AS 2005 6423

Ordonnance du DFI sur les cosmétiques

Ordonnance du DFI sur les cosmétiques (OCos)

du 23 novembre 2005

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI), vu l’art. 35, al. 4, et 80, al. 9, de l’ordonnance du 23 novembre 2005 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)1, arrête:

Art. 1 Objet et champ d’application

1 La présente ordonnance définit:

a. les colorants admis dans les cosmétiques; b. les substances soumises à restrictions ou interdites dans les cosmétiques; c. les exigences de pureté se rapportant aux substances dans les cosmétiques; d. l’étiquetage des cosmétiques.

2 Sont réputés cosmétiques tous les produits énumérés à l’annexe 1.

Art. 2 Substances admises

1 Les cosmétiques ne peuvent contenir que les colorants énumérés à l’annexe 2,

compte tenu des exigences et des restrictions qui y sont spécifiées; sont exceptées les teintures capillaires.

2 Les cosmétiques ne peuvent contenir que les agents antimicrobiens, les filtres

ultraviolets et autres substances énumérés à l’annexe 3, compte tenu des conditions qui y sont spécifiées. 3 Les substances énumérées à l’annexe 4 ne peuvent entrer dans la composition des cosmétiques. La présence de traces de ces substances est tolérée à condition qu’elle soit techniquement inévitable en dépit des bonnes pratiques de fabrication et qu’elle ne mette pas en danger la santé. 4 Les substances spécifiées à l’annexe I de la directive 67/548/CEE du 27 juin 19672 du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l’emballage et l’étiquetage des subs- tances dangereuses, qui sont réputées cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la

RS 817.023.31 1 RS 817.02; RO 2005 5451 2 JOCE n° L 196 du 16.8.1967, p. 1; modifiée en dernier lieu par la directive 2004/73/CE (JOCE n° L 152 du 30.4.2004, p. 1, rectifiée par JOCE n° L 216 du 16.6.2004, p. 3 et JOCE n° L 236 du 7.7.2004, p. 18). Cette directive peut être consultée auprès de l’Office fédéral de la santé publique ou commandée à l’OFCL, Vente des publications fédérales,

3003 Berne.

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reproduction et classées en catégorie 1, 2 ou 3 sont interdites dans les cosmétiques. Une substance classée en catégorie 3 ne peut être utilisée dans les cosmétiques que si l’Office fédéral de la santé publique (OFSP) a procédé à une nouvelle évaluation et qu’il a admis l’utilisation de cette substance dans les cosmétiques.

5 La composition des gommes à mâcher et bonbons pour soins bucco-dentaires est

soumise aux dispositions relatives aux articles de pâtisserie et de confiserie exempts de sucre. De plus, seules sont admises les substances énumérées à l’annexe 3, compte tenu des champs d’application prévus. 6 L’OFSP peut, sur demande motivée, autoriser d’autres substances et leurs champs d’application. Il limite l’autorisation et la publie dans la Feuille officielle suisse du commerce.

Art. 3 Etiquetage

1 L’emballage des cosmétiques doit porter, au moment de la remise au consomma-

teur, les indications suivantes: a. la composition, dans l’ordre pondéral décroissant, conformément à une nomenclature usuelle (p.ex. INCI, INN); les ingrédients en concentration inférieure à 1 % masse du produit fini peuvent être mentionnés dans le désordre; les colorants peuvent être mentionnés soit par leur numéro CI (Colour Index), soit par leur dénomination telle qu’elle figure à l’annexe 2, dans le désordre et après les autres ingrédients; pour les cosmétiques décora- tifs mis sur le marché avec plusieurs nuances de couleur, l’ensemble des colorants utilisés dans la gamme peut être mentionné, à condition d’y ajouter la mention «peut contenir …» ou le symbole «+/–»; b. l’usage prévu du produit, sauf si cela ressort de la présentation du produit; c. le nom et l’adresse de la personne ou de l’entreprise qui fabrique, importe, conditionne ou remet des cosmétiques; d. la date de durée de conservation minimale, avec mention du mois et de l’année, jusqu’à laquelle le cosmétique conserve ses caractéristiques spécifi- ques dans des conditions de conservation appropriées; il est permis de renoncer à indiquer la date de durée de conservation minimale lorsque la durée de conservation minimale dépasse 30 mois; e. si la durée de conservation minimale est supérieure à 30 mois, il y a lieu d’indiquer la durée pendant laquelle le cosmétique peut encore être utilisé sans risque pour le consommateur après l’ouverture; cette information est fournie par le pictogramme illustré à l’annexe 5, suivie de la période, expri- mée en mois ou en années; f. les conditions de conservation qui doivent être respectées pour que la durée de conservation minimale soit garantie; g. le lot; h. les précautions d’emploi et, en particulier, les mentions visées à l’annexe 3.

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2 Les indications visées à l’al. 1, let. h, doivent être formulées dans les trois langues officielles et se distinguer clairement du reste de l’étiquetage. 3 Lorsque les indications visées à l’al. 1, let. a et h, ne peuvent être apposées sur l’emballage pour des raisons d’ordre pratique, elles doivent figurer sur une notice d’emballage ou à tout autre endroit accessible au consommateur. Dans ce cas, l’emballage doit porter une mention écrite ou le pictogramme illustré à l’annexe 6. 4 En dérogation aux al. 1, let. a à g, 2 et 3, les gommes à mâcher et bonbons pour soins bucco-dentaires sont soumis par analogie aux dispositions relatives aux articles de pâtisserie et de confiserie exempts de sucre. 5 L’emballage des échantillons ne doit pas obligatoirement porter les indications de composition.

6 Dans la liste de la composition, les compositions parfumantes et aromatiques

peuvent figurer sous la dénomination «parfum» ou «arôme».

Art. 4 Modification des annexes

1 L’OFSP adapte régulièrement les annexes de la présente ordonnance selon

l’évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse. 2 Il peut donner des instructions temporaires aux autorités cantonales d’exécution jusqu’à la modification des listes annexées. Il publie ces instructions dans la Feuille officielle suisse du commerce.

Art. 5 Dispositions transitoires En dérogation à l’art. 80, al. 7, ODAlOUs, les cosmétiques peuvent encore être importés, fabriqués, étiquetés et remis aux consommateurs selon l’ancien droit jusqu’au 31 décembre 2006.

Art. 6 Abrogation du droit en vigueur L’ordonnance du DFI du 26 juin 1995 sur les cosmétiques3 est abrogée.

Art. 7 Entrée en vigueur La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2006.

23 novembre 2005 Département fédéral de l’intérieur: Pascal Couchepin

3 RO 1995 3387, 2002 791, 2004 2355, 2005 3389

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Annexe 1 (art. 1, al. 2)

Classification indicative des cosmétiques

– Crèmes, émulsions, lotions, gels et huiles pour les soins de la peau (mains, visage, pieds, etc.) – Masques de beauté (à l’exclusion des produits d’abrasion superficielle de la peau) – Fonds de teint (liquides, pâtes, poudres) – Poudres pour maquillage, poudres à appliquer après le bain, poudres pour l’hygiène corporelle, etc. – Savons de toilette, savons déodorants, etc. – Parfums, eaux de toilette et eau de Cologne – Préparations pour bains et douches (sels, mousses, huiles, gels, etc.) – Dépilatoires – Déodorants et antisudoraux – Produits de soins capillaires: – teintures capillaires et décolorants – produits pour l’ondulation, le défrisage et la fixation – produits de mise en plis – produits de nettoyage (lotions, poudres, shampooings) – produits d’entretien (lotions, crèmes, huiles) – produits de coiffage (lotions, laques, gels, mousses, brillantines) – Produits pour le rasage, produits avant et après rasage – Produits de maquillage et de démaquillage du visage et des yeux – Produits pour les soins et le maquillage des lèvres – Produits pour soins bucco-dentaires, y compris les gommes à mâcher et bonbons pour soins bucco-dentaires – Adhésifs (pour cils et ongles artificiels, perruques et cheveux postiches) – Produits pour les soins et le maquillage des ongles – Produits pour soins intimes externes – Produits anti-solaires – Produits de bronzage sans soleil – Produits pour blanchir la peau – Produits antirides

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Annexe 2 (art. 2, al. 1, et art. 3, al. 1, let. a)

Liste des colorants admis dans les cosmétiques, avec champ d’application, autres restrictions et exigences

1 Les colonnes 1 à 4 du tableau correspondent aux champs d’application suivants:

Colonne 1 = Colorants admis dans tous les cosmétiques. Colonne 2 = Colorants admis dans tous les cosmétiques, à l’exception des cosméti- ques destinés à être appliqués à proximité des yeux et notamment des produits de maquillage et de démaquillage des yeux. Colonne 3 = Colorants admis uniquement dans les cosmétiques qui ne sont pas destinés à entrer en contact avec les muqueuses. Colonne 4 = Colorants admis uniquement dans les cosmétiques qui sont destinés à n’entrer qu’en bref contact avec la peau. 2 Sont également admis les laques et sels de ces colorants qui contiennent des subs- tances dont l’emploi n’est pas interdit à l’annexe 4. 3 Les colorants portant un numéro E doivent satisfaire aux exigences relatives aux colorants alimentaires conformément à l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les additifs autorisés dans les denrées alimentaires4.

Numéro CI Coloration Champ d’application Autres restrictions et exigences (Colour Index) ou dénomination 1 2 3 4

10006 verte ×

10020 verte ×

10316* jaune ×

11680 jaune ×

11710 jaune ×

11725 orange ×

11920 orange ×

12010 rouge ×

12085* rouge × 3 % maximum dans le produit fini

12120 rouge ×

12150 rouge ×

12370 rouge ×

12420 rouge ×

12480 brune ×

12490 rouge ×

12700 jaune ×

13015 jaune × E 105

4 RS 817.022.31; RO 2005 6191

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Numéro CI Coloration Champ d’application Autres restrictions et exigences (Colour Index) ou dénomination 1 2 3 4

14270 orange × E 103

14700 rouge ×

14720 rouge × E 122

14815 rouge × E 125

15510* orange ×

15525 rouge ×

15580 rouge ×

15620 rouge ×

15630* rouge × 3 % maximum dans le produit fini

15800 rouge ×

15850* rouge × 15865* rouge ×

15880 rouge ×

15980 orange × E 111

15985* jaune × E 110

16035 rouge ×

16185 rouge × E 123

16230 orange ×

16255* rouge × E 124

16290 rouge × E 126

17200* rouge ×

18050 rouge ×

18130 rouge ×

18690 jaune ×

18736 rouge ×

18820 jaune ×

18965 jaune ×

19140* jaune × E 102

20040 jaune × Teneur maximale de 5 ppm en 3,3’-

diméthylbenzidine dans le colorant

20170 orange ×

20470 noire ×

21100 jaune × Teneur maximale de 5 ppm en 3,3’-

diclorbenzidine dans le colorant

21108 jaune × Idem

21230 jaune ×

24790 rouge ×

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Numéro CI Coloration Champ d’application Autres restrictions et exigences (Colour Index) ou dénomination 1 2 3 4

26100 rouge × Critères de pureté:

Aniline ≤ 0,2 % 2-Naphtol ≤ 0,2 % 4-Aminoazobenzène ≤ 0,1 % 1-(Phénylazo)-2-naphtol ≤ 3 % 1-[2-(Phénylazo)-phényl-azo]-2- naphtalénol ≤ 2 % 27290* rouge ×

27755 noire × E 152

28440 noire × E 151

40215 orange ×

40800 orange ×

40820 orange × E 160 e

40825 orange × E 160 f

40850 orange × E 161 g

42045 bleue ×

42051* bleue × E 131

42053 verte ×

42080 bleue ×

42090 bleue ×

42100 verte ×

42170 verte ×

42510 violette ×

42520 violette × 5 ppm maximum dans le produit fini

42735 bleue ×

44045 bleue ×

44090 verte × E 142

45100 rouge ×

45190 violette ×

45220 rouge ×

45350 jaune × 6 % maximum dans le produit fini

45370* orange × Teneur maximale de 1 % en fluores- céine et de 2 % en monobromofluo- rescéine 45380* rouge × idem

45396 orange × Lorsqu’il est employé pour les lèvres,

le colorant est admis uniquement sous forme d’acide libre à la concen- tration maximale de 1 %

