya polygama (Desf.) Coincy
Seseli intricatum Boiss.
Thorella verticillatinundata (Thore) Briq.

Valerianaceae

Centranthus kellererii (Stoj. Stef. et Georg.). J.K.B. Richardson
Centranthus trinervis (Viv.) Beguinot

Violaceae

Viola athois W. Becker
Viola cazorlensis Gandoger
Viola cryana Gillot
Viola delphinantha Boiss.
Viola hispida Lam.
Viola jaubertiana Mares & Vigineix

Zannichelliacea

Cymodocea nodosa (Méd.)

Zosteracea

Zostera marina (Med.)

Bryophyta

Bryopsida: Anthocerotae

Anthocerotaceae

Notothylas orbicularis (Schwein.) Sull.

Bryopsida: Hepaticae

Aytoniaceae

Mannia triandra (Scop.) Grolle

Cephaloziaceae

Cephalozia macounii (Aust.) Aust.

Codoniaceae

Petalophyllum ralfsii (Wils.) Nees et Gott. ex Lehm.

Frullaniaceae

Frullania parvistipula Steph.

Gymnomitriaceae

Marsupella profunda Lindb.

Jungermanniaceae

Jungermannia handelii (Schiffn.) Amak.

Ricciaceae

Riccia breidleri Jur. ex Steph.

Riellaceae

Riella helicophylla (Mont.) Hook.

Scapaniaceae

Scapania massalongi (K. Muell.) K. Muell.

Bryopsida: Musci

Amblystegiaceae

Drepanocladus vernicosus (Mitt.) Warnst.

Bruchiaceae

Bruchia vogesiaca Schwaegr.

Buxbaumiaceae

Buxbaumia viridis (Moug. ex Lam. & DC.) Brid. ex Moug. & Nestl.

Dicranaceae

Atractylocarpus alpinus (Schimp. ex Milde) Lindb.
Cynodontium suecicum (H. Arn. & C. Jens) I. Hag.
Dicranum viride (Sull. & Lesq.) Lindb.

Fontinalaceae

Dichelyma capillaceum (With.) Myr.

Funariaceae

Pyramidula tetragona (Brid.) Brid.

Hookeriaceae

Distichophyllum carinatum Dix. & Nich.

Meesiaceae

Meesia longiseta Hedw.

Orthotrichaceae

Orthotrichum rogeri Brid.

Sphagnaceae

Sphagnum pylaisii Brid.

Splachnaceae

Tayloria rudolphiana (Garov.) B. S. G.

Espèces endémiques de la région macaronésienne

Pteridophyta

Aspleniaceae

Asplenium azoricum Lovis, Rasbach & Reichstein

Dryopteridaceae

Polystichum drepanum (Swartz) C. Presl

Hymenophyllaceae

Hymenophyllum maderensisGibby & Lowis

Isoetaceae

Isoetes azorica Durieu ex Milde

Lycopodiaceae

Diphasium maderense (Wilce.) Rothm.

Marsileaceae

Marsilea azorica Launert

Gymnospermae

Cupresaceae

Juniperus brevifolia (Seub.) Antoine

Angiospermae

Agavaceae

Dracaena draco (L.) L.

Asclepiadaceae

Caralluma burchardii N. E. Brown
Ceropegia chrysantha Svent.

Berberidaceae

Berberis maderensis Lowe

Boraginaceae

Echium gentianoides Webb ex Coincy
Echium handiense Svent.
Echium pininana Webb et Berth.
Myosotis azorica H. C. Watson
Myosotis maritima Hochst. ex Seub.

Campanulaceae

Azorina vidalii (H. C. Watson) Feer
Musschia aurea (L. f.) DC.
Musschia wollastonii Lowe

Caprifoliaceae

Sambucus palmensis Link

Caryophyllaceae

Cerastium azoricum Hochst.
Silene nocteolens Webb et Berth.

Cistaceae

Cistus chinamadensis Bañares & Romero
Helianthemum bystropogophyllum Svent.
Helianthemum teneriffae Cosson

Compositae

Andryala crithmifolia Ait.
Argyranthemum lidii Humphries
Argyranthemum pinnatifidum (L. F.) Lowe subsp. succulentum (Lowe) Humphries
Argyranthemum winterii (Svent.) Humphries
Atractylis arbuscula Svent. & Michaelis
Atractylis preauxiana Schultz Bip.
Bellis azorica Hochst. ex Seub.
Calendula maderensis DC.
Cheirolophus duranii (Burchard) Holub
Cheirolophus falsisectus Montelongo et Moraleda
Cheirolophus ghomerythus (Svent.) Holub
Cheirolophus junonianus (Svent.) Holub
Cheirolophus metlesicsii Montelongo
Cheirolophus santosabreui Santos
Cheirolophus satarataensis (Svent.) Holub
Cheirolophus tagananensis (Svent.) Holub
Helichrysum monogynum B. L. Burth. & Sunding
Helichrysum gossypinum Webb
Hypochoeris oligocephala (Svent. & D. Bramwell) Lack
Lactuca watsoniana Trelease
Leotodon filii(Hochst. ex Seub.) Paiva & Orm.
Onopordum carduelinum Bolle
Onopordum nogalesii Svent.
Pericallis hadrosomus Svent.
Pericallis malvifolia (L’Hér) B. Nord.
Phagnalon benetii Lowe
Senecio hermosae Pitard
Sonchus gandogeri Pitard
Stemmacantha cynaroides
Sventenia bupleuroides Font Quer
Tanacetum o’shanahanii Febles. Marrero et Suárez
Tanacetum ptarmiciflorum (Webb) Schultz Bip.
Tolpis glabrescens Kämmer

