AS 2004 5319

Ordonnance concernant les obligations militaires

Ordonnance concernant les obligations militaires (OOMi)

Modification du 10 décembre 2004

Le Conseil fédéral suisse arrête:

I L’ordonnance du 19 novembre 2003 concernant les obligations militaires1 est modi- fiée comme suit:

Remplacement d’expressions Ne concerne que le texte italien.

Art. 1, let. d et e La présente ordonnance règle, pour les personnes astreintes au service militaire (militaires astreints): d. l’exclusion du service militaire; e. la libération du service militaire.

Art. 10, let. c et d Les militaires qui désirent accomplir sans interruption la durée totale de leur service d’instruction selon l’art. 54a LAAM accomplissent leur service d’instruction de la manière suivante: c. sergent-majors, sergent-major chefs et fourriers: pendant 500 jours consé- cutifs; d. officiers subalternes: pendant 600 jours consécutifs.

Art 15a Service dans l’administration ou ses exploitations Pour la convoquation des militaires à un service dans l’administration militaire ou ses exploitations est considérée: a. comme surcharge extraordinaire: une surcharge qu’elle n’était pas prévisible et qu’il n’est pas possible d’y faire face avec les mesures ordinaires prévues par le droit du personnel;

1 RS 512.21

2004-0308 5319

Obligations militaires RO 2004

b. comme compétence particulière: toute connaissance militaire, technique ou scientifique:

1. qui ne peut être acquise sur le marché de l’emploi;

2. qui n’est requise que pour une courte durée qui ne justifie pas

l’engagement d’une personne à temps plein ou à temps partiel; ou

3. qui est nécessaire pour la participation à un projet classifié dans le

domaine de la sécurité intérieure ou extérieure impliquant l’accès à des informations, des matériaux ou des installations classifiés.

Art. 27, al. 1 1 Les militaires astreints qui ont différé l’école de recrues jusqu’à l’examen de fin d’apprentissage, jusqu’au diplôme de fin d’études en institution de formation péda- gogique ou au gymnase, accomplissent l’école de recrues qui suit l’examen, la fin des études ou leur interruption.

Art. 31, al. 1, let. e et j 1 Sont notamment considérés comme intérêts prioritaires du militaire astreint et par conséquent comme motif justifiant le déplacement du service: e. l’entraînement et les concours d’importance nationale ou internationale aux- quels ils participent avec d’autres sportifs qualifiés; j. l’accomplissement de la formation de base pour le service de police ou le corps des gardes-frontières.

Art 39, al. 1, let. a

1 Le congé individuel est accordé:

a. lorsque le motif invoqué justifierait également un déplacement de service, mais que la demande n’en a pas été faite ou lorsque le déplacement de ser- vice a été refusé en vertu de l’art. 30, al. 3.

Art. 41, al. 1 1 La qualification évalue les compétences personnelles et sociales, l’aptitude à l’action et le savoir-faire technique des militaires.

Art. 44, al. 1 et 2 1 La qualification et la proposition sont notifiées oralement et par écrit par un organe supérieur. 2 Une qualification approuvée ne peut pas être modifiée ultérieurement; une proposi- tion peut cependant être annulée.

5320

Obligations militaires RO 2004

Art. 57, al. 5 5 Les promotions du personnel militaire sont indépendantes de la fonction de milice et se réfèrent exclusivement à la fonction professionnelle (groupe d’engagement).

Art. 62, al. 2 à 4

2 Pour les fonctions d’aide au commandement, la promotion des capitaines et des

officiers supérieurs est admise uniquement au grade immédiatement supérieur. 3 Pour les promotions en vertu du présent article, l’assentiment écrit du militaire concerné est nécessaire avant l’octroi de la proposition. 4 Les officiers d’état-major général et les cadres en formation ne peuvent pas être promus selon les termes du présent article.

Art. 76, al. 2, let. b 2 Sont considérés comme personnel indispensable pour assurer le fonctionnement de ces institutions: b. les chefs de clinique (sans les médecins-chefs ni les médecins-assistants), ainsi que les dentistes et les pharmaciens;

Art. 80, al. 1, let. f et al. 2

1 Ne sont pas exemptés de l’obligation de servir:

f. les personnes astreintes au service militaire qui sont incorporées dans une fonction du service sanitaire et qui n’ont pas encore atteint l’âge de 42 ans révolus. 2 L’al. 1, let. a et b, ne s’applique pas aux membres des services de police confor- mément à l’art. 77, let. b.

Titre précédant l’art. 81 Chapitre 4 Affectation à la protection civile ou à d’autres domaines de la coopération nationale en matière de sécurité Section 1 Affectation selon l’art. 61 LAAM

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Obligations militaires RO 2004

Titre précédant l’art. 82a Section 2 Dispense et mise en congé du service d’appui et du service actif selon l’art. 145 LAAM

Art. 82a Conditions 1 Il n’existe pas de droit à une dispense ou à une mise en congé du service d’appui ou du service actif. 2 Sur présentation d’une demande, une personne astreinte au service peut toutefois bénéficier d’une dispense ou d’une mise en congé du service d’appui ou du service actif: a. si elle est âgée de 30 ans au moins; b. si, dans le cas d’un service d’appui ou d’un service actif, elle doit accomplir, dans le domaine civil de la coopération nationale en matière de sécurité, une tâche importante qu’elle est seule à pouvoir effectuer; et c. si les besoins de l’armée le permettent.

3 Une dispense est accordée seulement:

a. si la tâche importante doit être effectuée pendant toute la durée du service; b. si une mise en congé pour une partie du service s’avère insuffisante ou ina- déquate.

4 Une mise est congé n’est accordée que si la marche du service le permet. Les

art. 37, al. 2, 38 et 39 sont applicables par analogie. 5 Dans des cas impératifs, et pour remédier à une situation d’urgence ou de pénurie, l’Etat-major de conduite de l’armée peut ordonner une dispense ou une mise en congé générale pour certains groupes de personnes qui assument des tâches impor- tantes.

Art. 82b Tâches importantes Sont considérées comme tâches importantes les activités: a. pour lesquelles une exemption du service serait accordée en vertu de l’art. 18 LAAM; b. des gouvernements et des administrations de la Confédération, des cantons et des communes; c. des organes civils de conduite de la coopération nationale en matière de sécurité; d. des infrastructures médicales de la santé publique; e. des services de sauvetage des personnes; f. du service d’alarme des corps de sapeurs-pompiers et des services d’inter- vention reconnus par l’Etat;

5322

Obligations militaires RO 2004

g. de l’approvisionnement de base par les services de télécommunication et de l’exploitation des installations émettrices pour l’information de l’ensemble de la population du pays; h. des services qui assurent le fonctionnement des voies de communication; i. des organes chargés d’assurer l’approvisionnement économique du pays; j. des administrations et des exploitations qui fournissent à la population civile, à l’armée et à la protection civile des produits d’importance vitale ou qui fournissent d’importantes prestations publiques, civiles ou sociales; k. des organes de la justice.

Art. 82c Demande 1 L’organe responsable de l’accomplissement de la tâche importante et la personne astreinte au service adressent conjointement la demande à l’Etat-major de conduite de l’armée. 2 La demande de dispense doit être adressée le plus tôt possible, mais au plus tard sept jours après la convocation à un service d’appui ou à un service actif. La demande de congé doit être présentée dès que les raisons qui la motivent sont connues.

3 La convocation reste dans tous les cas valable jusqu’à ce que la demande fasse

l’objet d’une décision exécutoire.

Art. 82d Demande de réexamen 1 Si la demande est refusée, les codemandeurs peuvent, dans un délai de sept jours, déposer une demande de réexamen.

2 La décision relative à la demande de réexamen est définitive.

3 L’Etat-major de conduite de l’armée peut en tout temps réexaminer sa décision si les conditions d’une dispense ou d’une mise en congé se sont modifiées. 4 En cas de convocation à un service d’appui, l’autorité qui ordonne la convocation peut annuler une dispense lorsque des conditions particulières le justifient, telles que le faible nombre de personnes convoquées.

Art. 88, al. 2, let. e, f, g et k, et al. 6 2 Les exceptions suivantes sont applicables pour la transition entre l’Armée 95 et l’Armée XXI: e. les commandants de formations et les aides de commandement qui n’étaient pas tenus d’accomplir un service pratique pour la promotion en vertu des dispositions valables pour l’Armée 95 (ancien droit) en sont dispensés pour une incorporation ou une promotion le 1er janvier 2004, de même que pour une promotion ultérieure dans la même fonction à grades multiples;

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Obligations militaires RO 2004

f. les commandants d’unité du grade de capitaine ou de major prévus pour une fonction d’aide de commandement (cap/maj) le 1er janvier 2004 sont dispen- sés du stage de formation d’état-major I; la dispense s’applique également aux capitaines promus simultanément ou ultérieurement au grade de major dans une telle fonction; g. les officiers qui n’étaient pas tenus d’accomplir un stage de formation tech- nique pour la promotion en vertu des dispositions valables pour l’Armée 95 (ancien droit) en sont dispensés pour une incorporation ou une promotion le 1er janvier 2004, de même que pour une promotion ultérieure dans la même fonction à grades multiples; k. Abrogée

6 Abrogé

II Les appendices 3 et 4 de l’ordonnance sont modifiés conformément à l’annexe.

III

Abrogation du droit en vigueur L’ordonnance du 18 octobre 1995 sur la dispense et la mise en congé du service d’appui et du service actif2 est abrogée.

IV

Modification du droit en vigueur L’ordonnance du 29 novembre 1995 sur l’administration de l’armée3 est modifiée comme suit:

Art. 51, al. 1 1 Les militaires en congé ont droit à la solde pour les congés généraux et pour un congé personnel de deux jours (jours de voyage non compris). Si le congé personnel est de plus de deux jours, il ne leur est versé aucune solde pour toute la durée du congé.

2 RO 1995 5350, 2003 4609 3 RS 510.301

5324

Obligations militaires RO 2004

V La présente modification entre en vigueur le 1er janvier 2005.