45405 rouge × Teneur maximale de 1 % en fluores-

céine et de 2 % en monobromofluo- rescéine 45410* rouge × idem

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Numéro CI Coloration Champ d’application Autres restrictions et exigences (Colour Index) ou dénomination 1 2 3 4

45425 rouge × Teneur maximale de 1 % en fluores-

céine et de 3 % en monoiodofluores- céine 45430* rouge × E 127 idem

47000 jaune ×

47005 jaune × E 104

50325 violette ×

50420 noire ×

51319 violette ×

58000 rouge ×

59040 verte ×

60724 violette ×

60725 violette ×

60730 violette ×

61565 verte ×

61570 verte ×

61585 bleue ×

62045 bleue ×

69800 bleue × E 130

69825 bleue ×

71105 orange ×

73000 bleue ×

73015 bleue × E 132

73360 rouge ×

73385 violette ×

73900 violette ×

73915 rouge ×

74100 bleue ×

74160 bleue ×

74180 bleue ×

74260 verte ×

75100 jaune ×

75120 orange × E 160 b

75125 jaune × E 160 d

75130 orange × E 160 a

75135 jaune × E 161 d

75170 blanche ×

75300 jaune × E 100

75470 rouge × E 120

75810 verte × E 140 et E 141

77000 blanche × E 173

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Numéro CI Coloration Champ d’application Autres restrictions et exigences (Colour Index) ou dénomination 1 2 3 4

77002 blanche ×

77004 blanche ×

77007 bleue ×

77015 rouge ×

77019 mica ×

77120 blanche ×

77163 blanche ×

77220 blanche × E 170

77231 blanche ×

77266 noire ×

77267 noire ×

77268:1 noire × E 153

77288 verte × Exempt d’ion chromate

77289 verte × Exempt d’ion chromate

77346 verte ×

77400 brune ×

77480 brune × E 175

77489 orange × E 172

77491 rouge × E 172

77492 jaune × E 172

77499 noire × E 172

77510 bleue × Exempt d’ion cyanure

77713 blanche ×

77742 violette ×

77745 rouge ×

77820 blanche × E 174

77891 blanche × E 171

77947 blanche ×

Lactoflavine jaune × E 101 Caramel brune × E 150 Capsantéine, orange × E 160 c capsorubine Rouge de rouge × E 162 betterave, bétanine Anthocyanes rouge × E 163 Stéarates blanche × d’aluminium, de zinc, de magnésium et de calcium

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Numéro CI Coloration Champ d’application Autres restrictions et exigences (Colour Index) ou dénomination 1 2 3 4

Bleu de bleue × bromothymol Vert de verte × bromocrésol Acid red 195 rouge ×

* Les laques, pigments ou sels de baryum, strontium et zirconium, insolubles, de ces colorants sont également admis.

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Annexe 3 (art. 2, al. 2, et art. 3, al. 1, let. h)

Liste des agents antimicrobiens, filtres ultraviolets et autres substances qui ne peuvent entrer dans la composition des cosmétiques hors des conditions prévues Remarques: Agents antimicrobiens (agents conservateurs) 1. On entend par agents conservateurs les substances ajoutées comme ingrédient à des cosmétiques principalement pour inhiber le dévelop- pement de micro-organismes dans ces produits. 2. A d’autres concentrations que celles prévues dans la présente annexe, les substances pourvues du symbole (+) peuvent être également ajoutées aux cosmétiques à d’autres fins spécifiques ressortant de la présentation du produit, par exemple comme déodorant dans les sa- vons ou comme agent antipelliculaire dans les shampooings. L’OFSP doit être informé. 3. D’autres substances employées dans la formule des cosmétiques peuvent posséder par ailleurs des propriétés antimicrobiennes et peuvent, de ce fait, contribuer à la conservation de ces produits, comme de nombreuses huiles essentielles et quelques alcools. Ces substances ne figurent pas dans la présente annexe.

4. Dans la présente liste, on entend par

– sels: les sels des cations sodium, potassium, calcium, magnésium, ammonium et éthanolamines; les sels des anions chlorure, bromure, sulfate, acétate; – esters: les esters de méthyle, d’éthyle, de propyle, d’isopropyle, de butyle, d’isobutyle, de phényle. 5. Tous les produits finis contenant du formaldéhyde ou des substances de la présente annexe libérant du formaldéhyde doivent reprendre obligatoirement sur l’étiquetage la mention «Contient du formaldéhyde» lorsque la concentration en formaldéhyde dans le produit fini dépasse 0,05 %.

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Filtres ultraviolets 1. Les filtres ultraviolets au sens de la présente annexe sont des substances qui, contenues dans des cosmétiques de protection solaire, sont destinées spécifiquement à filtrer les radiations ultraviolettes pour protéger la peau contre certains effets nocifs de ces radiations. 2. Ces filtres peuvent être ajoutés à d’autres cosmétiques dans les limites et conditions fixées dans la présente annexe. 3. D’autres filtres ultraviolets utilisés dans les cosmétiques uniquement pour la protection des produits contre les radiations ultraviolettes ne figurent pas dans la présente liste.

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Acétate d’hydroxyméthylamine de sodium; Agent antimicrobien 0,1 % N-(Hydroxyméthyl)-glycinate de sodium Acétyl-3 méthyl-6-pyranne 3H-dione-2,4 et ses sels (voir acide déhydroacétique) Acid Black No 52 Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison (n° CAS 16279-54-2) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % Acid Red No 33 Teinture capillaire non 2,0 % (n° CAS 3567-66-6) et ses sels oxydante Acide amino-4 benzoïque (voir PABA) Acide benzoïque, ses sels et ses esters (+) Agent antimicrobien 0,5 % calculé en acide Acide benzylidène camphre sulfonique Filtre ultraviolet 6,0 % calculé en acide (INCI); Acide α-(oxo-2 bornylidène-3)-toluène- 4-sulfonique et ses sels Acide borique, borates et tétraborates a. talcs 5,0 % exprimé en % Interdit dans les produits destinés aux enfants de d’acide borique moins de 3 ans. «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans» «Ne pas appliquer sur une peau irritée ou blessée»

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

b. produits d’hygiène 0,1 % exprimé en % Interdit dans les produits destinés aux enfants buccale d’acide borique de moins de 3 ans. «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans» «Ne pas ingurgiter» c. autres usages (excepté 3,0 % exprimé en % Interdit dans les produits destinés aux enfants produits pour soins d’acide borique de moins de 3 ans. capillaires et produits «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de pour le bain) moins de 3 ans» «Ne pas appliquer sur une peau irritée ou blessée»; «Contient des borates et des tétraborates» (pour une teneur en borate soluble > 1,5 %) Acide déhydroacétique et ses sels; Agent antimicrobien 0,6 % calculé en acide Interdit dans les aérosols. Acétyl-3 méthyl-6-pyranne 3H-dione-2,4 et sels Acide 3,4-diaminobenzoïque Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison (n° CAS 619-05-6) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % Acide étidronique et ses sels; a. produits de soins 1,5 % exprimé en acide Acide hydroxy-1 éthylidène diphosphonique capillaires libre b. savons 0,22 % exprimé en acide libre Acide formique et son sel de sodium (+) Agent antimicrobien 0,5 % calculé en acide Acide hydroxy-4 benzoïque, ses sels et Agent antimicrobien 0,4 % calculé en acide, ses esters (+) pour un ester 0,8 % calculé en acide, pour les mélanges d’esters Acide hydroxy-1 éthylidène diphosphonique (voir acide étidronique)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Acide hydroxy-2 méthoxy-4 benzo-phénone- sulfonique-5 et son sel de sodium (voir benzo- phénone-4 et -5) Acide oxalique, ses esters et ses sels alcalins Produits capillaires 5,0 % «Réservé à l’usage professionnel» Acide α-(oxo-2 bornylidène-3)-toluène-4- sulfonique et ses sels (voir acide benzylidène camphre sulfonique) Acide 2,2’-bis-(1,4-phénylène) 1H- benzimidazole-4,6 disulfonique, sel monosodi- que (voir 4-sulfonate de phényldibenzimidazole, sel disodique) Acide (phénylène diméthylidyne-1,4) -3,3’bis- (diméthyl-7,7 oxo-2 bicyclo [2.2.1]-heptyl- méthanesulfonique) et ses sels (voir acide téréphtalylidène dicamphre sulfoni- que) Acide propionique et ses sels (+) Agent antimicrobien 2,0 % calculé en acide Acide salicylique et ses sels (+) Agent antimicrobien 0,5 % calculé en acide A ne pas utiliser dans les produits destinés aux enfants de moins de 3 ans, à l’exception des shampooings. «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans» Uniquement dans les produits qui pourraient être utilisés pour les soins aux enfants et qui restent en Agent kératolytique 2,0 % calculé en acide contact prolongé avec Antipelliculaire 3,0 % calculé en acide la peau. Uniquement dans les produits destinés à être rincés. Acide sorbique et ses sels (+) Agent antimicrobien 0,6 % calculé en acide

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Acide téréphtalylidène dicamphre sulfonique Filtre ultraviolet 10,0 % calculé en acide (INCI) et ses sels; Acide (phénylène diméthylidyne-1,4)-3,3’bis- (diméthyl-7,7 oxo-2 bicyclo [2.2.1]-heptyl- méthanesulfonique) et ses sels Acide thioglycolique et ses sels a. produits pour le frisage 11,0 % prêt à l’emploi, Usage professionnel: «Pour usage professionnel (permanente) ou le pH 7 à 9,5; seulement» défrisage des cheveux calculé en acide Autres inscriptions et avertissements: cf. produits pour l’usage général. 8,0 % prêt à l’emploi, Usage général: «Contient des sels de l’acide pH 7 à 9,5; thioglycolique. Suivre le mode d’emploi. A calculé en acide conserver hors de la portée des enfants» Le mode d’emploi doit contenir les phrases suivantes: – «Eviter tout contact avec les yeux» – «Rincer immédiatement et abondamment avec de l’eau et consulter un spécialiste si le produit entre en contact avec les yeux» – «Porter des gants appropriés» b. dépilatoires 5,0 % prêt à l’emploi, idem (exceptée la recommandation du port de pH 7 à 12,7; gants) calculé en acide c. autres produits pour 2,0 % prêt à l’emploi, traitements capillaires pH 7 à 9,5; rincés calculé en acide Acide undécylène-10 oïque, ses sels et Agent antimicrobien 0,2 % calculé en acide ses esters (+) Alcool anisique (alcool 4-méthoxybenzylique) Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (n° CAS 105-13-5) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Alcool benzylique (+) Agent antimicrobien 1,0 % La présence de la substance doit être indiquée (n° CAS 100-41-6) Solvants pour substances libre dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, parfumantes et substances let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: aromatisantes – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Alcool bêta-pentylcinnamylique Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (n° CAS 101-85-9) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Alcool cinnamylique Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (n° CAS 104-54-1) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Alcool dichloro-2,4 benzylique (+) Agent antimicrobien 0,15 % Alcool méthylique Dénaturant pour les alcools 5,0 % calculé en % des éthylique et isopropylique alcools éthylique et isopropylique N-Alkyl(C12–22) triméthylammonium, Agent antimicrobien 0,1 % bromure et chlorure de (+) – behentrimonium, chlorure de Antistatique 5,0 % Uniquement dans les produits destinés à être – autres Antistatique 3,0 % rincés. «Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les yeux» Bis(Amidino-4 bromo-2 phénoxy)-1,6 «Peut provoquer une réaction allergique» n-hexane et ses sels (voir dibromohexamidine) Aminexil; Produits pour traitements 1,5 % Diaminopyrimidine-2,4 oxyde-3 capillaires

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

2-Amino-6-chloro-4-nitrophénol a. Teinture capillaire a. 2,0 % en combinaison (n° CAS 6358-09-4) et ses sels oxydante avec du peroxyde b. Teinture capillaire non b. 2,0 % d’hydrogène: oxydante max. 1,0 % 4-Amino-m-crésol Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison (n° CAS 2835-99-6) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,5 % 6-Amino-o-crésol Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison (n° CAS 17672-22-0) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,5 % 3-Amino-2,4-dichlorophénol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique» (n° CAS 61693-42-3) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % 2-Amino-4-hydroxyéthylaminoanisole Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison (n° CAS 83763-47-7) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,5 % 4-Amino-2-hydroxytoluène Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique» (n° CAS 2835-95-2) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,5 % 2-Aminométhyl-p-aminophénol Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison (n° CAS 79352-72-0) avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,5 %

