AS 2000 352
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
Modification du 31 janvier 2000
Le Département fédéral de l’intérieur arrête:
I L’annexe de l’ordonnance du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les com- posants1 est modifiée conformément au texte ci-joint.
II
Disposition transitoire
1 La valeur de tolérance de 2 mg/kg est applicable à la fumonisine dans le maïs
(annexe liste 5) jusqu’au 31 décembre 2001. 2 Les valeurs de tolérance suivantes sont applicables à la streptomycine dans le miel (annexe liste 3) jusqu’au 31 décembre 2000: a. streptomycine dans le miel industriel: 0,1 mg/kg; b. streptomycine dans le miel vendu au détail: 0,05 mg/kg.
III La présente modification entre en vigueur le 1er mars 2000.
31 janvier 2000 Département fédéral de l’intérieur: Ruth Dreifuss
1 RS 817.021.23
352 1999-5994
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2000
Annexe (art. 2, al. 6)
1 Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,
valeurs limites) des produits phytosanitaires, des produits de protection des denrées emmagasinées et des régulateurs de croissance des plantes
Le ch. 1.4 des précisions est modifié comme suit: 1.4 Les concentrations maximales pour les épices, le thé, le maté, les plantes et les fruits à infusion se rapportent à la matière sèche. Si pour ces produits, ainsi que pour les champignons comestibles sauvages secs, aucune valeur particulière n’est fixée, la concentration maximale à prendre en considéra- tion est la valeur la plus élevée fixée dans la catégorie des fruits ou des lé- gumes. Les concentrations maximales suivantes sont modifiées ou nouvellement incorp o- rées à la liste:
1 2 3 4 5 6
Substance Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Azoxystrobine F baies 2 sauf fraises; (rem- place la rubrique «raisins») Azoxystrobine F cerises 2 Azoxystrobine F concombres 1 Azoxystrobine F courgettes 1 Azoxystrobine F tomates 1 Azoxystrobine F fraises 0.5 Azoxystrobine F melons 0.5 Azoxystrobine F ail 0.1 Azoxystrobine F bananes 0.1 Azoxystrobine F carottes 0.1 Azoxystrobine F oignons 0.1 Azoxystrobine F poireaux 0.1 Butafenacil H fruits à noyau 0.02 Butafenacil H fruits à pépins 0.02 Butafenacil H raisins 0.02 Carfentrazone-ethyl H pommes de terre 0.01 Cinidon-ethyl H céréales 0.05 Cyperméthrine I légumes-racines 0.05 Cyperméthrine I légumes-tubercules 0.05
353
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2000
1 2 3 4 5 6
Substance Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Cyprodinil F raisins 3 Cyprodinil F framboises 2 Cyprodinil F mûres 2 Cyprodinil F vin 0.5 DDT (somme de tous I champignons sauvages 0.5 exprimée sur la les isomères et du matière sèche DDE + TDE) DDT (somme de tous I épices 0.5 les isomères et du DDE + TDE) Difénoconazole F cerises 0.2 Difénoconazole F fraises 0.2 Difénoconazole F fruits à noyau 0.1 sauf cerises Dimethenamide H fèves de soja 0.01 Dimethenamide H graines de tournesol 0.01 Dimethenamide H haricots 0.01 Dioxacarbe I betteraves rouges (valeur de tolé- rance abrogée; toute la ligne est biffée) Dioxacarbe I céréales (valeur de tolé- rance abrogée; toute la ligne est biffée) Dioxacarbe I choux (valeur de tolé- rance abrogée; toute la ligne est biffée) Dioxacarbe I graines de colza (valeur de tolé- rance abrogée; toute la ligne est biffée) Dioxacarbe I pommes de terre (valeur de tolé- rance abrogée; toute la ligne est biffée) Dioxacarbe I radis (valeur de tolé- rance abrogée; toute la ligne est biffée) Diphénylamine V pommes 0.3 5 Ethoxyquine V fruits à pépins 0.05 Famoxadone F raisins 2 Famoxadone F orge 0.2 Famoxadone F blé 0.1
354
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2000
1 2 3 4 5 6
Substance Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Fenhexamid F raisins 3 Fenhexamid F vin 1.5 Fenpropimorphe F betteraves sucrières 0.05 Flazasulfuron H raisins 0.01 Florasulam H céréales 0.01 Fludioxonil F raisins 3 Fludioxonil F framboises 1 Fludioxonil F mûres 1 Fludioxonil F vin 0.5 Flupyrsulfuron-methyl H céréales 0.02 Fluquinconazole F fruits à pépins 0.2 Fluquinconazole F blé 0.1 HCH (somme de tous I morilles 1 exprimée sur la les isomères sans matière sèche g-HCH) HCH (somme de tous I épices 0.5 les isomères sans g-HCH) HCH (somme de tous I champignons sauvages 0.2 sauf morilles; les isomères sans exprimée sur la g-HCH) matière sèche Imidaclopride I/B maïs 0.01 Kresoxim-methyl F baies 1 sauf fraises; (rem- place la rubrique «raisins») Kresoxim-methyl F cucurbitacées 0.5 Kresoxim-methyl F tomates 0.5 Kresoxim-methyl F fraises 0.2 Kresoxim-methyl F betteraves sucrières 0.05 Mépanipyrime F framboises 0.5 Mépanipyrime F mûres 0.5 Mépanipyrime F ail 0.1 Mépanipyrime F oignons 0.1 Mepronil F salade 2 Metalaxyl F aubergines 0.05 Metalaxyl F graines de tournesol 0.05 Metalaxyl F tomates 0.05 Metconazole F graines de colza 0.1 Methoxyphenone H céréales (valeur de tolé- rance abrogée; toute la ligne est biffée)
