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Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction
Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction
RS 0.453; RO 1975 1136
Modification des annexes I, II et III de la Convention La teneur des annexes publiées au RO 2009 2655 est remplacée par le nouveau texte ci-après entré en vigueur le 24 juin 2010.
Texte original
Annexes I, II et III Interprétation
1. Les espèces figurant aux présentes Annexes sont indiquées:
a. par le nom de l’espèce; ou b. par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désigné dudit taxon.
2. L’abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d’un taxon supérieur.
3. Les autres références à des taxons supérieurs à l’espèce sont données uniquement à titre d’information ou à des fins de classification. 4. Les abréviations suivantes sont utilisées pour des taxons végétaux inférieurs à l’espèce: a. «ssp.» sert à désigner une sous-espèce; et b. «var(s).» sert à désigner une ou des variétés.
5. L’abréviation «p.e.» sert, le cas échéant, à désigner les espèces disparues.
6. Conformément aux dispositions de l’Art. I, par. b), al. iii), de la Convention, le signe (#) suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supé- rieur inscrit à l’Annexe II sert à désigner des parties ou produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon et qui sont mentionnés comme suit aux fins de la Convention: #1 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies), b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, transportés dans des conteneurs stériles,
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c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement, et d) les fruits et leurs parties et produits provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla; #2 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines et le pollen, et b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail; #3 sert à désigner les racines entières et coupées, ainsi que les parties de raci- nes; #4 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pol- len (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccari- ophoenix madagascariensis et de Neodypsis decaryi exportées de Madagascar, b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles, c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement, d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou repro- duites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille- Cactaceae, e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae), et; f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail. #5 sert à désigner les grumes, les bois sciés et les placages; #6 sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués; #7 sert à désigner les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits; #8 sert à désigner toutes les parties souterraines (c’est-à-dire les racines et les rhizomes): entières, en morceaux ou en poudre; #9 sert à désigner toutes les parties et tous les produits sauf ceux portant le label «Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harves- ting and production in collaboration with the CITES Management Authori- ties of Botswana/Namibia/Afrique du Sud under agreement no. BW/ NA/ZA xxxxxx» (Produit issu de matériels d’Hoodia spp. obtenus par prélèvement et production contrôlés, en collaboration avec les organes de gestion CITES de l’Afrique du Sud, du Botswana ou de la Namibie selon l’accord no BW/NA/ZA xxxxxx); et #10 sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d’instruments de musique à cordes;
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#11 sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués, la poudre et les extraits. #12 sert à désigner les grumes, bois sciés, placages, contreplaqués et huile essen- tielle, à l’exclusion des produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail.
7. Aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA inscrits à
l’Annexe I n’est annoté de manière à ce que ses hybrides soient traités conformé- ment aux dispositions de l’Art. III de la Convention. Par conséquent, les hybrides reproduits artificiellement issus d’une ou de plusieurs de ces espèces ou d’un ou de plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés sous couvert d’un certificat de reproduction artificielle. En outre les graines et le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, les cultures de plantules ou de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles de ces hybrides ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
8. Réserves faites par la Suisse:
signifie que la Suisse traite le taxon en question selon l’Annexe II;
signifie que la Suisse considère que le taxon en question n’est pas visé par la Convention.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Fauna (animaux) Chordata Mammalia Mammifères
Artiodactyla Artiodactyles Antilocapridae Antilocapridés Antilocapra americana (Seulement la population du Mexique) Antilocapre, Pronghorn Bovidae Bovidés Addax nasomaculatus Addax Ammotragus lervia Mouflon à manchettes, Aoudad Antilope cervicapra (Népal) Antilope cervicapre Bison bison athabascae Bison des forêts Bos gaurus1 Gaur
1 Les spécimens de la forme domestiquée, appelée Bos frontalis, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Bos mutus2 Yack sauvage Bos sauveli Kouprey Bubalus arnee3 (Népal) Buffle de l’Inde Bubalus depressicornis Anoa des plaines Bubalus mindorensis Tamarau Bubalus quarlesi Anoa des montagnes Budorcas taxicolor Takin Capra falconeri Markhor Capricornis milneedwardsii Saro d’Indochine Capricornis rubidus Saro rouge
2 Les spécimens de la forme domestiquée, appelée Bos grunniens, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. 3 Les spécimens de la forme domestiquée, appelée Bubalus bubalis, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Capricornis sumatraensis Saro du Sumatra Capricornis thar Saro de l’Himalaya Cephalophus brookei Brooke-Ducker Céphalophe géant Cephalophus dorsalis Céphalophe à bande dorsale noire Cephalophus jentinki Céphalophe de Jentink Cephalophus ogilbyi Céphalophe d’Ogilby Cephalophus silvicultor Céphalophe à dos jaune Cephalophus zebra Céphalophe zèbre Damaliscus pygargus pygargus Bontebok Gazella cuvieri Gazelle de Cuvier Gazella dorcas (Algérie, Tunisie) Gazelle dorcas
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Annexe I Annexe II Annexe III
Gazella leptoceros Gazelle leptocère, gazelle des sables Hippotragus niger variani Hippotrague noir géant Kobus leche Cobe de Lechwe Naemorhedus baileyi Goral roux (Bouquetin du Népal) Naemorhedus caudatus Goral à queue longue Naemorhedus goral Goral Naemorhedus griseus Goral de Chine Nanger dama Gazelle dama Oryx dammah Oryx algazelle Oryx leucoryx Oryx blanc Ovis ammon Mouflon d’Asie
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Annexe I Annexe II Annexe III
Ovis ammon hodgsonii Mouflon de l’Himalaya Ovis ammon nigrimontana Argali de Karatau Ovis canadensis (Seulement la population du Mexique) Mouflon d’Amérique Ovis orientalis ophion Mouflon de Chypre Ovis vignei Urial Ovis vignei vignei Urial de Ladak Pantholops hodgsonii Antilope du Tibet Philantomba monticola Céphalophe bleu Pseudoryx nghetinhensis Soala Rupicapra pyrenaica ornata Chamois des Abruzzes Saiga borealis Saïga de Mongolie
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Annexe I Annexe II Annexe III
Saiga tartarica Saïga Tetracerus quadricornis (Népal) Tétracère Camelidae Camélidés Lama guanicoe Guanaco Vicugna vicugna (Sauf les populations de l’Argentine [populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie [toute la population], du Chili [population de Primera Región], et du Pérou [toute la population]) Vicogne Vicugna vicugna (Seulement les populations de l’Argentine4 [populations des provinces de Jujuy et de
4 Population de l’Argentine (inscrite à l’Annexe II):
A seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, des tissus, et des produits qui en dérivent et autres articles artisanaux. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots «VICUÑA-ARGENTINA». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots «VICUÑA-ARGENTINA-ARTESANÍA». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Catamarca, et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie5 [toute la popula- tion], du Chili6 [population de Primera Región] et du Pérou7 [toute la population]) Vigogne Cervidae Cervidés Axis calamianensis Cerf-cochon calamien
5 Population de la Bolivie (inscrite à l’Annexe II)
A seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte des vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots «VICUÑA-BOLIVIA». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots «VICUÑA-BOLIVIA-ARTESANÍA». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
6 Population du Chili (inscrite à l’Annexe II)
Population de la Primera Región, à seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots «VICUÑA-CHILE». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots «VICUÑA-CHILE-ARTESANÍA». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
7 Population du Pérou (inscrite à l’Annexe II):
A seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes et du stock de 3249 kg de laine qui existait au Pérou au moment de la neuvième session de la Conférence des Parties (nov. 1994), ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots «VICUÑA-PERÚ». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots «VICUÑA-PERÚ-ARTESANÍA». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Axis kuhlii Cerf-cochon de Kuhl Axis porcinus annamiticus Cerf-cochon de Thaïlande Blastocerus dichotomus Cerf des marais Cervus elaphus bactrianus Cerf du Turkestan Cervus elaphus barbarus (Algérie, Tunisie) Cerf de Barbarie Cervus elaphus hanglu Cerf élaphe du Cachemire Dama dama mesopotamica Daim de Mésopotamie Hippocamelus spp. Cerfs des Andes Mazama temama cerasina (Guatemala) Daguet rouge du Guatemala Muntiacus crinifrons Muntjac noir Muntiacus vuquangensis Muntjac géant
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Annexe I Annexe II Annexe III
Odocoileus virginianus mayensis (Guatemala) Cerf de Virginie (sous-espèce) Ozotoceros bezoarticus Cerf des pampas Pudu mephistophiles Pudu du Nord Pudu puda Pudu du Sud Rucervus duvaucelii Barasingha ou cerf des marais Rucervus eldii Cerf d’Eld ou Thamin Hippopotamidae Hippopotamidés Hexaprotodon liberiensis Hippopotame nain Hippopotamus amphibius Hippoptame Moschidae Chevrotains porte-musc Moschus spp. (Seulement les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan) Porte-musc
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Annexe I Annexe II Annexe III
Moschus spp. (Sauf les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan Chevrotains porte-musc Suidae Suidés Babyrousa babyrussa Babiroussa Babyroussa bolabatuensis
Babyroussa celebensis Babiroussa des Célèbes Babyroussa togeanensis Babiroussa de l’Ile Togian Sus salvanius Sanglier nain Tayassuidae Pécaris Tayassuidae spp.8
Catagonus wagneri Pécari du Chaco
8 Sauf les populations de Pecari tajacu des Etats-Unis d’Amérique et du Mexique.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Carnivora Carnivores
Ailuridae Pandas rouges Ailurus fulgens Petit panda Canidae Canidés Canis aureus (Inde) Chacal commun Canis lupus (Seulement les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan ; sauf la forme domestiquée et le dingo, référencés comme Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo) Loup Canis lupus (Sauf les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan ; sauf la forme domesti- quée et le dingo, référencés comme Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo) Loup Cerdocyon thous Renard crabier
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Annexe I Annexe II Annexe III
Chrysocyon brachyurus Loup à crinière Cuon alpinus Cuon d’Asie Lycalopex culpaeus Renard culpeo Lycalopex fulvipes Renard de Darwin Lycalopex griseus Renard gris de l’Argentine Lycalopex gymnocercus Renard d’Azara Speothos venaticus Chien des buissons Vulpes bengalensis (Inde) Renard du Bengale Vulpes cana Renard de Blanford Vulpes vulpes griffithi (Inde) Vulpes vulpes montana (Inde) Vulpes vulpes pusilla (Inde) Sous-espèces du renard commun
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Annexe I Annexe II Annexe III
Vulpes zerda Fennec Eupleridae Carnivores malgaches Cryptoprocta ferox Fossa Eupleres goudotii Falanouc Fossa fossana Civette malgache Felidae Félidés Felidae spp.9 Acinonyx jubatus10 Guépard Caracal caracal (Seulement la population d’Asie) Caracal
9 Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention 10 Des quotas annuels d’exportation d’animaux vivants et de trophées de chasse sont alloués comme suit: – Botswana 5 – Namibie 150 – Zimbabwe 50 Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l’Art. III de la Convention.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Catopuma temminckii Chat doré d’Asie Felis nigripes Chat à pieds noirs Leopardus geoffroyi Chat de Geoffroy Leopardus jacobitus Chat des Andes Leopardus pardalis Ocelot Leopardus tigrinus Chat tigre Leopardus wiedii Margay Lynx pardinus Lynx méditerranéen Neofelis nebulosa Panthère longibande Panthera leo persica Lion d’Asie Panthera onca Jaguar
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Annexe I Annexe II Annexe III
Panthera pardus Léopard Panthera tigris Tigre Pardofelis marmorata Chat marbré Prionailurus bengalensis bengalensis (Seulement les populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande) Chat léopard du Bengale Prionailurus planiceps Chat à tête plate Prionailurus rubiginosus (Seulement la population de l’Inde) Chat rougeâtre Puma concolor coryi Puma de Floride Puma concolor costaricensis Puma d’Amérique centrale Puma concolor couguar Puma oriental
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Annexe I Annexe II Annexe III
Puma yagouaroundi (Seulement les populations d’Amérique du Nord et d’Amérique centrale) Jaguarondi Uncia uncia Panthère des neiges Herpestidae Herpestidés Herpestes edwardsi (Inde) Mangouste d’Edwards ou Mungo indien Herpestes fuscus (Inde) Mangouste brune (de l’Inde) Herpestes javanicus auropunctatus Mangouste tachetée (de l’Inde) Herpestes smithii (Inde) Mangouste vermeil Herpestes urva (Inde) Mangouste crabière Herpestes vitticollis (Inde) Mangouste à cou rayé Hyaenidae Protèle Proteles cristata (Botswana) Protèle ou loup fouisseur
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Annexe I Annexe II Annexe III
Mephitidae Moufettes Conepatus humboldtii Moufette de Patagonie Mustelidae Martres Lutrinae Loutres Lutrinae spp.
