AS 2010 4669

Ordonnance du DFI sur les cosmétiques

Ordonnance du DFI sur les cosmétiques (OCos)

Modification du 12 octobre 2010

L’Office fédéral de la santé publique, vu l’art. 4, al. 1, de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les cosmétiques1, arrête:

I Les annexes 3 et 4 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les cosméti- ques sont remplacées par les versions ci-jointes.

II

Disposition transitoire de la modification du 12 octobre 2010 Les cosmétiques non conformes aux dispositions de la modification du 12 octobre 2010 de la présente ordonnance peuvent être fabriqués, importés et étiquetés selon l’ancien droit jusqu’au 31 octobre 2011 (un an après l’entrée en vigueur) et remis au consommateur selon l’ancien droit jusqu’au 31 octobre 2012 (deux ans après l’entrée en vigueur).

III La présente modification entre en vigueur le 1er novembre 2010.

12 octobre 2010 Office fédéral de la santé publique:

Pascal Strupler

1 RS 817.023.31

2010-1527 4669

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Annexe 3 (art. 2, al. 2, et 3, al. 1, let. h)

Liste des agents antimicrobiens, des filtres ultraviolets et des autres substances qui ne peuvent entrer dans la composition des cosmétiques hors des conditions prévues Remarques: Agents antimicrobiens (agents conservateurs) 1. On entend par agents conservateurs les substances ajoutées comme ingrédient à des cosmétiques principalement pour inhiber le dévelop- pement de micro-organismes dans ces produits. 2. A d’autres concentrations que celles prévues dans la présente annexe, les substances pourvues du symbole (+) peuvent être également ajoutées aux cosmétiques à d’autres fins spécifiques ressortant de la présentation du produit, par exemple comme déodorant dans les savons ou comme agent antipelliculaire dans les shampooings. L’OFSP doit être informé. 3. D’autres substances employées dans la formule des cosmétiques peuvent posséder par ailleurs des propriétés antimicrobiennes et peuvent, de ce fait, contribuer à la conservation de ces produits, cas de nombreuses huiles essentielles et de quelques alcools. Ces substances ne figurent pas dans la présente annexe.

4. Dans la présente liste, on entend par:

– sels: les sels des cations sodium, potassium, calcium, magnésium, ammonium et éthanolamines; les sels des anions chlorure, bromure, sulfate, acétate; – esters: les esters de méthyle, d’éthyle, de propyle, d’isopropyle, de butyle, d’isobutyle, de phényle. 5. Tous les produits finis contenant du formaldéhyde ou des substances de la présente annexe libérant du formaldéhyde doivent avoir obliga- toirement sur l’étiquetage la mention «Contient du formaldéhyde» lorsque la concentration en formaldéhyde dans le produit fini dépasse 0,05 %.

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Filtres ultraviolets 1. Les filtres ultraviolets au sens de la présente annexe sont des substances qui, contenues dans des cosmétiques de protection solaire, sont destinées spécifiquement à filtrer les radiations ultraviolettes pour protéger la peau contre certains effets nocifs de ces radiations. 2. Ces filtres peuvent être ajoutés à d’autres cosmétiques dans les limites et conditions fixées dans la présente annexe. 3. D’autres filtres ultraviolets utilisés dans les cosmétiques uniquement pour la protection des produits contre les radiations ultraviolettes ne figurent pas dans la présente liste.

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Abies alba cone oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 90028-76-5) (*) Abies alba needle oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 90028-76-5) (*) Abies pectinata needle oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 92128-34-2) (*) Abies sibirica needle oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 91697-89-1) (*) Abies balsamea needle oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 85085-34-3) (*) Acétate d’hydroxyméthylamine de sodium; Agent antimicrobien 0,5 % (N-(Hydroxyméthyl)-glycinate de sodium) Acetylhexamethylindan; 1,1,2,3,3,6- a. Produits non rincés a. 2,0 % Hexaméthylindan-5yl-methylcétone b. Produits rincés (no CAS 15323-35-0)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Acetylhexamethyltetraline; Tous les produits cosméti- 1-(5,6,7,8-Tétrahydro-3,5,5,6,8,8- ques, à l’exception des hexaméthyl-2-naphthyl)-éthan-1-one; produits d’hygiène buccale: (AHTN) a. Produits non rincés, a. 0,1 % (no CAS 21145-77-7, 1506-02-1) sauf: a.1.:Produits hydro- a.1. 1 % alcooliques a.2.: Parfum fin a.2. 2,5 % a.3.: Crème parfumante a.3. 0,5 % b. Produits rincés b. 0,2 % Acétyl-3 méthyl-6-pyranne 3H-dione-2,4 et ses sels (voir Acide déhydroacétique) Acide benzoïque Agent antimicrobien (no CAS 65-85-0) et a. Produits à enlever a. 2,5 % calculée en acide a. Sauf les produits d’hygiène buccale son sel de sodium par rinçage (no CAS 532-32-1) b. Produits d’hygiène b. 1,7 % calculée en acide buccale c. Produits destinés à rester c. 0,5 % calculée en acide sur la peau Sels d’acide benzoïque à l’exception 0,5 % calculée en acide de ceux listés sous acide benzoïque, et les esters d’acide benzoïque Acid Blue No 9 (***); Teinture capillaire 0,5 % Benzèneméthanaminium, Dihydrogéno non oxydante (éthyl)[4-[4-[éthyl(3- sulfonatobenzyl)]amino]- 2’- sulfonatobenzhydrylidène] cyclohexa-2,5- diène-1-ylidène] (3-sulfonatobenzyl) ammo- nium, sel de disodium, sel interne, et ses sels d’ammonium et d’aluminium (no CAS 3844-45-9) CI 42090

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Acid Blue No 62 (***); Teinture capillaire 0,5 % Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosa- 1-Amino-4-(cyclo-hexylamino)-9,10- non oxydante tion dihydro-9,10-dioxoanthracène- 2-sulfonate Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg de sodium À conserver en récipients sans nitrite (no CAS 4368-56-3) CI 62045 Acide benzylidène camphre sulfonique Filtre ultraviolet 6,0 % calculée en acide (INCI); Acide α-(2-oxoborn-3-ylidène) toluène-4-sulfonique et ses sels Acide borique, borates et tétraborates a. Poudres 5,0 % exprimée en % Interdit dans les produits destinés aux à l’exception de la substance no 1184 dans d’acide borique enfants de moins de 3 ans. l’annexe 4 «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans» «Ne pas appliquer sur une peau irritée ou blessée» b. Produits d’hygiène 0,1 % exprimée en % Interdit dans les produits destinés aux buccale d’acide borique enfants de moins de 3 ans. «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans» «Ne pas ingurgiter» c. Autres usages (excepté 3,0 % exprimée en % Interdit dans les produits destinés aux produits pour soins d’acide borique enfants capillaires et produits de moins de 3 ans. pour le bain) «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans» «Ne pas appliquer sur une peau irritée ou blessée»; «Contient des borates et des tétraborates» (pour une teneur en borate soluble > 1,5 %) Tétraborate a. Produits pour le bain 18,0 % calculée en acide Interdit dans les produits destinés aux borique enfants de moins de 3 ans. b. Produits pour soins 8,0 % calculée en acide «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants capillaires borique de moins de 3 ans» «Rincer soigneusement.»

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Acide déhydroacétique et ses sels; Agent antimicrobien 0,6 % calculée en acide Interdit dans les aérosols. Acétyl-3 méthyl-6-pyranne 3H-dione-2,4 et sels Acide étidronique et ses sels; a. Produits de soins 1,5 % exprimée en acide Acide hydroxy-1 éthylidène diphosphonique capillaires libre b. Savons 0,2 % exprimée en acide libre Acide formique et son sel de sodium Agent antimicrobien 0,5 % calculée en acide Acide 4-hydroxy benzoïque, ses sels et Agent antimicrobien 0,4 % calculée en acide, ses esters pour un ester 0,8 % calculée en acide, pour les mélanges d’esters Acide hydroxy-1 éthylidène diphosphonique (voir acide étidronique) Acide 2-hydroxy 4-méthoxybenzo-phénone-5- sulfonique et son sel de sodium (voir benzo- phénone-4 et -5) Acide oxalique, ses esters et ses sels alcalins Produits capillaires 5,0 % «Réservé à l’usage professionnel» Acide α-(oxo-2 bornylidène-3)-toluène-4- sulfonique et ses sels (voir acide benzylidène camphre sulfonique) Acide 2,2’-bis-(1,4-phénylène) 1H- benzimidazole-4,6 disulfonique, sel monosodi- que (voir 4-Sulfonate de phényldibenzimidazole, sel disodique)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Acide 3,3’-(1,4-phénylène diméthine)-bis- (7,7-diméthyl 2-oxo bicyclo [2.2.1]-heptan- 1-yl-méthanesulfonique) et ses sels (voir acide téréphtalylidène dicamphre sulfoni- que) Acide propionique et ses sels Agent antimicrobien 2,0 % calculée en acide Acide salicylique et ses sels (+) Agent antimicrobien 0,5 % calculée en acide A ne pas utiliser dans les produits destinés aux enfants de moins de 3 ans, à l’exception des shampooings. Pour les produits qui pourraient être utilisés pour les soins aux enfants de moins de 3 ans et qui restent en contact prolongé avec la peau: «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans.» Acide salicylique a. Produits pour traitements a. 3,0 % A ne pas utiliser dans les produits destinés (No CAS 69-72-7) capillaires, destinés à être aux enfants de moins de 3 ans, à l’exception rincés b. 2,0 % des shampooings. b. Autres produits Pour les produits qui pourraient être utilisés pour les soins aux enfants de moins de 3 ans et qui restent en contact prolongé avec la peau: «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans.» A des fins autres qu’inhiber le développe- ment de microorganismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit. Acide sorbique et ses sels Agent antimicrobien 0,6 % calculée en acide Acide téréphtalylidène dicamphre sulfonique Filtre ultraviolet 10,0 % calculée en acide (INCI) et ses sels;

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Acide 3,3’-(1,4-phénylène diméthine)-bis- (7,7-diméthyl 2-oxo bicyclo [2.2.1]-heptan- 1-yl-méthanesulfonique) et ses sels Acide thioglycolique et ses sels a. Produits pour le frisage 11,0 % prête à l’emploi, Usage professionnel: «Pour usage profes- (permanente) ou le pH 7 à 9,5; sionnel seulement.» défrisage des cheveux calculée en acide Autres inscriptions et avertissements: cf. 8,0 % prête à l’emploi, produits pour l’usage général. pH 7 à 9,5; Usage général: «Contient des sels de l’acide calculée en acide thioglycolique. Suivre le mode d’emploi. A conserver hors de la portée des enfants.» Le mode d’emploi doit contenir les phrases suivantes: – «Eviter tout contact avec les yeux.» – «En cas de contact avec les yeux, rincer immédiatement et abondamment avec de l’eau et consulter un spécialiste.» – «Porter des gants appropriés.» b. Dépilatoires 5,0 % prête à l’emploi, Mêmes remarques que sous let. a (sauf en ce pH 7 à 12,7; qui concerne le port de gants) calculée en acide c. Autres produits pour 2,0 % prête à l’emploi, Mêmes remarques que sous let. a (usage traitements capillaires pH 7 à 9,5; général) rincés calculée en acide Acide undécylène-10 oïque, ses sels et Agent antimicrobien 0,2 % calculée en acide ses esters Acid Red No 18 (***); Teinture capillaire 0,5 % 1-(1-Naphtylazo)-2-hydroxynaphtalène-4’, non oxydante 6, 8-trisulfonate de trisodium et laque d’aluminium; (no CAS 2611-82-7) CI 16255

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Acid Red No 33 (***); Teinture capillaire non 0,5 % 5-Amino-4-hydroxy- 3-(phénylazo) oxydante naphtalène- 2,7-disulfonate de disodium (no CAS 3567-66-6) CI 17200 Acid Red No 52 (***); a. Teinture capillaire a. Après mélange a. Le ratio de mélange doit être imprimé sur Hydrogéno-3,6-bis (diéthylamino)-9- oxydante dans des conditions l’étiquetage. (2,4-disulfonatophényl) xanthylium, b. Teinture capillaire b. 0,6 % d’oxydation, la te- sel de sodium non oxydante neur maximale ap- a.: « Les colorants capillaires peuvent (no CAS 3520-42-1) pliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. CI 45100 lure ne doit pas Lire et suivre les instructions. dépasser 1,5 % Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Acid Yellow No 23 (***); Teinture capillaire 0,5 % 5-Hydroxy-1-(4-sulfophényl)-4-(4- non oxydante sulfophénylazo)pyrazole-3-carboxylate de trisodium et laque d’aluminium (no CAS 1934-21-0) CI 19140

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Alcool anisique (alcool 4-méthoxybenzylique) Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 105-13-5) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Alcool benzylique (+) Agent antimicrobien 1,0 % (no CAS 100-51-6) Solvants, substances libre La présence de la substance doit être indi- parfumantes et substances quée dans la liste des ingrédients visés à aromatisantes l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Alcool cinnamylique Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 104-54-1) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Alcool dichloro-2,4 benzylique Agent antimicrobien 0,15 % Alcool méthylique Dénaturant pour les alcools 5,0 % calculée en % des éthylique et isopropylique alcools éthylique et isopropylique