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

2-Amino-3-nitrophénol a. Teinture capillaire a. 3,0 % en combinaison a) et b) (n° CAS 603-85-0) et ses sels oxydante avec du peroxyde «Peut provoquer une réaction allergique» b. Teinture capillaire non b. 3,0 % d’hydrogène: oxydante max. 1,5 % 4-Amino-3-nitrophénol a. Teinture capillaire a. 3,0 % en combinaison a) et b) (n° CAS 610-81-1) et ses sels oxydante avec du peroxyde «Peut provoquer une réaction allergique» b. Teinture capillaire non b. 3,0 % d’hydrogène: oxydante max. 1,5 % m-Aminophénol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (n° CAS 591-27-5) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % o-Aminophénol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique» (n° CAS 95-55-6) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % Ammoniaque 6,0 % calculé en NH3 Au-delà de 2 %: «Contient de l’ammoniaque» Amyl-cinnamaldéhyde Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (n° CAS 122-40-7) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Anisotriazine (voir bis-éthylhexyloxyphénol méthoxyphényl triazine) Arbutine; Arbutoside (voir hydroquinone-mono-β-D- glucopyranoside) Basic Blue No 7 Teinture capillaire non 0,2 % «Peut provoquer une réaction allergique» (n° CAS 2390-60-5) oxydante

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Basic Blue No 26 a. Teinture capillaire a. 0,5 % en combinaison (n° CAS 2580-56-5) et ses sels oxydante avec du peroxyde b. Teinture capillaire non b. 0,5 % d’hydrogène: oxydante max. 0,25 % Basic Violet No 14 a. Teinture capillaire a. 0,3 % en combinaison (n° CAS 632-99-5) et ses sels oxydante avec du peroxyde b. Teinture capillaire non b. 0,3 % d’hydrogène: oxydante max. 0,15 % Benzalkonium, chlorure de, bromure de, Agent antimicrobien 0,1 % exprimé en chlorure Produits pour soins intimes externes et produits saccharinate de (+) de benzalkonium destinés à rester sur la peau. Agent antistatique 3,0 % Produits pour soins capillaires rincés. Benzéthonium, chlorure de; Agent antimicrobien 0,1 % Uniquement dans les produits destinés à être Diisobutyl-phénoxy-éthoxy-éthyl-diméthyl- rincés. benzylammonium, chlorure de Benzoate de benzyle Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (n° CAS 120-51-4) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Benzophénone-3 (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % «Contient de l’oxybenzone» (sauf si la concentra- Oxybenzone (INN) tion est < 0,5 % et si la substance est utilisée pour la protection du produit). Benzophénone-4 (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % Acide hydroxy-2 méthoxy-4 benzophénone- sulfonique-5; Sulisobenzone (INN) Benzophénone-5 (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % exprimé en acide Acide hydroxy-2 méthoxy-4 benzophénone- sulfonique sulfonique-5 et son sel de sodium

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2-(2H-benzotriazole-2-yl)-4-méthyl-6-(2- méthyl-3-(1,3,3,3-tétraméthyl-1-(triméthyl- silyl)-oxy)-disiloxanyl)-propyl)-phénol (voir drometrizole trisiloxane) Benzyl-2 chloro-4 phénol (voir chlorophène) Benzylhémiformal Agent antimicrobien 0,15 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. Dégage du formaldéhyde (voir indications à la fin de la présente annexe). Benzylidène-3 camphre (INCI); Filtre ultraviolet 2,0 % Benzylidène-3 bornanone-2 Benzylmalonate de diméthicodiéthyle Filtre ultraviolet 10,0 % (n° CAS 207574-74-1) Bismuth (III), citrate basique de Teinture capillaire 0,5 % métallique Bismuth (III), gallate basique de et Teintures capillaires 2,0 % nitrate basique de métalliques Bisymidazylate (voir 4-sulfonate de phényldibenzimidazole, sel disodique) Bromchlorophène (+); Agent antimicrobien 0,1 % Méthylène-2,2’bis chloro-4 bromo-6 phénol Bromo-5 nitro-5 dioxane-1,3 Agent antimicrobien 0,1 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. Eviter la formation de nitrosamines. Bronopol (+); Agent antimicrobien 0,1 % Eviter la formation de nitrosamines. Bromo-2 nitro-2 propanediol-1,3

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2-(4-tert-butylbenzyl) propionaldéhyde Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (n° CAS 80-54-6) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Butyl méthoxydibenzoylméthane (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % 4-tert-butyl-4’-méthoxy-dibenzoylméthane; Avobenzone (INN) Cétylpyridinium, chlorure de Agent antimicrobien 0,05 % Dans les produits d’hygiène buccale. 0,2 % Dans les produits destinés à rester sur la peau. 0,3 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. Chloramine-T; Agent antimicrobien 0,2 % Tosylchloramide sodique Chlorates des métaux alcalins a. dentifrices 5,0 % b. autres usages 3,0 % Chlorhexidine, acétate, gluconate, Agent antimicrobien 0,3 % exprimé en chlor- chlorhydrate (+) hexidine base Solutions de rinçage bucco- 0,14 % Interdit dans les produits destinés aux enfants de dentaire moins de 12 ans. «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 12 ans». «Limiter l’application à 14 jours maximum». Gommes à mâcher 0,35 % Interdit dans les produits destinés aux enfants de et bonbons pour soins moins de 12 ans. bucco-dentaires « Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 12 ans». Dose journalière max.: 20 mg chlorhexidine [calculé en base] (mention obligatoire du dosage recommandé et de la dose journalière maximale).

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Chlorhydrate de décyloxy-3 hydroxy-2 amino-1 Agent antimicrobien 0,5 % propane (Décominol, INN) Chloro-2 acétamide Agent antimicrobien 0,3 % «Contient du chloracétamide» Chlorobutanol; Agent antimicrobien 0,5 % Interdit dans les aérosols. Trichloro-1,1,1 méthyl-2 propanol-2 «Contient du chlorobutanol» Chloro-4-m-crésol (+) Agent antimicrobien 0,2 % Interdit dans les produits destinés à entrer en chloro-4 méthyl-3 phénol contact avec les muqueuses. Chloro-4 diméthyl-3,5 phénol (+) Agent antimicrobien 0,5 % 2-Chloro-6-éthylamino-4-nitrophénol a. Teinture capillaire a. 3,0 % en combinaison avec (n° CAS 131657-78-8) et ses sels oxydante du peroxyde b. Teinture capillaire non b. 3,0 % d’hydrogène: oxydante max. 1,5 % Chloro-5 méthyl-2 2H-isothiazolone-3 et Agent antimicrobien 0,0015 % méthyl-2 2H-isothiazolone-3, mélange 3+1 avec MgCl2 et Mg(NO3)2 Chlorophène; Agent antimicrobien 0,2 % Benzyl-2 chloro-4 phénol Chlorphénésine; Agent antimicrobien 0,3 % Ether p-chlorophénylglycérique Chlorure d’argent/dioxyde de titane, Agent antimicrobien 0,02 % Interdit dans les produits destinés aux enfants de adduct (20 %AgCl + 80 %TiO2) moins de 3 ans, dans les produits d’hygiène buccale et dans les produits destinés à être appli- qués autour des yeux ou sur les lèvres. Chlorure de (chloro-3 allyle)-1 triaza-3,5,7 Agent antimicrobien 0,2 % Dégage du formaldéhyde (voir indications à la fin azonia-1 adamantane [Quaternium-15] de la présente annexe). Chlorure de méthylène 35,0 % Teneur maximale en impuretés 0,2 %.

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Cinnamaldéhyde Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (n° CAS 104-55-2) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Cinnamate de benzyle Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (n° CAS 103-41-3) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Citral Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (n° CAS 5392-40-5) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Citronellol Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (n° CAS 106-22-9) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Climbazol (+); Agent antimicrobien 0,5 % 1H-Imidazolyl-1 (chloro-4 phénoxy)-1 dimé- thyl-3,3 butanone-2 Coumarine Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (n° CAS 91-64-5) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. o-Cymenol-5 (voir méthyl-3 (méthyl-1 éthyle)-4 phénol)

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Décominol (INN) (voir chlorhydrate de décyloxy-3 hydroxy-2 amino-1 propane) Dialkanolamides d’acides gras Substances tensioactives Dialkanolamines libres: – max. 0,5 % (dans le produit fini) – max. 5,0 % (dans la matière première) Ne pas employer avec des agents nitrosants. Teneur max. en N-nitrosodialkanolamines: max. 50 μg/kg. Conserver dans des récipients ne contenant pas de nitrites. Diamidino-4,4’ diphénoxy-1,6 hexane (voir hexamidine) 2,4-Diamino-5-méthylphénétol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique» (n° CAS 141614-04-2) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % 2,4-Diamino-5-méthylphénoxyéthanol Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique» (n° CAS 141614-05-3) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,5 % Diaminophénols5 Teintures oxydantes 10,0 % Usage général: «Peut provoquer une réaction allergique. Ne pas utiliser pour la coloration des cils et des sourcils» Usage professionnel: «Pour usage professionnel uniquement. Porter des gants appropriés» Ne pas appliquer sur la peau (à des fins décorati- ves).

5 Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par substance) ne peut être supérieure à 1.

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2,4-Diaminophénoxyéthanol Teinture capillaire oxydante 4,0 % en combinaison (n° CAS 70643-19-5) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 2,0 % 1,3-bis(2,4-diaminophénoxy)-propane Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique» (n° CAS 81892-72-0) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % Diaminopyrimidine-2,4 oxyde-3 (voir aminexil) Diazolidinylurée; Agent antimicrobien 0,5 % Dégage du formaldéhyde (voir indications à la fin N-Hydrométhyl N-(dihydroxyméthyl-1,3 dioxo- de la présente annexe). 2,5 imidazolidinyl-4) N’-hydroxy-méthylurée Dibromo-1,2 dicyano-2,4 butane; Agent antimicrobien 0,1 % Ne pas employer dans les produits de protection méthyldibromo glutaronitrile solaire à une concentration supérieure à 0,025 %. Dibromohexamidine et ses sels (y compris Agent antimicrobien 0,1 % l’iséthionate); bis(Amidino-4 bromo-2 phénoxy)-1,6 n-hexane Dichlorophène Agent antimicrobien 0,5 % «Contient du dichlorophène» Dichlorophényl imidazoldioxolane Antiséborrhéique 0,1 % Uniquement dans les produits destinés à réguler (n° CAS 85058-43-1) 0,25 % l’équilibre séborrhéique de la peau. Dans les produits destinés à rester sur la peau. Uniquement dans les produits destinés à être rincés. Diéthylhexylbutamidotriazone; Filtre ultraviolet 10,0 % Dioctylbutamidotriazone; Ester de l’acide benzoïque, 4,4-[(6-[4((1,1- diméthyléthyl)-amino-carbonyl)-phényl-amino]- 1,3,5-triazine-2,4-diyl)-diamino]-bis-(2- éthylhexyl)

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Dihydroxy-1,4 benzène (voir hydroquinone) 2,6-Dihydroxy-3,4-diméthylpyridine Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique» (n° CAS 84540-47-6) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % Diisobutyl-phénoxy-éthoxy-éthyl-diméthyl- benzylammonium, chlorure de (voir benzétho- nium, chlorure de) Diméthoxyméthane; Aérosol 30,0 % «Peut irriter les muqueuses et les voies Méthylal respiratoires» 2,6-Diméthoxy-3,5-pyridinediamine Teinture capillaire oxydante 0,5 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique» (n° CAS 85679-78-3) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 0,25 % 4-Diméthyl-amino-benzoate d’éthyl-2-hexyle (voir ethylhexyl dimethyl PABA) Diméthylol-diméthylhydantoïne; Agent antimicrobien 0,6 % bis-Hydroxyméthyl-1,3 diméthyl-5,5’ imidazolidinedione-2,4; [DMDM Hydantoin] Diméthyl-4,4 oxazolidine-1,3 Agent antimicrobien 0,1 % Le pH du produit fini ne peut être inférieur à 6 Diméthyl pabamidopropyl laurdimonium Filtre ultraviolet 2,0 % Produits pour soins capillaires. tosylate (INCI) Dioxyde de titane Filtre ultraviolet 25,0 % (n° CAS 13463-67-7) Domiphène, bromure de; Agent antimicrobien 0,1 % «Eviter tout contact avec les yeux» Phénododécinium, bromure de Aussi dans les produits d’hygiène buccale.