Convolvulaceae

Convolvulus caput-medusae Lowe
Convolvulus lopez-socasi Svent.
Convolvulus massonii A. Dietr.
Pharbitis preauxii Webb

Crassulaceae

Aeonium balsamiferum Webb et Berth.
Aeonium gomeraense Praeger
Aeonium saundersii Bolle
Aichrysum dumosum (Lowe) Praeg.
Monanthes wildpretii Bañares & Scholz

Cruciferae

Crambe arborea Webb ex Christ
Crambe laevigata DC. ex Christ
Crambe scoparia Svent.
Crambe sventenii B. Petters. ex. Bramw. & Sunding
Parolinia schizogynoides Svent.
Sinapidendron sempervivifolium Mnzs.

Cyperaceae

Carex malato-belizii Raymond

Dipsacaceae

Scabiosa nitens Roem. & Schult.

Ericaceae

Daboecia azorica Tutin & Warb.
Erica scoparia L. subsp. azorica (Hochst.) D. A. Webb

Euphorbiaceae

Euphorbia bourgaeana Gay ex Boiss.
Euphorbia handiensis Burchard
Euphorbia lambii Svent.
Euphorbia stygiana H. C. Watson

Geraniaceae

Geranium maderense Yeo

Gramineae

Agrostis gracilaxa Franco
Deschampsia maderensis (Hack. et Bornm.) Buschm.
Phalaris maderensis (Mnzs.) Mnzs.

Labiatae

Micromeria glomerata P. Pérez
Micromeria leucantha Svent. ex Pérez
Salvia herbanica Santos et Fernández
Sideritis cystosiphon Svent.
Sideritis discolor (Webb ex de Noe) Bolle
Sideritis infernalis Bolle
Sideritis marmorea Bolle
Teucrium abutiloides l’Her.

Leguminosae

Adenocarpus ombriosus Ceb. & Ort.
Anthyllis lemanniana Lowe
Anagyris latifolia Brouss. ex Willd.
Cicer canariensis Santos & Gweil
Dorycnium spectabile Webb & Berthel.
Genista benehoavensis (Bolle ex Svent.) Del Arco
Lotus azoricus P. W. Ball
Lotus callis-viridis D. Bramwell & D. H. Davis
Lotus eremiticus Santos
Lotus kunkelii (E. Chueca) D. Bramwell et al.
Lotus maculatus Breitfeld
Lotus pyranthus P. Perez
Teline nervosa (Esteve) A. Hansen et Sund.
Teline rosmarinifolia Webb & Berthel.
Teline salsoloides Arco & Acebes.
Vicia dennesiana H. C. Watson

Liliaceae

Androcymbium psammophilum Svent.
Smilax divaricata Sol. ex Wats.

Myricaceae

Myrica rivas-martinezii Santos.

Oleaceae

Jasminium azoricum L.
Picconia azorica (Tutin) Knbol.

Orchidaceae

Barlia metlesicsiaca Teschner
Goodyera macrophylla Lowe
Orchis scopulorum Summerh.

Pittosporaceae

Pittosporum coriaceum Dryander ex Aiton

Plantaginaceae

Plantago famarae Svent.
Plantago malato-belizii Lawalree

Plumbaginaceae

Limonium arborescens (Brouss.) Kuntze
Limonium dendroides Svent.
Limonium fruticans (Webb) O. Kuntze
Limonium perezii (Stapf) Hubb
Limonium preauxii (Webb et Berth.) O. Kuntze
Limonium spectabile (Svent.) Kunkel & Sunding
Limonium sventenii Santos & Fernandez Galvan

Polygonaceae

Rumex azoricus Rech.

Rhamnaceae

Frangula azorica Tutin

Rosaceae

Bencomia brachystachya Svent.
Bencomia exstipulata Svent.
Bencomia sphaerocarpa Svent.
Chamaemeles coriacea Lindl.
Dendriopoterium pulidoi Svent.
Marcetella maderensis (Bornm.) Svent.
Prunus lusitanica subsp. azorica (Moui.). Franco

Rutaceae

Ruta microcarpa Svent.

Santalaceae

Kunkeliella canariensis Stearn
Kunkeliella psilotoclada (Svent.) Stearn
Kunkeliella subsucculenta Kammer

Sapotaceae

Sideroxylon marmulano Banks ex Lowe

Saxifragaceae

Saxifraga portosanctana Boiss.

Scrophulariaceae

Euphrasia azorica H. C. Watson
Euphrasia grandiflora Hochst.
Isoplexis chalcantha Svent. & O’Shanahan
Isoplexis isabelliana (Webb & Berthel.) Masferrer

Selaginaceae

Globularia ascanii D. Bramwell & Kunkel
Globularia sarcophylla Svent.

