AS 2008 1103

Ordonnance du DFI sur les cosmétiques

Ordonnance du DFI sur les cosmétiques (OCos)

Modification du 7 mars 2008

L’Office fédéral de la santé publique, vu l’art. 4, al. 1, de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les cosmétiques1, arrête:

I Les annexes 3 et 4 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les cosméti- ques sont remplacées par les versions ci-jointes.

II

Disposition transitoire de la modification du 7 mars 2008 Les cosmétiques peuvent être fabriqués, importés et étiquetés selon l’ancien droit jusqu’au 31 mars 2009 et remis aux consommateurs selon l’ancien droit jusqu’au 31 mars 2010.

III La présente modification entre en vigueur le 1er avril 2008.

7 mars 2008 Office fédéral de la santé publique: Thomas Zeltner

1 RS 817.023.31

2007-1850 1103

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Annexe 3 (art. 2, al. 2, et art. 3, al. 1, let. h)

Liste des agents antimicrobiens, des filtres ultraviolets et des autres substances qui ne peuvent entrer dans la composition des cosmétiques hors des conditions prévues Remarques: Agents antimicrobiens (agents conservateurs) 1. On entend par agents conservateurs les substances ajoutées comme ingrédient à des cosmétiques principalement pour inhiber le dévelop- pement de micro-organismes dans ces produits. 2. A d’autres concentrations que celles prévues dans la présente annexe, les substances pourvues du symbole (+) peuvent être également ajoutées aux cosmétiques à d’autres fins spécifiques ressortant de la présentation du produit, par exemple comme déodorant dans les savons ou comme agent antipelliculaire dans les shampooings. L’OFSP doit être informé. 3. D’autres substances employées dans la formule des cosmétiques peuvent posséder par ailleurs des propriétés antimicrobiennes et peuvent, de ce fait, contribuer à la conservation de ces produits, cas de nombreuses huiles essentielles et de quelques alcools. Ces substances ne figurent pas dans la présente annexe.

4. Dans la présente liste, on entend par:

– sels: les sels des cations sodium, potassium, calcium, magnésium, ammonium et éthanolamines; les sels des anions chlorure, bromure, sulfate, acétate; – esters: les esters de méthyle, d’éthyle, de propyle, d’isopropyle, de butyle, d’isobutyle, de phényle. 5. Tous les produits finis contenant du formaldéhyde ou des substances de la présente annexe libérant du formaldéhyde doivent avoir repren- dre obligatoirement sur l’étiquetage la mention «Contient du formaldéhyde» lorsque la concentration en formaldéhyde dans le produit fini dépasse 0,05 %.

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Filtres ultraviolets 1. Les filtres ultraviolets au sens de la présente annexe sont des substances qui, contenues dans des cosmétiques de protection solaire, sont destinées spécifiquement à filtrer les radiations ultraviolettes pour protéger la peau contre certains effets nocifs de ces radiations. 2. Ces filtres peuvent être ajoutés à d’autres cosmétiques dans les limites et conditions fixées dans la présente annexe. 3. D’autres filtres ultraviolets utilisés dans les cosmétiques uniquement pour la protection des produits contre les radiations ultraviolettes ne figurent pas dans la présente liste.

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Acétate d’hydroxyméthylamine de sodium; Agent antimicrobien 0,5 % (N-(Hydroxyméthyl)-glycinate de sodium) Acétyl-3 méthyl-6-pyranne 3H-dione-2,4 et ses sels (voir acide déhydroacétique) Acid Black No 52 Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison (No CAS 16279-54-2) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % Acid Red No 33 Teinture capillaire non 2,0 % (No CAS 3567-66-6) et ses sels oxydante Acide amino-4 benzoïque (voir PABA) Acide benzoïque, ses sels et ses esters (+) Agent antimicrobien 0,5 % calculé en acide Acide benzoïque, 2-[-4-(diéthylamino)-2- Filtre ultraviolet 10,0 % Dans les produits de protection solaire. hydroxybenzoyl]-, hexylester ; Diethylamino hydroxybenzoyl hexyl benzoate (INCI) (No CAS 302776-68-7) Acide benzylidène camphre sulfonique (INCI); Filtre ultraviolet 6,0 % calculé en acide Acide α-(oxo-2 bornylidène-3)-toluène-4- sulfonique et ses sels

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Acide borique, borates et tétraborates a. Poudres 5,0 % exprimé en % Interdit dans les produits destinés aux enfants de à l’exception de la substance No 1184 dans d’acide borique moins de 3 ans. l’annexe 4 «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans» «Ne pas appliquer sur une peau irritée ou blessée» b. Produits d’hygiène 0,1 % exprimé en % Interdit dans les produits destinés aux enfants buccale d’acide borique de moins de 3 ans. «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans» «Ne pas ingurgiter» c. Autres usages (excepté 3,0 % exprimé en % Interdit dans les produits destinés aux enfants produits pour soins d’acide borique de moins de 3 ans. capillaires et produits «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de pour le bain) moins de 3 ans» «Ne pas appliquer sur une peau irritée ou blessée»; «Contient des borates et des tétraborates» (pour une teneur en borate soluble > 1,5 %) Tétraborate a. Produits pour le bain 18,0 % calculé en acide Interdit dans les produits destinés aux enfants de borique moins de 3 ans. «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans» b. Produits pour soins 8,0 % calculé en acide Rincer soigneusement. capillaires borique Acide déhydroacétique et ses sels; Agent antimicrobien 0,6 % calculé en acide Interdit dans les aérosols. Acétyl-3 méthyl-6-pyranne 3H-dione-2,4 et sels Acide étidronique et ses sels; a. Produits de soins 1,5 % exprimé en acide Acide hydroxy-1 éthylidène diphosphonique capillaires libre b. Savons 0,2 % exprimé en acide libre Acide formique et son sel de sodium (+) Agent antimicrobien 0,5 % calculé en acide

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Acide hydroxy-4 benzoïque, ses sels et Agent antimicrobien 0,4 % calculé en acide, ses esters (+) pour un ester 0,8 % calculé en acide, pour les mélanges d’esters Acide hydroxy-1 éthylidène diphosphonique (voir acide étidronique) Acide hydroxy-2 méthoxy-4 benzo-phénone- sulfonique-5 et son sel de sodium (voir benzo- phénone-4 et -5) Acide oxalique, ses esters et ses sels alcalins Produits capillaires 5,0 % «Réservé à l’usage professionnel» Acide α-(oxo-2 bornylidène-3)-toluène-4- sulfonique et ses sels (voir acide benzylidène camphre sulfonique) Acide 2,2’-bis-(1,4-phénylène) 1H- benzimidazole-4,6 disulfonique, sel monosodi- que (voir 4-sulfonate de phényldibenzimidazole, sel disodique) Acide (phénylène diméthylidyne-1,4)-3,3’bis- (diméthyl-7,7 oxo-2 bicyclo [2.2.1]-heptyl- méthanesulfonique) et ses sels (voir acide téréphtalylidène dicamphre sulfoni- que) Acide propionique et ses sels (+) Agent antimicrobien 2,0 % calculé en acide

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Acide salicylique et ses sels (+) Agent antimicrobien 0,5 % calculé en acide A ne pas utiliser dans les produits destinés aux enfants de moins de 3 ans, à l’exception des shampooings. Pour les produits qui pourraient être utilisés pour les soins aux enfants de moins de 3 ans et qui restent en contact prolongé avec la peau: «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans.» Agent kératolytique 2,0 % calculé en acide Antipelliculaire 3,0 % calculé en acide Uniquement dans les produits à enlever par rinçage. A ne pas utiliser dans les produits destinés aux enfants de moins de 3 ans. Acide sorbique et ses sels (+) Agent antimicrobien 0,6 % calculé en acide Acide téréphtalylidène dicamphre sulfonique Filtre ultraviolet 10,0 % calculé en acide (INCI) et ses sels; Acide (phénylène diméthylidyne-1,4)-3,3’bis- (diméthyl-7,7 oxo-2 bicyclo [2.2.1]-heptyl- méthanesulfonique) et ses sels

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Acide thioglycolique et ses sels a. Produits pour le frisage 11,0 % prêt à l’emploi, Usage professionnel: «Pour usage professionnel (permanente) ou le pH 7 à 9,5; seulement.» défrisage des cheveux calculé en acide Autres inscriptions et avertissements: cf. produits pour l’usage général. 8,0 % prêt à l’emploi, Usage général: «Contient des sels de l’acide pH 7 à 9,5; thioglycolique. Suivre le mode d’emploi. calculé en acide A conserver hors de la portée des enfants.» Le mode d’emploi doit contenir les phrases suivantes: – «Eviter tout contact avec les yeux.» – «En cas de contact avec les yeux, rincer immédiatement et abondamment avec de l’eau et consulter un spécialiste.» – «Porter des gants appropriés.» b. Dépilatoires 5,0 % prêt à l’emploi, Mêmes remarques que sous let. a (sauf en ce qui pH 7 à 12,7; concerne le port de gants) calculé en acide c. Autres produits pour 2,0 % prêt à l’emploi, Mêmes remarques que sous let. a (usage général) traitements capillaires pH 7 à 9,5; rincés calculé en acide Acide undécylène-10 oïque, ses sels et Agent antimicrobien 0,2 % calculé en acide ses esters (+) Alcool anisique (alcool 4-méthoxybenzylique) Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (No CAS 105-13-5) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Alcool benzylique (+) Agent antimicrobien 1,0 % (No CAS 100-41-6) Solvants, substances libre La présence de la substance doit être indiquée parfumantes et substances dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, aromatisantes let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Alcool β-pentylcinnamylique Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (No CAS 101-85-9) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Alcool cinnamylique Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (No CAS 104-54-1) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Alcool dichloro-2,4 benzylique (+) Agent antimicrobien 0,15 % Alcool méthylique Dénaturant pour les alcools 5,0 % calculé en % des éthylique et isopropylique alcools éthylique et isopropylique N-Alkyl(C12–22) triméthylammonium, Agent antimicrobien 0,1 % bromure et chlorure de (+) Bis(Amidino-4 bromo-2 phénoxy)-1,6n-hexane et ses sels (voir dibromohexamidine) Aminexil; Produits pour traitements 1,5 % Diaminopyrimidine-2,4 oxyde-3 capillaires

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

2-Amino-6-chloro-4-nitrophénol a. Teinture capillaire a. 2,0 % en combinaison (No CAS 6358-09-4) et ses sels oxydante avec du peroxyde b. Teinture capillaire non b. 2,0 % d’hydrogène: oxydante max. 1,0 % 4-Amino-m-crésol Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison (No CAS 2835-99-6) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,5 % 6-Amino-o-crésol Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison (No CAS 17672-22-0) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,5 % 3-Amino-2,4-dichlorophénol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (No CAS 61693-42-3) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % 2-Amino-4-hydroxyéthylaminoanisole Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison (No CAS 83763-47-7) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,5 % 4-Amino-2-hydroxytoluène Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison (No CAS 2835-95-2) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,5 % 2-Amino-3-nitrophénol a. Teinture capillaire a. 3,0 % en combinaison a. et b.: (No CAS 603-85-0) et ses sels oxydante avec du peroxyde «Peut provoquer une réaction allergique.» b. Teinture capillaire non b. 3,0 % d’hydrogène: oxydante max. 1,5 %