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Drometrizole trisiloxane (INCI); Filtre ultraviolet 15,0 % 2-(2H-benzotriazole-2-yl)-4-méthyl-6-(2- méthyl-3-(1,3,3,3-tétraméthyl-1- (triméthylsilyloxy)disiloxanyl)propyl)phénol Eau oxygénée et autres composés ou mélanges a. préparations pour 12,0 % (vol.) a, b, c: «Contient de l’eau oxygénée.» libérant du H2O2, dont la carbamide d’eau traitements capillaires a–d: a, b, c: «Eviter tout contact avec les yeux. Rincer oxygénée et le peroxyde de zinc b. préparations pour 4,0 % sous forme liée ou immédiatement avec de l’eau si le produit entre l’hygiène de la peau libre en contact avec les yeux» c. préparations pour 2,0 % a: «Porter des gants appropriés» les soins des ongles d. produits d’hygiène buccale 0,1 % Ester de l’acide benzoïque, 4,4-[(6-[4((1,1- diméthyléthyl)-amino-carbonyl)-phényl-amino]- 1,3,5-triazine-2,4-diyl)-diamino]-bis-(2- éthylhexyl) (voir diéthylhexylbutamidotriazone) Esters de l’acide thioglycolique Produit pour le frisage 11,0 % prêt à l’emploi Usage professionnel: «Pour usage professionnel (permanente) ou défrisage pH 6 à 9,5; calculé seulement.» des cheveux en acide thioglycoli- que 8,0 % prêt à l’emploi Usage général et usage professionnel: le mode pH 6 à 9,5; calculé d’emploi doit contenir les phrases suivantes: en acide thioglycoli- «Contient des esters de l’acide thioglycolique. que Suivre le mode d’emploi. A conserver hors de la portée des enfants» «Peut entraîner une sensibilisation par contact avec la peau» «Eviter tout contact avec les yeux.» «Rincer immédiatement et abondamment avec de l’eau. Consulter un spécialiste si le produit entre en contact avec les yeux» «Porter des gants appropriés»

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Ester tris (2-éthylhexylique) de l’acide 4,4’,4’- (1,3,5-triazine-2,4,6-tri-yltrii-mino) tris- benzoïque (voir octyltriazone) Ester éthylique de l’acide amino-4 benzoïque éthoxylé (voir PEG-25 PABA) Ester éthyl-2 hexylique de l’acide cyano-2 diphényl-3,3 acrylique (voir octocrylène) Ether p-chlorophénylglycérique (voir chlorphénésine) Ethyl-5 dioxa-3,7-aza-1-bicyclo[3,3,0] octane Agent antimicrobien 0,3 % Interdit dans les produits destinés à entrer en contact avec les muqueuses. Ethylhexyl dimethyl PABA (INCI); Filtre ultraviolet 8,0 % 4-Diméthyl-amino-benzoate d’éthyl-2-hexyle; Octyl dimethyl PABA Ethylhexyl méthoxycinnamate (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % Méthoxy-4 cinnamate d’éthyl-2-hexyle; Méthoxycinnamate d’octyle bis-Ethylhexyloxyphénol-méthoxyphényl- Filtre ultraviolet 10,0 % triazine (INCI); bis-Octoxyphénol-méthoxyphényl-triazine; Anisotriazine Ethylhexyl salicylate (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % Salicylate d’éthyl-2-hexyle; Octyl salicylate Eugénol Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (n° CAS 97-53-0) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.

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Evernia furfuracea, extraits Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (n° CAS 90028-67-4) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Evernia prunastri Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (n° CAS 90028-68-5) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Farnesol Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (n° CAS 4602-84-0) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Fluor, dérivés du Produits d’hygiène buccale 0,15 % calculé en F; seul «Contient du fluorure de …» – Dihydrofluorure de N,N’,N’-tris(poly- ou mélangé à (mentionner nommément les dérivés de fluor) oxyéthylène)N-hexadécylpropylène-diamine d’autres composés – Fluorhydrate de nicométhanol; fluorés autorisés pyridylméthanol-3 0,025 % Produits destinés aux enfants de moins de 6 ans. – Fluorure d’aluminium «Contient du fluorure de …» – Fluorure d’ammonium (mentionner nommément les dérivés de fluor). – Fluorure de calcium – Fluorure d’étain (II) – Fluorure de magnésium – Fluorure de potassium – Fluorure de sodium

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

– Hydrofluorure de cétylamine Gommes à mâcher 0,01 % Interdit dans les produits destinés aux enfants de (hydrofluorure d’hexadécylamine) et bonbons pour soins moins de 12 ans. Dose journalière maximale: – Hydrofluorure d’octadécénylamine bucco-dentaires 0,3 mg de fluorure (mention obligatoire du dosage – Monofluorphosphate d’ammonium recommandé et de la dose journalière maximale). – Monofluorphosphate de calcium « Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de – Monofluorphosphate de potassium moins de 12 ans», – Monofluorphosphate de sodium «Contient du fluorure de … » – Olaflur (mentionner nommément les dérivés de fluor). (Dihydrofluorure de bis(hydroxyéthyl) aminopropyl N-hydroxyéthyl-octadécy- lamine) – Silicofluorure d’ammonium – Silicofluorure de magnésium – Silicofluorure de potassium – Silicofluorure de sodium Formaldéhyde calculé en Cf. indications à la fin de la présente annexe. (Paraformaldéhyde) formaldéhyde libre Interdit dans les aérosols (sprays). Sauf dans les produits d’hygiène buccale. Agent antimicrobien 0,2 % Dans les produits d’hygiène buccale. 0,1 % «Protéger les cuticules par un corps gras» Durcisseurs d’ongles 5% pour les concentrations supérieures à 0,05 %. Géraniol Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (n° CAS 106-24-1) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Glutaraldéhyde; Agent antimicrobien 0,1 % Interdit dans les aérosols et dans les produits Pentanedial-1,5 d’hygiène buccale. «Contient du glutaraldéhyde» à partir de 0,05 % de glutaraldéhyde libre.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

α-hexylcinnamaldéhyde Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (n° CAS 101-86-0) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. HC Blue No 2 Teinture capillaire non 2,8 % (n° CAS 33229-34-4) et ses sels oxydante HC Blue No 9 a. Teinture capillaire a. 2,0 % en combinaison (n° CAS 114087-47-1) et ses sels oxydante avec du peroxyde b. Teinture capillaire non b. 1,0 % d’hydrogène: oxydante max. 1,0 % HC Blue No 10 Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison (n° CAS 173994-75-7) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % HC Blue No 11 a. Teinture capillaire a. 3,0 % en combinaison a) et b) (n° CAS 23920-15-2) et ses sels oxydante avec du peroxyde «Peut provoquer une réaction allergique» b. Teinture capillaire non b. 2,0 % d’hydrogène: oxydante max. 1,5 % HC Blue No 12 a. Teinture capillaire a. 1,5 % en combinaison a) et b) (n° CAS 104516-93-0) et ses sels oxydante avec du peroxyde «Peut provoquer une réaction allergique» b. Teinture capillaire non b. 1,5 % d’hydrogène: oxydante max. 0,75 HC Orange No 2 Teinture capillaire non oxy- 1,0 % en combinaison (n° CAS 85765-48-6) et ses sels dante avec du peroxyde d’hydrogène: max. 0,25 %

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

HC Red No 10 + HC Red No 11 a. Teinture capillaire a. 2,0 % en combinaison (n° CAS 95576-89-9 + 95576-92-4) oxydante avec du peroxyde et ses sels b. Teinture capillaire non b. 1,0 % d’hydrogène: oxydante max. 1,0 % HC Red No 13 a. Teinture capillaire a. 2,5 % en combinaison (n° CAS 29705-39-3) et ses sels oxydante avec du peroxyde b. Teinture capillaire non b. 2,5 % d’hydrogène: oxydante max. 1,25 % HC Violet No 1 a. Teinture capillaire a. 0,5 % (n° CAS 82576-75-8) et ses sels oxydante b. Teinture capillaire non b. 0,5 % oxydante HC Violet No 2 Teinture capillaire non 2,0 % (n° CAS 104226-19-9) et ses sels oxydante HC Yellow No 6 a. Teinture capillaire a. 2,0 % en combinaison (n° CAS 104333-00-8) et ses sels oxydante avec du peroxyde b. Teinture capillaire non b. 1,0 % d’hydrogène: oxydante max. 1,0 % HC Yellow No 10 Teinture capillaire non 0,2 % (n° CAS 109023-83-8) et ses sels oxydante HC Yellow No 12 a. Teinture capillaire a. 1,0 % en combinaison (n° CAS 59320-13-7) et ses sels oxydante avec du peroxyde b. Teinture capillaire non b. 0,5 % d’hydrogène: oxydante max. 0,5 % Hexaméthylène tétramine; Agent antimicrobien 0,15 % Interdit dans les produits d’hygiène buccale. [Méthénamine] (+) Polymère de la formaldéhyde (cf. indications à la fin de la présente annexe).

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Hexamidine et ses sels (incluant l’isé-thionate Agent antimicrobien 0,1 % et l’hydroxy-4 benzoate) (+); Diamidino-4,4’ diphénoxy-1,6 hexane Hexétidine (INN) (+) Agent antimicrobien 0,1 % Interdit dans les produits d’hygiène buccale. Homosalate (INN) Filtre ultraviolet 10,0 % Huiles essentielles et leurs composants, 3,0 % seules ou en Produits destinés à rester sur la peau; produits de en général mélange massage. Hydroquinone; Teinture capillaire oxydante 2,0 % «Contient de l’hydroquinone» Dihydroxy-1,4 benzène Usage professionnel et général: «Rincer immédia- tement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les yeux» Usage général: «Ne pas employer pour la colora- tion des cils et des sourcils» Hydroquinone-mono-β-D-glucopyrano- Agent d’éclaircissement de la 0,04 % side; Arbutine, Arbutoside peau inhibiteur de la tyrosi- nase α-Hydroxy-acides Produits de peeling 10,0 % pH > 3,5; calculé en acide glycolique Hydroxybenzomorpholine Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison avec «Peut provoquer une réaction allergique» (n° CAS 26021-57-8) et ses sels du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % Hydroxy-2 biphényle et ses sels (voir o-phénylphénol)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Hydroxychlorures d’aluminium et Antisudoral 20,0 % d’hydroxochlorure 1. Le rapport entre le nombre d’atomes de zirconium hydratés AlxZr(OH)yClznH2O d’aluminium et de d’aluminium et de zirconium doit être compris et leurs complexes avec la glycine zirconium anhydre entre 2 et 10. 5,4 % calculé en Zr 2. Le rapport entre le nombre d’atomes (Al + Zr) et d’atomes de chlore doit être compris entre 0,9 et 2,1.

