AS 2016 4225
Ordonnance sur l'utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires
Ordonnance sur l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires (OIPSD)
Modification du 15 novembre 2016
Le Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche, vu l’art. 7, al. 1, de l’ordonnance du 2 septembre 2015 sur l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires (OIPSD)1, arrête:
I L’annexe 1 de l’ordonnance du 2 septembre 2015 sur l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires (OIPSD) est remplacée par la version ci-jointe.
II La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2017.
15 novembre 2016 Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche: Johann N. Schneider-Ammann
1 RS 232.112.1; RO 2015 3659
2016-2354 4225
Utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires. O RO 2016
Annexe 1 (art. 3, al. 2, 6 et 7, al. 1)
Produits naturels non disponibles et taux d’auto-approvisionnement des produits naturels
Les produits naturels visés à l’art. 6, qui ne peuvent être produits en Suisse en raison des conditions naturelles (produits naturels non disponibles) sont signalés au moyen d’un «x».
Groupe Sous-groupe Produit naturel Produits Taux d’auto- naturels approvision- non dispo- nement en % nibles (art. 7) (art. 6)
Céréales Avoine <5 Blé dur <5 Blé tendre 62,5 Epeautre 62,0 Maïs, sans le maïs-légume <5 Orge <5 Riz <5 Seigle 75,5 Céréales, autres, comme <5 le riz sauvage Pommes de terre, Pommes de terre 74,1 autres racines et Racines de chicorée <5 tubercules Racines et tubercules, <5 autres Sucre et miel Betterave sucrière 58,2 Canne à sucre x Glucose <5 Miel 30,5 Saccharose 57,4 Légumineuses Caroubes <5 séchées Lentilles <5 Pois chiches x Légumineuses séchées, <5 autres Noix Noix non tropicales Châtaignes <5 Noisettes <5 Noix 16,3 Noix tropicales Amandes x Noix de cajou x
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Groupe Sous-groupe Produit naturel Produits Taux d’auto- naturels approvision- non dispo- nement en % nibles (art. 7) (art. 6)
Noix de cola x Noix de Macadamia x Noix du Brésil x Pistaches x Noix, autres Noix, autres <5 Fruit oléagineux Amandes de palmiste x Arachides x Graines de carthame <5 Graines de colza 84,7 Graines de coton x Graines de lin <5 Graines de pavot <5 Graines de ricin x Graines de sésame x Graines de tournesol 5,6 Noix de coco x Noix de karité x Olives <5 Semences de moutarde <5 Soja 11,7 Fruits oléagineux, autres <5 Légumes, y compris Légumes-racines et Betteraves rouges 95,9 champignons légumes-tubercules Carottes 88,3 Céleris-pommes 92,6 Fenouils 40,8 Navets 96,1 Radis 85,6 Radis long 65,9 Scorsonères 73,8 Légumes-racines, autres, 67,3 comme le persil racine Légumes du genre Ail <5 Allium Oignons 69,0 Poireaux 74,0 Légumes du genre Allium, 37,8 autres Choux Brocoli 32,2 Chou blanc 91,6 Chou chinois 92,7
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Groupe Sous-groupe Produit naturel Produits Taux d’auto- naturels approvision- non dispo- nement en % nibles (art. 7) (art. 6)
Chou de Bruxelles 26,6 Chou de Milan 97,9 Chou rouge 95,3 Chou vert 79,8 Chou-fleur 47,4 Chou-rave 53,5 Pakchoi 35,2 Choux, autres <5 Salades Arroche des jardins <5 Chicorée de Trévise 32,0 Chicorée endive 46,7 Chicorée Witloof 62,0 Laitue iceberg 54,5 Mâche/rampon 95,3 Pain de sucre 81,2 Radicchio 79,9 Salade pommée 71,2 Salades à feuilles, autres 100 Autres légumes à Asperges 5,9 feuilles et à tiges Bettes 72,9 Céleri en branches 60,7 Epinards 93,0 Rhubarbe 79,6 Légumes à feuilles et à tige, 43,7 autres, comme cresson, persil, artichauts, pissenlits, fines herbes Légumes-fruits Aubergines 38,8 Concombre 34,3 Courge 48,3 Courgettes 33,6 Melon <5 Pastèque x Poivron <5 Tomates 30,4 Légumineuses Haricots 55,9 Petits pois 46,1 Pois mange-tout 5,7 Maïs (légume) Maïs doux 7,6
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Groupe Sous-groupe Produit naturel Produits Taux d’auto- naturels approvision- non dispo- nement en % nibles (art. 7) (art. 6)
Champignons Champignons de Paris 52,4 Champignons, autres <5 Autres types de Légumes, autres x légumes Fruits Fruits à pépins Coings 60,5 Poires à cidre 86,2 Poires pour la distillation 99,9 Poires, autres 62,9 Pommes à cidre 79,2 Pommes pour la distillation 82,2 Pommes, autres 90,9 Fruits à noyau Abricots 34,7 Cerises de table 52,1 Cerises pour la distillation 44,3 Cerises, autres, comme 42,8 cerises en conserves Pêches <5 Prunes et pruneaux pour 66,8 la distillation Prunes de table et pruneaux 26,6 de table Petits fruits et kiwis Cassis 90,9 Fraises 34,5 Framboises 46,8 Groseilles à maquereau 85,0 Groseilles rouges 88,8 Mûres 82,7 Myrtilles 7,8 Petits fruits, autres, comme <5 baies de sureau, cynorho- dons, muroise et kiwis Raisins Raisins de table <5 Raisins pour le vin blanc 55,8 Raisins pour le vin rouge 42,0 Raisins, autres <5 Bananes Bananes x Bananes plantain x Agrumes Agrumes x Fruits et petits Fruits et petits fruits, x fruits, tropicaux tropicaux et subtropicaux et subtropicaux
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Groupe Sous-groupe Produit naturel Produits Taux d’auto- naturels approvision- non dispo- nement en % nibles (art. 7) (art. 6)
Autres types de Fruits, autres <5 fruits Stimulants Café Café x Cacao Cacao x Thé Infusions <5 Maté x Thé noir x Stimulants, autres Stimulants, autres <5 Epices Epices Epices <5 Animaux Bovins 70,9 Cheval 9,1 Chèvre 63,2 Mouton 36,7 Porc 80,0 Veau 97,3 Volailles Dinde 10,8 Poulet de chair et poule 54,6 pondeuse Volailles, autres, comme <5 canard, oie et pintade Lapins Lapin 50,9 Gibier Gibier 28,5 Animaux sans les Animaux sans les x poissons, autres poissons, autres Œufs Œufs de poule 52,9 (Gallus domesticus) Œufs, autres, comme 93,6 autruche, cailles et canards Poissons et animaux Poissons d’eau douce 16,4 aquatiques Poissons et animaux x aquatiques, autres Lait (vache, chèvre, Lait de vache, chèvre, 90,4 brebis, bufflonne) brebis et bufflonne Autres Ethanol <5 Maltodextrine <5 Sel de cuisine (excepté le 100 sel marin)
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