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Alcool β-pentylcinnamylique Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 101-85-9) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. N-Alkyl(C12–22) triméthylammonium, Agent antimicrobien 0,1 % bromure et chlorure de (+) Behentrimonium, chlorure de, bromure de Agent antistatique 5,0 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. «Rincer immédiatement si le produit entre en contact avec les yeux.» Cétrimonium, chlorure de Agent antistatique 3,0 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. Allylbutyrate; 2-Propénylbutanoate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 2051-78-7) l’ester doit être inférieur à 0,1 % Allylcaproate; Allylhexanoate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 123-68-2) l’ester doit être inférieur à 0,1 % Allylcinnamate; 2-Propényl-3-phényl-2- Le niveau d’alcool allylique libre dans propénoate l’ester doit être inférieur à 0,1 % (no CAS 1866-31-5) Allylcyclohexylacetate; 2- Le niveau d’alcool allylique libre dans Propénylcyclohexaneacétate l’ester doit être inférieur à 0,1 % (no CAS 4728-82-9) Allylcyclohexyloxyacetate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 68901-15-5) l’ester doit être inférieur à 0,1 % Allylcyclohexylpropionate; 2-Propényl-3- Le niveau d’alcool allylique libre dans cyclohexanepropanoate l’ester doit être inférieur à 0,1 % (no CAS 2705-87-5)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Allylheptanoate; 2-Propénylheptanoate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 142-19-8) l’ester doit être inférieur à 0,1 % Allylheptine carbonate; Allyloct-2-ynoate 0,002 % Cette substance ne doit pas être utilisée en (no CAS 73157-43-4) combinaison avec un autre 2-alkynoic acide ester (notamment méthyl heptine carbonate) Allylisoamyloxyacetate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 67634-00-8) l’ester doit être inférieur à 0,1 % Allylisovalerate; 2-Propényl-3-méthyl- Le niveau d’alcool allylique libre dans butanoate l’ester doit être inférieur à 0,1 % (no CAS 2835-39-4) Allyl-2-methylbutoxyacetate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 67634-01-9) l’ester doit être inférieur à 0,1 % Allylnonanoate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 7493-72-3) l’ester doit être inférieur à 0,1 % Allyloctanoate; 2-Allylcaprylate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 4230-97-1) l’ester doit être inférieur à 0,1 % Allyl phenethyl ether Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 14289-65-7) l’éther doit être inférieur à 0,1 % Allylphenoxyacetate; 2- Le niveau d’alcool allylique libre dans Propénylphénoxyacétate l’ester doit être inférieur à 0,1 % (no CAS 7493-74-5) Allylphenylacetat; 2-Propénylbenzèneacétate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 1797-74-6) l’ester doit être inférieur à 0,1 % Allylpropionate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 2408-20-0) l’ester doit être inférieur à 0,1 % Allyl-trimethylhexanoate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 68132-80-9) l’ester doit être inférieur à 0,1 % Allyl-3,5,5-trimethylhexanoate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 71500-37-3) l’ester doit être inférieur à 0,1 %

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

bis-(Amidino-4 bromo-2 phénoxy)-1,6n- hexane et ses sels (voir Dibromohexamidine) Aminexil; Produits pour traitements 1,5 % 2,4-Diaminopyrimidine 3-oxyde capillaires 2-Amino-6-chloro-4-nitrophénol a. Teinture capillaire a. 2,0 % en combinaison (no CAS 6358-09-4) et ses sels oxydante avec du peroxyde a. et b.: « Les colorants capillaires d’hydrogène: peuvent provoquer des réactions allergiques b. Teinture capillaire non b. 2,0 % sévères. oxydante max. 1,0 % Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» 4-Amino-m-crésol Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison (no CAS 2835-99-6) et ses sels avec du peroxyde « Les colorants capillaires peuvent d’hydrogène: provoquer des réactions allergiques sévères. max. 1,5 % Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» 3-Amino-2,4-dichlorophénol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison (no CAS 61693-42-3) et ses sels avec du peroxyde « Les colorants capillaires peuvent d’hydrogène: provoquer des réactions allergiques sévères. max. 1,0 % Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» 2-Amino-4-hydroxyéthylaminoanisole Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison (no CAS 83763-47-7) et ses sels avec du peroxyde « Les colorants capillaires peuvent d’hydrogène: provoquer des réactions allergiques sévères. max. 1,5 % Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» 4-Amino-2-hydroxytoluène Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison (no CAS 2835-95-2) et ses sels avec du peroxyde « Les colorants capillaires peuvent d’hydrogène: provoquer des réactions allergiques sévères. max. 1,5 % Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

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4-Amino-3-nitrophénol a. Teinture capillaire a. 3,0 % en combinaison (no CAS 610-81-1) et ses sels oxydante avec du peroxyde a. et b.:« Les colorants capillaires d’hydrogène: peuvent provoquer des réactions allergiques b. Teinture capillaire non b. 3,0 % sévères. oxydante max. 1,5 % Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» m-Aminophénol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison (no CAS 591-27-5) et ses sels avec du peroxyde « Les colorants capillaires peuvent d’hydrogène: provoquer des réactions allergiques sévères. max. 1,0 % Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé,

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

– vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» o-Aminophénol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison (no CAS 95-55-6) et ses sels avec du peroxyde « Les colorants capillaires peuvent d’hydrogène: provoquer des réactions allergiques sévères. max. 1,0 % Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Ammoniaque 6,0 % calculée en NH3 Au-delà de 2 %: «Contient de l’ammoniaque.» Amyl-cinnamaldéhyde Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 122-40-7) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enle- ver; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Amylcyclopentenone; 2-Pentylcyclopent- 0,1 % 2-en-1-one (no CAS 25564-22-1) Amylvinylcarbinylacetate; a. Produits d’hygiène 1-Octèn-3-yl-acétate buccale (no CAS 2442-10-6) b. Autres produits b. 0,3 % Anisotriazine (voir bis-Ethylhexyloxyphénol méthoxyphényl triazine) Arbutine; Arbutoside (voir Hydroquinone-mono-β-D- glucopyranoside) Benzalkonium, chlorure de, bromure de, a. Produits pour soins 3,0 % exprimée en chlorure a. «Eviter tout contact avec les yeux.» saccharinate de (+) capillaires, destinés de benzalkonium; la à être rincés teneur en chlorure, en bromure et en saccha- rinate de benzalko- nium dont la longueur de la chaîne alkyl est ≤ C14 ne doit pas dépas- ser 0,1 % (exprimée en chlorure de benzal- konium) b. Autres produits 0,1 % exprimée en chlorure b. «Eviter tout contact avec les yeux.» de benzalkonium Benzéthonium, chlorure de (INCI) Agent antimicrobien 0,1 % a. Uniquement dans les produits destinés à être rincés. b. Dans les produits destinés à rester sur la peau, sauf dans les produits à usage oral.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Benzoate de benzyle Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 120-51-4) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Benzophénone-3 (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % «Contient de l’oxybenzone.» (sauf si la Oxybenzone (INN) concentration est < 0,5 % et si la substance est utilisée pour la protection du produit). Benzophénone-4 (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % Acide 2-hydroxy 4-méthoxy benzophénone- 5-sulfonique; Sulisobenzone (INN) Benzophénone-5 (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % exprimée en acide Acide 2-hydroxy 4-méthoxy benzophénone- sulfonique 5-sulfonique et son sel de sodium 2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4-méthyl-6-(2- méthyl-3-(1,3,3,3-tétraméthyl-1-(triméthyl- silyl)-oxy)-disiloxanyl)-propyl)-phénol (voir Drometrizole trisiloxane) 2-Benzyl 4-chloro phénol (voir chlorophène) Benzylhémiformal Agent antimicrobien 0,15 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. Dégage du formaldéhyde (voir indications au début de la présente annexe). 3-Benzylidène camphre (INCI); Filtre ultraviolet 2,0 % 3-Benzylidène 2-bornanone Benzylmalonate de diméthicodiéthyle (voir polysilicone-15)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Bismuth (III), citrate basique de Teinture capillaire 0,5 % métallique Bismuth (III), gallate basique de et Teintures capillaires 2,0 % nitrate basique de métalliques Bisymidazylate (voir 4-sulfonate de phényldibenzimidazole, sel disodique) Bromchlorophène (+); Agent antimicrobien 0,1 % 2,2’-Méthylènebis 4-chloro 6-bromo phénol 5-Bromo 5-nitro 1,3-dioxane Agent antimicrobien 0,1 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. Eviter la formation de nitrosamines. Bronopol; Agent antimicrobien 0,1 % Eviter la formation de nitrosamines. 2-Bromo 2-nitro 1,3-propanediol Butoxydiglycol; Solvant pour colorant 9% Interdit dans les aérosols (sprays). Diéthylène-glycol monobutyl-éther; d’oxydation pour la colora- DEGBE tion des cheveux (no CAS 112-34-5) Butoxyethanol; a. Solvant pour colorant a. 4,0 % a. et b.: Interdit dans les aérosols (sprays). Ethylèneglycol monobutyl-éther; d’oxydation pour la EGBE coloration des cheveux (no CAS 111-76-2) b. Solvant pour colorant b. 2,0 % non oxydant pour la coloration des cheveux 2-(4-tert-Butylbenzyl) propionaldéhyde Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 80-54-6) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

4-tert.-Butyldihydrocinnamaldehyde; 0,6 % 3-(4-tert.-Butylphényl)propionaldéhyde (no CAS 18127-01-0) Butyl méthoxydibenzoylméthane (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % 4-tert-butyl-4’-méthoxy-dibenzoylméthane; Avobenzone (INN) 3-Carene; Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L 3,7,7-Triméthylbicyclo- (*) [4.1.0]-hept-3-ène (isodiprène) (no CAS. 13466-78-9) Cedrus atlantica wood oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 92201-55-3) (*) Cétylpyridinium, chlorure de Agent antimicrobien 0,05 % Dans les produits d’hygiène buccale. 0,2 % Dans les produits destinés à rester sur la 0,3 % peau. Uniquement dans les produits à enlever par rinçage. Chloramine-T; Agent antimicrobien 0,2 % Tosylchloramide sodique Chlorates des métaux alcalins a. Dentifrices 5,0 % b. Autres usages 3,0 % Chlorbutanol; Agent antimicrobien 0,5 % Interdit dans les aérosols. 1,1,1-Trichloro2-méthyl 2-propanol «Contient du chlorobutanol.»

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Chlorhexidine, acétate, gluconate, Agent antimicrobien 0,3 % exprimée en chlor- chlorhydrate hexidine base Solutions de rinçage 0,14 % Interdit dans les produits destinés aux bucco-dentaire enfants de moins de 12 ans. «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 12 ans». «Limiter l’application à 14 jours maximum.» Gommes à mâcher 0,35 % Interdit dans les produits destinés aux et bonbons pour soins enfants de moins de 12 ans. bucco-dentaires «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 12 ans.» Dose journalière max.: 20 mg chlorhexidine [calculée en base] (mention obligatoire du dosage recommandé et de la dose journalière maximale). Chlorhydrate de 3-décyloxy 2-hydroxy 1- Agent antimicrobien 0,5 % amino propane (Décominol, INN) 2-Chloro acétamide Agent antimicrobien 0,3 % «Contient du chloracétamide.» 4-Chloro-m-crésol; Agent antimicrobien 0,2 % Interdit dans les produits destinés à entrer en 4-Chloro-4 méthyl-3 phénol contact avec les muqueuses. 2-Chloro-6-éthylamino-4-nitrophénol (***) a. Teinture capillaire a. 3,0 % a. en combinaison (no CAS 131657-78-8) oxydante avec du peroxyde a.: « Les colorants capillaires peuvent d’hydrogène: provoquer des réactions allergiques sévères. b. Teinture capillaire non b. 3,0 % Lire et suivre les instructions. oxydante max. 1,5 % Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» b.: «Peut provoquer une réaction allergi- que.» b.: – Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation – Teneur maximale en nitrosamine:

50 μg/kg

– À conserver en récipients sans nitrite Mélange de 5-Chloro 2-méthyl Agent antimicrobien 0,0015 % (rapport 3:1 entre 2H-3-isothiazolone et de 2-méthyl chloro-5 méthyl-2 2H- 2H-3-isothiazolone, avec chlorure de isothiazolone-3 et magnésium et nitrate de magnésium méthyl-2 2H- isothiazolone-3). Chlorophène; Agent antimicrobien 0,2 % 2-Benzyl 4-chloro phénol Chlorphénésine; Agent antimicrobien 0,3 % Ether p-chlorophénylglycérique Chlorure d’argent/dioxyde de titane, Agent antimicrobien 0,02 % Interdit dans les produits destinés aux adduct (20 %AgCl + 80 %TiO2) enfants de moins de 3 ans, dans les produits d’hygiène buccale et dans les produits destinés à être appliqués autour des yeux ou sur les lèvres.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Chlorure de 1-(3-chloro allyle)-3,5,7-triaza-1- azonia adamantane (voir quaternium-15) Chlorure de méthylène 35,0 % Teneur maximale en impuretés 0,2 %. Chlorxylénol (INN) (+); Agent antimicrobien 0,5 % 4-Chloro 3,5-diméthyl phénol Cinnamaldéhyde Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 104-55-2) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Cinnamate de benzyle Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 103-41-3) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Citral Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 5392-40-5) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Citronellol Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 106-22-9) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Climbazol; Agent antimicrobien 0,5 % 1H-1-Imidazolyl 1-(4-chloro phénoxy) 3,3- diméthyl 2-butanone Commiphora erythrea engler var. glabrescens 0,6 % engler gum, extrait et huile (no CAS 93686-00-1) Coumarine Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 91-64-5) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Cuminum cyminum, huile du fruit et extrait a. Produits non rincés a. 0,4 % d’huile (no CAS 84775-51-9) b. Produits rincés de cumin Cupressus sempervirens leaf oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 84696-07-1) (*) Curry Red (***); Teinture capillaire 0,4 % 6-Hydroxy-5- [(2-méthoxy-4-sulfonato-m- non oxydante tolyl)azo]naphtalène-2-sulfonate de disodium (no CAS 25956-17-6) CI 16035

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

o-Cymen-5-ol (voir 3-méthyl 4-(1-méthyl éthyle) phénol) Décominol (INN) (voir chlorhydrate de 3-décyloxy 2-hydroxy 1-amino propane) Dialcanolamides et dialcanolamides d’acides Substances tensioactives Dialcanolamines libres: gras – max. 0,5 % (dans le produit fini) – max. 5,0 % (dans la matière première) Ne pas employer avec des agents nitrosants. Teneur max. en N-nitrosodialcanolamines: max. 50 μg/kg. Conserver dans des récipients ne contenant pas de nitrites. 4,4’-Diamidino 1,6-diphénoxy hexane (voir hexamidine) 2,4-Diaminophénoxyéthanol Teinture capillaire oxydante 4,0 % en combinaison (no CAS 70643-19-5) et ses sels avec du peroxyde « Les colorants capillaires peuvent d’hydrogène: provoquer des réactions allergiques sévères. max. 2,0 % Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

– vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» 1,3-bis(2,4-Diaminophénoxy)-propane (***); a. Teinture capillaire oxy- a. Après mélange 4,4’-[1,3-Propanediylbis(oxy)]bisbenzène- dante dans des conditions a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur 1,3-diamine et sel de tétrahydrochlorure d’oxydation, l’étiquetage. (no CAS 81892-72-0) la teneur maximale appliquée à la che- a.: « Les colorants capillaires peuvent velure ne doit pas provoquer des réactions allergiques sévères. dépasser 1,2 % cal- culée en base libre Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur (1,8 % en sel de les personnes de moins de seize ans. tétrachlorure) Les tatouages temporaires noirs à base de b. Teinture capillaire b. 1,2 % b. en base libre henné peuvent augmenter le risque non oxydante (1,8 % en sel de d’allergie. tétrachlorure) Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» b.: «Peut provoquer une réaction allergi- que.» 2,4-Diaminopyrimidine 3-oxyde (voir aminexil)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Diaminotoluènes2, leurs dérivés substitués Teintures capillaires 10,0 % calculée en à l’azote et leurs sels à l’exception de oxydantes base libre a. et b.: « Les colorants capillaires la substance Diaminotoluène-2,5 et ses sels peuvent provoquer des réactions allergiques a. usage général sévères. de la présente annexe et des substances no 364, 1310 et 1313 de l’annexe 4 b. usage professionnel Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» a.: «Contient des phénylènediamines (toluè- nediamines).» «Ne pas employer pour la coloration des cils ou des sourcils». b.: «Réservé aux professionnels.» «Contient des phénylènediamines (toluène- diamines).» «Porter des gants adéquats.»

