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0.632.290.131

Accord complémentaire
à l’«Accord concernant les produits horlogers
entre la Confédération suisse et la Communauté
économique européenne ainsi que les Etats membres»

RO 1972 3373; FF 1972 II 645

Texte original

Conclu le 20 juillet 1972

Approuvé par l’Assemblée fédérale le 27 septembre 19721

Instrument de ratification déposé par la Suisse le 21 décembre 1972

Entré en vigueur pour la Suisse le 1er janvier 1973

(Etat le 18 mai 2016)

Le Conseil fédéral suisse,
d’une part,
Le Conseil des communautés européennes
d’autre part,

considérant qu’un Accord concernant les produits horlogers entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne ainsi que ses Etats membres a été signé à Genève le 30 juin 1967 2 ,

considérant qu’il importe pour le bon fonctionnement de cet Accord de prendre des dispositions complémentaires,

considérant l’Ordonnance du Conseil fédéral suisse du 23 décembre 1971 3 réglant l’utilisation du nom «Suisse» pour les montres,

considérant l’étroite coopération industrielle dans le domaine horloger entre la Suisse et la Communauté économique européenne,

prenant acte de la suppression, en même temps que l’entrée en vigueur du présent Accord, des primes de rationalisation accordées par Ebauches S.A. et l’ASUAG et de l’abolition simultanée du contingent visé au point B 3 b de l’Accord précité,

sont convenus de ce qui suit:

Art. 1

Les réductions tarifaires prévues aux art. 1 er et 5 de l’Accord du 30 juin 1967 4 entrent en vigueur en même temps que le présent Accord.

Art. 2

Afin que soit considérée comme suisse une montre dont le mouvement est de fabrication suisse pour 50 % au moins de la valeur de toutes les pièces constitutives y compris le coût de l’assemblage en vertu de l’art. 2, al. 2 b, de l’Ordonnance du Conseil fédéral suisse du 23 décembre 1971 5 réglant l’utilisation du nom «Suisse» pour les montres, une procédure de certification est établie entre la Suisse et la Communauté selon les règles suivantes:

Les ébauches de mouvements de montres fabriquées dans la Communauté dont la liste figure en annexe à l’Accord, ainsi que les parties réglantes et autres pièces constitutives de mouvements de montres fabriquées dans la Communauté et complémentaires des ébauches de fabrication suisse ou communautaire, sont considérées de qualité équivalente à celle des ébauches et pièces de fabrication suisse ayant des caractéristiques techniques comparables. Il est entendu que les montres et mouvements de montres assemblés à partir de ces ébauches et pièces doivent satisfaire aux exigences du contrôle technique légal en Suisse.

La liste des ébauches fabriquées dans la Communauté prévue au par. 1 du présent article sera régulièrement mise à jour selon les modalités suivantes:

  1. La demande d’inscription de nouveaux calibres d’ébauches sur la liste est adressée à la Chambre Suisse de l’Horlogerie par les organisations horlogères de la Communauté ou tout fabricant d’ébauches établi dans la Communauté. La requête est accompagnée d’une fiche technique décrivant le calibre d’ébauches. La Chambre Suisse de l’Horlogerie inscrit sans délai le ou les nouveaux calibres sur ladite liste. Dans les cas où l’inscription serait demandée pour un calibre d’ébauches ayant déjà été utilisé en Suisse et ayant subi des échecs au contrôle technique légal en Suisse, la Chambre Suisse de l’Horlogerie peut contester l’inscription. Dans cette éventualité, le requérant peut recourir à la procédure prévue au par. 3 du présent article.
  2. Le retrait de calibres d’ébauches figurant sur la liste est communiqué à la Chambre Suisse de l’Horlogerie par les organisations horlogères communautaires ou par le fabricant qui en avait antérieurement demandé l’inscription.
  3. Dans le cas où les exigences du contrôle technique légal en Suisse ne seraient pas satisfaisantes, la Chambre Suisse de l’Horlogerie peut demander la radiation des calibres d’ébauches concernés figurant sur la liste et notifie cette demande à la partie intéressée. En cas de désaccord, la partie intéressée peut recourir à la procédure prévue au par. 3 du présent article dans un délai de deux mois.
  4. Toute demande portant sur la modification de la liste selon les let. a, b et c ci-dessus est notifiée sans délai à la Commission Mixte par la Chambre Suisse de l’Horlogerie.

En cas de contestation de l’équivalence de la qualité, la Commission Mixte prévue à l’art. 9 de l’Accord du 30 juin 1967 6 est saisie sans délai par toute partie intéressée. De sa propre initiative, la partie la plus diligente demande une expertise conjointe à l’Institut pour le contrôle officiel de la qualité dans l’industrie horlogère suisse et à un Institut correspondant qualifié de la Communauté désigné par la partie intéressée de la Communauté. Les Instituts disposent d’un délai de trois mois pour procéder à l’expertise requise. En vue de cette expertise, les Instituts s’entendent pour prélever deux lots de montres ou de mouvements de montres suffisamment représentatifs et ne dépassant pas, en principe, chacun, 50 montres ou mouvements, l’un dans une entreprise suisse, l’autre dans une entreprise communautaire. Après contrôle de ces lots selon les normes du contrôle technique légal en Suisse, les Instituts comparent leurs résultats et établissent à l’intention de la Commission Mixte un rapport commun avec leurs conclusions et avec leurs propositions éventuelles. La Commission Mixte se saisit de ce rapport dès la réunion suivante.

Art. 3

L’Accord ainsi que la liste y annexée sont publiés dans les journaux officiels des Parties Contractantes et communiqués aux fabricants d’horlogerie par les organisations professionnelles intéressées. Les modifications de la liste annexée font l’objet des mêmes publications et communications. Tous les trois ans au moins, à compter de l’entrée en vigueur de l’Accord, la Commission Mixte procède à la refonte de la liste pour tenir compte des inscriptions et radiations intervenues entre-temps. La liste ainsi refondue fait l’objet des mêmes publications et communications. Tous renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès des organisations professionnelles intéressées.

Art. 4

L’Accord peut être dénoncé par chaque Partie Contractante moyennant un préavis de douze mois.

