AS 2004 2355

Ordonnance du DFI sur les cosmétiques

Ordonnance du DFI sur les cosmétiques (OCos)

Modification du 26 avril 2004

Le Département fédéral de l’intérieur arrête:

I Les annexes 1, 2 et 3 de l’ordonnance du DFI du 26 juin 1995 sur les cosmétiques1 sont remplacées par les versions ci-jointes.

II

Dispositions transitoires Les cosmétiques peuvent être remis au consommateur selon l’ancien droit jusqu’au 14 mai 2005.

III La présente modification entre en vigueur le 15 mai 2004.

26 avril 2004 Département fédéral de l’intérieur: Pascal Couchepin

1 RS 817.042.1

2004-0033 2355

Ordonnance du DFI sur les cosmétiques RO 2004

Annexe 1 (art. 1, al. 1)

Liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques2 Champ d’application

Colonne 1 = Colorants admis pour tous produits cosmétiques. Colonne 2 = Colorants admis pour tous produits cosmétiques, à l’exception des produits cosmétiques destinés à être appliqués à proximité des yeux et notamment des produits de maquillage et de démaquillage des yeux. Colonne 3 = Colorants admis uniquement pour les produits cosmétiques qui ne sont pas destinés à entrer en contact avec les muqueuses. Colonne 4 = Colorants admis uniquement pour les produits cosmétiques qui sont destinés à n’entrer qu’en bref contact avec la peau.

Numéro de la Coloration Champ d’application Autres limitations et exigences3 couleur index ou dénomination 1 2 3 4

10006 verte ×

10020 verte ×

10316* jaune ×

11680 jaune ×

11710 jaune ×

11725 orange ×

11920 orange ×

12010 rouge ×

12085* rouge × 3 % maximum dans le produit fini

12120 rouge ×

12150 rouge ×

12370 rouge ×

12420 rouge ×

12480 brune ×

12490 rouge ×

12700 jaune ×

13015 jaune × E 105

2 Sont également admis les laques et sels de ces colorants qui contiennent des substances dont l’emploi n’est pas interdit à l’annexe 3. 3 Les colorants portant un numéro E doivent satisfaire aux exigences relatives aux colorants alimentaires.

2356

Ordonnance du DFI sur les cosmétiques RO 2004

Numéro de la Coloration Champ d’application Autres limitations et exigences couleur index ou dénomination 1 2 3 4

14270 orange × E 103

14700 rouge ×

14720 rouge × E 122

14815 rouge × E 125

15510* orange ×

15525 rouge ×

15580 rouge ×

15620 rouge ×

15630* rouge × 3 % maximum dans le produit fini

15800 rouge ×

15850* rouge × 15865* rouge ×

15880 rouge ×

15980 orange × E 111

15985* jaune × E 110

16035 rouge ×

16185 rouge × E 123

16230 orange ×

16255* rouge × E 124

16290 rouge × E 126

17200* rouge ×

18050 rouge ×

18130 rouge ×

18690 jaune ×

18736 rouge ×

18820 jaune ×

18965 jaune ×

19140* jaune × E 102

20040 jaune × Teneur maximale de 5 ppm en 3,3’’-di-

méthylbenzidine dans le colorant

20170 orange ×

20470 noire ×

21100 jaune × Teneur maximale de 5 ppm en 3,3’’-di-

clorbenzidine dans le colorant

21108 jaune × idem

21230 jaune ×

24790 rouge ×

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Numéro de la Coloration Champ d’application Autres limitations et exigences couleur index ou dénomination 1 2 3 4

26100 rouge × Critères de pureté:

Aniline ≤ 0,2 % 2-Naphtol ≤ 0,2 % 4-Aminoazobenzène ≤ 0,1 % 1-(Phénylazo)-2-naphtol ≤ 3 % 1-[2-(Phénylazo)-phényl-azo]-2-naph- talénol ≤ 2 % 27290* rouge ×

27755 noire × E 152

28440 noire × E 151

40215 orange ×

40800 orange ×

40820 orange × E 160 e

40825 orange × E 160 f

40850 orange × E 161 g

42045 bleue ×

42051* bleue × E 131

42053 verte ×

42080 bleue ×

42090 bleue ×

42100 verte ×

42170 verte ×

42510 violette ×

42520 violette × 5 ppm maximum dans le produit fini

42735 bleue ×

44045 bleue ×

44090 verte × E 142

45100 rouge ×

45190 violette ×

45220 rouge ×

45350 jaune × 6 % maximum dans le produit fini

45370* orange × Teneur maximale de 1 % en fluores- céine et de 2 % en monobromofluores- céine 45380* rouge × idem

45396 orange × Lorsqu’il est employé pour les lèvres, le

colorant est admis uniquement sous forme d’acide libre à la concentration maximale de 1 %

45405 rouge × Teneur maximale de 1 % en fluores-

céine et de 2 % en monobromofluores- céine 45410* rouge × idem

2358

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Numéro de la Coloration Champ d’application Autres limitations et exigences couleur index ou dénomination 1 2 3 4

45425 rouge × Teneur maximale de 1 % en fluores-

céine et de 3 % en monoiodofluores- céine 45430* rouge × E 127 idem

47000 jaune ×

47005 jaune × E 104

50325 violette ×

50420 noire ×

51319 violette ×

58000 rouge ×

59040 verte ×

60724 violette ×

60725 violette ×

60730 violette ×

61565 verte ×

61570 verte ×

62045 bleue ×

69800 bleue × E 130

69825 bleue ×

71105 orange ×

73000 bleue ×

73015 bleue × E 132

73360 rouge ×

73385 violette ×

73900 violette ×

73915 rouge ×

74100 bleue ×

74160 bleue ×

74180 bleue ×

74260 verte ×

75100 jaune ×

75120 orange × E 160 b

75125 jaune × E 160 d

75130 orange × E 160 a

75135 jaune × E 161 d

75170 blanche ×

75300 jaune × E 100

75470 rouge × E 120

75810 verte × E 140 et E 141

77000 blanche × E 173

2359

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Numéro de la Coloration Champ d’application Autres limitations et exigences couleur index ou dénomination 1 2 3 4

77002 blanche ×

77004 blanche ×

77007 bleue ×

77015 rouge ×

77019 mica ×

77120 blanche ×

77163 blanche ×

77220 blanche × E 170

77231 blanche ×

77266 noire ×

77267 noire ×

77268:1 noire × E 153

77288 verte × Exempt d’ion chromate

77289 verte × Exempt d’ion chromate

77346 verte ×

77400 brune ×

77480 brune × E 175

77489 orange × E 172

77491 rouge × E 172

77492 jaune × E 172

77499 noire × E 172

77510 bleue × Exempt d’ion cyanure

77713 blanche ×

77742 violette ×

77745 rouge ×

77820 blanche × E 174

77891 blanche × E 171

77947 blanche ×

Lactoflavine jaune × E 101 Caramel brune × E 150 Capsantéine, orange × E 160 c capsorubine Rouge de rouge × E 162 betterave, bétanine Anthocyanes rouge × E 163 Stéarates blanche × d’aluminium, de zinc, de magnésium et de calcium

2360

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Numéro de la Coloration Champ d’application Autres limitations et exigences couleur index ou dénomination 1 2 3 4

Bleu de bleue × bromothymol Vert de verte × bromocrésol Acid red 195 rouge ×

* Les laques, pigments ou sels de baryum, strontium et zirconium, insolubles, de ces colorants sont également admis.

2361

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Annexe 2 (art. 1, al. 2)

Liste des substances qui ne doivent pas être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions prévues a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Acétate d’hydroxyméthylamine de sodium; Agent antimicrobien 0,1 % N-(Hydroxyméthyl)-glycinate de sodium Acétyl-3 méthyl-6 -pyranne 3H-dione-2,4 et ses sels (voir acide déhydroacétique) Acid Black No 52 Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison (n° CAS 16279-54-2) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % Acid Red No 33 Teinture capillaire non oxydante2,0 % (n° CAS 3567-66-6) et ses sels Acide amino-4 benzoïque (voir PABA) Acide benzoïque, ses sels et ses esters (+) Agent antimicrobien 0,5 % calculé en acide Acide benzylidène camphre sulfonique Filtre ultraviolet 6,0 % calculé en acide (INCI); Acide α-(oxo-2 bornylidène-3)- toluène-4-sulfonique et ses sels Acide borique, borates et tétraborates a. talcs 5,0 % exprimé en % Interdit dans les produits destinés aux enfants de d’acide borique moins de 3 ans. «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans.» «Ne pas appliquer sur une peau irritée ou blessée.»

2362

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

b. produits d’hygiène buccale 0,1 % exprimé en % Interdit dans les produits destinés aux enfants de d’acide borique moins de 3 ans. «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans.» «Ne pas ingurgiter.» c. autres usages (excepté 3,0 % exprimé en % Interdit dans les produits destinés aux enfants de produits pour soins capillai- d’acide borique moins de 3 ans. res et produits pour le bain) «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans.» «Ne pas appliquer sur une peau irritée ou blessée.»; «Contient des borates et des tétrabo- rates.» (pour une teneur en borate soluble >1,5 %) Acide déhydroacétique et ses sels; Agent antimicrobien 0,6 % calculé en acide Interdit dans les aérosols. Acétyl-3 méthyl-6 -pyranne 3H-dione-2,4 et sels Acide 3,4-diaminobenzoïque Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison avec (n° CAS 619-05-6) et ses sels du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % Acide étidronique et ses sels; a. produits de soins 1,5 % exprimé en acide Acide hydroxy-1 éthylidène diphosphonique capillaires libre b. savons 0,22 % exprimé en acide libre Acide formique et son sel de sodium (+) Agent antimicrobien 0,5 % calculé en acide Acide hydroxy-4 benzoïque, ses sels et Agent antimicrobien 0,4 % calculé en acide, ses esters (+) pour un ester 0,8 % calculé en acide, pour les mélanges d’esters Acide hydroxy-1 éthylidène diphosphonique (voir acide étidronique)

2363

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Acide hydroxy-2 méthoxy-4 benzo-phénone- sulfonique-5 et son sel de sodium (voir benzo- phénone-4 et -5) Acide oxalique, ses esters et ses sels alcalins Produits capillaires 5,0 % «Réservé à l’usage professionnel.» Acide α-(oxo-2 bornylidène-3)-toluène-4- sulfonique et ses sels (voir acide benzylidène camphre sulfonique) Acide 2,2’-bis-(1,4-phénylène) 1H- benzimidazole-4,6 disulfonique, sel monosodi- que (voir 4-sulfonate de phényldibenzimidazole, sel disodique) Acide (phénylène diméthylidyne-1,4) -3,3’bis- (diméthyl-7,7 oxo-2 bicyclo [2.2.1]-heptyl- méthanesulfonique) et ses sels (voir acide téréphtalylidène dicamphre sulfoni- que) Acide propionique et ses sels (+) Agent antimicrobien 2,0 % calculé en acide Acide salicylique et ses sels (+) Agent antimicrobien 0,5 % calculé en acide A ne pas utiliser dans les produits destinés aux enfants de moins de 3 ans, à l’exception des sham- pooings. «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans.» Uniquement dans les produits qui pour- raient être utilisés pour les soins aux enfants et qui restent en contact prolongé avec la peau. Agent kératolytique 2,0 % calculé en acide Antipelliculaire 3,0 % calculé en acide Uniquement dans les produits destinés à être rincés. Acide sorbique et ses sels (+) Agent antimicrobien 0,6 % calculé en acide

