AS 2012 4747

Ordonnance du DFI sur les cosmétiques

Ordonnance du DFI sur les cosmétiques (OCos)

Modification du 15 août 2012

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI) arrête:

I L’ordonnance du 23 novembre 2005 sur les cosmétiques1 est modifiée comme suit:

Art. 2 Restrictions concernant certaines substances

1 Les cosmétiques ne peuvent contenir que les colorants énumérés à l’annexe 2,

compte tenu des exigences et des restrictions qui y sont spécifiées; les teintures capillaires font exception. 2 Les cosmétiques ne peuvent contenir que les agents antimicrobiens et les filtres ultraviolets énumérés à l’annexe 3, compte tenu des conditions qui y sont spécifiées.

3 Les cosmétiques peuvent contenir les autres substances énumérées à l’annexe 3,

compte tenu des conditions qui y sont spécifiées. 4 Les substances énumérées à l’annexe 4 ne peuvent entrer dans la composition des cosmétiques. Une petite quantité d’une substance interdite est tolérée si: a. elle est non intentionnelle et provient d’impuretés issues de composants naturels ou synthétiques, du processus de fabrication, du stockage ou de la migration de l’emballage; b. elle est techniquement inévitable en dépit des bonnes pratiques de fabri- cation; et si c. elle ne met pas en danger la santé.

5 Les substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (subs-

tances CMR) qui sont classées dans les catégories de danger 1A, 1B ou 2 dans la partie 3 de l’annexe VI du règlement (CE) no 1272/20082 sont interdites dans les cosmétiques. Font exception à cette règle les substances CMR spécifiées à l’annexe 3 et utilisées conformément aux conditions prévues.

1 RS 817.023.31 2 Règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives (CE) no 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) no 1907/2006, JO L 353 du 31.12.2008, p.1; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) no 286/2011, JO L 83 du 30 mars 2011, p. 1.

2011-1583 4747

Cosmétiques RO 2012

6 La composition des gommes à mâcher et bonbons pour soins bucco-dentaires est

soumise aux dispositions relatives aux articles de pâtisserie et de confiserie exempts de sucre. De plus, seules sont admises les substances énumérées à l’annexe 3, compte tenu des champs d’application prévus.

II Les annexes 1 à 4 sont remplacées par les versions ci-jointes.

III

Disposition transitoire relative à la modification du 15 août 2012 Les cosmétiques qui ne sont pas concernés par la modification du 15 août 2012 peuvent être fabriqués, importés et étiquetés selon le droit en vigueur jusqu’au 30 septembre 2013. Ils peuvent être remis aux consommateurs selon le droit en vigueur jusqu’à l’épuisement des stocks.

IV La présente modification entre en vigueur le 1er octobre 2012.

15 août 2012 Département fédéral de l’intérieur: Alain Berset

4748

Cosmétiques RO 2012

Annexe 1 (art. 1, al. 2)

Classification indicative des cosmétiques

– Crèmes, émulsions, lotions, gels et huiles pour les soins de la peau – Masques de beauté – Fonds de teint (liquides, pâtes, poudres) – Poudres pour maquillage, poudres à appliquer après le bain, poudres pour l’hygiène corporelle – Savons de toilette, savons déodorants – Parfums, eaux de toilette et eau de Cologne – Préparations pour bains et douches (sels, mousses, huiles, gels) – Dépilatoires – Déodorants et antisudoraux – Produits de soins capillaires: – teintures capillaires et décolorants – produits pour l’ondulation, le défrisage et la fixation – produits de mise en plis – produits de nettoyage (lotions, poudres, shampooings) – produits d’entretien (lotions, crèmes, huiles) – produits de coiffage (lotions, laques, gels, mousses, brillantines) – Produits pour le rasage (y compris produits avant et après rasage) – Produits de maquillage et de démaquillage – Produits pour les soins et le maquillage des lèvres – Produits pour soins bucco-dentaires, y compris les gommes à mâcher et bon- bons pour soins bucco-dentaires – Produits pour les soins et le maquillage des ongles – Produits pour soins intimes externes – Produits solaires – Produits de bronzage sans soleil – Produits pour blanchir la peau – Produits antirides

4749

Cosmétiques RO 2012

Annexe 2 (art. 2, al. 1, et 3, al. 1, let. a)

Liste des colorants admis dans les cosmétiques, avec leur champ d’application et les autres restrictions et exigences

1 Les colonnes 1 à 4 du tableau désignent les champs d’application suivants:

Colonne 1 = Colorants admis dans tous les cosmétiques. Colonne 2 = Colorants admis dans tous les cosmétiques, à l’exception des cosmétiques destinés à être appliqués à proximité des yeux et notamment des produits de maquillage et de démaquillage des yeux. Colonne 3 = Colorants admis uniquement dans les cosmétiques qui ne sont pas destinés à entrer en contact avec les muqueuses. Colonne 4 = Colorants admis uniquement dans les cosmétiques qui sont destinés à n’entrer qu’en bref contact avec la peau. 2 Sont également admis les laques et les sels de ces colorants qui contiennent des substances dont l’emploi n’est pas interdit en vertu de l’annexe 4. 3 Les colorants portant un numéro E doivent satisfaire aux exigences relatives aux colorants alimentaires conformément à l’ordonnance du 22 juin 2007 sur les addi- tifs3.

Numéro CI Coloration Champ d’application Autres restrictions et exigences (Colour Index) ou dénomination 1 2 3 4

10006 verte ×

10020 verte ×

10316* jaune ×

11680 jaune ×

11710 jaune ×

11725 orange ×

11920 orange ×

12010 rouge ×

12085* rouge × 3 % maximum dans le produit fini

12120 rouge ×

12370 rouge ×

12420 rouge ×

12480 brune ×

12490 rouge ×

12700 jaune ×

13015 jaune × E 105

14270 orange × E 103

3 RS 817.022.31

4750

Cosmétiques RO 2012

Numéro CI Coloration Champ d’application Autres restrictions et exigences (Colour Index) ou dénomination 1 2 3 4

14700 rouge ×

14720 rouge × E 122

14815 rouge × E 125

15510* orange ×

15525 rouge ×

15580 rouge ×

15620 rouge ×

15630* rouge × 3 % maximum dans le produit fini

15800 rouge ×

15850* rouge × 15865* rouge ×

15880 rouge ×

15980 orange × E 111

15985* jaune × E 110

16035 rouge ×

16185 rouge × E 123

16230 orange ×

16255* rouge × E 124

16290 rouge × E 126

17200* rouge ×

18050 rouge × E 128

18130 rouge ×

18690 jaune ×

18736 rouge ×

18820 jaune ×

18965 jaune ×

19140* jaune × E 102

20040 jaune × Teneur maximale de 5 ppm en 3,3’-

diméthylbenzidine dans le colorant

20470 noire ×

21100 jaune × Teneur maximale de 5 ppm en 3,3’-

diclorbenzidine dans le colorant

21108 jaune × idem

21230 jaune ×

24790 rouge ×

4751

Cosmétiques RO 2012

Numéro CI Coloration Champ d’application Autres restrictions et exigences (Colour Index) ou dénomination 1 2 3 4

26100 rouge × Critères de pureté:

Aniline  0,2 % 2-Naphtol  0,2 % 4-Aminoazobenzène  0,1 % 1-(Phénylazo)-2-naphtol  3 % 1-[2-(Phénylazo)-phényl-azo]-2- naphtalénol  2 %

27755 noire × E 152

28440 noire × E 151

40215 orange ×

40800 orange ×

40820 orange × E 160 e

40825 orange × E 160 f

40850 orange × E 161 g

42045 bleue ×

42051* bleue × E 131

42053 verte ×

42080 bleue ×

42090 bleue ×

42100 verte ×

42170 verte ×

42510 violette ×

42520 violette × 5 ppm maximum dans le produit fini

42735 bleue ×

44045 bleue ×

44090 verte × E 142

45100 rouge ×

45190 violette ×

45220 rouge ×

45350 jaune × 6 % maximum dans le produit fini

45370* orange × Teneur maximale de 1 % en fluorescéine et de 2 % en mono- bromofluorescéine 45380* rouge × idem

45396 orange × Lorsqu’il est employé pour les lèvres,

le colorant est admis uniquement sous forme d’acide libre à la concen- tration maximale de 1 %

45405 rouge × Teneur maximale de 1 % en

fluorescéine et de 2 % en mono- bromofluorescéine 45410* rouge × idem 45430* rouge × E 127 idem

47000 jaune ×

4752

Cosmétiques RO 2012

Numéro CI Coloration Champ d’application Autres restrictions et exigences (Colour Index) ou dénomination 1 2 3 4

47005 jaune × E 104

50325 violette ×

50420 noire ×

51319 violette ×

58000 rouge ×

59040 verte ×

60724 violette ×

60725 violette ×

60730 violette ×

61565 verte ×

61570 verte ×

61585 bleue ×

62045 bleue ×

69800 bleue × E 130

69825 bleue ×

71105 orange ×

73000 bleue ×

73015 bleue × E 132

73360 rouge ×

73385 violette ×

73900 violette ×

73915 rouge ×

74100 bleue ×

74160 bleue ×

74180 bleue ×

74260 verte ×

75100 jaune ×

75120 orange × E 160 b

75125 jaune × E 160 d

75130 orange × E 160 a

75135 jaune × E 161 d

75170 blanche ×

75300 jaune × E 100

75470 rouge × E 120

75810 verte × E 140 et E 141

77000 blanche × E 173

77002 blanche ×

77004 blanche ×

77007 bleue ×

77015 rouge ×

4753

Cosmétiques RO 2012

Numéro CI Coloration Champ d’application Autres restrictions et exigences (Colour Index) ou dénomination 1 2 3 4

77120 blanche ×

77163 blanche ×

77220 blanche × E 170

77231 blanche ×

77266 noire ×

77267 noire ×

77268:1 noire × E 153

77288 verte × Exempt d’ion chromate

77289 verte × Exempt d’ion chromate

77346 verte ×

77400 brune ×

77480 brune × E 175

77489 orange × E 172

77491 rouge × E 172

77492 jaune × E 172

77499 noire × E 172

77510 bleue × Exempt d’ion cyanure

77713 blanche ×

77742 violette ×

77745 rouge ×

77820 blanche × E 174

77891 blanche × E 171

77947 blanche ×

Lactoflavine jaune × E 101 Caramel brune × E 150 Capsantéine, orange × E 160 c capsorubine Rouge de rouge × E 162 betterave, bétanine Anthocyanes rouge × E 163 Stéarates blanche × d’aluminium, de zinc, de magnésium et de calcium Bleu de bleue × bromothymol

4754

Cosmétiques RO 2012

Numéro CI Coloration Champ d’application Autres restrictions et exigences (Colour Index) ou dénomination 1 2 3 4

Vert de verte × bromocrésol Acid red 195 rouge ×

* Les laques, les pigments ou les sels de baryum, de strontium ou de zirconium, insolubles, de ces colorants sont également admis.

4755

Cosmétiques RO 2012

Annexe 3 (art. 2, al. 2 et 3, et art. 3, al. 1, let. h)

Liste des agents antimicrobiens, des filtres ultraviolets et des autres substances qui ne peuvent entrer dans la composition des cosmétiques hors des conditions prévues

Remarques: Agents antimicrobiens (agents conservateurs) 1. On entend par agents conservateurs les substances ajoutées comme ingrédient à des cosmétiques principalement pour inhiber le dévelop- pement de micro-organismes dans ces produits. 2. A d’autres concentrations que celles prévues dans la présente annexe, les substances pourvues du symbole (+) peuvent être également ajoutées aux cosmétiques à d’autres fins spécifiques ressortant de la présentation du produit, par exemple comme déodorant dans les savons ou comme agent antipelliculaire dans les shampooings. L’OFSP doit être informé. 3. D’autres substances employées dans la formule des cosmétiques peuvent posséder par ailleurs des propriétés antimicrobiennes et peuvent, de ce fait, contribuer à la conservation de ces produits, cas de nombreuses huiles essentielles et de quelques alcools. Ces substances ne figurent pas dans la présente annexe.

4. Dans la présente liste, on entend par:

– sels: les sels des cations sodium, potassium, calcium, magnésium, ammonium et éthanolamines; les sels des anions chlorure, bromure, sulfate, acétate; – esters: les esters de méthyle, d’éthyle, de propyle, d’isopropyle, de butyle, d’isobutyle, de phényle. 5. Tous les produits finis contenant du formaldéhyde ou des substances de la présente annexe libérant du formaldéhyde doivent avoir obliga- toirement sur l’étiquetage la mention «Contient du formaldéhyde» lorsque la concentration en formaldéhyde dans le produit fini dépasse 0,05 %.

4756

Cosmétiques RO 2012

Filtres ultraviolets 1. Les filtres ultraviolets au sens de la présente annexe sont des substances qui, contenues dans des cosmétiques de protection solaire, sont destinées spécifiquement à filtrer les radiations ultraviolettes pour protéger la peau contre certains effets nocifs de ces radiations. 2. Ces filtres peuvent être ajoutés à d’autres cosmétiques dans les limites et conditions fixées dans la présente annexe. 3. D’autres filtres ultraviolets utilisés dans les cosmétiques uniquement pour la protection des produits contre les radiations ultraviolettes ne figurent pas dans la présente liste.

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Abies alba cone oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 90028-76-5) (*) Abies alba needle oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 90028-76-5) (*) Abies pectinata needle oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 92128-34-2) (*) Abies sibirica needle oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 91697-89-1) (*) Abies balsamea needle oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 85085-34-3) (*) Acétate de strontium (hémihydraté) Dentifrices 3,5 % exprimés en strontium. «Contient de l’acétate de strontium.» En cas de mélange Usage déconseillé aux enfants. avec d’autres compo- sés de strontium autorisés par cette annexe, la concentra- tion maximale en strontium reste fixée à 3,5 %.

4757

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Acétate d’hydroxyméthylamine de sodium; Agent antimicrobien 0,5 % (N-(Hydroxyméthyl)-glycinate de sodium) Acetylhexamethylindan; 1,1,2,3,3,6- a. Produits non rincés a. 2,0 % Hexaméthylindan-5yl-methylcétone b. Produits rincés (no CAS 15323-35-0) Acetylhexamethyltetraline; Tous les produits cosméti- 1-(5,6,7,8-Tétrahydro-3,5,5,6,8,8- ques, à l’exception des hexaméthyl-2-naphthyl)-éthan-1-one; produits d’hygiène buccale: (AHTN) a. Produits non rincés, a. 0,1 % (no CAS 21145-77-7, 1506-02-1) sauf: a.1.:Produits hydro- a.1. 1 % alcooliques a.2.: Parfum fin a.2. 2,5 % a.3.: Crème parfumante a.3. 0,5 % b. Produits rincés b. 0,2 % Acétyl-3 méthyl-6-pyranne 3H-dione-2,4 et ses sels (voir Acide déhydroacétique) Acide benzoïque Agent antimicrobien (no CAS 65-85-0) et a. Produits à enlever a. 2,5 % calculée en acide a. Sauf les produits d’hygiène buccale son sel de sodium par rinçage (no CAS 532-32-1) b. Produits d’hygiène b. 1,7 % calculée en acide buccale c. Produits destinés à rester c. 0,5 % calculée en acide sur la peau Sels d’acide benzoïque à l’exception 0,5 % calculée en acide de ceux listés sous acide benzoïque, et les esters d’acide benzoïque

4758

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Acid Blue No 9 (***); Teinture capillaire 0,5 % Benzèneméthanaminium, Dihydrogéno non oxydante (éthyl)[4-[4-[éthyl(3- sulfonatobenzyl)]amino]- 2’- sulfonatobenzhydrylidène] cyclohexa-2,5- diène-1-ylidène] (3-sulfonatobenzyl) ammo- nium, sel de disodium, sel interne, et ses sels d’ammonium et d’aluminium (no CAS 3844-45-9) CI 42090 Acid Blue No 62 (***); Teinture capillaire 0,5 % Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosa- 1-Amino-4-(cyclo-hexylamino)-9,10- non oxydante tion dihydro-9,10-dioxoanthracène- 2-sulfonate Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg de sodium À conserver en récipients sans nitrite (no CAS 4368-56-3) CI 62045 Acide benzylidène camphre sulfonique Filtre ultraviolet 6,0 % calculée en acide (INCI); Acide -(2-oxoborn-3-ylidène) toluène-4-sulfonique et ses sels Acide borique, borates et tétraborates a. Poudres 5,0 % exprimée en % Interdit dans les produits destinés aux à l’exception de la substance no 1184 dans d’acide borique enfants de moins de 3 ans. l’annexe 4 «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans» «Ne pas appliquer sur une peau irritée ou blessée» b. Produits d’hygiène 0,1 % exprimée en % Interdit dans les produits destinés aux buccale d’acide borique enfants de moins de 3 ans. «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans» «Ne pas ingurgiter» c. Autres usages (excepté 3,0 % exprimée en % Interdit dans les produits destinés aux produits pour soins d’acide borique enfants capillaires et produits de moins de 3 ans. pour le bain) «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans» «Ne pas appliquer sur

4759

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

une peau irritée ou blessée»; «Contient des borates et des tétraborates» (pour une teneur en borate soluble > 1,5 %) Tétraborate a. Produits pour le bain 18,0 % calculée en acide Interdit dans les produits destinés aux borique enfants de moins de 3 ans. b. Produits pour soins 8,0 % calculée en acide «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants capillaires borique de moins de 3 ans» «Rincer soigneusement.» Acide déhydroacétique et ses sels; Agent antimicrobien 0,6 % calculée en acide Interdit dans les aérosols. Acétyl-3 méthyl-6-pyranne 3H-dione-2,4 et sels Acide étidronique et ses sels; a. Produits de soins 1,5 % exprimée en acide Acide hydroxy-1 éthylidène diphosphonique capillaires libre b. Savons 0,2 % exprimée en acide libre Acide formique et son sel de sodium Agent antimicrobien 0,5 % calculée en acide Acide 4-hydroxy benzoïque, ses sels et Agent antimicrobien 0,4 % calculée en acide, ses esters pour un ester 0,8 % calculée en acide, pour les mélanges d’esters Acide hydroxy-1 éthylidène diphosphonique (voir acide étidronique) Acide 2-hydroxy 4-méthoxybenzo-phénone-5- sulfonique et son sel de sodium (voir benzo- phénone-4 et -5) Acide oxalique, ses esters et ses sels alcalins Produits capillaires 5,0 % «Réservé à l’usage professionnel» Acide -(oxo-2 bornylidène-3)-toluène-4- sulfonique et ses sels (voir acide benzylidène camphre sulfonique)

4760

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Acide 2,2’-bis-(1,4-phénylène) 1H- benzimidazole-4,6 disulfonique, sel monosodi- que (voir 4-Sulfonate de phényldibenzimidazole, sel disodique) Acide 3,3’-(1,4-phénylène diméthine)-bis- (7,7-diméthyl 2-oxo bicyclo [2.2.1]-heptan- 1-yl-méthanesulfonique) et ses sels (voir acide téréphtalylidène dicamphre sulfoni- que) Acide propionique et ses sels Agent antimicrobien 2,0 % calculée en acide Acide salicylique et ses sels (+) Agent antimicrobien 0,5 % calculée en acide A ne pas utiliser dans les produits destinés aux enfants de moins de 3 ans, à l’exception des shampooings. Pour les produits qui pourraient être utilisés pour les soins aux enfants de moins de 3 ans et qui restent en contact prolongé avec la peau: «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans.» Acide salicylique a. Produits pour traitements a. 3,0 % A ne pas utiliser dans les produits destinés (No CAS 69-72-7) capillaires, destinés à être aux enfants de moins de 3 ans, à l’exception rincés b. 2,0 % des shampooings. b. Autres produits Pour les produits qui pourraient être utilisés pour les soins aux enfants de moins de 3 ans et qui restent en contact prolongé avec la peau: «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans.» A des fins autres qu’inhiber le développe- ment de microorganismes dans le produit.