10 décembre 2004 Au nom du Conseil fédéral suisse: Le président de la Confédération, Joseph Deiss La chancelière de la Confédération, Annemarie Huber-Hotz

5325

Obligations militaires RO 2004

Appendice 3 (art. 3 et 14) Aperçu des genres de services d’instruction Services d’instruction (S instr)

Service d’instruction de base (SIB) Service de perfectionnement de la troupe (SP trp)

Services d’instruction Services Services d’instruction des formations (SIF) spéciaux (S spéc) complémentaires (SIC)

Recrutement (recr) Reconnaissance Rapport (rap) Cours d’introduction Ecole de recrues (ER) (rec) Exercice d’état- (C intro) Ecole de militaires en Cours préparatoire major (ex EM) Cours de base (CB) service long (E mil S long) de cadres (CC) Visite à la troupe Cours pour moni- Ecole de sous-officiers Cours de répétition (visite trp) teurs de sport (ESO) (CR) Contrôle (contr) militaire (C sport Stage de formation de chefs Cours d’entraîne- mil) Instruction au de cuisine (SF chef cuis) ment (C entr) simulateur Cours sur la coopé- Stage de formation de four- Cours de reconver- (instr sim) ration nationale en riers (SF four) sion (C reconv) matière de sécurité Remise de comman- Stage de formation de ser- Cours préparatoire dement Cours de base pour gents-majors (SF sgtm) (C prép) (remise cdmt) l’engagement dans le service de promotion Ecole d’aspirants (E asp) Cours de spécia- Service d’arbitrage de la paix Ecole d’aspirants officiers listes (C spéc) (S arb) (E asp of) Service d’instruc- Entraînement indivi- Ecole d’officiers (EO) tion des militaires duel (EI) en service long Visite et examen Stage de formation (SI mil SL) d’officiers (SFO) sanitaires (VES) Services d’assis- Audition pour Cours de cadres médecine tance à l’instruction (CC méd) contrôle de sécurité (SAI) élargi (ACS) Stage de formation d’état- Cours d’état-major major (SFEM) Recrutement com- (C EM) plémentaire (RC) Stage de formation de com- mandement (SFC) Stage de formation technique (SFT) Stage de formation d’état- major général (SFEMG) Stage pratique (stage prat) Service pratique (S prat) Cours technique (C tech)

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Obligations militaires RO 2004

Appendice 4 (art. 11, 15, 46, 57, 58, 59 et 88)

Services d’instruction

Aperçu I. Services d’instruction de base

1 Ecole de recrues/Cours techniques/Formation des sous-officiers

(sauf les sous-officiers supérieurs)

1.1 Ecole de recrues

1.2 Cours techniques

1.3 Formation des caporaux (sof tech/spéc et sof P camp)

1.3.1 Formation des caporaux (sof ABC)

1.4 Formation des sergents (chefs de groupe)

1.4.2 Formation des sergents (chefs de cuisine)

1.4.3 Formation des sergents (chefs de groupe de la circulation, chefs de groupe

de transports)

1.4.4 Formation des sergents (chefs de groupe de maintenance)

1.4.5 Formation des sergents (chefs de groupe de défense ABC)

1.4.6 Formation des sergents (maréchaux-ferrants)

1.4.7 Formation des sergents (chefs de groupe d’éclaireurs parachutistes)

1.5 Formation des sergents-chefs (rempl chefs de section, responsables de

cuisines et responsables de tambours)

2 Formation des sous-officiers supérieurs

2.1 Formation des sergents-majors (sof système et chef at maint)

2.1.1 Formation des sergents-majors (sgtm tech ACFA)

2.1.2 Formation des sergents-majors (sof tech maint, spéc syst B)

2.1.3 Formation des sergents-majors (sof PCT)

2.1.4 Formation des sergents-majors (sgtm tech trp G)

2.1.5 Formation des sergents-majors (sergents-majors maréchaux-ferrants)

2.1.6 Formation des sergents-majors (sof P camp pl armes)

2.1.7 Formation des sergents-majors (sof tech jet)

2.2 Formation des fourriers (fourriers d’unité)

2.3 Formation des sergents-majors chefs (sergents-majors d’unité)

2.4 Formation des adjudants sous-officiers (chefs de sct logistique)

2.4.1 Formation des adjudants sous-officiers (chef de sct piquet sauvetage)

2.4.2 Formation des adjudants sous-officiers (méc chef jet F-5, méc chef av, méc

chef héli)

2.4.3 Formation des adjudants sous-officiers (méc chef jet F/A-18, contrôleur

jet/ héli)

2.4.4 Formation des adjudants sous-officiers (contrôleur jet/héli)

2.5 Formation des adjudants d’état-major (aides de commandement à l’échelon

bat/gr/esca)

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Obligations militaires RO 2004

2.6 Formation des adjudants-majors (aides de commandement à l’échelon

br/cdmt FOAP, BA) et des adjudants-chefs (aides de commandement à l’échelon rég ter/EM eng)

3 Formation des officiers subalternes, des pilotes et officiers opérateurs de

bord (cap)

3.1 Formation des lieutenants (chefs de section et quartiers-maîtres)

3.1.1 Formation des lieutenants (chefs de section de la circulation et chefs de

section des transports) 3.1.2 Formation des lieutenants (of maint, of infra, of prot ouv, of séc ouv, of tech ouv, of déf ABC)

3.1.3 Formation des lieutenants (médecins, dentistes, pharmaciens)

3.1.4 Formation des lieutenants (médecins-vétérinaires)

3.1.5 Formation des lieutenants (chefs de section éclaireurs parachutistes)

3.1.6 Formation des lieutenants (S Tc)

3.1.7 Formation des lieutenants (of spéc langues)

3.2 Formation des premiers-lieutenants

3.3 Formation des pilotes et des officiers opérateurs de bord (cap)

4 Formation des commandants (y compris rempl cdt et chef eng) et des

officiers généraux

4.1 Cdt U (cap et cap/maj), of radar (cap/maj), of spéc mont (cap) et com SSPM,

chef instr DPCF, chef eng DPCF, chef S DPCF, of PM DPCF (cap/maj)

4.2 Cdt esc (maj)

4.3 Rempl cdt bat/gr (maj) et chef eng (cap/maj)

4.4 Rempl cdt esca (maj)

4.5 Cdt bat/gr (lt col)

4.6 Cdt esca (lt col)

4.7 Chef frac EMA et chef EM spéc (lt col ou col)

4.8 Rempl cdt BA (lt col)

4.9 Cdt BA (col)

4.10 Cdt EM grpt cbt DCA dans FOAP DCA (col)

4.11 Rempl cdt GU (col)

4.12 Chef EM li ter cant (col)

4.13 Of généraux (br, div ou cdt C)

5 Formation des officiers d’état-major général (valable pour toutes les

fonctions selon les tableaux d’effectifs réglementaires)

5.1 Formation de base of EMG (maj EMG et lt col EMG)

5.2 Formation of EMG pour la fonction de cdt bat/gr/esca (lt col EMG)

5.3 Formation of EMG pour la fonction de SCEM, CEM et rempl cdt GU, ainsi

que pour les autres fonctions du grade de col EMG

5328

Obligations militaires RO 2004

6 Formation des aides de commandement

6.1 Aides de commandement des corps de troupes (cap/maj et maj/lt col)

6.2 Aides de commandement des Grandes Unités (y compris EM li ter), du

Quartier-général de l’armée, des centres de compétences et des formations d’instruction et de support (cap/maj)

6.3 Aides de commandement des Grandes Unités (y compris EM li ter), du

Quartier-général de l’armée, des centres de compétences et des formations d’instruction et de support (maj/lt col ou lt col/col),

6.4 Présidents et aides de commandement de la justice militaire (cap à col)

7 Formation des soldats de carrière

7.1 Soldats de carrière appointé (app séc mil et app PM)

7.2 Soldats de carrière appointé-chef (app chef séc mil et app chef PM)

8 Formation des sous-officiers spécialistes de carrière et des sous-officiers

de carrière

8.1 Sous-officiers spécialistes de carrière

8.1.1 Sous-officiers spécialistes de carrière (sgt) séc mil

8.1.2 Sous-officiers spécialistes de carrière (sgt) PM et PM ter

8.1.3 Sous-officiers spécialistes de carrière (sgt) DEMUNEX (échelon groupe) et

instr en faveur FOAP (échelon groupe)

8.1.4 Sous-officiers spécialistes de carrière (sgt) infra

8.1.5 Sous-officiers spécialistes de carrière (sgt) dét expl A

8.1.6 Sous-officiers spécialistes de carrière (sgt chef) PM

8.1.7 Sous-officiers spécialistes de carrière (sgt chef chef) dét expl A

8.2 Sous-officiers supérieurs spécialistes de carrière

8.2.1 Sous-officiers spécialistes de carrière (sgtm) dét expl A

8.2.2 Sous-officiers spécialistes de carrière (sgtm chef) PM, PM ter et SSPM

8.2.3 Sous-officiers spécialistes de carrière (sgtm chef) infra

8.2.4 Sous-officiers spécialistes de carrière (sgtm chef) DEMUNEX et instr en

faveur FOAP (échelon groupe)

8.2.5 Sous-officiers spécialistes de carrière (sgtm chef) dét expl A

8.2.6 Sous-officiers spécialistes de carrière (adj sof) PM, PM ter et DSPM

8.2.7 Sous-officiers spécialistes de carrière (adj sof) infra

8.2.8 Sous-officiers spécialistes de carrière (adj sof) instr en faveur FOAP (éche- lon section)

8.2.9 Sous-officiers spécialistes de carrière (adj sof) sof DEMUNEX (échelon

section) 8.2.10 Sous-officiers spécialistes de carrière (adj EM) PM, PM ter, SSPM, coll spéc CEN, chef eng op séc PM, collaborateur réseau radio, collaborateur Poly- com, sof EM adjt S spéc PM, chef gr dét Tspéc PM et coll spéc directives instr

8.3 Sous-officiers de carrière

8.3.1 Fonctions de sous-officiers de carrière du groupe d’engagement E 1

(adj sof)

5329

Obligations militaires RO 2004

8.3.2 Fonctions de sous-officiers de carrière du groupe d’engagement E 2

(adj sof)

8.3.3 Fonctions de sous-officiers de carrière du groupe d’engagement E 3

(adj EM)

8.3.4 Fonctions de sous-officiers de carrière du groupe d’engagement E 4

(adj maj)

8.3.5 Fonctions de sous-officiers de carrière du groupe d’engagement E 5

(adj chef)

9 Formation des officiers spécialistes de carrière et des officiers

de carrière

9.1 Officiers spécialistes de carrière

9.1.1 Fonction d’officier spécialiste de carrière (of spéc) PM, com SSPM, chef sct dét prot PM, rempl cdt dét Tspéc PM et chef sct dét Tspéc PM 9.1.2 Fonction d’officier spécialiste de carrière (lt) of PM, of PM ter, chef sct dét prot PM et chef sct dét Tspéc PM

9.1.3 Fonction d’officier spécialiste de carrière (lt) infra et DEMUNEX

9.1.4 Fonction d’officier spécialiste de carrière (lt) dét expl A

9.1.5 Fonction d’officier spécialiste de carrière (plt) of PM, of PM ter, of infra, of DEMUNEX

9.1.6 Fonction d’officier spécialiste de carrière (plt) dét expl A

9.1.7 Fonctions d’officier spécialiste de carrière (cap/maj) of séc mil, of PM ter, cdt dét Tspéc PM, rempl cdt SSPM, op séc PM, chef police criminelle militaire, of sup adjt S spéc PM et rempl cdt dét Tspéc PM

9.1.8 Fonctions d’officier spécialiste de carrière (cap, cap/maj et maj/lt col)

DEMUNEX ainsi que (maj) coll spéc directives instr, coll spéc EM d’essais, chef S trm + TI, cdt dét cdmt

9.1.9 Fonctions d’officier spécialiste de carrière (maj/lt col et lt col/col)

9.2 Officiers de carrière

9.2.1 Fonctions d’officier de carrière du personnel de vol des Forces aériennes

9.2.2 Fonction d’officier de carrière du groupe d’engagement E 1(cap)

9.2.3 Fonction d’officier de carrière du groupe d’engagement E 2 (maj ou

maj EMG)

9.2.4 Fonction d’officier de carrière du groupe d’engagement E 3 (lt col)

9.2.4.1 Fonction d’officier de carrière du groupe d’engagement E 3 (aide cdmt lt col EMG) 9.2.4.2 Fonction d’officier de carrière du groupe d’engagement E 3 (cdt bat/gr/esca lt col EMG)

9.2.5 Fonction d’officier de carrière du groupe d’engagement E 4 (col ou

col EMG)

9.2.6 Fonction d’officier de carrière du groupe d’engagement E (col ou

col EMG)