Art. 5

L’Accord sera conclu et ratifié par les Parties Contractantes en conformité de leurs règles constitutionnelles respectives. Le présent Accord entre en vigueur le 1 er janvier 1973 à condition que les instruments de ratification des Parties Contractantes aient été échangés avant cette date. Au cas où l’échange des instruments de ratification a lieu entre le 1 er janvier et le 30 novembre 1973, l’Accord entre en vigueur le premier jour du deuxième mois suivant cet échange. Fait à Bruxelles le 20 juillet 1972 en double exemplaire.

Pour le
Conseil fédéral suisse:

Raymond Probst

Pour le Conseil
des Communautés européennes:

Th. C. Hijzen

Annexe7

Liste prévue à l’art. 2

Calibres équivalents

Société Cattin

6¾×8

C 81

Quartz analogique, sans seconde

C 86–800

Quartz analogique, seconde au centre

C 86–810

Quartz analogique, seconde au centre, calendrier

10½

C 86–1000

Quartz analogique, seconde au centre

10½

C 86–1010

Quartz analogique, seconde au centre, calendrier

11½

C 80

Quartz analogique, seconde au centre

11½

C 80

Quartz analogique, seconde au centre, calendrier

11½

C 86–1100

Quartz analogique, seconde au centre

11½

C 86–1110

Quartz analogique, seconde au centre, calendrier

6¾×8

C 64

Echappement à chevilles, sans seconde, 18 000 A/h

6¾×8

C 64

Echappement à chevilles, sans seconde, calendrier, 18 000 A/h

10½–11½

C 66

Echappement à chevilles, seconde au centre, 18 000 A/h

10½–11½

C 66

Echappement à chevilles, seconde au centre, calendrier, 18 000 A/h

France ébauches

5½–6¾

FE 68 A

Ancre, sans seconde, 21 600 A/h

6¾–8

FE 163

Ancre, sans seconde, 21 600 A/h

6¾–8

FE 163.3

Ancre, seconde au centre, 21 600 A/h

FE 163.1

Ancre, sans seconde, date, 21 600 A/h

FE 163.4

Ancre, seconde au centre, date, 21 600 A/h

10½–11½

233/68 E 21

Ancre, petite seconde, 21 600 A/h

10½

FE 233/72 E 21

Ancre, petite seconde, date, 21 600 A/h

11½

FE 233/69 E 21

Ancre, petite seconde, date, 21 600 A/h

11½

FE 140 C

Ancre, seconde au centre, 21 600 A/h

11½

FE 140.1 C

Ancre, seconde au centre, date, 21 600 A/h

11½

FE 140.2 C

Ancre, seconde au centre, jour et date, 21 600 A/h

11½

FE 5601

Ancre, seconde au centre, date, 21 600 A/h

11½

FE 5602

Ancre, seconde au centre, jour et date, 21 600 A/h

11½

FE 5606

Ancre, seconde au centre, date et mois, 21 600 A/h

11½

FE 5611

Ancre, automatique, seconde au centre, date, 21 600 A/h

11½

FE 5612

Ancre, automatique, seconde au centre, jour et date, 21 600 A/h

11½

FE 5616

Ancre, automatique, seconde au centre, mois et date, 21 600 A/h

11½

FE 41131

Ancre, automatique, seconde au centre, date, 28 800 A/h

11½

FE 42131

Ancre, automatique, seconde au centre, date, 28 800 A/h

13

FE 5618

Ancre, automatique, seconde au centre, jour et date, 21 600 A/h

5½–6¾

FE 5020

Quartz analogique, sans seconde

5½–6¾

FE 5120

Quartz analogique, sans seconde

5½–6¾

FE 5124

Quartz analogique, sans minute, sans seconde, heure sur 24 h

5½–6¾

FE 5130

Quartz analogique, seconde au centre

5½–6¾

FE 5180

Quartz analogique, sans seconde, mise à l’heure électrique

5½–6¾

FE 5184

Quartz analogique, sans seconde, heure sur 24 h mise à l’heure électrique

5½–6¾

FE 6820

Quartz analogique, sans seconde

6¾–8

FE 6120

Quartz analogique, sans seconde

6¾–8

FE 6130

Quartz analogique, seconde au centre

6¾–8

FE 6220

Quartz analogique, sans seconde

6¾–8

FE 6230

Quartz analogique, seconde au centre

6¾–8

FE 6320 A

Quartz analogique, sans seconde

6¾–8

FE 6380

Quartz analogique, sans seconde, mise à l’heure électrique

6¾–8

FE 6920

Quartz analogique, sans seconde

6¾–8

FE 6930

Quartz analogique, seconde au centre

6¾–8

FE 6980

Quartz analogique, sans seconde, mise à l’heure électrique

FE 7020

Quartz analogique, seconde au centre

FE 7021

Quartz analogique, seconde au centre, date

FE 7022

Quartz analogique, seconde au centre, jour et date

FE 7023

Quartz analogique, seconde au centre, date à aiguille

FE 7027

Quartz analogique, seconde au centre, date et lune/soleil

FE 7029

Quartz analogique, seconde au centre, date et phases de lune

FE 7037

Quartz analogique, seconde au centre, date, double indication de l’heure (12 et 24 h)