2 Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par substance) ne peut dépasser l’unité.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Diaminotoluène-2,5 et ses sels3 Teinture capillaire a. et b.: Après mélange (no CAS 95-70-5) oxydante dans des conditions a. et b.: « Les colorants capillaires d’oxydation, la teneur peuvent provoquer des réactions allergiques a. usage général sévères. maximale appliquée à b. usage professionnel la chevelure ne doit Lire et suivre les instructions. pas dépasser 4 %, Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur calculés en base libre les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Le ratio de mélange doit être imprimé sur l’étiquetage. a.: «Contient des phénylènediamines (toluè- nediamines).» «Ne pas employer pour la coloration des cils ou des sourcils». b.: «Réservé aux professionnels.» «Contient des phénylènediamines (toluène- diamines).» «Porter des gants adéquats.»

3 Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par substance) ne peut dépasser l’unité.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Diazolidinylurée; Agent antimicrobien 0,5 % Dégage du formaldéhyde (voir indications N-Hydrométhyl N-(1,3-dihydroxyméthyl 2,5- au début de la présente annexe). dioxo 4-imidazolidinyl) N’-hydroxy- méthylurée Dibromohexamidine et ses sels (y compris Agent antimicrobien 0,1 % l’Iséthionate); bis 1,6-(4-amidino 2-bromo phénoxy) n-hexane Dichlorophène Agent antimicrobien 0,5 % «Contient du dichlorophène.» Dichlorophényl imidazoldioxolane Antiséborrhéique Uniquement dans les produits destinés à (no CAS 85058-43-1) réguler l’équilibre séborrhéique de la peau. 0,1 % Dans les produits destinés à rester sur la peau. 0,25 % Uniquement dans les produits à enlever par rinçage. Diéthylaminohydroxybenzoylhexylbenzoate Filtre ultraviolet 10,0 % (INCI); Acide benzoïque, 2-[-4-(diéthylamino)-2- hydroxybenzoyl]-, hexylester; (no CAS 302776-68-7) Diethylene-glycol; Traces dans les ingrédients 0,1 % DEG; 2,2’-Oxydiéthanol (no CAS 111-46-6) Diéthylhexylbutamidotriazone (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % Dioctylbutamidotriazone; Ester bis(2-éthylhexylique) de l’acide 4,4’-[[6-[[4-[[(1,1-diméthyl-éthyl)amino] carbonyl]phényl]amino]-1,3,5-triazine- 2,4-diyl]diimino]bis-benzoïque (no CAS 154702-15-5)

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2,6-Dihydroxy-3,4-diméthylpyridine Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison (no CAS 84540-47-6) et ses sels avec du peroxyde « Les colorants capillaires peuvent d’hydrogène: provoquer des réactions allergiques sévères. max. 1,0 % Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Dihydroxyindoline (***); Teinture capillaire 2,0 % «Peut provoquer une réaction allergique.» 2,3-Dihydro-1H-indole-5,6-diol et son sel non oxydante d’hydrobromure (no CAS 29539-03-5) Diméthoxyméthane; Aérosol 30,0 % «Peut irriter les muqueuses et les voies Méthylal respiratoires.» 2,6-Diméthoxy-3,5-pyridinediamine Teinture capillaire oxydante 0,5 % en combinaison (no CAS 85679-78-3) et ses sels avec du peroxyde « Les colorants capillaires peuvent d’hydrogène: provoquer des réactions allergiques sévères. max. 0,25 % Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

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Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» 4-Diméthyl-amino-benzoate d’éthyl-2-hexyle (voir ethylhexyl diméthyl PABA) Diméthylol-diméthylhydantoïne; Agent antimicrobien 0,6 % bis-1,3-Hydroxyméthyl 5,5’-diméthyl 2,4-imidazolidinedione; [DMDM Hydantoin] 4,4-Diméthyl 1,3-oxazolidine Agent antimicrobien 0,1 % pH du produit fini ≥ 6. Diméthyl PABAmidopropyl laurdimonium Filtre ultraviolet 2,0 % Produits pour soins capillaires. tosylate (INCI) Dioxyde de titane Filtre ultraviolet 25,0 % (no CAS 13463-67-7) Disulfure de sélénium Antipelliculaire 1,0 % «Contient du disulfure de sélénium Eviter le contact avec les yeux et la peau endomma- gée.» Domiphène, bromure de; Agent antimicrobien 0,1 % Aussi dans les produits d’hygiène buccale. Phénododécinium, bromure de Drometrizole trisiloxane (INCI); Filtre ultraviolet 15,0 % 2-(2H-benzotriazole-2-yl)-4-méthyl-6-(2- méthyl-3-(1,3,3,3-tétraméthyl-1- (triméthylsilyloxy)disiloxanyl)propyl)phénol

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Eau oxygénée et autres composés ou a. Préparations pour 12,0 % sous forme liée ou a: «Porter des gants appropriés.» mélanges libérant du H2O2, dont la traitements capillaires libre a, b, c: «Contient de l’eau oxygénée. Eviter carbamide d’eau oxygénée et le peroxyde b. Préparations pour 4,0 % tout contact avec les yeux. Rincer immédia- de zinc l’hygiène de la peau tement avec de l’eau si le produit entre en c. Préparations pour 2,0 % contact avec les yeux.» les soins des ongles d. Produits d’hygiène 0,1 % buccale Esters de l’acide thioglycolique Produit pour le frisage 11,0 % prête à l’emploi Usage professionnel: «Pour usage profes- (permanente) ou le défrisage pH 6 à 9,5; calculée sionnel seulement.» des cheveux en acide prête à l’emploi Usage général et usage professionnel: 8,0 % pH 6 à 9,5; calculée «Contient des esters de l’acide thioglycoli- en acide que. Suivre le mode d’emploi. A conserver hors de la portée des enfants.» Le mode d’emploi doit contenir les mentions suivantes: – «Peut entraîner une sensibilisation par contact avec la peau.» – «Eviter tout contact avec les yeux.» – «En cas de contact avec les yeux, rincer immédiatement et abondamment avec de l’eau et consulter un spécialiste.» – «Porter des gants appropriés.» Ester 2-éthyl hexylique de l’acide 2-cyano 3,3- diphényl acrylique (voir octocrylène)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Ester bis(2-éthylhexylique) de l’acide 4,4’-[[6-[[4-[[(1,1-diméthyl-éthyl)amino] carbonyl]phényl]amino]-1,3,5-triazine- 2,4-diyl]diimino]bis-benzoïque (voir diéthylhexylbutamidotriazone) Ester tris (2-éthylhexylique) de l’acide 4,4’,4’- (1,3,5-triazine-2,4,6-tri-yltrii-mino) tris- benzoïque (voir éthylhexyltriazone) Ester éthylique de l’acide 4-amino benzoïque éthoxylé (voir PEG-25 PABA) Ether p-chlorophénylglycérique (voir chlorphénésine) 5-Ethyl 3,7-dioxa-aza-1-bicyclo[3,3,0] octane Agent antimicrobien 0,3 % Interdit dans les produits destinés à entrer en contact avec les muqueuses. Ethylhexyl diméthyl PABA (INCI); Filtre ultraviolet 8,0 % 4-Diméthyl-amino-benzoate d’éthyl-2-hexyle; Octyl diméthyl PABA Ethylhexyl méthoxycinnamate (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % Méthoxy-4 cinnamate d’éthyl-2-hexyle; Méthoxycinnamate d’octyle bis-Ethylhexyloxyphénol-méthoxyphényl- Filtre ultraviolet 10,0 % triazine (INCI); bis-Octoxyphénol-méthoxyphényl-triazine; Anisotriazine Ethylhexyl salicylate (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % Salicylate d’éthyl-2-hexyle; Octyl salicylate

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Ethylhexyltriazone (INCI); Octyltriazone; Filtre ultraviolet 5,0 % Ester tris (2-éthylhexylique) de l’acide 4,4’,4’- (1,3,5-triazine-2,4,6-tri-yltrii-mino) tris- benzoïque; 2,4,6-Trianilino (p-carbo-2’-éthyl-hexyl-1’- oxy)-1,3,5-triazine

Ethyl Lauroyl Arginate HCl; 1. a. Savons 1. 0,8 % Nα-dodécanoyl-L-arginate d’éthyle, b. Shampooings hydrochloré antipelliculaires (no CAS 60372-77-2) c. Déodorants autres que sous forme de spray

2. Agent antimicrobien 2. 0,4 % 2. Ne pas utiliser dans les produits pour les

lèvres, les produits bucco-dentaires et les sprays. Eugénol Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 97-53-0) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Evernia furfuracea, extraits Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 90028-67-4) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Evernia prunastri Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 90028-68-5) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Farnesol Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 4602-84-0) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Fluor, dérivés du Produits d’hygiène buccale 0,15 % calculée en F; seul «Contient du fluorure de …» – Dihydrofluorure de N,N’,N’-tris(poly- ou mélangé à (mentionner nommément les dérivés de oxyéthylène)N-hexadécylpropylène-diamine d’autres composés fluor) – Fluorhydrate de nicométhanol; fluorés autorisés Les dentifrices dont la concentration en fluor pyridylméthanol-3 est comprise entre 0,1 et 0,15 % doivent – Fluorure d’aluminium obligatoirement porter les mentions suivan- – Fluorure d’ammonium tes, sauf s’il est indiqué sur l’étiquettage – Fluorure de calcium qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants – Fluorure d’étain (II) (par ex. par une mention type «pour adultes – Fluorure de magnésium seulement»): – Fluorure de potassium «Enfants de six ans ou moins: utiliser une – Fluorure de sodium quantité de dentifrice de la taille d’un petit – Hydrofluorure de cétylamine pois sous la surveillance d’un adulte afin (Hydrofluorure d’hexadécylamine) d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport – Hydrofluorure d’octadécénylamine de fluorures provenant d’autres sources, – Monofluorphosphate d’ammonium 0,025 % consulter un dentiste ou un médecin.»

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

– Monofluorphosphate de calcium Produits destinés aux enfants de moins de 6 – Monofluorphosphate de potassium ans. – Monofluorphosphate de sodium «Contient du fluorure de …» – Olaflur (mentionner nommément les dérivés de (Dihydrofluorure de bis(hydroxyéthyl) Gommes à mâcher 0,01 % et bonbons pour soins fluor). aminopropyl N-hydroxyéthyl-octadécy- lamine) bucco-dentaires – Silicofluorure d’ammonium Interdit dans les produits destinés aux – Silicofluorure de magnésium enfants de moins de 12 ans. Dose journalière – Silicofluorure de potassium maximale: – Silicofluorure de sodium 0,3 mg de fluorure (mention obligatoire du dosage recommandé et de la dose journalière maximale). «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 12 ans.», «Contient du fluorure de …» (mentionner nommément les dérivés de fluor). Formaldéhyde (+) Agent antimicrobien a. 0,2 % calculée en Voir indications au début de la présente (Paraformaldéhyde) formaldéhyde libre annexe. b. 0,1 % a. Sauf pour les produits d’hygiène buccale. Interdit dans les aérosols (sprays). b. Dans les produits d’hygiène buccale. Formaldéhyde Durcisseurs d’ongles 5,0 % calculée en «Protéger les cuticules par un corps gras» (Paraformaldéhyde) formaldéhyde libre pour les concentrations supérieures à 0,05 %. Géraniol Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 106-24-1) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Glutaraldéhyde; Agent antimicrobien 0,1 % Interdit dans les aérosols et dans les produits Pentanedial-1,5 d’hygiène buccale. «Contient du glutaraldé- hyde.» à partir de 0,05 % de glutaraldéhyde libre. Glyoxal (INCI) 0.01 % (no CAS 107-22-2) HC Blue No 2 (***); Teinture capillaire non 2,8 % «Peut provoquer une réaction allergique» 2,2’-[[4-[(2-Hydroxyéthyl)amino]-3- oxydante Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosa- nitrophényl]imino]biséthanol tion. (no CAS 33229-34-4) Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg À conserver en récipients sans nitrite HC Blue No 11 (***); Teinture capillaire non Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosa- 1-[(2’-Méthoxyéthyl)amino]-2-nitro-4-[di-(2’- oxydante 2,0 % tion hydroxyéthyl)amino]benzène Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg (no CAS 23920-15-2) À conserver en récipients sans nitrite HC Blue No 12 a. Teinture capillaire a. 1,5 % en combinaison (no CAS 104516-93-0) et ses sels oxydante avec du peroxyde a.: « Les colorants capillaires peuvent d’hydrogène: provoquer des réactions allergiques sévères. b. Teinture capillaire non b. 1,5 % Lire et suivre les instructions. oxydante max. 0,75 % Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’aller- gie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

HC Orange No 2 Teinture capillaire non 1,0 % (no CAS 85765-48-6) et ses sels oxydante « Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosa- tion Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg À conserver en récipients sans nitrite HC Red No 10 + HC Red No 11 a. Teinture capillaire a. 2,0 % en combinaison (no CAS 95576-89-9 + 95576-92-4) oxydante avec du peroxyde a.: « Les colorants capillaires peuvent et ses sels d’hydrogène: provoquer des réactions allergiques sévères. b. Teinture capillaire non b. 1,0 % Lire et suivre les instructions. oxydante max. 1,0 % Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» HC Red No 13 a. Teinture capillaire a. 2,5 % en combinaison (no CAS 29705-39-3) et ses sels oxydante avec du peroxyde a.: « Les colorants capillaires peuvent d’hydrogène: provoquer des réactions allergiques sévères. b. Teinture capillaire non b. 2,5 % Lire et suivre les instructions. oxydante max. 1,25 % Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

HC Violet No 1 a. Teinture capillaire a. 0,5 % en combinaison (no CAS 82576-75-8) et ses sels oxydante avec du peroxyde a. et b.: « Les colorants capillaires d’hydrogène: peuvent provoquer des réactions allergiques b. Teinture capillaire non b. 0,5 % sévères. oxydante max. 0,25 % Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» HC Violet No 2 (***); Teinture capillaire non 2,0 % «Peut provoquer une réaction allergique» 1-Propanol, 3-[[4-[bis(2-hydroxyéthyl)amino]- oxydante Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosa- 2-nitrophényl]amino] tion (no CAS 104226-19-9) Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg À conserver en récipients sans nitrite HC Yellow No 10 (***); Teinture capillaire non 0,1 % Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosa- 1,5-Di-(beta-hydroxyéthylamino)-2-nitro-4- oxydante tion chlorobenzène Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg (no CAS 109023-83-8) À conserver en récipients sans nitrite Hexaméthylène tétramine; Agent antimicrobien 0,15 % Interdit dans les produits d’hygiène buccale. [Méthénamine] Polymère de formaldéhyde (voir indications au début de la présente annexe).