Aonyx capensis microdon (Seulement les populations du Cameroun et du Nigéria) Loutre à joues blanches Enhydra lutris nereis Loutre de mer de Californie Lontra felina Loutre marine, chat de mer, chungungo Lontra longicaudis Loutre d’Amérique du Sud Lontra provocax Loutre du Chili Lutra lutra Loutre d’Europe Lutra nippon Loutre japonaise
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Annexe I Annexe II Annexe III
Pteronura brasiliensis Loutre géante Mustelinae Martres Eira barbara (Honduras) Tayra Galictis vittata (Costa Rica) Grison d’Allemand Martes flavigula (Inde) Martre de l’Inde Martes foina intermedia (Inde) Sous-espèce de la fouine Martes gwatkinsii (Inde) Martre de l’Inde du Sud Mellivora capensis (Botswana) Ratel ou zorille du Cap Mustela altaica (Inde) Belette de l’Altai Mustela erminea ferghanae (Inde) Hermine (sous-espèce) Mustela kathiah (Inde) Belette à ventre jaune
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Annexe I Annexe II Annexe III
Mustela nigripes Putois à pieds noirs Mustela sibirica (Inde) Belette de Sibérie Odobenidae Morses Odobenus rosmarus (Canada) Morse Otariidae Otaries Arctocephalus spp. Arctocéphales, otaries à fourrure Arctocephalus townsendi Otarie à fourrure de Guadeloupe Phocidae Phoques Mirounga leonina Eléphant de mer du Sud Monachus spp. Phoques-moines Procyonidae Procyonidés Bassaricyon gabbii (Costa Rica) Olingo Bassariscus sumichrasti (Costa Rica) Bassarisque d’Amérique centrale
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Annexe I Annexe II Annexe III
Nasua narica (Honduras) Coati roux Nasua nasua solitaria (Uruguay) Coati roux (sous-espèce) Potos flavus (Honduras) Potos, kinkajou Ursidae Ours Ursidae spp.
Ailuropoda melanoleuca Panda géant Helarctos malayanus Ours de cocotiers Melursus ursinus Ours de l’Inde Tremarctos ornatus Ours à lunettes Ursus arctos (Seulement les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie) Ours brun Ursus arctos isabellinus Ours Isabelle
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Annexe I Annexe II Annexe III
Ursus thibetanus Ours à collier Viverridae Viverridés Arctictis binturong (Inde) Binturong Civettictis civetta (Botswana) Civette d’Afrique Cynogale bennettii Civette loutre Hemigalus derbyanus Civette palmiste à bandes de Derby Paguma larvata (Inde) Civette palmiste à masque Paradoxurus hermaphroditus (Inde) Civette palmiste commune Paradoxurus jerdoni (Inde) Civette palmiste de Jerdon Prionodon linsang Linsang à bandes Prionodon pardicolor Linsang tacheté
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Annexe I Annexe II Annexe III
Viverra civettina (Inde) Civette à grandes taches Viverra zibetha (Inde) Zibeth ou grande civette de l’Inde Viverricula indica (Inde) Petite civette de l’Inde
Cetacea Baleines CETACEA spp.11
Balaenidae Baleinidés Balaena mysticetus Baleine du Groenland Eubalaena spp. Baleines franches Balaenopteridae Baleinoptéridés Balaenoptera acutorostrata (Sauf la population du Groenland occidental) Petit rorqual du Nord Balaenoptera bonaerensis Petit rorqual du Sud
11 Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Tursiops truncatus pour les spécimens provenant de la mer Noire et prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Balaenoptera borealis Rorqual boréal Balaenoptera edeni Rorqual ou roqual tropical de Bryde Balaenoptera musculus Rorqual bleu Balaenoptera omurai
Balaenoptera physalus Rorqual commun Megaptera novaeangliae Rorqual à bosse Delphinidae Orcaella brevirostris Dauphin de l’Irrawaddy Orcaella heinsohni
Sotalia spp. Sotalies de l’Amérique du Sud Sousa spp. Sotalies africaines et asiatiques
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Annexe I Annexe II Annexe III
Eschrichtiidae Eschrichtidés Eschrichtius robustus Baleine grise Iniidae Lipotes vexillifer Dauphin d’eau douce de Chine Neobalaenidae Baleine pygmée Caperea marginata Baleine pygmée Phocoenidae Marsouins Neophocaena phocaenoides Marsouin de l’Inde Phocoena sinus Marsouin du Pacifique Physeteridae Cachalots Physeter macrocephalus Cachalot macrocéphale Platanistidae Dauphins de rivière Platanista spp. Dauphins d’eau douce de l’Inde
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Annexe I Annexe II Annexe III
Ziphiidae Ziphiidés Berardius spp. Bérardies Hyperoodon spp. Baleines à bec
Chiroptera Chiroptères Phyllostomidae Phyllostomidés Platyrrhinus lineatus (Uruguay)
Pteropodidae Roussettes Acerodon spp. Roussettes Acerodon jubatus Roussette à capuchon Pteropus spp. Renards volants, Roussettes Pteropus insularis Roussette des îles Truk Pteropus loochoensis Roussette d’Okinawa Pteropus mariannus Roussette des îles Marianne
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Annexe I Annexe II Annexe III
Pteropus molossinus Roussette de Ponape Pteropus pelewensis Roussette des Palaos Pteropus pilosus Roussette des îles Palau Pteropus samoensis Roussette des îles Samoa Pteropus tonganus Roussette des îles Tonga Pteropus ualanus Roussette de Kosrae Pteropus yapensis Roussette de Yap Cingulata Tatous, Dasypodidae Tatous Cabassous centralis (Costa Rica) Tatou d’Amérique centrale Cabassous tatouay (Uruguay) Tatou gumnure
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Annexe I Annexe II Annexe III
Chaetophractus nationi12 Tatou à neuf bandes Priodontes maximus Tatou géant
Dasyuromorphia Dasyuridae Dasyuridés Sminthopsis longicaudata Souris marsupiale à longue queue Sminthopsis psammophila Souris marsupiale du désert Thylacinidae Loups marsupiaux Thylacinus cynocephalus p.e. Loup marsupial
Diprotodontia Macropodidae Kangourous Dendrolagus inustus Kangourou arboricole gris Dendrolagus ursinus Kangourou arboricole noir
12 Un quota d’exportation annuel zéro a été établi; tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I, et leur commerce est réglementé en conséquence
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Annexe I Annexe II Annexe III
Lagorchestes hirsutus Wallaby-lièvre roux Lagostrophus fasciatus Wallaby-lièvre rayé Onychogalea fraenata Onychogale bridé Onychogalea lunata Onychogale à croissant Phalangeridae Phalangers Phalanger intercastellanus Couscous commun de l’Est Phalanger mimicus Couscous commun du Sud Phalanger orientalis Couscous de la Sonde, couscous gris Spilocuscus kraemeri Couscous de l’île de l’Amirauté Spilocuscus maculatus Couscous tacheté, phalanger tacheté Spilocuscus papuensis Couscous Waigeou
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Annexe I Annexe II Annexe III
Potoroidae Rats-kangourou Bettongia spp. Kangourous-rats Caloprymnus campestris p.e. Kangourou-rat du Désert Vombatidae Wombats Lasiorhinus krefftii Wombat à nez poilu du Queensland
Lagomorpha Lagomorphes Leporidae Lièvres Caprolagus hispidus Lapin de l’Assam Romerolagus diazi Lapin des volcans
Monotremata Monotrèmes Tachyglossidae Echidnés Zaglossus spp. Echnidé à bec courbe
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Annexe I Annexe II Annexe III
Peramelemorphia Chaeropodidae Bandicoots Chaeropus ecaudatus p.e. Bandicoot à pied de porc Peramelidae Bandicoot Perameles bougainville Bandicoot de Bougainville Thylacomyiadae Bandicoots Macrotis lagotis Bandicoot-lapin Macrotis leucura Bandicoot-lapin à queue blanche Perissodactyla Périssodactyles Equidae Equidés Equus africanus13 Âne sauvage d’Afrique Equus grevyi Zèbre de Grévy
13 Les spécimens de la forme domestiquée, appelée Equus asinus, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Equus hemionus Hémione Equus hemionus hemionus Hémione de Mongolie Equus hemionus khur Hémione de l’Inde Equus kiang Kiang (Hémonie de Tibet) Equus przewalskii Cheval de Przewalski Equus zebra hartmannae Zèbre de Hartmann Equus zebra zebra Zèbre de montagne du Cap Rhinocerotidae Rhinocéros Rhinocerotidae spp.