4761

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Cette fin doit ressortir de la présentation du produit. Acide sorbique et ses sels Agent antimicrobien 0,6 % calculée en acide Acide téréphtalylidène dicamphre sulfonique Filtre ultraviolet 10,0 % calculée en acide (INCI) et ses sels; Acide 3,3’-(1,4-phénylène diméthine)-bis- (7,7-diméthyl 2-oxo bicyclo [2.2.1]-heptan- 1-yl-méthanesulfonique) et ses sels Acide thioglycolique et ses sels a. Produits pour le frisage 11,0 % prête à l’emploi, Usage professionnel: «Pour usage profes- (permanente) ou le pH 7 à 9,5; sionnel seulement.» défrisage des cheveux calculée en acide Autres inscriptions et avertissements: cf. 8,0 % prête à l’emploi, produits pour l’usage général. pH 7 à 9,5; Usage général: «Contient des sels de l’acide calculée en acide thioglycolique. Suivre le mode d’emploi. A conserver hors de la portée des enfants.» Le mode d’emploi doit contenir les phrases suivantes: – «Eviter tout contact avec les yeux.» – «En cas de contact avec les yeux, rincer immédiatement et abondamment avec de l’eau et consulter un spécialiste.» – «Porter des gants appropriés.» b. Dépilatoires 5,0 % prête à l’emploi, Mêmes remarques que sous let. a (sauf en ce pH 7 à 12,7; qui concerne le port de gants) calculée en acide c. Autres produits pour 2,0 % prête à l’emploi, Mêmes remarques que sous let. a (usage traitements capillaires pH 7 à 9,5; général) rincés calculée en acide Acide undécylène-10 oïque, ses sels Agent antimicrobien 0,2 % calculée en acide

4762

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Acid Red No 18 (***); Teinture capillaire 0,5 % 1-(1-Naphtylazo)-2-hydroxynaphtalène-4’, non oxydante 6, 8-trisulfonate de trisodium et laque d’aluminium; (no CAS 2611-82-7); CI 16255 Acid Red No 33 (***); Teinture capillaire non 0,5 % 5-Amino-4-hydroxy- 3-(phénylazo) oxydante naphtalène- 2,7-disulfonate de disodium (no CAS 3567-66-6) CI 17200 Acid Red No 52 (***); a. Teinture capillaire a. Après mélange a. Le ratio de mélange doit être imprimé sur Hydrogéno-3,6-bis (diéthylamino)-9- oxydante dans des conditions l’étiquetage. (2,4-disulfonatophényl) xanthylium, b. Teinture capillaire b. 0,6 % d’oxydation, la te- sel de sodium non oxydante neur maximale ap- a.: « Les colorants capillaires peuvent (no CAS 3520-42-1) pliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. CI 45100 lure ne doit pas Lire et suivre les instructions. dépasser 1,5 % Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

4763

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Acid Yellow No 23 (***); Teinture capillaire 0,5 % 5-Hydroxy-1-(4-sulfophényl)-4-(4- non oxydante sulfophénylazo)pyrazole-3-carboxylate de trisodium et laque d’aluminium (no CAS 1934-21-0) CI 19140 Alcool anisique (alcool 4-méthoxybenzylique) Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 105-13-5) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Alcool benzylique (+) Agent antimicrobien 1,0 % La présence de la substance doit être indi- (no CAS 100-51-6) Solvants, substances libre quée dans la liste des ingrédients visés à parfumantes et substances l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration aromatisantes est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Alcool cinnamylique Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 104-54-1) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Alcool dichloro-2,4 benzylique Agent antimicrobien 0,15 %

4764

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Alcool méthylique Dénaturant pour les alcools 5,0 % calculée en % des éthylique et isopropylique alcools éthylique et isopropylique Alcool β-pentylcinnamylique Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 101-85-9) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. N-Alkyl(C12–22) triméthylammonium, Agent antimicrobien 0,1 % bromure et chlorure de (+) Behentrimonium, chlorure et bromure de Antistatique 5,0 % Uniquement dans les produits à rincer. «En cas de contact avec les yeux, rincer immédiatement». Cétrimonium, chlorure de Anstistatique 3,0 % Uniquement dans les produits à rincer Allylbutyrate; 2-Propénylbutanoate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 2051-78-7) l’ester doit être inférieur à 0,1 % Allylcaproate; Allylhexanoate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 123-68-2) l’ester doit être inférieur à 0,1 % Allylcinnamate; 2-Propényl-3-phényl-2- Le niveau d’alcool allylique libre dans propénoate l’ester doit être inférieur à 0,1 % (no CAS 1866-31-5) Allylcyclohexylacetate; 2- Le niveau d’alcool allylique libre dans Propénylcyclohexaneacétate l’ester doit être inférieur à 0,1 % (no CAS 4728-82-9) Allylcyclohexyloxyacetate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 68901-15-5) l’ester doit être inférieur à 0,1 %

4765

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Allylcyclohexylpropionate; 2-Propényl-3- Le niveau d’alcool allylique libre dans cyclohexanepropanoate l’ester doit être inférieur à 0,1 % (no CAS 2705-87-5) Allylheptanoate; 2-Propénylheptanoate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 142-19-8) l’ester doit être inférieur à 0,1 % Allylheptine carbonate; Allyloct-2-ynoate 0,002 % Cette substance ne doit pas être utilisée en (no CAS 73157-43-4) combinaison avec un autre 2-alkynoic acide ester (notamment méthyl heptine carbonate) Allylisoamyloxyacetate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 67634-00-8) l’ester doit être inférieur à 0,1 % Allylisovalerate; 2-Propényl-3-méthyl- Le niveau d’alcool allylique libre dans butanoate l’ester doit être inférieur à 0,1 % (no CAS 2835-39-4) Allyl-2-methylbutoxyacetate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 67634-01-9) l’ester doit être inférieur à 0,1 % Allylnonanoate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 7493-72-3) l’ester doit être inférieur à 0,1 % Allyloctanoate; 2-Allylcaprylate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 4230-97-1) l’ester doit être inférieur à 0,1 % Allyl phenethyl ether Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 14289-65-7) l’éther doit être inférieur à 0,1 % Allylphenoxyacetate; 2- Le niveau d’alcool allylique libre dans Propénylphénoxyacétate l’ester doit être inférieur à 0,1 % (no CAS 7493-74-5) Allylphenylacetat; 2-Propénylbenzèneacétate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 1797-74-6) l’ester doit être inférieur à 0,1 % Allylpropionate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 2408-20-0) l’ester doit être inférieur à 0,1 %

4766

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Allyl-trimethylhexanoate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 68132-80-9) l’ester doit être inférieur à 0,1 % Allyl-3,5,5-trimethylhexanoate Le niveau d’alcool allylique libre dans (no CAS 71500-37-3) l’ester doit être inférieur à 0,1 % bis-(Amidino-4 bromo-2 phénoxy)-1,6n- hexane et ses sels (voir Dibromohexamidine) Aminexil; Produits pour traitements 1,5 % 2,4-Diaminopyrimidine 3-oxyde capillaires 2-Amino-6-chloro-4-nitrophénol a. Teinture capillaire a. 2,0 % a. Après mélange a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 6358-09-4) oxydante dans des conditions l’étiquetage. b. Teinture capillaire non b. 2,0 % d’oxydation, oxydante la teneur maximale a. et b.: « Les colorants capillaires appliquée à la che- peuvent provoquer des réactions allergiques velure ne doit pas sévères. Lire et suivre les instructions. être dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

4767

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

4-Amino-m-crésol Teinture capillaire oxydante 1,5 % Après mélange dans Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 2835-99-6) des conditions l’étiquetage. d’oxydation, la teneur maximale « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» 3-Amino-2,4-dichlorophénol a. Teinture capillaire a. 1,5 % a. Après mélange a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 61693-42-3) et son chlorhydrate oxydante dans des conditions l’étiquetage. b. Teinture capillaire non b. 1,5 % (en d’oxydation, oxydante chlorhydrate) la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la che- provoquer des réactions allergiques sévères. velure ne doit pas Lire et suivre les instructions. être dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

4768

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» 2-Amino-4-hydroxyéthylaminoanisole Teinture capillaire oxydante 1,5 % Après mélange dans Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 83763-47-7) et son sulfate des conditions l’étiquetage. d’oxydation, la teneur maximale « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée (en sulfate) Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosa- tion Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg À conserver en récipients sans nitrite

4769

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

4-Amino-2-hydroxytoluène Teinture capillaire oxydante 1,5 % Après mélange dans Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 2835-95-2) des conditions l’étiquetage. d’oxydation, la teneur maximale « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» 4-Amino-3-nitrophénol a. Teinture capillaire a. 1,5 % a. Après mélange a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 610-81-1) oxydante dans des conditions l’étiquetage. b. Teinture capillaire non b. 3,0 % d’oxydation, oxydante la teneur maximale a. et b.:« Les colorants capillaires appliquée à la che- peuvent provoquer des réactions allergiques velure ne doit pas sévères. être dépassée Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

4770

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» m-Aminophénol Teinture capillaire oxydante 1,2 % Après mélange dans Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 591-27-5) et ses sels des conditions l’étiquetage. d’oxydation, la teneur maximale « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Ammoniaque 6,0 % calculée en NH3 Au-delà de 2 %: «Contient de l’ammoniaque.»

4771

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Amyl-cinnamaldéhyde Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 122-40-7) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enle- ver; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Amylcyclopentenone; 2-Pentylcyclopent- 0,1 % 2-en-1-one (no CAS 25564-22-1) Amylvinylcarbinylacetate; a. Produits d’hygiène 1-Octèn-3-yl-acétate buccale (no CAS 2442-10-6) b. Autres produits b. 0,3 % Anisotriazine (voir bis-Ethylhexyloxyphénol méthoxyphényl triazine) Arbutine; Arbutoside (voir Hydroquinone-mono--D- glucopyranoside) Benzalkonium, chlorure de, bromure de, Agent antimicrobien 0,1 % exprimée en chlorure «Eviter tout contact avec les yeux.» saccharinate de (+) de benzalkonium Benzalkonium, chlorure de, bromure de, a. Produits pour soins 3,0 % exprimée en chlorure a. «Eviter tout contact avec les yeux.» saccharinate de capillaires, destinés de benzalkonium; la à être rincés teneur en chlorure, en bromure et en saccha- rinate de benzalko- nium dont la longueur de la chaîne alkyl est ≤ C14 ne doit pas dépas- ser 0,1 % (exprimée

4772

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

en chlorure de benzal- konium) b. Autres produits 0,1 % exprimée en chlorure b. «Eviter tout contact avec les yeux.» de benzalkonium Benzéthonium, chlorure de (INCI) Agent antimicrobien 0,1 % a. Uniquement dans les produits destinés à être rincés. b. Dans les produits destinés à rester sur la peau, sauf dans les produits à usage oral. Benzoate de benzyle Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 120-51-4) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Benzophénone-3 (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % «Contient de l’oxybenzone.» (sauf si la Oxybenzone (INN) concentration est égale ou < 0,5 % et si la substance est utilisée pour la protection du produit). Benzophénone-4 (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % Acide 2-hydroxy 4-méthoxy benzophénone- 5-sulfonique; Sulisobenzone (INN) Benzophénone-5 (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % exprimée en acide Acide 2-hydroxy 4-méthoxy benzophénone- sulfonique 5-sulfonique et son sel de sodium 2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4-méthyl-6-(2- méthyl-3-(1,3,3,3-tétraméthyl-1-(triméthyl- silyl)-oxy)-disiloxanyl)-propyl)-phénol (voir Drometrizole trisiloxane)

4773

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

2-Benzyl 4-chloro phénol (voir chlorophène) Benzylhémiformal Agent antimicrobien 0,15 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. Dégage du formaldéhyde (voir indications au début de la présente annexe). 3-Benzylidène camphre (INCI); Filtre ultraviolet 2,0 % 3-Benzylidène 2-bornanone Benzylmalonate de diméthicodiéthyle (voir polysilicone-15) Bisymidazylate (voir 4-sulfonate de phényldibenzimidazole, sel disodique) Bromchlorophène; Agent antimicrobien 0,1 % 2,2’-Méthylènebis 4-chloro 6-bromo phénol 5-Bromo 5-nitro 1,3-dioxane Agent antimicrobien 0,1 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. Eviter la formation de nitrosamines. Bronopol; Agent antimicrobien 0,1 % Eviter la formation de nitrosamines. 2-Bromo 2-nitro 1,3-propanediol Butoxydiglycol; Solvant pour colorant 9% Interdit dans les aérosols (sprays). Diéthylène-glycol monobutyl-éther; d’oxydation pour la colora- DEGBE tion des cheveux (no CAS 112-34-5) Butoxyethanol; a. Solvant pour colorant a. 4,0 % a. et b.: Interdit dans les aérosols (sprays). Ethylèneglycol monobutyl-éther; d’oxydation pour la EGBE coloration des cheveux (no CAS 111-76-2) b. Solvant pour colorant b. 2,0 % non oxydant pour la coloration des cheveux

4774

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

2-(4-tert-Butylbenzyl) propionaldéhyde Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 80-54-6) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. 4-tert.-Butyldihydrocinnamaldehyde; 0,6 % 3-(4-tert.-Butylphényl)propionaldéhyde (no CAS 18127-01-0) Butyl méthoxydibenzoylméthane (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % 4-tert-butyl-4’-méthoxy-dibenzoylméthane; Avobenzone (INN) 3-Carene; Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L 3,7,7-Triméthylbicyclo- (*) [4.1.0]-hept-3-ène (isodiprène) (no CAS. 13466-78-9) Cedrus atlantica wood oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 92201-55-3) (*) Cétylpyridinium, chlorure de Agent antimicrobien 0,05 % Dans les produits d’hygiène buccale 0,2 % Dans les produits à ne pas rincer 0,3 % Dans les produits à rincer Chloramine-T (+); 0,2 % Tosylchloramide sodique Chlorates des métaux alcalins a. Dentifrices 5,0 % b. Autres usages 3,0 % Chlorbutanol; Agent antimicrobien 0,5 % Interdit dans les aérosols. 1,1,1-Trichloro2-méthyl 2-propanol «Contient du chlorobutanol.»

4775

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Chlorhexidine, acétate, gluconate, Agent antimicrobien 0,3 % exprimée en chlor- chlorhydrate hexidine base Solutions de rinçage 0,14 % Interdit dans les produits destinés aux bucco-dentaire enfants de moins de 12 ans. «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 12 ans». «Limiter l’application à 14 jours maximum.» Gommes à mâcher 0,35 % Interdit dans les produits destinés aux et bonbons pour soins enfants de moins de 12 ans. bucco-dentaires «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 12 ans.» Dose journalière max.: 20 mg chlorhexidine [calculée en base] (mention obligatoire du dosage recommandé et de la dose journalière maximale). 2-Chloro acétamide Agent antimicrobien 0,3 % «Contient du chloracétamide.» 4-Chloro-m-crésol; Agent antimicrobien 0,2 % Interdit dans les produits destinés à entrer en 4-Chloro-4 méthyl-3 phénol contact avec les muqueuses. 2-Chloro-6-éthylamino-4-nitrophénol a. Teinture capillaire a. 1,5 % a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 131657-78-8) oxydante l’étiquetage. b. Teinture capillaire non b. 3,0 % oxydante a.: « Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

4776

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» a. et b.: – Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation – Teneur maximale en nitrosamine:

50 μg/kg

– À conserver en récipients sans nitrite Mélange de 5-Chloro 2-méthyl Agent antimicrobien 0,0015 % (rapport 3:1 entre 2H-3-isothiazolone et de 2-méthyl chloro-5 méthyl-2 2H- 2H-3-isothiazolone, avec chlorure de isothiazolone-3 et magnésium et nitrate de magnésium méthyl-2 2H- isothiazolone-3). Chlorophène; Agent antimicrobien 0,2 % 2-Benzyl 4-chloro phénol Chlorphénésine; Agent antimicrobien 0,3 % Ether p-chlorophénylglycérique Chlorure d’argent/dioxyde de titane, Agent antimicrobien 0,02 % Interdit dans les produits destinés aux adduct (20 %AgCl + 80 %TiO2) enfants de moins de 3 ans, dans les produits d’hygiène buccale et dans les produits destinés à être appliqués autour des yeux ou sur les lèvres. Chlorure de 1-(3-chloro allyle)-3,5,7-triaza-1- azonia adamantane (voir quaternium-15)

4777

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Chlorure de méthylène 35,0 % Teneur maximale en impuretés 0,2 %. Chlorure de strontium a. Dentifrices a. 3,5 % a. exprimés en stron- a. et b.: «Contient du chlorure de stron- tium. En cas de tium.» mélange avec Usage déconseillé aux enfants d’autres composés de strontium autori- sés par cette an- nexe, la concentra- tion maximale en strontium reste fixée à 3,5 % b. Shampooings et produits b. 2,1 % b. calculés en stron- de soins du visage tium. En cas de mélange avec d’autres composés de strontium, la concentration maximale en stron- tium reste fixée à 2,1 % Chlorxylénol (INN) (+); Agent antimicrobien 0,5 % 4-Chloro 3,5-diméthyl phénol Cinnamaldéhyde Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 104-55-2) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.