Solanaceae

Solanum lidii Sunding

Umbelliferae

Ammi trifoliatum (Wats.) Trel.
Bunium brevifolium Lowe
Bupleurum handiense (Bolle) Kunkel
Chaerophylum azoricum Trel.
Monizia edulis Lowe
Ferula latipinna Santos
Sanicula azorica Gunthn. ex Seub.

Violaceae

Viola paradoxa Lowe

Bryophyta

Bryopsida: Musci

Echinodiaceae

Echinodium spinosum (Mitt.) Jur.

Pottiaceae

Bryoerythrophyllum machadoanum (Sergio) M. Hill

Thamniaceae

Thamnobryum fernandesii Sergio

Espèces de faune strictement protégées

Vertébrés

(Méd.) = en Méditerranée

Mammifères

Insectivora

Erinaceidae
Atelerix algirus (Erinaceus algirus)*⁾
Soricidae
Crocidura suaveolens ariadne (Crocidura ariadne)*⁾
Crocidura russula cypria (Crocidura cypria)*⁾
Crocidura canariensis
Talpidae
Desmana moschata
Galemys pyrenaicus (Desmana pyrenaica)

Microchiroptera

toutes les espèces sauf
Pipistrellus pipistrellus

Rodentia

Sciuridae
Pteromys volans (Sciuropterus russicus)
Sciurus anomalus
Spermophilus citellus (Citellus citellus)*⁾
Spermophilus suslicus (Citellus suslicus)
Muridae
Cricetus cricetus
Mesocricetus newtoni
Microtus bavaricus (Pitymys bavaricus)*⁾
Microtus cabrerae
Microtus tatricus
Spalax graecus
Gliridae
Dryomis laniger
Myomimus roachi (Myomimus bulgaricus)
Zapodidae
Sicista betulina
Sicista subtilis
Hystricidae
Hystrix cristata

Carnivora

Canidae
Alopex lagopus
Cuon alpinus
Ursidae
toutes les espèces
Mustelidae
Gulo gulo
Mustela eversmannii
Mustela lutreola (Lutreola lutreola)*⁾
Lutra lutra
Vormela peregusna
Felidae
Caracal caracal
Felis silvestris
Lynx lynx balcanicus
Lynx pardinus (Lynx pardina)*)
Panthera pardus
Panthera tigris

Pinnipedia

Odobenidae
Odobenus rosmarus
Phocidae
Monachus monachus
Phoca hispida saimensis
Phoca hispida ladogensis

Artiodactyla

Cervidae
Cervus elaphus corsicanus
Bovidae
Capra aegagrus
Capra pyrenaica pyrenaica
Gazella subgutturosa
Gazella dorcas
Ovibos moschatus
Rupicapra rupicapra ornata

Cetacea

Monodontidae
Monodon monoceros
Delphinidae
Delphinus delphis
Globicephala macrorhynchus
Globicephala melas
Grampus griseus
Lagenorhynchus acutus
Lagenorhynchus albirostris
Orcinus orca
Pseudorca crassidens
Steno bredanensis
Stenella coeruleoalba
Stenella frontalis
Tursiops truncatus (tursio)
Phocaenidae
Phocoena phocoena
Physeteridae
Kogia breviceps
Kogia simus (Med.)
Physeter macrocephalus (Méd.)
Ziphiidae
Hyperoodon rostratus
Mesoplodon bidens
Mesoplodon densirostris (Méd.)
Mesoplodon mirus
Ziphius cavirostris
Balaenopteridae
Balaenoptera acutorostrata (Méd.)
Balaenoptera borealis (Méd.)
Balaenoptera edeni
Balaenoptera physalus
Megaptera novaeangliae (longimana, nodosa)
Sibbaldus (Balaenoptera) musculus
Balaenidae
Balaena mysticetus
Eubalaena glacialis

Oiseaux

Gaviiformes

Gaviidae
toutes les espèces

Podicipediformes

Podicipedidae
Podiceps auritus
Podiceps grisegena
Podiceps nigricollis (caspicus)
Podiceps ruficollis

Procellariiformes

Hydrobatidae
toutes les espèces

Procellariidae

Bulweria bulwerii
Procellaria diomedea
Pterodroma madeira
Pterodroma feae
Puffinus assimilis baroli
Puffinus puffinus
Puffinus yelkouan

Pelecaniformes

Phalacrocoracidae
Phalacrocorax aristotelis (Méd.)
Phalacrocorax pygmaeus
Pelecanidae
toutes les espèces

Ciconiiformes

Ardeidae
Ardea purpurea
Ardeola ralloides
Botaurus stellaris
Bulbucus (Ardeola) ibis
Casmerodius albus (Egretta alba)
Egretta garzetta
Ixobrychus minutus
Nycticorax nycticorax
Ciconiidae
toutes les espèces
Threskiornithidae
toutes les espèces
Phoenicopteridae
Phoenicopterus ruber

Anseriformes

Anatidae
Anser erythropus
Branta leucopsis
Branta ruficollis
Bucephala islandica
Cygnus cygnus
Cygnus bewickii (columbianus)
Histrionicus histrionicus
Marmaronetta (Anas) angustirostris
Mergus albellus
Oxyura leucocephala
Polysticta stelleri
Somateria spectabilis
Tadorna tadorna
Tadorna ferruginea

