AS 2005 6191

Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denrées alimentaires

Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd)

du 23 novembre 2005

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI), vu les art. 15 et 80, al. 9, de l’ordonnance du 23 novembre 2005 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)¹, arrête:

Art. 1 Principe

1 Seuls peuvent être utilisés comme additifs:

a. les substances répertoriées à l’annexe 1; b. les arômes au sens de l’art. 2, al. 1, let. q, ODAlOUs et de l’annexe 3, ch. 24, de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur l’étiquetage et la publicité des denrées alimentaires². 2 Les substances répertoriées à l’annexe 2 sont admises sans aucune restriction dans toutes les denrées alimentaires.

3 Les substances répertoriées à l’annexe 3 sont admises:

a. exclusivement dans les denrées alimentaires répertoriées dans la liste d’application (annexe 7), et b. de manière générale, conformément aux bonnes pratiques de fabrication (BPF) ou compte tenu des éventuelles restrictions indiquées dans la liste d’application.

4 Les substances répertoriées à l’annexe 4 sont admises:

a. exclusivement dans les poudres et comprimés alimentaires répertoriés dans la liste d’application (annexe 7), et b. de manière générale, conformément aux BPF ou compte tenu des éventuelles restrictions indiquées dans la liste d’application. 5 L’annexe 7 (liste d’application) règle l’emploi de tous les additifs dans les denrées alimentaires, à l’exception des additifs répertoriés à l’annexe 2, et définit les excep- tions aux dispositions des annexes 3 et 4.

RS 817.022.31

2005-2373 6191

Ordonnance sur les additifs RO 2005

6 Ne sont pas considérés comme additifs:

a. les substances utilisées pour la production d’eau potable; b. les produits contenant de la pectine et obtenus à partir de résidus séchés de pommes ou de zestes d’agrumes, ou d’un mélange des deux, par l’action d’un acide dilué suivie d’une neutralisation partielle au moyen de sels de sodium ou de potassium («pectine liquide»); c. les gommes bases pour gommes à mâcher; d. la dextrine blanche ou jaune, l’amidon torréfié ou dextrinisé, l’amidon modi- fié par traitement acide ou alcalin, l’amidon blanchi, l’amidon physiquement modifié et l’amidon traité au moyen d’enzymes amylolytiques; e. le plasma sanguin, la gélatine alimentaire, les hydrolysats de protéines et leurs sels, l’albumine du lait et le gluten; f. les acides aminés et leurs sels (à l’exclusion de l’acide glutaminique, la gly- cine, la cystéine, la cystine et leurs sels) qui ne répondent pas à la définition fonctionnelle des additifs; g. les caséinates et la caséine; h. l’inuline; i. les enzymes, à l’exception de celles qui sont mentionnées dans les annexes.

Art. 2 Additifs admis provisoirement 1 L’Office fédéral de la santé publique (OFSP) peut, sur demande motivée, autoriser d’autres additifs et en fixer la dose maximale dans les denrées alimentaires concer- nées, dans l’attente de la modification correspondante des annexes de la présente ordonnance. Il octroie les autorisations pour une durée limitée et les publie réguliè- rement dans la Feuille officielle suisse du commerce et sur Internet.

2 L’autorisation est délivrée pour autant:

a. que le besoin technologique ou organoleptique revendiqué s’avère suffisant et que l’objectif recherché ne puisse être atteint par d’autres méthodes éco- nomiquement et techniquement utilisables; b. que la dose proposée ne présente aucun danger pour la santé; c. qu’un dossier analytique soit présenté; d. que l’emploi de l’additif ne puisse induire le consommateur en erreur.

Art. 3 Additifs transférés et conditions du transfert 1 Les additifs transférés sont des additifs provenant des différents ingrédients d’une denrée alimentaire composée.

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2 Le transfert est admis aux conditions suivantes (principe du «carry-over»):

a. que l’additif soit admis dans l’ingrédient utilisé; b. que sa teneur dans le produit fini ne dépasse pas la dose maximale admise pour l’ingrédient entrant dans la composition du produit fini. 3 L’al. 2 ne s’applique pas aux aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge.

Art. 4 Préparations d’additifs 1 Les additifs peuvent être utilisés sous forme de préparations, c’est-à-dire en com- binaison avec des supports ou des solvants porteurs.

2 Les supports et les solvants porteurs sont des substances:

a. qui sont utilisées pour dissoudre, diluer, disperser ou modifier de toute autre manière l’état physique d’un additif alimentaire afin d’en faciliter le manie- ment, l’application ou l’utilisation; b. qui ne modifient pas la fonction technologique de l’additif considéré; c. qui n’ont pas d’effet d’ordre technologique ni organoleptique dans le produit fini, et d. qui ne modifient pas la composition fondamentale du produit fini. 3 Les préparations d’additifs ne peuvent contenir que les supports et les solvants porteurs cités à l’annexe 5, compte tenu des conditions qui y sont précisées. Font exception les préparations d’édulcorants et les poudres à lever. 4 Les arômes peuvent contenir en outre les antioxydants et les agents conservateurs répertoriés à l’annexe 6. Les dispositions de l’al. 2, let. b à d, sont applicables par analogie. 5 Outre les additifs cités à l’annexe 5, les préparations d’édulcorants remises sous forme de poudre ou de comprimés (édulcorants de table) peuvent contenir des agents de charge (p. ex. dextrines); sous forme de comprimés, elles peuvent de surcroît contenir du lactose. Les préparations mises sur le marché sous forme de solutions aqueuses peuvent être additionnées de sorbates (E 200 à 203), de benzoates (E 210 à 213) ou de p-hydroxybenzoates (E 214 à 219) jusqu’à concurrence de 1 g/l à titre d’agents conservateurs. 6 Les poudres à lever peuvent contenir de la farine et de l’amidon en poudre à titre de supports. La dose de poudre à lever requise pour 1 kg de farine doit dégager au moins 1500 cm3 d’acide carbonique actif. Son excédent en hydrogénocarbonate de sodium ne peut toutefois dépasser 3 g. 100 g de poudre à lever doivent dégager au moins 4500 cm3 d’acide carbonique actif.

Art. 5 Critères de pureté 1 Les additifs ne doivent pas présenter une teneur en composés organiques ou inor- ganiques, en particulier en métaux lourds, entraînant un risque pour la santé.

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2 L’OFSP définit les normes techniques à respecter pour satisfaire aux critères de pureté au sens de l’al. 1. Il publie le titre de ces normes dans la Feuille fédérale, avec mention d’une référence ou de l’organisme éditeur.

Art. 6 Modification des annexes L’OFSP adapte régulièrement les annexes de la présente ordonnance selon l’évolu- tion des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse.

Art. 7 Abrogation du droit en vigueur L’ordonnance du 27 mars 2002 sur les additifs3 est abrogée.

Art. 8 Dispositions transitoires En dérogation à l’art. 80, al. 7, ODAlOUs, les denrées alimentaires peuvent encore être fabriquées, importées et étiquetées selon l’ancien droit jusqu’au 30 juin 2006. Les denrées alimentaires conformes à l’ancien droit peuvent encore être remises au consommateur jusqu’à l’échéance de la date de durée de conservation.

Art. 9 Entrée en vigueur La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2006.

23 novembre 2005 Département fédéral de l’intérieur: Pascal Couchepin

3 RO 2002 1201, 2004 1843, 3039, 2005 1065

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Annexe 1 (art. 1, al. 1)

Liste des additifs admis a. Colorantsa E 100 Curcumine E 101 Riboflavine, riboflavine-5’-phosphate E 102 Tartrazine E 104 Jaune de quinoléine E 110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S E 120 Cochenille, acide carminique, carmins E 122 Azorubine, carmoisine E 123b Amarante E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A E 127b Erythrosine E 128b Rouge 2G E 129 Rouge allura AC E 131 Bleu patenté V E 132 Indigotine, carmin d’indigo E 133 Bleu brillant FCF E 140 Chlorophylles, chlorophyllines E 141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de chlorophyllines E 142 Vert S E 150a Caramel ordinaire E 150b Caramel de sulfite caustique E 150c Caramel ammoniacal E 150d Caramel au sulfite d’ammonium E 151 Noir brillant BN, noir PN E 153 Charbon végétal médicinal E 154b Brun FK E 155 Brun HT E 160a Carotènes mélangés, β-carotène E 160bb Extraits d’Annatto, bixine, norbixine E 160c Extrait de paprika, capsanthéine, capsorubine E 160d Lycopène E 160e β-apo-8’-caroténal (C 30) E 160f Ester éthylique de l’acide β-apo-8’-caroténoïque (C 30) E 161b Lutéine E 161gb Canthaxanthine E 162 Rouge de betterave, bétanine E 163 Anthocyanes E 170c Carbonate de calcium E 171 Dioxyde de titane E 172 Oxydes et hydroxydes de fer

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E 173b Aluminium E 174 Argent E 175 Or E 180b Litholrubine BK a Sont également admises les laques aluminiques résultant du processus de solidification des colorants au moyen d’hydroxyde d’aluminium en milieu aqueux. b Ne peuvent être remis directement au consommateur. c Admis également à d’autres fins que la coloration.

b. Conservateurs et antioxydantsd E 200 Acide sorbique E 202 Sorbate de potassium E 203 Sorbate de calcium E 210 Acide benzoïque E 211 Benzoate de sodium E 212 Benzoate de potassium E 213 Benzoate de calcium E 214 p-hydroxybenzoate d’éthyle E 215 Ethyl p-hydroxybenzoate de sodium E 216 p-hydroxybenzoate de propyle E 217 Propyl p-hydroxybenzoate de sodium E 218 p-hydroxybenzoate de méthyle E 219 Méthyl p-hydroxybenzoate de sodium E 220 Anhydride sulfureux (dioxyde de soufre) E 221 Sulfite de sodium E 222 Sulfite acide de sodium E 223 Disulfite de sodium E 224 Disulfite de potassium E 226 Sulfite de calcium E 227 Sulfite acide de calcium E 228 Sulfite acide de potassium E 234 Nisine E 235 Natamycine E 236 Acide formique E 237 Formiate de sodium E 238 Formiate de calcium E 239 Hexaméthylènetétramine E 242 Dicarbonate de diméthyle E 249 e Nitrite de potassium E 250 e Nitrite de sodium E 251 Nitrate de sodium E 252 Nitrate de potassium E 280 Acide propionique E 281 Propionate de sodium E 282 Propionate de calcium E 283 Propionate de potassium E 284 Acide borique

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E 285 Tétraborate de sodium (borax) E 310 Gallate de propyle E 311 Gallate d’octyle E 312 Gallate de dodécyle E 315 Acide érythorbique E 316 Erythorbate de sodium E 320 Butylhydroxyanisol (BHA) E 321 Butylhydroxytoluène (BHT) E 1105 Lysozyme – Ethanol d Exceptés les antioxydants admis de manière générale selon l’annexe 3. e Ne peuvent être utilisés que sous forme de sel nitrité pour la rubéfaction (à savoir le mélange homogène de sel comestible et de nitrite de potassium ou de nitrite de sodium à raison de 0,6 % masse max.).

c. Edulcorants

1. Edulcorants non calorigènes

E 950 f Acésulfame-K E 951 f Aspartame E 952 Acide cyclamique et ses sels de sodium ou de calcium (cyclamate) E 954 Saccharine et ses sels de sodium, de potassium et de calcium E 955 Sucralose E 957 f Thaumatine E 959 f Dihydrochalcone de néohespéridine E 962 Sel d’aspartame-acesulfame

2. Edulcorants calorigènes (succédanés du sucre, polyols)

E 420 f Sorbitol, sirop de sorbitol E 421 Mannitol E 953 f Isomaltol E 965 f Maltitol, sirop de maltitol E 966 f Lactitol E 967 f Xylitol f Peuvent également être admis à d’autres fins que l’édulcoration.

d. Autres additifs E 260 Acide acétique E 261 Acétate de potassium E 262 Acétates de sodium (acétate de sodium, diacétate de sodium) E 263 Acétate de calcium E 270 Acide lactique E 290 Anhydride carbonique (dioxyde de carbone) E 296 Acide malique E 297 Acide fumarique E 300 Acide ascorbique

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E 301 Ascorbate de sodium E 302 Ascorbate de calcium E 304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique (palmitate d’ascorbyle, stéarate d’ascorbyle) E 306 Extrait riche en tocophérols E 307 Alpha-tocophérol E 308 Gamma-tocophérol E 309 Delta-tocophérol E 322 Lécithines E 325 Lactate de sodium E 326 Lactate de potassium E 327 Lactate de calcium E 330 Acide citrique E 331 Citrates de sodium (monosodique, disodique, trisodique) E 332 Citrates de potassium (monopotassique, tripotassique) E 333 Citrates de calcium (monocalcique, dicalcique, tricalcique) E 334 Acide tartrique (L(+)-) E 335 Tartrates de sodium (monosodique, disodique) E 336 Tartrates de potassium (monopotassique, dipotassique) E 337 Tartrate double de sodium et de potassium E 338 Acide orthophosphorique E 339 Orthophosphates de sodium (monosodique, disodique, trisodique) E 340 Orthophosphates de potassium (monopotassique, dipotassique, tripotassique) E 341 Orthophosphates de calcium (monocalcique, dicalcique, tricalcique) E 343 Phosphates de magnésium (monomagnésique, dimagnésique) E 350 Malates de sodium (malate de sodium, malate acide de sodium) E 351 Malate de potassium E 352 Malates de calcium (malate de calcium, malate acide de calcium) E 353 Acide métatartrique E 354 Tartrate de calcium E 355 Acide adipique E 356 Adipate de sodium E 357 Adipate de potassium E 363 Acide succinique E 380 Citrate de triammonium E 385 Ethylènediaminetétracétate de calcium disodium (EDTA de calcium disodium) E 400 Acide alginique E 401 Alginate de sodium E 402 Alginate de potassium E 403 Alginate d’ammonium E 404 Alginate de calcium E 405 Alginate de propane-1,2-diol E 406 Agar-agar E 407 Carraghénanes E 407a Algues Eucheuma transformées

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E 410 Farine de graines de caroube E 412 Farine de graines de guar E 413 Gomme tragacanthe E 414 Gomme arabique E 415 Gomme xanthane E 416 Gomme Karaya E 417 Gomme Tara E 418 Gomme Gellane E 422 Glycérol E 425 Konjac (gomme de konjac, glucomannane de konjac) E 432 Monolaurate de polyoxyéthylène sorbitane (polysorbate 20) E 433 Monooléate de polyoxyéthylène sorbitane (polysorbate 80) E 434 Monopalmitate de polyoxyéthylène sorbitane (polysorbate 40) E 435 Monostéarate de polyoxyéthylène sorbitane (polysorbate 60) E 436 Tristéarate de polyoxyéthylène sorbitane (polysorbate 65) E 440 Pectine, pectine amidée E 442 Phosphatides d’ammonium E 444 Acétate isobutyrate de saccharose E 445 Esters glycériques de résine de bois E 450 Diphosphates (disodique, trisodique, tétrasodique, dipotassique, tétrapotassique, dicalcique, dihydrogéno-diphosphate de calcium) E 451 Triphosphates (pentasodique, pentapotassique) E 452 Polyphosphates (sodique, potassique, calco-sodique, calcique) E 459 Bêta-cyclodextrine E 460 Cellulose (cellulose microcristalline, cellulose en poudre) E 461 Méthylcellulose E 463 Hydroxypropylcellulose E 464 Hydroxypropylméthylcellulose E 465 Ethylméthylcellulose E 466 Carboxyméthylcellulose, carboxyméthylcellulose sodique, gomme cellulosique E 468 Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée, gomme cellulosique réticulée E 469 Carboxyméthylcellulose hydrolysée par voie enzymatique, gomme cellulosique hydrolysée par voie enzymatique E 470a Stéarates de sodium, de potassium et de calcium E 470b Stéarates de magnésium E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras E 472a Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras E 472b Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras E 472d Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras E 472e Esters monoacétyltartrique et diacétyltartrique des mono- et diglycérides d’acides gras E 472f Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras E 473 Sucroesters d’acides gras

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E 474 Sucroglycérides E 475 Esters polyglycériques d’acides gras E 476 Polyricinoléates de polyglycérol E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras E 479b Huile de soja oxydée par chauffage ayant réagi avec des mono- et diglycérides d’acides gras E 481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium E 482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium E 483 Tartrate de stéaryle E 491 Monostéarate de sorbitane E 492 Tristéarate de sorbitane E 493 Monolaurate de sorbitane E 494 Monooléate de sorbitane E 495 Monopalmitate de sorbitane E 500 Carbonates de sodium (carbonate de sodium, carbonate acide de sodium, sesquicarbonate de sodium) E 501 Carbonates de potassium (carbonate de potassium, carbonate acide de potassium) E 503 Carbonates d’ammonium (carbonate d’ammonium, carbonate acide d’ammonium) E 504 Carbonates de magnésium (carbonate de magnésium, carbonate acide de magnésium) E 507 Acide chlorhydrique E 508 Chlorure de potassium E 509 Chlorure de calcium E 511 Chlorures de magnésium E 512 Chlorures d’étain II E 513 Acide sulfurique E 514 Sulfates de sodium (sulfate de sodium, sulfate acide de sodium) E 515 Sulfates de potassium (sulfate de potassium, sulfate acide de potassium) E 516 Sulfate de calcium E 520 Sulfates d’aluminium E 521 Sulfates d’aluminium sodique E 522 Sulfates d’aluminium potassique E 523 Sulfates d’aluminium ammonique E 524 Hydroxyde de sodium E 525 Hydroxyde de potassium E 526 Hydroxyde de calcium E 527 Hydroxyde d’ammonium E 528 Hydroxyde de magnésium E 529 Oxyde de calcium E 530 Oxyde de magnésium E 535 Ferrocyanures de sodium E 536 Ferrocyanures de potassium E 538 Ferrocyanures de calcium E 541 Phosphates d’aluminium sodique acide

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E 551 Dioxyde de silicium E 552 Silicates de calcium E 553a Silicate de magnésium, trisilicate de magnésium E 553b Talc E 554 Silicate alumino-sodique E 555 Silicate alumino-potassique E 556 Silicate alumino-calcique E 559 Silicate d’aluminium (kaolin) E 570 Acides gras E 574 Acide gluconique E 575 Glucono-delta-lactone E 576 Gluconate de sodium E 577 Gluconate de potassium E 578 Gluconate de calcium E 579 Gluconate ferreux E 585 Lactate ferreux E 620 Acide glutamique E 621 Glutamate monosodique E 622 Glutamate monopotassique E 623 Diglutamate de calcium E 624 Glutamate d’ammonium E 625 Diglutamate de magnésium E 626 Acide guanylique E 627 Guanylate disodique E 628 Guanylate dipotassique E 629 Guanylate de calcium E 630 Acide inosinique E 631 Inosinate disodique E 632 Inosinate dipotassique E 633 Inosinate de calcium E 634 5’-ribonucléotide calcique E 635 5’-ribonucléotide disodique E 640 Glycine et son sel de sodium E 650 Acétate de zinc E 900 Diméthylpolysiloxane E 901 Cire d’abeille blanche et jaune E 902 Cire de candelilla E 903 Cire de carnauba E 904 Shellac E 905 Cire microcristalline E 907 Poly-1-décène hydrogéné E 912 Esters de l’acide montanique E 914 Cire de polyéthylène oxydée E 920 L-cystéine E 927b Carbamide E 938 Argon E 939 Hélium