4778

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Cinnamate de benzyle Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 103-41-3) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Citral Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 5392-40-5) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Citronellol Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 106-22-9) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Climbazol; Agent antimicrobien 0,5 % 1H-1-Imidazolyl 1-(4-chloro phénoxy) 3,3- diméthyl 2-butanone Commiphora erythrea engler var. glabrescens 0,6 % engler gum, extrait et huile (no CAS 93686-00-1)

4779

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Coumarine Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 91-64-5) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Cuminum cyminum, huile du fruit et extrait a. Produits non rincés a. 0,4 % d’huile (no CAS 84775-51-9) b. Produits rincés de cumin Cupressus sempervirens leaf oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 84696-07-1) (*) Curry Red (***); Teinture capillaire 0,4 % 6-Hydroxy-5- [(2-méthoxy-4-sulfonato-m- non oxydante tolyl)azo]naphtalène-2-sulfonate de disodium (no CAS 25956-17-6) CI 16035 o-Cymen-5-ol (voir 3-méthyl 4-(1-méthyl éthyle) phénol) Dialkylamides et Teneur maxima- Ne pas employer avec des systèmes nitro- dialcanolamides le en amine sants. d’acides gras secondaire: Teneur maximale en amine secondaire: 5 % 0,5 % (dans les matières premières) Concentration maximale en nitrosamine: 50 g/kg. Conserver dans des récipients ne contenant pas de nitrites. 4,4’-Diamidino 1,6-diphénoxy hexane (voir hexamidine)

4780

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

2,4-Diaminophénoxyéthanol Teinture capillaire oxydante 2,0 % Après mélange dans Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 70643-19-5) et son chlorhydrate et des conditions l’étiquetage. son sulfate d’oxydation, la teneur maximale « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée (en chlorhy- Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur drate) les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» 1,3-bis(2,4-Diaminophénoxy)-propane (***); a. Teinture capillaire a. Après mélange a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur 4,4’-[1,3-Propanediylbis(oxy)]bisbenzène- oxydante dans des conditions l’étiquetage. 1,3-diamine et sel de tétrahydrochlorure d’oxydation, (no CAS 81892-72-0) la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la che- provoquer des réactions allergiques sévères. velure ne doit pas Lire et suivre les instructions. dépasser 1,2 % cal- Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur culée en base libre les personnes de moins de seize ans. (1,8 % en sel de Les tatouages temporaires noirs à base de tétrachlorure) henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

4781

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

b. Teinture capillaire b. 1,2 % b. en base libre Ne vous colorez pas les cheveux si: non oxydante (1,8 % en sel de – vous présentez une éruption cutanée sur tétrachlorure) le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» b.: «Peut provoquer une réaction allergi- que.» 2,4-Diaminopyrimidine 3-oxyde (voir aminexil) Diaminotoluènes4, leurs dérivés substitués Teintures capillaires 10,0 % calculée en à l’azote et leurs sels à l’exception de oxydantes base libre a. et b.: « Les colorants capillaires la substance Diaminotoluène-2,5 et ses sels peuvent provoquer des réactions allergiques a. usage général sévères. de la présente annexe et des substances no 364, 1310 et 1313 de l’annexe 4 b. usage professionnel Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

4 Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par substance) ne peut dépasser l’unité.

4782

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

– vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» a.: «Contient des phénylènediamines (toluè- nediamines).» «Ne pas employer pour la coloration des cils ou des sourcils». b.: «Réservé aux professionnels.» «Contient des phénylènediamines (toluène- diamines).» «Porter des gants adéquats.» Diaminotoluène-2,5 et ses sels5 Teinture capillaire a. et b.: Après mélange (no CAS 95-70-5) oxydante dans des conditions a. et b.: « Les colorants capillaires d’oxydation, la teneur peuvent provoquer des réactions allergiques a. usage général sévères. maximale appliquée à b. usage professionnel la chevelure ne doit Lire et suivre les instructions. pas dépasser 4 %, Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur calculés en base libre les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

5 Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par substance) ne peut dépasser l’unité.

4783

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

– vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Le ratio de mélange doit être imprimé sur l’étiquetage. a.: «Contient des phénylènediamines (toluè- nediamines).» «Ne pas employer pour la coloration des cils ou des sourcils». b.: «Réservé aux professionnels.» «Contient des phénylènediamines (toluène- diamines).» «Porter des gants adéquats.» Diazolidinylurée; Agent antimicrobien 0,5 % Dégage du formaldéhyde (voir indications N-Hydrométhyl N-(1,3-dihydroxyméthyl 2,5- au début de la présente annexe). dioxo 4-imidazolidinyl) N’-hydroxy- méthylurée Dibromohexamidine et ses sels (y compris Agent antimicrobien 0,1 % l’Iséthionate); bis 1,6-(4-amidino 2-bromo phénoxy) n-hexane Dichlorophène 0,5 % «Contient du dichlorophène.» Diéthylaminohydroxybenzoylhexylbenzoate Filtre ultraviolet 10,0 % (INCI); Acide benzoïque, 2-[-4-(diéthylamino)-2- hydroxybenzoyl]-, hexylester; (no CAS 302776-68-7) Diethylene-glycol; Traces dans les ingrédients 0,1 % DEG; 2,2’-Oxydiéthanol (no CAS 111-46-6)

4784

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Diéthylhexylbutamidotriazone (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % Dioctylbutamidotriazone; Ester bis(2-éthylhexylique) de l’acide 4,4’-[[6-[[4-[[(1,1-diméthyl-éthyl)amino] carbonyl]phényl]amino]-1,3,5-triazine- 2,4-diyl]diimino]bis-benzoïque (no CAS 154702-15-5) 2,6-Dihydroxy-3,4-diméthylpyridine Teinture capillaire oxydante 1,0 % Après mélange dans Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 84540-47-6) des conditions l’étiquetage. d’oxydation, la teneur maximale « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Dihydroxyindoline (***); Teinture capillaire 2,0 % «Peut provoquer une réaction allergique.» 2,3-Dihydro-1H-indole-5,6-diol et son sel non oxydante d’hydrobromure (no CAS 29539-03-5)

4785

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

2,6-Diméthoxy-3,5-pyridinediamine Teinture capillaire oxydante 0,25 % Après mélange dans Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 85679-78-3) et ses sels des conditions l’étiquetage. d’oxydation, la teneur maximale « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée (en chlorhy- Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur drate) les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» 4-Diméthyl-amino-benzoate d’éthyl-2-hexyle (voir ethylhexyl diméthyl PABA) Diméthylol-diméthylhydantoïne; Agent antimicrobien 0,6 % bis-1,3-Hydroxyméthyl 5,5’-diméthyl 2,4-imidazolidinedione; [DMDM Hydantoin] 4,4-Diméthyl 1,3-oxazolidine Agent antimicrobien 0,1 % pH du produit fini ≥ 6. Dioxyde de titane Filtre ultraviolet 25,0 % (no CAS 13463-67-7)

4786

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Disulfure de sélénium Antipelliculaire 1,0 % «Contient du disulfure de sélénium Eviter le contact avec les yeux et la peau endomma- gée.» Drometrizole trisiloxane (INCI); Filtre ultraviolet 15,0 % 2-(2H-benzotriazole-2-yl)-4-méthyl-6-(2- méthyl-3-(1,3,3,3-tétraméthyl-1- (triméthylsilyloxy)disiloxanyl)propyl)phénol Esters de l’acide thioglycolique Produit pour le frisage 11,0 % prête à l’emploi Usage professionnel: «Pour usage profes- (permanente) ou le pH 6 à 9,5; calculée sionnel seulement.» défrisage des cheveux en acide 8,0 % prête à l’emploi Usage général et usage professionnel: pH 6 à 9,5; calculée «Contient des esters de l’acide thioglycoli- en acide que. Suivre le mode d’emploi. A conserver hors de la portée des enfants.» Le mode d’emploi doit contenir les mentions suivantes: – «Peut entraîner une sensibilisation par contact avec la peau.» – «Eviter tout contact avec les yeux.» – «En cas de contact avec les yeux, rincer immédiatement et abondamment avec de l’eau et consulter un spécialiste.» – «Porter des gants appropriés.» Ester 2-éthyl hexylique de l’acide 2-cyano 3,3- diphényl acrylique (voir octocrylène) Ester bis(2-éthylhexylique) de l’acide 4,4’-[[6-[[4-[[(1,1-diméthyl-éthyl)amino] carbonyl]phényl]amino]-1,3,5-triazine- 2,4-diyl]diimino]bis-benzoïque (voir diéthylhexylbutamidotriazone)

4787

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Ester tris (2-éthylhexylique) de l’acide 4,4’,4’- (1,3,5-triazine-2,4,6-tri-yltrii-mino) tris- benzoïque (voir éthylhexyltriazone) Ester éthylique de l’acide 4-amino benzoïque éthoxylé (voir PEG-25 PABA) Ether p-chlorophénylglycérique (voir chlorphénésine) 5-Ethyl 3,7-dioxa-aza-1-bicyclo[3,3,0] octane Agent antimicrobien 0,3 % Interdit dans les produits pour hygiène buccale et dans les produits destinés à entrer en contact avec les muqueuses. Dégage du formaldéhyde (voir indications au début de la présente annexe). Ethylhexyl diméthyl PABA (INCI); Filtre ultraviolet 8,0 % 4-Diméthyl-amino-benzoate d’éthyl-2-hexyle; Octyl diméthyl PABA Ethylhexyl méthoxycinnamate (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % Méthoxy-4 cinnamate d’éthyl-2-hexyle; Méthoxycinnamate d’octyle bis-Ethylhexyloxyphénol-méthoxyphényl- Filtre ultraviolet 10,0 % triazine (INCI); bis-Octoxyphénol-méthoxyphényl-triazine; Anisotriazine Ethylhexyl salicylate (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % Salicylate d’éthyl-2-hexyle; Octyl salicylate Ethylhexyltriazone (INCI); Octyltriazone; Filtre ultraviolet 5,0 % Ester tris (2-éthylhexylique) de l’acide 4,4’,4’- (1,3,5-triazine-2,4,6-tri-yltrii-mino) tris- benzoïque; 2,4,6-Trianilino (p-carbo-2’-éthyl-hexyl-1’-oxy)-1,3,5-triazine

4788

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Ethyl Lauroyl Arginate HCl; 1. a. Savons 1. 0,8 % Nα-dodécanoyl-L-arginate d’éthyle, b. Shampooings hydrochloré antipelliculaires (no CAS 60372-77-2) c. Déodorants autres que sous forme de spray

2. Agent antimicrobien 2. 0,4 % 2. Ne pas utiliser dans les produits pour les

lèvres, les produits bucco-dentaires et les sprays. Eugénol Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 97-53-0) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Evernia furfuracea, extraits Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 90028-67-4) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Evernia prunastri Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 90028-68-5) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.

4789

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Farnesol Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 4602-84-0) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Fluor, dérivés du Produits d’hygiène buccale 0,15 % calculée en F; seul «Contient du fluorure de …» – Dihydrofluorure de N,N’,N’-tris(poly- ou mélangé à (mentionner nommément les dérivés de oxyéthylène)N-hexadécylpropylène-diamine d’autres composés fluor) – Fluorhydrate de nicométhanol; fluorés autorisés Les dentifrices dont la concentration en fluor pyridylméthanol-3 est comprise entre 0,1 et 0,15 % doivent – Fluorure d’aluminium obligatoirement porter les mentions suivan- – Fluorure d’ammonium tes, sauf s’il est indiqué sur l’étiquettage – Fluorure de calcium qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants – Fluorure d’étain (II) (par ex. par une mention type «pour adultes – Fluorure de magnésium seulement»): – Fluorure de potassium «Enfants de six ans ou moins: utiliser une – Fluorure de sodium quantité de dentifrice de la taille d’un petit – Hydrofluorure de cétylamine pois sous la surveillance d’un adulte afin (Hydrofluorure d’hexadécylamine) d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport – Hydrofluorure d’octadécénylamine de fluorures provenant d’autres sources, – Monofluorphosphate d’ammonium consulter un dentiste ou un médecin.» – Monofluorphosphate de calcium Gommes à mâcher Interdit dans les produits destinés aux – Monofluorphosphate de potassium 0,01 % et bonbons pour soins enfants de moins de 12 ans. Dose journalière – Monofluorphosphate de sodium bucco-dentaires maximale: – Olaflur 0,3 mg de fluorure (mention obligatoire du (Dihydrofluorure de bis(hydroxyéthyl) dosage recommandé et de la dose journalière aminopropyl N-hydroxyéthyl-octadécy- maximale). «Ne pas utiliser pour les soins lamine) aux enfants de moins de 12 ans.», – Silicofluorure d’ammonium «Contient du fluorure de …» – Silicofluorure de magnésium

4790

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

– Silicofluorure de potassium (mentionner nommément les dérivés de – Silicofluorure de sodium fluor). Formaldéhyde(Paraformaldéhyde) Agent antimicrobien a. 0,2 % calculée en Voir indications au début de la présente formaldéhyde libre annexe. b. 0,1 % a. Sauf pour les produits d’hygiène buccale. Interdit dans les aérosols (sprays). b. Dans les produits d’hygiène buccale. Durcisseurs d’ongles 5,0 % calculée en «Protéger les cuticules par un corps gras» formaldéhyde libre pour les concentrations supérieures à 0,05 %. Géraniol Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 106-24-1) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Glutaraldéhyde; Agent antimicrobien 0,1 % Interdit dans les aérosols et dans les produits Pentanedial-1,5 d’hygiène buccale. «Contient du glutaraldé- hyde.» à partir de 0,05 % de glutaraldéhyde libre. Glyoxal (INCI) 0.01 % (no CAS 107-22-2) HC Blue No 2 (***); Teinture capillaire non 2,8 % «Peut provoquer une réaction allergique» 2,2’-[[4-[(2-Hydroxyéthyl)amino]-3- oxydante Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosa- nitrophényl]imino]biséthanol tion. (no CAS 33229-34-4) Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg À conserver en récipients sans nitrite

4791

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

HC Blue No 11 (***); Teinture capillaire non Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosa- 1-[(2’-Méthoxyéthyl)amino]-2-nitro-4- oxydante 2,0 % tion [di-(2’-hydroxyéthyl)amino]benzène Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg (no CAS 23920-15-2) À conserver en récipients sans nitrite HC Blue No 12 a. Teinture capillaire a. 0,75 % a. Après mélange a.: Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 104516-93-0) et ses sels oxydante dans des conditions l’étiquetage. b. Teinture capillaire non b. 1,5 % d’oxydation, oxydante (en chlor- la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent hydrate) appliquée à la che- provoquer des réactions allergiques sévères. velure ne doit pas Lire et suivre les instructions. être dépassée (en Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur chlorhydrate) les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’aller- gie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» a. et b.: Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosa- tion Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg À conserver en récipients sans nitrite

4792

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

HC Orange No 2 Teinture capillaire non 1,0 % (no CAS 85765-48-6) et ses sels oxydante « Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosa- tion Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg À conserver en récipients sans nitrite HC Red No 10 + HC Red No 11 a. Teinture capillaire a. 2,0 % en combinaison (no CAS 95576-89-9 + 95576-92-4) oxydante avec du peroxyde a.: « Les colorants capillaires peuvent et ses sels d’hydrogène: provoquer des réactions allergiques sévères. b. Teinture capillaire non b. 1,0 % Lire et suivre les instructions. oxydante max. 1,0 % Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

4793

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» HC Red No 13 a. Teinture capillaire a. 1,25 % a. Après mélange a.: Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 29705-39-3) et ses sels oxydante dans des conditions l’étiquetage. b. Teinture capillaire non b. 2,5 % (en d’oxydation, oxydante chlorhydrate) la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la che- provoquer des réactions allergiques sévères. velure ne doit pas Lire et suivre les instructions. être dépassée (en Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur chlorhydrate) les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

4794

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

HC Violet No 1 a. Teinture capillaire a. 0,25 % a. Après mélange a.: Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 82576-75-8) oxydante dans des conditions l’étiquetage. b. Teinture capillaire non b. 0,28 % d’oxydation, oxydante la teneur maximale a. et b.: « Les colorants capillaires appliquée à la che- peuvent provoquer des réactions allergiques velure ne doit pas sévères. être dépassée Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» a. et b.: – Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation – Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg – À conserver en récipients sans nitrite HC Violet No 2 (***); Teinture capillaire non 2,0 % «Peut provoquer une réaction allergique» 1-Propanol, 3-[[4-[bis(2-hydroxyéthyl)amino]- oxydante Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosa- 2-nitrophényl]amino] tion (no CAS 104226-19-9) Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg À conserver en récipients sans nitrite

4795

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

HC Yellow No 10 (***); Teinture capillaire non 0,1 % Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosa- 1,5-Di-(beta-hydroxyéthylamino)-2-nitro-4- oxydante tion chlorobenzène Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg (no CAS 109023-83-8) À conserver en récipients sans nitrite Hexaméthylène tétramine; Agent antimicrobien 0,15 % Dégage du formaldéhyde (voir indications [Méthénamine] au début de la présente annexe).