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

4-Amino-3-nitrophénol a. Teinture capillaire a. 3,0 % en combinaison a. et b.: (No CAS 610-81-1) et ses sels oxydante avec du peroxyde «Peut provoquer une réaction allergique.» b. Teinture capillaire non b. 3,0 % d’hydrogène: oxydante max. 1,5 % m-Aminophénol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (No CAS 591-27-5) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % o-Aminophénol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (No CAS 95-55-6) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % Ammoniaque 6,0 % calculé en NH3 Au-delà de 2 %: «Contient de l’ammoniaque.» Amyl-cinnamaldéhyde Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (No CAS 122-40-7) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Anisotriazine (voir bis-éthylhexyloxyphénol méthoxyphényl triazine) Arbutine; Arbutoside (voir hydroquinone-mono-β-D- glucopyranoside) Basic Blue No 7 Teinture capillaire non 0,2 % «Peut provoquer une réaction allergique.» (No CAS 2390-60-5) oxydante Basic Blue No 26 a. Teinture capillaire a. 0,5 % en combinaison (No CAS 2580-56-5) et ses sels oxydante avec du peroxyde b. Teinture capillaire non b. 0,5 % d’hydrogène: oxydante max. 0,25 %

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Basic Violet No 14 a. Teinture capillaire a. 0,3 % en combinaison (No CAS 632-99-5) et ses sels oxydante avec du peroxyde b. Teinture capillaire non b. 0,3 % d’hydrogène: oxydante max. 0,15 % Benzalkonium, chlorure de, bromure de, a. Produits pour soins 3,0 % exprimé en chlorure a. «Eviter tout contact avec les yeux.» saccharinate de (+) capillaires, destinés de benzalkonium; la à être rincés teneur en chlorure, en bromure et en saccha- rinate de benzalko- nium dont la longueur de la chaîne alkyl est ≤ C14 ne doit pas dépasser 0,1 % (exprimé en chlorure de benzalkonium) b. Autres produits 0,1 % exprimé en chlorure b. «Eviter tout contact avec les yeux.» de benzalkonium Benzéthonium, chlorure de (INCI) Agent antimicrobien 0,1 % a. Uniquement dans les produits destinés à être rincés. b. Dans les produits destinés à rester sur la peau, sauf dans les produits à usage oral. Benzoate de benzyle Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (No CAS 120-51-4) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Benzophénone-3 (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % «Contient de l’oxybenzone.» (sauf si la concentra- Oxybenzone (INN) tion est < 0,5 % et si la substance est utilisée pour la protection du produit).

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Benzophénone-4 (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % Acide hydroxy-2 méthoxy-4 benzophénone- sulfonique-5; Sulisobenzone (INN) Benzophénone-5 (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % exprimé en acide Acide hydroxy-2 méthoxy-4 benzophénone- sulfonique sulfonique-5 et son sel de sodium 2-(2H-benzotriazole-2-yl)-4-méthyl-6-(2- méthyl-3-(1,3,3,3-tétraméthyl-1-(triméthyl- silyl)-oxy)-disiloxanyl)-propyl)-phénol (voir drometrizole trisiloxane) Benzyl-2 chloro-4 phénol (voir chlorophène) Benzylhémiformal Agent antimicrobien 0,15 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. Dégage du formaldéhyde (voir indications au début de la présente annexe). Benzylidène-3 camphre (INCI); Filtre ultraviolet 2,0 % Benzylidène-3 bornanone-2 Benzylmalonate de diméthicodiéthyle Filtre ultraviolet 10,0 % (No CAS 207574-74-1) Bismuth (III), citrate basique de Teinture capillaire 0,5 % métallique Bismuth (III), gallate basique de et Teintures capillaires 2,0 % nitrate basique de métalliques Bisymidazylate (voir 4-sulfonate de phényldibenzimidazole, sel disodique) Bromchlorophène (+); Agent antimicrobien 0,1 % Méthylène-2,2’bis chloro-4 bromo-6 phénol Bromo-5 nitro-5 dioxane-1,3 Agent antimicrobien 0,1 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. Eviter la formation de nitrosamines.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Bronopol (+); Agent antimicrobien 0,1 % Eviter la formation de nitrosamines. Bromo-2 nitro-2 propanediol-1,3 2-(4-tert-butylbenzyl) propionaldéhyde Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (No CAS 80-54-6) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Butyl méthoxydibenzoylméthane (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % 4-tert-butyl-4’-méthoxy-dibenzoylméthane; Avobenzone (INN) Cétylpyridinium, chlorure de Agent antimicrobien 0,05 % Dans les produits d’hygiène buccale. 0,2 % Dans les produits destinés à rester sur la peau. 0,3 % Uniquement dans les produits à enlever par rinçage. Chloramine-T; Agent antimicrobien 0,2 % Tosylchloramide sodique Chlorates des métaux alcalins a. Dentifrices 5,0 % b. Autres usages 3,0 %

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Chlorhexidine, acétate, gluconate, Agent antimicrobien 0,3 % exprimé en chlor- chlorhydrate (+) hexidine base Solutions de rinçage 0,14 % Interdit dans les produits destinés aux enfants de bucco-dentaire moins de 12 ans. «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 12 ans». «Limiter l’application à 14 jours maximum.» Gommes à mâcher 0,35 % Interdit dans les produits destinés aux enfants de et bonbons pour soins moins de 12 ans. bucco-dentaires « Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 12 ans.» Dose journalière max.: 20 mg chlorhexidine [calculé en base] (mention obligatoire du dosage recommandé et de la dose journalière maximale). Chlorhydrate de décyloxy-3 hydroxy-2 amino-1 Agent antimicrobien 0,5 % propane (Décominol, INN) Chloro-2 acétamide Agent antimicrobien 0,3 % «Contient du chloracétamide.» Chlorobutanol; Agent antimicrobien 0,5 % Interdit dans les aérosols. Trichloro-1,1,1 méthyl-2 propanol-2 «Contient du chlorobutanol.» Chloro-4-m-crésol (+); Agent antimicrobien 0,2 % Interdit dans les produits destinés à entrer en chloro-4 méthyl-3 phénol contact avec les muqueuses. 2-Chloro-6-éthylamino-4-nitrophénol a. Teinture capillaire a. 3,0 % en combinaison avec (No CAS 131657-78-8) et ses sels oxydante du peroxyde b. Teinture capillaire non b. 3,0 % d’hydrogène: oxydante max. 1,5 % Mélange de chloro-5 méthyl-2 Agent antimicrobien 0,0015 % (rapport 3:1 entre 2H-isothiazolone-3 et de méthyl-2 chloro-5 méthyl-2 2H-isothiazolone-3, avec chlorure de 2H-isothiazolone-3 et magnésium et nitrate de magnésium méthyl-2 2H- isothiazolone-3).

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Chlorophène; Agent antimicrobien 0,2 % Benzyl-2 chloro-4 phénol Chloroxylénol (INN) (+); Agent antimicrobien 0,5 % Chloro-4 diméthyl-3,5 phénol Chlorphénésine; Agent antimicrobien 0,3 % Ether p-chlorophénylglycérique Chlorure d’argent/dioxyde de titane, Agent antimicrobien 0,02 % Interdit dans les produits destinés aux enfants de adduct (20 %AgCl + 80 %TiO2) moins de 3 ans, dans les produits d’hygiène buccale et dans les produits destinés à être appliqués autour des yeux ou sur les lèvres. Chlorure de (chloro-3 allyle)-1 triaza-3,5,7 Agent antimicrobien 0,2 % Dégage du formaldéhyde (voir indications au azonia-1 adamantane [Quaternium-15] début de la présente annexe). Chlorure de méthylène 35,0 % Teneur maximale en impuretés 0,2 %. Cinnamaldéhyde Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (No CAS 104-55-2) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Cinnamate de benzyle Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (No CAS 103-41-3) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Citral Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (No CAS 5392-40-5) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.

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Citronellol Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (No CAS 106-22-9) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Climbazol (+); Agent antimicrobien 0,5 % 1H-Imidazolyl-1 (chloro-4 phénoxy)-1 dimé- thyl-3,3 butanone-2 Coumarine Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (No CAS 91-64-5) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. o-Cymenol-5 (voir méthyl-3 (méthyl-1 éthyle)-4 phénol) Décominol (INN) (voir chlorhydrate de décyloxy-3 hydroxy-2 amino-1 propane) Dialcanolamides d’acides gras Substances tensioactives Dialcanolamines libres: – max. 0,5 % (dans le produit fini) – max. 5,0 % (dans la matière première) Ne pas employer avec des agents nitrosants. Teneur max. en N-nitrosodialcanolamines: max. 50 μg/kg. Conserver dans des récipients ne contenant pas de nitrites. Diamidino-4,4’ diphénoxy-1,6 hexane (voir hexamidine)

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2,4-Diamino-5-méthylphénoxyéthanol Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (No CAS 141614-05-3) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,5 % Diaminophénols2 Teintures oxydantes 10,0 % Usage général: «Peut provoquer une réaction allergique. Ne pas utiliser pour la coloration des cils et des sourcils.» Usage professionnel: «Pour usage professionnel uniquement. Porter des gants appropriés.» Ne pas appliquer sur la peau (à des fins décoratives). 2,4-Diaminophénoxyéthanol Teinture capillaire oxydante 4,0 % en combinaison (No CAS 70643-19-5) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 2,0 % 1,3-bis(2,4-Diaminophénoxy)-propane Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (No CAS 81892-72-0) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % Diaminopyrimidine-2,4 oxyde-3 (voir aminexil) Diazolidinylurée; Agent antimicrobien 0,5 % Dégage du formaldéhyde (voir indications au N-Hydrométhyl N-(dihydroxyméthyl-1,3 dioxo- début de la présente annexe). 2,5 imidazolidinyl-4) N’-hydroxy-méthylurée Dibromo-1,2 dicyano-2,4 butane; Agent antimicrobien 0,1 % Ne pas employer dans les produits de protection méthyldibromo glutaronitrile solaire à une concentration supérieure à 0,025 %.