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E 941 Azote E 942 Protoxyde d’azote E 948 Oxygène E 949 Hydrogène E 999 Extraits de quillaia E 1103 Invertase E 1200 Polydextrose E 1201 Polyvinylpyrrolidone E 1202 Polyvinylpolypyrrolidone E 1404 Amidon oxydé E 1410 Phosphate d’amidon E 1412 Phosphate de diamidon E 1413 Phosphate de diamidon phosphaté E 1414 Phosphate de diamidon acétylé E 1420 Amidon acétylé E 1422 Adipate de diamidon acétylé E 1440 Amidon hydroxypropylé E 1442 Phosphate de diamidon hydroxypropylé E 1450 Octényle succinate d’amidon sodique E 1451 Amidon oxydé acétylé E 1505 Citrate de triéthyle E 1518 Triacétate de glycéryle (triacétine)

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Annexe 2 (art. 1, al. 2 et 5)

Additifs admis sans restriction dans toutes les denrées alimentaires

E 290 Anhydride carbonique (dioxyde de carbone) E 938 Argon E 939 Hélium E 941 Azote E 942 Protoxyde d’azote E 948 Oxygène E 949 Hydrogène

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Annexe 3 (art. 1, al. 3)

Additifs admis en vertu de l’art. 1, al. 3, dans les denrées alimentaires répertoriées dans la liste d’application (annexe 7) a. Additifs admis selon les BPF E 170a Carbonate de calcium E 260 Acide acétique E 261 Acétate de potassium E 262 Acétates de sodium E 263 Acétate de calcium E 270 Acide lactique E 296 Acide malique E 300 Acide ascorbique E 301 Ascorbate de sodium E 302 Ascorbate de calcium E 304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique E 306 Extrait riche en tocophérols E 307 Alpha-tocophérol E 308 Gamma-tocophérol E 309 Delta-tocophérol E 322 Lécithines E 325 Lactate de sodium E 326 Lactate de potassium E 327 Lactate de calcium E 330 Acide citrique E 331 Citrates de sodium E 332 Citrates de potassium E 333 Citrates de calcium E 334 Acide tartrique (L(+)-) E 335 Tartrates de sodium E 336 Tartrates de potassium E 337 Tartrate double de sodium et de potassium E 350 Malates de sodium E 351 Malates de potassium E 352 Malates de calcium E 354 Tartrate de calcium E 380 Citrate de triammonium E 400 Acide alginique E 401 Alginate de sodium E 402 Alginate de potassium E 403 Alginate d’ammonium E 404 Alginate de calcium E 406 Agar-agar E 407 Carraghénanes E 407a Algues Eucheuma transformées

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E 410 Farine de graines de caroube E 412 Farine de graines de guar E 413 Gomme tragacanthe E 414 Gomme d’acacia ou gomme arabique E 415 Gomme xanthane E 417 Gomme Tara E 418 Gomme Gellane E 420 b Sorbitol, sirop de sorbitol E 421 b Mannitol E 422 Glycérol E 440 Pectine, pectine amidée E 460 Cellulose E 461 Méthylcellulose E 463 Hydroxypropylcellulose E 464 Hydroxypropylméthylcellulose E 465 Ethylméthylcellulose E 466 Carboxyméthylcellulose, carboxyméthylcellulose sodique E 469 Carboxyméthylcellulose hydrolysée par voie enzymatique E 470a Stéarates de sodium, de potassium et de calcium E 470b Stéarates de magnésium E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras E 472a Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras E 472b Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras E 472d Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras E 472e Esters monoacétyltartrique et diacétyltartrique des monoglycérides et des diglycérides d’acides gras E 472f Esters mixtes acétiques et tartriques des monoglycérides et des diglycérides d’acides gras E 500 Carbonates de sodium E 501 Carbonates de potassium E 503 Carbonates d’ammonium E 504 Carbonates de magnésium E 507 Acide chlorhydrique E 508 Chlorure de potassium E 509 Chlorure de calcium E 511 Chlorures de magnésium E 513 Acide sulfurique E 514 Sulfates de sodium E 515 Sulfates de potassium E 516 Sulfate de calcium E 524 Hydroxyde de sodium E 525 Hydroxyde de potassium E 526 Hydroxyde de calcium E 527 Hydroxyde d’ammonium E 528 Hydroxyde de magnésium E 529 Oxyde de calcium

6205

Ordonnance sur les additifs RO 2005

E 530 Oxyde de magnésium E 570 Acides gras E 574 Acide gluconique E 575 Glucono-delta-lactone E 576 Gluconate de sodium E 577 Gluconate de potassium E 578 Gluconate de calcium E 640 Glycine et son sel de sodium (glycinate de sodium) E 920 c L-cystéine E 953 b Isomaltol E 965 b Maltitol, sirop de maltitol E 966 b Lactitol E 967 b Xylitol E 1103 Invertase E 1200 Polydextrose E 1404 Amidon oxydé E 1410 Phosphate d’amidon E 1412 Phosphate de diamidon E 1413 Phosphate de diamidon phosphaté E 1414 Phosphate de diamidon acétylé E 1420 Amidon acétylé E 1422 Adipate de diamidon acétylé E 1440 Amidon hydroxypropylé E 1442 Phosphate de diamidon hydroxypropylé E 1450 Octényle succinate d’amidon sodique E 1451 Amidon oxydé acétylé a Ne peut être employé comme colorant. b Ne peut être employé dans les boissons ni comme édulcorant. c Ne peut être employé que comme agent de traitement de la farine.

6206

Ordonnance sur les additifs RO 2005

b. Additifs admis avec restrictions quantitatives E 425 Konjac max. 10 g/kg, E 620 Acide glutamique E 621 Glutamate de sodium max. 10 g/kg, E 622 Glutamate de potassium seuls ou mélangésd, E 623 Glutamate de calcium exprimés en acide glutamique E 624 Glutamate d’ammonium E 625 Glutamate de magnésium E 626 Acide guanylique E 627 Guanylate de sodium E 628 Guanylate de potassium max. 500 mg/kg, E 629 Guanylate de calcium seuls ou mélangésd, E 630 Acide inosinique exprimés en acide glutamique E 631 Inosinate de sodium E 632 Inosinate de potassium E 633 Inosinate de calcium E 634 5’-ribonucléotide calcique E 635 5’-ribonucléotide disodique d Si la denrée alimentaire nécessite encore une préparation, la quantité maximale se rapporte à la denrée alimentaire préparée selon les instructions du fabricant.

6207

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Annexe 4 (art. 1, al. 4)

Additifs admis en vertu de l’art. 1, al. 4, dans les poudres et comprimés alimentaires répertoriés dans la liste d’application (annexe 7)

E 338 Acide orthophosphorique E 339 Orthophosphates de sodium E 340 Orthophosphates de potassium E 341 Orthophosphates de calcium uniquement dans les poudres E 343 Phosphates de magnésium alimentaires: max. 10 g/kg; E 450 Diphosphates seuls ou mélangés, E 451 Triphosphates exprimés en P2O5 E 452 Polyphosphates E 459 Bêta-cyclodextrine uniquement dans les comprimés alimentaires: selon BPF E 551 Dioxyde de silicium E 552 Silicate de calcium E 553a Silicate de magnésium, dans les poudres alimentaires: trisilicate de magnésium max. 10 g/kg; seuls ou mélangés E 553b Talc dans les comprimés alimentaires: E 554 Silicate alumino-sodique selon BPF E 555 Silicate alumino-potassique E 556 Silicate alumino-calcique E 559 Silicate d’aluminium (kaolin)

6208

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Annexe 5 (art. 4, al. 3 et 5)

Supports et solvants porteurs admis dans les additifs

Ne figurent pas dans cette liste: a. les substances réputées denrées alimentaires; b. les substances visées à l’art. 1, al. 6; c. les substances servant essentiellement d’acidifiant ou de correcteur d’acidité, telles que l’acide citrique et l’hydroxyde d’ammonium.

Numéro E Désignation Restriction d’emploi

– Ethanol – Acétate d’éthyle arômes – 2-propanol (isopropanol) – L-leucine préparations d’édulcorants (édulcorants de table), sous forme de comprimés – Polyéthylèneglycol 6000 préparations d’édulcorants (édulcorants de table) E 170 Carbonates de calcium E 263 Acétate de calcium | E 322 Lécithines arômes, colorants, antioxydants liposolubles, agents d’enrobage pour fruits E 331 Citrates de sodium E 332 Citrates de potassium E 338 Acide phosphorique arômes: max. 40 g/kg (seuls ou total cumulé de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452) E 339 Orthophosphates de sodium arômes: max. 40 g/kg (seuls ou total cumulé de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452) E 341 Orthophosphates de calcium BPF, sauf dans les arômes en poudre: max. 1 g/kg d’arôme (y c. E 551) E 343 Orthophosphates de magnésium arômes: max. 40 g/kg (seuls ou total cumulé de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452) E 400-404 Acide alginique et ses sels de sodium, de potassium, de calcium et d’ammonium E 405 Alginate de propane-1,2-diol E 406 Agar-agar E 407 Carraghénanes E 410 Farine de graines de caroube E 412 Gomme guar

6209

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Numéro E Désignation Restriction d’emploi

E 413 Gomme adragante, tragacanthe E 414 Gomme d’acacia ou gomme arabique E 415 Gomme xanthane E 416 Gomme karaya arômes: max. 50 g/kg E 420 Sorbitol E 421 Mannitol E 422 Glycérol E 425 Konjac E 432–436 Polysorbates (20, 40, 60, 65 et 80) colorants, antioxydants liposolubles, agents d’enrobage pour fruits, anti- moussant, arômes (sauf arômes de fumée liquides et arômes d’oléorésines d’épices, max. 10 g/kg d’arômes; denrées contenant des arômes de fumée liquides et des arômes à base d’oléorésines d’épices: max. 1 g/kg de denrées) E 440 Pectines E 442 Phosphatides d’ammonium antioxydants 450-452 Di-, tri- et polyphosphates arômes: max. 40 g/kg (seuls ou total cumulé de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451 et 452) E 459 Bêta-cyclodextrine arômes enrobés dans les thés aromati- sés et les boissons instantanées en poudre aromatisées: jusqu’à max. 0,5 g/l de boisson prête à consommer; amuse-bouche aromatisés: jusqu’à max. 1 g/kg E 460 Cellulose E 461 Méthylcellulose E 463 Hydroxypropylcellulose E 464 Hydroxypropylméthylcellulose E 465 Ethylméthylcellulose E 466 Carboxyméthylcellulose, carboxymé- thylcellulose de sodium E 468 Carboxyméthylcellulose de sodium préparations d’édulcorants réticulée (édulcorants de table) E 469 Carboxyméthylcellulose hydrolysée par voie enzymatique E 470a Sels de sodium, de potassium et de arômes, agents d’enrobage pour fruits, calcium d’acides gras préparations d’édulcorants (édulco- rants de table), sous forme de poudre E 470b Sels de magnésium d’acides gras arômes, colorants, antioxydants liposolubles, préparations d’édulcorants (édulcorants de table), sous forme de poudre

6210

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Numéro E Désignation Restriction d’emploi

E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras arômes, colorants, antioxydants alimentaires liposolubles, agents d’enrobage pour fruits, préparations d’édulcorants (édulcorants de table), sous forme de comprimés E 472a Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras alimen- taires E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras alimen- taires E 472e Esters monoacétyltartrique et arômes, colorants, antioxydants diacétyltartrique des mono- et liposolubles diglycérides d’acides gras alimen- taires E 473 Sucroesters d’acides gras alimen- taires E 475 Esters polyglycériques d’acides gras alimentaires E 491 Monostéarate de sorbitane E 492 Tristéarate de sorbitane E 493 Monolaurate de sorbitane colorants, antimoussants, E 494 Monooléate de sorbitane agents d’enrobage pour fruits E 495 Monopalmitate de sorbitane E 501 Carbonates de potassium E 504 Carbonates de magnésium E 508 Chlorure de potassium E 509 Chlorure de calcium E 511 Chlorure de magnésium E 514 Sulfates de sodium E 515 Sulfates de potassium E 516 Sulfate de calcium E 517 Sulfates d’ammonium E 551 Dioxyde de silicium arômes jusqu’à max. 50 g/kg E 551 Dioxyde de silicium émulsifiants et colorants, jusqu’à E 552 Silicate de calcium max. 5 %, préparations d’édulcorants (édulcorants de table), sous forme de poudre E 553a Silicate de magnésium, préparations d’édulcorants (édulco- trisilicate de magnésium rants de table), sous forme de poudre E 553b Talc colorants jusqu’à max. 5 %, prépara- tions d’édulcorants (édulcorants de table), sous forme de poudre E 554 Silicate alumino-sodique préparations d’édulcorants (édulco- E 555 Silicate alumino-potassique rants de table), sous forme de poudre E 556 Silicate alumino-calcique E 555: dans E 171 et E 172, jusqu’à max. 90 %, rapporté au pigment E 558 Bentonite colorants jusqu’à max. 5 %

6211

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Numéro E Désignation Restriction d’emploi

E 559 Silicate d’aluminium (kaolin) colorants, jusqu’à max. 5 %, prépara- tions d’édulcorants (édulcorants de table), sous forme de poudre E 570 Acides gras agents d’enrobage pour fruits E 577 Gluconate de potassium E 640 Glycine et ses sels de sodium E 900 Diméthylpolysiloxane agent d’enrobage pour fruits; arômes: jusqu’à max. 10 mg/kg E 901 Cire d’abeilles colorants E 953 Isomaltol E 965 Maltitol E 966 Lactitol E 967 Xylitol E 1200 Polydextrose E 1201 Polyvinylpyrrolidone préparations d’édulcorants (édulco- E 1202 Polyvinylpolypyrrolidone rants de table), sous forme de comprimés E 1404 Amidon oxydé E 1410 Phosphate d’amidon E 1412 Phosphate de diamidon E 1413 Phosphate de diamidon phosphaté E 1414 Phosphate de diamidon acétylé E 1420 Amidon acétylé E 1422 Adipate de diamidon acétylé E 1440 Amidon hydroxypropylé E 1442 Phosphate de diamidon hydroxypropylé E 1450 Octényle succinate d’amidon sodique E 1451 Amidon oxydé acétylé E 1505 E 1518 E 1505 Citrate de triéthyle arômes (seuls ou total cumulé de E 1517 Dacétate de glycéryle (diacétine) E 1505, 1517, 1518 et 1520: jusqu’à E 1518 Triacétate de glycéryle (triacétine) max. 3 g/kg de denrée) E 1519 Alcool benzylique arômes pour boissons à base de vin et liqueurs (max. 0,1 g/l de boisson), articles de confiserie, chocolat et autres produits à base de cacao, articles de boulangerie fine (max. 0,25 g/kg de denrée) E 1520 1,2-Propandiol (propylène glycol) colorants, émulsifiants, antioxydants, enzymes, arômes (max. 1 g/l de boisson)

6212

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Annexe 6 (art. 4, al. 4)

Antioxydants et agents conservateurs admis dans les arômes

Numéro E Désignation Quantité maximale en g/kg d’arôme

E 200 Acide sorbique E 202 Sorbate de potassium E 203 Sorbate de calcium 1,5a (seul ou E 210 Acide benzoïque en combinaison) E 211 Benzoate de sodium E 212 Benzoate de potassium E 213 Benzoate de calcium E 310 Gallate de propyle huiles essentielles: 1 (seuls ou E 311 Gallate d’octyle mélangés) E 312 Gallate de dodécyle autres arômes: 0,1 (gallates, seuls ou E 320 Butylhydroxyanisol (BHA) en combinaison), 0,2 (BHA) a admis uniquement dans les arômes aqueux dont la teneur en alcool est inférieure à 12 % vol.

6213

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Annexe 7 (art. 1, al. 3 à 5)

Liste d’application

A. Explications et dispositions spéciales

1. Colonne «Additifs»

Les numéros des additifs énumérés correspondent aux numéros E. La déno- mination spécifique des additifs répertoriés figure à l’annexe 1.

2. Colonne «Quantité maximale»

2.1 Les quantités maximales représentent des valeurs de tolérance au sens de

l’art. 10, al. 3, let. a, de la loi du 9 octobre 1992 sur les denrées alimen- taires4.

2.2 Sauf indication contraire, la quantité maximale d’un additif admis s’entend

par rapport au produit dans l’état dans lequel il est mis sur le marché.

2.3 Si la denrée alimentaire nécessite encore une préparation, la quantité maxi-

male se rapporte à la denrée alimentaire préparée selon les instructions du fabricant.

2.4 La quantité maximale s’applique aussi bien aux additifs ajoutés directement

qu’aux additifs de transfert, mais ne comprend pas les additifs présents natu- rellement dans les denrées alimentaires.

2.5 Elle se rapporte en règle générale à l’additif ou aux additifs purs présents

dans la denrée alimentaire considérée. Les exceptions doivent être mention- nées.

2.6 Il faut en outre tenir compte des précisions suivantes:

a. lors de l’emploi combiné de plusieurs additifs de la même catégorie, pour laquelle une seule quantité maximale est indiquée, celle-ci s’appli- que à la somme des différents additifs employés, sauf indication contraire; b. les quantités maximales admises se rapportent aux acides libres pour les acides organiques, à l’anhydride sulfureux (SO² pour l’acide sulfureux et les sulfites, au pentoxyde de phosphore (P2O5) pour l’acide phospho- rique et les phosphates. Pour les sels admis, il faut tenir compte des quantités équivalentes; c. l’indication «Bonnes pratiques de fabrication» (BPF) signifie qu’on peut doser l’additif considéré selon des formules de composition per- mettant d’obtenir des produits de qualité conforme aux usages de la branche. La dose utilisée ne doit pas dépasser la dose requise pour obtenir l’effet recherché. De surcroît, le consommateur ne doit pas être induit en erreur;

4 RS 817.0

6214

Ordonnance sur les additifs RO 2005

d. les additifs admis de manière générale selon l’annexe 2 ne figurent pas dans la liste d’application. Les additifs cités à l’annexe 3 ne figurent dans la liste d’application que s’ils sont interdits ou sujets à restriction.