3. Interdit dans les générateurs d’aérosols.

«Ne pas appliquer sur la peau irritée ou blessée» 7-hydroxycitronellal Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (n° CAS 107-75-5) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Hydroxydes d’alcali; a. Solvants de la cuticule 5,0 % calculé en NaOH «Contient un agent alcalin. Eviter tout contact Potasse ou soude caustique des ongles avec les yeux; danger de cécité» (a,b) (KOH; NaOH) b. Produits pour le défrisage 2,0 % calculé en NaOH Usage général: «Tenir à l’écart des enfants» des cheveux c. Régulateurs de pH dans 4,5 % calculé en NaOH Usage professionnel les dépilatoires ≤ pH 12,7 «Tenir à l’écart des enfants; éviter tout contact d. Autres usages comme ≤ pH 11 avec les yeux» (c) régulateurs de pH Hydroxyde de calcium Produits pour le défrisage des 7,0 % «Contient un agent alcalin. Eviter tout contact cheveux; produits à 2 compo- avec les yeux; danger de cécité. Tenir à l’écart sants utilisés avec Ca(OH)2 + des enfants» des sels de guanidine Régulateurs de pH dans les ≤ pH 12,7 «Contient un agent alcalin. Eviter tout contact dépilatoires avec les yeux. Tenir à l’écart des enfants» Régulateurs de pH dans les ≤ pH 11 Uniquement dans les produits destinés à être autres produits rincés.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Hydroxyde de lithium Produits pour le défrisage 4,5 % (a) seul ou mélangé a. Usage professionnel des cheveux 1,2 % (b) avec NaOH ou b. Usage général KOH (exprimé a. «Réservé à l’usage professionnel» en poids NaOH) a et b: «Contient un agent alcalin. Eviter tout contact avec les yeux; danger de cécité» b. «Tenir à l’écart des enfants» Régulateurs de pH dans les ≤ pH 12,7 «Contient un agent alcalin. Eviter tout contact dépilatoires avec les yeux. Tenir à l’écart des enfants» Régulateurs de pH dans les ≤ pH 11 Uniquement dans les produits destinés à être autres produits rincés. Hydroxyde de strontium Régulateurs de pH dans les 3,5 % calculé en Sr «Tenir à l’écart des enfants; éviter tout contact dépilatoires pH ≤ 12,7 avec les yeux» Hydroxyéthylamino-méthyl-p-aminophénol Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison (n° CAS 110952-46-0) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,5 % Hydroxyéthyl-2,6-dinitro-p-anisidine Teinture capillaire non 3,0 % «Peut provoquer une réaction allergique» (n° CAS 122252-11-3) et ses sels oxydante Hydroxyéthyl-3,4-méthylènedioxyaniline Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison (n° CAS 81329-90-0) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,5 % 2-Hydroxyethyl-picramic acid a. Teinture capillaire a. 3,0 % en combinaison a) et b) (n° CAS 99610-72-7) et ses sels oxydante avec du peroxyde «Peut provoquer une réaction allergique» b. Teinture capillaire non b. 1,0 % d’hydrogène: oxydante max. 1,5 % Hydroxyéthyl-2-nitro-p-toluidine a. Teinture capillaire a. 2,0 % en combinaison a) et b) (n° CAS 100418-33-5) et ses sels oxydante avec du peroxyde «Peut provoquer une réaction allergique» b. Teinture capillaire non b. 1,0 % d’hydrogène: oxydante max. 1,0 %

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

N-Hydroxyméthyl N-(dihydroxyméthyl -1,3 dioxo-2,5 imidazolidinyl-4) N’- hydroxyméthylurée (voir diazolidinylurée) bis(Hydroxyméthyl)-1,3 diméthyl-5,5’ imidazolidinedione-2,4 (voir diméthylol-diméthylhydantoïne) N-(Hydroxyméthyl)-glycinate de sodium (voir acétate d’hydroxyméthylamine de sodium) bis(Hydroxyméthyl)-1,3 imidazolidine-thione-2 Préparation pour les soins 2,0 % Interdit dans les aérosols. capillaires et les soins des pH ≤ 4 pour les soins des ongles. ongles 4-(4-hydroxy-4-méthylpentyl) cyclohex-3- Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée ènecarbaldéhyde dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, (n° CAS 31906-04-4) let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Hydroxy-1 méthyl-4 (triméthyl-2,4,4 pentyl)-6 pyridone-2 (voir piroctone olamine) 4-Hydroxypropylamino-3-nitrophénol a. Teinture capillaire a. 5,2 % en combinaison a) et b) (n° CAS 92952-81-3) et ses sels oxydante avec du peroxyde «Peut provoquer une réaction allergique» b. Teinture capillaire non b. 2,6 % d’hydrogène: oxydante max. 2,6 % Hydroxy-8 quinoléine (voir quinolinol-8) Imidazolidinylurée (+); Agent antimicrobien 0,6 % Dégage du formaldéhyde (cf. indications à la fin Méthylène-1,1’bis(hydroxyméthyl-1 de la présente annexe). dioxo-2,4 imidazolidinyl)-3 urée Iodate de sodium Agent antimicrobien 0,1 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés.

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Iodo-3 propynyl-2 butylcarbamate Agent antimicrobien 0,05 % Interdit dans les produits d’hygiène buccale. Dans les produits destinés à rester sur la peau, si la concentration est > 0,02 %. «Contient de l’iode» Isoeugénol Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (n° CAS 97-54-1) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Isopropyl-4 métacrésol (voir méthyl-3(méthyl-1 éthyle)-4 phénol) d-limonène Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (n° CAS 5989-27-5) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Linalol Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (n° CAS 78-70-6) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Méthénamine (voir hexaméthylène tétramine) Méthosulfate camphre de benzalkonium (INCI); Filtre ultraviolet 6,0 % Sulfate de méthyle de N,N,N-triméthyl [(oxo-2 bornylidène-3) méthyle]-4 anilinium Méthoxy-4 cinnamate d’amyle (voir p-méthoxycinnamate d’isoamyle) Méthoxy-4 cinnamate d’isoamyle (voir p-méthoxycinnamate d’isoamyle)

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Méthoxy-4 cinnamate d’isopentyle (voir p-méthoxycinnamate d’isoamyle) p-Méthoxycinnamate d’isoamyle (INCI), Filtre ultraviolet 10,0 % mélange d’isomères; Méthoxy-4 cinnamate d’amyle; Méthoxy-4 cinnamate d’isoamyle; Méthoxy-4 cinnamate d’isopentyle Méthoxycinnamate d’octyle (voir éthylhexyl methoxycinnamate) 3-Méthylamino-4-nitrophénoxyéthanol Teinture capillaire non 1,0 % (n° CAS 59820-63-2) et ses sels oxydante p-Méthylaminophénol Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique» (n° CAS 150-75-4) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,5 % 4-Méthyl benzylidène camphre (INCI); Filtre ultraviolet 4,0 % dl-Méthyl-4’ benzylidène-3 camphre; Méthyl-4 benzylidène-3 bornanone-2 Méthyl-6 coumarine Produit d’hygiène buccale 0,003 % Méthyldibromo glutaronitrile (voir dibromo-1,2 dicyano-2,4 butane) Méthyl-3 (méthyl-1 éthyle)-4 phénol; Agent antimicrobien 0,1 % o-Cymenol-5; Isopropyl-4 métacrésol Méthylène bis-benzotriazolyl tétraméthylbutyl- Filtre ultraviolet 10,0 % phénol (INCI); Méthylène-2,2’bis (6-(2H-benzotriazol-2-yl)- 4.1.1.3.3-tétraméthylbutyl)phénol

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Méthylène-1,1’bis (hydroxyméthyl-1 dioxo-2,4 imidazolidinyl)-3 urée (voir imidazolidinylurée) Méthylène-2,2’bis chloro-4 bromo-6 phénol (voir bromchlorophène) 2-Méthyl-5-hydroxyéthylaminophénol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique» (n° CAS 55302-96-0) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % 3-méthyl-4-(2,6,6-tri-méthyl-2-cyclohexène-1- Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée yl)-3-butène-2-one (isométhylionone) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, (n° CAS 127-51-5) let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Méthylisothiazolinone (INCI) Agent antimicrobien 0,01 % 2-Méthylrésorcinol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison (n° CAS 608-25-3) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % Monoalkanolamines Substances tensioactives Pureté minimale 99 %. Teneur maximale en dialkanolamines et autres amines secondaires: 0,5 % (dans les matières premières). Ne pas employer avec des agents nitrosants. Teneur max. en N-nitrosodialkanolamines:

50 μg/kg.

Conserver dans des récipients ne contenant pas de nitrites.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

1,7-Naphtalènediol Teinture capillaire oxydante 1,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique» (n° CAS 575-38-2) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 0,5 % 2,7-Naphtalènediol Teinture capillaire oxydante 1,0 % en combinaison (n° CAS 582-17-2) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 0,5 % α-Naphtol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique» (n° CAS 90-15-3) et ses sels avec du peroxyde Ne pas appliquer sur la peau (à des fins décorati- d’hydrogène: ves). max. 1,0 % Nitrate d’argent Colorant pour les cils et 4,0 % «Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit les sourcils entre en contact avec les yeux» Nitrite de sodium Inhibiteur de corrosion 0,2 % Ne pas employer avec des amines secondaires ou tertiaires ou d’autres substances qui forment des nitrosamines. Nitrométhane Inhibiteur de corrosion 0,3 % Ne pas employer avec des amines secondaires ou tertiaires ou d’autres substances qui forment des nitrosamines. Nitromuscs Substances parfumantes 1,4 % Dans les parfums. Musc cétone (n° CAS 81-14-1) 0,56 % Dans les eaux de toilette. 0,042 % Dans les autres produits. Musc xylène (n° CAS 81-15-2) 1,0 % Dans les parfums. 0,4 % Dans les eaux de toilette. 0,03 % Dans les autres produits. 3-Nitro-p-hydroxyéthyl-aminophénol a. Teinture capillaire a. 6,0 % en combinaison (n° CAS 65235-31-6) et ses sels oxydante avec du peroxyde b. Teinture capillaire non b. 6,0 % d’hydrogène: oxydante max. 3,0 %

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4-Nitrophényl-aminoethylurée a. Teinture capillaire a. 0,5 % en combinaison (n° CAS 27080-42-8) et ses sels oxydante avec du peroxyde b. Teinture capillaire non b. 0,5 % d’hydrogène: oxydante max. 0,25 % 2-Nitro-p-phénylènediamine a. Teinture capillaire a. 0,3 % en combinaison (n° CAS 5307-14-2) et ses sels oxydante avec du peroxyde b. Teinture capillaire non b. 2,0 % d’hydrogène: oxydante max. 0,15 % 6-Nitro-2,5-pyridinediamine Teinture capillaire non oxy- 3,0 % «Peut provoquer une réaction allergique» (n° CAS 69825-83-8) et ses sels dante Octocrylène (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % calculé en acide Ester éthyl-2 hexylique de l’acide cyano-2 diphényl-3,3 acrylique bis-Octoxyphénol-méthoxyphényl-triazine (voir bis-éthylhexyloxyphénol-méthoxyphényl- triazine) Octyl Dimethyl PABA (voir éthylhexyl dimethyl PABA) Octyl salicylate (voir éthylhexyl salicylate) Oct-2-ynoate de méthyle Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (n° CAS 111-12-6) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Octyltriazone (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % Ester tris (2-éthylhexylique) de l’acide 4,4’,4’- (1,3,5-triazine-2,4,6-tri-yltrii-mino) tris- benzoïque

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N-{-[(Oxoborn-2 ylidène-3)-méthyl] (2 et 4)-benzyl}-acrylamide polymère (voir polyacrylamidométhyl benzylidène camphre) Oxybenzone (INN) (voir benzophénone-3) PABA (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % Acide amino-4 benzoïque PEG-25 PABA (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % 4-polyéthoxy aminobenzoate d’éthyle; ester éthylique de l’acide amino-4 benzoïque éthoxylé Peroxyde d’hydrogène (voir eau oxygénée) Peroxyde de strontium Produits pour soins 6,0 % prêt à l’emploi Dans les produits destinés à être rincés. capillaires 4,5 % calculé en Sr Uniquement pour usage professionnel: les pro- duits doivent satisfaire aux exigences pour l’eau oxygénée. – «Pour usage professionnel uniquement» – «Eviter tout contact avec les yeux» – «Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les yeux» – «Porter des gants appropriés» Pétrole, fractions de Produits de nettoyage pour les 40,0 % teneur en benzène Uniquement dans les produits destinés à être [Petroleum Distillates] mains, destinés à l’industrie et dans le produit fini: rincés. («White Spirits») à l’artisanat max. 100 mg/kg «Contient des solvants organiques» Phénododécinium, bromure de (voir domiphène, bromure de) Phénol et sels alcalins Savons et shampooings 1,0 % «Contient du phénol»

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Phénol, 2-(2H-benzotriazole-2-yl)-4-méthyl-6- (2-méthyl-3-(1,3,3,3-tétraméthyl-1- (triméthylsilyl)-oxy)-disiloxanyl)-propyl) (voir drometrizole trisiloxane) Phénolsulfonate de zinc Astringents, antisudoraux, 6,0 % calculé en matière «Eviter tout contact avec les yeux» déodorants anhydre Phénoxy-2 éthanol (+) Agent antimicrobien 1,0 % Agent solubilisant 5,0 % Dans les colorants capillaires et teintures à action directe. Phénoxy-3 propanol-1 Agent antimicrobien 2,0 % Uniquement dans les produits destinés à être 1,0 % rincés. Comme agent conservateur. Phénylbenzimidazole, acide sulfonique (INCI); Filtre ultraviolet 8,0 % calculé en acide acide 2-phényl-benzimidazol 5 sulfonique et ses sels de potassium, de sodium et de triéthanola- mine Phénylènediamines: Benzènediamine-1,3 Teinture capillaire oxydante 6,0 % calculé en base Usage général et usage professionnel: «Contient et benzènediamine-1,4, leurs dérivés subs-titués libre de la phénylènediamine. Peut provoquer une à l’azote et leurs sels. réaction allergique» Dérivés substitués à l’azote du benzènediamine- Usage général: «Ne pas utiliser pour la coloration 1,26 des cils et des sourcils» Usage professionnel: «Pour usage professionnel uniquement. Porter des gants appropriés» Ne pas appliquer sur la peau (à des fins décorati- ves).