10 Formation des militaires contractuels

10.1 Sous-officier contractuel (sgtm)

10.2 Sous-officier contractuel (four)

10.3 Sous-officier contractuel (sgtm chef)

10.4 Officier contractuel (cap)

5330

Obligations militaires RO 2004

II. Services de perfectionnement de la troupe (SP trp); sauf rec/CC/CR/SAI et S spéc

1 Cours de spécialistes (C spéc) des armes/services auxiliaires

C spéc des armes

1.1 C spéc infanterie

1.1.2 C spéc of alpin

1.2 C spéc troupes blindées

1.3 C spéc artillerie

1.4 C spéc troupes d’aviation

1.4.1 C spéc chef sct piquet sécurité

1.4.2 C spéc of prot ouv

1.4.3 C spéc of rens

1.4.4 C spéc sauv héli

1.4.5 C spéc rés

1.4.6 C spéc eng BA

1.4.7 C spéc sup BA

1.4.8 C spéc log BA

1.4.9 C spéc sûr BA

1.4.10 C spéc of coord DCA

1.4.11 C spéc sport

1.4.12 C spéc FLORAKO

1.4.13 C spéc aide cdmt FA

1.5 C spéc DCA

1.6 C spéc G

1.7 C spéc troupes d’aide au commandement

1.7.1 C spéc sdt ouv

1.7.2 C spéc sof ouv

1.7.3 C spéc of ouv

1.8 C spéc troupes de transmissions

1.8.1 C spéc gr planif radio

1.8.2 C spéc de base gr planif radio

1.8.3 C spéc infm

1.8.4 C spéc RITM

1.9 C spéc troupes de sauvetage

1.9.1 C spéc prép engin conteneur WELAB

1.9.2 C spéc prot respiratoire

1.9.3 C spéc tech explo pour trp sauv

1.10 C spéc troupes de la logistique, rav/évac

1.11 C spéc troupes de la logistique, maint

1.11.1 C spéc pour sof maint

1.11.2 C spéc pour of maint

1.11.3 C spéc pour sof tech maint

1.11.4 C spéc pour arti trp

1.12 C spéc troupes de la logistique, infra

1.12.1 C spéc pour sdt infra

5331

Obligations militaires RO 2004

1.12.2 C spéc pour sof infra

1.12.3 C spéc pour of infra

1.13 C spéc troupes de la logistique, circ et trsp

1.14 C spéc troupes de la logistique, cent comp S vét et animaux A

1.14.1 C spéc S vét

1.14.2 C spéc cond chiens

1.15 C spéc troupes sanitaires

1.15.1 C spéc san U

1.16 C spéc troupes de la sécurité militaire

1.17 C spéc troupes de défense ABC

C spéc des services auxiliaires et services administratifs divers

1.18 C spéc of EMG (révision SFEMG)

1.19 C spéc renseignement militaire

1.20 C spéc justice militaire

1.20.1 C spéc pour greffiers

1.20.2 C spéc pour juges d’instruction

1.20.3 C spéc pour auditeurs

1.20.4 C spéc forensique pour JI

1.21 C spéc aumônerie militaire

1.22 C spéc EM cond A - J Med

1.22.1 C spéc pour méd mil I

1.22.2 C spéc pour méd mil II

1.22.3 C spéc LOAC/DICA

1.23 C spéc service d’information à la troupe

1.24 C spéc conv et droit

1.25 C spéc poste de campagne

2 Cours d’entraînement (C entr)/Cours de reconversion (C reconv)

2.1 C entr

2.1.1 C entr ELTAM

2.1.2 C entr cond CET

2.1.3 C entr prot respi

2.1.4 C entr tech explo pour trp sauv

2.1.5 C entr pour of

2.1.6 C entr pour officiers de la réserve

2.1.7 C entr éclr pch

2.1.8 C entr esc TA/esc av/esca drone

2.2 C reconv

3 Cours d’introduction (C intro)

C intro des armes

3.1 C intro infanterie

3.1.1 C intro pour guide mont mil

3.2 C intro troupes blindées

3.3 C intro artillerie

3.4 C intro troupes d’aviation

5332

Obligations militaires RO 2004

3.4.1 C intro FOAP aviation

3.4.2 C intro FOAP aide cdmt FA

3.5 C intro DCA

3.6 C intro troupes du génie

3.7 C intro troupes d’aide au commandement

3.7.1 C intro aide cdmt

3.7.2 C intro of crypt

3.8 C intro troupes de transmission

3.8.1 C intro chef sct trm

3.8.2 C intro chef gr trm

3.8.3 C intro infm

3.9 C intro troupes de sauvetage

3.10 C intro troupes de la logistique, rav/évac

3.11 C intro troupes de la logistique, maintenance

3.11.1 C intro of maint

3.12 C intro troupes de la logistique, infra

3.13 C intro troupes de la logistique, circ et trsp

3.13.1 C intro of chf

3.14 C intro troupes de la logistique, cen comp S vét et animaux A

3.14.1 C intro cond chiens

3.15 C intro troupes sanitaires

3.16 C intro troupes de la sécurité militaire

3.17 C intro troupes de défense ABC

C intro des services auxiliaires et de services administratifs divers

3.18 C intro service d’état-major général

3.19 C intro renseignement militaire

3.20 C intro justice militaire

3.20.1 C intro pour membres des états-majors et huissiers de tribunal

3.21 C intro aumônerie militaire

3.22 C intro service d’information à la troupe

3.23 C intro méd aux

3.24 C intro sof P camp

3.25 C intro observateur militaire ONU

3.26 C intro of sport

4 Autres SP trp

5333

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Durée, participants ou candidats et responsabilité des services d’instruction

Remarques fondamentales: * = Service d’instruction devant impérativement être accompli avant d’exercer une fonction selon l’art. 49. ** = Les aides de cdmt avec un grade unique n’ayant aucun SFEM, SFC ou service d’instruction spécial à accomplir peuvent être promus au plus tôt après 4 ans de grade (comme les promotions dans les fonctions de grade multiple). OF = Organes responsables de la formation au sein des FT et des FA, tels que les formations d’application, écoles, stages de formation, cours ou cen- tres de compétences, qui édictent chaque année, d’entente avec l’EM cond A JI, des directives concernant les participants/candidats, le système de convocation et de rapport. Jours = Nombre de jours de service d’instruction selon le tableau militaire de convocation; en cas de fractionnement du service d’instruction, le nombre de fins de semaine non imputables est déduit de ce nombre. Les longs congés généraux (c’est-à-dire sans les congés de fins de semaine) ne sont pas pris en compte. Si plusieurs services d’instruction de base sont accomplis d’une seule traite, les jours de congés de fin de semaine entre deux services d’instruction de base s’ajoutent à ce nombre.

Formations sans possibilités d’avancement: Aucune promotion n’est possible dans les formations suivantes: – Instr et support, dét exploit Patrouille des Glaciers – Instr et support, dét exploit Swiss Raid Commando – Instr et support, dét exploit Swiss Air Force Competition

Personnel militaire Les promotions du personnel militaire sont indépendantes d’une éventuelle fonction de milice et se réfèrent exclusivement à la fonction professionnelle, selon les chiffres 7 à 10 du présent appendice.

5334

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I. Services d’instruction de base Jours Participants et candidats Remarques Responsable

1 Ecole de recrues/Cours techniques/Formation des sous-officiers

1.1 Ecole de recrues

– ER 145 – recr OF Exceptions::

124 – recr – recrues des troupes du génie (sans expl, OF

expl/cond, sdt éch cdmt, sdt éch cdmt/cond, sap char, sap char/cond char pont, sap char/cond char gren, sap char/cond char démin, sdt sûr, sdt sûr/cond) – recrues des troupes de sauvetage – recrues des troupes de défense ABC – recrues des troupes de la logistique: compt trp, cuis trp, sdt rav et sdt rav/cond C1 selon la FOAP = 18 ou 21 semaines; toutes les fonct avec circ et trsp (circ, trsp, sûr, rens, trm), diagn (RITM/ syst infm et expl radio) et méc (lm fort, BISON, char dépan) = 21 semaines. – troupes sanitaires

173 – gren, gren san U, gren/cond

89 – instr auto et support; ER accomplie en 35 jours

– sdt spéc langues; ER accomplie en

56 jours dans instr spéc langues

68 – sdt futurs sof circ, of circ, sof trsp ou of trsp

– sdt exploit san (sdt san); ER accomplie en

56 jours

54 – sdt exploit/cond C1; ER accomplie en 70 jours

47 – recrues de l’ER sportifs d’élite; ER accomplie en

77 jours

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I. Services d’instruction de base Jours Participants et candidats Remarques Responsable

– soldats d’exploitation (sdt exploit, ord bureau, cuis trp et sdt rav); ER accomplie en 77 jours – sdt futurs sof ou of

40 – sdt futurs sof ou of maint, infra et déf ABC

1.2 Cours techniques

– C tech spéc mont 19 – sdt, sgt, sof sup et lt à la place du 1er CR Cen comp S mont A – C tech maréchaux-ferrants 19 – sdt et app à la place du 1er CR Cen comp S vét et animaux A – C tech cuisiniers de troupe 05 – sdt pendant l’ER FOAP log – C tech comptables de troupe 12 – sdt pendant l’ER – C tech cond engins de manutention 05 – sdt pendant l’ER – C tech maintenance max. 19 – sdt, sgt et lt (fonct spéc) seulement pour les mil qui n’ont pas accompli ce C – sof tech maint (spéc syst B) tech durant leur instr de base – C tech san U – recr, sdt, app pendant l’ER – C tech av 12 – sdt, app et sgt seulement pour les mil qui n’ont pas accompli ce C FOAP av tech durant leur instr de base

1.3 Formation des caporaux (sof tech/spéc et sof P camp)

– ER 47 – recr OF – ESO 33 – recr – CC et service pratique 61 (40) – cpl (caporaux avec ER de 18 semaines)

1.3.1 Formation des caporaux (sof ABC)

– ER 40 – recr FOAP log – ESO 1re partie 19 – sdt – ESO 2e partie 26 – sdt cent comp

5336

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I. Services d’instruction de base Jours Participants et candidats Remarques Responsable ABC – Service pratique 54 (33) – cpl (caporaux avec ER de 18 semaines) OF

1.4 Formation des sergents (chefs de groupe)

– ER 47 (61) – recr (recr gren avec ER de 25 semaines) OF – E asp 68 – sdt – ESO 26 – app chef – CC et stage pratique 47 – app chef – Service pratique 54 (33) – sgt (chefs de groupe avec ER de 18 semaines)

68 sgt gren avec ER de 25 semaines

1.4.1 Formation des sergents (chefs de cuisine)

– ER 47 – recr OF – SF chefs cuisine 47 – sdt FOAP log – CC et stage pratique 96 – app chef OF – Service pratique 54 (33) – sgt (chefs de groupe avec ER de 18 semaines) 1.4.2 Formation des sergents (chefs de groupe de la circulation, chefs de groupe des transports) – ER 68 – recr FOAP log – ESO 1re partie 40 – sdt – ESO 2e partie avec stage pratique 89 – app chef – Service pratique 54 – sgt OF

1.4.3 Formation des sergents (chefs de groupe de la maintenance)

– ER 40 – recr FOAP log – E asp 61 – sdt – Stage pratique 96 – app chef – Service pratique 54 (33) – sgt (chefs de groupe avec ER de 18 semaines) FOAP log

5337

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I. Services d’instruction de base Jours Participants et candidats Remarques Responsable

1.4.4 Formation des sergents (chefs de groupe de la défense ABC)

– ER 40 – recr FOAP log – E asp 61 – sdt – Stage pratique 1 47 – app chef – Stage pratique 2 47 – app chef cent comp – Service pratique 33 – sgt ABC

1.4.5 Formation des sergents (maréchaux-ferrants)

– ER 124 – recr OF – E asp 68 – sdt – Stage pratique 82 – app chef – Service pratique 33 – sgt

1.4.6 Formation des sergents (chefs de groupe éclaireurs parachutistes)

– ER 1re partie 33 – recr FOAP av – ER 2e partie 40 – sdt – E asp 68 – sdt – ESO 26 – app chef – Stage pratique 40 – app chef – Service pratique 82 – sgt 1.5 Formation des sergents-chefs (remplaçants chefs de section, responsables cuisine et responsables tambours) – Rempl chefs de section 10 – sgt en deux parties cdmt FSCA – Responsables tambours 12 – sgt peut être accompli en deux parties GU / OF – SF responsables cuisine 12 – sgt FOAP log autres conditions: min. 2 CR en qualité de sgt cdt U