B. Abréviations Ca = calcium prod. = produit BPF = bonnes pratiques de fabrication P = phosphore MS = matière sèche id. aux nat. = identiques aux naturels natur. = naturels artif. = artificiels UHT = chauffé à ultra haute température

C. Liste des denrées alimentaires répertoriées dans la liste d’application Chiffre Denrée alimentaire

1 Lait

1.1 – Lait, toute teneur en matière grasse

2 Produits laitiers

2.1 – Fromage non affiné

2.2 – Fromage affiné

2.3 – Produits à base de fromage

2.4 – Crème

2.5 – Beurre (sauf beurre demi-gras et beurre trois-quarts gras),

préparations à base de beurre, fractions de beurre

2.6 – Beurre exempt d’eau

2.7 – Matières grasses laitières à tartiner, beurre demi-gras et beurre

trois-quarts gras

2.8 – Lait acidulé, soumis à un traitement par la chaleur après acidifica-

tion

2.9 – Lait acidifié

2.10 – Babeurre

2.11 – Lait acidulé, lait acidifié, yogourt, kéfir et babeurre, avec ingré-

dients aromatisants, boissons à base de lait ou de produits laitiers

2.12 – Petit-lait, sérum de lait

2.13 – Sérac

2.14 – Lait concentré, toute teneur en matière grasse

2.15 – Lait en poudre, toute teneur en matière grasse

6215

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Chiffre Denrée alimentaire

3 Lait provenant d’autres mammifères que la vache

et produits laitiers dérivés

4 Viande, produits à base de viande transformés

4.1 – Viande

4.2 – Préparations de viande et produits à base de viande

4.3 – Gélatine et collagène

4.4 – Enrobages pour préparations de viande et produits à base de viande

4.5 – Boyaux comestibles

4.6 – Panures pour viande, préparations de viande, produits à base de

viande et autres denrées alimentaires

5 Produits de la pêche

5.1 – Poissons non transformés, y compris poissons congelés ou surgelés

5.2 – Produits à base de poisson (sauf poissons salés ou séchés)

5.2.1 – Poissons salés ou séchés

5.3 – Crustacés et mollusques non transformés, y compris produits

congelés ou surgelés

5.4 – Crustacés et mollusques transformés

5.5 – Caviar, œufs de poisson

6 Oeufs, ovoproduits

6.1 – Ovoproduits

7 Miel, gelée royale, pollen

7.1 – Miel, gelée royale, pollen

8 Huile comestible, graisses comestibles

8.1 – Huiles et graisses animales et végétales, sauf huile native

9 Margarine, minarine, matières grasses à tartiner

9.1 – Margarine, toute teneur en matière grasse, matières grasses à

tartiner

10 Mayonnaise, sauce à salade

10.1 – Mayonnaise, mayonnaise à salade, sauce à salade

11 Extrait de viande, condiment, bouillon, bouillon de viande,

consommé de viande, bouillon de poisson, gelée de viande, potage, sauce

11.1 – Condiment liquide, condiment en poudre, mélanges de condiments

11.2 – Bouillon de viande, consommé de viande, bouillon de poisson,

bouillon, potage

11.3 – Gelée de viande

11.4 – Sauce, sauce de soja

12 Epices, sel comestible, moutarde

12.1 – Epices, préparations d’épices

12.2 – Sel comestible

12.3 – Moutarde

6216

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Chiffre Denrée alimentaire

13 Vinaigre de fermentation, acide acétique comestible

13.1 – Vinaigre de fermentation, acide acétique comestible

14 Céréales, légumineuses, produits de mouture

14.1 – Orge perlée

14.2 – Farine

14.3 – Amidon

14.4 – Céréales pour le petit-déjeuner

14.5 – Céréales à cuisson rapide

14.6 – Polenta

15 Pain, articles de boulangerie, articles de biscuiterie et

de biscotterie

15.1 – Pain, pains spéciaux

15.2 – Articles de boulangerie, de boulangerie fine, de biscuiterie et de

biscotterie

15.3 – Amuse-bouches

15.4 – Pâte à gâteaux et pâte feuilletée

16 Pâtes alimentaires

16.1 – Pâtes alimentaires

17 Tofu, boissons à base de soja, tempeh et autres produits à base de

protéines végétales

17.1 – Tofu, boissons à base de soja, tempeh

17.2 – Autres produits à base de protéines végétales

18 Pouding, crème

18.1 – Pouding, crème

19 Fruits, légumes

19.1 – Fruits

19.2 – Fruits et légumes, crus, plus ou moins prêts à cuire (pelés ou en

morceaux)

19.3 – Préparations à base de fruits ou de légumes (sauf préparations

spécifiées ci-dessous)

19.4 – Fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés

19.5 – Fruits et légumes en conserve

19.6 – Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, la saumure ou l’huile

19.7 – Fruits secs

19.8 – Noix transformées

19.9 – Légumes secs

20 Confiture, gelée, marmelade, crème de marrons, produits à

tartiner

20.1 – Confitures, gelées, crème de marrons, marmelades et produits à

tartiner à base de fruits

20.2 – Autres produits à tartiner

6217

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Chiffre Denrée alimentaire

20.3 – Marmelade de boulangerie

20.4 – Confiture de lait

21 Champignons comestibles et levures

21.1 – Champignons comestibles

21.2 – Champignons séchés

21.3 – Produits à base de champignons (sauf produits cités ci-après)

21.4 – Champignons confits, cristallisés ou glacés

21.5 – Champignons en conserve

21.6 – Champignons conservés dans le vinaigre, la saumure ou l’huile

21.7 – Levure

22 Sucres, produits à base de sucres, mélasse

22.1 – Sucres, produits à base de sucres

22.2 – Mélasse

23 Articles de pâtisserie et de confiserie

23.1 – Articles de pâtisserie et de confiserie, sauf gommes à mâcher

23.2 – Gommes à mâcher

24 Glace comestible

24.1 – Glace comestible

25 Cacao, chocolat, autres produits à base de cacao

25.1 – Cacao, chocolat et produits contenant du cacao ou du chocolat

25.2 – Produits pour la préparation de boissons à base de cacao

26 Eau potable, eau de source, eau minérale naturelle, eau minérale

artificielle, eau gazeuse

26.1 – Eau potable, eau de source, eau minérale naturelle, eau gazeuse

26.2 – Eau minérale artificielle

27 Jus de fruits, nectar de fruits

27.1 – Jus de fruits

27.2 – Jus de fruits dilué

27.3 – Nectar de fruits

27.4 – Concentré de jus de fruits

28 Sirop de fruits, sirop aromatisé, boisson de table, limonade, pou-

dre et concentré pour la préparation de boissons sans alcool

28.1 – Sirop de fruits, sirop aromatisé

28.2 – Nappages (sirop pour crêpes, glace comestible, boissons à base de

lait, etc.) et produits similaires

28.3 – Boissons de table, limonades, eau de table, boissons de table à base

de produits laitiers

29 Jus de légumes

29.1 – Jus de légumes

30 Boissons instantanées, boissons prêtes à consommer

30.1 – Boissons instantanées, boissons prêtes à consommer

6218

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Chiffre Denrée alimentaire

31 Vermouth sans alcool, bitter sans alcool, cidre sans alcool,

bière sans alcool

31.1 – Vermouth sans alcool, bitter sans alcool

31.2 – Cidre sans alcool

31.3 – Bière sans alcool

32 Café, succédanés du café

32.1 – Café, succédanés du café et leurs extraits

33 Thé, maté, plantes et fruits à infusion

33.1 – Thé, maté, plantes et fruits à infusion et leurs extraits

34 Vin, bourru, jus de raisin pasteurisé en cours de fermentation,

boissons à base de vin

34.1 – Vin, vin mousseux, vin pétillant ou perlé, vin de liqueur, bourru, jus

de raisin/jus de raisin en cours de fermentation pasteurisé

34.2 – Boissons à base de vin

35 Cidre, vin de fruits, jus de fruits à pépins en cours de fermenta-

tion, boissons à base de cidre ou de vin de fruits, hydromel

35.1 – Cidre, cidre dilué, vin de fruits, jus de fruits à pépins en cours de

fermentation, boissons à base de cidre ou de vin de fruits

35.2 – Hydromel

36 Bière

36.1 – Bière

37 Boissons spiritueuses

37.1 – Boissons spiritueuses

38 Autres boissons alcoolisées

38.1 – Autres boissons alcoolisées

39 Aliments spéciaux

39.1 – Aliments spéciaux en général (sauf aliments cités ci-après)

39.2 – Succédané du sel comestible

39.3 – Aliments exempts de gluten

39.4 – Aliments à valeur énergétique réduite ou faible

39.5 – Aliments exempts de sucre et aliments non additionnés de sucre

39.6 – Aliments de substitution pour le contrôle du poids

39.7 – Préparations pour nourrissons et enfants en bas âge

39.7.1 – Préparations pour nourrissons et enfants en bas âge

39.7.2 – Préparations à base de céréales et autres aliments pour

nourrissons et enfants en bas âge

39.8 – Aliments destinés aux personnes ayant besoin d’un apport

énergétique ou nutritionnel accru

39.9 – Aliments contenant des extraits de malt

39.10 – Compléments alimentaires

39.11 – Boissons spéciales contenant de la caféine

6219

Ordonnance sur les additifs RO 2005

D. Liste d’application Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

1. Lait

1.1 Lait, toute teneur en matière grasse 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 1 g/l UHT ou stérilisé phosphates Additifs selon annexe 3: interdits

2. Produits laitiers

2.1 Fromage non affiné 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg

234 Nisine 10 mg/kg dans le mascarpone

338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 2 g/kg sauf mozzarella phosphates Additifs selon annexe 3: seuls sont admis dans la mozzarella:

260 Acide acétique

270 Acide lactique BPF

330 Acide citrique

460 Cellulose (uniquement cellulose en poudre) BPF uniquement dans le fromage

en morceaux ou coupé

575 Glucono-delta-lactone BPF

2.2 Fromage affiné 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg dans le fromage coupé et préemballé 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates BPF pour le traitement en surface des fromages

6220

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

234 Nisine 12,5 mg/kg

235 Natamycine 1 mg/dm2 de surface, pour le traitement en surface

absent à 5 mm de profon- des fromages à pâte extra-dure, deur dure et mi-dure, interdit pour le traitement des surfaces de coupe

239 Hexaméthylènetétramine 25 mg/kg, taux résiduel dans le fromage Provolone

exprimé en formaldéhyde 251, 252 Nitrate de sodium, nitrate de potassium 50 mg/kg (teneur maximale dans le fromage à pâte extra- à la remise au consomma- dure, dure ou mi-dure teur; exprimé en NaNO3) 280–283 Acide propionique et propionates BPF pour le traitement en surface 551–556, 559 Dioxyde de silicium et silicates 10 g/kg dans le fromage à pâte extra- dure, dure ou mi-dure, râpé ou en tranches

1105 Lysozyme BPF

160a Carotènes BPF dans les fromages affinés à 160c Extrait de paprika BPF pâte orange, jaune ou blanc 160b Annatto, bixine, norbixine 15 mg/kg cassé

120 Cochenille 125 mg/kg dans le fromage persillé à pâte

163 Anthocyanes BPF rouge

160b Annatto, bixine, norbixine 20 mg/kg dans la croûte comestible de fromage

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

6221

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

160a Carotènes 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer BPF dans la croûte comestible de

100 Curcumine fromage

104 Jaune de quinoléine

120 Cochenille

131 Bleu patenté V

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Additifs selon annexe 3: seuls sont admis:

170 Carbonate de calcium

504 Carbonates de magnésium BPF

509 Chlorure de calcium

575 Glucono-delta-lactone

460 Cellulose BPF dans le fromage râpé ou en

tranches 2.3 Produits à base de fromage 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg à l’exclusion du fromage fondu et du fromage fondu à tartiner 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 2 g/kg dans le fromage fondu et le fromage fondu à tartiner

6222

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

234 Nisine 12,5 mg/kg dans le fromage fondu et le

fromage fondu à tartiner

338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 30 g/kg dans le fromage fondu et le phosphates fromage fondu à tartiner 551–556, 559 Dioxyde de silicium et silicates 10 g/kg dans le fromage fondu, râpé ou en tranches 160a Carotènes BPF dans le fromage fondu et le 160c Extrait de paprika BPF fromage fondu à tartiner 160b Annatto, bixine, norbixine 15 mg/kg

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

162 Rouge de betterave, bétanine BPF à l’exclusion du fromage

163 Anthocyanes fondu et du fromage fondu

170 Carbonate de calcium à tartiner

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

104 Jaune de quinoléine

120 Cochenille

131 Bleu patenté V 100 mg/kg dans les préparations de

132 Indigotine, carmin d’indigo fromage fondu et de fromage

133 Bleu brillant FCF fondu à tartiner

142 Vert S

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30)

6223

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

160f Ester éthylique de l’acide ß -apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF à l’exclusion du fromage Arômes id. aux naturels fondu, du fromage fondu à Arômes de fumée tartiner et de la fondue prête à Arômes de transformation l’emploi

2.4 Crème 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 5 g/kg

phosphates

473 Sucroesters d’acides gras 5 g/kg à l’exclusion de la crème

474 Sucroglycérides entière pasteurisée

Additifs selon annexe 3: seuls sont admis dans la crème entière pasteurisée:

401 Alginate de sodium

402 Alginate de potassium

407 Carraghénanes BPF dans la crème entière

466 Carboxyméthylcellulose sodique pasteurisée

471 Mono- et diglycérides d’acides gras

2.5 Beurre (sauf beurre demi-gras et beurre 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 2 g/kg dans le beurre acidifié trois-quarts gras), préparations à base phosphates de beurre, fractions de beurre 160a Carotènes BPF Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF dans les préparations à base de Arômes id. aux naturels beurre Additifs selon annexe 3: interdits dans les fractions de beurre; seul est admis dans le beurre:

500 Carbonates de sodium BPF dans le beurre acidifié

6224

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

2.6 Beurre exempt d’eau 310–312 Gallates 200 mg/kg* pour la fabrication profes-

320 BHA sionnelle de denrées subissant

* rapporté à la matière un traitement par la chaleur et grasse; la règle de la dans les produits qui sont proportionnalité doit être spécifiquement destinés à la appliquée cuisson ou à la friture ou à la préparation de sauces

321 BHT 100 mg/kg*

900 Diméthylpolysiloxane 10 mg/kg

100 Curcumine BPF

160a Carotènes BPF 160b Annatto, bixine, norbixine 10 mg/kg Additifs selon annexe 3: seuls sont admis:

270 Acide lactique dans les produits qui sont

300 Acide ascorbique BPF spécifiquement destinés à la

304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique cuisson ou à la friture ou à la

306–309 Tocophérols préparation de sauces

322 Lécithines 30 g/kg

330–333 Acide citrique et citrates BPF

471 Mono- et diglycérides d’acides gras 10 g/kg

472c Esters citriques des mono- et diglycérides BPF d’acides gras 2.7 Matières grasses laitières à tartiner, Sont admis les mêmes additifs que dans les beurre demi-gras et beurre trois- matières grasses à tartiner quarts gras

2.8 Lait acidulé, soumis à un traitement 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 1 g/kg par la chaleur après acidification phosphates

2.9 Lait acidifié 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg

6225

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

2.10 Babeurre Additifs selon annexe 3: admis uniquement en cas

de stérilisation ou de fabrication par voie d’acidification 2.11 Lait acidulé, lait acidifié, yogourt, 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 300 mg/kg dans les produits qui n’ont pas kéfir et babeurre, avec ingrédients 210–213 Acide benzoïque et benzoates été soumis à un traitement aromatisants, boissons à base de lait par la chaleur ou de produits laitiers

297 Acide fumarique 4 g/kg dans les produits contenant des

fruits ou à l’arôme de fruit 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 3 g/kg¹ 1)sauf dans les boissons phosphates 2 g/kg² 2)dans les boissons chocolatées ou maltées 355–357 Acide adipinique et adipinates 1 g/kg dans les produits contenant des fruits ou à l’arôme de fruit

363 Acide succinique 6 g/kg

416 Gomme Karaya 6 g/kg

432–436 Polysorbates 3 g/kg

473 Sucroesters d’acides gras 5 g/kg

474 Sucroglycérides

475 Esters polyglycériques d’acides gras 2 g/kg

477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 5 g/kg

481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 5 g/kg

482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium

483 Tartrate de stéaryle 5 g/kg

491–495 Esters de sorbitane 5 g/kg

950 Acésulfame-K 5 mg/kg uniquement comme

951 Aspartame 5 mg/kg exhausteur de saveur

957 Thaumatine 5 mg/kg

6226

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

160b Annatto, bixine, norbixine 10 mg/l

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF sauf dans les boissons 160c Extrait de paprika chocolatées

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

104 Jaune de quinoléine

120 Cochenille

131 Bleu patenté V 150 mg/kg sauf dans les boissons

132 Indigotine, carmin d’indigo chocolatées

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels Ethylmaltol 50 mg/l dans les boissons Ethylvanilline 100 mg/l

6227

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

2.12 Petit-lait, sérum de lait

2.13 Sérac 160b Annatto, bixine, norbixine 20 mg/kg dans la croûte comestible de

fromage

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF dans la croûte comestible de 160c Extrait de paprika fromage

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

104 Jaune de quinoléine

120 Cochenille

131 Bleu patenté V BPF dans la croûte comestible de

132 Indigotine, carmin d’indigo fromage

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Additifs selon annexe 3: seuls sont admis:

260 Acide acétique

270 Acide lactique BPF

330 Acide citrique

6228

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

460 Cellulose (uniquement cellulose en poudre) BPF uniquement dans le fromage

en morceaux ou coupé

575 Glucono-delta-lactone BPF

2.14 Lait concentré, toute teneur en 338–341, 343, 450–452, Acide phosphorique et 1,5 g/kg teneur en matière sèche supé- matière grasse phosphates rieure à 28 % 338–341, 343, 450–452, Acide phosphorique et 1 g/kg teneur en matière sèche infé- phosphates rieure à 28 % Additifs selon annexe 3: seuls sont admis:

300 Acide ascorbique

301 Ascorbate de sodium

304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique

322 Lécithines

331 Citrates de sodium BPF

332 Citrates de potassium

407 Carraghénanes

500 Carbonates de sodium

501 Carbonate de potassium

509 Chlorure de calcium

2.15 Lait en poudre, toute teneur en 310–312 Gallates 200 mg/kg, rapporté à la dans les produits destinés aux matière grasse 320 BHA matière grasse distributeurs automatiques 338–341, 343, 450–452, Acide phosphorique et 2,5 g/kg phosphates Additifs selon annexe 3: seuls sont admis:

300 Acide ascorbique

301 Ascorbate de sodium

304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique

322 Lécithines

331 Citrates de sodium

332 Citrates de potassium BPF

6229

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

407 Carraghénanes

500 Carbonates de sodium

501 Carbonate de potassium

509 Chlorure de calcium

3. Lait provenant d’autres mammifères que la vache et produits laitiers dérivés

Les additifs admis sont les mêmes que dans le lait de vache et les produits laitiers dérivés du lait de vache. Exceptions: – aucun colorant n’est admis dans le beurre de lait de chèvre ni dans le beurre de lait de brebis. – les citrates de sodium (E 431) sont admis en sus dans le lait de brebis UHT (jusqu’à 4g/l).

