AS 2003 275
Ordonnance du Conseil des EPF sur l'organisation de l'Ecole polytechnique fédérale de Zurich
Ordonnance du Conseil des EPF sur l’organisation de l’Ecole polytechnique fédérale de Zurich (Ordonnance sur l’organisation de l’EPFZ)
Modification du 23 janvier 2003
Le Conseil des Ecoles polytechniques fédérales arrête:
I L’ordonnance du 14 mai 1998 du Conseil des EPF sur l’organisation de l’Ecole polytechnique fédérale de Zurich1 est modifiée comme suit:
Art. 12, let. f, j et l L’EPFZ comprend les départements suivants: f. Département des matériaux; j. Département de chimie et des sciences biologiques appliquées; l. abrogée
II La présente modification entre en vigueur avec effet rétroactif le 1er janvier 2003.
23 janvier 2003 Au nom du Conseil des EPF: Le président, Francis Waldvogel Le secrétaire général, Sebastian Brändli
1 RS 414.110.371
2003-0087 275