Ceratotherium simum simum14 (Seulement les populations d’Afrique du Sud et du Swaziland) Rhinocéros blanc du Sud
14 A seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables et de trophées de chasse. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Tapiridae Tapirs Tapiridae spp.
Tapirus terrestris Tapir d’Amérique du Sud
Pholidota Manidae Pangolins Manis spp.15
Pilosa Bradypodidae Paresseux tridactyle Bradypus variegatus Paresseux tridactyle de Bolivie Megalonychidae Unau d’Hoffmann Choloepus hoffmanni (Costa Rica) Unau ou paresseux d’Hoffmann Myrmecophagidae Tamanoirs Myrmecophaga tridactyla Grand fourmiller, tamanoir
15 Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Manis crassicaudata, Manis javanica et Manis pentadactyla pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Tamandua mexicana (Guatemala) Tamandua Primates Primates (Singes) PRIMATES spp. Atelidae Hurleurs, atèles Alouatta coibensis Hurleur de l’île Coïba Alouatta palliata Hurleur à pélerine Alouatta pigra Hurleur du Guatemala Ateles geoffroyi frontatus Atèle de Geoffroy Ateles goeffroyi panamensis Atèle de Geoffroy du Panama Brachyteles arachnoides Atèle arachnoïde Brachyteles hypoxanthus Singe araignée, muriqui Oreonax flavicauda Singe laineux à queue jaune
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Annexe I Annexe II Annexe III
Cebidae Ouistitis, tamarins, singes du Nouveau Monde Callimico goeldii Tamarin de Goeldi Callithrix aurita Marmouset à oreilles blanches Callithrix flaviceps Ouistiti à tête jaune Leontopithecus spp. Singes-lions ou tamarins dorés Saguinus bicolor Tamarin bicolore Saguinus geoffroyi Tamarin de Geoffroy Saguinus leucopus Tamarin à pieds blancs Saguinus martinsi Tamarin à face nue de Martin Saguinus oedipus Tamarin pinché ou pinché à crête blanche Saimiri oerstedii Saimiri à dos roux
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Annexe I Annexe II Annexe III
Cercopithecidae Singes de l’Ancien Monde Cercocebus galeritus Cercocèbe à crête, mangabé Cercopithecus diana Cercopithèque Diane Cercopithecus roloway Cercopithèque deRoloway Macaca silenus Macaque à queue de lion Mandrillus leucophaeus Drill Mandrillus sphinx Mandrill Nasalis larvatus Nasique Piliocolobus kirkii Colobe de Zanzibar Piliocolobus rufomitratus Colobe bai Presbytis potenziani Semnopithèque de Mentawi Pygathrix spp. Douc
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Annexe I Annexe II Annexe III
Rhinopithecus spp. Rhinopithèques Semnopithecus ajax Langur gris cachemire Semnopithecus dussumieri Langur gris des plaines méridionales Semnopithecus entellus Entelle ou Houleman Semnopithecus hector Langur gris Tarai Semnopithecus hypoleucos Langur gris aux pieds noirs Semnopithecus priam Langur gris tuffé Semnopithecus schistaceus Langur gris du Népal Simias concolor Entelle de Pagi Trachypithecus geei Entelle dorée ou langur doré Trachypithecus pileatus Entelle pileuse, langur à capuchon
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Annexe I Annexe II Annexe III
Trachypithecus shortridgei Langur de Shortridge Cheirogaleidae Chirogales et microcèbes Cheirogaleidae spp.
Daubentoniidae Aye-Aye Daubentonia madagascariensis Aye-Aye Hominidae Singes anthropoïdes Gorilla beringei Gorille de montagne Gorilla gorilla Gorille Pan spp. Bonobo, chimpanzé Pongo abelii Orang-outan de Sumatra Pongo pygmaeus Orang-outan Hylobatidae Gibbons Hylobatidae spp.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Indriidae Indris Indriidae spp.
Lemuridae Lémuridés Lemuridae spp.
Lepilemuridae Mégalapidés Lepilemuridae spp.
Lorisidae Loris Nycticebus spp. Loris paresseux Pithecidae Titis, sakis et ouakaris Cacajao spp. Ouakaris Chiropotes albinasus Saki à nez blanc
Proboscidea Elephantidae Eléphants Elephas maximus Eléphant d’Asie
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Annexe I Annexe II Annexe III
Loxodonta africana (Sauf les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe) Eléphant d’Afrique Loxodonta africana (Seulement les populations du Botswana, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du Zimbabwe)16 Eléphant d’Afrique
16 A seule fin de permettre:
a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse; b) le commerce des animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables selon la définition donnée dans la résolution Conf. 11.20 pour le Zimbabwe et le Botswana, et pour des programmes de conservation in situ pour l’Afrique du Sud et la Namibie; c) le commerce des peaux; d) le commerce des poils; e) les transactions commerciales ou non commerciales portant sur des articles en cuir pour l’Afrique du Sud, le Botswana et la Namibie, et non commerciales pour le Zimbabwe; f) les transactions non commerciales portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement, et sertis dans des bijoux finis pour la Namibie, et les sculptures en ivoire à des fins non commerciales pour le Zimbabwe; g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes: i) seulement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement, provenant de l’Etat (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue); ii) uniquement avec des partenaires commerciaux dont le Secrétariat a vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu’ils ont une législation nationale et des mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l’ivoire importé ne sera pas réexporté et sera géré conformément aux dispositions de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP14) concernant la manufacture et le commerce intérieurs; iii) pas avant que le Secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement; iv) l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CoP14, à savoir 30 000 kg pour l’Afrique du Sud, 20 000 kg pour le Botswana et 10 000 kg pour la Namibie;
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Annexe I Annexe II Annexe III
Rodentia Rongeurs Chinchillidae Chinchillas Chinchilla spp.17 Chinchillas Cuniculidae Agouti Cuniculus paca (Honduras) Paca Dasyproctidae Agouti ponctué Dasyprocta punctata (Honduras) Agouti ponctué
v) en plus des quantités agréées à la CoP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré d’ici au 31 janv. 2007 et vérifié par le Secrétariat peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au point g) iv), en une seule fois par destination, sous la stricte supervision du Secrétariat; vi) les produits de la vente sont utilisés exclusivement pour la conservation de l’éléphant et les programmes de développement communautaire dans l’aire de répartition de l’éléphant ou à proximité; et vii) les quantités supplémentaires précisées au point g) v) ne sont commercialisées que lorsque le Comité permanent a décidé que les conditions énoncées ci-dessus sont remplies; et h) Aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire d’éléphants de populations déjà inscrites à l’Annexe II n’est soumise à la Conférence des Parties pendant une période commençant à la CoP14 et s’achevant neuf ans à partir de la date de la vente d’ivoire en une fois devant avoir lieu conformément aux dispositions prévues aux points g) i), g) ii), g) iii), g) vi) et g) vii). De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 14.77 et 14.88. Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de faire cesser partiellement ou complètement ce commerce en cas de non-respect par les pays d’exportation ou d’importation, ou en cas d’effets préjudiciables avérés du commerce sur les autres populations d’éléphants. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence. 17 Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Erethizontidae Porcs-épics du Nouveau Monde Sphiggurus mexicanus (Honduras) Porc-épic préhensible Sphiggurus spinosus (Uruguay) Coendou épineux Muridae Souris, rats Leporillus conditor Rat architecte Pseudomys fieldi praeconis Souris de la baie de Shark Xeromys myoides Faux rat d’eau Zyzomys pedunculatus Rat à grosse queue Sciuridae Ecureuils terrestres, écureuils arboricoles Cynomys mexicanus Chien de prairie du Mexique Marmota caudata (Inde) Marmotte à longue queue Marmota himalayana (Inde) Marmotte de l’Himalaya
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Annexe I Annexe II Annexe III
Ratufa spp. Ecureuils géants Sciurus deppei (Costa Rica) Ecureuil de Deppe
Scandentia Tupaiidae Tupaies Tupaiidae spp. Tupaïes
Sirenia Sirènes Dugongidae Dugong Dugong dugon Dugong Trichechidae Lamantins Trichechus inunguis Lamantin de l’Amazone Trichechus manatus Lamantin d’Amérique du Nord Trichechus senegalensis Lamantin d’Afrique
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Annexe I Annexe II Annexe III
Aves Oiseaux
Anseriformes Ansériformes Anatidae Canards, oies, cygnes, etc. Anas aucklandica Sarcelle terrestre des îles Auckland Anas bernieri Sarcelle malgache ou de Bernier Anas chlorotis Sarcelle de Nouvelle-Zélande Anas formosa Sarcelle élégante ou formose Anas laysanensis Canard de Laysan Anas nesiotis Sarcelle de l’île Campbell Branta canadensis leucopareia Bernache des Aléoutiennes ou bernache du Cana- da aléoute Branta ruficollis Bernache à cou roux
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Annexe I Annexe II Annexe III
Branta sandvicensis Bernache de Hawaii ou bernade néné Cairina moschata (Honduras) Canard musqué (forme sauvage) Cairina scutulata Canard à ailes blanches Coscoroba coscoroba Cygne coscoroba Cygnus melanocoryphus Cygne à cou noir Dendrocygna arborea Dendrocygne à bec noir ou des Antilles Dendrocygna autumnalis (Honduras) Dendrocygne à bec rouge Dendrocygna bicolor (Honduras) Dendrocygne fauve Oxyura leucocephala Erismature à tête blanche Rhodonessa caryophyllacea p.e. Canard à tête rose Sarkidiornis melanotos Sarcidiorne à crête
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Annexe I Annexe II Annexe III
Apodiformes Apodiformes Trochilidae Colibris Trochilidae spp.