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Hexamidine et ses sels (incluant l’iséthionate Agent antimicrobien 0,1 % et l’4-Hydroxy benzoate); 4,4’-diamidino 1,6-diphénoxy hexane trans-2-Hexenal a. Produits d’hygiène (no CAS 6728-26-3) buccale b. 0,002 % b. Autres produits Hexétidine (INN) Agent antimicrobien 0,1 % Interdit dans les produits d’hygiène buccale. α-Hexylcinnamaldéhyde Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 101-86-0) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. 2-Hexylidencyclopentanone a. Produits d’hygiène (no CAS 17373-89-6) buccale b. 0,06 % b. Autres produits Homosalate (INCI, INN) Filtre ultraviolet 10,0 % Huiles essentielles et leurs composants, 3,0 % seules ou en Produits destinés à rester sur la peau; en général mélange produits de massage. Hydroquinone Préparations pour ongles 0,02 % (après mélange pour «Réservé à l’usage professionnel.» artificiels application) «Eviter tout contact avec la peau.» «Lire attentivement le mode d’emploi.» Hydroquinone, méthylether de Préparations pour ongles 0,02 % (après mélange pour «Réservé à l’usage professionnel.» artificiels application) «Eviter tout contact avec la peau.» «Lire attentivement le mode d’emploi.»

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Hydroquinone-mono-β-D-glucopyranoside; Agent d’éclaircissement de la 0,04 % Arbutine, Arbutoside peau inhibiteur de la tyrosi- nase α-Hydroxy-acides Produits de peeling 10,0 % pH > 3,5; calculée en acide glycolique Hydroxybenzomorpholine Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison avec (no CAS 26021-57-8) et ses sels du peroxyde « Les colorants capillaires peuvent d’hydrogène: provoquer des réactions allergiques sévères. max. 1,0 % Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» 2-Hydroxy biphényle et ses sels (voir o-phénylphénol)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Hydroxychlorures d’aluminium et Antisudoral 20,0 % d’hydroxochlorure 1. Le rapport entre le nombre d’atomes de zirconium hydratés AlxZr(OH)yClznH2O d’aluminium et de d’aluminium et de zirconium doit être et leurs complexes avec la glycine zirconium anhydre compris entre 2 et 10. 5,4 % calculée en Zr 2. Le rapport entre le nombre d’atomes (Al + Zr) et d’atomes de chlore doit être compris entre 0,9 et 2,1.

3. Interdit dans les générateurs d’aérosols.

«Ne pas appliquer sur la peau irritée ou blessée.» 7-Hydroxycitronellal Substance parfumante a. et b.: (no CAS 107-75-5) a. Produits d’hygiène La présence de la substance doit être indi- buccale quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration b. Autres produits b. 1,0 % est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Hydroxydes d’alcali; a. Solvants de la cuticule 5,0 % calculée en NaOH «Contient un agent alcalin. Eviter tout Potasse ou soude caustique des ongles contact avec les yeux; danger de cécité. A (KOH; NaOH) b. Produits pour le défrisage tenir hors de portée des enfants.» des cheveux b.1.: «Contient un agent alcalin. Eviter tout

1. Usage général 2,0 % calculée en NaOH contact avec les yeux; danger de cécité.

2. Usage professionnel 4,5 % calculée en NaOH A tenir hors de portée des enfants.» c. Régulateurs de pH dans ≤ pH 12,7 b.2.: «Réservé aux professionnels. les dépilatoires Eviter tout contact avec les yeux.» d. Autres usages comme ≤ pH 11 c.: «A tenir hors de portée des enfants. régulateurs de pH Eviter tout contact avec les yeux.»

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Hydroxyde de calcium a. Produits pour le défrisage 7,0 % a.: «Contient un agent alcalin. Eviter tout des cheveux; produits à 2 contact avec les yeux; danger de cécité. A composants utilisés avec tenir hors de portée des enfants.» Ca(OH)2 + des sels de guanidine b. Régulateurs de pH dans ≤ pH 12,7 b. et c.: «Contient un agent alcalin. Eviter les dépilatoires tout contact avec les yeux. A tenir hors de c. Régulateurs de pH dans ≤ pH 11 portée des enfants.» les autres produits Hydroxyde de lithium a. Produits pour le défrisage 1. 4,5 % seul ou mélangé a.1.: Usage professionnel «Réservé à l’usage des cheveux 2. 1,2 % avec NaOH ou professionnel.» KOH (exprimée a.2.: Usage général «À tenir hors de portée en poids NaOH) des enfants.» a.1. et a.2.: «Contient un agent alcalin. Eviter tout contact avec les yeux; danger de cécité.» b. Régulateurs de pH dans ≤ pH 12,7 b.: «Contient un agent alcalin. Eviter tout les dépilatoires contact avec les yeux. À tenir hors de portée des enfants.» c. Régulateurs de pH dans ≤ pH 11 c.: Uniquement dans les produits destinés à les autres produits être rincés. Hydroxyde de strontium Régulateurs de pH dans les 3,5 % calculée en Sr «A tenir hors de portée des enfants. dépilatoires pH ≤ 12,7 Eviter tout contact avec les yeux.» Hydroxyéthyl-3,4-méthylènedioxyaniline Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison (no CAS 81329-90-0) et ses sels avec du peroxyde « Les colorants capillaires peuvent d’hydrogène: provoquer des réactions allergiques sévères. max. 1,5 % Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

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Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Hydroxyéthyl-2-nitro-p-toluidine a. Teinture capillaire a. 2,0 % en combinaison (no CAS 100418-33-5) et ses sels oxydante avec du peroxyde a.: « Les colorants capillaires peuvent d’hydrogène: provoquer des réactions allergiques sévères. b. Teinture capillaire non b. 1,0 % Lire et suivre les instructions. oxydante max. 1,0 % Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

2-Hydroxyéthyl-picramic acid a. Teinture capillaire a. 3,0 % en combinaison (no CAS 99610-72-7) et ses sels oxydante avec du peroxyde a.: « Les colorants capillaires peuvent d’hydrogène: provoquer des réactions allergiques sévères. b. Teinture capillaire non b. 1,0 % Lire et suivre les instructions. oxydante max. 1,5 % Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» N-Hydroxyméthyl N-(1,3-dihydroxyméthyl 2,5-dioxo 4-imidazolidinyl) N’- hydroxyméthylurée (voir diazolidinylurée) bis-1,3-Hydroxyméthyl)-1,3 diméthyl-5,5’ imidazolidinedione-2,4 (voir diméthylol-diméthylhydantoïne) N-(Hydroxyméthyl)-glycinate de sodium (voir acétate d’hydroxyméthylamine de sodium) bis(Hydroxyméthyl)-1,3 imidazolidine- Préparation pour les soins 2,0 % Interdit dans les aérosols. thione-2 capillaires et les soins des pH ≤ 4 pour les soins des ongles. ongles

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4-(4-Hydroxy-4-méthylpentyl) cyclohex-3- Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- ènecarbaldéhyde quée dans la liste des ingrédients visés à (no CAS 31906-04-4) l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Hydroxy-1 méthyl-4 (triméthyl-2,4,4 pentyl)-6 Agent antimicrobien a. 1,0 % a.: Uniquement dans les produits destinés à pyridone-2 et son sel de monoéthanolamine; être rincés. (Piroctone olamine) b. 0,5 % b.: Dans les autres produits. 4-Hydroxypropylamino-3-nitrophénol (***) a. Teinture capillaire a. Après mélange en a.: Le ratio de mélange doit être imprimé sur (no CAS 92952-81-3) oxydante conditions l’étiquetage. b. Teinture capillaire non b. 2,6 % d’oxydation, la teneur oxydante maximale appliquée à a.: « Les colorants capillaires peuvent la chevelure ne doit provoquer des réactions allergiques sévères. pas dépasser 2,6 % Lire et suivre les instructions. calculé en base libre Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

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a. et b.: - Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation – Teneur maximale en nitrosamine:

50 μg/kg

– À conserver en récipients sans nitrite 8-Hydroxy quinoléine (voir 8-Quinolinol) Imidazolidinylurée; Agent antimicrobien 0,6 % Dégage du formaldéhyde (voir indications 1,1’-Méthylène-bis[3-(1-hydroxyméthyl-2,4- au début de la présente annexe). dioximidazolidin-5-yl) urée 3-Iodo 2-propynyl butylcarbamate (IPBC) Agent antimicrobien Interdit dans les produits d’hygiène buccale (No CAS 55406-53-6) ainsi que dans les produits de soins et les cosmétiques pour les lèvres. a. Produits à enlever par a. 0,02 % a.: A ne pas utiliser dans les produits desti- rinçage. nés aux enfants de moins de 3 ans, à b. Produits destinés à rester b. 0,01 % l’exception des produits de bain/gels de sur la peau. douche et shampooings. Pour les produits, autres que les produits de bain/gels de c. Déodorants/agents anti c. 0,0075 % douche et shampooings, qui pourraient être transpirants. utilisés pour les soins aux enfants de moins de 3 ans: «Ne pas utiliser pour les enfants de moins de

3 ans»

b.: A ne pas utiliser dans les lotions et crèmes pour le corps. A ne pas utiliser dans les produits destinés aux enfants de moins de

3 ans. Pour les produits qui pourraient être

utilisés pour les soins aux enfants de moins de 3 ans: «Ne pas utiliser pour les enfants de moins de

3 ans»

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Isobergamate; 0,1 % Menthadiène-7-méthylformate (no CAS 68683-20-5) Isocyclogeraniol; 0,5 % 2,4,6-Triméthyl-3-cyclohexène-1-méthanol (no CAS 68527-77-5) Isoeugénol Substance parfumante a. et b.: (no CAS 97-54-1) a. Produits d’hygiène La présence de la substance doit être indi- buccale quée dans la liste des ingrédients visés à b. 0,02 % l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration b. Autres produits est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. 4-Isopropyl métacrésol (voir 3-méthyl 4-(1-méthyl éthyle) phénol) d-Limonène Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 5989-27-5) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Indice de peroxyde inférieur à 20 mmoles/L (*) dl-Limonène (racémique); Indice de peroxyde inférieur à 20 mmoles/L 1,8(9)-p-Menthadiène; (*) p-Mentha-1,8-diène (Dipentène) (no CAS 138-86-3)

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l-Limonène; Indice de peroxyde inférieur à 20 mmoles/L (S)-p-Mentha-1,8-diène (*) (no CAS 5989-54-8) Linalol Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 78-70-6) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enle- ver; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Liquidambar orientalis, huile et extrait de 0,6 % Baume; (Styrax) (no CAS 94891-27-7) Liquidambar styraciflua, huile et extrait de 0,6 % Baume; (Styrax) (no CAS 8046-19-3) Méthénamine (voir Hexaméthylène tétramine) Méthosulfate camphre de benzalkonium Filtre ultraviolet 6,0 % (INCI); Sulfate de méthyle de N,N,N-triméthyl [(oxo-2 bornylidène-3) méthyle]-4 anilinium p-Méthoxycinnamate d’isoamyle (INCI), Filtre ultraviolet 10,0 % mélange d’isomères; Méthoxy-4 cinnamate d’amyle; Méthoxy-4 cinnamate d’isoamyle; Méthoxy-4 cinnamate d’isopentyle

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Méthoxycinnamate d’octyle (voir éthylhexyl méthoxycinnamate) Methoxydicyclopentadiène carboxaldéhyde; 0,5 % Octahydro-5-méthoxy-4,7-méthano-1H- indène-2-carboxaldéhyde (no CAS 86803-90-9) 6-Méthoxy-N2-méthylpyridine-2,3-diamine, a. Teinture capillaire oxydan- a. Après mélange dans a. Le ratio de mélange doit être imprimé sur dichlorhydrate et sel de dihydrochlorure (***); te des conditions l’étiquetage. 6-Méthoxy-2-méthylamino-3-aminopyridine b. Teinture capillaire b. 0,68 % en d’oxydation, la teneur HCl non oxydante base libre (1,0 maximale appliquée à a.: « Les colorants capillaires peuvent o (n CAS 90817-34-8) % en dihydro- la chevelure ne doit provoquer des réactions allergiques sévères. chlorure) pas dépasser 0,68 % Lire et suivre les instructions. calculée en base libre Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur (1,0 % en dihydro- les personnes de moins de seize ans. chlorure) Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» a. et b.: – Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation – Teneur maximale en nitrosamine:

50 μg/kg

– À conserver en récipients sans nitrite

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

b.: «Peut provoquer une réaction allergi- que.» 2-[(2-Méthoxy-4-nitrophénol)amino]éthanol Teinture capillaire non 0,2 % Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosa- et ses sels; oxydante tion 2-Hydroxyethylamino-5-nitroanisole Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg (no CAS 66095-81-6) À conserver en récipients sans nitrite 3-Méthylamino-4-nitrophénoxyéthanol (***) Teinture capillaire non 0,15 % Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosa- (no CAS 59820-63-2) oxydante tion Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg À conserver en récipients sans nitrite p-Méthylaminophénol Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison (no CAS 150-75-4) et ses sels avec du peroxyde « Les colorants capillaires peuvent d’hydrogène: provoquer des réactions allergiques sévères. max. 1,5 % Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» 4-Méthyl benzylidène camphre (INCI); Filtre ultraviolet 4,0 % 4’-dl-Méthyl 3-benzylidène camphre; 4-Méthyl 3-benzylidène 2-bornanone