Hexamidine et ses sels (incluant l’iséthionate Agent antimicrobien 0,1 % et l’4-Hydroxy benzoate); 4,4’-diamidino 1,6-diphénoxy hexane trans-2-Hexenal a. Produits d’hygiène (no CAS 6728-26-3) buccale b. Autres produits b. 0,002 % Hexétidine (INN) Agent antimicrobien 0,1 % Interdit dans les produits d’hygiène buccale. -Hexylcinnamaldéhyde Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 101-86-0) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. 2-Hexylidencyclopentanone a. Produits d’hygiène (no CAS 17373-89-6) buccale b. Autres produits b. 0,06 % Homosalate (INCI, INN) Filtre ultraviolet 10,0 % Huiles essentielles et leurs composants, 3,0 % seules ou en Produits destinés à rester sur la peau; en général mélange produits de massage.

4796

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Hydroquinone Préparations pour ongles 0,02 % (après mélange pour «Réservé à l’usage professionnel.» artificiels application) «Eviter tout contact avec la peau.» «Lire attentivement le mode d’emploi.» Hydroquinone, méthylether de Préparations pour ongles 0,02 % (après mélange pour «Réservé à l’usage professionnel.» artificiels application) «Eviter tout contact avec la peau.» «Lire attentivement le mode d’emploi.» Hydroquinone-mono--D-glucopyranoside; Agent d’éclaircissement de la 0,04 % Arbutine, Arbutoside peau inhibiteur de la tyrosina- se -Hydroxy-acides Produits de peeling 10,0 % pH > 3,5; calculée en acide glycolique Hydroxybenzomorpholine Teinture capillaire oxydante 1,0 % Après mélange dans Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 26021-57-8) des conditions l’étiquetage. d’oxydation, la teneur maximale « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

4797

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosa- tion Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg À conserver en récipients sans nitrite 2-Hydroxy biphényle et ses sels (voir o-phénylphénol) Hydroxychlorures d’aluminium et Antisudoral 20,0 % d’hydroxochlorure 1. Le rapport entre le nombre d’atomes de zirconium hydratés AlxZr(OH)yClznH2O d’aluminium et de d’aluminium et de zirconium doit être et leurs complexes avec la glycine zirconium anhydre compris entre 2 et 10. 5,4 % calculée en Zr 2. Le rapport entre le nombre d’atomes (Al + Zr) et d’atomes de chlore doit être compris entre 0,9 et 2,1.

3. Interdit dans les générateurs d’aérosols.

«Ne pas appliquer sur la peau irritée ou blessée.» 7-Hydroxycitronellal Substance parfumante a. et b.: (no CAS 107-75-5) a. Produits d’hygiène La présence de la substance doit être indi- buccale quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration b. Autres produits b. 1,0 % est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Hydroxydes d’alcali; a. Solvants de la cuticule 5,0 % calculée en NaOH «Contient un agent alcalin. Eviter tout Potasse ou soude caustique des ongles contact avec les yeux; danger de cécité. A (KOH; NaOH) b. Produits pour le défrisage tenir hors de portée des enfants.» des cheveux b.1.: «Contient un agent alcalin. Eviter tout

1. Usage général 2,0 % calculée en NaOH contact avec les yeux; danger de cécité.

2. Usage professionnel 4,5 % calculée en NaOH A tenir hors de portée des enfants.»

4798

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

c. Régulateurs de pH dans  pH 12,7 b.2.: «Réservé aux professionnels. les dépilatoires Eviter tout contact avec les yeux.» d. Autres usages comme  pH 11 c.: «A tenir hors de portée des enfants. régulateurs de pH Eviter tout contact avec les yeux.» Hydroxyde de calcium a. Produits pour le défrisage 7,0 % a.: «Contient un agent alcalin. Eviter tout des cheveux; produits à 2 contact avec les yeux; danger de cécité. A composants utilisés avec tenir hors de portée des enfants.» Ca(OH)2 + des sels de guanidine b. Régulateurs de pH dans les  pH 12,7 b. et c.: «Contient un agent alcalin. Eviter dépilatoires tout contact avec les yeux. A tenir hors de c. Régulateurs de pH dans les  pH 11 portée des enfants.» autres produits Hydroxyde de lithium a. Produits pour le défrisage 1. 4,5 % seul ou mélangé a.1.: Usage professionnel «Réservé à l’usage des cheveux 2. 1,2 % avec NaOH ou professionnel.» KOH (exprimée a.2.: Usage général «À tenir hors de portée en poids NaOH) des enfants.» a.1. et a.2.: «Contient un agent alcalin. Eviter tout contact avec les yeux; danger de cécité.» b. Régulateurs de pH dans les  pH 12,7 b.: «Contient un agent alcalin. Eviter tout dépilatoires contact avec les yeux. À tenir hors de portée des enfants.» c. Régulateurs de pH dans les  pH 11 c.: Uniquement dans les produits destinés à autres produits être rincés. Hydroxyde de strontium Régulateurs de pH dans les 3,5 % calculée en Sr «A tenir hors de portée des enfants. dépilatoires pH  12,7 Eviter tout contact avec les yeux.»

4799

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Hydroxyéthyl-3,4-méthylènedioxyaniline Teinture capillaire oxydante 1,5 % Après mélange dans Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 94158-14-2) et son chlorhydrate des conditions l’étiquetage. d’oxydation, la teneur maximale « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosa- tion Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg À conserver en récipients sans nitrite Hydroxyéthyl-2-nitro-p-toluidine a. Teinture capillaire a. 2,0 % en combinaison (no CAS 100418-33-5) et ses sels oxydante avec du peroxyde a.: « Les colorants capillaires peuvent d’hydrogène: provoquer des réactions allergiques sévères. b. Teinture capillaire non b. 1,0 % Lire et suivre les instructions. oxydante max. 1,0 % Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

4800

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» 2-Hydroxyéthyl-picramic acid a. Teinture capillaire a. 1,5 % a. Après mélange a.: Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 99610-72-7) oxydante dans des conditions l’étiquetage. b. Teinture capillaire non b. 2,0 % d’oxydation, oxydante la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la che- provoquer des réactions allergiques sévères. velure ne doit pas Lire et suivre les instructions. être dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» a.et b.: – Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation

4801

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

– Teneur maximale en nitrosamine:

50 μg/kg

– À conserver en récipients sans nitrite N-Hydroxyméthyl N-(1,3-dihydroxyméthyl 2,5-dioxo 4-imidazolidinyl) N’- hydroxyméthylurée (voir diazolidinylurée) bis-1,3-Hydroxyméthyl)-1,3 diméthyl-5,5’ imidazolidinedione-2,4 (voir diméthylol-diméthylhydantoïne) N-(Hydroxyméthyl)-glycinate de sodium (voir acétate d’hydroxyméthylamine de sodium) bis(Hydroxyméthyl)-1,3 imidazolidine- a. Préparation pour les a. 2,0 % a.: Interdit dans les aérosols (sprays). thione-2 soins capillaires a. et b.: «Contient de la dihydroxyméthyl- b. Préparation pour les b. 2,0 % b. pH < 4 1,3-thione-2-imidazolidine.» soins des ongles 4-(4-Hydroxy-4-méthylpentyl) cyclohex-3- Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- ènecarbaldéhyde quée dans la liste des ingrédients visés à (no CAS 31906-04-4) l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Hydroxy-1 méthyl-4 (triméthyl-2,4,4 pentyl)-6 Agent antimicrobien a. 1,0 % a.: Uniquement dans les produits destinés à pyridone-2 et son sel de monoéthanolamine; être rincés. (Piroctone olamine) b. 0,5 % b.: Dans les autres produits.

4802

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

4-Hydroxypropylamino-3-nitrophénol (***) a. Teinture capillaire a. Après mélange en a.: Le ratio de mélange doit être imprimé sur (no CAS 92952-81-3) oxydante conditions l’étiquetage. b. Teinture capillaire non b. 2,6 % d’oxydation, oxydante la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la che- provoquer des réactions allergiques sévères. velure ne doit pas Lire et suivre les instructions. dépasser 2,6 % cal- Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur culé en base libre les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» a. et b.: – Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation – Teneur maximale en nitrosamine:

50 μg/kg

– À conserver en récipients sans nitrite

4803

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Hydroxypropyl bis(N-hydroxyéthyl-p- Teinture capillaire 0,4 % Après mélange dans a.: Le ratio de mélange doit être imprimé sur phénylène diamine) et son sel de tétrahydro- oxydante des conditions l’étiquetage. chlorure d’oxydation, la teneur (no CAS 128729-30-6) maximale appliquée à a.: « Les colorants capillaires peuvent la chevelure ne doit provoquer des réactions allergiques sévères. pas être dépassée (en Lire et suivre les instructions. tétrahydrochlorure) Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» 8-Hydroxy quinoléine (voir 8-Quinolinol) Imidazolidinylurée; Agent antimicrobien 0,6 % Dégage du formaldéhyde (voir indications 1,1’-Méthylène-bis[3-(1-hydroxyméthyl-2,4- au début de la présente annexe). dioximidazolidin-5-yl) urée 3-Iodo 2-propynyl butylcarbamate (IPBC) Agent antimicrobien Interdit dans les produits d’hygiène buccale (No CAS 55406-53-6) ainsi que dans les produits de soins et les cosmétiques pour les lèvres. a. Produits à enlever par a. 0,02 % a.: A ne pas utiliser dans les produits desti- rinçage. nés aux enfants de moins de 3 ans, à b. Produits destinés à rester b. 0,01 % l’exception des produits de bain/gels de sur la peau. douche et shampooings. Pour les produits, autres que les produits de bain/gels de

4804

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

c. Déodorants/agents anti c. 0,0075 % douche et shampooings, qui pourraient être transpirants. utilisés pour les soins aux enfants de moins de 3 ans: «Ne pas utiliser pour les enfants de moins de

3 ans»

b.: A ne pas utiliser dans les lotions et crèmes pour le corps. A ne pas utiliser dans les produits destinés aux enfants de moins de

3 ans. Pour les produits qui pourraient être

utilisés pour les soins aux enfants de moins de 3 ans: «Ne pas utiliser pour les enfants de moins de

3 ans»

Isobergamate; 0,1 % Menthadiène-7-méthylformate (no CAS 68683-20-5) Isocyclogeraniol; 0,5 % 2,4,6-Triméthyl-3-cyclohexène-1-méthanol (no CAS 68527-77-5) Isoeugénol Substance parfumante a. et b.: (no CAS 97-54-1) a. Produits d’hygiène La présence de la substance doit être indi- buccale quée dans la liste des ingrédients visés à b. 0,02 % l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration b. Autres produits est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. 4-Isopropyl métacrésol (voir 3-méthyl 4-(1-méthyl éthyle) phénol)

4805

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

d-Limonène Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 5989-27-5) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Indice de peroxyde inférieur à 20 mmoles/L (*) dl-Limonène (racémique); Indice de peroxyde inférieur à 20 mmoles/L 1,8(9)-p-Menthadiène; (*) p-Mentha-1,8-diène (Dipentène) (no CAS 138-86-3) l-Limonène; Indice de peroxyde inférieur à 20 mmoles/L (S)-p-Mentha-1,8-diène (*) (no CAS 5989-54-8) Linalol Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 78-70-6) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enle- ver; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Liquidambar orientalis, huile et extrait de 0,6 % Baume; (Styrax) (no CAS 94891-27-7) Liquidambar styraciflua, huile et extrait de 0,6 % Baume; (Styrax) (no CAS 8046-19-3)

4806

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Méthénamine (voir Hexaméthylène tétramine) Méthosulfate camphre de benzalkonium Filtre ultraviolet 6,0 % (INCI); Sulfate de méthyle de N,N,N-triméthyl [(oxo-2 bornylidène-3) méthyle]-4 anilinium p-Méthoxycinnamate d’isoamyle (INCI), Filtre ultraviolet 10,0 % mélange d’isomères; Méthoxy-4 cinnamate d’amyle; Méthoxy-4 cinnamate d’isoamyle; Méthoxy-4 cinnamate d’isopentyle Méthoxycinnamate d’octyle (voir éthylhexyl méthoxycinnamate) Methoxydicyclopentadiène carboxaldéhyde; 0,5 % Octahydro-5-méthoxy-4,7-méthano-1H- indène-2-carboxaldéhyde (no CAS 86803-90-9) 6-Méthoxy-N2-méthylpyridine-2,3-diamine, a. Teinture capillaire a. Après mélange a. Le ratio de mélange doit être imprimé sur dichlorhydrate et sel de dihydrochlorure (***); oxydante dans des conditions l’étiquetage. 6-Méthoxy-2-méthylamino-3-aminopyridine b. Teinture capillaire b. 0,68 % en d’oxydation, la te- HCl non oxydante base libre neur maximale ap- a.: « Les colorants capillaires peuvent (no CAS 90817-34-8) (1,0 % en pliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. dihydrochlo- lure ne doit pas Lire et suivre les instructions. rure) dépasser 0,68 % Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur calculée en base les personnes de moins de seize ans. libre (1,0 % en di- Les tatouages temporaires noirs à base de hydrochlorure) henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

4807

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» a. et b.: – Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation – Teneur maximale en nitrosamine:

50 μg/kg

– À conserver en récipients sans nitrite b.: «Peut provoquer une réaction allergi- que.» 2-[(2-Méthoxy-4-nitrophénol)amino]éthanol Teinture capillaire non 0,2 % Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosa- et ses sels; oxydante tion 2-Hydroxyethylamino-5-nitroanisole Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg (no CAS 66095-81-6) À conserver en récipients sans nitrite 3-Méthylamino-4-nitrophénoxyéthanol (***) Teinture capillaire non 0,15 % Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosa- (no CAS 59820-63-2) oxydante tion Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg À conserver en récipients sans nitrite p-Méthylaminophénol Teinture capillaire oxydante 0,68 % Après mélange dans Le ratio de mélange doit être imprimé sur (no CAS 150-75-4) et son sulfate des conditions l’étiquetage. p-Methylaminophenol sulfate d’oxydation, (CAS-Nr. 55-55-0) la teneur maximale « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée (en sulfate)

4808

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosa- tion Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg À conserver en récipients sans nitrite 4-Méthyl benzylidène camphre (INCI); Filtre ultraviolet 4,0 % 4’-dl-Méthyl 3-benzylidène camphre; 4-Méthyl 3-benzylidène 2-bornanone 6-Méthyl coumarine Produit d’hygiène buccale 0,003 % Méthylène bis-benzotriazolyl Filtre ultraviolet 10,0 % tétraméthylbutylphénol (INCI); Méthylène-2,2’bis (6-(2H-benzotriazol-2-yl)- 4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénol 1,1’-Méthylène-bis[3-(1-hydroxyméthyl-2,4- dioximidazolidin-5-yl) urée (voir imidazolidinylurée) 2,2’-Méthylène bis 4-chloro 6-bromo phénol (voir bromchlorophène)

4809

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Methylheptadienone; a. Produits d’hygiène 6-Méthyl-3,5-heptadièn-2-one buccale (no CAS 1604-28-0) b. Autres produits b. 0,002 % p-Methyldihydrocinnamaldèhyde; 0,2 % Cresylpropionaldéhyde; (no CAS 5406-12-2) 2-Méthyl-5-hydroxyéthylaminophénol Teinture capillaire oxydante 1,5 % Après mélange dans Le ratio de mélange doit être imprimé sur (no CAS 55302-96-0) des conditions l’étiquetage. d’oxydation, la teneur maximale « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosa- tion Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg À conserver en récipients sans nitrite

4810

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Méthylisothiazolinone Agent antimicrobien 0,01 % 3-Méthyl 4-(1-méthyl éthyle) phénol; Agent antimicrobien 0,1 % o-Cymen-5-ol; 4-Isopropyl métacrésol 3-Méthylnon-2-enenitrile 0,2 % (no CAS 53153-66-5) Méthyloctinecarbonate; a. Produits d’hygiène Méthylnon-2-ynoate buccale (no CAS 111-80-8) b. Autres produits b. 0,002 % quand utilisé seul En combinaison avec l’heptine carbonate de méthyle, le niveau combiné dans le produit fini ne doit pas dépasser 0,01 % (dont pas plus de 0,002 % d’octine carbonate de méthyle) Methyl 2-octynoate Substance parfumante a. et b.: Heptine carbonate de méthyle a. Produits d’hygiène En combinaison avec La présence de la substance doit être indi- (no CAS 111-12-6) buccale l’octine carbonate de quée dans la liste des ingrédients visés à méthyle, le niveau l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration b. Autres produits b. 0,01 % est supérieure à: combiné dans le produit fini ne doit pas – 0,001 % dans les produits à ne pas dépasser 0,01 % (dont enlever; pas plus de 0,002 % – 0,01 % dans les produits à enlever par d’octine carbonate de rinçage. méthyle)

4811

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

2-Méthylrésorcinol a. Teinture capillaire a. 1,8 % a. Après mélange a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 608-25-3) oxydante dans des conditions l’étiquetage. b. Teinture capillaire non b. 1,8 d’oxydation, oxydante la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la che- provoquer des réactions allergiques sévères. velure ne doit pas Lire et suivre les instructions. être dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» 3-Méthyl-4-(2,6,6-tri-méthyl-2-cyclohexène- Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- 1-yl)-3-butène-2-one (Isométhylionone) quée dans la liste des ingrédients visés à (no CAS 127-51-5) l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Monoalkylamines, Teneur maxima- Ne pas employer avec des systèmes nitro- monoalcanolamines le en amine sants. et leurs sels secondaire: Pureté minimale 99 % 0,5 %

4812

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Teneur maximale en amine secondaire: 0,5 % (dans les matières premières) Concentration maximale en nitrosamine:

50 g/kg.