6 Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par substance) ne peut être supérieure à 1.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Phénylmercure et ses sels Agent antimicrobien 0,007 % calculé en Hg; Uniquement dans les produits de maquillage et de (y compris le borate) seul ou mélangé à démaquillage des yeux. d’autres composés «Contient du phénylmercure» mercuriels autorisés Phénylméthylpyrazolone Teinture capillaire oxydante 0,5 % en combinaison (n° CAS 89-25-8) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 0,25 % o-Phénylphénol et ses sels (+); Agent antimicrobien 0,2 % calculé en phénol Hydroxy-2 biphényle Piroctone olamine et son sel de mono- Agent antimicrobien 1,0 % Uniquement dans les produits destinés à être éthnolamine (+); Antipelliculaire 0,5 % rincés. Hydroxy-1 méthyl-4(triméthyl-2,4,4 pentyl)-6 Dans les produits destinés à rester sur la peau. pyridone-2 Polyacrylamide: 0,1 mg/kg Dans les produits destinés à rester sur la peau. teneur résiduelle du monomère acrylamide 0,5 mg/kg Dans les produits destinés à être rincés. Polyacrylamidométhyl benzylidène camphre Filtre ultraviolet 6,0 % (INCI); N-{-[(Oxoborn-2 ylidène-3)-méthyl] (2 et 4)-benzyl}-acrylamide polymère 4-polyéthoxy aminobenzoate d’éthyle (voir PEG-25 PABA) Polyhexaméthylènebiguanide, Agent antimicrobien 0,3 % chlorhydrate (+) Ponceau SX Teinture capillaire non oxy- 2,0 % (n° CAS 4548-53-2) et ses sels dante Pyrithione de zinc (+) Agent antimicrobien 0,5 % Uniquement dans les produits destinés à être Antipelliculaire rincés.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Quaternium-15 (voir chlorure de (chloro-3 allyl-1 triaza-3,5,7 azonia-1 adamantane) Quinine et ses sels a. shampooings 0,5 % calculé en quinine base b. lotions capillaires 0,2 % calculé en quinine base Quinolinol-8 et ses sels; Agent stabilisant de l’eau 0,3 % calculé comme Dans les préparations pour traitements capillaires Hydroxy-8 quinoléine oxygénée base destinées à être rincées. 0,03 % calculé comme Dans des préparations pour traitements capillaires base non destinées à être rincées. Résorcinol7 a. teinture capillaire oxydante 5,0 % «Contient du résorcinol» Usage général: «Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les yeux. Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils. Bien rincer les cheveux après l’application» Usage professionnel: «Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit entre en contact avec b. lotions capillaires et sham- 0,5 % les yeux» pooings Rétinaldéhyde; 0,05 % Interdit dans les produits d’hygiène buccale. Rétinal

7 Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par substance) ne doit pas être supérieure à 2.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Salicylate de benzyle Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (n° CAS 118-58-1) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Salicylate d’isopropylbenzyle (INCI); Filtre ultraviolet 4,0 % Salicylate d’isopropyl-4 benzyle Salicylate de phényle Agent antimicrobien 2,5 % Dans les produits d’hygiène buccale. Sels de zinc hydrosolubles, à l’exception 1,0 % calculé en zinc du phénolsulfonate de zinc et de la pyrithione de zinc Sulfate de méthyle de N,N,N-triméthyl [(oxo-2 bornylidène-3) méthyle]-4 anilinium (voir méthosulfate camphre de benzalkonium) Sulfites et bisulfites inorganiques (+) Agent antimicrobien 0,2 % calculé en SO2 libre 4-Sulfonate de phényldibenzimidazole, sel Filtre ultraviolet 10,0 % exprimé en acide disodique (INCI); Acide 2,2’-bis-(1,4-phénylène) 1H- benzimidazole-4,6 disulfonique, sel monosodi- que; Bisymidazylate Sulfophénate de zinc (voir phénolsulfonate de zinc) Sulfures d’alcalinoterreux Dépilatoires 6,0 % calculé en S «Tenir à l’écart des enfants. Eviter tout contact pH ≤ 12,7 avec les yeux» Sulfures alcalins Dépilatoires 2,0 % calculé en S «Tenir à l’écart des enfants. Eviter tout contact pH ≤ 12,7 avec les yeux» Sulisobenzone (INN) (voir benzophénone-4)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Talc, silicate de magnésium a. poudre pour enfants libre a. «Tenir à l’écart du nez et de la bouche des b. autres produits libre enfants» Tétraborate a. produits pour le bain 18,0 % Interdit dans les produits destinés aux enfants de moins de 3 ans. b. produits pour soins 8,0 % «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de capillaires moins de 3 ans» Rincer soigneusement. Thiomersal (INN); Agent antimicrobien 0,007 % calculé en Hg; seul Uniquement dans les produits de maquillage et de Thiosalicylate d’éthylmercure sodique ou mélangé à d’au- démaquillage des yeux. tres composés du «Contient du thiomersal» mercure autorisés o-, m, p-Toluylènediamine8, leurs dérivés Teintures capillaires oxydan- 10,0 % calculé en Usage général: «Peut provoquer une réaction substitués à l’azote et leurs sels tes base libre allergique. Ne pas employer pour la coloration (à l’exception de m-Toluylènediamine, des cils et des sourcils» n° 364 de l’annexe 3) Usage professionnel: «Réservé aux profession- nels. Peut entraîner une sensibilisation par contact avec la peau. Porter des gants appro- priés» Ne pas appliquer sur la peau (à des fins décorati- ves). Tosylchloramide sodique (voir chloramine-T)

8 Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par substance) ne peut être supérieure à 2.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Trialkanolamines Substances tensioactives 2,5 % Dans les produits destinés à rester sur la peau. Pureté minimale 99 %. Ne pas employer avec des agents nitrosants. Teneur maximale en N-nitrosodialkanolamines:

50 μg/kg.

Conserver dans des récipients ne contenant pas de nitrites. Trianilino-2,4,6 (carbo-4-éthyl-2’ hexyloxy-1’) triazine-1,3,5 (voir octyltriazone) Triclocarban (+) Agent antimicrobien 0,2 % Critères de pureté: tétrachloro-3,3’,4,4’ azobenzène ≤ 1 mg/kg tétrachloro-3,3’,4,4’ azoxybenzène ≤ 1 mg/kg Triclosan (+) Agent antimicrobien 0,3 % White Spirits (voir pétrole, fractions de)

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Annexe 4 (art. 2, al. 3)

Liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des cosmétiques

n° Substance

436. Absolu de feuille de figuier (Ficus carica) (n° CAS 68916-52-9), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

3. Acéglumate de déanol*

254. Acénocoumarol*

1. Acétamido-2 chloro-5 benzoxazole

393. Acétonitrile

362. Acétyléthyltétraméthyltétraline ou AETT, (éthyl-3’ tétrahydro-5’,6’,7’,8’ acétonaph- tone-2’ ou tétraméthyl-1,1,4,4 éthyl-6 acétyl-7 tétrahydro-1,2,3,4 naphtalène)

2. Acétylcholine et ses sels, (β-acétoxyéthyl triméthyl ammonium hydroxyde)

31. Acide amino-4 salicylique et ses sels

7. Acide aminocaproïque* et ses sels

365. Acide aristolochique et ses sels ainsi que Aristolochia ssp. et ses préparations Acide azélaïque, (acide nonanedioïque)

220. Acide barbiturique, ses dérivés et leurs sels

111. Acide cyanhydrique et ses sels

418. Acide-3 imidazolyl-4 acrylique et son ester éthylique;

(Acide urocanique) Acide kojique Acide nonanedioïque, (acide azélaïque)

268. Acide picrique

9. Acide thyropropique* et ses sels

10. Acide trichloroacétique

5. Acide[(hydroxy-4 iodo-3 phénoxy)-4 diiodo-3,5 phényl]acétique, (acide triiodo-3,3’,5 thyroacétique) et ses sels

418. Acide urocanique;

(Acide-3 imidazolyl-4 acrylique et son ester éthylique)

12. Aconitine et ses sels

11. Aconitum napellus L. (feuilles, racines et préparations)

435. Acrylate d’éthyle (n° CAS 140-88-5), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

13. Adonis vernalis L. et ses préparations

425. Alcool de cyclamen (n° CAS 4756-19-8), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum 440. Alcool hydroabiétylique (n° CAS 13393-93-6), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

16. Alcools acétiléniques, leurs esters, leurs éthers et leurs sels

19. Alloclamide* et ses sels

18. Allyle, isothiocyanate d’

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n° Substance

132. Ambénonium*, sels de, dont chlorure de, (N,N’-bis(diéthylamino-2 éthyl)oxamide bis(chloro-2 benzyle) 21. Amines sympathicomimétiques à action sur le système nerveux central: toute subs- tance énumérée dans la liste de médicaments dont la délivrance est soumise à pres- cription médicale reprise dans la résolution AP(69) 2 du Conseil de l’Europe

30. Amino-2 méthyl-4 hexane et ses sels

383. Amino-2 nitro-4 phénol

384. Amino-2 nitro-5 phénol

412. Amino-4 nitro-2 phénol

22. Aminobenzène, (aniline), ses sels et ses dérivés halogénés et sulfonés

26. Aminobiphényle, di- (benzidine)

32. Aminotoluène et ses isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés

33. Aminoxylène et ses isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés

146. Amitriptyline* et ses sels

35. Ammi maius L. et ses préparations

143. Amydricaïne et ses sels, ((diméthylamino)-1[(diméthylamino)-méthyl]-butanol-2 benzoate)

50. Amylocaine et ses sels (Diméthylamino)-1 méthyl-2 butanol-2, benzoate de)

106. Anamirta cocculus L., fruits

37. Androgène, (substances à effets)

38. Anthracène, (huile d’)

390. Anti-androgènes, substances à effets, à squelette stéroïdique

39. Antibiotiques

40. Antimoine et ses composés

41. Apocynum cannabinum L. et ses préparations

42. Apomorphine et ses sels (Tétrahydro-5,6,6a,7 méthyl-6 4H-

dibenzo[de,g]quinolinediol-10,11)

216. Apronalide, (isopropyl-2 penténoyl-4)urée)

238. Arécoline

43. Arsenic et ses composés

44. Atropa belladonna L. et ses préparations

45. Atropine, (D,L-tropate de tropyle), ses sels et ses dérivés

286. Azacyclonol* et ses sels

46. Baryum (sels de), à l’exception du sulfate de baryum, du sulfure de baryum, des laques, pigments ou sels, aux conditions prévues à l’annexe 1.

