AS 2023 828
Ordonnance du DFI
sur les arômes et les additifs alimentaires ayant des propriétés aromatisantes utilisés dans ou sur les denrées alimentaires
(Ordonnances sur les arômes)
(Ordonnances sur les arômes)
Préambule
L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires,
vu l’art. 11 de l’ordonnance du 16 décembre 2016 sur les arômes1,
arrête:
I
L’ordonnance du 16 décembre 2016 sur les arômes est modifiée comme suit:
Art. 11c Disposition transitoire de la modification du 8 décembre 2023
Les denrées alimentaires non conformes à la modification du 8 décembre 2023 peuvent encore être importées, fabriquées et étiquetées selon l’ancien droit jusqu’au 31 janvier 2025 et remises au consommateur jusqu’à épuisement des stocks.
II
1 L’annexe 3 est remplacée par la version ci-jointe.
2 L’annexe 4 est modifiée conformément au texte ci-joint.
III
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er février 2024.
8 décembre 2023 | Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires: Hans Wyss |
(art. 4, al. 2 et 3, let. b, 5, al. 2, et 6, al. 1)
Liste des substances aromatisantes admises2
(art. 4, al. 4, et 5, al. 1)
Liste des substances interdites et quantités maximales admises
2 Quantités maximales admises de certaines substances, naturellement présentes dans les arômes et dans les ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes, dans certaines denrées alimentaires composées prêtes à consommer auxquelles des arômes ou des ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes ont été ajoutés
Liste 2, ch. 2.5
Abrogé