Les compléments alimentaires sont des denrées alimentaires dont le but est de compléter le régime alimentaire normal. Ils constituent une source concentrée de vitamines, de sels minéraux ou d’autres substances ayant un effet nutritionnel ou physiologique seuls ou combinés, commercialisés sous forme de doses.
817.022.14 — OCAl
Ordonnance du DFI sur les compléments alimentaires (OCAl)
du 16 décembre 2016 (État le 1er février 2024)
Le Département fédéral de l’intérieur (DFI),
vu les art. 10, al. 4, let. a, 12, al. 3, 14, al. 1, 25, al. 2, 26, al. 3, et 36, al. 3 et 4, de l’ordonnance du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs) 1 ,
arrête:
Art. 1 Compléments alimentaires
Art. 2 Exigences
Les compléments alimentaires ne peuvent être commercialisés que sous une forme préemballée, sauf s’ils sont remis au consommateur pour la consommation directe.
Ils doivent être proposés sous forme de doses telles que des gélules, des pastilles, des comprimés, des pilules ou d’autres formes similaires, ainsi que des sachets de poudre, des ampoules de liquide, des flacons munis d’un compte-gouttes ou d’autres formes analogues de préparations liquides ou en poudre destinées à être prises en unités mesurées de faible quantité.
Ils peuvent contenir:
- les vitamines et les sels minéraux répertoriés à l’annexe 1, partie A, aux conditions qui y figurent;
- d’autres substances, dans le respect des restrictions figurant à l’annexe 1, partie B;
- les substances qui remplissent l’une des conditions suivantes:1.elles sont autorisées en vertu de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les nouvelles sortes de denrées alimentaires2 et peuvent être utilisées dans les compléments alimentaires,2.elles ont été autorisées par l’OSAV comme nouvelles sortes de denrées alimentaires;
- d’autres denrées alimentaires; les let. a à c sont réservées.
Les substances répertoriées à l’annexe 4 de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur l’adjonction de vitamines, de sels minéraux et de certaines autres substances aux denrées alimentaires (OASM) 3 sont interdites.
Les quantités maximales de vitamines, sels minéraux et autres substances définies à l’annexe 1 ne doivent pas être dépassées par dose journalière recommandée.
Les complexes nutritifs admis des vitamines, sels minéraux et autres substances sont réglés à l’annexe 2.
Les exigences applicables aux cultures de bactéries vivantes sont définies à l’annexe 3.
Sont admis dans les compléments alimentaires à base de sels minéraux basiques les sels basiques (bicarbonate, carbonate et citrate) de magnésium, de potassium et de calcium.
Art. 3 Étiquetage
La dénomination spécifique d’un complément alimentaire est «complément alimentaire». 4
La teneur en vitamines, en sels minéraux ou en autres substances et leur pourcentage par rapport à l’apport de référence visé à l’annexe 10, partie A, de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 concernant l’information sur les denrées alimentaires (OIDAl) 5 doivent être exprimés sous forme numérique par dose journalière recommandée. Le pourcentage peut aussi être exprimé sous forme graphique.
L’étiquetage doit mentionner la teneur en vitamines, sels minéraux et autres substances au moment de la remise au consommateur. Les valeurs indiquées doivent se fonder sur les valeurs moyennes visées à l’art. 26, al. 4, OIDAl.
En cas de mention relative à une vitamine, à un sel minéral ou à une autre substance, doivent être compris par dose journalière recommandée:
- pour les vitamines et les sels minéraux: au moins 15 % de l’apport de référence fixé à l’annexe 10, partie A, OIDAl;
- 6 pour les autres substances: au moins 15 % de la quantité maximale fixée à l’annexe 1; à titre exceptionnel, ce pourcentage peut être inférieur si, sur la base de données et d’informations scientifiques généralement reconnues, il peut être prouvé que la substance est présente en une quantité permettant d’obtenir un effet nutritionnel ou physiologique.
En cas de mention relative à des cultures de bactéries vivantes ou à de la lactase, doivent être compris par dose journalière recommandée:
L’adjonction de cultures de bactéries vivantes doit figurer dans la liste des ingrédients et dans la dénomination spécifique sous l’une des formes suivantes:
- sous la nomenclature scientifique spécifique conforme aux prescriptions de l’International Committee on Systematics of Prokaryotes9;
- avec la mention « avec des ferments lactiques ».
