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AS 2025 448

Ordonnance sur la protection de l’air(OPair). Erratum (LPubl)

Préambule

Ordonnance
sur la protection de l’air

(OPair)

Modification du 20 novembre 1991 (RO 1992 124; RS 814.318.142.1)

Annexe 3, ch. 511, al. 1 et ch. 522, al. 1Au lieu de:

1 Les émissions des installations de combustion alimentées au charbon, aux briquettes ou au coke ne dépasseront pas les valeurs suivantes:

Puissance calorifique

jusqu’à 70 kW

de 70 kW à 500 kW

de 500 kW à 1 MW

de 1 MW à 10 MW

de 10 MW à 100 MW

plus de 100 MW

Charbon, briquettes, coke

  • – Grandeur de référence:

  • les valeurs limites se rapportent à une teneur en oxygène des effluents gazeux de

% vol

7

7

7

7

7

6

  • – Particules solides au total:

mg/m3

100

50

20

20

10

10

  • – Monoxyde de carbone (CO)

mg/m3

2500

1000

1000

150

150

150

  • – Oxydes de soufre (SOx), exprimés en anhydride sulfureux (SO2)

  • – foyers à lit fluidisé

mg/m3

–

–

–

350

350

200

  • – autres chauffages utilisant de la houille

mg/m3

–

–

–

1300

350

150

  • – autres installations

mg/m3

–

–

–

1000

350

150

  • – Oxydes d’azote (NOx), exprimés en dioxyde d’azote (NO2)

mg/m3

–

–

–

500

200

150

  • – Ammoniac et composés de l’ammonium, exprimés en ammoniac1

mg/m3

30

30

30

30

30

30

Remarques:

  • – Un tiret dans le tableau signifie qu’aucune limitation n’est prescrite ni dans l’annexe 3 ni dans l’annexe 1.

  • 1 Cette limite d’émission n’a de sens que pour les installations de combustion équipées d’un dispositif de dénitrification.

522 Valeurs limites d’émission

1 Les émissions des installations de combustion alimentées au bois de chauffage au sens de l’annexe 5, ch. 31, al. 1, ne dépasseront pas les valeurs suivantes:

Puissance calorifique

jusqu’à 70 kW

de 70 kW à 500 kW

de 500 kW à 1 MW

de 1 MW à 10 MW

plus de 10 MW

Bois de chauffage

  • – Grandeur de référence:

  • les valeurs limites se rapportent à une teneur en oxygène des effluents gazeux de

% vol

13

13

13

11

11

  • – Pour le bois de chauffage au sens de l’annexe 5, ch. 31, al. 1, let. a, b ou d, ch. 1

  • – Pour les fourneaux de chauffage central, les fourneaux individuels et les fours utilisés à des fins commerciales:

  • – Particules solides au total

mg/m3

100

50

–

–

–

  • – Monoxyde de carbone (CO)

mg/m3

4000

4000

–

–

–

  • – Pour les chauffages de locaux individuels et les chaudières à chargement manuel:

  • – Particules solides au total

mg/m3

100

50

–

–

–

  • – Monoxyde de carbone (CO)

mg/m3

2500

500

–

–

–

  • – Pour les chaudières et les générateurs de vapeur à chargement automatique:

  • – Particules solides au total

mg/m3

50

50

20

20

10

  • – Monoxyde de carbone (CO)

mg/m3

1000

500

500

250

150

  • – Pour le bois de chauffage au sens de l’annexe 5, ch. 31, al. 1, let. c ou d, ch. 2

  • – Particules solides au total

mg/m3

50

50

20

20

10

  • – Monoxyde de carbone (CO)

mg/m3

1000

500

500

250

150

  • – Oxydes d’azote (NOx), exprimés en dioxyde d’azote (NO2)

mg/m3

2

2

2

2

150

  • – Substances organiques sous forme de gaz, exprimées en carbone total

mg/m3

–

–

–

–

50

  • – Ammoniac et composés de l’ammonium, exprimés en ammoniac

mg/m3

–

–

–

30

30

Remarques:

  • – Un tiret dans le tableau signifie qu’aucune limitation n’est prescrite ni dans l’annexe 3 ni dans l’annexe 1.

  • 1 Pour les poêles fixes fabriqués in situ selon la norme SN EN 15544 (Poêles en faïence, poêles en maçonnerie fabriqués in situ – dimensionnement)1, quelle que soit leur puissance calorifique, on se référera aux valeurs limites d’émission applicables aux particules solides et au CO jusqu’à 70 kW.

  • 2 Cf. valeur limite pour l’oxyde d’azote, annexe 1, ch. 6.