4. Viande et produits à base de viande transformés

4.1 Viande 129 Rouge allura AC

133 Bleu brillant FCF BPF pour le marquage et

155 Brun HT l’estampillage

Additifs selon annexe 3: interdits 4.2 Préparations de viande et produits à 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg dans les farces pour raviolis et base de viande produits similaires 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates pour le traitement en surface 210–213 Acide benzoïque et benzoates BPF des produits séchés 214–219 Parahydroxybenzoates (PHB)

235 Natamycine 1 mg/dm2 de surface, pour le traitement en surface

absent à 5 mm de des saucisses rubéfiées et profondeur sèches 249, 250 Nitrite de potassium, nitrite de sodium 150 mg/kg à la mise en dans les produits non cuits, œuvre (dose indicative); rubéfiés et séchés

50 mg/kg à la remise (dose

résiduelle), exprimé en NaNO²

6230

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

249, 250 Nitrite de potassium, nitrite de sodium 150 mg/kg à la mise en dans les autres produits rubé- œuvre (dose indicative); fiés, produits en conserve, foie

100 mg/kg à la remise gras, foie gras entier, blocs de

(dose résiduelle), exprimé foie gras en NaNO² 249, 250 Nitrite de potassium, nitrite de sodium 175 mg/kg à la remise dans le lard rubéfié (dose résiduelle), exprimé en NaNO² 251, 252 Nitrate de potassium, nitrate de sodium 300 mg/kg à la mise en dans les produits rubéfiés et œuvre (dose indicative); dans les produits en conserve

250 mg/kg à la remise

(dose résiduelle), exprimé en NaNO3 251, 252, Nitrate de potassium, nitrate de sodium 50 mg/kg à la remise (dose foie gras, foie gras entier, blocs résiduelle), exprimé en de foie gras NaNO3 310–312 Gallates 200 mg/kg, rapporté à la dans la viande séchée

320 BHA matière grasse

315, 316 Acide érythorbique, érythorbate de 500 mg/kg dans les produits rubéfiés et les sodium produits de conserve 338–341,343, 450–452 Acide phosphorique et 5 g/kg phosphates

473 Sucroesters d’acides gras 5 g/kg, rapporté à dans les produits traités

474 Sucroglycérides la matière grasse par la chaleur

481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 4 g/kg dans la viande hachée ou

482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium coupée en dés des produits en

conserve

6231

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

553b Talc BPF pour le traitement en surface des saucisses et saucissons

959 Néohespéridine DC 5 mg/kg comme exhausteur de saveur

100 Curcumine 20 mg/kg

120 Cochenille 100 mg/kg

150a–d Caramels BPF dans les saucisses et saucis- 160a Carotènes 20 mg/kg sons, les pâtés et les pains de 160c Extrait de paprika, 10 mg/kg viande

162 Rouge de betterave, bétanine BPF

120 Cochenille 100 mg/kg dans la viande hachée conte-

128 Rouge 2G 20 mg/kg nant au min. 4 % de produits

129 Rouge allura AC 25 mg/kg végétaux ou de céréales

150a–d Caramels BPF

120 Cochenille 200 mg/kg chorizo, salchichon

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 250 mg/kg

Préparations aromatisantes* * uniquement arômes d’épices Arômes naturels ** dans les préparations à Arômes id. aux naturels* BPF base de viande hachée et de Arômes de fumée soja Arômes de transformation** Additifs selon annexe 3: seuls sont admis dans les préparations préemballées à base de viande hachée fraîche, dans le foie gras, le foie gras entier et les blocs de foie gras:

300 Acide ascorbique BPF foie gras, foie gras entier, blocs

301 Ascorbate de sodium de foie gras

300–302 Acide ascorbique et ascorbates BPF dans les préparations pré- 330–333 Acide citrique et citrates emballées de viande hachée fraîche

6232

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

4.3 Gélatine et collagène 220–224, 226–228 dioxyde de soufre et sulfites 50 mg/kg 4.4 Enrobages pour préparations de viande 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg dans les enrobages de gelée et produits à base de viande 214–219 Parahydroxybenzoates (PHB) pour produits à base de viande cuite, rubéfiée ou séchée et pour pâtés 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 4 g/kg phosphates

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 500 mg/kg

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

6233

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine

4.5 Boyaux comestibles 160b Annatto, bixine, norbixine 20 mg/kg

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V BPF

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

6234

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine 4.6 Panures pour viande, préparations de 200, 202, 203, Acide sorbique et sorbates 2 g/kg viande, produits à base de viande 338–341, 343, 450–452, Acide phosphorique et 12 g/kg et autres denrées alimentaires phosphates

900 Diméthylpolysiloxane 10 mg/kg

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a-d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes 160c Extrait de paprika BPF

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

140 Chlorophylles, chlorophyllines

6235

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

5. Produits de la pêche

5.1 Poissons non transformés, y compris 315, 316 Acide érythorbique, érythorbate de 1,5 g/kg dans les poissons à peau rouge les poissons congelés ou surgelés sodium congelés ou surgelés 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 5 g/kg dans les filets de poisson non phosphates transformés, congelés ou surgelés

420 Sorbitol

421 Mannitol à des fins autres que l’édul-

953 Isomaltol coration

965 Maltitol BPF dans les produits congelés ou

966 Lactitol surgelés

967 Xylitol

Additifs selon annexe 3: seuls sont admis: 300–302 Acide ascorbique et ascorbates BPF 330–333 Acide citrique et citrates BPF 5.2 Produits à base de poissons, 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 2 g/kg dans les produits en semi- sauf les poissons salés ou séchés 210–213 Acide benzoïque et benzoates conserve 251, 252 Nitrate de sodium, nitrate de potassium 200 mg/kg (dose résiduelle, dans les harengs au vinaigre et y compris le nitrite formé à les sprats partir de nitrate, exprimé en NaNO² 315, 316 Acide érythorbique, érythorbate de 1500 mg/kg dans les produits en conserve sodium et en semi-conserve 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 5 g/kg dans les pâtés à base de phosphates poisson 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 1 g/kg dans les surimis phosphates

6236

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

385 EDTA de calcium disodium 75 mg/kg dans les conserves

950 Acésulfame-K 200 mg/kg dans les conserves, semi-

951 Aspartame 300 mg/kg conserves et marinades

954 Saccharine et ses sels 160 mg/kg aigres-douces

955 Sucralose 120 mg/kg

959 Néohespéridine DC 30 mg/kg

962 Sel d’aspartame-acésulfame 200 mg/kg

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF dans les pâtés à base de 160c Extrait de paprika poisson et dans les surimis

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 100 mg/kg* * dans les pâtés à base de

129 Rouge allura AC poisson

131 Bleu patenté V

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S 500 mg/kg** ** dans les surimis

6237

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels Arômes id. aux naturels BPF Arômes de fumée Arômes de transformation 5.2.1 Poissons salés ou séchés 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 200 mg/kg 210–213 Acide benzoïque et benzoates 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 200 mg/kg dans les poissons appartenant à la famille des gadidés 160b Annatto, bixine, norbixine 10 mg/kg dans le poisson fumé

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF dans le poisson fumé 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

6238

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 100 mg/kg dans le poisson fumé

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels Arômes id. aux naturels BPF Arômes de fumée Arômes de transformation 5.3 Crustacés et mollusques non transfor- 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 150 mg/kg* més, y compris les produits congelés *dans les parties comes- dans les crustacés des familles ou surgelés tibles Penaeidae, Solenceridae, Aristeidae:

150 mg/kg*1) 1)moins de 80 unités

200 mg/kg*2) 2)entre 80 et 120 unités

300 mg/kg*3) 3)plus de 120 unités

6239

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 5 g/kg dans les produits congelés ou phosphates surgelés

385 EDTA de calcium disodium 75 mg/kg dans les crustacés congelés et

surgelés Additifs selon annexe 3: seuls sont admis: 300–302 Acide ascorbique et ascorbates BPF 330–333 Acide citrique et citrates

420 Sorbitol

421 Mannitol

953 Isomaltol BPF dans les produits congelés

965 Maltitol ou surgelés

966 Lactitol

967 Xylitol

5.4 Crustacés et mollusques, transformés 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 2 g/kg dans les queues d’écrevisses communes cuites et dans les mollusques préemballés marinés 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 2 g/kg dans les crustacés et 210–213 Acide benzoïque et benzoates mollusques cuits (y compris les conserves à l’huile, en saumure, marinées, etc.) sauf queues d’écrevisses cuites et mollusques préemballés marinés 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 6 g/kg dans le Crangon crangon cuit 210–213 Acide benzoïque et benzoates et le Crangon vulgaris cuit

6240

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/kg, dans les parties dans les crustacés et mollus- comestibles ques cuits (y compris les conserves à l’huile, en sau- mure, marinées, etc.) 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 5 g/kg dans les produits congelés ou phosphates surgelés et dans les pâtés 338–341, 343, 450–452, Acide phosphorique et 1 g/kg dans les conserves phosphates

385 EDTA de calcium disodium 75 mg/kg dans les conserves

950 Acésulfame-K 200 mg/kg

951 Aspartame 300 mg/kg dans les produits aigres-doux

954 Saccharine et ses sels 160 mg/kg

955 Sucralose 120 mg/kg

959 Néohespéridine DC 30 mg/kg

962 Sel d’aspartame-acésulfame 200 mg/kg

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF dans les pâtés et les crustacés 160c Extrait de paprika cuits

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

6241

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 100 mg/kg* * dans les pâtés

132 Indigotine, carmin d’indigo 250 mg/kg** ** dans les crustacés cuits

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels Arômes id. aux naturels BPF Arômes de fumée Arômes de transformation 5.5 Caviar, oeufs de poisson 200, 202, 203, Acide sorbique et sorbates 2 g/kg dans les demi-conserves 210–213 Acide benzoïque et benzoates 284, 285 Acide borique et borax 4 g/kg, en acide borique dans le caviar

123 Amaranthe 30 mg/kg dans les oeufs de poisson

6242

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

101 Riboflavine

140 Chlorophylle et chlorophylline

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF dans les oeufs de poisson 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 300 mg/kg dans les oeufs de poisson

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine

6243

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

Préparations aromatisantes Arômes naturels Arômes id. aux naturels BPF Arômes de fumée Arômes de transformation Additifs selon annexe 3: seuls sont admis: 300–302, 302 Acide ascorbique et ascorbates BPF

330–333, Acide citrique et citrates BPF

6. Oeufs, ovoproduits

6.1 Ovoproduits 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg dans les produits déshydratés, concentrés, congelés ou surge- lés 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 5 g/kg dans les oeufs liquides (blancs, 210–213 Acide benzoïque et benzoates jaunes ou œufs entiers) ainsi que dans les oeufs cuits et décoquillés 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 10 g/kg dans les oeufs liquides (blancs, phosphates jaunes ou œufs entiers)

475 Esters polyglycériques d’acides gras 1 g/kg

520–523 Sulfates d’aluminium 30 mg /kg, exprimé en dans le blanc d’œuf aluminium

1505 Citrate de triéthyle BPF dans le blanc d’œuf déshydraté

et le blanc d’oeuf pasteurisé

6244

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

7. Miel, mélasse, gelée royale, pollen

7.1 Miel, gelée royale, pollen Additifs selon annexe 3: interdits, sauf sous forme de comprimés dans la gelée royale et le pollen

8. Huile comestible, graisses comestibles

8.1 Huiles et graisses d’origine animale 310–312 Gallates 200 mg/kg* pour la fabrication industrielle ou végétale, à l’exception des huiles 320 BHA de denrées traitées par la cha- natives leur, dans les huiles et les * rapporté à la matière graisses destinées à la friture grasse; la règle de la (excepté l’huile de grignons proportionnalité doit être d’olive) et dans l’huile de appliquée poisson, le saindoux et les graisses de bœuf, de volaille

321 BHT 100 mg/kg* et de mouton

900 Diméthylpolysiloxane 10 mg/kg dans les produits spécifique-

ment destinés à la cuisson ou à la friture ou à la préparation de sauces, à l’exception de l’huile d’olive

100 Curcumine BPF

160a Carotènes BPF dans les graisses 160b Annatto, bixine, norbixine 10 mg/kg Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF dans les huiles et graisses Arômes id. aux naturels aromatisées

6245

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

Additifs selon annexe 3: seuls sont admis:

270 Acide lactique BPF dans les produits spécifique-

300 Acide ascorbique ment destinés à la cuisson ou à

la friture ou à la préparation de sauces, à l’exception de l’huile d’olive

304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique BPF

306–309 Tocophérols BPF

322 Lécithine 30 g/l excepté l’huile d’olive et

330–333 Acide citrique et citrates BPF l’huile de grignons d’olive

471 Mono- et diglycérides d’acides gras 10 g/l

307 Alpha-tocophérol 200 mg/l dans l’huile d’olive raffinée, y

compris l’huile de grignons d’olive 472c Esters citriques des mono- et diglycérides BPF dans les produits d’acides gras spécifiquement destinés à la cuisson ou à la friture ou à la préparation de sauces, à l’exception de l’huile d’olive

9. Margarine, minarine, matières grasses à tartiner

9.1 Margarine, toute teneur en matière 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg dans les produits dont la grasse, minarine, matières grasses à teneur en matière grasse est de tartiner 60 % ou plus 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 2 g/kg dans les produits dont la teneur en matière grasse est inférieure à 60 % 338–341,343, 450–452 Acide phosphorique et 5 g/kg dans les matières grasses à phosphates tartiner

6246

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

385 EDTA de calcium disodium 100 mg/kg dans les produits dont la

teneur en matière grasse est au max. de 41 %

405 Alginate de propane-1,2-diol 3 g/kg

432–436 Polysorbates 10 g/kg

473 Sucroesters d’acides gras 10 g/kg dans les produits spécifique-

474 Sucroglycérides ment destinés à la cuisson

475 Esters polyglycériques d’acides gras 5 g/kg

476 Polyricinoléates de polyglycérol 4 g/kg dans les produits dont la

teneur en matière grasse est au max. de 41 % 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 10 g/kg dans les produits spécifique- 479b Huile de soja oxydée par chauffage ayant 5 g/kg ment destinés à la friture réagi avec des mono- et diglycérides d’acides gras

481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 10 g/kg

482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium

491–495 Esters de sorbitane 10 g/kg

959 Néohespéridine DC 5 mg/kg comme exhausteur de saveur

100 Curcumine BPF

160a Carotènes BPF 160b Annatto, bixine, norbixine 10 mg/kg Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels

6247

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

10. Mayonnaise, sauce à salade

10.1 Mayonnaise, mayonnaise pour salade, 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 2 g/kg dans les produits dont la sauce à salade 210–213 Acide benzoïque et benzoates 1 g/kg teneur en matière grasse est inférieure à 60%; si ces deux substances sont utilisées en mélange, la somme ne doit pas dépasser 2 g/kg 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg dans les produits dont la 210–213 Acide benzoïque et benzoates 0,5 g/kg teneur en matière grasse est de 60% ou plus; si ces deux substances sont utilisées en mélange, la somme ne doit pas dépasser 1 g/kg 310–312 Gallates 200 mg/kg, rapporté à la

320 BHA matière grasse

338–341,343, 450–452, Acide phosphorique et 5 g/kg phosphates

385 EDTA de calcium disodium 75 mg/kg

405 Alginate de propane-1,2-diol 8 g/kg

416 Gomme Karaya 10 g/kg

432–436 Polysorbates 5 g/kg

473 Sucroesters d’acides gras 10 g/kg

474 Sucroglycérides

476 Polyricinoléates de polyglycérol 4 g/kg dans les sauces à salade

491–495 Esters de sorbitane 5 g/kg

420 Sorbitol

421 Mannitol

953 Isomaltol BPF

965 Maltitol

6248

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

966 Lactitol

967 Xylitol

950 Acésulfame-K 350 mg/kg

951 Aspartame 350 mg/kg

954 Saccharine et ses sels 160 mg/kg

955 Sucralose 450 mg/kg

959 Néohespéridine DC 50 mg/kg

962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 mg/kg

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a-d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC 500 mg/kg

131 Bleu patenté V

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

6249

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels Arômes id. aux naturels BPF dans les sauces à salade Arômes de fumée Arômes de transformation

11. Extrait de viande, condiment, bouillon, bouillon de viande, consommé de viande, bouillon de poisson, gelée de viande, potage, sauce

11.1 Condiments, condiment en poudre, 310–312 Gallates 200 mg/kg, rapporté à la

mélange de condiments 320 BHA matière grasse 551–556, 559 Dioxyde de silicium et silicates 30 g/kg

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

6250

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

Préparations aromatisantes Arômes naturels Arômes id. aux naturels BPF Arômes de transformation En dérogation à l’annexe 3, les dispositions suivantes sont applicables: 620–625 Acide glutamique et glutamates 626–629 Acide guanylique et guanylates BPF 630–633 Acide inosinique et inosates 634–635 Ribonucléotides 11.2 Bouillon de viande, consommé de 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 500 mg/kg dans les produits liquides, à viande, bouillon de poisson, bouillon, 210–213 Acide benzoïque et benzoates l’exception des conserves potage 310-312 Gallates 200 mg/kg, rapporté à la dans les produits déshydratés

320 BHA matière grasse

338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 3 g/kg phosphates

363 Acide succinique 5 g/kg

432–436 Polysorbates 1 g/kg dans les soupes

473 Sucroesters d’acides gras 2 g/kg

474 Sucroglycérides

900 Diméthylpolysiloxane 10 mg/kg

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF

6251

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 50 mg/kg dans les soupes

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels Arômes id. aux naturels BPF Arômes de transformation

11.3 Gelée de viande 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg

210–213 Acide benzoïque et benzoates 500 mg/kg

6252

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

11.4 Sauce, sauce de soja 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 2 g/kg dans les sauces émulsionnées dont la teneur en matière grasse est inférieure à 60 % 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg dans les sauces émulsionnées dont la teneur en matière grasse est d’au moins 60 % 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg dans les sauces non émul- 210–213 Acide benzoïque et benzoates sionnées 310–312 Gallates 200 mg/kg, rapporté à la