5338

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I. Services d’instruction de base Jours Participants et candidats Remarques Responsable

2 Formation des sous-officiers supérieurs

2.1 Formation des sergents-majors (sof syst et chef at maint)

– SFT sof tech, SFT sof syst 26 – sgt – Service pratique 54 – sgtm autre S prat: OF – sof syst trm/aide cdmt 27 jours sans S prat: – sgtm FOAP av – sgtm maint autres conditions: min. 2 CR en qualité de sgt

2.1.1 Formation des sergents-majors (sgtm tech aide cdmt FA)

– ER 47 – recr FOAP aide cdmt FA – ESO 68 – sdt – SFT sof tech spéc syst 26 – app chef – CC et stage pratique 47 – sgt – Service pratique 54 – sgtm

2.1.2 Formation des sergents-majors (sof tech maint, spéc syst B)

– ER 145 – recr FOAP log – ESO ABC 19 – sdt/app – SFT sof tech maint 26 – sgt – Service pratique 54 – sgtm OF

5339

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I. Services d’instruction de base Jours Participants et candidats Remarques Responsable

2.1.3 Formation des sergents-majors (sof PCT)

– ER 47 – recr FOAP log – E asp 68 – sdt – E asp of 33 – sgt – CC et stage pratique 47 – sgtm – Service pratique 54 – sgtm OF

2.1.4 Formation des sergents-majors (sgtm tech des trp G)

– SFT A trp G 12 – sgt FOAP – Service pratique 19 – sgtm G/sauv autres conditions: min. 2 CR en qualité de sgt

2.1.5 Formation des sergents-majors (sergents-majors maréchaux-ferrants)

– SFT pour sgtm mar 26 – sgt mar OF – Stage pratique 21 – Service pratique 33 autres conditions: min. 2 CR en qualité de sgt mar cdt U

2.1.6 Formation des sergents-majors (sof P camp de place d’armes)

– SFT pour sof P camp pl armes 19 – cpl (sof P camp), sgt selon décision chef P camp A chef P camp – Service pratique 33 – sgtm A

2.1.7 Formation des sergents-majors (sof tech jet)

– SFT I 05 – sgt / sgt chef FOAP av – Service pratique 19 – sgtm autres conditions: min. 2 CR en qualité de sgt

5340

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I. Services d’instruction de base Jours Participants et candidats Remarques Responsable

2.2 Formation des fourriers (fourriers d’unité)

– ER 47 (61) – recr (recr gren avec ER de 25 semaines) OF – SF four 96 – sdt FOAP log – CC et stage pratique 54 – sgt OF – Service pratique 54 (33) – four (four avec ER de 18 semaines) OF

68 four dans ER gren de 25 semaines

2.3 Formation des sergents-majors chefs (sergents-majors d’unité)

– ER 47 – recr OF – SF sgtm 96 – sdt FOAP log – CC et stage pratique 54 – sgt OF – Service pratique 54 (33) – sgtm chef (sgtm U dans ER de 18 semaines) OF

68 sgtm U dans ER gren de 25 semaines

2.4 Formation des adjudants sous-officiers (chefs sct logistique)

– SF chef sct log 26 – sgt, sgtm, four, sgtm chef FOAP log – Service pratique 26 OF autres conditions: min. 3 CR en qualité de sgt, sgtm, four ou sgtm chef cdt U

2.4.1 Formation des adjudants sous-officiers (chef sct piquet sauvetage)

– SF chef sct piquet sauv 40* – sgt et sgtm de la sct ouv FOAP av – Service pratique 54 FOAP av autres conditions: min. 2 CR en qualité de sgt/sgtm cdt U

5341

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I. Services d’instruction de base Jours Participants et candidats Remarques Responsable

2.4.2 Formation des adjudants sous-officiers (méc chef jet F-5, méc chef av, méc chef héli) – Instr rempl chef sct 12 – sgt OF – SFT I 05 – sgt chef FOAP av – Service pratique 26 – sgtm FOAP av sans service pratique: sof tech (sgtm) de l’Armée 95 avec 5 CR accomplis cdt U au moins autres conditions: min. 2 CR en qualité de sgt chef cdt U 2.4.3 Formation des adjudants sous-officiers (méc chef jet F/A-18, contrôleur jet / héli) – Service pratique 26 – sgtm FOAP av sans service pratique: sof tech (sgtm) de l’Armée 95 avec 5 CR accomplis cdt U au moins autres conditions: min. 3 CR en qualité de sgt / sgtm (sof tech jet) cdt U L’incorporation en qualité de contrôleur ne peut se faire qu’après l’accomplissement de 2 CR au moins en qualité de méc chef

2.4.4 Formation des adjudants sous-officiers (contrôleur jet /héli)

– Instr rempl chef sct 12 – sgtm / sgt OF – SFT I 05 – sgtm / sgt chef FOAP av – Service pratique 26 – sgtm FOAP av autres conditions: min. 2 CR comme méc chef jet cdt U ou méc chef héli

5342

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I. Services d’instruction de base Jours Participants et candidats Remarques Responsable

2.5 Formation des adjudants d’état-major (aides de commandement à l’échelon bat/gr/esca) – SFT adj EM 19* – sgtm chef OF – SFEM I 31 – adj sof (ancien sgtm chef) en deux parties cdmt FSCA – Service pratique 26 OF sans service pratique: adj EM trp san autres conditions: min. 4 CR en qualité de sgtm chef cdt U 2.6 Formation des adjudants-majors (aide de commandement à l’échelon br/cdmt FOAP et BA) et adjudants-chefs (aides de commandement à l’échelon rég ter/EM eng) – SFEM II 31 – adj EM en deux parties cdmt FSCA autres conditions: – SFT A et/ou B (pour sof sup EM 19 par SFT of rens/adj/log etc. selon la cellule cdmt FSCA/ GU et EM li ter cant) stage OF

3 Formation des officiers subalternes et des pilotes et officiers opérateurs de bord (cap)

3.1 Formation des lieutenants (chefs de section et quartiers-maîtres)

– ER 47 (61) – recr (recr grenadier avec ER de 25 semaines) OF – E asp 68 – sdt OF – E asp of 33 – app chef OF – SF of 26 – app chef cdmt FSCA – Ecole d’officiers avec stage prati- 103 – sgt chef OF que – Service pratique avec CC 61 (40) – lt (chef sct avec ER de 18 semaines) OF fractionnée pour of rens av et of rens drone MES

89 chef sct gren avec ER de 25 semaines

5343

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I. Services d’instruction de base Jours Participants et candidats Remarques Responsable

– SFT I / 2e partie 12 – lt Qm dans les deux ans qui suivent la promotion au grade cdmt FSCA de lt 3.1.1 Formation des lieutenants (chefs de section de la circulation et chefs de section des transports) – ER 68 – recr FOAP log – E asp of 40 – app chef FOAP log – Ecole d’officiers, 1re partie 54 (47) – app chef (premier départ ER) FOAP log – SF of 26 – app chef cdmt FSCA – Ecole d’officiers 2e partie avec 117 – sgt chef (premier départ ER) FOAP log stage pratique (124) – Service pratique avec CC 61 – lt OF 3.1.2 Formation des lieutenants (of maint, of infra, of prot ouv, of séc ouv, of tech ouv et of déf ABC) – ER 40 – recr FOAP log – E asp 61 – sdt – E asp of 47 – app chef – SF of 26 – app chef cdmt FSCA – Ecole d’officiers avec stage 103 – sgt chef FOAP log pratique – Service pratique avec CC 61 (40) – lt (chef sct dans ER de 18 semaines) FOAP log / cen comp ABC

3.1.3 Formation des lieutenants (médecins, dentistes, pharmaciens)

– ER 47 – recr FOAP Log – E asp 40 – sdt – CC 1 méd 54 – app chef – après le 2e propédeutique ou examen équivalent, FOAP log mais au plus tard avant le diplôme fédéral

5344

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I. Services d’instruction de base Jours Participants et candidats Remarques Responsable

– CC 2 méd 54 – sgt – dès la 4e année d’études après avoir passé les FOAP log examens, mais au plus tard pendant l’année sui- vant le diplôme fédéral – Service pratique 82 (166) – lt (dent: instr pour chir mâchoire) EM cond A - condition exigée pour méd et dent: diplôme fédéral J Med / ASIMC – Stage pratique 89 – lt – avant ou après le service pratique; facultatif, im- EM cond A - puté sur les services d’instruction obligatoires J Med / – condition exigée pour méd et dent: diplôme ASIMC fédéral

3.1.4 Formation des lieutenants (médecins–vétérinaires)

– ER 89 – recr OF – E asp of pour méd vét 54 – sdt OF – Ecole d’officiers pour méd vét 54 – app chef OF – Stage pratique 70 – sgt chef OF – Service pratique 33 – lt – une fois les études terminées; peut être fractionné OF

3.1.5 Formation des lieutenants (chefs de section éclaireurs parachutistes)

– ER 1re partie 33 – recr FOAP av – ER 2e partie 40 – sdt FOAP av – E asp 68 – sdt FOAP av – E asp of 40 – app chef FOAP av – SF of 26 – app chef cdmt FSCA – Ecole d’officiers avec stage 96 – sgt chef FOAP av pratique – CC et service pratique 96 – lt FOAP av

5345

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I. Services d’instruction de base Jours Participants et candidats Remarques Responsable

3.1.6 Formation des lieutenants (officiers télécom)

– E asp of 26 – mil avec grade de troupe ou de sous- OF officier – SF of 26 – app chef ou OF – sof – Instr tech tc 5 – lt OF Remarque: l’instr ne peut être accomplie qu’après 3 CR au moins en qualité de mil avec grade de troupe ou de sous-officier

3.1.7 Formation des lieutenants (of spéc langues)

– ER 47 – recr OF – E asp 68 – sdt OF – E asp of 33 – app chef OF – SF of 26 – app chef cdmt FSCA – Ecole d’officiers 75 – sgt chef OF – Instr tech spéc langues 89 – lt y compris SFT A of rens OF/cdmt FSCA

3.2 Formation des premiers-lieutenants

La promotion a lieu après l’accomplissement de l’ensemble de la formation de lieutenant (service pratique compris) et 2 CR en qualité de lieute- EM cond A nant ou après 4 ans de grade de lieutenant. La promotion au grade de quartier-maître (plt) a lieu après l’accomplissement de la 2e partie du SFEM 1 et 4 années de grade de lieutenant. L’ajournement de la promotion est réservé en cas de situation personnelle irrégulière.