2364

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Acide téréphtalylidène dicamphre sulfonique Filtre ultraviolet 10,0 % calculé en acide (INCI) et ses sels; Acide (phénylène diméthylidyne-1,4)-3,3’bis- (diméthyl-7,7 oxo-2 bicyclo [2.2.1]-heptyl- méthanesulfonique) et ses sels Acide thioglycolique et ses sels a. produits pour le frisage 11,0 % prêt à l’emploi, Usage professionnel: «Pour usage professionnel (permanente) ou le pH 7 à 9,5; seulement.» défrisage des cheveux calculé en acide Autres inscriptions et avertissements cf. produits pour l’usage général. 8,0 % prêt à l’emploi, Usage général: «Contient des sels de l’acide thio- pH 7 à 9,5; glycolique. Suivre le mode d’emploi. A conserver calculé en acide hors de la portée des enfants.» Le mode d’emploi doit contenir les phrases suivan- tes: – «Eviter tout contact avec les yeux.» – «Rincer immédiatement et abondamment avec de l’eau et consulter un spécialiste si le produit entre en contact avec les yeux.» – «Porter des gants appropriés.» b. dépilatoires 5,0 % prêt à l’emploi, idem (excepté la recommandation du port de gants) pH 7 à 12,7; calculé en acide c. autres produits pour 2,0 % prêt à l’emploi, traitements capillaires pH 7 à 9,5; rincés calculé en acide Acide undécylène-10 oïque, ses sels et Agent antimicrobien 0,2 % calculé en acide ses esters (+) Alcool benzylique (+) Agent antimicrobien 1,0 % Solvants pour substances libre parfumantes et substances aromatisantes Alcool dichloro-2,4 benzylique (+) Agent antimicrobien 0,15 %

2365

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Alcool méthylique Dénaturant pour les alcools 5,0 % calculé en % des éthylique et isopropylique alcools éthylique et isopropylique N-Alkyl(C12–22) triméthylammonium, Agent antimicrobien 0,5 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. bromure et chlorure de (+) – behentrimonium, chlorure de Antistatique 5,0 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. – autres Antistatique 3,0 % «Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les yeux.» Bis(Amidino-4 bromo-2 phénoxy)-1,6 «Peut provoquer une réaction allergique.» n-hexane et ses sels (voir dibromohexamidine) Aminexil; Produits pour traitements 1,5 % Diaminopyrimidine-2,4 oxyde-3 capillaires 2-Amino-6-chloro-4-nitrophénol a) Teinture capillaire oxydante a) 2,0 % en combinaison (n° CAS 6358-09-4) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: b) Teinture capillaire non max. 1,0 % oxydante b) 2,0 % 4-Amino-m-crésol Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison (n° CAS 2835-99-6) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,5 % 6-Amino-o-crésol Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison (n° CAS 17672-22-0) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,5 % 3-Amino-2,4-dichlorophénol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (n° CAS 61693-42-3) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 %

2366

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

2-Amino-4-hydroxyéthylaminoanisole Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison (n° CAS 83763-47-7) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,5 % 4-Amino-2-hydroxytoluène Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (n° CAS 2835-95-2) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,5 % 2-Aminométhyl-p-aminophénol Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison (n° CAS 79352-72-0) avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,5 % 2-Amino-3-nitrophénol a) Teinture capillaire oxydante a) 3,0 % en combinaison a) et b) (n° CAS 603-85-0) et ses sels avec du peroxyde «Peut provoquer une réaction allergique.» d’hydrogène: b) Teinture capillaire non max. 1,5 % oxydante b) 3,0 % 4-Amino-3-nitrophénol a) Teinture capillaire oxydante a) 3,0 % en combinaison a) et b) (n° CAS 610-81-1) et ses sels avec du peroxyde «Peut provoquer une réaction allergique.» d’hydrogène: b) Teinture capillaire non b) 3,0 % max. 1,5 % oxydante m-Aminophénol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (n° CAS 591-27-5) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % o-Aminophénol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (n° CAS 95-55-6) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % Ammoniaque 6,0 % calculé en NH3 Au-delà de 2 %: «Contient de l’ammoniaque.»

2367

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Anisotriazine (voir bis-éthylhexyloxyphénol méthoxyphényl triazine) Arbutine; Arbutoside (voir hydroquinone-mono-β-D- glucopyranoside) Basic Blue No 7 Teinture capillaire non 0,2 % «Peut provoquer une réaction allergique.» (n° CAS 2390-60-5) oxydante Basic Blue No 26 a) Teinture capillaire oxydante a) 0,5 % en combinaison (n° CAS 2580-56-5) et ses sels avec du peroxyde b) Teinture capillaire non b) 0,5 % d’hydrogène: oxydante max. 0,25 % Basic Violet No 14 a) Teinture capillaire oxydante a) 0,3 % en combinaison (n° CAS 632-99-5) et ses sels avec du peroxyde b) Teinture capillaire non b) 0,3 % d’hydrogène: oxydante max. 0,15 % Benzalkonium, chlorure de, bromure de, Agent antimicrobien 0,1 % exprimé en chlorure Produits pour soins intimes externes et produits saccharinate de (+) de benzalkonium destinés à rester sur la peau. Agent antistatique 3,0 % Produits pour soins capillaires rincés. Benzéthonium, chlorure de; Agent antimicrobien 0,1 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. Diisobutyl-phénoxy-éthoxy-éthyl-diméthyl- benzylammonium, chlorure de Benzoate de benzyle Anti-insectes 8,0 % (n° CAS 120-51-4) Benzophénone-3 (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % «Contient de l’oxybenzone.» (sauf si la concentra- Oxybenzone (INN) tion est <0,5 % et si la substance est utilisée pour la protection du produit).

2368

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Benzophénone-4 (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % Acide hydroxy-2 méthoxy-4 benzophénone- sulfonique-5; Sulisobenzone (INN) Benzophénone-5 (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % exprimé en acide Acide hydroxy-2 méthoxy-4 benzophénone- sulfonique sulfonique-5 et son sel de sodium 2-(2H-benzotriazole-2-yl)-4-méthyl-6-(2- méthyl-3-(1,3,3,3-tétraméthyl-1-(triméthyl- silyl)-oxy)-disiloxanyl)-propyl)-phénol (voir drometrizole trisiloxane) Benzyl-2 chloro-4 phénol (voir chlorophène) Benzylhémiformal Agent antimicrobien 0,15 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. Dégage du formaldéhyde (voir indications à la fin de la présente annexe). Benzylidène-3 camphre (INCI); Filtre ultraviolet 2,0 % Benzylidène-3 bornanone-2 Benzylmalonate de diméthicodiéthyle Filtre ultraviolet 10,0 % (n° CAS 207574-74-1) Bismuth (III), citrate basique de Teinture capillaire 0,5 % métallique Bismuth (III), gallate basique de et Teintures capillaires 2,0 % nitrate basique de métalliques Bisymidazylate (voir 4-sulfonate de phényldi- benzimidazole, sel disodique) Bromchlorophène (+); Agent antimicrobien 0,1 % Méthylène-2,2’bis chloro-4 bromo-6 phénol Bromo-5 nitro-5 dioxane-1,3 Agent antimicrobien 0,1 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. Eviter la formation de nitrosamines.

2369

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Bronopol (+); Agent antimicrobien 0,1 % Eviter la formation de nitrosamines. Bromo-2 nitro-2 propanediol-1,3 Butyl méthoxydibenzoylméthane (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % 4-tert-butyl-4’-méthoxy-dibenzoylméthane; Avobenzone (INN) Cétylpyridinium, chlorure de Agent antimicrobien 0,05 % Dans les produits d’hygiène buccale. 0,2 % Dans les produits destinés à rester sur la peau. 0,3 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. Chloramine-T; Agent antimicrobien 0,2 % Tosylchloramide sodique Chlorates des métaux alcalins a. dentifrices 5,0 % b. autres usages 3,0 % Chlorhexidine, acétate, gluconate, chlorhydrate Agent antimicrobien 0,3 % exprimé en chlor- Interdit dans les produits d’hygiène buccale. (+) hexidine Chlorhydrate de décyloxy-3 hydroxy-2 amino- Agent antimicrobien 0,5 %

1 propane (Décominol, INN)

Chloro-2 acétamide Agent antimicrobien 0,3 % «Contient du chloracétamide.» Chlorobutanol; Agent antimicrobien 0,5 % Interdit dans les aérosols. Trichloro-1,1,1 méthyl-2 propanol-2 «Contient du chlorobutanol.» Chloro-4-m-crésol (+) Agent antimicrobien 0,2 % Interdit dans les produits destinés à entrer en chloro-4 méthyl-3 phénol contact avec les muqueuses. Chloro-2 N,N-diéthylbenzamide Anti-insectes 12,0 % Chloro-4 diméthyl-3,5 phénol (+) Agent antimicrobien 0,5 % 2-Chloro-6-éthylamino-4-nitrophénol a) Teinture capillaire oxydante a) 3,0 % en combinaison avec (n° CAS 131657-78-8) et ses sels du peroxyde b) Teinture capillaire non b) 3,0 % d’hydrogène: oxydante max. 1,5 %

2370

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Chloro-5 méthyl-2 2H-isothiazolone-3 et Agent antimicrobien 0,0015 % méthyl-2 2H-isothiazolone-3, mélange 3+1 avec MgCl2 et Mg(NO3)2 Chlorophène; Agent antimicrobien 0,2 % Benzyl-2 chloro-4 phénol Chlorphénésine; Agent antimicrobien 0,3 % Ether p-chlorophénylglycérique Chlorure d’argent/dioxyde de titane, Agent antimicrobien 0,02 % Interdit dans les produits destinés aux enfants de adduct (20 %AgCl + 80 %TiO2) moins de 3 ans, dans les produits d’hygiène buccale et dans les produits destinés à être appliqués autour des yeux ou sur les lèvres. Chlorure de (chloro-3 allyle)-1 triaza-3,5,7 Agent antimicrobien 0,2 % Dégage du formaldéhyde (voir indications à la fin azonia-1 adamantane [Quaternium-15] de la présente annexe). Chlorure de méthylène 35,0 % Teneur maximale en impuretés 0,2 %. Climbazol (+); Agent antimicrobien 0,5 % 1H-Imidazolyl-1 (chloro-4 phénoxy)-1 dimé- thyl-3,3 butanone-2 o-Cymenol-5 (voir méthyl-3 (méthyl-1 éthyle)-4 phénol) Décominol (INN) (voir chlorhydrate de décyloxy-3 hydroxy-2 amino-1 propane) Dialkanolamides d’acides gras Substances tensioactives Dialkanolamines libres: – max. 0,5 % (dans le produit fini) – max. 5,0 % (dans la matière première) Ne pas employer avec des agents nitrosants. Teneur max. en N-nitrosodialkanolamines: max. 50 µg/kg Conserver dans des récipients ne contenant pas de nitrites.