FE 70200

Quartz analogique, petite seconde

FE 70210

Quartz analogique, petite seconde, date

FE 70220

Quartz analogique, petite seconde, jour et date

FE 70290

Quartz analogique, petite seconde, date et phases de lune

10½

FE 7120

Quartz analogique, seconde au centre

10½

FE 7121

Quartz analogique, seconde au centre, date

10½

FE 7122

Quartz analogique, seconde au centre, jour et date

10½

FE 7123

Quartz analogique, seconde au centre, date à aiguille

10½

FE 7127

Quartz analogique, seconde au centre, date et lune/soleil

10½

FE 7129

Quartz analogique, seconde au centre, date et phases de lune

10½

FE 71200

Quartz analogique, petite seconde

10½

FE 71210

Quartz analogique, petite seconde, date

10½

FE 71220

Quartz analogique, petite seconde, jour et date

10½

FE 71290

Quartz analogique, petite seconde, date et phases de lune

10½

FE 7930

Quartz analogique, seconde par disque

10½

FE 7931

Quartz analogique, seconde par disque, date

10½

FE 9930

Quartz analogique, seconde au centre

10½

FE 9931

Quartz analogique, seconde au centre, date

10½

FE 10021

Quartz analogique, sans seconde, date

10½

FE 10030

Quartz analogique, seconde au centre

10½

FE 10031

Quartz analogique, seconde au centre, date

10½ 2

FE 1003

Quartz analogique, seconde au centre, jour et date

10½

FE 10034

Quartz analogique, seconde au centre, indication sur 24 h

10½

FE 10060

Quartz analogique, seconde au centre, alarme à aiguille

11½

FE 7220

Quartz analogique, seconde au centre

11½

FE 7221

Quartz analogique, seconde au centre, date

11½

FE 7222

Quartz analogique, seconde au centre, jour et date

11½

FE 7223

Quartz analogique, seconde au centre, date à aiguille

11½

FE 7224

Quartz analogique, seconde au centre, date et deuxième fuseau

11½

FE 7227

Quartz analogique, seconde au centre, date et lune/soleil

11½

FE 7228

Quartz analogique, seconde au centre, jour et date

11½

FE 7229

Quartz analogique, seconde au centre, date et phases de lune

11½

FE 7234

Quartz analogique, date et deuxième fuseau à aiguille

11½

FE 7237

Quartz analogique, seconde au centre, date, double indication de l’heure (12 et 24)

11½

FE 11021

Quartz analogique, sans seconde, date

11½

FE 11030

Quartz analogique, seconde au centre

11½

FE 11031

Quartz analogique, seconde au centre, date

11½

FE 11032

Quartz analogique, seconde au centre, jour et date

11½

FE 11522

Quartz analogique, seconde au centre, jour et date

11½

FE 11536

Quartz analogique, seconde au centre, jour, date et mois

11½

FE 11539

Quartz analogique, seconde au centre, jour, date et phases de lune

11½

FE 11549

Quartz analogique, seconde au centre, jour, date, mois et phases de lune

11½

FE 11599

Quartz analogique, seconde au centre, phases de lune, heure marée et amplitude marée

13

FE 7321

Quartz analogique, seconde au centre, date

13

FE 7322

Quartz analogique, seconde au centre, jour et date

13

FE 7328

Quartz analogique, seconde au centre, jour et date

22,4 mm × 20,5 mm

FE 3 DA

Quartz analogique, sans seconde, digital avec alarme

Société ISA SA

ISA 268/310

6¾ × 8

Quartz analogique, 2 aiguilles, électroset par poussoir latéral

ISA 268/320

6¾ × 8

Quartz analogique, 2 aiguilles, électroset poussoir fond de boîtier

ISA 369/11

6¾ × 8

Quartz analogique, 3 aiguilles

ISA K62/10 et 20/6

6¾ × 8

Quartz analogique, 2 aiguilles

ISA K62/310

6¾ × 8

Quartz analogique, 2 aiguilles, électroset par poussoir latéral

ISA K62/320

6¾ × 8

Quartz analogique, 2 aiguilles, électroset poussoir fond de boîtier

ISA 125

7¾ × 5½

Quartz analogique, 2 aiguilles

ISA 127

Quartz analogique, 2 aiguilles

ISA 138/103

8¾'''

Quartz analogique avec seconde au centre et date - Hauteur 1,95 mm sur pont.

ISA 389/11

Quartz analogique, 3 aiguilles

ISA 389/31

Quartz analogique, 3 aiguilles, date

ISA 389/41

Quartz analogique, 3 aiguilles, date, jour

ISA 389/81

Quartz analogique, 3 aiguilles, date, diurne et nocturne

ISA 307/30

10½

Quartz analogique, 3 aiguilles, date

ISA 307/40

10½

Quartz analogique, 3 aiguilles, date, jour

ISA 307/80

10½

Quartz analogique, 3 aiguilles, date, diurne et nocturne

ISA 317/30

11½

Quartz analogique, 3 aiguilles, date

ISA 317/40

11½

Quartz analogique, 3 aiguilles, date, jour

ISA 317/80

11½

Quartz analogique, 3 aiguilles, date, diurne et nocturne

ISA 8162

11½'''

Chronographe quartz analogique avec compteurs en secondes et minutes par tranches de 30 minutes durant 5 heures + date par quantième et jour par aiguille - hauteur 4,3 mm.

ISA K63/302

13"

quartz analogique pour 3 aiguilles et digital (LCD) multifonctions dont réveil"

257/130

Quartz analogique, 2 aiguilles

257/1320

5½ × 6¾'''

Quartz, 2 aiguilles, case back electronic time setting

125/1301/6000

5½ × 7¾

Quartz analogique, 2 aiguilles

125/1301/6001

5½ × 7¾

Quartz analogique, 2 aiguilles

608/1010

6¾ × 8

Quartz, 3 aiguilles

608/1300

6¾ × 8

Quartz, 2 aiguilles

638

6¾ × 8

Quartz analogique, 3 aiguilles

638-1011

6¾ × 8

Quartz analogique, 3 aiguilles

638-1301

6¾ × 8

Quartz analogique, 2 aiguilles

J326/101

6¾ × 8

Quartz analogique, 3 aiguilles

J326/130

6¾ × 8

Quartz analogique, 2 aiguilles

K62-131

6¾ × 8

Quartz analogique, 2 aiguilles, mise à l’heure par poussoir latéral.