3.3 Formation des pilotes et officiers opérateurs de bord (cap)

– SFC I 26 – pil Cdmt FSCA/ – of op bord FOAP av – Service pratique 26 FOAP av – SFT pour op bord selon CIFA

5346

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I. Services d’instruction de base Jours Participants et candidats Remarques Responsable

4 Formation aux fonctions de commandement (y compris rempl cdt et chefs d’engagement), et formation des officiers généraux 4.1 Cdt U (cap et cap/maj), of radar (cap/maj), of spéc mont (cap), com SSPM, com DPCF, chef instr DPCF, chef eng DPCF, chef S DPCF, of PM DPCF (cap/maj) – SFC I 26* – adj sof (chef sct log) cdmt FSCA – SFT I (y compris SFC I FOAP) 26 – of sub autres SFT: OF – aides cdmt cap/maj – SFT I inf pour cdt cp log 19 jours FOAP inf – cdt U cap pour fonct cap/maj – SFT I FOAP cdt trm/aide cdmt 19 jours FOAP trm/aide cdmt – SFT cdt CGE 19 jours FOAP trm/aide cdmt – SFT cdt cp trsp QG 12 jours FOAP log – SFT QG I (cdt cp QG, cdt cp 12 jours FOAP log exploit QG) – SFT I maint cdt cp maint mob 5 jours FOAP log – SFT I circ et trsp 19 jours FOAP log – SFT I cdt cp exploit infra 5 jours séc mil – SFT I cdt cp log (inf, chars et 5 jours FOAP log art) – SFT I animaux A 12 jours FOAP log – SFT rav/évac 12 jours FOAP log – cdt cp sap chars (une partie du 2 x 12 jours FOAP SFT I trp G et une partie du G/sauv SFT I trp chars) – SFT I trp G 2 x 12 jours FOAP G/sauv

5347

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I. Services d’instruction de base Jours Participants et candidats Remarques Responsable

– SFT I chars (sans cdt cp 12 jours FOAP lm chars) blindés – SFT aide cdmt FA 12 jours FOAP aide cdmt FA Les cdt cp log inf, chars et art accomplissent 5 jours dans le SFT I log sans SFT: – cdt cp infra – cdt trp san – com SSPM, com DPCF, chef instr DPCF, chef eng DPCF, chef S DPCF, of PM DPCF – anciens aides cdmt circ et trsp à l’échelon C trp: avancement à une fonction de cdt cp EM circ et trsp, cdt cp circ et cdt cp trsp – Service pratique avec CC 61 sans S prat: – aides cdmt maj – com SSPM, com DPCF, chef instr DPCF, chef eng DPCF, chef S DPCF, of PM DPCF autres S prat: – cdt cp infra 26 jours FOAP log – of radar 26 jours FOAP DCA – Service pratique avec CC 40 Pour candidats avec ER de 18 semaines OF L’avancement des futurs cdt U ne peut avoir lieu qu’après 3 CR en qualité d’of sub ou 4 CR en qualité d’adj sof (chef sct log) Pour les commandants avec double grade cap/maj: promotion au grade de major après 4 ans en qualité de capitaine

5348

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I. Services d’instruction de base Jours Participants et candidats Remarques Responsable

4.2 Cdt esc (maj)

– SFC II 38* – cap of pilote / op bord en deux parties cdmt FSCA – Service pratique 26 – cdt cp drone FOAP av – cap of op drone

4.3 Rempl cdt bat/gr (maj) et chef eng (cap/maj)

– SFC II 38* – cap/maj aides cdmt (ancien cdt U) en deux parties cdmt FSCA – SFT II 12 – cap/maj of radar autres SFT: FOAP log – cap of spéc mont – SFT cdt et rempl cdt trp san 5 jours – cap cdt U – cap/maj cdt U sans SFT: – chef eng bat infra – rempl cdt FOAP aide cdmt FA – rempl cdt DPCF, SSPM et dét prot PM – Service pratique avec CC 26 OF (en qualité de cdt bat/gr) sans S prat: – rempl cdt (EM milice) Cen comp S vét et animaux A – chef eng bat infra – chef eng déf ABC – rempl cdt DPCF, SSPM et dét prot PM

5349

Obligations militaires 2004

I. Services d’instruction de base Jours Participants et candidats Remarques Responsable

4.4 Rempl cdt esca (maj)

– SFC II 38* – cap/maj cdt U en deux parties cdmt FSCA – SFT II 12 – aides cdmt (ancien cdt U) FOAP av – cap of pil/op bord – maj rempl cdt – cap cdt cp drone

4.5 Cdt bat/gr (lt col)

– SFC II 38* – aides cdmt cap à lt col (ancien cdt U) en deux parties cdmt FSCA – SFT II 12 – rempl cdt maj/lt col (ancien cdt U ou OF of spéc mont) sans SFT: – cdt bat infra – cdt DPCF, SSPM et dét prot PM – anciens aides cdmt domaine circ et trsp des EM GU – cdt FOAP aide cdmt FA autre SFT: – cdt trp san 5 jours FOAP log – Service pratique 26 sans S prat: – cdt bat infra – cdt DPCF, SSPM et dét prot PM – cdt (EM milice) Cen comp S vét et animaux A Min. 2 ans en qualité de rempl cdt ou chef eng ou of radar (non valable pour of EMG)

5350

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I. Services d’instruction de base Jours Participants et candidats Remarques Responsable

4.6 Cdt esca (lt col)

– SFC II 38* – maj rempl cdt en deux parties cdmt FSCA – Service pratique 26 – maj cdt esc FOAP av Min. 2 ans en qualité de cdt esc ou rempl cdt esca (non valable pour of EMG) SFC/SFEM **: Selon la provenance ou la future fonction, le supérieur responsable du traitement des affaires de personnel peut ordonner, d’entente avec l’EM cond A (J1), l’accomplissement d’un SFEM, d’un SFC, d’un SFT ou d’un service d’instruction spécial.

4.7 Chef frac EM et chef EM spéc (lt col ou col)

– maj à col aides cdmt EM cond A – maj à col rempl cdt – lt col/col cdt

4.8 Rempl cdt BA (lt col)

– Service pratique 19 – maj rempl cdt esca FOAP av – lt col cdt esca ou gr – au moins 3 CR en qualité de rempl cdt esca, cdt esca, cdt gr sup ou cdt gr log

4.9 Cdt BA (col)

– Service pratique 19 – lt col rempl cdt BA FOAP av – lt col cdt esca – au moins 2 CR en qualité de rempl cdt BA ou 3 CR en qualité de cdt esca

4.10 Cdt groupement de combat dans la FOAP DCA (col)

– SFT B DCA 5 – lt col cdt gr FOAP av – lt col/col aide cdmt (ancien cdt C trp) – Service pratique 26

5351

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I. Services d’instruction de base Jours Participants et candidats Remarques Responsable

4.11 Rempl cdt GU (col)

selon – lt col/col aides cdmt cdmt FSCA directive (ancien cdt C trp) spéc – lt col rempl cdt – lt col/col cdt

4.12 Chef EM li ter cant (col)

– SFC II 38 – lt col/col aides cdmt cdmt FSCA – SFTof S ter 5 (ancien cdt C trp) – lt col rempl cdt – lt col/col cdt

4.13 Of généraux (br, div ou cdt C)

– SFC III selon – lt col/col aides cdmt cdmt FSCA directive (ancien cdt C trp prévu pour devenir spéc cdt GU) – lt col/col rempl cdt – lt col/col cdt La promotion au grade de commandant de corps n’est possible que pour les br et div.

5 Formation des officiers d’état-major général (valable pour toutes les fonctions selon les tableaux d’effectifs réglementaires)

5.1 Formation de base pour of EMG (maj EMG et lt col EMG)

– SFEMG I 26 – cap of pil/op bord cdmt FSCA – SFEMG II 26 – maj rempl cdt – SFEMG III 26 – cap/maj cdt Avant l’accomplissement du SFEMG III, au moins

2 C EM/CR en qualité de maj EMG

5352

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I. Services d’instruction de base Jours Participants et candidats Remarques Responsable

– 1re partie SFC II accomplie. – Commandement d’une U pendant au moins 3 CR; of pilote/ op bord: 3 années de garde en qualité de cap. – La promotion au grade de maj EMG a lieu au terme du SFEMG II. – Pour les of EMG qui ne poursuivent pas leur formation conformément aux chiffres 5.2 et 5.3, la promotion au grade de lt col EMG a lieu au plus tôt après 8 ans en qualité de maj EMG et après l’achèvement du SFEMG III.

5.2 Perfectionnement des of EMG pour la fonction de cdt bat/gr/esca (lt col EMG)

– SFT II 12 – maj EMG/lt col EMG sans SFT: selon ch. 4.5 OF – SFC II / 1re partie 26 * cdmt FSCA – Service pratique 26 sans S prat: selon ch. 4.5 OF – En règle générale, la formation pour la fonction de cdt bat/gr devrait être achevée avant la formation de base pour of EMG. – La promotion au grade de lt col EMG ne peut avoir lieu qu’au terme de la formation de base pour of EMG (SFEMG III). 5.3 Perfectionnement of EMG pour les fonctions de SCEM, CEM, rempl cdt GU et autres fonctions des grades lt col EMG et col EMG – SFEMG IV 19 – lt col EMG/(col EMG) – pour promotion au grade de lt col EMG (SCEM) et col EMG, ou pour mutation à la fonction de rempl cdt BA ou SCEM (lt col EMG ou col EMG) – SFEMG V 19 – (lt col EMG)/col EMG – pour CEM, cdt BA et rempl cdt GU (anciens cdt C trp) – En cas de fonction ouverte à tous les aides cdmt (y compris les of non EMG), le cdt GU décide quel SFT doit être accompli; demeure réservé l’accomplissement obligatoire du SFT B art pour chef art GU. – Les cdt BA et leurs rempl accomplissent un S prat de 19 jours selon FOAP av. – La promotion au grade de CEM (col EMG) n’est possible qu’à partir du grade de lt col EMG. – Seuls des anciens SCEM ayant accompli le SFEMG V peuvent être incorporés comme CEM.

5353

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I. Services d’instruction de base Jours Participants et candidats Remarques Responsable

6 Formation des aides de commandement

6.1 Aides de commandement des corps de troupe (cap/maj) ou (maj/lt col)

– SFT A 19 – adj sof (chef sct log) autres SFT: OF / cdmt – of sub FSCA – cap/maj aides cdmt – SFT trm/aide cdmt 12 jours FOAP trm/aide – maj rempl cdt cdmt – cap/maj cdt U – SFT A log, maint (pour of 5 jours FOAP log maint) – SFT A QG 12 jours FOAP log – SFT A trp déf ABC 19 jours FOAP log – SFT A art (les of trm ac- 12 jours FOAP art complissent 2 jours auprès de la FOAP trm/aide cdmt) – SFT A trp G 12 jours FOAP G/sauv – SFT A log, rav/évac 12 jours FOAP log – SFT A log, trp san 5 jours FOAP log – SFT of log (S4) 5 jours BLA – SFT B of trm (pour of trm 5 jours OF fonct spéc avec eng dans S trm) – SFT B of trm (pour of Tc et of 2 jours FOAP trm art) trm/aide cdmt – SFT A DCA (of DCA, of av et 5 jours FOAP av of trm DCA) – SFT A of alpin 12 jours Cen comp S mont A

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I. Services d’instruction de base Jours Participants et candidats Remarques Responsable

– SFT of disp 5 jours cdmt FSCA – SFT of S ter 5 jours cdmt FSCA – SFT of presse et info 12 jours cdmt CICA sans SFT: – Qm – of Cen comp S vét et animaux A (méd vét et of tr) – anciens cdt cp EM, cp circ ou trsp, rempl cdt bat circ et trsp, chef eng bat circ et trsp – of alpins ou aides cdmt gr spéc mont (sauf méd), si instr accomplie en qualité de chef sct spéc mont – of PM (si anciens cdt U) – of FA (sauf adj, of rens, Qm, méd, etc.) selon CIFA – chef dét spéc langues – of cen comp musique militaire – SFEM I 31* – en deux parties cdmt FSCA – les anciens cdt U (cap ou maj) ayant accompli le SCF I ne sont astreints qu’à la 1re partie (19 jours) du SFEM I – les Qm n’accomplissent que la 2e partie du SFEM I (12 jours) – les chefs dét spéc langues accomplissent le SFC I de 26 jours sans SFEM: – of avec SFC II ou SFEM II accompli – of Tc – Service pratique 26 autre service pratique: OF – chef dét spéc langues 12 jours

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I. Services d’instruction de base Jours Participants et candidats Remarques Responsable

sans service pratique: – of S ter – of log – Qm – of cen comp S vét et animaux A (méd vét, of tr) – of prot ouv et of séc ouv des bat QG – of maint, of infra (les of maint des gr trm/bat aide cdmt doivent accomplir le S prat) – of PM (si anciens cdt U) – of SIT – of Tc – of FA (sauf adj, of rens, Qm, méd, etc.) selon CIFA – of trp san – of ABC et aides cdmt trp déf ABC – of EM spéc sport – of alpins – of musique – L’avancement ne peut avoir lieu qu’après le 3e CR en qualité d’of sub ou le 4e CR en qualité d’adj sof (chef sct log). – Pour les aides cdmt ayant déjà accompli le SFT A à l’échelon du C trp, le supérieur responsable du traitement des affaires de personnel peut ordonner l’accomplissement d’un SFT B. – Seuls les aides cdmt du DBC 4 peuvent être proposés comme of log (S4). – La promotion au grade de cap Qm a lieu au plus tôt après 3 ans de grade en qualité de plt (pour autant que la 2e partie du SFEM I ait été accomplie). – Aides cdmt avec double grade selon les tableaux d’effectifs réglementaires: promotion après 4 ans au grade inférieur.