2371

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Diamidino-4,4’ diphénoxy-1,6 hexane (voir hexamidine) 2,4-Diamino-5-méthylphénétol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (n° CAS 141614-04-2) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % 2,4-Diamino-5-méthylphénoxyéthanol Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (n° CAS 141614-05-3) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,5 % Diaminophénols4 Teintures oxydantes 10,0 % Usage général: «Peut provoquer une réaction allergique. Ne pas utiliser pour la coloration des cils et des sourcils.» Usage professionnel: «Pour usage professionnel uniquement. Porter des gants appropriés.» Ne pas appliquer sur la peau (à des fins décorati- ves). 2,4-Diaminophénoxyéthanol Teinture capillaire oxydante 4,0 % en combinaison (n° CAS 70643-19-5) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 2,0 % 1,3-bis(2,4-diaminophénoxy)-propane Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (n° CAS 81892-72-0) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % Diaminopyrimidine-2,4 oxyde-3 (voir aminexil)

4 Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par substance) ne doit pas être supérieure à 1.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Diazolidinylurée; Agent antimicrobien 0,5 % Dégage du formaldéhyde (voir indications à la fin N-Hydrométhyl N-(dihydroxyméthyl-1,3 de la présente annexe). dioxo-2,5 imidazolidinyl-4) N’-hydroxy- méthylurée Dibromo-1,2 dicyano-2,4 butane; Agent antimicrobien 0,1 % Ne pas employer dans les produits de protection méthyldibromo glutaronitrile solaire à une concentration supérieure à 0,025 %. Dibromohexamidine et ses sels (y compris Agent antimicrobien 0,1 % l’iséthionate); bis(Amidino-4 bromo-2 phénoxy)-1,6 n-hexane Dichlorophène Agent antimicrobien 0,5 % «Contient du dichlorophène.» Dichlorophényl imidazoldioxolane Antiséborrhéique 0,1 % Uniquement dans les produits destinés à réguler (n° CAS 85058-43-1) 0,25 % l’équilibre séborrhéique de la peau. Dans les produits destinés à rester sur la peau. Uniquement dans les produits destinés à être rincés. N,N-Diéthylbenzamide Anti-insectes 12,0 % N,N-Diéthylcaprylamide Anti-insectes 10,0 % Diethylhexyl butamido triazone; Filtre ultraviolet 10,0 % Dioctyl butamido triazone; Ester de l’acide benzoïque, 4,4-((6-(((1,1- diméthyléthyl)-amino)-carbonyl)-phényl)- amino)-1,3,5-triazine-2,4-diyl)-diamino)- bis,bis-(2-éthylhexyl) N,N-Diéthyl-3 toluamide Anti-insectes 30,0 % (vol.) «A utiliser avec précaution chez les enfants.» Dihydroxy-1,4 benzène (voir hydroquinone) 2,6-Dihydroxy-3,4-diméthylpyridine Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (n° CAS 84540-47-6) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 %

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Diisobutyl-phénoxy-éthoxy-éthyl-diméthyl- benzylammonium, chlorure de (voir benzétho- nium, chlorure de) Diméthoxyméthane; Aérosol 30,0 % «Peut irriter les muqueuses et les voies Méthylal respiratoires.» 2,6-Diméthoxy-3,5-pyridinediamine Teinture capillaire oxydante 0,5 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (n° CAS 85679-78-3) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 0,25 % 4-Diméthyl-amino-benzoate d’éthyl-2-hexyle (voir ethylhexyl dimethyl PABA) Diméthylol-diméthylhydantoïne; Agent antimicrobien 0,6 % bis-Hydroxyméthyl-1,3 diméthyl-5,5’ imidazo- lidinedione-2,4; [DMDM Hydantoin] Diméthyl-4,4 oxazolidine-1,3 Agent antimicrobien 0,1 % Le pH du produit fini ne doit pas être inférieur à 6 Diméthyl pabamidopropyl laurdimonium Filtre ultraviolet 2,0 % Produits pour soins capillaires. tosylate (INCI) Dioxyde de titane Filtre ultraviolet 25,0 % (n° CAS 13463-67-7) Domiphène, bromure de; Agent antimicrobien 0,1 % «Eviter tout contact avec les yeux.» Aussi dans les Phénododécinium, bromure de produits d’hygiène buccale. Drometrizole trisiloxane (INCI); Filtre ultraviolet 15,0 % 2-(2H-benzotriazole-2-yl)-4-méthyl-6-(2- méthyl-3-(1,3,3,3-tétraméthyl-1- (triméthylsilyl)-oxy)-disiloxanyl)-propyl)- phénol

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Eau oxygénée et autres composés ou mélanges a. préparations pour traitements 12,0 % (vol.) a,b,c: «Contient de l’eau oxygénée.» libérant du H2O2, dont la carbamide d’eau capillaires a–d: a,b,c: «Eviter tout contact avec les yeux. Rincer oxygénée et le peroxyde de zinc b. préparations pour l’hygiène 4,0 % sous forme liée ou immédiatement avec de l’eau si le produit entre en de la peau libre contact avec les yeux.» c. préparations pour les soins 2,0 % a: «Porter des gants appropriés.» des ongles d. produits d’hygiène buccale 0,1 % Ester de l’acide benzoïque, 4,4-((6-(((1,1- diméthyléthyl)-amino)-carbonyl)-phényl)- amino)-1,3,5-triazine-2,4-diyl)-diamino)- bis,bis-(2-éthylhexyl) (voir diethylhexyl butamido triazone) Esters de l’acide thioglycolique Produit pour le frisage (per- 11,0 % prêt à l’emploi Usage professionnel: «Pour usage professionnel manente) ou défrisage des pH 6 à 9,5; calculé seulement.» cheveux en acide thiogly- colique 8,0 % prêt à l’emploi Usage général et usage professionnel: le mode pH 6 à 9,5; calculé d’emploi doit contenir les phrases suivantes: en acide thiogly- «Contient des esters de l’acide thioglycolique. colique Suivre le mode d’emploi. A conserver hors de la portée des enfants.» «Peut entraîner une sensibilisation par contact avec la peau.» «Eviter tout contact avec les yeux.» «Rincer immédiatement et abondamment avec de l’eau. Consulter un spécialiste si le produit entre en contact avec les yeux.» «Porter des gant appropriés.» Ester tris (2-éthylhexylique) de l’acide 4,4’,4’’- (1,3,5-triazine-2,4,6-tri-yltrii-mino) tris- benzoïque (voir octyltriazone)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Ester éthylique de l’acide amino-4 benzoïque éthoxylé (voir PEG-25 PABA) Ester éthylique de l’acide (N-butyl-N-acétyl)-3 Anti-insectes 20,0 % aminopropionique Ester éthyl-2 hexylique de l’acide cyano-2 diphényl-3,3 acrylique (voir octocrylène) Ether p-chlorophénylglycérique (voir chlorphénésine) Ethyl-5 dioxa-3,7-aza-1-bicyclo[3,3,0] octane Agent antimicrobien 0,3 % Interdit dans les produits destinés à entrer en contact avec les muqueuses. Ethyl-2 hexandiol-1,3 Anti-insectes 20,0 % Ethylhexyl dimethyl PABA (INCI); Filtre ultraviolet 8,0 % 4-Diméthyl-amino-benzoate d’éthyl-2-hexyle; Octyl diméthyl PABA Ethylhexyl méthoxycinnamate (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % Méthoxy-4 cinnamate d’éthyl-2-hexyle; Méthoxycinnamate d’octyle bis-Ethylhexyloxyphénol-méthoxyphényl- Filtre ultraviolet 10,0 % triazine (INCI); bis-Octoxyphénol-méthoxyphényl-triazine; Anisotriazine Ethylhexyl salicylate (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % Salicylate d’éthyl-2-hexyle; Octyl salicylate

2376

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Fluor, dérivés du Produit d’hygiène buccale 0,15 % calculé en F; seul «Contient du fluorure de...» – Dihydrofluorure de N,N’,N’-tris(poly- ou mélangé à (mentionner nommément les dérivés de fluor) oxyéthylène)N-hexadécylpropylène-diamine d’autres composés – Fluorhydrate de nicométhanol; fluorés autorisés pyridylméthanol-3 0,025 % Produits destinés à des enfants de moins de 6 ans. – Fluorure d’aluminium – Fluorure d’ammonium – Fluorure de calcium – Fluorure d’étain (II) – Fluorure de magnésium – Fluorure de potassium – Fluorure de sodium – Hydrofluorure de cétylamine (hydrofluorure d’hexadécylamine) – Hydrofluorure d’octadécénylamine – Monofluorphosphate d’ammonium – Monofluorphosphate de calcium – Monofluorphosphate de potassium – Monofluorphosphate de sodium – Olaflur (Dihydrofluorure de bis(hydroxyéthyl) aminopropyl N-hydroxyéthyl-octadécy- lamine) – Silicofluorure d’ammonium – Silicofluorure de magnésium – Silicofluorure de potassium – Silicofluorure de sodium

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Formaldéhyde calculé en Cf. indications à la fin de la présente annexe. (Paraformaldéhyde) formaldéhyde libre Interdit dans les aérosols (sprays). Agent antimicrobien 0,2 % Sauf dans les produits d’hygiène buccale.

0,1 % Dans les produits d’hygiène buccale.

Préparations pour durcir les 5% Protéger les cuticules par un corps gras. ongles Glutaraldéhyde; Agent antimicrobien 0,1 % Interdit dans les aérosols et dans les produits Pentanedial-1,5 d’hygiène buccale. «Contient du glutaraldéhyde.» à partir de 0,05% de glutaraldéhyde libre. HC Blue No 2 Teinture capillaire non 2,8 % (n° CAS 33229-34-4) et ses sels oxydante HC Blue No 9 a) Teinture capillaire oxydante a) 2,0 % en combinaison (n° CAS 114087-47-1) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: b) Teinture capillaire non b) 1,0 % max. 1,0 % oxydante HC Blue No 10 Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison (n° CAS 173994-75-7) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % HC Blue No 11 a) Teinture capillaire oxydante a) 3,0 % en combinaison a) et b) (n° CAS 23920-15-2) et ses sels avec du peroxyde «Peut provoquer une réaction allergique.» b) Teinture capillaire non b) 2,0 % d’hydrogène: oxydante max. 1,5 %

2378

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

HC Blue No 12 a) Teinture capillaire oxydante a) 1,5 % en combinaison a) et b) (n° CAS 104516-93-0) et ses sels avec du peroxyde «Peut provoquer une réaction allergique.» b) Teinture capillaire non b) 1,5 % d’hydrogène: oxydante max. 0,75 HC Orange No 2 Teinture capillaire non oxydante1,0 % en combinaison (n° CAS 85765-48-6) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 0,25 % HC Red No 10 + HC Red No 11 a) Teinture capillaire oxydante a) 2,0 % en combinaison (n° CAS 95576-89-9 + 95576-92-4) avec du peroxyde et ses sels b) Teinture capillaire non b) 1,0 % d’hydrogène: oxydante max. 1,0 % HC Red No 13 a) Teinture capillaire oxydante a) 2,5 % en combinaison (n° CAS 29705-39-3) et ses sels avec du peroxyde b) Teinture capillaire non b) 2,5 % d’hydrogène: oxydante max. 1,25 % HC Violet No 1 a) Teinture capillaire oxydante a) 0,5 % (n° CAS 82576-75-8) et ses sels b) Teinture capillaire non b) 0,5 % oxydante HC Violet No 2 Teinture capillaire non 2,0 % (n° CAS 104226-19-9) et ses sels oxydante HC Yellow No 6 a) Teinture capillaire oxydante a) 2,0 % en combinaison (n° CAS 104333-00-8) et ses sels avec du peroxyde b) Teinture capillaire non b) 1,0 % d’hydrogène: oxydante max. 1,0 % HC Yellow No 10 Teinture capillaire non 0,2 % (n° CAS 109023-83-8) et ses sels oxydante