320 BHA matière grasse

338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 5 g/kg phosphates

385 EDTA de calcium disodium 75 mg/kg dans les sauces émulsionnées

405 Alginate de propane-1,2-diol 8 g/kg

416 Gomme Karaya 10 g/kg dans les sauces émulsionnées

432–436 Polysorbates 5 g/kg dans les sauces émulsionnées

6253

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

473 Sucroesters d’acides gras 10 g/kg

474 Sucroglycérides

491–495 Esters de sorbitane 5 g/kg dans les sauces émulsionnées

420 Sorbitol

421 Mannitol

953 Isomaltol BPF

965 Maltitol

966 Lactitol

967 Xylitol

950 Acésulfame-K 350 mg/kg

951 Aspartame 350 mg/kg

954 Saccharine et ses sels 160 mg/kg

955 Sucralose 450 mg/kg

959 Néohespéridine DC 50 mg/kg

962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 mg/kg

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF à l’exception des sauces 160c Extrait de paprika à base de tomates

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

6254

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 500 mg/kg à l’exception des sauces

132 Indigotine, carmin d’indigo à base de tomates

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels Arômes id. aux naturels BPF Arômes de transformation

12. Epices, sel comestible, moutarde

12.1 Epices, préparations d’épices 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/l dans les préparations d’épices 210–213 Acide benzoïque et benzoates 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 150 mg/kg dans le gingembre séché 310–312 Gallates 200 mg/kg, rapporté à la dans les préparations d’épices

320 BHA matière grasse

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

6255

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF dans les préparations d’épices 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 500 mg/kg dans les préparations d’épices

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes BPF Arômes naturels Additifs selon annexe 3: interdits dans les épices

6256

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

12.2 Sel comestible 535, 536, 538 Ferrocyanures 20 mg/kg, exprimé en

ferrocyanure de potassium anhydre Préparations aromatisantes Arômes naturels dans le sel comestible Arômes id. aux naturels BPF additionné d’ingrédients Arômes de fumée particuliers Arômes de transformation Additifs selon annexe 3 : interdits

12.3 Moutarde 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg

210–213 Acide benzoïque et benzoates 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 500 mg/kg dans la moutarde de Dijon 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 250 mg/kg

420 Sorbitol

421 Mannitol

953 Isomaltol BPF

965 Maltitol

966 Lactitol

967 Xylitol

950 Acésulfame-K 350 mg/kg

951 Aspartame 350 mg/kg

954 Saccharine et ses sels 320 mg/kg

955 Sucralose 140 mg/kg

959 Néohespéridine DC 50 mg/kg

962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 mg/kg

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

6257

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 300 mg/kg

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels

6258

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

13. Vinaigre de fermentation, acide acétique comestible

13.1 Vinaigre de fermentation, acide 220–224, 226–228 dioxyde de soufre et sulfites 170 mg/l dans le vinaigre de fermenta- acétique comestible tion 150a–d, Caramels BPF sauf vinaigre de vin Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels

14. Céréales, légumineuses, produits de mouture

14.1 Orge perlée 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 30 mg/kg

Additifs selon annexe 3: interdits 14.2 Farine 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 20 g/kg dans la farine panifiable phosphates 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 2,5 g/kg phosphates Additifs selon annexe 3: seul est admis:

920 L-Cystéine BPF

14.3 Amidon 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/kg sauf dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 30 mg/kg dans le sagou Additifs selon annexe 3: interdits 14.4 Céréales pour le petit-déjeuner 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 5 g/kg phosphates

481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 5 g/kg

482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium

6259

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

120 Cochenille dans les produits

162 Rouge de betterave, bétanine 200 mg/kg aromatisés aux fruits

163 Anthocyanes

150c Caramel ammoniacal BPF dans les produits extrudés, 160a Carotènes BPF soufflés ou aromatisés aux 160b Annatto, bixine, norbixine 25 mg/kg fruits 160c Extrait de paprika BPF

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a-d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF à l’exception des produits 160c Extrait de paprika extrudés, soufflés ou aroma-

162 Rouge de betterave, bétanine tisés aux fruits

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

Préparations aromatisantes Arômes naturels Arômes id. aux naturels BPF Arômes de transformation Arômes de fumée

14.5 Céréales à cuisson rapide 481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 4 g/kg

482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium

553b Talc BPF

6260

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

Additifs selon annexe 3: seuls sont admis:

471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF

472a Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras

14.6 Polenta 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 200 mg/kg

15. Pain, articles de boulangerie, articles de biscuiterie et de biscotterie

15.1 Pain, pains spéciaux 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 2 g/kg dans les pains précuits, préemballés et dans les pains tranchés, préemballés Ethanol 12 g/kg dans les pains spéciaux 280–283 Acide propionique et propionates 3 g/kg dans les pains tranchés, préemballés 280–283 Acide propionique et propionates 2 g/kg dans les pains précuits, préemballés 280–283 Acide propionique et propionates 1 g/kg dans les pains préemballés

481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 3 g/kg dans les pains spéciaux

482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium

483 Tartrate de stéaryle 4 g/kg

Additifs selon annexe 3: seuls sont admis dans le pain:

260 Acide acétique

261–263 Acétates 270, 325-327 Acide lactique et lactates 300–302 Acide ascorbique et ascorbates BPF

304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique

322 Lécithines

471 Mono- et diglycérides d’acides gras

6261

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

472a, d–f Esters des mono- et diglycérides d’acides gras 15.2 Articles de boulangerie, de boulange- 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 2 g/kg dans les produits de boulange rie fine, de biscuiterie et de biscotte- rie précuits, préemballés rie 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 2 g/kg dans les produits de boulange- rie fine dont l’activité de l’eau est supérieure à 0,65 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/kg dans les biscuits secs 280–283 Acide propionique et propionates 2 g/kg dans les produits de boulange- rie fine, préemballés, dont l’activité de l’eau est supé- rieure à 0,65 310–312 Gallates 200 mg/kg, rapporté à la dans les mélanges prêts à

320 BHA matière grasse l’emploi pour produits de

boulangerie fine Ethanol 6 g/kg

297 Acide fumarique 2,5 g/kg*

355–357 Acide adipinique et adipinates 2 g/kg* 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 20 g/kg phosphates

405 Alginate de propane-1,2-diol 2 g/kg

405 Alginate de propane-1,2-diol 5 g/kg*

416 Gomme Karaya 5 g/kg* dans les produits de

432–436 Polysorbates 3 g/kg boulangerie fine

473 Sucroesters d’acides gras 10 g/kg * dans les fourrages et

474 Sucroglycérides enrobages

475 Esters polyglycériques d’acides gras 10 g/kg ** dans les nappages et

477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 5 g/kg enrobages

6262

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 5 g/kg

482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium

491–495 Esters de sorbitane 10 g/kg 491–495 Esters de sorbitane 5 g/kg**

483 Tartrate de stéaryle 4 g/kg

541 Phosphate d’aluminium sodique acide 1 g/kg, exprimé en dans les produits de aluminium boulangerie fine

901 Cire d’abeilles BPF comme agents d’enrobage

902 Cire de candelilla BPF sur les petites pièces de

903 Cire de carnauba 0,2 g/kg boulangerie fin recouvertes de

904 Shellac BPF chocolat

160b Annatto, bixine, norbixine 10 mg/kg dans les produits de boulangerie fine 160b Annatto, bixine, norbixine 20 mg/kg dans les enrobages et décora- tions

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

6263

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S *

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine *

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A *

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 200 mg/kg** ** dans les produits de

boulangerie fine

132 Indigotine, carmin d’indigo * dose max. admise:

50 mg/kg

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN 500 mg/kg*** *** dans les enrobages et

155 Brun HT * décorations des produits de

160d Lycopène boulangerie fine 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine

173 Aluminium dans les enrobages et

174 Argent BPF décorations des produits de

175 Or boulangerie fine

Préparations aromatisantes Arômes naturels Arômes id. aux naturels BPF Arômes artificiels Arômes de transformation Arômes de fumée

6264

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

15.3 Amuse-bouche 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg dans les produits à base de 214–219 Parahydroxybenzoates (PHB) dont au max. 300 mg/kg céréales ou de pommes de PHB terre 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/kg 310–312 Gallates 200 mg/kg, rapporté à la dans les produits à base de

320 BHA matière grasse céréales

338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 5 g/kg phosphates

405 Alginate de propane-1,2-diol 3 g/kg dans les produits à base de

416 Gomme Karaya 5 g/kg céréales ou de pommes de terre

481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 5 g/kg

482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium

901 Cire d’abeilles BPF

902 Cire de candelilla BPF comme agents d’enrobage

903 Cire de carnauba 0,2 g/kg

904 Shellac BPF

950 Acésulfame-K 350 mg/kg dans les produits salés et secs,

951 Aspartame 500 mg/kg préemballés, aromatisés,

954 Saccharine et ses sels 100 mg/kg à base d’amidon, de noix ou de

955 Sucralose 200 mg/kg noisettes

959 Néohespéridine DC 50 mg/kg

962 Sel d’aspartame-acésulfame 500 mg/kg

160b Annatto, bixine, norbixine 20 mg/kg dans les produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon, extrudés et soufflés

6265

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

160b Annatto, bixine, norbixine 10 mg/kg dans les produits salés, secs, à base de pommes de terre, de céréales ou d’amidon (à l’ex- clusion des produits extrudés et soufflés) ainsi que dans les produits salés à base de noix ou de noisettes

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels dans les produits salés, secs,

153 Charbon végétal à base de pommes de terre,

160a Carotènes BPF de céréales ou d’amidon 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine dans les produits salés, secs,

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S à base de pommes de terre,

120 Cochenille de céréales ou d’amidon

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 100 mg/kg

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 200 mg/kg*

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF * dans les produits extrudés et

142 Vert S soufflés

151 Noir brillant BN, noir PN

6266

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels Arômes id. aux naturels BPF Arômes de transformation Arômes de fumée

15.4 Pâte à gâteaux et pâte feuilletée Sont admis, en plus des additifs admis dans les produits finis à base de pâte: 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 0,6 g/kg Ethanol 15 g/kg* * dose résiduelle non déce- lable dans le produit fini

16. Pâtes alimentaires

16.1 Pâtes 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 2 g/kg dans les nouilles

phosphates 160a Carotènes BPF sauf dans les pâtes sèches et les pâtes fraîches Additifs selon annexe 3: interdits dans les pâtes sèches. Seuls sont admis dans les pâtes fraîches les additifs énumérés ci-après. Tous les additifs sont admis dans les autres pâtes (p. ex. instantanées):

270 Acide lactique

300 Acide ascorbique

301 Ascorbate de sodium

6267

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

322 Lécithines

330 Acide citrique BPF dans les pâtes fraîches

334 Acide tartrique

471 Mono- et diglycérides d’acides gras

575 Glucono-delta-lactone

17. Tofu, boissons à base de soja, tempeh et autres produits à base de protéines végétales 17.1 Tofu, boissons à base de soja, tempeh Additifs selon annexe 3: interdits dans le tofu et le tempeh 17.2 Autres produits à base de protéines 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 200 mg/l végétales

959 Néohespéridine DC 5 mg/kg uniquement comme exhausteur

de saveur

101 Riboflavine, riboflavine-5’-phosphate

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

104 Jaune de quinoléine

120 Cochenille

131 Bleu patenté V 100 mg/l

132 Indigotine, carmin d’indigo

6268

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine

18. Pouding, crème

18.1 Poudings, crèmes 234 Nisine 3 mg/kg dans les gâteaux de semoule et

de tapioca et produits similaires

297 Acide fumarique 4 g/kg dans les produits de type

gelée, les produits contenant des fruits ou aromatisés aux fruits et les produits sous forme de poudre 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 3 g/kg phosphates 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 7 g/kg dans les produits sous forme phosphates de poudre 355–357 Acide adipinique et adipinates 6 g/kg dans les produits de type gelée 355–357 Acide adipinique et adipinates 1 g/kg dans les produits contenant des fruits ou aromatisés aux fruits et les produits sous forme de poudre

363 Acide succinique 6 g/kg

405 Alginate de propane-1,2-diol 5 g/kg dans les fourrages, nappages et

enrobages

6269

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

416 Gomme Karaya 6 g/kg

432–436 Polysorbates 3 g/kg

473 Sucroesters d’acides gras 5 g/kg

474 Sucroglycérides

475 Esters polyglycériques d’acides gras 2 g/kg

477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 5 g/kg

481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 5 g/kg

482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium

483 Tartrate de stéaryle 5 g/kg

491–495 Esters de sorbitane 5 g/kg

957 Thaumatine 5 mg/kg uniquement comme

exhausteur de saveur 160b Annatto, bixine, norbixine 10 mg/kg

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a-d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S *

6270

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine *

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A *

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 150 mg/kg

132 Indigotine, carmin d’indigo * dose max. admise:

133 Bleu brillant FCF 50 mg/kg

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT *

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels Ethylmaltol 200 mg/kg MS Ethylvanilline 400 mg/kg MS

19. Fruits, légumes

19.1 Fruits 445 Esters glycériques de résine de bois 50 mg/kg pour le traitement en surface des agrumes

473 Sucroesters d’acides gras BPF pour le traitement en surface

474 Sucroglycérides BPF

901 Cire d’abeilles PBF pour le traitement en surface

902 Cire de candelilla BPF des pommes, des ananas, des

903 Cire de carnauba 0,2 g/kg poires, des melons, des pêches

904 Shellac BPF et des agrumes

6271

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

905 Cire microcristalline BPF pour le traitement en surface

des avocats, des mangues, des melons et des papayes

912 Ester de l’acide montanique BPF pour le traitement en surface

914 Cire de polyéthylène oxydée des ananas, des avocats, des

mangues, des melons, des papayes et des agrumes Additifs selon annexe 3: interdits 19.2 Fruits et légumes, crus, plus ou moins 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 800 mg/kg dans la pulpe de raifort prêts à cuire (pelés ou en morceaux) 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 300 mg/kg dans la pulpe d’oignon, d’ail et d’échalote 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/kg pour pommes de terre pelées Additifs selon annexe 3: seuls sont admis:

296 Acide malique pour pommes de terre pelées

300–302 Acide ascorbique et ascorbates 330–333 Acide citrique et citrates BPF

440 Pectines

509 Chlorure de calcium

19.3 Préparations à base de fruits ou de 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 2 g/kg dans la pâte de pommes de légumes (sauf préparations spécifiées terre et les pommes de terre ci-dessous) préfrites 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg dans les sauces à base de fruits, les préparations de fruits ou de légumes (excepté les purées, les mousses, les compotes, les salades et produits similaires en conserve)

6272

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg, la quantité cumulée dans les préparations à base 210-213 Acide benzoïque et benzoates d’acide benzoïque et de d’olives benzoates ne devant pas excéder 0,5 g/kg 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1,5 g/kg dans les salades prêtes à 210–213 Acide benzoïque et benzoates consommer 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 800 mg/l dans les extraits de fruits gélifiants, la pectine liquide destinés à la remise au consommateur 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 100 mg/kg dans les pommes de terre transformées, la pâte de pom- mes de terre et les fourrages à base de fruits pour pâtisserie en croûtes 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/kg dans les légumes blancs 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 5 g/kg dans les produits de pommes phosphates de terre transformés (y compris les produits congelés, surgelés, réfrigérés et séchés) ainsi que les pommes de terre préfrites, congelées ou surgelées 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 4 g/kg dans les enrobages de produits phosphates végétaux

405 Alginate de propane-1,2-diol 5 g/kg

950 Acésulfame-K 350 mg/kg

951 Aspartame 350 mg/kg

954 Saccharine et ses sels 160 mg/kg dans les salades prêtes à

955 Sucralose 140 mg/kg consommer

6273

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

959 Néohespéridine DC 50 mg/kg

962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 mg/kg

101 Riboflavine BPF dans les produits à base de

160a Carotènes pommes de terre Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels Additifs selon annexe 3: seuls sont admis dans les compotes de fruits: 300–302 Acide ascorbique et ascorbates 330–333 Acide citrique et citrates BPF

440 Pectines sauf compote de pommes

509 Chlorure de calcium

19.4 Fruits et légumes confits, cristallisés 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg ou glacés 210–213 Acide benzoïque et benzoates 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 100 mg/kg

481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 2 g/kg dans la mostarda di frutta

482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium

520–523 Sulfates d’aluminium 200 mg /kg, exprimé en aluminium

127 Erythrosine 200 mg/kg dans les cerises

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

6274

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 200 mg/kg

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels 19.5 Fruits et légumes en conserve 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 250 mg/kg dans les tranches de citron 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 100 mg/kg dans les pommes de terre, les bigarreaux, les fruits secs réhydratés et les litchis

6275

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

385 EDTA de calcium disodique 250 mg/kg dans les légumineuses et les

artichauts

512 Chlorure d’étain 25 mg/kg, exprimé en Sn dans les asperges blanches

900 Diméthylpolysiloxane 10 mg/kg

950 Acésulfame-K 200 mg/kg

951 Aspartame 300 mg/kg dans les conserves aigres-

954 Saccharine et ses sels 160 mg/kg douces

955 Sucralose 180 mg/kg

959 Néohespéridine DC 100 mg/kg

962 Sel d’aspartame-acésulfame 200 mg/kg

127 Erythrosine 200 mg/kg dans les cerises pour cocktails

127 Erythrosine 150 mg/kg dans les bigarreaux au sirop et

pour cocktail

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a-d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF dans les fruits rouges en 160c Extrait de paprika conserve

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

6276

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 200 mg/kg dans les fruits rouges en

132 Indigotine, carmin d’indigo conserve

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Additifs selon annexe 3: seuls sont admis: 260–263, Acide acétique et acétates 270, 325–327 Acide lactique et lactates

296 Acide malique

300–302 Acide ascorbique et ascorbates 330–333 Acide citrique et citrates BPF 334–337 Acide tartrique et tartrates

509 Chlorure de calcium

575 Glucono-delta-lactone

19.6 Fruits et légumes conservés dans le 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg, la quantité cumulée dans les olives vinaigre, la saumure ou l’huile 210–213 Acide benzoïque et benzoates d’acide benzoïque et de benzoates ne devant pas excéder 0,5 g/kg 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 2 g/kg dans les légumes (sauf olives) 210–213 Acide benzoïque et benzoates

6277

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 500 mg/kg dans les poivrons jaunes conservés dans la saumure 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 100 mg/kg à l’exception des olives 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 5 g/kg dans les produits à base de phosphates pommes de terre