2 Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par substance) ne peut être supérieure à 1.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Dibromohexamidine et ses sels (y compris Agent antimicrobien 0,1 % l’iséthionate); bis(Amidino-4 bromo-2 phénoxy)-1,6 n-hexane Dichlorophène Agent antimicrobien 0,5 % «Contient du dichlorophène.» Dichlorophényl imidazoldioxolane Antiséborrhéique Uniquement dans les produits destinés à réguler (No CAS 85058-43-1) l’équilibre séborrhéique de la peau. 0,1 % Dans les produits destinés à rester sur la peau. 0,25 % Uniquement dans les produits à enlever par rinçage. Diéthylhexylbutamidotriazone; Filtre ultraviolet 10,0 % Dioctylbutamidotriazone; Ester bis(2-éthylhexylique) de l’acide 4,4’-[[6-[[4-[[(1,1-diméthyl-éthyl)amino] carbonyl]phényl]amino]-1,3,5-triazine- 2,4-diyl]diimino]bis-benzoïque (No CAS 154702-15-5) 2,6-Dihydroxy-3,4-diméthylpyridine Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (No CAS 84540-47-6) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % Diméthoxyméthane; Aérosol 30,0 % «Peut irriter les muqueuses et les voies Méthylal respiratoires.» 2,6-Diméthoxy-3,5-pyridinediamine Teinture capillaire oxydante 0,5 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (No CAS 85679-78-3) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 0,25 % 4-Diméthyl-amino-benzoate d’éthyl-2-hexyle (voir ethylhexyl dimethyl PABA)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Diméthylol-diméthylhydantoïne; Agent antimicrobien 0,6 % bis-Hydroxyméthyl-1,3 diméthyl-5,5’ imidazolidinedione-2,4; [DMDM Hydantoin] Diméthyl-4,4 oxazolidine-1,3 Agent antimicrobien 0,1 % pH du produit fini ≥ 6. Diméthyl pabamidopropyl laurdimonium Filtre ultraviolet 2,0 % Produits pour soins capillaires. tosylate (INCI) Dioxyde de titane Filtre ultraviolet 25,0 % (No CAS 13463-67-7) Domiphène, bromure de; Agent antimicrobien 0,1 % Aussi dans les produits d’hygiène buccale. Phénododécinium, bromure de Drometrizole trisiloxane (INCI); Filtre ultraviolet 15,0 % 2-(2H-benzotriazole-2-yl)-4-méthyl-6-(2- méthyl-3-(1,3,3,3-tétraméthyl-1- (triméthylsilyloxy)disiloxanyl)propyl)phénol Eau oxygénée et autres composés ou mélanges a. Préparations pour 12,0 % sous forme liée ou a: «Porter des gants appropriés.» libérant du H2O2, dont la carbamide d’eau traitements capillaires libre a, b, c: «Contient de l’eau oxygénée. Eviter tout oxygénée et le peroxyde de zinc b. Préparations pour 4,0 % contact avec les yeux. Rincer immédiatement avec l’hygiène de la peau de l’eau si le produit entre en contact avec les c. Préparations pour 2,0 % yeux.» les soins des ongles d. Produits d’hygiène buccale 0,1 % Ester bis(2-éthylhexylique) de l’acide 4,4’-[[6-[[4-[[(1,1-diméthyl-éthyl)amino] carbonyl]phényl]amino]-1,3,5-triazine- 2,4-diyl]diimino]bis-benzoïque (No CAS 154702-15-5) (voir diéthylhexylbutamidotriazone)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Esters de l’acide thioglycolique Produit pour le frisage 11,0 % prêt à l’emploi Usage professionnel: «Pour usage professionnel (permanente) ou défrisage pH 6 à 9,5; calculé seulement.» des cheveux en acide prêt à l’emploi Usage général et usage professionnel: 8,0 % pH 6 à 9,5; calculé «Contient des esters de l’acide thioglycolique. en acide Suivre le mode d’emploi. A conserver hors de la portée des enfants.» Le mode d’emploi doit contenir les phrases suivantes: – «Peut entraîner une sensibilisation par contact avec la peau.» – «Eviter tout contact avec les yeux.» – «En cas de contact avec les yeux, rincer immédiatement et abondamment avec de l’eau et consulter un spécialiste.» – «Porter des gants appropriés.» Ester tris (2-éthylhexylique) de l’acide 4,4’,4’- (1,3,5-triazine-2,4,6-tri-yltrii-mino) tris- benzoïque (voir octyltriazone) Ester éthylique de l’acide amino-4 benzoïque éthoxylé (voir PEG-25 PABA) Ester éthyl-2 hexylique de l’acide cyano-2 diphényl-3,3 acrylique (voir octocrylène) Ether p-chlorophénylglycérique (voir chlorphénésine) Ethyl-5 dioxa-3,7-aza-1-bicyclo[3,3,0] octane Agent antimicrobien 0,3 % Interdit dans les produits destinés à entrer en contact avec les muqueuses. Ethylhexyl dimethyl PABA (INCI); Filtre ultraviolet 8,0 % 4-Diméthyl-amino-benzoate d’éthyl-2-hexyle; Octyl dimethyl PABA

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Ethylhexyl méthoxycinnamate (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % Méthoxy-4 cinnamate d’éthyl-2-hexyle; Méthoxycinnamate d’octyle bis-Ethylhexyloxyphénol-méthoxyphényl- Filtre ultraviolet 10,0 % triazine (INCI); bis-Octoxyphénol-méthoxyphényl-triazine; Anisotriazine Ethylhexyl salicylate (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % Salicylate d’éthyl-2-hexyle; Octyl salicylate Eugénol Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (No CAS 97-53-0) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Evernia furfuracea, extraits Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (No CAS 90028-67-4) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Evernia prunastri Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (No CAS 90028-68-5) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Farnesol Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (No CAS 4602-84-0) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Fluor, dérivés du Produits d’hygiène buccale 0,15 % calculé en F; seul «Contient du fluorure de …» – Dihydrofluorure de N,N’,N’-tris(poly- ou mélangé à (mentionner nommément les dérivés de fluor) oxyéthylène)N-hexadécylpropylène-diamine d’autres composés – Fluorhydrate de nicométhanol; fluorés autorisés pyridylméthanol-3 0,025 % Produits destinés aux enfants de moins de 6 ans. – Fluorure d’aluminium «Contient du fluorure de …» – Fluorure d’ammonium (mentionner nommément les dérivés de fluor). – Fluorure de calcium – Fluorure d’étain (II) – Fluorure de magnésium Fluorure de potassium Fluorure de sodium Hydrofluorure de cétylamine Gommes à mâcher 0,01 % Interdit dans les produits destinés aux enfants de (Hydrofluorure d’hexadécylamine) et bonbons pour soins moins de 12 ans. Dose journalière maximale: Hydrofluorure d’octadécénylamine bucco-dentaires 0,3 mg de fluorure (mention obligatoire du Monofluorphosphate d’ammonium dosage recommandé et de la dose journalière Monofluorphosphate de calcium maximale). «Ne pas utiliser pour les soins aux Monofluorphosphate de potassium enfants de moins de 12 ans.», Monofluorphosphate de sodium «Contient du fluorure de …» Olaflur (mentionner nommément les dérivés de fluor). (Dihydrofluorure de bis(hydroxyéthyl) aminopropyl N-hydroxyéthyl-octadécy- lamine) Silicofluorure d’ammonium Silicofluorure de magnésium Silicofluorure de potassium Silicofluorure de sodium Formaldéhyde calculé en voir indications au début de la présente annexe. (Paraformaldéhyde) formaldéhyde libre Agent antimicrobien 0,2 % Interdit dans les aérosols (sprays). 0,1 % Dans les produits d’hygiène buccale. Durcisseurs d’ongles 5% «Protéger les cuticules par un corps gras» pour les concentrations supérieures à 0,05 %.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Géraniol Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (No CAS 106-24-1) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Glutaraldéhyde; Agent antimicrobien 0,1 % Interdit dans les aérosols et dans les produits Pentanedial-1,5 d’hygiène buccale. «Contient du glutaraldéhyde.» à partir de 0,05 % de glutaraldéhyde libre. α-Hexylcinnamaldéhyde Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (No CAS 101-86-0) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. HC Blue No 2 Teinture capillaire non 2,8 % (No CAS 33229-34-4) et ses sels oxydante HC Blue No 9 a. Teinture capillaire a. 2,0 % en combinaison (No CAS 114087-47-1) et ses sels oxydante avec du peroxyde b. Teinture capillaire non b. 1,0 % d’hydrogène: oxydante max. 1,0 % HC Blue No 10 Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison (No CAS 173994-75-7) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % HC Blue No 11 a. Teinture capillaire a. 3,0 % en combinaison a. et b.: (No CAS 23920-15-2) et ses sels oxydante avec du peroxyde «Peut provoquer une réaction allergique» b. Teinture capillaire non b. 2,0 % d’hydrogène: oxydante max. 1,5 %

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

HC Blue No 12 a. Teinture capillaire a. 1,5 % en combinaison a. et b.: (No CAS 104516-93-0) et ses sels oxydante avec du peroxyde «Peut provoquer une réaction allergique» b. Teinture capillaire non b. 1,5 % d’hydrogène: oxydante max. 0,75 % HC Orange No 2 Teinture capillaire non 1,0 % (No CAS 85765-48-6) et ses sels oxydante HC Red No 10 + HC Red No 11 a. Teinture capillaire a. 2,0 % en combinaison (No CAS 95576-89-9 + 95576-92-4) oxydante avec du peroxyde et ses sels b. Teinture capillaire non b. 1,0 % d’hydrogène: oxydante max. 1,0 % HC Red No 13 a. Teinture capillaire a. 2,5 % en combinaison (No CAS 29705-39-3) et ses sels oxydante avec du peroxyde b. Teinture capillaire non b. 2,5 % d’hydrogène: oxydante max. 1,25 % HC Violet No 1 a. Teinture capillaire a. 0,5 % en combinaison (No CAS 82576-75-8) et ses sels oxydante avec du peroxyde b. Teinture capillaire non b. 0,5 % d’hydrogène: oxydante max. 0,25 % HC Violet No 2 Teinture capillaire non 2,0 % (No CAS 104226-19-9) et ses sels oxydante HC Yellow No 6 a. Teinture capillaire a. 2,0 % en combinaison (No CAS 104333-00-8) et ses sels oxydante avec du peroxyde b. Teinture capillaire non b. 1,0 % d’hydrogène: oxydante max. 1,0 % HC Yellow No 10 Teinture capillaire non 0,2 % (No CAS 109023-83-8) et ses sels oxydante