2379

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

HC Yellow No 12 a) Teinture capillaire oxydante a) 1,0 % en combinaison (n° CAS 59320-13-7) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: b) Teinture capillaire non b) 0,5 % max. 0,5 % oxydante Hexaméthylène tétramine; Agent antimicrobien 0,15 % Interdit dans les produits d’hygiène buccale. [Méthénamine] (+) Polymère de la formaldéhyde (cf. indications à la fin de la présente annexe). Hexamidine et ses sels (incluant l’isé-thionate Agent antimicrobien 0,1 % et l’hydroxy-4 benzoate) (+); Diamidino-4,4’ diphénoxy-1,6 hexane Hexétidine (INN) (+) Agent antimicrobien 0,1 % Interdit dans les produits d’hygiène buccale. Homosalate (INN) Filtre ultraviolet 10,0 % Huiles essentielles et leurs composants, 3,0 % seules ou en Produits destinés à rester sur la peau; produits de en général mélange massage. Hydroquinone; Teinture capillaire oxydante 2,0 % «Contient de l’hydroquinone.» Dihydroxy-1,4 benzène Usage professionnel et général: «Rincer immédia- tement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les yeux.» Usage général: «Ne pas employer pour la colora- tion des cils et des sourcils.» Hydroquinone-mono-β-D-glucopyrano- Agent d’éclaircissement de la 0,04 % side; Arbutine, Arbutoside peau inhibiteur de la tyrosinase α-Hydroxy-acides Produits de peeling 10,0 % pH>3,5; calculé en acide glycolique Hydroxybenzomorpholine Teinture capillaire oxydante 2,0 % En combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (n° CAS 26021-57-8) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 %

2380

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Hydroxy-2 biphényle et ses sels (voir o-phénylphénol) Hydroxychlorures d’aluminium et de zirco- Antisudoral 20,0 % d’hydroxochlorure 1. Le rapport entre le nombre d’atomes nium hydratés AlxZr(OH)yClznH2O d’aluminium et de d’aluminium et de zirconium doit être compris et leurs complexes avec la glycine zirconium anhydre entre 2 et 10. 5,4 % calculé en Zr 2. Le rapport entre le nombre d’atomes (Al + Zr) et d’atomes de chlore doit être compris entre 0,9 et 2,1.

3. Interdit dans les générateurs d’aérosols.

«Ne pas appliquer sur la peau irritée ou blessée.» Hydroxydes d’alcali; a. Solvants de la cuticule 5,0 % calculé en NaOH «Contient un agent alcalin. Eviter tout contact avec Potasse ou soude caustique des ongles les yeux; danger de cécité.» (a,b) (KOH; NaOH) b. Produits pour le défrisage 2,0 % calculé en NaOH Usage général: «Tenir à l’écart des enfants.» des cheveux c. Régulateurs de pH dans 4,5 % calculé en NaOH Usage professionnel les dépilatoires ≤ pH 12,7 «Tenir à l’écart des enfants; éviter tout contact d. Autres usages comme ≤ pH 11 avec les yeux.» (c) régulateurs de pH Hydroxyde de calcium Produits pour le défrisage des 7,0 % «Contient un agent alcalin. Eviter tout contact avec cheveux; produits à 2 compo- les yeux; danger de cécité. Tenir à l’écart des sants utilisés avec Ca(OH)2 + enfants.» des sels de guanidine Régulateurs de pH dans les ≤ pH 12,7 «Contient un agent alcalin. Eviter tout contact avec dépilatoires les yeux. Tenir à l’écart des enfants.» Régulateurs de pH dans les ≤ pH 11 Uniquement dans les produits destinés à être rincés. autres produits

2381

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Hydroxyde de lithium Produits pour le défrisage 4,5 % (a) seul ou mélangé a. Usage professionnel des cheveux 1,2 % (b) avec NaOH ou b. Usage général KOH (exprimé a. «Réservé à l’usage professionnel» en poids NaOH) a et b: «Contient un agent alcalin. Eviter tout contact avec les yeux; danger de cécité.» b. «Tenir à l’écart des enfants.» Régulateurs de pH dans les ≤ pH 12,7 «Contient un agent alcalin. Eviter tout contact avec dépilatoires les yeux. Tenir à l’écart des enfants.» Régulateurs de pH dans les ≤ pH 11 Uniquement dans les produits destinés à être rincés. autres produits Hydroxyde de strontium Régulateurs de pH dans les 3,5 % calculé en Sr «Tenir à l’écart des enfants; éviter tout contact dépilatoires pH ≤ 12,7 avec les yeux.» Hydroxyéthylamino-méthyl-p-aminophénol Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison (n° CAS 110952-46-0) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,5 % Hydroxyéthyl-2,6-dinitro-p-anisidine Teinture capillaire non 3,0 % «Peut provoquer une réaction allergique.» (n° CAS 122252-11-3) et ses sels oxydante Hydroxyéthyl-3,4-méthylènedioxyaniline Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison (n° CAS 81329-90-0) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,5 % 2-Hydroxyethyl-picramic acid a) Teinture capillaire oxydante a) 3,0 % en combinaison a) et b) (n° CAS 99610-72-7) et ses sels avec du peroxyde «Peut provoquer une réaction allergique.» d’hydrogène: b) Teinture capillaire non b) 1,0 % max. 1,5 % oxydante

2382

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Hydroxyéthyl-2-nitro-p-toluidine a) Teinture capillaire oxydante a) 2,0 % en combinaison a) et b) (n° CAS 100418-33-5) et ses sels avec du peroxyde «Peut provoquer une réaction allergique.» d’hydrogène: b) Teinture capillaire non b) 1,0 % max. 1,0 % oxydante Hydroxyéthyl-2 pipéridine isobutylcarbamate Anti-insectes 20,0 % Ne pas employer dans les produits pour les nourris- sons; à utiliser avec précaution chez les enfants. «Eviter tout contact avec les yeux.» N-Hydroxyméthyl N-(dihydroxyméthyl -1,3 dioxo-2,5 imidazolidinyl-4) N’-hy- droxyméthylurée (voir diazolidinylurée) bis(Hydroxyméthyl)-1,3 diméthyl-5,5’ imidazolidinedione-2,4 (voir diméthylol-diméthylhydantoïne) N-(Hydroxyméthyl)-glycinate de sodium (voir acétate d’hydroxyméthylamine de so- dium) bis(Hydroxyméthyl)-1,3 imidazolidine-thione- Préparation pour les soins 2,0 % Interdit dans les aérosols.

2 capillaires et les soins des pH ≤ 4 pour les soins des ongles.

ongles Hydroxy-1 méthyl-4 (triméthyl-2,4,4 pentyl)-6 pyridone-2 (voir piroctone olamine) 4-Hydroxypropylamino-3-nitrophénol a) Teinture capillaire oxydante a) 5,2 % en combinaison a) et b) (n° CAS 92952-81-3) et ses sels avec du peroxyde «Peut provoquer une réaction allergique.» d’hydrogène: b) Teinture capillaire non b) 2,6 % max. 2,6 % oxydante

2383

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Hydroxy-8 quinoléine (voir quinolinol-8) Imidazolidinylurée (+); Agent antimicrobien 0,6 % Dégage du formaldéhyde (cf. indications à la fin de Méthylène-1,1’bis(hydroxyméthyl-1 la présente annexe). dioxo-2,4 imidazolidinyl)-3 urée Iodate de sodium Agent antimicrobien 0,1 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. Iodo-3 propynyl-2 butylcarbamate Agent antimicrobien 0,05 % Interdit dans les produits d’hygiène buccale. Dans les produits destinés à rester sur la peau, si la concentration est > 0,02 %. «Contient de l’iode» Isopropyl-4 métacrésol (voir méthyl-3(méthyl-1 éthyle)-4 phénol) Menthoglycol; Anti-insectes 20,0 % «Eviter tout contact avec les yeux.» p-Menthane-3,8-diol «Ne pas employer dans les produits pour les nourrissons.» «A utiliser avec précaution chez les enfants de moins de 3 ans.» Méthénamine (voir hexaméthylène tétramine) Méthosulfate camphre de benzalkonium Filtre ultraviolet 6,0 % (INCI); Sulfate de méthyle de N,N,N-triméthyl [(oxo-2 bornylidène-3) méthyle]-4 anilinium Méthoxy-4 cinnamate d’amyle (voir p-méthoxycinnamate d’isoamyle) Méthoxy-4 cinnamate d’isoamyle (voir p-méthoxycinnamate d’isoamyle) Méthoxy-4 cinnamate d’isopentyle (voir p-méthoxycinnamate d’isoamyle)

2384

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

p-Méthoxycinnamate d’isoamyle (INCI), Filtre ultraviolet 10,0 % mélange d’isomères; Méthoxy-4 cinnamate d’amyle; Méthoxy-4 cinnamate d’isoamyle; Méthoxy-4 cinnamate d’isopentyle Méthoxycinnamate d’octyle (voir ethylhexyl methoxycinnamate) 3-Méthylamino-4-nitrophénoxyéthanol Teinture capillaire non 1,0 % (n° CAS 59820-63-2) et ses sels oxydante p-Méthylaminophénol Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (n° CAS 150-75-4) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,5 % 4-Méthyl benzylidène camphre (INCI); Filtre ultraviolet 4,0 % dl-Méthyl-4’ benzylidène-3 camphre; Méthyl-4 benzylidène-3 bornanone-2 Méthyl-6 coumarine Produit d’hygiène buccale 0,003 % Méthyldibromo glutaronitrile (voir dibromo-1,2 dicyano-2,4 butane) Méthyl-3 (méthyl-1 éthyle)-4 phénol; Agent antimicrobien 0,1 % o-Cymenol-5; Isopropyl-4 métacrésol Méthylène bis-benzotriazolyl tétraméthylbutyl- Filtre ultraviolet 10,0 % phénol (INCI); Méthylène-2,2’bis (6-(2H-benzotriazol-2-yl)- 4.1.1.3.3-tétraméthylbutyl)phénol Méthylène-1,1’bis (hydroxyméthyl-1 dioxo-2,4 imidazolidinyl)-3 urée (voir imidazolidinylurée)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Méthylène-2,2’bis chloro-4 bromo-6 phénol (voir bromchlorophène) 2-Méthyl-5-hydroxyéthylaminophénol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (n° CAS 55302-96-0) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % 2-Méthylrésorcinol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison (n° CAS 608-25-3) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % Monoalkanolamines Substances tensioactives Pureté minimale 99 %. Teneur maximale en dialkanolamines et autres amines secondaires: 0,5 % (dans les matières premières). Ne pas employer avec des agents nitrosants. Teneur max. en N-nitrosodialkanolamines:

50 µg/kg

Conserver dans des récipients ne contenant pas de nitrites. 1,7-Naphtalènediol Teinture capillaire oxydante 1,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (n° CAS 575-38-2) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 0,5 % 2,7-Naphtalènediol Teinture capillaire oxydante 1,0 % en combinaison (n° CAS 582-17-2) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 0,5 %

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

α-Naphtol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (n° CAS 90-15-3) et ses sels avec du peroxyde Ne pas appliquer sur la peau (à des fins décorati- d’hydrogène: ves). max. 1,0 % Nitrate d’argent Colorant pour les cils et 4,0 % «Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit les sourcils entre en contact avec les yeux.» Nitrite de sodium Inhibiteur de corrosion 0,2 % Ne pas employer avec des amines secondaires ou tertiaires ou d’autres substances qui forment des nitrosamines. Nitrométhane Inhibiteur de corrosion 0,3 % Ne pas employer avec des amines secondaires ou tertiaires ou d’autres substances qui forment des nitrosamines. Nitromuscs Substances parfumantes Musc cétone (n° CAS 81-14-1) 50 mg/kg Emulsions pour les soins de la peau.