579 Gluconate de fer II 150 mg/kg exprimé en Fe dans les olives noircies par

585 Lactate de fer II oxydation

950 Acésulfame-K 200 mg/kg

951 Aspartame 300 mg/kg dans les produits aigres-doux

954 Saccharine et ses sels 160 mg/kg

955 Sucralose 180 mg/kg

959 Néohespéridine DC 100 mg/kg

962 Sel d’aspartame-acésulfame 200 mg/kg

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels BPF dans les légumes, 160a-Carotènes à l’exception des olives

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

19.7 Fruits secs 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg

220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 2 g/kg dans les abricots, les pêches, les raisins, les prunes et les figues 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 1 g/kg dans les bananes 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 600 mg/kg dans les pommes et les poires

6278

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 500 mg/kg dans les autres fruits et les fruits à coque 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/kg dans les noix de coco

907 Poly-1-décène hydrogéné 2 g/kg comme agent d’enrobage

19.8 Noix, transformées 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg dont au max. 300 dans les fruits à coque enrobés 214–219 Parahydroxybenzoates (PHB) mg/kg PHB 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/kg dans les fruits à coque marinés 310–312 Gallates 200 mg/kg, rapporté à la

320 BHA matière grasse

416 Gomme Karaya 10 g/kg

901 Cire d’abeilles BPF

902 Cire de candelilla BPF comme agents d’enrobage

903 Cire de carnauba 0,2 g/kg

904 Shellac BPF

950 Acésulfame-K 350 mg/kg

951 Aspartame 500 mg/kg dans les produits salés, secs,

954 Saccharine et ses sels 100 mg/kg aromatisés et préemballés

955 Sucralose 200 mg/kg

959 Néohespéridine DC 50 mg/kg

962 Sel d’aspartame-acésulfame 500 mg/kg

160b Annatto, bixine, norbixine 10 mg/kg dans les produits salés

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF dans les produits salés 160c Extrait de paprika

6279

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 100 mg/kg dans les produits salés

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels Arômes id. aux naturels BPF Arômes de transformation Arômes de fumée 19.9 Légumes secs 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 400 mg/kg dans les légumes blancs et les pommes de terre 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 200 mg/kg dans les tomates

6280

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

310–312 Gallates 25 mg/kg dans les pommes de terre 320 BHA

100 Curcumine BPF dans les granulés et les flocons

de pommes de terre séchés

20. Confiture, gelée, marmelade, crème de marrons, produits à tartiner

20.1 Confitures, gelées, crème de marrons, 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg, la quantité cumulée dans les produits dont la marmelades et produits à tartiner à 210–213 Acide benzoïque et benzoates d’acide benzoïque et de matière sèche soluble est base de fruits benzoates ne devant pas inférieure à 65 % excéder 500 mg/kg 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/kg à l’exception de la confiture extra et de la gelée extra

493 Monolaurate de sorbitane 25 mg/kg dans les gelées et les marmela-

des

900 Diméthylpolysiloxane 10 mg/kg

959 Néohespéridine DC 5 mg/kg dans les gelées comme

exhausteur de saveur

100 Curcumine

140, Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines BPF à l’exception de la confiture 150a–d Caramels extra, de la gelée extra et de la 160a Carotènes crème de marrons 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF

6281

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

120 Cochenille à l’exception de la confiture

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 100 mg/kg extra, de la gelée extra et de la

142 Vert S crème de marrons

160d Lycopène 161b Lutéine + Préparations aromatisantes+ * dans les marmelades et les BPF marmelades en gelée, unique- ment des huiles essentielles provenant d’agrumes Arômes naturels* * dans les confitures quatre fruits (les arômes doivent correspondre aux fruits employés) et dans les produits Arômes id. aux naturels* à tartiner Vanilline BPF Ethylvanilline Additifs selon annexe 3: seuls sont admis:

270 Acide lactique

296 Acide malique

300 Acide ascorbique

327 Lactate de calcium BPF

330, 331, 333 Acide citrique et citrates

334 Acide tartrique

335 Tartrates sodiques

350 Malates sodiques

400–404 Acide alginique et alginates

406 Agar-Agar

407 Carraghénanes

410 Farine de graines de caroube 10 g/kg à l’exception de la confiture

412 Farine de graines de guar extra et de la gelée extra

6282

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

415 Gomme xanthane

418 Gomme Gellane

440 Pectines BPF

471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF

509 Chlorure de calcium BPF à l’exception de la confiture

524 Hydroxyde de sodium extra et de la gelée extra

20.2 Autres produits à tartiner 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 2 g/kg dans les produits dont la teneur en matière grasse est inférieure à 60 % 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg dans les produits dont la teneur en matière grasse est égale ou supérieure à 60 %

405 Alginate de propane-1,2-diol 3 g/kg

475 Esters polyglycériques d’acides gras 5 g/kg

476 Polyricinoléates de polyglycérol 4 g/kg dans les produits dont la

teneur en matière grasse est inférieure à 10 %

481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 10 g/kg

482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium

491–495 Esters de sorbitane 10 g/kg

100 Curcumine BPF

160a Carotènes BPF 160b Annatto, bixine, norbixine 10 mg/kg Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels

6283

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

20.3 Marmelade de boulangerie 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg, la quantité cumulée dans les produits dont la 210–213 Acide benzoïque et benzoates d’acide benzoïque et de teneur en matière sèche benzoates ne devant pas soluble est inférieure à 65 % excéder 500 mg/kg

297 Acide fumarique 2,5 g/kg

338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 0,8 g/kg phosphates 355–357 Acide adipinique et adipinates 2 g/kg

405 Alginate de propane-1,2-diol 5 g/kg

416 Gomme Karaya 5 g/kg

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S*

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine *

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A* 200 mg/kg

129 Rouge allura AC * dose max. admise:

6284

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

131 Bleu patenté V 50 mg/kg

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT *

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels Arômes id. aux naturels BPF Arômes artificiels

20.4 Confiture de lait 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg

Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF uniquement arôme de vanille Arômes id. aux naturels

21. Champignons comestibles

21.1 Champignons 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/kg dans les produits congelés, surgelés ou coupés Additifs selon annexe 3: seuls sont admis: 300–302 Acide ascorbique et ascorbates BPF dans les produits congelés ou 330–333 Acide citrique et citrates BPF surgelés 21.2 Champignons séchés 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 100 mg/kg 21.3 Produits à base de champignons, 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg sauf les produits énumérés ci-après 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/kg

6285

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 4 g/kg dans les enrobages de produits phosphates à base de champignons

405 Alginate de propane-1,2-diol 5 g/kg

21.4 Champignons confits, cristallisés 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg ou glacés 210–213 Acide benzoïque et benzoates 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 100 mg/kg 520–523 Sulfates d’aluminium 200 mg /kg, exprimé en aluminium

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

6286

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

131 Bleu patenté V 200 mg/kg

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels

21.5 Champignons en conserve 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux 50 mg/kg

et sulfites

385 EDTA de calcium disodique 250 mg/kg

900 Diméthylpolysiloxane 10 mg/kg

Additifs selon annexe 3: seuls sont admis: 260–263, Acide acétique et acétates 270, 325–327 Acide lactique et lactates 300–302 Acide ascorbique et ascorbates 330–333 Acide citrique et citrates BPF 334–337 Acide tartrique et tartrates

509 Chlorure de calcium

575 Glucono-delta-lactone

21.6 Champignons conservés dans le 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 2 g/kg vinaigre, la saumure ou l’huile 210–213 Acide benzoïque et benzoates 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/kg

6287

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a-d Caramels BPF 160a Carotènes

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

21.7 Levure 491–495 Esters de sorbitane BPF

Additifs selon annexe 3: interdits

22. Sucres, produits à base de sucres, mélasse

22.1 Sucres, produits à base de sucres 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 40 mg/kg dans le fructose, le lactose et le maltose 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 20 mg/kg dans le sirop de glucose, déshydraté ou non 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 10 mg/kg Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF dans les comprimés Arômes id. aux naturels Arômes artificiels Additifs selon annexe 3: interdits

22.2 Mélasse 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 70 mg/kg

Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels

6288

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

23. Articles de pâtisserie et de confiserie

23.1 Articles de pâtisserie et de confiserie 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1,5 g/kg, dont max. (sauf les gommes à mâcher) 210–213 Acide benzoïque et benzoates 300 mg/kg PHB 214–219 Parahydroxybenzoates (PHB) 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/kg provenant du sirop de glucose

297 Acide fumarique 1 g/kg

338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 5 g/kg phosphates

405 Alginate de propane-1,2-diol 1,5 g/kg

432–436 Polysorbates 1 g/kg

473 Sucroesters d’acides gras 5 g/kg

474 Sucroglycérides

475 Esters polyglycériques d’acides gras 2 g/kg

477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 5 g/kg

481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 5 g/kg

482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium

491–495 Esters de sorbitane 5 g/kg 551–556, 559 Dioxyde de silicium et silicates 10 g/kg pour le traitement en surface

900 Diméthylpolysiloxane 10 mg/kg

901 Cire d’abeilles BPF

902 Cire de candelilla BPF comme agents d’enrobage

903 Cire de carnauba 0,5 g/kg

904 Shellac BPF

905 Cire microcristalline BPF

907 Poly-1-décène hydrogéné 2 g/kg

6289

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

950 Acésulfame-K 800 mg/kg dans les pastilles, au prorata,

951 Aspartame 2,5 g/kg uniquement comme

957 Thaumatine 10 mg/kg exhausteur de saveur

959 Néohespéridine DC 150 mg/kg

160b Annatto, bixine, norbixine 20 mg/kg

173 Aluminium dans les décorations et les

174 Argent BPF enrobages

175 Or

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S*

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine *

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A*

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 300 mg/kg

132 Indigotine, carmin d’indigo * dose max. admise:

133 Bleu brillant FCF 50 mg/kg

6290

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT *

160d Lycopène 500 mg/kg** ** dans les décorations et les 160e ß-apo-8’caroténal (C30) enrobages 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels Arômes artificiels

23.2 Gommes à mâcher 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1,5 g/kg

210–213 Acide benzoïque et benzoates

297 Acide fumarique 2 g/kg

310–312 Gallates

320 BHA 400 mg/kg

321 BHT 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et BPF phosphates

405 Alginate de propane-1,2-diol 5 g/kg

416 Gomme Karaya 5 g/kg

432-436 Polysorbates 5 g/kg

473 Sucroesters d’acides gras 10 g/kg

474 Sucroglycérides

475 Esters polyglycériques d’acides gras 5 g/kg

481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 2 g/kg

482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium

6291

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

491–495 Esters de sorbitane 5 g/kg 551–556, 559 Dioxyde de silicium et silicates BPF

650 Acétate de zinc 1 g/kg

900 Diméthylpolysiloxane 100 mg/kg

901 Cire d’abeilles BPF

902 Cire de candelilla BPF pour le traitement en surface

903 Cire de carnauba 1,2 g/kg

904 Shellac BPF

905 Cire microcristalline BPF

907 Poly-1-décène hydrogéné 2 g/kg

1518 Triacétate de glycéryle (triacétine) BPF

950 Acésulfame-K 800 mg/kg au prorata, uniquement comme

951 Aspartame 2,5 g/kg exhausteur de saveur

957 Thaumatine 10 mg/kg

959 Néohespéridine DC 150 mg/kg

160b Annatto, bixine, norbixine 20 mg/kg dans les décorations et les enrobages

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

6292

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S*

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine*

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A*

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 300 mg/kg

132 Indigotine, carmin d’indigo * dose max. admise:

133 Bleu brillant FCF 50 mg/kg

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT*

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels Arômes artificiels

24. Glace comestible

24.1 Glace comestible 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 1 g/kg

phosphates

405 Alginate de propane-1,2-diol 3 g/kg dans les sorbets et les glaces

à l’eau 432–436 Polysorbates 1 g/kg

473 Sucroesters d’acides gras 5 g/kg

474 Sucroglycérides

6293

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 3 g/kg

491–495 Esters de sorbitane 500 mg/kg 160b Annatto, bixine, norbixine 20 mg/kg

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S*

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine*

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A*

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 150 mg/kg

132 Indigotine, carmin d’indigo * dose max. admise:

133 Bleu brillant FCF 50 mg/kg

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT*

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30)

6294

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels

25. Cacao, chocolat, autres produits à base de cacao

25.1 Cacao, chocolat et produits contenant 476 Polyricinoléates de polyglycérol 5 g/kg dans les chocolats et les du cacao ou du chocolat 492 Tristéarate de sorbitane 10 g/kg confiseries à base de cacao

901 Cire d’abeilles BPF

902 Cire de candelilla BPF comme agents d’enrobage

903 Cire de carnauba 0,5 g/kg pour dragées

904 Shellac BPF

174 Argent BPF dans les décorations pour

175 Or pralinés

Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF sauf arôme de chocolat ou de Arômes id. aux naturels lait Ethylvanilline Ethylvanilline 100 mg/kg dans les glaçages gras et les glaçages à l’eau Additifs selon annexe 3: seuls sont admis:

322 Lécithines BPF

330 Acide citrique 5 g/kg

334 Acide tartrique 5 g/kg

414 Gomme arabique BPF comme agents d’enrobage

440 Pectines BPF

6295

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

422 Glycérol BPF

442 Phosphatides d’ammonium 10 g/kg

471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF

472c Esters citriques des mono- et diglycérides BPF d’acides gras 170, 500–504 Carbonates 7%, rapporté à la matière 524–528 Hydroxydes sèche dégraissée, exprimé

530 Oxyde de magnésium en carbonates de potassium

25.2 Produits pour la préparation de 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/l dans les produits liquides boissons base de cacao 210–213 Acide benzoïque et benzoates

150 a–d Caramels BPF

26. Eau potable, eau de source, eau minérale naturelle, eau minérale artificielle et eau gazeuse

26.1 Eau potable, eau de source, eau Additifs selon annexe 3: interdits

minérale naturelle, eau gazeuse 26.2 Eau minérale artificielle 338–341, 343, 450–452, Acide phosphorique et 500 mg/l phosphates Additifs selon annexe 3: interdits

27. Jus de fruits, nectar de fruits

27.1 Jus de fruits 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 2 g/l dans le jus de raisin à usage de 210–213 Acide benzoïque et benzoates vin de messe 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/l dans les assaisonnements à 210–213 Acide benzoïque et benzoates base de jus de citron 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 350 mg/l dans les jus de limette et de citron

6296

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 250 mg/l dans les assaisonnements à base de jus de citron 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 70 mg/l dans le jus de raisin à usage de vin de messe 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/l

900 Diméthylpolysiloxane 10 mg/l dans le jus d’ananas

Additifs selon annexe 3: seuls sont admis:

300 Acide ascorbique 500 mg/l

440 Pectines 3 g/l

27.2 Jus de fruits dilué 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 25 mg/l dans les jus dilués de pomme et de poire 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 10 mg/l dans le jus de raisin dilué Additifs selon annexe 3: seuls sont admis: 270, 325–327 Acide lactique et lactates 296, 350–352 Acide malique et malates BPF 330–333 Acide citrique et citrates 334–337 Acide tartrique et tartrates

440 Pectines 1 g/l

27.3 Nectar de fruits 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/l

Additifs selon annexe 3: seuls sont admis:

296 Acide malique 3 g/l

300 Acide ascorbique 500 mg/l

330 Acide citrique 5 g/l

334 Acide tartrique 3 g/l

440 Pectines 3 g/l

27.4 Concentré de jus de fruits 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 250 mg/l Additifs selon annexe 3: mêmes additifs que dans les jus de fruits

6297

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

28. Sirop de fruits, sirop avec arômes, boisson de table, limonade, poudre et concentré pour la préparation de boissons sans alcool 28.1 Sirop de fruits, sirop aromatisé 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 300 mg/l, max. 250 mg/l en combinaison avec de provenant de la pulpe de fruit l’acide benzoïque ou des benzoates 210–213 Acide benzoïque et benzoates 150 mg/l 236–238 Acide formique et formiates 1 g/l 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 40 mg/l

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S*

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine* 100 mg/l, rapporté à la

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A* boisson prête à consommer

129 Rouge allura AC * dose max. admise:

131 Bleu patenté V 50 mg/l

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

6298

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF dans les sirops aromatisés Arômes id. aux naturels Préparations aromatisantes BPF dans le sirop d’agrumes à Arômes naturels condition que les arômes soient issus d’agrumes 28.2 Nappages (sirop pour crêpes, glace 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/l comestible, boissons à base de lait) et produits similaires 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 40 mg/l 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 3 g/l phosphates

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

6299

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 500 mg/l

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels Arômes artificiels 28.3 Boissons de table, limonades, eau de 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 300 mg/l, max. 250 mg/l table, boissons de table à base de en combinaison avec de produits laitiers l’acide benzoïque ou des benzoates 210–213 Acide benzoïque et benzoates 150 mg/l

6300

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/l dans les boissons contenant au minimum 235 g/l de sirop de glucose 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 20 mg/l provenant de concentrés à base de jus de fruits

242 Dicarbonate de diméthyle 250 mg/l à la mise en

œuvre, résidus non décelables

297 Acide fumarique 1 g/l dans les poudres instantanées

pour boissons à base de fruits 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 700 mg/l phosphates 355–357 Acide adipinique et adipinates 10 g/l dans les poudres destinées à la

363 Acide succinique 3 g/l préparation de boissons

405 Alginate de propane-1,2-diol 300 mg/l

444 Acétate isobutyrate de saccharose 300 mg/l dans les boissons troubles

445 Esters glycériques de résine de bois 100 mg/l

473 Sucroesters d’acides gras 5 g/l dans les boissons à la noix de

474 Sucroglycérides coco et aux amandes

900 Diméthylpolysiloxane 10 mg/l

999 Extraits de quillaia 200 mg/l, calculé en extrait

anhydre

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines

6301

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S*

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine*

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A*

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 100 mg/l

132 Indigotine, carmin d’indigo * dose max. admise:

133 Bleu brillant FCF 50 mg/l

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels

29. Jus de légumes

29.1 Jus de légumes

6302

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

30. Boissons instantanées ou prêtes à consommer

30.1 Boissons instantanées ou prêtes à 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 300 mg/l, max. 250 mg/l en dans les boissons prêtes à consommer combinaison avec de consommer et les concentrés l’acide benzoïque ou des liquides, les quantités max. se benzoates rapportant à la boisson diluée 210–213 Acide benzoïque et benzoates 150 mg/l 242 Dicarbonate de diméthyle 250 mg/l à la mise en dans les concentrés liquides et oeuvre, résidus non déce- les boissons prêtes à con- lables sommer

297 Acide fumarique 1 g/l dans les poudres instantanées

pour boissons à base de thé, de plantes à infusion, de fruits ou de guarana 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 2 g/kg dans les thés et les infusions phosphates instantanés 355–357 Acide adipinique et adipinates 10 g/l dans la poudre instantanée