183. Bémégride* et ses sels

157. Bénactyzine*

53. Bendrofluméthiazide* et ses dérivés

51. Benzamine (Benzoyloxy-4 triméthyl-2,2,6 pipéridine)

158. Benzatropine* et ses sels

47. Benzène

48. Benzimidazolone

357. Benzoates de coniféryle, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées

6472

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n° Substance

178. Benzyloxy-4 phénol, méthoxy-4 phénol et éthoxy-4 phénol

54. Beryllium et ses composés, (glucinium)

23. Bétoxycaïne* et ses sels

287. Biétamivérine*

112. Bis(diéthylamino)-1,3 (α-phényl α-cyclohexylméthyl)-2 propane, (féclémine) 204. Biscoumacétate d’éthyle et les sels de l’acide non estérifié, (bis(hydroxy-4 coumari- nyl) acétate d’éthyle)

352. Bithionol*

55. Brome élémentaire

58. Bromisoval*

59. Bromphéniramine* et ses sels

121. Bromure d’azaméthonium*

60. Bromure de benzilonium*

61. Bromure de tétraéthylammonium*

62. Brucine, (diméthoxy-10,11 strychnine)

90. Butanilicaïne* et ses sels

288. Butopiprine*

414. tert.-Butyl-4 méthoxy-3 dinitrotoluol-2,6;

(Musc ambrette)

341. p-Butyl-tert-pyrocatéchol

340. p-tert-Butylphénol et ses dérivés

422. 5-tert.Butyl-triméthyl-1,2,3 dinitrobenzène-4,6; musc tibétène

68. Cadmium et ses composés

70. Cantharidine

69. Cantharis vesicatoria (Cantharides)

370. Captan, (N-(trichlorométhylthio) cyclohexène-4 dicarboximide-1,2)

140. Captodiame*

169. Caramiphène* et ses sels

72. Carbazol, dérivés nitrés du

57. Carbromal*

66. Carbutamide*

235. Carisoprodol*

74. Catalase

408. Catéchol

416. Cellules, tissus ou produits d’origine humaine

75. Céphéline et ses sels, (éther méthylique de l’émétine)

76. Chenopodium ambrosioïdes L. (essence)

77. Chloral hydrate, (trichloro-2,2,2 éthanediol-1,1 ou trichloroacétaldéhyde monohy- drate)

78. Chlore élémentaire

123. Chlorfénotane*

87. Chlorméthine* et ses sels

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n° Substance

91. Chlormézanone*

366. Chloroforme

93. Chlorophacinone, ([(chloro-4 phényl)-2 acétyl]-2 indanedione-1,3)

94. Chlorphénoxamine*

79. Chlorpropamide*

84. Chlorprothixène* et ses sels

262. Chlortalidone*

96. Chlorure d’éthyle

82. Chlorzoxazone*

129. Cinchocaïne* et ses sels

8. Cinchophène*, ses sels, dérivés et les sels de ses dérivés

431. Citraconate de diméthyle (n° CAS 617-54-9), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

98. Claviceps purpurea Tul., ses alcaloïdes et ses préparations

85. Clofénamide*

101. Cobalt, benzènesulfonate de

102. Colchicine, ses sels et ses dérivés

103. Colchicoside et ses dérivés

104. Colchicum autumnale L. et ses préparations

397. Colorant CI 12 075, y compris les laques, pigments et sels

378. Colorant CI 12 140

387. Colorant CI 13 065

401. Colorant CI 15 585

379. Colorant CI 26 105

388. Colorant CI 42 535

380. Colorant CI 42 555, CI 42 555-1, CI 42 555-2

386. Colorant CI 42 640

398. Colorant CI 45 170 et CI 45 170:1

389. Colorant CI 61 554

290. Coniïne

99. Conium maculatum L., ses fruits, poudre et préparations

105. Convallatoxine

225. Coumétarol*

83. Crimidine, (chloro-2 diméthylamino-4 méthyl-6 pyrimidine)

107. Croton tiglium L., huile

108. N-(Crotonoylamino-4 benzènesulfonyl)N’-butylurée

109. Curare et curarines

110. Curarisants de synthèse

424. Cyanure de benzyle (n° CAS 140-29-4), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

122. Cyclarbamate*

159. Cyclizine* et ses sels

6474

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n° Substance

234. Cyclocumarol, (méthyl-2’ méthoxy-2’ phényl-4’) dihydro-3,4 pyrannocoumarine)

113. Cycloménol* et ses sels

88. Cyclophosphamide* et ses sels

301. Datura stramonium L. et ses préparations

226. Dextrométhorphane* et ses sels

116. Dextropropoxyphène*

214. Décaméthonium*, sels de, dont bromure de, (bis(triméthylammonium)-1,10 décane)

117. Diacétylnalorphine, (O,O’-diacétyl N-allylnormorphine)

411. Dialcanolamines, secondaires

407. Diamine-2,4 phényléthanol et ses sels

376. Diamino-2,4 anisole et ses sels, CI 76 050, (méthoxy-1 diamino-2,4 benzène) 81. Diamino-2,4 azobenzène, chlorhydrate-citrate de, (chrysoïdine, chlorhydrate et/ou citrate)

377. Diamino-2,5 anisole et ses sels, (méthoxy-1 diamino-2,5 benzène

49. Dibenzazépine et dibenzodiazépine, leurs sels et leurs dérivés

119. (α, β-Dibromo-phényléthyl)-5 méthyl-5 hydantoïne

351. Dibromosalicylanilides

125. Dichloroéthanes, (chlorures d’éthylène)

126. Dichloroéthylènes, (chlorures d’acétylène)

349. Dichlorosalicylanilides

36. Dichlorure d’amylène, (D,L-dichloro-2,3 méthyl-2 butane)

231. Dicoumarol*

224. N,N-Diéthyl (allyl-4 méthoxy-2 phénoxy)-2 acétamide et ses sels

128. (Diéthylamino-2 éthyl)phényl-4 hydroxy-3 benzoate

130. Diéthylamino-3 propylcinnamate

131. Diéthylnitro-4 phényl-thiophosphate

270. Difencloxazine*

134. Digitaline et tous les hétérosides de la digitale

427. Dihydrocoumarine (n° CAS 119-84-6), en cas d’utilisation comme ingrédient

de parfum

429. 6,7-Dihydrogéraniol, voir 3,7-Diméthyl-2-octèn-1-ol

342 Dihydrotachistérol*

428. 2,4-Dihydroxy-3-méthyl-benzaldéhyde (n° CAS 6248-20-0), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

368. Diméthoxan, (acétoxy-6 diméthyl-2,4 dioxanne-1,3)

142. Diméthylamine

430. 4,6-Diméthyl-8-tert-butyl-coumarine (n° CAS 17874-34-9), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum 432. 7,11-Diméthyl-4,6,10-dodécatrièn-3-one (n° CAS 26651-96-7), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

355. Diméthylformamide

429. 3,7-Diméthyl-2-octèn-1-ol (6,7-dihydrogéraniol) (n° CAS 40607-48-5), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

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n° Substance

338. Diméthylsulfoxyde*

433. 6,10-Diméthyl-3,5,9-undécatrièn-2-one (n° CAS 141-10-6), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

153. Dimévamide* et ses sels

148. Dinitrate d’isosorbide*

149. Dinitrile malonique

150. Dinitrile succinique

151. Dinitrophénols isomères

343. Dioxanne-1,4, (diéthylène-1,4 dioxyde)

136. Dioxéthédrine* et ses sels

339. Diphénhydramine* et ses sels

80. Diphénoxylate*

434. Diphénylamine (n° CAS 122-39-4), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

160. Diphényl-5,5 imidazolidinone-4

154. Diphénylpyraline* et ses sels

162. Disulfirame*

396. Disulfure de pyrithione + sulfate de magnésium, (dithio-2,2 bis(pyridineoxyde-1), produit de fixation avec sulfate de magnésium trihydrate)

354. Disulfures thio-uramiques

176. Doxylamine* et ses sels

163. Emétine, ses sels et ses dérivés

196. Endrin, (hexachloro-1,2,3,4,10,10 époxy-6,7 octahydro-1,4,4a,5,6,7,8,8a endo, endo-1,4 diméthylènenaphtalène-5,8)

164. Ephédrine et ses sels

14. Epinéphrine*

400. Epoxybutane-1,2

166. Esérine ou physostigmine et ses sels

170. Ester diéthylphosphorique du p-nitrophénol

167. Esters de l’acide p-aminobenzoïque (avec le groupe amino libre), à l’exception de celui figurant à l’annexe 2

168. Esters de la choline et de la méthylcholine et leurs sels

Ether monoéthylique d’éthylèneglycol

319. Ethionamide*

173. Ethoheptazine* et ses sels

406. Ethoxy-4 m-phénylènediamine et ses sels

182. Ethylène, oxyde d’

272. Ethylphénacémide*

208. Fénadiazol*

180. Fénozolone*

274. Fényramidol*

187. Fluanisone*

189. Fluorésone*

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n° Substance

191. Fluorhydrique, (acide), ses sels, ses composés complexes et les hydrofluorures, sauf exceptions figurant à l’annexe 2

190. Fluorouracil*

252. Furazolidone*

358. Furocoumarines, dont trioxysalène* et méthoxy-5 et -8 psoralène, sauf teneurs norma- les dans les essences naturelles utilisées; dans les produits de soin de la peau appliqués le jour et dans les produits solaires, au maximum 0,1 mg/kg dans le produit fini; les huiles essentielles devront être dosées en conséquence.

192. Furtréthonium*, sels de, dont iodure de, (furfuryltriméthylammonium)

193. Galantamine*

Germanium, ses sels et ses dérivés d’origine organique et inorganique

194. Gestagène, substances à effet

300. Glucocortioïdes

181. Glutéthimide* et ses sels

420. Goudron de houille (Pix lithanthracis, Pix ex carbonis) et autres produits contenant des benzopyrènes

100. Glycyclamide*

230. Guaifénésine*

259. Guanéthidine* et ses sels

185. Halopéridol*

437. trans-2-Hepténal (n° CAS 18829-55-5), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

197. Hexachloroéthane

371. Hexachlorophène, (méthylène-2,2’ bis(trichloro3,4,6 phénol))

124. Hexaméthonium*, sels de, dont bromure de (bis(triméthylammonium)-1,6 hexane) sels de, dont bromure

115. Hexapropymate*

438. trans-2-Hexénal diéthyle acétal (n° CAS 67746-30-9), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum 439. trans-2-Hexénal diméthyl acétal (n° CAS 18318-83-7), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum 450. Huile de verbena (Lippia citriodora, Kunth.) (n° CAS 8024-12-2), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

199. Hydrastine, hydrastinine et leurs sels

200. Hydrazides et leurs sels

201. Hydrazine, ses dérivés et leurs sels

423 Hydroquinone et ses dérivés (d’origine synthétique et naturelle, p.ex. l’arbutine) dans produits d’éclaircissement localisé de la peau, sauf exceptions figurant à l’annexe 2 417. 3,3-bis(Hydroxy-4 phényle) phtalide; 3,3-bis(Hydroxyphényle-4)isobenzofuranone- 1(3H); (Phénolphtaléine)

385. α-Hydroxy-11 prégnène-4 dione-3,20 et ses esters

395. Hydroxy-8 quinoléine et son sulfate, à l’exception des utilisations figurant à l’annexe 2

240. Hydroxyzine*

6477

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n° Substance

210. Hyoscyamine, ses sels et ses dérivés

211. Hyoscyamus niger L., feuilles, graines, poudres et préparations

34. Impératorine, ([(méthyl-3 butényl-2)oxy]-9 7H-furo[3,2-g][1]benzopyrannone-7)

152. Inproquone*

213. Iode élémentaire et composés iodés, à l’exception des substances énumérées aux annexes 1 et 2

361. Iodothymol, (diiodo-6,6 bithymol)

52. Isocarboxazide*

198. Isodrin, (hexachloro-1,2,3,4,10,10 hexahydro-1,4,4a,5,8,8a endo,endo-1,4 diméthylè- nenaphtalène-5,8) 29. Isoladol (DCF) et ses sels (L-amino-2 bis(méthoxy-4 phényl)-1,2 éthanol, Evadol)

228. Isométheptène* et ses sels

17. Isoprénaline*

156. Isopropamide*, sels de, dont iodure de, (carbamoyl-3 diphényl-3,3 propyl) diisopro- pylméthylammonium) 441. 6-Isopropyl-2-décahydronaphthalénol (n° CAS 34131-99-2), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum 294. Juniperus sabina L., pointes des feuilles, huile essentielle et préparations