300 mg/kg Lotions, produits après rasage, déodorants et

produits destinés à être rincés.

4000 Eaux de toilette, eaux de parfum, talcs

mg/kg parfums, extraits 10000 Musc xylène (n° CAS 81-15-2) mg/kg Emulsions pour les soins de la peau. Lotions, produits après rasage, déodorants et

50 mg/kg produits destinés à être rincés.

300 mg/kg Eaux de toilette, eaux de parfum, talcs

parfums, extraits

500 mg/kg

10000 mg/kg 3-Nitro-p-hydroxyethyl-aminophénol a) Teinture capillaire oxydante a) 6,0 % en combinaison (n° CAS 65235-31-6) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: b) Teinture capillaire non b) 6,0 % max. 3,0 % oxydante

2387

Ordonnance du DFI sur les cosmétiques RO 2004

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

4-Nitrophényl-aminoethylurea a) Teinture capillaire oxydante a) 0,5 % en combinaison (n° CAS 27080-42-8) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: b) Teinture capillaire non b) 0,5 % max. 0,25 % oxydante 2-Nitro-p-phénylènediamine a) Teinture capillaire oxydante a) 0,3 % en combinaison (n° CAS 5307-14-2) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: b) Teinture capillaire non b) 2,0 % max. 0,15 % oxydante 6-Nitro-2,5-pyridinediamine Teinture capillaire non oxydante3,0 % «Peut provoquer une réaction allergique.» (n° CAS 69825-83-8) et ses sels Octocrylène (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % calculé en acide Ester éthyl-2 hexylique de l’acide cyano-2 diphényl-3,3 acrylique bis-Octoxyphénol-méthoxyphényl-triazine (voir bis-ethylhexyloxyphénol-méthoxyphényl- triazine) Octyl Diméthyl PABA (voir ethylhexyl dimethyl PABA) Octyl salicylate (voir ethylhexyl salicylate) Octyltriazone (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % Ester tris (2-éthylhexylique) de l’acide 4,4’,4’’- (1,3,5-triazine-2,4,6-tri-yltrii-mino) tris- benzoïque N-{-[(Oxoborn-2 ylidène-3)-méthyl] (2 et 4)-benzyl}-acrylamide polymère (voir polyacrylamidométhyl benzylidène camphre)

2388

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Oxybenzone (INN) (voir benzophénone-3) PABA (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % Acide amino-4 benzoïque PEG-25 PABA (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % 4-polyéthoxy aminobenzoate d’éthyle; ester éthylique de l’acide amino-4 benzoïque éthoxylé Peroxyde d’hydrogène (voir eau oxygénée) Peroxyde de strontium Produits pour soins ca pillaires 6,0 % prêt à l’emploi Dans les produits destinés à être rincés. 4,5 % calculé en Sr Uniquement pour usage professionnel: les produits doivent satisfaire aux exigences pour l’eau oxygé- née. – «Pour usage professionnel uniquement.» – «Eviter tout contact avec les yeux.» – «Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les yeux.» – «Porter des gants appropriés.» Pétrole, fractions de Produits de nettoyage pour les 40,0 % Teneur en benzène Uniquement dans les produits destinés à être rincés. [Petroleum Distillates] mains, destinés à l’industrie et à dans le produit fini: «Contient des solvants organiques.» («White Spirits») l’artisanat max. 100 mg/kg Phénododécinium, bromure de (voir domiphène, bromure de) Phénol et sels alcalins 1,0 % Dans les savons et shampooings. «Contient du phénol.» Phénol, 2-(2H-benzotriazole-2-yl)-4-méthyl-6- (2-méthyl-3-(1,3,3,3-tétraméthyl-1- (triméthylsilyl)-oxy)-disiloxanyl)-propyl) (voir drometrizole trisiloxane)

2389

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Phénolsulfonate de zinc Astringents, antisudoraux, 6,0 % calculé en matière «Eviter tout contact avec les yeux.» déodorants anhydre Phénoxy-2 éthanol (+) Agent antimicrobien 1,0 % Agent solubilisant 5,0 % Dans les colorants capillaires et teintures à action directe. Phénoxy-3 propanol-1 Agent antimicrobien 2,0 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. 1,0 % Comme conservateur. Phénylbenzimidazole, acide sulfonique (INCI); Filtre ultraviolet 8,0 % calculé en acide acide 2-phényl-benzimidazol 5 sulfonique et ses sels de potassium, de sodium et de triétha- nolamine Phénylènediamines: Benzènediamine-1,3 Teinture capillaire oxydante 6,0 % calculé en base Usage général et usage professionnel: «Contient de et benzènediamine-1,4, leurs dérivés subs- libre la phénylènediamine. Peut provoquer une réaction titués à l’azote et leurs sels. allergique.» Dérivés substitués à l’azote du benzènedia- Usage général: «Ne pas utiliser pour la coloration mine-1,25 des cils et des sourcils.» Usage professionnel: «Pour usage professionnel uniquement. Porter des gants appropriés.» Ne pas appliquer sur la peau (à des fins décorati- ves). Phénylmercure et ses sels Agent antimicrobien 0,007 % calculé en Hg; seul Uniquement dans les produits de maquillage et de (y compris le borate) ou mélangé à d’au- démaquillage des yeux. tres composés mer- «Contient du phénylmercure.» curiels autorisés

5 Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par substance) ne doit pas être supérieure à 1.

2390

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Phénylméthylpyrazolone Teinture capillaire oxydante 0,5 % en combinaison (n° CAS 89-25-8) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 0,25 % o-Phénylphénol et ses sels (+); Agent antimicrobien 0,2 % calculé en phénol Hydroxy-2 biphényle Piroctone olamine et son sel de mono- Agent antimicrobien 1,0 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. éthnolamine (+); Antipelliculaire 0,5 % Dans les produits destinés à rester sur la peau. Hydroxy-1 méthyl-4(triméthyl-2,4,4 pentyl)-6 pyridone-2 Polyacrylamide: 0,1 mg/kg Dans les produits destinés à rester sur la peau. teneur résiduelle du monomère acrylamide 0,5 mg/kg Dans les produits destinés à être rincés. Polyacrylamidométhyl benzylidène camphre Filtre ultraviolet 6,0 % (INCI); N-{-[(Oxoborn-2 ylidène-3)-méthyl] (2 et 4)-benzyl}-acrylamide polymère 4-polyéthoxy aminobenzoate d’éthyle (voir PEG-25 PABA) Polyhexaméthylènebiguanide, Agent antimicrobien 0,3 % chlorhydrate (+) Ponceau SX Teinture capillaire non oxydante2,0 % (n° CAS 4548-53-2) et ses sels Pyrithione de zinc (+) Agent antimicrobien 0,5 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. Antipelliculaire Quaternium-15 (voir chlorure de (chloro-3 allyl-1 triaza-3,5,7 azonia-1 adamantane)

2391

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Quinine et ses sels a. shampooings 0,5 % calculé en quinine base b. lotions capillaires 0,2 % calculé en quinine base Quinolinol-8 et ses sels; Agent stabilisant de l’eau 0,3 % calculé comme Dans les préparations pour traitements capillaires Hydroxy-8 quinoléine oxygénée base destinées à être rincées. 0,03 % calculé comme Dans des préparations pour traitements capillaires base non destinées à être rincées. Résorcinol6 a. teinture capillaire oxydante 5,0 % «Contient du résorcinol.» Usage général: «Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les yeux. Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils. Bien rincer les cheveux après l’application.» Usage professionnel: «Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les b. lotions capillaires et sham- 0,5 % yeux.» pooings Rétinaldéhyde; 0,05 % Interdit dans les produits d’hygiène buccale. Rétinal Salicylate d’isopropylbenzyle (INCI); Filtre ultraviolet 4,0 % Salicylate d’isopropyl-4 benzyle Salicylate de phényle Agent antimicrobien 2,5 % Dans les produits d’hygiène buccale. Sels de zinc hydrosolubles, à l’exception 1,0 % calculé en zinc du phénolsulfonate de zinc et de la pyrithione de zinc

6 Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par substance) ne doit pas être supérieure à 2.

2392

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Sulfate de méthyle de N,N,N-triméthyl [(oxo-2 bornylidène-3) méthyle]-4 anilinium (voir méthosulfate camphre de benzalkonium) Sulfites et bisulfites inorganiques (+) Agent antimicrobien 0,2 % calculé en SO2 libre 4-Sulfonate de phényldibenzimidazole, sel Filtre ultraviolet 10,0 % exprimé en acide disodique (INCI); Acide 2,2’-bis-(1,4-phénylène) 1H- benzimidazole-4,6 disulfonique, sel monosodi- que; Bisymidazylate Sulfophénate de zinc (voir phénolsulfonate de zinc) Sulfures d’alcalinoterreux Dépilatoires 6,0 % calculé en S «Tenir à l’écart des enfants. Eviter tout contact pH ≤ 12,7 avec les yeux.» Sulfures alcalins Dépilatoires 2,0 % calculé en S «Tenir à l’écart des enfants. Eviter tout contact pH ≤ 12,7 avec les yeux.» Sulisobenzone (INN) (voir benzophénone-4) Talc, silicate de magnésium a. poudre pour enfants libre a. «Tenir à l’écart du nez et de la bouche des b. autres produits libre enfants.» Tétraborate a) produits pour le bain 18,0 % Interdit dans les produits destinés aux enfants de moins de 3 ans. «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans.» b) produits pour soins capillai- 8,0 % Rincer soigneusement. res