Falconiformes

toutes les espèces

Galliformes

Tetraonidae
Tetrao urogallus cantabricus

Gruiformes

Turnicidae
Turnix sylvatica
Gruidae
toutes les espèces
Rallidae
Crex crex
Fulica cristata
Porphyrio porphyrio
Porzana porzana
Porzana pusilla
Porzana parva
Otididae
toutes les espèces

Charadriiformes

Charadriidae
Arenaria interpres
Charadrius alexandrinus
Charadrius dubius
Charadrius hiaticula
Charadrius leschenaulti
Eudromias morinellus
Hoplopterus spinosus
Scolopacidae
Calidris alba
Calidris alpina
Calidris ferruginea
Calidris maritima
Calidris minuta
Calidris temminckii
Gallinago media
Limicola falcinellus
Numenius tenuirostris
Tringa cinerea
Tringa glareola
Tringa hypoleucos
Tringa ochropus
Tringa stagnatilis
Recurvirostridae
toutes les espèces
Phalaropodidae
toutes les espèces
Burhinidae
Burhinus oedicnemus
Glareolidae
toutes les espèces
Laridae
Chlidonias hybrida
Chlidonias leucopterus
Chlidonias niger
Gelochelidon nilotica
Hydroprogne caspia
Larus audouinii
Larus genei
Larus melanocephalus
Larus minutus
Larus (Xenia) sabini
Pagophila eburnea
Sterna albifrons
Sterna dougallii
Sterna hirundo
Sterna paradisaea (macrura)
Sterna sandvicensis

Columbiformes

Pteroclididae
toutes les espèces
Columbidae
Columba bollii
Columba junoniae

Cuculiformes

Cuculidae
Clamator glandarius

Strigiformes

toutes les espèces

Caprimulgiformes

Caprimulgidae
toutes les espèces

Apodiformes

Apodidae
Apus caffer
Apus melba
Apus pallidus
Apus unicolor

Coraciiformes

Alcedinidae
Alcedo atthis
Ceryle rudis
Halcyon smyrnensis
Meropidae
Merops apiaster
Coraciidae
Coracias garrulus
Upopidae
Upopa epops

Piciformes

toutes les espèces

Passeriformes

Alaudidae
Calandrella brachydactyla
Calandrella rufescens
Chersophilus duponti
Eremophila alpestris
Galerida theklae
Melanocorypha bimaculata
Melanocorypha calandra
Melanocorypha leucoptera
Melanocorypha yeltoniensis
Hirundinidae
toutes les espèces
Motacillidae
toutes les espèces
Pycnonotidae
Pycnonotus barbatus
Laniidae
toutes les espèces
Bombycillidae
Bombycilla garrulus
Cinclidae
Cinclus cinclus
Troglodytidae
Troglodytes troglodytes
Prunellidae
toutes les espèces
Muscicapidae
Turdinae
Cercotrichas galactotes
Erithacus rubecula
Irania gutturalis
Luscinia luscinia
Luscinia megarhynchos
Luscinia (Cyanosylvia) svecica
Monticola saxatilis
Monticola solitarius
Oenanthe finischii
Oenanthe hispanica
Oenanthe isabellina
Oenanthe leucura
Oenanthe oenanthe
Oenanthe pleschanka (leucomela)
Phoenicurus ochruros
Phoenicurus phoenicurus
Saxicola dacotiae
Saxicola rubetra
Saxicola torquata
Tarsiger cyanurus
Turdus torquatus
Sylviinae
toutes les espèces
Regulinae
toutes les espèces
Muscicapinae
toutes les espèces
Timaliinae
Panurus biarmicus
Paridae
toutes les espèces
Sittidae
toutes les espèces
Certhiidae
toutes les espèces
Emberizidae
Calcarius lapponicus
Emberiza aureola
Emberiza caesia
Emberiza cia
Emberiza cineracea
Emberiza cirlus
Emberiza citrinella
Emberiza leucocephala
Emberiza melanocephala
Emberiza pusilla
Emberiza rustica
Emberiza schoeniclus
Plectrophenax nivalis
Fringillidae
Carduelis cannabina
Carduelis carduelis
Carduelis chloris
Carduelis flammea
Carduelis flavirostris
Carduelis hornemanni
Carduelis spinus
Carpodacus erythrinus
Coccothraustes coccothraustes
Fringilla teydea
Loxia curvirostra
Loxia leucoptera
Loxia pityopsittacus
Loxia scotica
Pinicola enucleator
Rhodopechys githaginea
Serinus citrinella
Serinus pusillus
Serinus serinus
Ploceidae
Montrifringilla nivalis
Petronia petronia
Sturnidae
Sturnus roseus
Sturnus unicolor
Oriolidae
Oriolus oriolus
Corvidae
Cyanopica cyanus
Nucifraga caryocatactes
Perisoreus infaustus
Pyrrhocorax graculus
Pyrrhocorax pyrrhocorax