5356

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I. Services d’instruction de base Jours Participants et candidats Remarques Responsable

6.2 Aides de commandement des Grandes Unités (y compris EM li ter), du Quartier-général de l’armée, des centres de compétences et des formations d’instruction et de support (cap/maj) – SFT A 19 – adj sof (chef sct log) OF / cdmt – of sub FSCA – cap/maj aides cdmt autres SFT: – maj rempl cdt – SFT B adj 5 jours cdmt FSCA – cap/maj cdt U – SFT B of disp 5 jours cdmt FSCA – SFT of S ter 5 jours cdmt FSCA – SFT II trm/aide cdmt 12 jours FOAP trm/aide cdmt – SFT A trp G 12 jours FOAP G/sauv – SFT A log rav/évac 12 jours FOAP log – SFT A log trp san 5 jours FOAP log – SFT B art (les of trm accom- 12 jours FOAP art plissent 2 jours auprès de la FOAP trm/aide cdmt) – SFT B of rens (complémen- 19 jours cdmt FSCA taire) pour of rens de la centrale rens – SFT A of Internet 12 jours cdmt CICA – SFT A of journalistes 12 jours cdmt CICA – SFT A of séc mil 12 jours FOAP log sans SFT: – Qm – of tr, méd vét

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I. Services d’instruction de base Jours Participants et candidats Remarques Responsable

– aides cdmt QG dans fonct EM – of FA (sauf adj, of rens, Qm, méd, etc.) selon CIFA – of S Tc et of Tc – of conv et droit – of sport / of EM spéc sport – SFEM I 31* – en deux parties cdmt FSCA – les anciens cdt U ayant accompli le SFC I n’effectuent que la 1re partie (19 jours) du SFEM I sans SFEM: – of ayant accompli le SFC II ou le SFEM II – of Internet – of journalistes – Service pratique 26 sans service pratique: OF – of ayant déjà accompli un S prat à l’échelon C trp – 2e adj GU – of S ter – Qm – of Cen comp S vét et animaux A (méd vét, of tr) – of trp san – of SIT – of séc mil

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I. Services d’instruction de base Jours Participants et candidats Remarques Responsable

– of conv et droit – of Tc – aides cdmt QG avec fonctions EM – of FA (sauf adj, of rens, Qm, méd, etc.) selon CIFA – of musique – of sport / of EM spéc sport – La formation pour l’avancement ne peut être suivie qu’après le 3e CR en qualité d’of sub ou le 4e CR en qualité d’adj sof (chef sct log). – La proposition d’avancement pour la fonction de chef ipr rens ne peut être faite qu’après 3 ans de fonction en qualité d’aide cdmt (cap/maj). – La promotion au grade de cap Qm n’a lieu qu’après 3 ans de grade de plt au plus tôt (pour autant la 2e partie du SFEM I ait été accomplie). – Aides cdmt avec double grade selon les tableaux d’effectifs réglementaires: promotion après 4 ans au grade inférieur. – Selon la provenance ou la future fonction, le supérieur responsable du traitement des affaires de personnel peut, d’entente avec l’EM cond A (J1), ordonner l’accomplissement d’un autre SFT, SFEM ou SFC (par ex. of rens de la cen rens GU = SFEM II). 6.3 Aide cdmt des Grandes Unités (y compris EM li ter), du Quartier-général de l’armée, des centres de compétences et des formations d’instruction et de support (maj/lt col ou lt col/col) – SFT B 19 – cap/maj/lt col aides cdmt OF / cdmt autre SFT: FSCA – maj/lt col rempl cdt – cap/maj/lt col cdt – SFT B adj 5 jours cdmt FSCA – SFT III CGE 12 jours FOAP trm/ aide cdmt – SFT B trp G 12 jours FOAP G/sauv – SFT B trp sauv 5 jours FOAP G/sauv – SFT B log, rav/évac 5+2 jours FOAP log – SFT B log, circ + trsp 12 jours FOAP log – SFT B log, maint/infra 5 jours FOAP log

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I. Services d’instruction de base Jours Participants et candidats Remarques Responsable

– SFT B QG 12 jours FOAP log – SFT B trp déf ABC 12 jours Cen comp ABC – SFT B S alpin 12 jours Cen comp S mont A – SFT III trm/aide cdmt 12 jours FOAP trm/ aide cdmt – SFT III chef S CGE GU 12 jours FOAP trm/ aide cdmt – SFT B of disponibilité 5 jours cdmt FSCA – SFT of S ter 5 jours cdmt FSCA – SFT of presse et info 12 jours cdmt CICA – SFT B of conv et droit 4 jours chef DGG – les of rens et tous les of du S rens doivent d’abord accomplir le SFT A of rens/S2 – les of chf accomplissent le SFT B circ et trsp après le C intro pour of chf – of FA (sauf adj, of rens, Qm, méd, etc.) selon CIFA sans SFT: – of trp san – of méd vét, of tr – of assist sciences mil – of séc mil – chef dét spéc langues

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I. Services d’instruction de base Jours Participants et candidats Remarques Responsable

– of sport / of EM spéc sport – chefs médias (pour autant qu’ils aient accompli les SFT A et B pour of presse et info) aides cdmt QG avec fonctions EM – SFEM II 31* dispensé en 2 parties cdmt FSCA sans SFEM**: of ayant accompli le SFC II autre stage de formation: chef du personnel, of pers et 1er adj: seulement SFEM II/2e partie (19 jours) – Ne peuvent être proposés à l’avancement pour une fonction de G1 ou de 1er adj que des adj bat/gr (S1) ou des of ayant accompli le SFT A. adj/S1. – Ne peuvent être proposés à l’avancement pour une fonction d’of rens dir que des of rens bat/gr (S2). – Aides cdmt avec double grade selon les tableaux d’effectifs réglementaires: promotion après 4 ans au grade inférieur. Selon la provenance ou la future fonction, le supérieur responsable du traitement des affaires de personnel peut, d’entente avec l’EM cond A (J1), ordonner l’accomplissement d’un autre SFT, SFEM ou SFC.

6.4 Présidents et aides de commandement de la justice militaire (cap à col)

SFC/SFEM**: selon la provenance ou la future fonction, l’auditeur en chef peut ordonner l’accomplissement d’un SFEM, d’un SFC ou d’un service d’avancement spécial de même durée. Promotions d’aides de commandement (sauf présidents) aux fonctions de la JM selon les tableaux d’effectifs réglementaires (jusqu’au grade de col): après 4 ans au grade inférieur.

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7. Formation des soldats de carrière (sdt carr)

7.1 Soldats de carrière appointés (app séc mil et app PM)

– sdt Expérience professionnelle: 150 jours d’engagement/jours séc mil d’engagement PM Promotion au plus tôt après deux ans d’engagement en qualité de sdt carr ou au plus tôt deux ans après le C intro séc mil pour PM

7.2 Soldats de carrière appointés chefs (app chef séc mil et app chef PM)

– app Expérience professionnelle: 250 jours d’engagement/jours séc mil d’engagement PM Promotion au plus tôt après une année d’engagement en qualité d’app ou au plus tôt trois ans après le C intro séc mil pour PM

8 Formation des sous–officiers spécialistes de carrière et des sous-officiers de carrière

8.1 Sous-officiers spécialistes de carrière

8.1.1 Sous-officiers spécialistes de carrière (sgt) séc mil

– Ecole de sous–officiers 26 – app / app chef séc mil – Stage pratique 40 – app chef – Service pratique 54 – sgt

8.1.2 Sous-officiers spécialistes de carrière (sgt) PM et PM ter

– app / app chef Formation: PM: instr base E PM cdmt séc PM ter: E PM ter mil Expérience professionnelle: 250 jours d’engagement PM

5362

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8.1.3 Sous-officiers spécialistes de carrière (sgt) DEMUNEX (échelon gr) et instr en faveur FOAP (échelon gr) – sdt, app, app chef Formation: E d’appui à l’instr de base (82 j.) séc mil – Service pratique 40 – sgt

8.1.4 Sous-officiers spécialistes de carrière (sgt) infra

– Ecole de sous-officiers 26 – sdt, app séc mil Formation: instr spéc infra

8.1.5 Sous-officiers spécialistes de carrière (sgt) dét expl A

– sdt, app, app chef Formation: cours de base dét expl A cdmt gren

8.1.6 Sous-officiers spécialistes de carrière (sgt chef) PM

– sgt Formation: instr spéc PM séc mil Expérience professionnelle: 600 jours d’engagement PM

3 ans en qualité de sgt PM

8.1.7 Sous-officiers spécialistes de carrière (sgt chef) dét expl A

– sgt Expérience professionnelle: 2 ans en qualité de sgt dans dét expl A

8.2 Sous-officiers supérieurs spécialistes de carrière

8.2.1 Sous-officiers spécialistes de carrière (sgtm) dét expl A

– sgt, sgt chef Formation: – instr spéc dét expl A cdmt gren Expérience professionnelle: 2 ans comme membre dét expl A

5363

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8.2.2 Sous-officiers spécialistes de carrière (sgtm chef) PM, PM ter et DSPM

– sgt, sgt chef Formation: – instr tech 1 sof PM cdmt séc mil – stage professionnel PM – instr spéc – E PM ter pour PM ter et DSPM Expérience professionnelle: 600 jours d’engagement PM

8.2.3 Sous-officiers spécialistes de carrière (sgtm chef) infra

– SF sgtm 96 – sgt FOAP log Formation: – instr spéc infra séc mil

Expérience professionnelle: 4 ans dans la fonct de chef gr exploit ou tech 8.2.4 Sous-officiers spécialistes de carrière (sgtm chef) DEMUNEX et instr en faveur FOAP (échelon gr) – sgt, sgt chef, sgtm Formation: – E d’appui à l’instr de base séc mil – DEMUNEX: C tech III (cours superviseurs 1) Expérience professionnelle: instr en faveur FOAP: 4 ans dans la fonction instr DEMUNEX: 600 jours d’engagement

8.2.5 Sous-officiers spécialistes de carrière (sgtm chef) dét expl A

– Stage de formation sgtm 96 – sgt chef, sgtm FOAP log – Service pratique 33 – sgtm chef cdmt gren Formation: – chef mat, chef mun ou autre cdmt gren fonction dans le domaine de la log

5364

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8.2.6 Sous–officiers spécialistes de carrière (adj sof) PM, PM ter, DSPM, dét Tspéc PM – Stage de formation d’officiers 26 – sgtm chef cdmt FSCA Formation: – stage professionnel PM (S séc mil prat) – instr tech 2 sof PM – PM: instr spéc

Expérience professionnelle: instr tech 1 sof PM

800 jours d’engagement

E PM ter + instr spéc (sauf PM)