Glaucis dohrnii Colibri à bec incurvé
Charadriiformes Oiseaux de marais et de plage Burhinidae Oedicnèmes Burhinus bistriatus (Guatemala) Oedicnème américain Laridae Goélands, mouettes, sternes Larus relictus Goéland de Mongolie Scolopacidae Scolopacidés Numenius borealis Courlis esquimau Numenius tenuirostris Courlis à bec grêle Tringa guttifer Chevalier à gouttelette
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Annexe I Annexe II Annexe III
Ciconiiformes Echassiers Balaenicipitidae Bec-en-sabot Balaeniceps rex Bec-en-sabot Ciconiidae Cigognes Ciconia boyciana Cigogne blanche du Japon ou cygogne orientale Ciconia nigra Cigogne noire Jabiru mycteria Jabiru américain Mycteria cinerea Tantale blanc Phoenicopteridae Flamants Phoenicopteridae spp.
Threskiornithidae Ibis, spatules Eudocimus ruber Ibis rouge Geronticus calvus Ibis chauve de l’Afrique du Sud
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Annexe I Annexe II Annexe III
Geronticus eremita Ibis chauve Nipponia nippon Ibis blanc du Japon Platalea leucorodia Spatule blanche
Columbiformes Colombiformes Columbidae Colombidés Caloenas nicobarica Pigeon de Nicobar ou à camail Ducula mindorensis Carpophage de Mindoro Gallicolumba luzonica Colombe poignardée Goura spp. Gouras ou pigeons couronnés Nesoenas mayeri (île Maurice) Pigeon des mares
Coraciiformes Coraciiformes Bucerotidae Calaos Aceros spp.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Aceros nipalensis Calao à cou roux Anorrhinus spp. Calaos à huppe touffue Anthracoceros spp. Calaos pics Berenicornis spp. Calaos Buceros spp. Calao roux de Luzon ou calao rhinocéros Buceros bicornis Calao de l’île Homray Penelopides spp. Calaos à canelure de Célèbes Rhinoplax vigil Calao à casque
Rhyticeros spp. Calaos Rhyticeros subruficollis Calao à poche unie
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Annexe I Annexe II Annexe III
Cuculiformes Cuculiformes Musophagidae Touracos Tauraco spp. Touracos Falconiformes Rapaces FALCONIFORMES spp. (toutes les espèces à l’exception des Cathartidés) Accipitridae Aquila adalberti Aigle ibérique Aquila heliaca Aigle impérial Chondrohierax uncinatus wilsonii Busard de Wilson Haliaeetus albicilla Pygargue à queue blanche Harpia harpyja Harpie Pithecophaga jefferyi Aigle des singes
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Annexe I Annexe II Annexe III
Cathartidae Cathartidés Gymnogyps californianus Condor de Californie Sarcoramphus papa (Honduras) Vautour royal, Vautour pape Vultur gryphus Condor des Andes Falconidae Faucons Falco araeus Faucon crécerelle des Seychelles Falco jugger Faucon laggar Falco newtoni (Seulement la population des Seychelles) Faucon de Newton d’Aldabra Falco pelegrinoides Faucon de Barbarie Falco peregrinus Faucon pèlerin Falco punctatus Faucon crécerelle de l’île Maurice Falco rusticolus Faucon gerfaut
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Annexe I Annexe II Annexe III
Galliformes Galliformes Cracidae Hoccos Crax alberti (Colombie) Hocco du Prince Albert Crax blumenbachii Hocco à bec rouge Crax daubentoni (Colombie) Hocco d’Aubenton Crax globulosa (Colombie) Hocco caronculé Crax rubra (Colombie, Costa Rica, Guatemala, Honduras) Grand hocco Mitu mitu Hocco mitou Oreophasis derbianus Pénélope cornue ou de Derby Ortalis vetula (Guatemala, Honduras) Ortalide du Mexique Pauxi pauxi (Colombie) Hocco à pierre
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Annexe I Annexe II Annexe III
Penelope albipennis Pénélope à ailes blanches Penelope purpurascens (Honduras) Pénélope huppée Penelopina nigra (Guatemala) Pénélope noire Pipile jacutinga Pénélope à siffleuse ou à front noir Pipile pipile Pénélope siffleuse de la Trinité Megapodiidae Mégapodes Macrocephalon maleo Maléo Phasianidae Phasianidés Arborophila campbelli (Malaisie) Perdrix à poitrine grise Arborophila charltonii (Malaisie) Torquéole à poitrine châtaine Argusianus argus Argus géant Caloperdix oculeus (Malaisie) Perdrix oculée ou rouloul ocellé
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Annexe I Annexe II Annexe III
Catreus wallichii Faisan de Wallich Colinus virginianus ridgwayi Colin de Ridgway Crossoptilon crossoptilon Hoki blanc Crossoptilon mantchuricum Hoki brun Gallus sonneratii Coq de Sonnerat Ithaginis cruentus Ithagine ensanglantée Lophophorus impejanus Lophophore resplendissant, Monal de l’Himalaya Lophophorus lhuysii Lophophore de Lhuys, Monal chinois Lophophorus sclateri Lophophore de Sclater Lophura edwardsi Faisan d’Edwards Lophura erythrophthalma (Malaisie) Faisan à queue rousse
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Annexe I Annexe II Annexe III
Lophura ignita (Malaisie) Faisan noble Lophura imperialis Faisan impérial Lophura swinhoii Faisan de Swinhoe Melanoperdix niger (Malaisie) Perdrix noire, ou rouloul noir Meleagris ocellata (Guatemala) Dindon ocellé Pavo muticus Paon spicifère Polyplectron bicalcaratum Eperonnier gris Polyplectron germaini Eperonnier de Germain Polyplectron inopinatum (Malaisie) Eperonnier de Rothschild Polyplectron malacense Eperonnier de Malaisie Polyplectron napoleonis Eperonnier de Palawan ou de Napoléon
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Annexe I Annexe II Annexe III
Polyplectron schleiermacheri Eperonnier de Bornéo Rheinardia ocellata Rheinarte ocellé Rhizothera dulitensis (Malaisie) Perdrix dulita Rhizothera longirostris (Malaisie) Ruoloul à long bec Rollulus rouloul (Malaisie) Rouloul couronné Syrmaticus ellioti Faisan d’Elliot Syrmaticus humiae Faisan de Hume Syrmaticus mikado Faisan mikado Tetraogallus caspius Tétraogalle de Perse Tetraogallus tibetanus Tétraogalle du Tibet Tragopan blythii Tragopan de Blyth
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Annexe I Annexe II Annexe III
Tragopan caboti Tragopan de Cabot Tragopan melanocephalus Tragopan de Hastings Tragopan satyra (Népal) Tragopan satyre Tympanuchus cupido attwateri Tétras cupidon d’Attwater
Gruiformes Gruiformes Gruidae Grues Gruidae spp.
Grus americana Grue blanche d’Amérique Grus canadensis nesiotes Gruecanadienne de Cuba Grus canadensis pulla Grue canadienne du Mississippi Grus japonensis Grue de Mandchourie ou grue blanche du Japon Grus leucogeranus Grue blanche d’Asie
3697
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Annexe I Annexe II Annexe III
Grus monacha Grue moine Grus nigricollis Grue à cou noir Grus vipio Grue à cou blanc Otididae Outardes Otididae spp.
Ardeotis nigriceps Outarde à tête noire Chlamydotis macqueenii Outarde de Macqueen Chlamydotis undulata Outarde houbara Houbaropsis bengalensis Outarde du Bengale Rallidae Rallidés Gallirallus sylvestris Râle de l’ile de Lord Howe
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Annexe I Annexe II Annexe III
Rhynochetidae Kagous Rhynochetos jubatus Kagou
Passeriformes Oiseaux chanteurs Atrichornithidae Oiseaux bruyant Atrichornis clamosus Atrichorne bruyant Cotingidae Cotingas Cephalopterus ornatus (Colombie) Coracine ornée Cephalopterus penduliger (Colombie) Coracine casquée Cotinga maculata Cotinga cordon-bleu Rupicola spp. Coqs de roche Xipholena atropurpurea Cotinga à ailes blanches Emberizidae Bruyants Gubernatrix cristata Cardinal vert
3699
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Annexe I Annexe II Annexe III
Paroaria capitata Cardinal à bec jaune Paroaria coronata Cardinal à huppe rouge Tangara fastuosa Tangara superbe Estrildidae Estrildidés Amandava formosa Bengali vert Lonchura oryzivora Padda Poephila cincta cincta Diamant à bavette (sous-espèce) Fringillidae Fringillidés Carduelis cucullata Chardonneret rouge Carduelis yarrellii Chardonneret de Yarrell Hirundinidae Hirondelles Pseudochelidon sirintarae Hirondelle à lunettes
3700
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Annexe I Annexe II Annexe III
Icteridae Ictérides Xanthopsar flavus Ictéride à tête jaune, ou carouge safran Meliphagidae Méliphages Lichenostomus melanops cassidix Méliphage casqué Muscicapidae Gobe-mouches Acrocephalus rodericanus (Maurice) Fauvette de Maurice ou rousserolle de Rodrigues Cyornis ruckii Gobe-mouches bleu de Rueck Dasyornis broadbenti litoralis p.e. Dasyorne rousse de l’Ouest Dasyornis longirostris Dasyorne à long bec Garrulax canorus Garrulaxe hoamy Garrulax taewanus
Leiothrix argentauris Leiothrix à joues argentées ou mesia
3701
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Annexe I Annexe II Annexe III
Leiothrix lutea Léiothrix jaune, rossignol du Japon Liocichla omeiensis Garrulaxe de l’Omei Picathartes gymnocephalus Picatharte à cou blanc, picatharte chauve Picathartes oreas Picatharte à cou gris Terpsiphone bourbonnensis (Maurice) Gobe-mouche de paradis de Maurice Paradisaeidae Oiseaux du paradis Paradisaeidae spp.