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6-Méthyl coumarine Produit d’hygiène buccale 0,003 % Méthylène bis-benzotriazolyl Filtre ultraviolet 10,0 % tétraméthylbutylphénol (INCI); Méthylène-2,2’bis (6-(2H-benzotriazol-2-yl)- 4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénol 1,1’-Méthylène-bis[3-(1-hydroxyméthyl-2,4- dioximidazolidin-5-yl) urée (voir imidazolidinylurée) 2,2’-Méthylène bis 4-chloro 6-bromo phénol (voir bromchlorophène) Methylheptadienone; a. Produits d’hygiène 6-Méthyl-3,5-heptadièn-2-one buccale b. 0,002 % (no CAS 1604-28-0) b. Autres produits p-Methyldihydrocinnamaldèhyde; 0,2 % Cresylpropionaldéhyde; (no CAS 5406-12-2) 2-Méthyl-5-hydroxyéthylaminophénol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison (no CAS 55302-96-0) et ses sels avec du peroxyde « Les colorants capillaires peuvent d’hydrogène: provoquer des réactions allergiques sévères. max. 1,0 % Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

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– vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Méthylisothiazolinone Agent antimicrobien 0,01 % 3-Méthyl 4-(1-méthyl éthyle) phénol; Agent antimicrobien 0,1 % o-Cymen-5-ol; 4-Isopropyl métacrésol 3-Méthylnon-2-enenitrile 0,2 % (no CAS 53153-66-5) Méthyloctinecarbonate; a. Produits d’hygiène Méthylnon-2-ynoate buccale b. 0,002 % quand utilisé seul (no CAS 111-80-8) b. Autres produits En combinaison avec l’heptine carbonate de méthyle, le niveau combiné dans le produit fini ne doit pas dépasser 0,01 % (dont pas plus de 0,002 % d’octine carbonate de méthyle) Methyl 2-octynoate Substance parfumante a. et b.: Heptine carbonate de méthyle a. Produits d’hygiène En combinaison avec La présence de la substance doit être indi- (no CAS 111-12-6) buccale l’octine carbonate de quée dans la liste des ingrédients visés à méthyle, le niveau l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration b. Autres produits b. 0,01 % est supérieure à: combiné dans le produit fini ne doit pas – 0,001 % dans les produits à ne pas dépasser 0,01 % (dont enlever; pas plus de 0,002 % – 0,01 % dans les produits à enlever par d’octine carbonate de rinçage. méthyle)

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2-Méthylrésorcinol Teinture capillaire 2,0 % en combinaison (no CAS 608-25-3) et ses sels oxydante avec du peroxyde « Les colorants capillaires peuvent d’hydrogène: provoquer des réactions allergiques sévères. max. 1,0 % Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» 3-Méthyl-4-(2,6,6-tri-méthyl-2-cyclohexène- Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- 1-yl)-3-butène-2-one (Isométhylionone) quée dans la liste des ingrédients visés à (no CAS 127-51-5) l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Monoalcanolamines Substances tensioactives Pureté minimale 99 %. Teneur maximale en dialcanolamines et autres amines secondaires: 0,5 % (dans les matières premières). Ne pas employer avec des agents nitrosants. Teneur max. en N-nitrosodialcanolamines:

50 μg/kg.

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Conserver dans des récipients ne contenant pas de nitrites. Myroxylon balsamicum var. pereirae, extraits 0,4 % et distillats (Baume du Pérou, absolute et anhydrol) (no CAS 8007-00-9) 2,7-Naphtalènediol Teinture capillaire oxydante 1,0 % en combinaison (no CAS 582-17-2) et ses sels avec du peroxyde « Les colorants capillaires peuvent d’hydrogène: provoquer des réactions allergiques sévères. max. 0,5 % Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» α-Naphtol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison (no CAS 90-15-3) et ses sels avec du peroxyde « Les colorants capillaires peuvent d’hydrogène: provoquer des réactions allergiques sévères. max. 1,0 % Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

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Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Nitrate d’argent Colorant pour les cils et 4,0 % «Rincer immédiatement avec de l’eau si le les sourcils produit entre en contact avec les yeux.» Nitrite de sodium Inhibiteur de corrosion 0,2 % Ne pas employer avec des amines secondai- res ou tertiaires ou d’autres substances qui forment des nitrosamines. 3-Nitro-p-hydroxyéthyl-aminophénol a. Teinture capillaire a. 6,0 % en combinaison (no CAS 65235-31-6) et ses sels oxydante avec du peroxyde a. et b.: « Les colorants capillaires d’hydrogène: peuvent provoquer des réactions allergiques b. Teinture capillaire non b. 6,0 % sévères. oxydante max. 3,0 % Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

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Nitrométhane Inhibiteur de corrosion 0,3 % Nitromuscs Substances parfumantes Musc cétone 1,4 % Dans les parfums. (no CAS 81-14-1) 0,56 % Dans les eaux de toilette. 0,042 % Dans les autres produits. Musc xylène 1,0 % Dans les parfums. (no CAS 81-15-2) 0,4 % Dans les eaux de toilette. 0,03 % Dans les autres produits. 4-Nitrophényl-aminoethylurée a. Teinture capillaire a. 0,5 % en combinaison (no CAS 27080-42-8) et ses sels oxydante avec du peroxyde a.: « Les colorants capillaires peuvent d’hydrogène: provoquer des réactions allergiques sévères. b. Teinture capillaire non b. 0,5 % Lire et suivre les instructions. oxydante max. 0,25 % Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Octocrylène (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % calculée en acide Ester 2-éthyl hexylique de l’acide 2-cyano 3,3-diphényl acrylique

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bis-Octoxyphénol-méthoxyphényl-triazine (voir bis-éthylhexyloxyphénol-méthoxyphényl- triazine) Octyl Diméthyl PABA (voir éthylhexyl diméthyl PABA) Octyl salicylate (voir éthylhexyl salicylate) Octyltriazone (voir éthylhexyltriazone) Oct-2-ynoate de méthyle Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 111-12-6) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Opopanax chironium, résine 0,6 % (no CAS 93384-32-8) Oxybenzone (INN) (voir benzophénone-3) N-{-[(Oxoborn-2 ylidène-3)-méthyl] (2 et 4)-benzyl}-acrylamide polymère (voir polyacrylamidométhyl benzylidène camphre) PEG-25 PABA (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % 4-polyéthoxy aminobenzoate d’éthyle; Ester éthylique de l’acide 4-amino benzoïque éthoxylé

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Perillaldéhyde; a. Produits d’hygiène p-Mentha-1,8-diène-7-al buccale (no CAS 2111-75-3) b. Autres produits b. 0,1 % Peroxyde de benzoyle Préparations pour ongles 0,7 % (après mélange) «Pour usage professionnel uniquement». artificiels «Eviter le contact avec la peau». «Lire attentivement le mode d’emploi». Peroxyde d’hydrogène (voir eau oxygénée) Peroxyde de strontium Produits pour soins 4,5 % calculée en Sr dans le Dans les produits à enlever par rinçage. capillaires produit prête à Uniquement pour usage professionnel: l’emploi les produits doivent satisfaire aux exigences pour l’eau oxygénée. – «Pour usage professionnel uniquement.» – «Eviter tout contact avec les yeux.» – «Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les yeux.» – «Porter des gants appropriés.» Pétrole, fractions de Produits de nettoyage pour 40,0 % teneur en benzène Uniquement dans les produits à enlever par [Petroleum Distillates] les mains, destinés dans le produit fini: rinçage. («White Spirits») à l’industrie et à l’artisanat max. 100 mg/kg «Contient des solvants organiques.» Phénododécinium, bromure de (voir domiphène, bromure de) Phénolsulfonate de zinc Astringents, antisudoraux, 6,0 % calculée en matière «Eviter tout contact avec les yeux.» déodorants anhydre 2-Phénoxy éthanol Agent antimicrobien 1,0 % Agent solubilisant 5,0 % Dans les colorants capillaires et teintures à action directe. 3-Phénoxy 1-propanol (+) Agent antimicrobien 1,0 % Uniquement dans les produits à enlever par rinçage.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

3-Phénoxy 1-propanol Produits rincés 2,0 % Interdit dans les produits d’hygiène buccale. Phénylbenzimidazole, acide sulfonique (INCI) Filtre ultraviolet 8,0 % calculée en acide et ses sels de potassium, de sodium et de triéthanolamine; Acide 2-phényl-benzimidazol 5 sulfonique Dérivés à N-substitution de p- Teintures capillaires 6,0 % calculée en base Phénylènediamine et leurs sels. oxydantes libre a. et b.: « Les colorants capillaires Dérivés substitués à l’azote de peuvent provoquer des réactions allergiques

4 a. usage général sévères.

o-Phénylènediamine à l’exception des dérivés figurant dans la présente annexe b. usage professionnel Lire et suivre les instructions. et les substances No 1309, 1311 et 1312 Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur dans l’annexe 4 les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» a.: « «Contient des diaminobenzènes». «Ne pas utiliser pour la coloration des cils et des sourcils.»

4 Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par substance) ne peut être supérieure à 1.

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

b.: «Réservé aux professionnels.» «Contient des diaminobenzènes.» «Porter des gants appropriés.» p-Phénylènediamine et ses sels5 Teinture capillaire oxydante a. et b.: Après mélange (no CAS 106-50-3) dans des conditions a. et b.: « Les colorants capillaires a. usage général peuvent provoquer des réactions allergiques d’oxydation, la teneur b. usage professionnel maximale appliquée à sévères. la chevelure ne doit Lire et suivre les instructions. pas dépasser 2 %, Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur calculés en base libre les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Le ratio de mélange doit être imprimé sur l’étiquetage. a.: «Contient des diaminobenzènes.» «Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils».

5 Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par substance) ne peut être supérieure à 1.

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b.: «Réservé aux professionnels.» «Contient des diaminobenzènes.» «Porter des gants appropriés.» Phénylmercure et ses sels Agent antimicrobien 0,007 % calculée en Hg; Uniquement dans les produits de maquillage (y compris le borate) seul ou mélangé à et de démaquillage des yeux. d’autres composés «Contient du phénylmercure.» mercuriels autorisés Phénylméthylpyrazolone Teinture capillaire oxydante 0,5 % en combinaison (no CAS 89-25-8) et ses sels avec du peroxyde « Les colorants capillaires peuvent d’hydrogène: provoquer des réactions allergiques sévères. max. 0,25 % Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» o-Phénylphénol et ses sels; Agent antimicrobien 0,2 % calculée en phénol Hydroxy-2 biphényle Picea Mariana Leaf Oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 91722-19-9) (*) Pinus cembra leaf et twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 92202-04-5) (*)

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Pinus cembra leaf et twig extract acetylated Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 94334-26-6) (*) Pinus mugo leaf und twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 90082-72-7) (*) Pinus mugo pumilio leaf et twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 90082-73-8) (*) Pinus nigra leaf et twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 90082-74-9) (*) Pinus palustris leaf et twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 97435-14-8) (*) Pinus pinaster leaf et twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 90082-75-0) (*) Pinus pumila leaf et twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 97676-05-6) (*) Pinus species leaf et twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 94266-48-5) (*) Pinus sylvestris leaf et twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 84012-35-1) (*) Polyacrylamide: a. Produits destinés à rester a.: Teneur résiduelle du monomère acryla- sur la peau mide: b. Produits à enlever par 0,1 mg/kg. rinçage b.: Teneur résiduelle du monomère acryla- mide: 0,5 mg/kg Polyacrylamidométhyl benzylidène camphre Filtre ultraviolet 6,0 % (INCI); N-{-[(Oxoborn-2 ylidène-3)-méthyl] (2 et 4)- benzyl}-acrylamide polymère

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4-Polyéthoxy aminobenzoate d’éthyle (voir PEG-25 PABA) Polyhexaméthylène biguanide, Agent antimicrobien 0,3 % chlorhydrate Polysilicone-15 (INCI ); Filtre ultraviolet 10,0 % Benzylmalonate de diméthicodiéthyle (no CAS 207574-74-1) Propylidenphthalide; a. Produits d’hygiène bucca- 3-Propylidènphthalide le b. 0,01 % (no CAS 17369-59-4) b. Autres produits Pyrithione de zinc Produits capillaires destinés 0,1 % A d’autres fins que celle d’agent conserva- No CAS 13463-41-7 à rester sur la peau. teur dans le produit cosmétique fini. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit. Pyrithione de zinc (+) Agent antimicrobien a. Produits capillaires a. 1,0 % Uniquement pour les produits rincés. b. Autres produits b. 0,5 % Interdit dans les produits d’hygiène buccale. Quaternium-15 (INCI); Agent antimicrobien 0,2 % Dégage du formaldéhyde (voir indications Chlorure de 1-(3-chloro allyle)-3,5,7 triaza-1- au début de la présente annexe). azonia adamantane Quinine et ses sels a. Shampooings 0,5 % calculée en quinine base b. Lotions capillaires 0,2 % calculée en quinine base 8-Quinolinol et ses sels; Agent stabilisant de l’eau 0,3 % calculée comme Dans les préparations pour traitements 8-Hydroxy quinoléine oxygénée base capillaires à enlever par rinçage. 0,03 % calculée comme Dans des préparations pour traitements base capillaires à ne pas enlever par rinçage.

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Résorcinol6 a. Teinture capillaire a. 5,0 % oxydante a.: « Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. b. Lotions capillaires et b. 0,5 % Lire et suivre les instructions. shampooings Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Usage général: «Contient du résorcinol. Bien rincer les cheveux après l’application. Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils. Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les yeux.» Usage professionnel: «Réservé à l’usage professionnel. Contient du résorcinol. Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les yeux.» b.: «Contient du résorcinol.»

6 Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par substance) ne doit pas être supérieure à 2.

