AS 2011 4473

Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Libye

Ordonnance instituant des mesures à l’encontre de la Libye

Modification du 21 septembre 2011

Le Département fédéral de l’économie, vu l’art. 16 de la loi du 22 mars 2002 sur les embargos¹, arrête:

I Les annexes 2 et 3 à l’ordonnance du 30 mars 2011 instituant des mesures à l’encontre de la Libye² sont remplacées par les versions ci-jointes.

II La présente modification entre en vigueur le 23 septembre 2011.3

21 septembre 2011 Département fédéral de l’économie: Johann N. Schneider-Ammann

3 La présente ordonnance a été publiée le 22 sept. 2011 selon la procédure extraordinaire (art. 7, al. 3, LPubl; RS 170.512).

2011-2014 4473

Mesures à l’encontre de la Libye RO 2011

Annexe 2 (art. 2, al. 1)

Personnes physiques, entreprises et entités soumises aux mesures prévues à l’art. 2

A. Personnes physiques Nom (et alias éventuels) Informations d’identification Fonction resp. motifs (date et lieu de naissance, numéro de passeport /carte d’identité)

1. KADHAFI, Aïcha Année de naissance: 1978 Fille de Mouammar

Mouammar Lieu de naissance: Tripoli KADHAFI. Association (Libye) étroite avec le régime.

2. KADHAFI, Hannibal Date de naissance: 20 Fils de Mouammar

Mouammar septembre 1975 KADHAFI. Association Numéro de passeport: étroite avec le régime. B/002210 Lieu de naissance: Tripoli (Libye)

3. KADHAFI, Khamis Année de naissance: 1978 Fils de Mouammar

Mouammar Lieu de naissance: Tripoli KADHAFI. Association (Libye) étroite avec le régime. Commandement d’unités militaires impliquées dans la répression des manifesta- tions.

4. KADHAFI, Année de naissance: 1942 Guide de la Révolution,

Mouammar Lieu de naissance: Syrte commandant suprême des Mohammed Abu (Libye) forces armées. Responsable Minyar d’avoir ordonné la répression des manifestations, violations des droits de l’homme.

5. KADHAFI, Mutassim Année de naissance: 1976 Conseiller pour la sécurité

Lieu de naissance: Tripoli nationale. Fils de Mouammar (Libye) KADHAFI. Association étroite avec le régime.

6. KADHAFI, Saif Date de naissance: 25 juin Directeur de la Fondation

al-Islam 1972 Kadhafi. Fils de Mouammar Numéro de passeport: KADHAFI. Association B014995 étroite avec le régime. Déclarations publiques Lieu de naissance: Tripoli incendiaires incitant à la (Libye) violence envers les manifes- tants.

7. DORDA, Abu Zayd Directeur de l’Organisation

Umar de la sécurité extérieure. Fidèle du régime. Chef de l’organisme de renseigne- ment extérieur.

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Mesures à l’encontre de la Libye RO 2011

Nom (et alias éventuels) Informations d’identification Fonction resp. motifs (date et lieu de naissance, numéro de passeport /carte d’identité)

8. JABIR, Abu Bakr Année de naissance: 1952 Général de division.

Yunis Lieu de naissance: Jalo Ministre de la défense. (Libye) Responsable de l’ensemble des actions des forces ar- mées.

9. MATUQ, Matuq Année de naissance: 1956 Secrétaire chargé des servi-

Mohammed Lieu de naissance: Khoms ces publics. Membre de premier plan du régime. Impliqué dans les comités révolutionnaires. A, par le passé, été chargé de mettre fin à la dissidence et à la violence.

10. KADHAFI, Année de naissance: 1970 Directeur de la Compagnie

Mohammed Lieu de naissance: Tripoli générale des postes et télé- Mouammar (Libye) communications de Libye. Fils de Mouammar KADHAFI. Association étroite avec le régime.

11. KADHAFI, Saadi Date de naissance: 25 mai Commandant des Forces

1973 spéciales. Fils de Mouammar

Numéro de passeport: KADHAFI. Association

014797 étroite avec le régime.

Commandement d’unités Lieu de naissance: Tripoli militaires impliquées dans la (Libye) répression des manifesta- tions.

12. KADHAFI, Saif Année de naissance: 1982 Fils de Mouammar

al-Arab Lieu de naissance: Tripoli KADHAFI. Association (Libye) étroite avec le régime.

13. AL-SENUSSI, Année de naissance: 1949 Colonel

Abdullah Lieu de naissance: Soudan Directeur du renseignement militaire. Participation du renseignement militaire à la répression des manifesta- tions. Soupçonné d’avoir, par le passé, participé au massa- cre de la prison d’Abou Salim. Condamné par contumace pour le bombar- dement du vol UTA. Beau-frère de Mouammar KADHAFI.