Conserver dans des récipients ne contenant pas de nitrites. Myroxylon balsamicum var. pereirae, extraits 0,4 % et distillats (Baume du Pérou, absolute et anhydrol) (no CAS 8007-00-9) 1,5- Naphthalenediol a. Teinture capillaire a. 1,0 % a. Après mélange a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 83-56-7) oxydante dans des conditions l’étiquetage. b. Teinture capillaire b. 1,0 % d’oxydation, non oxydante la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la che- provoquer des réactions allergiques sévères. velure ne doit pas Lire et suivre les instructions. être dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» 2,7-Naphtalènediol a. Teinture capillaire a. 1,0 % a. Après mélange a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 582-17-2) oxydante dans des conditions l’étiquetage.

4813

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

b. Teinture capillaire b. 1,0 % d’oxydation, non oxydante la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la che- provoquer des réactions allergiques sévères. velure ne doit pas Lire et suivre les instructions. être dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» -Naphtol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison (no CAS 90-15-3) et ses sels avec du peroxyde « Les colorants capillaires peuvent d’hydrogène: provoquer des réactions allergiques sévères. max. 1,0 % Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

4814

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

– vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Nitrate d’argent Colorant pour les cils et 4,0 % «Rincer immédiatement avec de l’eau si le les sourcils produit entre en contact avec les yeux.» «Contient du nitrate d’argent». Nitrite de sodium Inhibiteur de corrosion 0,2 % Ne pas employer avec des amines secondai- res ou tertiaires ou d’autres substances qui forment des nitrosamines. 3-Nitro-p-hydroxyéthyl-aminophénol a. Teinture capillaire a. 3,0 % a. Après mélange a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 65235-31-6) oxydante dans des conditions l’étiquetage. b. Teinture capillaire non b. 1,85 % d’oxydation, oxydante la teneur maximale a. et b.: « Les colorants capillaires appliquée à la che- peuvent provoquer des réactions allergiques velure ne doit pas sévères. être dépassée Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.»

4815

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

a. et b. – Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation – Teneur maximale en nitrosamine:

50 μg/kg

– À conserver en récipients sans nitrite Nitrométhane Inhibiteur de corrosion 0,3 % Nitromuscs Substances parfumantes Musc cétone 1,4 % Dans les parfums. (no CAS 81-14-1) 0,56 % Dans les eaux de toilette. 0,042 % Dans les autres produits. Musc xylène 1,0 % Dans les parfums. (no CAS 81-15-2) 0,4 % Dans les eaux de toilette. 0,03 % Dans les autres produits. 4-Nitrophényl-aminoethylurée a. Teinture capillaire a. 0,25 % a. Après mélange a. Le ratio du mélange doit être imprimé sur (no CAS 27080-42-8) oxydante dans des conditions l’étiquetage. b. Teinture capillaire non b. 0,5 % d’oxydation, oxydante la teneur maximale a.: « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la che- provoquer des réactions allergiques sévères. velure ne doit pas Lire et suivre les instructions. être dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

4816

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

– vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» a. et b. – Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation – Teneur maximale en nitrosamine:

50 μg/kg

– À conserver en récipients sans nitrite Octocrylène (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % calculée en acide Ester 2-éthyl hexylique de l’acide 2-cyano 3,3-diphényl acrylique bis-Octoxyphénol-méthoxyphényl-triazine (voir bis-éthylhexyloxyphénol-méthoxyphényl- triazine) Octyl Diméthyl PABA (voir éthylhexyl diméthyl PABA) Octyl salicylate (voir éthylhexyl salicylate) Octyltriazone (voir éthylhexyltriazone) Oct-2-ynoate de méthyle Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 111-12-6) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.

4817

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Opopanax chironium, résine 0,6 % (no CAS 93384-32-8) N--[(Oxoborn-2 ylidène-3)-méthyl] (2 et 4)-benzyl}-acrylamide polymère (voir polyacrylamidométhyl benzylidène camphre) Oxybenzone (INN) (voir benzophénone-3) Oxyde de zinc, microfin Filtre ultraviolet 25 % Interdit dans les aérosols (sprays) PEG-25 PABA (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % 4-polyéthoxy aminobenzoate d’éthyle; Ester éthylique de l’acide 4-amino benzoïque éthoxylé Perillaldéhyde; a. Produits d’hygiène p-Mentha-1,8-diène-7-al buccale (no CAS 2111-75-3) b. Autres produits b. 0,1 % Peroxyde de benzoyle Préparations pour ongles 0,7 % (après mélange) «Pour usage professionnel uniquement». artificiels «Eviter le contact avec la peau». «Lire attentivement le mode d’emploi». Peroxyde d’hydrogène et autres composés ou a. Préparations pour a. 12,0 % sous forme liée ou a: «Porter des gants appropriés.» mélanges libérant du peroxyde d’hydrogène, traitements capillaires libre a, b, c, e: «Contient du peroxyde dont le peroxyde de carbamide et le peroxyde b. Préparations pour b. 4,0 % d’hydrogène. Eviter tout contact avec les de zinc l’hygiène de la peau yeux. Rincer immédiatement avec de l’eau si c. Préparations pour c. 2,0 % le produit entre en contact avec les yeux.» les soins des ongles e.: La notice d’utilisation et l’emballage d. Produits d’hygiène d. 0,1 % doivent mentionner ceci: buccale, incl. solution La concentration en H2O2 sous forme liée ou buccale, dentifrice et pro- libre doit être indiquée en %. duits de blanchiment des «Consulter votre dentiste avant la première dents application!»

4818

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

e. Produits de blanchiment e. ˃ 0,1 % ≤ 6 % «Lire attentivement les informations des dents d’utilisation et de sécurité avant toute application.» «Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 18 ans.» «Application pendant 7 jours consécutifs maximum et pas plus qu’une fois par jour.» Peroxyde de strontium Produits pour soins 4,5 % calculée en Sr dans le Dans les produits à enlever par rinçage. capillaires produit prête à Uniquement pour usage professionnel: l’emploi les produits doivent satisfaire aux exigences pour l’eau oxygénée. – «Pour usage professionnel uniquement.» – «Eviter tout contact avec les yeux.» – «Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les yeux.» – «Porter des gants appropriés.» Phénolsulfonate de zinc Astringents, antisudoraux, 6,0 % calculée en matière «Eviter tout contact avec les yeux.» déodorants anhydre 2-Phénoxyéthanol Agent antimicrobien 1,0 % 3-Phénoxy 1-propanol Agent antimicrobien 1,0 % Uniquement dans les produits à enlever par rinçage. Produits rincés 2,0 % Interdit dans les produits d’hygiène buccale. Phénylbenzimidazole, acide sulfonique (INCI) Filtre ultraviolet 8,0 % calculée en acide et ses sels de potassium, de sodium et de triéthanolamine; Acide 2-phényl-benzimidazol 5 sulfonique

4819

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Dérivés à N-substitution de p- Teintures capillaires 6,0 % calculée en base Phénylènediamine et leurs sels. oxydantes libre a. et b.: « Les colorants capillaires Dérivés substitués à l’azote de peuvent provoquer des réactions allergiques a. usage général sévères. o-Phénylènediamine6 à l’exception des dérivés figurant dans la présente annexe b. usage professionnel et les substances No 1309, 1311 et 1312 Lire et suivre les instructions. dans l’annexe 4 Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» a.: «Contient des diaminobenzènes». «Ne pas utiliser pour la coloration des cils et des sourcils.» b.: «Réservé aux professionnels.» «Contient des diaminobenzènes.» «Porter des gants appropriés.»

6 Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par substance) ne peut être supérieure à 1.

4820

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

p-Phénylènediamine et ses sels7 Teinture capillaire oxydante a. et b.: Après mélange (no CAS 106-50-3) dans des conditions a. et b.: « Les colorants capillaires a. usage général peuvent provoquer des réactions allergiques d’oxydation, la teneur b. usage professionnel maximale appliquée à sévères. la chevelure ne doit Lire et suivre les instructions. pas dépasser 2 %, Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur calculés en base libre les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Le ratio de mélange doit être imprimé sur l’étiquetage. a.: «Contient des diaminobenzènes.» «Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils». b.: «Réservé aux professionnels.» «Contient des diaminobenzènes.» «Porter des gants appropriés.»

7 Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par substance) ne peut être supérieure à 1.

4821

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Phénylmercure et ses sels Agent antimicrobien 0,007 % calculée en Hg; Uniquement dans les produits de maquillage (y compris le borate) seul ou mélangé à et de démaquillage des yeux. d’autres composés «Contient du phénylmercure.» mercuriels autorisés Phénylméthylpyrazolone Teinture capillaire oxydante 0,25 % Après mélange dans Le ratio de mélange doit être imprimé sur (no CAS 89-25-8) et ses sels des conditions l’étiquetage. d’oxydation, la teneur maximale « Les colorants capillaires peuvent appliquée à la cheve- provoquer des réactions allergiques sévères. lure ne doit pas être Lire et suivre les instructions. dépassée Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» o-Phénylphénol et ses sels; Agent antimicrobien 0,2 % calculée en phénol Hydroxy-2 biphényle Picea Mariana Leaf Oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 91722-19-9) (*) Pinus cembra leaf et twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 92202-04-5) (*)

4822

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Pinus cembra leaf et twig extract acetylated Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 94334-26-6) (*) Pinus mugo leaf und twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 90082-72-7) (*) Pinus mugo pumilio leaf et twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 90082-73-8) (*) Pinus nigra leaf et twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 90082-74-9) (*) Pinus palustris leaf et twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 97435-14-8) (*) Pinus pinaster leaf et twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 90082-75-0) (*) Pinus pumila leaf et twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 97676-05-6) (*) Pinus species leaf et twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 94266-48-5) (*) Pinus sylvestris leaf et twig oil et extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 84012-35-1) (*) Polyacrylamide: a. Produits destinés à rester a.: Teneur résiduelle du monomère acryla- sur la peau mide: 0,1 mg/kg. b. Produits à enlever par b.: Teneur résiduelle du monomère acryla- rinçage mide: 0,5 mg/kg Polyacrylamidométhyl benzylidène camphre Filtre ultraviolet 6,0 % (INCI); N--[(Oxoborn-2 ylidène-3)-méthyl] (2 et 4)- benzyl}-acrylamide polymère

4823

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

4-Polyéthoxy aminobenzoate d’éthyle (voir PEG-25 PABA) Polyhexaméthylène biguanide, chlorhydrate Agent antimicrobien 0,3 % Polysilicone-15 (INCI ); Filtre ultraviolet 10,0 % Benzylmalonate de diméthicodiéthyle (no CAS 207574-74-1) Propylidenphthalide; a. Produits d’hygiène buccale 3-Propylidènphthalide b. Autres produits b. 0,01 % (no CAS 17369-59-4) Pyrithione de zinc Produits capillaires destinés 0,1 % A d’autres fins que celle d’agent conserva- No CAS 13463-41-7 à rester sur la peau. teur dans le produit cosmétique fini. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit. Pyrithione de zinc (+) Agent antimicrobien a. Produits capillaires a. 1,0 % Uniquement pour les produits rincés, Interdit b. Autres produits b. 0,5 % dans les produits d’hygiène buccale. Quaternium-15 (INCI); Agent antimicrobien 0,2 % Dégage du formaldéhyde (voir indications Chlorure de 1-(3-chloro allyle)-3,5,7 triaza-1- au début de la présente annexe). azonia adamantane Quinine et ses sels a. Shampooings 0,5 % calculée en quinine base b. Lotions capillaires 0,2 % calculée en quinine base 8-Quinolinol et ses sels; Agent stabilisant de l’eau 0,3 % calculée comme Dans les préparations pour traitements 8-Hydroxy quinoléine oxygénée base capillaires à enlever par rinçage. 0,03 % calculée comme Dans des préparations pour traitements base capillaires à ne pas enlever par rinçage.

4824

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Résorcine8 a. Teinture capillaire a. 5,0 % oxydante a.: « Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. b. Lotions capillaires et b. 0,5 % Lire et suivre les instructions. shampooings Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: – vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sen- sible, irrité ou abîmé, – vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, – vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.» Usage général: «Contient de la résorcine. Bien rincer les cheveux après l’application. Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils. Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les yeux.» Usage professionnel: «Réservé à l’usage professionnel. Contient de la résorcine. Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les yeux.» b.: «Contient de la résorcine.»

8 Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par substance) ne doit pas être supérieure à 2.

4825

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Rétinaldéhyde; 0,05 % Interdit dans les produits d’hygiène buccale. Rétinal cis-Rose-Keton-1 (**); a. Produits d’hygiène (Z)-1-(2,6,6-Triméthyl-2-cyclohexèn-1-yl-)-2- buccale butèn-1-one b. Autres produits b. 0,02 % (cis--Damascone) (no CAS 23726-94-5) trans-Rose-Keton-1 (**); a. Produits d’hygiène 1-(2,6,6-Triméthyl-2-cyclohexèn-1-yl)-2- buccale butèn-1-one b. Autres produits b. 0,02 % (trans--Damascone) (no CAS 24720-09-0) cis-Rose-Keton-2 (**); a. Produits d’hygiène 1-(2,6,6-Triméthyl-1-cyclohexèn-1-yl)-2- buccale butèn-1-one b. Autres produits b. 0,02 % (cis--Damascone) (no CAS 23726-92-3) trans-Rose-Keton-2 (**); a. Produits d’hygiène (E)-1-(2,6,6-Triméthyl-1-cyclohexèn-1-yl)-2- buccale butèn-1-one b. Autres produits b. 0,02 % (trans--Damascone) (no CAS 23726-91-2) Rose-Keton-3 (**); a. Produits d’hygiène 1-(2,6,6-Triméthylcyclohexèn-1-yl)-2-butèn- buccale 1-one b. Autres produits b. 0,02 % (-Damascone) (no CAS 57378-68-4) trans-Rose-Keton-3 (**); a. Produits d’hygiène 1-(2,6,6-Triméthyl-3-cyclohexèn-1-yl)-2- buccale butèn-1-one (trans--Damascone) b. Autres produits b. 0,02 % o (n CAS 71048-82-3)

4826

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Rose-Keton-4 (**); a. Produits d’hygiène 1-(2,6,6-Triméthylcyclohexa-1,3-dièn-1-yl)- buccale 2-butèn-1-one b. Autres produits b. 0,02 % (Damascenone) (no CAS 23696-85-7) Rose-Keton-5 (**); 0,02 % 1-(2,4,4-Triméthylcyclohexèn-1-yl)-2-butèn- 1-one (no CAS 33673-71-1) trans-Rose-Keton-5 (**); 0,02 % (E)-1-(2,4,4-Triméthyl-2-cyclohexèn-1-yl)- 2-butèn-1-one (Isodamascone) (no CAS 39872-57-6) Salicylate de benzyle Substance parfumante La présence de la substance doit être indi- (no CAS 118-58-1) quée dans la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a, lorsque sa concentration est supérieure à: – 0,001 % dans les produits à ne pas enlever; – 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage. Sels de zinc hydrosolubles, à l’exception 1,0 % calculée en zinc du phénolsulfonate de zinc et de la pyrithione de zinc Sulfate de méthyle de N,N,N-triméthyl [(oxo-2 bornylidène-3) méthyle]-4 anilinium (voir Méthosulfate camphre de benzalkonium)

4827

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Sulfites et bisulfites inorganiques calculée en SO2 A d’autres fins que celle d’agent conserva- a. Teintures capillaires a. 0,67 % libre teur dans le produit cosmétique fini. Cette oxydantes fin doit ressortir de la présentation du produit. b. Produits pour le défrisage b. 6,7 % des cheveux c. Autobronzants pour le c. 0,45 % visage d. Autres autobronzants d. 0,40 % Sulfites et bisulfites inorganiques (+) Agent antimicrobien 0,2 % calculée en SO2 libre 4-Sulfonate de phényldibenzimidazole, Filtre ultraviolet 10,0 % exprimée en acide sel disodique (INCI); Acide 2,2’-bis-(1,4-phénylène) 1H-benzimi- dazole-4,6- disulfonique, sel monosodique; Bisymidazylate Sulfophénate de zinc (voir phénolsulfonate de zinc) Sulfures d’alcalinoterreux Dépilatoires 6,0 % calculée en S «A tenir hors de portée des enfants. pH  12,7 Eviter tout contact avec les yeux.» Sulfures alcalins Dépilatoires 2,0 % calculée en S «A tenir hors de portée des enfants. pH  12,7 Eviter tout contact avec les yeux.» Sulisobenzone (INN) (voir benzophénone-4) Talc, silicate de magnésium a. Poudres pour les enfants libre a. «A tenir à l’écart du nez et de la bouche de moins de 3 ans des enfants.» b. Autres produits libre Terpene, -alcools et acétates Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 69103-01-1) (*)

4828

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Terpene hydrocarbones Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 68956-56-9) (*) Terpene et Terpénoide, à l’exception du limo- Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L nène (d-, l- et dl-isomères) (*) (no CAS 65996-98-7) Terpene et terpénoide Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 68917-63-5) (*) -Terpinene; p-Mentha-1,3-diène Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 99-86-5) (*) -Terpinene; p-Mentha-1,4-diène Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 99-85-4) (*) Terpinolene; p-Mentha-1,4(8)diène Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 586-62-9) (*) Thiomersal (INN); Agent antimicrobien 0,007 % calculée en Hg; seul Uniquement dans les produits de maquillage Thiosalicylate d’éthylmercure sodique ou mélangé à et de démaquillage des yeux. d’autres composés du «Contient du thiomersal.» mercure autorisés Thuja Occidentalis Leaf Oil et Extract Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 90131-58-1) (*) Thuja Occidentalis Stem Oel Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 90131-58-1) (*) Toluène Produits pour les ongles 25 % «Tenir hors de la portée des enfants». (no CAS 108-88-3) «A utiliser par des adultes uniquement». Tosylchloramide sodique (voir chloramine-T) Trialkylamines, a. 2,5 % a.: Dans les produits qui sont destinés à trialcanolamines rester sur la peau. et leurs sels b. Dans les produits destinés à être rincés.

