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AS 2023 821

Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d’origine végétale, les champignons et le sel comestible (ODAlOV)

Préambule

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI)

arrête:

I

L’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires d’origine végétale, les champignons et le sel comestible1 est modifiée comme suit:

Art. 3 Plantes qui ne doivent pas être utilisées pour la fabrication de denrées alimentaires

Les plantes et parties de plantes, ainsi que les préparations et substances à base de plantes et parties de plantes énumérées à l’annexe 1 ne doivent pas être utilisées comme denrées alimentaires, ni ajoutées à des denrées alimentaires.

Art. 12, al. 5 et 6

5 Seules les huiles d’olive vierges extra ou vierges peuvent porter des indications sur les caractéristiques organoleptiques faisant référence au goût ou à l’odeur. Les termes visés à l’annexe II du règlement délégué (UE) 2022/21042 ne peuvent figurer sur l’étiquetage que s’ils sont fondés sur les résultats d’une évaluation organoleptique, prévue à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2022/21053, ou sur une méthode équivalente, validée et qui donne des résultats identiques à ceux obtenus au moyen de l’évaluation imposée par ledit règlement.

6 La mention de l’acidité ou de l’acidité maximale de l’huile d’olive, de l’huile d’olive vierge, de l’huile d’olive vierge extra ou de l’huile de grignons d’olive peut figurer uniquement si elle est accompagnée de la mention, dans des caractères de même taille et dans le même champ visuel, des valeurs de l’indice de peroxydes, de la teneur en cires et de l’absorbance dans l’ultraviolet, déterminées conformément à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2022/2105 ou sur la base d’une méthode équivalente, validée et qui donne des résultats identiques à ceux obtenus au moyen des méthodes imposées par ledit règlement.

Art. 67, al. 3

3 Pour améliorer la panification, il est admis d’ajouter à la farine normale, jusqu’à concurrence de 5 % masse, des ingrédients tels qu’épeautre, seigle, farines de gon-flement, gluten, germes de blé, farine de malt enzymatiquement active et poudre d’acérola ou toute autre denrée alimentaire appropriée ayant une teneur naturelle élevée en acide ascorbique.

Art. 69, al. 2

2 Toute adjonction au sens de l’art. 67, al. 3, y compris des supports de la source naturelle d’acide ascorbique, doit figurer dans la liste des ingrédients.

Art. 75, al. 2, let a, ch. 2

Ne concerne que les textes allemand et italien.

Art. 104, al. 2, let. f

2 Sont réputés vinaigres de fermentation:

  • f. les autres sortes de vinaigre de fermentation telles que vinaigre de riz, de malt, de bière ou de miel: vinaigres de fermentation obtenus par la fermentation alcoolique et acétique de denrées alimentaires contenant des hydrates de carbone.

Art. 124b Disposition transitoire de la modification du 8 décembre 2023

Les denrées alimentaires non conformes à la modification du 8 décembre 2023 peuvent encore être importées, fabriquées et étiquetées selon l’ancien droit jusqu’au 31 janvier 2025 et remises aux consommateurs jusqu’à épuisement des stocks.

II

1 Les annexes 1 et 2 sont remplacées par les versions ci-jointes.

2 Les annexes 4 et 6 sont modifiées conformément aux textes ci-joints.

III

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er février 2024.

8 décembre 2023

Département fédéral de l’intérieur:

Alain Berset

(art. 3)

Plantes et parties de plantes, ainsi que préparations et substances à base de plantes et parties de plantes dont l’utilisation n’est pas admise dans les denrées alimentaires

Partie A: Plantes, parties de plantes et préparations à base de parties de plantes dont l’utilisation n’est pas admise dans les denrées alimentaires

Nom scientifique, botanique

Nom français

Parties de plantes

Remarques

Abrus precatorius L.

Pois rouge, haricot paternoster

Feuille, graine

Aconitum napellus L.

Aconit napel

Toutes les parties de la plante

Acorus calamus L.

Acore

Rhizome

Forme tétraploïde

Actaea spicata L.

Actée en épi, herbe de Saint-Christophe

Toutes les parties de la plante

Adenium spp

Toutes les parties de la plante

Adonis vernalis L.

Adonis de printemps

Herbe

Aethusa cynapium L.

Petite ciguë, éthuse ciguë

Toutes les parties de la plante

Agapanthus spp.