Reptiles

Testudines

Testudinidae
Testudo graeca
Testudo hermanni
Testudo marginata
Emydidae
Emys orbicularis
Mauremys caspica¹*⁾
Dermochelyidae
Dermochelys coriacea
Cheloniidae
Caretta caretta
Chelonia mydas
Eretmochelys imbricata
Lepidochelys kempii
Trionychidae
Rafetus euphraticus
Trionyx triunguis

Sauria

Gekkonidae
Cyrtodactylus kotschyi
Tarentola angustimentalis
Tarentola boettgeri
Tarentola delalandii
Tarentola gomerensis
Phyllodactylus europaeus
Agamidae
Stellio stellio (Agama stellio)*⁾
Chamaeleontidae
Chamaeleo chamaeleon
Lacertidae
Algyroides fitzingeri
Algyroides marchi
Algyroides moreoticus
Algyroides nigropunctatus
Archaeolacerta bedriagae (Lacerta bedriagae)*⁾
Archaeolacerta monticola (Lacerta monticola)*⁾
Gallotia galloti
Gallotia simonyi (Lacerta simonyi)*⁾
Gallotia stehlini
Lacerta agilis
Lacerta clarkorum
Lacerta dugesii
Lacerta graeca
Lacerta horvathi
Lacerta lepida
Lacerta parva
Lacerta princeps
Lacerta schreiberi
Lacerta trilineata
Lacerta viridis
Ophisops elegans
Podarcis erhardii
Podarcis filfolensis
Podarcis lilfordi
Podarcis melisellensis
Podarcis milensis
Podarcis muralis
Podarcis peloponnesiaca
Podarcis pityusensis
Podarcis sicula
Podarcis taurica
Podarcis tiliguerta
Podarcis wagleriana
Anguidae
Ophisaurus apodus
Scincidae
Ablepharus kitaibelii
Chalcides bedriagai
Chalcides ocellatus
Chalcides sexlineatus
Chalcides simonyi (Chalcides occidentalis)*⁾
Chalcides viridianus
Ophiomorus punctatissimus

Ophidia

Colubridae
Coluber cypriensis
Coluber gemonensis
Coluber hippocrepis
Coluber jugularis²*⁾
Coluber najadum³*⁾
Coluber viridiflavus
Coronella austriaca
Elaphe longissima
Elaphe quatuorlineata
Elaphe situla
Natrix megalocephala
Natrix tessellata
Telescopus fallax
Viperidae
Vipera albizona
Vipera ammodytes
Vipera barani
Vipera kaznakovi
Vipera latasti
Vipera lebetina⁴*⁾
Vipera pontica
Vipera ursinii
Vipera wagneri
Vipera xanthina

Amphibiens

Caudata

Salamandridae
Chioglossa lusitanica
Euproctus asper
Euproctus montanus
Euproctus platycephalus
Mertensiella luschani (Salamandra luschani)*⁾
Salamandra atra⁵*⁾
Salamandrina terdigitata
Triturus carnifex
Triturus cristatus
Triturus dobrogicus
Triturus italicus
Triturus karelinii
Triturus montandoni
Plethodontidae
Speleomantes flavus (Hydromantes flavus)*⁾
Speleomantes genei (Hydromantes genei)*⁾
Speleomantes imperialis (Hydromantes imperialis)*⁾
Speleomantes italicus (Hydromantes italicus)*⁾
Speleomantes supramontis (Hydromantes supramontis)*⁾
Proteidae
Proteus anguinus

Anura

Discoglossidae
Alytes cisternasii
Alytes muletensis
Alytes obstetricans
Bombina bombina
Bombina variegata
Discoglossus galganoi
Discoglossus jeanneae
Discoglossus montalentii
Discoglossus pictus
Discoglossus sardus
Neurergus crocatus
Neurergus strauchi
Pelobatidae
Pelobates cultripes
Pelobates fuscus
Pelobates syriacus
Pelodytes caucasicus
Bufonidae
Bufo calamita
Bufo viridis
Hylidae
Hyla arborea
Hyla meridionalis
Hyla sarda
Ranidae
Rana arvalis
Rana dalmatina
Rana holtzi
Rana iberica
Rana italica
Rana latastei

Poissons

Chondrichthyes

Pleurotremata

Cetorhinidae
Cetorhinus maximus (Méd.)
Lamnidae
Carcharodon carcharias (Méd.)
Myliobatidae
Mobula mobular (Méd.)

Osteichthyes

Petromyzoniformes

Petromyzonidae
Lethenteron zanandrai (Méd.)

Acipenseriformes

Acipenseridae
Acipenser naccarii
Acipenser sturio
Huso huso(Méd.)

Salmoniformes

Umbridae
Umbra krameri

Cypriniformes

Cyprinidae
Pomatoschistus canestrinii(Méd.)
Pomatoschistus tortonesei(Méd.)

Synentognathi

Belonidae
Hippocampus hippocampus(Méd.)
Hippocampus ramulosus(Méd.)