K62-132

6¾ × 8

Quartz analogique, 2 aiguilles, mise à l’heure électronique par le fond

122/133

Quartz analogique, 2 aiguilles date

127/1301/6000

Quartz analogique, 2 aiguilles

127/1301/6001

Quartz analogique, 2 aiguilles

222-130

Quartz analogique, 2 aiguilles

222-1332

Quartz analogique, 2 aiguilles, date

128/1331

Quartz analogique, 2 aiguilles date

138/101

Quartz analogique, 3 aiguilles

228-130

Quartz analogique, 2 aiguilles

228-1332

Quartz analogique, 2 aiguilles, date

238-101

Quartz analogique, 3 aiguilles

238-103

Quartz analogique, 3 aiguilles, date

338-103

Quartz analogique, 3 aiguilles, cœur métallique, date

338-133

Quartz analogique, 2 aiguilles, cœur métallique, date

J328/103

Quartz analogique, 3 aiguilles date

K83-103

Quartz analogique, 3 aiguilles, date

K83-104

Quartz analogique, 3 aiguilles, date, jour

120/1331

10½

Quartz analogique, 2 aiguilles date

130/103

10½

Quartz analogique, 3 aiguilles date

220-130

10½

Quartz analogique, 2 aiguilles

220-1332

10½

Quartz analogique, 2 aiguilles, date

230-103

10½

Quartz analogique, 3 aiguilles, date

330-103

10½

Quartz analogique, 3 aiguilles, cœur métallique, date

330-133

10½

Quartz analogique, 2 aiguilles, cœur métallique, date

2320/103

10½

Quartz analogique, 3 aiguilles date

2330-103

10½

Quartz analogique, 3 aiguilles, date

J320/103

10½

Quartz analogique, 3 aiguilles date

331-103

11½

Quartz analogique, 3 aiguilles, cœur métallique, date

331-133

11½

Quartz analogique, 2 aiguilles, cœur métallique, date

1198-101

11½

Quartz analogique, 3 aiguilles

1198-103

11½

Quartz analogique, 3 aiguilles, date

1198-104

11½

Quartz analogique, 3 aiguilles, date, jour

2321/103

11½

Quartz analogique, 3 aiguilles date

2331-103

11½

Quartz analogique, 3 aiguilles, date

8153

11½

GMT alarme date réserve de marche quartz analogique

8155

11½

Alarme date réserve de marche quartz analogique

8154/220

11½

Chronographe quartz alarme analogique avec compteur 1/5 de seconde et 30 minutes date et jour par aiguille

816½01

11½

Chronographe quartz analogique avec compteur 1/5 de seconde et 30 minutes date

816½02

11½

Chronographe quartz analogique avec compteur 1/5 de seconde et 30 minutes date par aiguille

816½04

11½

Chronographe quartz analogique avec compteur 1/5 de seconde et 30 minutes date et indicateur de phase de lune

8171-201

11½

Chronographe quartz analogique, date

8171-202

11½

Chronographe quartz analogique, date à aiguille

8171-204

11½

Chronographe quartz analogique, date, phase de lune

8172-220

11½

Chronographe quartz analogique, jour, date

8173

11½

Chronographe quartz analogique, 4 aiguilles, date, jour à aiguille, alarme

8174-201

11½

Chronographe quartz analogique, date, alarme

8174-220

11½

Chronographe quartz analogique, jour, date, alarme

8174/1880

11½

Chronographe quartz analogique, 4 aiguilles, petite seconde, date, alarme

8175

11½

Chronographe quartz analogique, 3 aiguilles, date, alarme sport

8176/1990

11½

Chronographe quartz analogique, 5 aiguilles, petite seconde, date, alarme

8176/2050

11½

Chronographe quartz analogique, 4 aiguilles, petite seconde, date

8272/1190

11½

Chronographe quartz analogique, 4 aiguilles, petite seconde, marée, date

8270

11½

Chronographe quartz analogique, régate, date, alarme

8271

11½

Chronographe quartz analogique football, date

8272

11½

Chronographe quartz analogique marée, date

J321/103

11½

Quartz analogique, 3 aiguilles date

1198-105

13

Quartz analogique, 3 aiguilles, date, jour

9230/0005

13¼

Quartz, multifonction, 3 aiguilles, jour par aiguille, date par fenêtre, dual time, 24h

9239/0005

13¼

Quartz, multifonction, 3 aiguilles, date par aiguille, dual time, 24h

9001-1300

14

Quartz anadigit multifonctions, 2 aiguilles, chrono, alarme, LCD

9001-7300

14

Quartz anadigit multifonctions, 2 aiguilles, chrono, alarme, LCD

9002-1300

14

Quartz anadigit multifonctions, 2 aiguilles, mode boussole, chrono, alarme, LCD

9002-7300

14

Quartz anadigit multifonctions, 2 aiguilles, mode boussole, chrono, alarme, LCD

9003-1300

14

Quartz anadigit multifonctions, 2 aiguilles, heure universelle, date, alarme LCD

9003-7300

14

Quartz anadigit multifonctions, 2 aiguilles, heure universelle, date, alarme LCD

9004-1310

14

Quartz anadigit multifonctions, 2 aiguilles indépendantes, date, alarme, LCD

9004-7310

14

Quartz anadigit multifonctions, 2 aiguilles indépendantes, date, alarme, LCD

9005-1310

14

Quartz anadigit multifonctions, 2 aiguilles indépendantes, date, alarme, LCD

9005-7310

14

Quartz anadigit multifonctions, 2 aiguilles indépendantes, date, alarme, LCD

9009/7300

14

Quartz, anadigit, multifonctions, 2 aiguilles indépendantes, date, alarme, LCD

9009/1300

14

Quartz, anadigit, multifonctions, 2 aiguilles indépendantes, date, alarme, LCD

9101-7300

14

Quartz anadigit multifonctions, 2 aiguilles indépendantes, date, alarme, LCD

9003/7301

14

Quartz, anadigit, multifonctions, 2 aiguilles indépendantes, date, alarme, LCD

9003/1301

14

Quartz, anadigit, multifonctions, 2 aiguilles indépendantes, date, alarme, LCD

9006/7310

14

Quartz, anadigit, multifonctions, 2 aiguilles indépendantes, date, alarme, LCD

9006/1310

14

Quartz, anadigit, multifonctions, 2 aiguilles indépendantes, date, alarme, LCD

9350/7300

14

Quartz, anadigit, multifonction, 2 aiguilles indépendantes, alarme, altimètre, boussole, thermomètre, baromètre, chrono 2 timezones

9011/7000

14'''

Quartz, anadigit, multifonction, 2 aiguilles indépendantes, alarme, chronographe, 2 time zones, date

9012/7000

14'''

Quartz, anadigit, multifonction, 2 aiguilles indépendantes, alarme, chronographe, 2 time zones, date, boussole

9013/7000

14'''

Quartz, anadigit, multifonction, 2 aiguilles indépendantes, worldtimer 24 fuseaux horaires, alarme, jour/date, chronographe, timer

2334/1035

14¾

Quartz analogique, grande date

9516-3030

14'"

Quartz, anadigit, multifonction, 2 aiguilles dépendantes à 2 sens de rotation plus petit compteur, Moteur pas à pas bi-rotor breveté, alarme, chronographe, 2 time zones, day date.

