AS 2002 1201

Ordonnance du DFI sur les additifs autorisés dans les denrées alimentaires

Ordonnance du DFI sur les additifs autorisés dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd)

du 27 mars 2002

Le Département fédéral de l’intérieur, vu l’art. 8, al. 2, de l’ordonnance du 1er mars 1995 sur les denrées alimentaires (ODAl)1, arrête:

Art. 1 Principe 1 Seules les substances citées à l’annexe 1 ainsi que les arômes au sens de l’art. 8, al. 1, let. b, ODAl peuvent être utilisées comme additifs. Leur autorisation est régie par les annexes 2, 3, 4 et 7. 2 Les substances citées à l’annexe 2 sont des additifs autorisés sans aucune restric- tion dans toutes les denrées alimentaires. 3 Les substances citées à l’annexe 3 sont des additifs autorisés de manière générale dont l’adjonction aux denrées alimentaires est soumise aux bonnes pratiques de fabrication (BPF) ou à des restrictions quantitatives, sauf dispositions contraires de la liste d’application de l’annexe 7. 4 Les substances citées à l’annexe 4 sont des additifs autorisés de manière générale dont l’adjonction aux poudres et aux comprimés alimentaires est soumise aux bon- nes pratiques de fabrication (BPF) ou à des restrictions quantitatives, sauf disposi- tions contraires de l’annexe 7. 5 L’annexe 7 (liste d’application) règle l’emploi de tous les additifs dans les denrées alimentaires, à l’exception des additifs cités à l’annexe 2, et définit les exceptions aux dispositions des annexes 3 et 4.

6 Ne sont pas considérés comme additifs:

a. les substances utilisées pour la production d’eau potable; b. les produits contenant de la pectine et obtenus à partir de résidus séchés de pommes ou de zestes d’agrumes, ou d’un mélange des deux, par l’action d’un acide dilué suivie d’une neutralisation partielle au moyen de sels de sodium ou de potassium («pectine liquide»); c. les gommes bases pour gommes à mâcher;

RS 817.021.22 1 RS 817.02

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d. la dextrine blanche ou jaune, l’amidon torréfié ou dextrinisé, l’amidon modifié par traitement acide ou alcalin, l’amidon blanchi, l’amidon physi- quement modifié et l’amidon traité au moyen d’enzymes amylolytiques; e. le chlorure d’ammonium; f. le plasma sanguin, la gélatine alimentaire, les hydrolysats de protéines et leurs sels, l’albumine du lait et le gluten; g. les acides aminés et leurs sels (à l’exclusion de l’acide glutaminique, la gly- cine, la cystéine, la cystine et leurs sels) qui ne répondent pas à la définition fonctionnelle des additifs; h. les caséinates et la caséine; i. l’inuline; j. les enzymes, à l’exception de celles qui sont mentionnées dans les annexes.

Art. 2 Autorisation provisoire

1 Dans l’attente d’une modification des annexes de la présente ordonnance par le

DFI, l’Office fédéral de la santé publique (office) peut, sur demande motivée, autori- ser d’autres additifs et en fixer la dose maximale dans les denrées alimentaires con- cernées. L’autorisation est temporaire et est publiée dans la Feuille officielle suisse du commerce.

2 L’autorisation est accordée pour autant:

a. que le besoin technologique ou organoleptique revendiqué s’avère suffisant et que l’objectif recherché ne peut être atteint par d’autres méthodes écono- miquement et techniquement utilisables; b. que la dose proposée ne présente aucun danger pour la santé; c. qu’un dossier analytique soit présenté; d. que l’emploi de l’additif ne puisse induire le consommateur en erreur.

Art. 3 Additifs transférés et transfert 1 Les additifs transférés sont des additifs provenant des différents ingrédients d’une denrée alimentaire composée.

2 Selon le principe du «carry-over», le transfert est admis pour autant:

a. que l’additif soit autorisé dans l’ingrédient utilisé; b. que sa teneur dans le produit fini ne dépasse pas la dose maximale autorisée pour l’ingrédient entrant dans la composition du produit fini. 3 L’al. 2 ne s’applique pas aux aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge.

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Art. 4 Préparations d’additifs 1 Les additifs peuvent être utilisés sous forme de préparations, c’est-à-dire en com- binaison avec des supports ou des solvants porteurs.

2 Les supports et les solvants porteurs sont des substances:

a. qui sont utilisées pour dissoudre, diluer, disperser ou modifier de toute autre manière l’état physique d’un additif alimentaire afin d’en faciliter le manie- ment, l’application ou l’utilisation; b. qui ne modifient pas la fonction technologique de l’additif considéré; c. qui n’ont pas d’effet d’ordre technologique ni organoleptique dans le produit fini, et d. qui ne modifient pas la composition fondamentale du produit fini. 3 Les préparations d’additifs ne peuvent contenir que les supports et les solvants porteurs cités à l’annexe 5, compte tenu des conditions qui y sont précisées. Cette disposition ne s’applique pas aux préparations d’édulcorants (al. 4) ni aux poudres à lever (al. 5). 4 Outre les additifs cités à l’annexe 5, les préparations d’édulcorants mises en vente sous forme de poudre ou de comprimés (édulcorants de table) peuvent contenir des agents de charge (p. ex. dextrines); sous forme de comprimés, elles peuvent de sur- croîr contenir du lactose. Les préparations mises sur le marché sous forme de solu- tions aqueuses peuvent être additionnées de sorbates (E 200 à 203), de benzoates (E

210 à 213) ou de p-hydroxybenzoates (E 214 à 219) jusqu’à concurrence de 1 g/l à

titre d’agents conservateurs. 5 Les poudres à lever peuvent contenir de la farine et de l’amidon en poudre à titre de supports. La dose de poudre à lever requise pour 1 kg de farine doit dégager au moins 1500 cm3 d’acide carbonique actif. Son excédent en hydrogénocarbonate de sodium ne doit toutefois pas dépasser 3 g. 100 g de poudre à lever doivent dégager au moins 4500 cm3 d’acide carbonique actif.

Art. 5 Critères de pureté 1 Les additifs ne doivent pas présenter une teneur en composés organiques ou inor- ganiques, en particulier en métaux lourds, entraînant un risque pour la santé. 2 L’office définit les normes techniques à respecter pour satisfaire aux critères de pureté au sens de l’al. 1. Le titre de ces normes est publié dans la Feuille fédérale, avec mention d’une référence ou de l’organisme auprès duquel le texte correspon- dant peut être obtenu.

Art. 6 Catégories d’additifs et indication des additifs sur l’emballage des denrées alimentaires préemballées 1 Les additifs doivent être classés dans l’une des catégories figurant à l’annexe 6, selon leur fonction dans la denrée alimentaire considérée.

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2 Dans le cas des denrées alimentaires préemballées, ils doivent être indiqués dans la liste des ingrédients (art. 28 ODAl) sous le nom de leur catégorie, avec mention de leur nom spécifique ou du numéro E.

3 L’étiquetage doit être conforme aux dispositions suivantes:

a. si un additif remplit la fonction de plusieurs catégories, il y a lieu de le men- tionner sous le nom de la catégorie qui correspond à la fonction principale de l’additif dans la denrée alimentaire concernée; b. les additifs qui ne peuvent être classés dans aucune catégorie doivent être indiqués par leur nom spécifique ou par leur numéro E; c. pour les amidons modifiés (E 1404, 1410, 1412, 1413, 1414, 1420, 1422, 1440, 1442, 1450, 1451), le nom de la catégorie («amidons modifiés») n’est pas obligatoirement suivi du nom spécifique ou du numéro E. Si l’amidon modifié est susceptible de contenir du gluten, le nom de la catégorie doit être suivi de l’indication de l’espèce végétale dont il provient (p. ex. «amidon de blé, modifié»); d. les additifs transférés (art. 3) ne doivent être indiqués que s’ils remplissent encore une fonction spécifique dans le produit fini. L’indication demeure toutefois obligatoire pour les additifs incorporés à un ingrédient composé lorsque ce dernier figure dans la liste des ingrédients sous sa dénomination spécifique (art. 30, al. 1 et 2, ODAl), ainsi que pour l’anhydride sulfureux et les sulfites (E 220 à 224, 226 à 228) lorsque leur concentration est égale ou supérieure à 10 mg SO2/kg. L’art. 30, al. 3, ODAL s’applique par analogie; e. les supports et les solvants porteurs ajoutés aux préparations d’additifs ainsi que les additifs utilisés comme adjuvants technologiques ne sont pas soumis à la déclaration obligatoire; font exception les additifs visés à l’art. 28, al. 1bis, ODAL ainsi que l’anhydride sulfureux et les sulfites (E 220–224, 226–228) lorsque leur concentration est égale ou supérieure à 10 mg SO2/kg. L’art. 30, al. 3, ODAL s’applique par analogie; f. la déclaration des gaz d’emballage (annexe 6, ch. 16) n’est pas obligatoire; g. les succédanés du sucre ajoutés à titre d’édulcorant peuvent aussi être indi- qués sans indication du nom de catégorie «Edulcorants».

4 Les arômes doivent être indiqués au moyen du terme «arôme», d’une dénomination

plus précise ou d’une description de l’arôme. En outre: a. le terme «naturel» de même que toute autre indication équivalente ne peu- vent être utilisés pour caractériser un arôme que si les composants de l’arôme proviennent exclusivement d’arômes naturels ou de préparations aromatisantes (annexe 6, ch. 24 a et d); b. pour les arômes dont la dénomination contient une référence à une denrée alimentaire ou à une source d’arôme déterminée, le terme «naturel» de même que toute autre indication équivalente ne peuvent être utilisés que lorsque le produit satisfait aux exigences de la let. a et lorsque ses composants aromati- sants ont été isolés exclusivement ou presque exclusivement à partir de la denrée alimentaire ou de la source d’arôme concernée.

5 L’art. 7 et les remarques figurant à l’annexe 7 sont réservés.

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Art. 7 Dispositions particulières concernant l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées 1 Les denrées alimentaires qui contiennent de l’aspartame (E 951) doivent porter la mention «contient une source de phénylalanine». 2 L’étiquetage des denrées alimentaires qui contiennent un ou plusieurs édulcorants servant à leur conférer un goût sucré doit porter l’indication «contient un (ou des) édulcorant(s)». L’étiquetage des produits qui, outre des édulcorants, contiennent du sucre (saccharose) ou d’autres types de sucres doit porter la mention telle que «con- tient du sucre et un (ou des) édulcorant(s)».

3 L’étiquetage des denrées alimentaires dont la teneur en succédanés du sucre

(E 420, 421, 953, 965, 966 et 967) est supérieure à 100 g par kilogramme ou par litre doit porter la mention «peut avoir des effets laxatifs en cas de consommation excessive» à titre d’avertissement. 4 L’étiquetage des denrées alimentaires dont la durée de conservation a été prolon- gée grâce à l’emploi de gaz d’emballage doit porter la mention «conditionné sous atmosphère protectrice».

Art. 8 Etiquetage des additifs ou des préparations d’additifs destinés à la vente en l’état au consommateur 1 Lorsque les additifs ou les préparations d’additifs sont destinés à la vente en l’état au consommateur, les indications suivantes doivent figurer sur l’emballage ou sur l’étiquette: a. le nom de la catégorie selon l’annexe 6; b. la destination, le mode d’emploi et le dosage; c. les composants, conformément à la dénomination établie, dans l’ordre décroissant d’importance pondérale; pour les additifs, il y a lieu de mention- ner le nom spécifique et le numéro E; d. la date de durabilité minimale (art. 25, al. 1, ODAl); e. le nom ou la raison sociale ainsi que l’adresse du fabricant, de l’importateur, de l’entreprise de conditionnement ou du vendeur; f. le lot de fabrication; g. le poids net de conditionnement. 2 L’emballage de même que l’étiquette des préparations d’édulcorants (édulcorants de table) doivent porter les indications suivantes: a. la dénomination spécifique «édulcorant (édulcorant de table) à base de …» suivie du nom de la substance édulcorante entrant dans sa composition, (p. ex. «saccharine»); b. le pouvoir édulcorant par rapport au sucre (saccharose), p. ex. «le pouvoir édulcorant d’un comprimé correspond à celui d’un morceau de sucre (4g)»; c. la mention «contient une source de phénylalanine» pour les préparations d’édulcorants contenant de l’aspartame;

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d. a mention «peut avoir des effets laxatifs en cas de consommation excessive» pour les préparations d’édulcorants qui contiennent des succédanés de sucre; e. les indications visées à l’al. 1, let. c à g; pour les préparations d’édulcorants sous forme de comprimés, l’indication de la quantité nette peut être rempla- cée par l’indication du nombre de comprimés par unité de conditionnement.

Art. 9 Etiquetage des additifs et des préparations d’additifs non destinés à la vente en l’état au consommateur 1 L’emballage ou l’étiquette des additifs et des préparations d’additifs destinés non pas à la vente en l’état au consommateur, mais à la fabrication de denrées alimentai- res, doit porter les indications suivantes: a. la mention «pour utilisation dans les denrées alimentaires» ou une mention plus spécifique au sujet de l’utilisation alimentaire à laquelle l’additif est destiné; b. le cas échéant, les conditions particulières de conservation et d’utilisation; c. le mode d’emploi, au cas où son omission ne permettrait pas de faire un usage approprié de l’additif; d. toutes les indications permettant de respecter les prescriptions concernant les teneurs maximales applicables aux additifs et aux ingrédients dans le produit fini; e. les indications visées à l’art. 8, al. 1, let. c à g; pour les additifs, il y a lieu de mentionner le nom spécifique et le numéro E. 2 Lorsque l’emballage ou le récipient contenant un produit visé à l’al. 1 porte de manière bien visible la mention «destiné à la fabrication de denrées alimentaires et non à la vente au détail», les indications visées à l’al. 1, let. c et d, ainsi qu’à l’art. 8, al. 1, let. c et e, peuvent également figurer sur les documents de livraison.

Art. 10 Dispositions finales

1 L’ordonnance du 26 juin 1995 sur les additifs2 est abrogée.

2 Les denrées alimentaires peuvent encore être fabriquées, importées et étiquetées selon l’ancien droit jusqu’au 30 avril 2004. Passé ce délai, elles peuvent encore être remises au consommateur jusqu’à expiration du délai de conservation.

3 La présente ordonnance entre en vigueur le 1er mai 2002.

27 mars 2002 Département fédéral de l’intérieur: Ruth Dreifuss

2 RO 1995 3218, 1997 1481, 1998 530, 2000 351

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Annexe 1 (art. 1, al. 1)

Liste des additifs autorisés a. Colorants3) E 100 Curcumine E 101 Riboflavine, riboflavine-5’-phosphate E 102 Tartrazine E 104 Jaune de quinoléine E 110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S E 120 Cochenille, acide carminique, carmins E 122 Azorubine, carmoisine E 1234) Amarante E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A E 1274) Erythrosine E 1284) Rouge 2G E 129 Rouge allura AC E 131 Bleu patenté V E 132 Indigotine, carmin d’indigo E 133 Bleu brillant FCF E 140 Chlorophylles, chlorophyllines E 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de chlorophyllines E 142 Vert S E 150a Caramel ordinaire E 150b Caramel de sulfite caustique E 150c Caramel ammoniacal E 150d Caramel au sulfite d’ammonium E 151 Noir brillant BN, noir PN E 153 Charbon végétal médicinal E 1544) Brun FK E 155 Brun HT E 160a Carotènes mélangés, β-carotène E 160b4) Extraits d’Annatto, bixine, norbixine E 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsorubine E 160d Lycopène E 160e β-apo-8’-caroténal (C 30) E 160f Ester éthylique de l’acide β-apo-8’-caroténoïque (C 30) E 161b Lutéine E 161g4) Canthaxanthine E 162 Rouge de betterave, bétanine E 163 Anthocyanes E 170 Carbonate de calcium E 171 Dioxyde de titane E 172 Oxydes et hydroxydes de fer E 1734) Aluminium

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E.174 Argent E 175 Or E 1804) Litholrubine BK 3) Sont également autorisées les laques aluminiques résultant du processus de solidification des colorants au moyen d’hydroxyde d’aluminium en milieu aqueux. 4) Ne doivent pas être remis directement au consommateur.

b. Conservateurs et antioxydants5) E 200 Acide sorbique E 202 Sorbate de potassium E 203 Sorbate de calcium E 210 Acide benzoïque E 211 Benzoate de sodium E 212 Benzoate de potassium E 213 Benzoate de calcium E 214 p-hydroxybenzoate d’éthyle E 215 Ethyl p-hydroxybenzoate de sodium E 216 p-hydroxybenzoate de propyle E 217 Propyl p-hydroxybenzoate de sodium E 218 p-hydroxybenzoate de méthyle E 219 Méthyl p-hydroxybenzoate de sodium E 220 Anhydride sulfureux (dioxyde de soufre) E 221 Sulfite de sodium E 222 Sulfite acide de sodium E 223 Disulfite de sodium E 224 Disulfite de potassium E 226 Sulfite de calcium E 227 Sulfite acide de calcium E 228 Sulfite acide de potassium E 230 Biphényle (diphényle) E 231 Orthophénylphénol E 232 Orthophénylphénate de sodium E 234 Nisine E 235 Natamycine E 236 Acide formique E 237 Formiate de sodium E 238 Formiate de calcium E 239 Hexaméthylènetétramine E 242 Dicarbonate de diméthyle E 2496) Nitrite de potassium E 2506) Nitrite de sodium E 251 Nitrate de sodium E 252 Nitrate de potassium E 280 Acide propionique E 281 Propionate de sodium E 282 Propionate de calcium

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E 283 Propionate de potassium E 284 Acide borique E 285 Tétraborate de sodium (borax) E 310 Gallate de propyle E 311 Gallate d’octyle E 312 Gallate de dodécyle E 315 Acide érythorbique E 316 Erythorbate de sodium E 320 Butylhydroxyanisol (BHA) E 321 Butylhydroxytoluène (BHT) E 1105 Lysozyme -- ----- Ethanol 5) Excepté les antioxydants autorisés de manière générale selon l’annexe 3. 6) Ne peuvent être utilisés que sous forme de sel nitrité pour la rubéfaction (à savoir le mélange homogène de sel comestible et de nitrite de potassium ou de nitrite de sodium à raison de 0,6 % masse max.).