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Rétinaldéhyde; 0,05 % Interdit dans les produits d’hygiène buccale. Rétinal cis-Rose-Keton-1 (**); a. Produits d’hygiène (Z)-1-(2,6,6-Triméthyl-2-cyclohexèn-1-yl-)-2- buccale butèn-1-one b. Autres produits b. 0,02 % (cis-α-Damascone) (no CAS 23726-94-5) trans-Rose-Keton-1 (**); a. Produits d’hygiène 1-(2,6,6-Triméthyl-2-cyclohexèn-1-yl)-2- buccale butèn-1-one b. Autres produits b. 0,02 % (trans-α-Damascone) (no CAS 24720-09-0) cis-Rose-Keton-2 (**); a. Produits d’hygiène 1-(2,6,6-Triméthyl-1-cyclohexèn-1-yl)-2- buccale butèn-1-one b. Autres produits b. 0,02 % (cis-β-Damascone) (no CAS 23726-92-3) trans-Rose-Keton-2 (**); a. Produits d’hygiène (E)-1-(2,6,6-Triméthyl-1-cyclohexèn-1-yl)-2- buccale butèn-1-one b. Autres produits b. 0,02 % (trans-β-Damascone) (no CAS 23726-91-2) Rose-Keton-3 (**); a. Produits d’hygiène 1-(2,6,6-Triméthylcyclohexèn-1-yl)-2-butèn-1- buccale one b. Autres produits b. 0,02 % (δ-Damascone) (no CAS 57378-68-4) trans-Rose-Keton-3 (**); a. Produits d’hygiène 1-(2,6,6-Triméthyl-3-cyclohexèn-1-yl)-2- buccale butèn-1-one (trans-δ-Damascone) b. Autres produits b. 0,02 % o (n CAS 71048-82-3)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Rose-Keton-4 (**); a. Produits d’hygiène 1-(2,6,6-Triméthylcyclohexa-1,3-dièn-1-yl)- buccale 2-butèn-1-one b. Autres produits b. 0,02 % (Damascenone) (no CAS 23696-85-7) Rose-Keton-5 (**); 0,02 % 1-(2,4,4-Triméthylcyclohexèn-1-yl)-2-butèn- 1-one (no CAS 33673-71-1) trans-Rose-Keton-5 (**); 0,02 % (E)-1-(2,4,4-Triméthyl-2-cyclohexèn-1-yl)- 2-butèn-1-one (Isodamascone) (no CAS 39872-57-6) Salicylate de benzyle Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 118-58-1) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Salicylate d’isopropylbenzyle (INCI); Filtre ultraviolet 4,0 % Salicylate d’isopropyl-4 benzyle Salicylate de phényle Agent antimicrobien 2,5 % Dans les produits d’hygiène buccale. Sels de zinc hydrosolubles, à l’exception 1,0 % calculée en zinc du phénolsulfonate de zinc et de la pyrithione de zinc Sulfate de méthyle de N,N,N-triméthyl [(oxo-2 bornylidène-3) méthyle]-4 anilinium (voir Méthosulfate camphre de benzalkonium)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Sulfites et bisulfites inorganiques calculée en SO2 A d’autres fins que celle d’agent conserva- a. Teintures capillaires a. 0,67 % libre teur dans le produit cosmétique fini. Cette oxydantes fin doit ressortir de la présentation du produit. b. Produits pour le défrisage b. 6,7 % des cheveux c. Autobronzants pour le c. 0,45 % visage d. Autres autobronzants d. 0,40 % Sulfites et bisulfites inorganiques (+) Agent antimicrobien 0,2 % calculée en SO2 libre 4-Sulfonate de phényldibenzimidazole, Filtre ultraviolet 10,0 % exprimée en acide sel disodique (INCI); Acide 2,2’-bis-(1,4-phénylène) 1H-benzimi- dazole-4,6- disulfonique, sel monosodique; Bisymidazylate Sulfophénate de zinc (voir phénolsulfonate de zinc) Sulfures d’alcalinoterreux Dépilatoires 6,0 % calculée en S «A tenir hors de portée des enfants. pH ≤ 12,7 Eviter tout contact avec les yeux.» Sulfures alcalins Dépilatoires 2,0 % calculée en S «A tenir hors de portée des enfants. pH ≤ 12,7 Eviter tout contact avec les yeux.» Sulisobenzone (INN) (voir benzophénone-4) Talc, silicate de magnésium a. Poudre pour enfants libre a. «A tenir à l’écart du nez et de la bouche b. Autres produits libre des enfants.» Terpene, -alcools et acétates Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 69103-01-1) (*) Terpene hydrocarbones Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 68956-56-9) (*)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Terpene et Terpénoide, à l’exception du limo- Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L nène (d-, l- et dl-isomères) (*) (no CAS 65996-98-7) Terpene et terpénoide Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 68917-63-5) (*) α-Terpinene; p-Mentha-1,3-diène Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 99-86-5) (*) γ-Terpinene; p-Mentha-1,4-diène Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 99-85-4) (*) Terpinolene; p-Mentha-1,4(8)diène Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 586-62-9) (*) Thiomersal (INN); Agent antimicrobien 0,007 % calculée en Hg; seul Uniquement dans les produits de maquillage Thiosalicylate d’éthylmercure sodique ou mélangé à et de démaquillage des yeux. d’autres composés du «Contient du thiomersal.» mercure autorisés Thuja Occidentalis Leaf Oil et Extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 90131-58-1) (*) Thuja Occidentalis Stem Oel Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 90131-58-1) (*) Toluene Produits pour les ongles 25 % «Tenir hors de la portée des enfants». (no CAS 108-88-3) «A utiliser par des adultes uniquement». Tosylchloramide sodique (voir chloramine-T)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Trialcanolamines Substances tensioactives 2,5 % Dans les produits qui ne sont pas destinés à être rincés et dans les autres produits. Pureté minimale 99 %. Ne pas employer avec des agents nitrosants. Teneur maximale en N-nitrosodial- canolamines: 50 μg/kg. Conserver dans des récipients ne contenant pas de nitrites. 2,4,6-Trianilino (p-carbo-2’-éthyl-hexyl-1’- oxy)-1,3,5-triazine (voir éthylhexyltriazone) Triclocarban (+) Agent antimicrobien 0,2 % Critères de pureté: (No CAS 101-20-2) Tétrachloro-3,3’,4,4’ azobenzène < 1 mg/kg Tétrachloro-3,3’,4,4’ azoxybenzène < 1 mg/kg Triclocarban Produits destinés à être rincés 1.5 % A d’autres fins que celle d’agent conserva- teur dans le produit cosmétique fini. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit. Critères de pureté: Tétrachloro-3,3’,4,4’ azobenzène < 1 mg/kg Tétrachloro-3,3’,4,4’ azoxybenzène < 1 mg/kg Triclosan Agent antimicrobien 0,3 % Turpentine gum (Pinus spp.) Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 9005-90-7) (*) Turpentine, oil et rectified oil Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 8006-64-2) (*) Turpentine , steam distilled (Pinus spp.) Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 8006-64-2) (*)

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a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Verveine, absolue de (Lippia citriodora Kunth.) 0,2 % (no CAS 8024-12-2) White Spirits (voir pétrole, fractions de)

(*) Cette limite s’applique à la substance et non au produit cosmétique fini. (**) La somme de ces mélanges utilisés en combinaison ne doit pas dépasser les limites indiquées dans la colonne c. (***) L’utilisation de la base libre et des sels de ce colorant est autorisée, sauf interdiction dans l’annexe 4.

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Annexe 4 (art. 2, al. 3)

Liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des cosmétiques

no Substance

436. Absolu de feuille de figuier (Ficus carica), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS.68916-52-9)

362. Acétyléthyltétraméthyltétraline ou AETT, (éthyl-3’ tétrahydro-5’,5’,7’,8’

acétonaphtone-2’ ou tétraméthyl-1,4,4,4 éthyl-6 acétyl-7 tétrahydro-1,2,3,4 naphtalène)

2. Acétylcholine et ses sels, (β-acétoxyéthyl triméthyl ammonium hydroxyde)

1252. Acid Black 131 et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 12219-01-1) 1269. Acide 3-[(4-(Acétylamino)phényl)azo]-4-hydroxy-7-[[[[5-hydroxy-6-(phénylazo)-7- sulfo-2-naphthalényl]amino]carbonyl]amino]-2-naphtalène sulfonique et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

167. Acide p-aminobenzoïque et ses esters (avec le groupe amino libre)

1257. Acide 4-aminobenzènesulfonique et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 121-57-3)

1266. Acide 3(ou 5)-[[4-[(7-amino-1-hydroxy-3-sulphonato-2-naphthyl)azo]-1-

naphthyl]azo]salicylique et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

31. Acide amino-4 salicylique et ses sels

365. Acide aristolochique et ses sels ainsi que Aristolochia ssp. et ses préparations Acide azélaïque, (acide nonanedioïque)

220. Acide barbiturique, ses dérivés et leurs sels

1280. Acide benzène sulfonique, 5-[(2,4-dinitrophényl)amino]-2-(phénylamino)-, et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 15347-52-1)

111. Acide cyanhydrique et ses sels

1330. Acide 4-[(2,4-dihydroxyphényl)azo]benzènesulfonique (no CAS 2050-34-2) et son sel de sodium (Acid Orange 6, CI 14270) (no CAS 547-57-9) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1334. Acide 2-(3,6-dihydroxy-2,4,5,7-tétrabromoxanthène-9-yl)-benzoïque; 2’,4’,5’,7’- tétrabromofluorescéine, (Solvent Red 43) (no CAS 15086-94-9), son sel disodique (Acid Red 87, CI 45380) (no CAS 17372-87-1) et son sel d’aluminium (Pigment Red 90:1 Aluminium lake) (no CAS 15876-39-8) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1290. Acide 4-éthylamino-3-nitrobenzoïque (N-Ethyl-3-Nitro PABA) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 2788-74-1)

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no Substance

1323. Acide 3-hydroxy-4-[(2-hydroxynaphthyl)azo]-7-nitronaphthalène-1-sulfonique et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 16279-54-2) 5. Acide [(hydroxy-4 iodo-3 phénoxy)-4 diiodo-3,5 phényl]acétique, (acide triiodo- 3,3’,5 thyroacétique) et ses sels 1331. Acide 3-hydroxy-4-(phénylazo)-2-naphthoïque (no CAS 27757-79-5) et son sel de calcium (Pigment Red 64:1, CI 15800) (no CAS 6371-76-2) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

1332. Acide 2-(6-hydroxy-3-oxo-(3H)-xanthène-9-yl)benzoïque; Fluorescéine,

(no CAS 2321-07-5) et son sel disodique (Acid yellow 73 sodium salt, CI 45350) (no CAS . 518-47-8) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

418. Acide-3 imidazolyl-4 acrylique et son ester éthylique;

(Acide urocanique) Acide kojique

1295. Acide 2,7-naphtalènedisulfonique, 5-(acétylamino)-4-hydroxy-3-[(2-

méthylphényl)azo)- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

1267. Acide 2-naphtalène sulfonique, 7-(benzoylamino)-4-hydroxy-3-[[4-[(4-

sulfophényl)azo]phényl]azo]- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 1270. Acide 2-naphtalène sulfonique, 7,7’-(carbonyldiimino)bis(4-hydroxy-3-[[2-sulfo-4- [(4-sulfophényl)azo]phényl]azo]-, et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 25188-41-4) Acide nonanedioïque, (acide azélaïque)

1258. Acide 3,3’-(Sulfonylbis[(2-nitro-4,1-phénylène)imino)]bis(6-

(phénylamino)benzènesulfonaique et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

418. Acide urocanique;

(Acide-3 imidazolyl-4 acrylique et son ester éthylique) 1232. Acid Orange 24 (Cl 20170), en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 1320-07-6) 1233. Acid Red 73 (Cl 27290), en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 5413-75-2)

435. Acrylate d’éthyle, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 140-88-5)

425. Alcool de cyclamen, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 4756-19-8)

440. Alcool hydroabiétylique, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 13393-93-6)

18. Allyle, isothiocyanate d’

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no Substance

132. Ambénonium*, sels de, dont chlorure de, (N,N’-bis(diéthylamino-2 éthyl)oxamide bis(chloro-2 benzyle)

21. Amines sympathicomimétiques à action sur le système nerveux central: toute

substance énumérée dans la liste de médicaments dont la délivrance est soumise à prescription médicale reprise dans la résolution AP(69) 2 du Conseil de l’Europe

26. Aminobiphényle, di-(benzidine)

1315. 6-Amino-o-cresol et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillai- re (no CAS 17672-22-9) 1308. 5-Amino-2,6-Diméthoxy-3-Hydroxypyridine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 104333-03-1) 1278. 1-Amino-4-[[4-[(diméthylamino)méthyl]phényl]amino]anthraquinone et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 12217-43-5) 1277. 6-Amino-2-(2,4-diméthylphényl)-1H-benz[de]isoquinoline-1,3(2H)-dione (Solvent Yellow 44) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 2478-20-8) 1222. 5-Amino-4-Fluoro-2-Methylphenol Sulfate, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 163183-01-5)

1354. 6-Amino-4-hydroxy-3-[[7-sulfonato-4-[(4-sulfonatophényl)azo]-1-

naphthyl]azo]naphthalène- 2,7-disulfonate de tétrasodium (Food Black 2, CI 27755) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 2118-39-0) 1283. 1-Amino-4-(méthylamino)-9,10-anthracènedione (Disperse Violet 4) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 1220-94-6) 1230. 2-Aminomethyl-p-aminophenol et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 79352-72-0)

412. Amino-4 nitro-2 phénol

1317. 2-Amino-3-nitrophenol et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 603-85-0) 1291. (8-[(4-Amino-2-nitrophényl)azo]-7-hydroxy-2-naphthyl)triméthylammonium et ses sels, à l’exception de Basic Red no 118 comme impureté dans Basic Brown no 17, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 71134-97-9)

156. N-(4-Amino-4-oxo-3,3-diphenyl-butyl)-N; N-diisopropyl-N-méthylammonium;

sels de, dont iodure d’isopopamide* 1329. 4-[(4-Aminophényl)(4-iminocyclohexa-2,5-diène-1-ylidène)éethyl]-o-toluidine (no CAS 3248-93-9) et son sel d’hydrochloride (Basic Violet 14, CI 42510) (no CAS 632-99-5) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1303. 1-[(3-Aminopropyl)amino]-4-(méthylamino)anthraquinone et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 32. Aminotoluène et ses isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés

35. Ammi maius L. et ses préparations

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no Substance

143. Amydricaïne et ses sels, ((diméthylamino)-1[(diméthylamino)-méthyl]-butanol-2 benzoate)

38. Anthracène, (huile d’)

1300. 9,10-Anthracènedione, 1-[(2-hydroxyéthyl)amino]-4-(méthylamino)- et ses dérivés et sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 86722-66-9)

42. Apomorphine et ses sels (Tétrahydro-5,6,6a,7 méthyl-6 4H-

dibenzo[de,g]quinolinediol-10,11)

46. Baryum (sels de), à l’exception du sulfate de baryum, du sulfure de baryum,

des laques, pigments ou sels, aux conditions prévues à l’annexe 1.