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Mesures à l’encontre de la Libye RO 2011

B. Entreprises et entités Nom Informations d’identification Motifs

1. Banque centrale de Sous le contrôle de Mouam-

Libye (CBL) mar KADHAFI et de sa famille, et source potentielle de financement de son régime.

2. LIA (Libyan Invest- Tour Al-Fateh, Tour I, Sous le contrôle de Mouam-

ment Authority – 22ème étage, bureau 99, mar KADHAFI et de sa Autorité libyenne rue Borgaida, Tripoli, famille, et source potentielle d’investissement –, 1103 Libye de financement de son alias LAFICO – Libyan régime. Arab Foreign Invest- ment Company)

3. LFB (Libyan Foreign Sous le contrôle de Mouam-

Bank) mar KADHAFI et de sa famille, et source potentielle de financement de son régime.

4. LAP (Libya Africa rue Jamahiriya, Bâtiment du Sous le contrôle de Mouam-

Investment Portfolio) LAP, BP 91330, Tripoli, mar KADHAFI et de sa Libye famille, et source potentielle de financement de son régime.

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Mesures à l’encontre de la Libye RO 2011

Annexe 3 (art. 2, al. 1)

Personnes physiques, entreprises et entités soumises aux mesures prévues à l’art. 2

A. Personnes physiques Nom (et alias éventuels) Informations d’identification Fonction resp. motifs (date et lieu de naissance, numéro de passeport /carte d’identité)

1. ABDULHAFIZ, Colonel

Massoud Troisième dans la chaîne de commandement des Forces armées. Rôle important dans le renseignement militaire.

2. ABDUSSALAM, Année de naissance: 1952 Chef de la lutte contre le

Abdussalam Lieu de naissance: Tripoli terrorisme, Organisation de Mohammed (Libye) la sécurité extérieure Membre de premier plan du comité révolutionnaire. Association étroite avec Mouammar KADHAFI.

3. ABU SHAARIYA Directeur adjoint de

l’Organisation de la sécurité extérieure Membre de premier plan du régime. Beau-frère de Mouammar KADHAFI.

4. ASHKAL, Al-Barrani Directeur adjoint du rensei-

gnement militaire. Membre de premier plan du régime.

5. ASHKAL, Omar Lieu de naissance: Syrte Chef des comités révolution-

(Libye) naires. Les comités révolu- tionnaires sont impliqués dans la violence contre les manifestants.

6. AL-BAGHDADI, Date de naissance: Chef du Bureau de liaison

Dr Abdulqader 1er juillet 1950 des comités révolutionnaires. Mohammed Numéro de passeport: Les comités révolutionnaires B010574 sont impliqués dans la violence contre les manifes- tants.

7. DIBRI, Abdulqader Année de naissance: 1946 Chef de la sécurité person-

Yusef Lieu de naissance: Houn nelle de Mouammar (Libye) KADHAFI. Responsable de la sécurité du régime. A, par le passé, orchestré la vio- lence contre les dissidents.

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Mesures à l’encontre de la Libye RO 2011

Nom (et alias éventuels) Informations d’identification Fonction resp. motifs (date et lieu de naissance, numéro de passeport /carte d’identité)

8. QADHAF AL-DAM, Année de naissance: 1952 Cousin de Mouammar

Ahmed Mohammed Lieu de naissance: Egypte KADHAFI. Soupçonné depuis 1995 d’avoir com- mandé une unité d’élite de l’armée chargée de la sécu- rité personnelle de Kadhafi et de jouer un rôle clé dans l’Organisation de la sécurité extérieure. A participé à la planification d’opérations dirigées contre des dissidents libyens à l’étranger et a pris part directement à des activités terroristes.

9. QADHAF AL-DAM, Année de naissance: 1948 Cousin de Mouammar

Sayyid Mohammed Lieu de naissance: Syrte KADHAFI. Dans les années (Libye) 80, Sayyid a été impliqué dans une campagne d’assassinats de dissidents et aurait été responsable de plusieurs morts en Europe. On pense qu’il aurait été impliqué aussi dans l’achat d’armements.

10. AL-BARASSI, Safia Année de naissance: 1952 Épouse de Mouammar

Farkash Lieu de naissance: Al Bayda KADHAFI. Association (Libye) étroite avec le régime.

11. SALEH, Bachir Année de naissance: 1946 Chef de cabinet du Guide de

Lieu de naissance: Traghen la révolution. Association étroite avec le régime.