Les indications visées à l’art. 3, al. 1, let. a à i, k, m et o à q, OIDAl doivent être complétées par les informations suivantes:
- la dose journalière recommandée exprimée en portions du produit;
- un avertissement que la dose journalière recommandée ne doit pas être dépassée;
- une mention précisant que les compléments alimentaires ne doivent pas être utilisés comme substituts d’une alimentation variée;
- une mention indiquant que les produits doivent être tenus hors de la portée des jeunes enfants;
- les avertissements ou la mention concernant le groupe cible spécifique ou les conditions d’utilisation figurant à l’annexe 1;
- 10 les noms des catégories des vitamines, des sels minéraux ou des autres substances caractérisant le produit, ou une mention relative à la nature des vitamines, des sels minéraux ou des autres substances.
Art. 4 Mentions interdites
L’étiquetage, la présentation et la publicité des compléments alimentaires ne peuvent porter aucune mention affirmant ou suggérant qu’un régime alimentaire équilibré et varié ne constitue pas une source suffisante de nutriments en général.
Art. 5 Critères de pureté
Pour les substances énumérées à l’annexe 2, les critères de pureté spécifiques pour les additifs, définis dans l’annexe du règlement (UE) n° 231/2012 11 , sont applicables.
Pour les substances énumérées à l’annexe 2 pour lesquelles les critères de pureté n’ont pas été définis, les critères de pureté généralement reconnus, recommandés par des organismes internationaux comme la FAO et l’OMS et les pharmacopées européennes, sont applicables.
Art. 6 Actualisation des annexes
L’OSAV adapte les annexes selon l’évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse.
Il peut édicter des dispositions transitoires.
Art. 6a12 Disposition transitoire de la modification du 12 mars 2018
Les denrées alimentaires non conformes à la modification du 12 mars 2018 peuvent encore être importées et fabriquées selon l’ancien droit jusqu’au 30 avril 2019 et remises au consommateur jusqu’à épuisement des stocks.
Art. 6b13 Disposition transitoire de la modification du 27 mai 2020
Les denrées alimentaires non conformes à la modification du 27 mai 2020 peuvent encore être importées, fabriquées et étiquetées selon l’ancien droit jusqu’au 30 juin 2022 et remises au consommateur jusqu’à épuisement des stocks.
Art. 6c14 Disposition transitoire de la modification du 8 décembre 2023
Les denrées alimentaires non conformes à la modification du 8 décembre 2023 peuvent encore être importées, fabriquées et étiquetées selon l’ancien droit jusqu’au 31 janvier 2025 et remises au consommateur jusqu’à épuisement des stocks.
Art. 7 Entrée en vigueur
La présente ordonnance entre en vigueur le 1 er mai 2017.
Annexe 115
(art. 2, al. 3, let. a et b, et 5, 3, al. 4, let. b, et 7, let. e)
Vitamines, sels minéraux et autres substances: quantités maximales admises pour les adultes
Partie A vitamines et sels minéraux admis
Vitamines et sels minéraux | Quantités maximales admises pour les adultes par dose journalière recommandée | Avertissements (italique), conditions d’utilisation |
|---|---|---|
1 Vitamines | ||
Biotine | aucune | |
Acide folique | 750 µg | |
Niacine | 600 mg; dont 10 mg au plus sous forme d’acide nicotinique et d’hexanicotinate d’inositol (total) | |
Acide pantothénique | aucune | |
Riboflavine (vitamine B2) | aucune | |
Thiamine (vitamine B1) | aucune | |
Vitamine A | 1360 µg16 (correspond à 8,2 mg de bêta-carotène) | Uniquement sous forme de bêta-carotène. |
Vitamine B6 | 15 mg | |
Vitamine B12 | aucune | |
Vitamine C | 750 mg | |
Vitamine D | 70 µg | |
Vitamine E | 205 mg | |
Vitamine K | 225 µg | À partir d’une dose journalière de 25 µg: il est conseillé aux personnes sous traitement anticoagulant de consulter leur médecin avant de consommer des préparations à base de vitamine K. |
2 Sels minéraux | ||
Bore | 1 mg | |
Calcium | 750 mg | |
Chlore | uniquement comme ion d’accompagnement | |
Chrome | 188 µg | |
Fer | 21 mg | |
Iode | 200 µg | |
Potassium | 2250 mg | |
Cuivre | 1,6 mg | |
Magnésium | 375 mg | Â partir d’une dose journalière de >250 mg:les préparations à base de magnésium peuvent avoir des effets laxatifs. |
Manganèse | 3 mg | |
Molybdène | 300 µg | |
Phosphate | uniquement comme ion d’accompagnement | |
Sélénium | 165 µg | |
Silicium | aucune | |
Zinc | 5,3 mg |
Partie B autres substances avec restrictions d’utilisation
Autres substances | Quantités maximales admises pour les adultes par dose journalière recommandée | Avertissements (italique), mention concernant le groupe cible spécifique, conditions d’utilisation | |
|---|---|---|---|
1 Acides aminés | |||
L-arginine | 2500 mg | ||
L-citrulline | 1000 mg | ||
L-glutamine | 10 g | ||
Glycine | 5 g | ||
L-histidine | 600 mg | ||
L-isoleucine | 2200 mg | ||
L-leucine | 4000 mg | ||
L-lysine | 1800 mg | ||
L-méthionine + L-cystéine (total) | 900 mg | ||
L-ornithine | 2000 mg | ||
L-phénylalanine + L-tyrosine (total) | 1500 mg | ||
L-thréonine | 900 mg | ||
L-tryptophane | 240 mg | ||
L-valine | 2000 mg | ||
2 Autres substances, acides aminés non compris | |||
Acide alpha-linolénique (n-3) | 2000 mg | ||
Bêta-alanine | 3,2 g | Ne pas consommer pendant plus de 8 à 10 semaines.