Agapanthe

Rhizome, oignon

Agrostemma githago L.

Nielle des blés

Toutes les parties de la plante

Aleurites spp.

Toutes les parties de la plante

Alkanna tinctoria (L.) Tausch

Orcanette des teinturiers

Racine

Amaryllis spp.

Amaryllis

Toutes les parties de la plante

Anacyclus pyrethrum (L.) Lag.

Pyrèthre d’afrique, camomille marocaine

Racine

Anadenanthera spp.

Graine

Anagallis arvensis L.

Mouron des champs

Herbe

Anamirta cocculus (L.) Wight & Arn.

Coque du Levant

Fruit

Anchusa spp.

Buglosse

Herbe

Andromeda spp.

Andromède

Feuille, fleur

Anemone spp.

Espèces du genre Anemone

Toutes les parties de la plante

Angostura trifoliata (Willd.) T.S.Elias

Angusture, angusture vraie

Toutes les parties de la plante

Antiaris toxicaria Lesch.

Upas

Toutes les parties de la plante

Aquilegia vulgaris L.

Ancolie commune

Toutes les parties de la plante

Arctostaphylos uva-ursi (L.) Spreng.

Raisin d’ours

Feuille

Areca catechu L.

Palmier à bétel

Fruit

Argyreia nervosa (Burm. f.) Bojer

Liane d’argent

Graine

Arisaema spp.

Rhizome

Aristolochia spp.

Espèces du genre Aristolochia

Toutes les parties de la plante

Arnica chamissonis Less.

Arnica de Chamisso

Fleur

Arnica montana L.

Arnica

Fleur

Artemisia cina Berg ex Poljakov

Semen-contra

Fleur, fruit

Artemisia maritima L.

Arisème

Toutes les parties de la plante

Arum spp.

Espèces du genre Arum

Toutes les parties de la plante

Asarum canadense L.

Asaret du Canada

Rhizome

Asarum europaeum L.

Asaret d’Europe

Toutes les parties de la plante

Aspidosperma quebracho-blanco Schltdl.

Quebracho blanc

Écorce, bois

Atractylis gummifera (L.) Less.

Chardon à glu, carline à gomme

Toutes les parties de la plante

Atropa belladonna L.

Belladone

Toutes les parties de la plante

Aucuba japonica Thunb.

Aucuba du Japon

Fruit

Azadirachta indica A.Juss.

Margousier

Feuille, graine

Baccharis coridifolia DC.

Toutes les parties de la plante

Banisteriopsis caapi (Spruce ex Griseb.) Morton

Banisteriopsis caapi

Écorce, bois

Baptisia spp.

Baptisia

Racine

Berberis vulgaris L.

Epine-vinette

Écorce

Berberis vulgaris L.

Epine-vinette

Racine, écorce de la racine

Brachyglottis spp.

Toutes les parties de la plante

Brugmansia spp.

Espèces du genre Brugmansia

Toutes les parties de la plante

Brunfelsia spp.

Brunfelsia

Fruit, racine

Bryonia spp.

Bryonia

Toutes les parties de la plante

Buxus sempervirens L.

Buis commun

Toutes les parties de la plante

Caladium bicolor (Ait.) Vent.

Oreilles d’éléphant, ailes d’ange

Toutes les parties de la plante

Calea ternifolia Kunth

Herbe rêveuse

Parties aériennes

Calla palustris L.

Calla des marais

Toutes les parties de la plante

Caltha palustris L.

Populage

Toutes les parties de la plante

Caragana arborescens Lam.

Arbre aux pois, caraganier de Sibérie, caragan arborescent

Toutes les parties de la plante

Carapichea ipecacuanha (Brot.) L.Andersson

Ipécacuanha

Toutes les parties de la plante

Caryota spp.

Palmier queue-de-poisson

Sève

Cascabela thevetia (L.) Lippold

Thévétia du Pérou, ahouaï

Toutes les parties de la plante

Catharanthus roseus (L.) G. Don

Pervenche de Madagascar

Toutes les parties de la plante

Caulophyllum thalictroides (L.) Michx.

Cohosh bleu

Toutes les parties de la plante

Cestrum spp.

Cestreau

Feuille, fruit

Chamaedaphne calyculata (L.) Moench

Cassandre caliculé

Toutes les parties de la plante

Chamaelirium luteum (L.) A. Gray

Fausse unicorne

Racine

Chelidonium majus L.