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Thiomersal (INN); Agent antimicrobien 0,007 % calculé en Hg; seul Uniquement dans les produits de maquillage et de Thiosalicylate d’éthylmercure sodique ou mélangé à d’au- démaquillage des yeux. tres composés du «Contient du thiomersal.» mercure autorisés o-, m, p-Toluylènediamine7, leurs dérivés Teintures capillaires oxydantes 10,0 % calculé en Usage général: «Peut provoquer une réaction substitués à l’azote et leurs sels base libre allergique. Ne pas employer pour la coloration des (à l’exception de m-Toluylènediamine, cils et des sourcils.» n° 364 de l’annexe 3) Usage professionnel: «Réservé aux professionnels. Peut entraîner une sensibilisation par contact avec la peau. Porter des gants appropriés.» Ne pas appliquer sur la peau (à des fins décorati- ves). Tosylchloramide sodique (voir chloramine-T) Trialkanolamines Substances tensioactives 2,5 % Dans les produits destinés à rester sur la peau. Pureté minimale 99 %. Ne pas employer avec des agents nitrosants. Teneur maximale en N-nitrosodialkanolamines:

50 µg/kg

Conserver dans des récipients ne contenant pas de nitrites. Trianilino-2,4,6 (carbo-4-éthyl-2’ hexyloxy-1’) triazine-1,3,5 (voir octyltriazone) Triclocarban (+) Agent antimicrobien 0,2 % Critères de pureté: tétrachloro-3,3’,4,4’ azobenzène ≤ 1 mg/kg tétrachloro-3,3’,4,4’ azoxybenzène ≤ 1 mg/kg

7 Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par substance) ne doit pas être supérieure à 2.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Triclosan (+) Agent antimicrobien 0,3 % White Spirits (voir pétrole, fractions de)

Remarques: Agents antimicrobiens (agents conservateurs) 1. On entend par agents conservateurs les substances qui sont ajoutées comme ingrédient à des produits cosmétiques principalement pour in- hiber le développement de micro-organismes dans ces produits. 2. A d’autres concentrations que celles prévues dans la présente annexe, les substances pourvues du symbole (+) peuvent être également ajoutées aux produits cosmétiques à d’autres fins spécifiques ressortant de la présentation du produit, par exemple comme déodorant dans les savons ou comme agent antipelliculaire dans les shampooings. L’Office fédéral de la santé publique doit être informé. 3. D’autres substances employées dans la formule des produits cosmétiques peuvent posséder par ailleurs des propriétés antimicrobiennes et peuvent, de ce fait, contribuer à la conservation de ces produits, comme par exemple de nombreuses huiles essentielles et quelques alcools. Ces substances ne figurent pas dans la présente annexe.

4. Dans la présente liste, on entend par

– sels: les sels des cations sodium, potassium, calcium, magnésium, ammonium et éthanolamines; les sels des anions chlorure, bromure, sulfate, acétate; – esters: les esters de méthyle, d’éthyle, de propyle, d’isopropyle, de butyle, d’isobutyle, de phényle. 5. Tous les produits finis contenant du formaldéhyde ou des substances de la présente annexe libérant du formaldéhyde doivent reprendre obligatoirement sur l’étiquetage la mention «Contient du formaldéhyde.» dans la mesure où la concentration en formaldéhyde dans le pro- duit fini dépasse 0,05 %.

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Filtres ultraviolets Les filtres ultraviolets au sens de la présente annexe sont des substances qui, contenues dans des produits cosmétiques de protection solaire, sont destinées spécifiquement à filtrer les radiations ultraviolettes pour protéger la peau contre certains effets nocifs de ces radiations. Ces filtres peuvent être ajoutés à d’autres produits cosmétiques dans les limites et conditions fixées dans la présente annexe. D’autres filtres ultraviolets utilisés dans les produits cosmétiques uniquement pour la protection des produits contre les radiations ultraviolettes ne figurent pas dans la présente liste.

2396

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Annexe 3 (art. 1, al. 3)

Liste des substances qui ne doivent pas être contenues dans les produits cosmétiques no UE8 Substance

436. Absolu de feuille de figuier (Ficus carica) (n° CAS 68916-52-9), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

3. Acéglumate de déanol*

254. Acénocoumarol*

1. Acétamido-2 chloro-5 benzoxazole

393. Acétonitrile

362. Acétyléthyltétraméthyltétraline ou AETT, (éthyl-3’ tétrahydro-5’,6’,7’,8’ acétonaph- tone-2’ ou tétraméthyl-1,1,4,4 éthyl-6 acétyl-7 tétrahydro-1,2,3,4 naphtalène)

2. Acétylcholine et ses sels, (β-acétoxyéthyl triméthyl ammonium hydroxyde)

31. Acide amino-4 salicylique et ses sels

7. Acide aminocaproïque* et ses sels

365. Acide aristolochique et ses sels ainsi que Aristolochia ssp. et ses préparations Acide azélaïque, (acide nonanedioïque)

220. Acide barbiturique, ses dérivés et leurs sels

111. Acide cyanhydrique et ses sels

418. Acide-3 imidazolyl-4 acrylique et son ester éthylique;

(Acide urocanique) Acide kojique Acide nonanedioïque, (acide azélaïque)

268. Acide picrique

9. Acide thyropropique* et ses sels

10. Acide trichloroacétique

5. Acide[(hydroxy-4 iodo-3 phénoxy)-4 diiodo-3,5 phényl]acétique, (acide triiodo-3,3’,5 thyroacétique) et ses sels

418. Acide urocanique;

(Acide-3 imidazolyl-4 acrylique et son ester éthylique)

12. Aconitine et ses sels

11. Aconitum napellus L. (feuilles, racines et préparations)

435. Acrylate d’éthyle (n° CAS 140-88-5), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

13. Adonis vernalis L. et ses préparations

425. Alcool de cyclamen (n° CAS 4756-19-8), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum 440. Alcool hydroabiétylique (n° CAS 13393-93-6), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

16. Alcools acétiléniques, leurs esters, leurs éthers et leurs sels

19. Alloclamide* et ses sels

8 UE = Union Européenne

2397

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n° UE Substance

18. Allyle, isothiocyanate d’

132. Ambénonium*, sels de, dont chlorure de, (N,N’-bis(diéthylamino-2 éthyl)oxamide bis(chloro-2 benzyle) 21. Amines sympathicomimétiques à action sur le système nerveux central: toute subs- tance énumérée dans la liste de médicaments dont la délivrance est soumise à pres- cription médicale reprise dans la résolution AP(69) 2 du Conseil de l’Europe

30. Amino-2 méthyl-4 hexane et ses sels

383. Amino-2 nitro-4 phénol

384. Amino-2 nitro-5 phénol

412. Amino-4 nitro-2 phénol

22. Aminobenzène, (aniline), ses sels et ses dérivés halogénés et sulfonés

26. Aminobiphényle, di- (benzidine)

32. Aminotoluène et ses isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés

33. Aminoxylène et ses isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés

146. Amitriptyline* et ses sels

35. Ammi maius L. et ses préparations

143. Amydricaïne et ses sels, ((diméthylamino)-1[(diméthylamino)-méthyl]-butanol-2 benzoate)

50. Amylocaine et ses sels (Diméthylamino)-1 méthyl-2 butanol-2, benzoate de)

106. Anamirta cocculus L., fruits

37. Androgène, (substances à effets)

38. Anthracène, (huile d’)

390. Anti-androgènes, substances à effets, à squelette stéroïdique

39. Antibiotiques

40. Antimoine et ses composés

41. Apocynum cannabinum L. et ses préparations

42. Apomorphine et ses sels (Tétrahydro-5,6,6a,7 méthyl-6 4H-

dibenzo[de,g]quinolinediol-10,11)

216. Apronalide, (isopropyl-2 penténoyl-4)urée)

238. Arécoline

43. Arsenic et ses composés

44. Atropa belladonna L. et ses préparations

45. Atropine, (D,L-tropate de tropyle), ses sels et ses dérivés

286. Azacyclonol* et ses sels

46. Baryum (sels de), à l’exception du sulfate de baryum, du sulfure de baryum, des laques, pigments ou sels, aux conditions prévues à l’annexe 1.

183. Bémégride* et ses sels

157. Bénactyzine*

53. Bendrofluméthiazide* et ses dérivés

51. Benzamine (Benzoyloxy-4 triméthyl-2,2,6 pipéridine)

158. Benzatropine* et ses sels

47. Benzène

48. Benzimidazolone

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n° UE Substance

357. Benzoates de coniféryle, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées

178. Benzyloxy-4 phénol, méthoxy-4 phénol et éthoxy-4 phénol

54. Beryllium et ses composés, (glucinium)

23. Bétoxycaïne* et ses sels

287. Biétamivérine*

112. Bis(diéthylamino)-1,3 (α-phényl α-cyclohexylméthyl)-2 propane, (féclémine)

204. Biscoumacétate d’éthyle et les sels de l’acide non estérifié, (bis(hydroxy-4 coumari- nyl) acétate d’éthyle)

352. Bithionol*

55. Brome élémentaire

58. Bromisoval*

59. Bromphéniramine* et ses sels

121. Bromure d’azaméthonium*

60. Bromure de benzilonium*

61. Bromure de tétraéthylammonium*

62. Brucine, (diméthoxy-10,11 strychnine)

90. Butanilicaïne* et ses sels

288. Butopiprine*

414. tert.-Butyl-4 méthoxy-3 dinitrotoluol-2,6;

(Musc ambrette)