| |
Bétaïne | 1500 mg | ||
Caroténoïde lutéine | 20 mg | ||
Caroténoïde zéaxanthine | 2 mg | ||
Choline | 550 mg | ||
Sulfate de chondroïtine | 500 mg | Ne convient pas aux femmes enceintes ou qui allaitent, aux enfants, aux adolescents et aux personnes sous traitement anticoagulant. | |
Coenzyme NADH | 20 mg | ||
Coenzyme Q10 | 200 mg | ||
Caféine | 200 mg; ou | ||
Acide docosahexaénoïque (DHA) | 1000 mg | À partir d’une dose journalière de >450 mg: ne convient pas aux femmes enceintes ou qui allaitent. | |
450 mg | Pour les femmes enceintes ou qui allaitent. | ||
Acide eicosapentaénoïque (EPA) + acide docosahexaénoïque (DHA) (total) (longue chaîne n-3) | 5000 mg | Ne convient pas aux femmes enceintes ou qui allaitent. | |
450 mg | Pour les femmes enceintes ou qui allaitent. | ||
Glucosamine | 750 mg | ||
Hespéridine | 430 mg | Il est conseillé aux personnes qui prennent des médicaments de consulter leur médecin avant de consommer ces produits. | |
Inositol | 1000 mg | ||
Isoflavones | 50 mg (rapporté à l’aglycone) | ||
Catéchines, épigallocatéchine gallate (EGCG) | 300 mg (calculé comme EGCG) | Ne doit pas être consommé le même jour que d’autres produits contenant du thé vert. Ne doit pas être consommé par les femmes enceintes ou allaitantes et par les enfants de moins de 18 ans. Ne doit pas être consommé à jeun. | |
Acide linoléique conjugué (ALC) | 3 g | Ne convient pas aux personnes diabétiques, aux adolescents et aux femmes enceintes ou qui allaitent. | |
Créatine | 3 g | ||
L-carnitine | 2000 mg | ||
Lactase | aucune | Le groupe cible doit être informé que des différences existent en matière de tolérance au lactose et que les personnes concernées devraient prendre conseil auprès d’un spécialiste concernant la fonction assumée par la substance dans leur alimentation. | |
Lactulose | 10 g | ||
Cultures de bactéries vivantes | aucune | ||
Acide linoléique (n-6) | 10 g | ||
Méthylsulfonylméthane (MSM) | 1000 mg | ||
Oligomères proanthocyanidines (OPC) | 150 mg | Un produit avec OPC ne remplace pas une alimentation à base de fruits et de légumes frais. | |
Taurine | 1000 mg | ||
Concentré de tomates hydrosoluble (WSTC I) | 3 g | ||
Concentré de tomates hydrosoluble (WSTC II) | 150 mg | ||
Annexe 217
(art. 2, al. 6, et 5, al. 1 et 2)
Complexes nutritifs admis de vitamines, sels minéraux et autres substances
1. Vitamines
Acide pantothénique
D-pantothénate de calcium
D-pantothénate de sodium
Dexpantothénol
Pantéthine
Biotine
D-biotine
Folates
Acide ptéroylglutamique
L-méthylfolate de calcium
(6S)-acide 5-méthyltétrahydrofolique, sel de glucosamine
Niacine
Acide nicotinique
Nicotinamide
Hexanicotinate d’inositol ou hexaniacinate d’inositol
Chlorure de nicotinamide riboside
Riboflavine
Riboflavine
Riboflavine-5’-phosphate de sodium
Thiamine
Chlorhydrate de thiamine
Mononitrate de thiamine
Chlorure de thiamine monophosphate
Chlorure de thiamine pyrophosphate
Vitamine A
Bêta-carotène
Vitamine B6
Chlorhydrate de pyridoxine
Pyridoxine-5’-phosphate
Pyridoxal 5’-phosphate
Vitamine B12
Cyanocobalamine
Hydroxocobalamine
5’-desoxyadenosylcobalamine
Méthylcobalamine
Vitamine C
Acide L-ascorbique
L-ascorbate de sodium
L-ascorbate de calcium (la teneur en thréonate doit être inférieure ou égale à 2 %)
L-ascorbate de potassium
L-ascorbyl 6-palmitate
L-ascorbate de magnésium
L-ascorbate de zinc
Vitamine D
Vitamine D3 ou cholécalciférol
Vitamine D2 ou ergocalciférol
Vitamine E
D-alpha-tocophérol
DL-alpha-tocophérol
Acétate de D-alpha-tocophérol
Acétate de DL-alpha-tocophérol
Succinate acide de D-alpha-tocophérol
Mélanges de tocophérols 18
Tocotriénol-tocophérol 19
Vitamine K