Pittidae Brèves Pitta guajana Brève rayée, brève zébrée Pitta gurneyi Brève de Gurney Pitta kochi Brève de Koch Pitta nympha Brève du Japon
3702
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Annexe I Annexe II Annexe III
Pycnonotidae Bulbuls Pycnonotus zeylanicus Bulbul à tête jaune Sturnidae Etourneaux Gracula religiosa Mainate religieux Leucopsar rothschildi Mainate de Rothschild Zosteropidae Oiseaux-lunettes Zosterops albogularis Zostérops à gorge blance de l’île de Norfolk
Pelecaniformes Pélécaniformes Fregatidae Frégates Fregata andrewsi Frégate de l’île Christmas Pelecanidae Pélicans Pelecanus crispus Pélican frisé Sulidae Fous Papasula abbotti Fou d’Abbott
3703
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Annexe I Annexe II Annexe III
Piciformes Piciformes Capitonidae Capitonidés Semnornis ramphastinus (Colombie) Barbu toucan Picidae Pics vrais Campephilus imperialis Pic impérial Dryocopus javensis richardsi Pic à ventre blanc de Corée Ramphastidae Toucans Baillonius bailloni (Argentine) Toucan de Baillon Pteroglossus aracari Arasari à cou noir Pteroglossus castanotis (Argentine) Arasari fascié brun Pteroglossus viridis Arasari vert Ramphastos dicolorus (Argentine) Toucan à poitrine rouge Ramphastos sulfuratus Toucan à carène
3704
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Annexe I Annexe II Annexe III
Ramphastos toco Toucan toco Ramphastos tucanus Toucan à bec rouge Ramphastos vitellinus Toucan à bec cannelé Selenidera maculirostris (Argentine) Toucan à bec tacheté
Podicipediformes Grèbes Podicipedidae Grèbes Podilymbus gigas Grèbe du lac Atitlan
Procellariiformes Procellariiformes Diomedeidae Albatros
Phoebastria albatrus Albatros à queue courte
Psittaciformes Psittaciformes PSITTACIFORMES spp. (Sauf les espèces Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri)
3705
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Annexe I Annexe II Annexe III
Cacatuidae Cacatoès Cacatua galerita Grand cacatoès à huppe jaune Cacatua goffiniana Cacatoès de Goffin Cacatua haematuropygia Cacatoès des Philippines Cacatua moluccensis Cacatoès des Moluques Cacatua sulphurea Cacatoès soufré, petit cacatoès à huppe jaune Eolophus roseicapillus Cacatoès rosalbin Probosciger aterrimus Microglosse noir Loriidae Lories Eos histrio Lori arlequin Vini ultramarina Lori ultramarin
3706
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Annexe I Annexe II Annexe III
Psittacidae Perroquets et perruches Agapornis spp. Inséparables Amazona aestiva Amazone à front bleu Amazona arausiaca Amazone à tête bleue Amazona auropalliata Amazone à nuque jaune Amazona barbadensis Amazone de la Barbade Amazona brasiliensis Amazone à queue rouge Amazona finschi Amazone de Finsch Amazona guildingii Amazone de Guilding Amazona imperialis Amazone impériale Amazona leucocephala Amazone à tête blanche Amazona ochrocephala ochrocephala Amazone à front jaune
3707
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Annexe I Annexe II Annexe III
Amazona ochrocephala panamensis Amazone de Panama Amazona oratrix Amazone à tête jaune Amazona pretrei Amazone à face rouge Amazona rhodocorytha Amazone à joues bleues Amazona tucumana Amazone de Tucuman Amazona versicolor Amazone versicolore Amazona vinacea Amazone bourgogne Amazona viridigenalis Amazone à joues vertes Amazona vittata Amazone à bandeau rouge Anodorhynchus spp. Aras bleus Ara ambiguus Ara de Buffon
3708
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Annexe I Annexe II Annexe III
Ara glaucogularis Ara Caninde Ara macao Ara macao Ara militaris Ara militaire Ara rubrogenys Ara à front rouge Aratinga spp. Aratingas Cyanoliseus patagonus Perruche des rocs Cyanopsitta spixii Ara de Spix Cyanoramphus cookii Perruche de l’île de Norfolk Cyanoramphus forbesi Perruche à tête d’or de Forbes Cyanoramphus novaezelandiae Perruche de Nouvelle-Zélande Cyanoramphus saisseti Perruche à front rouge
3709
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Annexe I Annexe II Annexe III
Cyclopsitta diphthalma coxeni Perroquet masqué de Coxen Eunymphicus cornutus Nymphique cornue Geopsittacus occidentalis p.e. Perruche nocturne Guarouba guarouba Perruche dorée Myiopsitta monachus Perruche-souris Nandayus nenday Perruche Nanday Neophema chrysogaster Perruche à ventre orange Ognorhynchus icterotis Perruche aux oreilles jaunes Pezoporus wallicus Perruche terrestre Pionopsitta pileata Perroquet à oreilles Platycercus eximius Perruche omnicolore
3710
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Annexe I Annexe II Annexe III
Poicephalus senegalus Youyou, perroquet à tête grise Primolius couloni Ara de Coulon Primolius maracana Maracana Psephotus chrysopterygius Perruche à épaules dorées Psephotus dissimilis Perruche à capuchon noir Psephotus pulcherrimus p.e. Perruche du paradis Psittacula cyanocephala Perruche à tête prune Psittacula echo Grosse cateau verte de Maurice Pyrrhura spp. Cornure Pyrrhura cruentata Conure à gorge bleue Rhynchopsitta spp. Perroquets à gros bec
3711
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Annexe I Annexe II Annexe III
Strigops habroptilus Kakapo
Rheiformes Rhéiformes Rheidae Nandous Pterocnemia pennata (Sauf la population de l’Argentine) Nandou de Darwin Pterocnemia pennata pennata (Sauf la population de l’Argentine) Nandou de Darwin Rhea americana Nandou américain ou nandou gris
Sphenisciformes Manchots Spheniscidae Manchots Spheniscus demersus Manchot du Cap Spheniscus humboldti Manchot de Humboldt Strigiformes Strigiformes STRIGIFORMES spp.
3712
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Annexe I Annexe II Annexe III
Strigidae Chouettes, hiboux Heteroglaux blewitti Chevêche forestière Mimizuku gurneyi Petit-duc de Guerney ou hibou de Tweeddale Ninox natalis Ninoxe ou chouette des mollusques Ninox novaeseelandiae undulata Chouette boobok de l’île de Norfolk (sous-espèce) Tytonidae Chouettes effraies Tyto soumagnei Effraie rousse de Madagascar
Struthioniformes Ratites Struthionidae Autruches Struthio camelus (Seulement les populations des pays suivants: Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Maroc, Mauritanie, Niger, Nigéria, République centrafri- caine, Sénégal, Soudan et Tchad) Autruche
3713
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Annexe I Annexe II Annexe III
Tinamiformes Tinamiformes Tinamidae Tinamidés Tinamus solitarius Tinamou solitaire
Trogoniformes Trogoniformes Trogonidae Trogons Pharomachrus mocinno Quetzal resplendissant
Reptilia Reptiles
Crocodylia Crocodiles CROCODYLIA spp.
Alligatoridae Alligators
Alligator sinensis Alligator de Chine Caiman crocodilus apaporiensis Caïman du Rio Apaporis Caiman latirostris (Sauf la population de l’Argentine) Caïman à museau large
3714
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Annexe I Annexe II Annexe III
Melanosuchus niger18 (Sauf la population de l’Equateur et du Brésil) Caïman noir Crocodylidae Crocodiles vrais Crocodylus acutus (Sauf la population de Cuba) Crocodile américain Crocodylus cataphractus Faux-gavial d’Afrique Crocodylus intermedius Crocodile de l’Orénoque Crocodylus mindorensis Crocodile de Mindoro Crocodylus moreletii Crocodile de Morelet (à l’exception des populations du Belize et du Mexique, avec un quota zéro pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages)
18 Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour la population de l’Equateur inscrite à l’Annexe II, jusqu’à ce qu’un quota d’exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat CITES et le Groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Crocodylus niloticus (Sauf les populations des pays suivants: Afrique du Sud, Botswana, Egypte, (avec un quota zéro pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages), Ethiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République-Unie de Tanzanie (soumi- se à un quota d’exportation annuel de pas plus de
1600 spécimens sauvages, y compris les trophées
de chasse, en plus des spécimens élevés en ran- chs), Zambie et Zimbabwe) Crocodile du Nil Crocodylus palustris Crocodile des marais Crocodylus porosus (Sauf les populations de l’Australie, de l’Indonésie et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée) Crocodile marin Crocodylus rhombifer Crocodile de Cuba Crocodylus siamensis Crocodile de Siam Osteolaemus tetraspis Crocodile à museau court
3716
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction RO 2010
Annexe I Annexe II Annexe III
Tomistoma schlegelii Faux-gavial malais Gavialidae Gavials Gavialis gangeticus Gavial du Gange
Rhynchocephalia Rhynchocéphales Sphenodontidae Sphénodons Sphenodon spp.