Grande chélidoine, grande éclaire

Herbe

Chondrodendron tomentosum Ruiz & Pav.

Chondodendron tomentosum

Toutes les parties de la plante

Cicuta virosa L.

Ciguë aquatique, ciguë vireuse

Toutes les parties de la plante

Cimicifuga racemosa (L.) Nutt.

Actée à grappe

Rhizome

Citrullus colocynthis (L.) Schrad.

Coloquinte

Toutes les parties de la plante

Clivia miniata (Lindl.) Bosse

Clivie vermillon

Toutes les parties de la plante

Clusia rosea Jacq.

Clusier

Sève, fruit

Colchicum autumnale L.

Colchique d’automne

Toutes les parties de la plante

Colutea arborescens L.

Baguenaudier

Toutes les parties de la plante

Conium spp.

Cicutaire

Toutes les parties de la plante

Convallaria majalis L.

Muguet de mai

Toutes les parties de la plante

Convolvulus arvensis L.

Liseron des champs

Herbe, racine

Convolvulus pseudoscammonia C. Koch

Scammonée

Toutes les parties de la plante

Coriaria myrtifolia L.

Corroyère à feuilles de myrte, redoul

Fruit, pousse, racine

Coriaria ruscifolia subsp. microphylla (Poir.) J.E.Skog

Toutes les parties de la plante

Corydalis spp.

Corydale

Toutes les parties de la plante

Cotoneaster Medik. spp.

Cotonéaster

Toutes les parties de la plante

Crinum spp.

Crinum

Oignon

Crotalaria spp.

Crotalaria

Toutes les parties de la plante

Croton spp.

Espèces du genre Croton

Toutes les parties de la plante

Cryptostegia spp.

Toutes les parties de la plante

Cycas spp.

Cycas

Graine, feuille, tige

Cyclamen spp.

Espèces du genre Cyclamen

Tubercule

Cynoglossum officinale L.

Langue de chien

Herbe

Cypripedium calceolus L.

Sabot de Vénus

Racine

Cytisus scoparius (L.) Link

Genêt à balais

Toutes les parties de la plante

Dalechampia scandens L.

Liane ortie

Toutes les parties de la plante

Daphne spp.

Espèces du genre Daphne

Toutes les parties de la plante

Datura spp.

Datura

Toutes les parties de la plante

Delphinium elatum L.

Dauphinelle élevée

Toutes les parties de la plante

Delphinium staphisagria L.

Staphisaigre

Toutes les parties de la plante

Derris spp.

Derris

Racine

Dictamnus albus L.

Fraxinelle, dictame blanc

Parties aériennes, racine

Dieffenbachia spp.

Dieffenbachia, canne du muet

Toutes les parties de la plante

Digitalis spp.

Espèces du genre Digitalis

Toutes les parties de la plante

Dioscorea communis (L.) Caddick & Wilkin

Tamier commun, herbe aux femmes battues

Toutes les parties de la plante

Dirca palustris L.

Dirca des marais

Toutes les parties de la plante

Drimia maritima (L.) Stearn

Scille maritime, scille officinale

Oignon

Dryopteris filix-mas (L.) Schott

Fougère mâle

Toutes les parties de la plante

Duboisia spp.

Feuille

Dysphania ambrosioides (L.) Mosyakin & Clemants

Chénopode fausse-ambroisie, thé du Mexique

Graine

Dysphania chilensis (Schrad.) Mosyakin & Clemants

Épazote

Toutes les parties de la plante

Ecballium elaterium (L.) A. Rich.

Concombre d’âne, cornichon d’âne

Toutes les parties de la plante

Echinopsis peruviana (Britton & Rose) Friedrich & G.D.Rowley

Torche péruvienne

Toutes les parties de la plante

Echium spp.

Vipérine

Toutes les parties de la plante

Ephedra spp.

Éphédrales

Toutes les parties de la plante

Eranthis hyemalis (L.) Salisb.

Eranthe d’hiver

Toutes les parties de la plante

Erysimum cheiri (L.) Crantz

Giroflée des murailles

Toutes les parties de la plante

Erythrina spp.

Erythrine, arbre-à-corail

Toutes les parties de la plante

Euonymus atropurpureus Jacq.