c. Edulcorants

1. Edulcorants non calorigènes

E 9507) Acésulfame-K E 9517) Aspartame E 952 Acide cyclamique et ses sels de sodium ou de calcium (cyclamate) E 954 Saccharine et ses sels de sodium, de potassium et de calcium E 9577) Thaumatine E 9597) Dihydrochalcone de néohespéridine

2. Edulcorants calorigènes (succédanés du sucre, polyols)

E 4207) Sorbitol, sirop de sorbitol E 4217) Mannitol E 9537) Isomaltol E 9657) Maltitol, sirop de maltitol E 9667) Lactitol E 9677) Xylitol 7) Peuvent également être autorisés à d’autres fins que l’édulcoration.

d. Autres additifs E 170 Carbonates de calcium (carbonate de calcium, carbonate acide de calcium) E 260 Acide acétique E 261 Acétate de potassium E 262 Acétates de sodium (acétate de sodium, diacétate de sodium) E 263 Acétate de calcium E 270 Acide lactique E 290 Anhydride carbonique (dioxyde de carbone)

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E 296 Acide malique E 297 Acide fumarique E 300 Acide ascorbique E 301 Ascorbate de sodium E 302 Ascorbate de calcium E 304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique (palmitate d’ascorbyle, stéarate d’ascorbyle) E 306 Extrait riche en tocophérols E 307 Alpha-tocophérol E 308 Gamma-tocophérol E 309 Delta-tocophérol E 322 Lécithines E 325 Lactate de sodium E 326 Lactate de potassium E 327 Lactate de calcium E 330 Acide citrique E 331 Citrates de sodium (monosodique, disodique, trisodique) E 332 Citrates de potassium (monopotassique, tripotassique) E 333 Citrates de calcium (monocalcique, dicalcique, tricalcique) E 334 Acide tartrique (L(+)-) E 335 Tartrates de sodium (monosodique, disodique) E 336 Tartrates de potassium (monopotassique, dipotassique) E 337 Tartrate double de sodium et de potassium E 338 Acide orthophosphorique E 339 Orthophosphates de sodium (monosodique, disodique, trisodique) E 340 Orthophosphates de potassium (monopotassique, dipotassique, tri- potassique) E 341 Orthophosphates de calcium (monocalcique, dicalcique, tricalcique) E 343 Phosphates de magnésium (monomagnésique, dimagnésique) E 350 Malates de sodium (malate de sodium, malate acide de sodium) E 351 Malates de potassium E 352 Malates de calcium (malate de calcium, malate acide de calcium) E 353 Acide métatartrique E 354 Tartrate de calcium E 355 Acide adipique E 356 Adipate de sodium E 357 Adipate de potassium E 363 Acide succinique E 380 Citrate de triammonium E 385 Ethylènediaminetétracétate de calcium disodium (EDTA de calcium disodium) E 400 Acide alginique E 401 Alginate de sodium E 402 Alginate de potassium E 403 Alginate d’ammonium E 404 Alginate de calcium E 405 Alginate de propane-1,2-diol E 406 Agar-agar

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E 407 Carraghénanes E 407a Algues Eucheuma transformées E 410 Farine de graines de caroube E 412 Farine de graines de guar E 413 Gomme tragacanthe E 414 Gomme arabique E 415 Gomme xanthane E 416 Gomme Karaya E 417 Gomme Tara E 418 Gomme Gellane E 422 Glycérol E 425 Konjac (gomme de konjac, glucomannane de konjac) E 432 Monolaurate de polyoxyéthylène sorbitane (polysorbate 20) E 433 Monooléate de polyoxyéthylène sorbitane (polysorbate 80) E 434 Monopalmitate de polyoxyéthylène sorbitane (polysorbate 40) E 435 Monostéarate de polyoxyéthylène sorbitane (polysorbate 60) E 436 Tristéarate de polyoxyéthylène sorbitane (polysorbate 65) E 440 Pectine, pectine amidée E 442 Phosphatides d’ammonium E 444 Acétate isobutyrate de saccharose E 445 Esters glycériques de résine de bois E 450 Diphosphates (disodique, trisodique, tétrasodique, dipotassique, tétrapotassique, dicalcique, dihydrogéno-diphosphate de calcium) E 451 Triphosphates (pentasodique, pentapotassique) E 452 Polyphosphates (sodique, potassique, calco-sodique, calcique) E 459 Bêta-cyclodextrine E 460 Cellulose (cellulose microcristalline, cellulose en poudre) E 461 Méthylcellulose E 463 Hydroxypropylcellulose E 464 Hydroxypropylméthylcellulose E 465 Ethylméthylcellulose E 466 Carboxyméthylcellulose sodique E 469 Carboxyméthylcellulose hydrolysée par voie enzymatique E 470a Stéarates de sodium, de potassium et de calcium E 470b Stéarates de magnésium E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras E 472a Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras E 472b Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras E 472d Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras E 472e Esters monoacétyltartrique et diacétyltartrique des mono- et diglycérides d’acides gras E 472f Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras E 473 Sucroesters d’acides gras E 474 Sucroglycérides E 475 Esters polyglycériques d’acides gras E 476 Polyricinoléates de polyglycérol

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E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras E 479b Huile de soja oxydée par chauffage ayant réagi avec des mono- et diglycérides d’acides gras E 481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium E 482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium E 483 Tartrate de stéaryle E 491 Monostéarate de sorbitane E 492 Tristéarate de sorbitane E 493 Monolaurate de sorbitane E 494 Monooléate de sorbitane E 495 Monopalmitate de sorbitane E 500 Carbonates de sodium (carbonate de sodium, carbonate acide de sodium, sesquicarbonate de sodium) E 501 Carbonates de potassium (carbonate de potassium, carbonate acide de potassium) E 503 Carbonates d’ammonium (carbonate d’ammonium, carbonate acide d’ammonium) E 504 Carbonates de magnésium (carbonate de magnésium, carbonate acide de magnésium) E 507 Acide chlorhydrique E 508 Chlorure de potassium E 509 Chlorure de calcium E 511 Chlorures de magnésium E 512 Chlorures d’étain II E 513 Acide sulfurique E 514 Sulfates de sodium (sulfate de sodium, sulfate acide de sodium) E 515 Sulfates de potassium (sulfate de potassium, sulfate acide de potassium) E 516 Sulfate de calcium E 520 Sulfates d’aluminium E 521 Sulfates d’aluminium sodique E 522 Sulfates d’aluminium potassique E 523 Sulfates d’aluminium ammonique E 524 Hydroxyde de sodium E 525 Hydroxyde de potassium E 526 Hydroxyde de calcium E 527 Hydroxyde d’ammonium E 528 Hydroxyde de magnésium E 529 Oxyde de calcium E 530 Oxyde de magnésium E 535 Ferrocyanures de sodium E 536 Ferrocyanures de potassium E 538 Ferrocyanures de calcium E 541 Phosphates d’aluminium sodique acide E 551 Dioxydes de silicium E 552 Silicates de calcium E 553a Silicate de magnésium, trisilicate de magnésium E 553b Talc

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E 554 Silicate alumino-sodique E 555 Silicate alumino-potassique E 556 Silicate alumino-calcique E 559 Silicate d’aluminium (kaolin) E 570 Acides gras E 574 Acide gluconique E 575 Glucono-delta-lactone E 576 Gluconate de sodium E 577 Gluconate de potassium E 578 Gluconate de calcium E 579 Gluconate ferreux E 585 Lactate ferreux E 620 Acide glutamique E 621 Glutamate monosodique E 622 Glutamate monopotassique E 623 Diglutamate de calcium E 624 Glutamate d’ammonium E 625 Diglutamate de magnésium E 626 Acide guanylique E 627 Guanylate disodique E 628 Guanylate dipotassique E 629 Guanylate de calcium E 630 Acide inosinique E 631 Inosinate disodique E 632 Inosinate dipotassique E 633 Inosinate de calcium E 634 5’-ribonucléotide calcique E 635 5’-ribonucléotide disodique E 640 Glycine et son sel de sodium E 650 Acétate de zinc E 900 Diméthylpolysiloxane E 901 Cire d’abeille blanche et jaune E 902 Cire de candelilla E 903 Cire de carnauba E 904 Shellac E 905 Cire microcristalline E 912 Esters de l’acide montanique E 914 Cire de polyéthylène oxydée E 920 L-cystéine E 927b Carbamide E 938 Argon E 939 Hélium E 941 Azote E 942 Protoxyde d’azote E 948 Oxygène E 949 Hydrogène E 999 Extraits de quillaia E 1103 Invertase

1213

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

E 1200 Polydextrose E 1201 Polyvinylpyrrolidone E 1202 Polyvinylpolypyrrolidone E 1404 Amidon oxydé E 1410 Phosphate d’amidon E 1412 Phosphate de diamidon E 1413 Phosphate de diamidon phosphaté E 1414 Phosphate de diamidon acétylé E 1420 Amidon acétylé E 1422 Adipate de diamidon acétylé E 1440 Amidon hydroxypropylé E 1442 Phosphate de diamidon hydroxypropylé E 1450 Octényle succinate d’amidon sodique E 1451 Amidon oxydé acétylé E 1505 Citrate de triéthyle E 1518 Triacétate de glycéryle (triacétine)

1214

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Annexe 2 (art. 1, al. 2 et 5)

Additifs autorisés sans restriction dans toutes les denrées alimentaires

E 290 Anhydride carbonique (dioxyde de carbone) E 938 Argon E 939 Hélium E 941 Azote E 942 Protoxyde d’azote E 948 Oxygène E 949 Hydrogène

1215

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Annexe 3 (art. 1, al. 3)

Additifs autorisés de manière générale, sauf dispositions contraires de l’annexe 7 pour certaines denrées alimentaires

a. Additifs autorisés selon les BPF E 170 Carbonates de calcium E 260 Acide acétique E 261 Acétate de potassium E 262 Acétates de sodium E 263 Acétate de calcium E 270 Acide lactique E 296 Acide malique E 300 Acide ascorbique E 301 Ascorbate de sodium E 302 Ascorbate de calcium E 304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique E 306 Extrait riche en tocophérols E 307 Alpha-tocophérol E 308 Gamma-tocophérol E 309 Delta-tocophérol E 322 Lécithines E 325 Lactate de sodium E 326 Lactate de potassium E 327 Lactate de calcium E 330 Acide citrique E 331 Citrates de sodium E 332 Citrates de potassium E 333 Citrates de calcium E 334 Acide tartrique (L(+)-) E 335 Tartrates de sodium E 336 Tartrates de potassium E 337 Tartrate double de sodium et de potassium E 350 Malates de sodium E 351 Malates de potassium E 352 Malates de calcium E 354 Tartrate de calcium E 380 Citrate de triammonium E 400 Acide alginique E 401 Alginate de sodium E 402 Alginate de potassium E 403 Alginate d’ammonium E 404 Alginate de calcium E 406 Agar-agar E 407 Carraghénanes E 407a Algues Eucheuma transformées

1216

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

E 410 * Farine de graines de caroube E 412 * Farine de graines de guar E 413 Gomme tragacanthe E 414 Gomme d’acacia ou gomme arabique E 415 * Gomme xanthane E 417 * Gomme Tara E 418 Gomme Gellane E 420 ** Sorbitol, sirop de sorbitol E 421 ** Mannitol E 422 Glycérol E 440 Pectine, pectine amidée E 460 Cellulose E 461 Méthylcellulose E 463 Hydroxypropylcellulose E 464 Hydroxypropylméthylcellulose E 465 Ethylméthylcellulose E 466 Carboxyméthylcellulose sodique E 469 Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique E 470a Stéarates de sodium, de potassium et de calcium E 470b Stéarates de magnésium E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras E 472a Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras E 472b Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras E 472d Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras E 472e Esters monoacétyltartrique et diacétyltartrique des mono- et diglycérides d’acides gras E 472f Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras E 500 Carbonates de sodium E 501 Carbonates de potassium E 503 Carbonates d’ammonium E 504 Carbonates de magnésium E 507 Acide chlorhydrique E 508 Chlorure de potassium E 509 Chlorure de calcium E 511 Chlorures de magnésium E 513 Acide sulfurique E 514 Sulfates de sodium E 515 Sulfates de potassium E 516 Sulfate de calcium E 524 Hydroxyde de sodium E 525 Hydroxyde de potassium E 526 Hydroxyde de calcium E 527 Hydroxyde d’ammonium E 528 Hydroxyde de magnésium E 529 Oxyde de calcium E 530 Oxyde de magnésium

1217

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

E 570 Acides gras E 574 Acide gluconique E 575 Glucono-delta-lactone E 576 Gluconate de sodium E 577 Gluconate de potassium E 578 Gluconate de calcium E 640 Glycine et son sel de sodium (glycinate de sodium) E 920 *** L-cystéine E 953 ** Isomaltol E 965 ** Maltitol, sirop de maltitol E 966 ** Lactitol E 967 ** Xylitol E 1103 Invertase E 1200 Polydextrose E 1404 Amidon oxydé E 1410 Phosphate d’amidon E 1412 Phosphate de diamidon E 1413 Phosphate de diamidon phosphaté E 1414 Phosphate de diamidon acétylé E 1420 Amidon acétylé E 1422 Adipate de diamidon acétylé E 1440 Amidon hydroxypropylé E 1442 Phosphate de diamidon hydroxypropylé E 1450 Octényle succinate d’amidon sodique E 1451 Amidon oxydé acétylé * Ne doit pas être employé pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion. ** Ne doit pas être employé dans les boissons ni comme édulcorant. *** Ne doit être employé que comme agent de traitement de la farine.

b. Additifs autorisés avec restrictions quantitatives

E 425 Konjac E 620 Acide glutamique E 621 Glutamate de sodium au max. 10 g/kg, E 622 Glutamate de potassium seuls ou mélangés E 623 Glutamate de calcium E 624 Glutamate d’ammonium E 625 Glutamate de magnésium E 626 Acide guanylique E 627 Guanylate de sodium E 628 Guanylate de potassium au max. 500 mg/kg, E 629 Guanylate de calcium seuls ou mélangés

1218

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

E 630 Acide inosinique E 631 Inosinate de sodium E 632 Inosinate de potassium E 633 Inosinate de calcium E 634 5’-ribonucléotide calcique E 635 5’-ribonucléotide disodique

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Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Annexe 4 (art. 1, al. 4 et 5)

Additifs autorisés de manière générale dans les poudres et comprimés alimentaires, sauf dispositions contraires de l’annexe 7 E 338 Acide orthophosphorique E 339 Orthophosphates de sodium E 340 Orthophosphates de potassium uniquement dans les poudres E 341 Orthophosphates de calcium alimentaires: E 343 Phosphates de magnésium max. 10 g/kg E 450 Diphosphates E 451 Triphosphates E 452 Polyphosphates E 459 Bêta-cyclodextrine uniquement dans les comprimés alimentaires: selon BPF E 551 Dioxyde de silicium E 552 Silicate de calcium E 553a Silicate de magnésium, dans les poudres alimentaires: trisilicate de magnésium max. 10 g/kg E 553b Talc E 554 Silicate alumino-sodique E 555 Silicate alumino-potassique dans les comprimés alimentaires: E 556 Silicate alumino-calcique selon BPF E 559 Silicate d’aluminium (kaolin)

1220

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Annexe 5 (art. 4, al. 3 et 5)

Supports et solvants porteurs d’additifs autorisés

Ne figurent pas dans cette liste: a. les substances réputées denrées alimentaires; b. les substances visées à l’art. 1, al. 6; c. les substances servant essentiellement d’acidifiant ou de correcteur d’acidité, telles que l’acide citrique et l’hydroxyde d’ammonium.