Atheriniformes

Cyprinodontidae
Aphanius fasciatus(Méd.)
Aphanius iberus(Méd.)
Valencia hispanica
Valencia leutourneuxi

Perciformes

Percidae
Romanichthys valsanicola
Zingel asper

Invertébrés

Arthropodes

Insecta

Mantodea
Apteromantis aptera
Ephemenoptera
Palingenia longicauda
Odonata
Aeshna viridis
Brachythemis fuscopalliata
Calopteryx syriaca
Coenagrion freyi
Coenagrion mercuriale
Cordulegaster trinacriae
Gomphus graslinii
Leucorrhinia albifrons
Leucorrhinia caudalis
Leucorrhinia pectoralis
Lindenia tetraphylla
Macromia splendens
Ophiogomphus cecilia
Oxygastra curtisii
Stylurus (= Gomphus) flavipes
Sympecma braueri
Orthoptera
Baetica ustulata
Saga pedo
Coleoptera
Buprestis splendens
Carabus bessarabicus
Carabus hungaricus
Carabus olympiae
Cerambyx cerdo
Cucujus cinnaberinus
Dytiscus latissimus
Graphoderus bilineatus
Osmoderma eremita
Rosalia alpina
Lepidoptera
Apatura metis
Coenonympha hero
Coenonympha oedippus
Erebia calcaria
Erebia christi
Erebia sudetica
Eriogaster catax
Euphydryas (Eurodryas) aurinia
Fabriciana elisa
Hyles hippophaes
Hypodryas maturna
Lopinga achine
Lycaena dispar
Maculinea arion
Maculinea nausithous
Maculinea teleius
Melanargia arge
Papilio alexanor
Papilio hospiton
Parnassius apollo
Parnassius mnemosyne
Plebicula golgus
Polyommatus galloi
Polyommatus humedasae
Proserpinus prosperpina
Zerynthia polyxena

Arachnida

Araneae
Macrothele calpeiana

Crustacea

Decapoda
Ocypode cursor(Méd.)
Pachyplasma giganteum(Méd.)

Mollusques

Gastropoda

Dyotocardia
Gibbula nivosa(Méd.)
Patella ferruginea(Méd.)
Patella nigra(Méd.)
Monotocardia
Charonia rubicunda (= C. lampas = C. nodiferum)(Méd.)
Charonia tritonis (= C. seguenziae)(Méd.)
Dendropoma petraeum(Méd.)
Erosaria spurca(Méd.)
Luria lurida (= Cypraea lurida)(Méd.)
Mitra zonata(Méd.)
Ranella olearia(Méd.)
Schilderia achatidea(Méd.)
Tonna galea(Méd.)
Zonaria pyrum(Méd.)
Stylommatophora
Caseolus calculus
Caseolus commixta
Caseolus sphaerula
Discus defloratus⁶*⁾
Discus guerinianus
Discula leacockiana
Discula tabellata
Discula testudinalis
Discula turricula
Elona quimperiana
Geomalacus maculosus
Geomitra moniziana
Helix subplicata
Leiostyla abbreviata
Leiostyla cassida
Leiostyla corneocostata
Leiostyla gibba
Leiostyla lamellosa

Bivalvia

Unionoida
Margaritifera auricularia
Mytiloida
Lithophaga lithophaga(Méd.)
Pinna pernula(Méd.)
Myoida
Pholas dactylus(Méd.)

Échinodermes

Asteridae

Asterina pancerii(Méd.)
Ophidiaster ophidianus(Méd.)

Echinidae

Centrostephanus longispinus(Méd.)

Cnidaires

Hydrozoa

Errina aspera(Méd.)

Anthozoa

Astroides calycularis(Méd.)
Gerardia savaglia(Méd.)

Éponges

Porifera

Aplysina cavernicola(Méd.)
Asbestopluma hypogea(Méd.)
Axinelle polyploides(Méd.)
Petrobiona massiliana(Méd.)

Notes à l’Annexe II

Le 3 décembre 1993, le Comité permanent de la Convention a adopté la Recommandation suivante (n ^o 39 [1993]):

Le Comité permanent de la Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l’Europe, agissant en vertu de l’art. 14 de la Convention, recommande aux Parties contractantes de prendre en considération les observations techniques suivantes dans la mise en œuvre de la Convention. Des astérisques ont été ajoutés lorsque le nom de l’espèce a été modifié, mais l’ancien nom est conservé entre parenthèses. Des notes en bas de page ont été utilisées pour mettre à jour certaines espèces du point de vue taxonomique.

Mauremys caspica a été divisée en deux espèces:

Mauremys caspica

Mauremys leprosa (Mauremys caspica leprosa)

² Coluber jugularis a été divisée en deux espèces:

Coluber jugularis

Coluber caspius (Coluber jugularis caspius)

³ Coluber najadum a été divisée en deux espèces:

Coluber najadum

Coluber rubriceps (Coluber najadum rubriceps)

⁴ Vipera lebetina a été divisée en deux espèces:

Vipera lebetina

Vipera schweizeri (Vipera lebetina schweizeri)

⁵ Salamandra atra atra a été divisée en deux espèces:

Salamandra atra

Salamandra lanzai (Salamandra atra lanzai)

⁶ Discus defloratus: n’est plus reconnue comme un espèce valide du point de vue taxonomique étant donné qu’elle a été décrite à partir de quelques spécimens seulement; désormais reconnue comme appartenant à une espèce différente de Discus.

