AS 2015 4587
Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction
Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction
RS 0.453; RO 1975 1136
Modifications des Annexes I à III de la Convention Entrées en vigueur le 5 février 2015
Texte original
Annexes I à III
2014-2357 4587
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Fauna (animaux) Chordata Mammalia Mammifères
Artiodactyla Artiodactyles
Antilocapridae Antilocapridés Antilocapra americana (Seulement la population du Mexique) Antilocapre, Pronghorn
Bovidae Bovidés Addax nasomaculatus Addax Ammotragus lervia Mouflon à manchettes, Aoudad Antilope cervicapra (Népal, Pakistan) Antilope cervicapre Bison bison athabascae Bison des forêts Boselaphus tragocamelus (Pakistan)
4588
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Bos gaurus1 Gaur Bos mutus2 Yack sauvage Bos sauveli Kouprey Bubalus arnee3 (Népal) Buffle de l’Inde Bubalus depressicornis Anoa des plaines Bubalus mindorensis Tamarau Bubalus quarlesi Anoa des montagnes Budorcas taxicolor Takin Capra falconeri Markhor
1 Les spécimens de la forme domestiquée, appelée Bos frontalis, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. 2 Les spécimens de la forme domestiquée, appelée Bos grunniens, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. 3 Les spécimens de la forme domestiquée, appelée Bubalus bubalis, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
4589
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Capra hircus aegagrus4 (Pakistan)
Capra sibirica (Pakistan)
Capricornis milneedwardsii Saro d’Indochine Capricornis rubidus Saro rouge Capricornis sumatraensis Saro du Sumatra Capricornis thar Saro de l’Himalaya Cephalophus brookei Brooke-Ducker Céphalophe géant Cephalophus dorsalis Céphalophe à bande dorsale noire Cephalophus jentinki Céphalophe de Jentink Cephalophus ogilbyi Céphalophe d’Ogilby
4 Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
4590
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Cephalophus silvicultor Céphalophe à dos jaune Cephalophus zebra Céphalophe zèbre Damaliscus pygargus pygargus Bontebok Gazella benettii (Pakistan)
Gazella cuvieri Gazelle de Cuvier Gazella dorcas (Algérie, Tunisie) Gazelle dorcas Gazella leptoceros Gazelle leptocère, gazelle des sables Hippotragus niger variani Hippotrague noir géant Kobus leche Cobe de Lechwe Naemorhedus baileyi Goral roux (Bouquetin du Népal) Naemorhedus caudatus Goral à queue longue
4591
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Naemorhedus goral Goral Naemorhedus griseus Goral de Chine Nanger dama Gazelle dama Oryx dammah Oryx algazelle Oryx leucoryx Oryx blanc Ovis ammon Mouflon d’Asie Ovis ammon hodgsonii Mouflon de l’Himalaya Ovis ammon nigrimontana Argali de Karatau Ovis canadensis (Seulement la population du Mexique) Mouflon d’Amérique Ovis orientalis ophion Mouflon de Chypre Ovis vignei Urial
4592
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Ovis vignei vignei Urial de Ladak Pantholops hodgsonii Antilope du Tibet Philantomba monticola Céphalophe bleu Pseudois nayaur (Pakistan)
Pseudoryx nghetinhensis Soala Rupicapra pyrenaica ornata Chamois des Abruzzes Saiga borealis Saïga de Mongolie Saiga tartarica Saïga Tetracerus quadricornis (Népal) Tétracère
Camelidae Camélidés Lama guanicoe Guanaco
4593
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Vicugna vicugna (Sauf les populations de l’Argentine [populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et popu- lations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie [toute la population], du Chili [popula- tion de Primera Región], de l’Equateur [toute la population] et du Pérou [toute la population]), qui sont inscrites à l’Annexe II) Vigogne Vicugna vicugna (Seulement les populations de l’Argentine5 [populations des provinces de Jujuy et de Cata- marca, et populations semi-captives des pro- vinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie6 [toute la popula tion], du Chili7 [population de Primera Región], de l’Equateur8 [toute la population]et du Pérou9 [toute la population]), qui sont inscrites à l’Annexe II) Vigogne
5 Population de l’Argentine (inscrite à l’Annexe II):
A seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, des tissus, et des produits qui en dérivent et autres articles artisanaux. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots «VICUÑA-ARGENTINA». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots «VICUÑA-ARGENTINA-ARTESANÍA». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
4594
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Cervidae Cervidés Axis calamianensis Cerf-cochon calamien
6 Population de la Bolivie (inscrite à l’Annexe II)
A seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte des vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots «VICUÑA-BOLIVIA». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots «VICUÑA-BOLIVIA-ARTESANÍA». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
7 Population du Chili (inscrite à l’Annexe II)
Population de la Primera Región, à seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots «VICUÑA-CHILE». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots «VICUÑA-CHILE-ARTESANÍA». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
8 Population du l’Equateur (inscrite à l’Annexe II)
A seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots «VICUÑA-EQUATEUR». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots «VICUÑA-EQUATEUR-ARTESANÍA». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
9 Population du Pérou (inscrite à l’Annexe II):
A seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes et du stock de 3249 kg de laine qui existait au Pérou au moment de la neuvième session de la Conférence des Parties (nov. 1994), ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots «VICUÑA-PERÚ». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots «VICUÑA-PERÚ-ARTESANÍA». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
4595
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Axis kuhlii Cerf-cochon de Kuhl Axis porcinus (Pakistan) (Sauf la sousespèce inscrite à l’Annexe I) Axis porcinus annamiticus Cerf-cochon de Thaïlande Blastocerus dichotomus Cerf des marais Cervus elaphus bactrianus Cerf du Turkestan Cervus elaphus barbarus (Algérie, Tunisie) Cerf de Barbarie Cervus elaphus hanglu Cerf élaphe du Cachemire Dama dama mesopotamica Daim de Mésopotamie Hippocamelus spp. Cerfs des Andes Mazama temama cerasina (Guatemala) Daguet rouge du Guatemala Muntiacus crinifrons Muntjac noir
4596
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Muntiacus vuquangensis Muntjac géant Odocoileus virginianus mayensis (Guatemala) Cerf de Virginie (sous-espèce) Ozotoceros bezoarticus Cerf des pampas Pudu mephistophiles Pudu du Nord Pudu puda Pudu du Sud Rucervus duvaucelii Barasingha ou cerf des marais Rucervus eldii Cerf d’Eld ou Thamin
Hippopotamidae Hippopotamidés Hexaprotodon liberiensis Hippopotame nain Hippopotamus amphibius Hippoptame
4597
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Moschidae Chevrotains porte-musc Moschus spp. (Seulement les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan) Porte-musc Moschus spp. (Sauf les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan) Chevrotains porte-musc
Suidae Suidés Babyrousa babyrussa Babiroussa Babyroussa bolabatuensis
Babyroussa celebensis Babiroussa des Célèbes Babyroussa togeanensis Babiroussa de l’Ile Togian Sus salvanius Sanglier nain
4598
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Tayassuidae Pécaris Tayassuidae spp.10
Catagonus wagneri Pécari du Chaco
Carnivora Carnivores
Ailuridae Pandas rouges Ailurus fulgens Petit panda
Canidae Canidés Canis aureus (Inde) Chacal commun Canis lupus (Seulement les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan; sauf la forme domestiquée et le dingo, référencés comme Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo) Loup
10 Sauf les populations de Pecari tajacu des Etats-Unis d’Amérique et du Mexique.
4599
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Canis lupus (Sauf les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan; sauf la forme domestiquée et le dingo, référencés comme Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo) Loup Cerdocyon thous Renard crabier Chrysocyon brachyurus Loup à crinière Cuon alpinus Cuon d’Asie Lycalopex culpaeus Renard culpeo Lycalopex fulvipes Renard de Darwin Lycalopex griseus Renard gris de l’Argentine Lycalopex gymnocercus Renard d’Azara Speothos venaticus Chien des buissons
4600
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Vulpes bengalensis (Inde) Renard du Bengale Vulpes cana Renard de Blanford Vulpes vulpes griffithi (Inde) Vulpes vulpes montana (Inde) Vulpes vulpes pusilla (Inde) Sous-espèces du renard commun Vulpes zerda Fennec
Eupleridae Carnivores malgaches Cryptoprocta ferox Fossa Eupleres goudotii Falanouc Fossa fossana Civette malgache
Felidae Félidés Felidae spp.11
11 Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
4601
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Acinonyx jubatus12 Guépard Caracal caracal (Seulement la population d’Asie) Caracal Catopuma temminckii Chat doré d’Asie Felis nigripes Chat à pieds noirs Leopardus geoffroyi Chat de Geoffroy Leopardus jacobitus Chat des Andes Leopardus pardalis Ocelot Leopardus tigrinus Chat tigre
12 Des quotas annuels d’exportation d’animaux vivants et de trophées de chasse sont alloués comme suit: – Botswana 5 – Namibie 150 – Zimbabwe 50 Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l’Art. III de la Convention.