Fusain noir-pourpré, fusain purpre, fusain de l’Est

Toutes les parties de la plante

Euonymus europaeus L.

Bois carré, fusain d’Europe

Écorce, racine

Euphorbia spp.

Espèces du genre Euphorbia

Toutes les parties de la plante

Excoecaria agallocha L.

Arbre aveuglant, géor

Toutes les parties de la plante

Ficaria verna Huds.

Ficaire, renoncule ficaire

Toutes les parties de la plante

Frangula alnus Mill.

Bourdaine, bourgène

Fruit, écorce

Frangula purshiana Cooper

Cascara

Écorce

Fritillaria imperialis L.

Fritillaire impériale, couronne impériale

Oignon

Galanthus spp.

Perce-neige

Toutes les parties de la plante

Galega officinalis L

Galéga officinal

Toutes les parties de la plante

Garcinia hanburyi Hook. f.

Gomme-gutte

Résine

Geissospermum spp.

Écorce

Gelsemium sempervirens (L.) J.St.-Hil.

Gelsémie toujours verte, jasmin de Caroline

Rhizome

Genista tinctoria L.

Genêt des teinturiers

Fleur

Globularia alypum L.

Globulaire alypum, globulaire turbith, globulaire buissonnante, turbith

Feuille

Gloriosa superba L.

Glorieuse, lis glorieux, lis de Malabar

Toutes les parties de la plante

Gratiola officinalis L.

Gratiole officinale

Toutes les parties de la plante

Griffonia simplicifolia Baill.

Griffonia

Graine

Gymnema silvestre (Retz.) R.Br. ex Sm.

Gymnéma

Feuille

Hagenia abyssinica (Bruce) J.F.Gmel.

Cousso

Fleur

Hedera helix L.

Lierre

Feuille

Heimia spp.

Toutes les parties de la plante

Heliotropium arborescens L.

Héliotrope

Toutes les parties de la plante

Helleborus spp.

Espèces du genre Helleborus

Toutes les parties de la plante

Hepatica nobilis Mill.

Hépatique à trois lobes

Herbe

Heracleum mantegazzianum Sommier et Levier

Berce du Caucase, berce de Mantegazzi

Toutes les parties de la plante

Hippomane mancinella L.

Mancenillier

Toutes les parties de la plante

Hoodia goordonii (Masson) Sweet ex Decne.

Hoodia

Toutes les parties de la plante

Homalomena spp.

Parties aériennes

Hura crepitans L.

Arbre au diable, sablier blanc

Toutes les parties de la plante

Hyacinthus orientalis L.

Jacinthe, jacinthe orientale

Toutes les parties de la plante

Hydrastis canadensis L.

Fard inolien, hydraste du Canada

Rhizome

Hyoscyamus spp.

Espèces de jusquiame

Toutes les parties de la plante

Hypericum perforatum L.

Millepertuis

Herbe, fleur

Seulement comme arôme dans les boissons alcooliques

Iberis amara L.

Ibéris amer

Toutes les parties de la plante

Ilex aquifolium L.

Houx

Fruit, feuille

Illicium anisatum L.

Badiane japonaise

Fruit, graine

Ipomoea purga (Wender.) Hayne

Jalap

Toutes les parties de la plante

Ipomoea violacea L.

Belle de nuit

Graine

Jatropha curcas L.

Pourghère

Toutes les parties de la plante

Juglans nigra L.

Noyer noir, noyer noir d’Amerique

Feuille, écorce

Juniperus sabina L.

Genévrier sabine

Toutes les parties de la plante

Kalmia latifolia L.

Laurier des montagnes, kalmie à larges feuilles

Feuille, nectar

Laburnum anagyroides Medik.

Cytise faux ébénier, cytise à grappes, Cytise aubour, faux ébénier

Toutes les parties de la plante

Lactuca virosa Habl.

Laitue vireuse, laitue sauvage

Toutes les parties de la plante

Lamprocapnos spectabilis (L.) Fukuhara

Coeur de Marie

Toutes les parties de la plante

Larrea tridentata (Sessé & Moc. ex DC.) Coville

Créosotier

Parties aériennes

Ledum palustre L.

Lédon des marais

Herbe

Leucojum vernum L.

Nivéole de printemps

Toutes les parties de la plante

Ligustrum vulgare L.

Troène commun

Toutes les parties de la plante

Lithospermum spp.