Numéro E Désignation Restriction d’emploi

-------- Polyéthylèneglycol 6000 préparations d’édulcorants (édulcorants de table) --------- Alcool benzylique --------- Acétate d’éthyle arômes --------- 2-propanol (isopropanol) E 170 Carbonates de calcium E 263 Acétate de calcium | E 322 Lécithines colorants; antioxydants liposolubles; agents d’enrobage pour fruits E 331 Citrates de sodium E 332 Citrates de potassium E 341 Orthophosphates de calcium E 400-404 Acide alginique et ses sels de sodium, de potassium, de calcium et d’ammonium E 405 Alginate de propane-1,2-diol E 406 Agar-agar E 407 Carraghénanes E 410 Farine de graines de caroube E 412 Gomme guar E 413 Gomme adragante, tragacanthe E 414 Gomme d’acacia ou gomme arabique E 415 Gomme xanthane E 420 Sorbitol E 421 Mannitol E 422 Glycérol E 425 Konjac E 432–436 Polysorbates (20, 40, 60, 65 et 80) colorants et antioxydants liposolubles; agents d’enrobage pour fruits; antimoussant E 440 Pectines E 442 Phosphatides d’ammonium antioxydants E 459 Bêta-cyclodextrine max. 1 g/kg E 460 Cellulose E 461 Méthylcellulose

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Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Numéro E Désignation Restriction d’emploi

E 463 Hydroxypropylcellulose E 464 Hydroxypropylméthylcellulose E 465 Ethylméthylcellulose E 466 Carboxyméthylcellulose (carboxy- méthylcellulose de sodium) E 468 Carboxyméthylcellulose de sodium préparations d’édulcorants réticulée (édulcorants de table) E 469 Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique E 470a Sels de sodium, de potassium et de agents d’enrobage pour fruits; calcium d’acides gras préparations d’édulcorants (édulcorants de table), sous forme de poudre E 470b Sels de magnésium d’acides gras colorants et antioxydants liposolubles; préparations d’édulcorants (édulcorants de table), sous forme de poudre E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras colorants et antioxydants liposolubles; agents d’enrobage pour fruits; préparations d’édulcorants (édulcorants de table), sous forme de comprimés E 472a Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras E 472e Esters monoacétyltartrique et colorants et antioxydants liposolubles diacétyltartrique des mono- et diglycérides d’acides gras E 473 Sucroesters d’acides gras E 475 Esters polyglycériques d’acides gras E 491 Monostéarate de sorbitane E 492 Tristéarate de sorbitane colorants et antimoussants; E 493 Monolaurate de sorbitane agents d’enrobage pour fruits E 494 Monooléate de sorbitane E 495 Monopalmitate de sorbitane E 501 Carbonates de potassium E 504 Carbonates de magnésium E 508 Chlorure de potassium E 509 Chlorure de calcium E 511 Chlorure de magnésium E 514 Sulfates de sodium E 515 Sulfates de potassium E 516 Sulfate de calcium E 517 Sulfate d’ammonium E 551 Dioxyde de silicium émulsifiants et colorants, jusqu’à max. 5 %; préparations d’édulcorants (édulcorants de table), sous forme de E 552 Silicate de calcium poudre

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Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Numéro E Désignation Restriction d’emploi

E 553a Silicate de magnésium, préparations d’édulcorants trisilicate de magnésium (édulcorants de table), sous forme de poudre E 553b Talc colorants jusqu’à max. 5 %; préparations d’édulcorants (édulcorants de table), sous forme de poudre E 554 Silicate alumino-sodique préparations d’édulcorants (édulcorants E 555 Silicate alumino-potassique de table), sous forme de poudre E 556 Silicate alumino-calcique E 558 Bentonite colorants jusqu’à max. 5% E 559 Silicate d’aluminium (kaolin) colorants, jusqu’à max. 5%; préparations d’édulcorants (édulcorants de table), sous forme de poudre E 570 Acides gras agents d’enrobage pour fruits E 577 Gluconate de potassium E 640 Glycine et ses sels de sodium E 641 L-leucine préparations d’édulcorants (édulcorants de table), sous forme de comprimés E 900 Diméthylpolysiloxane agent d’enrobage pour fruits E 901 Cire d’abeilles colorants E 953 Isomaltol E 965 Maltitol E 966 Lactitol E 967 Xylitol E 1200 Polydextrose E 1201 Polyvinylpyrrolidone préparations d’édulcorants E 1202 Polyvinylpolypyrrolidone (édulcorants de table), sous forme de comprimés E 1404 Amidon oxydé E 1410 Phosphate d’amidon E 1412 Phosphate de diamidon E 1413 Phosphate de diamidon phosphaté E 1414 Phosphate de diamidon acétylé E 1420 Amidon acétylé E 1422 Adipate de diamidon acétylé E 1440 Amidon hydroxypropylé E 1442 Phosphate de diamidon hydroxypropylé E 1450 Octényle succinate d’amidon sodique E 1451 Amidon oxydé acétylé E 1505 Citrate de triéthyle E 1518 Triacétate de glycéryle (triacétine) E 1520 Propylène glycol colorants; émulsifiants; antioxydants; enzymes; arômes (max. 1 g/kg de produit fini)

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Annexe 6 (art. 6, al. 1 et 3, let. a, et art. 8, al. 1, let. a)

Description des catégories d’additifs

1. «Agents conservateurs»: substances qui prolongent la durée de conservation

des denrées alimentaires en les protégeant des altérations dues aux micro- organismes.

2. «Antioxydants»: substances qui prolongent la durée de conservation des

denrées alimentaires en les protégeant des altérations provoquées par l’oxydation (p. ex. rancissement des matières grasses ou modifications de la couleur).

3. «Acidifiants»: substances qui augmentent l’acidité d’une denrée alimentaire

et/ou lui donnent un goût acide.

4. «Correcteurs d’acidité»: substances qui modifient ou limitent l’acidité ou

l’alcalinité d’une denrée alimentaire.

5. «Anti-agglomérants»: substances qui limitent l’agglutination des particules

dans les denrées alimentaires.

6. «Antimoussants»: substances qui empêchent ou limitent la formation de

mousse.

7. «Agents de charge»: substances qui accroissent le volume d’une denrée ali-

mentaire, sans pour autant augmenter de manière significative sa valeur énergétique.

8. «Emulsifiants»: substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire, permet-

tent de réaliser ou de maintenir le mélange homogène de deux ou plusieurs phases non miscibles telles que huile et eau.

9. «Sels de fonte»: substances qui dispersent les protéines contenues dans le

fromage, entraînant ainsi une répartition homogène des matières grasses et des autres composants.

10. «Affermissants»: substances qui permettent de rendre ou de garder les tissus

des fruits et des légumes fermes ou croquants, ou qui, en interaction avec des gélifiants, forment ou raffermissent un gel.

11. «Exhausteurs de saveur»: substances qui renforcent le goût et/ou l’odeur

d’une denrée alimentaire. 12. «Gélifiants»: substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire, lui confèrent une certaine consistance par la formation d’un gel.

13. «Agents d’enrobage» (y compris agents de glisse): substances qui, appli-

quées à la surface d’une denrée alimentaire, lui confèrent un aspect brillant ou constituent une couche protectrice.

14. «Humectants»: substances qui empêchent le dessèchement des denrées ali-

mentaires en compensant les effets d’une faible humidité atmosphérique ou qui favorisent la dissolution d’une poudre en milieux aqueux.

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Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

15. «Amidons modifiés»: substances obtenues au moyen d’un ou plusieurs trai-

tements chimiques d’amidons alimentaires, qui peuvent avoir été soumis à un traitement physique ou enzymatique, et peuvent être fluidifiés par traite- ment acide ou alcalin ou blanchis.

16. «Gaz d’emballage»: gaz autres que l’air, placés dans un contenant avant,

pendant ou après l’introduction d’une denrée alimentaire dans ce contenant.

17. «Propulseurs»: gaz autres que l’air qui ont pour effet d’expulser une denrée

alimentaire d’un contenant.

18. «Poudres à lever»: substances ou combinaison de substances qui libèrent

des gaz et de ce fait accroissent le volume d’une pâte. 19. «Stabilisants»: substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire, permettent de maintenir son état physico-chimique. Les stabilisants comprennent les substances qui permettent de maintenir la dispersion homogène de deux ou plusieurs substances non miscibles, ainsi que les substances qui stabilisent, conservent ou intensifient la couleur d’une denrée alimentaire.

20. «Epaississants»: substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire, en aug-

mentent la viscosité.

21. «Agents de traitement de la farine» (sauf émulsifiants): substances qui,

ajoutées à la farine ou à la pâte, en améliorent la qualité boulangère.

22. «Colorants»: substances qui ajoutent ou redonnent de la couleur à des den-

rées alimentaires; il peut s’agir de constituants naturels de denrées alimen- taires ou d’autres sources naturelles, qui ne sont pas normalement consom- més comme aliments en soi et ne sont pas habituellement utilisés comme ingrédients caractéristiques dans l’alimentation. Ne sont pas considérés comme colorants: a. les denrées alimentaires, séchées ou concentrées, et les arômes entrant dans la fabrication de denrées alimentaires composées, en raison de leurs propriétés aromatiques, sapides ou nutritives, tout en ayant un effet colorant secondaire, notamment le paprika, le curcu- ma et le safran; b. les colorants utilisés pour la coloration des parties extérieures non comestibles de denrées alimentaires, telles que les croûtes et les boyaux de charcuterie.

23. «Edulcorants»: substances qui confèrent un goût sucré aux denrées alimen-

taires. Les édulcorants non calorigènes sont des substances n’appartenant pas au groupe des hydrates de carbone et dont le pouvoir édulcorant est nettement supérieur à celui du saccharose, mais dont la valeur nutritive est nulle ou quasi-nulle. Les édulcorants calorigènes ou succédanés du sucre sont des polyols pouvant se substituer au saccharose ou à d’autres sucres en raison de leur pouvoir édulcorant et de leur masse.

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Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

24. «Arômes»: substances ajoutées dans ou sur les denrées alimentaires pour

leur conférer une sapidité particulière. On distingue: a. les arômes naturels: substances chimiques définies ayant des pro- priétés aromatisantes caractéristiques, obtenues par des procédés physiques appropriés (y compris distillation et extraction au sol- vant), par des procédés enzymatiques ou microbiologiques à partir d’une matière d’origine végétale ou animale, destinées à être con- sommées soit en l’état, soit après transformation selon les méthodes traditionnelles de préparation des denrées alimentaires (y compris le séchage, la torréfaction et la fermentation); b. les arômes identiques aux naturels: substances chimiques définies ayant des propriétés aromatisantes caractéristiques, obtenues par synthèse chimique ou isolées par des procédés chimiques, chimi- quement identiques à une substance présente naturellement dans une matière d’origine végétale ou animale au sens de la let. a; c. les arômes artificiels: substances chimiques définies ayant des pro- priétés aromatisantes caractéristiques, obtenues par synthèse chimi- que, mais chimiquement non identiques à une substance présente naturellement dans une matière d’origine végétale ou animale au sens de la let. a; d. les préparations aromatisantes: produits concentrés ou non, ayant des propriétés aromatisantes, obtenus par les procédés visés à la let. a, mais qui n’entrent toutefois pas dans la catégorie des arômes naturels; e. les arômes de transformation: produits obtenus dans le respect des bonnes pratiques de fabrication (BPF), par chauffage à une tempé- rature ne dépassant pas 180 °C, pendant 15 minutes max., d’un mélange d’ingrédients qui ne possèdent pas nécessairement des pro- priétés aromatisantes, et dont au moins un contient de l’azote (grou- pement amine) et un autre est un sucre réducteur; f. les arômes de fumée: extraits de fumée utilisés dans les procédés traditionnels de fumaison des denrées alimentaires.

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Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Annexe 7 (art. 1, al. 1, 3 à 5, et art. 6, al. 5)

Liste d’application A. Explications et dispositions spéciales

1. Colonne «Denrée alimentaire»

L’ordre dans lequel les denrées alimentaires sont énumérées correspond à la systématique de l’ODAI.

2. Colonne «Additifs»

Les numéros des additifs énumérés correspondent aux numéros E. La déno- mination spécifique des additifs cités figure à l’annexe 1.

3. Colonne «Quantité maximale»

Sauf indication contraire dans la colonne «Remarques», les quantités maxi- males représentent des valeurs de tolérance au sens de l’art. 10, al. 3, let. a, de la loi du 9 octobre 1992 sur les denrées alimentaires8. Sauf indication contraire, la quantité maximale d’un additif autorisé s’entend par rapport au produit fini. Elle s’applique aussi bien aux additifs ajoutés directement qu’aux additifs de transfert, mais ne comprend pas les additifs présents natu- rellement dans les denrées alimentaires. Elle se rapporte en règle générale à l’additif ou aux additifs purs présents dans la denrée alimentaire considérée. Les exceptions doivent être mentionnées. Il faut en outre tenir compte des précisions suivantes: a. lors de l’emploi combiné de plusieurs additifs d’un même groupe, pour lequel une seule quantité maximale est indiquée, celle-ci s’applique à la somme des différents additifs employés, sauf indica- tion contraire; b. les quantités maximales autorisées se rapportent aux acides libres pour les acides organiques, à l’anhydride sulfureux (SO2) pour l’acide sulfureux et les sulfites, au pentoxyde de phosphore (P2O5) pour l’acide phosphorique et les phosphates, ainsi qu’au nitrite de sodium pour les nitrites et les nitrates. Pour les sels autorisés, il faut tenir compte des quantités équivalentes; c. l’indication «Bonnes pratiques de fabrication» (BPF) signifie qu’on peut doser l’additif considéré selon des formules de composition permettant d’obtenir des produits de qualité conforme aux usages de la branche. La dose utilisée ne doit pas dépasser la dose requise pour obtenir l’effet recherché. De surcroît, le consommateur ne doit pas être induit en erreur;

8 RS 817.0

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Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

d. les additifs autorisés de manière générale selon annexe 2 ne figurent pas dans la liste d’application. Les additifs cités à l’annexe 3 ne fi- gurent dans la liste d’application que s’ils sont interdits ou sujets à restriction.

B. Abréviations Ca = calcium prod. = produit BPF = bonnes pratiques de fabrication P = phosphore MS = matière sèche id. aux nat. = identiques aux naturels natur. = naturels artif. = artificiels UHT = chauffé à ultra haute température (art. 13, ODAl)

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Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

C. Liste d’application

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

1. Lait (art. 38 à 48 ODAl)

Lait, toute teneur en matière grasse, UHT ou 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 1 g/l stérilisé phosphates Additifs selon annexe 3: interdits

2. Produits laitiers (art. 49 à 81 ODAl)

Fromage non affiné 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg

234 Nisine 10 mg/kg dans le mascarpone

338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 2 g/kg sauf mozzarella phosphates Additifs selon annexe 3: seuls sont autorisés dans la mozzarella:

260 Acide acétique

270 Acide lactique BPF

330 Acide citrique

575 Glucono-delta-lactone

Fromage affiné 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg dans le fromage coupé et pré- emballé 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates BPF pour le traitement en surface des fromages

234 Nisine 12,5 mg/kg

235 Natamycine 1 mg/dm2 de surface, pour le traitement en surface

absent à 5 mm de profon- des fromages à pâte extra- deur dure, dure et mi-dure, interdit pour le traitement des surfaces de coupe

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Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

239 Hexaméthylènetétramine 25 mg/kg, taux résiduel ex- dans le fromage Provolone

primé en formaldéhyde 251, 252 Nitrate de sodium, nitrate de potassium 50 mg/kg (teneur maximale dans le fromage à pâte extra- à la vente au consomma- dure, dure ou mi-dure teur; exprimé en NaNO3) 280–283 Acide propionique et propionates BPF pour le traitement en surface 551–556, 559 Dioxyde de silicium et silicates 10 g/kg dans le fromage à pâte extra- dure, dure ou mi-dure, râpé ou en tranches

1105 Lysozyme BPF

160a Carotènes BPF dans les fromages affinés à 160c Extrait de paprika BPF pâte orange, jaune ou blanc 160b Annatto, bixine, norbixine 15 mg/kg cassé

120 Cochenille 125 mg/kg dans le fromage persillé à pâte

163 Anthocyanes BPF rouge

160b Annatto, bixine, norbixine 20 mg/kg dans la croûte comestible de fromage

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

1230

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

100 Curcumine BPF dans la croûte comestible de

104 Jaune de quinoléine fromage

120 Cochenille

131 Bleu patenté V

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Additifs selon annexe 3: sont seulement autorisés:

170 Carbonate de calcium

504 Carbonates de magnésium BPF

509 Chlorure de calcium

575 Glucono-delta-lactone

460 Cellulose BPF dans le fromage râpé ou en

tranches

Produits à base de fromage 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 2 g/kg dans le fromage fondu et les fromages fondus à tartiner

234 Nisine 12,5 mg/kg dans le fromage fondu et les

fromages fondus à tartiner 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 30 g/kg dans le fromage fondu et les phosphates fromages fondus à tartiner 551–556, 559 Dioxyde de silicium et silicates 10 g/kg dans le fromage fondu, râpé ou en tranches

1231

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika BPF fromages fondus à tartiner 160b Annatto, bixine, norbixine 15 mg/kg

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF à l’exclusion du fromage 160c Extrait de paprika fondu et du fromage fondu

162 Rouge de betterave, bétanine à tartiner

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

104 Jaune de quinoléine

120 Cochenille

131 Bleu patenté V 100 mg/kg dans les préparations de fro-

132 Indigotine, carmin d’indigo mage fondu

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß -apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF à l’exclusion du fromage Arômes id. aux naturels fondu et de la fondue prête Arômes de fumée à l’emploi Arômes de transformation

1232

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

Crème 338–341, 343, 450–452, Acide phosphorique et 5 g/kg phosphates

473 Sucroesters d’acides gras 5g/kg à l’exclusion de la crème

474 Sucroglycérides entière pasteurisée

Additifs selon annexe 3: seuls sont autorisés dans la crème pasteurisée:

401 Alginate de sodium

402 Alginate de potassium

407 Carraghénanes BPF

466 Carboxyméthylcellulose sodique

471 Mono- et diglycérides d’acides gras

Beurre (sauf beurre demi-gras et trois-quarts 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 2 g/kg dans le beurre acidifié gras), préparations à base de beurre, phosphates fractions de beurre 160a Carotènes BPF Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF dans les préparations à base Arômes id. aux naturels de beurre Additifs selon annexe 3: interdits dans les fractions de beurre; seul est autorisé dans le beurre:

500 Carbonates de sodium BPF dans le beurre acidifié

Beurre exempt d’eau 310–312 Gallates 200 mg/kg *, rapporté à la pour la fabrication profes-

320 BHA matière grasse sionnelle de denrées subissant

un traitement thermique et * la règle de la proportio- dans les produits qui sont spé- nalité doit être appliquée cifiquement destinés à la cuis- son ou à la friture ou à la pré- paration de sauces

321 BHT 100 mg/kg *

900 Diméthylpolysiloxane 10 mg/kg

100 Curcumine BPF

1233

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

160a Carotènes BPF 160b Annatto, bixine, norbixine 10 mg/kg Additifs selon annexe 3: seuls sont autorisés:

270 Acide lactique dans les produits qui sont

300 Acide ascorbique BPF spécifiquement destinés à la

304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique cuisson ou à la friture ou à la

306–309 Tocophérols préparation de sauces

322 Lécithines 30 g/kg

330–333 Acide citrique et citrates BPF

471 Mono- et diglycérides d’acides gras 10 g/kg

472c Esters citriques des mono-et diglycérides BPF d’acides gras Produits à tartiner à base laitière, Sont autorisés les mêmes additifs que dans les beurre demi-gras et trois-quarts gras produits à tartiner

Lait acidulé, soumis à un traitement 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 1 g/kg thermique après acidification phosphates Lait acidifié 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg Babeurre Additifs selon annexe 3: sont autorisés uniquement après stérilisation.