4602
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Leopardus wiedii Margay Lynx pardinus Lynx méditerranéen Neofelis nebulosa Panthère longibande Panthera leo persica Lion d’Asie Panthera onca Jaguar Panthera pardus Léopard Panthera tigris Tigre Pardofelis marmorata Chat marbré Prionailurus bengalensis bengalensis (Seulement les populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande) Chat léopard du Bengale Prionailurus planiceps Chat à tête plate
4603
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Prionailurus rubiginosus (Seulement la population de l’Inde) Chat rougeâtre Puma concolor coryi Puma de Floride Puma concolor costaricensis Puma d’Amérique centrale Puma concolor couguar Puma oriental Puma yagouaroundi (Seulement les populations d’Amérique du Nord et d’Amérique centrale) Jaguarondi Uncia uncia Panthère des neiges
Herpestidae Herpestidés Herpestes edwardsi (Inde, Pakistan) Mangouste d’Edwards ou Mungo indien Herpestes fuscus (Inde) Mangouste brune (de l’Inde) Herpestes javanicus (Pakistan)
4604
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Herpestes javanicus auropunctatus Mangouste tachetée (de l’Inde) Herpestes smithii (Inde) Mangouste vermeil Herpestes urva (Inde) Mangouste crabière Herpestes vitticollis (Inde) Mangouste à cou rayé
Hyaenidae Protèle Hyaena hyaena (Pakistan) Proteles cristata (Botswana) Protèle ou loup fouisseur
Mephitidae Moufettes Conepatus humboldtii Moufette de Patagonie
Mustelidae Martres
Lutrinae Loutres Lutrinae spp.
4605
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Aonyx capensis microdon (Seulement les populations du Cameroun et du Nigéria) Loutre à joues blanches Enhydra lutris nereis Loutre de mer de Californie Lontra felina Loutre marine, chat de mer, chungungo Lontra longicaudis Loutre d’Amérique du Sud Lontra provocax Loutre du Chili Lutra lutra Loutre d’Europe Lutra nippon Loutre japonaise Pteronura brasiliensis Loutre géante
Mustelinae Martres Eira barbara (Honduras) Tayra Galictis vittata (Costa Rica) Grison d’Allemand
4606
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Martes flavigula (Inde) Martre de l’Inde Martes foina intermedia (Inde) Sous-espèce de la fouine Martes gwatkinsii (Inde) Martre de l’Inde du Sud Mellivora capensis (Botswana) Ratel ou zorille du Cap Mustela altaica (Inde) Belette de l’Altai Mustela erminea ferghanae (Inde) Hermine (sous-espèce) Mustela kathiah (Inde) Belette à ventre jaune Mustela nigripes Putois à pieds noirs Mustela sibirica (Inde) Belette de Sibérie
Odobenidae Morses Odobenus rosmarus (Canada) Morse
4607
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Otariidae Otaries Arctocephalus spp. Arctocéphales, otaries à fourrure Arctocephalus townsendi Otarie à fourrure de Guadeloupe
Phocidae Phoques Mirounga leonina Eléphant de mer du Sud Monachus spp. Phoques-moines
Procyonidae Procyonidés Bassaricyon gabbii (Costa Rica) Olingo Bassariscus sumichrasti (Costa Rica) Bassarisque d’Amérique centrale Nasua narica (Honduras) Coati roux Nasua nasua solitaria (Uruguay) Coati roux (sous-espèce) Potos flavus (Honduras) Potos, kinkajou
4608
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Ursidae Ours Ursidae spp.
Ailuropoda melanoleuca Panda géant Helarctos malayanus Ours de cocotiers Melursus ursinus Ours de l’Inde Tremarctos ornatus Ours à lunettes Ursus arctos (Seulement les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie) Ours brun Ursus arctos isabellinus Ours Isabelle Ursus thibetanus Ours à collier
Viverridae Viverridés Arctictis binturong (Inde) Binturong
4609
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Civettictis civetta (Botswana) Civette d’Afrique Cynogale bennettii Civette loutre Hemigalus derbyanus Civette palmiste à bandes de Derby Paguma larvata (Inde) Civette palmiste à masque Paradoxurus hermaphroditus (Inde) Civette palmiste commune Paradoxurus jerdoni (Inde) Civette palmiste de Jerdon Prionodon linsang Linsang à bandes Prionodon pardicolor Linsang tacheté Viverra civettina (Inde) Civette à grandes taches Viverra zibetha (Inde) Zibeth ou grande civette de l’Inde Viverricula indica (Inde) Petite civette de l’Inde
4610
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Cetacea Baleines CETACEA spp.13
Balaenidae Baleinidés Balaena mysticetus Baleine du Groenland Eubalaena spp. Baleines franches
Balaenopteridae Baleinoptéridés Balaenoptera acutorostrata (Sauf la population du Groenland occidental) Petit rorqual du Nord Balaenoptera bonaerensis Petit rorqual du Sud Balaenoptera borealis Rorqual boréal Balaenoptera edeni Rorqual ou roqual tropical de Bryde Balaenoptera musculus Rorqual bleu
13 Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Tursiops truncatus pour les spécimens provenant de la mer Noire et prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.
4611
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Balaenoptera omurai
Balaenoptera physalus Rorqual commun Megaptera novaeangliae Rorqual à bosse
Delphinidae Orcaella brevirostris Dauphin de l’Irrawaddy Orcaella heinsohni
Sotalia spp. Sotalies de l’Amérique du Sud Sousa spp. Sotalies africaines et asiatiques
Eschrichtiidae Eschrichtidés Eschrichtius robustus Baleine grise
Iniidae Lipotes vexillifer Dauphin d’eau douce de Chine
4612
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Neobalaenidae Baleine pygmée Caperea marginata Baleine pygmée
Phocoenidae Marsouins Neophocaena phocaenoides Marsouin de l’Inde Phocoena sinus Marsouin du Pacifique
Physeteridae Cachalots Physeter macrocephalus Cachalot macrocéphale
Platanistidae Dauphins de rivière Platanista spp. Dauphins d’eau douce de l’Inde
Ziphiidae Ziphiidés Berardius spp. Bérardies Hyperoodon spp. Baleines à bec
4613
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Chiroptera Chiroptères
Phyllostomidae Phyllostomidés Platyrrhinus lineatus (Uruguay)
Pteropodidae Roussettes, renards volants Acerodon spp. Roussettes Acerodon jubatus Roussette à capuchon Pteropus spp. (sauf Pteropus brunneus) Renards volants, Roussettes Pteropus insularis Roussette des îles Truk Pteropus loochoensis Roussette d’Okinawa Pteropus mariannus Roussette des îles Marianne Pteropus molossinus Roussette de Ponape
4614
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Pteropus pelewensis Roussette des Palaos Pteropus pilosus Roussette des îles Palau Pteropus samoensis Roussette des îles Samoa Pteropus tonganus Roussette des îles Tonga Pteropus ualanus Roussette de Kosrae Pteropus yapensis Roussette de Yap
Cingulata Tatous
Dasypodidae Tatous Cabassous centralis (Costa Rica) Tatou d’Amérique centrale Cabassous tatouay (Uruguay) Tatou gumnure
4615
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Chaetophractus nationi14 Tatou à neuf bandes Priodontes maximus Tatou géant
Dasyuromorphia
Dasyuridae Dasyuridés Sminthopsis longicaudata Souris marsupiale à longue queue Sminthopsis psammophila Souris marsupiale du désert
Diprotodontia
Macropodidae Kangourous, wallabies Dendrolagus inustus Kangourou arboricole gris Dendrolagus ursinus Kangourou arboricole noir
14 Un quota d’exportation annuel zéro a été établi; tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I, et leur commerce est réglementé en conséquence
4616
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Lagorchestes hirsutus Wallaby-lièvre roux Lagostrophus fasciatus Wallaby-lièvre rayé Onychogalea fraenata Onychogale bridé
Phalangeridae Phalangers Phalanger intercastellanus Couscous commun de l’Est Phalanger mimicus Couscous commun du Sud Phalanger orientalis Couscous de la Sonde, couscous gris Spilocuscus kraemeri Couscous de l’île de l’Amirauté Spilocuscus maculatus Couscous tacheté, phalanger tacheté Spilocuscus papuensis Couscous Waigeou
4617
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Potoroidae Rats-kangourou Bettongia spp. Kangourous-rats
Vombatidae Wombats Lasiorhinus krefftii Wombat à nez poilu du Queensland
Lagomorpha Lagomorphes
Leporidae Lièvres Caprolagus hispidus Lapin de l’Assam Romerolagus diazi Lapin des volcans Monotremata Monotrèmes
Tachyglossidae Echidnés Zaglossus spp. Echnidé à bec courbe
4618
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Peramelemorphia
Peramelidae Bandicoot Perameles bougainville Bandicoot de Bougainville
Thylacomyiadae Bandicoots Macrotis lagotis Bandicoot-lapin
Perissodactyla Périssodactyles
Equidae Equidés Equus africanus15 Âne sauvage d’Afrique Equus grevyi Zèbre de Grévy Equus hemionus Hémione Equus hemionus hemionus Hémione de Mongolie
15 Les spécimens de la forme domestiquée, appelée Equus asinus, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
4619
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Equus hemionus khur Hémione de l’Inde Equus kiang Kiang (Hémonie de Tibet) Equus przewalskii Cheval de Przewalski Equus zebra hartmannae Zèbre de Hartmann Equus zebra zebra Zèbre de montagne du Cap
Rhinocerotidae Rhinocéros Rhinocerotidae spp.
Ceratotherium simum simum16 (Seulement les populations d’Afrique du Sud et du Swaziland) Rhinocéros blanc du Sud
Tapiridae Tapirs Tapiridae spp.
16 A seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables et de trophées de chasse. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
4620
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Tapirus terrestris Tapir d’Amérique du Sud
Pholidota
Manidae Pangolins Manis spp.17
Pilosa
Bradypodidae Paresseux tridactyle Bradypus pygmaeus
Bradypus variegatus Paresseux tridactyle de Bolivie
Megalonychidae Unau d’Hoffmann Choloepus hoffmanni (Costa Rica) Unau ou paresseux d’Hoffmann
17 Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Manis crassicaudata, Manis javanica et Manis pentadactyla pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.
4621
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Myrmecophagidae Tamanoirs Myrmecophaga tridactyla Grand fourmiller, tamanoir Tamandua mexicana (Guatemala) Tamandua
Primates Primates (Singes) PRIMATES spp.