9500-2240

11½'"

Quartz, 3 aiguilles indépendantes, Moteur pas à pas bi-rotor breveté, Trotteuse centrale, quatre pas par seconde. Fonction chrono minute (1 pas toutes les 15 secondes).

9500-1010

11½'"

Quartz, 3 aiguilles indépendantes, Moteur pas à pas bi-rotor breveté, Trotteuse centrale, quatre pas par seconde.

9500-1210

11½'"

Quartz, Multifonction, 3 aiguilles indépendantes, Moteur pas à pas bi-rotor breveté, Trotteuse centrale: Date par aiguille.

9500-2250

11½'"

Quartz, Multifonction, 3 aiguilles indépendantes, Moteur pas à pas bi-rotor breveté, Trotteuse centrale: indication phases de lune.

9500-2260

11½'"

Quartz, 3 aiguilles indépendantes, Moteur pas à pas bi-rotor breveté, Trotteuse centrale: indication de l’état de la marée, semi diurne.

9500-2270

11½'"

Quartz, Multifonction, 3 aiguilles indépendantes, Moteur pas à pas bi-rotor breveté, Trotteuse centrale: Second fuseau horaire sur 24 h.

9500-2310

11½'"

Quartz, 3 aiguilles indépendantes, Moteur pas à pas bi-rotor breveté, Trotteuse centrale: mode «sautant» un pas par seconde. Fonction chrono¼ seconde.

9500-1980

11½'"

Quartz, 3 aiguilles indépendantes, Moteur pas à pas bi-rotor breveté, Trotteuse centrale, quatre pas par seconde: Effet hologe de gare CFF

9500-2290

11½'"

Quartz, 3 aiguilles indépendantes, Moteur pas à pas bi-rotor breveté, anadigit, trotteuse centrale, quatre pas par seconde, fonction chrono mode «sautant» (1 pas par seconde).

9238-1971

10½'"

Quartz, 6 aiguilles, seconde centrale, moteurs rotatifs pas à pas, 1 pas par seconde. 3 petits compteurs; jour à aiguille, date à aiguille, second fuseau horaire (ou 24 heures).

8371-2010

13¼'"

Quartz, 5 aiguilles, moteur bi-rotor breveté. Moteurs rotatifs pas à pas, 1 pas par seconde. Trotteuse chronographe centrale, cinq pas par seconde, compteur des minutes, 30 minutes, 1 pas par minute.

8371-2220

13¼'"

Quartz, 6 aiguilles, moteur bi-rotor breveté. Moteurs rotatifs pas à pas, 1 pas par seconde. Trotteuse chronographe centrale, cinq pas par seconde, compteur des minutes, 30 minutes, 1 pas par minute.

8371-2320

13¼'"

Quartz, 6 aiguilles, moteur bi-rotor breveté. Moteurs rotatifs pas à pas, 1 pas par seconde. Trotteuse chronographe centrale, cinq pas par seconde, compteur des minutes, 30 minutes, 1 pas par minute.

9239A2

13¼'"

Quartz, 6 aiguilles, seconde centrale, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde. 3 petits compteurs; jour à aiguille, date à aiguille, second fuseau horaire (ou 24 heures).

438B

8¾'''

Quartz, 2 aiguilles, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde.

438B

8¾'''

Quartz, 3 aiguilles, seconde centrale, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde.

438E

8¾'''

Quartz, 2 aiguilles, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde, date par guichet

438F

8¾'''

Quartz, 3 aiguilles, seconde centrale, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde, date par guichet.

430B

10½'"

Quartz, 2 aiguilles, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde.

430C

10½'"

Quartz, 3 aiguilles, seconde centrale, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde.

430E

10½'"

Quartz, 2 aiguilles, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde, date par guichet.

430F

10½'"

Quartz, 3 aiguilles, seconde centrale, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde, date par guichet.

431B

11½'"

Quartz, 2 aiguilles, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde.

431C

11½'"

Quartz, 3 aiguilles, seconde centrale, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde.

431E

11½'"

Quartz, 2 aiguilles, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde, date par guichet.

431F

11½'"

Quartz, 3 aiguilles, seconde centrale, moteur rotatif pas à pas, 1 pas par seconde, date par guichet.