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

HC Yellow No 12 a. Teinture capillaire a. 1,0 % en combinaison (No CAS 59320-13-7) et ses sels oxydante avec du peroxyde b. Teinture capillaire non b. 0,5 % d’hydrogène: oxydante max. 0,5 % Hexaméthylène tétramine; Agent antimicrobien 0,15 % Interdit dans les produits d’hygiène buccale. [Méthénamine] (+) Polymère de formaldéhyde (voir indications au début de la présente annexe). Hexamidine et ses sels (incluant l’iséthionate Agent antimicrobien 0,1 % et l’hydroxy-4 benzoate) (+); Diamidino-4,4’ diphénoxy-1,6 hexane Hexétidine (INN) (+) Agent antimicrobien 0,1 % Interdit dans les produits d’hygiène buccale. Homosalate (INN) Filtre ultraviolet 10,0 % Huiles essentielles et leurs composants, 3,0 % seules ou en Produits destinés à rester sur la peau; en général mélange produits de massage. Hydroquinone a. Teinture capillaire oxydante 0,3 % «Contient de l’hydroquinone.» Usage professionnel et général: «Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les yeux.» Usage général: «Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils.» b. Préparations pour ongles 0,02 % (après mélange pour «Réservé à l’usage professionnel.» artificiels application) «Eviter tout contact avec la peau.» «Lire attentivement le mode d’emploi.» Hydroquinone, méthylether de Préparations pour ongles 0,02 % (après mélange pour «Réservé à l’usage professionnel.» artificiels application) «Eviter tout contact avec la peau.» «Lire attentivement le mode d’emploi.» Hydroquinone-mono-β-D-glucopyranoside; Agent d’éclaircissement de la 0,04 % Arbutine, Arbutoside peau inhibiteur de la tyrosi- nase

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

α-Hydroxy-acides Produits de peeling 10,0 % pH > 3,5; calculé en acide glycolique Hydroxybenzomorpholine Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison avec «Peut provoquer une réaction allergique.» (No CAS 26021-57-8) et ses sels du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % Hydroxy-2 biphényle et ses sels (voir o-phénylphénol) Hydroxychlorures d’aluminium et Antisudoral 20,0 % d’hydroxochlorure 1. Le rapport entre le nombre d’atomes de zirconium hydratés AlxZr(OH)yClznH2O d’aluminium et de d’aluminium et de zirconium doit être compris et leurs complexes avec la glycine zirconium anhydre entre 2 et 10. 5,4 % calculé en Zr 2. Le rapport entre le nombre d’atomes (Al + Zr) et d’atomes de chlore doit être compris entre 0,9 et 2,1.

3. Interdit dans les générateurs d’aérosols.

«Ne pas appliquer sur la peau irritée ou blessée.» 7-Hydroxycitronellal Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (No CAS 107-75-5) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Hydroxydes d’alcali; a. Solvants de la cuticule 5,0 % calculé en NaOH «Contient un agent alcalin. Eviter tout contact Potasse ou soude caustique des ongles avec les yeux; danger de cécité. A tenir hors de (KOH; NaOH) b. Produits pour le défrisage portée des enfants.» des cheveux b.1.: «Contient un agent alcalin. Eviter tout

1. Usage général 2,0 % calculé en NaOH contact avec les yeux; danger de cécité.

2. Usage professionnel 4,5 % calculé en NaOH A tenir hors de portée des enfants.» c. Régulateurs de pH dans ≤ pH 12,7 b.2.: «Réservé aux professionnels. les dépilatoires Eviter tout contact avec les yeux.» d. Autres usages comme ≤ pH 11 c.: «A tenir hors de portée des enfants. Eviter tout régulateurs de pH contact avec les yeux.» Hydroxyde de calcium a. Produits pour le défrisage 7,0 % a.: «Contient un agent alcalin. Eviter tout contact des cheveux; produits à 2 avec les yeux; danger de cécité. A tenir hors de composants utilisés avec portée des enfants.» Ca(OH)2 + des sels de gua- nidine b. Régulateurs de pH dans les ≤ pH 12,7 b. et c.: «Contient un agent alcalin. Eviter tout dépilatoires contact avec les yeux. A tenir hors de portée des c. Régulateurs de pH dans les ≤ pH 11 enfants.» autres produits Hydroxyde de lithium a. Produits pour le défrisage 1. 4,5 % seul ou mélangé a.1.: Usage professionnel «Réservé à l’usage des cheveux 2. 1,2 % avec NaOH ou professionnel.» KOH (exprimé a.2.: Usage général «À tenir hors de portée des en poids NaOH) enfants.» a.1. et a.2.: «Contient un agent alcalin. Eviter tout contact avec les yeux; danger de cécité.» b. Régulateurs de pH dans les ≤ pH 12,7 b.: «Contient un agent alcalin. Eviter tout contact dépilatoires avec les yeux. À tenir hors de portée des enfants.» c. Régulateurs de pH dans les ≤ pH 11 c.: Uniquement dans les produits destinés à être autres produits rincés.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Hydroxyde de strontium Régulateurs de pH dans les 3,5 % calculé en Sr «A tenir hors de portée des enfants. dépilatoires pH ≤ 12,7 Eviter tout contact avec les yeux.» Hydroxyéthylamino-méthyl-p-aminophénol Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison (No CAS 110952-46-0) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,5 % Hydroxyéthyl-2,6-dinitro-p-anisidine Teinture capillaire non 3,0 % «Peut provoquer une réaction allergique.» (No CAS 122252-11-3) et ses sels oxydante Hydroxyéthyl-3,4-méthylènedioxyaniline Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison (No CAS 81329-90-0) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,5 % 2-Hydroxyethyl-picramic acid a. Teinture capillaire a. 3,0 % en combinaison a. et b.: (No CAS 99610-72-7) et ses sels oxydante avec du peroxyde «Peut provoquer une réaction allergique.» b. Teinture capillaire non b. 1,0 % d’hydrogène: oxydante max. 1,5 % Hydroxyéthyl-2-nitro-p-toluidine a. Teinture capillaire a. 2,0 % en combinaison a. et b.: (No CAS 100418-33-5) et ses sels oxydante avec du peroxyde «Peut provoquer une réaction allergique.» b. Teinture capillaire non b. 1,0 % d’hydrogène: oxydante max. 1,0 % N-Hydroxyméthyl N-(dihydroxyméthyl -1,3 dioxo-2,5 imidazolidinyl-4) N’- hydroxyméthylurée (voir diazolidinylurée) bis(Hydroxyméthyl)-1,3 diméthyl-5,5’ imidazolidinedione-2,4 (voir diméthylol-diméthylhydantoïne) N-(Hydroxyméthyl)-glycinate de sodium (voir acétate d’hydroxyméthylamine de sodium)

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bis(Hydroxyméthyl)-1,3 imidazolidine-thione-2 Préparation pour les soins 2,0 % Interdit dans les aérosols. capillaires et les soins des pH ≤ 4 pour les soins des ongles. ongles 4-(4-hydroxy-4-méthylpentyl) cyclohex-3- Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée ènecarbaldéhyde dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, (No CAS 31906-04-4) let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Hydroxy-1 méthyl-4 (triméthyl-2,4,4 pentyl)-6 Agent antimicrobien 1,0 % Uniquement dans les produits destinés à être pyridone-2 et son sel de monoéthanolamine (+); rincés. (piroctone olamine) 0,5 % Dans les autres produits. Antipelliculaire 0,5 % Dans les produits destinés à rester sur la peau. 4-Hydroxypropylamino-3-nitrophénol a. Teinture capillaire a. 5,2 % en combinaison a. et b.: (No CAS 92952-81-3) et ses sels oxydante avec du peroxyde «Peut provoquer une réaction allergique.» b. Teinture capillaire non b. 2,6 % d’hydrogène: oxydante max. 2,6 % Hydroxy-8 quinoléine (voir quinolinol-8) Imidazolidinylurée (+); Agent antimicrobien 0,6 % Dégage du formaldéhyde (voir indications au Méthylène-1,1’bis(hydroxyméthyl-1 début de la présente annexe). dioxo-2,4 imidazolidinyl)-3 urée Iodate de sodium Agent antimicrobien 0,1 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. Iodo-3 propynyl-2 butylcarbamate Agent antimicrobien 0,05 % Interdit dans les produits d’hygiène buccale ainsi que dans les produits de soins et les cosmétiques pour lèvres. Isoeugénol Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (No CAS 97-54-1) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.

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Isopropyl-4 métacrésol (voir méthyl-3(méthyl-1 éthyle)-4 phénol) d-Limonène Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (No CAS 5989-27-5) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Linalol Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (No CAS 78-70-6) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Méthénamine (voir hexaméthylène tétramine) Méthosulfate camphre de benzalkonium (INCI); Filtre ultraviolet 6,0 % Sulfate de méthyle de N,N,N-triméthyl [(oxo-2 bornylidène-3) méthyle]-4 anilinium p-Méthoxycinnamate d’isoamyle (INCI), Filtre ultraviolet 10,0 % mélange d’isomères; Méthoxy-4 cinnamate d’amyle; Méthoxy-4 cinnamate d’isoamyle; Méthoxy-4 cinnamate d’isopentyle Méthoxycinnamate d’octyle (voir éthylhexyl methoxycinnamate) 3-Méthylamino-4-nitrophénoxyéthanol Teinture capillaire non 1,0 % (No CAS 59820-63-2) et ses sels oxydante p-Méthylaminophénol Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (No CAS 150-75-4) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,5 %

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4-Méthyl benzylidène camphre (INCI); Filtre ultraviolet 4,0 % dl-Méthyl-4’ benzylidène-3 camphre; Méthyl-4 benzylidène-3 bornanone-2 Méthyl-6 coumarine Produit d’hygiène buccale 0,003 % Méthyldibromo glutaronitrile (voir dibromo-1,2 dicyano-2,4 butane) Méthyl-3 (méthyl-1 éthyle)-4 phénol; Agent antimicrobien 0,1 % o-Cymenol-5; Isopropyl-4 métacrésol Méthylène bis-benzotriazolyl tétraméthylbutyl- Filtre ultraviolet 10,0 % phénol (INCI); Méthylène-2,2’bis (6-(2H-benzotriazol-2-yl)- 4.1.1.3.3-tétraméthylbutyl)phénol Méthylène-1,1’bis (hydroxyméthyl-1 dioxo-2,4 imidazolidinyl)-3 urée (voir imidazolidinylurée) Méthylène-2,2’bis chloro-4 bromo-6 phénol (voir bromchlorophène) 2-Méthyl-5-hydroxyéthylaminophénol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (No CAS 55302-96-0) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % 3-Méthyl-4-(2,6,6-tri-méthyl-2-cyclohexène- Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée 1-yl)-3-butène-2-one (isométhylionone) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, (No CAS 127-51-5) let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Méthylisothiazolinone (INCI) Agent antimicrobien 0,01 %

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2-Méthylrésorcinol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison (No CAS 608-25-3) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 1,0 % Monoalcanolamines Substances tensioactives Pureté minimale 99 %. Teneur maximale en dialcanolamines et autres amines secondaires: 0,5 % (dans les matières premières). Ne pas employer avec des agents nitrosants. Teneur max. en N-nitrosodialcanolamines:

50 μg/kg.

