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Recueil systématique
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Droit international
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Glossaire
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État - Peuple - Autorités
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Droit privé - Procédure civile - Exécution
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Droit pénal - Procédure pénale - Exécution
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École - Science - Culture
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Défense nationale
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Finances
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Travaux publics - Énergie - Transports et communications
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Santé - Travail - Sécurité sociale
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Santé
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Médecine et dignité humaine
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Professions médicales
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Substances thérapeutiques
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Produits chimiques
814
Protection de l'équilibre écologique
816
Dossier du patient
817
Denrées alimentaires et objets usuels
817.0
Loi fédérale du 20 juin 2014 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAl)
817.02
Ordonnance du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)
817.021.23
Ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale (OPOVA)
817.022.2
Ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les nouvelles sortes de denrées alimentaires
817.022.11
Ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur l'eau potable et l'eau des installations de baignade et de douche accessibles au public (OPBD)
817.022.12
Ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les boissons
817.022.13
Ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les limites maximales applicables aux résidus de substances pharmacologiquement actives et d'additifs pour l'alimentation animale dans les denrées alimentaires d'origine animale (ORésDAlan)
817.022.14
Ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les compléments alimentaires (OCAl)
817.022.15
Ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les teneurs maximales en contaminants (Ordonnance sur les contaminants, OCont)
817.022.16
Ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 concernant l'information sur les denrées alimentaires (OIDAl)
817.022.17
Ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires d'origine végétale, les champignons et le sel comestible (ODAlOV)
817.022.18
Ordonnance du DFI du 29 juin 2022 fixant des dérogations aux prescriptions d’information sur les denrées alimentaires en raison de la situation en Ukraine
817.022.31
Ordonnance du DFI du 25 novembre 2013 sur les additifs admis dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd)
817.022.32
Ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur l'adjonction de vitamines, de sels minéraux et de certaines autres substances aux denrées alimentaires (OASM)
817.022.41
Ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les arômes et les additifs alimentaires ayant des propriétés aromatisantes utilisés dans ou sur les denrées alimentaires (Ordonnance sur les arômes)
817.022.42
Ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les procédés et les auxiliaires technologiques utilisés pour le traitement des denrées alimentaires (OPAT)
817.022.51
Ordonnance du DFI du 27 mai 2020 sur les denrées alimentaires génétiquement modifiées (ODAlGM)
817.022.81
Ordonnance du DFI du 28 mai 2025 relative aux listes de pays prévues par l’ordonnance sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Ordonnance relative aux listes de pays applicables aux denrées alimentaires)
817.022.104
Ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins nutritionnels particuliers (OBNP)
817.022.108
Ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires d'origine animale (ODAlAn)
817.023.11
Ordonnance du DFI du 15 août 2012 sur la sécurité des jouets (Ordonnance sur les jouets, OSJo)
817.023.21
Ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires (Ordonnance sur les matériaux et objets)
817.023.31
Ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les cosmétiques (OCos)
817.023.41
Ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les objets destinés à entrer en contact avec les muqueuses, la peau ou le système pileux et capillaire, et sur les bougies, les allumettes, les briquets et les articles de farces et attrapes (Ordonnance sur les objets destinés à entrer en contact avec le corps humain, OCCH)
817.023.61
Ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les générateurs d'aérosols
817.024.1
Ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur l'hygiène dans les activités liées aux denrées alimentaires (Ordonnance du DFI sur l'hygiène, OHyg)
817.026.1
Ordonnance de l'OSAV du 14 septembre 2015 régissant l'importation de gomme de guar originaire ou en provenance d'Inde
817.032
Ordonnance du 27 mai 2020 sur le plan de contrôle national pluriannuel de la chaîne agroalimentaire et des objets usuels (OPCNP)
817.041
Ordonnance de l'OSAV du 25 août 2020 concernant des restrictions à l'importation de certaines denrées alimentaires non sûres
817.042
Ordonnance du 27 mai 2020 sur l'exécution de la législation sur les denrées alimentaires (OELDAl)
817.45
Ordonnance du 8 décembre 1997 concernant le contrôle des denrées alimentaires à l'armée (OCDA)
817.190
Ordonnance du 16 décembre 2016 concernant l'abattage d'animaux et le contrôle des viandes (OAbCV)
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Lutte contre les maladies
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Lutte contre les accidents
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Travail
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Assurance sociale
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