AS 2018 1335

Ordonnance du DFI sur les compléments alimentaires

Ordonnance du DFI sur les compléments alimentaires (OCAl)

Modification du 12 mars 2018

L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires, vu l’art. 6 de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les compléments alimentaires1, arrête:

I L’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les compléments alimentaires est modifiée comme suit:

Art. 6a Disposition transitoire de la modification du 12 mars 2018 Les denrées alimentaires non conformes à la modification du 12 mars 2018 peuvent encore être importées et fabriquées selon l’ancien droit jusqu’au 30 avril 2019 et remises au consommateur jusqu’à épuisement des stocks.

II Les annexes 1 et 2 sont modifiées conformément aux textes ci-joints.

III La présente ordonnance entre en vigueur le 1er mai 2018.

12 mars 2018 Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires: Hans Wyss

1 RS 817.022.14

2017-3448 1335

Compléments alimentaires. O du DFI RO 2018

Annexe 1 (art. 2, al. 3, let. a et b, et 5, 3, al. 4, let. b, et 7, let. e)

Vitamines, sels minéraux et autres substances: quantités maximales admises pour les adultes

Partie A, ch. 1 (Vitamines): modifier l’entrée «Acide folique», et ch. 2 (Sels minéraux): modifier l’entrée «Silicium»

Vitamines et sels minéraux Quantités maximales admises pour Avertissements (italique), mention concernant le groupe cible spécifique, conditions les adultes par dose journalière d’utilisation recommandée

Acide folique/folate 600 µg

800 µg Pour les femmes souhaitant avoir un enfant et les femmes enceintes

jusqu’à la douzième semaine de grossesse … Silicium 200 mg; en tant que silicium organique (monométhylsi- lanetriol): 10,40 mg

Partie B, ch. 2 (Autres substances, acides aminés non compris): suppression de l’entrée «Astaxanthine», modification des entrées «Caféine» et «Coenzyme NADH»

Autres substances Quantités maximales admises pour Avertissements (italique), mention concernant le groupe cible spécifique, conditions les adultes par dose journalière d’utilisation recommandée

Caféine 200 mg ou

3 mg/kg de poids corporel

… Coenzyme NADH 20 mg

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Compléments alimentaires. O du DFI RO 2018

Annexe 2 (art. 2, al. 6, et 5, al. 1 et 2)

Complexes nutritifs admis de vitamines, sels minéraux et autres substances

Ch. 2 (Sels minéraux): modifier les entrées «Calcium» et «Silicium» Calcium Acétate de calcium L-ascorbate de calcium Bisglycinate de calcium Carbonate de calcium Chlorure de calcium Malate de citrate de calcium Sels calciques de l’acide citrique Gluconate de calcium Glycérophosphate de calcium Lactate de calcium Pyruvate de calcium Sels calciques de l’acide orthophosphorique Succinate de calcium Hydroxyde de calcium L-lysinate de calcium Malate de calcium Oxyde de calcium L-pidolate de calcium L-thréonate de calcium Sulfate de calcium Oligosaccharides phosphorylés de calcium Algues rouges calcaires ou maërl2 Silicium Acide orthosilicique stabilisé par de la choline Dioxyde de silicium Acide silicique (sous forme de gel) Silicium organique (monométhylsilanetriol)

Ch. 3.2 (Autres substances, acides aminés non compris): suppimer l’entrée «Astaxanthine» Oléorésine à teneur élevée en astaxanthine extraite de Haematococ- cus Pluvialis

2 Algues calcifiées des genres Lithothamnium corallioides et Phymatolithon calcareum ou mélanges de ces genres

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