8.2.7 Sous-officiers spécialistes de carrière (adj sof) infra

– Stage de formation d’officiers 26 – sgtm chef cdmt FSCA Formation: – instr spéc infra séc mil

Expérience professionnelle: 4 ans dans la fonct de chef exploit ou chef tech 8.2.8 Sous-officiers spécialistes de carrière (adj sof) instr en faveur FOAP (échelon sct) – Stage de formation d’officiers 26 – sgt, sgtm, four, sgtm cdmt FSCA chef Expérience professionnelle: 4 ans dans la fonct instr en séc mil faveur FOAP Remarque: les adj sof provenant d’une autre branche profes- sionnelle doivent suvire l’école d’appui à l’instr de base – sgt, sgt chef, sgtm Expérience professionnelle: 4 ans dans la fonct instr en séc mil faveur FOAP Remarque: les adj sof provenant d’une autre branche profes- sionnelle doivent suivre l’école d’appui à l’instr de base

5365

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8.2.9 Sous-officiers spécialistes de carrière (adj sof) sof DEMUNEX (échelon sct) – Stage de formation d’officiers 26 – sgtm chef cdmt FSCA Formation: – cours tech III (cours supervi- séc mil seurs 1)

Expérience professionnelle: E appui à l’instr de base

800 jours d’engagement

8.2.10 Sous-officiers spécialistes de carrière (adj EM) PM, PM ter, DSPM, coll spéc CEN, chef eng op séc PM, collaborateur réseau radio, collaborateur Polycom, sof EM adjt S spéc PM, chef gr Tspéc PM et coll spéc directives instr – SFT pour adj EM 19 – adj sof FOAP log – SFEM I 31 – sgtm chef /adj sof (coll. dispensé en 2 parties cdmt FSCA réseau radio et coll. Po- lycom ou coll spéc di- rectives instr) Formation: – stage professionnel PM (S séc mil prat) – C tech externes et instr tech spéc Expérience professdionnelle: instr tech sof PM 1 et 2 (sauf séc mil pour coll. réseau radio et coll. Polycom)

1000 jours d’engagement/jours

d’engagement PM coll spéc directives instr: au moins 4 ans d’expérience dans l’instr

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8.3 Fonctions de sous-officiers de carrière

8.3.1 Fonctions de sous-officiers de carrière du groupe d’engagement E 1 (adj sof) – Instr des sous-officiers supérieurs – sof sup Formation de base de 2 ans à l’ESCA cdmt FSCA 8.3.2 Fonctions de sous-officiers de carrière du groupe d’engagement E 2 (adj sof) – adj sof Expérience professionnelle: engagement pendant plusieurs cdmt FOAP années et aptitudes confirmées dans différentes fonctions et à divers postes du GI 1 8.3.3 Fonctions de sous-officiers de carrière du groupe d’engagement E 3 (adj EM) – SFT pour adj EM 19 – adj sof FOAP log – SFC I ou SFEM I 26*/31 SFEM I dispensé en 2 parties cdmt FSCA (selon la future fonct) Contingent: places libres selon planification Formation: SFS 1 ESCA Expérience professionnelle: engagement pendant plusieurs années et aptitudes confirmées dans une fonction du groupe d’eng 2 Âge minimal: 35 ans en règle générale Procédure de sélection réussie

5367

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I. Services d’instruction de base Jours Participants et candidats Remarques Responsable

8.3.4 Fonctions de sous-officiers de carrière du groupe d’engagement E 4 (adj maj) – adj EM Contingent: places libres selon planification Formation: SFS 2 ESCA Expérience professionnelle: engagement pendant plusieurs années et aptitudes confirmées dans une fonction du groupe d’engagement 3 Âge minimal: 42 ans en règle générale Procédure de sélection réussie 8.3.5 Fonctions de sous-officiers de carrière du groupe d’engagement E 5 (adj chef) – adj maj Contingent: places libres selon planification Formation: selon les besoins Expérience professionnelle: engagement pendant plusieurs années et aptitudes confirmées dans une fonction du groupe d’engagement 4 Âge minimal: 48 ans en règle générale Procédure de sélection réussie

9 Formation des officiers spécialistes de carrière et des officiers de carrière

9.1 Officiers spécialistes de carrière

9.1.1 Fonction d’officiers spécialistes de carrière (of spéc) PM, com SSPM, chef sct dét prot PM, rempl cdt dét Tspéc PM, chef sct dét Tspéc PM – mil avec des grades de Formation: – instr tech of spéc PM séc mil la troupe ou sof – instr spéc Expérience professionnelle: 400 jours d’engagement PM

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9.1.2 Fonction d’officiers spécialistes de carrière (lt) of PM, of PM ter, chef sct dét prot PM, chef sct dét Tspéc PM – Stage de formation d’officiers 26 – sgt, sgtm, four, sgtm cdmt FSCA chef – adj sof, adj EM (futurs of PM ter) – Service pratique 61 – lt sauf of PM ter séc mil Formation: – instr tech 1 of PM séc mil – instr spéc of PM ter: E PM ter et instr forensique

Expérience professionnelle: 400 jours d’engagement PM

9.1.3 Fonction d’officiers spécialistes de carrière (lt) infra et DEMUNEX

– Stage de formation d’officiers 26 – sgt, sgtm chef (infra) cdmt FSCA – adj sof – Service pratique 61 – lt Formation: – instr tech infra (sauf séc mil DEMUNEX)

Expérience professionnelle: 1000 jours d’engagement pour DEMUNEX

9.1.4 Fonction d’officiers spécialistes de carrière (lt) dét expl A

– stage de formation d’officiers 26 – sgt chef, sgtm, sgtm chef cdmt FSCA – EO avec stage pratique 103 cdmt gren – Service pratique 61 – lt

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9.1.5 Fonction d’officiers spécialistes de carrière (plt) of PM, of PM ter, infra, DEMUNEX – lt Expérience professionnelle: 2 ans en qualité de lt (PM, séc mil infra, DEMUNEX) PM+PM ter: instr tech 1 of PM et 800 jours d’engagement PM

9.1.6 Fonction d’officiers spécialistes de carrière (plt) dét expl A

Selon chiffre 3.2 9.1.7 Fonction d’officiers spécialistes de carrière (cap/maj) of séc PM, of PM ter, cdt dét Tspéc PM, rempl cdt dét prot PM, com SSPM, chef PM police judiciaire PM, of sup adjt S spéc PM, rempl cdt dét Tspéc PM SIB selon ch. 4.1 et 6.1 – of sub cdmt FSCA/ – cap séc mil Formation: – instr tech 2 of PM – instr spéc Expérience professionnelle: instr tech 1 of PM

4 ans en qualité d’of PM

1000 jours d’engagement PM

pour l’accès au grade de cap

1200 jours d’engagement PM

pour l’accès au grade de maj

5370

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I. Services d’instruction de base Jours Participants et candidats Remarques Responsable

9.1.8 Fonctions d’officiers spécialistes de carrière (cap, cap/maj et maj/lt col) DEMUNEX et coll spéc directives instr (maj), coll spéc EM d’essais, chef S trm+TI, cd dét cdmt SIB selon ch. 4.1 et 6.1 – of sub cdmt FSCA/ – cap séc mil – maj Formation: – instr tech 2 of PM – instr spéc Expérience professionnelle: instr tech 1 of PM

4 ans en qualité d’of PM

1000 jours d’engagement PM

pour l’accès au grade de cap

1200 jours d’engagement PM

pour l’accès au grade de maj

9.1.9 Fonctions d’officiers spécialistes de carrière (maj/lt col et lt col/col)

SIB selon chiffre 4.7 et 6.3 – cap cdmt – maj FSCA/séc mil – lt col

9.2 Officiers de carrière

9.2.1 Fonctions d’officiers de carrière du personnel de vol des Forces aériennes

En ce qui concerne les officiers de carrière du personnel de vol des Forces aériennes, les conditions de promotion valables pour les fonctions de milice équivalen- tes et les conditions spéciales de l’ordonnance sur le service de vol militaire (OSV) sont applicables.

5371

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9.2.2 Fonctions d’officiers de carrière du groupe d’engagement E 1 (cap)

– SFC I ou SFEM I 26*/31 * – of sub cdmt FSCA – SFT I (selon incorporation) 26 – CC et service pratique 61/26 OF (selon incorporation) (40) (pour candidats avec ER de 18 semaines) Formation: diplôme MILAK, ou bachelor cdmt FSCA officier de carrière OF MILAK/EPFZ; SF instr de base pour of carr groupe d’engagement E 1 (of instr) Particularité: jusqu’au grade de maj, promo- tion après 4 ans au grade infé- rieur, mais pas avant 30 ans révolus 9.2.3 Fonctions d’officiers de carrière du groupe d’engagement E 2 (maj ou maj EMG) Expérience professionnelle: plusieurs années d’engagement et aptitudes confirmées dans une fonction du groupe d’engagement E 1 Les of EMG doivent en outre suivre la formation spécifique au grade ou à la fonction selon le ch. 5.

9.2.4 Fonctions d’officiers de carrière du groupe d’engagement E 3 (lt col)

– SFC II ou SFEM II 38/31* – maj aides cdmt cdmt FSCA – SFT II 12 – maj cdt OF – Service pratique 26 OF

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I. Services d’instruction de base Jours Participants et candidats Remarques Responsable

Contingent: places libres selon planification Formation: SFS 1 MILAK Expérience professionnelle: plusieurs années d’engagement et aptitudes confirmées dans une fonction du groupe d’engage- ment E 2 Âge minimal: 35 ans en règle générale Procédure de sélection réussie 9.2.4.1 Fonctions d’officiers de carrière du groupe d’engagement E 3 (aide cdmt lt col EMG) – SFEMG I 26 – cap of pil/op bord cdmt FSCA – SFEMG II 26 – maj rempl cdt – cap/maj cdt – SFEMG III 26 Contingent: places libres selon planification Formation: SFS 1 MILAK Expérience professionnelle: plusieurs années d’engagement et aptitudes confirmées dans une fonction du groupe d’engagement E 2 Âge minimal: 35 ans en règle générale Procédure de sélection réussie – SFC II, 1re partie accomplie. – Commandement d’une unité pendant au moins 3 CR; of pil/op bord: 3 ans au grade de cap. – La promotion au grade de maj EMG a lieu au terme du SFEMG II. – Condition préalable à l’admission au SFEMG III: au moins 2 C EM / CR en qualité de maj EMG

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9.2.4.2 Fonctions d’officiers de carrière du groupe d’engagement E 3 (cdt bat/gr/esca lt col EMG) – SFT II 12 – maj EMG/lt col EMG sans SFT: selon ch. 4.5 OF – SFC II / 1re partie 26* cdmt FSCA – Service pratique 26 sans S prat: selon ch. 4.5 OF Contingent: places libres selon planification Formation: SFS 1 MILAK Expérience professionnelle: plusieurs années d’engagement et aptitudes confirmées dans une fonction du groupe d’engagement E 2 Âge minimal: 35 ans en règle générale Procédure de sélection réussie – En règle générale, la formation à la fonction de cdt bat/gr/esca devrait précéder la formation de base EMG. – La promotion au grade de lt col EMG ne peut avoir lieu qu’au terme de la formation de base EMG (SFEMG III). 9.2.5 Fonctions d’officiers de carrière du groupe d’engagement E 4 (col ou col EMG) – lt col aides cdmt Contingent: places libres selon planification cdmt FSCA – lt col cdt Formation: SFS 2 MILAK Expérience professionnelle: plusieurs années d’engagement et aptitudes confirmées dans une fonction du groupe d’engagement E 3 Âge minimal: 40 ans en règle générale Procédure de sélection réussie – Les of EMG doivent en outre suivre la formation correspondant au grade et à la fonction, selon ch. 5.