4829

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

a. et b.: Ne pas employer avec des agents nitrosants. Pureté minimale 99 %. Concentration maximale en amine secondai- re: 0,5 % (dans les matières premières) Concentration maximale en nitrosamine: 50 g/kg. Conserver dans des récipients ne contenant pas de nitrites. 2,4,6-Trianilino (p-carbo-2’-éthyl-hexyl-1’- oxy)-1,3,5-triazine (voir éthylhexyltriazone) Triclocarban (+) Agent antimicrobien 0,2 % Critères de pureté: (No CAS 101-20-2) Tétrachloro-3,3’,4,4’ azobenzène < 1 mg/kg Tétrachloro-3,3’,4,4’ azoxybenzène < 1 mg/kg Triclocarban Produits destinés à être rincés 1.5 % A d’autres fins que celle d’agent conserva- teur dans le produit cosmétique fini. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit. Critères de pureté: Tétrachloro-3,3’,4,4’ azobenzène < 1 mg/kg Tétrachloro-3,3’,4,4’ azoxybenzène < 1 mg/kg Triclosan Agent antimicrobien 0,3 % Turpentine gum (Pinus spp.) Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 9005-90-7) (*) Turpentine, oil et rectified oil Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 8006-64-2) (*) Turpentine , steam distilled (Pinus spp.) Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (no CAS 8006-64-2) (*)

4830

Cosmétiques RO 2012

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique) dans le produit cosmétique fini

Verveine, absolue de (Lippia citriodora Kunth.) 0,2 % (no CAS 8024-12-2)

(*) Cette limite s’applique à la substance et non au produit cosmétique fini. (**) La somme de ces mélanges utilisés en combinaison ne doit pas dépasser les limites indiquées dans la colonne c. (***) L’utilisation de la base libre et des sels de ce colorant est autorisée, sauf interdiction dans l’annexe 4.

4831

Cosmétiques RO 2012

Annexe 4 (art. 2, al. 4)

Liste des substances interdites dans les cosmétiques

no Substance

436. Absolu de feuille de figuier (Ficus carica), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS.68916-52-9)

3. Acéglumate de déanol*

254. Acénocoumarol*

1. Acétamido-2 chloro-5 benzoxazole

393. Acétonitrile

362. Acétyléthyltétraméthyltétraline ou AETT, (éthyl-3’ tétrahydro-5’,5’,7’,8’

acétonaphtone-2’ ou tétraméthyl-1,4,4,4 éthyl-6 acétyl-7 tétrahydro-1,2,3,4 naphtalène)

2. Acétylcholine et ses sels, (-acétoxyéthyl triméthyl ammonium hydroxyde)

1252. Acid Black 131 et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 12219-01-1) 1269. Acide 3-[(4-(Acétylamino)phényl)azo]-4-hydroxy-7-[[[[5-hydroxy-6-(phénylazo)-7- sulfo-2-naphthalényl]amino]carbonyl]amino]-2-naphtalène sulfonique et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

167. Acide p-aminobenzoïque et ses esters (avec le groupe amino libre)

1257. Acide 4-aminobenzènesulfonique et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 121-57-3)

7. Acide aminocaproïque* et ses sels

1266. Acide 3(ou 5)-[[4-[(7-amino-1-hydroxy-3-sulphonato-2-naphthyl)azo]-1-

naphthyl]azo]salicylique et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

31. Acide amino-4 salicylique et ses sels

365. Acide aristolochique et ses sels ainsi que Aristolochia ssp. et ses préparations Acide azélaïque, (acide nonanedioïque)

220. Acide barbiturique, ses dérivés et leurs sels

1280. Acide benzène sulfonique, 5-[(2,4-dinitrophényl)amino]-2-(phénylamino)-, et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 15347-52-1)

111. Acide cyanhydrique et ses sels

1330. Acide 4-[(2,4-dihydroxyphényl)azo]benzènesulfonique (no CAS 2050-34-2) et son sel de sodium (Acid Orange 6, CI 14270) (no CAS 547-57-9) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1334. Acide 2-(3,6-dihydroxy-2,4,5,7-tétrabromoxanthène-9-yl)-benzoïque; 2’,4’,5’,7’- tétrabromofluorescéine, (Solvent Red 43) (no CAS 15086-94-9), son sel disodique (Acid Red 87, CI 45380) (no CAS 17372-87-1) et son sel d’aluminium (Pigment Red 90:1 Aluminium lake) (no CAS 15876-39-8) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1290. Acide 4-éthylamino-3-nitrobenzoïque (N-Ethyl-3-Nitro PABA) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 2788-74-1) 1323. Acide 3-hydroxy-4-[(2-hydroxynaphthyl)azo]-7-nitronaphthalène-1-sulfonique et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 16279-54-2)

4832

Cosmétiques RO 2012

no Substance

5. Acide [(hydroxy-4 iodo-3 phénoxy)-4 diiodo-3,5 phényl]acétique, (acide triiodo- 3,3’,5 thyroacétique) et ses sels 1331. Acide 3-hydroxy-4-(phénylazo)-2-naphthoïque (no CAS 27757-79-5) et son sel de calcium (Pigment Red 64:1, CI 15800) (no CAS 6371-76-2) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

1332. Acide 2-(6-hydroxy-3-oxo-(3H)-xanthène-9-yl)benzoïque; Fluorescéine,

(no CAS 2321-07-5) et son sel disodique (Acid yellow 73 sodium salt, CI 45350) (no CAS . 518-47-8) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

418. Acide-3 imidazolyl-4 acrylique et son ester éthylique;

(Acide urocanique) Acide kojique

1295. Acide 2,7-naphtalènedisulfonique, 5-(acétylamino)-4-hydroxy-3-[(2-

méthylphényl)azo)- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

1267. Acide 2-naphtalène sulfonique, 7-(benzoylamino)-4-hydroxy-3-[[4-[(4-

sulfophényl)azo]phényl]azo]- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 1270. Acide 2-naphtalène sulfonique, 7,7’-(carbonyldiimino)bis(4-hydroxy-3-[[2-sulfo-4- [(4-sulfophényl)azo]phényl]azo]-, et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 25188-41-4) Acide nonanedioïque, (acide azélaïque)

268. Acide picrique

1258. Acide 3,3’-(Sulfonylbis[(2-nitro-4,1-phénylène)imino)]bis(6-

(phénylamino)benzènesulfonaique et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

9. Acide thyropropique* et ses sels

10. Acide trichloroacétique

418. Acide urocanique;

(Acide-3 imidazolyl-4 acrylique et son ester éthylique) 1232. Acid Orange 24 (Cl 20170), en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 1320-07-6) 1233. Acid Red 73 (Cl 27290), en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 5413-75-2)

12. Aconitine et ses sels

11. Aconitum napellus L. (feuilles, racines et préparations)

435. Acrylate d’éthyle, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 140-88-5)

13. Adonis vernalis L. et ses préparations

425. Alcool de cyclamen, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 4756-19-8)

440. Alcool hydroabiétylique, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 13393-93-6)

16. Alcools acétiléniques, leurs esters, leurs éthers et leurs sels

411. Alkyl- et alcanolamines secondaires et leurs sels

19. Alloclamide* et ses sels

18. Allyle, isothiocyanate d’

4833

Cosmétiques RO 2012

no Substance

132. Ambénonium*, sels de, dont chlorure de, (N,N’-bis(diéthylamino-2 éthyl)oxamide bis(chloro-2 benzyle)

21. Amines sympathicomimétiques à action sur le système nerveux central: toute

substance énumérée dans la liste de médicaments dont la délivrance est soumise à prescription médicale reprise dans la résolution AP(69) 2 du Conseil de l’Europe

22. Aminobenzène, (aniline), ses sels et ses dérivés halogénés et sulfonés

26. Aminobiphényle, di-(benzidine)

1315. 6-Amino-o-cresol et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillai- re (no CAS 17672-22-9) 1308. 5-Amino-2,6-Diméthoxy-3-Hydroxypyridine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 104333-03-1) 1278. 1-Amino-4-[[4-[(diméthylamino)méthyl]phényl]amino]anthraquinone et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 12217-43-5) 1277. 6-Amino-2-(2,4-diméthylphényl)-1H-benz[de]isoquinoline-1,3(2H)-dione (Solvent Yellow 44) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 2478-20-8) 1222. 5-Amino-4-Fluoro-2-Methylphenol Sulfate, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 163183-01-5)

1242. 4-Amino-3-fluorphénol (no CAS 399-95-1)

1354. 6-Amino-4-hydroxy-3-[[7-sulfonato-4-[(4-sulfonatophényl)azo]-1-

naphthyl]azo]naphthalène- 2,7-disulfonate de tétrasodium (Food Black 2, CI 27755) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 2118-39-0) 1283. 1-Amino-4-(méthylamino)-9,10-anthracènedione (Disperse Violet 4) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 1220-94-6) 1230. 2-Aminomethyl-p-aminophenol et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 79352-72-0)

30. Amino-2 méthyl-4 hexane et ses sels

383. Amino-2 nitro-4 phénol

384. Amino-2 nitro-5 phénol

412. Amino-4 nitro-2 phénol

1317. 2-Amino-3-nitrophenol et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 603-85-0) 1291. (8-[(4-Amino-2-nitrophényl)azo]-7-hydroxy-2-naphthyl)triméthylammonium et ses sels, à l’exception de Basic Red no 118 comme impureté dans Basic Brown no 17, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 71134-97-9)

156. N-(4-Amino-4-oxo-3,3-diphenyl-butyl)-N; N-diisopropyl-N-méthylammonium;

sels de, dont iodure d’isopopamide* 1372. 2-Aminophénol (o-Aminophénol, CI 76520) (no CAS 95-55-6/67845-79-8/51-19-4) et ses sels 1329. 4-[(4-Aminophényl)(4-iminocyclohexa-2,5-diène-1-ylidène)éethyl]-o-toluidine (no CAS 3248-93-9) et son sel d’hydrochloride (Basic Violet 14, CI 42510) (no CAS 632-99-5) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1303. 1-[(3-Aminopropyl)amino]-4-(méthylamino)anthraquinone et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 32. Aminotoluène et ses isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés

33. Aminoxylène et ses isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés

146. Amitriptyline* et ses sels

4834

Cosmétiques RO 2012

no Substance

35. Ammi maius L. et ses préparations

143. Amydricaïne et ses sels, ((diméthylamino)-1[(diméthylamino)-méthyl]-butanol-2 benzoate)

50. Amylocaïne et ses sels (Diméthylamino)-1 méthyl-2 butanol-2, benzoate de)

106. Anamirta cocculus L., fruits

37. Androgène, (substances à effets)

38. Anthracène, (huile d’)

1300. 9,10-Anthracènedione, 1-[(2-hydroxyéthyl)amino]-4-(méthylamino)- et ses dérivés et sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 86722-66-9)

390. Anti-androgènes, substances à effets, à squelette stéroïdique

39. Antibiotiques

40. Antimoine et ses composés

41. Apocynum cannabinum L. et ses préparations

42. Apomorphine et ses sels (Tétrahydro-5,6,6a,7 méthyl-6 4H-

dibenzo[de,g]quinolinediol-10,11)

216. Apronalide, (isopropyl-2 penténoyl-4)urée)

238. Arécoline

43. Arsenic et ses composés

44. Atropa belladonna L. et ses préparations

45. Atropine, (D,L-tropate de tropyle), ses sels et ses dérivés

286. Azacyclonol* et ses sels

46. Baryum (sels de), à l’exception du sulfate de baryum, du sulfure de baryum,

des laques, pigments ou sels, aux conditions prévues à l’annexe 2.

1136. Exsudation de Myroxylon pereirae (Royle) Klotzch (Baume du Pérou, brut);

no CAS 8007-00-9), en d’utilisation comme ingrédient de parfum

183. Bémégride* et ses sels

157. Bénactyzine*

53. Bendrofluméthiazide* et ses dérivés

51. Benzamine (Benzoyloxy-4 triméthyl-2,2,6 pipéridine)

158. Benzatropine* et ses sels

1297. Benzènaminium, 3-[[4-[[diamino(phénylazo)phényl]azo]-2-méthylphényl]azo]- N,N,N-triméthyl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 1298. Benzènaminium, 3-[[4-[[diamino(phénylazo)phényl]azo]-1-naphthalényl]azo]-N,N,N- triméthyl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

47. Benzène

1294. 1,3-Benzènediamine, 4-méthyl-6-(phénylazo)- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 1254. 1,2,4-Benzènetriacetate et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 613-03-6)

48. Benzimidazolone

357. Benzoates de coniféryle, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées 1276. Benzo[a]phénoxazine-7-ium, 9-(diméthylamino)-, et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (NoCAS 1124-09-0)

4835

Cosmétiques RO 2012

no Substance

1261. Benzothaizolium, 2-[[4-[éthyl(2-hydroxyéthyl)amino]phényl]azo]-6-méthoxy-3- méthyl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 1259. 3(ou 5)-[(4-Benzylméthylamino)phényl)Azo]-1,2-(ou 1,4)-diméthyl-1H-1,2,4- triazolium et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

178. Benzyloxy-4 phénol, méthoxy-4 phénol et éthoxy-4 phénol

54. Béryllium et ses composés, (glucinium)

23. Bétoxycaïne* et ses sels

287. Biétamivérine*

204. Biscoumacétate d’éthyle et les sels de l’acide non estérifié, (bis(hydroxy-4 coumarinyl) acétate d’éthyle)

352. Bithionol*

55. Brome élémentaire

58. Bromisoval*

59. Bromphéniramine* et ses sels

121. Bromure d’azaméthonium*

60. Bromure de benzilonium*

61. Bromure de tétraéthylammonium*

62. Brucine, (diméthoxy-10,11 strychnine)

90. Butanilicaïne* et ses sels

288. Butopiprine* et ses sels

414. tert-Butyl-4 méthoxy-3 dinitrotoluène-2,6;

(Musc ambrette)

340. p-tert-Butylphénol

341. p-Butyl-tert-pyrocatéchol

422. 5-tert.Butyl-triméthyl-1,2,3 dinitrobenzène-4,6; (Musc tibétène)

68. Cadmium et ses composés

70. Cantharidine

69. Cantharis vesicatoria (Cantharides)

370. Captan, (N-(trichlorométhylthio) cyclohexène-4 dicarboximide-1,2)

140. Captodiame*

169. Caramiphène*

72. Carbazol, dérivés nitrés du

57. Carbromal*

66. Carbutamide*

235. Carisoprodol*

74. Catalase

408. Catéchol

416. Cellules, tissus ou produits d’origine humaine

75. Céphéline et ses sels, (éther méthylique de l’émétine)

76. Chenopodium ambrosioïdes L. (essence)

77. Chloral hydrate, (trichloro-2,2,2 éthanediol-1,1 ou trichloroacétaldéhyde

monohydrate)

78. Chlore élémentaire

4836

Cosmétiques RO 2012

no Substance

123. Chlorfénotane*

87. Chlorméthine* et ses sels

91. Chlormézanone*

1219. 4-Chloro-2-aminophenol, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 95-85-2)

1365. 6-Chloro-2-(6-chloro-4-méthyl-3-oxobenzo[b]thiène-2(3H)-ylidène)-4-

méthylbenzo[b]thiophène-3(2H)-one (VAT Red 1, CI 73360) (no CAS 2379-74-0) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1260. (2,2’-[(3-Chloro-4-[(2,6-dichloro-4-nitrophényl)azo]phényl)imino]biséthanol) (Disperse Brown 1) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 12255-64-8)

1347. N-(5-Chlor-2,4-diméthoxyphényl)-4-[[5-[(diéthylamino)sulfonyl]-2-

méthoxyphényl]azo]-3-hydroxynaphthalène-2-carboxamide (Pigment Red 5, CI 12490) et ses sels en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 6410-41-9)

366. Chloroforme

1304. N-[6-[(2-Chloro-4-hydroxyphényl)imino]-4-méthoxy-3-oxo-1,4-cyclohexadiène-1- yl]acétamide (HC Yellow no 8) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 66612-11-1) 1305. [6-[[3-Chloro-4-(méthylamino)phényl]imino]-4-méthyl-3-oxocyclohexa-1,4-diène-1- yl]urée (HC Red no 9) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 56330-88-2) 1348. 4-[(5-Chloro-4-méthyl-2-sulfonatophényl)azo]-3-hydroxy-2-naphthoate de sodium (Pigment Red 48, CI 15865) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 3564-21-4) 1318. 2-Chloro-5-nitro-N-hydroxyethyl-p-phénylenediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 50610-28-5) 1325. 2-[(4-Chloro-2-nitrophényl)amino]éthanol (HC Yellow no 12) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 59320-13-7) 1262. 2-[(4-Chloro-2-nitrophényl)azo]-N-(2-méthoxyphényl)3-oxobutanamide (Pigment Yellow 73) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 13515-40-7) 1345. 1-[(2-Chloro-4-nitrophényl)azo]-2-naphthol (Pigment Red 4, CI 12085) et ses sels en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 2814-77-9)

93. Chlorophacinone, ([(chloro-4 phényl)-2 acétyl]-2 indanedione-1,3)

94. Chlorphénoxamine*

79. Chlorpropamide*

84. Chlorprothixène* et ses sels

262. Chlortalidone*

1340. Chlorure de [4-[[4-anilino-1-naphthyl][4-(diméthylamino)phényl]méthylène] cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène]diméthylammonium (Basic Blue 26, CI 44045) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 2580-56-5)