341. p-Butyl-tert-pyrocatéchol

340. p-tert-Butylphénol et ses dérivés

422. 5-tert.Butyl-triméthyl-1,2,3 dinitrobenzène-4,6; musc tibétène

68. Cadmium et ses composés

70. Cantharidine

69. Cantharis vesicatoria (Cantharides)

370. Captan, (N-(trichlorométhylthio) cyclohexène-4 dicarboximide-1,2)

140. Captodiame*

169. Caramiphène* et ses sels

72. Carbazol, dérivés nitrés du

57. Carbromal*

66. Carbutamide*

235. Carisoprodol*

74. Catalase

408. Catéchol

416. Cellules, tissus ou produits d’origine humaine

75. Céphéline et ses sels, (éther méthylique de l’émétine)

76. Chenopodium ambrosioïdes L. (essence)

77. Chloral hydrate, (trichloro-2,2,2 éthanediol-1,1 ou trichloroacétaldéhyde monohy- drate)

78. Chlore élémentaire

123. Chlorfénotane*

2399

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n° UE Substance

87. Chlorméthine* et ses sels

91. Chlormézanone*

366. Chloroforme

93. Chlorophacinone, ([(chloro-4 phényl)-2 acétyl]-2 indanedione-1,3)

94. Chlorphénoxamine*

79. Chlorpropamide*

84. Chlorprothixène* et ses sels

262. Chlortalidone*

96. Chlorure d’éthyle

82. Chlorzoxazone*

129. Cinchocaïne* et ses sels

8. Cinchophène*, ses sels, dérivés et les sels de ses dérivés

431. Citraconate de diméthyle (n° CAS 617-54-9), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

98. Claviceps purpurea Tul., ses alcaloïdes et ses préparations

85. Clofénamide*

101. Cobalt, benzènesulfonate de

102. Colchicine, ses sels et ses dérivés

103. Colchicoside et ses dérivés

104. Colchicum autumnale L. et ses préparations

397. Colorant CI 12 075, y compris les laques, pigments et sels

378. Colorant CI 12 140

387. Colorant CI 13 065

401. Colorant CI 15 585

379. Colorant CI 26 105

388. Colorant CI 42 535

380. Colorant CI 42 555, CI 42 555-1, CI 42 555-2

386. Colorant CI 42 640

398. Colorant CI 45 170 et CI 45 170:1

389. Colorant CI 61 554

290. Coniïne

99. Conium maculatum L., ses fruits, poudre et préparations

105. Convallatoxine

225. Coumétarol*

83. Crimidine, (chloro-2 diméthylamino-4 méthyl-6 pyrimidine)

107. Croton tiglium L., huile

108. N-(Crotonoylamino-4 benzènesulfonyl)N’-butylurée

109. Curare et curarines

110. Curarisants de synthèse

424. Cyanure de benzyle (n° CAS 140-29-4), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

122. Cyclarbamate*

2400

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n° UE Substance

159. Cyclizine* et ses sels

234. Cyclocumarol, (méthyl-2’ méthoxy-2’ phényl-4’) dihydro-3,4 pyrannocoumarine)

113. Cycloménol* et ses sels

88. Cyclophosphamide* et ses sels

301. Datura stramonium L. et ses préparations

226. Dextrométhorphane* et ses sels

116. Dextropropoxyphène*

214. Décaméthonium*, sels de, dont bromure de, (bis(triméthylammonium)-1,10 décane)

117. Diacétylnalorphine, (O,O’-diacétyl N-allylnormorphine)

411. Dialcanolamines, secondaires

407. Diamine-2,4 phényléthanol et ses sels

376. Diamino-2,4 anisole et ses sels, CI 76 050, (méthoxy-1 diamino-2,4 benzène)

81. Diamino-2,4 azobenzène, chlorhydrate-citrate de, (chrysoïdine, chlorhydrate et/ou citrate)

377. Diamino-2,5 anisole et ses sels, (méthoxy-1 diamino-2,5 benzène

49. Dibenzazépine et dibenzodiazépine, leurs sels et leurs dérivés

119. (α, β-Dibromo-phényléthyl)-5 méthyl-5 hydantoïne

351. Dibromosalicylanilides

125. Dichloroéthanes, (chlorures d’éthylène)

126. Dichloroéthylènes, (chlorures d’acétylène)

349. Dichlorosalicylanilides

36. Dichlorure d’amylène, (D,L-dichloro-2,3 méthyl-2 butane)

231. Dicoumarol*

224. N,N-Diéthyl (allyl-4 méthoxy-2 phénoxy)-2 acétamide et ses sels

128. (Diéthylamino-2 éthyl)phényl-4 hydroxy-3 benzoate

130. Diéthylamino-3 propylcinnamate

131. Diéthylnitro-4 phényl-thiophosphate

270. Difencloxazine*

134. Digitaline et tous les hétérosides de la digitale

427. Dihydrocoumarine (n° CAS 119-84-6), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

429. 6,7-Dihydrogéraniol, voir 3,7-Diméthyl-2-octèn-1-ol

342 Dihydrotachistérol*

428. 2,4-Dihydroxy-3-méthyl-benzaldéhyde (n° CAS 6248-20-0), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

368. Diméthoxan, (acétoxy-6 diméthyl-2,4 dioxanne-1,3)

142. Diméthylamine

430. 4,6-Diméthyl-8-tert-butyl-coumarine (n° CAS 17874-34-9), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum 432. 7,11-Diméthyl-4,6,10-dodécatrièn-3-one (n° CAS 26651-96-7), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

355. Diméthylformamide

2401

Ordonnance du DFI sur les cosmétiques RO 2004

n° UE Substance

429. 3,7-Diméthyl-2-octèn-1-ol (6,7-dihydrogéraniol) (n° CAS 40607-48-5), en cas d’utili- sation comme ingrédient de parfum

338. Diméthylsulfoxyde*

433. 6,10-Diméthyl-3,5,9-undécatrièn-2-one (n° CAS 141-10-6), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

153. Dimévamide* et ses sels

148. Dinitrate d’isosorbide*

149. Dinitrile malonique

150. Dinitrile succinique

151. Dinitrophénols isomères

343. Dioxanne-1,4, (diéthylène-1,4 dioxyde)

136. Dioxéthédrine* et ses sels

339. Diphénhydramine* et ses sels

80. Diphénoxylate*

434. Diphénylamine (n° CAS 122-39-4), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

160. Diphényl-5,5 imidazolidinone-4

154. Diphénylpyraline* et ses sels

162. Disulfirame*

396. Disulfure de pyrithione + sulfate de magnésium, (dithio-2,2 bis(pyridineoxyde-1), produit de fixation avec sulfate de magnésium trihydrate)

354. Disulfures thio-uramiques

176. Doxylamine* et ses sels

163. Emétine, ses sels et ses dérivés

196. Endrin, (hexachloro-1,2,3,4,10,10 époxy-6,7 octahydro-1,4,4a,5,6,7,8,8a endo,endo- 1,4 diméthylènenaphtalène-5,8)

164. Ephédrine et ses sels

14. Epinéphrine*

400. Epoxybutane-1,2

166. Esérine ou physostigmine et ses sels

170. Ester diéthylphosphorique du p-nitrophénol

167. Esters de l’acide p-aminobenzoïque (avec le groupe amino libre), à l’exception de celui figurant à l’annexe 2

168. Esters de la choline et de la méthylcholine et leurs sels

Ether monoéthylique d’éthylèneglycol

319. Ethionamide*

173. Ethoheptazine* et ses sels

406. Ethoxy-4 m-phénylènediamine et ses sels

182. Ethylène, oxyde d’

272. Ethylphénacémide*

208. Fénadiazol*

180. Fénozolone*

274. Fényramidol*

187. Fluanisone*

2402

Ordonnance du DFI sur les cosmétiques RO 2004

n° UE Substance

189. Fluorésone*

191. Fluorhydrique, (acide), ses sels, ses composés complexes et les hydrofluorures, sauf exceptions figurant à l’annexe 2

190. Fluorouracil*

252. Furazolidone*

358. Furocoumarines, dont trioxysalène* et méthoxy-5 et -8 psoralène, sauf teneurs norma- les dans les essences naturelles utilisées; dans les produits de soin de la peau appliqués le jour et dans les produits solaires, au maximum 0,1 mg/kg dans le produit fini; les huiles essentielles devront être dosées en conséquence.

192. Furtréthonium*, sels de, dont iodure de, (furfuryltriméthylammonium)

193. Galantamine*

Germanium, ses sels et ses dérivés d’origine organique et inorganique

194. Gestagène, substances à effet

300. Glucocortioïdes

181. Glutéthimide* et ses sels

420. Goudron de houille (Pix lithanthracis, Pix ex carbonis) et autres produits contenant des benzopyrènes

100. Glycyclamide*

230. Guaifénésine*

259. Guanéthidine* et ses sels

185. Halopéridol*

437. trans-2-Hepténal (n° CAS 18829-55-5), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

197. Hexachloroéthane

371. Hexachlorophène, (méthylène-2,2’ bis(trichloro3,4,6 phénol))

124. Hexaméthonium*, sels de, dont bromure de (bis(triméthylammonium)-1,6 hexane) sels de, dont bromure

115. Hexapropymate*

438. trans-2-Hexénal diéthyle acétal (n° CAS 67746-30-9), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum 439. trans-2-Hexénal diméthyl acétal (n° CAS 18318-83-7), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum 450. Huile de verbena (Lippia citriodora, Kunth.) (n° CAS 8024-12-2), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

199. Hydrastine, hydrastinine et leurs sels

200. Hydrazides et leurs sels

201. Hydrazine, ses dérivés et leurs sels

423 Hydroquinone et ses dérivés (d’origine synthétique et naturelle, p.ex. l’arbutine) dans produits d’éclaircissement localisé de la peau, sauf exceptions figurant à l’annexe 2 417. 3,3-bis(Hydroxy-4 phényle) phtalide; 3,3-bis(Hydroxyphényle-4)isobenzofuranone- 1(3H); (Phénolphtaléine)

385. α-Hydroxy-11 prégnène-4 dione-3,20 et ses esters

395. Hydroxy-8 quinoléine et son sulfate, à l’exception des utilisations figurant à l’annexe 2

2403

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n° UE Substance

240. Hydroxyzine*

210. Hyoscyamine, ses sels et ses dérivés

211. Hyoscyamus niger L., feuilles, graines, poudres et préparations

34. Impératorine, ([(méthyl-3 butényl-2)oxy]-9 7H-furo[3,2-g][1]benzopyrannone-7)

152. Inproquone*

213. Iode élémentaire et composés iodés, à l’exception des substances énumérées aux annexes 1 et 2

361. Iodothymol, (diiodo-6,6 bithymol)

52. Isocarboxazide*

198. Isodrin, (hexachloro-1,2,3,4,10,10 hexahydro-1,4,4a,5,8,8a endo,endo-1,4 diméthylè- nenaphtalène-5,8) 29. Isoladol (DCF) et ses sels (L-amino-2 bis(méthoxy-4 phényl)-1,2 éthanol, Evadol)

228. Isométheptène* et ses sels

17. Isoprénaline*

156. Isopropamide*, sels de, dont iodure de, (carbamoyl-3 diphényl-3,3 propyl) diisopro- pylméthylammonium) 441. 6-Isopropyl-2-décahydronaphthalénol (n° CAS 34131-99-2), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum 294. Juniperus sabina L., pointes des feuilles, huile essentielle et préparations

359. Laurus nobilis L., Huile de graines de, (Oleum lauri)

284. Lévophacétopérane et ses sels, (α-phényl-pipéridinyl-2 méthyle, acétate de, forme L)

399. Lidocaïne

195. Lindane et ses sels, (hexacholor-1,2,3,4,5,6 cyclohexane)

218. Lobelia inflata L. et préparations

219. Lobéline* et ses sels

127. Lysergide* et ses sels

426. Maléate de diéthyle (n° CAS 141-05-9), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

346. Maléate de pyridine, (maléate de pyrianisamine)

89. Mannomustine* et ses sels

229. Mécamylamine*

141. Méféclorazine* et ses sels

322. Méphésine*

236. Méprobamate*

221. Mercure et ses composés, sauf exceptions figurant à l’annexe 2

222. Mescaline et ses sels

223. Métaldéhyde

145. Métamfépramone* et ses sels

144. Métapyrilène et ses sels

171. Météthohéptazine* et ses sels

147. Metformine* et ses sels

174. Métheptazine* et ses sels

205. Méthocarbamol*

2404

Ordonnance du DFI sur les cosmétiques RO 2004

n° UE Substance

6. Méthotrexate*

442. 7-Méthoxycoumarine (n° CAS 531-59-9), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum 443. 4-(4-Méthoxyphényl)-3-butèn-2-one (n° CAS 943-88-4), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum 444. 1-(4-Méthoxyphényl)-1-pentèn-3-one (n° CAS 104-27-8), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum 445. Méthyl trans-2-butenoate (n° CAS 623-43-8), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum 446. 7-Méthylcoumarine (n° CAS 2445-83-2), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum 451. Méthyleugénol (n° CAS 93-15-2), sauf présence normale dans les essences naturelles utilisées et sous réserve que la concentration n’excède pas: a) 100mg/kg dans les parfums fins b) 40 mg/kg dans les eaux de toilette c) 20 mg/kg dans les crèmes parfumées d) 10 mg/kg dans les produits à rincer e) 2 mg/kg dans les autres produits sans rinçage et les produits d’hygiène buccale 447. 5-Méthyl-2,3-hexanedione (n° CAS 13706-86-0), en cas d’utilisation comme ingré- dient de parfum