Atelidae Hurleurs, atèles Alouatta coibensis Hurleur de l’île Coïba Alouatta palliata Hurleur à pélerine Alouatta pigra Hurleur du Guatemala Ateles geoffroyi frontatus Atèle de Geoffroy Ateles goeffroyi panamensis Atèle de Geoffroy du Panama Brachyteles arachnoides Atèle arachnoïde
4622
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Brachyteles hypoxanthus Singe araignée, muriqui Oreonax flavicauda Singe laineux à queue jaune
Cebidae Ouistitis, tamarins, singes du Nouveau Monde Callimico goeldii Tamarin de Goeldi Callithrix aurita Marmouset à oreilles blanches Callithrix flaviceps Ouistiti à tête jaune Leontopithecus spp. Singes-lions ou tamarins dorés Saguinus bicolor Tamarin bicolore Saguinus geoffroyi Tamarin de Geoffroy Saguinus leucopus Tamarin à pieds blancs Saguinus martinsi Tamarin à face nue de Martin
4623
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Saguinus oedipus Tamarin pinché ou pinché à crête blanche Saimiri oerstedii Saimiri à dos roux
Cercopithecidae Singes de l’Ancien Monde Cercocebus galeritus Cercocèbe à crête, mangabé Cercopithecus diana Cercopithèque Diane Cercopithecus roloway Cercopithèque de Roloway Macaca silenus Macaque à queue de lion Mandrillus leucophaeus Drill Mandrillus sphinx Mandrill Nasalis larvatus Nasique Piliocolobus kirkii Colobe de Zanzibar
4624
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Piliocolobus rufomitratus Colobe bai Presbytis potenziani Semnopithèque de Mentawi Pygathrix spp. Douc Rhinopithecus spp. Rhinopithèques Semnopithecus ajax Langur gris cachemire Semnopithecus dussumieri Langur gris des plaines méridionales Semnopithecus entellus Entelle ou Houleman Semnopithecus hector Langur gris Tarai Semnopithecus hypoleucos Langur gris aux pieds noirs Semnopithecus priam Langur gris tuffé Semnopithecus schistaceus Langur gris du Népal
4625
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Simias concolor Entelle de Pagi Trachypithecus geei Entelle dorée ou langur doré Trachypithecus pileatus Entelle pileuse, langur à capuchon Trachypithecus shortridgei Langur de Shortridge
Cheirogaleidae Chirogales et microcèbes Cheirogaleidae spp.
Daubentoniidae Aye-Aye Daubentonia madagascariensis Aye-Aye
Hominidae Singes anthropoïdes Gorilla beringei Gorille de montagne Gorilla gorilla Gorille Pan spp. Bonobo, chimpanzé
4626
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Pongo abelii Orang-outan de Sumatra Pongo pygmaeus Orang-outan
Hylobatidae Gibbons Hylobatidae spp.
Indriidae Indris Indriidae spp.
Lemuridae Lémuridés Lemuridae spp.
Lepilemuridae Mégalapidés Lepilemuridae spp.
Lorisidae Loris Nycticebus spp. Loris paresseux
4627
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Pithecidae Titis, sakis et ouakaris Cacajao spp. Ouakaris Chiropotes albinasus Saki à nez blanc
Proboscidea
Elephantidae Eléphants Elephas maximus Eléphant d’Asie Loxodonta africana (Sauf les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe) Eléphant d’Afrique
4628
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Loxodonta africana (Seulement les populations du Botswana, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du Zimbabwe)18 Eléphant d’Afrique
18 A seule fin de permettre:
a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse; b) le commerce des animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables selon la définition donnée dans la résolution Conf. 11.20 pour le Zimbabwe et le Botswana, et pour des programmes de conservation in situ pour l’Afrique du Sud et la Namibie; c) le commerce des peaux; d) le commerce des poils; e) les transactions commerciales ou non commerciales portant sur des articles en cuir pour l’Afrique du Sud, le Botswana et la Namibie, et non commerciales pour le Zimbabwe; f) les transactions non commerciales portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement, et sertis dans des bijoux finis pour la Namibie, et les sculp- tures en ivoire à des fins non commerciales pour le Zimbabwe; g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes: i) seulement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement, provenant de l’Etat (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue); ii) uniquement avec des partenaires commerciaux dont le Secrétariat a vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu’ils ont une législation nationale et des mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l’ivoire importé ne sera pas réexporté et sera géré confor- mément aux dispositions de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP14) concernant la manufacture et le commerce intérieurs; iii) pas avant que le Secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement; iv) l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CoP14, à savoir 30 000 kg pour l’Afrique du Sud, 20 000 kg pour le Botswana et 10 000 kg pour la Namibie; v) en plus des quantités agréées à la CoP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré d’ici au 31 janv. 2007 et vérifié par le Secrétariat peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au point g) iv), en une seule fois par destination, sous la stricte supervision du Secrétariat; vi) les produits de la vente sont utilisés exclusivement pour la conservation de l’éléphant et les programmes de développement communautaire dans l’aire de répartition de l’éléphant ou à proximité; et vii) les quantités supplémentaires précisées au point g) v) ne sont commercialisées que lorsque le Comité permanent a décidé que les conditions énoncées ci-dessus sont remplies; et
4629
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Rodentia Rongeurs
Chinchillidae Chinchillas Chinchilla spp.19 Chinchillas
Cuniculidae Agouti Cuniculus paca (Honduras) Paca
Dasyproctidae Agouti ponctué Dasyprocta punctata (Honduras) Agouti ponctué
Erethizontidae Porcs-épics du Nouveau Monde Sphiggurus mexicanus (Honduras) Porc-épic préhensible
h) Aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire d’éléphants de populations déjà inscrites à l’Annexe II n’est soumise à la Conférence des Parties pendant une période commençant à la CoP14 et s’achevant neuf ans à partir de la date de la vente d’ivoire en une fois devant avoir lieu conformé- ment aux dispositions prévues aux points g) i), g) ii), g) iii), g) vi) et g) vii). De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 14.77 et 14.88. Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de faire cesser partiellement ou complètement ce commerce en cas de non-respect par les pays d’exportation ou d’importation, ou en cas d’effets préjudiciables avérés du commerce sur les autres populations d’éléphants. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence. 19 Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
4630
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Sphiggurus spinosus (Uruguay) Coendou épineux
Muridae Souris, rats Leporillus conditor Rat architecte Pseudomys fieldi praeconis Souris de la baie de Shark Xeromys myoides Faux rat d’eau Zyzomys pedunculatus Rat à grosse queue
Sciuridae Ecureuils terrestres, écureuils arboricoles Cynomys mexicanus Chien de prairie du Mexique Marmota caudata (Inde) Marmotte à longue queue Marmota himalayana (Inde) Marmotte de l’Himalaya Ratufa spp. Ecureuils géants
4631
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Sciurus deppei (Costa Rica) Ecureuil de Deppe
Scandentia
Tupaiidae Tupaies Tupaiidae spp. Tupaïes
Sirenia Sirènes
Dugongidae Dugong Dugong dugon Dugong
Trichechidae Lamantins Trichechus inunguis Lamantin de l’Amazone Trichechus manatus Lamantin d’Amérique du Nord Trichechus senegalensis Lamantin d’Afrique
4632
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Aves Oiseaux
Anseriformes Ansériformes Anatidae Canards, oies, cygnes, etc. Anas aucklandica Sarcelle terrestre des îles Auckland Anas bernieri Sarcelle malgache ou de Bernier Anas chlorotis Sarcelle de Nouvelle-Zélande Anas formosa Sarcelle élégante ou formose Anas laysanensis Canard de Laysan Anas nesiotis Sarcelle de l’île Campbell Branta canadensis leucopareia Bernache des Aléoutiennes ou bernache du Canada aléoute Branta ruficollis Bernache à cou roux
4633
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Branta sandvicensis Bernache de Hawaii ou bernade néné Cairina moschata (Honduras) Canard musqué (forme sauvage) Cairina scutulata Canard à ailes blanches Coscoroba coscoroba Cygne coscoroba Cygnus melanocoryphus Cygne à cou noir Dendrocygna arborea Dendrocygne à bec noir ou des Antilles Dendrocygna autumnalis (Honduras) Dendrocygne à bec rouge Dendrocygna bicolor (Honduras) Dendrocygne fauve Oxyura leucocephala Erismature à tête blanche Rhodonessa caryophyllacea p.e. Canard à tête rose Sarkidiornis melanotos Sarcidiorne à crête
4634
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Apodiformes Apodiformes
Trochilidae Colibris Trochilidae spp.
Glaucis dohrnii Colibri à bec incurvé
Charadriiformes Oiseaux de marais et de plage
Burhinidae Oedicnèmes Burhinus bistriatus (Guatemala) Oedicnème américain
Laridae Goélands, mouettes, sternes Larus relictus Goéland de Mongolie
Scolopacidae Scolopacidés Numenius borealis Courlis esquimau Numenius tenuirostris Courlis à bec grêle Tringa guttifer Chevalier à gouttelette
4635
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Ciconiiformes Echassiers
Balaenicipitidae Bec-en-sabot Balaeniceps rex Bec-en-sabot
Ciconiidae Cigognes Ciconia boyciana Cigogne blanche du Japon ou cygogne orientale Ciconia nigra Cigogne noire Jabiru mycteria Jabiru américain Mycteria cinerea Tantale blanc
Phoenicopteridae Flamants Phoenicopteridae spp.
Threskiornithidae Ibis, spatules Eudocimus ruber Ibis rouge
4636
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Geronticus calvus Ibis chauve de l’Afrique du Sud Geronticus eremita Ibis chauve Nipponia nippon Ibis blanc du Japon Platalea leucorodia Spatule blanche
Columbiformes Colombiformes
Columbidae Colombidés Caloenas nicobarica Pigeon de Nicobar ou à camail Ducula mindorensis Carpophage de Mindoro Gallicolumba luzonica Colombe poignardée Goura spp. Gouras ou pigeons couronnés Nesoenas mayeri (île Maurice) Pigeon des mares
4637
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Coraciiformes Coraciiformes
Bucerotidae Calaos Aceros spp.