  • 3 Cette limite d’émission n’a de sens que pour les installations de combustion équipées d’un dispositif de dénitrification.

Lire:

511 Valeurs limites d’émission

1 Les émissions des installations de combustion alimentées au charbon, aux briquettes ou au coke ne dépasseront pas les valeurs suivantes:

Puissance calorifique

jusqu’à
70 kW

plus de
70 kW à
500 kW

plus de
500 kW à
1 MW

plus de
1 MW à
10 MW

plus de
10 MW à
100 MW

plus de
100 MW

Charbon, briquettes, coke

  • – Grandeur de référence:

  • les valeurs limites se rapportent à une teneur en oxygène des effluents gazeux de

% vol

7

7

7

7

7

6

  • – Particules solides au total:

mg/m3

100

50

20

20

10

10

  • – Monoxyde de carbone (CO)

mg/m3

2500

1000

1000

150

150

150

  • – Oxydes de soufre (SOx), exprimés en anhydride sulfureux (SO2)

  • – foyers à lit fluidisé

mg/m3

–

–

–

350

350

200

  • – autres chauffages utilisant de la houille

mg/m3

–

–

–

1300

350

150

  • – autres installations

mg/m3

–

–

–

1000

350

150

  • – Oxydes d’azote (NOx),

    exprimés en dioxyde d’azote (NO2)

mg/m3

–

–

–

500

200

150

  • – Ammoniac et composés de l’ammonium, exprimés en ammoniac1

mg/m3

30

30

30

30

30

30

Remarques:

  • – Un tiret dans le tableau signifie qu’aucune limitation n’est prescrite ni dans l’annexe 3 ni dans l’annexe 1.

  • 1 Cette limite d’émission n’a de sens que pour les installations de combustion équipées d’un dispositif de dénitrification.

522 Valeurs limites d’émission

1 Les émissions des installations de combustion alimentées au bois de chauffage au sens de l’annexe 5, ch. 31, al. 1, ne dépasseront pas les valeurs suivantes:

Puissance calorifique

jusqu’à
70 kW

plus de
70 kW à
500 kW

plus de
500 kW à
1 MW

plus de
1 MW à
10 MW

plus de
10 MW

Bois de chauffage

  • – Grandeur de référence:

  • les valeurs limites se rapportent à une teneur en oxygène des effluents gazeux de

% vol

13

13

13

11

11

  • – Pour le bois de chauffage au sens de l’annexe 5, ch. 31, al. 1, let. a, b ou d, ch. 1

  • – Pour les fourneaux de chauffage central, les fourneaux individuels et les fours utilisés à des fins commerciales:

  • – Particules solides au total

mg/m3

100

50

–

–

–

  • – Monoxyde de carbone (CO)

mg/m3

4000

4000

–

–

–

  • – Pour les chauffages de locaux individuels et les chaudières à chargement manuel:

  • – Particules solides au total

mg/m3

100

50

–

–

–

  • – Monoxyde de carbone (CO)

mg/m3

2500

500

–

–

–

  • – Pour les chaudières et les générateurs de vapeur à chargement automatique:

  • – Particules solides au total

mg/m3

50

50

20

20

10

  • – Monoxyde de carbone (CO)

mg/m3

1000

500

500

250

150

  • – Pour le bois de chauffage au sens de l’annexe 5, ch. 31, al. 1, let. c ou d, ch. 2

  • – Particules solides au total

mg/m3

50

50

20

20

10

  • – Monoxyde de carbone (CO)

mg/m3

1000

500

500

250

150

  • – Oxydes d’azote (NOx), exprimés en dioxyde d’azote (NO2)

mg/m3

2

2

2

2

150

  • – Substances organiques sous forme de gaz, exprimées en carbone total

mg/m3

–

–

–

–

50

  • – Ammoniac et composés de l’ammonium, exprimés en ammoniac

mg/m3

–

–

–

30

30

Remarques:

  • – Un tiret dans le tableau signifie qu’aucune limitation n’est prescrite ni dans l’annexe 3 ni dans l’annexe 1.

  • 1 Pour les poêles fixes fabriqués in situ selon la norme SN EN 15544 (Poêles en faïence, poêles en maçonnerie fabriqués in situ – dimensionnement)2, quelle que soit leur puissance calorifique, on se référera aux valeurs limites d’émission applicables aux particules solides et au CO jusqu’à 70 kW.

  • 2 Cf. valeur limite pour l’oxyde d’azote, annexe 1, ch. 6.

  • 3 Cette limite d’émission n’a de sens que pour les installations de combustion équipées d’un dispositif de dénitrification.

9 juillet 2025

Chancellerie fédérale