Société Parrenin

5½–6¾

HP 6553

Quartz analogique, 3 aiguilles, épaisseur 2,85 mm

6¾–8

HP 6060

Quartz analogique, sans seconde

6¾–8

HP 6060

Quartz analogique, sans seconde, épaisseur 2,75 mm

6¾–8

HP 6653

Quartz analogique, 3 aiguilles, épaisseur 2,85

HP 6870

Quartz analogique, seconde au centre

HP 6871

Quartz analogique, seconde au centre, date

10½

HP 6881

Quartz analogique, 3 aiguilles

10½

HP 6884

Quartz analogique, 3 aiguilles, phase de lune

11½

HP 6640 B

Quartz analogique, 3 aiguilles

11½

HP 6641 B

Quartz analogique, 3 aiguilles

11½

HP 6641 B

Quartz analogique, 3 aiguilles et date

18

HP×40

Ancre, petite seconde, 18 000 A/h

11

HP 740 D

Echappement à chevilles, trotteuse centrale, 18 000 A/h

11

HP 741 D

Echappement à chevilles, trotteuse centrale, calendrier, 18 000 A/h

11½

HP 1640 D

Echappement à chevilles, trotteuse centrale, 18 000 A/h

11½

HP 1641 D

Echappement à chevilles, trotteuse centrale, calendrier, 18 000 A/h

12

HP 2640 D

Echappement à chevilles, trotteuse centrale, 18 000 A/h

12

HP 2641 D

Echappement à chevilles, trotteuse centrale, calendrier, 18 000 A/h

13½

HP 3640 D

Echappement à chevilles, trotteuse centrale, 18 000 A/h

13½

HP 3641 D

Echappement à chevilles, trotteuse centrale, calendrier, 18 000 A/h

Hanhart GmbH

19'' 111

Compteur simple capacité, 15/30 min., Echap. à goupilles

19'' 112

Compteur simple capacité, 15/30 min., Echap. à goupilles

19'' 115

Compteur simple capacité, 15/30 min., Echap. ancre

19'' 116

Compteur simple capacité, 15/30 min., Echap. ancre

19'' 121

Compteur d’addition capacité, 15/30 min., Echap. à goupilles

19'' 122

Compteur d’addition capacité, 15/30/60 min., Echap. à goupilles

19'' 125

Compteur d’addition capacité, 15/30/60 min., Echap. ancre

19'' 126

Compteur d’addition capacité, 15/30/40 min., Echap. ancre

19'' 141

Compteur d’addition capacité, 15/30/60 min., Echap. à goupilles

19'' 152

Compteur d’addition capacité, 30 min., Echap. à goupilles

19'' 164

Compteur d’addition capacité, 5/10 min., Echap. à goupilles

19'' 174

Compteur d’addition capacité, 15/30 min., Echap. à goupilles

19'' 185

Compteur d’addition capacité, 30/60 min., Echap. ancre

19'' 135

Compteur avec rattrapante capacité, 15/30 min., Echap. ancre

19'' 137

Compteur avec rattrapante capacité, 15/30 min., Echap. ancre

PUW

3¾×6

PUW 211

Quartz analog., ohne Sekunde, Höhe 1,90 mm

5½×8

PUW 111

Quartz analog., ohne Sekunde, Höhe 1,20 mm

PUW 500

Quartz analog., Mittelsekunde, Höhe 2,50 mm

PUW 510

Quartz analog., ohne Sekunde, Höhe 2,50 mm

6¾×8

PUW 900

Quartz analog., Mittelsekunde, Höhe 2,50 mm

6¾×8

PUW 910

Quartz analog., ohne Sekunde, Höhe 2,50 mm

6¾×8

PUW 300

Quartz analog., Mittelsekunde, Höhe 2,75 mm

6¾×8

PUW 310

Quartz analog., ohne Sekunde, Höhe 2,75 mm

PUW 920

Quartz analog., Mittelsekunde, Höhe 2,50 mm

PUW 921

Quartz analog., Mittelsekunde, Kalender, Höhe 2,50 mm

PUW 922

Quartz analog., ohne Sekunde, Kalender, Höhe 2,50 mm

PUW 930

Quartz analog., Mittelsekunde, Höhe 2,50 mm

PUW 931

Quartz analog., Mittelsekunde, Kalender, Höhe 2,50 mm

PUW 932

Quartz analog., ohne Sekunde, Kalender, Höhe 2,50 mm

10½

PUW 241

Quartz analog., Mittelsekunde, Kalender, Höhe 2,50 mm

10½

PUW 242

Quartz analog., ohne Sekunde, Höhe 2,50 mm

10½

PUW 243

Quartz analog., Mittelsekunde, Day-Date, Höhe 3,00 mm

11½

PUW 250

Quartz analog., Mittelsekunde, Höhe 2,50 mm

11½

PUW 251

Quartz analog., Mittelsekunde, Kalender, Höhe 2,50 mm

11½

PUW 253

Quartz analog., Mittelsekunde, Day-Date, Höhe 3,00 mm

11½

PUW 255

Quartz analog., Mittelsekunde Multifunktion, Höhe 3,50 mm

11½

PUW 256

Quartz analog., Mittelsekunde Multifunktion, Höhe 3,50 mm

11½

PUW 257

Quartz analog., kl. Sekunde Multifunktion, Höhe 3,50 mm

11½

PUW 258

Quartz analog., kl. Sekunde Multifunktion, Höhe 3,50 mm

11½

PUW 259

Quartz analog., Mittelsekunde, Multifunktion, Höhe 3,50 mm

Glashütte

11½ 1–10–30

Ancre automatique, hauteur 4,2 mm, 22 rubis.

Société Comexhor Feba

6¾×8"

6235

quartz analogique avec seconde au centre entraînée à 120 pas/min. avec couple renforcé

6¾×8"

62351

quartz analogique avec support rond diamètre 26,2 mm pour disque entraîné à 120 pas/min. avec couple renforcé

7¾"

2721

quartz analogique sans seconde et avec date

8¾"

2831

quartz analogique avec seconde et avec date

8¾"

2821

quartz analogique sans seconde et avec date

10½"

2021

quartz analogique sans seconde et avec date

11½"

2121

quartz analogique sans seconde et avec date

Société TECHNOTIME

TT 5820–5½ x 6¾

Quartz analogique, sans seconde

TT 7024–8¾

Quartz analogique, seconde au centre, date, deuxième fuseau par disque

TT 8310–9 x 10½

Quartz analogique, sans seconde, épaisseur de 1,15 mm

TT 7532–11½

Quartz analogique, seconde au centre, jour, date, mois

TT 75210–11½

Quartz analogique, petite seconde, date

TT 7524–11½

Quartz analogique, seconde au centre, date, deuxième fuseau

TT 75240–11½

Quartz analogique, petite seconde, date, deuxième fuseau

TT 7536–11½

Quartz analogique, seconde au centre, jour, date, mois

TT 7529–11½

Quartz analogique, seconde au centre, deuxième fuseau, phase de lune, date

TT 7539–11½

Quartz analogique, seconde au centre, jour, date, phase de lune

TT 7549–11½

Quartz analogique, seconde au centre, jour, date, mois, phase de lune

TT 7591–11½

Quartz analogique, seconde au centre, date, marée

TT 7599–11½

Quartz analogique, seconde au centre, marée, coefficient des marées, phase de lune, date

TT 7334–13

Quartz analogique, seconde au centre, deuxième fuseau et convertisseur

TT 7331–13

Quartz analogique, seconde au centre, grande date à 12h

TT 73310–13

Quartz analogique, petite seconde, grande date à 12h

TT 7335–13

Quartz analogique, seconde au centre, jour, date, grand semainier à 12h

TT 73350–13

Quartz analogique, petite seconde, jour, date, grand semainier à 12h

TT 731–13¼

Mouvement à ancre mécanique, double barillet, remontage automatique monodirectionnel

TT 741–13¼

Mouvement chronographe à ancre mécanique, roue à colonnes, remontage automatique monodirectionnel