Aceros nipalensis Calao à cou roux Anorrhinus spp. Calaos à huppe touffue Anthracoceros spp. Calaos pics Berenicornis spp. Calaos Buceros spp. Calao roux de Luzon ou calao rhinocéros Buceros bicornis Calao de l’île Homray Penelopides spp. Calaos à canelure de Célèbes Rhinoplax vigil Calao à casque Rhyticeros spp. Calaos
4638
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Rhyticeros subruficollis Calao à poche unie
Cuculiformes Cuculiformes
Musophagidae Touracos Tauraco spp. Touracos
Falconiformes Rapaces FALCONIFORMES spp. (sauf Caracara lutosa et les espèces de la famille Cathartidae)
Accipitridae Aquila adalberti Aigle ibérique Aquila heliaca Aigle impérial Chondrohierax uncinatus wilsonii Busard de Wilson Haliaeetus albicilla Pygargue à queue blanche Harpia harpyja Harpie
4639
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Pithecophaga jefferyi Aigle des singes
Cathartidae Cathartidés Gymnogyps californianus Condor de Californie Sarcoramphus papa (Honduras) Vautour royal, Vautour pape Vultur gryphus Condor des Andes
Falconidae Faucons Falco araeus Faucon crécerelle des Seychelles Falco jugger Faucon laggar Falco newtoni (Seulement la population des Seychelles) Faucon de Newton d’Aldabra Falco pelegrinoides Faucon de Barbarie Falco peregrinus Faucon pèlerin
4640
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Falco punctatus Faucon crécerelle de l’île Maurice Falco rusticolus Faucon gerfaut
Galliformes Galliformes
Cracidae Hoccos Crax alberti (Colombie) Hocco du Prince Albert Crax blumenbachii Hocco à bec rouge Crax daubentoni (Colombie) Hocco d’Aubenton Crax globulosa (Colombie) Hocco caronculé Crax rubra (Colombie, Costa Rica, Guatemala, Honduras) Grand hocco Mitu mitu Hocco mitou Oreophasis derbianus Pénélope cornue ou de Derby
4641
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Ortalis vetula (Guatemala, Honduras) Ortalide du Mexique Pauxi pauxi (Colombie) Hocco à pierre Penelope albipennis Pénélope à ailes blanches Penelope purpurascens (Honduras) Pénélope huppée Penelopina nigra (Guatemala) Pénélope noire Pipile jacutinga Pénélope à siffleuse ou à front noir Pipile pipile Pénélope siffleuse de la Trinité Megapodiidae Mégapodes Macrocephalon maleo Maléo
Phasianidae Phasianidés Argusianus argus Argus géant Catreus wallichii Faisan de Wallich
4642
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Colinus virginianus ridgwayi Colin de Ridgway Crossoptilon crossoptilon Hoki blanc Crossoptilon mantchuricum Hoki brun Gallus sonneratii Coq de Sonnerat Ithaginis cruentus Ithagine ensanglantée Lophophorus impejanus Lophophore resplendissant, Monal de l’Himalaya Lophophorus lhuysii Lophophore de Lhuys, Monal chinois Lophophorus sclateri Lophophore de Sclater Lophura leucomelanos (Pakistan)
Lophura edwardsi Faisan d’Edwards Lophura swinhoii Faisan de Swinhoe
4643
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Meleagris ocellata (Guatemala) Dindon ocellé Pavo cristatus (Pakistan)
Pavo muticus Paon spicifère Polyplectron bicalcaratum Eperonnier gris Polyplectron germaini Eperonnier de Germain Polyplectron malacense Eperonnier de Malaisie Polyplectron napoleonis Eperonnier de Palawan ou de Napoléon Polyplectron schleiermacheri Eperonnier de Bornéo Pucrasia macrolopha (Pakistan)
Rheinardia ocellata Rheinarte ocellé Syrmaticus ellioti Faisan d’Elliot
4644
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Syrmaticus humiae Faisan de Hume Syrmaticus mikado Faisan mikado Tetraogallus caspius Tétraogalle de Perse Tetraogallus tibetanus Tétraogalle du Tibet Tragopan blythii Tragopan de Blyth Tragopan caboti Tragopan de Cabot Tragopan melanocephalus Tragopan de Hastings Tragopan satyra (Népal) Tragopan satyre Tympanuchus cupido attwateri Tétras cupidon d’Attwater
Gruiformes Gruiformes
Gruidae Grues Gruidae spp.
4645
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Grus americana Grue blanche d’Amérique Grus canadensis nesiotes Gruecanadienne de Cuba Grus canadensis pulla Grue canadienne du Mississippi Grus japonensis Grue de Mandchourie ou grue blanche du Japon Grus leucogeranus Grue blanche d’Asie Grus monacha Grue moine Grus nigricollis Grue à cou noir Grus vipio Grue à cou blanc
Otididae Outardes Otididae spp.
Ardeotis nigriceps Outarde à tête noire
4646
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Chlamydotis macqueenii Outarde de Macqueen Chlamydotis undulata Outarde houbara Houbaropsis bengalensis Outarde du Bengale
Rallidae Rallidés Gallirallus sylvestris Râle de l’ile de Lord Howe
Rhynochetidae Kagous Rhynochetos jubatus Kagou
Passeriformes Oiseaux chanteurs
Atrichornithidae Oiseaux bruyant Atrichornis clamosus Atrichorne bruyant
Cotingidae Cotingas Cephalopterus ornatus (Colombie) Coracine ornée
4647
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Cephalopterus penduliger (Colombie) Coracine casquée Cotinga maculata Cotinga cordon-bleu Rupicola spp. Coqs de roche Xipholena atropurpurea Cotinga à ailes blanches
Emberizidae Bruyants Gubernatrix cristata Cardinal vert Paroaria capitata Cardinal à bec jaune Paroaria coronata Cardinal à huppe rouge Tangara fastuosa Tangara superbe
Estrildidae Estrildidés Amandava formosa Bengali vert Lonchura oryzivora Padda
4648
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Poephila cincta cincta Diamant à bavette (sous-espèce)
Fringillidae Fringillidés Carduelis cucullata Chardonneret rouge Carduelis yarrellii Chardonneret de Yarrell
Hirundinidae Hirondelles Pseudochelidon sirintarae Hirondelle à lunettes
Icteridae Ictérides Xanthopsar flavus Ictéride à tête jaune, ou carouge safran
Meliphagidae Méliphages Lichenostomus melanops cassidix Méliphage casqué
Muscicapidae Gobe-mouches Acrocephalus rodericanus (Maurice) Fauvette de Maurice ou rousserolle de Rodrigues
4649
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Cyornis ruckii Gobe-mouches bleu de Rueck Dasyornis broadbenti litoralis p.e. Dasyorne rousse de l’Ouest Dasyornis longirostris Dasyorne à long bec Garrulax canorus Garrulaxe hoamy Garrulax taewanus
Leiothrix argentauris Leiothrix à joues argentées ou mesia Leiothrix lutea Léiothrix jaune, rossignol du Japon Liocichla omeiensis Garrulaxe de l’Omei Picathartes gymnocephalus Picatharte à cou blanc, picatharte chauve Picathartes oreas Picatharte à cou gris Terpsiphone bourbonnensis (Maurice) Gobe-mouche de paradis de Maurice
4650
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Paradisaeidae Oiseaux du paradis Paradisaeidae spp.