Sauria Lézards Agamidae Agames Uromastyx spp. Fouette-queue Chamaeleonidae Caméléons
Bradypodion spp. Caméléons nains Brookesia spp. Brookésies Brookesia perarmata Brookésie d’Antsingy
3717
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction RO 2010
Annexe I Annexe II Annexe III
Calumma spp. Caméléons nains Chamaeleo spp. Caméléons vrais Furcifer spp. Kinyongia spp. Caméléons nains Nadzikambia spp. Caméléons nains Cordylidae Cordyles Cordylus spp. Cordyles Gekkonidae Geckos Cyrtodactylus serpensinsula Gecko de l’île Serpent Hoplodactylus spp. (Nouvelle-Zélande)
Naultinus spp. (Nouvelle-Zélande)
Phelsuma spp. Phelsumes Uroplatus spp. Geckos à queue plate
3718
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Annexe I Annexe II Annexe III
Helodermatidae Hélodermes Heloderma spp. Hélodermes Heloderma horridum charlesbogerti Lézard perlé du Guatemala Iguanidae Iguanes Amblyrhynchus cristatus Iguane marin
Brachylophus spp. Iguanes des Fidji Conolophus spp. Iguanes terrestres Ctenosaura bakeri Iguane à queue épineuse Ctenosaura oedirhina Iguane de l’île de Roatán Ctenosaura melanosterna Iguane du Honduras Ctenosaura palearis Iguane noir du Guatemala
Cyclura spp. Iguane cornu
3719
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Annexe I Annexe II Annexe III
Iguana spp. Iguanes vrais Phrynosoma blainvillii
Phrynosoma cerroense
Phrynosoma coronatum Lézard cornu de San Diego Phrynosoma wigginsi
Sauromalus varius Chuckvalla de San Esteban Lacertidae Lézards vrais Gallotia simonyi Lézard géant de l’île de Hierro Podarcis lilfordi Lézard des Baléares Podarcis pityusensis Lézard des Pityuses Scincidae Scinques Corucia zebrata Scinque géant des îles Salomon
3720
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction RO 2010
Annexe I Annexe II Annexe III
Teiidae Lézards-caïmans, téjus Crocodilurus amazonicus Crocodile lézardet Dracaena spp. Dracènes Tupinambis spp. Téjus de grande taille Varanidae Varans Varanus spp.
Varanus bengalensis Varan du Bengale Varanus flavescens Varan jaune Varanus griseus Varan du désert Varanus komodoensis Dragon de Komodo Varanus nebulosus Varan nébuleux
3721
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction RO 2010
Annexe I Annexe II Annexe III
Xenosauridae Shinisaurus crocodilurus Lézard crocodile de Chine
Serpentes Serpents Boidae Boïdés Boidae spp.
Acrantophis spp. Boa des savannes de Madagascar Boa constrictor occidentalis Boa constrictor occidental Epicrates inornatus Boa de Porto Rico Epicrates monensis Boa de l’ile Mona Epicrates subflavus Boa de Jamaïque Sanzinia madagascariensis Boa des forêts de Madagascar Bolyeriidae Boas de l’île Ronde Bolyeriidae spp.
3722
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction RO 2010
Annexe I Annexe II Annexe III
Bolyeria multocarinata Boa de fouisseur de l’île Maurice Casarea dussumieri Boa de l’île Rondede Dussumier Colubridae Colubridés Atretium schistosum (Inde) Serpent ardoisé Cerberus rhynchops (Inde) Serpent d’eau à ventre blanc Clelia clelia Mussurana Cyclagras gigas Faux cobra aquatique du Brésil Elachistodon westermanni Mangeur d’oeufs indien de Westermann Ptyas mucosus Serpent ratier oriental Xenochrophis piscator (Inde) Couleuvre pêcheuse Elapidae Elapidés Hoplocephalus bungaroides Holocéphale de Schlegel
3723
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction RO 2010
Annexe I Annexe II Annexe III
Micrurus diastema (Honduras) Micrure distancé Micrurus nigrocinctus (Honduras) Micrure à bandes noires Naja atra Cobra cracheur chinois Naja kaouthia Cobra à monocle Naja mandalayensis Cobra de Mandalay Naja naja Cobra à lunettes Naja oxiana Cobra d’Asie centrale Naja philippinensis Cobra cracheur des Philippines Naja sagittifera Cobra des îles Andaman Naja samarensis Cobra cracheur du sud-est des Philippines Naja siamensis Cobra cracheur indochinois
3724
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Annexe I Annexe II Annexe III
Naja sputatrix Cobra cracheur du sud de l’Indonésie Naja sumatrana Cobra cracheur doré Ophiophagus hannah Cobra royal Loxocemidae Loxocèmes ou pythons mexicains Loxocemidae Loxocèmes ou pythons mexicains Pythonidae Pythons Pythonidae spp.
Python molurus molurus Python molure de l’Inde Tropidophiidae Boas terrestres Tropidophiidae spp.
Viperidae Vipères Crotalus durissus (Honduras) Crotale des tropiques, cascabel Daboia russelii (Inde) Vipère de Russell
3725
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Annexe I Annexe II Annexe III
Vipera ursinii (Seulement la population de l’Europe mais pas celles de l’ancienne Union des Républiques socia- listes soviétiques) Vipère d’Orsini Vipera wagneri Vipère de Wagner
Testudines Tortues Carettochelyidae Tortues à nez de cochon Carettochelys insculpta Tortue à nez de cochon Chelidae Tortues à col court Chelodina mccordi Tortue à cou de serpent Pseudemydura umbrina Tortue des étangs de Perth Cheloniidae Tortues de mer Cheloniidae spp.
Chelydridae Tortues hargneuses Macroclemys temminckii (USA) Tortue alligator
3726
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Annexe I Annexe II Annexe III
Dermatemydidae Tortues de Tabasco Dermatemys mawii Tortue de Tabasco Dermochelyidae Tortues luth Dermochelys coriacea Tortue luth Emydidae Tortues-boîtes, tortues d’eau douce Glyptemys insculpta Clemmyde sculptée Glyptemys muhlenbergii Clemmyde de Muhlenberg Graptemys spp. (USA)
Terrapene spp. Tortues-boîtes Terrapene coahuila Tortue-boîte de Coahuila Geomydidae Batagur affinis
Batagur baska Emyde fluviale indienne
3727
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Annexe I Annexe II Annexe III
Batagur spp. Tortues à toit Cuora spp. Tortues-boîte d’Asie Geoclemys hamiltonii Géoclemmyde de Hamilton Geoemyda spengleri (Chine)
Heosemys annandalii Hiérémyde d’Annandal Heosemys depressa Héosémyde de l’Arakan Heosemys grandis Héosémyde géante Heosemys spinosa Héosémyde épineuse Leucocephalon yuwonoi Géoémyde des Célèbes Malayemys macrocephala Platémyde à grosse tête Malayemys subtrijuga Emyde des rizières
3728
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Annexe I Annexe II Annexe III
Mauremys annamensis Emyde d’Annam Mauremys iversoni (Chine) Emyde d’Iverson Mauremys megalocephala (Chine) Emyde chinoise à grosse tête Mauremys mutica Emyde mutique Mauremys nigricans (Chine) Emyde chinoise à cou rouge Mauremys pritchardi (Chine) Emyde de Pritchard Mauremys reevesii (Chine) Emyde chinoise de Reeves Mauremys sinensis (Chine) Emyde commune à cou rayé Melanochelys tricarinata Emyde indienne à trois carènes Morenia ocellata Emyde ocellée de Birmanie Notochelys platynota Emyde plate malaise
3729
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Annexe I Annexe II Annexe III
Ocadia glyphistoma (Chine)
Ocadia philippeni (Chine)
Orlitia borneensis Emyde géante de Bornéo Pangshura spp. Pangsuras Pangshura tecta Kachuga à dos en toit Sacalia bealei (Chine) Emyde chinoise à trois ocelles Sacalia pseudocellata (Chine) Emyde dentelée à trois carènes Sacalia quadriocellata (Chine) Emyde chinoise à quatre ocelles Siebenrockiella crassicollis Emyde dentelée à trois carènes Siebenrockiella leytensis Héosémyde de Leyte Platysternidae Tortues à grosse tête Platysternon megacephalum Platysterne à grosse tête
3730
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Annexe I Annexe II Annexe III
Podocnemididae Péloméduses, péluses Erymnochelys madagascariensis Podocnémide de Madagascar, réré Peltocephalus dumerilianus Podocnémide de Duméril Podocnemis spp. Podocnémides Testudinidae Tortues de terre Testudinidae spp.19
Astrochelys radiata Tortue rayonnée Astrochelys yniphora Tortue à éperon Chelonoidis nigra Tortue géante des Galapagos Gopherus flavomarginatus Gophère Psammobates geometricus Tortue géométrique
19 Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Geochelone sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.
3731
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Annexe I Annexe II Annexe III
Pyxis arachnoides Pyxide arachnoide ou tortue araignée Pyxis planicauda Pyxide à dos plat Testudo kleinmanni Tortue de Kleinmann Trionychidae Tortues à carapace molle Amyda cartilaginea Trionyx cartilagineux Apalone spinifera atra Trionyx noir Aspideretes gangeticus Trionyx du Gange Aspideretes hurum Trionyx molle ocellée Aspideretes nigricans Trionyx noirâtre ou tortue molle du Bengale Chitra spp. Trionchychinés Lissemys punctata Tortue molle à clapet de l’Inde ou lyssémyde ponctuée
3732
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Annexe I Annexe II Annexe III
Lissemys scutata
Palea steindachneri (Chine) Trionyx à cou caronculé Pelochelys spp. Pélochélides Pelodiscus axenaria (Chine)
Pelodiscus maackii (Chine)
Pelodiscus parviformis (Chine)
Rafetus swinhoei (Chine)
Amphibia
Anura Anoures Bufonidae Crapauds
Altiphrynoides spp. Crapauds vivipares Atelopus zeteki Grenouille dorée ou atélope variable du Panama
3733
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Annexe I Annexe II Annexe III
Bufo periglenes Crapaud de Monteverde ou crapaud doré Bufo superciliaris Crapaud du Cameroun Nectophrynoides spp. Crapauds vivipares Nimbaphrynoides spp. Crapauds vivipares du mont Nimba Spinophrynoides spp. Nectophrynoïdes d’Ethiopie Dendrobatidae Dendrobates Allobates femoralis
Allobates zaparo
Cryptophyllobates azureiventris Epipedobate au ventre bleu Dendrobates spp. Dendrobates Epipedobates spp.