Phylloquinone ou phytoménadione
Ménaquinone 20
2. Sels minéraux
Calcium
Acétate de calcium
L-ascorbate de calcium
Bisglycinate de calcium
Carbonate de calcium
Chlorure de calcium
Malate de citrate de calcium
Sels calciques de l’acide citrique
Gluconate de calcium
Glycérophosphate de calcium
Lactate de calcium
Pyruvate de calcium
Sels calciques de l’acide orthophosphorique
Succinate de calcium
Hydroxyde de calcium
L-lysinate de calcium
Malate de calcium
Oxyde de calcium
L-pidolate de calcium
L-thréonate de calcium
Sulfate de calcium
Oligosaccharides phosphorylés de calcium
Algues rouges calcaires ou maërl 21
Mélanges calcium-magnésium
Poudre de dolomite
Poudre de corail fossile ou Scleractinia
Chrome
Chlorure de chrome (III)
Levure enrichie en chrome 22
Lactate de chrome (III) trihydraté
Nitrate de chrome
Picolinate de chrome
Sulfate de chrome (III)
Cuivre
Carbonate de cuivre
Citrate de cuivre
Gluconate de cuivre
Sulfate de cuivre
L-aspartate de cuivre
Bisglycinate de cuivre
Complexe cuivre-lysine
Oxyde de cuivre (II)
Fer
Carbonate ferreux
Citrate ferreux
Citrate d’ammonium ferrique
Gluconate ferreux
Fumarate ferreux
Diphosphate sodique ferrique
Lactate ferreux
Sulfate ferreux
Diphosphate ferrique ou pyrophosphate ferrique
Saccharate ferrique
Fer élémentaire (somme du fer carbonylique, du fer électrolytique et du fer réduit à l’hydrogène)
Bisglycinate ferreux
L-pidolate ferreux
Phosphate ferreux (II)
Phosphate d’ammonium ferreux (II)
Sel de sodium de l’édétate de fer (III)
Taurate de fer (II)
Iode
Iodure de sodium
Iodate de sodium
Iodure de potassium
Iodate de potassium
Magnésium
Acétate de magnésium
L-ascorbate de magnésium
Bisglycinate de magnésium
Carbonate de magnésium
Chlorure de magnésium
Citrate-malate de magnésium
Sels de magnésium de l’acide citrique
Gluconate de magnésium
Glycérophosphate de magnésium
Sels de magnésium de l’acide orthophosphorique
Lactate de magnésium
L-lysinate de magnésium
Hydroxyde de magnésium
Malate de magnésium
Oxyde de magnésium
L-pidolate de magnésium
Citrate de potassium-magnésium
Pyruvate de magnésium
Succinate de magnésium
Sulfate de magnésium
Taurate de magnésium
Acétyl-taurinate de magnésium
Manganèse
Ascorbate de manganèse
L-aspartate de manganèse
Bisglycinate de manganèse
Carbonate de manganèse
Chlorure de manganèse
Citrate de manganèse
Gluconate de manganèse
Glycérophosphate de manganèse
Pidolate de manganèse
Sulfate de manganèse
Molybdène (VI)
Molybdate d’ammoniaque
Molybdate de potassium
Molybdate de sodium
Bore
Acide borique
Borate de sodium
Potassium
Sulfate de potassium
Bicarbonate de potassium
Carbonate de potassium
Chlorure de potassium
Citrate de potassium
Gluconate de potassium
Glycérophosphate de potassium
Lactate de potassium
Hydroxyde de potassium
L-pidolate de potassium
Malate de potassium
Sels potassiques de l’acide orthophosphorique
Sélénium
L-sélénométhionine
Levure enrichie en sélénium 23
Acide sélénieux
Sélénate de sodium
Hydrogénosélénite de sodium
Sélénite de sodium
Silicium
Acide orthosilicique stabilisé par de la choline
Dioxyde de silicium
Acide silicique (sous forme de gel)
Silicium organique (monométhylsilanetriol)
Zinc
Acétate de zinc
L-ascorbate de zinc
L-aspartate de zinc
Bisglycinate de zinc
Chlorure de zinc
Citrate de zinc
Gluconate de zinc
Lactate de zinc
L-lysinate de zinc
Malate de zinc
Sulfate de zinc mono-L-méthionine
Oxyde de zinc
Carbonate de zinc
L-pidolate de zinc
Picolinate de zinc
Sulfate de zinc
3. Autres substances
3.1 Acides aminés
Remarque: pour les acides aminés admis, les sels de sodium, de potassium, de calcium et de magnésium et leurs chlorhydrates peuvent également être utilisés.