Lait acidulé, lait acidifié, yogourt, kéfir, avec 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 300 mg/kg dans les produits qui n’ont ingrédients aromatisants 210–213 Acide benzoïque et benzoates pas été soumis à un traitement thermique

297 Acide fumarique 4 g/kg dans les produits contenant

des fruits ou à l’arôme de fruit 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 3 g/kg phosphates 355–357 Acide adipinique et adipinates 1 g/kg dans les produits contenant des fruits ou à l’arôme de fruit

1234

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

363 Acide succinique 6 g/kg

416 Gomme Karaya 6 g/kg

432–436 Polysorbates 3 g/kg

473 Sucroesters d’acides gras 5 g/kg

474 Sucroglycérides

475 Esters polyglycériques d’acides gras 2 g/kg

477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 5 g/kg

481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 5 g/kg

482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium

483 Tartrate de stéaryle 5 g/kg

491–495 Esters de sorbitane 5 g/kg

950 Acésulfame-K 5 mg/kg uniquement comme

951 Aspartame 5 mg/kg exhausteur de saveur

957 Thaumatine 5 mg/kg

160b Annatto, bixine, norbixine 10 mg/l

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

104 Jaune de quinoléine

120 Cochenille

1235

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

131 Bleu patenté V 150 mg/kg

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes BPF Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels BPF Sérac 160b Annatto, bixine, norbixine 20 mg/kg dans la croûte comestible de fromage

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF dans la croûte comestible de 160c Extrait de paprika fromage

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

104 Jaune de quinoléine

120 Cochenille

1236

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

131 Bleu patenté V BPF dans la croûte comestible de

132 Indigotine, carmin d’indigo fromage

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Additifs selon annexe 3: seuls sont autorisés:

260 Acide acétique

270 Acide lactique BPF

330 Acide citrique

575 Glucono-delta-lactone

Lait concentré, toute teneur en matière 338–341, 343, 450–452, Acide phosphorique et 1,5 g/kg teneur en matière sèche supé- grasse phosphates rieure à 28 % 338–341, 343, 450–452, Acide phosphorique et 1 g/kg teneur en matière sèche infé- phosphates rieure à 28 % Additifs selon annexe 3: seuls sont autorisés:

300 Acide ascorbique

301 Ascorbate de sodium

304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique

322 Lécithines

331 Citrates de sodium BPF

332 Citrates de potassium

407 Carraghénanes

500 Carbonates de sodium

501 Carbonate de potassium

509 Chlorure de calcium

Lait en poudre, toute teneur en matière grasse 310–312 Gallates 200 mg/kg, exprimé sur la dans les produits destinés aux

320 BHA matière grasse distributeurs automatiques

1237

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

338–341, 343, 450–452, Acide phosphorique et 2,5 g/kg phosphates Additifs selon annexe 3: seuls sont autorisés:

300 Acide ascorbique

301 Ascorbate de sodium

304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique

322 Lécithines

331 Citrates de sodium

332 Citrates de potassium BPF

407 Carraghénanes

500 Carbonates de sodium

501 Carbonate de potassium

509 Chlorure de calcium

Boissons à base de lait ou de produits laitiers 338–341, 343, 450–452, Acide phosphorique et 2 g/l dans boissons chocolatées ou phosphates maltées

473 Sucroesters d’acides gras 5 g/l

474 Sucroglycérides

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a-d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF à l’exclusion des boissons 160c Extrait de paprika chocolatées

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

Préparations aromatisantes BPF Arômes naturels BPF

1238

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

Arômes id. aux naturels BPF Ethylmaltol 50 mg/l Ethylvanilline 100 mg/l

3. Lait provenant d’autres mammifères que la vache et produits laitiers dérivés (art. 82 ODAl) Sont autorisés les mêmes additifs que dans le lait de vache et les produits laitiers dérivés du lait de vache. Exception: aucun colorant n’est autorisé dans le beurre de lait de chèvre ni dans le beurre de lait de brebis.

5. Huile comestible, graisses comestibles (art. 98 à 105 ODAl)

Huiles et graisses d’origine animale ou 310–312 Gallates 200 mg/kg * pour la fabrication industrielle végétale, à l’exception des huiles natives 320 BHA * rapporté à la matière de denrées traitées thermi- grasse, la règle de la quement, dans les huiles et les proportionalité doit être graisses destinées à la friture appliquée (excepté l’huile de grignons d’olive) et dans l’huile de

321 BHT 100 mg/kg * poisson, le saindoux et les

graisses de bœuf, de volaille et de mouton

900 Diméthylpolysiloxane 10 mg/kg dans les produits spécifique-

ment destinés à la cuisson ou à la friture ou à la pré- paration de sauces, à l’exception de l’huile d’olive

100 Curcumine BPF

160a Carotènes BPF dans les graisses 160b Annatto, bixine, norbixine 10 mg/kg Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF dans les huiles et graisses Arômes id. aux naturels aromatisées

1239

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

Additifs selon annexe 3: seuls sont autorisés:

270 Acide lactique BPF dans les produits spécifique-

300 Acide ascorbique ment destinés à la cuisson ou

à la friture ou à la préparation de sauces, à l’exception de l’huile d’olive

304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique BPF

306–309 Tocophérols BPF

322 Lécithine 30 g/l excepté l’huile d’olive et

330–333 Acide citrique et citrates BPF l’huile de grignons d’olive

471 Mono- et diglycérides d’acides gras 10 g/l

307 Alpha-tocophérol 200 mg/l dans l’huile d’olive raffinée, y

compris l’huile de grignons d’olive 472c Esters citriques des mono- et diglycérides BPF dans les produits spécifique d’acides gras ment destinés à la cuisson ou à la friture ou à la pré- paration de sauces, à l’exception de l’huile d’olive

6. Margarine, minarine, produits à tartiner (art. 106 à 109 ODAl)

Margarine, toute teneur en matière grasse, 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg dans les produits dont la minarine, produits à tartiner teneur en matière grasse est de

60 % ou plus

200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 2 g/kg dans les produits dont la teneur en matière grasse est inférieure à 60 % 338–341,343, 450–452 Acide phosphorique et 5 g/kg dans les produits à tartiner phosphates

1240

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

385 EDTA de calcium disodium 100 mg/kg dans les produits dont la

teneur en matière grasse est égale ou inférieure à 41 %

405 Alginate de propane-1,2-diol 3 g/kg

432–436 Polysorbates 10 g/kg

473 Sucroesters d’acides gras 10 g/kg dans les produits spécifique-

474 Sucroglycérides ment destinés à la cuisson

475 Esters polyglycériques d’acides gras 5 g/kg

476 Polyricinoléates de polyglycérol 4 g/kg dans les produits dont la

teneur en matière grasse est au max. de 41 % 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 10 g/kg dans les produits spécifique- 479b Huile de soja oxydée par chauffage ayant 5 g/kg ment destinés à la friture réagi avec des mono- et diglycérides d’acides gras

481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 10 g/kg

482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium

491–495 Esters de sorbitane 10 g/kg

959 Néohespéridine DC 5 mg/kg comme exhausteur de saveur

100 Curcumine BPF

160a Carotènes BPF 160b Annatto, bixine, norbixine 10 mg/kg Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels

1241

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

7. Mayonnaise, sauce à salade (art. 114 à 117 ODAl)

Mayonnaise, mayonnaise pour salade, 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 2 g/kg dans les produits dont la sauce à salade teneur en matière grasse est inférieure à 60%; si ces deux substances sont utilisées en 210–213 Acide benzoïque et benzoates 1 g/kg mélange, la somme ne doit pas dépasser 2 g/kg 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg dans les produits dont la 210–213 Acide benzoïque et benzoates 0,5 g/kg teneur en matière grasse est de 60% ou plus ; si ces deux substances sont utilisées en mélange, la somme ne doit pas dépasser 1 g/kg 310–312 Gallates 200 mg/kg, rapporté à la

320 BHA matière grasse

338–341,343, 450–452, Acide phosphorique et 5 g/kg phosphates

385 EDTA de calcium disodium 75 mg/kg

405 Alginate de propane-1,2-diol 8 g/kg

416 Gomme Karaya 10 g/kg

432–436 Polysorbates 5 g/kg

473 Sucroesters d’acides gras 10 g/kg

474 Sucroglycérides

476 Polyricinoléates de polyglycérol 4 g/kg dans les sauces à salade

491–495 Esters de sorbitane 5 g/kg

420 Sorbitol

421 Mannitol

953 Isomaltol BPF

965 Maltitol

966 Lactitol

967 Xylitol

1242

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

950 Acésulfame-K 350 mg/kg

951 Aspartame 350 mg/kg

954 Saccharine et ses sels 160 mg/kg

959 Néohespéridine DC 50 mg/kg

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a-d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 500 mg/kg

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30)

1243

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels Arômes id. aux naturels BPF dans les sauces à salade Arômes de fumée Arômes de transformation

8. Viande, produits à base de viande (art. 118 à 125 ODAl)

Viande 129 Rouge allura AC

133 Bleu brillant FCF BPF pour le marquage et

155 Brun HT l’estampillage

Additifs selon annexe 3: interdits Produits à base de viande 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg dans les farces pour raviolis et produits similaires 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates pour le traitement en surface 210–213 Acide benzoïque et benzoates BPF des produits séchés 214–219 Parahydroxybenzoates (PHB)

235 Natamycine 1 mg/dm2 de surface, pour le traitement en surface

absent à 5 mm de des saucisses rubéfiées et profondeur sèches 249, 250 Nitrite de potassium, nitrite de sodium 150 mg/kg à la mise en dans les produits non cuits, œuvre (dose indicative); rubéfiés et séchés

50 mg/kg à la vente (dose

résiduelle), exprimé en NaNO2

1244

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

249, 250 Nitrite de potassium, nitrite de sodium 150 mg/kg à la mise en dans les autres produits rubé- œuvre (dose indicative); fiés, produits en conserve, foie

100 mg/kg à la vente (dose gras, foie gras entier, blocs de

résiduelle), exprimé en foie gras NaNO2 249, 250 Nitrite de potassium, nitrite de sodium 175 mg/kg à la vente (dose dans le lard rubéfié résiduelle), exprimé en NaNO2 251, 252 Nitrate de potassium, nitrate de sodium 300 mg/kg à la mise en dans les produits rubéfiés et œuvre (dose indicative); dans les produits en conserve

250 mg/kg à la vente (dose

résiduelle), exprimé en NaNO3 251, 252, Nitrate de potassium, nitrate de sodium 50 mg/kg à la vente (dose foie gras, foie gras entier, résiduelle), exprimé en blocs de foie gras NaNO3 310–312 Gallates 200 mg/kg, rapporté à la dans la viande séchée

320 BHA matière grasse

315, 316 Acide érythorbique, érythorbate de so- 500 mg/kg dans les produits de conserve dium 338–341,343, 450–452 Acide phosphorique et 5 g/kg phosphates

473 Sucroesters d’acides gras 5 g/kg, rapporté à dans les produits traités

474 Sucroglycérides la matière grasse thermiquement

481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 4 g/kg dans la viande hachée ou cou-

482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium pée en dés des produits de

conserve 553b Talc BPF pour le traitement en surface des saucisses et saucissons

1245

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

959 Néohespéridine DC 5 mg/kg comme exhausteur de saveur

100 Curcumine 20 mg/kg

120 Cochenille 100 mg/kg

150a–d Caramels BPF dans les saucisses et saucis- 160a Carotènes 20 mg/kg sons, les pâtés et les pains de 160c Extrait de paprika, 10 mg/kg viande

162 Rouge de betterave, bétanine BPF

120 Cochenille 100 mg/kg dans la viande hachée conte-

128 Rouge 2G 20 mg/kg nant au min. 4 % de produits

129 Rouge allura AC 25 mg/kg végétaux ou de céréales

150a–d Caramels BPF

120 Cochenille 200 mg/kg chorizo, salchichon

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 250 mg/kg

Préparations aromatisantes * * uniquement arômes d’épices Arômes naturels * ** dans les préparations à Arômes id. aux naturels * BPF base de viande hachée et de Arômes de fumée soja Arômes de transformation ** Additifs selon annexe 3: seuls sont autorisés dans les préparations préemballées à base de viande hachée fraîche, dans le foie gras, le foie gras entier et les blocs de foie gras:

300 Acide ascorbique BPF foie gras, foie gras entier,

301 Ascorbate de sodium blocs de foie gras

300–302 Acide ascorbique et ascorbates BPF dans les préparations pré- 330–333 Acide citrique et citrates emballées de viande hachée fraîche

1246

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

Enrobages pour produits à base de viande 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg dans les enrobages de gelée 214–219 Parahydroxybenzoates (PHB) pour produits à base de viande cuite, rubéfiée ou séchée et pour pâtés 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 4 g/kg phosphates

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubinee, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 500 mg/kg

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

1247

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Boyaux comestibles 160b Annatto, bixine, norbixine 20 mg/kg

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubinee, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V BPF

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

1248

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Poissons non transformés, y compris 284, 285 Acide borique et borax 4 g/kg, exprimé en acide dans les œufs d’esturgeon les poissons congelés ou surgelés borique (caviar) 315, 316 Acide érythorbique, érythorbate de so- 1,5 g/kg dans les poissons à peau rouge dium congelés ou surgelés 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 5 g/kg dans les filets de poisson non phosphates transformés, congelés ou sur- gelés

420 Sorbitol

421 Mannitol à des fins autres que l’édul-

953 Isomaltol coration

965 Maltitol BPF dans les produits congelés ou

966 Lactitol surgelés

967 Xylitol

123 Amarante 30 mg/kg dans les œufs de poisson

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF dans les œufs de poisson 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

1249

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 300 mg/kg dans les œufs de poisson

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels Arômes id. aux naturels BPF dans le caviar et les œufs de Arômes de fumée poisson Arômes de transformation Additifs selon annexe 3: seuls sont autorisés: 300–302 Acide ascorbique et ascorbates BPF 330–333 Acide citrique et citrates BPF Produits à base de poissons, excepté les 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 2 g/kg dans les produits de semi- poissons salés et les poissons séchés 210–213 Acide benzoïque et benzoates conserve

1250

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

251, 252 Nitrate de sodium, nitrate de potassium 200 mg/kg (dose résiduelle, dans les harengs au vinaigre et y compris le nitrite formé à les sprats partir de nitrate, exprimé en NaNO2) 315, 316 Acide érythorbique, érythorbate de so- 1500 mg/kg dans les produits de conserve dium et de semi-conserve 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 5 g/kg dans les pâtés à base de phosphates poisson

338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 1 g/kg dans les surimis phosphates

385 EDTA de calcium disodium 75 mg/kg dans les conserves

950 Acésulfame-K 200 mg/kg dans les conserves et semi-

conserves aigres-douces et dans les marinades

951 Aspartame 300 mg/kg

954 Saccharine et ses sels 160 mg/kg

959 Néohespéridine DC 30 mg/kg

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF dans les pâtés à base de 160c Extrait de paprika poisson et dans les surimis

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

1251

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubinee, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 100 mg/kg * * dans les pâtés à base de

129 Rouge allura AC poisson

131 Bleu patenté V

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S 500 mg/kg ** ** dans les surimis

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels Arômes id. aux naturels BPF Arômes de fumée Arômes de transformation Poissons salés, séchés 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 200 mg/kg 210–213 Acide benzoïque et benzoates 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 200 mg/kg dans les poissons appartenant à la famille des gadidés 160b Annatto, bixine, norbixine 10 mg/kg dans le poisson fumé

1252

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF dans le poisson fumé 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 100 mg/kg dans le poisson fumé

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine

1253

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

Préparations aromatisantes Arômes naturels Arômes id. aux naturels BPF Arômes de fumée Arômes de transformation Crustacés et mollusqes non transformés, 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 150 mg/kg * . y compris les produits congelés ou surgelés *dans les parties comestibles dans les crustacés des familles Penaeidae, Solenceridae, Aristeidae:

150 mg/kg * – moins de 80 unités

200 mg/kg * – entre 80 et 120 unités

300 mg/kg * – plus de 120 unités

338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 5 g/kg seulement dans les produits phosphates congelés ou surgelés

385 EDTA de calcium disodium 75 mg/kg dans les crustacés congelés et

surgelés Additifs selon annexe 3: seuls sont autorisés: 300–302 Acide ascorbique et ascorbates BPF 330–333 Acide citrique et citrates

420 Sorbitol

421 Mannitol

953 Isomaltol BPF seulement dans les produits

965 Maltitol congelés ou surgelés

966 Lactitol

967 Xylitol

Produits à base de crustacés ou de 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 5 g/kg seulement dans les produits mollusques, sauf crustacés ou mollusques phosphates congelés ou surgelés et les cuits pâtés

1254

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 1 g/kg en conserve phosphates

385 EDTA de calcium disodium 75 mg/kg en conserve

950 Acésulfame-K 200 mg/kg

951 Aspartame 300 mg/kg dans les marinades aigres-

954 Saccharine et ses sels 160 mg/kg douces

959 Néohespéridine DC 30 mg/kg

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF dans les pâtés 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 100 mg/kg dans les pâtés

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

1255

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels Arômes id. aux naturels BPF Arômes de fumée Arômes de transformation Crustacés et mollusques, cuits 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 2 g/kg dans les crevettes 210–213 Acide benzoïque et benzoates 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 6 g/kg dans Crangon crangon et 210–213 Acide benzoïque et benzoates Crangon vulgaris 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/kg, dans les parties comestibles 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 5 g/kg seulement dans les produits phosphates congelés ou surgelés

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF dans les crustacés 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

1256

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 250 mg/kg dans les crustacés

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels Arômes id. aux naturels BPF Arômes de fumée Arômes de transformation Préparations pour paner la viande, 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 2 g/kg les produits à base de viande et autres denrées alimentaires 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 12 g/kg phosphates

