AS 2010 3591

Accord européen du 15 novembre 1975 sur les grandes routes de trafic international (AGR)

RS 0.725.11; RO 1988 1834

Amendements de l’annexe I1, examinés par le Groupe de travail des transports routiers du Comité des transports intérieurs de la Commission économique pour l’Europe des Nations Unies

I Amendements à l’annexe I Adoptés lors de la 101e session tenue à Genève du 16 au 18 octobre 2007. Entrés en vigueur le 19 décembre 2008.

II Amendements à l’annexe I Adoptés lors de la 103e session tenue à Genève du 29 au 31 octobre 2008. Entrés en vigueur le 14 janvier 2010.

1 Les annexes ainsi que les amendements des annexes ne sont pas publiés au Recueil officiel du droit fédéral. Les textes en français et en anglais des annexes ainsi que des amendements des annexes pourront être consultés à l’adresse du site Internet de la Comission économique pour l’Europe des Nations Unies: www.unece.org/trans/main/sc1/sc1rep.html ou obtenus à l’Office fédéral des routes, 3003 Berne. Il n’existe pas de traductions allemande et italienne.

2010-1783 3591

Grandes routes de trafic international. Ac. européen RO 2010