1136. Exsudation de Myroxylon pereirae (Royle) Klotzch (Baume du Pérou, brut);

no CAS 8007-00-9), en d’utilisation comme ingrédient de parfum

158. Benzatropine* et ses sels

1297. Benzènaminium, 3-[[4-[[diamino(phénylazo)phényl]azo]-2-méthylphényl]azo]- N,N,N-triméthyl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 1298. Benzènaminium, 3-[[4-[[diamino(phénylazo)phényl]azo]-1-naphthalényl]azo]-N,N,N- triméthyl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

47. Benzène

1294. 1,3-Benzènediamine, 4-méthyl-6-(phénylazo)- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 1254. 1,2,4-Benzènetriacetate et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 613-03-6)

48. Benzimidazolone

357. Benzoates de coniféryle, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées 1276. Benzo[a]phénoxazine-7-ium, 9-(diméthylamino)-, et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (NoCAS 1124-09-0) 1261. Benzothaizolium, 2-[[4-[éthyl(2-hydroxyéthyl)amino]phényl]azo]-6-méthoxy-3- méthyl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

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no Substance

1259. 3(ou 5)-[(4-Benzylméthylamino)phényl)Azo]-1,2-(ou 1,4)-diméthyl-1H-1,2,4- triazolium et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

287. Biétamivérine*

204. Biscoumacétate d’éthyle et les sels de l’acide non estérifié, (bis(hydroxy-4 coumarinyl) acétate d’éthyle)

414. tert-Butyl-4 méthoxy-3 dinitrotoluène-2,6;

(Musc ambrette)

77. Chloral hydrate, (trichloro-2,2,2 éthanediol-1,1 ou trichloroacétaldéhyde

monohydrate)

87. Chlorméthine* et ses sels

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no Substance

91. Chlormézanone*

1219. 4-Chloro-2-aminophenol, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 95-85-2)

1365. 6-Chloro-2-(6-chloro-4-méthyl-3-oxobenzo[b]thiène-2(3H)-ylidène)-4-

méthylbenzo[b]thiophène-3(2H)-one (VAT Red 1, CI 73360) (no CAS 2379-74-0) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1260. (2,2’-[(3-Chloro-4-[(2,6-dichloro-4-nitrophényl)azo]phényl)imino]biséthanol) (Disperse Brown 1) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 12255-64-8)

1347. N-(5-Chlor-2,4-diméthoxyphényl)-4-[[5-[(diéthylamino)sulfonyl]-2-

méthoxyphényl]azo]-3-hydroxynaphthalène-2-carboxamide (Pigment Red 5, CI 12490) et ses sels en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 6410-41-9)

366. Chloroforme

1304. N-[6-[(2-Chloro-4-hydroxyphényl)imino]-4-méthoxy-3-oxo-1,4-cyclohexadiène-1- yl]acétamide (HC Yellow no 8) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 66612-11-1) 1305. [6-[[3-Chloro-4-(méthylamino)phényl]imino]-4-méthyl-3-oxocyclohexa-1,4-diène-1- yl]urée (HC Red no 9) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 56330-88-2) 1348. 4-[(5-Chloro-4-méthyl-2-sulfonatophényl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate de sodium (Pigment Red 48, CI 15865) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 3564-21-4) 1318. 2-Chloro-5-nitro-N-hydroxyethyl-p-phénylenediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 50610-28-5) 1325. 2-[(4-Chloro-2-nitrophényl)amino]éthanol (HC Yellow no 12) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 59320-13-7) 1262. 2-[(4-Chloro-2-nitrophényl)azo]-N-(2-méthoxyphényl)3-oxobutanamide (Pigment Yellow 73) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 13515-40-7) 1345. 1-[(2-Chloro-4-nitrophényl)azo]-2-naphthol (Pigment Red 4, CI 12085) et ses sels en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 2814-77-9)

262. Chlortalidone*

1340. Chlorure de [4-[[4-anilino-1-naphthyl][4-(diméthylamino)phényl]méthylène] cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène]diméthylammonium (Basic Blue 26, CI 44045) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 2580-56-5)

431. Citraconate de diméthyle, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 617-54-9)

98. Claviceps purpurea Tul., ses alcaloïdes et ses préparations

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no Substance

424. Cyanure de benzyle (no CAS 140-29-4), en cas d’utilisation comme ingrédient

de parfum

234. Cyclocumarol, (méthyl-2’ méthoxy-2’ phényl-4’) dihydro-3,4 pyranocoumarine)

1352. 2,2’-[Cyclohexylidènebis[(2-méthyl-4,1-phénylène)azo]]bis[4-cyclohexylphénol] (Solvent Yellow 29, CI 21230) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 6706-82-7)

113. Cycloménol* et ses sels

1225. N-Cyclopentyl-m-aminophénol , en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 104903-49-3)

116. Dextropropoxyphène*

214. Décaméthonium*, sels de, dont bromure de, (bis(triméthylammonium)-1,10 décane)

407. Diamine-2,4 phényléthanol et ses sels

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no Substance

376. Diamino-2,4 anisole et ses sels, CI 76 050, (méthoxy-1 diamino-2,4 benzène)

81. Diamino-2,4 azobenzène, chlorhydrate-citrate de, (chrysoïdine, chlorhydrate et/ou citrate)

377. Diamino-2,5 anisole et ses sels, (méthoxy-1 diamino-2,5 benzène)

1229. 3,4-Diaminobenzoic acid, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 619-05-6) 1218. 4,5-Diamino-1-[(4-chlorophenyl)methyl]-1H-pyrazole sulfate, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 163183-00-4) 1214. 2,4-Diaminodiphénylamine, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 136-17-4) 1309. 4,4’-Diaminodiphénylamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 537-65-5) 1301. 1,4-Diamino-2-méthoxy-9,10-anthracènedione (Disperse Red 11) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 2872-48-2) 1227. 2,4-Diamino-5-methylphénetol et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 113715-25-6) 1314. 2,4-Diamino-5-méthylphénoxyéthanol et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 141614-05-3) 1217. 4,5-Diamino-1-methylpyrazole et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 20055-01-0)

49. Dibenzazépine et dibenzodiazépine, leurs sels et leurs dérivés

1333. 4’,5’-Dibromo-3’,6’-dihydroxyspiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-[9H]xanthène]-3-one, 4’,5’-Dibromofluorescéine, (Solvent Red 72) (no CAS 596-03-2) et son sel sodique (CI 45370) (no CAS 4372-02-5) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

351. Dibromosalicylanilides

1351. 2,2’-[(3,3’-Dichloro[1,1’-biphényl]-4,4’-diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-diméthylphényl)-3- oxobutyramid] (Pigment Yellow 13, CI 21100) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 5102-83-0)

1263. 2,2’-[(3,3’-Dichloro[1,1’-biphényl)-4,4’-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-

phénylbutanamide] (Pigment Yellow 12) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 6358-85-6) 1360. 8,18-Dichloro-5,15-diéthyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3’,2’-m]triphénodioxazine (Pigment Violet 23, CI 51319) (no CAS 6358-30-1) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

128. (Diéthylamino-2 éthyl)phényl-4 hydroxy-3 benzoate

1223. N,N-Diéthyl-m-aminophénol , en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 91-68-9) 1310. 4-Diéthylamino-o-toluidine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 148-71-0)

112. Bis(Diéthylamino)-1,3 (α-phényl α-cyclohexylméthyl)-2 propane, (féclémine)

4749

Cosmétiques RO 2010

no Substance

130. Diéthylamino-3 propylcinnamate

432. 7,11-Diéthyl-4,6,10-dodécatrièn-3-one (no CAS 26651-96-7), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum 1370. Diethylene-glycol (DEG), (2,2’-oxydiéthanol) (no CAS 111-46-6), pour la concentra- tion maximale des traces, voir l’annexe 3.

131. Diéthylnitro-4 phényl-thiophosphate

1311. N,N-Diéthyl-p-phénylènediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 93-05-0)

243. N,N’-Dihexadécyl-N,N’-bis(2-hydroxyéthyle)propanediamide

Bishydroxyethyl Biscetyl Malonamide (no CAS 149591-38-8)

427. Dihydrocoumarine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 119-84-6) 1265. 2,3-Dihydro-2,2-diméthyl-6-[(4-(phénylazo)-1-naphthalényl)azo]-1H-pyridimine (Solvent Black 3) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 4197-25-5)

1357. Dihydrogéno(éthyl)(4-(4-(éthyl(3-sulfonatobenzyl)amino)(4-hydroxy-2-

sulfonatobenzhydrylidène)cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène)(3- sulfonatobenzyl)ammonium, sel de disodium (Fast Green FCF, CI 42053) (no CAS 2353-45-9) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1342. tris[5,6-Dihydro-5-(hydroxyimino)-6-oxonaphthalène-2-sulfonato(2-)-N5,O6] ferrate(3-) de trisodium (Acid Green 1, CI 10020) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 19381-50-1) 1366. 5,12-Dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione (Pigment Violet 19, CI 73900) (no CAS 1047-16-1) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

342 Dihydrotachistérol*

1361. 1,2-Dihydroxyanthraquinone (Pigment Red 83, CI. 58000) (no CAS 72-48-0) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1339. 1,4-Dihydroxybenzène (hydroquinone) en cas d’utilisation dans les teintures capillai- res (no CAS 123-31-9) 1336. 3’,6’-Dihydroxy-4’,5’-diiodspiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-[9H]xanthène]-3-one, (Solvent Red 73) (no CAS 38577-97-8) et son sel de sodium (Acid Red 95, CI 45425) (no CAS 33239-19-9) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1302. 1,4-Dihydroxy-5,8-bis[(2-hydroxyéthyl)amino]anthraquinone (Disperse Blue 7) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 3179-90-6) 428. 2,4-Dihydroxy-3-méthyl-benzaldéhyde, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 6248-20-0) 1245. 2,6-Dihydroxy-4-méthylpyridine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 4664-16-8)

142. Diméthylamine

1292. 5-[(4-(Diméthylamino)phényl)azo)-1,4-diméthyl-1H-1,2,4-triazolium et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

1184 N,N-Dimethylanilinium-tétrakis(pentafluorphényl)borat (no CAS 118612-00-3)

4750

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no Substance

430. 4,6-Diméthyl-8-tert-butyl-coumarine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 17874-34-9)

355. Diméthylformamide

1288. N,N’-Diméthyl-N-Hydroxyéthyl-3-nitro-p-phenylenediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 10228-03-2)

429. 3,7-Diméthyl-2-octèn-1-ol (6,7-dihydrogéraniol), en cas d’utilisation comme

ingrédient de parfum (no CAS 40607-48-5) 1312. N,N-Diméthyl-p-phénylenediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 99-98-9) 1224. N,N-Diméthyl-2,6-pyridinediamine et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 1341. 3-[(2,4-Diméthyl-5-sulfonatophényl)azo]-4-hydroxynaphthalène-1-sulfonate de disodium (Ponceau SX, CI 14700) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 4548-53-2)

338. Diméthylsulfoxyde*

433. 6,10-Diméthyl-3,5,9-undécatrièn-2-one, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 141-10-6)

80. Diphénoxylate*

434. Diphénylamine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 122-39-4)

154. Diphénylpyraline* et ses sels

1241. Disperse Red 15, sauf comme impureté dans Disperse Violet 1 (no CAS 116-85-8)

162. Disulfirame*

396. Disulfure de pyrithione + sulfate de magnésium, (dithio-2,2 bis(pyridineoxyde-1), produit de fixation avec sulfate de magnésium trihydrate)

163. Emétine, ses sels et ses dérivés

196. Endrin, (hexachloro-1,2,3,4,10,10 époxy-6,7 octahydro-1,4,4a,5,6,7,8,8a endo, endo-1,4 diméthylènenaphtalène-5,8)

168. Esters de la choline et de la méthylcholine et leurs sels

4751

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no Substance

1328. Ethanaminium, N-[4-[[4-(diéthylamino)phényl][4-(éthylamino)-1-

naphthalényl]méthylène]-2,5-cyclohexadiène-1-ylidène]-N-éthyl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 1271. Ethanaminium, N-(4-[bis[4-(diéthylamino)phényl]méthylène]-2,5-cyclohexadiène-1- ylidène)-néthyl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

1299. Ethanaminium, N-[4-[(4-(diéthylamino)phényl)phénylméthylène]-2,5-

cyclohexadiène-1-ylidène]-Néthyl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 1255. Ethanol, 2,2’-iminobis-, produits de réaction avec l’épichlorhydrine et 2-nitro-1,4- benzènediamine (HC Blue no 5) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 68478-64-8, no CAS 158571-58-5) Ether monoéthylique d’éthylèneglycol

173. Ethoheptazine* et ses sels

1134. 7-Ethoxy-4-méthylcoumarine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 87-05-8) 1344. 4-[(4-Ethoxyphényl)azo]naphthol (Solvent Red 3, CI 12010) et ses sels, en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 6535-42-8)

406. Ethoxy-4 m-phénylènediamine et ses sels

1264. 2,2’-(1,2-Ethylènediyl)bis[5-[(4-éthoxyphényl)azo]acide benzène sulfonique) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

182. Ethylène, oxyde d’

1327. 3-[[4-[Ethyl(2-Hydroxyéthyl)Amino]-2-Nitrophényl]Amino]-1,2-Propanediol et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 114087-41-1)

189. Fluorésone*

191. Fluorhydrique, (acide), ses sels, ses composés complexes et les hydrofluorures, sauf exceptions figurant à l’annexe 3

252. Furazolidone*

358. Furocoumarines, dont trioxysalène* et méthoxy-5 et -8 psoralène, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées; dans les produits de soin de la peau appliqués le jour et dans les produits solaires, au maximum 1 mg/kg dans le produit fini; les huiles essentielles doivent être dosées en conséquence.