Pittidae Brèves Pitta guajana Brève rayée, brève zébrée Pitta gurneyi Brève de Gurney Pitta kochi Brève de Koch Pitta nympha Brève du Japon
Pycnonotidae Bulbuls Pycnonotus zeylanicus Bulbul à tête jaune
Sturnidae Etourneaux Gracula religiosa Mainate religieux Leucopsar rothschildi Mainate de Rothschild
4651
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Zosteropidae Oiseaux-lunettes Zosterops albogularis Zostérops à gorge blance de l’île de Norfolk
Pelecaniformes Pélécaniformes
Fregatidae Frégates Fregata andrewsi Frégate de l’île Christmas
Pelecanidae Pélicans Pelecanus crispus Pélican frisé
Sulidae Fous Papasula abbotti Fou d’Abbott
Piciformes Piciformes
Capitonidae Capitonidés Semnornis ramphastinus (Colombie) Barbu toucan
4652
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Picidae Pics vrais Dryocopus javensis richardsi Pic à ventre blanc de Corée
Ramphastidae Toucans Baillonius bailloni (Argentine) Toucan de Baillon Pteroglossus aracari Arasari à cou noir Pteroglossus castanotis (Argentine) Arasari fascié brun Pteroglossus viridis Arasari vert Ramphastos dicolorus (Argentine) Toucan à poitrine rouge Ramphastos sulfuratus Toucan à carène Ramphastos toco Toucan toco Ramphastos tucanus Toucan à bec rouge Ramphastos vitellinus Toucan à bec cannelé
4653
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Selenidera maculirostris (Argentine) Toucan à bec tacheté
Podicipediformes Grèbes
Podicipedidae Grèbes Podilymbus gigas Grèbe du lac Atitlan
Procellariiformes Procellariiformes
Diomedeidae Albatros Phoebastria albatrus Albatros à queue courte
Psittaciformes Psittaciformes PSITTACIFORMES spp. (Sauf les espèces Agapornis roseicollis, Melop- sittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri)
Cacatuidae Cacatoès Cacatua galerita Grand cacatoès à huppe jaune Cacatua goffiniana Cacatoès de Goffin
4654
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Cacatua haematuropygia Cacatoès des Philippines Cacatua moluccensis Cacatoès des Moluques Cacatua sulphurea Cacatoès soufré, petit cacatoès à huppe jaune Eolophus roseicapillus Cacatoès rosalbin Probosciger aterrimus Microglosse noir
Loriidae Lories Eos histrio Lori arlequin Vini ultramarina Lori ultramarin
Psittacidae Perroquets et perruches Agapornis spp. Inséparables Amazona aestiva Amazone à front bleu Amazona arausiaca Amazone à tête bleue
4655
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Amazona auropalliata Amazone à nuque jaune Amazona barbadensis Amazone de la Barbade Amazona brasiliensis Amazone à queue rouge Amazona finschi Amazone de Finsch Amazona guildingii Amazone de Guilding Amazona imperialis Amazone impériale Amazona leucocephala Amazone à tête blanche Amazona ochrocephala ochrocephala Amazone à front jaune Amazona ochrocephala panamensis Amazone de Panama Amazona oratrix Amazone à tête jaune Amazona pretrei Amazone à face rouge
4656
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Amazona rhodocorytha Amazone à joues bleues Amazona tucumana Amazone de Tucuman Amazona versicolor Amazone versicolore Amazona vinacea Amazone bourgogne Amazona viridigenalis Amazone à joues vertes Amazona vittata Amazone à bandeau rouge Anodorhynchus spp. Aras bleus Ara ambiguus Ara de Buffon Ara glaucogularis Ara Caninde Ara macao Ara macao Ara militaris Ara militaire
4657
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Ara rubrogenys Ara à front rouge Aratinga spp. Aratingas Cyanoliseus patagonus Perruche des rocs Cyanopsitta spixii Ara de Spix Cyanoramphus cookii Perruche de l’île de Norfolk Cyanoramphus forbesi Perruche à tête d’or de Forbes Cyanoramphus novaezelandiae Perruche de Nouvelle-Zélande Cyanoramphus saisseti Perruche à front rouge Cyclopsitta diphthalma coxeni Perroquet masqué de Coxen Eunymphicus cornutus Nymphique cornue Geopsittacus occidentalis p.e. Perruche nocturne
4658
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Guarouba guarouba Perruche dorée Myiopsitta monachus Perruche-souris Nandayus nenday Perruche Nanday Neophema chrysogaster Perruche à ventre orange Ognorhynchus icterotis Perruche aux oreilles jaunes Pezoporus wallicus Perruche terrestre Pionopsitta pileata Perroquet à oreilles Platycercus eximius Perruche omnicolore Poicephalus senegalus Youyou, perroquet à tête grise Primolius couloni Ara de Coulon Primolius maracana Maracana
4659
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Psephotus chrysopterygius Perruche à épaules dorées Psephotus dissimilis Perruche à capuchon noir Psephotus pulcherrimus p.e. Perruche du paradis Psittacula cyanocephala Perruche à tête prune Psittacula echo Grosse cateau verte de Maurice Pyrrhura spp. Cornure Pyrrhura cruentata Conure à gorge bleue Rhynchopsitta spp. Perroquets à gros bec Strigops habroptilus Kakapo
4660
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Rheiformes Rhéiformes
Rheidae Nandous Pterocnemia pennata (Sauf la population de l’Argentine) Nandou de Darwin Pterocnemia pennata pennata (Sauf la population de l’Argentine) Nandou de Darwin Rhea americana Nandou américain ou nandou gris
Sphenisciformes Manchots
Spheniscidae Manchots Spheniscus demersus Manchot du Cap Spheniscus humboldti Manchot de Humboldt
Strigiformes Strigiformes STRIGIFORMES spp. (sauf Sceloglaux albifacies)
4661
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Strigidae Chouettes, hiboux Heteroglaux blewitti Chevêche forestière Mimizuku gurneyi Petit-duc de Guerney ou hibou de Tweeddale Ninox natalis Ninoxe ou chouette des mollusques Ninox novaeseelandiae undulata Chouette boobok de l’île de Norfolk (sous-espèce)
Tytonidae Chouettes effraies Tyto soumagnei Effraie rousse de Madagascar
Struthioniformes Ratites
Struthionidae Autruches Struthio camelus (Seulement les populations des pays suivants: Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Maroc, Mauritanie, Niger, Nigéria, République centra- fricaine, Sénégal, Soudan et Tchad) Autruche
4662
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Tinamiformes Tinamiformes
Tinamidae Tinamidés Tinamus solitarius Tinamou solitaire
Trogoniformes Trogoniformes
Trogonidae Trogons Pharomachrus mocinno Quetzal resplendissant
Reptilia Reptiles
Crocodylia Crocodiles CROCODYLIA spp.
Alligatoridae Alligators Alligator sinensis Alligator de Chine Caiman crocodilus apaporiensis Caïman du Rio Apaporis
4663
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Caiman latirostris (Sauf la population de l’Argentine) Caïman à museau large Melanosuchus niger20 (Sauf la population de l’Equateur et du Brésil) Caïman noir
Crocodylidae Crocodiles vrais Crocodylus acutus (Sauf la population de Cuba) Crocodile américain Crocodylus cataphractus Faux-gavial d’Afrique Crocodylus intermedius Crocodile de l’Orénoque Crocodylus mindorensis Crocodile de Mindoro
20 Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour la population de l’Equateur inscrite à l’Annexe II, jusqu’à ce qu’un quota d’exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat CITES et le Groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles.
4664
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Crocodylus moreletii Crocodile de Morelet (à l’exception des populations du Belize et du Mexique, avec un quota zéro pour les transac- tions commerciales portant sur les spécimens sauvages) Crocodylus niloticus (Sauf les populations des pays suivants: Afrique du Sud, Botswana, Egypte, (avec un quota zéro pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages), Ethiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République-Unie de Tan- zanie (soumise à un quota d’exportation annuel de pas plus de 1600 spécimens sauvages, y com- pris les trophées de chasse, en plus des spéci- mens élevés en ranchs), Zambie et Zimbabwe) Crocodile du Nil Crocodylus palustris Crocodile des marais Crocodylus porosus (Sauf les populations de l’Australie, de l’Indonésie et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée) Crocodile marin
4665
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Crocodylus rhombifer Crocodile de Cuba Crocodylus siamensis Crocodile de Siam Osteolaemus tetraspis Crocodile à museau court Tomistoma schlegelii Faux-gavial malais
Gavialidae Gavials Gavialis gangeticus Gavial du Gange
Rhynchocephalia Rhynchocéphales Sphenodontidae Sphénodons Sphenodon spp.
Sauria Lézards
Agamidae Agames Saara spp.
4666
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Uromastyx spp. Fouette-queue
Chamaeleonidae Caméléons Archaius spp.
Bradypodion spp. Caméléons nains Brookesia spp. Brookésies Brookesia perarmata Brookésie d’Antsingy Calumma spp. Caméléons nains Chamaeleo spp. Caméléons vrais Furcifer spp.
Kinyongia spp. Caméléons nains Nadzikambia spp. Caméléons nains
4667
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Trioceros spp.
Cordylidae Cordyles Cordylus spp. Cordyles
Gekkonidae Geckos Hoplodactylus spp. (Nouvelle-Zélande)
Nactus sepensinsula Gecko de l’île Serpent Naultinus spp.
Phelsuma spp. Phelsumes Uroplatus spp. Geckos à queue plate
Helodermatidae Hélodermes Heloderma spp. Hélodermes Heloderma horridum charlesbogerti Lézard perlé du Guatemala
4668
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Iguanidae Iguanes Amblyrhynchus cristatus Iguane marin Brachylophus spp. Iguanes des Fidji Conolophus spp. Iguanes terrestres Ctenosaura bakeri Iguane à queue épineuse Ctenosaura oedirhina Iguane de l’île de Roatán Ctenosaura melanosterna Iguane du Honduras Ctenosaura palearis Iguane noir du Guatemala Cyclura spp. Iguane cornu Iguana spp. Iguanes vrais Phrynosoma blainvillii
4669
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Phrynosoma cerroense
Phrynosoma coronatum Lézard cornu de San Diego Phrynosoma wigginsi
Sauromalus varius Chuckvalla de San Esteban
Lacertidae Lézards vrais Gallotia simonyi Lézard géant de l’île de Hierro Podarcis lilfordi Lézard des Baléares Podarcis pityusensis Lézard des Pityuses
Scincidae Scinques Corucia zebrata Scinque géant des îles Salomon
Teiidae Lézards-caïmans, téjus Crocodilurus amazonicus Crocodile lézardet
4670
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Dracaena spp. Dracènes Tupinambis spp. Téjus de grande taille
Varanidae Varans Varanus spp.
Varanus bengalensis Varan du Bengale Varanus flavescens Varan jaune Varanus griseus Varan du désert Varanus komodoensis Dragon de Komodo Varanus nebulosus Varan nébuleux
Xenosauridae Shinisaurus crocodilurus Lézard crocodile de Chine
4671
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Serpentes Serpents
Boidae Boïdés Boidae spp.
Acrantophis spp. Boa des savannes de Madagascar Boa constrictor occidentalis Boa constrictor occidental Epicrates inornatus Boa de Porto Rico Epicrates monensis Boa de l’ile Mona Epicrates subflavus Boa de Jamaïque Sanzinia madagascariensis Boa des forêts de Madagascar
Bolyeriidae Boas de l’île Ronde Bolyeriidae spp.