900 Diméthylpolysiloxane 10 mg/kg

1257

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

9. Extrait de viande, bouillon de viande, gelée de viande, gélatine alimentaire (art. 126 à 128 ODAl) Bouillon de viande 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 500 mg/l dans les produits liquides, 210–213 Acide benzoïque et benzoates à l’exception des conserves 310–312 Gallates 200 mg/kg, rapporté à la dans les produits déshydratés

320 BHA matière grasse

338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 3 g/kg phosphates

363 Acide succinique 5 g/kg

473 Sucroesters d’acides gras 2g/kg

474 Sucroglycérides

900 Diméthylpolysiloxane 10 mg/kg

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

1258

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

Préparations aromatisantes Arômes naturels Arômes id. aux naturels BPF Arômes de transformation Gelée de viande 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg 210–213 Acide benzoïque et benzoates 500 mg/kg

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

Gélatine alimentaire 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/kg

10. Condiment, bouillon, potage, sauce (art. 129 à 131 ODAl)

Condiments liquides, condiments en poudre, 310–312 Gallates 200 mg/kg, rapporté à la mélanges de condiments 320 BHA matière grasse 551–556, 559 Dioxyde de silicium et silicates 30g/kg

1259

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

Préparations aromatisantes Arômes naturels Arômes id. aux naturels BPF Arômes de transformation En dérogation à l’annexe 3, les dispositions suivantes sont applicables: 620–625 Acide glutamique et glutamates 626–629 Acide guanylique et gualynates BPF 630–633 Acide inosinique et inosates 634–635 Ribonucléotides Soupes et bouillons 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 500 mg/kg dans les produits liquides, à 210–213 Acide benzoïque et benzoates l’exception des conserves 310-312 Gallates 200 mg/kg, rapporté à la dans les produits déshydratés

320 BHA matière grasse

338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 3 g/kg phosphates

363 Acide succinique 5 g/kg

432–436 Polysorbates 1 g/kg dans les soupes

1260

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

473 Sucroesters d’acides gras 2 g/kg

474 Sucroglycérides

900 Diméthylpolysiloxane 10 mg/kg

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 50 mg/kg dans les soupes

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30)

1261

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels Arômes id. aux naturels BPF Arômes de transformation Sauces, sauces de soja 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 2 g/kg dans les sauces émulsionnées dont la teneur en matière grasse est inférieure à 60 % 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg dans les sauces émulsionnées dont la teneur en matière grasse est d’au moins 60 % 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg dans les sauces non émul- sionnées 210–213 Acide benzoïque et benzoates 310–312 Gallates 200 mg/kg, rapporté à la

320 BHA matière grasse

338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 5 g/kg phosphates

385 EDTA de calcium disodium 75 mg/kg dans les sauces émulsionnées

405 Alginate de propane-1,2-diol 8 g/kg

416 Gomme Karaya 10 g/kg dans les sauces émulsionnées

432–436 Polysorbates 5 g/kg dans les sauces émulsionnées

473 Sucroesters d’acides gras 10 g/kg

474 Sucroglycérides

491–495 Esters de sorbitane 5 g/kg dans les sauces émulsionnées

420 Sorbitol

421 Mannitol

953 Isomaltol BPF

1262

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

965 Maltitol

966 Lactitol

967 Xylitol

950 Acésulfame-K 350 mg/kg

951 Aspartame 350 mg/kg

954 Saccharine et ses sels 160 mg/kg

959 Néohespéridine DC 50 mg/kg

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF à l’exception des sauces à base de tomates 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 500 mg/kg à l’exception des sauces

132 Indigotine, carmin d’indigo à base de tomates

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

1263

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels Arômes id. aux naturels BPF Arômes de transformation

11. Céréales, légumineuses, produits de la minoterie (art. 132 à 142 ODAl)

Orge perlée 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 30 mg/kg Additifs selon annexe 3: interdits Farine 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 20 g/kg dans la farine fermentante phosphates 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 2,5 g/kg phosphates Additifs selon annexe 3: seul est autorisé:

920 L-Cystéine BPF

Amidon 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/kg sauf dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 30 mg/kg dans le sagou Additifs selon annexe 3: interdits Céréales pour le petit-déjeuner 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 5 g/kg phosphates

1264

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 5 g/kg

482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium

120 Cochenille

162 Rouge de betterave, bétanine 200 mg/kg dans les produits

163 Anthocyanes aromatisés aux fruits

150c Caramel ammoniacal BPF 160a Carotènes BPF dans les produits extrudés, soufflés ou aromatisés aux fruits 160b Annatto, bixine, norbixine 25 mg/kg 160c Extrait de paprika BPF

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a-d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF à l’exception des produits 160c Extrait de paprika extrudés, soufflés ou aroma-

162 Rouge de betterave, bétanine tisés aux fruits

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

Préparations aromatisantes Arômes naturels Arômes id. aux naturels BPF Arômes de transformation Arômes de fumée

1265

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

Céréales à cuisson rapide 481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 4 g/kg

482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium

553b Talc BPF Additifs selon annexe 3: seuls sont autorisés:

471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF

472a Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras Polenta 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 200 mg/kg

12. Pain, articles de boulangerie, articles de biscuiterie et de biscotterie (art. 143 à 147a ODAl) Pains normaux, pains spéciaux 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 2 g/kg dans les pains précuits, pré- emballés et dans les pains, tranchés, préemballés Ethanol 12 g/kg dans les pains spéciaux 280–283 Acide propionique et propionates 3 g/kg dans les pains, tranchés, préemballés 280–283 Acide propionique et propionates 2 g/kg dans les pains précuits, pré- emballés 280–283 Acide propionique et propionates 1 g/kg dans les pains préemballés

481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 3 g/kg

482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium dans les pains spéciaux

483 Tartrate de stéaryle 4 g/kg

Additifs selon annexe 3: seuls sont autorisés dans le pain normal:

260 Acide acétique

261–263 Acétates 270, 325-327 Acide lactique et lactates 300–302 Acide ascorbique et acorbates BPF

1266

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique

322 Lécithines

471 Mono- et diglycérides d’acides gras

472a, d–f Esters des mono- et diglycérides d’acides gras Articles de boulangerie, de boulangerie fine, 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 2 g/kg dans les produits de boulange- de biscuiterie et de biscotterie rie précuits, préemballés 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 2 g/kg dans les produits de boulange- rie fine dont l’activité de l’eau est supérieure à 0,65 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/kg dans les biscuits secs 280–283 Acide propionique et propionates 2 g/kg dans les produits de boulange- rie fine, préemballés, dont l’activité de l’eau est supé- rieure à 0,65 310–312 Gallates 200 mg/kg, rapporté à la dans les mélanges prêts à

320 BHA matière grasse l’emploi pour produits de

boulangerie fine Ethanol 6 g/kg

297 Acide fumarique 2,5 g/kg *

355–357 Acide adipinique et adipinates 2 g/kg * 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 20 g/kg phosphates

405 Alginate de propane-1,2-diol 2 g/kg

405 Alginate de propane-1,2-diol 5 g/kg *

416 Gomme Karaya 5 g/kg * dans les produits de

432–436 Polysorbates 3g/kg boulangerie fine

473 Sucroesters d’acides gras 10 g/kg * dans les fourrages et

474 Sucroglycérides enrobages

475 Esters polyglycériques d’acides gras 10 g/kg ** dans les nappages et

477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 5 g/kg enrobages

1267

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 5 g/kg

482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium

491–495 Esters de sorbitane 10 g/kg 491–495 Esters de sorbitane 5 g/kg **

483 Tartrate de stéaryle 4 g/kg

541 Phosphate d’aluminium sodique acide 1 g/kg, exprimé en dans les produits de

aluminium boulangerie fine

901 Cire d’abeilles

902 Cire de candelilla BPF comme agents d’enrobage

903 Cire de carnauba

904 Shellak

160b Annatto, bixine, norbixine 10 mg/kg dans les produits de boulangerie fine 160b Annatto, bixine, norbixine 20 mg/kg dans enrobages et décorations

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S *

1268

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

120 Cochenille

122 Azorubinee, carmoisine *

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A *

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 200 mg/kg ** ** dans les produits de

boulangerie fine

132 Indigotine, carmin d’indigo * dose max. autorisée:

50 mg/kg

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN 500 mg/kg *** *** dans les enrobages et

155 Brun HT * décorations des produits de

160d Lycopène boulangerie fine 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine

173 Aluminium dans les enrobages et

174 Argent BPF décorations des produits de

175 Or boulangerie fine

Préparations aromatisantes Arômes naturels Arômes id. aux naturels BPF Arômes artificiels Arômes de transformation Arômes de fumée Amuse-gueules 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg dans les produits à base de 214–219 Parahydroxybenzoates (PHB) dont au max. 300 mg/kg céréales ou de pommes de PHB terre 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/kg 310–312 Gallates 200 mg/kg, rapporté à la dans les produits à base de

320 BHA matière grasse céréales

1269

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 5 g/kg phosphates

405 Alginate de propane-1,2-diol 3 g/kg dans les produits à base de

céréales ou de pommes de terre

416 Gomme Karaya 5 g/kg

481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 5 g/kg

482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium

901 Cire d’abeilles

902 Cire de candelilla BPF comme agents d’enrobage

903 Cire de carnauba

904 Shellak

950 Acésulfame-K 350 mg/kg dans les produits salés et secs,

951 Aspartame K 500 mg/kg préemballés, aromatisés,

à base d’amidon, de noix ou de noisettes

954 Saccharine et ses sels 100 mg/kg

959 Néohespéridine DC 50 mg/kg

160b Annatto, bixine, norbixine 20 mg/kg dans les produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon, extru- dés et soufflés 160b Annatto, bixine, norbixine 10 mg/kg dans les produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon (à l’ex- clusion des produits extrudés et soufflés) ainsi que dans les produits salés à base de noix ou de noisettes

1270

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels dans les produits salés, secs,

153 Charbon végétal à base de pommes de terre,

160a Carotènes BPF de céréales ou d’amidon 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine dans les produits salés, secs,

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S à base de pommes de terre,

120 Cochenille de céréales ou d’amidon

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 100 mg/kg

129 Rouge allura AC * dans les produits extrudés et

131 Bleu patenté V 200 mg/kg * soufflés

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine

1271

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

Préparations aromatisantes Arômes naturels Arômes id. aux naturels BPF Arômes de transformation Arômes de fumée Pâte à gâteaux et pâte feuilletée 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 0,6 g/kg Ethanol 15 g/kg * * dose résiduelle non déce- lable dans le produit fini Additifs selon annexe 3: interdits

13. Levure de boulangerie (art. 148 et 149 ODAl)

Levure de boulangerie 491–495 Esters de sorbitane BPF Additifs selon annexe 3: interdits

14. Pouding, crème (art. 150 et 151 ODAl)

Poudings, crèmes 234 Nisine 3 mg/kg dans les gâteaux de semoule et de tapioca et produits si- milaires

297 Acide fumarique 4 g/kg dans les produits de type

gelée, les produits contenant des fruits ou aromatisés aux fruits et les produits sous forme de poudre 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 3 g/kg phosphates 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 7 g/kg dans les produits sous forme phosphates de poudre 355–357 Acide adipinique et adipinates 6 g/kg dans les produits de type gelée

1272

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

355–357 Acide adipinique et adipinates 1 g/kg dans les produits contenant des fruits ou aromatisés aux fruits et les produits sous forme de poudre

363 Acide succinique 6 g/kg

405 Alginate de propane-1,2-diol 5 g/kg dans les fourrages, nappages

et enrobages

416 Gomme Karaya 6 g/kg

432–436 Polysorbates 3 g/kg

473 Sucroesters d’acides gras 5 g/kg

474 Sucroglycérides

475 Esters polyglycériques d’acides gras 2 g/kg

477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 5 g/kg

481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 5 g/kg

482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium

483 Tartrate de stéaryle 5 g/kg

491–495 Esters de sorbitane 5 g/kg

957 Thaumatine 5 mg/kg uniquement comme exhaus-

teur de saveur 160b Annatto, bixine, norbixine 10 mg/kg

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a-d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

1273

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S *

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine *

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A *

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 150 mg/kg

132 Indigotine, carmin d’indigo * dose max. autorisée:

133 Bleu brillant FCF 50 mg/kg

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT *

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels Ethylmaltol 200 mg/kg MS Ethylvanilline 400 mg/kg MS

1274

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

15. Pâtes alimentaires (art. 152 à 154 ODAl)

Pâtes 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 2 g/kg dans les nouilles phosphates Additifs selon annexe 3: interdits dans les pâtes . Seuls sont autorisés dans les pâtes fraîches:

270 Acide lactique

300 Acide ascorbique

301 Ascorbate de sodium

322 Lécithines

330 Acide citrique BPF dans les pâtes fraîches

334 Acide tartrique

471 Mono- et diglycérides d’acides gras

575 Glucono-delta-lactone

16. Oeufs, ovoproduits (art. 155 à 164 ODAl)

Ovoproduits 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg dans les produits déshydratés, concentrés, congelés ou surgelés 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 5 g/kg dans les oeufs liquides (blancs, jaunes ou œufs en- tiers) ainsi que dans les oeufs cuits et décoquillés 210–213 Acide benzoïque et benzoates 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 10 g/kg dans les oeufs liquides phosphates (blancs, jaunes ou œufs en- tiers)

475 Esters polyglycériques d’acides gras 1 g/kg

520–523 Sulfates d’aluminium 30 mg /kg, exprimé en dans le blanc d’œuf aluminium

1275

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

1505 Citrate de triéthyle BPF dans le blanc d’œuf déshy-

draté et le blanc d’oeuf pas- teurisé

17. Aliments spéciaux (art. 165 à 184c ODAl)

Aliments spéciaux en général, sauf aliments En complément ou en dérogation aux additifs cités ci-après autorisés dans les denrées alimentaires ordinaires (y compris additifs selon annexe 3), sont autorisés les additifs suivants: 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 5 g/kg phosphates

420 Sorbitol

421 Mannitol

953 Isomaltol BPF

965 Maltitol

966 Lactitol

967 Xylitol

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

1276

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

Succédané du sel comestible 535, 536, 538 Ferrocyanures 20 mg/kg, exprimé en ferrocyanure de potassium anhydre Additifs selon annexe 3: interdits Aliments exempts de gluten En complément aux additifs autorisés dans les denrées alimentaires ordinaires (y compris additifs selon annexe 3), sont autorisés les additifs suivants:

410 Farine de graines de caroube BPF

412 Farine de graines de guar BPF

Aliments à valeur énergétique réduite ou En complément ou en dérogation aux additifs auto- faible risés dans les denrées alimentaires ordinaires (y compris additifs selon annexe 3), sont autorisés les additifs suivants: 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg, dont au max. dans les confitures, gelées, 210–213 Acide benzoïque et benzoates 500 mg/kg d’acide marmelades et autres produits benzoïque et de benzoates à tartiner à base de fruits

280–283 Acide propionique et propionates 2 g/kg dans le pain

420 Sorbitol

421 Mannitol

953 Isomaltol BPF

965 Maltitol

966 Lactitol

967 Xylitol

950 Acésulfame-K 1,2 g/kg dans les céréales pour petit-

déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son

1277

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

1 g/kg ou /l dans les confiseries à base

d’amidon, les produits de boulangerie fine, les confi- tures, gelées, marmelades et produits à tartiner, boissons instantanées et boissons prêtes à consommer

800 mg/kg dans la glace comestible

500 mg/kg dans les confiseries à base de

fruits secs, de chocolat, de su- creries

350 mg/kg dans les desserts et prépara-

tions à base de lait ou de pro- duits laitiers, les conserves de fruits et les préparations à base de fruits et de légumes

350 mg/l dans les boissons non alcooli-

ques à base de jus de fruits, de lait, de produits laitiers ou d’eau aromatisée

110 mg/l dans les soupes

25 mg/l dans la bière

951 Aspartame 2 g/kg ou /l dans les confiseries, le

chocolat, les boissons instan- tanées, les boissons prêtes à consommer 1,7 g/kg dans les produits de boulangerie fine

1278

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

1 g/kg dans les desserts et prépara-

tions à base de lait ou de produits laitiers, les conserves de fruits, les préparations à base de fruits et de légumes, les confitures, gelées, marmelades et autres produits à tartiner, les céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, les sucreries

800 mg/kg dans la glace comestible

600 mg/l dans les boissons non alcooli-

ques à base de jus de fruits, de lait, de produits laitiers ou d’eau aromatisée

110 mg/l dans les soupes

25 mg/l dans la bière

952 Acide cyclamique et ses sels 1,6 g/kg dans les produits de

boulangerie fine

1 g/kg ou /l dans les conserves de fruits,

les confitures, les gelées, les marmelades, les boissons instantanées et les boissons prêtes à consommer

500 mg/kg dans les confiseries, le

chocolat, les produits à tarti- ner, les sucreries

1279

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

400 mg/l dans les boissons non alcooli-

ques à base de jus de fruits, de lait, de produits laitiers ou d’eau aromatisée

250 mg/kg dans les desserts, les glaces

comestibles, les préparations à base de lait ou de produits laitiers, les préparations à base de fruits et de légumes

954 Saccharine et ses sels 1 g/l dans les boissons instantanées

et les boissons prêtes à con- sommer

500 mg/kg dans les confiseries à base de

fruits secs, de chocolat, de sucreries

300 mg/kg dans les confiseries à base

d’amidon

200 mg/kg dans les conserves de fruits,

les préparations à base de fruits et de légumes, les con- fitures, les gelées, les marme- lades et les produits à tartiner

170 mg/kg dans les produits de

boulangerie fine

110 mg/l dans les soupes

100 mg/kg dans les desserts, les prépara-

tions à base de lait ou de produits laitiers, les glaces comestibles et dans les céréales pour petit-déjeuner à

