AS 2009 5389
Ordonnance de l'OVF sur la détention des animaux de rente et des animaux domestiques
Erratum
Ordonnance de l’OVF sur la détention des animaux de rente et des animaux domestiques du 27 août 2008 (RO 2008 4325; RS 455.110.1)
Annexe 1, ch. 1 Au lieu de: Largeur des fentes et diamètres des trous des sols perforés
1 Bovins
Sols perforés Catégorie de poids Largeur maximale des fentes ou diamètre maximal des trous, en mm
1 Grilles dalles en béton Animaux jusqu’à 200 kg 30
Animaux de plus de 200 kg 35
2 Sols à trous Animaux jusqu’à 200 kg 30
Animaux de plus de 200 kg 55
3 Grilles couvrant les canaux Animaux jusqu’à 200 kg 30
d’évacuation telles les grilles Animaux de plus de 200 kg 35 alvéolées1 ou à barreaux profilées en T dans les étables à stabulation libre et dans les cours d’exercice Largeur minimale des pleins, en mm
4 Grilles alvéolées2 dans les Animaux jusqu’à 400 kg 28
étables à stabulation libre et Animaux de plus de 400 kg 22 dans les cours d’exercice
1 La longueur des alvéoles ne doit pas dépasser 90 mm.
2 La longueur des alvéoles ne doit pas dépasser 90 mm.
2009-2687 5389
Détention des animaux de rente et des animaux domestiques. Erratum RO 2009
Lire: Largeur des fentes et diamètres des trous des sols perforés
1 Bovins
Sols perforés Catégorie de poids Largeur maximale des fentes ou diamètre maximal des trous, en mm
1 Grilles dalles en béton Animaux jusqu’à 200 kg 30
Animaux de plus de 200 kg 35
2 Sols à trous Animaux jusqu’à 200 kg 30
Animaux de plus de 200 kg 55
3 Grilles couvrant les canaux Animaux jusqu’à 200 kg 30
d’évacuation, telles les grilles Animaux de plus de 200 kg 35 à barreaux profilées en T dans les étables à stabulation libre et dans les cours d’exercice
4 Grilles alvéolées3 dans les Animaux jusqu’à 400 kg 30
étables à stabulation libre et Animaux de plus de 400 kg 35 dans les cours d’exercice Largeur minimale des pleins, en mm
5 Grilles alvéolées4 dans les Animaux jusqu’à 400 kg 28
étables à stabulation libre et Animaux de plus de 400 kg 22 dans les cours d’exercice
3 novembre 2009 Chancellerie fédérale