355
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2000
1 2 3 4 5 6
Substance Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Métolachlore H graines de tournesol 0.05 Metomeclan F fraises (valeur de tolé- rance abrogée; toute la ligne est biffée) Metomeclan F graines de colza (valeur de tolé- rance abrogée; toute la ligne est biffée) Metomeclan F oignons (valeur de tolé- rance abro- gée; toute la ligne est biffée) Metomeclan F raisins (valeur de tolérance abrogée; toute la ligne est biffée) Metomeclan F salade (valeur de tolérance abro- gée; toute la ligne est biffée) Orbencarb H carottes 0.01 Orbencarb H haricots fourragers 0.01 (féveroles) Orbencarb H pois 0.01 Pyriméthanil F baies 3 (remplace les ru- briques «fraises» et «raisins») Quinoxyfen F raisins 0.5 Quinoxyfen F orge 0.2 Quinoxyfen F blé 0.05 Spiroxamine F raisins 2 Spiroxamine F vin 1 Spiroxamine F orge 0.3 Spiroxamine F blé 0.05 Sulcotrione H maïs 0.05 Tetrasul A baies (valeur de tolé- rance abrogée; toute la ligne est biffée) Tetrasul A fruits à noyau (valeur de tolé- rance abrogée; toute la ligne est biffée)
356
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2000
1 2 3 4 5 6
Substance Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Tetrasul A fruits à pépins (valeur de tolé- rance abrogée; toute la ligne est biffée) Tolylfluanide F framboises 5 Tolylfluanide F mûres 5 Tolylfluanide F raisins 5 Tolylfluanide F fraises 3 Tolylfluanide F concombres 2 Tolylfluanide F fruits à pépins 2 Tolylfluanide F tomates 2 Tolylfluanide F salade 1 Tolylfluanide F vin 1 N,N-diméthyl-N’-p- tolylsulfamide (DMST) inclus Triazamate I fruits à pépins 0.05 acide libre inclus Trifloxystrobine F raisins 3 Trifloxystrobine F fruits à pépins 0.5 Trifloxystrobine F vin 0.3 Trifloxystrobine F orge 0.2 Trifloxystrobine F blé 0.05
357
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2000
2 Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,
valeurs limites) pour les métaux et les métalloïdes
Les concentrations maximales suivantes sont modifiées ou incorporées à la liste:
1 2 3 4 5
Substance Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Plomb vin 0.2 valeur limite de 0.3 mg/kg valable pour les récoltes jusqu’en 1997
358
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2000
3 Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,
valeurs limites) des substances pharmacologiquement actives d’application nutritive ou thérapeutique ainsi que des désinfectants pour trayons
Les concentrations maximales suivantes sont modifiées ou incorporées à la liste:
1 2 3 4 5 6
Substance Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Albendazole Ap foie 1 somme d’albenda- zole et de ses méta- bolites; mesurés comme 2-amino- benzimidazole-sul- fone Albendazole Ap rognon 0.5 somme d’albenda- zole et de ses méta- bolites; mesurés comme 2-amino- benzimidazole- sulfone Albendazole Ap lait 0.1 somme d’albenda- zole et de ses méta- bolites; mesurés comme 2-amino- benzimidazole-sul- fone Amitraze Ap miel 0.2 somme d’amitraze et de ses métaboli- tes; mesurés comme 2,4-dimethyl- aniline Céfapirine Ab rognon 0.1 somme céfapirine et céfapirine désa- cétylée Céfapirine Ab foie 0.05 somme céfapirine et céfapirine désa- cétylée Céfapirine Ab tissu adipeux animal 0.05 somme céfapirine et céfapirine désa- cétylée Céfapirine Ab viande musculaire 0.05 somme céfapirine et céfapirine désa- cétylée Céfapirine Ab lait 0.01 somme céfapirine et céfapirine désa- cétylée
359
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2000
1 2 3 4 5 6
Substance Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Dexaméthasone Tr foie 0.002 Dexaméthasone Tr rognon 0.00075 Dexaméthasone Tr viande musculaire 0.00075 Doramectine Ap tissu adipeux animal 0.1 Doramectine Ap foie 0.05 Doramectine Ap viande musculaire 0.02 Fébantel Ap foie 0.5 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sul- fone Fébantel Ap oeufs 0.5 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sul- fone Fébantel Ap rognon 0.05 somme de tous le résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sul- fone Fébantel Ap tissu adipeux animal 0.05 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sul- fone Fébantel Ap viande musculaire 0.05 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sul- fone Fébantel Ap lait 0.01 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sul- fone Fenbendazole Ap foie 0.5 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sul- fone Fenbendazole Ap oeufs 0.5 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sul- fone
