AS 2008 4941

Ordonnance du DFI sur la sécurité des jouets

Erratum

Ordonnance du DFI sur la sécurité des jouets (Ordonnance sur les jouets, OSJo)

Modification du 7 octobre 2008 (RO 2008 4647; RS 817.044.1)

Annexe 4

Au lieu de:

Numéro Titre Réf. JOCE S

2008EN 71-1:2005 Sécurité des jouets – Partie 1: Propriétés 2008/C 237/13 avec amendement A6:2008 mécaniques et physiques a) a) Dans le cas des jouets projectiles dont le bout 2008/C 237/13 est muni d’une ventouse, l’exigence énoncée au point 7.17.1 (b), selon laquelle le test de tension est effectué conformément au point 8.4.2.3., ne couvre pas le risque d’asphyxie présenté par ces jouets. EN 71-2:2006 Sécurité des jouets – Partie 2: Inflammabilité 2008/C 237/13 avec amendement A1:2007 …

Lire:

Numéro Titre Réf. JOCE S

EN 71-1:2005+A6: Sécurité des jouets – Partie 1: Propriétés 2008/C 237/13 mécaniques et physiques a) a) Dans le cas des jouets projectiles dont le bout 2008/C 237/13 est muni d’une ventouse, l’exigence énoncée au point 7.17.1 (b), selon laquelle le test de tension est effectué conformément au point 8.4.2.3., ne couvre pas le risque d’asphyxie présenté par ces jouets.

2008-2672 4941

O sur les jouets. Erratum RO 2008

Numéro Titre Réf. JOCE S

EN 71-2:2006+A1:2007 Sécurité des jouets – Partie 2: Inflammabilité 2008/C 237/13 …

4 novembre 2008 Chancellerie fédérale

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