Phyllobates spp. Phyllobates
3734
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Annexe I Annexe II Annexe III
Hylidae grenouilles arboricoles Agalychnis spp. Phylloméduse aux yeux rouges Mantellidae Mantelles Mantella spp. Mantelles Microhylidae Grenouilles tomates Dyscophus antongilii Grenouille tomate Scaphiophryne gottlebei Grenouille rouge Myobatrachidae Grenouilles à incubation gastrique Rheobatrachus spp. Grenouille à incubation gastrique Ranidae Grenouilles Euphlyctis hexadactylus Grenouille du Bengale Hoplobatrachus tigerinus Grenouille-tigre
3735
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Annexe I Annexe II Annexe III
Caudata Ambystomatidae Ambystomes Ambystoma dumerilii Salamandre du lac Patzcuaro Ambystoma mexicanum Ambystone du Mexique Cryptobranchidae Salamandres géantes Andrias spp. Salamandres géantes Salamandridae Salamandres vraies Neurergus kaiseri Triton empereur
Elasmobranchii Requins et raies Lamniformes Cetorhinidae Requin pèlerin Cetorhinus maximus Requin pélerin Lamnidae Grand requin blanc Carcharodon carcharias Grand requin blanc
3736
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Annexe I Annexe II Annexe III
Orectolobiformes
Rhincodontidae Requin baleine Rhincodon typus Requin baleine
Rajiformes Pristidae Pristidae spp. (Sauf Pristis microdon) Pristis microdon20 Poisson-scie grandent
Actinopterygii Actinoptérygiens Acipenseriformes Esturgeons ACIPENSERIFORMES spp.
Acipenseridae Esturgeons vrais Acipenser brevirostrum Esturgeon à nez court
20 A seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants à destination d’aquariums appropriés et acceptables, principalement à des fins de conservation.
3737
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Annexe I Annexe II Annexe III
Acipenser sturio Esturgeon commun
Anguilliformes Anguillidae Anguilla anguilla Anguille européenne
Cypriniformes Catostomidae Cui-ui Chasmistes cujus Cui-ui Cyprinidae Carpes Caecobarbus geertsi Barbeau aveugle africain Probarbus jullieni Barbu de Julien
Osteoglossiformes Arapaïmas, scléropages d’Asie Osteoglossidae Ostéoglossidés Arapaima gigas Arapaïma Scleropages aureus
3738
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Annexe I Annexe II Annexe III
Scleropages formosus Scléropage d’Asie Scleropages legendrei
Scleropages macrocephalus
Perciformes Perches Labridae Labres, girelles, vieilles Cheilinus undulatus Napoléon Sciaenidae Totoaba macdonaldi Acoupa de MacDonald
Siluriformes Silures Pangasiidae Silure de verre géant Pangasianodon gigas Silure de verre géant
Syngnathiformes Syngnathidae Hippocampes Hippocampus spp. Hippocampes
3739
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Annexe I Annexe II Annexe III
Sarcopterygii Sarcoptérygiens
Ceratodontiformes Ceratodontidae Cératodes Neoceratodus forsteri Dipneuste
Coelacanthiformes Latimeriidae Cœlacanthes Latimeria spp. Cœlacanthes
Echinodermata Holothuroidea
Aspidochirotida Stichopodidae Concombres de mer Isostichopus fuscus (Equateur) Concombre de mer ou holothurie des Galapagos
3740
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction RO 2010
Annexe I Annexe II Annexe III
Arthropoda Arachnida
Araneae Araignées Theraphosidae Mygales Aphonopelma albiceps Tarentule Aphonopelma pallidum Tarentule rose-thé Brachypelma spp. Mygales
Scorpiones Scorpions Scorpionidae Scorpions Pandinus dictator Scorpion dictateur Pandinus gambiensis Grand scorpion, ou scorpion de Gambie Pandinus imperator Scorpion empereur
3741
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Annexe I Annexe II Annexe III
Insecta
Coleoptera Dynastidae Scarabées-rhinocéros Dynastes satanas Dynaste satanas Lucanidae Lucanes Colophon spp. (Afrique du Sud)
Lepidoptera Papillons Papilionidae Papillons, machaons, ornithoptères Atrophaneura jophon
Atrophaneura pandiyana
Bhutanitis spp. Machaons Ornithoptera spp. Ornithoptères Ornithoptera alexandrae Ornithoptère de la reine Alexandra
3742
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Annexe I Annexe II Annexe III
Papilio chikae Machaons de Luzon Papilio homerus Porte-queue Homerus Papilio hospiton Porte-queue de Corse Parnassius apollo Appollon Teinopalpus spp.
Trogonoptera spp.
Troides spp.
Annelida Hirudinoidea
Arhynchobdellida Sangsues Hirudinidae Sangsues Hirudo medicinalis Sangsue médicinale
3743
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Annexe I Annexe II Annexe III
Hirudo verbena
Mollusca Bivalvia
Mytiloida Mytilidae Moules marines Lithophaga lithophaga Datte de mer
Unionida Moules d’eau douce Unionidae Moules d’eau douce Conradilla caelata
Cyprogenia aberti
Dromus dromas
Epioblasma curtisi
Epioblasma florentina
3744
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Annexe I Annexe II Annexe III
Epioblasma sampsoni
Epioblasma sulcata perobliqua
Epioblasma torulosa gubernaculum
Epioblasma torulosa rangiana
Epioblasma torulosa torulosa Epioblasma turgidula
Epioblasma walkeri
Fusconaia cuneolus
Fusconaia edgariana
Lampsilis higginsii
Lampsilis orbiculata orbiculata
Lampsilis satura
3745
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Annexe I Annexe II Annexe III
Lampsilis virescens
Plethobasus cicatricosus
Plethobasus cooperianus
Pleurobema clava
Pleurobema plenum
Potamilus capax
Quadrula intermedia
Quadrula sparsa
Toxolasma cylindrella
Unio nickliniana
Unio tampicoensis tecomatensis
3746
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Annexe I Annexe II Annexe III
Villosa trabalis
Veneroida Tridacnidae Bénitiers Tridacnidae spp.
Gastropoda
Archaeogastropoda
Mesogastropoda Strombidae Strombes Strombus gigas Strombe géant Stylommatophora Achatinellidae Achatinidés Achatinella spp.
Camaenidae Papustyla pulcherrima
3747
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Annexe I Annexe II Annexe III
Cnidaria Anthozoa Coraux Antipatharia Coraux noirs ANTIPATHARIA spp. Coraux noirs Gorgonacea Corallidae Corallium elatius (Chine)
Corallium japonicum (Chine)
Corallium konjoi (Chine)
Corallium secundum (Chine)
Helioporacea
Helioporidae Coraux bleus Helioporidae spp.21 Corail bleu
21 Ne comprend que l’espèce Heliopora coerulea. Les coraux fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
3748
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Annexe I Annexe II Annexe III
Scleractinia Coraux durs SCLERACTINIA spp.22
Stolonifera
Tubiporidae Orgues de mer
Tubiporidae spp. 23 Corail orgue
Hydrozoa
Milleporina Milleporidae Coraux de feu Milleporidae spp. 24 Coraux de feu Stylasterina Stylasteridae Stylasteridae spp. 25
22 Les coraux fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
23 Les coraux fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
24 Les coraux fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
25 Les coraux fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
3749
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Annexe I Annexe II Annexe III
Flora (Plantes) Agavaceae Agaves Agave parviflora
Agave victoriae-reginae #4
Nolina interrata (y compris tous les parties et produits, notam- ment les graines) Amaryllidaceae Perce-neige, Crocus d’automne Galanthus spp. #4 Perce-neige Sternbergia spp. #4 Crocus d’automne
Anacardiaceae Anacardiacées Operculicarya hyphaenoides Operculicarya pachypus Apocynaceae Pachypodes, hoodias Hoodia spp. #9
3750
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Annexe I Annexe II Annexe III
Pachypodium spp. #4
Pachypodium ambongense
Pachypodium baronii (comprend la var. P. wind- sorii)
Pachypodium decaryi
Rauvolfia serpentina #2
Araliaceae Ginseng Panax ginseng #3 (Seulement la population de la Fédération de Russie) Panax quinquefolius #3
Araucariaceae Araucariacées Araucaria araucana Désespoir des singes, pin du Chili, araucaria du Chili
3751
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Annexe I Annexe II Annexe III
Berberidaceae Podophylle Podophyllum hexandrum #2
Bromeliaceae Tillandsias aériens Tillandsia harrisii #4
Tillandsia kammii #4
Tillandsia kautskyi #4
Tillandsia mauryana #4
Tillandsia sprengeliana #4
Tillandsia sucrei #4
Tillandsia xerographica #4
3752
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Annexe I Annexe II Annexe III
Cactaceae Cactus CACTACEAE spp.26 #4, exceptés Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp., comprend entre autres Peyote (Lophophora williamsii), San Pedro (Echinopsis pachanoi), Princesse de la nuit (Selenicereus grandiflorus), Figuier de Barbarie (Opuntia spp.), Pitaya (Hylocereus spp., Selenicereus spp.), «palos de agua», «bâtons de pluie» ou «rainsticks» (Corryocactus spp., Echinopsis spp., Eulychnia spp.) Ariocarpus spp.
Astrophytum asterias
26 Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention: – Hatiora x graeseri – Schlumbergera x buckleyi – Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata – Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata – Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata – Schlumbergera truncata (cultivars) – Cactaceae spp. mutants colorés greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia «Jusbertii», Hylocerus trigonus ou Hylocerus undatus – Opuntia microdasys (cultivars)
3753
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Annexe I Annexe II Annexe III
Aztekium ritteri
Coryphantha werdermannii
Discocactus spp.
Discocactus horstii
Echinocereus ferreirianus ssp. Lindsayi
Echinocereus schmollii
Escobaria minima
Escobaria sneedii
Mammillaria pectinifera
Mammillaria solisioides
Melocactus conoideus
3754
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Annexe I Annexe II Annexe III
Melocactus deinacanthus
Melocactus glaucescens
Melocactus paucispinus
Obregonia denegrii
Pachycereus militaris
Pediocactus bradyi
Pediocactus knowltonii
Pediocactus paradinei
Pediocactus peeblesianus
Pediocactus sileri
Pelecyphora spp.