360
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2000
1 2 3 4 5 6
Substance Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Fenbendazole Ap rognon 0.05 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sul- fone Fenbendazole Ap tissu adipeux animal 0.05 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sul- fone Fenbendazole Ap viande musculaire 0.05 somme de tous le résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sul- fone Fenbendazole Ap lait 0.01 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sul- fone Lévamisole Ap foie 0.1 Lévamisole Ap rognon 0.01 Lévamisole Ap tissu adipeux animal 0.01 Lévamisole Ap viande musculaire 0.01 Lévamisole Ap viandes (valeur de tolé- rance abrogée; toute la ligne est biffée) Meloxicame Tr foie 0.06 Meloxicame Tr rognon 0.035 Meloxicame Tr viande musculaire 0.025 Moxidectine Ap tissu adipeux animal 0.5 Moxidectine Ap foie 0.1 Moxidectine Ap rognon 0.05 Moxidectine Ap viande musculaire 0.05 Oxfendazole Ap foie 0.5 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sul- fone Oxfendazole Ap oeufs 0.5 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sul- fone
361
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2000
1 2 3 4 5 6
Substance Domaine Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques d’appli- tolérance limite cation mg/kg mg/kg
Oxfendazole Ap rognon 0.05 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sul- fone Oxfendazole Ap tissu adipeux animal 0.05 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sul- fone Oxfendazole Ap viande musculaire 0.05 somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sul- fone Oxfendazole Ap lait 0.01 somme de tous le résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sul- fone Streptomycine Ab miel 0.02 Thiabendazole Ap lait 0.1 somme de thiaben- dazole et de 5-hy- droxybendazole Thiamphénicol Ab lait 0.05 Thiamphénicol Ab viandes 0.05
362
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2000
4 Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,
valeurs limites) pour d’autres substances étrangères ou composants
Les concentrations maximales suivantes sont modifiées ou incorporées à la liste:
1 2 3 4 5
Substance Domaine d’application Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
+ Ammonium eau potable 0.1 valeur calculée en NH4 , sauf eau potable de type réduit + Ammonium eau potable 0.5 valeur calculée en NH4 , eau potable de type réduit Bromate eau potable 0.01 provenant du traitement de l’eau potable Chlorate eau potable 0.2 provenant du traitement de l’eau potable Chlorite eau potable 0.2 provenant du traitement de l’eau potable Hexane beurre de cacao 1 solvant d’extraction; frac- tionnement de la matière grasse Hexane margarines 1 solvant d’extraction; frac- tionnement de la matière grasse Hexane minarines 1 solvant d’extraction; frac- tionnement de la matière grasse Hexane graisses et huiles co- 1 solvant d’extraction; frac- mestibles tionnement de la matière grasse Hydrocarbures aromati- eau potable 0.0002 somme de benzo[a]pyrène, ques polycycliques fluoranthène, benzo[b]fluoranthène, benzo[k]fluoranthène, benzo[ghi]perylène, in- déno[1,2,3-cd]pyrène Hydrocarbures halogé- eau potable 0.02 somme, calculée en chlore, nés, volatils si l’eau a été traitée au chlore Hydrocarbures halogé- eau potable 0.008 somme, calculée en chlore; nés, volatils provenant de l’environne- ment Hydrocarbures hydro- eau potable 0.001 solubles
363
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2000
1 2 3 4 5
Substance Domaine d’application Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Méthylpropanol-1 toutes denrées alimentai- (valeur de tolérance abr o- res gée; toute la ligne est biffée) Phénols eau potable 0.005 par substance Phénols entraînables eau potable 0.01 valeur calculée en phénol par la vapeur d’eau Substances en suspen- eau potable 1 exprimée en UT/F 90° sion (turbidité) Sulfure eau potable non décelable organolep- tiquement Tétrafluoro-1,1,1,2- toutes denrées alimentai- 0.02 provenant de l’obtention éthane res d’arôme à partir de sources naturelles d’arômes
364
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2000
5 Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,
valeurs limites) pour les toxines microbiennes
Les précisions concernant la liste sont modifiées comme suit:
5.1 Sauf indication contraire dans la liste, les concentrations maximales se
rapportent aux denrées alimentaires prêtes à la consommation ou aux in- grédients prêts à l’usage, par exemple la farine de boulangerie.