193. Galantamine*

Germanium, ses sels et ses dérivés d’origine organique et inorganique

181. Glutéthimide* et ses sels

420. Goudron de houille (Pix lithanthracis, Pix ex carbonis) et autres produits contenant des benzopyrènes

4752

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no Substance

437. trans-2-Hepténal, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 18829-55-5)

1135. Hexahydrocoumarine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 700-82-3)

115. Hexapropymate*

438. trans-2-Hexénal diéthyle acétal, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 67746-30-9) 439. trans-2-Hexénal diméthyl acétal, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 18318-83-7) 1133. Huile de racine de costus (Sassurea lappa Clarke), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 8023-88-9) 450. Huiles essentielles de verveine (Lippia citriodora, Kunth.) et dérivés autres que l’absolue (no CAS 8024-12-2), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

1335. Hydrogéno-9-(2-carboxylatophényl)-3-(2-méthylanilino)-6-((2-méthyl-4-

sulfoanilino)xanthylium, sel interne (no CAS 10213-95-3), et son sel de sodium (Acid Violet 9, CI 45190) (no CAS 6252-76- 2) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1355. Hydrogéno (4-(4-(diéthylamino)-2’,4’-disulfonatobenzhydrylidiène)cyclohexa-2,5- diène-1-ylidène)diéthylammonium, sel de sodium (Acid Blue 1, CI 42045) (no CAS 129-17-9) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

1356. bis(Hydrogéno-(4-(4-(diethylamino)-5’-hydroxy-2’, 4’-

disulfonatobenzhydrylidène)cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène)diéthylammonium), sel de calcium (Acid Blue 3, CI 42051) (no CAS 3536-49-0) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1246. 5-Hydroxy-1,4-benzodioxane et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 10288-36-5) 1338. 1-Hydroxy-2,4-diaminobenzène (2,4-diaminophényl) (no CAS 95-86-3) et son sel de dihydrochloride (2,4-Diaminophénol HCl) (no CAS 137-09-7) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1307. 4,6-bis(2-Hydroxyéthoxy)-m-Phénylènediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 1215. 2,6-bis(2-Hydroxyéthoxy)-3,5-pyridinediamine et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 117907-42-3)

4753

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no Substance

1316. Hydroxyéthylaminométhyl-p-aminophénol et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 110952-46-0) 1320. Hydroxyéthyl-2,6-dinitro-p-anisidine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 122252-11-3) 1326. 3-[[4-[(2-Hydroxyéthyl)méthylamino]-2-nitrophényl]amino]-1,2-propanediol et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 173994-75-7) 1285. N1-(2-Hydroxyéthyl)-4-nitro-o-phénylènediamine (HC Yellow no 5) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 56932-44-6) 1220. 4-Hydoxyindole, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 2380-94-1) 417. 3,3-bis(Hydroxy-4 phényle) phtalide; 3,3-bis(hydroxyphényle-4)isobenzofuranone- 1(3H); (phénolphtaléine)

385. α-Hydroxy-11 prégnène-4 dione-3,20 et ses esters

1362. 8-Hydroxypyrène-1,3,6-trisulfonate-de-trisodium (Solvent Green 7, CI 59040) (no CAS 6358-69-6) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1249. Hydroxypyridinone et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 822-89-9) 395. Hydroxy-8 quinoléine et son sulfate, à l’exception des utilisations figurant à l’annexe 3 1349. 3-Hydroxy-4-[(1-sulfonato-2-naphthyl)azo]-2-naphthoate de calcium (Pigment Red 63:1, CI 15880) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 6417-83-0) 1350. 3-Hydroxy-4-(4’-sulfonatonaphthylazo)naphthalène-2,7-disulfonate de trisodium (Acid Red 27, CI 16185) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 915-67-3)

1363. 1-Hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone (Solvent Violet 13, CI 60725)

(no CAS 81-48-1) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1346. 3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorphényl)azo]naphthalène-2-carboxamide (Pigment Red 112, CI 12370) et ses sels en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 6535-46-2)

1268. (μ[(7,7’-Iminobis(4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-5-(N-méthylsulphamoyl)

phényl)azo)naphtalène-2-sulfonato)](6-)])dicuprate(2-) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

34. Impératorine, 9-(3-méthyl-2-butényloxy)-7H-furo[3,2-g][1]benzopyrane-7-one

(amidine) 1273. 3H-Indolium, 2-(2-[(2,4-diméthoxyphényl)amino)éthényl)-1,3,3-triméthyl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 1272. 3H-Indolium, 2-[[(4-méthoxyphényl)méthylhydrazono]méthyl]-1,3,3-triméthyl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

152. Inproquone*

213. Iode élémentaire et composés iodés, à l’exception des substances énumérées aux annexes 2 et 3

361. Iodothymol, (diiodo-6,6 bithymol)

1358. 1,3-Isobenzofurannedione, 1,3,-produits de réaction avec la méthylquinoléine et la quinoléine (Solvent Yellow 33, CI 47000) (no CAS 8003-22-3) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

4754

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no Substance

198. Isodrin, (hexachloro-1,2,3,4,10,10-époxy-6,7-octahydro-1,4,4a,5,8,8a endo-

endodiméthylène-1,4,5,8-naphtalène 29. Isoladol (DCF) et ses sels (D,L-amino-2 bis(méthoxy-4 phényl)-1,2 éthanol, Evadol)

17. Isoprénaline*

441. 6-Isopropyl-2-décahydronaphthalénol, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 34131-99-2) 294. Juniperus sabina L., pointes des feuilles, huile essentielle et préparations 1279. Laccaic Acid (CI Natural Red 25) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 60687-93-6)

359. Laurus nobilis L., Huile de graines de, (Oleum lauri)

284. Lévophacétopérane et ses sels, (α-phényl-pipéridinyl-2 méthyle, acétate de, forme L)

426. Maléate de diéthyle, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 141-05-9)

89. Mannomustine* et ses sels

419. Matières de catégorie 1 et matières de catégorie 2, telles que définies aux art. 4 et 5 de l’ordonnance du 23 juin 2004 concernant l’élimination des sous-produits animaux (OESPA)7

442. 7-Méthoxycoumarine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 531-59-9)

7 RS 916.441.22

4755

Cosmétiques RO 2010

no Substance

1226. N-(2-methoxyethyl)-p-phénylenediamine et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 72584-59-9) 1216. 2-Méthoxyméthyl-p-aminophenol et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 29785-47-5) 1251. 2-Méthoxy-4-nitrophénol (4-nitroguaiacol) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 3251-56-7) 443. 4-(4-Méthoxyphényl)-3-butèn-2-one, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 943-88-4) 444. 1-(4-Méthoxyphényl)-1-pentèn-3-one, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 104-27-8) 1212. 6-Méthoxy-2,3-pyridinediamine et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 94166-62-8) 1221. 4-Méthoxytoluène-2,5-Diamine et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 56496-88-9)

445. Méthyl trans-2-butènoate, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 623-43-8)

446. 7-Méthylcoumarine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 2445-83-2) 1256. N-Méthyl-1,4-diaminoanthraquinone, produits de réaction avec l’épichlorhydrine et la monoéthanolamine (HC Blue no 4) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 158571-57-4) 1248. 3, 4-Méthylènedioxyaniline et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 14268-66-7) 1247. 3,4-Méthylènedioxyphenol et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 533-31-3) 451. Méthyleugénol (no CAS 93-15-2), sauf présence normale dans les essences naturelles utilisées et sous réserve que la concentration n’excède pas: a) 100mg/kg dans les parfums fins b) 40 mg/kg dans les eaux de toilette c) 20 mg/kg dans les crèmes parfumées d) 10 mg/kg dans les produits à rincer e) 2 mg/kg dans les autres produits sans rinçage et les produits d’hygiène buccale

447. 5-Méthyl-2,3-hexanedione, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 13706-86-0) 1289. 3-(N-Méthyl-N-(4-méthylamino-3-nitrophényl)amino)propane-1,2-diol et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 93633-79-5) 1284. N-Méthyl-3-nitro-p-phénylènediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 2973-21-9)

1296. 4,4’-[(4-Méthyl-1,3-phénylène)bis(azo)]bis[6-méthyl-1,3-benzènediamine]

(Basic Brown no 4) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 4482-25-1)

239. Méthylsulfate de poldine*

1244. 1-Méthyl-2,4,5-trihydroxybenzène et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 1124-09-0)

4756

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no Substance

292. Métyrapone*

372. Minoxidil, ses sels et ses dérivés, (1-pipéridinyl)-6 pyrimidinediamine-2,4 oxyde-3)

20. Nalorphine*, ses sels et ses éthers

1228. 1,7-Naphthalènediol, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 575-38-2) 1213. 2,3-Naphthalènediol, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 92-44-4)

246. Nicotine et ses sels

1274. Nigrosine soluble dans l’alcool (Solvent Black 5), en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 11099-03-9) 1359. Nigrosine (CI 50420) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires (no CAS 8005-03-6)

248. Nitrites métalliques, à l’exception du nitrite de sodium

1250. 3-Nitro-4-aminophénoxyéthanol et ses sels en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 50982-74-6)

253. Nitroglycérine

1287. 2-Nitro-N-hydroxyéthyl-p-anisidine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 57524-53-5) 1281. 4-[(4-Nitrophényl)azo]aniline (Disperse Orange 3) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 730-40-5) 1282. 4-Nitro-m-phénylènediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 5131-58-8) 1319. 2-Nitro-p-phénylènediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 5307-14-2) 1321. 6-Nitro-2,5-pyridinediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 69825-83-8)

256. Nitrostilbènes, homologues et leurs dérivés

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Cosmétiques RO 2010

no Substance

1235. 6-Nitro-o-toluidine (no CAS 570-24-1)

1324. 3-[(2-Nitro-4-(trifluorométhyl)phényl)amino]propane-1,2-diol (HC Yellow no 6) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 104333- 00-8)

179. Paréthoxicaïne* et ses sels

1234.. PEG-3, 2’, 2’-di-p-phénylènediamine (no CAS 144644-13-3)

421. Pentaméthyl-1,1,3,3,5 dinitroindane-4,6, (Musc moskène)

448. 2-Pentylidène cyclohexanone, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 25677-40-1)

95. Phénaglycodol*

1322. Phénazinium, 3,7-diamino-2,8-diméthyl-5-phényl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

320. Phénothiazine* et ses composés

1306. Phénothiazine-5-ium, 3,7-bis(diméthylamino)- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 1275. Phénoxazine-5-ium, 3,7-bis(diéthylamino)-, et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 47367-75-9)

1353. 1-((4-Phénylazo)phénylazo)-2-naphthol (Solvent Red 23, CI 26100) en cas

d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 85-86-9) 1343. 4-(Phénylazo)résorcinol (Solvent Orange 1, CI 11920) et ses sels, en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 218-131-9)

67. Phénylbutazone*

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Cosmétiques RO 2010

no Substance

363. o-Phénylènediamine et ses sels, (diamino-1,2 benzène)

1293. m-Phénylènediamine, 4-(phénylazo)-, et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 495-54-5)

279. Phosphore et phosphures métalliques

1367. [29H,31H-Phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-cuivre (Pigment Blue 15, CI 74160) (no CAS 147-14-8) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1369. Phthalocyanine contenant du cuivre, polychloro- (Pigment Green 7, CI 74260) (no CAS 1328-53-6) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1368. [29H,31H-Phthalocyaninedisulfonato(4-)-N29,N30,N31,N32]cuprate(2-) de disodium (Direct Blue 86, CI 74180) (no CAS 1330-38-7) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

137. Piprocurarii iodidum*

420 Pix lithanthracis, (goudron de houille, Pix ex carbonis) et autres produits contenant des benzopyrènes

276. Pyrophosphte de tétraéthyle

423. Racine d’aunée (Inula helenium), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 97676-35-2)

15. Rauwolfia serpentina, alcaloïdes de et leurs sels

360. Safrol, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées et à condition que la concentration ne dépasse pas 100 mg/kg dans le produit fini et 50 mg/kg dans les produits pour soins bucco-dentaires. Le safrol ne peut être présent dans les dentifrices destinés aux enfants.

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Cosmétiques RO 2010

no Substance

295. Scopolamine et ses sels

297. Sélénium et ses composés à l’exception du disulfure de sélénium dans les conditions prévues à l’annexe 3.

298. Solanum nigrum L. et ses préparations

1231. Solvent Red 1 (Cl 12150), en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 1229-55-6)

305. Strychnos ssp. et leurs préparations

306. Stupéfiants: toute substance énumérée aux tableaux I et II de la Convention unique sur les stupéfiants signée à New York le 30 mars 1961; excepté le chanvre et les produits dérivés du chanvre, à condition que, le cas échéant, la teneur en THC (Δ-9-tétrahydrocannabinol) dans le produit fini soit inférieure à 50 mg/kg

155. Sulfinpyrazone*

307. Sulfonamides, (p-amino benzènesulfonamide) et ses dérivés obtenus par substitution d’un ou de plusieurs atomes d’hydrogène liés à l’un des deux atomes d’azote et leurs sels

8 Au sens de l’O du 22 juin 1994 sur la radioprotection (RS 814.501).

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no Substance

394. Tétrahydrozoline et ses sels

1337. 2’,4’,5’,7’-Tétraiodofluorescéine (no CAS 15905-32-5), son sel disodique (Acid Red 51, CI 45430) (no CAS 16423-68-0) et son sel d’aluminium (Pigment Red 172 Alu- minium lake) (no CAS 12227-78-0) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

65. Tolbutamide*

1313. Toluène-3,4-diamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 496-72-0)

364. m-Toluylènediamine et ses sels, (diamino-2,4 toluène)

1364. 1,4-bis(p-Tolylamino)anthraquinone (Solvent Green 3, CI 61565) (no CAS 128-80-3) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

188. Triflupéridol*

1253. 1,3,5-Trihydrobenzène (phloroglucinol) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 108-73-6) 120. Bis-(Triméthylammonio)-1,5 pentane (sels de, dont bromure de pentaméthonium*) 449. 3,6,10-Triméthyl-3,5,9-undécatrièn-2-one, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 1117-41-5)

347. Tripélennamine, (pyribenzamine)

1286. N1-(Tris(hydroxyméthyl)]méthyl-4-nitro-1,2-phénylènediamine (HC Yellow no 3) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 56932-45-7)

27. Tuaminoheptane*, ses isomères et ses sels

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no Substance

330. Urginea scilla Stern et ses préparations

215. Urogoga ipecacuanha Baill. et espèces apparentées, racines et leurs préparations 323. Vaccins, toxines ou sérums mentionnés en annexe à la deuxième directive du Conseil du 20 mai 1975, concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives aux spécialités pharmaceutiques9

337. Yohimbine et ses sels

391. Zirconium et ses combinaisons, à l’exception des complexes mentionnés à l’annexe 3 et des laques, pigments ou sels de zirconium aux conditions prévues à l’annexe 2

24. Zoxazolamine*

* Dans la présente annexe les dénominations conformes au «Computer printout 1975, International Nonproprietary Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1 à 33 of proposed INN», publié par l’Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975, sont pourvues d’un astérisque.

9 JO L 147 du 9.6.1975, p. 13; cette directive peut être consultée à l’Office fédéral de la santé publique ou commandée à l’OFCL, Vente des publications fédérales, 3003 Berne.

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