Conserver dans des récipients ne contenant pas de nitrites. 2,7-Naphtalènediol Teinture capillaire oxydante 1,0 % en combinaison (No CAS 582-17-2) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 0,5 % α-Naphtol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (No CAS 90-15-3) et ses sels avec du peroxyde Ne pas appliquer sur la peau (à des fins d’hydrogène: décoratives). max. 1,0 % Nitrate d’argent Colorant pour les cils et 4,0 % «Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit les sourcils entre en contact avec les yeux.» Nitrite de sodium Inhibiteur de corrosion 0,2 % Ne pas employer avec des amines secondaires ou tertiaires ou d’autres substances qui forment des nitrosamines. Nitrométhane Inhibiteur de corrosion 0,3 %

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Nitromuscs Substances parfumantes Musc cétone 1,4 % Dans les parfums. (No CAS 81-14-1) 0,56 % Dans les eaux de toilette. 0,042 % Dans les autres produits. Musc xylène 1,0 % Dans les parfums. (No CAS 81-15-2) 0,4 % Dans les eaux de toilette. 0,03 % Dans les autres produits. 3-Nitro-p-hydroxyéthyl-aminophénol a. Teinture capillaire a. 6,0 % en combinaison (No CAS 65235-31-6) et ses sels oxydante avec du peroxyde b. Teinture capillaire non b. 6,0 % d’hydrogène: oxydante max. 3,0 % 4-Nitrophényl-aminoethylurée a. Teinture capillaire a. 0,5 % en combinaison (No CAS 27080-42-8) et ses sels oxydante avec du peroxyde b. Teinture capillaire non b. 0,5 % d’hydrogène: oxydante max. 0,25 % 2-Nitro-p-phénylènediamine a. Teinture capillaire a. 0,3 % en combinaison (No CAS 5307-14-2) et ses sels oxydante avec du peroxyde b. Teinture capillaire non b. 2,0 % d’hydrogène: oxydante max. 0,15 % 6-Nitro-2,5-pyridinediamine Teinture capillaire non oxy- 3,0 % «Peut provoquer une réaction allergique.» (No CAS 69825-83-8) et ses sels dante Octocrylène (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % calculé en acide Ester éthyl-2 hexylique de l’acide cyano-2 diphényl-3,3 acrylique bis-Octoxyphénol-méthoxyphényl-triazine (voir bis-éthylhexyloxyphénol-méthoxyphényl- triazine) Octyl Dimethyl PABA (voir éthylhexyl dimethyl PABA)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Octyl salicylate (voir éthylhexyl salicylate) Oct-2-ynoate de méthyle Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (No CAS 111-12-6) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Octyltriazone (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % Ester tris (2-éthylhexylique) de l’acide 4,4’,4’- (1,3,5-triazine-2,4,6-tri-yltrii-mino) tris- benzoïque N-{-[(Oxoborn-2 ylidène-3)-méthyl] (2 et 4)-benzyl}-acrylamide polymère (voir polyacrylamidométhyl benzylidène camphre) Oxybenzone (INN) (voir benzophénone-3) PABA (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % Acide amino-4 benzoïque PEG-25 PABA (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % 4-polyéthoxy aminobenzoate d’éthyle; ester éthylique de l’acide amino-4 benzoïque éthoxylé Peroxyde d’hydrogène (voir eau oxygénée)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Peroxyde de strontium Produits pour soins 4,5 % calculé en Sr dans le Dans les produits à enlever par rinçage. capillaires produit prêt à Uniquement pour usage professionnel: l’emploi les produits doivent satisfaire aux exigences pour l’eau oxygénée. – «Pour usage professionnel uniquement.» – «Eviter tout contact avec les yeux.» – «Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les yeux.» – «Porter des gants appropriés.» Pétrole, fractions de Produits de nettoyage pour les 40,0 % teneur en benzène Uniquement dans les produits à enlever par [Petroleum Distillates] mains, destinés à l’industrie et dans le produit fini: rinçage. («White Spirits») à l’artisanat max. 100 mg/kg «Contient des solvants organiques.» Phénododécinium, bromure de (voir domiphène, bromure de) Phénol, 2-(2H-benzotriazole-2-yl)-4-méthyl-6- (2-méthyl-3-(1,3,3,3-tétraméthyl-1- (triméthylsilyl)-oxy)-disiloxanyl)-propyl) (voir drometrizole trisiloxane) Phénolsulfonate de zinc Astringents, antisudoraux, 6,0 % calculé en matière «Eviter tout contact avec les yeux.» déodorants anhydre Phénoxy-2 éthanol (+) Agent antimicrobien 1,0 % Agent solubilisant 5,0 % Dans les colorants capillaires et teintures à action directe. Phénoxy-3 propanol-1 Agent antimicrobien 2,0 % Uniquement dans les produits à enlever par rinçage. Interdit dans les produits d’hygiène buccale. 1,0 % Comme agent conservateur.

1137

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Phénylbenzimidazole, acide sulfonique (INCI); Filtre ultraviolet 8,0 % calculé en acide acide 2-phényl-benzimidazol 5 sulfonique et ses sels de potassium, de sodium et de triéthanolamine p-Phénylènediamines, ses dérivés substitués à Teinture capillaire oxydante 6,0 % calculé en base Usage général et usage professionnel: «Contient l’azote et à ses sels. libre de la phénylènediamine. Peut provoquer une Dérivés substitués à l’azote de réaction allergique.» o-phénylènediamine3 Usage général: «Ne pas utiliser pour la coloration des cils et des sourcils.» Usage professionnel: «Pour usage professionnel uniquement. Porter des gants appropriés.» Ne pas appliquer sur la peau (à des fins décoratives). Phénylmercure et ses sels Agent antimicrobien 0,007 % calculé en Hg; Uniquement dans les produits de maquillage et de (y compris le borate) seul ou mélangé à démaquillage des yeux. d’autres composés «Contient du phénylmercure.» mercuriels autorisés Phénylméthylpyrazolone Teinture capillaire oxydante 0,5 % en combinaison (No CAS 89-25-8) et ses sels avec du peroxyde d’hydrogène: max. 0,25 % o-Phénylphénol et ses sels (+); Agent antimicrobien 0,2 % calculé en phénol Hydroxy-2 biphényle Polyacrylamide: a. Produits destinés à rester sur a.: Teneur résiduelle du monomère acrylamide: la peau 0,1 mg/kg. b. Produits à enlever par b.: Teneur résiduelle du monomère acrylamide: rinçage 0,5 mg/kg

3 Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par substance) ne peut être supérieure à 1.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Polyacrylamidométhyl benzylidène camphre Filtre ultraviolet 6,0 % (INCI); N-{-[(Oxoborn-2 ylidène-3)-méthyl] (2 et 4)- benzyl}-acrylamide polymère 4-polyéthoxy aminobenzoate d’éthyle (voir PEG-25 PABA) Polyhexaméthylènebiguanide, Agent antimicrobien 0,3 % chlorhydrate (+) Ponceau SX Teinture capillaire non 2,0 % (No CAS 4548-53-2) et ses sels oxydante Pyrithione de zinc (+) Produits capillaires destinés à 0,1 % rester sur la peau. Agent antimicrobien 0,5 % Uniquement dans les produits à enlever par rinçage. Antipelliculaire 1,0 % Uniquement dans les produits à enlever par rinçage. Quaternium-15 (voir chlorure de (chloro-3 allyl-1 triaza-3,5,7 azonia-1 adamantane) Quinine et ses sels a. Shampooings 0,5 % calculé en quinine base b. Lotions capillaires 0,2 % calculé en quinine base Quinolinol-8 et ses sels; Agent stabilisant de l’eau 0,3 % calculé comme Dans les préparations pour traitements capillaires Hydroxy-8 quinoléine oxygénée base à enlever par rinçage. 0,03 % calculé comme Dans des préparations pour traitements capillaires base à ne pas enlever par rinçage.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Résorcinol4 a. Teinture capillaire 5,0 % Usage général: «Contient du résorcinol. Bien oxydante rincer les cheveux après l’application. Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils. Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les yeux.» Usage professionnel: «Réservé à l’usage professionnel. Contient du résorcinol. Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les yeux.» b. Lotions capillaires et 0,5 % «Contient du résorcinol.» shampooings Rétinaldéhyde; 0,05 % Interdit dans les produits d’hygiène buccale. Rétinal Salicylate de benzyle Substance parfumante La présence de la substance doit être indiquée (No CAS 118-58-1) dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Salicylate d’isopropylbenzyle (INCI); Filtre ultraviolet 4,0 % Salicylate d’isopropyl-4 benzyle Salicylate de phényle Agent antimicrobien 2,5 % Dans les produits d’hygiène buccale. Sels de zinc hydrosolubles, à l’exception 1,0 % calculé en zinc du phénolsulfonate de zinc et de la pyrithione de zinc Sulfate de méthyle de N,N,N-triméthyl [(oxo-2 bornylidène-3) méthyle]-4 anilinium (voir méthosulfate camphre de benzalkonium)

4 Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par substance) ne doit pas être supérieure à 2.

1140

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

Sulfites et bisulfites inorganiques (+) Agent antimicrobien 0,2 % calculé en SO2 libre 4-Sulfonate de phényldibenzimidazole, Filtre ultraviolet 10,0 % exprimé en acide sel disodique (INCI); Acide 2,2’-bis-(1,4-phénylène) 1H-benzimi- dazole-4,6- disulfonique, sel monosodique; Bisymidazylate Sulfophénate de zinc (voir phénolsulfonate de zinc) Sulfures d’alcalinoterreux Dépilatoires 6,0 % calculé en S «A tenir hors de portée des enfants. pH ≤ 12,7 Eviter tout contact avec les yeux.» Sulfures alcalins Dépilatoires 2,0 % calculé en S «A tenir hors de portée des enfants. pH ≤ 12,7 Eviter tout contact avec les yeux.» Sulisobenzone (INN) (voir Benzophénone-4) Talc, silicate de magnésium a. Poudre pour enfants libre a. «A tenir à l’écart du nez et de la bouche des b. Autres produits libre enfants.» Thiomersal (INN); Agent antimicrobien 0,007 % calculé en Hg; seul Uniquement dans les produits de maquillage et de Thiosalicylate d’éthylmercure sodique ou mélangé à démaquillage des yeux. d’autres composés du «Contient du thiomersal.» mercure autorisés

1141

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italiques) dans le produit cosmétique fini

o-, m, p-Toluylènediamine5, leurs dérivés Teintures capillaires 10,0 % calculé en Usage général: «Peut provoquer une réaction substitués à l’azote et leurs sels oxydantes base libre allergique. Contient de la toluylènediamine. (à l’exception de m-Toluylènediamine, Ne pas employer pour la coloration des cils et des substance No 364 de l’annexe 3) sourcils.» Usage professionnel: «Réservé aux profession- nels. Peut entraîner une sensibilisation par contact avec la peau. Porter des gants appro- priés.» Ne pas appliquer sur la peau (à des fins décoratives). Tosylchloramide sodique (voir chloramine-T) Trialcanolamines Substances tensioactives 2,5 % Dans les produits qui ne sont pas destinés à être rincés et dans les autres produits. Pureté minimale 99 %. Ne pas employer avec des agents nitrosants. Teneur maximale en N-nitrosodialcanolamines:

50 μg/kg.