413. Méthyl-2 m-phénylènediamine

227. Méthylamino-2 heptane et ses sels

175. Méthylphénidate* et ses sels

239. Méthylsulfate de poldine*

133. Méthyprylone* et ses sels

292. Métyrapone*

372. Minoxidil, ses sels et ses dérivés, (pipéridinyl-1)-6 pyrimidinediamine-2,4 oxyde-3)

64. Mofébutazone*

334. Monochloroéthylène, (momomère chlorure de vinyle)

353. Monosulfures thio-uramiques

344. Morpholine et ses sels, (tétrahydro 2H-oxazine-1,4)

414. Musc ambrette;

(tert.-Butyl-4 méthoxy-3 dinitrotoluol-2,6)

421. Musc moskène, (pentaméthyl-1,1,3,3,5 dinitroindane-4,6)

422. Musc tibétène, (5.tert.Butyl-triméthyl-1,2,3 dinitrobenzène-4,6)

86. Mustine N-oxyde et ses sels, (N-méthyl bis(chloro-2 éthyl)amine N-oxide)

20. Nalorphine*, ses sels et ses éthers

244. Naphazoline* et ses sels

241. β-Naphtol

243. α-Naphtyl-3 hydroxy-4 coumarine

242. α-Naphtylamine et β-naphtylamine et leurs sels

309. Néodyme et ses sels

245. Néostigmine* et ses sels, dont bromure de

246. Nicotine et ses sels

247. Nitrites d’isopentyle

2405

Ordonnance du DFI sur les cosmétiques RO 2004

n° UE Substance

248. Nitrites métalliques, à l’exception du nitrite de sodium

249. Nitrobenzène

250. Nitrocrésols et leurs sels alcalines

251. Nitrofurantoïne*

253. Nitroglycérine

410. Nitrosamines

256. Nitrostilbènes, homologues et leurs dérivés

255. Nitrosylpentacyanoferrates alcalins, (nitroprussiates)

209. Nitroxoline* et ses sels

257. Noradrénaline et ses sels

258. Noscapine* et ses sels

202. Octamoxine* et ses sels

267. Octamylamine* et ses sels

28. Octodrine* et ses sels

260. Oestrogène, substances à effets

261. Oléandrine

165. Oxanamide* et ses dérivés

172. Oxyphénéridine* et ses sels

381. Padimate A*, mélange d’isomères (diméthylamino-4 benzoate d’amyle)

186. Paraméthasone*

179. Paréthoxicaïne* et ses sels

263. Pelletiérine et ses sels

212. Pémoline* et ses sels

264. Pentachloroéthane

120. Pentaméthonium*, sels de, dont bromure de, (bis(triméthylammonium)1,5 pentane)

421. Pentaméthyl-1,1,3,3,5 dinitroindane-4,6, (musc moskène)

448. 2-Pentylidène cyclohexanone (n° CAS 25677-40-1), en cas d’utilisation comme

ingrédient de parfum

382. Peroxyde de benzoyle

266. Pétrichloral*

269. Phénacémide*

95. Phénaglycodol*

271. Phénindione, (phényl-2 indanedione-1,3)

232. Phenmétrazine*, ses dérivés et ses sels

417. Phénolphtaléine;

(3,3-bis(Hydroxy-4 phényle) phtalide; 3,3-bis(Hydroxyphényle-4)isobenzofuranone- 1(3H))

320. Phénothiazine* et ses composés

71. Phenprobamate*

273. Phenprocoumone*

356. Phényl-4 butène-3 one-2, (benzylidèneacétone)

67. Phénylbutazone*

2406

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n° UE Substance

363. o-Phénylènediamine et ses sels, (diamino-1,2 benzène)

277. Phosphate de tricrésyle

279. Phosphore et phosphures métalliques

281. Physostigma venenosum Balf.

374. Phytolacca ssp. et leurs préparations

282. Picrotoxine

283. Pilocarpine et ses sels

311. Pilocarpus jaborandi Holmes et ses préparations

118. Pipazétate* et ses sels

285. Pipradol* et ses sels

137. Piprocurarii iodidum*

420 Pix lithanthracis, (Goudron de houille, Pix ex carbonis) et autres produits contenant des benzopyrènes

289. Plomb, composés

405. Pramocaïne*

161. Probénécide*

25. Procaïnamide, ses sels et ses dérivés

206. Propatylnitrate*

138. Propyphénazone*

291. Prunus laurocerasus L., distillat aqueux des feuilles de laurier-cerise

278. Psilocybine*

345. Pyrethrum album L. et ses préparations, pyréthrine et pyréthroïdes

369. Pyrithione sodique, (hydroxy-1 1H-pyridinethione-2)

409. Pyrogallol

276. Pyrophosphte de tétraéthyle

423. Racine d’aunée (Inula helenium) (n° CAS 97676-35-2), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

15. Rauwolfia serpentina, alcaloïdes de et leurs sels

360. Safrol, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées et à condition que la concentration ne dépasse pas 100 mg/kg dans le produit fini et 50 mg/kg dans les produits pour soins dentaires et buccaux. Le safrol ne peut être présent dans les dentifrices destinés aux enfants.

217. Santonine

332. Schoenocaulon officinale Lind., ses graines et préparations

295. Scopolamine et ses sels

297. Sélénium et ses composés

296. Sels d’or

97. Sels de chrome, acide chromique et ses sels

114. Sodium hexacyclonate*

298. Solanum nigrum L. et ses préparations

299. Spartéine et ses sels

4. Spironolactone*

402. Strontium, lactate de

2407

Ordonnance du DFI sur les cosmétiques RO 2004

n° UE Substance

403. Strontium, nitrate de

404. Strontium, polycarboxylate de

303. Strophanthus ssp. et leurs préparations

302. Strophantines, leurs génines (strophantidines) et leurs dérivés respectifs

304. Strychnine et ses sels

305. Strychnos ssp. et leurs préparations

306. Stupéfiants: toute substance énumérée aux tableaux I et II de la Convention unique sur les stupéfiants signée à New York le 30 mars 1961; excepté le chanvre et les produits dérivés du chanvre, à condition que, le cas échéant, la teneur en THC (∆-9-tétrahydrocannabinol) dans le produit fini soit inférieure à 50 mg/kg

293. Substances radioactives9

155. Sulfinpyrazone*

307. Sulfonamides, (p-amino benzènesulfonamide) et ses dérivés obtenus par substitution d’un ou de plusieurs atomes d’hydrogène liés à l’un des deux atomes d’azote et leurs sels

73. Sulfure de carbone

308. Sultiame*

237. Téfazoline* et ses sels

312. Tellure et ses composés

139. Tétrabénazine* et ses sels

350. Tétrabromosalicylanilides

63. Tétracaïne* et ses sels

367. Tétrachloro-2,3,7,8 dibenzo-p-dioxine

314. Tétrachloroéthylène

348. Tétrachlorosalicylanilides

315. Tétrachlorure de carbone

394. Tétrahydrozoline et ses sels

265. Tétranitrate de pentaérythrityle*

316. Tétraphosphate d’hexaéthyle

280. Thalidomide* et ses sels

317. Thallium et ses composés

306. THC (∆9-tétrahydrocannabinol): voir stupéfiants

318. Thevita neriifolia Juss., Glucosides de

233. Thiamazol*

207. Thioporan, (méthylthio-1 bis(hydroxy-4 coumarinyl-3)-3,3 propane)

310. Thiotépa*

321. Thiourée et ses dérivés

9 Au sens de l’O du 22 juin 1994 sur la radioprotection (RS 814.501).

2408

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n° UE Substance

419. Tissus et fluides

a) du crâne, y compris la cervelle et les yeux, les amygdales et la moelle épinière; – de bovins âgés de plus de douze mois, – d’ovins et de caprins âgés de plus de douze mois ou qui présentent une incisive permanente ayant percé la gencive; et les ingrédients qui en dérivent; b) de la rate d’ovins et de caprins et les ingrédients qui en dérivent. Les dérivés du suif peuvent cependant être utilisés sous réserve de l’application des méthodes suivantes qui doivent être strictement certifiées par le producteur: – transestérification ou hydrolyse à un minimum de 200 °C, 40 bars

40 000 hPa) pendant 20 minutes (glycérol, acides gras et esters)

– saponification au NaOH 12 M (glycérol et savon): – procédé discontinu: 95 °C pendant 3 heures ou – procédé continu: 140 °C, 2 bars (2000 hPa), pendant 8 minutes, ou conditions équivalentes.

177. Tolboxane*

65. Tolbutamide*

364. m-Toluylènediamine et ses sels, (diamino-2,4 toluène)

56. Tosylate de brétylium*

324. Tranylcypromine* et ses sels

328. Trétamine*

375. Trétinoïnum*, (acide rétinoïque) et ses sels

275. Triamtérène* et ses sels

326. Tribromoéthanol-2,2,2

373. Tribromsalan, (tribromo-3,4’,5 salicylanilide)

327. Trichlorméthine* et ses sels

325. Trichloronitrométhane

329. Triéthiodure de gallamine*

188. Triflupéridol*

449. 3,6,10-Triméthyl-3,5,9-undécatrièn-2-one (n° CAS 1117-41-5), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

92. Triparanol*

347. Tripélennamine, (pyribenzamineR)

27. Tuaminoheptane*, ses isomères et ses sels

392. Tyrothricine

330. Urginea scilla Stern et ses préparations

215. Urogoga ipecacuanha Baill. et espèces apparentées, racines et leurs préparations 323. Vaccins, toxines ou sérums mentionnés en annexe à la deuxième directive du Conseil du 20 mai 197510, concernant le rapprochement des dispositions législatives, régle- mentaires et administratives relatives aux spécialités pharmaceutiques

184. Valnoctamide*

331. Vératrine et ses sels

10 J.O. L 147 du 9.6.1975, p. 13; le texte de cette directive peut être consulté auprès de l’Office fédéral de la santé publique ou obtenu auprès de l’OFCL, Diffusion des publica- tions, 3003 Berne.

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n° UE Substance

333. Veratrum ssp. et leurs préparations

335. Vitamines D2 et D3, (ergocalciférol* et cholécalciférol)

203. Warfarine* et ses sels

336. Xanthates alcalins et alkylxanthates

135. Xanthinol, ({Hydroxy-2[(hydroxy-2 éthyl)méthylamino]-3 propyl -7 théophylline)

313. Xylométazoline* et ses sels

337. Yohimbine et ses sels

391. Zirconium et ses combinaisons, à l’exception des complexes mentionnés à l’annexe 2 et des laques, pigments ou sels de zirconium aux conditions prévues à l’annexe 1

24. Zoxazolamine*

* Sont pourvues d’un astérisque dans la présente annexe les dénominations conformes au «Computer printout 1975, International Nonproprietary Names (INN) for pharma- ceutical products, Lists 1–33 of proposed INN», publié par l’Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.

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