AS 2005 4391

Accord complémentaire du 20 juillet 1972 à l'Accord concernant les produits horlogers entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne ainsi que ses Etats membres

Accord complémentaire du 20 juillet 1972 à l’Accord concernant les produits horlogers entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne ainsi que ses Etats membres

RS 0.632.290.131

Modification de la Liste prévue à l’art. 2 Entrée an vigueur le 30 août 2005

Le Bureau de l’intégration DFAE/DFE communique: Les nouveaux calibres inscrits sur la liste prévue à l’art. 2 de l’Accord complémen- taire du 20 juillet 1972 à l’Accord concernant les produits horlogers entre la Confé- dération suisse et la Communauté économique européenne ainsi que ses Etats mem- bres1 sont les suivants: Société ISA SA ISA 125 – 7 ¾ 5 ½ Quartz analogique, 2 aiguilles ISA 127 – 7 ¾ Quartz analogique, 2 aiguilles 122/133 – 7 ¾ Quartz analogique, 2 aiguilles date 128/1331 – 8 ¾ Quartz analogique, 2 aiguilles date 138/101 – 8 ¾ Quartz analogique, 3 aiguilles 120/1331 – 10 ½ Quartz analogique, 2 aiguilles date 130/103 – 10 ½ Quartz analogique, 3 aiguilles date

8153 – 11 ½ GMT alarme date réserve de marche quartz analogique

8155 – 11 ½ Alarme date réserve de marche quartz analogique

8154/220 – 11 ½ Chronographe quartz alarme analogique avec compteur 1/5 de se- conde et 30 minutes date et jour par aiguille 8161/201 – 11 ½ Chronographe quartz analogique avec compteur 1/5 de seconde et

30 minutes date

8161/202 – 11 ½ Chronographe quartz analogique avec compteur 1/5 de seconde et

30 minutes date par aiguille

8161/204 – 11 ½ Chronographe quartz analogique avec compteur 1/5 de seconde et

30 minutes date et indicateur de phase de lune

257/130 – 5 ½ Quartz analogique, 2 aiguilles J326/101 – 6 ¾ 8 Quartz analogique, 3 aiguilles J326/130 – 6 ¾ 8 Quartz analogique, 2 aiguilles J328/103 – 8 ¾ Quartz analogique, 3 aiguilles date J320/103 – 10 ½ Quartz analogique, 3 aiguilles date J321/103 – 11 ½ Quartz analogique, 3 aiguilles date

1 RS 0.632.290.13

2005-1909 4391

Produits horlogers entre la Confédération suisse et la Communauté RO 2005 économique européenne ainsi que ses Etats membres

638 – 6 ¾ 8 Quartz analogique, 3 aiguilles

2320/103 – 10 ½ Quartz analogique, 3 aiguilles date 2321/103 – 11 ½ Quartz analogique, 3 aiguilles date Société TECHNOTIME TT 5820 – 5 ½ x 6 ¾ Quartz analogique, sans seconde TT 7024 – 8 ¾ Quartz analogique, seconde au centre, date, deuxième fuseau par disque TT 8310 – 9 x 10 ½ Quartz analogique, sans seconde, épaisseur de 1,15 mm TT 7532 – 11 ½ Quartz analogique, seconde au centre, jour, date, mois TT 75210 – 11 ½ Quartz analogique, petite seconde, date TT 7524 – 11 ½ Quartz analogique, seconde au centre, date, deuxième fuseau TT 75240 – 11 ½ Quartz analogique, petite seconde, date, deuxième fuseau TT 7536 – 11 ½ Quartz analogique, seconde au centre, jour, date, mois TT 7529 – 11 ½ Quartz analogique, seconde au centre, deuxième fuseau, phase de lune, date TT 7539 – 11 ½ Quartz analogique, seconde au centre, jour, date, phase de lune TT 7549 – 11 ½ Quartz analogique, seconde au centre, jour, date, mois, phase de lune TT 7591 – 11 ½ Quartz analogique, seconde au centre, date, marée TT 7599 – 11 ½ Quartz analogique, seconde au centre, marée, coefficient des marées, phase de lune, date TT 7334 – 13 Quartz analogique, seconde au centre, deuxième fuseau et convertisseur TT 7331 – 13 Quartz analogique, seconde au centre, grande date à 12h TT 73310 – 13 Quartz analogique, petite seconde, grande date à 12h TT 7335 – 13 Quartz analogique, seconde au centre, jour, date, grand semainier TT 73350 – 13 Quartz analogique, petite seconde, jour, date, grand semainier à 12h TT 731 – 13 ¼ Mouvement à ancre mécanique, double barillet, remontage automatique monodirectionnel TT 741 – 13 ¼ Mouvement chronographe à ancre mécanique, roue à colonnes, remontage automatique monodirectionnel