359. Laurus nobilis L., Huile de graines de, (Oleum lauri)

284. Lévophacétopérane et ses sels, (α-phényl-pipéridinyl-2 méthyle, acétate de, forme L)

399. Lidocaïne

195. Lindane et ses sels, (hexacholor-1,2,3,4,5,6 cyclohexane)

218. Lobelia inflata L. et préparations

219. Lobéline* et ses sels

127. Lysergide* et ses sels

426. Maléate de diéthyle (n° CAS 141-05-9), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

346. Maléate de pyridine, (maléate de pyrianisamine)

89. Mannomustine* et ses sels

229. Mécamylamine*

141. Méféclorazine* et ses sels

322. Méphésine*

236. Méprobamate*

221. Mercure et ses composés, sauf exceptions figurant à l’annexe 2

222. Mescaline et ses sels

223. Métaldéhyde

145. Métamfépramone* et ses sels

144. Métapyrilène et ses sels

171. Météthohéptazine* et ses sels

147. Metformine* et ses sels

174. Métheptazine* et ses sels

205. Méthocarbamol*

6. Méthotrexate*

6478

Cosmétiques. O du DFI RO 2005

n° Substance

442. 7-Méthoxycoumarine (n° CAS 531-59-9), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum 443. 4-(4-Méthoxyphényl)-3-butèn-2-one (n° CAS 943-88-4), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum 444. 1-(4-Méthoxyphényl)-1-pentèn-3-one (n° CAS 104-27-8), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum 445. Méthyl trans-2-butenoate (n° CAS 623-43-8), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum 446. 7-Méthylcoumarine (n° CAS 2445-83-2), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum 451. Méthyleugénol (n° CAS 93-15-2), sauf présence normale dans les essences naturelles utilisées et sous réserve que la concentration n’excède pas: a) 100mg/kg dans les parfums fins b) 40 mg/kg dans les eaux de toilette c) 20 mg/kg dans les crèmes parfumées d) 10 mg/kg dans les produits à rincer e) 2 mg/kg dans les autres produits sans rinçage et les produits d’hygiène buccale 447. 5-Méthyl-2,3-hexanedione (n° CAS 13706-86-0), en cas d’utilisation comme ingré- dient de parfum

413. Méthyl-2 m-phénylènediamine

227. Méthylamino-2 heptane et ses sels

175. Méthylphénidate* et ses sels

239. Méthylsulfate de poldine*

133. Méthyprylone* et ses sels

292. Métyrapone*

372. Minoxidil, ses sels et ses dérivés, (pipéridinyl-1)-6 pyrimidinediamine-2,4 oxyde-3)

64. Mofébutazone*

334. Monochloroéthylène, (momomère chlorure de vinyle)

353. Monosulfures thio-uramiques

344. Morpholine et ses sels, (tétrahydro 2H-oxazine-1,4)

414. Musc ambrette;

(tert.-Butyl-4 méthoxy-3 dinitrotoluol-2,6)

421. Musc moskène, (pentaméthyl-1,1,3,3,5 dinitroindane-4,6)

422. Musc tibétène, (5.tert.Butyl-triméthyl-1,2,3 dinitrobenzène-4,6)

86. Mustine N-oxyde et ses sels, (N-méthyl bis(chloro-2 éthyl)amine N-oxide)

20. Nalorphine*, ses sels et ses éthers

244. Naphazoline* et ses sels

241. β-Naphtol

243. α-Naphtyl-3 hydroxy-4 coumarine

242. α-Naphtylamine et β-naphtylamine et leurs sels

309. Néodyme et ses sels

245. Néostigmine* et ses sels, dont bromure de

246. Nicotine et ses sels

247. Nitrites d’isopentyle

248. Nitrites métalliques, à l’exception du nitrite de sodium

6479

Cosmétiques. O du DFI RO 2005

n° Substance

249. Nitrobenzène

250. Nitrocrésols et leurs sels alcalines

251. Nitrofurantoïne*

253. Nitroglycérine

410. Nitrosamines

256. Nitrostilbènes, homologues et leurs dérivés

255. Nitrosylpentacyanoferrates alcalins, (nitroprussiates)

209. Nitroxoline* et ses sels

257. Noradrénaline et ses sels

258. Noscapine* et ses sels

202. Octamoxine* et ses sels

267. Octamylamine* et ses sels

28. Octodrine* et ses sels

260. Oestrogène, substances à effets

261. Oléandrine

165. Oxanamide* et ses dérivés

172. Oxyphénéridine* et ses sels

381. Padimate A*, mélange d’isomères (diméthylamino-4 benzoate d’amyle)

186. Paraméthasone*

179. Paréthoxicaïne* et ses sels

263. Pelletiérine et ses sels

212. Pémoline* et ses sels

264. Pentachloroéthane

120. Pentaméthonium*, sels de, dont bromure de, (bis(triméthylammonium)1,5 pentane)

421. Pentaméthyl-1,1,3,3,5 dinitroindane-4,6, (musc moskène)

448. 2-Pentylidène cyclohexanone (n° CAS 25677-40-1), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

382. Peroxyde de benzoyle

266. Pétrichloral*

269. Phénacémide*

95. Phénaglycodol*

271. Phénindione, (phényl-2 indanedione-1,3)

232. Phenmétrazine*, ses dérivés et ses sels

417. Phénolphtaléine;

(3,3-bis(Hydroxy-4 phényle) phtalide; 3,3-bis(Hydroxyphényle-4)isobenzofuranone- 1(3H))

320. Phénothiazine* et ses composés

71. Phenprobamate*

273. Phenprocoumone*

356. Phényl-4 butène-3 one-2, (benzylidèneacétone)

67. Phénylbutazone*

363. o-Phénylènediamine et ses sels, (diamino-1,2 benzène)

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n° Substance

277. Phosphate de tricrésyle

279. Phosphore et phosphures métalliques

281. Physostigma venenosum Balf.

374. Phytolacca ssp. et leurs préparations

282. Picrotoxine

283. Pilocarpine et ses sels

311. Pilocarpus jaborandi Holmes et ses préparations

118. Pipazétate* et ses sels

285. Pipradol* et ses sels

137. Piprocurarii iodidum*

420 Pix lithanthracis, (Goudron de houille, Pix ex carbonis) et autres produits contenant des benzopyrènes

289. Plomb, composés

405. Pramocaïne*

161. Probénécide*

25. Procaïnamide, ses sels et ses dérivés

206. Propatylnitrate*

138. Propyphénazone*

291. Prunus laurocerasus L., distillat aqueux des feuilles de laurier-cerise

278. Psilocybine*

345. Pyrethrum album L. et ses préparations, pyréthrine et pyréthroïdes

369. Pyrithione sodique, (hydroxy-1 1H-pyridinethione-2)

409. Pyrogallol

276. Pyrophosphte de tétraéthyle

423. Racine d’aunée (Inula helenium) (n° CAS 97676-35-2), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

15. Rauwolfia serpentina, alcaloïdes de et leurs sels

360. Safrol, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées et à condition que la concentration ne dépasse pas 100 mg/kg dans le produit fini et 50 mg/kg dans les produits pour soins bucco-dentaires. Le safrol ne peut être présent dans les dentifrices destinés aux enfants.

217. Santonine

332. Schoenocaulon officinale Lind., ses graines et préparations

295. Scopolamine et ses sels

297. Sélénium et ses composés

296. Sels d’or

97. Sels de chrome, acide chromique et ses sels

114. Sodium hexacyclonate*

298. Solanum nigrum L. et ses préparations

299. Spartéine et ses sels

4. Spironolactone*

402. Strontium, lactate de

403. Strontium, nitrate de

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Cosmétiques. O du DFI RO 2005

n° Substance

404. Strontium, polycarboxylate de

303. Strophanthus ssp. et leurs préparations

302. Strophantines, leurs génines (strophantidines) et leurs dérivés respectifs

304. Strychnine et ses sels

305. Strychnos ssp. et leurs préparations

306. Stupéfiants: toute substance énumérée aux tableaux I et II de la Convention unique sur les stupéfiants signée à New York le 30 mars 1961; excepté le chanvre et les produits dérivés du chanvre, à condition que, le cas échéant, la teneur en THC (Δ-9-tétrahydrocannabinol) dans le produit fini soit inférieure à 50 mg/kg

293. Substances radioactives9

155. Sulfinpyrazone*

307. Sulfonamides, (p-amino benzènesulfonamide) et ses dérivés obtenus par substitution d’un ou de plusieurs atomes d’hydrogène liés à l’un des deux atomes d’azote et leurs sels

73. Sulfure de carbone

308. Sultiame*

237. Téfazoline* et ses sels

312. Tellure et ses composés

139. Tétrabénazine* et ses sels

350. Tétrabromosalicylanilides

63. Tétracaïne* et ses sels

367. Tétrachloro-2,3,7,8 dibenzo-p-dioxine

314. Tétrachloroéthylène

348. Tétrachlorosalicylanilides

315. Tétrachlorure de carbone

394. Tétrahydrozoline et ses sels

265. Tétranitrate de pentaérythrityle*

316. Tétraphosphate d’hexaéthyle

280. Thalidomide* et ses sels

317. Thallium et ses composés

306. THC (Δ9-tétrahydrocannabinol): voir stupéfiants

318. Thevita neriifolia Juss., glucosides de

233. Thiamazol*

207. Thioporan, (méthylthio-1 bis(hydroxy-4 coumarinyl-3)-3,3 propane)

310. Thiotépa*

321. Thiourée et ses dérivés

9 Au sens de l’O du 22 juin 1994 sur la radioprotection (RS 814.501).

6482

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n° Substance

419. Tissus et fluides

a) du crâne, y compris la cervelle et les yeux, les amygdales et la moelle épinière; – de bovins âgés de plus de douze mois, – d’ovins et de caprins âgés de plus de douze mois ou qui présentent une incisive permanente ayant percé la gencive;et les ingrédients qui en dérivent; b) de la rate d’ovins et de caprins et les ingrédients qui en dérivent. Les dérivés du suif peuvent cependant être utilisés sous réserve de l’application des méthodes suivantes qui doivent être strictement certifiées par le producteur: – transestérification ou hydrolyse à un minimum de 200 °C, 40 bars

40 000 hPa) pendant 20 minutes (glycérol, acides gras et esters)

– saponification au NaOH 12 M (glycérol et savon): – procédé discontinu: 95 °C pendant 3 heures ou – procédé continu: 140 °C, 2 bars (2000 hPa), pendant 8 minutes, ou conditions équivalentes.

177. Tolboxane*

65. Tolbutamide*

364. m-Toluylènediamine et ses sels, (diamino-2,4 toluène)

56. Tosylate de brétylium*

324. Tranylcypromine* et ses sels

328. Trétamine*

375. Trétinoïnum*, (acide rétinoïque) et ses sels

275. Triamtérène* et ses sels

326. Tribromoéthanol-2,2,2

373. Tribromsalan, (tribromo-3,4’,5 salicylanilide)

327. Trichlorméthine* et ses sels

325. Trichloronitrométhane

329. Triéthiodure de gallamine*

188. Triflupéridol*

449. 3,6,10-Triméthyl-3,5,9-undécatrièn-2-one (n° CAS 1117-41-5), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

92. Triparanol*

347. Tripélennamine, (pyribenzamineR)

27. Tuaminoheptane*, ses isomères et ses sels

392. Tyrothricine

330. Urginea scilla Stern et ses préparations

215. Urogoga ipecacuanha Baill. et espèces apparentées, racines et leurs préparations 323. Vaccins, toxines ou sérums mentionnés en annexe à la deuxième directive du Conseil du 20 mai 197510, concernant le rapprochement des dispositions législatives, régle- mentaires et administratives relatives aux spécialités pharmaceutiques

184. Valnoctamide*

331. Vératrine et ses sels

333. Veratrum ssp. et leurs préparations

10 J.O. L 147 du 9.6.1975, p. 13; cette directive peut être consultée auprès de l’Office fédéral de la santé publique ou commandée à l’OFCL, Vente des publications fédérales,

3003 Berne.

6483

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n° Substance

335. Vitamines D2 et D3, (ergocalciférol* et cholécalciférol)

203. Warfarine* et ses sels

336. Xanthates alcalins et alkylxanthates

135. Xanthinol, ({Hydroxy-2[(hydroxy-2 éthyl)méthylamino]-3 propyl -7 théophylline)

313. Xylométazoline* et ses sels

337. Yohimbine et ses sels

391. Zirconium et ses combinaisons, à l’exception des complexes mentionnés à l’annexe 2 et des laques, pigments ou sels de zirconium aux conditions prévues à l’annexe 1

24. Zoxazolamine*

* Sont pourvues d’un astérisque dans la présente annexe les dénominations conformes au «Computer printout 1975, International Nonproprietary Names (INN) for pharma- ceutical products, Lists 1 à 33 of proposed INN», publié par l’Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.

6484

Cosmétiques. O du DFI RO 2005

Annexe 5 (art. 3, al. 1, let. e)

Pictogramme à utiliser pour indiquer la durée de conservation après l’ouverture

6485

Cosmétiques. O du DFI RO 2005

Annexe 6 (art. 3, al. 3)

Pictogramme à utiliser pour indiquer que la composition ou les précautions d’emploi figurent sur une notice d’emballage ou à tout autre endroit accessible au consommateur

6486