Grémil

Toutes les parties de la plante

Lobelia spp.

Espèces du genre Lobelia

Toutes les parties de la plante

Lonchocarpus spp.

Écorce, graine

Lonicera caprifolium L.

Chèvrefeuille des jardins, clématite des jardins

Fleur, fruit

Lycopodium clavatum L.

Lycopode en massue

Herbe

Lycopus europaeus L.

Lycope d’Europe, pied de loup

Herbe

Lycopus virginicus L.

Lycope de Virginie

Herbe

Lycoris spp.

Lycoris

Oignon

Maianthemum bifolium (L.) F.W. Schmidt

Petit muguet, maïanthème à deux feuilles

Toutes les parties de la plante

Mallotus philippensis (Lam.) Müll. Arg.

Kamala, rottlière des teinturiers

Fruit

Mandragora officinarum L.

Mandragore officinale

Racine

Menispermum canadense L.

Ménisperme du Canada

Toutes les parties de la plante

Mercurialis annua L.

Mercuriale annuelle

Toutes les parties de la plante

Mercurialis perennis L.

Mercuriale vivace

Herbe

Mesembryanthemum spp.

Ficoïde

Toutes les parties de la plante

Mimosa spp.

Mimosa

Écorce

Mitragyna speciosa (Korth.) Havil.

Kratom

Feuille

Mucuna pruriens (L.) DC.

Pois mascate

Toutes les parties de la plante

Myoporum laetum G. Forst.

Arbre Ngaio

Feuille, fruit

Narcissus spp.

Narcisses

Toutes les parties de la plante

Nerium oleander L.

Laurier-rose

Toutes les parties de la plante

Nymphaea alba L.

Nymphéa blanc, nénuphar blanc

Racine

Nymphaea odorata Aiton

Nymphéa odorant, nymphée odorante

Toutes les parties de la plante

Ochrosia spp.

Toutes les parties de la plante

Ornithogalum spp.

Ornithogale

Toutes les parties de la plante

Papaver somniferum L.

Pavot somnifère, pavot à opium

Toutes les parties de la plante

À l’exception de la graine

Paris quadrifolia L.

Parisette à quatre feuilles

Toutes les parties de la plante

Parthenocissus quinquefolia (L.) Planch.

Vigne vierge à cinq folioles

Fruit

Pausinystalia johimbe (K.Schum.) Pierre ex Beille

Yohimbe

Toutes les parties de la plante

Peganum harmala L.

Harmal, rue de Syrie

Toutes les parties de la plante

Petasites spp.

Espèces du genre Petasites

Toutes les parties de la plante

Peumus boldus Molina

Boldo

Feuille

Philodendron spp.

Philodendron

Parties aériennes

Physostigma venenosum Balf.

Fève de Calabar

Graine

Phytolacca americana L.

Raisin d’Amérique, teinturier

Fruit

Pieris japonica (Thunb.) D. Don ex G. Don

Piéride du Japon

Feuille, fleur, bois, Nectar

Pilocarpus jaborandi Holmes

Jaborandi officinal

Feuille

Pinellia ternata (Thunb.) Makino ex Breitenbach

Pinellie ternée

Racine

Piper methysticum G.Forst.

Kava-kava

Rhizome

Piscidia piscipula (L.) Sarg.

Piscidia

Écorce de la racine

Podophyllum peltatum L.

Podophylle pelté, podophylle d’Amérique, pomme de mai

Racine, résine

Polygonatum multiflorum (L.) All.

Sceau de Salomon multiflore

Toutes les parties de la plante

Psoralea spp.

Psoralée, psoralier

Graine

Psychotria viridis Ruiz et Pav.

Chacrona, chacruna

Toutes les parties de la plante

Pteridium aquilinum (L.) Kuhn

Fougère-aigle, grande fougère

Toutes les parties de la plante

Pulsatilla pratensis (L.) Mill.

Pulsatille des prés

Toutes les parties de la plante

Pulsatilla vulgaris Mill.

Anémone pulsatille, coquerelle

Toutes les parties de la plante

Ranunculus spp.

Renoncule

Toutes les parties de la plante

Rauvolfia serpentina (L.) Benth. ex Kurz

Rauwolfia, peau de cobra, arbre aux serpents, sarpagandha de l’Inde

Racine

Rhamnus cathartica L.