Société FRALSEN

13½

M.918 EL

Quartz 3 aiguilles, date, calendrier perpétuel

13½

M.919 EL

Quartz 3 aiguilles, date et jour, calendrier

14¼

M.301 EL

Quartz 4 aiguilles, date et boussole

14¼

M.322-52

Quartz 6 aiguilles, avec affichage des heures, minutes, secondes, date à guichet, chronographe avec «retour à la volée», boussole électronique avec compensation automatique de la déclinaison et 2e fuseau horaire, cadran électroluminescent

14¼

M.360

Quartz 6 aiguilles, calendrier perpétuel avec affichage des heures, minutes, secondes, date, mois et jours

14¼

M.365

Quartz 6 aiguilles, avec affichage des heures, minutes, secondes, date à guichet, chronographe avec «retour à la volée», boussole électronique avec compensation automatique de la déclinaison et 2e fuseau horaire

14¼

M.366

Quartz 6 aiguilles, avec affichage des heures, minutes, secondes dans 24 villes du monde, date à guichet et heure d’été avec réglage des saisons

14¼

M322-00

Quartz 6 aiguilles avec affichage heure, minute, seconde, date à guichet, chronographe avec retour «à la volée» et 2e fuseau horaire.

14¼

M322-01

Quartz 6 aiguilles avec affichage heure, minute, seconde, date à guichet, chronographe multi cadrans avec indicateur linéaire et 2e fuseau horaire.

14¼

M323-00

Quartz 4 aiguilles, calendrier perpétuel avec affichage heure, minute, seconde, jour et date indiqué en format hebdomadaire.

14¼

M323-01

Quartz 6 aiguilles, calendrier perpétuel avec affichage heure, minute, seconde, date, mois et jour.

14¼

M324-00

Quartz 6 aiguilles avec affichage heure, minute, seconde dans 24 villes du monde, date à guichet et heure d’été avec réglage des saisons.

Société Berthet Horlogerie

FW98RM

16½

Mouvement mécanique 17 rubis, 37.20 mm, H. 5.90 mm, heure/minute centrale, petite seconde à 6 h, indicateur de réserve de marche à 11 h

FW98RML

16½

Mouvement mécanique 17 rubis, 37.20 mm, H. 5.90 mm, heure/minute centrale, petite seconde à 6h, indicateur de réserve de marche à 11 h, phase de lune sous la seconde à 6 h

FW97SQ

16½

Mouvement mécanique 17 rubis, 37.20 mm, H. 4.30 mm, heure/minute centrale, découpe squelette intégrale du mouvement

FW98AUTO

16½

Mouvement mécanique automatique à masse centrale 17 rubis, 37.20 mm, H. 5.90 mm, heure/minute centrale, petite seconde à 6 h

FW98 RETRO

16½

Mouvement mécanique 17 rubis, 37.20 mm, H. 5.80 mm, heure centrale, minute rétrograde à 12 h, petite seconde à 6 h

FW98 REGUL

16½

Mouvement mécanique 17 rubis, 37.20 mm, H. 5.50 mm, compteur d’heure à 12 h, minute centrale, petite seconde à 6 h

FW98WT

16½

Mouvement mécanique 17 rubis, 37.20 mm, H. 5.50, heure centrale, compteur de minute à 12 h, petite seconde à 6 h

FW98-SAT

16½

Mouvement mécanique 17 rubis, 37.20 mm, H. 5.50 mm, tige 3 heures, indication de l'heure et minute par satellite, petite seconde à 6 heures

FW98-GD31

16½

Mouvement mécanique 17 rubis, 37.20 mm, H. 5.90 mm, tige 3 heures, indication heure/minute centrale, petite seconde à 6 heures, grande date 31/01 sur 2 guichets à 12 heures

FW98S&24H

16½

Mouvement mécanique 17 rubis, 37.20 mm, H. 4.50 mm, tige 3 heures, indication de l'heure/minute centrale, petite seconde à 6 heures, version soignée et indication 12 et 24 heures

Société Soprod SA

SOP M100

11½'''

Ancre, automatique, heures-minutes-secondes au centre (3 aiguilles), quantième à guichet, H 3.60, Ø 25.60, 25 rubis.

SOP M100BVT

11½'''

Ancre, automatique, balancier visible, heures-minutes-secondes au centre (3 aiguilles), H 3.60, Ø 25.60, 25 rubis.

SOP M100SQT

11½'''

Ancre, automatique, squelette, heures-minutes-secondes au centre (3 aiguilles), H 3.60, Ø 25.60, 25 rubis.

SOP M100DSQT

11½'''

Ancre, automatique, disque calendrier squelette à 6H, heures-minutes-secondes au centre (3 aiguilles), H 3.60, Ø 25.60, 25 rubis.

SOP C100

13¼'''

Ancre, automatique, chronographe, heures-minutes au centre, petite seconde à 6H, compteur chrono de 60 secondes au centre, compteur chrono 12 heures à 9H, compteur 30 minutes à 3H (6 aiguilles), quantième à guichet, H 5.80, Ø 30.00, 33 rubis.

SOP Q656LL

5½''' × 6¾'''

Quartz, heures-minutes au centre (2 aiguilles), H 2.20, Ø 13.00 × 15.55, 4 rubis.

SOP Q656EBS

5½''' × 6¾'''

Quartz, heures-minutes au centre (2 aiguilles), mise à l’heure par le fond, H 2.20, Ø 13.00 × 15.55, 4 rubis.

SOP Q608

8¾'''

Quartz, heures-minutes-secondes au centre (3 aiguilles), quantième à guichet, H 3.04, Ø 19.40, 7 rubis.

SOP Q610

10½'''

Quartz, heures-minutes-secondes au centre (3 aiguilles), quantième à guichet, H 3.04, Ø 23.30, 7 rubis.

SOP Q611

11½'''

Quartz, heures-minutes-secondes au centre (3 aiguilles), quantième à guichet, H 3.04, Ø 25.60, 7 rubis.

SOP Q610UF

10½'''

Quartz, heures-minutes au centre (2 aiguilles), H 1.50, Ø 23.70, 6 rubis.

SOP Q716-0

16''''

Quartz, heures-minutes au centre (2 aiguilles), H 5.65, Ø 36.00.

SOP Q716-0.6

16''

Quartz, heures-minutes au centre, fonction à choix à 6H (3 aiguilles), H 5.65, Ø 36.00.

SOP Q716-0.9

16'''

Quartz, heures-minutes au centre, fonction à choix à 9H (3 aiguilles), H 5.65, Ø 36.00.