96. Chlorure d’éthyle

82. Chlorzoxazone*

129. Cinchocaïne* et ses sels

8. Cinchophène*, ses sels, dérivés et les sels de ses dérivés

4837

Cosmétiques RO 2012

no Substance

431. Citraconate de diméthyle, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 617-54-9)

98. Claviceps purpurea Tul., ses alcaloïdes et ses préparations

85. Clofénamide*

101. Cobalt, benzènesulfonate de

102. Colchicine, ses sels et ses dérivés

103. Colchicoside et ses dérivés

104. Colchicum autumnale L. et ses préparations

397. Colorant CI 12075, y compris les laques, pigments et sels

378. Colorant CI 12140

387. Colorant CI 13065

401. Colorant CI 15585

379. Colorant CI 26105

388. Colorant CI 42535

380. Colorant CI 42555, CI 42555-1, CI 42555-2

386. Colorant CI 42640

398. Colorant CI 45170 et CI 45170:1

389. Colorant CI 61554

290. Coniïne

99. Conium maculatum L., ses fruits, poudres et préparations

105. Convallatoxine

225. Coumétarol*

83. Crimidine, (chloro-2 diméthylamino-4 méthyl-6 pyrimidine)

108. N-(Crotonoylamino-4 benzènesulfonyl)N’-butylurée

107. Croton tiglium L., huile

109. Curare et curarines

110. Curarisants de synthèse

424. Cyanure de benzyle (no CAS 140-29-4), en cas d’utilisation comme ingrédient

de parfum

122. Cyclarbamate*

159. Cyclizine* et ses sels

234. Cyclocumarol, (méthyl-2’ méthoxy-2’ phényl-4’) dihydro-3,4 pyranocoumarine)

1352. 2,2’-[Cyclohexylidènebis[(2-méthyl-4,1-phénylène)azo]]bis[4-cyclohexylphénol] (Solvent Yellow 29, CI 21230) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 6706-82-7)

113. Cycloménol* et ses sels

1225. N-Cyclopentyl-m-aminophénol , en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 104903-49-3)

88. Cyclophosphamide* et ses sels

301. Datura stramonium L. et ses préparations

226. Dextrométhorphane* et ses sels

116. Dextropropoxyphène*

214. Décaméthonium*, sels de, dont bromure de, (bis(triméthylammonium)-1,10 décane)

4838

Cosmétiques RO 2012

no Substance

117. Diacétylnalorphine, (O,O’-diacétyl N-allylnormorphine)

407. Diamine-2,4 phényléthanol et ses sels

376. Diamino-2,4 anisole et ses sels, CI 76 050, (méthoxy-1 diamino-2,4 benzène)

81. Diamino-2,4 azobenzène, chlorhydrate-citrate de, (chrysoïdine, chlorhydrate et/ou citrate)

377. Diamino-2,5 anisole et ses sels, (méthoxy-1 diamino-2,5 benzène)

1229. 3,4-Diaminobenzoic acid, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 619-05-6) 1218. 4,5-Diamino-1-[(4-chlorophenyl)methyl]-1H-pyrazole sulfate, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 163183-00-4) 1214. 2,4-Diaminodiphénylamine, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 136-17-4) 1309. 4,4’-Diaminodiphénylamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 537-65-5) 1301. 1,4-Diamino-2-méthoxy-9,10-anthracènedione (Disperse Red 11) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 2872-48-2) 1227. 2,4-Diamino-5-methylphénetol et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 113715-25-6) 1314. 2,4-Diamino-5-méthylphénoxyéthanol et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 141614-05-3) 1217. 4,5-Diamino-1-methylpyrazole et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 20055-01-0)

49. Dibenzazépine et dibenzodiazépine, leurs sels et leurs dérivés

1333. 4’,5’-Dibromo-3’,6’-dihydroxyspiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-[9H]xanthène]-3-one, 4’,5’-Dibromofluorescéine, (Solvent Red 72) (no CAS 596-03-2) et son sel sodique (CI 45370) (no CAS 4372-02-5) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

119. (, -Dibromo-phényléthyl)-5 méthyl-5 hydantoïne

351. Dibromosalicylanilides

1351. 2,2’-[(3,3’-Dichloro[1,1’-biphényl]-4,4’-diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-diméthylphényl)-3- oxobutyramid] (Pigment Yellow 13, CI 21100) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 5102-83-0)

1263. 2,2’-[(3,3’-Dichloro[1,1’-biphényl)-4,4’-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-

phénylbutanamide] (Pigment Yellow 12) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 6358-85-6) 1360. 8,18-Dichloro-5,15-diéthyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3’,2’-m]triphénodioxazine (Pigment Violet 23, CI 51319) (no CAS 6358-30-1) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

125. Dichloroéthanes, (chlorures d’éthylène)

126. Dichloroéthylènes, (chlorures d’acétylène)

349. Dichlorosalicylanilides

36. Dichlorure d’amylène, (D,L-dichloro-2,3 méthyl-2 butane)

231. Dicoumarol*

224. N,N-Diéthyl (allyl-4 méthoxy-2 phénoxy)-2 acétamide et ses sels

128. (Diéthylamino-2 éthyl)phényl-4 hydroxy-3 benzoate et ses sels

1223. N,N-Diéthyl-m-aminophénol , en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 91-68-9)

4839

Cosmétiques RO 2012

no Substance

1310. 4-Diéthylamino-o-toluidine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 148-71-0)

112. Bis(Diéthylamino)-1,3 (-phényl -cyclohexylméthyl)-2 propane, (féclémine)

130. Diéthylamino-3 propylcinnamate

432. 7,11-Diéthyl-4,6,10-dodécatrièn-3-one (no CAS 26651-96-7), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum 1370. Diethylene-glycol (DEG), (2,2’-oxydiéthanol) (no CAS 111-46-6), pour la concentra- tion maximale des traces, voir l’annexe 3.

131. Diéthylnitro-4 phényl-thiophosphate

1311. N,N-Diéthyl-p-phénylènediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 93-05-0) 1243. N,N′-dihéxadécyle-N,N′-bis(2-hydroxyéthyle)propanediamide Bishydroxyethyl Biscetyl Malonamide (no CAS 149591-38-8)

270. Difencloxazine*

134. Digitaline et tous les hétérosides de la digitale

243. N,N’-Dihexadécyl-N,N’-bis(2-hydroxyéthyle)propanediamide

Bishydroxyethyl Biscetyl Malonamide (no CAS 149591-38-8)

427. Dihydrocoumarine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 119-84-6) 1265. 2,3-Dihydro-2,2-diméthyl-6-[(4-(phénylazo)-1-naphthalényl)azo]-1H-pyridimine (Solvent Black 3) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 4197-25-5)

429. 6,7-Dihydrogéraniol, voir 3,7-Diméthyl-2-octèn-1-ol

1357. Dihydrogéno(éthyl)(4-(4-(éthyl(3-sulfonatobenzyl)amino)(4-hydroxy-2-

sulfonatobenzhydrylidène)cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène)(3- sulfonatobenzyl)ammonium, sel de disodium (Fast Green FCF, CI 42053) (no CAS 2353-45-9) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1342. tris[5,6-Dihydro-5-(hydroxyimino)-6-oxonaphthalène-2-sulfonato(2-)-N5,O6] ferrate(3-) de trisodium (Acid Green 1, CI 10020) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 19381-50-1) 1366. 5,12-Dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione (Pigment Violet 19, CI 73900) (no CAS 1047-16-1) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

342 Dihydrotachistérol*

1361. 1,2-Dihydroxyanthraquinone (Pigment Red 83, CI. 58000) (no CAS 72-48-0) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1339. 1,4-Dihydroxybenzène (hydroquinone) en cas d’utilisation dans les teintures capillai- res (no CAS 123-31-9) 1336. 3’,6’-Dihydroxy-4’,5’-diiodspiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-[9H]xanthène]-3-one, (Solvent Red 73) (no CAS 38577-97-8) et son sel de sodium (Acid Red 95, CI 45425) (no CAS 33239-19-9) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1302. 1,4-Dihydroxy-5,8-bis[(2-hydroxyéthyl)amino]anthraquinone (Disperse Blue 7) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 3179-90-6) 428. 2,4-Dihydroxy-3-méthyl-benzaldéhyde, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 6248-20-0) 1245. 2,6-Dihydroxy-4-méthylpyridine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 4664-16-8)

368. Diméthoxan, (acétoxy-6 diméthyl-2,4 dioxanne-1,3)

4840

Cosmétiques RO 2012

no Substance

142. Diméthylamine

1292. 5-[(4-(Diméthylamino)phényl)azo)-1,4-diméthyl-1H-1,2,4-triazolium et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

1184 N,N-Dimethylanilinium-tétrakis(pentafluorphényl)borat (no CAS 118612-00-3)

430. 4,6-Diméthyl-8-tert-butyl-coumarine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 17874-34-9)

355. Diméthylformamide

1288. N,N’-Diméthyl-N-Hydroxyéthyl-3-nitro-p-phenylenediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 10228-03-2)

429. 3,7-Diméthyl-2-octèn-1-ol (6,7-dihydrogéraniol), en cas d’utilisation comme

ingrédient de parfum (no CAS 40607-48-5) 1312. N,N-Diméthyl-p-phénylenediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 99-98-9) 1224. N,N-Diméthyl-2,6-pyridinediamine et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 1341. 3-[(2,4-Diméthyl-5-sulfonatophényl)azo]-4-hydroxynaphthalène-1-sulfonate de disodium (Ponceau SX, CI 14700) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 4548-53-2)

338. Diméthylsulfoxyde*

433. 6,10-Diméthyl-3,5,9-undécatrièn-2-one, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 141-10-6)

153. Dimévamide* et ses sels

148. Dinitrate d’isosorbide*

149. Dinitrile malonique

150. Dinitrile succinique

151. Dinitrophénols isomères

343. Dioxanne-1,4, (diéthylène-1,4 dioxyde)

136. Dioxéthédrine* et ses sels

339. Diphénhydramine* et ses sels

80. Diphénoxylate*

434. Diphénylamine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 122-39-4)

160. Diphényl-5,5 imidazolidinone-4

154. Diphénylpyraline* et ses sels

1241. Disperse Red 15, sauf comme impureté dans Disperse Violet 1 (no CAS 116-85-8)

162. Disulfirame*

396. Disulfure de pyrithione + sulfate de magnésium, (dithio-2,2 bis(pyridineoxyde-1), produit de fixation avec sulfate de magnésium trihydrate)

354. Disulfures thio-uramiques

176. Doxylamine* et ses sels

163. Emétine, ses sels et ses dérivés

196. Endrin, (hexachloro-1,2,3,4,10,10 époxy-6,7 octahydro-1,4,4a,5,6,7,8,8a endo, endo-1,4 diméthylènenaphtalène-5,8)

164. Ephédrine et ses sels

14. Epinéphrine*

4841

Cosmétiques RO 2012

no Substance

400. Epoxybutane-1,2

166. Esérine ou physostigmine et ses sels

170. Ester diéthylphosphorique du p-nitrophénol

168. Esters de la choline et de la méthylcholine et leurs sels

1328. Ethanaminium, N-[4-[[4-(diéthylamino)phényl][4-(éthylamino)-1-

naphthalényl]méthylène]-2,5-cyclohexadiène-1-ylidène]-N-éthyl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 1271. Ethanaminium, N-(4-[bis[4-(diéthylamino)phényl]méthylène]-2,5-cyclohexadiène-1- ylidène)-néthyl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

1299. Ethanaminium, N-[4-[(4-(diéthylamino)phényl)phénylméthylène]-2,5-

cyclohexadiène-1-ylidène]-Néthyl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 1255. Ethanol, 2,2’-iminobis-, produits de réaction avec l’épichlorhydrine et 2-nitro-1,4- benzènediamine (HC Blue no 5) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 68478-64-8, no CAS 158571-58-5) Ether monoéthylique d’éthylèneglycol

319. Ethionamide*

173. Ethoheptazine* et ses sels

1134. 7-Ethoxy-4-méthylcoumarine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 87-05-8) 1344. 4-[(4-Ethoxyphényl)azo]naphthol (Solvent Red 3, CI 12010) et ses sels, en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 6535-42-8)

406. Ethoxy-4 m-phénylènediamine et ses sels

1264. 2,2’-(1,2-Ethylènediyl)bis[5-[(4-éthoxyphényl)azo]acide benzène sulfonique) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

182. Ethylène, oxyde d’

1327. 3-[[4-[Ethyl(2-Hydroxyéthyl)Amino]-2-Nitrophényl]Amino]-1,2-Propanediol et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 114087-41-1)

272. Ethylphénacémide*

208. Fénadiazol*

180. Fénozolone*

274. Fényramidol*

187. Fluanisone*

189. Fluorésone*

191. Fluorhydrique, (acide), ses sels, ses composés complexes et les hydrofluorures, sauf exceptions figurant à l’annexe 3

190. Fluorouracil*

252. Furazolidone*

358. Furocoumarines, dont trioxysalène* et méthoxy-5 et -8 psoralène, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées; dans les produits de soin de la peau appliqués le jour et dans les produits solaires, au maximum 1 mg/kg dans le produit fini; les huiles essentielles doivent être dosées en conséquence.

192. Furtréthonium*, sels de, dont iodure de, (furfuryltriméthylammonium)

193. Galantamine*

194. Gestagène, substances à effet

300. Glucocortioïdes

4842

Cosmétiques RO 2012

no Substance

181. Glutéthimide* et ses sels

420. Goudron de houille (Pix lithanthracis, Pix ex carbonis) et autres produits contenant des benzopyrènes

100. Glycyclamide*

230. Guaifénésine*

259. Guanéthidine* et ses sels

185. Halopéridol*

1238. HC Green no 1 (no CAS 52136-25-1)

1237. HC Orange no 3 (no CAS 81612-54-6)

1239. HC Red no 8 et ses sels (no CAS 97404-14-3, 13556-29-1)

1236. HC Yellow no 11 (no CAS 73388-54-2)

437. trans-2-Hepténal, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 18829-55-5)

197. Hexachloroéthane

371. Hexachlorophène, (2,2’-Dihydroxy-3,3’,5,5’,6,6’-hexachlorodiphenylméthane)

1135. Hexahydrocoumarine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 700-82-3)

115. Hexapropymate*

438. trans-2-Hexénal diéthyle acétal, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 67746-30-9) 439. trans-2-Hexénal diméthyl acétal, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 18318-83-7) 1133. Huile de racine de costus (Sassurea lappa Clarke), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 8023-88-9) 450. Huiles essentielles de verveine (Lippia citriodora, Kunth.) et dérivés autres que l’absolue (no CAS 8024-12-2), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

199. Hydrastine, hydrastinine et leurs sels

200. Hydrazides et leurs sels

201. Hydrazine, ses dérivés et leurs sels

1335. Hydrogéno-9-(2-carboxylatophényl)-3-(2-méthylanilino)-6-((2-méthyl-4-

sulfoanilino)xanthylium, sel interne (no CAS 10213-95-3), et son sel de sodium (Acid Violet 9, CI 45190) (no CAS 6252-76- 2) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1355. Hydrogéno (4-(4-(diéthylamino)-2’,4’-disulfonatobenzhydrylidiène)cyclohexa-2,5- diène-1-ylidène)diéthylammonium, sel de sodium (Acid Blue 1, CI 42045) (no CAS 129-17-9) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

1356. bis(Hydrogéno-(4-(4-(diethylamino)-5’-hydroxy-2’, 4’-

disulfonatobenzhydrylidène)cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène)diéthylammonium), sel de calcium (Acid Blue 3, CI 42051) (no CAS 3536-49-0) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1246. 5-Hydroxy-1,4-benzodioxane et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 10288-36-5) 1338. 1-Hydroxy-2,4-diaminobenzène (2,4-diaminophényl) (no CAS 95-86-3) et son sel de dihydrochloride (2,4-Diaminophénol HCl) (no CAS 137-09-7) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1307. 4,6-bis(2-Hydroxyéthoxy)-m-Phénylènediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

4843

Cosmétiques RO 2012

no Substance

1215. 2,6-bis(2-Hydroxyéthoxy)-3,5-pyridinediamine et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 117907-42-3) 1316. Hydroxyéthylaminométhyl-p-aminophénol et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 110952-46-0) 1320. Hydroxyéthyl-2,6-dinitro-p-anisidine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 122252-11-3) 1326. 3-[[4-[(2-Hydroxyéthyl)méthylamino]-2-nitrophényl]amino]-1,2-propanediol et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 173994-75-7) 1285. N1-(2-Hydroxyéthyl)-4-nitro-o-phénylènediamine (HC Yellow no 5) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 56932-44-6) 1220. 4-Hydoxyindole, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 2380-94-1) 417. 3,3-bis(Hydroxy-4 phényle) phtalide; 3,3-bis(hydroxyphényle-4)isobenzofuranone- 1(3H); (phénolphtaléine)*

385. -Hydroxy-11 prégnène-4 dione-3,20 et ses esters

1362. 8-Hydroxypyrène-1,3,6-trisulfonate-de-trisodium (Solvent Green 7, CI 59040) (no CAS 6358-69-6) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1249. Hydroxypyridinone et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 822-89-9) 395. Hydroxy-8 quinoléine et son sulfate, à l’exception des utilisations figurant à l’annexe 3 1349. 3-Hydroxy-4-[(1-sulfonato-2-naphthyl)azo]-2-naphthoate de calcium (Pigment Red 63:1, CI 15880) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 6417-83-0) 1350. 3-Hydroxy-4-(4’-sulfonatonaphthylazo)naphthalène-2,7-disulfonate de trisodium (Acid Red 27, CI 16185) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 915-67-3)

1363. 1-Hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone (Solvent Violet 13, CI 60725)

(no CAS 81-48-1) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1346. 3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorphényl)azo]naphthalène-2-carboxamide (Pigment Red 112, CI 12370) et ses sels en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 6535-46-2)

240. Hydroxyzine*

210. Hyoscyamine, ses sels et ses dérivés

211. Hyoscyamus niger L., feuilles, graines, poudres et préparations

1268. (μ[(7,7’-Iminobis(4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-5-(N-méthylsulphamoyl)

phényl)azo)naphtalène-2-sulfonato)](6-)])dicuprate(2-) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