5.2 Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés,
etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.
5.3 Liste des abréviations mentionnées dans les colonnes 2, 4 et 5 de la liste:
B: Toxines bactériennes M: Mycotoxines S: Sclérotes n.n.: non décelable Les concentrations maximales suivantes sont modifiées ou incorporées à la liste:
1 2 3 4 5 6
Substance Type Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg
Aflatoxine B1 M céréales (valeur limite abro- gée; toute la ligne est biffée) Aflatoxine B1 M farine de céréales (valeur limite abro- gée; toute la ligne est biffée) Aflatoxine B1 M toutes denrées alimen- 0.002 sauf épices taires Aflatoxine M1 M autres aliments pour 0.00002 exprimée sur la nourrissons et enfants préparation telle en bas âge que consommée Aflatoxines (somme M toutes denrées alimen- 0.004 sauf autres aliments de B1+B2+G1+G2) taires pour nourrissons et enfants en bas âge, épices, préparations pour nourrissons et préparations de suite Aflatoxines (somme M autres aliments pour 0.00001 exprimée sur la de B1+B2+G1+G2) nourrissons et enfants préparation telle en bas âge que consommée
365
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2000
Aflatoxines (somme M toutes denrées alimen- (valeur limite abro- de B2+G1+G2) taires gée; toute la ligne est biffée) Déoxynivalénol M céréales 1 exprimée sur la matière sèche Déoxynivalénol M produits de la minoterie (valeur de tolé- rance abrogée; toute la ligne est biffée) Fumonisine (somme M maïs 1 exprimée sur la de B1+B2) matière sèche Ochratoxine A M toutes denrées alimen- 0.005 sauf autres aliments taires pour nourrissons et enfants en bas âge, épices, fruits secs, préparations pour nourrissons et pré- parations de suite Ochratoxine A M autres aliments pour 0.0005 exprimée sur la nourrissons et enfants matière sèche en bas âge
366
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2000
6 Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,
valeurs limites) des radionucléides
Les précisions concernant la liste sont modifiées comme suit:
6.4 Parmi les denrées alimentaires de moindre importance figurent notamment
les denrées suivantes: épices; tisanes; fruits, écorces de fruits et autres par- ties de plantes confits au sucre; levures et autres microorganismes ou mo- nocellulaires morts; cônes de houblon; câpres; caviar et substitutions; ail; herbes potagères; manioc et ses produits; maranta; noix du Brésil; algues; topinambours; truffes; salep; écorces d’agrumes ou de melons; patates douces; vitamines et provitamines; agar-agar et autres mucilages et épais- sissants dérivés des végétaux (additifs). Les concentrations maximales suivantes sont modifiées ou incorporées à la liste:
1 2 3 4 5
Radionucléide ou groupe de Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques radionucléides tolérance limite Bq/kg Bq/kg
Radionucléides des séries Denrées alimentaires de moindre 500 de l’uranium et du tho- importance rium Groupe I Toutes les denrées alimentaires 50 Ra-224, Th-228, U-234, (sauf les denrées alimentaires li- U-235, U-238 quides, les aliments pour nourris- sons, les denrées alimentaires de moindre importance) Aliments pour nourrissons, den- 10 rées alimentaires liquides Radionucléides des séries Animaux marins 150 de l’uranium et du tho- rium Groupe II Denrées alimentaires de moindre 50 Pb-210, Po-210, Ra-226, importance Ra-228, Th-230, Th-232, Toutes les denrées alimentaires 5 Pa-231 (sauf les denrées alimentaires liquides, les aliments pour nour- rissons, les denrées alimentaires de moindre importance, les animaux marins) Aliments pour nourrissons, 1 denrées alimentaires liquides
367