SOP Q716-0.12

16'''

Quartz, heures-minutes au centre, fonction à choix à 12H (3 aiguilles), H 5.65, Ø 36.00.

SOP Q716-6.9.12

16'''

Quartz, fonctions à choix à 6H-9H-12H (3 aiguilles), H 5.65, Ø 36.00.

SOP Q716-0.6.9

16'''

Quartz, heures-minutes au centre, fonctions à choix à 6H‑9H (4 aiguilles), H 5.65, Ø 36.00.

SOP Q716-0.6.12

16'''

Quartz, heures-minutes au centre, fonctions à choix à 6H‑12H (4 aiguilles), H 5.65, Ø 36.00.

SOP Q716-0.9.12

16'''

Quartz, heures-minutes au centre, fonctions à choix à 9H‑12H (4 aiguilles), H 5.65, Ø 36.00.

SOP Q716-0.9.12

16'''

Quartz, heures-minutes au centre, fonctions à choix à 6H‑9H-12H (5 aiguilles), H 5.65, Ø 36.00.

SOP Q813-0

13¼'''

Quartz, heures-minutes au centre (2 aiguilles), H 5.40, Ø 30.00.

SOP Q813-00

13¼'''

Quartz, heures-minutes-secondes au centre (3 aiguilles), H 5.40, Ø 30.00.

SOP Q813D-00.45

13¼'''

Quartz, heures-minutes-secondes au centre, fonction à choix à 4H (4 aiguilles), H 5.85, Ø 30.00.

SOP Q813D-00.75

13¼'''

Quartz, heures-minutes-secondes au centre, fonction à choix à 7H (4 aiguilles), H 5.85, Ø 30.00.

SOP Q813D-00.45.75

13¼'''

Quartz, heures-minutes au centre, fonctions à choix à 4H‑7H (5 aiguilles), H 5.85, Ø 30.00.

SOP Q813A-00.45

13¼'''

Quartz, heures-minutes au centre, fonction rétrograde à choix à 4H (4 aiguilles), H 5.40, Ø 30.00.

SOP Q813A-00.75

13¼'''

Quartz, heures-minutes-secondes au centre, fonction rétrograde à choix à 7H (4 aiguilles), H 5.40, Ø 30.00.

SOP Q813A-00.45.75

13¼'''

Quartz, heures-minutes-secondes au centre, fonction rétrograde à choix à 4H-7H (5 aiguilles), H 5.40, Ø 30.00.

SOP Q813C6-00.1

13¼'''

Quartz, heures-minutes-secondes au centre, fonction à choix à 6H (4 aiguilles), H 5.85, Ø 30.00.

SOP Q813C6-00.2

13¼'''

Quartz, heures-minutes-secondes au centre, fonction à choix à 6H (5 aiguilles), H 5.85, Ø 30.00.

SOP Q813C6-00.1.M

13¼'''

Quartz, heures-minutes-secondes au centre, fonction à choix à 6H (4 aiguilles), indicateur de mode à guichet, H 5.85, Ø 30.00.

SOP C105

11½'''

Ancre, automatique, heures-minutes au centre, petite seconde (3 aiguilles), quantième à guichet, phase de lune à guichet, H 5.10, Ø 25.60. 33 rubis.

SOP C110

11½'''

Ancre, automatique, heures-minutes au centre, petite seconde (3 aiguilles), quantième à guichet, H 5.10, Ø 25.60. 29 rubis.

SOP C115

11½'''

Ancre, automatique, heures-minutes-secondes au centre, indication de réserve de marche, indication 24 heures (5 aiguilles), quantième à guichet, H 5.10, Ø 25.60. 31 rubis.

SOP C120

11½'''

Ancre, automatique, heures-minutes-secondes au centre, fuseau horaire heures-minutes à 6H (5 aiguilles), indication jour-nuit à guichet, grande date à guichet à 12H, H 5.10, Ø 25.60. 25 rubis.

SOP C125

11½'''

Ancre, automatique, heures-minutes-secondes au centre, 24 heures au centre, indication du jour à 12H (4 aiguilles), quantième à guichet, H 4.10, Ø 25.60. 25 rubis.

SOP C130

11½'''

Ancre, automatique, heures-minutes-secondes au centre, indication de réserve de marche à 12H (4 aiguilles), grande date à guichet à 6H, H 5.10, Ø 25.60. 27 rubis.

SOP C135

13'''

Ancre, automatique, heures-minutes-secondes au centre, GMT au centre, indication du jour à 12H (5 aiguilles), quantième à guichet, H 5.10, Ø 29. 25 rubis.

SOP C136

13'''

Ancre, automatique, heures-minutes-secondes au centre, indication du jour à 12H (4 aiguilles), quantième à guichet, H 4.60, Ø 29.00. 25 rubis.

SOP C140

11½'''

Ancre, automatique, heures-minutes-secondes au centre, indication de réserve de marche à 12H (4 aiguilles), quantième à guichet, H 5.10, Ø 25.60. 29 rubis.

SOP C145

11½'''

Ancre, automatique, heures-minutes-secondes au centre, indication de réserve de marche à 12H (4 aiguilles), balancier visible, quantième à guichet, H 5.10, Ø 25.60. 29 rubis.

SOP C150

11½'''

Ancre, automatique, heures-minutes-secondes au centre, thermomètres à 9H (4 aiguilles), quantième à guichet, H 5.10, Ø 25.60. 27 rubis.

SOP C155

14¼'''

Ancre, automatique, heures-minutes-secondes au centre, profondeur instantanée et maximale de 45/60 mètres au centre avec fonction mise à zéro (5 aiguilles), quantième à guichet, H 8.50, Ø 32.00.

SOP C156

14¼'''

Ancre, automatique, heures-minutes-secondes au centre, profondeur instantanée de 45/60 mètres au centre (4 aiguilles), quantième à guichet, H 8.50, Ø 32.00.

SOP M200

8¾'''

Ancre, automatique, heures-minutes-secondes au centre (3 aiguilles), quantième à guichet, H 3.80, Ø 19.40, 16 rubis.

SOP M800

11½'"

Ancre, automatique, heures-minutes-secondes au centre (3 aiguilles), quantième à guichet, H 4.40, Ø 25.60, 24 rubis.