Bolyeria multocarinata Boa de fouisseur de l’île Maurice
4672
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Casarea dussumieri Boa de l’île Rondede Dussumier
Colubridae Colubridés Atretium schistosum (Inde) Serpent ardoisé Cerberus rhynchops (Inde) Serpent d’eau à ventre blanc Clelia clelia Mussurana Cyclagras gigas Faux cobra aquatique du Brésil Elachistodon westermanni Mangeur d’oeufs indien de Westermann Ptyas mucosus Serpent ratier oriental Xenochrophis piscator (Inde) Couleuvre pêcheuse
Elapidae Elapidés Hoplocephalus bungaroides Holocéphale de Schlegel Micrurus diastema (Honduras) Micrure distancé
4673
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Micrurus nigrocinctus (Honduras) Micrure à bandes noires Naja atra Cobra cracheur chinois Naja kaouthia Cobra à monocle Naja mandalayensis Cobra de Mandalay Naja naja Cobra à lunettes Naja oxiana Cobra d’Asie centrale Naja philippinensis Cobra cracheur des Philippines Naja sagittifera Cobra des îles Andaman Naja samarensis Cobra cracheur du sud-est des Philippines Naja siamensis Cobra cracheur indochinois Naja sputatrix Cobra cracheur du sud de l’Indonésie
4674
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Naja sumatrana Cobra cracheur doré Ophiophagus hannah Cobra royal
Loxocemidae Loxocèmes ou pythons mexicains Loxocemidae Loxocèmes ou pythons mexicains
Pythonidae Pythons Pythonidae spp.
Python molurus molurus Python molure de l’Inde
Tropidophiidae Boas terrestres Tropidophiidae spp.
Viperidae Vipères Crotalus durissus (Honduras) Crotale des tropiques, cascabel Daboia russelii (Inde) Vipère de Russell
4675
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Trimersus mangshanensis Vipère à fossettes du mont Mang Vipera ursinii (Seulement la population de l’Europe mais pas celles de l’ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques) Vipère d’Orsini Vipera wagneri Vipère de Wagner
Testudines Tortues
Carettochelyidae Tortues à nez de cochon Carettochelys insculpta Tortue à nez de cochon Chelidae Tortues à col court Chelodina mccordi21 Tortue à cou de serpent Pseudemydura umbrina Tortue des étangs de Perth
21 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales.
4676
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Cheloniidae Tortues de mer Cheloniidae spp.
Chelydridae Tortues hargneuses Macroclemys temminckii (USA) Tortue alligator
Dermatemydidae Tortues de Tabasco Dermatemys mawii Tortue de Tabasco
Dermochelyidae Tortues luth Dermochelys coriacea Tortue luth
Emydidae Tortues-boîtes, tortues d’eau douce Clemmys guttata Tortue ponctuée, Clemmyde à gouttelettes Embydoidea blanding Tortue mouchetée, Tortue de Blanding Glyptemys insculpta Clemmyde sculptée
4677
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Glyptemys muhlenbergii Clemmyde de Muhlenberg Graptemys spp. (USA)
Melaclemys terrapin Tortue à dos de diamant Terrapene spp. Tortues-boîtes Terrapene coahuila Tortue-boîte de Coahuila
Geomydidae Batagur affinis
Batagur baska Emyde fluviale indienne Batagur borneoensis22
Batagur dhongoka
22 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales.
4678
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Batagur kachuga
Batagur trivittata23
Cuora spp.24 Tortues-boîte d’Asie Cyclemis spp. Tortue feuille d’Asie Geoclemys hamiltonii Géoclemmyde de Hamilton Geoemyda japonica Tortue feuille à poitrine noire du Ryukyu Geoemyda spengleri (Chine)
Hardella thurji Emyde indienne à diadème Heosemys annandalii25 Hiérémyde d’Annandal
23 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales. 24 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales. 25 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales.
4679
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Heosemys depressa26 Héosémyde de l’Arakan Heosemys grandis Héosémyde géante Heosemys spinosa Héosémyde épineuse Leucocephalon yuwonoi Géoémyde des Célèbes Malayemys macrocephala Platémyde à grosse tête Malayemys subtrijuga Emyde des rizières Mauremys annamensis27 Emyde d’Annam Mauremys iversoni (Chine) Emyde d’Iverson Mauremys japonica Emyde du Japon Mauremys megalocephala (Chine) Emyde chinoise à grosse tête
26 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales. 27 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales.
4680
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Mauremys mutica Emyde mutique Mauremys nigricans (Chine) Emyde chinoise à cou rouge Mauremys pritchardi (Chine) Emyde de Pritchard Mauremys reevesii (Chine) Emyde chinoise de Reeves Mauremys sinensis (Chine) Emyde commune à cou rayé Melanochelys tricarinata Emyde indienne à trois carènes Mauremys trijuga Tortue noir de l’Inde Morenia ocellata Emyde ocellée de Birmanie Morenia petersi Emyde à ocelles du Bengale Notochelys platynota Emyde plate malaise Ocadia glyphistoma (Chine)
4681
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Ocadia philippeni (Chine)
Orlitia borneensis28 Emyde géante de Bornéo Pangshura spp. Pangsuras Pangshura tecta Kachuga à dos en toit Sacalia bealei Emyde chinoise à trois ocelles Sacalia pseudocellata (Chine) Emyde dentelée à trois carènes Sacalia quadriocellata Emyde chinoise à quatre ocelles Siebenrockiella crassicollis Emyde dentelée à trois carènes Siebenrockiella leytensis Héosémyde de Leyte Vijayachelys silvatica Héosémyde de Cochin
28 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales.
4682
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Platysternidae Tortues à grosse tête Platysternon spp.
Podocnemididae Péloméduses, péluses Erymnochelys madagascariensis Podocnémide de Madagascar, réré Peltocephalus dumerilianus Podocnémide de Duméril Podocnemis spp. Podocnémides
Testudinidae Tortues de terre Testudinidae spp.29
Astrochelys radiata Tortue rayonnée Astrochelys yniphora Tortue à éperon
29 Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Geochelone sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.
4683
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Chelonoidis nigra Tortue géante des Galapagos Geochelone platynota Tortue étoile de Birmanie Gopherus flavomarginatus Gophère Psammobates geometricus Tortue géométrique Pyxis arachnoides Pyxide arachnoide ou tortue araignée Pyxis planicauda Pyxide à dos plat Testudo kleinmanni Tortue de Kleinmann
Trionychidae Tortues à carapace molle Amyda cartilaginea Trionyx cartilagineux Apalone spinifera atra Trionyx noir Chitra spp. Trionchychinés
4684
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Chitra chitra
Chitra vandijki
Dogania subplana Trionyx de Malaisie Lissemys ceylonensis
Lissemys punctata Tortue molle à clapet de l’Inde ou lyssémyde ponctuée Lissemys scutata
Nilssonia formosa Trionyx de Birmanie Nilssonia gangeticus Trionyx du Gange Nilssonia hurum Trionyx à ocelles Nilssonia leithii Trionyx de Leith Nilssonia nigricans Trionyx noirâtre
4685
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Palea steindachneri Trionyx à cou caronculé Pelochelys spp. Pélochélides Pelodiscus axenaria
Pelodiscus maackii
Pelodiscus parviformis
Rafetus swinhoei
Amphibia
Anura Anoures Aromobatidae Allobates femoralis
Allobates hodli
Allobates myersi
4686
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Allobates rufulus
Allobates zaparo
Bufonidae Crapauds Altiphrynoides spp. Crapauds vivipares Amietophrynus superciliaris Crapaud du Cameroun Atelopus zeteki Grenouille dorée ou atélope variable du Panama Incilius periglenes Crapaud de Monteverde ou crapaud doré Nectophrynoides spp. Crapauds vivipares Nimbaphrynoides spp. Crapauds vivipares du mont Nimba
Calyptocephalellidae Calyptocephalella gayi (Chili)
4687
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Dendrobatidae Dendrobates Adelphobates spp.
Ameerega spp.
Andinobates spp.
Dendrobates spp. Dendrobates Epipedobates spp.
Excidiobates spp.
Hyloxalus azureiventris
Minyobates spp.
Oophaga spp.
Phyllobates spp. Phyllobates
4688
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Ranitomeya spp.
Dicroglossidae Grenouilles Euphlyctis hexadactylus Grenouille de Bengale Hoplobatrachus tigerinus Grenouille-tigre
Hylidae Grenouilles arboricoles Agalychnis spp. Phylloméduse aux yeux rouges
Mantellidae Mantelles Mantella spp. Mantelles
Microhylidae Grenouilles tomates Dyscophus antongilii Grenouille tomate Scaphiophryne gottlebei Grenouille rouge
4689
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Myobatrachidae Grenouilles à incubation gastrique Rheobatrachus spp. (sauf Rheobatrachus silus et Rheobatrachus vitellinus) Grenouille à incubation gastrique
Caudata
Ambystomatidae Ambystomes Ambystoma dumerilii Salamandre du lac Patzcuaro Ambystoma mexicanum Ambystone du Mexique
Cryptobranchidae Salamandres géantes Andrias spp. Salamandres géantes Cryptobranchus alleganiensis (Etats-Unis d’Amérique)
Hynobiidae Salamandres asiatiques Hynobius amjiensis (China)
4690
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Salamandridae Salamandres vraies Neurergus kaiseri Triton empereur
Elasmobranchii Requins et raies
Carcharhiniformes
Carcharhinidae Requins Carcharhinus longimanus Requin longimanus, requin océanique
Sphyrnidae Requins-marteaux Sphyrna lewini Requin-marteau halicorne Sphyrna mokarran Grand requin-marteau Sphyrna zygaena Requin-marteau lisse
Lamniformes
Cetorhinidae Requin pèlerin Cetorhinus maximus Requin pélerin
4691
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Lamnidae Requins blancs Carcharodon carcharias Grand requin blanc Lamna nasus Requin-taupe commun
Orectolobiformes
Rhincodontidae Requins baleines Rhincodon typus Requin baleine
Pristiformes
Pristidae Poissons-scies Pristidae spp.
Rajiformes
Mobulidae Mobulidées, Manta spp.