12. TOHAMI, Khaled Année de naissance: 1946 Général.

Lieu de naissance: Janzour Chef du Bureau de la sécurité intérieure. Association étroite avec le régime.

13. FARKASH, Date de naissance: Chef du renseignement au

Mohammed 1er juillet 1949 Bureau de la sécurité exté- Boucharaya Lieu de naissance: rieure. Association étroite Al-Bayda avec le régime.

14. EL-KASSIM ZOUAI, Secrétaire général du

Mohamed Abou Congrès général du peuple; implication dans la répres- sion contre les manifestants

15. AL-MAHMOUDI, Premier ministre du gouver-

Baghdadi nement du colonel KADHAFI; implication dans la répression contre les manifestants.

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Mesures à l’encontre de la Libye RO 2011

Nom (et alias éventuels) Informations d’identification Fonction resp. motifs (date et lieu de naissance, numéro de passeport /carte d’identité)

16. HIJAZI, Mohamad Ministre de la santé et de

Mahmoud l’environnement du gouver- nement du colonel KADHAFI; implication dans la répression contre les manifestants.

17. ZLITNI, Abdelhaziz Année de naissance: 1935 Ministre du plan et des

finances du gouvernement du colonel KADHAFI; implica- tion dans la répression contre les manifestants.

18. HOUEJ, Mohamad Ali Année de naissance: 1949 Ministre de l’industrie, de

Lieu de naissance: l’économie et du commerce Al-AZIZIA (près de Tripoli) du gouvernement du colonel KADHAFI; implication dans la répression contre les manifestants.

19. AL-GAOUD, Année de naissance: 1943 Ministre de l’agriculture et

Abdelmajid des ressources animales et maritimes du gouvernement du colonel KADHAFI.

20. AL-CHARIF, Ibrahim Ministre des affaires sociales

Zarroug du gouvernement du colonel KADHAFI; implication dans la répression contre les manifestants.

21. FAKHIRI, Abdelkebir Date de naissance: Ministre de l’éducation, de

Mohamad 4 mai 1963 l’enseignement supérieur et Numéro de passeport: de la recherche du gouver- B/014965 (expire fin 2013) nement du colonel KADHAFI; implication dans la répression contre les manifestants.

22. ZIDANE, Mohamad Année de naissance: 1958 Ministre des transports du

Ali Numéro de passeport: gouvernement du colonel B/0105075 (expire fin 2013) KADHAFI; implication dans la répression contre les manifestants.

23. MANSOUR, Abdallah Date de naissance: 8.7.1954 Proche collaborateur du

Numéro de passeport: colonel KADHAFI, rôle de B/014924 (expire fin 2013) premier plan dans les servi- ces de sécurité et ancien directeur de la Radio- Télévision; implication dans la répression contre les manifestants.

24. KADHAFI, Quren Ambassadeur libyen au

Salih Quren Tchad. A quitté le Tchad pour Sabha. Directement impliqué dans le recrutement et la coordination des merce- naires pour le régime.

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Mesures à l’encontre de la Libye RO 2011

Nom (et alias éventuels) Informations d’identification Fonction resp. motifs (date et lieu de naissance, numéro de passeport /carte d’identité)

25. AL KUNI, Amid Colonel

Husain Gouverneur de Ghat (sud de la Libye). Directement impliqué dans le recrutement de mercenaires.

26. JUWADI, Taher Colonel

Numéro quatre dans la chaîne de commandement de la Garde révolutionnaire. Membre haut placé du régime de Kadhafi.

B. Entreprises et entités Nom Informations d’identification Motifs

1. HIB (Libyan Housing Tajora, Tripoli, Libye Sous le contrôle de Mouam-

and Infrastructure établi par le décret 60/2006 mar KADHAFI et de sa Board)(Conseil libyen du Comité général du famille, et source potentielle du logement et de peuple libyen de financement de son l’infrastructure) régime. Tél. [phone], Fax [phone] http://www.hib.org.ly

3. Libyan Arab African http://www.laaico.com Sous le contrôle du régime

Investment Company – Société créée en 1981 de Mouammar KADHAFI et LAAICO 76351 Janzour-Libya. source potentielle de finan-

81370 Tripoli-Libye cement pour ce dernier.

Tél. 00 218 (21) 4890146 – 4890586 – 4892613 Fax 00 218 (21) 4893800 – 4891867 Courriel: [e-mail]

4. Fondation KADHAFI Coordonnées de l’admi- Sous le contrôle du régime

pour les associations nistration: Hay Alandalus – de Mouammar KADHAFI et caritatives et le déve- Jian St. – Tripoli – P.O. source potentielle de finan- loppement Box: 1101 – Libye cement pour ce dernier. Tél. [phone] – Fax [phone]; Courriel: [e-mail]

5. Fondation Waatassi- Basée à Tripoli. Sous le contrôle du régime

mou de Mouammar KADHAFI et source potentielle de finan- cement pour ce dernier.