1280

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins

20 % de son

80 mg/l dans les boissons non alcooli-

ques à base de jus de fruits, de lait, de produits laitiers ou d’eau aromatisée

957 Thaumatine 100 mg/l dans les boissons instantanées

et les boissons prêtes à consommer

50 mg/kg dans les confiseries à base de

fruits secs, de chocolat, de glaces comestibles, de sucre- ries

959 Néohespéridine DC 200 mg/l dans les boissons instantanées

et les boissons prêtes à consommer

150 mg/kg dans les confiseries à base

d’amidon et les produits de boulangerie fine

100 mg/kg dans les confiseries à base de

fruits secs, de chocolat, de su- creries

50 mg/kg dans les desserts, les prépara-

tions à base de lait ou de pro- duits laitiers, les glaces comestibles, les conserves de fruits, les préparations à base de fruits et de légumes, les

1281

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

confitures, gelées, marmela- des et autres produits à tarti- ner et les céréales pour petit- déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son

50 mg/l dans les boissons non alcooli-

ques à base de lait ou de pro- duits laitiers et dans les soupes

30 mg/l dans les boissons aromatisées

non alcooliques à base d’eau ou de jus de fruits

10 mg/l dans la bière

Aliments exempts de sucre et aliments non En complément ou en dérogation aux additifs auto- additionnés de sucre risés dans les denrées alimentaires ordinaires (y compris additifs selon annexe 3), sont autorisés les additifs suivants: 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg, dont au max. 500 dans les confitures, gelées, 210–213 Acide benzoïque et benzoates mg/kg d’acide benzoïque et marmelades et produits à benzoates tartiner à base de fruits 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg dans le massepain et la pâte brute de noyaux 927b Carbamide 30 g/kg dans les gommes à mâcher

420 Sorbitol

421 Mannitol

953 Isomaltol BPF

965 Maltitol

966 Lactitol

967 Xylitol

1282

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

950 Acésulfame-K 2,5 g/kg dans les micro-confiseries

pour rafraîchir l’haleine

2 g/kg dans les gommes à mâcher,

les cornets et gaufrettes pour glace 1,2 g/kg dans les céréales pour petit- déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son

1 g/kg ou /l dans les confiseries à base

d’amidon, les produits de boulangerie fine, les confitu- res, les gelées, les marme- lades, les produits à tartiner, les boissons instantanées et les boissons prêtes à consom- mer

800 mg/kg dans la glace comestible

500 mg/kg dans les sucreries, les confi-

series, le chocolat

350 mg/kg dans les desserts, les prépara-

tions à base de lait ou de pro- duits laitiers, les conserves de fruits, les préparations à base de fruits et de légumes

350 mg/l dans les boissons non alcooli-

ques à base de jus de fruits, de lait, de produits laitiers ou d’eau aromatisée

1283

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

951 Aspartame 6 g/kg dans les micro-confiseries

pour rafraîchir l’haleine 5,5 g/kg dans les gommes à mâcher

2 g/kg ou /l dans les confiseries, le

chocolat, les pastilles rafraîchissantes hyper- aromatisées pour la gorge, les boissons instantanées et les boissons prêtes à consommer 1,7 g/kg dans les produits de boulange- rie fine

1 g/kg dans les desserts, les prépara-

tions à base de lait ou de pro- duits laitiers, les sucreries, les conserves de fruits, les prépa- rations à base de fruits et de légumes, les confitures, les gelées, les marmelades, les produits à tartiner, les céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son

800 mg/kg dans la glace comestible

600 mg/l dans les boissons non alcool-

ques à base de jus de fruits, de lait, de produits laitiers ou d’eau aromatisée

952 Acide cyclamique et ses sels 2,5 g/kg dans les micro-confiseries

pour rafraîchir l’haleine

1284

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

1,6 g/kg dans les produits de boulange- rie fine 1,5 g/kg dans les gommes à mâcher

1 g/kg ou /l dans les conserves de fruits,

les confitures, les gelées, les marmelades, les boissons instantanées et les boissons prêtes à consommer

500 mg/kg dans les sucreries, les confi-

series, le chocolat, les produits à tartiner

400 mg/l dans les boissons non alcooli-

ques à base de jus de fruits, de lait, de produits laitiers ou d’eau aromatisée

250 mg/kg dans les desserts, les prépara-

tions à base de lait ou de pro- duits laitiers, la glace comes- tible et les préparations à base de fruits et de légumes

954 Saccharine et ses sels 3 g/kg dans les micro-confiseries

pour rafraîchir l’haleine

1 g/l dans les boissons instantanées

et les boissons prêtes à consommer 1,2 g/kg dans les gommes à mâcher

800 mg/kg dans les cornets et les

gaufrettes pour glace

1285

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

500 mg/kg dans les sucreries, les confi-

series à base de fuits secs et le chocolat

300 mg/kg dans les confiseries à base

d’amidon

200 mg/kg dans les conserves de fruits,

les préparations à base de fruits et de légumes, les con- fitures, les gelées, les marme- lades, les produits à tartiner

170 mg/kg dans les produits de

boulangerie fine

100 mg/kg dans les desserts, les prépara-

tions à base de lait ou de pro- duits laitiers, les glaces comestibles et les céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son

80 mg/l dans les boissons non alcooli-

ques à base de jus de fruits, de lait, de produits laitiers ou d’eau aromatisée

957 Thaumatine 100 mg/l dans les boissons instantanées

et les boissons prêtes à consommer

1286

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

50 mg/kg dans les sucreries, les gommes

à mâcher, les confiseries à base de fruits secs, le choco- lat, la glace comestible

959 Néohespéridine DC 400 mg/kg dans les gommes à mâcher et

les micro-confiseries pour rafraîchir l’haleine

200 mg/l dans les boissons instantanées

et les boissons prêtes à con- sommer

150 mg/kg dans les confiseries à base

d’amidon et les produits de boulangerie fine

100 mg/kg dans les sucreries, les confise-

ries à base de fruits secs, les chocolats

50 mg/kg dans les desserts, les prépara-

tions à base de lait ou de pro- duits laitiers, les glaces comestibles, les conserves de fruits, les préparations à base de fruits et de légumes, les confitures, les gelées, les marmelades, les produits à tartiner, les cornets et gaufrettes pour glace et les céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de

15 %, et contenant au moins

20 % de son

1287

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

50 mg/l dans les boissons non alcooli-

ques à base de lait ou de pro- duits laitiers

30 mg/l dans les boissons aromatisées

non alcooliques à base d’eau ou de jus de fruits Aliments destinés au contrôle du poids En complément ou en dérogation aux additifs auto- risés dans les denrées alimentaires traditionnelles correspondantes (y compris additifs selon annexe 3), sont autorisés: 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1,5 g/kg 210–213 Acide benzoïque et benzoates 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 5 g/kg phosphates

405 Alginate de propane-1,2-diol 1,2 g/kg

432–436 Polysorbates 1 g/kg

473 Sucroesters d’acides gras 5 g/kg

474 Sucroglycérides

475 Esters polyglycériques d’acides gras 5 g/kg

477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 1 g/kg

481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 2 g/kg

482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium

491–495 Esters de sorbitane 5 g/kg

950 Acésulfame-K 450 mg/kg

951 Aspartame 800 mg/kg

952 Acide cyclamique et ses sels 400 mg/kg

954 Saccharine et ses sels 240 mg/kg

959 Néohespéridine DC 100 mg/kg

1288

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

420 Sorbitol

421 Mannitol

953 Isomaltol BPF

965 Maltitol

966 Lactitol

967 Xylitol

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 50 mg/kg

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène

1289

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine

Préparations pour nourrissons et préparations de suite ainsi que préparations à base de céréales et autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge Remarques: 1. Les quantités maximales indiquées se rapportent aux denrées alimentaires prêtes à consommer, préparées selon les instructions du fabricant

2. Les additifs visés à l’annexe 4 sont soumis à des restrictions.

3. Les additifs transférés (art. 3) ne sont pas admis, hormis les exceptions suivantes: a. La gomme arabique (E 414) et le dioxyde de silicium (E 551) provenant d’ingrédients ne contenant pas plus de 150 g/kg de E 414 ou pas plus de 10 g/kg de E 551 sont autorisés; la teneur résiduelle de E 414 dans le produit prêt à consommer ne doit pas excéder 10 mg/kg. b. Le mannitol (E 421) est autorisé lorsqu’il sert de support à la vitamine B12 (rapport B12 / mannitol : au min. 1 :1000). c. Selon les BPF, le L-ascorbate de sodium (E 301) est autorisé dans les enrobages d’ingrédients contenant des acides gras polyinsaturés; la teneur résiduelle de E 301 dans le produit prêt à consommer ne doit pas excéder 75 mg/l.

Préparations pour nourrissons et 338 Acide orthophosphorique dose max. de phosphore préparations de suite fixée aux annexes 2 et 4 ODAl

339 Orthophosphates de sodium 1 g/l seuls ou mélangés;

340 Orthophosphates de potassium dose max. de phosphore, de

sodium et de potassium fixée aux annexes 2 et 4 ODAl

473 Sucroesters d’acides gras 120 mg/l1) dans les produits contenant de

l’albumine hydrolysée, des peptides ou des acides aminés 1) voir ci-après

Additifs selon annexe 3: seuls sont autorisés:

270 Acide L(+)-lactique BPF

304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique 10 mg/l dans les préparations de suite

1290

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

304 L-Palmitate d’ascorbyle 10 mg/l

306–309 Tocophérols 10 mg/l

330 Acide citrique BPF

331 Citrates de sodium 2 g/l seuls ou mélangés et

332 Citrates de potassium dose max. de sodium et de

potassium fixées aux an- nexes 2 et 4 ODAl

322 Lécithines 1 g/l1) 1) si plus d’une de ces subs-

tances est ajoutée, la dose maximale établie pour chacune d’elle est réduite en proportion

471 Mono- et diglycérides d’acides gras 4 g/l1)

472c Esters citriques des mono- et diglycérides 7,5 g/l1) produits sous forme de poudre d’acides gras 472c Esters citriques des mono- et diglycérides 9 g/l1) dans les produits liquides d’acides gras lorsqu’ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés et et qu’ils satisfont aux condi- tions fixées à l’annexe 5 ODAl

407 Carraghénanes 0,3 g/l2) dans les préparations de suite

410 Farine de graines de caroube 1 g/l2) 2) si plus d’une de ces subs-

412 Farine de graines de guar 1 g/l2) tances est ajoutée, la dose

maximale établie pour cha- cune d’elle est réduite en pro- portion

412 Farine de graines de guar 1 g/l dans les préparations pour

nourrissons, dans le cas où ces produits contiennent des

1291

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

protéines en partie hydroly- sées et qu’ils satisfont aux conditions fixées à l’annexe 5 ODAl

440 Pectines 5 g/l dans les préparations de suite

acidifiées Extrait de vanille BPF Vanilline Préparations à base de céréales et autres 338 Acide phosphorique 1 g/kg pour la correction du pH aliments pour nourrissons et enfants en bas âge 339–341 Orthophosphates 1 g/kg dans les produits à base de céréales

341 Orthophosphates de calcium 1 g/kg dans les desserts à base de

fruits

450 Diphosphate disodique 5 g/kg * dans les biscuits et les bis-

cottes * y compris E 334-336, 354 et 575

551 Dioxide de silicium 2 g/kg dans les produits secs à base

de céréales Additifs selon annexe 3: seuls sont autorisés:

170 Carbonate de calcium

260–263 Acide acétique et acétates BPF pour la correction du pH 270, 325–327 Acide L(+)- lactique et lactates

296 Acide L(+)- malique

300–302 Acide ascorbique et ascorbates 300 mg/kg dans les boissons, jus et pro- duits à base de fruits et de légumes

1292

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

300–302 Acide ascorbique et ascorbates 200 mg/kg dans les aliments à base de céréales contenant des matiè- res grasses, y compris les biscuits et les biscottes 304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique 100 mg/kg dans les aliments à base de 306–309 Tocophérols céréales contenant des matiè- res grasses, y compris les biscuits et les biscottes, ainsi que dans les autres aliments contenant des matières grasses

322 Lécithines 10 g/kg

330–333 Acide citrique et citrates BPF pour la correction du pH

333 Citrates de calcium BPF dans les produits à base de

fruits à faible teneur en sucre 334–336, 354 Acide tartrique L(+) et tartrates 5 g/kg * dans les biscuits et les bis-

575 Glucono-delta-lactone cottes,

* y compris E 450

400–402, 404 Acide alginique et alginates 500 mg/kg dans les desserts et les poudings

410 Farine de graines de caroube

412 Farine de graines de guar 10 g/kg de manière générale

415 Gomme xanthane 20 g/kg * * dans les aliments à base de

440 Pectines céréales sans gluten

471, 472a–c Mono- et diglycérides, esters des 5 g/kg mono- et diglycérides d’acides gras 500, 501, 503 Carbonates BPF en tant que poudre à lever

507 Acide chlorhydrique BPF pour la correction du pH

524–526 Hydroxydes BPF

1293

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

1404 Amidon oxydé

1410 Phosphate d’amidon

1412–1414 Phosphate de diamidon 50 g/kg

1420 Amidon acétylé

1422 Adipate de diamidon acétylé

1450 Octényle succinate d’amidon sodique

1451 Amidon oxydé acétylé

Extrait de vanille BPF Vanilline Aliments destinés aux personnes ayant Sont autorisés, en plus des additifs selon annexe 3, besoin d’un apport énergétique et les additifs selon annexe 1 qui sont autorisés de nutritionnel accru manière générale dans les aliments spéciaux ou dans les denrées alimentaires traditionnelles correspondantes (par ex. limonade) Aliments contenant des extraits de malt 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 3 g/l dans les produits liquides

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels

1294

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

Ethylvanilline 100 mg/kg Compléments alimentaires 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 210–213 Acide benzoïque et benzoates 2 g/l dans les produits liquides 214–219 Parahydroxybenzoates (PHB)

310–312 Gallates

320 BHA 400 mg/kg

321 BHT 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et BPF phosphates

405 Alginate de propane-1,2-diol 1 g/kg

416 Gomme Karaya

432–436 Polysorbates

473 Sucroesters d’acides gras

474 Sucroglycérides BPF

475 Esters polyglycériques d’acides gras

491–495 Esters de sorbitane 551–556, 559 Dioxyde de silicium et silicates

901 Cire d’abeilles

902 Cire de candelilla BPF comme agents d’enrobage

903 Cire de carnauba

904 Shellak

1201 Polyvinylpyrrolidone BPF dans les comprimés

1202 Polyvinylpolypyrrolidone

420 Sorbitol

421 Mannitol

953 Isomaltol BPF

965 Maltitol

966 Lactitol

967 Xylitol

1295

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

950 Acésulfame-K 2 g/kg dans les sirops et les compri-

més à mâcher

500 mg/kg dans les produits solides

350 mg/l dans les produits liquides

951 Aspartame 5,5 g/kg dans les sirops et les compri-

més à mâcher

2 g/kg dans les produits solides

600 mg/l dans les produits liquides

952 Acide cyclamique et ses sels 1,25 g/kg dans les sirops et les compri-

més à mâcher

500 mg/kg dans les produits solides

400 mg/l dans les produits liquides

954 Saccharine et ses sels 1,2 g/kg dans les sirops et les compri-

més à mâcher

500 mg/kg dans les produits solides

80 mg/l dans les produits liquides

957 Thaumatine 400 mg/kg dans les sirops et les compri-

més à mâcher

959 Néohespéridine DC 400 mg/kg dans les sirops et les compri-

més à mâcher

100 mg/kg dans les produits solides

50 mg/l dans les produits liquides

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

1296

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC * 100 mg/l * dans les produits liquides

131 Bleu patenté V

132 Indigotine, carmin d’indigo ** 300 mg/kg ** dans les produits solides

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels Ethylvanilline 100 mg/kg Boissons spéciales contenant de la caféine Sont autorisés les mêmes additifs que dans les limonades

1297

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

18. Fruits, légumes (art. 185 à 196 ODAl)

Fruits 230 Biphényle, diphényle 70 mg/kg pour le traitement en surface des agrumes

231, 232 Orthophénylphénol et orthophénylphénol 12 mg/kg, exprimé en pour le traitement en surface de sodium orthophénylphénol des agrumes

445 Esters glycériques de résine de bois 50 mg/kg pour le traitement en surface

des agrumes

473 Sucroesters d’acides gras BPF pour le traitement en surface

474 Sucroglycérides BPF

901 Cire d’abeilles pour le traitement en surface

902 Cire de candelilla BPF des pommes, des ananas, des

903 Cire de carnauba poires, des melons, des pêches

904 Shellak et des agrumes

905 Cire microcristalline BPF pour le traitement en surface

des avocats, des mangues, des melons et des papayes

912 Ester de l’acide montanique BPF pour le traitement en surface

914 Cire de polyéthylène oxydée des ananas, des avocats, des

mangues, des melons, des papayes et des agrumes Additifs selon annexe 3: interdits Fruits et légumes, crus, plus ou moins prêts 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 800 mg/kg dans la pulpe de raifort à cuire (pelés ou en morceaux) 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 300 mg/kg dans la pulpe d’oignon, d’ail et d’échalote 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/kg pour les pommes de terre pelées

1298

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

Additifs selon annexe 3: seuls sont autorisés: 300–302 Acide ascorbique et ascorbates BPF 330–333 Acide citrique et citrates BPF Préparations à base de fruits ou de légumes 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 2 g/kg dans la pâte de pommes de (sauf préparations spécifiées ci-dessous) terre et les pommes de terre préfrites 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg dans les les sauces à base de fruits, les préparations de fruits ou de légumes (excepté les purées, les mousses, les compotes, les salades et pro- duits similaires en conserve) 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg, dont max. 0,5 g/kg dans les préparations à base 210-213 Acide benzoïque et benzoates d’acide benzoïque et ben- d’olives zoates 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1,5 g/kg dans les salades prêtes à 210–213 Acide benzoïque et benzoates consommer 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 800 mg/l dans les extraits de fruits gélifiants, la pectine liquide destinés à la vente au consommateur 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 100 mg/kg dans les pommes de terre transformées, la pâte de pommes de terre et les fourrages à base de fruits pour pâtisserie en croûtes 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/kg dans les légumes blancs