Conserver dans des récipients ne contenant pas de nitrites. Trianilino-2,4,6 (carbo-4-éthyl-2’ hexyloxy-1’) triazine-1,3,5 (voir octyltriazone) Triclocarban (+) Agent antimicrobien 0,2 % Critères de pureté: Tétrachloro-3,3’,4,4’ azobenzène ≤ 1 mg/kg Tétrachloro-3,3’,4,4’ azoxybenzène ≤ 1 mg/kg Triclosan (+) Agent antimicrobien 0,3 % White Spirits (voir pétrole, fractions de)

5 Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par substance) ne peut être supérieure à 2.

1142

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Annexe 4 (art. 2, al. 3)

Liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des cosmétiques

No Substance

436. Absolu de feuille de figuier (Ficus carica), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (No CAS.68916-52-9)

3. Acéglumate de déanol*

254. Acénocoumarol*

1. Acétamido-2 chloro-5 benzoxazole

393. Acétonitrile

362. Acétyléthyltétraméthyltétraline ou AETT, (éthyl-3’ tétrahydro-5’,5’,7’,8’

acétonaphtone-2’ ou tétraméthyl-1,4,4,4 éthyl-6 acétyl-7 tétrahydro-1,2,3,4 naphtalène)

2. Acétylcholine et ses sels, (β-acétoxyéthyl triméthyl ammonium hydroxyde)

31. Acide amino-4 salicylique et ses sels

7. Acide aminocaproïque* et ses sels

365. Acide aristolochique et ses sels ainsi que Aristolochia ssp. et ses préparations Acide azélaïque, (acide nonanedioïque)

220. Acide barbiturique, ses dérivés et leurs sels

111. Acide cyanhydrique et ses sels

418. Acide-3 imidazolyl-4 acrylique et son ester éthylique;

(Acide urocanique) Acide kojique Acide nonanedioïque, (acide azélaïque)

268. Acide picrique

9. Acide thyropropique* et ses sels

10. Acide trichloroacétique

5. Acide [(hydroxy-4 iodo-3 phénoxy)-4 diiodo-3,5 phényl]acétique, (acide triiodo- 3,3’,5 thyroacétique) et ses sels

418. Acide urocanique;

(Acide-3 imidazolyl-4 acrylique et son ester éthylique) 1232. Acid Orange 24 (Cl 20170), en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (No CAS 1320-07-6) 1233. Acid Red 73 (Cl 27290), en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (No CAS 5413-75-2)

12. Aconitine et ses sels

11. Aconitum napellus L. (feuilles, racines et préparations)

435. Acrylate d’éthyle, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(No CAS 140-88-5)

13. Adonis vernalis L. et ses préparations

425. Alcool de cyclamen, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(No CAS 4756-19-8)

1143

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No Substance

440. Alcool hydroabiétylique, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(No CAS 13393-93-6)

16. Alcools acétiléniques, leurs esters, leurs éthers et leurs sels

19. Alloclamide* et ses sels

18. Allyle, isothiocyanate d’

132. Ambénonium*, sels de, dont chlorure de, (N,N’-bis(diéthylamino-2 éthyl)oxamide bis(chloro-2 benzyle)

21. Amines sympathicomimétiques à action sur le système nerveux central: toute

substance énumérée dans la liste de médicaments dont la délivrance est soumise à prescription médicale reprise dans la résolution AP(69) 2 du Conseil de l’Europe 1222. 5-Amino-4-Fluoro-2-Methylphenol Sulfate, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (No CAS 163183-01-5) 1230. 2-Aminomethyl-p-aminophenol et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (No CAS 79352-72-0)

30. Amino-2 méthyl-4 hexane et ses sels

383. Amino-2 nitro-4 phénol

384. Amino-2 nitro-5 phénol

412. Amino-4 nitro-2 phénol

22. Aminobenzène, (aniline), ses sels et ses dérivés halogénés et sulfonés

26. Aminobiphényle, di-(benzidine)

32. Aminotoluène et ses isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés

33. Aminoxylène et ses isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés

146. Amitriptyline* et ses sels

35. Ammi maius L. et ses préparations

143. Amydricaïne et ses sels, ((diméthylamino)-1[(diméthylamino)-méthyl]-butanol-2 benzoate)

50. Amylocaine et ses sels (Diméthylamino)-1 méthyl-2 butanol-2, benzoate de)

106. Anamirta cocculus L., fruits

37. Androgène, (substances à effets)

38. Anthracène, (huile d’)

390. Anti-androgènes, substances à effets, à squelette stéroïdique

39. Antibiotiques

40. Antimoine et ses composés

41. Apocynum cannabinum L. et ses préparations

42. Apomorphine et ses sels (Tétrahydro-5,6,6a,7 méthyl-6 4H-

dibenzo[de,g]quinolinediol-10,11)

216. Apronalide, (isopropyl-2 penténoyl-4)urée)

238. Arécoline

43. Arsenic et ses composés

44. Atropa belladonna L. et ses préparations

45. Atropine, (D,L-tropate de tropyle), ses sels et ses dérivés

286. Azacyclonol* et ses sels

46. Baryum (sels de), à l’exception du sulfate de baryum, du sulfure de baryum,

des laques, pigments ou sels, aux conditions prévues à l’annexe 1.

1144

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No Substance

1136. Baume du Pérou (nom INCI: Myroxylon pereirae; No CAS 8007-00-9), en

d’utilisation comme ingrédient de parfum

183. Bémégride* et ses sels

157. Bénactyzine*

53. Bendrofluméthiazide* et ses dérivés

51. Benzamine (Benzoyloxy-4 triméthyl-2,2,6 pipéridine)

158. Benzatropine* et ses sels

47. Benzène

48. Benzimidazolone

357. Benzoates de coniféryle, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées

178. Benzyloxy-4 phénol, méthoxy-4 phénol et éthoxy-4 phénol

54. Béryllium et ses composés, (glucinium)

23. Bétoxycaïne* et ses sels

287. Biétamivérine*

112. Bis(diéthylamino)-1,3 (α-phényl α-cyclohexylméthyl)-2 propane, (féclémine)

204. Biscoumacétate d’éthyle et les sels de l’acide non estérifié, (bis(hydroxy-4 coumarinyl) acétate d’éthyle)

352. Bithionol*

55. Brome élémentaire

58. Bromisoval*

59. Bromphéniramine* et ses sels

121. Bromure d’azaméthonium*

60. Bromure de benzilonium*

61. Bromure de tétraéthylammonium*

62. Brucine, (diméthoxy-10,11 strychnine)

90. Butanilicaïne* et ses sels

288. Butopiprine*

414. tert-Butyl-4 méthoxy-3 dinitrotoluène-2,6;

(Musc ambrette)

341. p-Butyl-tert-pyrocatéchol

340. p-tert-Butylphénol et ses dérivés

422. 5-tert.Butyl-triméthyl-1,2,3 dinitrobenzène-4,6; (Musc tibétène)

68. Cadmium et ses composés

70. Cantharidine

69. Cantharis vesicatoria (Cantharides)

370. Captan, (N-(trichlorométhylthio) cyclohexène-4 dicarboximide-1,2)

140. Captodiame*

169. Caramiphène* et ses sels

72. Carbazol, dérivés nitrés du

57. Carbromal*

66. Carbutamide*

235. Carisoprodol*

1145

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No Substance

74. Catalase

408. Catéchol

416. Cellules, tissus ou produits d’origine humaine

75. Céphéline et ses sels, (éther méthylique de l’émétine)

76. Chenopodium ambrosioïdes L. (essence)

77. Chloral hydrate, (trichloro-2,2,2 éthanediol-1,1 ou trichloroacétaldéhyde

monohydrate)

78. Chlore élémentaire

123. Chlorfénotane*

87. Chlorméthine* et ses sels

91. Chlormézanone*

1219. 4-Chloro-2-Aminophenol, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (No CAS 95-85-2)

366. Chloroforme

93. Chlorophacinone, ([(chloro-4 phényl)-2 acétyl]-2 indanedione-1,3)

94. Chlorphénoxamine*

79. Chlorpropamide*

84. Chlorprothixène* et ses sels

262. Chlortalidone*

96. Chlorure d’éthyle

82. Chlorzoxazone*

129. Cinchocaïne* et ses sels

8. Cinchophène*, ses sels, dérivés et les sels de ses dérivés

431. Citraconate de diméthyle, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(No CAS 617-54-9)

98. Claviceps purpurea Tul., ses alcaloïdes et ses préparations

85. Clofénamide*

101. Cobalt, benzènesulfonate de

102. Colchicine, ses sels et ses dérivés

103. Colchicoside et ses dérivés

104. Colchicum autumnale L. et ses préparations

397. Colorant CI 12075, y compris les laques, pigments et sels

378. Colorant CI 12140

387. Colorant CI 13065

401. Colorant CI 15585

379. Colorant CI 26105

388. Colorant CI 42535

380. Colorant CI 42555, CI 42555-1, CI 42555-2

386. Colorant CI 42640

398. Colorant CI 45170 et CI 45170:1

389. Colorant CI 61554

290. Coniïne

1146

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No Substance

99. Conium maculatum L., ses fruits, poudre et préparations

105. Convallatoxine

225. Coumétarol*

83. Crimidine, (chloro-2 diméthylamino-4 méthyl-6 pyrimidine)

107. Croton tiglium L., huile

108. N-(Crotonoylamino-4 benzènesulfonyl)N’-butylurée

109. Curare et curarines

110. Curarisants de synthèse

424. Cyanure de benzyle (No CAS 140-29-4), en cas d’utilisation comme ingrédient

de parfum

122. Cyclarbamate*

159. Cyclizine* et ses sels

234. Cyclocumarol, (méthyl-2’ méthoxy-2’ phényl-4’) dihydro-3,4 pyranocoumarine)

113. Cycloménol* et ses sels

1225. N-Cyclopentyl-m-Aminophenol , en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (No CAS 104903-49-3)

88. Cyclophosphamide* et ses sels

301. Datura stramonium L. et ses préparations

226. Dextrométhorphane* et ses sels

116. Dextropropoxyphène*

214. Décaméthonium*, sels de, dont bromure de, (bis(triméthylammonium)-1,10 décane)

117. Diacétylnalorphine, (O,O’-diacétyl N-allylnormorphine)

411. Dialcanolamines, secondaires

407. Diamine-2,4 phényléthanol et ses sels

376. Diamino-2,4 anisole et ses sels, CI 76 050, (méthoxy-1 diamino-2,4 benzène)

81. Diamino-2,4 azobenzène, chlorhydrate-citrate de, (chrysoïdine, chlorhydrate et/ou citrate)

377. Diamino-2,5 anisole et ses sels, (méthoxy-1 diamino-2,5 benzène)

1229. 3,4-Diaminobenzoic acid, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (No CAS 619-05-6) 1218. 4,5-Diamino-1-[(4-Chlorophenyl)Methyl]-1H-Pyrazole Sulfate, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (No CAS 163183-00-4) 1214. 2,4-Diaminodiphenylamine, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (No CAS 136-17-4) 1227. 2,4-Diamino-5-methylphenetol et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (No CAS 113715-25-6) 1217. 4,5-Diamino-1-Methylpyrazole et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (No CAS 20055-01-0)