Espèces de faune protégées

Vertébrés

Mammifères

Insectivora

Erinaceidae
Erinaceus europaeus
Soricidae
toutes les espèces

Microchiroptera

Vespertilionidae
Pipistrellus pipistrellus

Duplicidentata

Leporidae
Lepus timidus
Lepus capensis (europaeus)

Rodentia

Sciurdae
Sciurus vulgaris
Marmota marmota
Castoridae
Castor fiber
Gliridae
toutes les espèces
Microtidae
Microtus ratticeps (oeconomus)
Microtus nivalis (lebrunii)
Microtus cabrerae

Cetacea

toutes les espèces non mentionnées à l’annexe II

Carnivora

Canidae
Canis lupus
Mustelidae
Meles meles
Mustela erminea
Mustela nivalis
Putorius (Mustela) putorius
Martes martes
Martes foina
Vormela peregusna
Viverridae
toutes les espèces
Felidae
Lynx lynx
Phocidae
Phoca vitulina
Pusa (Phoca) hispida
Pagophilus groenlandicus (Phoca groenlandica)
Erignathus barbatus
Halichoerus grypus
Cystophora cristata

Artiodactyla

Suidae
Sus scrofa meridionalis
Cervidae
toutes les espèces
Bovidae
Ovis aries (musimon, ammon)
Capra ibex
Capra pyrenaica
Rupicapra rupicapra
Bison bonasus

Oiseaux

Toutes les espèces non incluses dans l’annexe II à l’exception de:
Larus marinus
Larus fuscus
Larus argentatus
Columba palumbus
Passer domesticus
Sturnus vulgaris
Garrulus glandarius
Pica pica
Corvus monedula
Corvus frugilegus
Corvus corone (corone und cornix)

Reptiles

Toutes les espèces non incluses dans l’annexe II

Amphibiens

Toutes les espèces non incluses dans l’annexe II

Poissons

Pleurotremata

Lamnidae
Isurus oxyrinchus(Méd.)
Lamna nasus(Méd.)
Carcharhinidae
Prionace glauca(Méd.)
Squatinidae
Squatina squatina (Méd.)

Hypotremata

Rajidae
Raja alba (Méd.)

Petromyzoniformes

Petromyzonidae
Eudontomyzon hellenicum
Eudontomyzon mariae
Eudontomyzon vladykovi
Lampetra fluviatilis
Lampetra planeri
Lampetra zanandreai
Petromyzon marinus

Acipenseriformes

Acipenseridae
Acipenser ruthenus
Acipenser stellatus
Huso huso

Clupeiformes

Clupeidae
Alosa alosa
Alosa fallox
Alosa pontica

Salmoniformes

Coregonidae
Coregonus
toutes les espèces
Thymallidae
Thymallus thymallus
Salmonidae
Hucho hucho
Salmo salar⁶⁾

Cypriniformes

Cyprinidae
Abramis ballerus
Abramis sapa
Abramis vimba
Alburnoides bipunctatus
Alburnus albidus
Aspius aspius
Barbus bocagei
Barbus comiza
Barbus meridionalis
Barbus microcephalus
Barbus peloponesis
Barbus plebejus
Barbus sclateri
Barbus steindachneri
Chalcalburnus chalcoides
Chondrostoma genei
Chondrostoma kneri
Chondrostoma lemingi
Chondrostoma lusitanicum
Chondrostoma nasus
Chondrostoma phoxinus
Chondrostoma polylepis
Chondrostoma soetta
Chondrostoma toxostoma
Chondrostoma willkommi
Gobio albipinnatus
Gobio kessleri
Gobio uranoscopus
Leucaspius delineatus
Leucaspius stymphalicus
Leuciscus illyricus
Leuciscus lucumotis
Leuciscus microlepis
Leuciscus polylepis
Leuciscus pyrenaicus
Leuciscus soufia
Leuciscus svallize
Leuciscus turskyi
Leuciscus ukliva
Pachychilon pictum
Pelecus cultratus
Phoxinellus adspersus
Phoxinellus hispanicus
Pseudophoxinus marathonicus
Pseudophoxinus stymphalicus
Rhodeus sericeus
Rutilus alburnoides
Rutilus arcasii
Rutilus frisii
Rutilus graecus
Rutilus lemmingii
Rutilus macedonicus
Rutilus macrolepidotus
Rutilus pigus
Rutilus racovitzai
Rutilus rubilio
Cobitidae
Cobitis elongata
Cobitis hassi
Cobitis larvata
Cobitis paludicola
Cobitis taenia
Cobitis trichonica
Misgurnis fossilis
Sabanejewia aurata
Sabanejewia calderoni

Siluriformes

Siluridae
Siluris aristotelis
Siluris glanis

Atheriniformes

Cyprinodontidae
Aphanius fasciatus
Aphanius iberus

Gasterosteiformes

Syngnathidae
Syngnathus abaster
Syngnathus nigrolineatus
Gasterosteidae
Pungitius hellenicus
Tuntitius platygaster