L-arginine
L-citrulline, L-malate de citrulline
L-cystéine
L-glutamine
Glycine
L-histidine
L-isoleucine
L-leucine
L-lysine
L-méthionine
L-ornithine
L-phénylalanine
L-thréonine
L-tryptophane
L-tyrosine
L-valine
3.2 Autres substances, acides aminés non compris
Acides gras oméga-3
d’huiles végétales, d’huiles de poisson et d’huiles d’algue
Acide linoléique conjugué (ALC)
Acide linoléique conjugué (ALC) extrait d’huile de carthame
Acide linoléique extrait d’huiles comestibles
Bêta-alanine
Bêta-alanine, n o CAS 107-95-9, degré de pureté 98–101 %; métaux lourds 10 ppm; Pb ≤ 3 ppm; As ≤ 1 ppm; Hg ≤ 0,1 ppm; Cd ≤ 1 ppm
Bétaïne
Chlorhydrate de betaïne
Caféine
Caféine
Catéchines, épigallocatéchine gallate (EGCG)
Catéchines, épigallocatéchine gallate (EGCG) du thé vert
Choline
Choline
Chlorure de choline
Citrate de choline
Tartrates de choline
Coenzyme NADH
NADH
Disodium NADH
Coenzyme Q10
Ubiquinone
Ubiquinol
Concentrés de tomates hydrosolubles WSTC I et II
Concentrés de tomates hydrosolubles WSTC I et II selon EFSA Journal 2010; 8(7): 1689
Créatine
Monohydrate de créatine
Pyruvate de créatine
DHA et ses esters d’huile de poisson ou d’huile d’algue
EPA et ses esters d’huile de poisson ou d’huile d’algue
Glucosamine
Chlorure de glucosamine
Sulfate de glucosamine
Hespéridine
Hespéridine tirée d’oranges non mûres
Inositol
Inositol
Isoflavones
Isoflavones (extraits de soja ou de trèfle des prés)
L-carnitine
L-carnitine
L-chlorhydrate de carnitine
L-carnitine-L-tartrate
Lactase
Lactase FCC 24
Lactulose
Lactulose
Lutéine
Lutéine et ses esters de tagète
Méthylsulfonylméthane (MSM)
Méthylsulfonylméthane (MSM)
Oligomères proanthocyanidines (OPC)
Oligomères proanthocyanidines (OPC) de raisin ou d’écorce de pin
Sulfate de chondroïtine
Sulfate de chondroïtine
Taurine
Taurine
Zéaxanthine
Zéaxanthine (extrait de tagète)
Annexe 3
(art. 2, al. 7)
Exigences applicables aux cultures de bactéries vivantes en vue de leur utilisation dans les compléments alimentaires
- Les cultures de bactéries vivantes utilisées dans les compléments alimentaires doivent être propres à la consommation humaine et ne présenter aucun danger pour la santé.
- Des cellules vivantes provenant de souches d’une ou de plusieurs espèces bactériennes (species) peuvent être utilisées.
- Elles doivent remplir les critères suivants:3.1Elles doivent être, de préférence, d’origine humaine et ne pas présenter de propriétés pathogènes pour l’être humain, ni de résistances aux antibiotiques.3.2Elles doivent figurer dans une collection de souches reconnue internationalement.3.3L’espèce et la souche doivent être caractérisées par des méthodes de biologie moléculaire. En d’autres termes:a.espèce: hybridation ADN-ADN ou analyse des séquences géniques ARNr 16S;b.souche: méthode de biologie moléculaire reconnue internationalement telle que les techniques de l’empreinte digitale (PFGE ou RAPD).