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Mesures à l’encontre de la Libye RO 2011

Nom Informations d’identification Motifs

6. Office général de la Coordonnées: Incitation publique à la haine

radio et de la télévision Tél. [phone]; et à la violence par la partici- libyenne 00 21 444 59 00; pation à des campagnes de Fax [phone] désinformation concernant la http://www.ljbc.net; répression contre les mani- festants. Courriel: [e-mail]

7. Corps des gardes Implication dans la répres-

révolutionnaires sion contre les manifestants. 16. Libyan Agricultural El Ghayran Area, Ganzor El Filiale libyenne de la Banque Bank (également Sharqya, P.O. Box 1100, centrale de Libye. connue sous le nom de Tripoli, Libye Agricultural Bank; Al Jumhouria Street, East également connue sous Junzour, Al Gheran, Tripoli, le nom de Al Masraf Al Libye Zirae Agricultural Bank; également Courriel: agbank@ agriban- connue sous le nom de kly.org Al Masraf Al Zirae) SWIFT/BIC AGRULYLT (Libya) Tél. [phone]; Tél. [phone]; Tél. [phone]; Tél. [phone]; Tél. [phone]; Tél. [phone]; Tél. [phone]; Tél. [phone]; Tél. [phone]; Fax [phone]; Fax [phone]; Fax [phone]; Fax [phone]; Fax [phone]

18. Al-Inma Holding Co. Filiale libyenne du Fonds de

for Services Invest- développement économique ments et social.

19. Al-Inma Holding Co. Filiale libyenne du Fonds de

For Industrial Invest- développement économique ments et social.

20. Al-Inma Holding Hasan al-Mashay Street Filiale libyenne du Fonds de

Company for Tourism (à proximité de al-Zawiyah développement économique Investment Street) et social. Tél. [phone] Fax [phone] Courriel: [e-mail]

21. Libyan Holding Com- Filiale libyenne du Fonds de

pany for Development développement économique and Investment et social.

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Mesures à l’encontre de la Libye RO 2011

Nom Informations d’identification Motifs

22. Al-Inma Holding Co. Filiale libyenne du Fonds de

for Construction and développement économique Real Estate Develop- et social. ments

24. LAP Green Networks Filiale libyenne du Libyan

(également connue Africa Investment Portfolio. sous le nom de LAP Green Holding Com- pany)

33. Sabtina Ltd 530-532 Elder Gate, Elder Filiale de droit britannique

House, Milton Keynes, UK de la Libyan Investment Autres informations: Authority (LIA – Autorité Reg no 01794877 (UK) libyenne d’investissement).

34. Dalia Advisory Limited 11 Upper Brook Street, Filiale de droit britannique

(filiale de la LIA) London, UK de la Libyan Investment Autres informations: Authority (Autorité libyenne Reg no 06962288 (UK) d’investissement). 35. Ashton Global Invest- Woodbourne Hall, PO Box Filiale de droit britannique ments Limited (BVI) 3162, Road Town, Tortola, de la Libyan Investment British Virgin Islands Authority (Autorité libyenne Autres informations: d’investissement). Reg no 1510484 (BVI) 36. Capitana Seas Limited c/o Trident Trust Company Entité de droit britannique (BVI) (BVI) Ltd, Trident Cham- appartenant à Saadi Kadhafi. bers, PO Box 146, Road Town, Tortola, British Virgin Islands Autres informations: Reg no 1526359 (BVI)

37. Kinloss Property Woodbourne Hall, PO Box Filiale de droit britannique

Limited (BVI) 3162, Road Town, Tortola, de la Libyan Investment British Virgin Islands Authority (Autorité libyenne Autres informations: d’investissement). Reg no 1534407 (BVI)

38. Baroque Investments c/o ILS Fiduciaries (IOM) Filiale de droit britannique

Limited (IOM) Ltd, First Floor, Millennium de la Libyan Investment House, Victoria Road, Authority (Autorité libyenne Douglas, Isle of Man d’investissement). Autres informations: Reg no 59058C (IOM)

49. Organisation for www.odac-libya.com Entité agissant pour le

Development of compte ou selon les instruc- Administrative Centres tions du régime Kadhafi et (ODAC) source potentielle de finan- cement du régime. L’ODAC a facilité la réalisation de milliers de projets d’infrastructure financés par l’État.

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