Scorpaeniformes

Cottidae
Cottus poecilopus
Myoxocephalus quadricornis

Perciformes

Serranidae
Epinephelus marginatus (Méd.)
Sciaeniddae
Sciaena umbra (Méd.)
Umbrina cirrosa (Méd.)
Percidae
Gymnocephalus baloni
Gymnocephalus schraetzer
Stizostedion volgense
Zingel zingel
Zingel streber
Blenniidae
Blennius fluviatilis
Gobiidae
Gobius fluviatilis
Gobius kessleri
Gobius nigricans
Gobius ophiocephalus
Gobius syrman
Gobius thressalus
Padogobius panizzai
Padogobius martensi
Pomatoschistus canestrini
Pomatoschistus microps
Pomatoschistus minutus
Proterorhinus marmoratus

Invertébrés

Arthropodes

Insecta

Coleoptera
Lucanus cervus
Lepidoptera
Graellsia isabellae

Crustacea

Decapoda
Astacus astacus
Austropotamobius pallipes
Austropotamobius torrentium
Homarus gammarus (Méd.)
Maja squinado (Méd.)
Palinurus elephas (Méd.)
Scyllarides latus (Méd.)
Scyllarides pigmaeus(Méd.)
Scyllarus arctus(Méd.)

Mollusques

Gastropoda

Stylommatophora
Helix pomatia

Bivalvia

Unionida
Margaritifera margaritifera
Unio elongatulus
Microcondymaea compressa

Annelides

Hirudinea

Arhynchobdellae
Hirudo medicinalis

Échinodermes

Echinoidea

Paracentrotus lividus (Méd.)

Cnidaires

Hexacorallia

Antipathes sp. plur. (Méd.)

Alcionaria

Corallium rubrun (Méd.)

Éponges

Porifera

Hippospongia communis (Méd.)
Spongia agaricina(Méd.)
Spongia officinalis(Méd.)
Spongia zimocca(Méd.)

Moyens et méthodes de mise à mort, de capture et autres formes d’exploitation interdits

Mammifères

Collets

Animaux vivants utilisés comme appelants aveuglés ou mutilés

Enregistreurs

Appareils électriques capables de tuer ou d’assommer

Sources lumineuses artificielles

Miroirs et autres objets aveuglants

Dispositifs pour éclairer les cibles

Dispositifs de visée comportant un convertisseur d’image ou un amplificateur d’image électronique pour tir de nuit

Explosifs ⁸

Filets ⁹

Pièges-trappes ¹⁰

Poison et appâts empoisonnés ou tranquillisants

Gazage et enfumage

Armes semi-automatiques ou automatiques dont le chargeur peut contenir plus de deux cartouches

Avions

Véhicules automobiles en déplacement

Oiseaux

Collets ¹¹

Gluaux

Hameçons

Oiseaux vivants utilisés comme appelants aveuglés ou mutilés

Enregistreurs

Appareils électriques capables de tuer ou d’assommer

Sources lumineuses artificielles

Miroirs et autres objets aveuglants

Dispositifs pour éclairer les cibles

Dispositifs de visée comportant un convertisseur d’image ou un amplificateur d’image électronique pour tir de nuit

Explosifs

Filets

Pièges-trappes

Poison et appâts empoisonnés ou tranquillisants

Armes semi-automatiques ou automatiques dont le chargeur peut contenir plus de deux cartouches

Avions

Véhicules automobiles en déplacement

Poissons d’eau douce

Explosifs

Armes à feu

Poisons

Anesthésiants

Électricité au courant alternatif

Sources lumineuses artificielles

Écrevisses (Decapoda)

Explosifs

Poisons

Conventionrelative à la conservation de la viesauvage et du milieu naturel de l’Europe

Préambule

Chapitre I Dispositions générales

Art. 1

Art. 2

Art. 3

Chapitre II Protection des habitats

Art. 4

Chapitre III Conservation des espèces

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Chapitre IV Dispositions particulières concernant les espèces migratrices

Art. 10

Chapitre V Dispositions complémentaires

Art. 11

Art. 12

Chapitre VI Comité permanent

Art. 13

Art. 14

Art. 15

Chapitre VII Amendements

Art. 16

Art. 17

Chapitre VIII Règlement des différends

Art. 18

Chapitre IX Dispositions finales

Art. 19

Art. 20

Art. 21

Art. 22

Art. 23

Art. 24

Espèces de flore strictement protégées

Algae

Chlorophyta

Fucophycea

Rhodophyta

Pteridophyta

Aspleniaceae

Blechnaceae

Dicksoniaceae

Dryopteridaceae

Hymenophyllaceae

Isoetaceae

Marsileaceae

Ophioglossaceae

Salviniaceae

Gymnospermae

Cupressaceae

Pinaceae

Angiospermae

Alismataceae

Amaryllidaceae

Apocynaceae

Araceae

Aristolochiaceae

Asclepiadaceae

Boraginaceae

Campanulaceae

Caryophyllaceae

Chenopodiaceae

Cistaceae

Compositae

Convolvulaceae

Cruciferae

Cyperaceae

Dioscoreaceae

Dipsacaceae

Droseraceae

Ericaceae

Euphorbiaceae

Gentianaceae

Geraniaceae

Gesneriaceae

Gramineae

Grossulariaceae

Hypericaceae

Convention
relative à la conservation de la vie
sauvage et du milieu naturel de l’Europe