49. Dibenzazépine et dibenzodiazépine, leurs sels et leurs dérivés

119. (α, β-Dibromo-phényléthyl)-5 méthyl-5 hydantoïne

351. Dibromosalicylanilides

125. Dichloroéthanes, (chlorures d’éthylène)

126. Dichloroéthylènes, (chlorures d’acétylène)

349. Dichlorosalicylanilides

1147

Cosmétiques RO 2008

No Substance

36. Dichlorure d’amylène, (D,L-dichloro-2,3 méthyl-2 butane)

231. Dicoumarol*

224. N,N-Diéthyl (allyl-4 méthoxy-2 phénoxy)-2 acétamide et ses sels

128. (Diéthylamino-2 éthyl)phényl-4 hydroxy-3 benzoate

1223. N,N-Diéthyl-m-Aminophenol , en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (No CAS 91-68-9) 432. 7,11-Diéthyl-4,6,10-dodécatrièn-3-one (No CAS 26651-96-7), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

130. Diéthylamino-3 propylcinnamate

131. Diéthylnitro-4 phényl-thiophosphate

270. Difencloxazine*

134. Digitaline et tous les hétérosides de la digitale

427. Dihydrocoumarine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(No CAS 119-84-6)

429. 6,7-Dihydrogéraniol, voir 3,7-Diméthyl-2-octèn-1-ol

342 Dihydrotachistérol*

428. 2,4-Dihydroxy-3-méthyl-benzaldéhyde, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (No CAS 6248-20-0)

368. Diméthoxan, (acétoxy-6 diméthyl-2,4 dioxanne-1,3)

142. Diméthylamine

1184 N,N-Dimethylanilinium-tetrakis(pentafluorphenyl)borat (No CAS 118612-00-3)

430. 4,6-Diméthyl-8-tert-butyl-coumarine, en cas d’utilisation comme ingrédient de par- fum (No CAS 17874-34-9)

355. Diméthylformamide

429. 3,7-Diméthyl-2-octèn-1-ol (6,7-dihydrogéraniol), en cas d’utilisation comme ingré- dient de parfum (No CAS 40607-48-5) 1224. N,N-Diméthyl-2,6-Pyridinediamine et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

338. Diméthylsulfoxyde*

433. 6,10-Diméthyl-3,5,9-undécatrièn-2-one, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (No CAS 141-10-6)

153. Dimévamide* et ses sels

148. Dinitrate d’isosorbide*

149. Dinitrile malonique

150. Dinitrile succinique

151. Dinitrophénols isomères

343. Dioxanne-1,4, (diéthylène-1,4 dioxyde)

136. Dioxéthédrine* et ses sels

339. Diphénhydramine* et ses sels

80. Diphénoxylate*

434. Diphénylamine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (No CAS 122-39-4)

160. Diphényl-5,5 imidazolidinone-4

154. Diphénylpyraline* et ses sels

162. Disulfirame*

1148

Cosmétiques RO 2008

No Substance

396. Disulfure de pyrithione + sulfate de magnésium, (dithio-2,2 bis(pyridineoxyde-1), produit de fixation avec sulfate de magnésium trihydrate)

354. Disulfures thio-uramiques

176. Doxylamine* et ses sels

163. Emétine, ses sels et ses dérivés

196. Endrin, (hexachloro-1,2,3,4,10,10 époxy-6,7 octahydro-1,4,4a,5,6,7,8,8a endo, endo-1,4 diméthylènenaphtalène-5,8)

164. Ephédrine et ses sels

14. Epinéphrine*

400. Epoxybutane-1,2

166. Esérine ou physostigmine et ses sels

170. Ester diéthylphosphorique du p-nitrophénol

167. Esters de l’acide p-aminobenzoïque (avec le groupe amino libre), à l’exception de celui figurant à l’annexe 3

168. Esters de la choline et de la méthylcholine et leurs sels

Ether monoéthylique d’éthylèneglycol

319. Ethionamide*

173. Ethoheptazine* et ses sels

1134. 7-Ethoxy-4-méthylcoumarine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (No CAS 87-05-8)

406. Ethoxy-4 m-phénylènediamine et ses sels

182. Ethylène, oxyde d’

272. Ethylphénacémide*

208. Fénadiazol*

180. Fénozolone*

274. Fényramidol*

187. Fluanisone*

189. Fluorésone*

191. Fluorhydrique, (acide), ses sels, ses composés complexes et les hydrofluorures, sauf exceptions figurant à l’annexe 2

190. Fluorouracil*

252. Furazolidone*

358. Furocoumarines, dont trioxysalène* et méthoxy-5 et -8 psoralène, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées; dans les produits de soin de la peau appliqués le jour et dans les produits solaires, au maximum 1 mg/kg dans le produit fini; les huiles essentielles devront être dosées en conséquence.

192. Furtréthonium*, sels de, dont iodure de, (furfuryltriméthylammonium)

193. Galantamine*

Germanium, ses sels et ses dérivés d’origine organique et inorganique

194. Gestagène, substances à effet

300. Glucocortioïdes

181. Glutéthimide* et ses sels

420. Goudron de houille (Pix lithanthracis, Pix ex carbonis) et autres produits contenant des benzopyrènes

1149

Cosmétiques RO 2008

No Substance

100. Glycyclamide*

230. Guaifénésine*

259. Guanéthidine* et ses sels

185. Halopéridol*

437. trans-2-Hepténal, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(No CAS 18829-55-5)

197. Hexachloroéthane

371. Hexachlorophène, (2,2’-Dihydroxy-3,3’,5,5’,6,6’-hexachlorodiphenylméthane)

1135. Hexahydrocoumarine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(No CAS 700-82-3)

115. Hexapropymate*

438. trans-2-Hexénal diéthyle acétal, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (No CAS 67746-30-9) 439. trans-2-Hexénal diméthyl acétal, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (No CAS 18318-83-7) 1133. Huile de racine de costus (Sassurea lappa Clarke), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (No CAS 8023-88-9)

450. Huile de verbena (Lippia citriodora, Kunth.), en cas d’utilisation comme

ingrédient de parfum (No CAS 8024-12-2)

199. Hydrastine, hydrastinine et leurs sels

200. Hydrazides et leurs sels

201. Hydrazine, ses dérivés et leurs sels

1215. 2,6-bis(2-Hydroxyethoxy)-3,5-Pyridinediamine et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (No CAS 117907-42-3) 1220. 4-Hydoxyindole, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (No CAS 2380-94-1) 417. 3,3-bis(Hydroxy-4 phényle) phtalide; 3,3-bis(Hydroxyphényle-4)isobenzofuranone- 1(3H); (Phénolphtaléine)

385. α-Hydroxy-11 prégnène-4 dione-3,20 et ses esters

395. Hydroxy-8 quinoléine et son sulfate, à l’exception des utilisations figurant à l’annexe 3

240. Hydroxyzine*

210. Hyoscyamine, ses sels et ses dérivés

211. Hyoscyamus niger L., feuilles, graines, poudres et préparations

34. Impératorine, 9-(3-Méthyl-2-butényloxy)-7H-furo[3,2-g][1]benzopyrane-7-one

(amidine)

152. Inproquone*

213. Iode élémentaire et composés iodés, à l’exception des substances énumérées aux annexes 2 et 3

361. Iodothymol, (diiodo-6,6 bithymol)

52. Isocarboxazide*

198. Isodrin, (hexachloro-1,2,3,4,10,10-époxy-6,7-octahydro-1,4,4a,5,8,8a endo-

endodiméthylène-1,4,5,8-naphtalène 29. Isoladol (DCF) et ses sels (D,L-amino-2 bis(méthoxy-4 phényl)-1,2 éthanol, Evadol)

228. Isométheptène* et ses sels

1150

Cosmétiques RO 2008

No Substance

17. Isoprénaline*

156. N-(4-Amino-4-oxo-3,3-diphenyl-butyl)-N; N-diisopropyl-N-méthylammonium; sels de, dont iodure d’isopopamide* 441. 6-Isopropyl-2-décahydronaphthalénol, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (No CAS 34131-99-2) 294. Juniperus sabina L., pointes des feuilles, huile essentielle et préparations

359. Laurus nobilis L., Huile de graines de, (Oleum lauri)

284. Lévophacétopérane et ses sels, (α-phényl-pipéridinyl-2 méthyle, acétate de, forme L)

399. Lidocaïne

195. Lindane et ses sels, (hexacholor-1,2,3,4,5,6 cyclohexane)

218. Lobelia inflata L. et préparations

219. Lobéline* et ses sels

127. Lysergide* et ses sels

426. Maléate de diéthyle, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(No CAS 141-05-9)

346. Maléate de pyridine, (maléate de pyrianisamine)

89. Mannomustine* et ses sels

229. Mécamylamine*

141. Méféclorazine* et ses sels

322. Méphésine*

236. Méprobamate*

221. Mercure et ses composés, sauf exceptions figurant à l’annexe 3

222. Mescaline et ses sels

223. Métaldéhyde

145. Métamfépramone* et ses sels

144. Métapyrilène et ses sels

171. Météthohéptazine* et ses sels

147. Metformine* et ses sels

174. Métheptazine* et ses sels

205. Méthocarbamol*

6. Méthotrexate*

442. 7-Méthoxycoumarine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(No CAS 531-59-9) 1226. N-(2-Methoxyethyl)-p-phenylenediamine et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (No CAS 72584-59-9) 1216. 2-Methoxymethyl-p-Aminophenol et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (No CAS 29785-47-5) 443. 4-(4-Méthoxyphényl)-3-butèn-2-one, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (No CAS 943-88-4) 444. 1-(4-Méthoxyphényl)-1-pentèn-3-one, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (No CAS 104-27-8) 1212. 6-Methoxy-2,3-Pyridinediamine et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (No CAS 94166-62-8)

1151

Cosmétiques RO 2008

No Substance

1221. 4-Methoxytoluene-2,5-Diamine et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (No CAS 56496-88-9)