1299

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 5 g/kg dans les produits de pommes phosphates de terre transformés (y com- pris les produits congelés, surgelés, réfrigérés et séchés) ainsi que les pommes de terre préfrites, congelées ou sur- gelées 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 4 g/kg dans les enrobages de produits phosphates végétaux

405 Alginate de propane-1,2-diol 5 g/kg

950 Acésulfame-K 350 mg/kg

951 Aspartame 350 mg/kg dans les salades prêtes à con-

954 Saccharine et ses sels 160 mg/kg sommer

959 Néohespéridine DC 50 mg/kg

Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels Additifs selon annexe 3: seuls sont autorisé dans les compotes de fruits: 300–302 Acide ascorbique et ascorbates BPF 330–333 Acide citrique et citrates Fruits et légumes confits, cristallisés et 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg glacés 210–213 Acide benzoïque et benzoates 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 100 mg/kg

481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 2 g/kg dans la mostarda di frutta

482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium

520–523 Sulfates d’aluminium 200 mg /kg, exprimé en aluminium

1300

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

127 Erythrosine 200 mg/kg dans les cerises

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 200 mg/kg

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine

1301

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels Fruits et légumes en conserve 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 250 mg/kg dans les tranches de citron 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 100 mg/kg dans les pommes de terre, les bigarreaux, les fruits secs réhydratés et les litchis

385 EDTA de calcium disodique 250 mg/kg dans les légumineuses et les

artichauts

512 Chlorure d’étain 25 mg/kg, exprimé en Sn dans les asperges blanches

900 Diméthylpolysiloxane 10 mg/kg

950 Acésulfame-K 200 mg/kg

951 Aspartame 300 mg/kg dans les conserves aigres-

954 Saccharine et ses sels 160 mg/kg douces

959 Néohespéridine DC 100 mg/kg

127 Erythrosine 200 mg/kg dans les cerises pour cocktails

et cerises confites

127 Erythrosine 150 mg/kg dans les bigarreaux au sirop et

pour cocktail

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a-d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF dans les fruits rouges en 160c Extrait de paprika conserve

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

1302

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 200 mg/kg dans les fruits rouges en

132 Indigotine, carmin d’indigo conserve

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Additifs selon annexe 3: seuls sont autorisés: 260–263, Acide acétique et acétates 270, 325–327 Acide lactique et lactates

296 Acide malique

300–302 Acide ascorbique et ascorbates 330–333 Acide citrique et citrates BPF 334–337 Acide tartrique et tartrates

509 Chlorure de calcium

575 Glucono-delta-lactone

1303

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg dans les olives la saumure ou l’huile 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 2 g/kg dans les légumes 210–213 Acide benzoïque et benzoates 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 500 mg/kg dans les poivrons jaunes conservés dans la saumure 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 100 mg/kg à l’exception des olives 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 5 g/kg dans les produits à base de phosphates pommes de terre

579 Gluconate de fer II 150 mg/kg exprimé en Fe dans les olives noircies par

585 Lactate de fer II oxydation

950 Acésulfame-K 200 mg/kg

951 Aspartame 300 mg/kg dans les produits aigres-doux

954 Saccharine et ses sels 160 mg/kg

959 Néohespéridine DC 100 mg/kg

101 Riboflavine BPF

140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de BPF

chlorophyllines 150a–d Caramels BPF dans les légumes à l’exception 160a-Carotènes BPF des olives

162 Rouge de betterave, bétanine BPF

163 Anthocyanes BPF

Fruits secs 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 2 g/kg dans les abricots, les pêches, les raisins, les prunes et les figues 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 1 g/kg dans les bananes 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 600 mg/kg dans les pommes et les poires

1304

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 500 mg/kg dans les autres fruits et les fruits à coque 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/kg dans les noix de coco Noix, noisettes ou fruits à coque transformés 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg dont au max. 300 dans les fruits à coque enrobés 214–219 Parahydroxybenzoates (PHB) mg/kg PHB 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/kg dans les fruits à coque mari- nés 310–312 Gallates 200 mg/kg, rapporté à la

320 BHA matière grasse

416 Gomme Karaya 10 g/kg

901 Cire d’abeilles

902 Cire de candelilla BPF comme agents d’enrobage

903 Cire de carnauba

904 Shellak

950 Acésulfame-K 350 mg/kg dans les produits salés, secs,

951 Aspartame K 500 mg/kg aromatisés et préemballés

954 Saccharine et ses sels 100 mg/kg

959 Néohespéridine DC 50 mg/kg

160b Annatto, bixine, norbixine 10 mg/kg dans les produits salés

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF dans les produits salés 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

1305

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 100 mg/kg dans les produits salés

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels Arômes id. aux naturels BPF Arômes de transformation Arômes de fumée Légumes secs 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 400 mg/kg dans les légumes blancs et les pommes de terre 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 200 mg/kg dans les tomates 310–312 Gallates 25 mg/kg dans les pommes de terre 320 BHA

1306

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 5 g/kg dans les pommes de terre phosphates transformées (produits à base de pommes de terre)

100 Curcumine BPF dans les granulés et les

flocons de pommes de terre séchés

18a. Tofu, boissons à base de soja, tempeh et autres produits à base de protéines végétales (art. 196a à 196d ODAl) Tofu, boissons à base de soja, tempeh Additifs selon annexe 3: interdits Autres produits à base de protéines 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 200 mg/l végétales

959 Néohespéridine DC 5 mg/kg uniquement comme exhaus-

teur de saveur

101 Riboflavine, riboflavine-5’-phosphate

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

104 Jaune de quinoléine

120 Cochenille

131 Bleu patenté V 100 mg/l

132 Indigotine, carmin d’indigo

1307

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine

19. Champignons comestibles (art. 197 à 201 ODAl)

Champignons, congelés ou surgelés 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/kg Additifs selon annexe 3: seuls sont autorisés: 300–302 Acide ascorbique et ascorbates BPF 330–333 Acide citrique et citrates BPF Champignons séchés 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 100 mg/kg Produits à base de champignons, 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg à l’exception de ceux cités ci-après 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/kg 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 4 g/kg dans les enrobages de produits phosphates à base de champignons

405 Alginate de propane-1,2-diol 5 g/kg

Champignons confits, cristallisés et glacés 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg 210–213 Acide benzoïque et benzoates 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 100 mg/kg 520–523 Sulfates d’aluminium 200 mg /kg, exprimé en aluminium

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines

1308

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 200 mg/kg

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels Champignons en conserve 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/kg

385 EDTA de calcium disodique 250 mg/kg

1309

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

900 Diméthylpolysiloxane 10 mg/kg

Additifs selon annexe 3: seuls sont autorisés: 260–263, Acide acétique et acétates 270, 325–327 Acide lactique et lactates 300–302 Acide ascorbique et ascorbates 330–333 Acide citrique et citrates BPF 334–337 Acide tartrique et tartrates

509 Chlorure de calcium

575 Glucono-delta-lactone

Champignons conservés dans le vinaigre, 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 2 g/kg la saumure ou l’huile 210–213 Acide benzoïque et benzoates 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/kg

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a-d Caramels BPF 160a Carotènes

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

20. Miel, mélasse, gelée royale, pollen (art. 202 à 206d ODAl)

Miel, gelée royale, pollen pollen Additifs selon annexe 3: interdits Mélasse 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 70 mg/kg Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels

1310

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

21. Sucres (art. 206e à 217 ODAl)

Sucre (saccharose) et autres sucres 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 40 mg/kg dans le fructose, le lactose et le maltose 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 20 mg/kg dans le sirop de glucose, déshydraté ou non 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 10 mg/kg Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF dans les comprimés Arômes id. aux naturels Arômes artificiels Additifs selon annexe 3: interdits

22. Articles de pâtisserie et de confiserie (art. 218 à 219a ODAl)

Articles de confiserie et sucreries, 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1,5 g/kg, dont max. à l’exception des gommes à mâcher 210–213 Acide benzoïque et benzoates 300 mg/kg PHB 214–219 Parahydroxybenzoates (PHB)

220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/kg provenant du sirop de glucose

297 Acide fumarique 1 g/kg

338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 5 g/kg phosphates

405 Alginate de propane-1,2-diol 1,5 g/kg

432–436 Polysorbates 1 g/kg

473 Sucroesters d’acides gras 5g/kg

474 Sucroglycérides

475 Esters polyglycériques d’acides gras 2 g/kg

477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 5 g/kg

481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 5 g/kg

482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium

1311

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

491–495 Esters de sorbitane 5 g/kg 551–556, 559 Dioxyde de silicium et silicates 10 g/kg pour le traitement en surface

900 Diméthylpolysiloxane 10 mg/kg

901 Cire d’abeilles

902 Cire de candelilla BPF comme agents d’enrobage

903 Cire de carnauba

904 Shellak

905 Cire microcristalline

950 Acésulfame-K 800 mg/kg dans les pastilles, au prorata,

951 Aspartame 2,5 g/kg uniquement comme

957 Thaumatine 10 mg/kg exhausteur de saveur

959 Néohespéridine DC 150 mg/kg

160b Annatto, bixine, norbixine 20 mg/kg

173 Aluminium dans les décorations et les

174 Argent BPF enrobages

175 Or

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

1312

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S *

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine *

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A *

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 300 mg/kg

132 Indigotine, carmin d’indigo * dose max. autorisée:

133 Bleu brillant FCF 50 mg/kg

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT *

160d Lycopène 500 mg/kg ** ** dans les décorations et les 160e ß-apo-8’caroténal (C30) enrobages 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels Arômes artificiels Gommes à mâcher 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1,5 g/kg 210–213 Acide benzoïque et benzoates

297 Acide fumarique 2 g/kg

310–312 Gallates

320 BHA 400 mg/kg

321 BHT 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et BPF phosphates

405 Alginate de propane-1,2-diol 5 g/kg

1313

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

416 Gomme Karaya 5 g/kg

432-436 Polysorbates 5 g/kg

473 Sucroesters d’acides gras 10 g/kg

474 Sucroglycérides

475 Esters polyglycériques d’acides gras 5 g/kg

481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 2 g/kg

482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium

491–495 Esters de sorbitane 5 g/kg 551–556, 559 Dioxyde de silicium et silicates BPF

650 Acétate de zinc 1 g/kg

900 Diméthylpolysiloxane 100 mg/kg

901 Cire d’abeilles

902 Cire de candelilla BPF pour le traitement en surface

903 Cire de carnauba

904 Shellak

905 Cire microcristalline

1518 Triacétate de glycéryle (triacétine) BPF

950 Acésulfame-K 800 mg/kg au prorata, uniquement

951 Aspartame 2,5 g/kg comme exhausteur de saveur

957 Thaumatine 10 mg/kg

959 Néohespéridine DC 150 mg/kg

160b Annatto, bixine, norbixine 20 mg/kg dans les décorations et les enrobages

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF

1314

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S *

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine *

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A *

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 300 mg/kg

132 Indigotine, carmin d’indigo * dose max. autorisée:

133 Bleu brillant FCF 50 mg/kg

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT *

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels Arômes artificiels

1315

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

23. Glace comestible (art. 220 à 229 ODAl)

Glace comestible 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 1 g/kg phosphates

405 Alginate de propane-1,2-diol 3 g/kg dans les sorbets et les glaces à

l’eau 432–436 Polysorbates 1 g/kg

473 Sucroesters d’acides gras 5 g/kg

474 Sucroglycérides

477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 3 g/kg

491–495 Esters de sorbitane 500 mg/kg 160b Annatto, bixine, norbixine 20 mg/kg

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S *

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine *

1316

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A *

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 150 mg/kg

132 Indigotine, carmin d’indigo * dose max. autorisée:

133 Bleu brillant FCF 50 mg/kg

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT *

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels

24. Jus de fruits, nectar de fruits (art. 231 à 238 ODAl)

Jus de fruits 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 2 g/l dans le jus de raisin à usage 210–213 Acide benzoïque et benzoates de vin de messe 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/l dans les assaisonnements à 210–213 Acide benzoïque et benzoates base de jus de citron 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 350 mg/l dans les jus de limette et de citron 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 250 mg/l dans les assaisonnements à base de jus de citron 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 70 mg/l dans le jus de raisin à usage de vin de messe 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/l

900 Diméthylpolysiloxane 10 mg/l dans le jus d’ananas

1317

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

Additifs selon annexe 3: seuls sont autorisés:

300 Acide ascorbique 500 mg/l

440 Pectines 3 g/l

Jus de fruits dilués 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 25 mg/l dans les jus dilués de pomme et de poire 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 10 mg/l dans le jus de raisin dilué Additifs selon annexe 3: seuls sont autorisés: 270, 325–327 Acide lactique et lactates 296, 350–352 Acide malique et malates BPF 330–333 Acide citrique et citrates 334–337 Acide tartrique et tartrates

440 Pectines 1 g/l

Nectars de fruits 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/l Additifs selon annexe 3: seuls sont autorisés:

296 Acide malique 3 g/l

300 Acide ascorbique 500 mg/l

330 Acide citrique 5 g/l

334 Acide tartrique 3 g/l

440 Pectines 3 g/l

Concentrés de jus de fruits 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 250 mg/l Additifs selon annexe 3: mêmes additifs que dans les jus de fruits 25. Sirop de fruits, sirop avec arômes, boisson de table, limonade, poudre et concentré pour la préparation de boissons sans alcool (art. 239 à 256 ODAl) Sirop de fruits, sirop aromatisé 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 300 mg/l, max. 250 mg/l en provenant de la pulpe de fruit combinaison avec de l’acide benzoïque ou des benzoates 210–213 Acide benzoïque et benzoates 150 mg/l 236–238 Acide formique et formiates 1 g/l

1318

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 40 mg/l

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S *

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine *

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A *

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 100 mg/l, rapporté à la

132 Indigotine, carmin d’indigo boisson prête à consommer

133 Bleu brillant FCF * dose max. autorisée:

142 Vert S 50 mg/l

151 Noir brillant BN, noir PN

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine

1319

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF dans les sirops aromatisés Arômes id. aux naturels Préparations aromatisantes BPF dans le sirop d’agrumes à Arômes naturels condition que les arômes soient issus d’agrumes Nappages (sirop pour crêpes, glace 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/l comestible, boissons à base de lait) 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 40 mg/l et produits similaires 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 3 g/l phosphates

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 500 mg/l

1320

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels Arômes artificiels Boissons de table, limonades, eau de table, 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 300 mg/l, max. 250 mg/l en boissons de table à base de produits laitiers combinaison avec de l’acide benzoïque ou des benzoates 210–213 Acide benzoïque et benzoates 150 mg/l 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/l dans les boissons contenant au minimum 235 g/l de sirop de glucose 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 20 mg/l provenant de concentrés à base de jus de fruits

242 Dicarbonate de diméthyle 250 mg/l à la mise en

œuvre, résidus non décelables

297 Acide fumarique 1 g/l dans les poudres instantanées

pour boissons à base de fruits 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 700 mg/l phosphates

1321

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

355–357 Acide adipinique et adipinates 10 g/l dans les poudres destinées à la

363 Acide succinique 3 g/l préparation de boissons

405 Alginate de propane-1,2-diol 300 mg/l

444 Acétate isobutyrate de saccharose 300 mg/l dans les boissons troubles

445 Esters glycériques de résine de bois 100 mg/l

473 Sucroesters d’acides gras 5 g/l dans les boissons à la noix de

474 Sucroglycérides coco et aux amandes

999 Extraits de quillaia 200 mg/l, calculé en extrait

anhydre

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S *

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine *

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A *

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 100 mg/l

132 Indigotine, carmin d’indigo * dose max. autorisée:

1322

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

133 Bleu brillant FCF 50 mg/l

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels

26. Jus de légumes (art. 257 à 260 ODAl)

Jus de légumes 27. Confiture, gelée, marmelade, crème de marrons, produits à tartiner (art. 261 à 274 ODAl) Confitures, gelées, crème de marrons, 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg, dont au max. 500 dans les produits dont la marmelades et produits à tartiner à base de 210–213 Acide benzoïque et benzoates mg/kg d’acide benzoïque et matière sèche soluble est fruits de benzoates inférieure à 65 % 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/kg à l’exception de la confiture extra et de la gelée extra

493 Monolaurate de sorbitane 25 mg/kg dans les gelées et les marme-

lades

900 Diméthylpolysiloxane 10 mg/kg

959 Néohespéridine DC 5 mg/kg dans les gelées comme ex-

hausteur de saveur

100 Curcumine

140, Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines BPF à l’exception de la confiture

1323

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

150a–d Caramels extra, de la gelée extra et de la 160a Carotènes crème de marrons 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF

120 Cochenille à l’exception de la confiture

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 100 mg/kg extra, de la gelée extra et de la

142 Vert S crème de marrons

160d Lycopène 161b Lutéine + Préparations aromatisantes + * dans les marmelades et les Arômes naturels * BPF marmelades en gelée, uni- Arômes id. aux naturels * BPF quement des huiles essen- tielles provenant d’agrumes * dans les confitures quatre fruits (les arômes doivent correspondre aux fruits employés) et dans les produits à tartiner Vanilline BPF dans les confitures et gelées à Ethylvanilline base de pommes, de coings ou de cynorrhodons et dans la Additifs selon annexe 3: seuls sont autorisés:

270 Acide lactique

296 Acide malique

300 Acide ascorbique

327 Lactate de calcium BPF

330, 331, 333 Acide citrique et citrates

334 Acide tartrique

1324

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

335 Tartrates sodiques

350 Malates sodiques

400–404 Acide alginique et alginates

406 Agar-Agar

407 Carraghénanes

410 Farine de graines de caroube 10 g/kg à l’exception de la confiture

412 Farine de graines de guar extra et de la gelée extra

415 Gomme xanthane

418 Gomme Gellane

440 Pectines BPF

471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF

509 Chlorure de calcium BPF à l’exception de la confiture

524 Hydroxyde de sodium extra et de la gelée extra

Autres produits à tartiner 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 2 g/kg dans les produits dont la teneur en matière grasse est inférieure à 60 % 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg dans les produits dont la teneur en matière grasse est égale ou supérieure à 60 %