Nerprun purgatif, nerprun cathartique, nerprun officinal

Fruit, écorce

Rheum officinale Baill.

Rhubarbe officinale

Racine

Seulement comme arôme dans les boissons alcooliques

Rheum palmatum L.

Rhubarbe palmée

Racine

Seulement comme arôme dans les boissons alcooliques

Rhodomyrtus spp.

Myrte

Parties aériennes

Rhynchosia spp.

Graine

Ricinus communis L.

Ricin commun

Graine

Rubia tinctorum L.

Garance des teinturiers

Racine

Sanguinaria canadensis L.

Sanguinaire du Canada

Feuille, racine

Sansevieria spp.

Langue de belle-mère, sansévière

Toutes les parties de la plante

Sassafras spp.

Sassafras

Toutes les parties de la plante

Schefflera spp.

Schefflera, arbre ombrelle

Feuille, sève

Schoenocaulon officinale (Schlechtend. et Cham.) A. Gray

Cévadille

Graine

Scindapsus spp.

Liane du diable, pothos, arum grimpant

Toutes les parties de la plante

Scopolia spp.

Espèces du genre Scopolia

Toutes les parties de la plante

Scrophularia spp.

Scrophulaire

Toutes les parties de la plante

Securigera varia (L.) Lassen

Coronille bigarrée

Toutes les parties de la plante

Senecio spp.

Séneçons véritables

Toutes les parties de la plante

Senna alexandrina Mill.

Séné

Feuille, gousse

Sesbania spp.

Parties aériennes

Sida cordifolia L.

Mauve des sables, bala, herbe sida

Toutes les parties de la plante

Simarouba amara Aubl.

Quassia de Surinam, quinine de Cayenne

Écorce

Solandra spp.

Solandra

Parties aériennes

Solanum dulcamara L.

Douce-amère, morelle douce-amère

Tige

Solanum nigrum L.

Morelle noire, tue-chien, raisin de loup

Toutes les parties de la plante

Solenostemma argel (Delile) Hayne

Toutes les parties de la plante

Spartium junceum L.

Spartier à tiges de jonc, spartier

Toutes les parties de la plante

Spathiphyllum spp.

Spathiphyllum

Toutes les parties de la plante

Spigelia anthelmia L.

Spigélie anthelminthique, spigélie vermifuge, Brinvilliers, herbe de Brinvilliers

Toutes les parties de la plante

Spigelia marilandica L.

Spigélie du Maryland

Toutes les parties de la plante

Sprekelia spp.

Lis de St-Jacques

Oignon

Stephanotis spp.

Jasmin de Madagascar

Toutes les parties de la plante

Sternbergia spp.

Amaryllis doré

Oignon

Strophantus spp.

Espèces du genre Strophantus

Toutes les parties de la plante

Strychnos ignatii P.J. Bergius

Fève de Saint-Ignace

Graine

Strychnos nux vomica L.

Vomiquier

Graine

Symphoricarpos albus (L.) S.F.Blake

Symphorine blanche

Fruit

Tabernanthe iboga Baill.

Iboga

Racine

Tanacetum cinerariifolium (Trevir.) Sch. Bip

Pyrèthre, tanaisie à feuilles de cinéraire

Fleur

Tanacetum vulgare L.

Tanaisie commune, barbotine

Fleur, herbe

Taxus spp.

Ifs

Toutes les parties de la plante

À l’exception de l’arille (arille rouge du fruit)

Tephrosia spp.

Téphrosie

Feuille

Tetraclinis articulata (Vahl.) Mast.

Cyprès de l’Atlas, thuja de Barbarie, sandaraque

Résine

Teucrium chamaedrys L.

Germandrée petit-chêne

Toutes les parties de la plante

Seulement comme arôme dans les boissons alcooliques

Teucrium polium L.

Germandrée tomenteuse, germandrée polium

Herbe

Thuja spp.

Thuyas

Toutes les parties de la plante

Toxicodendron pubescens Mill.

Sumac grimpant, herbe à puce, bois de chien, sumac vénéneux

Toutes les parties de la plante

Trichodesma incanum (Bunge) A. DC.

Toutes les parties de la plante

Trollius europaeus L.

Trolle d’Europe

Toutes les parties de la plante

Tulipa spp.

Tulipe

Toutes les parties de la plante

Turbina corymbosa (L.) Raf.