363 Acide succinique 3 g/l dans la poudre instantanée

473 Sucroesters d’acides gras 1 g/l dans les boissons prêtes à

474 Sucroglycérides consommer à base de café ou

de succédanés de café con- ditionnés en boîte

473 Sucroesters d’acides gras 10 g/l

474 Sucroglycérides dans les boissons chaudes

481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 2 g/l

482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium

6303

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

491–495 Esters de sorbitane 500 mg/l dans les concentrés liquides de thé et d’infusions de fruits et de plantes 150a-d Caramels BPF dans les concentrés d’aromatisation pour le café Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels Ethylmaltol 50 mg/l Arômes de fumée BPF à l’exception du café et des succédanés de café

31. Vermouth sans alcool, bitter sans alcool, cidre sans alcool, bière sans alcool 31.1 Vermouth sans alcool, 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 300 mg/l, max. 250 mg/l bitter sans alcool en combinaison avec de l’acide benzoïque et des benzoates 210–213 Acide benzoïque et benzoates 150 mg/l 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/l dans les boissons contenant au minimum 235 g/l de sirop de glucose

242 Dicarbonate de diméthyle 250 mg/l à la mise en

œuvre, résidus non déce- lables 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 700 mg/l phosphates

405 Alginate de propane-1,2-diol 300 mg/l

6304

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

473 Sucroesters d’acides gras 5 g/l

474 Sucroglycérides

900 Diméthylpolysiloxane 10 mg/l

999 Extraits de quillaia 200 mg/l, calculé en extrait

anhydre 150a–d Caramels BPF

100 Curcumine

101 Riboflavine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF 100 mg/l à l’exception du vermouth

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

123 Amarante

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Allura Red AC

Préparations aromatisantes BPF Arômes naturels

31.2 Cidre sans alcool 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 200 mg/l

220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 80 mg/l 150a–d Caramels 160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika 161b Lutéine 200 mg/l Additifs selon annexe 3: seuls sont admis: 296, 350–352 Acide malique et malates BPF 300–302 Acide ascorbique et ascorbates 150 mg/l 330–333 Acide citrique et citrates 1 g/l 334–337 Acide tartrique et tartrates 2,5 g/l

6305

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

31.3 Bière sans alcool 210–213 Acide benzoïque et benzoates 200 mg/l dans la bière en fût 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 20 mg/l

405 Alginate de propane-1,2-diol 100 mg/l

950 Acésulfame-K 350 mg/l

951 Aspartame 600 mg/l

954 Saccharine et ses sels 80 mg/l

955 Sucralose 250 mg/kg

959 Néohespéridine DC 10 mg/l

962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 mg/kg

150a–d Caramels BPF Additifs selon annexe 3: seuls sont admis:

270 Acide lactique

300 Acide ascorbique

301 Ascorbate de sodium BPF

330 Acide citrique

414 Gomme arabique

32. Café, succédanés du café

32.1 Café, succédanés du café et leurs 901 Cire d’abeilles BPF

extraits

902 Cire de candelilla BPF comme agents d’enrobage

903 Cire de carnauba 0,2 g/kg pour les grains de café

904 Shellac BPF

Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels Additifs selon annexe 3: interdits

6306

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

33. Thé, maté, plantes et fruits à infusion

33.1 Thé, maté, plantes et fruits à infusion Préparations aromatisantes

et leurs extraits Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels Arômes de fumée Additifs selon annexe 3: interdits

34. Vin, bourru, jus de raisin pasteurisé en cours de fermentation, boissons à base de vin 34.1 Vin, vin mousseux, vin pétillant ou 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 200 mg/l perlé, vin de liqueur, bourru, jus de raisin, jus de raisin en cours de fer- mentation pasteurisé 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 400 mg/l dans le vin naturellement doux 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 260 mg/l dans le vin blanc, le rosé, le vin mousseux et le vin pétillant, dont la teneur en sucre résiduel est d’au moins 5 g/l 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 210 mg/l dans le vin rouge dont la teneur résiduelle en sucre est d’au moins 5 g/l; dans le vin blanc, le rosé, le vin mousseux et le vin pétillant, dont la teneur en sucre résiduel est inférieure à 5 g/l 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 160 mg/l dans le vin rouge dont la teneur résiduelle en sucre est inférieure à 5 g/l

6307

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 80 mg/l dans le bourru, le jus de raisin ou moût de raisins en cours de fermentation, pasteurisé

1105 Lysozyme 500 mg/l en cas d’adjonction au vin et

au moût de raisin, la somme des adjonctions ne doit pas dépasser 500 mg/l. 150a–d Caramels BPF dans les vins de liqueur

174 Argent BPF dans les vins mousseux ou

175 Or pétillants

Additifs selon annexe 3: seuls sont admis:

170 Carbonate de calcium BPF

300 Acide ascorbique 150 mg/l

330 Acide citrique 1 g/l

334 Acide L(+)- tartrique ou 296 Acide malique 2,5 g/l, calculé en acide

tartrique

336 Tartrates de potassium BPF

353 Acide métatartrique 100 mg/l

354 Tartrate de calcium 2 g/l

501 Carbonate acide de potassium BPF

34.2 Boissons à base de vin (boissons 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 200 mg/l aromatisées à base de vin, cocktails aromatisés de produits vini-viticoles, 123 Amarante 30 mg/l dans les vins aromatisés, sauf vins aromatisés) le bitter vino et l’americano 150a–d Caramels BPF dans les bitter soda, bitter vino, americano, sangria, clarea et zurra

163 Anthocyanes BPF dans l’americano

6308

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

100 Curcumine

101 Riboflavine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF* 100 mg/l dans les bitter soda, bitter vino

120 Cochenille et americano

122 Azorubine, carmoisine * sauf dans l’americano

123 Amarante

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC*

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF sauf dans les bitter soda, 160c Extrait de paprika bitter vino, americano,

162 Rouge de betterave, bétanine sangria, clarea et zurra

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille 200 mg/l sauf dans les bitter soda,

122 Azorubine, carmoisine bitter vino, americano,

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A sangria, clarea et zurra

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V

6309

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels* * sauf dans les vins aromatisés

35. Cidre, vin de fruits, jus de fruits à pépins en cours de fermentation, boissons à base de cidre ou de vin de fruits, hydromel 35.1 Cidre, cidre dilué, vin de fruits, jus de 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 200 mg/l fruits à pépins en cours de fermentation, boissons à base de cidre ou de vin de fruits 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 200 mg/l

338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 1 g/l dans les boissons à base de phosphates cidre ou de vin de fruits

473 Sucroesters d’acides gras 5 g/l dans les boissons à base de

474 Sucroglycérides cidre ou de vin de fruits

950 Acésulfame-K 350 mg/l

951 Aspartame 600 mg/l dans les boissons à base de

952 Acide cyclamique et ses sels 250 mg/l cidre ou de vin de fruits

954 Saccharine et ses sels 80 mg/l

955 Sucralose 250 mg/kg

959 Néohespéridine DC 30 mg/l

962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 mg/kg

6310

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

101 Riboflavine*

140 Chlorophylles, chlorophyllines*

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines* 150a–d Caramels

153 Charbon végétal* * seulement dans les boissons

160a Carotènes BPF à base de cidre ou de vin de 160c Extrait de paprika fruits

162 Rouge de betterave, bétanine*

163 Anthocyanes*

170 Carbonate de calcium*

171 Dioxyde de titane*

172 Oxydes et hydroxydes de fer*

100 Curcumine*

102 Tartrazine*

104 Jaune de quinoléine*

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille*

122 Azorubine, carmoisine*

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A*

129 Rouge allura AC*

131 Bleu patenté V* 200 mg/l * seulement dans les boissons

132 Indigotine, carmin d’indigo* à base de cidre ou de vin de

133 Bleu brillant FCF fruits

142 Vert S*

151 Noir brillant BN, noir PN*

155 Brun HT*

160d Lycopène* 160e ß-apo-8’caroténal (C30)* 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30)* 161b Lutéine

6311

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

Préparations aromatisantes dans les boissons à base de Arômes naturels BPF cidre ou de vin de fruits Arômes id. aux naturels Additifs selon annexe 3: seuls sont admis dans le cidre, le cidre dilué, le jus de fruits à pépins en cours de fermentation: 296, 350–352 Acide malique et malates BPF 300–302 Acide ascorbique et ascorbates 150 mg/l 330–333 Acide citrique et citrates 1 g/l 334–337 Acide tartrique et tartrates 2,5 g/l

35.2 Hydromel 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 200 mg/l

220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 200 mg/l 338–341,343, 450–452 Acide phosphorique et 1 g/l phosphates

473 Sucroesters d’acides gras 5 g/l

474 Sucroglycérides

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

6312

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

36. Bière

36.1 Bière 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et 50 mg/l dans la bière subissant une sulfites seconde fermentation en fût 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et 20 mg/l sulfites

405 Alginate de propane-1,2-diol 100 mg/l

950 Acésulfame-K 350 mg/l dans les bières ayant une

951 Aspartame 600 mg/l acidité minimale de 30 milli-

954 Saccharine et ses sels 80 mg/l équivalents, exprimée en

955 Sucralose 250 mg/l NaOH, dans les bières brunes

959 Néohespéridine DC 10 mg/l

962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 mg/l

150a–d Caramels BPF Préparations aromatisantes pas d’arômes de bière et de Arômes naturels BPF malt; l’adjonction d’arômes Arômes id. aux naturels doit être mentionnée dans la dénomination spécifique Additifs selon annexe 3: seuls sont admis:

270 Acide lactique

300 Acide ascorbique

301 Ascorbate de sodium BPF

330 Acide citrique

414 Gomme arabique

37. Boissons spiritueuses

37.1 Boissons spiritueuses 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 1 g/l

phosphates

405 Alginate de propane-1,2-diol 10 g/l dans les liqueurs émulsionnées

6313

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

416 Gomme Karaya 10 g/l dans les liqueurs aux œufs et

les liqueurs à base d’œufs

444 Acétate isobutyrate de saccharose 300 mg/l dans les spiritueux troubles

dont le titre est inférieur à 15%

445 Esters glycériques de résine de bois 100 mg/l dans les spiritueux troubles

473 Sucroesters d’acides gras 5 g/l

474 Sucroglycérides

475 Esters polyglycériques d’acides gras 5 g/l dans les liqueurs émulsionnées

481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 8 g/l dans les liqueurs émulsionnées

482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium

420 Sorbitol

421 Mannitol

953 Isomaltol BPF dans les liqueurs, à des fins

965 Maltitol autres que l’édulcoration

966 Lactitol

967 Xylitol

123 Amarante 30 mg/l

150a–d, Caramels BPF sauf eau-de-vie de fruit, bois- sons spiritueuses de fruit et absinthe 160b Annatto, bixine, norbixine 10 mg/l

174 Argent BPF dans les liqueurs

175 Or BPF

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines

6314

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

153 Charbon végétal sauf whisky, boissons

160a Carotènes BPF spiritueuses de céréales, 160c Extrait de paprika eau-de-vie de vin, rhum,

162 Rouge de betterave, bétanine brandy, eau-de-vie de

163 Anthocyanes marc, eau-de-vie de fruits,

170 Carbonate de calcium boissons spiritueuses de

171 Dioxyde de titane fruits, grappa et absinthe

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 200 mg/l

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes dans la vodka, les liqueurs, Arômes naturels BPF les bitters et le carvi Arômes id. aux naturels (le goût du cumin doit être prédominant)

6315

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

38. Autres boissons alcoolisées

38.1 Autres boissons alcoolisées 200, 202, 203, acide sorbique et sorbates 200 mg/l 210–213 Acide benzoïque et benzoates 200 mg/l 220–224, 226–228 dioxyde de soufre et sulfites 200 mg/l 338–341, 343, 450–452, acide phosphorique et 1 g/l phosphates

444 Acétate isobutyrate de saccharose 300 mg/l dans les boissons troubles

dont le titre est inférieur à 15 %

445 Esters glycériques de résine de bois 100 mg/l dans les boissons troubles

473 Sucroesters d’acides gras 5 g/l

474 Sucroglycérides

481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 8 g/l

482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium

950 Acésulfame-K 350 mg/l

951 Aspartame 600 mg/l

952 Acide cyclamique et ses sels 250 mg/l

954 Saccharine et ses sels 80 mg/l

955 Sucralose 250 mg/l

959 Néohespéridine DC 30 mg/l

962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 mg/l

123 Amarante 30 mg/l

160b Annatto, bixine, norbixine 10 mg/l

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

6316

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine 200 mg/l

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels Arômes artificiels

6317

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

39. Aliments spéciaux

39.1 Aliments spéciaux en général, sauf En complément ou en dérogation aux additifs aliments énumérés ci-après admis dans les denrées alimentaires ordinaires (y compris additifs selon annexe 3), sont admis les additifs suivants: 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 5 g/kg phosphates

420 Sorbitol

421 Mannitol

953 Isomaltol BPF

965 Maltitol

966 Lactitol

967 Xylitol

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

39.2 Succédané du sel comestible 535, 536, 538 Ferrocyanures 20 mg/kg, exprimé en ferrocyanure de potassium anhydre Additifs selon annexe 3: interdits

6318

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

39.3 Aliments exempts de gluten En complément aux additifs admis dans les

denrées alimentaires ordinaires (y compris additifs selon annexe 3), sont admis les additifs suivants:

410 Farine de graines de caroube BPF

412 Farine de graines de guar BPF

471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF dans les pâtes alimentaires

39.4 Aliments à valeur énergétique réduite En complément ou en dérogation aux additifs ou faible admis dans les denrées alimentaires ordinaires (y compris additifs selon annexe 3), sont admis les additifs suivants: 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 2 g/kg dans le pain 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg, la quantité cumulée dans les confitures, gelées, 210–213 Acide benzoïque et benzoates d’acide benzoïque et de marmelades et autres produits benzoates ne devant pas à tartiner à base de fruits excéder 500 mg/kg 280–283 Acide propionique et propionates 2 g/kg dans le pain

420 Sorbitol

421 Mannitol

953 Isomaltol BPF

965 Maltitol

966 Lactitol

967 Xylitol

950 Acésulfame-K 1,2 g/kg dans les céréales pour petit-

déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son

6319

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

1 g/kg dans les confiseries à base

d’amidon, les produits de boulangerie fine, les confitures, gelées, marmelades et produits à tartiner

800 mg/kg dans la glace comestible

500 mg/kg dans les confiseries à base de

fruits secs ou de cacao, confi- series sous forme de comprimé

350 mg/kg ou l dans les desserts et prépara-

tions à base de lait ou de produits laitiers, les conserves de fruits et les préparations à base de fruits et de légumes, les boissons sans alcool à base de jus de fruits, de lait, de produits laitiers ou d’eau aromatisée, de boissons instan- tanées, de boissons prêtes à consommer

110 mg/l dans les soupes

25 mg/l dans la bière

951 Aspartame 2 g/kg dans les confiseries à base

d’amidon, de cacao ou de fruits secs 1,7 g/kg dans les produits de boulange- rie fine

6320

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

dans les desserts, les prépara- tions à base de lait ou de produits laitiers, les conserves de fruits, les préparations à

1 g/kg base de fruits et de légumes,

les confitures, gelées, marme- lades et autres produits à tartiner, les céréales pour petit- déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son

800 mg/kg dans la glace comestible

600 mg/l dans les boissons sans alcool à

base de jus de fruits, de lait, de produits laitiers ou d’eau aromatisée, boissons instanta- nées ou prêtes à consommer

110 mg/l dans les soupes

25 mg/l dans la bière

952 Acide cyclamique et ses sels 1,6 g/kg dans les produits de boulange-

rie fine

1 g/kg dans les conserves de fruits, les

confitures, les gelées, les marmelades

500 mg/kg dans les produits à tartiner

6321

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

250 mg/l ou kg dans les boissons sans alcool à

base de jus de fruits, de lait, de produits laitiers ou d’eau aromatisée, boissons instanta- nées ou prêtes à consommer, desserts, préparations à base de lait ou de produits laitiers, préparations à base de fruits et de légumes

954 Saccharine et ses sels 500 mg/kg dans les confiseries à base de

fruits secs ou de cacao

300 mg/kg dans les confiseries à base

d’amidon

200 mg/kg dans les conserves de fruits, les

préparations à base de fruits et de légumes, les confitures, les gelées, les marmelades et les produits à tartiner

170 mg/kg dans les produits de boulange-

rie fine

110 mg/l dans les soupes

100 mg/kg dans les desserts, les prépara-

tions à base de lait ou de produits laitiers, les glaces comestibles et dans les céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de

15 %, et contenant au moins

20 % de son

6322

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

80 mg/l dans les boissons non

alcooliques à base de jus de fruits, de lait, de produits laitiers ou d’eau aromatisée, boissons instantanées ou prêtes à consommer

955 Sucralose 1 g/kg dans les confiseries à base

d’amidon

800 mg/kg dans les confiseries à base de

cacao ou de fruits secs

700 mg/kg dans les articles de boulangerie

fine

400 mg/kg dans les desserts, les prépara-

tions à base de lait ou de produits laitiers, les glaces comestibles et dans les céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de

15 %, et contenant au moins

20 % de son

320 mg/kg dans la glace comestible

300 mg/l dans les boissons sans

alcool à base de jus de fruits, de lait, de produits laitiers ou d’eau aromatisée, boissons instantanées ou prêtes à consommer

45 mg/l dans les soupes

10 mg/l dans la bière

6323

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

957 Thaumatine 50 mg/kg dans les confiseries à base de

fruits secs ou de cacao, glaces comestibles

959 Néohespéridine DC 150 mg/kg dans les confiseries à base

d’amidon et les produits de boulangerie fine

100 mg/kg dans les confiseries à base de

cacao ou de fruits secs

50 mg/kg ou l dans les desserts, les prépara-

tions à base de lait ou de produits laitiers, les glaces comestibles, les conserves de fruits, les préparations à base de fruits et de légumes, les confitures, gelées, marmelades et autres produits à tartiner et les céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de

15 %, et contenant au moins

20 % de son, les boissons sans

alcool à base de lait ou de pro- duits laitiers et dans les soupes

30 mg/l dans les boissons aromatisées

sans alcool à base d’eau ou de jus de fruits, boissons instanta- nées ou prêtes à consommer

10 mg/l dans la bière

962 Sel d’aspartame-acésulfame 1 g/kg dans les céréales pour petit-

déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20% de son, confiseries

6324

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

à base d’amidon, articles de boulangerie fine, confitures, gelées, produits à tartiner