3755
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Annexe I Annexe II Annexe III
Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii
Sclerocactus erectocentrus
Sclerocactus glaucus
Sclerocactus mariposensis
Sclerocactus mesae-verdae
Sclerocactus nyensis
Sclerocactus papyracanthus
Sclerocactus pubispinus
Sclerocactus wrightiae
Strombocactus spp.
Turbinicarpus spp.
3756
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Annexe I Annexe II Annexe III
Uebelmannia spp.
Caryocaraceae Caryocar costaricense #4 Caryocar du Costa Rica
Compositae (Asteraceae) Saussuréa, Kuth Saussurea costus
Crassulaceae Dudleyas, crassulas Dudleya stolonifera
Dudleya traskiae
Cucurbitaceae Cucurbitacées Zygosicyos pubescens Zygosicyos tripartitus
Cupressaceae Cyprès Fitzroya cupressoides
3757
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Annexe I Annexe II Annexe III
Pilgerodendron uviferum
Cyatheaceae Fougères arborescentes Cyathea spp. #4 Fougères arborescentes
Cycadaceae Cycadales CYCADACEAE spp. #4
Cycas beddomei
Dicksoniaceae Fougères arborescentes Cibotium barometz #4
Dicksonia spp. #4 (Seulement les populations d’Amérique)
Didiereaceae Didiéréacéees DIDIEREACEAE spp. #4
3758
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Annexe I Annexe II Annexe III
Dioscoreaceae Dioscorée Dioscorea deltoidea #4
Droseraceae Attrape-mouches Dionaea muscipula #4
Euphorbiaceae Euphorbes Euphorbia spp.27 #4 (Seulement les espèces succulentes figurant dans l’édition actuelle de «The CITES Chec- klist of Succulent Euphorbia Taxa») comprend entre autres la cire de candelilla (E. antisyphili- tica) Euphorbia ambovombensis
Euphorbia capsaintemariensis
27 Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides, cultivars et mutants suivants ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention: – Euphorbia trigona (cultivars); – mutants colorés, en branche à crête et en éventail d’Euphorbia lactea, greffés sur des porte-greffes reproduits artificiellement d’E. neriifolia; – Euphorbia «Milii» (cultivars); (inclu E. x lomi = E. milii x E. lophogona), lorsqu’ils sont commercialisés en envois de 100 plants ou plus et facilement reconnaissables comme étant des spécimens reproduits artificiellement.
3759
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Annexe I Annexe II Annexe III
Euphorbia cremersii (comprend la forme viridifolia et la var. rakotozafyi)
Euphorbia cylindrifolia (comprend ssp. tuberifera)
Euphorbia decaryi (comprend les variétés ampanihyensis, robinsonii, et spirosticha)
Euphorbia francoisii
Euphorbia moratii (comprend les variétés antsingiensis, bemarahensis et multiflora)
Euphorbia parvicyathophora
Euphorbia quartziticola
Euphorbia tulearensis
Fouquieriaceae Fouquerias Fouquieria columnaris #4
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Annexe I Annexe II Annexe III
Fouquieria fascicolata
Fouquieria purpusii
Gnetaceae Gnetum montanum #1 (Népal)
Juglandaceae Oreomunnea pterocarpa #4
Lauraceae Lauracées Aniba rosaeodora#12 bois de rose
Leguminosae (Fabaceae) Palissandre Caesalpinia echineta #10 bois de pernambouc, pau-brasil ou Brazilwood Dalbergia nigra Palissandre de Rio, Palissandre du Brésil, Jaracanda
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Annexe I Annexe II Annexe III
Dalbergia retusa #5 Population du Guatemala (Guatemala) Cocobolo Dalbergia stevensonii #5 Population du Gua- temala (Guatemala) Palissandre du Honduras Dipteryx panamensis (Costa Rica, Nicaragua) Amandier des montagnes Pericopsis elata #5 Afrormosia, assemala Platymiscium pleiostachyum #4
Pterocarpus santalinus #7 Santal rouge
Liliaceae (Aloaceae) Aloès Aloe spp. #4 (Sauf Aloe vera, aussi appelé Aloe barbadensis) comprend entre autres: Kap-Aloe ou Aloès féroce (Aloe ferox) Aloe albida
Aloe albiflora
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Annexe I Annexe II Annexe III
Aloe alfredii
Aloe bakeri
Aloe bellatula
Aloe calcairophila
Aloe compressa (comprend les variétés paucitu- berculata, rugosquamosa et schistophila)
Aloe delphinensis
Aloe descoingsii
Aloe fragilis
Aloe haworthioides (comprend la var. aurantiaca)
Aloe helenae
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Annexe I Annexe II Annexe III
Aloe laeta (comprend la var. maniaensis)
Aloe parallelifolia
Aloe parvula
Aloe pillansii
Aloe polyphylla
Aloe rauhii
Aloe suzannae
Aloe versicolor
Aloe vossii
Magnoliaceae Magnolia Magnolia liliifera var. obovata #1 (Népal)
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Annexe I Annexe II Annexe III
Meliaceae Acajous Cedrela odorata #5 Populations du Guatemala, de Colombie et du Pérou Cedrela, Cedro, Cedrela odorata Swietenia humilis #4 Acajou de Tabasco Swietenia macrophylla #6 (seulement les populations néotropicales) Acajou à grandes feuilles Swietenia mahagoni #5 Acajou de Cuba, acajou des Antilles Nepenthaceae Népenthès Nepenthes spp. #4
Nepenthes khasiana
Nepenthes rajah
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Annexe I Annexe II Annexe III
Orchidaceae Orchidées ORCHIDACEAE spp.28 #14 comprend entre autres Salep
Aerangis ellisii29
Dendrobium cruentum30
28 Les hybrides reproduits artificiellement des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention si les conditions indiquées sous a) et b) sont remplies: a) Les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d’une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l’envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs; et b) i) lorsqu’ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC Containers) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride; les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être assortis de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride; ou ii) lorsqu’ils sont expédiés en fleur, c’est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, un nombre minimal de spécimens par envoi n’est pas requis mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour le commerce de détail, c’est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l’hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une vérification facile. Les plants qui, à l’évidence, ne remplissent pas les conditions requises pour bénéficier de la dérogation, doivent être assortis des documents CITES appropriés. 29 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de « reproduit artificiellement » acceptée par la Conférence des Parties. 30 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de « reproduit artificiellement » acceptée par la Conférence des Parties.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Laelia jongheana31
Laelia lobata32
Paphiopedilum spp. 33
Peristeria elata34
Phragmipedium spp. 35
Renanthera imschootiana36
31 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de « reproduit artificiellement » acceptée par la Conférence des Parties. 32 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de « reproduit artificiellement » acceptée par la Conférence des Parties 33 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de « reproduit artificiellement » acceptée par la Conférence des Parties 34 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de « reproduit artificiellement » acceptée par la Conférence des Parties 35 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de « reproduit artificiellement » acceptée par la Conférence des Parties 36 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de « reproduit artificiellement » acceptée par la Conférence des Parties
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Annexe I Annexe II Annexe III
Orobanchaceae Cistanche deserticola #4 Cistanche du désert
Palmae (Arecaceae) Palmiers Beccariophoenix madagascariensis #4
Chrysalidocarpus decipiens
Lemurophoenix halleuxii
Marojejya darianii
Neodypsis decaryi #4
Ravenea louvelii
Ravenea rivularis
Satranala decussilvae
Voanioala gerardii
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Annexe I Annexe II Annexe III
Papaveraceae Meconopsis regia #1 (Népal) Coquelicot de l’Himalaya
Passifloraceae Passifloracées Adenia olaboensis
Pinaceae Pinacées Abies guatemalensis Sapin du Guatemala
Podocarpaceae Podocarpes Podocarpus neriifolius #1 (Népal)
Podocarpus parlatorei
Portulacaceae Pourpiers Anacampseros spp. #4
Avonia spp. #4
Lewisia serrata #4
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Annexe I Annexe II Annexe III
Primulaceae Cyclamens Cyclamen37 spp. #4
Ranunculaceae Renoncules Adonis vernalis #2 Adonide de printemps Hydrastis canadensis #8 Hydraste du Canada
Rosaceae Rosacées Prunus africana #4 Prunier d’Afrique
Rubiaceae Rubiacées Balmea stormiae Ayuque
37 Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. La dérogation ne s’applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Sarraceniaceae Sarracéniacées Sarracenia spp. #4 Sarracenia oreophila
Sarracenia rubra ssp. alabamensis
Sarracenia rubra ssp. jonesii
Scrophulariaceae Kutki Picrorhiza kurrooa #2 (ne comprend pas Picrorhiza scrophulariiflora)
Stangeriaceae Cycadales Bowenia spp. #4
Stangeria eriopus
Taxaceae Taxus chinensis et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2
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Annexe I Annexe II Annexe III
Taxus cuspidata et les taxons infraspécifiques de cette espèce38 #2 Taxus fuana et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2 Taxus sumatrana et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2 Taxus wallichiana #2
Thymelaeaceae (Aquilariaceae) Bois d’Agar, ramin Aquilaria spp. #4 Bois d’aigle de Malacca Gonystylus spp. #4 Ramin Gyrinops spp. #4
Trochodendraceae (Tetracentraceae) Tetracentron sinense #1 (Népal)
38 Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata (entre autres Taxus x media) reproduits artificiellement, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention ’reproduit artificiellement’, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Valerianaceae Jatamansi Nardostachys grandiflora #2
Vitaceae Vitacées Cyphostemma elephantopus Lazampasika Cyphostemma montagnacii Lazambohitra
Welwitschiaceae Welwitschia de Baines Welwitschia mirabilis #4
Zamiaceae ZAMIACEAE spp. #4 Cycadales Ceratozamia spp.
Chigua spp.
Encephalartos spp.
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Annexe I Annexe II Annexe III
Microcycas calocoma
Zingiberaceae Hedychium philippinense #4
Zygophyllaceae
Bulnesia sarmientoi #11 (Argentine) Lignum vitae ou pockholz ou palo santo Guaiacum spp. #2 Gaïac
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