34. Impératorine, 9-(3-méthyl-2-butényloxy)-7H-furo[3,2-g][1]benzopyrane-7-one

(amidine) 1273. 3H-Indolium, 2-(2-[(2,4-diméthoxyphényl)amino)éthényl)-1,3,3-triméthyl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 1272. 3H-Indolium, 2-[[(4-méthoxyphényl)méthylhydrazono]méthyl]-1,3,3-triméthyl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

152. Inproquone*

213. Iode métalloïde

361. Iodothymol, (diiodo-6,6 bithymol)

4844

Cosmétiques RO 2012

no Substance

1358. 1,3-Isobenzofurannedione, 1,3,-produits de réaction avec la méthylquinoléine et la quinoléine (Solvent Yellow 33, CI 47000) (no CAS 8003-22-3) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires

52. Isocarboxazide*

198. Isodrin, (hexachloro-1,2,3,4,10,10-époxy-6,7-octahydro-1,4,4a,5,8,8a endo-

endodiméthylène-1,4,5,8-naphtalène 29. Isoladol (DCF) et ses sels (D,L-amino-2 bis(méthoxy-4 phényl)-1,2 éthanol, Evadol)

228. Isométheptène* et ses sels

17. Isoprénaline*

441. 6-Isopropyl-2-décahydronaphthalénol, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 34131-99-2) 294. Juniperus sabina L., pointes des feuilles, huile essentielle et préparations 1279. Laccaic Acid (CI Natural Red 25) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 60687-93-6)

359. Laurus nobilis L., Huile de graines de, (Oleum lauri)

284. Lévophacétopérane et ses sels, (-phényl-pipéridinyl-2 méthyle, acétate de, forme L)

399. Lidocaïne

195. Lindane et ses sels, (hexacholor-1,2,3,4,5,6 cyclohexane)

218. Lobelia inflata L. et préparations

219. Lobéline* et ses sels

127. Lysergide* et ses sels

426. Maléate de diéthyle, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 141-05-9)

346. Maléate de pyridine, (maléate de pyrianisamine)

89. Mannomustine* et ses sels

419. Matières de catégorie 1 et matières de catégorie 2, telles que définies aux art. 4 et 5 de l’ordonnance du 25 mai 2011 concernant l’élimination des sous-produits animaux (OESPA)9

229. Mécamylamine*

141. Méféclorazine* et ses sels

322. Méphénésine* et ses esters

236. Méprobamate*

221. Mercure et ses composés, sauf exceptions figurant à l’annexe 3

222. Mescaline et ses sels

223. Métaldéhyde

145. Métamfépramone* et ses sels

144. Métapyrilène et ses sels

171. Météthohéptazine* et ses sels

147. Metformine* et ses sels

174. Métheptazine* et ses sels

205. Méthocarbamol*

6. Méthotrexate*

9 RS 916.441.22

4845

Cosmétiques RO 2012

no Substance

442. 7-Méthoxycoumarine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 531-59-9) 1226. N-(2-methoxyethyl)-p-phénylenediamine et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 72584-59-9) 1216. 2-Méthoxyméthyl-p-aminophenol et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 29785-47-5) 1251. 2-Méthoxy-4-nitrophénol (4-nitroguaiacol) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 3251-56-7) 443. 4-(4-Méthoxyphényl)-3-butèn-2-one, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 943-88-4) 444. 1-(4-Méthoxyphényl)-1-pentèn-3-one, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 104-27-8) 1212. 6-Méthoxy-2,3-pyridinediamine et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 94166-62-8) 1221. 4-Méthoxytoluène-2,5-Diamine et son sel HCl, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 56496-88-9)

227. Méthylamino-2 heptane et ses sels

445. Méthyl trans-2-butènoate, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 623-43-8)

446. 7-Méthylcoumarine, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 2445-83-2) 1256. N-Méthyl-1,4-diaminoanthraquinone, produits de réaction avec l’épichlorhydrine et la monoéthanolamine (HC Blue no 4) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 158571-57-4) 1248. 3, 4-Méthylènedioxyaniline et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 14268-66-7) 1247. 3,4-Méthylènedioxyphenol et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 533-31-3) 451. Méthyleugénol (no CAS 93-15-2), sauf présence normale dans les essences naturelles utilisées et sous réserve que la concentration n’excède pas: a) 100mg/kg dans les parfums fins b) 40 mg/kg dans les eaux de toilette c) 20 mg/kg dans les crèmes parfumées d) 10 mg/kg dans les produits à rincer e) 2 mg/kg dans les autres produits sans rinçage et les produits d’hygiène buccale

447. 5-Méthyl-2,3-hexanedione, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

(no CAS 13706-86-0) 1289. 3-(N-Méthyl-N-(4-méthylamino-3-nitrophényl)amino)propane-1,2-diol et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 93633-79-5) 1284. N-Méthyl-3-nitro-p-phénylènediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 2973-21-9)

175. Méthylphénidate* et ses sels

1296. 4,4’-[(4-Méthyl-1,3-phénylène)bis(azo)]bis[6-méthyl-1,3-benzènediamine]

(Basic Brown no 4) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 4482-25-1)

413. Méthyl-2 m-phénylènediamine

239. Méthylsulfate de poldine*

4846

Cosmétiques RO 2012

no Substance

1244. 1-Méthyl-2,4,5-trihydroxybenzène et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 1124-09-0)

133. Méthyprylone* et ses sels

292. Métyrapone*

64. Mofébutazone*

334. Monochloroéthylène, (momomère chlorure de vinyle)

353. Monosulfures thio-uramiques

344. Morpholine et ses sels, (tétrahydro 2H-oxazine-1,4)

86. Mustine N-oxyde et ses sels, (N-méthyl bis(chloro-2 éthyl)amine N-oxide)

20. Nalorphine*, ses sels et ses éthers

1228. 1,7-Naphthalènediol, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 575-38-2) 1213. 2,3-Naphthalènediol, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 92-44-4)

244. Naphazoline* et ses sels

241. -Naphtol

242. -Naphtylamine et -naphtylamine et leurs sels

243. -Naphtyl-3 hydroxy-4 coumarine

309. Néodyme et ses sels

245. Néostigmine* et ses sels, dont bromure de

246. Nicotine et ses sels

1274. Nigrosine soluble dans l’alcool (Solvent Black 5), en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 11099-03-9) 1359. Nigrosine (CI 50420) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires (no CAS 8005-03-6)

247. Nitrites d’isopentyle

248. Nitrites métalliques, à l’exception du nitrite de sodium

1250. 3-Nitro-4-aminophénoxyéthanol et ses sels en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 50982-74-6)

249. Nitrobenzène

250. Nitrocrésols et leurs sels alcalins

251. Nitrofurantoïne*

253. Nitroglycérine

1287. 2-Nitro-N-hydroxyéthyl-p-anisidine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 57524-53-5) 1281. 4-[(4-Nitrophényl)azo]aniline (Disperse Orange 3) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 730-40-5) 1282. 4-Nitro-m-phénylènediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 5131-58-8) 1319. 2-Nitro-p-phénylènediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 5307-14-2) 1321. 6-Nitro-2,5-pyridinediamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 69825-83-8) 410. Nitrosamines (dont diméthylnitrosoamine (no CAS 62-75-9), nitrosodipropylamine (no CAS 621-64-7), 2,2’-(nitrosoimino)biséthanol) (no CAS 1116-54-7)

4847

Cosmétiques RO 2012

no Substance

256. Nitrostilbènes, homologues et leurs dérivés

255. Nitrosylpentacyanoferrates alcalins, (nitroprussiates)

1235. 6-Nitro-o-toluidine (no CAS 570-24-1)

1324. 3-[(2-Nitro-4-(trifluorométhyl)phényl)amino]propane-1,2-diol (HC Yellow no 6) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 104333- 00-8)

209. Nitroxoline* et ses sels

257. Noradrénaline et ses sels

258. Noscapine* et ses sels

202. Octamoxine* et ses sels

267. Octamylamine* et ses sels

28. Octodrine* et ses sels

260. Oestrogène, substances à effets

261. Oléandrine

165. Oxanamide* et ses dérivés

372. 3-Oxyde de 6-(pipérindinyl)-2,4-pyrimidine diamine (minoxidil) et ses sels

172. Oxyphénéridine* et ses sels

381. Padimate A, mélange d’isomères (diméthylamino-4 benzoate d’amyle)

186. Paraméthasone*

179. Paréthoxicaïne* et ses sels

1234.. PEG-3, 2’, 2’-di-p-phénylènediamine (no CAS 144644-13-3)

263. Pelletiérine et ses sels

212. Pémoline* et ses sels

264. Pentachloroéthane

421. Pentaméthyl-1,1,3,3,5 dinitroindane-4,6, (Musc moskène)

448. 2-Pentylidène cyclohexanone, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 25677-40-1)

266. Pétrichloral*

269. Phénacémide*

95. Phénaglycodol*

1322. Phénazinium, 3,7-diamino-2,8-diméthyl-5-phényl- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire

271. Phénindione, (phényl-2 indanedione-1,3)

232. Phenmétrazine*, ses dérivés et ses sels

320. Phénothiazine* et ses composés

1306. Phénothiazine-5-ium, 3,7-bis(diméthylamino)- et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire 1275. Phénoxazine-5-ium, 3,7-bis(diéthylamino)-, et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 47367-75-9)

71. Phenprobamate*

273. Phenprocoumone*

1353. 1-((4-Phénylazo)phénylazo)-2-naphthol (Solvent Red 23, CI 26100) en cas

d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 85-86-9)

4848

Cosmétiques RO 2012

no Substance

1343. 4-(Phénylazo)résorcinol (Solvent Orange 1, CI 11920) et ses sels, en cas d’utilisation dans les teintures capillaires (no CAS 218-131-9)

67. Phénylbutazone*

356. Phényl-4 butène-3 one-2, (benzylidèneacétone)

1204. m-Phénylènediamine et ses sels

363. o-Phénylènediamine et ses sels, (diamino-1,2 benzène)

1293. m-Phénylènediamine, 4-(phénylazo)-, et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 495-54-5)

277. Phosphate de tricrésyle

279. Phosphore et phosphures métalliques

1367. [29H,31H-Phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-cuivre (Pigment Blue 15, CI 74160) (no CAS 147-14-8) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1369. Phthalocyanine contenant du cuivre, polychloro- (Pigment Green 7, CI 74260) (no CAS 1328-53-6) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires 1368. [29H,31H-Phthalocyaninedisulfonato(4-)-N29,N30,N31,N32]cuprate(2-) de disodium (Direct Blue 86, CI 74180) (no CAS 1330-38-7) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

281. Physostigma venenosum Balf.

374. Phytolacca ssp. et leurs préparations

1371. Phytonadione, Phytomenadione (no CAS 84-80-0, 81818-54-4)

282. Picrotoxine

283. Pilocarpine et ses sels

311. Pilocarpus jaborandi Holmes et ses préparations

118. Pipazétate* et ses sels

285. Pipradol* et ses sels

137. Piprocurarii iodidum*

420 Pix lithanthracis, (goudron de houille, Pix ex carbonis) et autres produits contenant des benzopyrènes

289. Plomb et ses composés

405. Pramocaïne*

161. Probénécide*

25. Procaïnamide*, ses sels et ses dérivés

206. Propatylnitrate*

138. Propyphénazone*

291. Prunus laurocerasus L., distillat aqueux des feuilles de laurier-cerise

278. Psilocybine*

345. Pyrethrum album L. et ses préparations

369. Pyrithione sodique, (hydroxy-1 1H-pyridinethione-2)

409. Pyrogallol

276. Pyrophosphte de tétraéthyle

423. Racine d’aunée (Inula helenium), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 97676-35-2)

15. Rauwolfia serpentina, alcaloïdes de et leurs sels

4849

Cosmétiques RO 2012

no Substance

360. Safrol, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées et à condition que la concentration ne dépasse pas 100 mg/kg dans le produit fini et 50 mg/kg dans les produits pour soins bucco-dentaires. Le safrol ne peut être présent dans les dentifrices destinés aux enfants.

217. Santonine

332. Schoenocaulon officinale Lind., ses graines et préparations

295. Scopolamine et ses sels et ses dérivés

297. Sélénium et ses composés à l’exception du disulfure de sélénium dans les conditions prévues à l’annexe 3.

97. Sels de chrome, acide chromique et ses sels

296. Sels d’or

114. Sodium hexacyclonate*

298. Solanum nigrum L. et ses préparations

1231. Solvent Red 1 (Cl 12150), en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 1229-55-6)

299. Spartéine et ses sels

4. Spironolactone*

402. Strontium, lactate de

403. Strontium, nitrate de

404. Strontium, polycarboxylate de

303. Strophanthus ssp. et leurs préparations

302. Strophantines, leurs génines (strophantidines) et leurs dérivés respectifs

304. Strychnine et ses sels

305. Strychnos ssp. et leurs préparations

306. Stupéfiants: toute substance énumérée aux tableaux I et II de la Convention unique sur les stupéfiants signée à New York le 30 mars 1961; excepté le chanvre et les produits dérivés du chanvre, à condition que, le cas échéant, la teneur en THC (-9-tétrahydrocannabinol) dans le produit fini soit inférieure à 50 mg/kg

293. Substances radioactives10

155. Sulfinpyrazone*

307. Sulfonamides, (p-amino benzènesulfonamide) et ses dérivés obtenus par substitution d’un ou de plusieurs atomes d’hydrogène liés à l’un des deux atomes d’azote et leurs sels

73. Sulfure de carbone

308. Sultiame*

237. Téfazoline* et ses sels

312. Tellure et ses composés

139. Tétrabénazine* et ses sels

350. Tétrabromosalicylanilides

63. Tétracaïne* et ses sels

367. Tétrachloro-2,3,7,8 dibenzo-p-dioxine

314. Tétrachloroéthylène

10 Au sens de l’O du 22 juin 1994 sur la radioprotection (RS 814.501).

4850

Cosmétiques RO 2012

no Substance

348. Tétrachlorosalicylanilides

315. Tétrachlorure de carbone

1240. Tétrahydro-6-nitroquinoxaline et ses sels (no CAS 158006-54-3, 41959-35-7)

394. Tétrahydrozoline et ses sels

1337. 2’,4’,5’,7’-Tétraiodofluorescéine (no CAS 15905-32-5), son sel disodique (Acid Red 51, CI 45430) (no CAS 16423-68-0) et son sel d’aluminium (Pigment Red 172 Alu- minium lake) (no CAS 12227-78-0) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

265. Tétranitrate de pentaérythrityle*

316. Tétraphosphate d’hexaéthyle

280. Thalidomide* et ses sels

317. Thallium et ses composés

306. THC (9-tétrahydrocannabinol): voir stupéfiants

318. Thevita neriifolia Juss., glucosides de

233. Thiamazol*

207. Thioporan, (méthylthio-1 bis(hydroxy-4 coumarinyl-3)-3,3 propane)

310. Thiotépa*

321. Thiourée et ses dérivés, sauf exception reprise dans annexe 3

177. Tolboxane*

65. Tolbutamide*

1313. Toluène-3,4-diamine et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 496-72-0)

364. m-Toluylènediamine et ses sels, (diamino-2,4 toluène)

1364. 1,4-bis(p-Tolylamino)anthraquinone (Solvent Green 3, CI 61565) (no CAS 128-80-3) en cas d’utilisation dans les teintures capillaires

56. Tosylate de brétylium*

324. Tranylcypromine* et ses sels

328. Trétamine*

375. Trétinoïnum*, (acide rétinoïque) et ses sels

275. Triamtérène* et ses sels

326. Tribromoéthanol-2,2,2

373. Tribromsalan, (tribromo-3,4’,5 salicylanilide)

327. Trichlorméthine* et ses sels

325. Trichloronitrométhane

329. Triéthiodure de gallamine*

124. Bis-(triéthylammonio)-1,6 hexane (sels de, dont bromure d’hexaméthonium*)

188. Triflupéridol*

1253. 1,3,5-Trihydrobenzène (phloroglucinol) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 108-73-6) 120. Bis-(Triméthylammonio)-1,5 pentane (sels de, dont bromure de pentaméthonium*) 449. 3,6,10-Triméthyl-3,5,9-undécatrièn-2-one, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS 1117-41-5)

92. Triparanol*

347. Tripélennamine*

4851

Cosmétiques RO 2012

no Substance

1286. N1-(Tris(hydroxyméthyl)]méthyl-4-nitro-1,2-phénylènediamine (HC Yellow no 3) et ses sels, en cas d’utilisation dans des produits de teinture capillaire (no CAS 56932-45-7)

27. Tuaminoheptane*, ses isomères et ses sels

330. Urginea scilla Stern et ses préparations

215. Urogoga ipecacuanha Baill. et espèces apparentées, racines et leurs préparations

323. Vaccins, toxines ou sérums mentionnés en annexe à la directive 75/319/CEE11

184. Valnoctamide*

331. Vératrine et ses sels

333. Veratrum ssp. et leurs préparations

335. Vitamines D2 et D3, (ergocalciférol* et cholécalciférol)

203. Warfarine* et ses sels

336. Xanthates alcalins et alkylxanthates

135. Xanthinol, (Dihydroxy-2,6-méthyl-4-aza-4-hexyl)-7-théophylline

313. Xylométazoline* et ses sels

337. Yohimbine et ses sels

391. Zirconium et ses combinaisons, à l’exception des complexes mentionnés à l’annexe 3 et des laques, pigments ou sels de zirconium aux conditions prévues à l’annexe 2

24. Zoxazolamine*

* Dans la présente annexe les dénominations conformes au «Computer printout 1975, International Nonproprietary Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1 à 33 of proposed INN», publié par l’Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975, sont pourvues d’un astérisque.

11 Deuxième directive 75/319/CEE du Conseil du 20 mai 1975, concernant le

rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives aux spécialités pharmaceutiques, version du JO L 147 du 9.6.1975, p. 13.

4852

Cosmétiques RO 2012

Cette page est vierge pour permettre d’assurer une concordance dans la pagination des trois éditions du RO.

4853

Cosmétiques RO 2012

4854