800 mg/kg dans la glace comestible

500 mg/kg dans les confiseries à base de

cacao ou de fruits secs

350 mg/kg ou l dans les desserts, les prépa-

rations à base de lait ou de produits laitiers, les conserves de fruits, les préparations à base de fruits et de légumes, les boissons sans alcool à base de jus de fruit, de lait, de produits laitiers ou d’eau aro- matisée, boissons instantanées et boissons prêtes à consom- mer

110 mg/l dans les soupes

25 mg/l dans la bière

39.5 Aliments exempts de sucre et aliments En complément ou en dérogation aux additifs non additionnés de sucre admis dans les denrées alimentaires ordinaires (y compris additifs selon annexe 3), sont admis les additifs suivants: 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg, la quantité cumulée dans les confitures, gelées, 210–213 Acide benzoïque et benzoates d’acide benzoïque et de marmelades et produits à benzoates ne devant pas tartiner à base de fruits excéder 500 mg/kg 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg dans le massepain et la pâte brute de noyaux

6325

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

927b Carbamide 30 g/kg dans les gommes à mâcher

420 Sorbitol

421 Mannitol

953 Isomaltol BPF

965 Maltitol

966 Lactitol

967 Xylitol

950 Acésulfame-K 2,5 g/kg dans les micro-confiseries pour

rafraîchir l’haleine

2 g/kg dans les gommes à mâcher, les

cornets et gaufrettes pour glace 1,2 g/kg dans les céréales pour petit- déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son

1 g/kg dans les confiseries à base

d’amidon, les produits à tartiner

800 mg/kg dans la glace comestible

500 mg/kg dans les les confiseries autres

qu’ à base d’amidon

350 mg/kg dans les desserts, les prépara-

tions à base de lait ou de produits laitiers, les conserves de fruits, les boissons sans alcool à base de jus de fruits, de lait, de produits laitiers ou d’eau aromatisée, les boissons

6326

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

instantanées ou prêtes à consommer

951 Aspartame 6 g/kg dans les micro-confiseries pour

rafraîchir l’haleine 5,5 g/kg dans les gommes à mâcher

2 g/k dans les confiseries à base de

cacao, de fruits secs ou d’ami- don, pastilles rafraîchissantes hyperaromatisées pour la gorge

1 g/kg dans les desserts, les prépara-

tions à base de lait ou de produits laitiers, les confiseries autres qu’ à base de cacao, de fruits secs ou d’amidon, les conserves de fruits, les produits à tartiner, les céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et con- tenant au moins 20 % de son

800 mg/kg dans la glace comestible

600 mg/l dans les boissons sans alcool à

base de jus de fruits, de lait, de produits laitiers ou d’eau aromatisée, boissons instanta- nées ou prêtes à consommer

952 Acide cyclamique et ses sels 1 g/kg ou /l dans les conserves de fruits

500 mg/kg dans les produits à tartiner

6327

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

250 mg/kg dans les boissons sans alcool à

base de jus de fruits, de lait, de produits laitiers ou d’eau aromatisée, boissons instanta- nées ou prêtes à consommer, desserts, préparations à base de lait ou de produits laitiers

954 Saccharine et ses sels 3 g/kg dans les micro-confiseries pour

rafraîchir l’haleine 1,2 g/kg dans les gommes à mâcher

800 mg/kg dans les cornets et les

gaufrettes pour glace

500 mg/kg dans les confiseries autres qu’à

base d’amidon

300 mg/kg dans les confiseries à base

d’amidon

200 mg/kg dans les conserves de fruits, les

produits à tartiner

100 mg/kg dans les desserts, les prépara-

tions à base de lait ou de produits laitiers, glace comes- tible, céréales pour petit- déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son

6328

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

80 mg/kg dans les boissons sans alcool à

base de jus de fruits, de lait, de produits laitiers ou d’eau aromatisée, boissons instanta- nées ou prêtes à consommer

955 Sucralose 3 g/kg dans les gommes à mâcher

2,4 g/kg dans les micro-confiseries pour rafraîchir l’haleine

1 g/kg dans les confiseries autres qu’à

base de cacao ou de fruits secs, les pastilles rafraîchissantes hyper-aromatisées pour la gorge

800 mg/kg dans les confiseries à base de

cacao ou de fruits secs, cornets ou gaufres à glace, Essoblaten

400 g/kg ou /l dans les desserts, les prépara-

tions à base de lait ou de pro- duits laitiers, conserves de fruits, céréales pour petit-dé- jeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son

320 mg/kg dans la glace comestible

300 mg/l dans les boissons sans alcool

à base de jus de fruits, de lait ou de produits laitiers ou d’eau aromatisée, boissons instantanée ou prêtes à con- sommer

6329

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

957 Thaumatine 50 mg/kg dans les confiseries, les glaces

comestibles

959 Néohespéridine DC 400 mg/kg dans les gommes à mâcher, les

micro-confiseries pour rafraî- chir l’haleine

150 mg/kg dans les confiseries à base

d’amidon

100 mg/kg dans les confiseries autres qu’à

base de cacao ou de fruits secs

50 mg/kg ou l dans les desserts, les prépara-

tions à base de lait ou de produits laitiers, les glaces comestibles, les conserves de fruits, les produits à tartiner, les cornets et autres gaufres à glaces, les céréales pour petit- déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, les bois- sons sans alcool à base de lait ou de produits laitiers

30 mg/kg dans les boissons sans alcool

aromatisées à base d’eau ou de jus de fruits, boissons instanta- nées ou prêtes à consommer

962 Sel d’aspartame-acésulfame 2,5 g/kg dans les micro-confiseries pour

rafraîchir l’haleine

2 g/kg dans les gommes à mâcher

6330

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

1 g/kg dans les céréales pour petit-

déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, dans les confiseries à base d’amidon, produits à tartiner, Essoblaten

800 mg/kg dans les glaces comestibles

500 mg/kg dans les confiseries autres qu’à

base d’amidon

350 mg/kg ou l dans les desserts, les préparati-

ons à base de lait ou de produ- its laitiers, les conserves de fruits, les boissons sans alcool à base de jus de fruits, de lait ou de produits laitiers, d’eau aromatisée, boissons instanta- nées ou prêtes à consommer 39.6 Aliments destinés au contrôle du poids En complément ou en dérogation aux additifs admis dans les denrées alimentaires traditionnelles correspondantes (y compris additifs selon annexe 3), sont admis: 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1,5 g/kg 210–213 Acide benzoïque et benzoates 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et 5 g/kg phosphates

405 Alginate de propane-1,2-diol 1,2 g/kg

432–436 Polysorbates 1 g/kg

473 Sucroesters d’acides gras 5 g/kg

474 Sucroglycérides

6331

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

475 Esters polyglycériques d’acides gras 5 g/kg

477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 1 g/kg

481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium 2 g/kg

482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium

491–495 Esters de sorbitane 5 g/kg

950 Acésulfame-K 450 mg/kg

951 Aspartame 800 mg/kg

952 Acide cyclamique et ses sels 400 mg/kg

954 Saccharine et ses sels 240 mg/kg

955 Sucralose 320 mg/kg

959 Néohespéridine DC 100 mg/kg

962 Sel d’aspartame-acésulfame 450 mg/kg

420 Sorbitol

421 Mannitol

953 Isomaltol BPF

965 Maltitol

966 Lactitol

967 Xylitol

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

6332

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V 50 mg/kg

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine

39.7 Préparations pour nourrissons et enfants en bas âge

Remarques: 1. Les quantités maximales indiquées se rapportent aux denrées alimentaires prêtes à consommer, préparées selon les instructions du fabricant.

2. Les additifs visés à l’annexe 4 sont soumis à des restrictions.

3. Les additifs transférés (art. 3) ne sont pas admis, hormis les exceptions suivantes: a. La gomme arabique (E 414) et le dioxyde de silicium (E 551) provenant d’ingrédients ne contenant pas plus de 150 g/kg de E 414 ou pas plus de 10 g/kg de E 551 sont admis; la teneur résiduelle de E 414 dans le produit prêt à consommer ne doit pas excéder 10 mg/kg. b. Le mannitol (E 421) est admis lorsqu’il sert de support à la vitamine B12 (rapport B12 / mannitol: au min. 1:1000). c. Octényle succinate d’amidon sodique (E 1450) résultant de l’adjonction de préparations à base de vitamines ou de préparations à base d’acides gras polyinsa- turés; le produit fini ne doit pas contenir plus de 100 mg/kg E 1450 issus de préparations à base de vitamines ni de 1000 mg/kg E 1450 issus de préparations à base d’acides gras polyinsaturés. d. Selon les BPF, le L-ascorbate de sodium (E 301) est admis dans les enrobages d’ingrédients contenant des acides gras polyinsaturés; la teneur résiduelle de E 301 dans le produit prêt à consommer ne doit pas excéder 75 mg/l.

6333

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

39.7.1 Préparations pour nourrissons et 338 Acide orthophosphorique dose max. de phosphore préparations de suite fixée aux annexes 2 et 5 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 20055 sur les aliments spéciaux

339 Orthophosphates de sodium 1 g/l seuls ou mélangés;

340 Orthophosphates de potassium dose max. de phosphore, de

sodium et de potassium fixée aux annexes 2 et 5 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les aliments spéciaux

473 Sucroesters d’acides gras 120 mg/l1 dans les produits contenant de

l’albumine hydrolysée, des peptides ou des acides aminés

1 voir ci-après

Additifs selon annexe 3: seuls sont admis:

270 Acide L(+)-lactique BPF

304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique 10 mg/l dans les préparations de suite

304 L-Palmitate d’ascorbyle 10 mg/l

306–309 Tocophérols 10 mg/l

330 Acide citrique BPF

331 Citrates de sodium 2 g/l seuls ou mélangés et

332 Citrates de potassium dose max. de sodium et de

potassium fixées aux an- nexes 2 et 5 de l’ordonnan-

5 RS 817.022.104; RO 2005 5953

6334

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

ce du DFI du 23 novembre 2005sur les aliments spéciaux

322 Lécithines 1 g/l1 1 si plus d’une de ces substan-

ces est ajoutée, la dose maxi- male établie pour chacune d’elle est réduite en proportion

471 Mono- et diglycérides d’acides gras 4 g/l1

472c Esters citriques des mono- et diglycérides 7,5 g/l¹ produits sous forme de poudre d’acides gras 472c Esters citriques des mono- et diglycérides 9 g/l¹ dans les produits liquides d’acides gras lorsqu’ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés et qu’ils satisfont aux conditions fixées à l’annexe 4 de l’ordon- nance du DFI du 23 novembre

2005 sur les aliments spéciaux.

407 Carraghénanes 0,3 g/l2 dans les préparations de suite

410 Farine de graines de caroube 1 g/l2 si plus d’une de ces substances

412 Farine de graines de guar 1 g/l2 est ajoutée, la dose maximale

établie pour chacune d’elle est réduite en proportion

412 Farine de graines de guar 1 g/l dans les préparations pour

nourrissons, dans le cas où ces produits contiennent des protéines en partie hydroly-

6335

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

sées et qu’ils satisfont aux conditions fixées à l’annexe 4 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les ali- ments spéciaux

440 Pectines 5 g/l dans les préparations de suite

acidifiées Extrait de vanille BPF Vanilline BPF 39.7.2 Préparations à base de céréales et 338 Acide phosphorique 1 g/kg pour la correction du pH autres aliments pour nourrissons et 339–341 Orthophosphates 1 g/kg dans les produits à base de enfants en bas âge céréales

341 Orthophosphates de calcium 1 g/kg dans les desserts à base de

fruits

450 Diphosphate disodique 5 g/kg* dans les biscuits et les

biscottes * y compris E 334-336, 354 et 575

551 Dioxyde de silicium 2 g/kg dans les produits secs à base de

céréales Additifs selon annexe 3: seuls sont admis:

170 Carbonate de calcium

260–263 Acide acétique et acétates BPF pour la correction du pH 270, 325–327 Acide L(+)- lactique et lactates

296 Acide L(+)- malique

6336

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

300–302 Acide ascorbique et ascorbates 300 mg/kg dans les boissons, jus et pro- duits à base de fruits et de légumes 300–302 Acide ascorbique et ascorbates 200 mg/kg dans les aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes 304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique 100 mg/kg dans les aliments à base de 306–309 Tocophérols céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, ainsi que dans les autres aliments contenant des matières grasses

322 Lécithines 10 g/kg

330–333 Acide citrique et citrates BPF pour la correction du pH

333 Citrates de calcium BPF dans les produits à base de

fruits à faible teneur en sucre

334–336, 354 Acide tartrique L(+) et tartrates 5 g/kg* dans les biscuits et les biscottes

575 Glucono-delta-lactone * y compris E 450

400–402, 404 Acide alginique et alginates 500 mg/kg dans les desserts et les poudings

410 Farine de graines de caroube

412 Farine de graines de guar 10 g/kg

414 Gomme arabique 20 g/kg** ** dans les aliments à base de

415 Gomme xanthane céréales sans gluten

440 Pectines

6337

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

471, 472a–c Mono- et diglycérides, esters des 5 g/kg mono- et diglycérides d’acides gras 500, 501, 503 Carbonates BPF en tant que poudre à lever

507 Acide chlorhydrique BPF pour la correction du pH

524–526 Hydroxydes BPF

1404 Amidon oxydé

1410 Phosphate d’amidon

1412–1414 Phosphate de diamidon 50 g/kg

1420 Amidon acétylé

1422 Adipate de diamidon acétylé

1450 Octényle succinate d’amidon sodique

1451 Amidon oxydé acétylé

Extrait de vanille BPF Vanilline BPF 39.8 Aliments destinés aux personnes ayant Sont admis, en plus des additifs selon annexe 3, les besoin d’un apport énergétique ou additifs selon annexe 1 qui sont admis de manière nutritionnel accru générale dans les aliments spéciaux ou dans les denrées alimentaires traditionnelles correspondantes (par ex. limonade). Sont admis les édulcorants suivants:

420 Sorbitol

421 Mannitol

953 Isomaltol BPF

965 Maltitol

966 Lactitol

967 Xylitol

950 Acésulfame-K 500 mg/kg dans les produits solides

350 mg/l dans les produits liquides

6338

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

951 Aspartame 2 g/kg dans les produits solides

600 mg/l dans les produits liquides

952 Acide cyclamique et ses sels 500 mg/kg dans les produits solides

400 mg/l dans les produits liquides

954 Saccharine et ses sels 500 mg/kg dans les produits solides

80 mg/l dans les produits liquides

955 Sucralose 800 mg/kg dans les produits solides

240 mg/l dans les produits liquides

959 Néohespéridine DC 100 mg/kg dans les produits solides

50 mg/l dans les produits liquides

962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 mg/kg dans les produits solides

350 mg/l dans les produits liquides

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

6339

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A * 100 mg/l * dans les produits liquides

129 Rouge allura AC

131 Bleu patenté V ** 300 mg/kg ** dans les produits solides

132 Indigotine, carmin d’indigo

133 Bleu brillant FCF

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels Ethylvanilline 100 mg/kg 39.9 Aliments contenant des extraits de 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 3 g/l dans les produits liquides malt

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

6340

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels Ethylvanilline 100 mg/kg

39.10 Compléments alimentaires 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates

210–213 Acide benzoïque et benzoates 2 g/l dans les produits liquides 214–219 Parahydroxybenzoates (PHB) 310–312 Gallates

320 BHA 400 mg/kg

321 BHT 338–341, 343, 450–452 Acide phosphorique et BPF phosphates

405 Alginate de propane-1,2-diol 1 g/kg

416 Gomme Karaya

432–436 Polysorbates

473 Sucroesters d’acides gras

474 Sucroglycérides BPF

475 Esters polyglycériques d’acides gras

491–495 Esters de sorbitane 551–556, 559 Dioxyde de silicium et silicates 468 Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée 30 g/kg dans les produits solides

901 Cire d’abeilles BPF

902 Cire de candelilla BPF comme agents d’enrobage

903 Cire de carnauba 0,2 g/kg

904 Shellac BPF

1201 Polyvinylpyrrolidone BPF dans les comprimés

1202 Polyvinylpolypyrrolidone

6341

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

420 Sorbitol

421 Mannitol

953 Isomaltol BPF

965 Maltitol

966 Lactitol

967 Xylitol

950 Acésulfame-K 2 g/kg dans les sirops et les compri-

més à mâcher

500 mg/kg dans les produits solides

350 mg/l dans les produits liquides

951 Aspartame 5,5 g/kg dans les sirops et les compri-

més à mâcher

2 g/kg dans les produits solides

600 mg/l dans les produits liquides

952 Acide cyclamique et ses sels 1,25 g/kg dans les sirops et les compri-

més à mâcher

500 mg/kg dans les produits solides

400 mg/l dans les produits liquides

954 Saccharine et ses sels 1,2 g/kg dans les sirops et les compri-

més à mâcher

500 mg/kg dans les produits solides

80 mg/l dans les produits liquides

955 Sucralose 2,4 g/kg dans les sirops et les compri-

més à mâcher

800 mg/kg dans les produits solides

240 mg/l dans les produits liquides

957 Thaumatine 400 mg/kg dans les sirops et les compri-

més à mâcher

6342

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

959 Néohespéridine DC 400 mg/kg dans les sirops et les compri-

més à mâcher

100 mg/kg dans les produits solides

50 mg/l dans les produits liquides

962 Sel d’aspartame-acésulfame 2 g/kg dans les sirops et les compri-

més à mâcher

350 mg/kg dans les produits solides

350 mg/l dans les produits liquides

101 Riboflavine

140 Chlorophylles, chlorophyllines

141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de

chlorophyllines 150a–d Caramels

153 Charbon végétal

160a Carotènes BPF 160c Extrait de paprika

162 Rouge de betterave, bétanine

163 Anthocyanes

170 Carbonate de calcium

171 Dioxyde de titane

172 Oxydes et hydroxydes de fer

100 Curcumine

102 Tartrazine

104 Jaune de quinoléine

110 Sunset Yellow FCF, jaune orangé S

120 Cochenille

122 Azorubine, carmoisine

124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

129 Rouge allura AC * 100 mg/l * dans les produits liquides

131 Bleu patenté V

132 Indigotine, carmin d’indigo ** 300 mg/kg ** dans les produits solides

133 Bleu brillant FCF

6343

Ordonnance sur les additifs RO 2005

Denrée alimentaire Additifs avec n° E Quantité maximale Remarques

142 Vert S

151 Noir brillant BN, noir PN

155 Brun HT

160d Lycopène 160e ß-apo-8’caroténal (C30) 160f Ester éthylique de l’acide ß-apo- 8’caroténoïque (C30) 161b Lutéine Préparations aromatisantes Arômes naturels BPF Arômes id. aux naturels Ethylvanilline 100 mg/kg 39.11 Boissons spéciales contenant de Sont admis les mêmes additifs que dans les la caféine limonades

6344