Belle de Nuit, piritai

Graine, feuille, racine

Tylophora asthmatica (L. f.) Wight & Arn.

Feuille

Valeriana edulis subsp. procera (Kunth) F.G. Mey.

Racine

Veratrum album L.

Vératre blanc, hellébore blanc, faux hellébore

Rhizome

Viburnum lantana L.

Viorne lantane, lantane, viorne mancienne, mancienne, cochène

Toutes les parties de la plante

Viburnum opulus L.

Viorne obier

Toutes les parties de la plante

Viburnum prunifolium L.

Viorne américain, viorne à feuilles de prunier

Écorce

Vinca minor L.

Petite pervenche

Herbe

Vincetoxicum hirundinaria Medik.

Dompte-venin officinal

Toutes les parties de la plante

Viscum album L.

Gui

Fruit, herbe

Voacanga africana Stapf. ex Scott-Elliot

Voacanga

Toutes les parties de la plante

Voacanga thuarsii Roem-Schu

Voacanga

Toutes les parties de la plante

Wikstroemia spp.

Wikstroemia

Toutes les parties de la plante

Wisteria spp.

Glycines

Toutes les parties de la plante

Xysmalobium undulatum (L.) W.T.Aiton

Uzara

Racine

Zigadenus spp.

Zigadénus

Oignon

Partie B: Substances végétales et préparations contenant les substances dont l’utilisation n’est pas admise dans les denrées alimentaires

L’aloe-émodine et toutes les préparations contenant cette substance;

La dantrone et toutes les préparations contenant cette substance;

L’émodine et toutes les préparations contenant cette substance;

Les préparations à base des feuilles des espèces d’Aloe contenant des dérivés hydroxyanthracéniques.

(art. 9, let. d, et 10, al. 2)

Exigences s’appliquant aux huiles d’olive et aux huiles de grignons d’olive

Les huiles d’olive et les huiles de grignons d’olive sont soumises aux exigences de l’annexe I du règlement délégué (UE) 2022/21044. Les méthodes d’échantillonnage et d’analyse qui s’appliquent sont celles des annexes I, II et IV du règlement d’exécution (UE) 2022/21055 ou des méthodes équivalentes, validées et qui donnent des résultats identiques à ceux obtenus au moyen des méthodes imposées par ledit règlement.

(art. 31 et 37, al. 1, let. c)

Champignons comestibles qui ne peuvent être mis sur le marché que selon certaines exigences particulières et exigences correspondantes

L’entrée «Chloropyllum, Chlorophyllum rhacodes (Vittad.) Velligna» est remplacée par l’entrée suivante:

Nom latin

Synonyme nom latin

Nom français

Exigences

  • Chlorophyllum olivieri (Barla) Vellinga

  • Chlorophyllum rhacodes (Vittad.) Vellinga

  • Macrolepiota rachodes (Vittad.) Singer

  • Macrolepiota rhacodes (Vittad.) Singer

  • Lépiote déguenillée

Cuire / griller au moins 20 minutes

Ne préparer que le chapeau, pas le pied

(art. 50, 51, al. 1 à 4, 52, al. 1, 53, al. 1, 3 et 4, 54, al. 1, let. a, 2, let. a à c, et 4)

Fèves de cacao, cacao en grains et leurs dérivés

Les entrées suivantes sont ajoutées, en respectant l’ordre numérique:

Ch. 6.5

6.5 Chocolat portant une mention de qualité

Si la dénomination spécifique «chocolat» est complétée par une mention se rapportant à des critères de qualité, le produit doit présenter les caractéristiques suivantes:

  • a. Matière sèche totale de cacao

min. 43 % masse

(rapporté à la part de chocolat)

  • b. dont beurre de cacao

min. 26 % masse

(rapporté à la part de chocolat)

Ch. 7.8

7.8 Chocolat au lait portant une mention de qualité

Si la dénomination spécifique «chocolat au lait» est complétée par une mention se rapportant à des critères de qualité, le produit doit présenter les caractéristiques suivantes:

  • a. Matière sèche totale de cacao

min. 30 % masse

  • b. Matière sèche lactique

min. 18 % masse de lait entier partiellement ou entièrement déshydraté, de lait partiellement ou entièrement écrémé, de crème, de crème partiellement ou entièrement déshydratée, de beurre ou de matière grasse lactique

  • c. dont matière grasse lactique

min. 4,5 % masse

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