405 Alginate de propane-1,2-diol 3 g/kg

475 Esters polyglycériques d’acides gras 5 g/kg

476 Polyricinoléates de polyglycérol 4 g/kg dans les produits dont la

teneur en matière grasse est inférieure à 10 %

481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 10 g/kg

482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium

491–495 Esters de sorbitane 10 g/kg

100 Curcumine BPF

160a Carotènes BPF 160b Annatto, bixine, norbixine 10 mg/kg

1325

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels Marmelade de boulangerie 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg, dont au max. dans les produits dont la 210–213 Acide benzoïque et benzoates 500 mg/kg d’acide teneur en matière sèche benzoïque et de benzoates soluble est inférieure à 65 %

297 Acide fumarique 2,5 g/kg

355–357 Acide adipinique et adipinates 2 g/kg

405 Alginate de propane-1,2-diol 5 g/kg

416 Gomme Karaya 5 g/kg

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S *

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine *

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A * 200 mg/kg

129 Rouge allura AC * dose max. autorisée:

131 Bleu patenté V 50 mg/kg

1326

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT *

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels Arômes id. aux naturels BPF Arômes artificiels Confiture de lait 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF uniquement arôme de vanille Arômes id. aux naturels

28. Eau potable, eau de source, eau minérale naturelle, eau minérale artificielle et eau gazeuse (art. 275 à 294 ODAl) Eau potable, eau de source, eau minérale Additifs selon annexe 3: interdits naturelle, eau gazeuse Eau minérale artificielle 338–341, 343, 450–452, Acide phosphorique et 500 mg/l phosphates Additifs selon annexe 3: interdits

29. Vermouth sans alcool, bitter, cidre, bière sans alcool (art. 295 à 309 ODAl)

Vermouth sans alcool, bitter sans alcool 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 300 mg/l, max. 250 mg/l en combinaison avec de l’acide benzoïque et des benzoates

1327

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

210–213 Acide benzoïque et benzoates 150 mg/l 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/l dans les boissons contenant au minimum 235 g/l de sirop de glucose

242 Dicarbonate de diméthyle 250 mg/l à la mise en

œuvre, résidus non déce- lables 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 700 mg/l phosphates

405 Alginate de propane-1,2-diol 300 mg/l

473 Sucroesters d’acides gras 5 g/l dans les boissons anisées

474 Sucroglycérides

900 Diméthylpolysiloxane 10 mg/l

999 Extraits de quillaia 200 mg/l, calculé en extrait

anhydre 150a–d Caramels BPF

100 Curcumine

101 Riboflavine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF 100 mg/l à l’exception du vermouth

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

123 Amarante

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Allura Red AC

Préparations aromatisantes BPF Arômes naturels Cidre sans alcool 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 200 mg/l

1328

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 80 mg/l 150a–d Caramels 160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika 161b Lutéine 200 mg/l Additifs selon annexe 3: seuls sont autorisés: 296, 350–352 Acide malique et malates BPF 300–302 Acide ascorbique et ascorbates 150 mg/l 330–333 Acide citrique et citrates 1 g/l 334–337 Acide tartrique et tartrates 2,5 g/l Bière sans alcool 210–213 Acide benzoïque et benzoates 200 mg/l dans la bière en fût 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 20 mg/l

405 Alginate de propane-1,2-diol 100 mg/l

950 Acésulfame-K 350 mg/l

951 Aspartame 600 mg/l

954 Saccharine et ses sels 80 mg/l

959 Néohespéridine DC 10 mg/l

150a–d Caramels BPF Additifs selon annexe 3: seuls sont autorisés:

270 Acide lactique

300 Acide ascorbique

301 Ascorbate de sodium BPF

330 Acide citrique

414 Gomme arabique

30. Café, succédanés du café (art. 310 à 319 ODAl)

Café, succédanés du café et leurs extraits 901 Cire d’abeilles

902 Cire de candelilla BPF comme agents d’enrobage

903 Cire de carnauba pour les grains de café

904 Shellak

1329

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels Additifs selon annexe 3: interdits

31. Thé, maté, plantes et fruits à infusion (art. 320 à 324 ODAl)

Thé, maté, plantes et fruits à infusion et Préparations aromatisantes leurs extraits Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels Arômes de fumée Additifs selon annexe 3: interdits 33. Boissons instantanées et boissons prêtes à consommer à base d’ingrédients tels que café, succédané de café, thé, plantes, fruits ou guarana (art. 326 et 327 ODAl) Boissons instantanées et boissons prêtes à 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 600 mg/l dans les concentrés liquides consommer 210–213 Acide benzoïque et benzoates

200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 300 mg/l, max. 250 mg/l en dans les boissons prêtes à combinaison avec de consommer l’acide benzoïque ou des benzoates 210–213 Acide benzoïque et benzoates 150 mg/l 242 Dicarbonate de diméthyle 250 mg/l à la mise en oeu- dans les concentrés liquides et vre, résidus non décelables les boissons prêtes à con- sommer

297 Acide fumarique 1 g/l dans les poudres instantanées

pour boissons à base de thé, de plantes à infusion, de fruits ou de guarana

1330

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 2 g/kg dans les thés et les infusions phosphates instantanés 355–357 Acide adipinique et adipinates 10 g/l dans la poudre instantanée

363 Acide succinique 3 g/l dans la poudre instantanée

473 Sucroesters d’acides gras 1 g/l dans les boissons prêtes à

474 Sucroglycérides consommer à base de café ou

de succédanés de café con- ditionnés en boîte

473 Sucroesters d’acides gras 10 g/l

474 Sucroglycérides

dans les boissons chaudes

481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 2 g/l

482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium

491–495 Esters de sorbitane 500 mg/l dans les concentrés liquides de thé et d’infusions de fruits et de plantes Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels Arômes de fumée BPF à l’exception du café et des succédanés de café

34. Cacao, chocolat, autres produits à base de cacao (art. 328 à 356 ODAl)

Cacao, chocolat et produits contenant du 476 Polyricinoléates de polyglycérol 5 g/kg dans les chocolats et les confi- cacao ou du chocolat series à base de cacao

492 Tristéarate de sorbitane 10 g/kg

901 Cire d’abeilles

902 Cire de candelilla BPF comme agents d’enrobage

903 Cire de carnauba pour dragées

904 Shellak

1331

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

174 Argent BPF dans les décorations pour

175 Or pralinés

Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF sauf arôme de chocolat ou de Arômes id. aux naturels lait Ethylvanilline Ethylvanilline 100 mg/kg dans les glaçages gras et les glaçages à l’eau Additifs selon annexe 3: seuls sont autorisés:

322 Lécithines BPF

330 Acide citrique 5 g/kg

334 Acide tartrique 5 g/kg

414 Gomme arabique BPF comme agents d’enrobage

440 Pectines BPF

422 Glycérol BPF

442 Phosphatides d’ammonium 10 g/kg

471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF

170, 500–504 Carbonates 7%, rapporté à la matière 524–528 Hydroxydes sèche dégraissée, exprimé

530 Oxyde de magnésium en carbonates de potassium

Produits pour la préparation de boissons 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/l dans les produits liquides à base de cacao 210–213 Acide benzoïque et benzoates

150 a–d Caramels BPF

35. Epices, sel comestible, moutarde (art. 357 à 365 ODAl)

Epices, préparations d’épices 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/l dans les préparations d’épices 210–213 Acide benzoïque et benzoates 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 150 mg/kg dans le gingembre séché

1332

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

310–312 Gallates 200 mg/kg, rapporté à la dans les préparations d’épices

320 BHA matière grasse

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF dans les préparations d’épices 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 500 mg/kg dans les préparations d’épices

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine

1333

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

Préparations aromatisantes BPF Arômes naturels Additifs selon annexe 3: interdits dans les épices Sel comestible 535, 536, 538 Ferrocyanures 20 mg/kg, exprimé en ferrocyanure de potassium anhydre Préparations aromatisantes Arômes naturels dans le sel comestible Arômes id. aux naturels BPF additionné d’ingrédients Arômes de fumée particuliers Arômes de transformation Additifs selon annexe 3 : interdits Moutarde 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg 210–213 Acide benzoïque et benzoates 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 500 mg/kg dans la moutarde de Dijon 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 250 mg/kg

420 Sorbitol

421 Mannitol

953 Isomaltol BPF

965 Maltitol

966 Lactitol

967 Xylitol

950 Acésulfame-K 350 mg/kg

951 Aspartame 350 mg/kg

954 Saccharine et ses sels 320 mg/kg

959 Néohespéridine DC 50 mg/kg

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines

1334

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 300 mg/kg

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels

1335

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

36. Vin, bourru, jus de raisin pasteurisé en cours de fermentation, boissons contenant du vin (art. 366 à 377 ODAl) Vin, vin mousseux, vin pétillant ou perlé, 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 200 mg/l vin de liqueur, bourru, jus de raisin, jus de raisin en cours de fermentation, pasteurisé 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 400 mg/l dans le vin naturellement doux 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 260 mg/l dans le vin blanc, le rosé, le vin mousseux et le vin pétillant, dont la teneur en sucre résiduel est d’au moins

5 g/l

220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 210 mg/l dans le vin rouge dont la teneur résiduelle en sucre est d’au moins 5 g/l; dans le vin blanc, le rosé, le vin mous- seux et le vin pétillant, dont la teneur en sucre résiduel est in- férieure à 5 g/l 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 160 mg/l dans le vin rouge dont la teneur résiduelle en sucre est inférieure à 5 g/l 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 80 mg/l dans le bourru, le jus de raisin ou moût de raisins en cours de fermentation, pasteurisé

900 Diméthylpolysiloxane BPF

150a–d Caramels BPF dans les vins de liqueur

174 Argent BPF dans les vins mousseux ou

pétillants

1336

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

175 Or BPF dans les vins mousseux ou

pétillants Additifs selon annexe 3: seuls sont autorisés:

170 Carbonate de calcium BPF

300 Acide ascorbique 150 mg/l

330 Acide citrique 1 g/l

334 Acide L(+)- tartrique ou 296 Acide malique 2,5 g/l, calculé en acide

tartrique

336 Carbonate de calcium BPF

353 Acide métatartrique 100 mg/l

354 Acide tartrique BPF

501 Carbonate de potassium BPF

Boissons à base de vin, vermouth 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 200 mg/l

950 Acésulfame-K 350 mg/l

951 Aspartame 600 mg/l

952 Acide cyclamique et ses sels 250 mg/l dans les boissons à base de

954 Saccharine et ses sels 80 mg/l vin

959 Néohespéridine DC 30 mg/l

123 Amarante 30 mg/l

150a–d Caramels BPF

100 Curcumine

101 Riboflavine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF 100 mg/l dans les bitters à base de vin

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

123 Amarante

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

1337

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF à l’exception du vermouth, 160c Extrait de paprika de la sangria et des bitters

162 Rouge de betterave, bétanine à base de vin

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 200 mg/l à l’exception du vermouth,

132 Indigotine, carmin d’indigo de la sangria et des bitters

133 Bleu brillant FCF à base de vin

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine

1338

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

Préparations aromatisantes * * dans le vermouth, les Arômes naturels * arômes doivent provenir Arômes id. aux naturels ** principalement de plantes Artemisia ** dans le vermouth, unique- ment la vanilline

37. Cidre, vin de fruits, jus de fruits à pépins en cours de fermentation, boissons à base de cidre ou de vin de fruits, hydromel (art. 378 à 393b ODAl) Cidre, cidre dilué, vin de fruits, jus de fruits 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 200 mg/l à pépins en cours de fermentation, boissons à base de cidre ou de vin de fruits 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 200 mg/l dans les boissons à base de cidre ou de vin de fruits 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 1 g/l dans les boissons à base de phosphates cidre ou de vin de fruits

473 Sucroesters d’acides gras 5 g/l dans les boissons à base de

474 Sucroglycérides cidre ou de vin de fruits

950 Acésulfame-K 350 mg/l

951 Aspartame 600 mg/l dans les boissons à base de

952 Acide cyclamique et ses sels 250 mg/l cidre ou de vin de fruits

954 Saccharine et ses sels 80 mg/l

959 Néohespéridine DC 30 mg/l

101 Riboflavine *

140 Chlorophylles, chlorophyllines *

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines * 150a–d Caramels

153 Charbon végétal * * seulement dans les boissons

160a Carotènes BPF à base de cidre ou de vin de 160c Extrait de paprika fruits

162 Rouge de betterave, bétanine *

1339

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

163 Anthocyanes *

170 Carbonate de calcium *

171 Dioxyde de titane *

172 Oxydes et hydroxydes de fer *

100 Curcumine *

102 Tartrazine *

104 Jaune de quinoléine *

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S *

120 Cochenille *

122 Azorubine, carmoisine *

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A *

129 Rouge allura AC *

131 Bleu patenté V * 200 mg/l * seulement dans les boissons

132 Indigotine, carmin d’indigo * à base de cidre ou de vin de

133 Bleu brillant FCF * fruits

142 Vert S *

151 Noir brillant BN, noir PN *

155 Brun HT *

160d Lycopène * 160e ß-apo-8’caroténal (C30) * 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) * 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF dans les boissons à base de Arômes id. aux naturels cidre ou de vin de fruits Additifs selon annexe 3: seuls sont autorisés dans le cidre, le cidre dilué, le vin de fruits, le jus de fruits à pépins en cours de fermentation: 296, 350–352 Acide malique et malates BPF 300–302 Acide ascorbique et ascorbates 150 mg/l 330–333 Acide citrique et citrates 1 g/l 334–337 Acide tartrique et tartrates 2,5 g/l

1340

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

Hydromel 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 200 mg/l 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 200 mg/l 338–341,343, 450–452 Acide phosphorique et 1 g/l phosphates

473 Sucroesters d’acides gras 5 g/l

474 Sucroglycérides

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

38. Bière (art. 394 à 398 ODAl)

Bière 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/l dans la bière subissant une seconde fermentation en fût 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 20 mg/l

405 Alginate de propane-1,2-diol 100 mg/l

950 Acésulfame-K 350 mg/l dans les bières ayant une

951 Aspartame 600 mg/l acidité minimale de 30 milli-

954 Saccharine et ses sels 80 mg/l équivalents, exprimée en

959 Néohespéridine DC 10 mg/l NaOH, dans les bières bru-

nes, et les bières ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 %vol.

1341

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

150a–d Caramels BPF Additifs selon annexe 3: seuls sont autorisés:

270 Acide lactique

300 Acide ascorbique

301 Ascorbate de sodium BPF

330 Acide citrique

414 Gomme arabique

39. Boissons spiritueuses (ou spiritueux), boissons alcooliques diluées à base de boissons spiritueuses (art. 399 à 432 ODAl) Boissons spiritueuses 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 1 g/l phosphates

405 Alginate de propane-1,2-diol 10 g/l dans les liqueurs émulsion-

nées

416 Gomme Karaya 10 g/l dans les liqueurs aux œufs et

les liqueurs à base d’œufs

445 Esters glycériques de résine de bois 100 mg/l dans les spiritueux troubles

473 Sucroesters d’acides gras 5 g/l

474 Sucroglycérides

475 Esters polyglycériques d’acides gras 5 g/l dans les liqueurs émul-

sionnées

481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 8 g/l dans les liqueurs émul-

482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium sionnées

420 Sorbitol

421 Mannitol

953 Isomaltol BPF dans les liqueurs, à des fins

965 Maltitol autres que l’édulcoration

966 Lactitol

967 Xylitol

123 Amarante 30 mg/l à l’exclusion des bitters

1342

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

150a–d, Caramels BPF dans le whisky, les boissons spiritueuses de céréales, l’eau- de-vie de vin, le rhum, le brandy, l’eau-de-vie de marc et la grappa

100 Curcumine

101 Riboflavine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S 100 mg/l dans les bitters

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

123 Amarante

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

150a–d Caramels BPF 160b Annatto, bixine, norbixine 10 mg/l

174 Argent BPF dans les liqueurs

175 Or BPF

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels à l’exception des bitters,

153 Charbon végétal du whisky, des boissons

160a Carotènes BPF spiritueuses de céréales, de 160c Extrait de paprika l’eau-de-vie de vin, du rhum,

162 Rouge de betterave, bétanine du brandy, de l’eau-de-vie de

163 Anthocyanes marc, de l’eau-de-vie de fruits

170 Carbonate de calcium et de la grappa

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

1343

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 200 mg/l

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes dans la vodka, les liqueurs, Arômes naturels BPF les bitters et le carvi Arômes id. aux naturels (le goût du cumin doit être prédominant) Boissons alcooliques diluées à base 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 200 mg/l de boissons spiritueuses 210–213 Acide benzoïque et benzoates 200 mg/l 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 1 g/l phosphates

445 Esters glycériques de résine de bois 100 mg/l dans les produits troubles

473 Sucroesters d’acides gras 5 g/l

474 Sucroglycérides

481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 8 g/l

482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium

1344

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

950 Acésulfame-K 350 mg/l

951 Aspartame 600 mg/l

954 Saccharine et ses sels 80 mg/l

959 Néohespéridine DC 30 mg/l

123 Amarante 30 mg/l

160b Annatto, bixine, norbixine 10 mg/l

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 200 mg/l

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

1345

Additifs autorisés dans les denrées alimentaires. O du DFI RO 2002

Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine

39a. Autres boissons contenant de l’alcool (art. 432a à 432d ODAl) Autres boissons contenant de l’alcool Sont autorisés les mêmes additifs que dans les boissons alcooliques diluées à base de spiritueux

41. Vinaigre de fermentation, acide acétique comestible (art. 434 à 438 ODAl)

Vinaigre de fermentation, acide acétique co- 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 170 mg/l dans le vinaigre de fermen- mestible tation 150a–d Caramels BPF à l’exception du vinaigre de vin Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels

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