AS 2018 1247

Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d'origine végétale, les champignons et le sel comestible

Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d’origine végétale, les champignons et le sel comestible (ODAlOV)

Modification du 28 mars 2018

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI) arrête:

I L’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires d’origine végétale, les champignons et le sel comestible 1 est modifiée comme suit:

Art. 3, al. 1 Ne concerne que le texte italien.

Art. 10, al. 2 2 Les exigences énoncées à l’art. 6, al. 3, et à l’annexe 2 s’appliquent à l’huile d’olive et à l’huile de grignons d’olive.

Art. 94, al. 1 1 Les fines herbes sont des plantes et parties de plantes, telles que fleurs, feuilles et jeunes pousses, fraîches ou séchées, riches en arôme, qui sont ajoutées aux denrées alimentaires pour leur conférer une certaine sapidité.

Art. 102, al. 2 2 L’adjonction d’ingrédients, tels que levure, légumes, champignons et épices, de même que d’ingrédients destinés à faciliter le saupoudrage, tels qu’amidon ou ma- tières grasses, est admise.

Art. 115, titre Exigences s’appliquant à la sauce au soja

1 RS 817.022.17

2017-3479 1247

Denrées alimentaires d’origine végétale, champignons et sel comestible. RO 2018 O du DFI

II Les annexes 1 et 2 sont modifiées conformément aux textes ci-joints.

III La présente ordonnance entre en vigueur le 1er mai 2018.

28 mars 2018 Département fédéral de l’intérieur: Alain Berset

Denrées alimentaires d’origine végétale, champignons et sel comestible. O du DFI RO 2018

Annexe 1 (art. 3)

Liste des plantes, parties de plantes et préparations à base de plantes dont l’utilisation n’est pas admise dans les denrées alimentaires

Insérer l’entrée «Azadirachta indica A.Juss.» conformément à l’ordre alphabétique

Nom scientifique, botanique Nom français Parties de plantes Remarques

… Azadirachta indica A. Juss. Margousier Feuilles, graines …

Denrées alimentaires d’origine végétale, champignons et sel comestible. RO 2018 O du DFI

Annexe 2 (art. 9, let. d, et 10, al. 2)

Exigences s’appliquant aux huiles d’olive et aux huiles de grignons d’olive

Les huiles d’olive et les huiles de grignons d’olive sont soumises aux exigences de l’annexe I du règlement (CEE) no 2568/912. Les méthodes d’échantillonnage et d’analyse qui s’appliquent sont celles des annexes Ibis et II à XX de ce même règle- ment.

2 Règlement (CEE) no 2568/91 de la Commission du 11 juillet 1991 relatif aux

caractéristiques des huiles d’olive et des huiles de grignons d’olive ainsi qu’aux méthodes d’analyse y afférentes, JO L 248 du 5.9.1991, p. 1; modifié en dernier lieu par le règlement délégué (UE) no 2016/2095, JO L 326 du 1.12.2016, p. 1.