Actinopterygii Actinoptérygiens
4692
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Acipenseriformes Esturgeons ACIPENSERIFORMES spp.
Acipenseridae Esturgeons vrais Acipenser brevirostrum Esturgeon à nez court Acipenser sturio Esturgeon commun
Anguilliformes
Anguillidae Anguilla anguilla Anguille européenne
Cypriniformes
Catostomidae Cui-ui Chasmistes cujus Cui-ui
Cyprinidae Carpes Caecobarbus geertsi Barbeau aveugle africain
4693
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Probarbus jullieni Barbu de Julien
Osteoglossiformes
Arapaimidae Arapaïma Arapaima gigas Arapaïma
Osteoglossidae Ostéoglossidés, scléropage d’Asie Scleropages aureus
Scleropages formosus (inclut le taxon nouvellement décrit Sclero- pages inscriptus) Scléropage d’Asie Scleropages legendrei
Scleropages macrocephalus
4694
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Perciformes Perches
Labridae Labres, girelles, vieilles Cheilinus undulatus Napoléon
Sciaenidae Totoaba macdonaldi Acoupa de MacDonald
Siluriformes Silures
Pangasiidae Silure de verre géant Pangasianodon gigas Silure de verre géant
Syngnathiformes
Syngnathidae Hippocampes Hippocampus spp. Hippocampes
4695
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Sarcopterygii Sarcoptérygiens
Ceratodontiformes Ceratodontidae Cératodes Neoceratodus forsteri Dipneuste
Coelacanthiformes
Latimeriidae Cœlacanthes Latimeria spp. Cœlacanthes
Echinodermata Holothuroidea
Aspidochirotida
Stichopodidae Concombres de mer Isostichopus fuscus (Equateur) Concombre de mer ou holothurie des Galapagos
4696
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Arthropoda Arachnida Araneae Araignées
Theraphosidae Mygales Aphonopelma albiceps Tarentule Aphonopelma pallidum Tarentule rose-thé Brachypelma spp. Mygales
Scorpiones Scorpions
Scorpionidae Scorpions Pandinus dictator Scorpion dictateur Pandinus gambiensis Grand scorpion, ou scorpion de Gambie Pandinus imperator Scorpion empereur
4697
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Insecta
Coleoptera Dynastidae Scarabées-rhinocéros Dynastes satanas Dynaste satanas
Lucanidae Lucanes Colophon spp. (Afrique du Sud)
Lepidoptera Papillons quatre pattes
Nymphalidae Agrias amydon boliviensis (Etat plurinational de Bolivie) Morpho godartii lachaumei (Etat plurinational de Bolivie) Prepona praeneste buckleyana (Etat plurinational de Bolivie)
Papilionidae Papillons, machaons, ornithoptères Atrophaneura jophon
4698
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Atrophaneura pandiyana
Bhutanitis spp. Machaons Ornithoptera spp. Ornithoptères Ornithoptera alexandrae Ornithoptère de la reine Alexandra Papilio chikae Machaons de Luzon Papilio homerus Porte-queue Homerus Papilio hospiton Porte-queue de Corse Parnassius apollo Appollon Teinopalpus spp.
Trogonoptera spp.
Troides spp.
4699
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Annelida Hirudinoidea Arhynchobdellida Sangsues
Hirudinidae Sangsues Hirudo medicinalis Sangsue médicinale Hirudo verbena
Mollusca Bivalvia
Mytiloida
Mytilidae Moules marines Lithophaga lithophaga Datte de mer
Unionida Moules d’eau douce
Unionidae Moules d’eau douce Conradilla caelata
4700
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Cyprogenia aberti
Dromus dromas
Epioblasma curtisi
Epioblasma florentina
Epioblasma sampsoni
Epioblasma sulcata perobliqua
Epioblasma torulosa gubernaculum
Epioblasma torulosa rangiana
Epioblasma torulosa torulosa
Epioblasma turgidula
Epioblasma walkeri
4701
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Fusconaia cuneolus
Fusconaia edgariana
Lampsilis higginsii
Lampsilis orbiculata orbiculata
Lampsilis satura
Lampsilis virescens
Plethobasus cicatricosus
Plethobasus cooperianus
Pleurobema clava
Pleurobema plenum
Potamilus capax
4702
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Quadrula intermedia
Quadrula sparsa
Toxolasma cylindrella
Unio nickliniana
Unio tampicoensis tecomatensis
Villosa trabalis
Veneroida
Tridacnidae Bénitiers Tridacnidae spp.
4703
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Gastropoda
Archaeogastropoda Mesogastropoda
Strombidae Strombes Strombus gigas Strombe géant
Stylommatophora
Achatinellidae Achatinidés Achatinella spp.
Camaenidae Papustyla pulcherrima
Cnidaria Anthozoa Coraux
Antipatharia Coraux noirs ANTIPATHARIA spp. Coraux noirs
4704
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Gorgonacea Corallidae Corallium elatius (Chine)
Corallium japonicum (Chine)
Corallium konjoi (Chine)
Corallium secundum (Chine)
Helioporacea
Helioporidae Coraux bleus Helioporidae spp.30 Corail bleu
Scleractinia Coraux durs SCLERACTINIA spp.31
30 Ne comprend que l’espèce Heliopora coerulea. Les coraux fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
31 Les coraux fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
4705
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Stolonifera
Tubiporidae Orgues de mer Tubiporidae spp.32 Corail orgue
Hydrozoa
Milleporina
Milleporidae Coraux de feu Milleporidae spp.33 Coraux de feu
Stylasterina
Stylasteridae Stylasteridae spp.34
32 Les coraux fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
33 Les coraux fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
34 Les coraux fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
4706
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Flora (Plantes) Agavaceae Agaves Agave parviflora
Agave victoriae-reginae #4
Nolina interrata (y compris tous les parties et produits, notam- ment les graines) Yucca queretaroensis
Amaryllidaceae Perce-neige, Crocus d’automne Galanthus spp. #4 Perce-neige Sternbergia spp. #4 Crocus d’automne
Anacardiaceae Anacardiacées Operculicarya decaryi
Operculicarya hyphaenoides
4707
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Operculicarya pachypus
Apocynaceae Pachypodes, hoodias Hoodia spp. #9
Pachypodium spp. #4
Pachypodium ambongense
Pachypodium baronii (comprend la var. P. windsorii) Pachypodium decaryi
Rauvolfia serpentina #2
Araliaceae Ginseng Panax ginseng #3 (Seulement la population de la Fédération de Russie) Panax quinquefolius #3
4708
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Araucariaceae Araucariacées Araucaria araucana Désespoir des singes, pin du Chili, araucaria du Chili
Berberidaceae Podophylle Podophyllum hexandrum #2
Bromeliaceae Tillandsias aériens Tillandsia harrisii #4
Tillandsia kammii #4
Tillandsia mauryana #4
Tillandsia xerographica #4
4709
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Cactaceae Cactus CACTACEAE spp.35 #4, exceptés Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp., comprend entre autres Peyote (Lophophora williamsii), San Pedro (Echinopsis pachanoi), Princesse de la nuit (Selenicereus grandiflorus), Figuier de Barbarie (Opuntia spp.), Pitaya (Hylocereus spp., Selenicereus spp.), «palos de agua», «bâtons de pluie» ou «rainsticks» (Corryocactus spp., Echinopsis spp., Eulychnia spp.) Ariocarpus spp.
Astrophytum asterias
35 Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention: – Hatiora x graeseri – Schlumbergera x buckleyi – Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata – Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata – Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata – Schlumbergera truncata (cultivars) – Cactaceae spp. mutants colorés greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia «Jusbertii», Hylocerus trigonus ou Hylocerus undatus – Opuntia microdasys (cultivars)
4710
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Aztekium ritteri
Coryphantha werdermannii
Discocactus spp.
Discocactus horstii
Echinocereus ferreirianus ssp. Lindsayi
Echinocereus schmollii
Escobaria minima
Escobaria sneedii
Mammillaria pectinifera
Mammillaria solisioides
Melocactus conoideus
4711
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Melocactus deinacanthus
Melocactus glaucescens
Melocactus paucispinus
Obregonia denegrii
Pachycereus militaris
Pediocactus bradyi
Pediocactus knowltonii
Pediocactus paradinei
Pediocactus peeblesianus
Pediocactus sileri
Pelecyphora spp.
4712
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii
Sclerocactus erectocentrus
Sclerocactus glaucus
Sclerocactus mariposensis
Sclerocactus mesae-verdae
Sclerocactus nyensis
Sclerocactus papyracanthus
Sclerocactus pubispinus
Sclerocactus wrightiae
Strombocactus spp.
Turbinicarpus spp.
4713
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Uebelmannia spp.
Caryocaraceae Caryocar costaricense #4 Caryocar du Costa Rica
Compositae (Asteraceae) Saussuréa, Kuth Saussurea costus Saussuréa, Kuth
Cucurbitaceae Cucurbitacées Zygosicyos pubescens
Zygosicyos tripartitus
Cupressaceae Cyprès Fitzroya cupressoides
Pilgerodendron uviferum
4714
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Cyatheaceae Fougères arborescentes Cyathea spp. #4 Fougères arborescentes
Cycadaceae Cycadales CYCADACEAE spp. #4
Cycas beddomei
Dicksoniaceae Fougères arborescentes Cibotium barometz #4
Dicksonia spp. #4 (Seulement les populations d’Amérique)
Didiereaceae Didiéréacéees DIDIEREACEAE spp. #4
Dioscoreaceae Dioscorée Dioscorea deltoidea #4
4715
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Droseraceae Attrape-mouches Dionaea muscipula #4
Ebenaceae Ebènes Diospyros spp. #5 (Populations de Madagascar)
Euphorbiaceae Euphorbes Euphorbia spp.36 #4 (Seulement les espèces succulentes figurant dans l’édition actuelle de «The CITES Checklist of Succulent Euphorbia Taxa») comprend entre autres la cire de candelilla (E. antisyphilitica) Euphorbia ambovombensis
Euphorbia capsaintemariensis
36 Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides, cultivars et mutants suivants ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention: – Euphorbia trigona (cultivars); – mutants colorés, en branche à crête et en éventail d’Euphorbia lactea, greffés sur des porte-greffes reproduits artificiellement d’E. neriifolia; – Euphorbia «Milii» (cultivars); (inclu E. x lomi = E. milii x E. lophogona), lorsqu’ils sont commercialisés en envois de 100 plants ou plus et facilement reconnaissables comme étant des spécimens reproduits artificiellement.
