AS 2002 777
Ordonnance sur la valeur nutritive
Ordonnance sur la valeur nutritive (ONutr)
Modification du 27 mars 2002
Le Département fédéral de l’intérieur arrête:
I L’ordonnance du 26 juin 1995 sur la valeur nutritive1 est modifiée comme suit:
Titre Ordonnance du DFI sur la valeur nutritive (ONutr)
Art. 2, let. d Au sens de la présente ordonnance, on entend par: d. sucres: tous les sucres au sens de l’art. 206e ODAl;
Art. 7 Calcul de la valeur énergétique La valeur énergétique se calcule à l’aide des coefficients de conversion suivants:
glucides (à l’exception des polyols et des polydextroses) 17 kJ/g ou 4 kcal/g polyols 10 kJ/g ou 2,4 kcal/g polydextroses 4,2 kJ/g ou 1 kcal/g protéines 17 kJ/g ou 4 kcal/g lipides 37 kJ/g ou 9 kcal/g éthanol 29 kJ/g ou 7 kcal/g acides organiques 13 kJ/g ou 3 kcal/g fructo-oligosaccharides 8 kJ/g ou 2 kcal/g inuline 4 kJ/g ou 1 kcal/g
1 RS 817.021.55
2000-1075 777
Ordonnance du DFI sur la valeur nutritive RO 2002
Art. 8, al. 4 et 5 4 Concernant les préparations pour nourrissons et les préparations de suite (art. 182 ODAl) ainsi que les préparations à base de céréales et les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge (art. 183 ODAl), il est permis de renoncer à l’information relative aux vitamines et aux sels minéraux exprimée en pourcentage de l’apport journalier recommandé. 5 Concernant les compléments alimentaires (art. 184b ODAl), la valeur nutritive doit être indiquée non seulement selon les al. 2 et 3, mais aussi par rapport à la portion considérée (p. ex. par comprimé).
Art. 9 Maintien ou amélioration de la valeur nutritive 1 Sous réserve des dispositions spécifiques de l’ordonnance sur les denrées alimen- taires, les nutriments suivants peuvent être ajoutés aux aliments dans le but d’en maintenir ou d’en améliorer la valeur nutritive ou pour des raisons de santé publique: a. les vitamines et les sels minéraux énumérés à l’annexe 1; b. les autres substances physiologiquement utiles sur le plan nutritionnel. 2 L’adjonction des nutriments visés à l’al. 1, let. a, doit être calculée de telle manière que l’apport journalier recommandé défini à l’annexe 1 ne soit pas dépassé dans la ration quotidienne définie à l’annexe 2. Les al. 3 et 4 sont réservés. 3 Afin de compenser les pertes en vitamines imputables au stockage, il est permis d’augmenter la teneur initiale en vitamines d’une ration quotidienne jusqu’au triple de l’apport journalier recommandé. Le surdosage maximal autorisé est de 100 % pour la vitamine A, et de 50 % pour la vitamine D. 4 Pour les aliments spéciaux visés aux art. 184 et 184b ODAl, la teneur en vitamines peut être augmentée jusqu’au triple de l’apport journalier recommandé. L’adjonction des vitamines A et D est régie par l’al. 3.
5 L’Office fédéral de la santé publique peut, sur demande, autoriser l’addition
d’autres substances au sens de l’al. 1. Il examine l’innocuité, l’utilité de ces addi- tions ainsi que l’étiquetage et les allégations nutritionnelles. Les dispositions de l’art. 3, al. 3, 4 et 6 à 8 ODAl sont applicables par analogie.
Art. 11, al. 2 2 La teneur en vitamines déclarée ne doit pas être supérieure à l’apport journalier recommandé, même en cas de surdosage au sens de l’art. 9, al. 3. Dans le cas des aliments spéciaux au sens des art. 184 et 184b ODAl, l’étiquetage doit mentionner la teneur en vitamines au terme du délai de conservation.
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Ordonnance du DFI sur la valeur nutritive RO 2002
II
1 L’annexe 1 est remplacée par le texte ci-joint.
2 L’annexe 2 est modifiée comme suit:
Titre Rations quotidiennes
III
Disposition transitoire Les denrées alimentaires peuvent encore être fabriquées, importées et étiquetées selon l’ancien droit jusqu’au 30 avril 2004. Passé ce délai, elles peuvent encore être remises au consommateur jusqu’à l’expiration du délai de conservation.
IV La présente modification entre en vigueur le 1er mai 2002.
27 mars 2002 Département fédéral de l’intérieur: Ruth Dreifuss
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Ordonnance du DFI sur la valeur nutritive RO 2002
Annexe 1 (art. 5, al. 2, 8, al. 3 et 9, al. 1 et 2)
Apports journaliers recommandés
Apports journaliers recommandés en vitamines et en sels minéraux qui peuvent être ajoutés aux aliments dans le but d’en maintenir ou d’en améliorer la valeur nutritive:
Nutriments Apport journalier recommandé pour les adultes
Vitamine A 800 µg β-carotène (provitamine A) 4,8 mg Vitamine D 5 µg Vitamine E 10 mg Vitamine C 60 mg Vitamine K 0,1 mg Thiamine (vitamine B1) 1,4 mg Riboflavine (vitamine B2) 1,6 mg Niacine (vitamine PP) 18 mg Vitamine B6 2 mg Acide folique/folacine 200 µg Vitamine B12 1 µg Biotine 150 µg Acide pantothénique 6 mg Calcium 800 mg Phosphore 800 mg Fer 14 mg Magnésium 300 mg Zinc 15 mg Iode 150 µg Sélénium 50 µg
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