445. Méthyl trans-2-butenoate, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(No CAS 623-43-8)

446. 7-Méthylcoumarine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(No CAS 2445-83-2) 451. Méthyleugénol (No CAS 93-15-2), sauf présence normale dans les essences naturelles utilisées et sous réserve que la concentration n’excède pas: a) 100mg/kg dans les parfums fins b) 40 mg/kg dans les eaux de toilette c) 20 mg/kg dans les crèmes parfumées d) 10 mg/kg dans les produits à rincer e) 2 mg/kg dans les autres produits sans rinçage et les produits d’hygiène buccale

447. 5-Méthyl-2,3-hexanedione, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(No CAS 13706-86-0)

413. Méthyl-2 m-phénylènediamine

227. Méthylamino-2 heptane et ses sels

175. Méthylphénidate* et ses sels

239. Méthylsulfate de poldine*

133. Méthyprylone* et ses sels

292. Métyrapone*

372. Minoxidil, ses sels et ses dérivés, (1-pipéridinyl)-6 pyrimidinediamine-2,4 oxyde-3)

64. Mofébutazone*

334. Monochloroéthylène, (momomère chlorure de vinyle)

353. Monosulfures thio-uramiques

344. Morpholine et ses sels, (tétrahydro 2H-oxazine-1,4)

86. Mustine N-oxyde et ses sels, (N-méthyl bis(chloro-2 éthyl)amine N-oxide)

20. Nalorphine*, ses sels et ses éthers

1228. 1,7-Naphthalenediol, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (No CAS 575-38-2) 1213. 2,3-Naphthalenediol, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (No CAS 92-44-4)

244. Naphazoline* et ses sels

241. β-Naphtol

243. α-Naphtyl-3 hydroxy-4 coumarine

242. α-Naphtylamine et β-naphtylamine et leurs sels

309. Néodyme et ses sels

245. Néostigmine* et ses sels, dont bromure de

246. Nicotine et ses sels

247. Nitrites d’isopentyle

248. Nitrites métalliques, à l’exception du nitrite de sodium

249. Nitrobenzène

250. Nitrocrésols et leurs sels alcalins

251. Nitrofurantoïne*

253. Nitroglycérine

1152

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No Substance

410. Nitrosamines

256. Nitrostilbènes, homologues et leurs dérivés

255. Nitrosylpentacyanoferrates alcalins, (nitroprussiates)

209. Nitroxoline* et ses sels

257. Noradrénaline et ses sels

258. Noscapine* et ses sels

202. Octamoxine* et ses sels

267. Octamylamine* et ses sels

28. Octodrine* et ses sels

260. Oestrogène, substances à effets

261. Oléandrine

165. Oxanamide* et ses dérivés

172. Oxyphénéridine* et ses sels

381. Padimate A*, mélange d’isomères (diméthylamino-4 benzoate d’amyle)

186. Paraméthasone*

179. Paréthoxicaïne* et ses sels

263. Pelletiérine et ses sels

212. Pémoline* et ses sels

264. Pentachloroéthane

421. Pentaméthyl-1,1,3,3,5 dinitroindane-4,6, (Musc moskène)

448. 2-Pentylidène cyclohexanone, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (No CAS 25677-40-1)

266. Pétrichloral*

269. Phénacémide*

95. Phénaglycodol*

271. Phénindione, (phényl-2 indanedione-1,3)

232. Phenmétrazine*, ses dérivés et ses sels

320. Phénothiazine* et ses composés

71. Phenprobamate*

273. Phenprocoumone*

356. Phényl-4 butène-3 one-2, (benzylidèneacétone)

67. Phénylbutazone*

1204. m-Phénylènediamine et ses sels

363. o-Phénylènediamine et ses sels, (diamino-1,2 benzène)

277. Phosphate de tricrésyle

279. Phosphore et phosphures métalliques

281. Physostigma venenosum Balf.

374. Phytolacca ssp. et leurs préparations

282. Picrotoxine

283. Pilocarpine et ses sels

311. Pilocarpus jaborandi Holmes et ses préparations

118. Pipazétate* et ses sels

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No Substance

285. Pipradol* et ses sels

137. Piprocurarii iodidum*

420 Pix lithanthracis, (Goudron de houille, Pix ex carbonis) et autres produits contenant des benzopyrènes

289. Plomb et ses composés

405. Pramocaïne*

161. Probénécide*

25. Procaïnamide, ses sels et ses dérivés

206. Propatylnitrate*

138. Propyphénazone*

291. Prunus laurocerasus L., distillat aqueux des feuilles de laurier-cerise

278. Psilocybine*

345. Pyrethrum album L. et ses préparations, pyréthrine et pyréthroïdes

369. Pyrithione sodique, (hydroxy-1 1H-pyridinethione-2)

409. Pyrogallol

276. Pyrophosphte de tétraéthyle

423. Racine d’aunée (Inula helenium), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (No CAS 97676-35-2)

15. Rauwolfia serpentina, alcaloïdes de et leurs sels

360. Safrol, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées et à condition que la concentration ne dépasse pas 100 mg/kg dans le produit fini et 50 mg/kg dans les produits pour soins bucco-dentaires. Le safrol ne peut être présent dans les dentifrices destinés aux enfants.

217. Santonine

332. Schoenocaulon officinale Lind., ses graines et préparations

295. Scopolamine et ses sels

297. Sélénium et ses composés

296. Sels d’or

97. Sels de chrome, acide chromique et ses sels

114. Sodium hexacyclonate*

298. Solanum nigrum L. et ses préparations

1231. Solvent Red 1 (Cl 12150), en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (No CAS 1229-55-6)

299. Spartéine et ses sels

4. Spironolactone*

402. Strontium, lactate de

403. Strontium, nitrate de

404. Strontium, polycarboxylate de

303. Strophanthus ssp. et leurs préparations

302. Strophantines, leurs génines (strophantidines) et leurs dérivés respectifs

304. Strychnine et ses sels

305. Strychnos ssp. et leurs préparations

1154

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No Substance

306. Stupéfiants: toute substance énumérée aux tableaux I et II de la Convention unique sur les stupéfiants signée à New York le 30 mars 1961; excepté le chanvre et les produits dérivés du chanvre, à condition que, le cas échéant, la teneur en THC (Δ-9-tétrahydrocannabinol) dans le produit fini soit inférieure à 50 mg/kg

293. Substances radioactives6

155. Sulfinpyrazone*

307. Sulfonamides, (p-amino benzènesulfonamide) et ses dérivés obtenus par substitution d’un ou de plusieurs atomes d’hydrogène liés à l’un des deux atomes d’azote et leurs sels

73. Sulfure de carbone

308. Sultiame*

237. Téfazoline* et ses sels

312. Tellure et ses composés

139. Tétrabénazine* et ses sels

350. Tétrabromosalicylanilides

63. Tétracaïne* et ses sels

367. Tétrachloro-2,3,7,8 dibenzo-p-dioxine

314. Tétrachloroéthylène

348. Tétrachlorosalicylanilides

315. Tétrachlorure de carbone

394. Tétrahydrozoline et ses sels

265. Tétranitrate de pentaérythrityle*

316. Tétraphosphate d’hexaéthyle

280. Thalidomide* et ses sels

317. Thallium et ses composés

306. THC (Δ9-tétrahydrocannabinol): voir stupéfiants

318. Thevita neriifolia Juss., glucosides de

233. Thiamazol*

207. Thioporan, (méthylthio-1 bis(hydroxy-4 coumarinyl-3)-3,3 propane)

310. Thiotépa*

321. Thiourée et ses dérivés

6 Au sens de l’O du 22 juin 1994 sur la radioprotection (RS 814.501).

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No Substance

419. Tissus et fluides

a. du crâne, y compris la cervelle et les yeux, les amygdales et la moelle épinière; – de bovins âgés de plus de douze mois, – d’ovins et de caprins âgés de plus de douze mois ou qui présentent une incisive permanente ayant percé la gencive;et les ingrédients qui en dérivent; b de la rate d’ovins et de caprins et les ingrédients qui en dérivent. Les dérivés du suif peuvent cependant être utilisés sous réserve de l’application des méthodes suivantes qui doivent être strictement certifiées par le producteur: – transestérification ou hydrolyse à un minimum de 200 °C, 40 bars (40 000 hPa) pendant 20 minutes (glycérol, acides gras et esters) – saponification au NaOH 12 M (glycérol et savon): – procédé discontinu: 95 °C pendant 3 heures ou – procédé continu: 140 °C, 2 bars (2000 hPa), pendant 8 minutes, ou conditions équivalentes.

177. Tolboxane*

65. Tolbutamide*

364. m-Toluylènediamine et ses sels, (diamino-2,4 toluène)

56. Tosylate de brétylium*

324. Tranylcypromine* et ses sels

328. Trétamine*

375. Trétinoïnum*, (acide rétinoïque) et ses sels

275. Triamtérène* et ses sels

326. Tribromoéthanol-2,2,2

373. Tribromsalan, (tribromo-3,4’,5 salicylanilide)

327. Trichlorméthine* et ses sels

325. Trichloronitrométhane

329. Triéthiodure de gallamine*

124. Bis-(triéthylammonio)-1,6 hexane (sels de, dont bromure d’hexaméthonium*)

188. Triflupéridol*

120. Bis-(triméthylammonio)-1,5 pentane (sels de, dont bromure de pentaméthonium*) 449. 3,6,10-Triméthyl-3,5,9-undécatrièn-2-one, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (No CAS 1117-41-5)

92. Triparanol*

347. Tripélennamine, (pyribenzamine)

27. Tuaminoheptane*, ses isomères et ses sels

330. Urginea scilla Stern et ses préparations

215. Urogoga ipecacuanha Baill. et espèces apparentées, racines et leurs préparations 323. Vaccins, toxines ou sérums mentionnés en annexe à la deuxième directive du Conseil du 20 mai 19757, concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives aux spécialités pharmaceutiques

184. Valnoctamide*

331. Vératrine et ses sels

7 J.O. L 147 du 9.6.1975, p. 13; cette directive peut être consultée auprès de l’Office fédéral de la santé publique ou commandée à l’OFCL, Vente des publications fédérales,

3003 Berne.

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No Substance

333. Veratrum ssp. et leurs préparations

335. Vitamines D2 et D3, (ergocalciférol* et cholécalciférol)

203. Warfarine* et ses sels

336. Xanthates alcalins et alkylxanthates

135. Xanthinol, (Dihydroxy-2,6-méthyl-4-aza-4-hexyl)-7-théophylline

313. Xylométazoline* et ses sels

337. Yohimbine et ses sels

391. Zirconium et ses combinaisons, à l’exception des complexes mentionnés à l’annexe 2 et des laques, pigments ou sels de zirconium aux conditions prévues à l’annexe 1

24. Zoxazolamine*

* Sont pourvues d’un astérisque dans la présente annexe les dénominations conformes au «Computer printout 1975, International Nonproprietary Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1 à 33 of proposed INN», publié par l’Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.

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