4716
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Euphorbia cremersii (comprend la forme viridifolia et la var. rakotozafyi) Euphorbia cylindrifolia (comprend ssp. tuberifera) Euphorbia decaryi (comprend les variétés ampanihyensis, robinsonii, et spirosticha) Euphorbia francoisii
Euphorbia moratii (comprend les variétés antsingiensis, bemarahensis et multiflora) Euphorbia parvicyathophora
Euphorbia quartziticola
Euphorbia tulearensis
4717
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Fagaceae Hêtres Quercus mongolica #5 (Fédération de Russie)
Fouquieriaceae Fouquerias Fouquieria columnaris #4
Fouquieria fascicolata
Fouquieria purpusii
Gnetaceae Gnetum montanum #1 (Népal)
Juglandaceae Oreomunnea pterocarpa #4
Lauraceae Lauracées Aniba rosaeodora #12 Bois de rose
4718
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Leguminosae (Fabaceae) Légumineuses Caesalpinia echineta #10 Bois de pernambouc, pau-brasil ou Brazilwood Dalbergia spp. #5 (Populations de Madagascar) Dalbergia calycina #6 (Population du Guatemala) Dalbergia cochinchinensis (D. cambodiana) #5
Dalbergia cubilquitzensis #6 (Population du Guatemala) Dalbergia darienensis #2 (Population du Panama) Dalbergia glomerata #6 (Population du Guatemala) Dalbergia granadillo #6
Dalbergia nigra Palissandre de Rio, Palissandre du Brésil, Jaracanda
4719
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Dalbergia retusa #6 Cocobolo, palissandre cocobolo, palissandre du Belize Dalbergia stevensonii #6 Palissandre du Honduras Dalbergia tucurensis #6 (Nicaragua, Guatemala) Dipteryx panamensis (Costa Rica, Nicaragua)
Pericopsis elata #5 Afrormosia, assemala Platymiscium pleiostachyum #4
Pterocarpus santalinus #7 Santal rouge Senna meridionalis
Liliaceae (Aloaceae) Aloès Aloe spp. #4 (Sauf Aloe vera, aussi appelé Aloe barbadensis) comprend entre autres: Kap-Aloe ou Aloès féroce (Aloe ferox)
4720
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Aloe albida
Aloe albiflora
Aloe alfredii
Aloe bakeri
Aloe bellatula
Alo e calcairophila
Aloe compressa (comprend les variétés paucituberculata, rugosquamosa et schistophila)
Aloe delphinensis
Aloe descoingsii
Aloe fragilis
4721
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Aloe haworthioides (comprend la var. aurantiaca)
Aloe helenae
Aloe laeta (comprend la var. maniaensis)
Aloe parallelifolia
Aloe parvula
Aloe pillansii
Aloe polyphylla
Aloe rauhii
Aloe suzannae
Aloe versicolor
4722
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Aloe vossii
Magnoliaceae Magnolia Magnolia liliifera var. obovata #1 (Népal)
Meliaceae Acajous Cedrela fissilis #5 (Etat plurinational de Bolivie)
Cedrela lilloi #5 (Etat plurinational de Bolivie) Cedrela odorata #5 (Brésil, Etat plurinational de Bolivie, Colombie, Guatemala, Pérou) Cèdre du Mexique Swietenia humilis #4 Acajou de Tabasco Swietenia macrophylla #6 (seulement les populations néotropicales) Acajou à grandes feuilles Swietenia mahagoni #5 Acajou de Cuba, acajou des Antilles
4723
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Nepenthaceae Népenthès Nepenthes spp. #4
Nepenthes khasiana
Nepenthes rajah
Oleaceae Fraxinus mandshurica #5 (Fédération de Russie)
Orchidaceae Orchidées ORCHIDACEAE spp.37 #4 comprend entre autres Salep
37 Les hybrides reproduits artificiellement des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention si les conditions indiquées sous a) et b) sont remplies: a) Les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d’une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l’envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs; et b) i) lorsqu’ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs indivi- duels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC Containers) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride; les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être assortis de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride; ou ii) lorsqu’ils sont expédiés en fleur, c’est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, un nombre minimal de spécimens par envoi n’est pas re- quis mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour le commerce de détail, c’est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette
4724
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Aerangis ellisii38
Dendrobium cruentum39
Laelia jongheana40
Laelia lobata41
Paphiopedilum spp.42
Peristeria elata43
imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l’hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien vi- sibles et permettre une vérification facile. Les plants qui, à l’évidence, ne remplissent pas les conditions requises pour bénéficier de la dérogation, doivent être assortis des documents CITES appropriés. 38 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de «reproduit artificiellement» acceptée par la Conférence des Parties. 39 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de «reproduit artificiellement» acceptée par la Conférence des Parties. 40 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de «reproduit artificiellement» acceptée par la Conférence des Parties. 41 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de «reproduit artificiellement» acceptée par la Conférence des Parties 42 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de «reproduit artificiellement» acceptée par la Conférence des Parties 43 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de «reproduit artificiellement» acceptée par la Conférence des Parties
4725
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Phragmipedium spp.44
Renanthera imschootiana45
Orobanchaceae Cistanche deserticola #4 Cistanche du désert
Palmae (Arecaceae) Palmiers Beccariophoenix madagascariensis #4
Chrysalidocarpus decipiens
Lemurophoenix halleuxii
Lodoicea maldivica #13 (Seychelles) Cocotier de mer (noix ou coco-fesses) Marojejya darianii
44 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de «reproduit artificiellement» acceptée par la Conférence des Parties 45 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de «reproduit artificiellement» acceptée par la Conférence des Parties
4726
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Neodypsis decaryi #4
Ravenea louvelii
Ravenea rivularis
Satranala decussilvae
Voanioala gerardii
Papaveraceae Meconopsis regia #1 (Népal) Coquelicot de l’Himalaya
Passifloraceae Passifloracées Adenia fringalavensis
Adenia olaboensis
Adenia subsessifolia
4727
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Pedaliaceae Pédaliacées Uncarina grandidieri
Uncarina stellulifera
Pinaceae Pinacées Abies guatemalensis Sapin du Guatemala Pinus koraiensis #5 (Russie)
Podocarpaceae Podocarpes Podocarpus neriifolius #1 (Népal)
Podocarpus parlatorei
Portulacaceae Pourpiers Anacampseros spp. #4
Avonia spp. #4
4728
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Lewisia serrata #4
Primulaceae Cyclamens Cyclamen46 spp. #4
Ranunculaceae Renoncules Adonis vernalis #2 Adonide de printemps Hydrastis canadensis #8 Hydraste du Canada
Rosaceae Rosacées Prunus africana #4 Prunier d’Afrique
Rubiaceae Rubiacées Balmea stormiae Ayuque
46 Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. La dérogation ne s’applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.
4729
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Santalaceae Santalacées Osyris lanceolata #2 (Populations du Burundi, de l’Ethiopie, du Kenya, de l’Ouganda, du Rwanda et de la République-Unie de Tanzanie)
Sarraceniaceae Sarracéniacées Sarracenia spp. #4
Sarracenia oreophila
Sarracenia rubra ssp. alabamensis
Sarracenia rubra ssp. jonesii
Scrophulariaceae Kutki Picrorhiza kurrooa #2 (ne comprend pas Picrorhiza scrophulariiflora)
4730
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Stangeriaceae Cycadales Bowenia spp. #4
Stangeria eriopus
Taxaceae Taxus chinensis et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2
Taxus cuspidata et les taxons infraspécifiques de cette espèce47 #2 Taxus fuana et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2 Taxus sumatrana et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2 Taxus wallichiana #2
47 Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata (entre autres Taxus x media) reproduits artificiellement, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention ‹reproduit artificiellement›, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
4731
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Thymelaeaceae (Aquilariaceae) Bois d’Agar, ramin Aquilaria spp. #14 Bois d’Agar, Bois d’aigle de Malacca, Oudh Gonystylus spp. #4 Ramin Gyrinops spp. #14 Bois d’Agar
Trochodendraceae (Tetracentraceae) Tetracentron sinense #1 (Népal)
Valerianaceae Jatamansi Nardostachys grandiflora #2
Vitaceae Vitacées Cyphostemma elephantopus Lazampasika Cyphystemma laza Laza Cyphostemma montagnacii Lazambohitra
4732
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Welwitschiaceae Welwitschia de Baines Welwitschia mirabilis #4
Zamiaceae ZAMIACEAE spp. #4 Cycadales Ceratozamia spp.
Chigua spp.
Encephalartos spp.
Microcycas calocoma
Zingiberaceae Hedychium philippinense #4
4733
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2015
Annexe I Annexe II Annexe III
Zygophyllaceae Bulnesia sarmientoi #11 (Argentine) Lignum vitae ou pockholz ou palo santo Guaiacum spp. #2 Gaïac
4734
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages RO 2015 menacées d’extinction. Conv.
Cette page est vierge pour permettre d’assurer une concordance dans la pagination des trois éditions du RO.
4735
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages RO 2015 menacées d’extinction. Conv.
4736