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I. Services d’instruction de base Jours Participants et candidats Remarques Responsable

9.2.6 Fonctions d’officiers de carrière du groupe d’engagement E 5 (col ou col EMG) – SFC III Contingent: places libres selon planification cdmt FSCA Expérience professionnelle: plusieurs années d’engagement et aptitudes confirmées dans une fonction du groupe d’engagement E 4 Âge minimal: 45 ans en règle générale Procédure de sélection réussie – Les of EMG doivent en outre suivre la formation correspondant au grade et à la fonction, selon ch. 5.

10 Formation des militaires contractuels

10.1 Sous-officiers contractuels (sgtm)

– SFT tech 26 – sgt OF – Service pratique 54 – sgtm au moins 2 CR en qualité de sgt cdt U

10.2 Sous-officiers contractuels (four)

– ER 47 – recr OF – SF four 96 – sdt – CC et stage pratique 54 – sgt – Service pratique 54 (33) – four (four avec ER de 18 semaines)

10.3 Sous-officiers contractuels (sgtm chef)

– ER 47 – recr OF – SF sgtm 96 – sdt – CC et stage pratique 54 – sgt – Service pratique 54 (33) – sgtm chef (sgtm chef avec ER de 18 semaines)

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I. Services d’instruction de base Jours Participants et candidats Remarques Responsable

10.4 Officiers contractuels (cap)

– SFC I 26* – adj sof (chef sct log) cdmt FSCA – SFT I (avec SFC I FOAP) selon – of sub OF FOAP – Service pratique avec CC 61 – Service pratique avec CC 40 pour candidats avec ER de 18 semaines La formation à la fonction de cdt U ne peut être suivie qu’après 3 CR en qualité d’of sub ou après 4 CR en qualité d’adj sof (chef sct log).

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II. C spéc, C entr, C reconv, C intro Jours Participants et candidats Remarques Responsable

II. Cours de spécialistes, cours d’entraînement, cours de reconversion et cours d’introduction

1 Cours de spécialistes (C spéc) des armes / services auxiliaires

Cours de spécialistes des armes

1.1 C spéc infanterie

1.1.2 C spéc of alpin max. 5 of alpin des EM (y compris FA) Cen comp S

mont A

1.2 C spéc trp blindées – selon les besoins FOAP blindés

1.3 C spéc artillerie 12 futurs cdt tir drones

1.4 C spéc troupes av

1.4.1 C spéc chef sct piquet sécurité max. 5 – selon les besoins FOAP av

1.4.2 C spéc of prot ouv max. 5 – selon les besoins

1.4.3 C spéc of S rens max. 5 – selon les besoins CIFA

1.4.4 C spéc sauv héli max. 5 – selon les besoins

1.4.5 C spéc rés max. 5 – selon les besoins

1.4.6 C spéc eng BA max. 5 – selon les besoins FOAP av

1.4.7 C spéc sup BA max. 5 – selon les besoins FOAP av

1.4.8 C spéc log BA max. 5 – selon les besoins

1.4.9 C spéc sûr BA max. 5 – selon les besoins CIFA

1.4.10 C spéc of coord DCA max. 5 – selon les besoins

1.4.11 C spéc sport max. 5 – selon les besoins

1.4.12 C spéc FLORAKO max. 5 – selon les besoins

1.4.13 C spéc aide cdmt FA max. 5 – selon les besoins FOAP aide

cdmt FA

1.4.14 C spéc drone max. 55 of sub avant changement incorp FOAP av

5377

Obligations militaires 2004

II. C spéc, C entr, C reconv, C intro Jours Participants et candidats Remarques Responsable

1.5 C spéc troupes DCA max. 3 cdt et aides cdmt de tous les y compris of org DCA FOAP DCA échelons

1.6 C spéc troupes du génie

1.7 C spéc troupes d’aide au com-

mandement

1.7.1 C spéc pour sdt ouv max. 12 of prot ouv, of séc ouv, sdt tech FOAP log

ouv

1.7.2 C spéc pour sof ouv max. 16 of prot ouv, of séc ouv, sof tech

ouv

1.7.3 C spéc pour of ouv max. 6 of prot ouv, of séc ouv, of tech

ouv

1.8 C spéc troupes de transmission

1.8.1 C spéc gr planif radio max. 5 groupe de planification radio bases de planification annuelles du cdt tactique FOAP trm/aide 1.8.2 C spéc de base gr planif radio max. 8 nouveaux incorporés dans le gr selon les besoins cdmt planif radio (y compris les fonctions de cadres)

1.8.3 C spéc infm max. 5 of infm, sof méc ap infm, méc ap selon les besoins

infm, pi infm 1.8.4 C spéc RITM max. 5 of ondi (système), sof ondi selon les besoins FOAP trm/aide (commut RITM), pi ondi (com- cdmt mut RITM)

1.9 C spéc troupes de sauvetage

1.9.1 C spéc prép engin sauv conte- 19 prép engin sauv conteneur à la place du 1er CR FOAP G/sauv neur WELAB WELAB (y compris mil SL)

1.9.2 C spéc protection respiratoire max. 5 mil trp sauv

(prot resp) 1.9.3 C spéc technique explosifs 12 of sauv, spécialistes civils du technique de destruction des bâtiments à l’explosif pour trp sauv minage

5378

Obligations militaires RO 2004

II. C spéc, C entr, C reconv, C intro Jours Participants et candidats Remarques Responsable

1.10 C spéc troupes de la logistique, FOAP log

rav/évac

1.11 C spéc troupes de la logistique,

maint

1.11.1 C spéc pour sof maint max. 16

1.11.2 C spéc pour of maint max. 6

1.11.3 C spéc pour sof tech maint max. 16

1.11.4 C spéc pour arti trp max. 12

1.12 C spéc trp log, infra

1.12.1 C spéc pour sdt infra max. 12

1.12.2 C spéc pour sof infra max. 16

1.12.3 C spéc pour of infra max. 6

1.13 C spéc trp log, circ et trsp

1.14 C spéc trp log, Cen comp S vét Cen comp S

et animaux A vét et animaux

1.14.1 C spéc S vét max. 5 méd vét A

1.14.2 C spéc conducteur de chiens max. 5 cond chiens

1.15 C spéc troupes sanitaires FOAP log

1.15.1 C spéc san U max. 9 sdt san U

1.16 C spéc troupes de la sécurité séc mil

militaire

1.17 C spéc troupes de défense Cen comp

ABC ABC C spéc services auxiliaires et divers services administratifs

1.18 C spéc of EMG (révision max. 5 of EMG tous les 3 ans cdmt FSCA

SFEMG)

5379

Obligations militaires 2004

II. C spéc, C entr, C reconv, C intro Jours Participants et candidats Remarques Responsable

1.19 C spéc renseignement militaire

1.20 C spéc justice militaire

1.20.1 C spéc pour greffiers max. 5 greffiers nouvellement incorporés OF

1.20.2 C spéc pour juges d’instruction max. 5 JI nouvellement incorporés

1.20.3 C spéc pour auditeurs max. 3 auditeurs nouvellement

incorporés

1.20.4 C spéc forensique pour JI max. 20 candidats JI

1.21 C spéc aumônerie

1.22 C spéc EM cond A - J Med

1.22.1 C spéc pour méd mil I 4 méd mil soins médicaux de base EM cond A -

J Med 1.22.2 C spéc pour méd mil II max. 5 méd mil, dent, biologistes spécialisation médicale EM cond A - J Med/ASIMC

1.22.3 C spéc LOAC/DICA max. 10 méd DGG (PPP) EM cond A -

J Med / RI 1.23 C spéc Service d’information à max. 4 of SIT (C comm, C médias, of C comm D la troupe journalistes, of presse et info, of Internet)

1.24 C spéc conv et droit max. 4 chefs S juridique, of conv et droit chef DGG

1.25 C spéc P camp max. 3 sof P camp pl armes selon les besoins chef P camp A

2 Cours d’entraînement (C entr)/Cours de reconversion (C reconv)

2.1 C entr

2.1.1 C entr ELTAM 3 of trp bl FOAP blindés

2.1.2 C entr cond CET 3 cdt, of et spéc des EM selon GU GU

2.1.3 C entr protection respiratoire max. 5 mil trp sauv et prot ouv QG FOAP G/sauv (prot resp)

5380

Obligations militaires RO 2004

II. C spéc, C entr, C reconv, C intro Jours Participants et candidats Remarques Responsable

2.1.4 C entr technique explosifs pour max. 5 of sauv, spécialistes civils du renouvellement du brevet trp sauv minage

2.1.5 C entr pour of selon o GU

2.1.6 C entr officiers de la réserve max. 2 / 5 officiers max. 2 jours pour of sub

2.1.7 C entr éclr pch max. 5 éclr pch FOAP av

2.1.8 C entr esc TA / esc av / esca max. 6 pil, op bord, op drone

drone

2.2 C reconv

3 Cours d’introduction (C intro)

3.1 C intro infanterie

3.1.1 C intro pour guides mont mil 12 guides de montagne brevetés ou aspirants guide mont Cen comp S mont A

3.2 C intro troupes blindées selon les besoins FOAP blindés

3.3 C intro artillerie 3 futurs of gén FOAP art

3.4 C intro troupes d’aviation

3.4.1 C intro FOAP av max. 5 selon les besoins FOAP av

3.4.2 C intro FOAP aide cdmt max. 5 selon les besoins FOAP aide

cdmt FA

3.5 C intro troupes DCA max. 5 cadres nouvellement incorporés FOAP DCA

3.6 C intro troupes du génie

3.7 C intro troupes d’aide au

commandement

3.7.1 C intro aide cdmt cdmt br aide

3.7.2 C intro of crypt max. 19 of sub avant l’incorporation comme of crypt cdmt

5381

Obligations militaires 2004

II. C spéc, C entr, C reconv, C intro Jours Participants et candidats Remarques Responsable

3.8 C intro troupe de transmissions

3.8.3 C intro infm max. 2 of infm, sof infm, sdt infm avant une nouvelle affectation à la brigade aide cdmt cdmt br aide cdmt

3.9 C intro troupes de sauvetage

3.10 C intro trp log, rav/évac

3.11 C intro trp log, maintenance

3.11.1 C intro of maint 5 of maint nouvellement incorporés intégré dans le SFT A ou B maint FOAP log

3.12 C intro trp log, infra

3.13 C intro trp log, circ et trsp

3.13.1 C intro pour of chf max. 12 futurs of chf doit être complété ensuite par le SFT B circ et trsp FOAP log

3.14 C intro trp log, Cen comp S vét

et animaux A 3.14.1 C intro cond chiens 19 mil avec grades de la troupe et avant la mutation à la fonction de cond loups Cen comp S sof (sauf sof sup) vét et animaux A

3.15 C intro troupes sanitaires

3.16 C intro troupes de la sécurité

militaire

3.17 C intro troupes de défense ABC

C intro services auxiliaires et divers services administratifs

3.18 C intro Service de l’état-major

général

3.19 C intro renseignement militaire

3.20 C intro justice militaire

3.20.1 C intro pour membres EM et max. 2 membres de l’EM AC et huissiers OF

huissiers de tribunal de tribunal

5382

Obligations militaires RO 2004

II. C spéc, C entr, C reconv, C intro Jours Participants et candidats Remarques Responsable

3.21 C intro aumônerie de l’armée

3.23 C intro pour médecins 4 sdt / sof engagés comme méde- EM cond A -

auxiliaires cins d’école J Med 3.24 C intro P camp max. 19 of P camp et sof P camp nouvel- selon les besoins chef P camp A lement incorporés

3.25 C intro obs mil ONU 26 EM cond A

3.26 C intro of sport 2 cdmt instr

FT/section activités hors S

4 Autres SP trp

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Obligations militaires RO 2004

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